SOSIM

Entreprise

SOSIM
Dernière mise à jour : 07/07/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 08/02/2013
Dénomination usuelle : SOSIM
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41016265500030 / Siren : 410162655 / NIC : 00030
N° de TVA : FR 6 410162655
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.
62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
62.02 : Conseil informatique
Cette classe comprend la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications ainsi que la maintenance logicielle. Les services peuvent comprendre la formation des utilisateurs concernés. Cette classe ne comprend pas :
- la vente de matériel ou de logiciels informatiques (cf. 46.51Z et 47.41Z)
- l’installation de gros systèmes et d’ordinateurs similaires (cf. 33.20D)
- l’installation (configuration) d’ordinateurs personnels (cf. 62.09Z)
- l’installation de logiciels, la récupération après un sinistre informatique (cf. 62.09Z)
62.02A : Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Cette sous-classe comprend :
- la planification et la conception (études, conseil) de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications. Les services peuvent comprendre la formation des utilisateurs concernés.
- le conseil en développement logiciel personnalisé : analyse des besoins et des problèmes des utilisateurs, formulation de propositions de solutions Produits associés : 62.02.10, 62.02.20
Coordonnées de l'établissement :
SOSIM
Adresse :
ESPACE SAINT LAURENT
2 Rue DU CHAMP DU NOYER

25720 AVANNE-AVENEY
Historique de l'établissement :
07/07/2021 : dénomination usuelle, activité principale
Dénomination usuelle : SOSIM
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
Liens de succession de l'établissement :
08/02/2013 : Succession
Informations de l'unité légale :
Date de création : 06/01/1997
Dénomination : SYSTEMES OPERATIONNELS ET SERVICES EN INFORMATIQUE MEDICALE S.O.S.I.M
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
Sigle : SOS IM
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
16/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°997
NOJO : 2501MYG26138300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 410 162 655
Dénomination : SYSTEMES OPERATIONNELS ET SERVICES EN INFORMATIQUE MEDICALE EN ABREGE : S.O.S I.M.
Sigle : S.O.S I.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1216
NOJO : 2501MYG24529500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 410 162 655
Dénomination : SYSTEMES OPERATIONNELS ET SERVICES EN INFORMATIQUE MEDICALE EN ABREGE : S.O.S I.M.
Sigle : S.O.S I.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1338
NOJO : 2501MYG23011000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 410 162 655
Dénomination : SYSTEMES OPERATIONNELS ET SERVICES EN INFORMATIQUE MEDICALE EN ABREGE : S.O.S I.M.
Sigle : S.O.S I.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°850
NOJO : 2501MYG21452900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 410 162 655
Dénomination : SYSTEMES OPERATIONNELS ET SERVICES EN INFORMATIQUE MEDICALE EN ABREGE : S.O.S I.M.
Sigle : S.O.S I.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3301
NOJO : 250120261200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 410 162 655
Dénomination : SYSTEMES OPERATIONNELS ET SERVICES EN INFORMATIQUE MEDICALE EN ABREGE : S.O.S I.M.
Sigle : S.O.S I.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5029
NOJO : 250119355200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 410 162 655
Dénomination : SYSTEMES OPERATIONNELS ET SERVICES EN INFORMATIQUE MEDICALE EN ABREGE : S.O.S I.M.
Sigle : S.O.S I.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2457
NOJO : 250117776600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 410 162 655
Dénomination : SYSTEMES OPERATIONNELS ET SERVICES EN INFORMATIQUE MEDICALE EN ABREGE : S.O.S I.M.
Sigle : S.O.S I.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3154
NOJO : 250116560800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 410 162 655
Dénomination : SYSTEMES OPERATIONNELS ET SERVICES EN INFORMATIQUE MEDICALE EN ABREGE : S.O.S I.M.
Sigle : S.O.S I.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2804
NOJO : 250115569000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 410 162 655
Dénomination : SYSTEMES OPERATIONNELS ET SERVICES EN INFORMATIQUE MEDICALE EN ABREGE : S.O.S I.M.
Sigle : S.O.S I.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2730
NOJO : BXC13024001945T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 410 162 655
Dénomination : SYSTEMES OPERATIONNELS ET SERVICES EN INFORMATIQUE MEDICALE EN ABREGE : S.O.S I.M.
Sigle : S.O.S I.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3262
NOJO : BXC11326011796W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 410 162 655
Dénomination : SYSTEMES OPERATIONNELS ET SERVICES EN INFORMATIQUE MEDICALE EN ABREGE : S.O.S I.M.
Sigle : S.O.S I.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
16 avenue du Parc
25000 Besançon
13/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3629
NOJO : BXC10329002558Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 410 162 655
Dénomination : SYSTEMES OPERATIONNELS ET SERVICES EN INFORMATIQUE MEDICALE EN ABREGE : S.O.S I.M.
Sigle : S.O.S I.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
16 avenue du Parc
25000 Besançon
25/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2402
NOJO : BXC09302006660C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 410 162 655
Dénomination : SYSTEMES OPERATIONNELS ET SERVICES EN INFORMATIQUE MEDICALE EN ABREGE : S.O.S I.M.
Sigle : S.O.S I.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
16 avenue du Parc
25000 Besançon
26/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2474
NOJO : BXC08294007606P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 410 162 655
Dénomination : SYSTEMES OPERATIONNELS ET SERVICES EN INFORMATIQUE MEDICALE EN ABREGE : S.O.S I.M.
Sigle : S.O.S I.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
16 avenue du Parc
25000 Besançon
Historique de l'unité légale :
07/07/2021 : activité principale, économie sociale et solidaire
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
Economie sociale et solidaire : Oui
08/02/2013 : code NIC
Code NIC : 00030
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail d'ordinateurs, d'unités périphériques et de logiciels en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.41Z)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Commerces de détail divers en magasin spécialisé (NAF1993 : 52.4Z)
Représentants légaux :
17/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00448
Type : Personne Physique

Nom : BRAHITI Anthony
Né le 22/05/1964 à Hussein (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
12B chemin des Essarts l'Amour
25000 Besançon
FRANCE
17/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00448
Type : Personne Physique

Nom : BRAHITI Anthony
Né le 22/05/1964 à Hussein (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé unique

Adresse :
12B chemin des Essarts l'Amour
25000 Besançon
FRANCE
Dépôts des actes :
05/09/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00448
Dépôt : N°4040 déposé le 17/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
08/01/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00448
Dépôt : N°126 déposé le 15/01/2013
Etat : Déposé
Décision : A AVANNE AVENEY ESPACE SAINT LAURENT 2 RUE DU CHAMP DU NOYER
08/01/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00448
Dépôt : N°126 déposé le 15/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
29/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00448
Dépôt : N°1443 déposé le 10/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
23/02/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00448
Dépôt : N°434 déposé le 26/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège BESANCON 16, AVENUE DU PARC
25/11/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00448
Dépôt : N°2344 déposé le 12/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00448
Dépôt : N°434 déposé le 26/02/1998
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00448
Dépôt : N°1443 déposé le 10/06/2003
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00448
Dépôt : N°126 déposé le 15/01/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00448
Dépôt : N°4040 déposé le 17/10/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
17/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00448
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
2 rue du Champs du Noyer
Espace Saint-Laurent
25720 Avanne-Aveney
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/01/1997
Activité : L'ASSISTANCE DANS LES SERVICES INFORMATIQUES, NOTAMMENT CONSEILS, FORMATION, PROGRAMMATION, INSTALLATION DE MATERIELS ET LOGICIELS, L'AIDE AU DEVELOPPEMENT DANS LES TECHNOLOGIES DE COMMUNICATION, EN PARTICULIER MEDICALES.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
17/10/2016 : SYSTEMES OPERATIONNELS ET SERVICES EN INFORMATIQUE MEDICALE EN ABREGE : S.O.S I.M.
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : S.O.S I.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : L'ASSISTANCE DANS LES SERVICES INFORMATIQUES, NOTAMMENT CONSEILS, FORMATION, PROGRAMMATION, INSTALLATION DE MATERIELS ET LOGICIELS, L'AIDE AU DEVELOPPEMENT DANS LES TECHNOLOGIES DE COMMUNICATION, EN PARTICULIER MEDICALES.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/12/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 107700.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00448
Dépôt : N°2409 déposé le 06/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00448
Dépôt : N°3190 déposé le 03/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00448
Dépôt : N°4605 déposé le 28/08/2014
Durée de l'exercice : 21
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00448
Dépôt : N°6417 déposé le 29/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00448
Dépôt : N°6314 déposé le 09/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00448
Dépôt : N°5705 déposé le 08/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00448
Dépôt : N°4629 déposé le 05/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00448
Dépôt : N°3851 déposé le 16/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00448
Dépôt : N°4878 déposé le 30/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00448
Dépôt : N°316 déposé le 07/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00448
Dépôt : N°4686 déposé le 17/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00448
Dépôt : N°3905 déposé le 18/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00448
Dépôt : N°3906 déposé le 18/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00448
Dépôt : N°3970 déposé le 05/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00448
Dépôt : N°3690 déposé le 06/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00448
Dépôt : N°3338 déposé le 22/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00448
Dépôt : N°3265 déposé le 23/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00448
Dépôt : N°2571 déposé le 01/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 6795 du 13/10/2022
Numéro de gestion : 1996B00448
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5429 du 13/09/2021
Numéro de gestion : 1996B00448
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4145 du 21/07/2020
Numéro de gestion : 1996B00448
Code activité : 4741Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3186 du 26/04/2019
Numéro de gestion : 1996B00448
Code activité : 4741Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2014 du 25/07/2018
Numéro de gestion : 1996B00448
Code activité : 4741Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4378 du 30/08/2017
Numéro de gestion : 1996B00448
Code activité : 4741Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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