SOTHYS AURIAC

Activité principale : Services d'aménagement paysager (NAFRev2 : 81.30Z)

Caractère employeur : Oui

Activité principale : Réalisation et entretien de plantations ornementales (NAFRev1 : 01.4B)

N° national/d'enregistrement : 4320184
Date de dépôt : 06/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 06/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Pommes d'ambre [substances aromatiques] ; pot-pourri, sachets senteurs ; parfums d'ambiance, sprays parfumés pour intérieurs, céramiques parfumées, à savoir produits pour parfumer les locaux ; encens ; bâtonnets d'encens ; eaux de senteur ; eaux de linge, à savoir destinées à parfumer le linge ;
  
• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies ; bougies parfumées ; mèches pour l'éclairage ; matières éclairantes ; huile pour lampes ; mèches pour bougies ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffuseurs non électriques à tiges pour parfum d'ambiance.
  

Déposant 1 : SOTHYS AURIAC, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 452699010

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

N° national/d'enregistrement : 4320184
Date de dépôt : 06/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Pommes d'ambre [substances aromatiques] ; Pot-pourri, sachets senteurs ; Parfums d'ambiance, Sprays parfumés pour intérieurs, Diffuseurs de parfum d'ambiance ; Céramiques parfumées, à savoir produits pour parfumer les locaux ; Encens ; bâtonnets d'encens ; eaux de senteur ; eaux de linge, à savoir destinées à parfumer le linge ;
  
• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies ; bougies parfumées ; mèches pour l'éclairage ; matières éclairantes ; huile pour lampes ; mèches pour bougies.
  

Déposant 1 : SOTHYS AURIAC, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 452699010

Mandataire 1 : PROMARK, M. Alain BERTHET
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

N° national/d'enregistrement : 4254263
Date de dépôt : 04/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Mobile homes en métal (constructions transportables) ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; baraques ; maisons préfabriquées (prêts-à-monter) non métalliques ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de gestion de la vente de biens immobiliers ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location et de vente de biens immobiliers, locaux commerciaux, mobile homes, de baraques et de maisons préfabriquées (prêts-à-monter) non métalliques ; mise à disposition d'informations se rapportant aux services précités ; services de gestion de biens immobiliers, locaux commerciaux, mobile homes, de baraques et de maisons préfabriquées (prêts-à-monter) non métalliques ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains, salons de coiffure et de beauté, salons de soins esthétiques ; services d'aromathérapie, services de manucure, massage, physiothérapie, services de visagistes ; bains turcs, services de pédicure et services de spas.
  

Déposant 1 : SOTHYS AURIAC, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 452699010

Mandataire 1 : Cabinet PROMARK, M. Alain BERTHET
Adresse :
62 AVENUE des Champs Elysées
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

N° national/d'enregistrement : 4254266
Date de dépôt : 04/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Mobile homes en métal (constructions transportables) ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; baraques ; maisons préfabriquées (prêts-à-monter) non métalliques ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de gestion de la vente de biens immobiliers ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location et de vente de biens immobiliers, locaux commerciaux, mobile homes, de baraques et de maisons préfabriquées (prêts-à-monter) non métalliques ; mise à disposition d'informations se rapportant aux services précités ; services de gestion de biens immobiliers, locaux commerciaux, mobile homes, de baraques et de maisons préfabriquées (prêts-à-monter) non métalliques ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains, salons de coiffure et de beauté, salons de soins esthétiques ; services d'aromathérapie, services de manucure, massage, physiothérapie, services de visagistes ; bains turcs, services de pédicure et services de spas.
  

Déposant 1 : SOTHYS AURIAC, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 452699010

Mandataire 1 : Cabinet PROMARK, M. Alain BERTHET
Adresse :
62 AVENUE des Champs Elysées
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

N° national/d'enregistrement : 4254263
Date de dépôt : 04/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Mobile homes en métal (constructions transportables) ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; baraques ; maisons préfabriquées (prêts-à-monter) non métalliques ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de gestion de la vente de biens immobiliers ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location et de vente de biens immobiliers, locaux commerciaux, mobile homes, de baraques et de maisons préfabriquées (prêts-à-monter) non métalliques ; mise à disposition d'informations se rapportant aux services précités ; services de gestion de biens immobiliers, locaux commerciaux, mobile homes, de baraques et de maisons préfabriquées (prêts-à-monter) non métalliques ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains, salons de coiffure et de beauté, salons de soins esthétiques ; services d'aromathérapie, services de manucure, massage, physiothérapie, services de visagistes ; bains turcs, services de pédicure et services de spas.
  

Déposant 1 : SOTHYS AURIAC, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 452699010

Mandataire 1 : Cabinet PROMARK, M. Alain BERTHET
Adresse :
62 AVENUE des Champs Elysées
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

N° national/d'enregistrement : 4254266
Date de dépôt : 04/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Mobile homes en métal (constructions transportables) ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; baraques ; maisons préfabriquées (prêts-à-monter) non métalliques ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de gestion de la vente de biens immobiliers ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location et de vente de biens immobiliers, locaux commerciaux, mobile homes, de baraques et de maisons préfabriquées (prêts-à-monter) non métalliques ; mise à disposition d'informations se rapportant aux services précités ; services de gestion de biens immobiliers, locaux commerciaux, mobile homes, de baraques et de maisons préfabriquées (prêts-à-monter) non métalliques ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains, salons de coiffure et de beauté, salons de soins esthétiques ; services d'aromathérapie, services de manucure, massage, physiothérapie, services de visagistes ; bains turcs, services de pédicure et services de spas.
  

Déposant 1 : SOTHYS AURIAC, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 452699010

Mandataire 1 : Cabinet PROMARK, M. Alain BERTHET
Adresse :
62 AVENUE des Champs Elysées
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

N° national/d'enregistrement : 3885315
Date de dépôt : 29/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 29/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; pierre ponce ; pierre à adoucir ; pierre à polir ; pierres à barbe (antiseptiques) ; gelée de pétrole à usage cosmétique ; adhésifs (matière collante) à usage cosmétique ; aérosols pour rafraîchir l'haleine ; assouplisseurs ; essence de badiane ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; huile d'amandes, lait d'amandes à usage cosmétique, savon d'amandes, ambre (parfumerie), produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, aromates (huiles essentielles), astringents à usage cosmétique, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, savon à barbe, teintures pour la barbe, masques de beauté, crème pour blanchir la peau, produits pour les soins de la bouche à usage non médical, huiles essentielles de cèdre, colorants pour cheveux, préparations pour l'ondulation des cheveux, teintures pour cheveux, cosmétiques pour cils, cils postiches, adhésifs pour fixer les cils postiches, cire à épiler, cire à moustaches, huiles essentielles de citrons, eau de Cologne, colorants pour la toilette, motifs décoratifs à usage cosmétique, nécessaires de cosmétique, préparations cosmétiques pour l'amincissement, compléments alimentaires à usage cosmétique, crayons à usage cosmétique, crèmes cosmétiques, décolorants à usage cosmétique, produits de démaquillage, eaux de toilette, eaux de senteur, encens, produits épilatoires, fards, extraits de fleurs (parfumerie), bases pour parfums de fleurs, huile de jasmin, laits de toilette, laques pour les cheveux, laques pour les ongles, produits pour enlever les laques, rouge à lèvres, lotions à usage cosmétique, lotions après-rasage, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, produits de maquillage, essence de menthe, musc, produits pour le soin des ongles, produits cosmétiques pour les soins de la peau, neutralisants pour permanentes, pommades à usage cosmétique, poudre pour le maquillage, produits de rasage, shampooings, shampooings pour animaux de compagnie, cosmétiques pour les sourcils, talc pour la toilette, produits de toilette, produits pour enlever les vernis;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux, services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services d'aromathérapie, bains turcs, salons de beauté, chirurgie esthétique, salons de coiffure, implantation de cheveux, services de manucure, massage, physiothérapie.
  

Déposant 1 : SOTHYS AURIAC, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 452699010
Adresse :
Le Bourg
19220 AURIAC
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2799875
Date de demande : 21/12/2021
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

N° national/d'enregistrement : 3883315
Date de dépôt : 20/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 20/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques, crèmes, pommades, laits, lotions, gels et poudre pour le visage, le corps et les mains ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits cosmétiques pour préparer, activer et prolonger le bronzage de la peau ; produits cosmétiques pour protéger la peau des rayonnements solaires ; crèmes hydratantes et revitalisantes, crèmes et lotions nourrissantes pour le visage et hydratant la peau ; produits pour le soin des ongles ; savons de toilette ; produits de toilette contre la transpiration ; gels et sels pour le bain non à usage médical ; huiles essentielles ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; gels, mousses, baumes, lotions et produits sous la forme d'aérosol pour le coiffage et le soin des cheveux ; colorants pour cheveux ; teintures pour cheveux ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; laque pour les cheveux ; shampooing ; eaux de toilette ; eaux de senteur ; parfums ; produits de parfumerie ; déodorants corporels ; compléments nutritionnels à usage cosmétique.
  

Déposant 1 : SOTHYS AURIAC, Société à Responsabilité Limitée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 452699010
Adresse :
Le Bourg
19220 AURIAC
FR

Mandataire 1 : PROMARK
Adresse :
152 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

N° national/d'enregistrement : 3569317
Date de dépôt : 14/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, notamment conseils, informations ou renseignements d'affaires concernant les produits et traitements de beauté ; services de vente au détail, de vente par correspondance, de vente par moyens électroniques, de vente par Internet des produits suivants : cosmétiques, notamment crèmes, pommades, laits, lotions, gels et poudre pour le visage, le corps et les mains ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits cosmétiques pour préparer, activer et prolonger le bronzage de la peau ; produits cosmétiques pour protéger la peau des rayonnements solaires ; produits pour le soin des ongles ; savons do toilette ; produits de toilette contre la transpiration ; gels et sels pour le bain non à usage médical ; huiles essentielles ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; gels, mousses, baumes, lotions et produits sous la forme d'aérosol pour le coiffage et le soin des cheveux ; colorants pour cheveux ; teintures pour cheveux ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; laques pour les cheveux ; shampooing ; eaux de toilette ; eaux de senteur ; parfums ; produits de parfumerie ; déodorants corporels ; compléments nutritionnels à usage cosmétique ; compléments nutritionnels à usage diététique et/ou médical ; boissons diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ; préparations de vitamines ; tisanes à usage médical et/ou diététique ; thé amaigrissant à usage médical ; préparations thérapeutiques pour le bain ; boue pour le bain ; aliments pour bébés ; extraits d'algues à usage alimentaire ; protéine pour l'alimentation humaine ; compléments nutritionnels (non à usage médical) à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'oeufs, de lait, de végétaux, de vitamines et/ou de sels minéraux, à usage alimentaires ; compléments nutritionnels d'origine végétale préparés pour la consommation humaine ; substances diététiques (non à usage médical) à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'oeufs, de lait, de végétaux, de vitamines et/ou de sels minéraux, à usage alimentaire ; substances diététiques (non à usage médical) d'origine végétale ; soupes ; potages ; bouillons ; compotes ; confitures ; gelées comestibles ; pollen préparé pour la consommation humaine ; boissons lactées où le lait prédomine ; yaourts ; crèmes (produits laitiers) ; infusions et tisanes non médicinales ; levure en comprimés non à usage médical ; gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical) ; pâtes alimentaires ; aromates autres que les huiles essentielles, condiments, épices, poivre, sel de cuisine, assaisonnements ; pâte d'amandes ; biscottes ; biscuits ; céréales préparées pour la consommation humaine ; flocons de céréales séchées ; préparations faites de céréales ; muesli ; semoule ; compléments nutritionnels, à usage alimentaire, pouvant contenir ces produits et/ou des vitamines ou sels minéraux ; boissons à base de cacao, boissons à base de thé ; boissons à base de chocolat, boissons à base de café, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; chocolat, pains d'épice, miel, riz, sauces à salade ; boissons isotoniques ; boissons de fruits non alcooliques ; jus de fruits ; nectar de fruits ; boissons non alcoolisées ; préparations pour faire des boissons ; essences pour la préparation de boissons.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseil, de formation, d'entraînement et d'accompagnement de personnes dans le domaine de la diététique, du bien-être, de l'hygiène de vie et de la nutrition, à savoir services d'éducation dans le domaine de la nutrition et de la diététique.
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d'hygiène et de beauté pour être humains, salons de beauté, salons de coiffure, services de manucure, massage, services de visagistes.
  

Déposant 1 : SOTHYS AURIAC, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 452699010

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 572420
Date de demande : 27/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-21
Date du BOPI : 23/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2679256
Date de demande : 18/04/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

N° national/d'enregistrement : 3568318
Date de dépôt : 09/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques, notamment crèmes, pommades, laits, lotions, gels et poudre pour le visage, le corps et les mains ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits cosmétiques pour préparer, activer et prolonger le bronzage de la peau ; produits cosmétiques pour protéger la peau des rayonnements solaires ; produits pour le soin des ongles ; savons de toilette ; produits de toilette contre la transpiration ; gels et sels pour le bain non à usage médical ; huiles essentielles ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; gels, mousses, baumes, lotions et produits sous la forme d'aérosol pour le coiffage et le soin des cheveux ; colorants pour cheveux ; teintures pour cheveux ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; laques pour les cheveux ; shampooing ; eaux de toilette ; eaux de senteur ; parfums ; produits de parfumerie ; déodorants corporels ; compléments nutritionnels à usage cosmétique.
  
• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments nutritionnels à usage diététique et médical ; boissons diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ; préparations de vitamines ; tisanes à usage médical et/ou diététique ; thé amaigrissant à usage médical ; préparations thérapeutiques pour le bain ; boue pour le bain ; aliments pour bébés.
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Extraits d'algues à usage alimentaire ; protéine pour l'alimentation humaine ; compléments nutritionnels (non à usage médical) à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'œufs, de lait, de végétaux, de vitamines et/ou de sels minéraux, à usage alimentaire ; compléments nutritionnels d'origine végétale préparés pour la consommation humaine ; substances diététiques (non à usage médical) à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'œufs, de lait, de végétaux, de vitamines et/ou de sels minéraux, à usage alimentaire ; soupes ; potages ; bouillons ; compotes ; confitures ; gelées comestibles ; pollen préparé pour la consommation humaine ; boissons lactées où le lait prédomine ; yaourts, crème (produit laitier).
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Infusions et tisanes non médicinales ; levure en comprimés non à usage médical ; gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical) ; pâtes alimentaires ; aromates autres que les huiles essentielles, condiments, épices, poivre, sel de cuisine, assaisonnements ; pâte d'amandes ; biscottes ; biscuits ; céréales préparées pour la consommation humaine ; flocons de céréales séchées ; préparations faites de céréales ; muesli ; semoule ; compléments nutritionnels, à usage alimentaire, pouvant contenir ces produits et/ou des vitamines ou sels minéraux ; boissons à base de cacao, boissons à base de thé ; boissons à base de chocolat, boissons à base de café, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; chocolats, pain d'épice, miel, riz, sauces à salade.
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons isotoniques ; boissons de fruits non alcooliques ; jus de fruits ; nectar de fruits ; boissons non alcoolisées ; préparations pour faire des boissons ; essences pour la préparation de boisons.
  

Déposant 1 : SOTHYS AURIAC, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 452699010

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 572420
Date de demande : 27/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-20
Date du BOPI : 16/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2671598
Date de demande : 06/02/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

N° national/d'enregistrement : 3457368
Date de dépôt : 18/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 01
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques pour l'agriculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides) ; métaux alcalino-terreux, algues (fertilisants) ; produits chimiques pour l'amendement des sols, produits chimiques pour analyses en laboratoire (autres qu'à usage médical ou vétérinaire), produits d'engluement pour l'arboriculture ; mastic pour remplir les cavités des arbres ; engrais azotés ; bactéricides pour l'œnologie ; bois à tanner ; esprit de bois ; pâte de bois ; produits de distillation de l'esprit de bois ; vinaigre de bois ; résidus du traitement des grains de céréales à usage industriel ; cire à greffer les arbres ; compost ; produits pour la conservation des fleurs ; couvertures d'humus ; terre pour la culture ; cultures de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; cyanamide calcique (engrais) ; carbonyle pour la protection des plantes ; additifs chimiques aux fongicides ; hormones pour activer la maturation des fruits ; gélatine à usage industriel ; produits contre la germination des légumes ; produits chimiques pour l'horticulture ; humus ; additifs chimiques aux insecticides ; produits contre la ternissure des lentilles ; mastic à greffer les arbres ; sels de métaux des terres rares ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; phosphates (engrais) ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; potassium ; pots en tourbe pour l'horticulture ; protoxyde d'azote ; scories (engrais) ; sels (engrais) ; produits pour préserver les semences ; substrats pour la culture hors sol (agriculture) ; terre pour la culture ; terre végétale ; terreau ; terres rares ; tourbe (engrais) ; produits chimiques pour la protection contre les maladies de la vigne ; produits chimiques destinés à l'industrie cosmétique.
  
• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; pierre ponce ; pierre à adoucir ; pierre à polir ; pierres à barbe (antiseptiques) ; gelée de pétrole à usage cosmétique ; adhésifs (matière collante) à usage cosmétique ; aérosols pour rafraîchir l'haleine ; assouplisseurs ; essence de badiane ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; huile d'amandes, lait d'amandes à usage cosmétique, savon d'amandes, ambre (parfumerie), produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, aromates (huiles essentielles), astringents à usage cosmétique, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, savon à barbe, teintures pour la barbe, masques de beauté, crème pour blanchir la peau, produits pour les soins de la bouche à usage non médical, huiles essentielles de cèdre, colorants pour cheveux, préparations pour l'ondulation des cheveux, teintures pour cheveux, cosmétiques pour cils, cils postiches, adhésifs pour fixer les cils postiches, cire à épiler, cire à moustaches, huiles essentielles de citrons, eau de Cologne, colorants pour la toilette, motifs décoratifs à usage cosmétique, nécessaires de cosmétique, préparations cosmétiques pour l'amincissement, compléments alimentaires à usage cosmétique, crayons à usage cosmétique, crèmes cosmétiques, décolorants à usage cosmétique, produits de démaquillage, eaux de toilette, eaux de senteur, encens, produits épilatoires, fards, extraits de fleurs (parfumerie), bases pour parfums de fleurs, huile de jasmin, laits de toilette, laques pour les cheveux, laques pour les ongles, produits pour enlever les laques, rouge à lèvres, lotions à usage cosmétique, lotions après-rasage, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, produits de maquillage, essence de menthe, musc, produits pour le soin des ongles, produits cosmétiques pour les soins de la peau, neutralisants pour permanentes, pommades à usage cosmétique, poudre pour le maquillage, produits de rasage, shampooings, shampooings pour animaux de compagnie, cosmétiques pour les sourcils, talc pour la toilette, produits de toilette, produits pour enlever les vernis.
  
• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies et mèches pour l'éclairage ; bougies pour arbre de Noël ; chandelles, cierges.
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; clichés ; dessins ; affiches, cartes postales ; brochures ; billets (tickets) ; images ; prospectus ; publications.
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; appareils destinés à la projection d'aérosols (non à usage médical), seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; instruments d'arrosage ; lances pour tuyaux d'arrosage ; arroseurs ; arrosoirs ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; assiettes non en métaux précieux ; auges ; bacs de propreté pour animaux ; baguettes (instruments de cuisine) ; balais ; balais à franges ; ballons en verre (récipients) ; baquets ; bassins (récipients) ; récipients ; cloches à beurre ; beurriers ; bidons (gourdes) ; chopes à ; bière ; bocaux ; récipients à boire ; récipients calorifuges pour boissons ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûte ; boîtes à pain ; boîtes à savon ; boîtes à thé (non en métaux précieux) ; tire-bouchons ; bougeoirs non en métaux précieux ; boules à thé (non en métaux précieux) ; bouteilles ; ouvre-bouteilles ; brocs ; brosserie ; brosses ; brûle-parfums ; cache-pot non en papier ; filtres à café non électrique ; moulins à café à main ; carafes ; casseroles ; pots de chambre ; chaudrons ; chiffons de nettoyage ; chinoiseries (porcelaines) ; cloches à fromage ; cocottes pour cuire à l'étuvée non électriques ; coquetiers non en métaux précieux ; ustensiles cosmétiques ; déchets de coton pour le nettoyage ; porte couteaux pour la table ; couvercles de plats ; couvercles de marmites ; cruches ; cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine) ; appareils pour le démaquillage non électriques ; ustensiles de cuisine non en métaux précieux ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeur de savon ; éponges abrasives pour la peau ; éponges de toilette ; éponges de ménage ; flacons non en métaux précieux ; pots à fleurs ; supports pour fleurs (arrangements floraux) ; coupes à fruits ; presse fruits non électriques à usage ménager ; gamelles ; gants de jardinage ; gants de ménage ; moules à glaçons ; gobelets non en métaux précieux ; gourdes ; houppes à poudrer ; huiliers non en métaux précieux ; légumiers ; marmites ; nécessaires de toilettes ; corbeilles à pain ; planche à pain ; pulvérisateurs de parfum ; vaporisateurs à parfum ; passoires non en métaux précieux ; rouleaux à pâtisserie ; pipettes ; supports pour plantes ; pommes d'arrosoir ; poterie ; pots ; pots à fleurs ; couvercles de pots ; poubelles ; poudriers non en métaux précieux ; seaux à rafraîchir ; ronds de serviettes non en métaux précieux ; spatules (ustensiles de cuisine) ; statues en verre, en porcelaine ou en terre cuite ; statuettes en porcelaine, en verre ou en terre cuite ; tamis ; tasses non en métaux précieux ; terrariums d'appartement (culture des plantes) ; urnes non en métaux précieux ; vaisselle non en métaux précieux ; vases non en métaux précieux ; verres à boire ; volières (cage à oiseaux).
  
• N° de la classe : 26
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fleurs artificielles ; couronnes en fleurs artificielles ; fruits artificiels, barrettes (pinces à cheveux), bandeaux pour les cheveux, article décoratif pour la chevelure, épingles à cheveux, filets pour les cheveux, nattes de cheveux, serre-tête ; œillets pour vêtements ; badges ornementaux.
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël, balançoires, balles de jeu, chevaux à bascule, cannes à pêche, cartes à jouer, cartes de bingo, jetons pour jeux, manèges forains, patins à roulettes, jeux de cartes, jeux de table, filets à papillon, marionnettes, trottinettes, toboggan., tables pour tennis de table, raquettes, toupies, tremplins ; appareils de sports.
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graisse alimentaires ; gélatine pour aliments ; amandes préparées ; beurre d'arachides ; beignets aux pommes de terre ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ; champignons conservés ; chips (pommes de terre) ; chrysalides de vers à soie pour l'alimentation humaine ; huile de coco ; graisse de coco ; noix de coco séchées ; huile de colza comestible ; compote de canneberges ; compote de pommes ; concentrés (bouillons) ; fruits confits ; conserves de légumes ; consommés ; coquillages (non vivants) ; cornichons ; crèmes (produit laitier) ; fruits cristallisés ; croquettes alimentaires ; dattes ; écorces (zestes) de fruits ; fèves conservées ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits conservés ; gelées de fruits ; pulpes de fruits ; salades de fruits ; tranches de fruits ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; graisses comestibles ; herbes potagères conservées ; huiles comestibles ; juliennes (potages) ; jus végétaux pour la cuisine ; légumes conservés ; légumes cuits ; salades de légumes ; légumes séchés ; huile de maïs ; marmelades ; nids d'oiseaux comestibles ; huile de noix de palmiers (alimentation) ; œufs ; noix préparées ; huile d'olive comestibles ; olives ; olives conservées ; pollen préparé pour l'alimentation ; flocons de pommes de terre ; préparations pour faire du potage ; potages ; protéine pour l'alimentation humaine ; raisin secs ; salaisons ; huile de sésame ; jus de tomate pour la cuisine ; purée de tomates ; truffes conservées ; yaourt.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; algues (condiments) ; glaces alimentaires ; confiseries, gâteaux ; biscottes ; biscuits ; farine de blé ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; aliments à base d'avoine ; amidon à usage alimentaire ; anis (grains) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; aromates autres que les huiles essentielles ; aromates pour boissons ; bonbons ; bouillie alimentaire ; brioches ; préparations végétales remplaçant le café ; cannelle (épice) ; condiments ; crackers ; crêpes ; sel de cuisine ; épices ; pain d'épice ; essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles) ; farines alimentaires ; flocons de céréales séchées ; flocons de maïs ; gelée royale pour l'alimentation humaine ; glucose à usage alimentaire ; infusions non médicinales ; levain ; levure ; gommes à mâcher non à usage médical ; menthe pour la confiserie ; miel ; moutarde ; muesli ; noix de muscade ; orge égrugé ; farine d'orge ; pâtisserie ; piments (assaisonnements) ; pizzas ; poivre ; propolis pour alimentation humaine ; assaisonnements ; sauces à salade ; sandwiches ; sorbets ; sucreries ; tacos ; tartes ; aromates yaourt glacé.
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; additifs pour fourrages non à usage médical ; algues pour l'alimentation humaine ou animale ; amandes ; arachides ; arbres (végétaux) ; troncs d'arbres ; arbustes ; avoine ; blé ; bois bruts ; copeaux de bois pour la fabrication de pâte de bois ; bois en grue ; bulbes ; cannes à sucre ; céréales en grains non travaillés ; salades ; couronnes en fleurs naturelles ; écorces brutes ; fèves fraîches ; fleurs séchées pour la décoration ; foin ; fourrages ; froment ; gazon naturel ; germes (botaniques) ; graines (semences) ; graines pour l'alimentation animale ; grains (céréales) ; herbes potagères fraîches ; houblon ; issues de blé ; liège brut ; marc (résidu de fruits) ; orge ; orties ; paille (fourrage) ; tiges de céréales ; couverture d'humus ; palmiers ; pâture ; piments (plantes) ; plantes séchées pour la décoration ; plants ; pommes de pin ; racines alimentaires ; rosiers ; seigle ; sésame ; son de céréales.
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) ; jus végétaux, nectars de fruits, orgeat, sirops pour boissons ; eaux de table ; eaux gazeuses ; extraits de jus de fruits sans alcool, sodas.
  
• N° de la classe : 33
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Apéritifs, digestifs et liqueurs.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; services d'artistes de spectacles ; parcs d'attraction ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; exploitation de salles de cinéma ; location de films cinématographiques ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation et conduite de colloques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférence ; organisation et conduite de congrès ; location de décors de spectacles ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; formation pratique (démonstration) ; jardins d'attractions ; exploitation de jardins zoologiques ou botaniques ; publication de livres ; prêt de livres ; location d'appareils audio ; services de loisirs ; services de musées (présentation, exposition) ; organisation de concours de beauté ; organisation et conduites d'ateliers de formations ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; planification de réceptions (divertissement) ; représentation de spectacles ; organisation et conduite de symposiums.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénieurs se chargeant d'analyses, de recherches dans les domaines scientifiques, technologiques et industriels ; conception et développement de logiciels ; services juridiques ; analyse chimique ; arpentage ; recherches en chimie et en botanique ; services de chimie ; analyse chimique ; consultation sur la protection de l'environnement ; recherches en cosmétologie ; expertises géologiques ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches biologiques ; recherches en bactériologie.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agence de logements (hôtels, pensions) ; services de bar ; cafés-restaurants ; cafétérias ; exploitation de terrain de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; cantines ; services hôteliers ; restaurants libre-service ; services de motels ; réservations de logements temporaires ; services de traiteurs ; restauration (repas) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanents (snack-bars).
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux, services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services d'aromathérapie, bains turcs, salons de beauté, chirurgie esthétique, salons de coiffure, implantation de cheveux, services de manucure, massage, physiothérapie, bains publics à des fins d'hygiène ; destruction de mauvaises herbes, jardinage, services de jardiniers-paysagistes, entretien de pelouses, composition florale, destruction des animaux nuisibles (dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture), service de pépiniériste, chirurgie des arbres.
  

Déposant 1 : SOTHYS AURIAC Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 452699010

Mandataire 1 : PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 572420
Date de demande : 27/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-47
Date du BOPI : 24/11/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-12

N° national/d'enregistrement : 3253942
Date de dépôt : 28/10/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/10/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques, notamment crèmes, pommades, laits, lotions, gels et poudre pour le visage, le corps et les mains ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits cosmétiques pour préparer, activer et prolonger le bronzage de la peau ; produits cosmétiques pour protéger la peau des rayonnements solaires ; produits pour le soin des ongles ; savons de toilette ; produits de toilette contre la transpiration ; gels et sels pour le bain non à usage médical ; huiles essentielles ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; gels, mousses, baumes, lotions et produits sous la forme d'aérosol pour le coiffage et le soin des cheveux ; colorants pour cheveux ; teintures pour cheveux ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; laques pour les cheveux ; shampooing ; eaux de toilette ; eaux de senteur ; parfums ; produits de parfumerie ; déodorants corporels ; compléments nutritionnels à usage cosmétique. Compléments nutritionnels à usage diététique et médical ; boissons diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ; préparations de vitamines ; tisanes à usage médical et/ou diététique ; thé amaigrissant à usage médical ; préparations thérapeutiques pour le bain ; boue pour le bain ; aliments pour bébés. Extraits d'algues à usage alimentaire ; protéine pour l'alimentation humaine ; compléments nutritionnels (non à usage médical) à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'œufs, de lait, de végétaux, de vitamines et/ou de sels minéraux, à usage alimentaire ; compléments nutritionnels d'origine végétale préparés pour la consommation humaine ; substances diététiques (non à usage médical) à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'œufs, de lait, de végétaux, de vitamines et/ou de sels minéraux, à usage alimentaire ; soupes ; potages ; bouillons ; compotes ; confitures ; gelées comestibles ; pollen préparé pour la consommation humaine ; boissons lactées où le lait prédomine. Infusions et tisanes non médicinales ; levure en comprimés non à usage médical ; gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical) ; pâtes alimentaires ; aromates autres que les huiles essentielles, condiments, épices, poivre, sel de cuisine, assaisonnements ; pâte d'amandes ; biscottes ; biscuits ; céréales préparées pour la consommation humaine ; flocons de céréales séchées ; préparations faites de céréales ; muesli ; semoule ; compléments nutritionnels, à usage alimentaire, pouvant contenir ces produits et/ou des vitamines ou sels minéraux ; boissons à base de cacao, boissons à base de thé ; boissons à base de chocolat, boissons à base de café, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires. Boissons isotoniques ; boissons de fruits non alcooliques ; jus de fruits ; boissons non alcoolisées ; préparations pour faire des boissons ; essences pour la préparation de boisons.
  
• N° de la classe : 03
  
• N° de la classe : 05
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 32
  

Déposant 1 : SOTHYS AURIAC, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 452699010
Adresse :
Le Bourg
19220 AURIAC
FR

Mandataire 1 : PROMARK, Avocats à la Cour
Adresse :
152 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423388
Date de demande : 01/12/2005
N° de BOPI : 2006-01

Bénéficiare 1 : SOTHYS AURIAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 572420
Date de demande : 27/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 868798
Date de demande : 22/09/2022
N° de BOPI : 2022-43
Date du BOPI : 28/10/2022

Bénéficiare 1 : LA FERME DE BEAUTE, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 799269584
Adresse :
Le Bourg
19220 AURIAC
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-49
Date du BOPI : 05/12/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2541770
Date de demande : 18/10/2013
N° de BOPI : 2013-49
Date du BOPI : 06/12/2013

N° national/d'enregistrement : 96629811
Date de dépôt : 10/06/1996
Lieu de dépôt : SARREGUEMINES
Date d'expiration : 10/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité
  
• N° de la classe : 03
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 35
  

Déposant 1 : SOTHYS AURIAC, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 452699010

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 382695
Date de demande : 03/12/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 430621
Date de demande : 21/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 572420
Date de demande : 27/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-29
Date du BOPI : 19/07/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-05

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2311551
Date de demande : 31/03/2006
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2621412
Date de demande : 20/06/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

N° national/d'enregistrement : 1611581
Date de dépôt : 23/08/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons de toilette;parfumerie, notamment parfums, eaux de toilette, eaux de cologne, déodorants corporels;huiles essentielles;produits cosmétiques pour le soin de la peau, notamment crèmes, huiles, laits, gels, lotions et poudres, produits cosmétiques pour le maquillage notamment fonds de teint, poudres, fard à joues, ombres à paupières, crayons pour les yeux, mascara, rouge à lèvres, vernis à ongles;bains moussants;gels pour la douche;shampooings et lotions pour les cheveux; dentifrices
  

Déposant 1 : SOTHYS AURIAC, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 452699010

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET ALAIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 431657
Date de demande : 10/04/2006

Bénéficiare 1 : SOTHYS INTERNATIONAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 431658
Date de demande : 10/04/2006
N° de BOPI : 2006-19

Bénéficiare 1 : SOTHYS AURIAC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 572420
Date de demande : 27/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2180572
Date de demande : 22/08/2000
N° de BOPI : 2000-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2448504
Date de demande : 11/08/2010
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2756172
Date de demande : 31/07/2020
N° de BOPI : 2020-48
Date du BOPI : 27/11/2020

N° national/d'enregistrement : 1576091
Date de dépôt : 19/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie, restauration, maisons de repos, salons de beauté, de coiffure et de massage, cures, physiothérapie
  
• N° de la classe : 43
  
• N° de la classe : 44
  

Déposant 1 : SOTHYS AURIAC, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 452699010
Adresse :
Le Bourg
19220 AURIAC
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 431657
Date de demande : 10/04/2006

Bénéficiare 1 : SOTHYS INTERNATIONAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 431658
Date de demande : 10/04/2006
N° de BOPI : 2006-19

Bénéficiare 1 : SOTHYS AURIAC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 572420
Date de demande : 27/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2164244
Date de demande : 07/02/2000
N° de BOPI : 2000-11

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2429741
Date de demande : 01/02/2010
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Annonce N°251
NOJO : 001901MYG126295
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE (19)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Brive 452 699 010
Dénomination : SOTHYS AURIAC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MAS Jean-Pierre ; Gérant : MAS Frédéric ; Gérant : MAS Christian

Annonce N°920
NOJO : 1901MYG12347600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Brive 452 699 010
Dénomination : SOTHYS AURIAC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°2320
NOJO : 1901MYG11432800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

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Numéro d'identification : RCS Brive 452 699 010
Dénomination : SOTHYS AURIAC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°1253
NOJO : 1901MYG10579100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

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Numéro d'identification : RCS Brive 452 699 010
Dénomination : SOTHYS AURIAC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°211
NOJO : 0001901MYG97816
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE (19)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité.

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Numéro d'identification : RCS Brive 452 699 010
Dénomination : SOTHYS AURIAC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°2488
NOJO : 1901MYG97454000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

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Numéro d'identification : RCS Brive 452 699 010
Dénomination : SOTHYS AURIAC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°927
NOJO : 1901MYG89234000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

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Numéro d'identification : RCS Brive 452 699 010
Dénomination : SOTHYS AURIAC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°3394
NOJO : 111901424981161
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

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Numéro d'identification : RCS Brive 452 699 010
Dénomination : SOTHYS AURIAC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Annonce N°2463
NOJO : 111901396528622
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

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Numéro d'identification : RCS Brive 452 699 010
Dénomination : SOTHYS AURIAC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Annonce N°464
NOJO : BXB162360003439
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Descriptif : Modification de représentant..

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Numéro d'identification : RCS Brive 452 699 010
Dénomination : SOTHYS AURIAC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Administration :
Gérant : MAS Bernard modification le 18 Juillet 2011 Gérant : MAS Jean-Pierre modification le 18 Juillet 2011 Gérant : MAS Frederic en fonction le 11 Août 2011

Annonce N°1284
NOJO : 111901372594276
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

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Numéro d'identification : RCS Brive 452 699 010
Dénomination : SOTHYS AURIAC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Annonce N°2254
NOJO : 111901349652120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

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Numéro d'identification : RCS Brive 452 699 010
Dénomination : SOTHYS AURIAC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Annonce N°2073
NOJO : 111901325188551
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

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Numéro d'identification : RCS Brive 452 699 010
Dénomination : SOTHYS AURIAC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Annonce N°1413
NOJO : BXC131900234494
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

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Numéro d'identification : RCS Brive 452 699 010
Dénomination : SOTHYS AURIAC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Annonce N°1742
NOJO : BXC12193001018A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

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Numéro d'identification : RCS Brive 452 699 010
Dénomination : SOTHYS AURIAC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Annonce N°395
NOJO : BXB11224001834J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Brive 452 699 010
Dénomination : SOTHYS AURIAC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Administration :
Co-gérant : MAS Bernard modification le 18 Juillet 2011 Co-gérant : MAS Jean-Pierre modification le 18 Juillet 2011 Co-gérant : MARIONNET David modification le 11 Août 2011 Co-gérant : MAS Frederic en fonction le 11 Août 2011

Annonce N°3077
NOJO : BXC111920153658
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

---

Numéro d'identification : RCS Brive 452 699 010
Dénomination : SOTHYS AURIAC
Forme juridique : Société en nom collectif

Adresse :
le Bourg Auriac
19220 Auriac

Annonce N°1894
NOJO : BXC10180018433K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

---

Numéro d'identification : RCS Brive 452 699 010
Dénomination : SOTHYS AURIAC
Forme juridique : Société en nom collectif

Adresse :
le Bourg Auriac
19220 Auriac

Annonce N°1763
NOJO : BXC08203004011Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

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Numéro d'identification : RCS Brive 452 699 010
Dénomination : SOTHYS AURIAC
Forme juridique : Société en nom collectif

Adresse :
le Bourg,
Auriac
19220 Auriac

Annonce N°369
NOJO : BXB08048006127G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Descriptif : Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Brive 452 699 010
Dénomination : SOTHYS AURIAC
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
: MAS Bernard.
Gérant : MAS Jean-Pierre.
Gérant : MAS Georges.
Associé : SOTHYS INTERNATIONAL.
Associé : SOTHYS PARIS.
Co-gérant : MARIONNET David en fonction le 11 Février 2009.

Annonce N°1181
NOJO : BXC08212024396L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TULLE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

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Numéro d'identification : RCS Tulle 452 699 010
Dénomination : SOTHYS AURIAC
Forme juridique : Société en nom collectif

Adresse :
le Bourg,
19220 Auriac

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Oui

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Activité principale : Services d'aménagement paysager (NAFRev2 : 81.30Z)

Activité principale : Réalisation et entretien de plantations ornementales (NAFRev1 : 01.4B)

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Type : Personne Physique

Nom : MAS Jean-Pierre
Né le 18/03/1946 à Monaco (MONACO)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Sourzat
19600 Estivals
FRANCE

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Type : Personne Physique

Nom : MAS Frédéric
Né le 05/01/1974 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
les Aubars
19270 Ussac
FRANCE

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Type : Personne Physique

Nom : MAS Bernard
Né le 08/10/1939 à Brive-la-Gaillarde (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
6 Impasse Pierre Lescot
19100 Brive-la-Gaillarde
FRANCE

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Type : Personne Physique

Nom : MAS BERNARD
Né le 08/10/1939 à Brive-la-Gaillarde (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
6 Impasse PIERRE LESCOT
19100 Brive-la-Gaillarde
FRANCE

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Type : Personne Physique

Nom : MAS JEAN-PIERRE
Né le 18/03/1946 à MONACO (MONACO)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
SOURZAT
19600 Estivals
FRANCE

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Type : Personne Physique

Nom : MAS Frederic
Né le 05/01/1974 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
LES AUBARS
19270 Ussac
FRANCE

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°2984 déposé le 02/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°2984 déposé le 02/09/2020
Etat : Déposé

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°6915 déposé le 24/08/2018
Etat : Déposé

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°1843 déposé le 19/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°1843 déposé le 19/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°1720 déposé le 11/08/2011
Etat : Déposé
Décision : EURL CHANGEMENT DE GERANT STATUTS A JOUR

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°1721 déposé le 11/08/2011
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°1720 déposé le 11/08/2011
Etat : Déposé
Décision : EURL CHANGEMENT DE GERANT STATUTS A JOUR

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°1721 déposé le 11/08/2011
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°319 déposé le 11/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°319 déposé le 11/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°329 déposé le 03/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Décisions statutaires

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°329 déposé le 03/05/2006
Etat : Déposé

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°329 déposé le 03/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Décisions statutaires

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°329 déposé le 03/05/2006
Etat : Déposé

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°101 déposé le 01/02/2006
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU P.V. D'ASSEMBLEE DU 22/12/2005

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°101 déposé le 01/02/2006
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU P.V. D'ASSEMBLEE DU 22/12/2005

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°239 déposé le 30/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement du Président du collège des gérants

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°239 déposé le 30/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°239 déposé le 30/03/2005
Etat : Déposé

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°239 déposé le 30/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement du Président du collège des gérants

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°239 déposé le 30/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°239 déposé le 30/03/2005
Etat : Déposé

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°213 déposé le 25/03/2004
Etat : Déposé
Décision : ACTE S.S.P. EN DATE DU 04/03/2004

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°213 déposé le 25/03/2004
Etat : Déposé
Décision : ACTE S.S.P. EN DATE DU 04/03/2004

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°213 déposé le 25/03/2004
Etat : Déposé
Décision : FORMATION DE LA SOCIETE

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°213 déposé le 25/03/2004
Etat : Déposé
Décision : FORMATION DE LA SOCIETE

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
le Bourg
19220 Auriac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/03/2004
Activité : l'exploitation de jardins botaniques ouverts au public ou non, l'achat, la sélection, la culture, le développement, la conservation et la vente de végétaux, la recherche, l'étude et le développement de techniques et méthodes de sélection, de culture, de développement et de conservation de végétaux, la recherche, l'étude et le développement de techniques et méthodes de recherche sur les propriétés des principes actifs issus des végétaux ainsi que leur application en vue de l'identification, la sélection, la production, l'extraction, l'utilisation, la conservation et la vente des principes actifs biologiques issus des végétaux pouvant être intégrés dans les formulations cosmétiques, l'achat, la fabrication et la vente de produits de beauté et cosmétiques, l'organisation de réceptions, séminaires expositions, tournage de films, manifestations, activités artistiques et autres, la location et/ou mise à disposition par tous moyens de matériel de réceptions, séminaires expositions et autres, la recherche, la conception, la création et l'exploitation, directement ou indirectement de tout établissement de soins esthétiques et de beauté, notamment sous forme de "ferme de beauté" et de franchise, l'exploitation de fonds de restauration rapide et vente à emporter, l'exploitation de fonds d'hébergement de quelque nature que ce soit, l'achat, la fabrication et la vente de produits locaux, de produits artisanaux et d'ouvrages imprimés. Boutique d'accueil activité d'apiculture
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
12,14 Rue de L'Hôtel de Ville
19100 Brive-la-Gaillarde
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/03/2004
Activité : Activité administrative et commerciale afférente à l'activité principale de la société, recherche et développement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Type : Siège

Adresse :
LE BOURG
19220 Auriac
FRANCE

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
12,14 Rue DE L'HOTEL DE VILLE
19100 Brive-la-Gaillarde
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/03/2004
Activité : Activité administrative et commerciale afférente à l'activité principale de la société, recherche et développement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Type : Etablissement principal

Adresse :
LE BOURG
19220 Auriac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/03/2004
Activité : l'exploitation de jardins botaniques ouverts au public ou non, l'achat, la sélection, la culture, le développement, la conservation et la vente de végétaux, la recherche, l'étude et le développement de techniques et méthodes de sélection, de culture, de développement et de conservation de végétaux, la recherche, l'étude et le développement de techniques et méthodes de recherche sur les propriétés des principes actifs issus des végétaux ainsi que leur application en vue de l'identification, la sélection, la production, l'extraction, l'utilisation, la conservation et la vente des principes actifs biologiques issus des végétaux pouvant être intégrés dans les formulations cosmétiques, l'achat, la fabrication et la vente de produits de beauté et cosmétiques, l'organisation de réceptions, séminaires expositions, tournage de films, manifestations, activités artistiques et autres, la location et/ou mise à disposition par tous moyens de matériel de réceptions, séminaires expositions et autres, la recherche, la conception, la création et l'exploitation, directement ou indirectement de tout établissement de soins esthétiques et de beauté, notamment sous forme de "ferme de beauté" et de franchise, l'exploitation de fonds de restauration rapide et vente à emporter, l'exploitation de fonds d'hébergement de quelque nature que ce soit, l'achat, la fabrication et la vente de produits locaux, de produits artisanaux et d'ouvrages imprimés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Brive (1901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Transfert de l'immatriculation le 1er janvier 2009 au greffe de Brive

Greffe : Brive (1901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 4695
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Transfert de l'immatriculation le 1er janvier 2009 au greffe de Brive

Greffe : Brive (1901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : l'exploitation de jardins botaniques ouverts au public ou non, l'achat, la sélection, la culture, le développement, la conservation et la vente de végétaux, la recherche, l'étude et le développement de techniques et méthodes de sélection, de culture, de développement et de conservation de végétaux, la recherche, l'étude et le développement de techniques et méthodes de recherche sur les propriétés des principes actifs issus des végétaux ainsi que leur application en vue de l'identification, la sélection, la production, l'extraction, l'utilisation, la conservation et la vente des principes actifs biologiques issus des végétaux pouvant être intégrés dans les formulations cosmétiques, l'achat, la fabrication et la vente de produits de beauté et cosmétiques, l'organisation de réceptions, séminaires expositions, tournage de films, manifestations, activités artistiques et autres, la location et/ou mise à disposition par tous moyens de matériel de réceptions, séminaires expositions et autres, la recherche, la conception, la création et l'exploitation, directement ou indirectement de tout établissement de soins esthétiques et de beauté, notamment sous forme de "ferme de beauté" et de franchise, l'exploitation de fonds de restauration rapide et vente à emporter, l'exploitation de fonds d'hébergement de quelque nature que ce soit, l'achat, la fabrication et la vente de produits locaux, de produits artisanaux et d'ouvrages imprimés. Boutique d'accueil activité d'apiculture

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/03/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années

Greffe : Brive (1901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/03/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°2422 déposé le 22/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°2598 déposé le 30/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°2045 déposé le 05/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°1498 déposé le 24/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°1426 déposé le 13/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°1310 déposé le 20/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°1500 déposé le 24/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°1500 déposé le 24/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°1389 déposé le 21/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°1389 déposé le 21/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°1304 déposé le 08/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°1304 déposé le 08/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°1442 déposé le 24/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°1442 déposé le 24/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°1326 déposé le 26/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°1326 déposé le 26/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°1297 déposé le 30/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°1297 déposé le 30/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°1058 déposé le 15/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°1058 déposé le 15/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°1343 déposé le 08/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°1343 déposé le 08/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°560 déposé le 09/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°560 déposé le 09/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°596 déposé le 09/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°596 déposé le 09/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°630 déposé le 28/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°630 déposé le 28/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°521 déposé le 04/07/2005
Durée de l'exercice : 10
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00102
Dépôt : N°521 déposé le 04/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 2422 du 22/07/2022
Numéro de gestion : 2004B00102
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	55 450	45 685	9 765
AJ	Autres immobilisations incorporelles	7 276	7 276
AN	Terrains	2 287 475	1 108 651	1 178 824
AP	Constructions	579 957	465 402	114 555
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	84 829	41 912	42 917
AT	Autres immobilisations corporelles	335 779	190 462	145 317
AV	Immobilisations en cours	108 928		108 928
BD	Autres titres immobilisés	16 516		16 516
BH	Autres immobilisations financières	14 233		14 233
BJ	TOTAL (I)	3 490 443	1 859 389	1 631 054
BN	En cours de production de biens	24 750		24 750
BT	Marchandises	26 346		26 346
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	6 828		6 828
BX	Clients et comptes rattachés	470 431		470 431
BZ	Autres créances	57 289		57 289
CF	Disponibilités	13 949		13 949
CH	Charges constatées d’avance	85 730		85 730
CJ	TOTAL (II)	685 323		685 323
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 175 765	1 859 389	2 316 376
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 000
DD	Réserve légale (1)	1 000
DG	Autres réserves	20 212
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 739
DL	TOTAL (I)	32 951
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	38 538
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 021 436
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	81 150
DY	Dettes fiscales et sociales	142 301
EC	TOTAL (IV)	2 283 426
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 316 376
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	261 990
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	38 538
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	116 031		116 031
FD	Production vendue biens	13 227		13 227
FG	Production vendue services	91 029		91 029
FJ	Chiffres d’affaires nets	220 287		220 287
FM	Production stockée			4 454
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			5 572
FQ	Autres produits			312 476
FR	Total des produits d’exploitation (I)			542 789
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			37 116
FT	Variation de stock (marchandises)			12 899
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			8 929
FW	Autres achats et charges externes			354 597
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			5 974
FY	Salaires et traitements			226 628
FZ	Charges sociales			74 010
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			216 570
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			390
GE	Autres charges			2 272
GF	Total des charges d’exploitation (II)			939 386
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-396 598
GJ	Produits financiers de participations			167
GP	Total des produits financiers (V)			167
GR	Intérêts et charges assimilées			1 486
GU	Total des charges financières (VI)			1 486
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 319
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-397 917
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	400 197
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 380
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	401 577
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	507
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 415
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 921
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	399 656
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	944 533
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	942 794
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 739
A1	Renvois : Transfert de charges	5 572
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	312 459
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	52 570	390
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 591 021	216 569	-1 163
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 643 591	216 960	-1 163

Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 2598 du 30/07/2021
Numéro de gestion : 2004B00102
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	55 450	45 685	9 765
AJ	Autres immobilisations incorporelles	7 276	7 276
AN	Terrains	2 287 475	1 108 651	1 178 824
AP	Constructions	579 957	465 402	114 555
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	84 829	41 912	42 917
AT	Autres immobilisations corporelles	335 779	190 462	145 317
AV	Immobilisations en cours	108 928		108 928
BD	Autres titres immobilisés	16 516		16 516
BH	Autres immobilisations financières	14 233		14 233
BJ	TOTAL (I)	3 490 443	1 859 389	1 631 054
BN	En cours de production de biens	24 750		24 750
BT	Marchandises	26 346		26 346
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	6 828		6 828
BX	Clients et comptes rattachés	470 431		470 431
BZ	Autres créances	57 289		57 289
CF	Disponibilités	13 949		13 949
CH	Charges constatées d’avance	85 730		85 730
CJ	TOTAL (II)	685 323		685 323
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 175 765	1 859 389	2 316 376
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 000
DD	Réserve légale (1)	1 000
DG	Autres réserves	20 212
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 739
DL	TOTAL (I)	32 951
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	38 538
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 021 436
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	81 150
DY	Dettes fiscales et sociales	142 301
EC	TOTAL (IV)	2 283 426
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 316 376
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	261 990
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	38 538
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	116 031		116 031
FD	Production vendue biens	13 227		13 227
FG	Production vendue services	91 029		91 029
FJ	Chiffres d’affaires nets	220 287		220 287
FM	Production stockée			4 454
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			5 572
FQ	Autres produits			312 476
FR	Total des produits d’exploitation (I)			542 789
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			37 116
FT	Variation de stock (marchandises)			12 899
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			8 929
FW	Autres achats et charges externes			354 597
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			5 974
FY	Salaires et traitements			226 628
FZ	Charges sociales			74 010
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			216 570
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			390
GE	Autres charges			2 272
GF	Total des charges d’exploitation (II)			939 386
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-396 598
GJ	Produits financiers de participations			167
GP	Total des produits financiers (V)			167
GR	Intérêts et charges assimilées			1 486
GU	Total des charges financières (VI)			1 486
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 319
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-397 917
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	400 197
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 380
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	401 577
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	507
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 415
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 921
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	399 656
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	944 533
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	942 794
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 739
A1	Renvois : Transfert de charges	5 572
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	312 459
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	52 570	390
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 591 021	216 569	-1 163
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 643 591	216 960	-1 163

Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 2045 du 05/08/2020
Numéro de gestion : 2004B00102
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	55 450	45 685	9 765
AJ	Autres immobilisations incorporelles	7 276	7 276
AN	Terrains	2 287 475	1 108 651	1 178 824
AP	Constructions	579 957	465 402	114 555
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	84 829	41 912	42 917
AT	Autres immobilisations corporelles	335 779	190 462	145 317
AV	Immobilisations en cours	108 928		108 928
BD	Autres titres immobilisés	16 516		16 516
BH	Autres immobilisations financières	14 233		14 233
BJ	TOTAL (I)	3 490 443	1 859 389	1 631 054
BN	En cours de production de biens	24 750		24 750
BT	Marchandises	26 346		26 346
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	6 828		6 828
BX	Clients et comptes rattachés	470 431		470 431
BZ	Autres créances	57 289		57 289
CF	Disponibilités	13 949		13 949
CH	Charges constatées d’avance	85 730		85 730
CJ	TOTAL (II)	685 323		685 323
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 175 765	1 859 389	2 316 376
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 000
DD	Réserve légale (1)	1 000
DG	Autres réserves	20 212
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 739
DL	TOTAL (I)	32 951
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	38 538
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 021 436
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	81 150
DY	Dettes fiscales et sociales	142 301
EC	TOTAL (IV)	2 283 426
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 316 376
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	261 990
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	38 538
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	116 031		116 031
FD	Production vendue biens	13 227		13 227
FG	Production vendue services	91 029		91 029
FJ	Chiffres d’affaires nets	220 287		220 287
FM	Production stockée			4 454
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			5 572
FQ	Autres produits			312 476
FR	Total des produits d’exploitation (I)			542 789
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			37 116
FT	Variation de stock (marchandises)			12 899
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			8 929
FW	Autres achats et charges externes			354 597
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			5 974
FY	Salaires et traitements			226 628
FZ	Charges sociales			74 010
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			216 570
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			390
GE	Autres charges			2 272
GF	Total des charges d’exploitation (II)			939 386
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-396 598
GJ	Produits financiers de participations			167
GP	Total des produits financiers (V)			167
GR	Intérêts et charges assimilées			1 486
GU	Total des charges financières (VI)			1 486
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 319
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-397 917
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	400 197
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 380
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	401 577
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	507
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 415
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 921
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	399 656
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	944 533
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	942 794
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 739
A1	Renvois : Transfert de charges	5 572
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	312 459
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	52 570	390
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 591 021	216 569	-1 163
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 643 591	216 960	-1 163

Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 1498 du 24/06/2019
Numéro de gestion : 2004B00102
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	55 450	45 685	9 765
AJ	Autres immobilisations incorporelles	7 276	7 276
AN	Terrains	2 287 475	1 108 651	1 178 824
AP	Constructions	579 957	465 402	114 555
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	84 829	41 912	42 917
AT	Autres immobilisations corporelles	335 779	190 462	145 317
AV	Immobilisations en cours	108 928		108 928
BD	Autres titres immobilisés	16 516		16 516
BH	Autres immobilisations financières	14 233		14 233
BJ	TOTAL (I)	3 490 443	1 859 389	1 631 054
BN	En cours de production de biens	24 750		24 750
BT	Marchandises	26 346		26 346
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	6 828		6 828
BX	Clients et comptes rattachés	470 431		470 431
BZ	Autres créances	57 289		57 289
CF	Disponibilités	13 949		13 949
CH	Charges constatées d’avance	85 730		85 730
CJ	TOTAL (II)	685 323		685 323
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 175 765	1 859 389	2 316 376
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 000
DD	Réserve légale (1)	1 000
DG	Autres réserves	20 212
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 739
DL	TOTAL (I)	32 951
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	38 538
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 021 436
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	81 150
DY	Dettes fiscales et sociales	142 301
EC	TOTAL (IV)	2 283 426
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 316 376
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	261 990
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	38 538
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	116 031		116 031
FD	Production vendue biens	13 227		13 227
FG	Production vendue services	91 029		91 029
FJ	Chiffres d’affaires nets	220 287		220 287
FM	Production stockée			4 454
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			5 572
FQ	Autres produits			312 476
FR	Total des produits d’exploitation (I)			542 789
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			37 116
FT	Variation de stock (marchandises)			12 899
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			8 929
FW	Autres achats et charges externes			354 597
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			5 974
FY	Salaires et traitements			226 628
FZ	Charges sociales			74 010
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			216 570
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			390
GE	Autres charges			2 272
GF	Total des charges d’exploitation (II)			939 386
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-396 598
GJ	Produits financiers de participations			167
GP	Total des produits financiers (V)			167
GR	Intérêts et charges assimilées			1 486
GU	Total des charges financières (VI)			1 486
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 319
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-397 917
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	400 197
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 380
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	401 577
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	507
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 415
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 921
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	399 656
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	944 533
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	942 794
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 739
A1	Renvois : Transfert de charges	5 572
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	312 459
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	52 570	390
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 591 021	216 569	-1 163
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 643 591	216 960	-1 163

Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 1426 du 13/07/2018
Numéro de gestion : 2004B00102
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	55 450	45 685	9 765
AJ	Autres immobilisations incorporelles	7 276	7 276
AN	Terrains	2 287 475	1 108 651	1 178 824
AP	Constructions	579 957	465 402	114 555
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	84 829	41 912	42 917
AT	Autres immobilisations corporelles	335 779	190 462	145 317
AV	Immobilisations en cours	108 928		108 928
BD	Autres titres immobilisés	16 516		16 516
BH	Autres immobilisations financières	14 233		14 233
BJ	TOTAL (I)	3 490 443	1 859 389	1 631 054
BN	En cours de production de biens	24 750		24 750
BT	Marchandises	26 346		26 346
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	6 828		6 828
BX	Clients et comptes rattachés	470 431		470 431
BZ	Autres créances	57 289		57 289
CF	Disponibilités	13 949		13 949
CH	Charges constatées d’avance	85 730		85 730
CJ	TOTAL (II)	685 323		685 323
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 175 765	1 859 389	2 316 376
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 000
DD	Réserve légale (1)	1 000
DG	Autres réserves	20 212
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 739
DL	TOTAL (I)	32 951
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	38 538
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 021 436
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	81 150
DY	Dettes fiscales et sociales	142 301
EC	TOTAL (IV)	2 283 426
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 316 376
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	261 990
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	38 538
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	116 031		116 031
FD	Production vendue biens	13 227		13 227
FG	Production vendue services	91 029		91 029
FJ	Chiffres d’affaires nets	220 287		220 287
FM	Production stockée			4 454
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			5 572
FQ	Autres produits			312 476
FR	Total des produits d’exploitation (I)			542 789
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			37 116
FT	Variation de stock (marchandises)			12 899
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			8 929
FW	Autres achats et charges externes			354 597
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			5 974
FY	Salaires et traitements			226 628
FZ	Charges sociales			74 010
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			216 570
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			390
GE	Autres charges			2 272
GF	Total des charges d’exploitation (II)			939 386
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-396 598
GJ	Produits financiers de participations			167
GP	Total des produits financiers (V)			167
GR	Intérêts et charges assimilées			1 486
GU	Total des charges financières (VI)			1 486
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 319
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-397 917
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	400 197
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 380
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	401 577
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	507
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 415
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 921
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	399 656
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	944 533
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	942 794
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 739
A1	Renvois : Transfert de charges	5 572
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	312 459
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	52 570	390
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 591 021	216 569	-1 163
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 643 591	216 960	-1 163

Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 1310 du 20/06/2017
Numéro de gestion : 2004B00102
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	55 450	45 685	9 765
AJ	Autres immobilisations incorporelles	7 276	7 276
AN	Terrains	2 287 475	1 108 651	1 178 824
AP	Constructions	579 957	465 402	114 555
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	84 829	41 912	42 917
AT	Autres immobilisations corporelles	335 779	190 462	145 317
AV	Immobilisations en cours	108 928		108 928
BD	Autres titres immobilisés	16 516		16 516
BH	Autres immobilisations financières	14 233		14 233
BJ	TOTAL (I)	3 490 443	1 859 389	1 631 054
BN	En cours de production de biens	24 750		24 750
BT	Marchandises	26 346		26 346
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	6 828		6 828
BX	Clients et comptes rattachés	470 431		470 431
BZ	Autres créances	57 289		57 289
CF	Disponibilités	13 949		13 949
CH	Charges constatées d’avance	85 730		85 730
CJ	TOTAL (II)	685 323		685 323
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 175 765	1 859 389	2 316 376
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 000
DD	Réserve légale (1)	1 000
DG	Autres réserves	20 212
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 739
DL	TOTAL (I)	32 951
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	38 538
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 021 436
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	81 150
DY	Dettes fiscales et sociales	142 301
EC	TOTAL (IV)	2 283 426
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 316 376
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	261 990
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	38 538
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	116 031		116 031
FD	Production vendue biens	13 227		13 227
FG	Production vendue services	91 029		91 029
FJ	Chiffres d’affaires nets	220 287		220 287
FM	Production stockée			4 454
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			5 572
FQ	Autres produits			312 476
FR	Total des produits d’exploitation (I)			542 789
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			37 116
FT	Variation de stock (marchandises)			12 899
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			8 929
FW	Autres achats et charges externes			354 597
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			5 974
FY	Salaires et traitements			226 628
FZ	Charges sociales			74 010
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			216 570
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			390
GE	Autres charges			2 272
GF	Total des charges d’exploitation (II)			939 386
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-396 598
GJ	Produits financiers de participations			167
GP	Total des produits financiers (V)			167
GR	Intérêts et charges assimilées			1 486
GU	Total des charges financières (VI)			1 486
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 319
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-397 917
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	400 197
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 380
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	401 577
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	507
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 415
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 921
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	399 656
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	944 533
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	942 794
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 739
A1	Renvois : Transfert de charges	5 572
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	312 459
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	52 570	390
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 591 021	216 569	-1 163
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 643 591	216 960	-1 163