SPAGGIARI FRERES

Entreprise

SPAGGIARI FRERES
Dernière mise à jour : 28/11/2023

Informations de l'établissement :
Date de création : 25/10/2021
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32938328500023 / Siren : 329383285 / NIC : 00023
N° de TVA : FR 3 329383285
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 13/12/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section F : CONSTRUCTION
Cette section comprend les activités de construction générale et de construction spécialisée pour les bâtiments et le génie civil. Elle comprend les chantiers de construction neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de bâtiments préfabriqués ou de structures sur le site ainsi que les constructions de nature temporaire.
La construction générale se définit comme la construction de bâtiments entiers : habitations, bureaux, magasins et autres bâtiments publics, utilitaires, agricoles, etc., ou la construction d’ouvrages de génie civil tels que auto- routes, routes, rues, ponts, tunnels, voies ferroviaires, terrains d’aviation, ports et autres projets maritimes et flu- viaux, réseaux d’irrigation, réseaux d’assainissement, installations industrielles, conduites et lignes électriques, installations sportives, etc.
Ces travaux peuvent être réalisés pour compte propre ou pour compte de tiers. Ils peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité. Une unité assurant la responsabilité de l’exécution d’un projet complet de construction relève de cette section.
La rénovation et la réparation de bâtiments et d’ouvrages de génie civil relèvent aussi de cette section.
Cette section comprend la construction de bâtiments entiers (division 41), la construction d’ouvrages entiers de génie civil (division 42), ainsi que les activités spécialisées de construction, uniquement si elles concernent une partie seulement du processus de construction (division 43).
Si elle correspond à une activité de construction spécifique, la location de matériels de construction avec opéra- teur relève de la classe correspondant à cette activité.
Cette section comprend également les activités de promotion immobilière pour la construction de bâtiments et d’ouvrages de génie civil dès lors qu’elles réunissent les moyens financiers, techniques et humains nécessaires à la réalisation de projets immobiliers destinés ultérieurement à la vente. Si ces activités ne sont pas réalisées en vue d’une vente ultérieure des projets immobiliers, mais pour leur exploitation (par exemple, location d’espace dans les bâtiments, activités manufacturières dans les usines), l’unité ne relève pas de cette section, mais est classée selon son activité d’exploitation, c’est-à-dire dans les services immobiliers, dans l’industrie manufacturière, etc.
43 : Travaux de construction spécialisés
Cette division comprend les activités de construction spécialisées (travaux spéciaux), c’est-à-dire la construction de parties de bâtiments et d’ouvrages de génie civil ou la préparation à cette fin. Il s’agit habituellement d’activités spécialisées concernant un aspect commun à différentes structures, requérant un savoir-faire ou un équipement particulier, tels que le battage de pieux, la réalisation de fondations, le gros œuvre, le bétonnage, la maçonnerie, le pavage, le montage d’échafaudage, la toiture, etc. Le montage de structures d’acier est inclus. Les travaux de construction spécialisés sont généralement sous-traités mais, en particulier dans le cas de travaux de réparation, ils sont aussi réalisés directement pour le propriétaire de l’ouvrage. Les travaux d’achèvement et de finition sont également couverts. Cette division comprend l’installation de toutes sortes de commodités qui rendent la construction fonctionnelle. Ces activités sont généralement accomplies sur le site de la construction, bien que des parties du travail puissent être réalisées dans un atelier spécialisé. Sont comprises des activités telles que la plomberie, l’installation de sys- tèmes de chauffage et de conditionnement d’air, d’antennes, de systèmes d’alarme et autres travaux électriques, de systèmes d’extinction automatique d’incendie, d’ascenseurs et d’escaliers mécaniques, etc. Les travaux d’iso- lation (eau, chaleur, son), de tôlerie, de réfrigération commerciale, l’installation de systèmes d’éclairage et de si- gnalisation pour les routes, voies de chemin de fer, aéroports, ports, etc. sont également inclus. Les activités de réparation et d’entretien similaires aux activités décrites ci-dessus sont comprises. Les activités d’achèvement de bâtiments englobent des activités qui contribuent à l’achèvement ou à la finition d’une construction telles que vitrerie, plâtrerie, peinture, carrelage ou revêtement du sol et des murs avec d’au- tres matériaux tels que parquets, moquettes, papier peint, etc., ponçage du sol, menuiserie de finition, travaux acoustiques, nettoyage de l’extérieur, etc. Les activités de réparation similaires aux activités décrites ci-dessus sont également comprises. La location d’équipements avec opérateur relève de la classe correspondant à l’activité de construction spéci- fique effectuée avec ces équipements.
43.1 : Démolition et préparation des sites
Ce groupe comprend les activités de préparation d’un site pour des activités ultérieures de construction, y compris la destruction des structures existantes.
43.12 : Travaux de préparation des sites
Cette classe comprend les travaux de terrassement : creusement, comblement, nivellement de chantiers de construction, ouverture de tranchées, dérochement, destruction à l’explosif, etc.
43.12A : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Cette sous-classe comprend :
- débroussaillage, remblayage
- le déblayage des chantiers
- les travaux de dérochement, destruction à l’explosif, etc.
- les travaux courants de creusement de tranchées
- l’exécution des forages horizontaux pour le passage des câbles et des canalisations (VRD, canalisations urbaines, etc.)
- les travaux courants de terrassement : creusement, comblement, nivellement de chantiers de construction

Cette sous-classe comprend aussi :
- le drainage des chantiers de construction
- le drainage des terrains agricoles et sylvicoles Produits associés : 43.12.11, 43.12.12p
43.12B-A : Terrassements
Cette classe comprend :
-les travaux de remodelage des sols ;
-les travaux de grande masse préalables à la construction de voies de communication : routes et autoroutes, voies ferrées, canaux, etc. ;
-la préparation de sites pour l’exploitation minière : enlèvement des déblais et autres travaux d’aménagement et de préparation des terrains et des sites miniers

Cette classe comprend aussi :
-le rabattement de nappes et autres techniques de lutte contre l'infiltration d'eau en fondation

Cette classe ne comprend pas :
-le forage de puits d'extraction de pétrole ou de gaz (cf. 06.10Z et 06.20Z) ; -la décontamination des sols (cf. 39.00Z) ;
-le forage de puits d'eau (cf. 42.21Z) ;
-le fonçage de puits (cf. 43.99D)
Coordonnées de l'établissement :
SPAGGIARI FRERES
Adresse :
100 Chemin DE L ANCIENNE VOIE FERREE
84110 VAISON-LA-ROMAINE
Historique de l'établissement :
28/11/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
Liens de succession de l'établissement :
25/10/2021 : Succession
Prédécesseur : SPAGGIARI FRERES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/02/1984
Dénomination : SPAGGIARI FRERES
Activité principale : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (NAFRev2 : 43.12A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
17/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9853
NOJO : 8401MYG53248700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Avignon 329 383 285
Dénomination : SPAGGIARI FRERES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4613
NOJO : 8401MYG50166500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Avignon 329 383 285
Dénomination : SPAGGIARI FRERES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2240
NOJO : 8401MYG47779600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Avignon 329 383 285
Dénomination : SPAGGIARI FRERES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2242
NOJO : 8401MYG47779700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Avignon 329 383 285
Dénomination : SPAGGIARI FRERES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2241
NOJO : 8401MYG47779800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Avignon 329 383 285
Dénomination : SPAGGIARI FRERES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/12/2021 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°4884
NOJO : 008401MYG474483
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 14/12/2021
Date de commencement d'activité : 25/10/2021
Descriptif : immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Avignon 329 383 285
Dénomination : SPAGGIARI FRERES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MISSOLIN FRERES
Montant du capital : 7622.45 EUR
12/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°666
NOJO : 026020000299761
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 329 383 285
Dénomination : SPAGGIARI FRERES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
Société d'exercice libéral à RL SELARL ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES PARTENAIRES - Abréviation : AJP ou AJ PARTERNAIRES n'est plus administrateur provisoire.
BRAJA Olivier Christian nom d'usage : BRAJA devient gérant
16/05/2021 : Modifications générales

Annonce N°928
NOJO : 026020000285142
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 329 383 285
Dénomination : SPAGGIARI FRERES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
SPAGGIARI Christian Richard nom d'usage : SPAGGIARI n'est plus gérant.
SPAGGIARI Bernard Gaston nom d'usage : SPAGGIARI n'est plus gérant.
Société d'exercice libéral à RL SELARL ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES PARTENAIRES - Abréviation : AJP ou AJ PARTERNAIRES devient administrateur provisoire
22/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1116
NOJO : 260200002304100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 329 383 285
Dénomination : SPAGGIARI FRERES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1221
NOJO : 260200002058340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 329 383 285
Dénomination : SPAGGIARI FRERES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1071
NOJO : 260200001887090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Romans 329 383 285
Dénomination : SPAGGIARI FRERES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1495
NOJO : 260200001767680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2014

Numéro d'identification : RCS Romans 329 383 285
Dénomination : SPAGGIARI FRERES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3158
NOJO : BXC13028000497J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Romans 329 383 285
Dénomination : SPAGGIARI FRERES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
31/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2615
NOJO : BXC11291010177G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Romans 329 383 285
Dénomination : SPAGGIARI FRERES
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
boulevard Aristide Briand
26170 Buis-les-Baronnies
23/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2154
NOJO : BXC11154007001Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2009

Numéro d'identification : RCS Romans 329 383 285
Dénomination : SPAGGIARI FRERES
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
boulevard Aristide Briand
26170 Buis-les-Baronnies
13/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°571
NOJO : BDC090003007253
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Valence 329 383 285
Dénomination : SPAGGIARI FRERES
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
boulevard Aristide-Briand
26170 Buis-les-Baronnies
Historique de l'unité légale :
28/11/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
25/10/2021 : catégorie juridique, code NIC
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Code NIC : 00023
23/11/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (NAFRev2 : 43.12A)
25/12/1984 : activité principale
Activité principale : Terrassements divers, démolition (NAF1993 : 45.1A)
Représentants légaux :
12/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2021B03051
Type : Personne Morale

Nom : MISSOLIN FRERES
Siren : 706720117
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
1000 Chemin de l'Ancienne Voie Ferrée
84110 Vaison-la-Romaine
FRANCE
25/09/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Type : Personne Physique

Nom : BRAJA Olivier Christian
Né le 14/08/1965 à Midelt (Maroc)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
950 Chemin de Camplanier
30900 Nîmes
France
25/09/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Type : Personne Morale

Nom : SELARL ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES PARTENAIRES - Abréviation : AJP ou AJ PARTERNAIRES
Siren : 479375743
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Qualité : administrateur provisoire

Adresse :
18 Rue Jacquemart
26100 Romans-sur-Isère
France
25/09/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Type : Personne Morale

Nom : SELARL ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES PARTENAIRES - Abréviation : AJP ou AJ PARTERNAIRES
Siren : 479375743
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Qualité : administrateur provisoire

Adresse :
18 Rue Jacquemart
26100 Romans-sur-Isère
France
01/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Type : Personne Physique

Nom : SPAGGIARI Christian Richard
Né le 28/04/1957 à Gap (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Quartier LEYRAUD
26170 Buis-les-Baronnies
France
01/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Type : Personne Physique

Nom : SPAGGIARI Bernard Gaston
Né le 09/06/1954 à Orange (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
LA PENNE SUR OUVEZE
26170 Buis-les-Baronnies
France
Dépôts des actes :
25/10/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2021B03051
Dépôt : N°13932 déposé le 14/12/2021
Etat : Déposé
25/10/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2021B03051
Dépôt : N°13932 déposé le 14/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
25/10/2021 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2021B03051
Dépôt : N°13932 déposé le 14/12/2021
Etat : Déposé
11/10/2021 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°008835 déposé le 15/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
11/10/2021 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°008835 déposé le 15/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
04/10/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°009646 déposé le 16/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
04/10/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°009646 déposé le 16/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
04/10/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°009646 déposé le 16/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
04/10/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°009646 déposé le 16/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
21/09/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°008496 déposé le 06/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
21/09/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°008496 déposé le 06/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
17/09/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°008496 déposé le 06/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
17/09/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°008496 déposé le 06/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
26/07/2021 : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°000099 déposé le 27/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
26/07/2021 : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°000099 déposé le 27/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
26/07/2021 : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°000099 déposé le 27/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
23/11/2020 : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°003774 déposé le 04/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/11/2020 : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°003774 déposé le 04/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/11/2020 : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°003774 déposé le 04/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/11/2020 : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°003774 déposé le 04/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/12/2001 : Acte
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°008496 déposé le 06/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
26/12/2001 : Acte
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°008496 déposé le 06/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
26/12/2001 : Acte
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°008496 déposé le 06/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
26/12/2001 : Acte
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°008496 déposé le 06/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
27/06/1989 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°071290 déposé le 29/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
27/06/1989 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°071290 déposé le 29/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
27/06/1989 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°071290 déposé le 29/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
27/06/1989 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°071290 déposé le 29/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
27/06/1989 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°071290 déposé le 29/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
27/02/1984 : Avenant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°000296 déposé le 14/09/1984
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
27/02/1984 : Avenant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°000296 déposé le 14/09/1984
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
27/02/1984 : Avenant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°000296 déposé le 14/09/1984
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
27/02/1984 : Avenant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°000296 déposé le 14/09/1984
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
25/02/1984 : Déclaration de conformité
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°000296 déposé le 14/09/1984
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
25/02/1984 : Déclaration de conformité
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°000296 déposé le 14/09/1984
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
25/02/1984 : Déclaration de conformité
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°000296 déposé le 14/09/1984
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
25/02/1984 : Déclaration de conformité
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°000296 déposé le 14/09/1984
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
22/02/1984 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°000296 déposé le 14/09/1984
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
22/02/1984 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°000296 déposé le 14/09/1984
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
22/02/1984 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°000296 déposé le 14/09/1984
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
22/02/1984 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°000296 déposé le 14/09/1984
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
Etablissements :
12/01/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2021B03051
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
100 Chemin de L Ancienne Voie Ferrée
84110 Vaison-la-Romaine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/10/2021
Activité : travaux publics
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/09/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Type : Siège

Adresse :
Boulevard Aristide Briand
26170 Buis-les-Baronnies
France
25/09/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Type : Etablissement principal

Adresse :
Boulevard Aristide Briand
26170 Buis-les-Baronnies
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1984
Activité : TRAVAUX PUBLICS
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/09/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Type : Siège

Adresse :
Boulevard Aristide Briand
26170 Buis-les-Baronnies
France
25/09/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Type : Etablissement principal

Adresse :
Boulevard Aristide Briand
26170 Buis-les-Baronnies
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1984
Activité : TRAVAUX PUBLICS
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/09/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Type : Siège

Adresse :
Boulevard Aristide Briand
26170 Buis-les-Baronnies
France
25/09/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Type : Etablissement principal

Adresse :
Boulevard Aristide Briand
26170 Buis-les-Baronnies
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1984
Activité : TRAVAUX PUBLICS
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/09/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Avignon

Adresse :
Boulevard Aristide Briand
26170 Buis-les-Baronnies
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1984
Activité : Travaux publics.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Type : Siège

Adresse :
Boulevard Aristide Briand
26170 Buis-les-Baronnies
France
01/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Type : Etablissement principal

Adresse :
Boulevard Aristide Briand
26170 Buis-les-Baronnies
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1984
Activité : TRAVAUX PUBLICS
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
12/01/2022 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 35555
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Valence a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans Sur Isère.
25/09/2018 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Valence a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans Sur Isère.
25/09/2018 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Valence a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans Sur Isère.
25/09/2018 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Valence a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans Sur Isère.
01/09/2016 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Valence a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans Sur Isère.
Personnes morales :
12/01/2022 : SPAGGIARI FRERES
Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Travaux publics

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/12/2021
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 25/10/2021
Date à laquelle la personne commence son activité : 25/10/2021

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
25/09/2018 : SPAGGIARI FRERES
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Travaux publics

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/09/1984

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Janvier
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
25/09/2018 : SPAGGIARI FRERES
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Travaux publics

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/09/1984

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Janvier
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
25/09/2018 : SPAGGIARI FRERES
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Travaux publics

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/09/1984

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
25/09/2018 : SPAGGIARI FRERES
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/09/1984

Economie sociale et solidaire : Non
01/09/2016 : SPAGGIARI FRERES
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : TRAVAUX PUBLICS

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/09/1984

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Janvier
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2021B03051
Dépôt : N°340 déposé le 12/01/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2021B03051
Dépôt : N°341 déposé le 12/01/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2021B03051
Dépôt : N°339 déposé le 12/01/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°008262 déposé le 25/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°008262 déposé le 25/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°008262 déposé le 25/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°008262 déposé le 25/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°005242 déposé le 07/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°005242 déposé le 07/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°005242 déposé le 07/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°005242 déposé le 07/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°007923 déposé le 01/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°007923 déposé le 01/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°007923 déposé le 01/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°007923 déposé le 01/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°007923 déposé le 01/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°001138 déposé le 12/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°001138 déposé le 12/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°001138 déposé le 12/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°001138 déposé le 12/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°001138 déposé le 12/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°000615 déposé le 21/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°000615 déposé le 21/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°000615 déposé le 21/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°000615 déposé le 21/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°000615 déposé le 21/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°008175 déposé le 11/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°008175 déposé le 11/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°008175 déposé le 11/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°008175 déposé le 11/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°008175 déposé le 11/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°003079 déposé le 02/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°003079 déposé le 02/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°003079 déposé le 02/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°003079 déposé le 02/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°003079 déposé le 02/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°071385 déposé le 20/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°071385 déposé le 20/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°071385 déposé le 20/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°071385 déposé le 20/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°071385 déposé le 20/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°070538 déposé le 29/05/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°070538 déposé le 29/05/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°070538 déposé le 29/05/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°070538 déposé le 29/05/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°070538 déposé le 29/05/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°070508 déposé le 03/06/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°070508 déposé le 03/06/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°070508 déposé le 03/06/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°070508 déposé le 03/06/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°070508 déposé le 03/06/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°070641 déposé le 09/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°070641 déposé le 09/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°070641 déposé le 09/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°070641 déposé le 09/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°070641 déposé le 09/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°070819 déposé le 17/09/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°070819 déposé le 17/09/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°070819 déposé le 17/09/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°070819 déposé le 17/09/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°070819 déposé le 17/09/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°070964 déposé le 10/10/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°070964 déposé le 10/10/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°070964 déposé le 10/10/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°070964 déposé le 10/10/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°070964 déposé le 10/10/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°070903 déposé le 05/10/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°070903 déposé le 05/10/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°070903 déposé le 05/10/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°070903 déposé le 05/10/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°070903 déposé le 05/10/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°070902 déposé le 05/10/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°070902 déposé le 05/10/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°070902 déposé le 05/10/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°070902 déposé le 05/10/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°070902 déposé le 05/10/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°070184 déposé le 25/01/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°070184 déposé le 25/01/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°070184 déposé le 25/01/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°070184 déposé le 25/01/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°070184 déposé le 25/01/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°071135 déposé le 13/10/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°071135 déposé le 13/10/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°071135 déposé le 13/10/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°071135 déposé le 13/10/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°071135 déposé le 13/10/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°071074 déposé le 29/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°071074 déposé le 29/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°071074 déposé le 29/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°071074 déposé le 29/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°071074 déposé le 29/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°071073 déposé le 29/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°071073 déposé le 29/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°071073 déposé le 29/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°071073 déposé le 29/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°071073 déposé le 29/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°071072 déposé le 29/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°071072 déposé le 29/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°071072 déposé le 29/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°071072 déposé le 29/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°071072 déposé le 29/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°071071 déposé le 29/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°071071 déposé le 29/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°071071 déposé le 29/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°071071 déposé le 29/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°071071 déposé le 29/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°071070 déposé le 29/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°071070 déposé le 29/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°071070 déposé le 29/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°071070 déposé le 29/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°071070 déposé le 29/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°071069 déposé le 29/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°071069 déposé le 29/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°071069 déposé le 29/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°071069 déposé le 29/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°071069 déposé le 29/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°070604 déposé le 15/06/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°070604 déposé le 15/06/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°070604 déposé le 15/06/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°070604 déposé le 15/06/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B70071
Dépôt : N°070604 déposé le 15/06/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 8104 du 12/07/2023
Numéro de gestion : 2021B03051
Code activité : 4312A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions95 21471 13924 07525 795
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels324 959287 26137 69860 113
ATAutres immobilisations corporelles288 858276 31412 543909
BDAutres titres immobilisés414141
BHAutres immobilisations financières23 50523 50523 505
BJTOTAL (I)732 576634 71497 862110 363
BLMatières premières, approvisionnements57 45757 4579 725
BPEn cours de production de services35 23435 23455 766
BXClients et comptes rattachés257 734257 734171 590
BZAutres créances38 41538 41538 520
CDValeurs mobilières de placement13 68713 68713 687
CFDisponibilités71 57171 571107 375
CHCharges constatées d’avance30 78630 7866 410
CJTOTAL (II)504 883504 883403 073
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 237 459634 714602 745513 436
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves608 645608 645
DHReport à nouveau-261 469-229 737
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 131-31 733
DLTOTAL (I)362 691355 560
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)14 6894 257
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7 9448 084
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés141 73653 176
DYDettes fiscales et sociales75 40992 359
EAAutres dettes277
ECTOTAL (IV)240 054157 876
EETOTAL GENERAL (I à V)602 745513 436
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an240 054157 876
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 6114 257
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 14072 du 26/08/2022
Numéro de gestion : 2021B03051
Code activité : 4312A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions95 21471 13924 07525 795
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels324 959287 26137 69860 113
ATAutres immobilisations corporelles288 858276 31412 543909
BDAutres titres immobilisés414141
BHAutres immobilisations financières23 50523 50523 505
BJTOTAL (I)732 576634 71497 862110 363
BLMatières premières, approvisionnements57 45757 4579 725
BPEn cours de production de services35 23435 23455 766
BXClients et comptes rattachés257 734257 734171 590
BZAutres créances38 41538 41538 520
CDValeurs mobilières de placement13 68713 68713 687
CFDisponibilités71 57171 571107 375
CHCharges constatées d’avance30 78630 7866 410
CJTOTAL (II)504 883504 883403 073
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 237 459634 714602 745513 436
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves608 645608 645
DHReport à nouveau-261 469-229 737
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 131-31 733
DLTOTAL (I)362 691355 560
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)14 6894 257
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7 9448 084
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés141 73653 176
DYDettes fiscales et sociales75 40992 359
EAAutres dettes277
ECTOTAL (IV)240 054157 876
EETOTAL GENERAL (I à V)602 745513 436
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an240 054157 876
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 6114 257
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 340 du 12/01/2022
Numéro de gestion : 2021B03051
Code activité : 4312A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions95 21471 13924 07525 795
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels324 959287 26137 69860 113
ATAutres immobilisations corporelles288 858276 31412 543909
BDAutres titres immobilisés414141
BHAutres immobilisations financières23 50523 50523 505
BJTOTAL (I)732 576634 71497 862110 363
BLMatières premières, approvisionnements57 45757 4579 725
BPEn cours de production de services35 23435 23455 766
BXClients et comptes rattachés257 734257 734171 590
BZAutres créances38 41538 41538 520
CDValeurs mobilières de placement13 68713 68713 687
CFDisponibilités71 57171 571107 375
CHCharges constatées d’avance30 78630 7866 410
CJTOTAL (II)504 883504 883403 073
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 237 459634 714602 745513 436
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves608 645608 645
DHReport à nouveau-261 469-229 737
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 131-31 733
DLTOTAL (I)362 691355 560
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)14 6894 257
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7 9448 084
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés141 73653 176
DYDettes fiscales et sociales75 40992 359
EAAutres dettes277
ECTOTAL (IV)240 054157 876
EETOTAL GENERAL (I à V)602 745513 436
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an240 054157 876
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 6114 257
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 341 du 12/01/2022
Numéro de gestion : 2021B03051
Code activité : 4312A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions95 21471 13924 07525 795
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels324 959287 26137 69860 113
ATAutres immobilisations corporelles288 858276 31412 543909
BDAutres titres immobilisés414141
BHAutres immobilisations financières23 50523 50523 505
BJTOTAL (I)732 576634 71497 862110 363
BLMatières premières, approvisionnements57 45757 4579 725
BPEn cours de production de services35 23435 23455 766
BXClients et comptes rattachés257 734257 734171 590
BZAutres créances38 41538 41538 520
CDValeurs mobilières de placement13 68713 68713 687
CFDisponibilités71 57171 571107 375
CHCharges constatées d’avance30 78630 7866 410
CJTOTAL (II)504 883504 883403 073
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 237 459634 714602 745513 436
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves608 645608 645
DHReport à nouveau-261 469-229 737
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 131-31 733
DLTOTAL (I)362 691355 560
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)14 6894 257
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7 9448 084
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés141 73653 176
DYDettes fiscales et sociales75 40992 359
EAAutres dettes277
ECTOTAL (IV)240 054157 876
EETOTAL GENERAL (I à V)602 745513 436
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an240 054157 876
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 6114 257
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 339 du 12/01/2022
Numéro de gestion : 2021B03051
Code activité : 4312A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions95 21471 13924 07525 795
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels324 959287 26137 69860 113
ATAutres immobilisations corporelles288 858276 31412 543909
BDAutres titres immobilisés414141
BHAutres immobilisations financières23 50523 50523 505
BJTOTAL (I)732 576634 71497 862110 363
BLMatières premières, approvisionnements57 45757 4579 725
BPEn cours de production de services35 23435 23455 766
BXClients et comptes rattachés257 734257 734171 590
BZAutres créances38 41538 41538 520
CDValeurs mobilières de placement13 68713 68713 687
CFDisponibilités71 57171 571107 375
CHCharges constatées d’avance30 78630 7866 410
CJTOTAL (II)504 883504 883403 073
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 237 459634 714602 745513 436
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves608 645608 645
DHReport à nouveau-261 469-229 737
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 131-31 733
DLTOTAL (I)362 691355 560
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)14 6894 257
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7 9448 084
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés141 73653 176
DYDettes fiscales et sociales75 40992 359
EAAutres dettes277
ECTOTAL (IV)240 054157 876
EETOTAL GENERAL (I à V)602 745513 436
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an240 054157 876
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 6114 257
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2018/008262 du 25/09/2018
Numéro de gestion : 1984B70071
Code activité : 4312A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions95 21471 13924 07525 795
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels324 959287 26137 69860 113
ATAutres immobilisations corporelles288 858276 31412 543909
BDAutres titres immobilisés414141
BHAutres immobilisations financières23 50523 50523 505
BJTOTAL (I)732 576634 71497 862110 363
BLMatières premières, approvisionnements57 45757 4579 725
BPEn cours de production de services35 23435 23455 766
BXClients et comptes rattachés257 734257 734171 590
BZAutres créances38 41538 41538 520
CDValeurs mobilières de placement13 68713 68713 687
CFDisponibilités71 57171 571107 375
CHCharges constatées d’avance30 78630 7866 410
CJTOTAL (II)504 883504 883403 073
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 237 459634 714602 745513 436
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves608 645608 645
DHReport à nouveau-261 469-229 737
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 131-31 733
DLTOTAL (I)362 691355 560
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)14 6894 257
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7 9448 084
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés141 73653 176
DYDettes fiscales et sociales75 40992 359
EAAutres dettes277
ECTOTAL (IV)240 054157 876
EETOTAL GENERAL (I à V)602 745513 436
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an240 054157 876
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 6114 257
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2017/005242 du 07/07/2017
Numéro de gestion : 1984B70071
Code activité : 4312A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions95 21471 13924 07525 795
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels324 959287 26137 69860 113
ATAutres immobilisations corporelles288 858276 31412 543909
BDAutres titres immobilisés414141
BHAutres immobilisations financières23 50523 50523 505
BJTOTAL (I)732 576634 71497 862110 363
BLMatières premières, approvisionnements57 45757 4579 725
BPEn cours de production de services35 23435 23455 766
BXClients et comptes rattachés257 734257 734171 590
BZAutres créances38 41538 41538 520
CDValeurs mobilières de placement13 68713 68713 687
CFDisponibilités71 57171 571107 375
CHCharges constatées d’avance30 78630 7866 410
CJTOTAL (II)504 883504 883403 073
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 237 459634 714602 745513 436
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves608 645608 645
DHReport à nouveau-261 469-229 737
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 131-31 733
DLTOTAL (I)362 691355 560
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)14 6894 257
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7 9448 084
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés141 73653 176
DYDettes fiscales et sociales75 40992 359
EAAutres dettes277
ECTOTAL (IV)240 054157 876
EETOTAL GENERAL (I à V)602 745513 436
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an240 054157 876
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 6114 257

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici