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de Groisy

SOPREMA

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 13/12/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31452755700479 / Siren : 314527557 / NIC : 00479
N° de TVA : FR 51 314527557
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 20/12/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
22 : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique
Cette division couvre la fabrication du caoutchouc et des plastiques. Cette division se caractérise par les matières premières travaillées. Ce qui ne veut pas dire que tous les produits en ces matières relèvent nécessairement de cette division.
22.2 : Fabrication de produits en plastique
Ce groupe comprend le transformation de résines synthétiques nouvelles ou réutilisées (recyclées) en produits intermédiaires ou finis en utilisant des processus tels que : moulage par compression, moulage par extrusion, moulage par injection, moulage par soufflage et fonderie. Dans la plupart des cas, les processus de production sont tels que les produits en résultant sont très diversifiés.
22.21 : Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques
22.21Z : Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de produits semi-finis en matières plastiques : • plaques, feuilles, blocs, pellicules, bandes, lames (que ces articles soient adhésifs ou non), etc.
- la fabrication de produits finis en matières plastiques : • tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en plastique • films ou feuilles de cellophane

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de matières plastiques sous formes primaires (cf. 20.16Z)
- la fabrication d’articles en caoutchouc naturel ou synthétique (cf. 22.1) Produits associés : 22.21.10, 22.21.21, 22.21.29, 22.21.30, 22.21.41, 22.21.42, 22.21.99
Coordonnées de l'établissement :
SOPREMA
Adresse :
15 Rue DE SAINT NAZAIRE
67100 STRASBOURG
Liens de succession de l'établissement :
13/12/2022 : Succession
Prédécesseur : EFISOL
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1978
Dénomination : SOPREMA
Activité principale : Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques (NAFRev2 : 22.21Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
SOPREMA - Strasbourg (siège)EFISOL - StrasbourgSOPREMA - Saint-Jacques-de-la-LandeSOPREMA - Entraigues-sur-la-SorgueSOPREMA - GolbeySOPREMA - Saint-Julien-du-SaultSOPREMA - ClichySOPREMA - Savigny-sur-ClairisSOPREMA - StrasbourgSOPREMA - Savigny-sur-ClairisSOPREMA - GennevilliersSOPREMA - SorguesEFISOL - StrasbourgSOPREMA - Saint-Rambert-d'AlbonSOPREMA - La Chapelle-Saint-LucSOPREMA - Saint-Julien-du-SaultSOPREMA - Clichy (fermé)SOPREMA - Colomiers (fermé)SOPREMA - Nanterre (fermé)SOPREMA - Strasbourg (fermé)SOPREMA - Nantes (fermé)SOPREMA - Valence (fermé)SOPREMA - Nanterre (fermé)SOPREMA - Paris (fermé)SOPREMA - Bordeaux (fermé)SOPREMA - La Seyne-sur-Mer (fermé)
Marques françaises :
22/03/2011 : TMS
N° national/d'enregistrement : 3816572
Date de dépôt : 22/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; panneaux isolants, plaques isolantes ; panneaux et plaques en mousse polyuréthane.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.

Déposant 1 : SOPREMA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 314527557
Adresse :
14 rue Saint-Nazaire
67100 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, M. HIRSCH Marc-Roger
Adresse :
154 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 572143
Date de demande : 21/03/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Bénéficiare 1 : SOPREMA ET EFISOL REUNIES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 611162
Date de demande : 14/10/2013
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

Bénéficiare 1 : SOPREMA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2775504
Date de demande : 08/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

11/09/1998 : EFIFOAM
N° national/d'enregistrement : 98749323
Date de dépôt : 11/09/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 11/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; mousses de polyuréthanne pour l'isolation. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; mousses de polyuréthanne (matériau de construction non métallique).
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SOPREMA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 314527557
Adresse :
14, rue de Saint-Nazaire
67100 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES, M. HIRSCH Marc-Roger
Adresse :
137, rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 572143
Date de demande : 21/03/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Bénéficiare 1 : SOPREMA ET EFISOL REUNIES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 738168
Date de demande : 12/11/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

Bénéficiare 1 : SOPREMA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-42
Date du BOPI : 16/10/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2379356
Date de demande : 15/07/2008
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2692204
Date de demande : 06/09/2018
N° de BOPI : 2018-52
Date du BOPI : 28/12/2018

11/09/1998 : EFIFOAM
N° national/d'enregistrement : 98749323
Date de dépôt : 11/09/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 11/09/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; mousses de polyuréthanne pour l'isolation. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; mousses de polyuréthanne (matériau de construction non métallique).
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : EFISOL Société anonyme
Numéro de SIREN : 314527557

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 572143
Date de demande : 21/03/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Bénéficiare 1 : SOPREMA ET EFISOL REUNIES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 738168
Date de demande : 12/11/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

Bénéficiare 1 : SOPREMA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-42
Date du BOPI : 16/10/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2379356
Date de demande : 15/07/2008
N° de BOPI : 2008-42

03/07/1991 : EFISHED
N° national/d'enregistrement : 1676382
Date de dépôt : 03/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Isolants thermiques, isolants acoustiques;panneaux pour l'isolation thermique, panneaux pour l'isolation acoustique; panneaux isolants rigides en laine de verre à parement aluminium
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : EFISOL, société anonyme
Numéro de SIREN : 314527557
Adresse :
14 à 24 rue des Agglomérés
92000 NANTERRE
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS
Adresse :
58, avenue Marceau
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 327423
Date de demande : 24/07/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 572143
Date de demande : 21/03/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Bénéficiare 1 : SOPREMA ET EFISOL REUNIES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2200822
Date de demande : 22/06/2001
N° de BOPI : 2001-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2466079
Date de demande : 18/03/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

03/07/1991 : EFITHAN
N° national/d'enregistrement : 1676383
Date de dépôt : 03/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Isolants thermiques, isolants acoustiques; isolants thermiques constitués de polyuréthane, isolants acoustiques constitués de polyuréthane
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : EFISOL, société anonyme
Numéro de SIREN : 314527557
Adresse :
14 à 24 rue des Agglomérés
92000 NANTERRE
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS
Adresse :
58, avenue Marceau
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 327423
Date de demande : 24/07/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 572143
Date de demande : 21/03/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Bénéficiare 1 : SOPREMA ET EFISOL REUNIES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2200821
Date de demande : 22/06/2001
N° de BOPI : 2001-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2466059
Date de demande : 18/03/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

19/02/1991 : SIS
N° national/d'enregistrement : 1645195
Date de dépôt : 19/02/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/02/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:8 MAI 1981 à l'INPI No 596463 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1169539
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feuilles, plaques, baguettes de matière plastique (produits semi-finis), utilisés notamment dans la construction
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : EFISOL, société anonyme
Numéro de SIREN : 314527557
Adresse :
14 à 24 rue des Agglomérés
92000 NANTERRE
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS
Adresse :
58, avenue Marceau
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313916
Date de demande : 09/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 572143
Date de demande : 21/03/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Bénéficiare 1 : SOPREMA ET EFISOL REUNIES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 800753
Date de demande : 10/11/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

Bénéficiare 1 : SOPREMA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 314527557
Adresse :
14 rue Saint Nazaire
67100 STRASBOURG
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2190517
Date de demande : 23/01/2001
N° de BOPI : 2001-21

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2450154
Date de demande : 07/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

19/02/1991 : SIS REVE
N° national/d'enregistrement : 1645196
Date de dépôt : 19/02/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:8 MAI 1981 à l'INPI No 596462 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1169538
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feuilles, plaques, baguettes de matière plastique (produits semi-finis), utilisés notamment dans la construction
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SOPREMA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 314527557

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, M. HIRSCH Marc-Roger

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313915
Date de demande : 09/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 572143
Date de demande : 21/03/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Bénéficiare 1 : SOPREMA ET EFISOL REUNIES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 632790
Date de demande : 08/10/2014
N° de BOPI : 2014-45
Date du BOPI : 07/11/2014

Bénéficiare 1 : SOPREMA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2190518
Date de demande : 23/01/2001
N° de BOPI : 2001-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2450157
Date de demande : 07/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2759286
Date de demande : 15/09/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

19/02/1991 : SIS
N° national/d'enregistrement : 1645195
Date de dépôt : 19/02/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:8 MAI 1981 à l'INPI No 596463 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1169539
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feuilles, plaques, baguettes de matière plastique (produits semi-finis), utilisés notamment dans la construction
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SOPREMA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 314527557

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, M. HIRSCH Marc-Roger

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313916
Date de demande : 09/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 572143
Date de demande : 21/03/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Bénéficiare 1 : SOPREMA ET EFISOL REUNIES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 800753
Date de demande : 10/11/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

Bénéficiare 1 : SOPREMA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 314527557
Adresse :
14 rue Saint Nazaire
67100 STRASBOURG
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2190517
Date de demande : 23/01/2001
N° de BOPI : 2001-21

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2450154
Date de demande : 07/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760591
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

06/09/1990 : EFIBITUME
N° national/d'enregistrement : 1713021
Date de dépôt : 06/09/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériau à base de bitume isolant hydrophobe, matériau à base de bitume isolant pour terrasses, matériau à base de bitume isolant hydophobe à base d'agrégat minéral non compacté, enrobé d'asphalte ou de bitume, matériau isolant à base de bitume non compacté par rouleau
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : EFISOL, société anonyme
Numéro de SIREN : 314527557
Adresse :
14 à 24 rue des Agglomérés
92000 NANTERRE
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS
Adresse :
58, avenue Marceau
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 306849
Date de demande : 25/08/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 572143
Date de demande : 21/03/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Bénéficiare 1 : SOPREMA ET EFISOL REUNIES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2181212
Date de demande : 01/09/2000
N° de BOPI : 2000-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2437195
Date de demande : 09/04/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

06/09/1990 : EFIBETON
N° national/d'enregistrement : 1702610
Date de dépôt : 06/09/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agrégat d'origine micassée utilisé pour l'isolation thermique et phonique, présenté sous forme de grains constitués par des fines lamelles reliées entre elles, destiné à être incorporé à du béton
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : EFISOL, société anonyme
Numéro de SIREN : 314527557
Adresse :
14 à 24 rue des Agglomérés
92000 NANTERRE
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS
Adresse :
58, avenue Marceau
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 306848
Date de demande : 25/08/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 572143
Date de demande : 21/03/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Bénéficiare 1 : SOPREMA ET EFISOL REUNIES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2181211
Date de demande : 01/09/2000
N° de BOPI : 2000-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2437197
Date de demande : 09/04/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

08/12/1989 : EFILITH
N° national/d'enregistrement : 1564249
Date de dépôt : 08/12/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques;panneaux; cloisons

Déposant 1 : SOPREMA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 314527557
Adresse :
14, rue Saint Nazaire
67100 Strasbourg
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES, M. HIRSCH Marc-Roger
Adresse :
137 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 283977
Date de demande : 02/09/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 572143
Date de demande : 21/03/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Bénéficiare 1 : SOPREMA ET EFISOL REUNIES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 632790
Date de demande : 08/10/2014
N° de BOPI : 2014-45
Date du BOPI : 07/11/2014

Bénéficiare 1 : SOPREMA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2152430
Date de demande : 10/09/1999
N° de BOPI : 1999-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2412144
Date de demande : 03/07/2009
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732348
Date de demande : 03/12/2019
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

11/09/1989 : VERMEX
N° national/d'enregistrement : 1550296
Date de dépôt : 11/09/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:30 NOVEMBRE 1979 à l'INPI No 535924 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1171593
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agrégat d'origine micassée utilisé pour l'isolation thermique et phonique, présenté sous forme de grains constitués par des fines lamelles reliées entre elles
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SOPREMA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 314527557
Adresse :
14 rue Saint Nazaire
67100 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES, M. HIRSCH Marc-Roger
Adresse :
137, rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 280177
Date de demande : 28/06/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 572143
Date de demande : 21/03/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Bénéficiare 1 : SOPREMA ET EFISOL REUNIES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 632790
Date de demande : 08/10/2014
N° de BOPI : 2014-45
Date du BOPI : 07/11/2014

Bénéficiare 1 : SOPREMA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2147124
Date de demande : 18/06/1999
N° de BOPI : 1999-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2407974
Date de demande : 20/05/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2725037
Date de demande : 09/09/2019
N° de BOPI : 2019-51
Date du BOPI : 20/12/2019

07/07/1988 : EFICLIN
N° national/d'enregistrement : 1475522
Date de dépôt : 07/07/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Isolants thermiques, panneaux pour l'isolation thermique par extérieur;matériaux de construction, revêtements de mur à parement aluminium pour l'isolation thermique des bâtiments;vêture constituée d'un isolant avec une peau et destinée à l'isolation par l'extérieur des bâtiments;vêture constituée d'une mousse de polyuréthane avec une peau contrecollée et destinée à l'isolation par l'extérieur des bâtiments; isolant non-porteur pour murs.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : EFISOL société anonyme
Numéro de SIREN : 314527557

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 257790
Date de demande : 09/07/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 572143
Date de demande : 21/03/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Bénéficiare 1 : SOPREMA ET EFISOL REUNIES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 632790
Date de demande : 08/10/2014
N° de BOPI : 2014-45
Date du BOPI : 07/11/2014

Bénéficiare 1 : SOPREMA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2117880
N° de BOPI : 1998-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2371024
Date de demande : 22/04/2008
N° de BOPI : 2008-37

30/05/1988 : PANNOFEU
N° national/d'enregistrement : 1468643
Date de dépôt : 30/05/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 OCTOBRE 1978 A L'INPI SOUS LE No 299070 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1092875.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneau de vermiculite et autres matériaux incombustibles destinés à des applications coupe-feu et, notamment, de protection des charpentes métalliques, poutres de ciment et autres constructions similaires.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SOPREMA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 314527557
Adresse :
14, rue Saint-Nazaire
67100 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES, M. HIRSCH Marc-Roger
Adresse :
137, rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 248300
Date de demande : 21/01/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 572143
Date de demande : 21/03/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Bénéficiare 1 : SOPREMA ET EFISOL REUNIES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 632790
Date de demande : 08/10/2014
N° de BOPI : 2014-45
Date du BOPI : 07/11/2014

Bénéficiare 1 : SOPREMA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2109548
N° de BOPI : 1998-15

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2365868
Date de demande : 04/03/2008
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2680654
Date de demande : 03/05/2018
N° de BOPI : 2018-36
Date du BOPI : 07/09/2018

22/04/1988 : PANNOMUR
N° national/d'enregistrement : 1461582
Date de dépôt : 22/04/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/04/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 JUILLET 1978 A L'INPI SOUS LE No 289488 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1060397.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Element complexe destiné à la construction de murs, de cloisons et d'autres surfaces;revêtements de murs, du sol et de plafonds en matières incombustibles; panneaux décoratifs.

Déposant 1 : EFISOL Société anonyme
Numéro de SIREN : 314527557

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 244277
Date de demande : 15/10/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 572143
Date de demande : 21/03/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Bénéficiare 1 : SOPREMA ET EFISOL REUNIES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-39

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2104259
N° de BOPI : 1998-06

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2364409
Date de demande : 19/02/2008
N° de BOPI : 2008-33

15/02/1988 : EFI
N° national/d'enregistrement : 1467455
Date de dépôt : 15/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : isolations de toitures en tuiles;isolants porteurs de tuiles;isolants porteurs de tuiles à liteau intégré;éléments isolants facilitant la pose des tuiles, telles les tuiles en terre cuite, tuiles en béton, tuiles à emboitement, tuiles à glissement, tuiles plates;éléments isolants les toitures, posés par l'extérieur;isolants toiture;isolants toiture à chevrons intégrés, sous toitures isolantes;sous toitures isolantes pour bâtiments d'élevage;isolations sous étanchéité;panneaux isolants support d'étanchéité asphalte;isolants pour pose sous asphalte;isolants sous étanchéité soudable;panneaux isolants support d'étanchéité;panneaux isolants pour pose sous revêtements traditionnels;panneaux isolants pour pose sous bitume élastomère;panneaux isolants pour pose en indépendance sous revêtements traditionnels;panneaux isolants pour pose en indépendance sous bitume élastomère;panneaux isolants pour pose en semi-indépendance sous revêtements bitume élastomère;revêtements d'étanchéité de toitures;revêtements d'étanchéité de toitures terrasses;revêtements d'étanchéité de toitures inclinées;isolations sous étanchéité multicouche;isolations sous étanchéité bitume élastomère;isolations sous étanchéités posées en adhérence sous bitume élastomère, multicouche ou asphalte;isolations sous étanchéité posée en indépendance sous bitume élastomère, multicouche ou asphalte;étanchéités multicouche;étanchéités asphalte;étanchéités bitume élastomère;isolants thermiques support d'étanchéité de toitures;isolants thermiques;isolants non-porteurs support d'étanchéité;isolants/isolation pour toiture inversée;isolants multiparois;panneaux isolants doublage de murs;isolations de rampants;isolations de plafonds;isolations de murs par l'intérieur;isolations de murs par l'extérieur;isolations entre mur extérieur et contre-cloison intérieure;isolations doublage intérieur des murs;vêtures extérieures de murs;isolants/isolations intégrés dans les murs;isolations thermiques et/ou acoustiques;isolations thermiques de planchers;isolations thermiques de planchers carrelés;isolations support de carrelages;isolations thermiques sous carrelages;isolations thermiques de planchers posés sous chape flottante;isolations acoustiques de planchers;réhabilitations de planchers en bois;réfection de planchers;isolations thermiques et acoustiques de planchers;plafonds suspendus;faux plafonds;plafonds suspendus en vermiculite exfoliée agglomérée;faux plafonds suspendus en vermiculite exfoliée agglomérée;plafonds suspendus protection incendie;faux plafonds suspendus protection incendie;isolations thermiques et/ou acoustiques de sous-planchers;plafonds chauffants;éléments isolants de mousse rigide de polyisocianurate et polyuréthanne avec un parement composé kraft-aluminium et un liteau métallique intégré;éléments isolants de mousse rigide de polyuréthanne et polyisocianurate parementée avec kraft polyéthylène, contenant une plaque de plâtre et des chevrons en sapin traité anticryptogamique;panneaux de mousse rigide de polyuréthanne et polyisocianurate expansé entre deux krafts bitumés;panneaux de mousse rigide de polyuréthanne et polyisocianurate expansé entre deux voile de verre;panneaux composites alliant les qualités thermiques de la mousse de polyuréthane et les qualités propres de la perlite agglomérée, parés alu ou voile de verre;panneaux de perlite expansée agglomérée par un liant bitumineux;panneaux rigides sans revêtement, constitués de fibres de roches naturelles et d'un liant en résine phénolique;panneaux de mousse rigide de polyisocyanurate fibrée, expansée entre deux voiles de verre;panneaux isolants en perlite expansée fibres cellulosiques et fibres par liant bitumeux et dont la face supérieure est noircie par enduction de bitume oxydée;panneaux de mousse rigide de polyuréthanne et polyisocianurate expansée entre deux voiles minéraux;panneaux composés d'une mousse rigide de plyuréthanne et polyisocianurate recouverte sur une face d'une plaque de plâtre cartonnée;panneaux de polystyrène expansé en continu;panneaux de mousse rigide de polyuréthanne et polyisocianurate revêtue d'un parement kraft bitumé sur ses deux faces;vermiculite exfoliée enrobée de bitume;vermiculite exfoliée enrobée de tibume compacte;feutres de laine de verre en rouleaux, avec pare-vapeur kraft et languette d'agrafages;feutres de laine de verre en rouleaux, avec pare-vapeur;feutres de laine de verre en rouleaux, sans pare-vapeur;perlite expansée;perlite expansée hydrofugée;perlite expansée traitée anti-poussière;vermiculite exfoliée hydrofugée;panneaux de laine de verre semi-rigides;panneaux de laine de verre semi-rigides, avec pare-vapeur;panneaux de laine de verre semi-rigides, sans pare-vapeur;feutres de laine de verre nus en rouleaux;panneaux de laine de verre rigides et autoportants, revêtus sur une face d'un kraft alumium brillant granité, renforcé voile de verre;éléments isolants de polystyrène expansé moulé paré de PVC extrudé;diagnostic de l'isolation existante;choix d'un isolant approprié;bilan thermique avant et après la pose de la nouvelle isolation;calcul des économies d'énergie possibles et de l'amortissement d'une isolation améliorée;assistance technique pour l'étude de projets;formation appropriée des entreprises à l'occasion de leur premier chantier avec un nouveau matériau;caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques;matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques;constructions et réparations; éducation et divertissement
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : EFISOL Société anonyme
Numéro de SIREN : 314527557

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 242656
Date de demande : 12/09/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 572143
Date de demande : 21/03/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Bénéficiare 1 : SOPREMA ET EFISOL REUNIES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 632790
Date de demande : 08/10/2014
N° de BOPI : 2014-45
Date du BOPI : 07/11/2014

Bénéficiare 1 : SOPREMA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2098406
N° de BOPI : 1997-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2357829
Date de demande : 11/12/2007
N° de BOPI : 2008-10

11/02/1988 : EFITHERM
N° national/d'enregistrement : 1449410
Date de dépôt : 11/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Isolants thermiques, panneaux pour l'isolation thermique par extérieur;matériaux de construction, revêtements de mur à parement aluminium pour l'isolation thermique des bâtiments;vêture constituée d'un isolant avec une peau et destinée à l'isolation par l'extérieur des bâtiments;vêture constituée d'une mousse de polyuréthane avec une peau contrecollée et destinée à l'isolation par l'extérieur des bâtiments; isolant non porteur pour murs.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SOPREMA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 314527557
Adresse :
14, rue de Saint-Nazaire
67100 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES, M. HIRSCH Marc-Roger
Adresse :
137, rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 242656
Date de demande : 12/09/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 572143
Date de demande : 21/03/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Bénéficiare 1 : SOPREMA ET EFISOL REUNIES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 632790
Date de demande : 08/10/2014
N° de BOPI : 2014-45
Date du BOPI : 07/11/2014

Bénéficiare 1 : SOPREMA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2098404
N° de BOPI : 1997-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2358992
Date de demande : 26/12/2007
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665027
Date de demande : 24/11/2017
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

11/02/1988 : EFITEC
N° national/d'enregistrement : 1449411
Date de dépôt : 11/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières plastiques sous forme de mousse rigide et de profilés et notamment du polyuréthane pour isolation thermique;matières de construction, toitures (non métalliques), matériaux pour couverture de toitures en matière plastique; isolants porteur supports de petits éléments de couverture tels que tuiles et ardoises.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SOPREMA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 314527557
Adresse :
14, rue de Saint-Nazaire
67100 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES, M. HIRSCH Marc-Roger
Adresse :
137, rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 242656
Date de demande : 12/09/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 572143
Date de demande : 21/03/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Bénéficiare 1 : SOPREMA ET EFISOL REUNIES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 632790
Date de demande : 08/10/2014
N° de BOPI : 2014-45
Date du BOPI : 07/11/2014

Bénéficiare 1 : SOPREMA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2098399
N° de BOPI : 1997-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2357831
Date de demande : 11/12/2007
N° de BOPI : 2008-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665042
Date de demande : 24/11/2017
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

11/02/1988 : EFISOL
N° national/d'enregistrement : 1467453
Date de dépôt : 11/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : isolations de toitures en tuiles;isolants porteurs de tuiles;isolants porteurs de tuiles à liteau intégré;éléments isolants facilitant la pose des tuiles, telles les tuiles en terre cuite, tuiles en béton, tuiles à emboîtement, tuiles à glissement, tuiles plates;éléments isolant les toitures, posés par l'extérieur;isolants toiture;isolants toiture à chevrons intégrés;sous-toitures isolantes;sous toitures isolantes pour bâtiments d'élevage;isolations sous étanchéité;panneaux isolants support d'étanchéité asphalte;isolants pour pose sous asphalte;isolants sous étanchéité soudable;panneaux isolants supports d'étanchéité;panneaux isolants pour pose sous revêtements traditionnels;panneaux isolants pour pose sous bitume élastomère;panneaux isolants pour pose en indépendance sous revêtements traditionnels;panneaux isolants pour pose en indépendance sous bitume élastomère;panneaux isolants pour pose en semi-indépendance sous revêtements bitume élastomère;revêtements d'étanchéité de toitures;revêtements d'étanchéité de toitures terrasses;revêtements d'étanchéité de toitures inclinées;isolations sous étanchéité multicouche;isolations sous étanchéité bitume élastomère;isolations sous étanchéité posées en adhérence sous bitume élastomère, multicouche ou asphalte;isolations sous étanchéité posée en indépendance sous bitume élastomère, multicouche ou asphalte;étanchéités multicouche;étanchéités asphalte;étanchéités bitumes élastomère;isolants thermiques support d'étanchéité de toitures;isolants thermiques;isolants non-porteurs support d'étanchéité;isolants/isolation pour toiture inversée;isolants multiparois;panneaux isolants doublage de murs;isolations de rampants;isolations de plafonds;isolations de murs par l'intérieur;isolations de murs par l'extérieur;isolations entre mur extérieur et contre-cloison intérieure;isolations doublage intérieur des murs;vêtures extérieures de murs;isolants/isolations intégrés dans les murs;isolations thermiques et/ou acoustiques;isolations thermiques de planchers;isolations thermiques de planchers carrelés;isolations support de carrelages;isolations thermiques sous carrelages;isolations thermiques de planchers posés sous chape flottante;isolations acoustiques de planchers;réhabilitations de planchers en bois;réfection de planchers;isolations thermiques et acoustiques de planchers;plafonds suspendus;faux plafonds;plafonds suspendus en vermiculite exfoliée agglomérée;faux plafonds suspendus en vermiculite exfoliée agglomérée;plafonds suspendus protection incendie;faux plafonds suspendus protection incendie;isolations thermiques et/ou acoustiques de sous-planchers;plafonds chauffants;éléments isolants de mousse rigide de polyisocianurate et polyuréthanne avec un parement composé kraft-aluminium et un liteau métallique intégré;éléments isolants de mousse rigide de polyuréthanne et polyisocianurate parementée avec kraft polyéthylène, contenant une plaque de plâtre et des chevrons en sapin traité anticryptogamique;panneaux de mousse rigide de polyuréthanne et polyisocianurate expansé entre deux krafts bitumés;panneaux de mousse rigide de polyuréthanne et polyisocianurate expansé entre deux voiles de verre;panneaux composites alliant les qualités thermiques de la mousse de polyuréthane et les qualités propres de la perlite agglomérée, parés alu ou voile de verre;panneaux de perlite expansée agglomérée par un liant bitumineux;panneaux rigides sans revêtement, constitués de fibres de roches naturelles et d'un liant en résine phénolique;panneaux de mousse rigide de polyisocyanurate fibrée, expansée entre deux voiles de verre;panneaux isolants en perlite expansée fibres cellulosiques et fibres par liant bitumeux et dont la face supérieure est noircie par enduction de bitume oxydée;panneaux de mousse rigide de polyuréthanne et polyisocianurate expansée entre deux voiles minéraux;panneaux composés d'une mousse rigide de polyuréthanne et polyisocianurate recouverte sur une face d'une plaque de plâtre cartonnée;panneaux de polystyrène expansé en continu;panneaux de mousse rigide de polyuréthanne et polyisocianurate revêtue d'un parement kraft bitumé sur ses deux faces;vermiculite exfoliée enrobée de bitume;vermiculite exfoliée enrobée de bitume compact;feutres de laine de verre en rouleaux, avec pare-vapeur kraft et languette d'agrafages;feutres de laine de verre en rouleaux, avec pare-vapeur;feutres de laine de verre en rouleaux, sans pare-vapeur;perlite expansée;perlite expans hydrofugée;perlite expansée traitée anti-poussière;vermiculite exfoliée hydrofugée;panneaux de laine de verre semi-rigides;panneaux de laine de verre semi-rigides, avec pare-vapeur;panneaux de laine de verre semi-rigides, sans pare-vapeur;feutres de laine de verre nus en rouleaux;panneaux de laine de verre rigides et autoportants, revêtus sur une face d'un kraft alumium brillant granité, renforcé voile de verre;éléments isolants de polystyrène expansé moulé paré de PVC extrudé;diagnostic de l'isolation existante;choix d'un isolant approprié;bilan thermique avant et après la pose de la nouvelle isolation;calcul des économies d'énergie possibles et de l'amortissement d'une isolation améliorée;assistance technique pour l'étude de projets;formation appropriée des entreprises à l'occasion de leur premier chantier avec un nouveau matériau;caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques;matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques;constructions et réparations; éducation et divertissement.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : SOPREMA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 314527557
Adresse :
14, rue de Saint-Nazaire
67100 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES, M. HIRSCH Marc-Roger
Adresse :
137, rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 242656
Date de demande : 12/09/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 572143
Date de demande : 21/03/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Bénéficiare 1 : SOPREMA ET EFISOL REUNIES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 611162
Date de demande : 14/10/2013
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

Bénéficiare 1 : SOPREMA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2098400
N° de BOPI : 1997-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2357828
Date de demande : 11/12/2007
N° de BOPI : 2008-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665053
Date de demande : 24/11/2017
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

11/02/1988 : EFI
N° national/d'enregistrement : 1467454
Date de dépôt : 11/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : isolations de toitures en tuiles;isolants porteurs de tuiles;isolants porteurs de tuiles à liteau intégré;éléments isolants facilitant la pose des tuilles, telles les tuiles en terre cuite, tuiles en béton, tuiles à emboitement, tuiles à glissement, tuiles plates;éléments isolant les toitures, posés par l'extérieur;isolants toiture;isolants toiture à chevrons intégrés;sous-toitures isolantes;sous toitures isolantes pour bâtiments d'élevage;isolations sous étanchéité;panneaux isolants support d'étanchéité asphalte;isolants pour pose sous asphalte;isolants sous étanchéité soudable;panneaux isolants support d'étanchéité;panneaux isolants pour pose sous revêtements traditionnels;panneaux isolants pour pose sous bitume élastomère;panneaux isolants pour pose en indépendance sous revêtements traditionnels;panneaux isolants pour pose en indépendance sous bitume élastomère;panneaux isolants pour pose en semi-indépendance sous revêtements bitume élastomère;revêtements d'étanchéité de toitures;revêtements d'étanchéité de toitures terrasses;revêtements d'étanchéité de toitures inclinées;isolations sous étanchéité multicouche;isolations sous étanchéité bitume élastomère;isolations sous étanchéité posées en adhérence sous bitume élastomère, multicouche ou asphalte;isolations sous étanchéité posée en indépendance sous bitume élastomère, multicouche ou asphalte;étanchéités multicouche;étanchéités asphalte;étanchéités bitume élastomère;isolants thermiques supports d'étanchéité de toitures;isolants thermiques;isolants non-porteurs support d'étanchéité;isolants/isolation pour toiture inversée;isolants multiparois;panneaux isolants doublage de murs;isolations de rampants;isolations de plafonds;isolations de murs par l'intérieur;isolations de murs par l'extérieur;isolations entre mur extérieur et contre-cloison intérieure;isolation doublage intérieur des murs;vêtures extérieures de murs;isolants/isolations intégrés dans les murs;isolations thermiques et/ou acoustiques;isolations thermiques de planchers;isolations thermiques de planchers carrelés;isolations support de carrelages;isolations thermiques sous carrelages;isolations thermiques de planchers posés sous chape flottante;isolations acoustiques de planchers;réhabilitations de planchers en bois;réfection de planchers;isolations thermiques et acoustiques de planchers;plafonds suspendus;faux plafonds;plafonds suspendus en vermiculite exfoliée agglomérée;faux plafonds suspendus en vermiculite exfoliée agglomérée;plafonds suspendus protection incendie;faux plafonds supendus protection incendie;isolations thermiques et/ou acoustiques de sous-planchers;plafonds chauffants;éléments isolants de mousse rigide de polyisocianurate et polyuréthanne avec un parement composé kraft-aluminium et un liteau métallique intégré;éléments isolants de mousse rigide de polyuréthanne et polyisocianurate parementée avec kraft polyéthylène, contenant une plaque de plâtre et des chevrons en sapin traité anticryptogamique;panneaux de mousse rigide de polyuréthanne et polyisocianurate expansé entre deux krafts bitumés;panneaux de mousse rigide de polyuréthanne et polyisocianurate expansé entre deux voiles de verre;panneaux composites alliant les qualités thermiques de la mousse de polyuréthane et les qualités propres de la perlite agglomérée, parés alu ou voile de verre;panneaux de perlite expansée agglomérée par un liant bitumineux;panneaux rigides sans revêtement, constitués de fibres de roches naturelles et d'un liant en résine phénolique;panneaux de mousse rigide de polyisocyanurate fibrée, expansée entre deux voiles de verre;panneaux isolants en perlite expansée fibres cellulosiques et fibres par liant bitumeux et dont la face supérieure est noircie par enduction de bitume oxydée;panneaux de mousse rigide de polyuréthanne et polyisocianurate expansée entre deux voiles minéraux;panneaux composés d'une mousse rigide de polyuréthanne et polyisocianurate recouverte sur une face d'une plaque de plâtre cartonnée;panneaux de polystyrène expansé en continu;panneaux de mousse rigide de polyuréthanne et polyisocianurate revêtue d'un parement kraft bitumé sur ses deux faces;vermiculite exfoliée enrobée de bitume;vermiculite exfoliée enrobée de bitume compacte;feutres de laine de verre en rouleaux, avec pare-vapeur kraft et languette d'agrafages;feutres de laine de verre en rouleaux, avec pare-vapeur;feutres de laine de verre en rouleaux, sans pare-vapeur;perlite expansée;perlite expansée hydrofugée;perlite expansée traitée anti-poussière;vermiculite exfoliée hydrofugée;panneaux de laine de verre semi-rigides;panneaux de laine de verre semi-rigides, avec pare-vapeur;panneaux de laine de verre semi-rigides, sans pare-vapeur;feutres de laine de verre nus en rouleaux;panneaux de laine de verre rigides et autoportants, revêtus sur une face d'un kraft alumium brillant granité, renforcé voile de verre;éléments isolants de polystyrène expansé moulé paré de PVC extrudé;diagnostic de l'isolation existante;choix d'un isolant approprié;bilan thermique avant et après la pose de la nouvelle isolation;calcul des économies d'énergie possibles et de l'amortissement d'une isolation améliorée;assistance technique pour l'étude de projets;formation appropriée des entreprises à l'occasion de leur premier chantier avec un nouveau matériau;caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métaliques;matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques;constructions et réparations; éducation et divertissement;
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : SOPREMA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 314527557
Adresse :
14, rue de Saint-Nazaire
67100 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES, M. HIRSCH Marc-Roger
Adresse :
137, rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 242656
Date de demande : 12/09/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 572143
Date de demande : 21/03/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Bénéficiare 1 : SOPREMA ET EFISOL REUNIES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 632790
Date de demande : 08/10/2014
N° de BOPI : 2014-45
Date du BOPI : 07/11/2014

Bénéficiare 1 : SOPREMA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2098401
N° de BOPI : 1997-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2357830
Date de demande : 11/12/2007
N° de BOPI : 2008-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665033
Date de demande : 24/11/2017
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

11/02/1988 : EFIVER
N° national/d'enregistrement : 1449409
Date de dépôt : 11/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, notamment produits isolants à base de laine de verre;matériaux de construction;laine de verre;laine minérale;laine de roche; isolants thermiques et acoustiques.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : EFISOL Société anonyme
Numéro de SIREN : 314527557

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 242656
Date de demande : 12/09/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 572143
Date de demande : 21/03/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Bénéficiare 1 : SOPREMA ET EFISOL REUNIES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 632790
Date de demande : 08/10/2014
N° de BOPI : 2014-45
Date du BOPI : 07/11/2014

Bénéficiare 1 : SOPREMA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2098398
N° de BOPI : 1997-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2358993
Date de demande : 26/12/2007
N° de BOPI : 2008-12

11/02/1988 : EFISOL
N° national/d'enregistrement : 1467453
Date de dépôt : 11/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : isolations de toitures en tuiles;isolants porteurs de tuiles;isolants porteurs de tuiles à liteau intégré;éléments isolants facilitant la pose des tuiles, telles les tuiles en terre cuite, tuiles en béton, tuiles à emboîtement, tuiles à glissement, tuiles plates;éléments isolant les toitures, posés par l'extérieur;isolants toiture;isolants toiture à chevrons intégrés;sous-toitures isolantes;sous toitures isolantes pour bâtiments d'élevage;isolations sous étanchéité;panneaux isolants support d'étanchéité asphalte;isolants pour pose sous asphalte;isolants sous étanchéité soudable;panneaux isolants supports d'étanchéité;panneaux isolants pour pose sous revêtements traditionnels;panneaux isolants pour pose sous bitume élastomère;panneaux isolants pour pose en indépendance sous revêtements traditionnels;panneaux isolants pour pose en indépendance sous bitume élastomère;panneaux isolants pour pose en semi-indépendance sous revêtements bitume élastomère;revêtements d'étanchéité de toitures;revêtements d'étanchéité de toitures terrasses;revêtements d'étanchéité de toitures inclinées;isolations sous étanchéité multicouche;isolations sous étanchéité bitume élastomère;isolations sous étanchéité posées en adhérence sous bitume élastomère, multicouche ou asphalte;isolations sous étanchéité posée en indépendance sous bitume élastomère, multicouche ou asphalte;étanchéités multicouche;étanchéités asphalte;étanchéités bitumes élastomère;isolants thermiques support d'étanchéité de toitures;isolants thermiques;isolants non-porteurs support d'étanchéité;isolants/isolation pour toiture inversée;isolants multiparois;panneaux isolants doublage de murs;isolations de rampants;isolations de plafonds;isolations de murs par l'intérieur;isolations de murs par l'extérieur;isolations entre mur extérieur et contre-cloison intérieure;isolations doublage intérieur des murs;vêtures extérieures de murs;isolants/isolations intégrés dans les murs;isolations thermiques et/ou acoustiques;isolations thermiques de planchers;isolations thermiques de planchers carrelés;isolations support de carrelages;isolations thermiques sous carrelages;isolations thermiques de planchers posés sous chape flottante;isolations acoustiques de planchers;réhabilitations de planchers en bois;réfection de planchers;isolations thermiques et acoustiques de planchers;plafonds suspendus;faux plafonds;plafonds suspendus en vermiculite exfoliée agglomérée;faux plafonds suspendus en vermiculite exfoliée agglomérée;plafonds suspendus protection incendie;faux plafonds suspendus protection incendie;isolations thermiques et/ou acoustiques de sous-planchers;plafonds chauffants;éléments isolants de mousse rigide de polyisocianurate et polyuréthanne avec un parement composé kraft-aluminium et un liteau métallique intégré;éléments isolants de mousse rigide de polyuréthanne et polyisocianurate parementée avec kraft polyéthylène, contenant une plaque de plâtre et des chevrons en sapin traité anticryptogamique;panneaux de mousse rigide de polyuréthanne et polyisocianurate expansé entre deux krafts bitumés;panneaux de mousse rigide de polyuréthanne et polyisocianurate expansé entre deux voiles de verre;panneaux composites alliant les qualités thermiques de la mousse de polyuréthane et les qualités propres de la perlite agglomérée, parés alu ou voile de verre;panneaux de perlite expansée agglomérée par un liant bitumineux;panneaux rigides sans revêtement, constitués de fibres de roches naturelles et d'un liant en résine phénolique;panneaux de mousse rigide de polyisocyanurate fibrée, expansée entre deux voiles de verre;panneaux isolants en perlite expansée fibres cellulosiques et fibres par liant bitumeux et dont la face supérieure est noircie par enduction de bitume oxydée;panneaux de mousse rigide de polyuréthanne et polyisocianurate expansée entre deux voiles minéraux;panneaux composés d'une mousse rigide de polyuréthanne et polyisocianurate recouverte sur une face d'une plaque de plâtre cartonnée;panneaux de polystyrène expansé en continu;panneaux de mousse rigide de polyuréthanne et polyisocianurate revêtue d'un parement kraft bitumé sur ses deux faces;vermiculite exfoliée enrobée de bitume;vermiculite exfoliée enrobée de bitume compact;feutres de laine de verre en rouleaux, avec pare-vapeur kraft et languette d'agrafages;feutres de laine de verre en rouleaux, avec pare-vapeur;feutres de laine de verre en rouleaux, sans pare-vapeur;perlite expansée;perlite expans hydrofugée;perlite expansée traitée anti-poussière;vermiculite exfoliée hydrofugée;panneaux de laine de verre semi-rigides;panneaux de laine de verre semi-rigides, avec pare-vapeur;panneaux de laine de verre semi-rigides, sans pare-vapeur;feutres de laine de verre nus en rouleaux;panneaux de laine de verre rigides et autoportants, revêtus sur une face d'un kraft alumium brillant granité, renforcé voile de verre;éléments isolants de polystyrène expansé moulé paré de PVC extrudé;diagnostic de l'isolation existante;choix d'un isolant approprié;bilan thermique avant et après la pose de la nouvelle isolation;calcul des économies d'énergie possibles et de l'amortissement d'une isolation améliorée;assistance technique pour l'étude de projets;formation appropriée des entreprises à l'occasion de leur premier chantier avec un nouveau matériau;caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques;matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques;constructions et réparations; éducation et divertissement.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : SOPREMA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 314527557
Adresse :
14, rue de Saint-Nazaire
67100 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES, M. HIRSCH Marc-Roger
Adresse :
137, rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 242656
Date de demande : 12/09/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 572143
Date de demande : 21/03/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Bénéficiare 1 : SOPREMA ET EFISOL REUNIES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 611162
Date de demande : 14/10/2013
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

Bénéficiare 1 : SOPREMA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 789476
Date de demande : 25/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2098400
N° de BOPI : 1997-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2357828
Date de demande : 11/12/2007
N° de BOPI : 2008-10

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665053
Date de demande : 24/11/2017
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

22/12/1987 : LA VERMICULITE ET LA PERLITE S.A.
N° national/d'enregistrement : 1441280
Date de dépôt : 22/12/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:29 Décembre 1977 A L'INPI No 265101 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1038778.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compositions extinctrices;composés chimiques pour prévenir l'incendie;Perlite expansée d'un PH défini utilisée comme amendement dans l'agriculture.Adjuvant de filtration à base de Perlite expansée;Perlite pour agglomérer les crasses remontant à la surface des poches de coulée d'acier et d'autres métaux.Mélange de polyuréthane expansé et/ou de polystyrène expansé avec de la tourbe destinés à l'amendement des sols avec ou sans engrais ou produits phytosanitaires pour des cultures sans sol.Décorations murales.Plaques en polystyrène expansé pour l'isolement thermique.Mousse plastique en blocs, plaque ou moulée pour l'isolement thermique dans le bâtiment.Agrégat d'isolation thermique sous forme de perles en verre volcanique expansé.Enduits d'absorption acoustique à base de Vermiculite.Eléments de cloison ou de mur rideau en matières plastiques.Plaques pour plafonds, dalles isolantes à base de ciment et de Vermiculite expansée;panneaux de Vermiculite incombustibles pour la protection des charpentes métalliques, poutres de ciment;Plaques-complexes comportant une âme en polystyrène expansé et des parements en fibre de bois agglomérée ciment.Matériau isolant hydrophobe à base d'un agrégat minéral, enrobé d'asphalte ou de bitume pour l'isolation des terrasses.Mélange à base de Vermiculite destiné à la confection de bétons plastiques.Revêtement de plancher isolant la chaleur et le son. Matière expansée inerte à base d'hydrobiotites servant de support pour aliments d'animaux.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 27
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : SOPREMA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 314527557
Adresse :
14, rue de Saint-Nazaire
67100 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES, M. HIRSCH Marc-Roger
Adresse :
137, rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 29784

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 242656
Date de demande : 12/09/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 572143
Date de demande : 21/03/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Bénéficiare 1 : SOPREMA ET EFISOL REUNIES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 718468
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : SOPREMA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-21

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2098407
N° de BOPI : 1997-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2352994
Date de demande : 11/10/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665060
Date de demande : 24/11/2017
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

22/12/1987 : LA VERMICULITE ET LA PERLITE S.A.
N° national/d'enregistrement : 1441280
Date de dépôt : 22/12/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/12/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:29 Décembre 1977 A L'INPI No 265101 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1038778.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compositions extinctrices;composés chimiques pour prévenir l'incendie;Perlite expansée d'un PH défini utilisée comme amendement dans l'agriculture.Adjuvant de filtration à base de Perlite expansée;Perlite pour agglomérer les crasses remontant à la surface des poches de coulée d'acier et d'autres métaux.Mélange de polyuréthane expansé et/ou de polystyrène expansé avec de la tourbe destinés à l'amendement des sols avec ou sans engrais ou produits phytosanitaires pour des cultures sans sol.Décorations murales.Plaques en polystyrène expansé pour l'isolement thermique.Mousse plastique en blocs, plaque ou moulée pour l'isolement thermique dans le bâtiment.Agrégat d'isolation thermique sous forme de perles en verre volcanique expansé.Enduits d'absorption acoustique à base de Vermiculite.Eléments de cloison ou de mur rideau en matières plastiques.Plaques pour plafonds, dalles isolantes à base de ciment et de Vermiculite expansée;panneaux de Vermiculite incombustibles pour la protection des charpentes métalliques, poutres de ciment;Plaques-complexes comportant une âme en polystyrène expansé et des parements en fibre de bois agglomérée ciment.Matériau isolant hydrophobe à base d'un agrégat minéral, enrobé d'asphalte ou de bitume pour l'isolation des terrasses.Mélange à base de Vermiculite destiné à la confection de bétons plastiques.Revêtement de plancher isolant la chaleur et le son. Matière expansée inerte à base d'hydrobiotites servant de support pour aliments d'animaux.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 27
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : EFISOL Société Anonyme
Numéro de SIREN : 314527557

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 29784

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 242656
Date de demande : 12/09/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 572143
Date de demande : 21/03/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Bénéficiare 1 : SOPREMA ET EFISOL REUNIES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 718468
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : SOPREMA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-21

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2098407
N° de BOPI : 1997-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2352994
Date de demande : 11/10/2007
N° de BOPI : 2008-29

20/11/1987 : THERMIVET
N° national/d'enregistrement : 1436276
Date de dépôt : 20/11/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêture constituée d'une mousse de polyuréthanne avec une peau contrecollée et destinée à l'isolation par l'extérieur ou l'intérieur des bâtiments agricoles ou industriels.

Déposant 1 : EFISOL Société anonyme
Numéro de SIREN : 314527557

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 242656
Date de demande : 12/09/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 572143
Date de demande : 21/03/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Bénéficiare 1 : SOPREMA ET EFISOL REUNIES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 632790
Date de demande : 08/10/2014
N° de BOPI : 2014-45
Date du BOPI : 07/11/2014

Bénéficiare 1 : SOPREMA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2098405
N° de BOPI : 1997-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2350813
Date de demande : 14/09/2007
N° de BOPI : 2008-29

21/09/1987 : VERMAGRI
N° national/d'enregistrement : 1427897
Date de dépôt : 21/09/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 Septembre 1977 A L'INPI No 256986 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1028118.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vermiculite expansée d'un PH défini, utilisée comme amendement dans l'agriculture.

Déposant 1 : SOPREMA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 314527557
Adresse :
14, rue de Saint-Nazaire
67100 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES, M. HIRSCH Marc-Roger
Adresse :
137, rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 240298
Date de demande : 18/07/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 572143
Date de demande : 21/03/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Bénéficiare 1 : SOPREMA ET EFISOL REUNIES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 711434
Date de demande : 13/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : SOPREMA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2094558
N° de BOPI : 1997-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2346879
Date de demande : 17/07/2007
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2652413
Date de demande : 21/06/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

21/09/1987 : VERMAGRI
N° national/d'enregistrement : 1427897
Date de dépôt : 21/09/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 Septembre 1977 A L'INPI No 256986 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1028118.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vermiculite expansée d'un PH défini, utilisée comme amendement dans l'agriculture.

Déposant 1 : SOPREMA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 314527557
Adresse :
14, rue de Saint-Nazaire
67100 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES, M. HIRSCH Marc-Roger
Adresse :
137, rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 240298
Date de demande : 18/07/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 572143
Date de demande : 21/03/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Bénéficiare 1 : SOPREMA ET EFISOL REUNIES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2094558
N° de BOPI : 1997-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2346879
Date de demande : 17/07/2007
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2652413
Date de demande : 21/06/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

29/10/1986 : TERRAPERL
N° national/d'enregistrement : 1377079
Date de dépôt : 29/10/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/10/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agents granulés adsorbants et absorbants préparés de minéraux naturels ou de minéraux expandus artificiellement avec ou sans traitement superficiel pour le traitement de liquides et de gaz;générateurs de mousse inorganiques en forme de poudre ou granulés pour l'adsorption et l'absorption de liquides et de gaz; charges préparées de minéraux naturels ou de minéraux expandus artificiellement sous forme de poudre ou granulés pour filtres à liquide et à gaz.

Déposant 1 : EFISOL société anonyme
Numéro de SIREN : 314527557

Mandataire 1 : CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 206393
Date de demande : 26/08/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 572143
Date de demande : 21/03/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Bénéficiare 1 : SOPREMA ET EFISOL REUNIES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 691841
Date de demande : 02/01/2017
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

Bénéficiare 1 : SOPREMA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2074739
N° de BOPI : 1996-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2319578
Date de demande : 18/07/2006
N° de BOPI : 2007-32

29/10/1986 : TERRAPERL
N° national/d'enregistrement : 1377079
Date de dépôt : 29/10/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agents granulés adsorbants et absorbants préparés de minéraux naturels ou de minéraux expandus artificiellement avec ou sans traitement superficiel pour le traitement de liquides et de gaz;générateurs de mousse inorganiques en forme de poudre ou granulés pour l'adsorption et l'absorption de liquides et de gaz; charges préparées de minéraux naturels ou de minéraux expandus artificiellement sous forme de poudre ou granulés pour filtres à liquide et à gaz.

Déposant 1 : SOPREMA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 314527557
Adresse :
14, rue de Saint-Nazaire
67100 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES, M. HIRSCH Marc-Roger
Adresse :
137, rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 206393
Date de demande : 26/08/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 572143
Date de demande : 21/03/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Bénéficiare 1 : SOPREMA ET EFISOL REUNIES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 691841
Date de demande : 02/01/2017
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

Bénéficiare 1 : SOPREMA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2074739
N° de BOPI : 1996-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2319578
Date de demande : 18/07/2006
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2629208
Date de demande : 30/09/2016
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

31/07/1986 : EKOPERL
N° national/d'enregistrement : 1365940
Date de dépôt : 31/07/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 31/07/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières premières minérales, grenues et traitées superficiellement, notamment perlite détendue, destinées comme matières isolantes contre l'humidité, la chaleur et le son;matières à base de perlite détendue traitée superficiellement et autres minéraux pour l'enlèvement de souillures par huile; perlite détendue.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : EFISOL société anonyme
Numéro de SIREN : 314527557

Mandataire 1 : CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 201906
Date de demande : 10/06/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 572143
Date de demande : 21/03/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Bénéficiare 1 : SOPREMA ET EFISOL REUNIES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 678793
Date de demande : 02/09/2016
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

Bénéficiare 1 : SOPREMA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-03

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2071961
N° de BOPI : 1996-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2313200
Date de demande : 21/04/2006
N° de BOPI : 2007-16

31/07/1986 : EKOPERL
N° national/d'enregistrement : 1365940
Date de dépôt : 31/07/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 31/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières premières minérales, grenues et traitées superficiellement, notamment perlite détendue, destinées comme matières isolantes contre l'humidité, la chaleur et le son;matières à base de perlite détendue traitée superficiellement et autres minéraux pour l'enlèvement de souillures par huile; perlite détendue.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SOPREMA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 314527557
Adresse :
14, rue de Saint-Nazaire
67100 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES, M. HIRSCH Marc-Roger
Adresse :
137, rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 201906
Date de demande : 10/06/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 572143
Date de demande : 21/03/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Bénéficiare 1 : SOPREMA ET EFISOL REUNIES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 678793
Date de demande : 02/09/2016
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

Bénéficiare 1 : SOPREMA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-03

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2071961
N° de BOPI : 1996-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2313200
Date de demande : 21/04/2006
N° de BOPI : 2007-16

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2621699
Date de demande : 22/06/2016
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

18/07/1986 : PANNOTEC
N° national/d'enregistrement : 1363949
Date de dépôt : 18/07/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/07/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneau pour l'isolation extérieure des toitures et pour le support des couvertures.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : EFISOL société anonyme
Numéro de SIREN : 314527557

Mandataire 1 : CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 201906
Date de demande : 10/06/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 572143
Date de demande : 21/03/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Bénéficiare 1 : SOPREMA ET EFISOL REUNIES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 678793
Date de demande : 02/09/2016
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

Bénéficiare 1 : SOPREMA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2071962
N° de BOPI : 1996-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2313199
Date de demande : 21/04/2006
N° de BOPI : 2007-16

18/07/1986 : PANNOTEC
N° national/d'enregistrement : 1363949
Date de dépôt : 18/07/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneau pour l'isolation extérieure des toitures et pour le support des couvertures.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SOPREMA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 314527557
Adresse :
14, rue de Saint-Nazaire
67100 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES, M. HIRSCH Marc-Roger
Adresse :
137, rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 201906
Date de demande : 10/06/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 572143
Date de demande : 21/03/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Bénéficiare 1 : SOPREMA ET EFISOL REUNIES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 678793
Date de demande : 02/09/2016
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

Bénéficiare 1 : SOPREMA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2071962
N° de BOPI : 1996-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2313199
Date de demande : 21/04/2006
N° de BOPI : 2007-16

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2621700
Date de demande : 22/06/2016
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

30/04/1986 : VERMASPHA
N° national/d'enregistrement : 1352870
Date de dépôt : 30/04/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:12 MAI 1976 A L'INPI No 217989 ET ENREGISTRE SOUS LE No 955465.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériau isolant hydrophobe, à base d'un agrégat minéral enrobé d'asphalte ou de bitume, utilisé pour réaliser des isolations de terrasses; il est ensuite recouvert par une étanchéité.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SOPREMA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 314527557
Adresse :
14, rue de Saint-Nazaire
67100 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES, M. HIRSCH Marc-Roger
Adresse :
137, rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 197923
Date de demande : 22/02/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 256248
Date de demande : 15/06/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 257790
Date de demande : 09/07/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 572143
Date de demande : 21/03/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Bénéficiare 1 : SOPREMA ET EFISOL REUNIES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 632790
Date de demande : 08/10/2014
N° de BOPI : 2014-45
Date du BOPI : 07/11/2014

Bénéficiare 1 : SOPREMA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-41

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2064514
N° de BOPI : 1996-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2309600
Date de demande : 07/03/2006
N° de BOPI : 2007-07

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2615634
Date de demande : 13/04/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

02/12/1982 : THERMAGRI
N° national/d'enregistrement : 1220648
Date de dépôt : 02/12/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneaux à parements métalliques pour l'isolation thermique des toitures de bâtiments agricoles.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SOPREMA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 314527557
Adresse :
14 rue Saint Nazaire
67100 Strasbourg
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, M. HIRSCH Marc-Roger
Adresse :
154 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 357407
Date de demande : 21/10/2002
N° de BOPI : 2002-47

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 572143
Date de demande : 21/03/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Bénéficiare 1 : SOPREMA ET EFISOL REUNIES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 632790
Date de demande : 08/10/2014
N° de BOPI : 2014-45
Date du BOPI : 07/11/2014

Bénéficiare 1 : SOPREMA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2008405
N° de BOPI : 1992-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2225160
Date de demande : 23/07/2002
N° de BOPI : 2002-46

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2524550
Date de demande : 15/03/2013
N° de BOPI : 2013-20
Date du BOPI : 17/05/2013

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2825360
Date de demande : 10/10/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

Publications au Bodacc :
05/02/2023 : Modifications générales

Annonce N°2284
NOJO : 006752MYG385808
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG (67)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 314 527 557
Dénomination : SOPREMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CRIGEL GMBH ; Directeur général : HARTMANN Jonathan ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT EST
16/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°2986
NOJO : 000006752339387
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 314 527 557
Dénomination : SOPREMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CRIGEL GMBH (AFJ) ; Directeur général : PEREIRA DA CUNHA OLIVEIRA Paulo, Virginio ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG (SADIR) ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT EST (SAS)
04/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°2793
NOJO : 000006752310092
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 314 527 557
Dénomination : SOPREMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CRIGEL GMBH (AFJ) ; Directeur général : BRAUNECKER-BECKER Thierry ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG (SADIR) ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT EST (SAS)
05/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°3036
NOJO : 000006752302835
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 314 527 557
Dénomination : SOPREMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CRIGEL GMBH (AFJ) ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG (SADIR) ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT EST (SAS)
30/12/2016 : Modifications générales

Annonce N°1276
NOJO : 002016121900551
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Date d'effet : 2016-01-01
Descriptif : modification survenue sur l’administration
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 314 527 557
Dénomination : SOPREMA
Forme juridique : SAS

Administration :
président : CRIGEL GMBH (AFJ) ; directeur général : FELLMANN (Hervé) ; commissaire aux comptes titulaire : KPMG (SADIR) ; commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT EST (SAS)
11/09/2013 : Modifications générales

Annonce N°2121
NOJO : BXB13249000009F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Descriptif : modification survenue sur l'activité
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 314 527 557
Dénomination : SOPREMA
Forme juridique : SAS
03/02/2013 : Modifications générales

Annonce N°1244
NOJO : BXB13030000044W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 314 527 557
Dénomination : SOPREMA
Forme juridique : SAS

Administration :
président : BINDSCHELDER (Pierre-Etienne) ; directeur général : FELLMANN (Hervé) ; commissaire aux comptes titulaire : KPMG (SADI) ; commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT EST (SAS)
11/10/2012 : Modifications générales

Annonce N°767
NOJO : BXB12282000115P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Descriptif : modification survenue sur le nom commercial, la dénomination, le capital et fusion - L236-1 à compter du 30/06/2012 : personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : SOPREMA SAS, Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU), 14, rue de Saint-Nazaire, 67100 Strasbourg, (RCS Strasbourg 485 196 877)
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 314 527 557
Dénomination : SO PREMA
Nom commercial : Efisol
Forme juridique : S.A.S.
Montant du capital : 50000 EUR
29/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°1411
NOJO : BXB12237000081T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 314 527 557
Dénomination : SOPREMA & EFISOL REUNIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
président : BINDSCHELDER (Pierre-Etienne), directeur général : FELLMANN (Hervé), commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL), commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS (Yves)
22/05/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°817
NOJO : BXA12137000487C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : art. L 236-14 du Code de Commerce
Descriptif : Avis est donné du projet de fusion par voie d'absorption de la société SOPREMA SAS par la société SOPREMA et EFISOL REUNIES, société absorbante : dénomination : SOPREMA et EFISOL REUNIES, forme juridique : société par actions simplifiée, capital : 6 885 696 euros, siège social : 14, rue de Saint-Nazaire, 67100 Strasbourg, N° Siren : RCS Strasbourg B 314 527 557, société absorbée : dénomination : SOPREMA, forme juridique : société par actions simplifiée, capital : 51 550 000 euros, siège social : 14, rue de Saint-Nazaire, 67100 Strasbourg, N° Siren : RCS Strasbourg B 485 196 877, évaluation de l'actif et du passif de la société SOPREMA SAS dont la transmission à la société SOPREMA et EFISOL REUNIES est prévue : actif : 136 377 297 euros, passif : 70 269 789 euros, actif net : 66 107 508 euros, rapport d'échange : 1 action de la société SOPREMA SAS contre 1,02 action de la société SOPREMA et EFISOL REUNIES, augmentation de capital de la société SOPREMA ET EFISOL REUNIES au titre de l'absorption de la société SOPREMA SAS : 8 412 960 euros, prime de fusion : 57 694 548 euros, le projet de fusion a été établi entre les deux sociétés le 11 mai 2012 et a été déposé au greffe du Tribunal d'Instance de Strasbourg au nom de la société absorbante le 14 mai 2012 sous le numéro 2012 A 4503 et au nom de la société absorbée le 14 mai 2012 sous le numéro 2012 A 4504, il pourra être formé opposition au greffe de la Chambre Commerciale du Tribunal de Grande Instance de Strasbourg
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 314 527 557
Dénomination : SOPREMA ET EFISOL REUNIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 6885696 EUR
21/02/2012 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°761
NOJO : BXA12047000601N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date de commencement d'activité : 01/01/2012
Descriptif : immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort, modification survenue sur la dénomination, la forme juridique
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 314 527 557
Dénomination : SOPREMA & EFISOL REUNIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
président : BINDSCHELDER (Perre-Etienne), directeur général : FELLMANN (Hervé), commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SAS), commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SA)
Montant du capital : 6885696 EUR
21/04/2011 : Modifications générales

Annonce N°1271
NOJO : BXB111040010739
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 314 527 557
Dénomination : EFISOL
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 10 Janvier 2007 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 10 Janvier 2007 Administrateur : GLATTFELDER Damien en fonction le 18 Novembre 2010 Administrateur : ANDRES Joëlle en fonction le 18 Novembre 2010 Président directeur général : BINDSCHEDLER Pierre Etienne en fonction le 18 Novembre 2010 Directeur général délégué (non administrateur) : FELLMANN Hervé en fonction le 13 Avril 2011
28/11/2010 : Modifications générales

Annonce N°1456
NOJO : BXB10323003624B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 314 527 557
Dénomination : EFISOL
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 10 Janvier 2007 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 10 Janvier 2007 Administrateur : GLATTFELDER Damien en fonction le 18 Novembre 2010 Administrateur : ANDRES Joëlle en fonction le 18 Novembre 2010 Président directeur général : BINDSCHEDLER Pierre Etienne en fonction le 18 Novembre 2010
Historique de l'unité légale :
13/12/2022 : code NIC
Code NIC : 00479
01/12/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
20/12/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2017 : activité principale
Activité principale : Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques (NAFRev2 : 22.21Z)
31/12/2012 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a. (NAFRev2 : 23.99Z)
30/06/2012 : dénomination
Dénomination : SOPREMA
01/01/2012 : dénomination, catégorie juridique, code NIC
Dénomination : SOPREMA & EFISOL REUNIES
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Code NIC : 00321
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques (NAFRev2 : 22.21Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques (NAFRev1 : 25.2A)
Représentants légaux :
02/02/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Type : Personne Morale

Nom : CRIGEL GMBH
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Président

Adresse :
77694 Kehl
Honsellstrasse 8
ALLEMAGNE
02/02/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Type : Personne Physique

Nom : HARTMANN Jonathan
Né le 09/11/1971 à Strasbourg (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
15 Rue de Saint-Nazaire
67100 Strasbourg
FRANCE
02/02/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Type : Personne Morale

Nom : KPMG
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Immeuble le Palatin
3 Cours du Triangle
92939 Paris la Défense Cedex
FRANCE
02/02/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT EST
Siren : 512802695
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Espace Européen de l'Entreprise
9 Avenue de l'Europe
67300 Schiltigheim
FRANCE
24/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Type : Personne Morale

Nom : CRIGEL GMBH
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Président

Adresse :
77694 KEHL
Honsellstrasse 8
.
ALLEMAGNE
24/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Type : Personne Morale

Nom : KPMG
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 Cours du Triangle
Immeuble le Palatin
92939 Nanterre
FRANCE
24/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT EST
Siren : 512802695
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9 avenue de l'Europe
Espace Européen de l'Entreprise
67300 Schiltigheim
FRANCE
24/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Type : Personne Morale

Nom : CRIGEL GMBH
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Président

Adresse :
77694 KEHL
Honsellstrasse 8
.
ALLEMAGNE
24/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Type : Personne Morale

Nom : KPMG
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 Cours du Triangle
Immeuble le Palatin
92939 Nanterre
FRANCE
24/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT EST
Siren : 512802695
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9 avenue de l'Europe
Espace Européen de l'Entreprise
67300 Schiltigheim
FRANCE
Dépôts des actes :
13/12/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Dépôt : N°1564 déposé le 02/02/2023
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social et de l'établissement principal
13/12/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Dépôt : N°1564 déposé le 02/02/2023
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
13/12/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Dépôt : N°1564 déposé le 02/02/2023
Etat : Déposé
25/10/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Dépôt : N°14984 déposé le 07/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
01/02/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Dépôt : N°2632 déposé le 24/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
01/02/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Dépôt : N°2632 déposé le 24/02/2021
Etat : Déposé
04/09/2020 : Acte sous seing privé
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Dépôt : N°16955 déposé le 24/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Démission du Directeur Général
04/09/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Dépôt : N°16955 déposé le 24/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Démission du Directeur Général
04/09/2020 : Acte sous seing privé
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Dépôt : N°16955 déposé le 24/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Démission du Directeur Général
04/09/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Dépôt : N°16955 déposé le 24/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Démission du Directeur Général
26/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Dépôt : N°16446 déposé le 23/05/2019
Etat : Déposé
26/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Dépôt : N°16446 déposé le 23/05/2019
Etat : Déposé
02/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Dépôt : N°11323 déposé le 06/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
02/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Dépôt : N°11323 déposé le 06/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
20/06/2013 : Décision(s) des associés
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Dépôt : N°7031 déposé le 13/08/2013
Etat : Déposé
Décision : modification de l'objet social
20/06/2013 : Décision(s) des associés
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Dépôt : N°7031 déposé le 13/08/2013
Etat : Déposé
Décision : modification de l'objet social
12/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Dépôt : N°125 déposé le 07/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
12/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Dépôt : N°125 déposé le 07/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/06/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Dépôt : N°8112 déposé le 06/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/06/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Dépôt : N°8112 déposé le 06/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SOPREMA
30/06/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Dépôt : N°8112 déposé le 06/09/2012
Etat : Déposé
Décision : approbation de la fusion avec SOPREMA ( 485 196 877 )
30/06/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Dépôt : N°8112 déposé le 06/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/06/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Dépôt : N°8112 déposé le 06/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SOPREMA
30/06/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Dépôt : N°8112 déposé le 06/09/2012
Etat : Déposé
Décision : approbation de la fusion avec SOPREMA ( 485 196 877 )
30/05/2012 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Dépôt : N°5812 déposé le 20/06/2012
Etat : Déposé
Décision : SUR LA VALEUR DES APPORTS
30/05/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Dépôt : N°6723 déposé le 17/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/05/2012 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Dépôt : N°5812 déposé le 20/06/2012
Etat : Déposé
Décision : SUR LA VALEUR DES APPORTS
30/05/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Dépôt : N°6723 déposé le 17/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
11/05/2012 : Projet de traité de fusion
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Dépôt : N°4503 déposé le 14/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés SOPREMA SAS (SOCIETE ABSORBEE)
11/05/2012 : Projet de traité de fusion
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Dépôt : N°4503 déposé le 14/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Fusion-absorption par la société SOPREMA & EFISOL REUNIES (SOCIETE ABSORBANTE)
11/05/2012 : Projet de traité de fusion
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Dépôt : N°4503 déposé le 14/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés SOPREMA SAS (SOCIETE ABSORBEE)
11/05/2012 : Projet de traité de fusion
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Dépôt : N°4503 déposé le 14/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Fusion-absorption par la société SOPREMA & EFISOL REUNIES (SOCIETE ABSORBANTE)
30/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Dépôt : N°828 déposé le 25/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège du 14-24 rue des Aglomérés à 92000 NANTERRE au 14 rue de Saint Nazaire à 67100 STRASBOURG
30/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Dépôt : N°828 déposé le 25/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège du 14-24 rue des Aglomérés à 92000 NANTERRE au 14 rue de Saint Nazaire à 67100 STRASBOURG
08/03/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B01335
Dépôt : N°11710 déposé le 13/04/2011
Etat : Déposé
Décision : DELEGUE
14/10/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B01335
Dépôt : N°33994 déposé le 18/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
04/10/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B01335
Dépôt : N°33994 déposé le 18/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
30/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B01335
Dépôt : N°949 déposé le 10/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
27/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B01335
Dépôt : N°4319 déposé le 07/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
27/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B01335
Dépôt : N°4319 déposé le 07/02/2003
Etat : Déposé
27/06/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B01335
Dépôt : N°4319 déposé le 07/02/2003
Etat : Déposé
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B01335
Dépôt : N°34232 déposé le 26/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B01335
Dépôt : N°34232 déposé le 26/11/2001
Etat : Déposé
Décision : -
29/06/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B01335
Dépôt : N°34232 déposé le 26/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B01335
Dépôt : N°483 déposé le 07/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
27/06/1996 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B01335
Dépôt : N°31462 déposé le 18/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
27/04/1995 : Divers
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B01335
Dépôt : N°21419 déposé le 14/09/1995
Etat : Déposé
Décision : .
27/04/1995 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B01335
Dépôt : N°21419 déposé le 14/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/1994 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B01335
Dépôt : N°23181 déposé le 03/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Dépôt : N°828 déposé le 25/01/2012
Etat : Déposé
Décision : changement de siège
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Dépôt : N°8112 déposé le 06/09/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Dépôt : N°8112 déposé le 06/09/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Dépôt : N°7031 déposé le 13/08/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Dépôt : N°828 déposé le 25/01/2012
Etat : Déposé
Décision : changement de siège
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Dépôt : N°8112 déposé le 06/09/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Dépôt : N°8112 déposé le 06/09/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Dépôt : N°7031 déposé le 13/08/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
02/02/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
15 Rue de Saint-Nazaire
67100 Strasbourg
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2012
Activité : Transformation de matières plastiques, fabrication, commercialisation d'émulsions et corps bitumeux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/02/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
14 Rue Saint-Nazaire
67100 Strasbourg
FRANCE
Nom commercial : EFISOL
Enseigne : EFISOL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2012
Activité : Transformation de matières plastiques, fabrication, commercialisation d'émulsions et corps bitumeux
Origine du fonds : Transfert d'activité (origine hors ressort)
ransfert d'activité (origine hors ressort) - Transfert de siège (origine hors ressort) du 14-24 rue des Aglomérés 92200 NANTERRE au 14 rue de Saint Nazaire à 67100 STRASBOUR - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/02/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
16 Rue du Rheinfeld
67000 Strasbourg
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/12/2018
Activité : Extraction, fabrication, transformation, achat, conditionnement, vente, importation et exportation de marchandises de toutes natures, notamment minerais et dérivés minerais, matériaux et matériels destinés à la construction, au bâtiment et à l'industrie. Fabrication, commercialisation d'émulsions et corps bitumeux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/11/2020 : Etablissement ouvert

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Type : Siège

Adresse :
14 rue Saint Nazaire
67100 Strasbourg
FRANCE
24/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Type : Etablissement principal

Adresse :
14 rue de Saint-Nazaire
67100 Strasbourg
FRANCE
Nom commercial : EFISOL
Enseigne : EFISOL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2012
Activité : Transformation de matières plastiques, fabrication, commercialisation d'émulsions et corps bitumeux
Origine du fonds : Transfert d'activité (origine hors ressort)
ransfert d'activité (origine hors ressort) - Transfert de siège (origine hors ressort) du 14-24 rue des Aglomérés 92200 NANTERRE au 14 rue de Saint Nazaire à 67100 STRASBOUR - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B00179
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
16 rue du Rheinfeld
67000 Strasbourg
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/12/2018
Activité : Extraction, fabrication, transformation, achat, conditionnement, vente, importation et exportation de marchandises de toutes natures, notamment minerais et dérivés minerais, matériaux et matériels destinés à la construction, au bâtiment et à l'industrie. Fabrication, commercialisation d'émulsions et corps bitumeux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B40045
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
46 avenue de Flandre
59700 Marcq-en-Baroeul
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/12/1981
Activité : AGENCE COMMERCIALE (COMMERCE DE GROS DE MATIERES PLASTIQUES SANS MANUTENTION NI LIVRAISON NI STOCKAGE NI CONDITIONNEMENT).
Origine du fonds : Apport (avec Bodacc)
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1979C00002
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulon

Adresse :
QUARTIER PREBOIS
83140 SIX FOURS
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1979
Activité : Commercialisation de matériaux pour l'isolation thermique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1982B50015
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Strasbourg

Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
89330 Saint-Julien-du-Sault
FRANCE
Enseigne : EFISOL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : USINE: TRANSFORMATION DE MATIERES PLASTIQUES
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2012B00738
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Strasbourg

Adresse :
Voie du Futur
27100 Val-de-Reuil
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2012
Activité : Fabrication et commercialisation d'Emulsions et de corps Bitumineux
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - OPREM
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/02/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 91
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B01335
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Strasbourg

Adresse :
92 Boulevard Victor Hugo
92115 Clichy CEDEX
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2012
Activité : Fabrication et commercialisation d'émulsions et de corps bitumeux.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - OPREM
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/02/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 92
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B01335
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Strasbourg

Adresse :
62 Rue Transversale
92238 Gennevilliers CEDEX
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/10/2013
Activité : Bureaux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/10/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2012B01619
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Strasbourg

Adresse :
610 rue du Grand Gigognan
84000 Avignon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2012
Activité : Fabrication et commercialisation D émulsions et de corps bitumeux
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion - à la SAS SOPRIMA RCS STRASBOURG 485 196 87 - récédent propriétaire exploitan - OPREM
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/10/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2012B01619
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Strasbourg

Adresse :
162 allée de la Traille
84700 Sorgues
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2012
Activité : Fabrication et commercialisation D émulsions et de corps bitumeux
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion - de SOPREMA SAS RCS Strasbourg 485 196 87 - récédent propriétaire exploitan - OPREM
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/09/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00420
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Strasbourg

Adresse :
PARC D ACTIVITES AXE 7 - FOUILLOUSES OUEST
26140 Saint-Rambert-d'Albon
France
Nom commercial : EFISOL
Enseigne : EFISOL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2005
Activité : Fabrication de matériaux isolants
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/09/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1982B00071
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Strasbourg

Adresse :
route de Paris, Zone Industrielle
10600 La Chapelle-Saint-Luc
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/12/1981
Activité : Transformation de matières plastiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
02/02/2023 : Ajout
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : société précedemment immatriculée au TC de NANTERRE sous le 1982 B 1335 et sous la dénomination EFISOL
24/11/2020 : Ajout
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : société précedemment immatriculée au TC de NANTERRE sous le 1982 B 1335 et sous la dénomination EFISOL
01/06/2014 : Ajout
Greffe : Sens (8903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 28/12/1981.
18/02/2014 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 24381
Date d’ajout de l’observation : 14/09/1995
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
18/02/2014 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 2858
Date d’ajout de l’observation : 07/02/2003
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec la loi 2001-420 du 15 mai 2001 -
10/09/2012 : Ajout
Greffe : Troyes (1001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 43 035 600.00 FRF nouveau montant : 6 560 734.93 Eur
Personnes morales :
02/02/2023 : SOPREMA
Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Transformation de matières plastiques, fabrication, commercialisation d'émulsions et corps bitumeux

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/01/2012
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 50000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 68 années
24/11/2020 : SOPREMA
Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/01/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 50000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 68 années
04/05/2017 : ELF ISOLATION
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Groupement d'intérêt économique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/03/1979

Economie sociale et solidaire : Non
04/05/2017 : ELF ISOLATION
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/04/1982
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/04/1982

Economie sociale et solidaire : Non
01/06/2014 : SOPREMA
Greffe : Sens (8903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/04/1982

Economie sociale et solidaire : Non
20/05/2014 : SOPREMA
Greffe : Evreux (2702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/10/2012

Economie sociale et solidaire : Non
18/02/2014 : SOPREMA
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/07/1982
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/09/1995

Economie sociale et solidaire : Non
02/10/2012 : SOPREMA
Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/10/2012

Economie sociale et solidaire : Non
24/09/2012 : SOPREMA
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/06/2005

Economie sociale et solidaire : Non
10/09/2012 : SOPREMA
Greffe : Troyes (1001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/03/1982

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B01335
Dépôt : N°23093 déposé le 22/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B01335
Dépôt : N°21768 déposé le 20/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B01335
Dépôt : N°23769 déposé le 26/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B01335
Dépôt : N°23007 déposé le 13/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B01335
Dépôt : N°26420 déposé le 17/11/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B01335
Dépôt : N°19836 déposé le 11/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B01335
Dépôt : N°25573 déposé le 09/12/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
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