SOTRAMA - BOIS-DE-HAYE

Informations de l'établissement :

Date de création : 13/06/2006

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 78805690100051 / Siren : 788056901 / NIC : 00051

N° de TVA : FR 94 788056901

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/01/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE

Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)

49 : Transports terrestres et transport par conduites

Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.

49.4 : Transports routiers de fret et services de déménagement

Ce groupe comprend l’ensemble des activités de transport de fret par voie terrestre autre que ferroviaire.

49.41 : Transports routiers de fret

Cette classe comprend aussi :
- le transport de marchandises par véhicules à traction humaine ou animale Cette classe ne comprend pas :
- le transport de grumes dans les forêts, dans le cadre de l’exploitation forestière (cf. 02.40Z)
- la distribution de l’eau par camions (cf. 36.00Z)
- le transport de déchets dans le cadre d’activités de collecte des déchets (cf. 38.11Z et 38.12Z)
- l’exploitation d’installations destinées à la manutention du fret (cf. 52.21Z)
- les activités d’emballage dans le cadre des activités de transport (cf. 52.29B)
- les activités d’organisation du transport de fret (cf. 52.29)
- les activités de poste et de courrier (cf. 53.10Z et 53.20Z)
- les services de transport de fonds (cf. 80.10Z)

49.41B : Transports routiers de fret de proximité

Cette sous-classe comprend :
- le transport routier de fret à caractère urbain ou de proximité, consistant à enlever ou à livrer des marchandises, emballées ou non, lors de déplacements de courte durée

Cette sous-classe comprend aussi :
- la livraison de béton prêt à l’emploi
- la collecte du lait à la ferme
- le transport de proximité de déchets, sans collecte ni élimination Produits associés : 49.41.11p, 49.41.12p, 49.41.13p, 49.41.14p, 49.41.15p, 49.41.16p, 49.41.17p, 49.41.18p, 49.41.19p

Coordonnées de l'établissement :
SOTRAMA

Adresse :
BATIMENT S 245
PARC DE HAYE - VELAINE EN HAYE
54840 BOIS-DE-HAYE

Historique de l'établissement :

01/12/2019 : activité principale

Activité principale : Transports routiers de fret de proximité (NAFRev2 : 49.41B)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)

01/07/2006 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

13/06/2006 : Succession

Prédécesseur : SOTRAMA
Continuité économique

01/07/2006 : Succession

Prédécesseur : GTLE TRANSPORTS
Continuité économique

Accords d'entreprise :

29/06/2023 : Accord sur les modalités de la négociation portant sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T05423005249
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 04/10/2023
Date de dépôt : 30/06/2023
Date du texte : 29/06/2023
Date d'effet : 29/06/2023
Date de fin : 30/11/2023
Date de diffusion : 09/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport (0016)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SOTRAMA
Siret : 78805690100051
Code APE : 4941B
Secteur : Transports routiers de fret de proximité

Thèmes de l'accord :

081 - Egalité salariale F/H
082 - Non discrimination - Diversité
083 - Autres dispositions Egalité professionnelle
084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

Syndicats :

1 - CGT

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1974

Dénomination : SOTRAMA

Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

SOTRAMA - Velaine-en-Haye (siège)SOTRAMA - HœrdtSOTRAMA - Saint-Brice-Courcelles (fermé)SOTRAMA - Les Essarts-le-Roi (fermé)SOTRAMA - Reims (fermé)

Publications au Bodacc :

17/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4610
NOJO : 5402MYG27159100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Nancy 788 056 901
Dénomination : SOTRAMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4993
NOJO : 5402MYG25129800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nancy 788 056 901
Dénomination : SOTRAMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°2068
NOJO : 005402MYG237798
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nancy 788 056 901
Dénomination : SOTRAMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : KUKULINSKI Florent, Arnaud ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX

23/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2758
NOJO : 5402MYG22826000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nancy 788 056 901
Dénomination : SOTRAMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°2084
NOJO : 005402MYG221769
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nancy 788 056 901
Dénomination : SOTRAMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PIZEL Frédéric, Jean, Michel ; Directeur général : KUKULINSKI Florent, Arnaud ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX

11/09/2020 : Modifications générales

Annonce N°537
NOJO : 000005402227846
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 788 056 901
Dénomination : SOTRAMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PIZEL Frédéric, Jean, Michel ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SASV) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SASV)

24/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4860
NOJO : 540222553800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nancy 788 056 901
Dénomination : SOTRAMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/03/2020 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°874
NOJO : 000005402220649
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 01/07/2006
Publication légale : LES TABLETTES LORRAINES, le 13/01/2020
Oppositions : au fonds Parc de Haye - Bâtiment S 245 - Velaine-en-Haye 54840 Bois-de-haye dans les dix jours suivant la dernière en date des publications légales, acte sous seing privé en date du 29/11/2019, enregistré au service de la publicité foncière et de l'enregistrement de Nancy le 11/12/2019, dossier 2019 00081980, référence 5404P01 2019 A 04502 siège social du vendeur : chemin d'Yvours à PIERRE BENITE (69310) et pour la correspondance chez EB TRANS ASSISTANCE - " LE FONTENY " - CS 10007 (44220 COUERON)- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.

Numéro d'identification : RCS Nancy 788 056 901
Dénomination : SOTRAMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MINFRAY Jérôme, Pierre, André ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SASV) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SASV)
Montant du capital : 450000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 303 574 917
Dénomination : GTLE TRANSPORTS

19/07/2019 : Modifications générales

Annonce N°648
NOJO : 000005402208711
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

09/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5500
NOJO : 540220779400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nancy 788 056 901
Dénomination : SOTRAMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/01/2019 : Modifications générales

Annonce N°2247
NOJO : 000005402198322
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 788 056 901
Dénomination : SOTRAMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ANDREYS Luc ; Directeur général : MINFRAY Jérôme, Pierre, André ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SASV) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SASV)

16/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°783
NOJO : 000005402191553
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 788 056 901
Dénomination : SOTRAMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ANDREYS Luc ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SASV) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SASV)

27/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2472
NOJO : 540218926000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nancy 788 056 901
Dénomination : SOTRAMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8061
NOJO : 540217264600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nancy 788 056 901
Dénomination : SOTRAMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/02/2017 : Modifications générales

Annonce N°1088
NOJO : 000005402165499
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 788 056 901
Dénomination : SOTRAMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ANDREYS Luc ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ATLANTIQUE (SASV) ; Commissaire aux comptes suppléant : JOUIS PIERRE

12/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9900
NOJO : 540215671300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nancy 788 056 901
Dénomination : SOTRAMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3614
NOJO : 540214041400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nancy 788 056 901
Dénomination : SOTRAMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6050
NOJO : 540212503100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nancy 788 056 901
Dénomination : SOTRAMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°1056
NOJO : BXB14042000773P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Nancy 788 056 901
Dénomination : SOTRAMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 450000 EUR

16/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°410
NOJO : BXB140090005901
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 788 056 901
Dénomination : SOTRAMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SALDUCCI VINCENT Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ATLANTIQUE (SA) Commissaire aux comptes suppléant : JOUIS PIERRE

21/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8433
NOJO : 540211141400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nancy 788 056 901
Dénomination : SOTRAMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/03/2013 : Modifications générales

Annonce N°955
NOJO : BXB130600003918
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Nancy 788 056 901
Dénomination : SOTRAMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 351000 EUR

01/03/2013 : Modifications générales

Annonce N°763
NOJO : BXB13053001714Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 788 056 901
Dénomination : SOTRAMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SALDUCCI VINCENT Directeur général : TARDY Bertrand, Lucien, Raymond Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ATLANTIQUE (SA) Commissaire aux comptes suppléant : JOUIS PIERRE

20/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5334
NOJO : BXC12212005563H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nancy 788 056 901
Dénomination : SOTRAMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/05/2012 : Modifications générales

Annonce N°593
NOJO : BXB121210006048
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

20/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6593
NOJO : BXC11249012936R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nancy 788 056 901
Dénomination : SOTRAMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Parc de Haye - Bâtiment S 245
54840 Velaine-en-Haye

10/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9445
NOJO : BXC10222021703Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nancy 788 056 901
Dénomination : SOTRAMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Parc de Haye - Bâtiment S 245
54840 Velaine-en-Haye

03/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6132
NOJO : BXC08240009891J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nancy 788 056 901
Dénomination : SOTRAMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Parc de Haye - Bâtiment S 245
54840 Velaine-en-Haye

24/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°1282
NOJO : BXB080770049794
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Nancy 788 056 901
Dénomination : SOTRAMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1100000 EUR

26/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5124
NOJO : BXC08204007575V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nancy 788 056 901
Dénomination : SOTRAMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Parc de Haye - Bâtiment S 245,
54840 Velaine-en-Haye

19/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°1496
NOJO : BXB08100001285N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Nancy 788 056 901
Dénomination : SOTRAMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 540000 EUR

06/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°3655
NOJO : BXB080390002592
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : modification survenue sur l'activité (adjonction). Date d'effet : 29/08/2007

Numéro d'identification : RCS Nancy 788 056 901
Dénomination : SOTRAMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 40000 EUR

Siège social :
Adresse :
Parc de Haye
bâtiment S 245
54840 Velaine-en-Haye

Etablissement principal :
Adresse :
Parc de Haye
bâtiment S 245
54840 Velaine-en-Haye

Historique de l'unité légale :

18/12/2023 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

29/11/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)

13/06/2006 : code NIC

Code NIC : 00051

22/05/2006 : dénomination

Dénomination : SOTRAMA

25/12/1991 : activité principale

Activité principale : Transports routiers de marchandises interurbains (NAF1993 : 60.2M)

08/10/1982 : état administratif, catégorie juridique, code NIC

Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Code NIC : 00044

Représentants légaux :

13/01/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Type : Personne Physique

Nom : KUKULINSKI Florent, Arnaud
Né le 11/04/1969 à Montbard (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
20 Rue des Claires
26140 Saint-Rambert-d'Albon
FRANCE

13/01/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG ET AUTRES
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Paris la Défense 1
1 - 2 Place des Saisons
92400 Courbevoie
FRANCE

13/01/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Paris la Défense 1
1 - 2 Place des Saisons
92400 Courbevoie
FRANCE

03/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Type : Personne Physique

Nom : ANDREYS Luc
Né le 04/07/1959 à Vaulx (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
7 avenue de Belledone
38640 Claix
FRANCE

03/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG ATLANTIQUE
Siren : 305376394
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 rue Emile Masson
44000 Nantes
FRANCE

03/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Type : Personne Physique

Nom : JOUIS Pierre
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 rue Emile Masson
44000 Nantes
FRANCE

Dépôts des actes :

21/12/2021 : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°384 déposé le 13/01/2022
Etat : Déposé

21/12/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°384 déposé le 13/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

21/12/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°384 déposé le 13/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

21/12/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°384 déposé le 13/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

27/09/2021 : Extrait de décision(s) des associés

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°7882 déposé le 30/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission de président

27/09/2021 : Extrait de décision(s) des associés

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°7882 déposé le 30/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

27/09/2021 : Extrait de décision(s) des associés

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°7882 déposé le 30/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

03/03/2021 : Extrait de décision(s) des associés

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°1871 déposé le 19/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

01/07/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°6216 déposé le 08/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

01/07/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°6216 déposé le 08/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

26/03/2020 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°4026 déposé le 28/05/2020
Etat : Déposé

12/06/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°7281 déposé le 17/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

12/06/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°7281 déposé le 17/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat du directeur général

14/01/2019 : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°1920 déposé le 19/02/2019
Etat : Déposé
Décision : + Décision des associés en date du 14/01/2019 constatant la mise à jour de l'adresse du siège social suite à changement de la commune

21/12/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°1981 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
Décision : PV d'AGE du 21/12/2018 comportant augmentation puis réduction du capital social et mise à jour des statuts

29/11/2018 : Décision(s) des associés

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°530 déposé le 15/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

28/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°17234 déposé le 12/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

26/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°11194 déposé le 31/03/2018
Etat : Déposé

20/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°1401 déposé le 07/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation puis réduction du capital social

19/12/2016 : Décision(s) des associés

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°628 déposé le 03/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

19/12/2016 : Décision(s) des associés

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°628 déposé le 03/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

22/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°334 déposé le 23/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

22/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°334 déposé le 23/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

22/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°334 déposé le 23/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

22/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°334 déposé le 23/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

16/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°658 déposé le 06/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

16/12/2013 : Certificat

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°658 déposé le 06/02/2014
Etat : Déposé
Décision : certificat du dépositaire

16/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°658 déposé le 06/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

16/12/2013 : Certificat

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°658 déposé le 06/02/2014
Etat : Déposé
Décision : certificat du dépositaire

17/10/2013 : Extrait de décision(s) des associés

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°68 déposé le 07/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Directeur Général partant en la personne de TARDY Bertrand

17/10/2013 : Extrait de décision(s) des associés

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°68 déposé le 07/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Directeur Général partant en la personne de TARDY Bertrand

10/12/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°997 déposé le 25/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

10/12/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°997 déposé le 25/02/2013
Etat : Déposé

10/12/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°997 déposé le 25/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

10/12/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°997 déposé le 25/02/2013
Etat : Déposé

22/10/2012 : Décision(s) des associés

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°869 déposé le 18/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un Directeur Général

22/10/2012 : Décision(s) des associés

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°869 déposé le 18/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un Directeur Général

19/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°1835 déposé le 24/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

19/12/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°1835 déposé le 24/04/2012
Etat : Déposé

19/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°1835 déposé le 24/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

19/12/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°1835 déposé le 24/04/2012
Etat : Déposé

17/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°3063 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts

17/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°3063 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts

15/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°1022 déposé le 10/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

15/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°1022 déposé le 10/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

17/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°974 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

17/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°974 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

13/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°3350 déposé le 04/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège DE SAINT BRICE COURCELLES 51370 A VELAINE EN HAYE 54840

13/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°3350 déposé le 04/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

13/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°3350 déposé le 04/09/2006
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PRESIDENT

13/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°3350 déposé le 04/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège DE SAINT BRICE COURCELLES 51370 A VELAINE EN HAYE 54840

13/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°3350 déposé le 04/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

13/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°3350 déposé le 04/09/2006
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PRESIDENT

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°3350 déposé le 04/09/2006
Etat : Déposé

N.C : Rapport spécial du commissaire aux comptes

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°974 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
Décision : + ARRETE DE COMPTES+ CERTIFICAT DU DEPOSITAIRE

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°974 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°1022 déposé le 10/03/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°1022 déposé le 10/03/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°3063 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°1835 déposé le 24/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Certificat du dépositaire

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°658 déposé le 06/02/2014
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°334 déposé le 23/01/2015
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°3350 déposé le 04/09/2006
Etat : Déposé

N.C : Rapport spécial du commissaire aux comptes

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°974 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
Décision : + ARRETE DE COMPTES+ CERTIFICAT DU DEPOSITAIRE

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°974 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°1022 déposé le 10/03/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°1022 déposé le 10/03/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°3063 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°1835 déposé le 24/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Certificat du dépositaire

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°658 déposé le 06/02/2014
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°334 déposé le 23/01/2015
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°1401 déposé le 07/02/2018
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°6216 déposé le 08/09/2020
Etat : Déposé

Etablissements :

13/01/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Parc de Haye-Bâtiment S 245-Velaine-en-Haye
54840 Bois-de-Haye
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/06/2006
Activité : Transports publics routiers de marchandises location de véhicules industriels commissionnaire de transport
Origine du fonds : Divers
ransfert de siège (origine hors ressort) DE SAINT BRICE COURCELLES 51370 - 48, RUE PASTEUR ( RCS REIMS 2002 B 494) A COMPTER DU 13/06/2006 ET CREATIO - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/01/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Parc de Haye-Bâtiment S 245-Velaine-en-Haye
54840 Bois-de-Haye
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2006
Activité : Transport et location de matériel de transport, transports publics routiers de marchandises et de location de véhicules industriels
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - TLE TRANSPORT
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/02/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2006B01768
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nancy

Adresse :
5 rue de l'Industrie
67720 Hoerdt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2006
Activité : Transport et livraison location de tous matériels et autres moyens de transport
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Parc de Haye - Bâtiment S 245
54840 Velaine-en-Haye
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/06/2006
Activité : Transports publics routiers de marchandises location de véhicules industriels commissionnaire de transport
Origine du fonds : Divers
ransfert de siège (origine hors ressort) DE SAINT BRICE COURCELLES 51370 - 48, RUE PASTEUR ( RCS REIMS 2002 B 494) A COMPTER DU 13/06/2006 ET CREATIO - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Parc de Haye - Bâtiment S 245
54840 Velaine-en-Haye
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2006
Activité : Transport et location de matériel de transport
Origine du fonds : Prise en location-gérance
eçu en location-géranc - récédent propriétaire exploitan - TLE TRANSPORT
Type d’exploitation : Location-gérance

Personnes morales :

13/01/2022 : SOTRAMA

Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/09/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 450000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2006
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 19 années

27/02/2019 : SOTRAMA

Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/10/2006

Economie sociale et solidaire : Non

03/02/2017 : SOTRAMA

Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/09/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 450000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2006
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 19 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°5979 déposé le 19/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°4175 déposé le 20/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°4842 déposé le 04/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°4665 déposé le 20/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°4320 déposé le 21/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°4252 déposé le 28/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°4581 déposé le 28/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°3746 déposé le 23/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°4468 déposé le 29/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°4188 déposé le 25/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°3911 déposé le 25/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°3561 déposé le 28/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°3810 déposé le 10/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°2040 déposé le 27/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00774
Dépôt : N°3880 déposé le 03/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 5845 du 27/07/2022
Numéro de gestion : 2006B00774
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AN	Terrains	41 064	32 069	8 995	12 593
AP	Constructions	99 425	53 137	46 288	54 399
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	26 970	18 212	8 758
AT	Autres immobilisations corporelles	218 172	131 462	86 710	97 198
BH	Autres immobilisations financières	10 257		10 257	9 542
BJ	TOTAL (I)	395 887	234 880	161 008	173 732
BL	Matières premières, approvisionnements	80 113		80 113	72 681
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	702		702	2 543
BX	Clients et comptes rattachés	1 991 866	12 543	1 979 323	2 150 166
BZ	Autres créances	1 524 345		1 524 345	1 431 580
CF	Disponibilités	3 465		3 465	2 991
CH	Charges constatées d’avance	13 112		13 112	12 154
CJ	TOTAL (II)	3 613 602	12 543	3 601 059	3 672 114
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 009 489	247 423	3 762 066	3 845 846
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	450 000	450 000
DD	Réserve légale (1)	4 000	4 000
DG	Autres réserves	289 115	289 115
DH	Report à nouveau	-80 254	-149 665
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-262 745	69 411
DK	Provisions réglementées	34 890	20 375
DL	TOTAL (I)	435 006	683 236
DP	Provisions pour risques	7 448	43 854
DQ	Provisions pour charges	101 978	101 978
DR	TOTAL (III)	109 426	145 832
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	9 357	45 672
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	4 590	2 386
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 590 142	1 550 907
DY	Dettes fiscales et sociales	1 607 018	1 417 804
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 276
EA	Autres dettes	3 252	10
EC	TOTAL (IV)	3 217 635	3 016 778
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 762 066	3 845 846
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	7 769		7 769	2 278
FG	Production vendue services	14 425 281	1 149 584	15 574 865	15 705 385
FJ	Chiffres d’affaires nets	14 433 049	1 149 584	15 582 633	15 707 662
FO	Subventions d’exploitation			16 735	5 206
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			133 525	139 310
FQ	Autres produits			6	5
FR	Total des produits d’exploitation (I)			15 732 899	15 852 184
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			518 064	523 962
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-7 432	-9 028
FW	Autres achats et charges externes			9 427 754	9 472 369
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			363 429	337 069
FY	Salaires et traitements			4 239 018	4 253 955
FZ	Charges sociales			1 558 688	1 301 678
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			40 234	33 253
GE	Autres charges			13	8
GF	Total des charges d’exploitation (II)			16 139 766	15 913 266
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-406 867	-61 082
GJ	Produits financiers de participations			480	905
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 923	5 510
GP	Total des produits financiers (V)			5 403	6 415
GR	Intérêts et charges assimilées			1 368	2 050
GU	Total des charges financières (VI)			1 368	2 050
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			4 035	4 365
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-402 833	-56 717
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	196 156	162 375
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	554	1 021
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	196 710	163 396
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	41 554	23 941
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	15 069	13 327
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	56 622	37 268
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	140 087	126 128
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	15 935 011	16 021 994
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	16 197 757	15 952 584
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-262 745	69 411
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	194 646	40 234		234 880
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	194 646	40 234		234 880
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				34 890
3Z	Total Provisions réglementées	20 375	15 069	554	34 890
4A	Provisions pour litiges				7 448
5V	Autres provisions pour risques et charges				101 978
5Z	Total Provisions pour risques et charges	145 832		36 406	109 426
6T	Sur comptes clients	20 908		8 365	12 543
7B	Total Provisions pour dépréciation	20 908		8 365	12 543
7C	TOTAL GENERAL	187 115	15 069	45 324	156 859
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			44 771
UJ	- Exceptionnelles		15 069	554
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	10 257
VA	Clients douteux ou litigieux	15 002
UX	Autres créances clients	1 976 864
UY	Personnel et comptes rattachés	35 295
VB	T. V. A.	152 299
VP	Divers	208 897
VC	Groupe et associés	1 085 001
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	42 852
VS	Charges constatées d’avance	13 112
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 539 579	2 574 847	964 732
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	9 357	9 357
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 590 142	1 590 142
8C	Personnel et comptes rattachés	537 582	537 582
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	582 349	582 349
VW	T.V.A.	472 889	472 889
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	14 198	14 198
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 276	3 276
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	7 842	7 842
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 217 635	3 217 635

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 5979 du 19/07/2021
Numéro de gestion : 2006B00774
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AN	Terrains	41 064	32 069	8 995	12 593
AP	Constructions	99 425	53 137	46 288	54 399
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	26 970	18 212	8 758
AT	Autres immobilisations corporelles	218 172	131 462	86 710	97 198
BH	Autres immobilisations financières	10 257		10 257	9 542
BJ	TOTAL (I)	395 887	234 880	161 008	173 732
BL	Matières premières, approvisionnements	80 113		80 113	72 681
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	702		702	2 543
BX	Clients et comptes rattachés	1 991 866	12 543	1 979 323	2 150 166
BZ	Autres créances	1 524 345		1 524 345	1 431 580
CF	Disponibilités	3 465		3 465	2 991
CH	Charges constatées d’avance	13 112		13 112	12 154
CJ	TOTAL (II)	3 613 602	12 543	3 601 059	3 672 114
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 009 489	247 423	3 762 066	3 845 846
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	450 000	450 000
DD	Réserve légale (1)	4 000	4 000
DG	Autres réserves	289 115	289 115
DH	Report à nouveau	-80 254	-149 665
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-262 745	69 411
DK	Provisions réglementées	34 890	20 375
DL	TOTAL (I)	435 006	683 236
DP	Provisions pour risques	7 448	43 854
DQ	Provisions pour charges	101 978	101 978
DR	TOTAL (III)	109 426	145 832
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	9 357	45 672
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	4 590	2 386
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 590 142	1 550 907
DY	Dettes fiscales et sociales	1 607 018	1 417 804
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 276
EA	Autres dettes	3 252	10
EC	TOTAL (IV)	3 217 635	3 016 778
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 762 066	3 845 846
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	7 769		7 769	2 278
FG	Production vendue services	14 425 281	1 149 584	15 574 865	15 705 385
FJ	Chiffres d’affaires nets	14 433 049	1 149 584	15 582 633	15 707 662
FO	Subventions d’exploitation			16 735	5 206
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			133 525	139 310
FQ	Autres produits			6	5
FR	Total des produits d’exploitation (I)			15 732 899	15 852 184
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			518 064	523 962
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-7 432	-9 028
FW	Autres achats et charges externes			9 427 754	9 472 369
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			363 429	337 069
FY	Salaires et traitements			4 239 018	4 253 955
FZ	Charges sociales			1 558 688	1 301 678
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			40 234	33 253
GE	Autres charges			13	8
GF	Total des charges d’exploitation (II)			16 139 766	15 913 266
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-406 867	-61 082
GJ	Produits financiers de participations			480	905
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 923	5 510
GP	Total des produits financiers (V)			5 403	6 415
GR	Intérêts et charges assimilées			1 368	2 050
GU	Total des charges financières (VI)			1 368	2 050
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			4 035	4 365
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-402 833	-56 717
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	196 156	162 375
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	554	1 021
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	196 710	163 396
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	41 554	23 941
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	15 069	13 327
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	56 622	37 268
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	140 087	126 128
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	15 935 011	16 021 994
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	16 197 757	15 952 584
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-262 745	69 411
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	194 646	40 234		234 880
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	194 646	40 234		234 880
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				34 890
3Z	Total Provisions réglementées	20 375	15 069	554	34 890
4A	Provisions pour litiges				7 448
5V	Autres provisions pour risques et charges				101 978
5Z	Total Provisions pour risques et charges	145 832		36 406	109 426
6T	Sur comptes clients	20 908		8 365	12 543
7B	Total Provisions pour dépréciation	20 908		8 365	12 543
7C	TOTAL GENERAL	187 115	15 069	45 324	156 859
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			44 771
UJ	- Exceptionnelles		15 069	554
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	10 257
VA	Clients douteux ou litigieux	15 002
UX	Autres créances clients	1 976 864
UY	Personnel et comptes rattachés	35 295
VB	T. V. A.	152 299
VP	Divers	208 897
VC	Groupe et associés	1 085 001
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	42 852
VS	Charges constatées d’avance	13 112
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 539 579	2 574 847	964 732
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	9 357	9 357
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 590 142	1 590 142
8C	Personnel et comptes rattachés	537 582	537 582
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	582 349	582 349
VW	T.V.A.	472 889	472 889
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	14 198	14 198
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 276	3 276
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	7 842	7 842
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 217 635	3 217 635

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 4175 du 20/07/2020
Numéro de gestion : 2006B00774
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AN	Terrains	41 064	32 069	8 995	12 593
AP	Constructions	99 425	53 137	46 288	54 399
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	26 970	18 212	8 758
AT	Autres immobilisations corporelles	218 172	131 462	86 710	97 198
BH	Autres immobilisations financières	10 257		10 257	9 542
BJ	TOTAL (I)	395 887	234 880	161 008	173 732
BL	Matières premières, approvisionnements	80 113		80 113	72 681
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	702		702	2 543
BX	Clients et comptes rattachés	1 991 866	12 543	1 979 323	2 150 166
BZ	Autres créances	1 524 345		1 524 345	1 431 580
CF	Disponibilités	3 465		3 465	2 991
CH	Charges constatées d’avance	13 112		13 112	12 154
CJ	TOTAL (II)	3 613 602	12 543	3 601 059	3 672 114
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 009 489	247 423	3 762 066	3 845 846
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	450 000	450 000
DD	Réserve légale (1)	4 000	4 000
DG	Autres réserves	289 115	289 115
DH	Report à nouveau	-80 254	-149 665
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-262 745	69 411
DK	Provisions réglementées	34 890	20 375
DL	TOTAL (I)	435 006	683 236
DP	Provisions pour risques	7 448	43 854
DQ	Provisions pour charges	101 978	101 978
DR	TOTAL (III)	109 426	145 832
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	9 357	45 672
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	4 590	2 386
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 590 142	1 550 907
DY	Dettes fiscales et sociales	1 607 018	1 417 804
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 276
EA	Autres dettes	3 252	10
EC	TOTAL (IV)	3 217 635	3 016 778
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 762 066	3 845 846
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	7 769		7 769	2 278
FG	Production vendue services	14 425 281	1 149 584	15 574 865	15 705 385
FJ	Chiffres d’affaires nets	14 433 049	1 149 584	15 582 633	15 707 662
FO	Subventions d’exploitation			16 735	5 206
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			133 525	139 310
FQ	Autres produits			6	5
FR	Total des produits d’exploitation (I)			15 732 899	15 852 184
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			518 064	523 962
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-7 432	-9 028
FW	Autres achats et charges externes			9 427 754	9 472 369
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			363 429	337 069
FY	Salaires et traitements			4 239 018	4 253 955
FZ	Charges sociales			1 558 688	1 301 678
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			40 234	33 253
GE	Autres charges			13	8
GF	Total des charges d’exploitation (II)			16 139 766	15 913 266
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-406 867	-61 082
GJ	Produits financiers de participations			480	905
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 923	5 510
GP	Total des produits financiers (V)			5 403	6 415
GR	Intérêts et charges assimilées			1 368	2 050
GU	Total des charges financières (VI)			1 368	2 050
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			4 035	4 365
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-402 833	-56 717
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	196 156	162 375
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	554	1 021
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	196 710	163 396
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	41 554	23 941
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	15 069	13 327
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	56 622	37 268
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	140 087	126 128
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	15 935 011	16 021 994
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	16 197 757	15 952 584
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-262 745	69 411
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	194 646	40 234		234 880
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	194 646	40 234		234 880
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				34 890
3Z	Total Provisions réglementées	20 375	15 069	554	34 890
4A	Provisions pour litiges				7 448
5V	Autres provisions pour risques et charges				101 978
5Z	Total Provisions pour risques et charges	145 832		36 406	109 426
6T	Sur comptes clients	20 908		8 365	12 543
7B	Total Provisions pour dépréciation	20 908		8 365	12 543
7C	TOTAL GENERAL	187 115	15 069	45 324	156 859
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			44 771
UJ	- Exceptionnelles		15 069	554
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	10 257
VA	Clients douteux ou litigieux	15 002
UX	Autres créances clients	1 976 864
UY	Personnel et comptes rattachés	35 295
VB	T. V. A.	152 299
VP	Divers	208 897
VC	Groupe et associés	1 085 001
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	42 852
VS	Charges constatées d’avance	13 112
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 539 579	2 574 847	964 732
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	9 357	9 357
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 590 142	1 590 142
8C	Personnel et comptes rattachés	537 582	537 582
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	582 349	582 349
VW	T.V.A.	472 889	472 889
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	14 198	14 198
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 276	3 276
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	7 842	7 842
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 217 635	3 217 635

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 4842 du 04/07/2019
Numéro de gestion : 2006B00774
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AN	Terrains	41 064	32 069	8 995	12 593
AP	Constructions	99 425	53 137	46 288	54 399
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	26 970	18 212	8 758
AT	Autres immobilisations corporelles	218 172	131 462	86 710	97 198
BH	Autres immobilisations financières	10 257		10 257	9 542
BJ	TOTAL (I)	395 887	234 880	161 008	173 732
BL	Matières premières, approvisionnements	80 113		80 113	72 681
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	702		702	2 543
BX	Clients et comptes rattachés	1 991 866	12 543	1 979 323	2 150 166
BZ	Autres créances	1 524 345		1 524 345	1 431 580
CF	Disponibilités	3 465		3 465	2 991
CH	Charges constatées d’avance	13 112		13 112	12 154
CJ	TOTAL (II)	3 613 602	12 543	3 601 059	3 672 114
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 009 489	247 423	3 762 066	3 845 846
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	450 000	450 000
DD	Réserve légale (1)	4 000	4 000
DG	Autres réserves	289 115	289 115
DH	Report à nouveau	-80 254	-149 665
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-262 745	69 411
DK	Provisions réglementées	34 890	20 375
DL	TOTAL (I)	435 006	683 236
DP	Provisions pour risques	7 448	43 854
DQ	Provisions pour charges	101 978	101 978
DR	TOTAL (III)	109 426	145 832
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	9 357	45 672
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	4 590	2 386
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 590 142	1 550 907
DY	Dettes fiscales et sociales	1 607 018	1 417 804
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 276
EA	Autres dettes	3 252	10
EC	TOTAL (IV)	3 217 635	3 016 778
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 762 066	3 845 846
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	7 769		7 769	2 278
FG	Production vendue services	14 425 281	1 149 584	15 574 865	15 705 385
FJ	Chiffres d’affaires nets	14 433 049	1 149 584	15 582 633	15 707 662
FO	Subventions d’exploitation			16 735	5 206
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			133 525	139 310
FQ	Autres produits			6	5
FR	Total des produits d’exploitation (I)			15 732 899	15 852 184
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			518 064	523 962
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-7 432	-9 028
FW	Autres achats et charges externes			9 427 754	9 472 369
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			363 429	337 069
FY	Salaires et traitements			4 239 018	4 253 955
FZ	Charges sociales			1 558 688	1 301 678
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			40 234	33 253
GE	Autres charges			13	8
GF	Total des charges d’exploitation (II)			16 139 766	15 913 266
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-406 867	-61 082
GJ	Produits financiers de participations			480	905
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 923	5 510
GP	Total des produits financiers (V)			5 403	6 415
GR	Intérêts et charges assimilées			1 368	2 050
GU	Total des charges financières (VI)			1 368	2 050
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			4 035	4 365
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-402 833	-56 717
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	196 156	162 375
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	554	1 021
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	196 710	163 396
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	41 554	23 941
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	15 069	13 327
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	56 622	37 268
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	140 087	126 128
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	15 935 011	16 021 994
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	16 197 757	15 952 584
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-262 745	69 411
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	194 646	40 234		234 880
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	194 646	40 234		234 880
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				34 890
3Z	Total Provisions réglementées	20 375	15 069	554	34 890
4A	Provisions pour litiges				7 448
5V	Autres provisions pour risques et charges				101 978
5Z	Total Provisions pour risques et charges	145 832		36 406	109 426
6T	Sur comptes clients	20 908		8 365	12 543
7B	Total Provisions pour dépréciation	20 908		8 365	12 543
7C	TOTAL GENERAL	187 115	15 069	45 324	156 859
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			44 771
UJ	- Exceptionnelles		15 069	554
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	10 257
VA	Clients douteux ou litigieux	15 002
UX	Autres créances clients	1 976 864
UY	Personnel et comptes rattachés	35 295
VB	T. V. A.	152 299
VP	Divers	208 897
VC	Groupe et associés	1 085 001
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	42 852
VS	Charges constatées d’avance	13 112
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 539 579	2 574 847	964 732
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	9 357	9 357
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 590 142	1 590 142
8C	Personnel et comptes rattachés	537 582	537 582
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	582 349	582 349
VW	T.V.A.	472 889	472 889
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	14 198	14 198
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 276	3 276
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	7 842	7 842
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 217 635	3 217 635

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 4665 du 20/07/2018
Numéro de gestion : 2006B00774
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AN	Terrains	41 064	32 069	8 995	12 593
AP	Constructions	99 425	53 137	46 288	54 399
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	26 970	18 212	8 758
AT	Autres immobilisations corporelles	218 172	131 462	86 710	97 198
BH	Autres immobilisations financières	10 257		10 257	9 542
BJ	TOTAL (I)	395 887	234 880	161 008	173 732
BL	Matières premières, approvisionnements	80 113		80 113	72 681
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	702		702	2 543
BX	Clients et comptes rattachés	1 991 866	12 543	1 979 323	2 150 166
BZ	Autres créances	1 524 345		1 524 345	1 431 580
CF	Disponibilités	3 465		3 465	2 991
CH	Charges constatées d’avance	13 112		13 112	12 154
CJ	TOTAL (II)	3 613 602	12 543	3 601 059	3 672 114
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 009 489	247 423	3 762 066	3 845 846
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	450 000	450 000
DD	Réserve légale (1)	4 000	4 000
DG	Autres réserves	289 115	289 115
DH	Report à nouveau	-80 254	-149 665
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-262 745	69 411
DK	Provisions réglementées	34 890	20 375
DL	TOTAL (I)	435 006	683 236
DP	Provisions pour risques	7 448	43 854
DQ	Provisions pour charges	101 978	101 978
DR	TOTAL (III)	109 426	145 832
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	9 357	45 672
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	4 590	2 386
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 590 142	1 550 907
DY	Dettes fiscales et sociales	1 607 018	1 417 804
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 276
EA	Autres dettes	3 252	10
EC	TOTAL (IV)	3 217 635	3 016 778
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 762 066	3 845 846
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	7 769		7 769	2 278
FG	Production vendue services	14 425 281	1 149 584	15 574 865	15 705 385
FJ	Chiffres d’affaires nets	14 433 049	1 149 584	15 582 633	15 707 662
FO	Subventions d’exploitation			16 735	5 206
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			133 525	139 310
FQ	Autres produits			6	5
FR	Total des produits d’exploitation (I)			15 732 899	15 852 184
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			518 064	523 962
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-7 432	-9 028
FW	Autres achats et charges externes			9 427 754	9 472 369
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			363 429	337 069
FY	Salaires et traitements			4 239 018	4 253 955
FZ	Charges sociales			1 558 688	1 301 678
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			40 234	33 253
GE	Autres charges			13	8
GF	Total des charges d’exploitation (II)			16 139 766	15 913 266
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-406 867	-61 082
GJ	Produits financiers de participations			480	905
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 923	5 510
GP	Total des produits financiers (V)			5 403	6 415
GR	Intérêts et charges assimilées			1 368	2 050
GU	Total des charges financières (VI)			1 368	2 050
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			4 035	4 365
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-402 833	-56 717
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	196 156	162 375
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	554	1 021
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	196 710	163 396
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	41 554	23 941
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	15 069	13 327
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	56 622	37 268
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	140 087	126 128
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	15 935 011	16 021 994
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	16 197 757	15 952 584
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-262 745	69 411
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	194 646	40 234		234 880
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	194 646	40 234		234 880
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				34 890
3Z	Total Provisions réglementées	20 375	15 069	554	34 890
4A	Provisions pour litiges				7 448
5V	Autres provisions pour risques et charges				101 978
5Z	Total Provisions pour risques et charges	145 832		36 406	109 426
6T	Sur comptes clients	20 908		8 365	12 543
7B	Total Provisions pour dépréciation	20 908		8 365	12 543
7C	TOTAL GENERAL	187 115	15 069	45 324	156 859
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			44 771
UJ	- Exceptionnelles		15 069	554
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	10 257
VA	Clients douteux ou litigieux	15 002
UX	Autres créances clients	1 976 864
UY	Personnel et comptes rattachés	35 295
VB	T. V. A.	152 299
VP	Divers	208 897
VC	Groupe et associés	1 085 001
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	42 852
VS	Charges constatées d’avance	13 112
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 539 579	2 574 847	964 732
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	9 357	9 357
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 590 142	1 590 142
8C	Personnel et comptes rattachés	537 582	537 582
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	582 349	582 349
VW	T.V.A.	472 889	472 889
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	14 198	14 198
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 276	3 276
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	7 842	7 842
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 217 635	3 217 635

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 4320 du 21/07/2017
Numéro de gestion : 2006B00774
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AN	Terrains	41 064	32 069	8 995	12 593
AP	Constructions	99 425	53 137	46 288	54 399
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	26 970	18 212	8 758
AT	Autres immobilisations corporelles	218 172	131 462	86 710	97 198
BH	Autres immobilisations financières	10 257		10 257	9 542
BJ	TOTAL (I)	395 887	234 880	161 008	173 732
BL	Matières premières, approvisionnements	80 113		80 113	72 681
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	702		702	2 543
BX	Clients et comptes rattachés	1 991 866	12 543	1 979 323	2 150 166
BZ	Autres créances	1 524 345		1 524 345	1 431 580
CF	Disponibilités	3 465		3 465	2 991
CH	Charges constatées d’avance	13 112		13 112	12 154
CJ	TOTAL (II)	3 613 602	12 543	3 601 059	3 672 114
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 009 489	247 423	3 762 066	3 845 846
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	450 000	450 000
DD	Réserve légale (1)	4 000	4 000
DG	Autres réserves	289 115	289 115
DH	Report à nouveau	-80 254	-149 665
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-262 745	69 411
DK	Provisions réglementées	34 890	20 375
DL	TOTAL (I)	435 006	683 236
DP	Provisions pour risques	7 448	43 854
DQ	Provisions pour charges	101 978	101 978
DR	TOTAL (III)	109 426	145 832
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	9 357	45 672
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	4 590	2 386
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 590 142	1 550 907
DY	Dettes fiscales et sociales	1 607 018	1 417 804
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 276
EA	Autres dettes	3 252	10
EC	TOTAL (IV)	3 217 635	3 016 778
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 762 066	3 845 846
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	7 769		7 769	2 278
FG	Production vendue services	14 425 281	1 149 584	15 574 865	15 705 385
FJ	Chiffres d’affaires nets	14 433 049	1 149 584	15 582 633	15 707 662
FO	Subventions d’exploitation			16 735	5 206
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			133 525	139 310
FQ	Autres produits			6	5
FR	Total des produits d’exploitation (I)			15 732 899	15 852 184
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			518 064	523 962
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-7 432	-9 028
FW	Autres achats et charges externes			9 427 754	9 472 369
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			363 429	337 069
FY	Salaires et traitements			4 239 018	4 253 955
FZ	Charges sociales			1 558 688	1 301 678
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			40 234	33 253
GE	Autres charges			13	8
GF	Total des charges d’exploitation (II)			16 139 766	15 913 266
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-406 867	-61 082
GJ	Produits financiers de participations			480	905
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 923	5 510
GP	Total des produits financiers (V)			5 403	6 415
GR	Intérêts et charges assimilées			1 368	2 050
GU	Total des charges financières (VI)			1 368	2 050
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			4 035	4 365
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-402 833	-56 717
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	196 156	162 375
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	554	1 021
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	196 710	163 396
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	41 554	23 941
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	15 069	13 327
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	56 622	37 268
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	140 087	126 128
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	15 935 011	16 021 994
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	16 197 757	15 952 584
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-262 745	69 411
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	194 646	40 234		234 880
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	194 646	40 234		234 880
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				34 890
3Z	Total Provisions réglementées	20 375	15 069	554	34 890
4A	Provisions pour litiges				7 448
5V	Autres provisions pour risques et charges				101 978
5Z	Total Provisions pour risques et charges	145 832		36 406	109 426
6T	Sur comptes clients	20 908		8 365	12 543
7B	Total Provisions pour dépréciation	20 908		8 365	12 543
7C	TOTAL GENERAL	187 115	15 069	45 324	156 859
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			44 771
UJ	- Exceptionnelles		15 069	554
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	10 257
VA	Clients douteux ou litigieux	15 002
UX	Autres créances clients	1 976 864
UY	Personnel et comptes rattachés	35 295
VB	T. V. A.	152 299
VP	Divers	208 897
VC	Groupe et associés	1 085 001
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	42 852
VS	Charges constatées d’avance	13 112
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 539 579	2 574 847	964 732
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	9 357	9 357
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 590 142	1 590 142
8C	Personnel et comptes rattachés	537 582	537 582
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	582 349	582 349
VW	T.V.A.	472 889	472 889
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	14 198	14 198
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 276	3 276
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	7 842	7 842
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 217 635	3 217 635

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