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d'Allez-et-Cazeneuve

SOPRELTA

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 15/12/2019
Dénomination usuelle : SOPRELTA
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48072984700032 / Siren : 480729847 / NIC : 00032
N° de TVA : FR 52 480729847
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 17/10/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
SOPRELTA
Adresse :
7 Rue DU MONT VALERIEN
92210 SAINT-CLOUD
Historique de l'établissement :
10/10/2023 : activité principale
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Liens de succession de l'établissement :
15/12/2019 : Succession
Prédécesseur : SOC DE PRODUCTION EOLIENNE DE TAINGY
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/02/2005
Dénomination : SOC DE PRODUCTION EOLIENNE DE TAINGY
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Sigle : SOPRELTA
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
15/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3953
NOJO : 9201MYG18365290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Nanterre 480 729 847
Dénomination : SOCIETE DE PRODUCTION EOLIENNE DE TAINGY
Sigle : SOPRELTA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5604
NOJO : 9201MYG17085570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nanterre 480 729 847
Dénomination : SOCIETE DE PRODUCTION EOLIENNE DE TAINGY
Sigle : SOPRELTA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6560
NOJO : 9201MYG15865530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nanterre 480 729 847
Dénomination : SOCIETE DE PRODUCTION EOLIENNE DE TAINGY
Sigle : SOPRELTA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7823
NOJO : 9201MYG14724480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nanterre 480 729 847
Dénomination : SOCIETE DE PRODUCTION EOLIENNE DE TAINGY
Sigle : SOPRELTA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/02/2020 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1653
NOJO : 09201MYG1429395
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 04/02/2020
Date de commencement d'activité : 01/02/2005
Descriptif : immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 480 729 847
Dénomination : SOCIETE DE PRODUCTION EOLIENNE DE TAINGY
Nom commercial : SOPRELTA
Sigle : SOPRELTA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BOIZARD Pierre Alexandre Amede
Montant du capital : 2550000.00 EUR
15/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°558
NOJO : 210429969800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Dijon 480 729 847
Dénomination : SOCIETE DE PRODUCTION EOLIENNE DE TAINGY
Sigle : SOPRELTA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°178
NOJO : 210428559500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Dijon 480 729 847
Dénomination : SOCIETE DE PRODUCTION EOLIENNE DE TAINGY
Sigle : SOPRELTA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1231
NOJO : 210425709200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Dijon 480 729 847
Dénomination : SOCIETE DE PRODUCTION EOLIENNE DE TAINGY
Sigle : SOPRELTA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1516
NOJO : 210424045200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Dijon 480 729 847
Dénomination : SOCIETE DE PRODUCTION EOLIENNE DE TAINGY
Sigle : SOPRELTA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°170
NOJO : BXB16207000307M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Dijon 480 729 847
Dénomination : SOCIETE DE PRODUCTION EOLIENNE DE TAINGY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 2550000 EUR
22/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°723
NOJO : 210421801400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Dijon 480 729 847
Dénomination : SOCIETE DE PRODUCTION EOLIENNE DE TAINGY
Sigle : SOPRELTA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°724
NOJO : 210421801700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Dijon 480 729 847
Dénomination : SOCIETE DE PRODUCTION EOLIENNE DE TAINGY
Sigle : SOPRELTA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2869
NOJO : 210421219300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Dijon 480 729 847
Dénomination : SOCIETE DE PRODUCTION EOLIENNE DE TAINGY
Sigle : SOPRELTA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1976
NOJO : BXC13133001031P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Dijon 480 729 847
Dénomination : SOCIETE DE PRODUCTION EOLIENNE DE TAINGY
Sigle : SOPRELTA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/03/2013 : Modifications générales

Annonce N°422
NOJO : BXB130800007801
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Dijon 480 729 847
Dénomination : SOCIETE DE PRODUCTION EOLIENNE DE TAINGY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 700000 EUR
02/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2189
NOJO : BXC12082000594I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Dijon 480 729 847
Dénomination : SOCIETE DE PRODUCTION EOLIENNE DE TAINGY
Sigle : SOPRELTA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1752
NOJO : BXC102180027242
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Dijon 480 729 847
Dénomination : SOCIETE DE PRODUCTION EOLIENNE DE TAINGY
Sigle : SOPRELTA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
4 allée des Pampres
21121 Fontaine-les-Dijon
03/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1753
NOJO : BXC102180027254
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Dijon 480 729 847
Dénomination : SOCIETE DE PRODUCTION EOLIENNE DE TAINGY
Sigle : SOPRELTA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
4 allée des Pampres
21121 Fontaine-les-Dijon
21/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2271
NOJO : BXC08100003516T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Dijon 480 729 847
Dénomination : SOCIETE DE PRODUCTION EOLIENNE DE TAINGY
Sigle : SOPRELTA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
4 allée des Pampres
21121 Fontaine-les-Dijon
04/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°131
NOJO : BXB08057011762O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Dijon 480 729 847
Dénomination : SOCIETE DE PRODUCTION EOLIENNE DE TAINGY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 200000 EUR
28/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°803
NOJO : BXB08067003626T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Dijon 480 729 847
Dénomination : SOCIETE DE PRODUCTION EOLIENNE DE TAINGY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 160000 EUR
07/02/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2280
NOJO : BXC08029006947B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Dijon 480 729 847
Dénomination : SOCIETE DE PRODUCTION EOLIENNE DE TAINGY
Sigle : SOPRELTA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
4 allée des Pampres
21121 Fontaine-les-Dijon
Historique de l'unité légale :
10/10/2023 : dénomination usuelle, activité principale, caractère employeur
Dénomination usuelle :
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Caractère employeur : Non
15/12/2019 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00032
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Représentants légaux :
23/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2005B00117
Type : Personne Physique

Nom : BOIZARD Pierre Alexandre Amede
Né le 12/06/1931 à LE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
4 ALLEE DES PAMPRES
21121 FONTAINE LES DIJON
FRANCE
Dépôts des actes :
18/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2005B00117
Dépôt : N°4785 déposé le 19/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2005B00117
Dépôt : N°6011 déposé le 10/11/2014
Etat : Déposé
15/12/2013 : Contrat d'apport
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2005B00117
Dépôt : N°6011 déposé le 10/11/2014
Etat : Déposé
28/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2005B00117
Dépôt : N°1509 déposé le 18/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/12/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2005B00117
Dépôt : N°1509 déposé le 18/03/2013
Etat : Déposé
14/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2005B00117
Dépôt : N°761 déposé le 12/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2005B00117
Dépôt : N°555 déposé le 08/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
16/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2005B00117
Dépôt : N°520 déposé le 02/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
16/12/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2005B00117
Dépôt : N°573 déposé le 03/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Attestation de versement de capital
12/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2005B00117
Dépôt : N°573 déposé le 03/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/12/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2005B00117
Dépôt : N°509 déposé le 08/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2005B00117
Dépôt : N°573 déposé le 03/02/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2005B00117
Dépôt : N°520 déposé le 02/02/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2005B00117
Dépôt : N°555 déposé le 08/02/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2005B00117
Dépôt : N°761 déposé le 12/02/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2005B00117
Dépôt : N°6011 déposé le 10/11/2014
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2005B00117
Dépôt : N°4785 déposé le 19/07/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
23/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2005B00117
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
4 allée des Pampres
21121 Fontaine-les-Dijon
FRANCE
Nom commercial : SOPRELTA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2005
Activité : Promotion, étude, réalisation en sous-traitance, exploitation d'installations de production d'énergie électrique suivant des filières propres et renouvelables
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2006B00004
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Dijon

Adresse :
Centrale Éolienne Lieudit "aubues D Arcy"
89560 Taingy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/2005
Activité : Parc éolien (énergie renouvelable)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
01/12/2014 : Ajout
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 04/01/2006
Texte de l'observation : Historique : ** ADRESSE DE CORRESPONDANCE : au siè ge social, 4 allée des Pampres 21121 FONTAINE LES DIJON.
Personnes morales :
23/09/2016 : SOCIETE DE PRODUCTION EOLIENNE DE TAINGY
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : SOPRELTA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/02/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 2550000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
01/12/2014 : SOCIETE DE PRODUCTION EOLIENNE DE TAINGY
Greffe : Auxerre (8901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/01/2006
Date à laquelle la personne commence son activité : 04/01/2006

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2005B00117
Dépôt : N°8188 déposé le 23/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2005B00117
Dépôt : N°8585 déposé le 11/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2005B00117
Dépôt : N°4047 déposé le 08/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2005B00117
Dépôt : N°8582 déposé le 11/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2005B00117
Dépôt : N°2443 déposé le 02/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2005B00117
Dépôt : N°1319 déposé le 13/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2005B00117
Dépôt : N°4206 déposé le 15/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2005B00117
Dépôt : N°4205 déposé le 15/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2005B00117
Dépôt : N°1510 déposé le 17/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2005B00117
Dépôt : N°6247 déposé le 14/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 31795 du 04/08/2022
Numéro de gestion : 2020B01285
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles7 323 801122 0637 201 738
040Immobilisations financières330 000330 000
044Total Actif Immobilisé7 653 801122 0637 531 738
068Créances – Clients et comptes rattachés212 534212 534
072Créances – Autres1 585 0371 585 037
080Valeurs mobilières de placement737 223737 223
084Disponibilités5 486 7085 486 708
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance8 021 5028 021 502
110Total général Actif15 675 303122 06315 553 239
120Capital social ou individuel2 550 000
134Report à nouveau37 568
136Résultat de l’exercice-811 414
142Total des capitaux propres - Total I1 776 153
156Emprunts et dettes assimilées7 641 851
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N6 135 235
172Autres dettes6 135 235
176Total des dettes13 777 086
180Total général Passif15 553 239
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice7 653 801
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
214Production vendue de biens – France212 534
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 212 534
242Autres charges externes* 536 661
243(dont taxe professionnelle) -1 481
244Impôts, taxes et versements assimilés7 767
254Dotations aux amortissements 122 063
264Total des charges d’exploitation 666 491
270Résultat d’exploitation -453 957
280Produits financiers 27 721
294Charges financières 385 178
310Bénéfice ou perte -811 414
CodeLibellé du posteMontant année N
442AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations techniques matériel et outillage 7 323 801
482AUGMENTATIONS Immobilisations financières 330 000
492Total Immobilisations (Augmentations) 7 653 801
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 43767 du 04/08/2021
Numéro de gestion : 2020B01285
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles7 323 801122 0637 201 738
040Immobilisations financières330 000330 000
044Total Actif Immobilisé7 653 801122 0637 531 738
068Créances – Clients et comptes rattachés212 534212 534
072Créances – Autres1 585 0371 585 037
080Valeurs mobilières de placement737 223737 223
084Disponibilités5 486 7085 486 708
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance8 021 5028 021 502
110Total général Actif15 675 303122 06315 553 239
120Capital social ou individuel2 550 000
134Report à nouveau37 568
136Résultat de l’exercice-811 414
142Total des capitaux propres - Total I1 776 153
156Emprunts et dettes assimilées7 641 851
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N6 135 235
172Autres dettes6 135 235
176Total des dettes13 777 086
180Total général Passif15 553 239
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice7 653 801
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
214Production vendue de biens – France212 534
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 212 534
242Autres charges externes* 536 661
243(dont taxe professionnelle) -1 481
244Impôts, taxes et versements assimilés7 767
254Dotations aux amortissements 122 063
264Total des charges d’exploitation 666 491
270Résultat d’exploitation -453 957
280Produits financiers 27 721
294Charges financières 385 178
310Bénéfice ou perte -811 414
CodeLibellé du posteMontant année N
442AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations techniques matériel et outillage 7 323 801
482AUGMENTATIONS Immobilisations financières 330 000
492Total Immobilisations (Augmentations) 7 653 801
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 27118 du 12/08/2020
Numéro de gestion : 2020B01285
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles7 323 801122 0637 201 738
040Immobilisations financières330 000330 000
044Total Actif Immobilisé7 653 801122 0637 531 738
068Créances – Clients et comptes rattachés212 534212 534
072Créances – Autres1 585 0371 585 037
080Valeurs mobilières de placement737 223737 223
084Disponibilités5 486 7085 486 708
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance8 021 5028 021 502
110Total général Actif15 675 303122 06315 553 239
120Capital social ou individuel2 550 000
134Report à nouveau37 568
136Résultat de l’exercice-811 414
142Total des capitaux propres - Total I1 776 153
156Emprunts et dettes assimilées7 641 851
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N6 135 235
172Autres dettes6 135 235
176Total des dettes13 777 086
180Total général Passif15 553 239
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice7 653 801
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
214Production vendue de biens – France212 534
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 212 534
242Autres charges externes* 536 661
243(dont taxe professionnelle) -1 481
244Impôts, taxes et versements assimilés7 767
254Dotations aux amortissements 122 063
264Total des charges d’exploitation 666 491
270Résultat d’exploitation -453 957
280Produits financiers 27 721
294Charges financières 385 178
310Bénéfice ou perte -811 414
CodeLibellé du posteMontant année N
442AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations techniques matériel et outillage 7 323 801
482AUGMENTATIONS Immobilisations financières 330 000
492Total Immobilisations (Augmentations) 7 653 801
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 11434 du 11/09/2019
Numéro de gestion : 2005B00117
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles7 323 801122 0637 201 738
040Immobilisations financières330 000330 000
044Total Actif Immobilisé7 653 801122 0637 531 738
068Créances – Clients et comptes rattachés212 534212 534
072Créances – Autres1 585 0371 585 037
080Valeurs mobilières de placement737 223737 223
084Disponibilités5 486 7085 486 708
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance8 021 5028 021 502
110Total général Actif15 675 303122 06315 553 239
120Capital social ou individuel2 550 000
134Report à nouveau37 568
136Résultat de l’exercice-811 414
142Total des capitaux propres - Total I1 776 153
156Emprunts et dettes assimilées7 641 851
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N6 135 235
172Autres dettes6 135 235
176Total des dettes13 777 086
180Total général Passif15 553 239
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice7 653 801
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
214Production vendue de biens – France212 534
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 212 534
242Autres charges externes* 536 661
243(dont taxe professionnelle) -1 481
244Impôts, taxes et versements assimilés7 767
254Dotations aux amortissements 122 063
264Total des charges d’exploitation 666 491
270Résultat d’exploitation -453 957
280Produits financiers 27 721
294Charges financières 385 178
310Bénéfice ou perte -811 414
CodeLibellé du posteMontant année N
442AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations techniques matériel et outillage 7 323 801
482AUGMENTATIONS Immobilisations financières 330 000
492Total Immobilisations (Augmentations) 7 653 801
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 1944 du 12/03/2019
Numéro de gestion : 2005B00117
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles7 323 801122 0637 201 738
040Immobilisations financières330 000330 000
044Total Actif Immobilisé7 653 801122 0637 531 738
068Créances – Clients et comptes rattachés212 534212 534
072Créances – Autres1 585 0371 585 037
080Valeurs mobilières de placement737 223737 223
084Disponibilités5 486 7085 486 708
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance8 021 5028 021 502
110Total général Actif15 675 303122 06315 553 239
120Capital social ou individuel2 550 000
134Report à nouveau37 568
136Résultat de l’exercice-811 414
142Total des capitaux propres - Total I1 776 153
156Emprunts et dettes assimilées7 641 851
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N6 135 235
172Autres dettes6 135 235
176Total des dettes13 777 086
180Total général Passif15 553 239
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice7 653 801
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
214Production vendue de biens – France212 534
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 212 534
242Autres charges externes* 536 661
243(dont taxe professionnelle) -1 481
244Impôts, taxes et versements assimilés7 767
254Dotations aux amortissements 122 063
264Total des charges d’exploitation 666 491
270Résultat d’exploitation -453 957
280Produits financiers 27 721
294Charges financières 385 178
310Bénéfice ou perte -811 414
CodeLibellé du posteMontant année N
442AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations techniques matériel et outillage 7 323 801
482AUGMENTATIONS Immobilisations financières 330 000
492Total Immobilisations (Augmentations) 7 653 801
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 7807 du 18/08/2017
Numéro de gestion : 2005B00117
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles7 323 801122 0637 201 738
040Immobilisations financières330 000330 000
044Total Actif Immobilisé7 653 801122 0637 531 738
068Créances – Clients et comptes rattachés212 534212 534
072Créances – Autres1 585 0371 585 037
080Valeurs mobilières de placement737 223737 223
084Disponibilités5 486 7085 486 708
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance8 021 5028 021 502
110Total général Actif15 675 303122 06315 553 239
120Capital social ou individuel2 550 000
134Report à nouveau37 568
136Résultat de l’exercice-811 414
142Total des capitaux propres - Total I1 776 153
156Emprunts et dettes assimilées7 641 851
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N6 135 235
172Autres dettes6 135 235
176Total des dettes13 777 086
180Total général Passif15 553 239
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice7 653 801
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
214Production vendue de biens – France212 534
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 212 534
242Autres charges externes* 536 661
243(dont taxe professionnelle) -1 481
244Impôts, taxes et versements assimilés7 767
254Dotations aux amortissements 122 063
264Total des charges d’exploitation 666 491
270Résultat d’exploitation -453 957
280Produits financiers 27 721
294Charges financières 385 178
310Bénéfice ou perte -811 414
CodeLibellé du posteMontant année N
442AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations techniques matériel et outillage 7 323 801
482AUGMENTATIONS Immobilisations financières 330 000
492Total Immobilisations (Augmentations) 7 653 801

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