SOUS LA COTE

Entreprise

SOUS LA COTE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1979
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31486852200017 / Siren : 314868522 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 81 314868522
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
SOUS LA COTE
Adresse :
RIGNIEU LE DESERT
51 SOUS COTE

01150 CHAZEY-SUR-AIN
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/1989 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1979
Dénomination : SOUS LA COTE
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
12/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°47
NOJO : 000101MYG373141
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 314 868 522
Dénomination : SOUS LA COTE
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : VIOLLET Frédéric ; Gérant : VIOLLET Christophe
31/03/2020 : Transformation d'un GAEC

Annonce N°9
NOJO : 000101MYG290188
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de création : Transformation d'un GAEC
Date de commencement d'activité : 30/06/1978
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, le sigle, transformation d'un GAEC.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 314 868 522
Dénomination : SOUS LA COTE
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : VIOLLET Frédéric ; Gérant : VIOLLET Christophe ; Gérant : BAUDIN Marie-Louise
Montant du capital : 86864.00 EUR
Historique de l'unité légale :
31/12/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
31/12/2019 : dénomination, catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Dénomination : SOUS LA COTE
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/1989 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Représentants légaux :
11/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1979D40001
Type : Personne Physique

Nom : VIOLLET Christophe
Né le 19/07/1967 à AMBERIEU (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
145 route de Chazey
Rignieu le Désert
01150 Chazey-sur-Ain
FRANCE
11/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1979D40001
Type : Personne Physique

Nom : MILLET (BAUDIN) Marie-Louise
Né le 21/07/1943 à ST (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
51 Sous la Cote
Rignieu le Désert
01150 Chazey-sur-Ain
FRANCE
11/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1979D40001
Type : Personne Physique

Nom : VIOLLET Frédéric
Né le 01/01/1975 à Amberieu (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
193 chemin de la Forêt
Rignieu le Désert
01150 Chazey-sur-Ain
FRANCE
Dépôts des actes :
31/12/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1979D40001
Dépôt : N°1530 déposé le 07/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1979D40001
Dépôt : N°1530 déposé le 07/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1979D40001
Dépôt : N°1530 déposé le 07/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
31/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1979D40001
Dépôt : N°1530 déposé le 07/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
31/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1979D40001
Dépôt : N°1530 déposé le 07/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement dénomination de la rue suite décision municipale
31/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1979D40001
Dépôt : N°1530 déposé le 07/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale
31/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1979D40001
Dépôt : N°1530 déposé le 07/03/2016
Etat : Déposé
27/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1979D40001
Dépôt : N°9151333 déposé le 29/05/2002
Etat : Déposé
21/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1979D40001
Dépôt : N°9151501 déposé le 05/10/2001
Etat : Déposé
26/04/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1979D40001
Dépôt : N°9151224 déposé le 02/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
13/04/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1979D40001
Dépôt : N°9151224 déposé le 02/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1979D40001
Dépôt : N°9151224 déposé le 02/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1979D40001
Dépôt : N°9151224 déposé le 02/07/1993
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN GERANT Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1979D40001
Dépôt : N°9151501 déposé le 05/10/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1979D40001
Dépôt : N°9151333 déposé le 29/05/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1979D40001
Dépôt : N°9151333 déposé le 29/05/2002
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS SOCIALES DU 02.05.2002
Etablissements :
11/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1979D40001
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
51 Sous Côte
Rignieu le Désert
01150 Chazey-sur-Ain
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/1978
Activité : Exploitation agricole
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
11/03/2016 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 526
Date d’ajout de l’observation : 02/07/1993
Texte de l'observation : Augmentation du capital porte de 383.000f à 1.149.000f à compter du 13.04.93 nomination d'un gérant : Viollet Christophe à compter du 30.04.93
11/03/2016 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Belley ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Bourg-en-Bresse décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
11/03/2016 : GROUPEMENT AGRICOLE EN COMMUN RECONNU SOUS LA COTE
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : GAEC SOUS LA COTE
Forme juridique : Société civile

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/01/1979

Type de capital : Fixe
Capital : 86864.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 82 années

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