SPANGHERO SAS - CASTELNAUDARY

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/1972

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 72195004600012 / Siren : 721950046 / NIC : 00012

N° de TVA : FR 6 721950046

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

10 : Industries alimentaires

Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.

10.1 : Transformation et conservation de la viande et préparation de produits à base de viande

10.13 : Préparation de produits à base de viande

10.13A : Préparation industrielle de produits à base de viande

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication industrielle de produits à base de viandes ou d’abats (pièces salées, fumées,séchées, cuites, etc.)
- la fabrication industrielle de charcuteries telles que pâtés, rillettes, saucisses, salamis, boudins, andouillettes, cervelas, mortadelles, galantines, jambons cuits
- la préparation de foies gras

Cette sous-classe comprend aussi :
- la production de farines et poudres de viandes comestibles ou impropres à l’alimentation humaine

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de plats préparés à base de viande (cf. 10.85Z)
- la préparation de potages contenant de la viande (cf. 10.89Z)
- le commerce de gros de viandes et de produits à base de viande (cf. 46.32)
- le conditionnement de viandes, pour compte propre (cf. 46.32A) ou pour compte de tiers (cf. 82.92Z)
- la préparation d’extraits et jus de viande, de poissons et d’autres animaux (cf. 10.89Z) Produits associés : 10.13.11p, 10.13.12p, 10.13.13p, 10.13.14p, 10.13.15p, 10.13.16, 10.13.91p, 10.13.99 Remarque : Il peut s’agir de produits frais, congelés ou surgelés, appertisés, de semi-conserves ou de conserves de tous types.Cette sous-classe ne concerne que des unités ne pratiquant pas de façon habituelle la vente au détail.

Coordonnées de l'établissement :
SPANGHERO SAS

Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
ZONE INDUST D EN TOURRE
11400 CASTELNAUDARY

Historique de l'établissement :

19/07/2013 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Préparation industrielle de produits à base de viande (NAFRev2 : 10.13A)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Production de viandes de boucherie (NAFRev1 : 15.1A)

25/12/2001 : activité principale

Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

10/02/2003 : Succession

Prédécesseur : BETAIL VIANDE DU BAS SALAT

01/05/2009 : Préccession

Successeur : SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'ABATTOIR DECASTELNAUDARY
Continuité économique

16/07/2013 : Préccession

Successeur : LA LAURAGAISE VIANDES ET PLATS CUISINES
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1972

Dénomination : SPANGHERO SAS

Dénomination usuelle: MAISON SPANGHERO - SPANGHERO - SVSA

Activité principale : Préparation industrielle de produits à base de viande (NAFRev2 : 10.13A)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

SPANGHERO SAS - Castelnaudary (siège)SPANGHERO SAS - CastelnaudarySPANGHERO SAS - CastelnaudarySPANGHERO SAS - Saint-Loubès (fermé)SPANGHERO SAS - Castelnaudary (fermé)SPANGHERO SAS - Ercé (fermé)

Marques françaises :

31/01/2012 : Qualité Viande

N° national/d'enregistrement : 3893314
Date de dépôt : 31/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments nutritionnels non à usage médical ou paramédical à base de fruits, de légumes, de viande, de volaille, de gibier, de lait et/ou de fromage ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; volaille ; gibier ; saucisses ; charcuterie ; extraits de viande ; gelées comestibles ; gelées de viande ; jambon ; moelle à usage alimentaire ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et/ou cuits ; poisson ; crustacés (non vivants) ; plats préparés et cuisinés à base de de viande, de volaille, de gibier, de saucisses, de charcuterie, de fruits, de légumes, de poisson ou de produits de la mer ; conserves de viande, de volaille, de gibier, de saucisses, de charcuterie, de fruits, de légumes, de poisson ou de produits de la mer ; mets à base de viande, de volaille, de gibier, de saucisses, de charcuterie, d'extraits de viande, de fruits, de légumes, de poisson ou de produits de la mer ; en-cas à base de viande, de volaille, de gibier, de saucisses, de charcuterie, d'extraits de viande, de fruits ou de légumes, de poisson ou de produits de la mer ; légumes préparés ; salade de fruits et de légumes ; jus végétaux pour la cuisine ; pâtés ; potages ; bouillons ; pickles ; desserts à base de fruits ; compotes ; arachides préparées ; chips [pommes de terre] ; fruits confits ; hoummos [pâte de pois chiches] ; salaisons ; tofu ; oeufs ; lait et produits laitiers ; fromages ; yaourt ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ; gelées ; confitures ; marmelades ; gélatine à usage alimentaire ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; saindoux ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; cafétérias ; cantine ; restaurants libre-service ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : SPANGHERO SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 721950046
Adresse :
ZI d'En Tourre
11400 CASTELNAUDARY
FR

Mandataire 1 : @MARK, M. PIAT Gilbert
Adresse :
16 Rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627428
Date de demande : 21/07/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

Bénéficiare 1 : LA LAURAGAISE VIANDES ET PLATS CUISINES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644504
Date de demande : 10/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : OCCITANE PLATS CUISINES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

14/06/2010 : Les Viandes de Nos Régions

N° national/d'enregistrement : 3746234
Date de dépôt : 14/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Déposant 1 : SPANGHERO, SAS
Numéro de SIREN : 721950046
Adresse :
0 Avenue du Dr Guilhem
11453 CASTELNAUDARY
FR

Mandataire 1 : SPANGHERO
Adresse :
0 Avenue du Dr Guilhem
11453 CASTELNAUDARY
FR

Bénéficiare 1 : LA LAURAGAISE VIANDES ET PLATS CUISINES

Bénéficiare 1 : OCCITANE PLATS CUISINES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

16/11/2009 : Les torsades de porc

N° national/d'enregistrement : 3691512
Date de dépôt : 16/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Déposant 1 : SPANGHERO, SAS
Numéro de SIREN : 721950046
Adresse :
0 avenue du Dr Guilhem
11453 CASTELNAUDARY
FR

Mandataire 1 : SPANGHERO
Adresse :
0 avenue du Dr Guilhem
11453 CASTELNAUDARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 543110
Date de demande : 15/02/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 649328
Date de demande : 13/05/2015
N° de BOPI : 2015-25
Date du BOPI : 19/06/2015

Bénéficiare 1 : LA LAUGARAISE VIANDES ET PLATS CUISINES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 649329
Date de demande : 13/05/2015
N° de BOPI : 2015-25
Date du BOPI : 19/06/2015

Bénéficiare 1 : OCCITANE PLATS CUISINES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

18/09/2008 : Spanghero, pilier du Goût!

N° national/d'enregistrement : 3599462
Date de dépôt : 18/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre “ Gallus ” et gibier, produits à base de viande, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, épices, pâtisseries et confiserie ; glaces comestibles, sauces, condiments ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes frais. Animaux vivants, aliments pour animaux.

Déposant 1 : SPANGHERO SA
Numéro de SIREN : 721950046

Mandataire 1 : SPANGHERO

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 649328
Date de demande : 13/05/2015
N° de BOPI : 2015-25
Date du BOPI : 19/06/2015

Bénéficiare 1 : LA LAUGARAISE VIANDES ET PLATS CUISINES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 649329
Date de demande : 13/05/2015
N° de BOPI : 2015-25
Date du BOPI : 19/06/2015

Bénéficiare 1 : OCCITANE PLATS CUISINES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-43
Date du BOPI : 24/10/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-08

18/09/2008 : Pilier du Goût!

N° national/d'enregistrement : 3599463
Date de dépôt : 18/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre “ Gallus ” et gibier, produits à base de viande, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, épices, pâtisseries et confiserie ; glaces comestibles, sauces, condiments ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes frais. Animaux vivants, aliments pour animaux.

Déposant 1 : SPANGHERO SA
Numéro de SIREN : 721950046

Mandataire 1 : SPANGHERO

Bénéficiare 1 : LA LAURAGAISE VIANDES ET PLATS CUISINES

Bénéficiare 1 : OCCITANE PLATS CUISINES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-43
Date du BOPI : 24/10/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-08

20/06/2008 : Les Marmitons

N° national/d'enregistrement : 3584067
Date de dépôt : 20/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre “ Gallus ” et gibier, produits à base de viande, à savoir plats cuisinés frais ou appertisés, viandes et charcuterie fraîches, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, épices, pâtisseries et confiserie ; glaces comestibles. Sauces (condiments) ; condiments.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes frais. Animaux vivants, aliments pour animaux.

Déposant 1 : SPANGHERO SA
Numéro de SIREN : 721950046

Mandataire 1 : SPANGHERO

Bénéficiare 1 : LA LAURAGAISE VIANDES ET PLATS CUISINES

Bénéficiare 1 : OCCITANE PLATS CUISINES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-31
Date du BOPI : 01/08/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-48

12/12/2000 : LES SAVEURS DES TERROIRS

N° national/d'enregistrement : 3070353
Date de dépôt : 12/12/2000
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 12/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; produits à base de viande ; plats préparés à base de viande et / ou de poisson et / ou de légumes ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farines et préparation faites de céréales ; flocons de céréales séchées, plats préparés à base de pâtes alimentaires ou de riz pain, pâtisseries et confiseries ; glaces comestibles, sauces, condiments, épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) et graines (semences), fruits et légumes frais, aliments pour animaux. Service de traiteur, restauration (repas).
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 43

Déposant 1 : Spanghero, SAS
Numéro de SIREN : 721950046
Adresse :
0 Avenue du Dr Guilhem
11453 CASTELNAUDARY
FR

Mandataire 1 : Spanghero
Adresse :
0 Avenue du Dr Guilhem
11453 CASTELNAUDARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 528203
Date de demande : 26/07/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627428
Date de demande : 21/07/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

Bénéficiare 1 : LA LAURAGAISE VIANDES ET PLATS CUISINES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644504
Date de demande : 10/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : OCCITANE PLATS CUISINES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-03
Date du BOPI : 19/01/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2430556
Date de demande : 09/02/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2450859
Date de demande : 16/09/2010
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

05/12/2000 : LA MINUTE VAPEUR

N° national/d'enregistrement : 3068829
Date de dépôt : 05/12/2000
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage de ventilation. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (non électriques/ni en métaux précieux, ni en plaqué. Viande, poisson, volaille et gibier ; produits à base de viande ; plats préparés à base de viande et/ou de poisson et/ou de légumes ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farines et préparation faites de céréales ; flocons de céréales séchées, plats préparés à base de pâtes alimentaires ou de riz pain, pâtisseries et confiseries ; glaces comestibles, sauces, condiments, épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) et graines (semences), fruits et légumes frais, aliments pour animaux. Service de traiteur, restauration (repas).
N° de la classe : 05
N° de la classe : 11
N° de la classe : 21
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 43

Déposant 1 : Spanghero, SAS
Numéro de SIREN : 721950046
Adresse :
0 Avenue du Dr Guilhem
11453 CASTELNAUDARY
FR

Mandataire 1 : Spanghero
Adresse :
0 Avenue du Dr Guilhem
11453 CASTELNAUDARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 528204
Date de demande : 26/07/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 649328
Date de demande : 13/05/2015
N° de BOPI : 2015-25
Date du BOPI : 19/06/2015

Bénéficiare 1 : LA LAUGARAISE VIANDES ET PLATS CUISINES

Bénéficiare 1 : OCCITANE PLATS CUISINES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-02
Date du BOPI : 12/01/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2430561
Date de demande : 09/02/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2450860
Date de demande : 16/09/2010
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

17/07/2000 : PORC SAVEURS DES PAYS D OC

N° national/d'enregistrement : 3041137
Date de dépôt : 17/07/2000
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/07/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, produits à base de viande, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oe?ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.Animaux vivants, aliments pour animaux. Restauration (alimentation).
N° de la classe : 29
N° de la classe : 31
N° de la classe : 43

Déposant 1 : Spanghero, SAS
Numéro de SIREN : 721950046
Adresse :
0 Avenue du Dr Guilhem
11453 CASTELNAUDARY
FR

Mandataire 1 : Spanghero
Adresse :
0 Avenue du Dr Guilhem
11453 CASTELNAUDARY
FR

Bénéficiare 1 : LA LAURAGAISE VIANDES ET PLATS CUISINES

Bénéficiare 1 : OCCITANE PLATS CUISINES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-34
Date du BOPI : 25/08/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2430562
Date de demande : 09/02/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

17/07/2000 : GENISSE SAVEURS DES PAYS D OC

N° national/d'enregistrement : 3041138
Date de dépôt : 17/07/2000
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/07/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, produits à base de viande, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oe?ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.Animaux vivants, aliments pour animaux. Restauration (alimentation).
N° de la classe : 29
N° de la classe : 31
N° de la classe : 43

Déposant 1 : Spanghero, SAS
Numéro de SIREN : 721950046
Adresse :
0 Avenue du Dr Guilhem
11453 CASTELNAUDARY
FR

Mandataire 1 : Spanghero
Adresse :
0 Avenue du Dr Guilhem
11453 CASTELNAUDARY
FR

Bénéficiare 1 : LA LAUGARAISE VIANDES ET PLATS CUISINES

Bénéficiare 1 : OCCITANE PLATS CUISINES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-34
Date du BOPI : 25/08/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2430560
Date de demande : 09/02/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

03/02/2000 : LA MINUTE VAPEUR

N° national/d'enregistrement : 3006192
Date de dépôt : 03/02/2000
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Viande, poisson, volaille et gibier, produits à base de viande, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries ; glaces comestibles, sauces, (condiments), épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences], fruits et légumes frais, aliments pour animaux.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 11
N° de la classe : 21
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : Spanghero, SAS
Numéro de SIREN : 721950046
Adresse :
0 Avenue du Dr Guilhem
11453 CASTELNAUDARY
FR

Mandataire 1 : Spanghero
Adresse :
0 Avenue du Dr Guilhem
11453 CASTELNAUDARY
FR

Bénéficiare 1 : LA LAUGARAISE VIANDES ET PLATS CUISINES

Bénéficiare 1 : OCCITANE PLATS CUISINES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-11
Date du BOPI : 17/03/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2430559
Date de demande : 09/02/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

03/02/2000 : BARQUETTE COCOTTE

N° national/d'enregistrement : 3006193
Date de dépôt : 03/02/2000
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Viande, poisson, volaille et gibier, produits à base de viande, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries ; glaces comestibles, sauces, (condiments), épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences], fruits et légumes frais, aliments pour animaux.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 11
N° de la classe : 21
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : Spanghero, SAS
Numéro de SIREN : 721950046
Adresse :
0 Avenue du Dr Guilhem
11453 CASTELNAUDARY
FR

Mandataire 1 : Spanghero
Adresse :
0 Avenue du Dr Guilhem
11453 CASTELNAUDARY
FR

Bénéficiare 1 : LA LAUGARAISE VIANDES ET PLATS CUISINES

Bénéficiare 1 : OCCITANE PLATS CUISINES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-11
Date du BOPI : 17/03/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2430558
Date de demande : 09/02/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

21/12/1998 : Les marmitons Spanghero

N° national/d'enregistrement : 98766297
Date de dépôt : 21/12/1998
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/06/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre " Gallus " et gibier, produits à base de viande, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, épices, pâtisseries et confiseries ; glaces comestibles, sauces, (condiments). Fruits et légumes frais. Animaux vivants, aliments pour animaux.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : SPANGHERO SA SA
Numéro de SIREN : 721950046

Mandataire 1 : SPANGHERO SA

Bénéficiare 1 : LA LAUGARAISE VIANDES ET PLATS CUISINES

Bénéficiare 1 : OCCITANE PLATS CUISINES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 659414
Date de demande : 15/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-06
Date du BOPI : 05/02/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-23

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2376740
Date de demande : 20/06/2008
N° de BOPI : 2008-49

21/12/1998 : Les marmitons Spanghero

N° national/d'enregistrement : 98766297
Date de dépôt : 21/12/1998
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre " Gallus " et gibier, produits à base de viande, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, épices, pâtisseries et confiseries ; glaces comestibles, sauces, (condiments). Fruits et légumes frais. Animaux vivants, aliments pour animaux.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : SPANGHERO SA SA
Numéro de SIREN : 721950046

Mandataire 1 : SPANGHERO SA

Bénéficiare 1 : LA LAUGARAISE VIANDES ET PLATS CUISINES

Bénéficiare 1 : OCCITANE PLATS CUISINES

06/07/1998 : VEAU SAVEURS des Pays d'OC

N° national/d'enregistrement : 98741191
Date de dépôt : 06/07/1998
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/07/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre " Gallus " et gibier, produits à base de viande, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, épices, pâtisseries et confiseries ; glaces comestibles, sauces, (condiments). Fruits et légumes frais. Animaux vivants, aliments pour animaux.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : SPANGHERO SA SA
Numéro de SIREN : 721950046

Mandataire 1 : SPANGHERO SA

Bénéficiare 1 : LA LAURAGAISE VIANDES ET PLATS CUISINES

Bénéficiare 1 : OCCITANE PLATS CUISINES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 659414
Date de demande : 15/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-33
Date du BOPI : 14/08/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-51

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2376738
Date de demande : 20/06/2008
N° de BOPI : 2008-41

06/07/1998 : BOEUF Saveurs des Pays d'OC

N° national/d'enregistrement : 98741192
Date de dépôt : 06/07/1998
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/07/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre " Gallus " et gibier, produits à base de viande, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, épices, pâtisseries et confiseries ; glaces comestibles, sauces, (condiments). Fruits et légumes frais. Animaux vivants, aliments pour animaux.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : SPANGHERO SA SA
Numéro de SIREN : 721950046

Mandataire 1 : SPANGHERO SA

Bénéficiare 1 : LA LAURAGAISE VIANDES ET PLATS CUISINES

Bénéficiare 1 : OCCITANE PLATS CUISINES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 659414
Date de demande : 15/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-33
Date du BOPI : 14/08/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-51

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2376737
Date de demande : 20/06/2008
N° de BOPI : 2008-41

06/07/1998 : BOEUF DES TERROIRS DE FRANCE

N° national/d'enregistrement : 98741193
Date de dépôt : 06/07/1998
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/07/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre " Gallus " et gibier, produits à base de viande, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, épices, pâtisseries et confiseries ; glaces comestibles, sauces, (condiments). Fruits et légumes frais. Animaux vivants, aliments pour animaux.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : SPANGHERO SA SA
Numéro de SIREN : 721950046

Mandataire 1 : SPANGHERO SA

Bénéficiare 1 : LA LAURAGAISE VIANDES ET PLATS CUISINES

Bénéficiare 1 : OCCITANE PLATS CUISINES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 659414
Date de demande : 15/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-33
Date du BOPI : 14/08/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-51

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2376739
Date de demande : 20/06/2008
N° de BOPI : 2008-41

06/07/1998 : SPANGHERO

N° national/d'enregistrement : 98741194
Date de dépôt : 06/07/1998
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/07/2008
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre " Gallus " et gibier, produits à base de viande, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, épices, pâtisseries et confiseries ; glaces comestibles, sauces, (condiments). Fruits et légumes frais. Animaux vivants, aliments pour animaux. Restauration alimentation.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 42

Déposant 1 : S.A. SPANGHERO HOLDING,
Numéro de SIREN : 721950046

Mandataire 1 : Laurent SPANGHERO Président Directeur Général SPANGHERO S.A.

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 292277
Date de demande : 21/12/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 659414
Date de demande : 15/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-33
Date du BOPI : 14/08/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 1999-33

06/07/1998 : VEAU SAVEURS des Pays d'OC

N° national/d'enregistrement : 98741191
Date de dépôt : 06/07/1998
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre " Gallus " et gibier, produits à base de viande, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, épices, pâtisseries et confiseries ; glaces comestibles, sauces, (condiments). Fruits et légumes frais. Animaux vivants, aliments pour animaux.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : SPANGHERO SA SA
Numéro de SIREN : 721950046

Mandataire 1 : SPANGHERO SA

Bénéficiare 1 : LA LAURAGAISE VIANDES ET PLATS CUISINES

Bénéficiare 1 : OCCITANE PLATS CUISINES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 659414
Date de demande : 15/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-33
Date du BOPI : 14/08/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-51

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2376738
Date de demande : 20/06/2008
N° de BOPI : 2008-41

06/07/1998 : BOEUF Saveurs des Pays d'OC

N° national/d'enregistrement : 98741192
Date de dépôt : 06/07/1998
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre " Gallus " et gibier, produits à base de viande, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, épices, pâtisseries et confiseries ; glaces comestibles, sauces, (condiments). Fruits et légumes frais. Animaux vivants, aliments pour animaux.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : SPANGHERO SA SA
Numéro de SIREN : 721950046

Mandataire 1 : SPANGHERO SA

Bénéficiare 1 : LA LAURAGAISE VIANDES ET PLATS CUISINES

Bénéficiare 1 : OCCITANE PLATS CUISINES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 659414
Date de demande : 15/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-33
Date du BOPI : 14/08/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-51

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2376737
Date de demande : 20/06/2008
N° de BOPI : 2008-41

06/07/1998 : BOEUF DES TERROIRS DE FRANCE

N° national/d'enregistrement : 98741193
Date de dépôt : 06/07/1998
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre " Gallus " et gibier, produits à base de viande, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, épices, pâtisseries et confiseries ; glaces comestibles, sauces, (condiments). Fruits et légumes frais. Animaux vivants, aliments pour animaux.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : SPANGHERO SA SA
Numéro de SIREN : 721950046

Mandataire 1 : SPANGHERO SA

Bénéficiare 1 : LA LAURAGAISE VIANDES ET PLATS CUISINES

Bénéficiare 1 : OCCITANE PLATS CUISINES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 659414
Date de demande : 15/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-33
Date du BOPI : 14/08/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-51

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2376739
Date de demande : 20/06/2008
N° de BOPI : 2008-41

25/08/1997 : La Table de Belcastel

N° national/d'enregistrement : 97692906
Date de dépôt : 25/08/1997
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus" et gibier, produits à base de viande, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, épices, pâtisseries et confiseries; glaces comestibles, sauces (condiments) Fruits et légumes frais Animaux vivants, aliments pour animaux
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : SPANGHERO SA SA à Directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 721950046

Mandataire 1 : Jean Marc SPANGHERO SPANGHERO SA

Bénéficiare 1 : LA LAURAGAISE VIANDES ET PLATS CUISINES

Bénéficiare 1 : OCCITANE PLATS CUISINES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 659414
Date de demande : 15/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-40
Date du BOPI : 03/10/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2337377
Date de demande : 22/03/2007
N° de BOPI : 2008-14

25/08/1997 : LA TABLE DE RAYSSAC

N° national/d'enregistrement : 97692907
Date de dépôt : 25/08/1997
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus" et gibier, produits à base de viande, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, épices, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, sauces, (condiments). Fruits et légumes frais. Animaux vivants, aliments pour animaux
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : SPANGHERO SA SA à Directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 721950046

Mandataire 1 : Jean Marc SPANGHERO SPANGHERO SA

Bénéficiare 1 : LA LAURAGAISE VIANDES ET PLATS CUISINES

Bénéficiare 1 : OCCITANE PLATS CUISINES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 659414
Date de demande : 15/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-40
Date du BOPI : 03/10/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2337376
Date de demande : 22/03/2007
N° de BOPI : 2008-14

25/08/1997 : Le Marquis de Monestier

N° national/d'enregistrement : 97692908
Date de dépôt : 25/08/1997
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus" et gibier, produits à base de viande, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, épices, pâtisseries et confiseries; glaces comestibles, sauces (condiments). Fruits et légumes frais. Animaux vivants, aliments pour animaux
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : SPANGHERO SA SA à Directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 721950046

Mandataire 1 : Jean Marc SPANGHERO SPANGHERO SA

Bénéficiare 1 : LA LAURAGAISE VIANDES ET PLATS CUISINES

Bénéficiare 1 : OCCITANE PLATS CUISINES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 659414
Date de demande : 15/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-40
Date du BOPI : 03/10/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2337378
Date de demande : 22/03/2007
N° de BOPI : 2008-14

25/08/1997 : La Table de Belcastel

N° national/d'enregistrement : 97692906
Date de dépôt : 25/08/1997
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/08/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus" et gibier, produits à base de viande, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, épices, pâtisseries et confiseries; glaces comestibles, sauces (condiments) Fruits et légumes frais Animaux vivants, aliments pour animaux
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : SPANGHERO SA SA à Directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 721950046

Mandataire 1 : Jean Marc SPANGHERO SPANGHERO SA

Bénéficiare 1 : LA LAURAGAISE VIANDES ET PLATS CUISINES

Bénéficiare 1 : OCCITANE PLATS CUISINES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 659414
Date de demande : 15/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-40
Date du BOPI : 03/10/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2337377
Date de demande : 22/03/2007
N° de BOPI : 2008-14

25/08/1997 : LA TABLE DE RAYSSAC

N° national/d'enregistrement : 97692907
Date de dépôt : 25/08/1997
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/08/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus" et gibier, produits à base de viande, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, épices, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, sauces, (condiments). Fruits et légumes frais. Animaux vivants, aliments pour animaux
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : SPANGHERO SA SA à Directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 721950046

Mandataire 1 : Jean Marc SPANGHERO SPANGHERO SA

Bénéficiare 1 : LA LAURAGAISE VIANDES ET PLATS CUISINES

Bénéficiare 1 : OCCITANE PLATS CUISINES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 659414
Date de demande : 15/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-40
Date du BOPI : 03/10/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2337376
Date de demande : 22/03/2007
N° de BOPI : 2008-14

25/08/1997 : Le Marquis de Monestier

N° national/d'enregistrement : 97692908
Date de dépôt : 25/08/1997
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/08/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus" et gibier, produits à base de viande, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, épices, pâtisseries et confiseries; glaces comestibles, sauces (condiments). Fruits et légumes frais. Animaux vivants, aliments pour animaux
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : SPANGHERO SA SA à Directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 721950046

Mandataire 1 : Jean Marc SPANGHERO SPANGHERO SA

Bénéficiare 1 : LA LAURAGAISE VIANDES ET PLATS CUISINES

Bénéficiare 1 : OCCITANE PLATS CUISINES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 659414
Date de demande : 15/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-40
Date du BOPI : 03/10/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2337378
Date de demande : 22/03/2007
N° de BOPI : 2008-14

21/02/1997 : VIANDES, BOEUF, VEAU, AGNEAU, PORC, SAVEURS DES PAYS D'OC

N° national/d'enregistrement : 97665930
Date de dépôt : 21/02/1997
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 21/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus" et gibier, produits à base de viande, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, épices, pâtisseries et confiseries; glaces comestibles, sauces, (condiments). Fruits et légumes frais. Animaux vivants, aliments pour animaux
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : SPANGHERO SA SA à Directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 721950046

Mandataire 1 : Jean Marc SPANGHERO SPANGHERO SA

Bénéficiare 1 : LA LAURAGAISE VIANDES ET PLATS CUISINES

Bénéficiare 1 : OCCITANE PLATS CUISINES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 659414
Date de demande : 15/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2334964
Date de demande : 22/02/2007
N° de BOPI : 2008-09

21/02/1997 : VIANDES, BOEUF, VEAU, AGNEAU, PORC, SAVEURS DES PAYS D'OC

N° national/d'enregistrement : 97665930
Date de dépôt : 21/02/1997
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 21/02/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus" et gibier, produits à base de viande, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, épices, pâtisseries et confiseries; glaces comestibles, sauces, (condiments). Fruits et légumes frais. Animaux vivants, aliments pour animaux
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : SPANGHERO SA SA à Directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 721950046

Mandataire 1 : Jean Marc SPANGHERO SPANGHERO SA

Bénéficiare 1 : LA LAURAGAISE VIANDES ET PLATS CUISINES

Bénéficiare 1 : OCCITANE PLATS CUISINES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 659414
Date de demande : 15/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2334964
Date de demande : 22/02/2007
N° de BOPI : 2008-09

27/09/1996 : Buf des, du Pays d'Oc

N° national/d'enregistrement : 96643974
Date de dépôt : 27/09/1996
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/09/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus" et gibier, produits à base de viande, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, épices, pâtisseries et confiseries; glaces comestibles, sauces (condiments). Fruits et légumes frais. Animaux vivants, aliments pour animaux
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : SPANGHERO SA SA à Directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 721950046

Mandataire 1 : Jean Marc SPANGHERO SPANGHERO SA

Bénéficiare 1 : LA LAUGARAISE VIANDES ET PLATS CUISINES

Bénéficiare 1 : OCCITANE PLATS CUISINES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 659414
Date de demande : 15/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-45
Date du BOPI : 08/11/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-11

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2318916
Date de demande : 06/07/2006
N° de BOPI : 2007-30

27/09/1996 : Buf des, du Pays d'Oc

N° national/d'enregistrement : 96643974
Date de dépôt : 27/09/1996
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/09/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus" et gibier, produits à base de viande, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, épices, pâtisseries et confiseries; glaces comestibles, sauces (condiments). Fruits et légumes frais. Animaux vivants, aliments pour animaux
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : SPANGHERO SA SA à Directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 721950046

Mandataire 1 : Jean Marc SPANGHERO SPANGHERO SA

Bénéficiare 1 : LA LAUGARAISE VIANDES ET PLATS CUISINES

Bénéficiare 1 : OCCITANE PLATS CUISINES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 659414
Date de demande : 15/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-45
Date du BOPI : 08/11/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-11

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2318916
Date de demande : 06/07/2006
N° de BOPI : 2007-30

29/04/1996 : Les Saveurs du Sud Ouest

N° national/d'enregistrement : 96623842
Date de dépôt : 29/04/1996
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/04/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS") et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments), épices; glaces à rafraîchir.Restauration (alimentation)
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 43

Déposant 1 : SPANGHERO SA SA à Directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 721950046

Mandataire 1 : Jean-Marc SPANGHERO SPANGHERO SA

Bénéficiare 1 : LA LAURAGAISE VIANDES ET PLATS CUISINES

Bénéficiare 1 : OCCITANE PLATS CUISINES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 659414
Date de demande : 15/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-23
Date du BOPI : 07/06/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2310633
Date de demande : 21/03/2006
N° de BOPI : 2007-10

29/04/1996 : CHIPO-BACON

N° national/d'enregistrement : 96623843
Date de dépôt : 29/04/1996
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/04/2006
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz.Pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; sauces (condiments), épices.Fruits et légumes frais.Animaux vivants, aliments pour les animaux
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : S A SPANGHERO HOLDING ,
Numéro de SIREN : 721950046

Mandataire 1 : Laurent SPANGHERO Président Directeur Général

21/03/1996 : LES OCCITANES

N° national/d'enregistrement : 96618079
Date de dépôt : 21/03/1996
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 21/03/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, produits de charcuterie, poisson, volaille et gibier ; extrait de viandes.Café, thé, cacao, sucre.Animaux vivants, aliments pour animaux
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : SPANGHERO SA SA à Directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 721950046

Mandataire 1 : Jean-Marc SPANGHERO SPANGHERO SA

Bénéficiare 1 : LA LAURAGAISE VIANDES ET PLATS CUISINES

Bénéficiare 1 : OCCITANE PLATS CUISINES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 659414
Date de demande : 15/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-18
Date du BOPI : 03/05/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-36

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2310632
Date de demande : 21/03/2006
N° de BOPI : 2007-10

21/07/1995 : BOEUF DES TERROIRS DE FRANCE

N° national/d'enregistrement : 95582527
Date de dépôt : 21/07/1995
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/07/2008
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, épices, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, sauces (condiments) Fruits et légumes frais. Animaux vivants. Aliments pour animaux.
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : SA SPANGHERO HOLDING,
Numéro de SIREN : 721950046

Mandataire 1 : LAURENT SPANGHERO PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL SPANGHERO SA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 292277
Date de demande : 21/12/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 659414
Date de demande : 15/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-35
Date du BOPI : 01/09/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-47

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2121239
Date de demande : 06/07/1998
N° de BOPI : 1998-51

21/07/1995 : AGNEAU DU PAYS D'OC DE TRADITION FRANCAISE

N° national/d'enregistrement : 95582528
Date de dépôt : 21/07/1995
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 21/07/2005
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Poisson, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz. Pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sauces (condiments) ; épices. Fruits et légumes frais. Aliments pour les animaux.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : SOCIETE SPANGHERO VIANDES (Société Anonyme),
Numéro de SIREN : 721950046

Mandataire 1 : Laurent SPANGHERO Président Directeur Général SPANGHERO VIANDES

08/09/1992 : SPANGHERO

N° national/d'enregistrement : 92433297
Date de dépôt : 08/09/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/07/2008
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :
Commentaire : Renouvellement effectué en même temps qu'un nouveau dépôt de la même marque sous une forme modifiée ou pour d'autre produits et services : 98 741 194.(BOPI 1999-23)

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles

Déposant 1 : SA SPANGHERO HOLDING,
Numéro de SIREN : 721950046

Mandataire 1 : Laurent SPANGHERO Président Directeur Général SPANGHERO SA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 292277
Date de demande : 21/12/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 659414
Date de demande : 15/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-37
Date du BOPI : 23/10/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 1999-23

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2121240
Date de demande : 06/07/1998
N° de BOPI : 1998-44

Publications au Bodacc :

04/03/2014 : Avis de dépôt

Annonce N°1383
NOJO : BXA14056001018W
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Identifiant client : 110180117

Avis de dépôt du 18 février 2014
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 721 950 046
Dénomination : SPANGHERO Sas
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/07/2013 : Extrait de jugement

Annonce N°982
NOJO : BXA13193001271L
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Identifiant client : 110175570

Extrait de jugement du 5 juillet 2013
Nature : Jugement arrêtant un plan de cession
Complément :
Jugement arrêtant le plan de cession.

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 721 950 046
Dénomination : SPANGHERO Sas
Forme juridique : Société par actions simplifiée

13/06/2013 : Modifications générales

Annonce N°151
NOJO : BXB13157001435O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Fusion - L236-1 à compter du 31/01/2013 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : SPANGHERO Sas, Société par actions simplifiée (SAS), ZI d'En Tourre 11400 CASTELNAUDARY (RCS CARCASSONNE (1101) 721 950 046) SOCIETE NOUVELLE SPANGHERO TRAITEUR, Société à responsabilité limitée (SARL), Zone Industrielle d'En Tourre 11400 CASTELNAUDARY (RCS CARCASSONNE (1101) 401 954 334)

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 721 950 046
Dénomination : SPANGHERO Sas
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2757157 EUR

04/06/2013 : Jugement prononçant

Annonce N°1342
NOJO : BXA13148001546T
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Identifiant client : 110174379

Jugement prononçant du 19 avril 2013
Nature : Jugement de conversion en liquidation judiciaire de la procédure de sauvegarde
Complément :
Jugement mettant fin à la procédure de sauvegarde et prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 19 AVRIL 2013 et désignant liquidateur Selarl Pierre Henri Frontil Représentée Par Me Pierre-Henri Frontil 2, place Victor Basch - 11000 Carcassonne .

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 721 950 046
Dénomination : SPANGHERO Sas
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/03/2013 : Jugement d'ouverture

Annonce N°783
NOJO : BXA13067001330A
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Identifiant client : 110173678

Jugement d'ouverture du 27 février 2013
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Me Christian Caviglioli 10, rue Alsace-lorraine - 31000 Toulouse avec les pouvoirs : , mandataire judiciaire Selarl Pierre Henri Frontil Représentée Par Me Pierre-Henri Frontil 2, place Victor Basch - 11000 Carcassonne . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 721 950 046
Dénomination : SPANGHERO Sas
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1344
NOJO : BXC130530007746
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 721 950 046
Dénomination : SPANGHERO SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/02/2013 : Modifications générales

Annonce N°244
NOJO : BXB130520030437
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 721 950 046
Dénomination : SPANGHERO Sas
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2757157 EUR

18/12/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°64
NOJO : BXA12346001096F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 31/01/2013
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Avis de projet de fusion par voie d'absorption de la société nouvelle spanghero traiteur par la société spanghero sas, sans aucune augmentation de capital. Montant prévu de la prime de fusion : 2.089 euros. Réalisation de la fusion fixée au 31 janvier 2013.

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 721 950 046
Dénomination : SPANGHERO SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 4379305 EUR

25/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1232
NOJO : BXC11284018560Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 721 950 046
Dénomination : SPANGHERO SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
zi d'En Tourre
11400 Castelnaudary

08/05/2011 : Modifications générales

Annonce N°183
NOJO : BXB111220003178
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 721 950 046
Dénomination : SPANGHERO SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LUR BERRI (SK) représenté par AGUERRE BARTHELEMY Administrateur : AGUERRE BARTHELEMY Administrateur : BORDEAUX VIANDES (SACA) représenté par DELRIEUX Christian Administrateur : URRUTIAGUER Sauveur Administrateur : MINVIELLE Bernard Administrateur : BAILE Marie, Gratien Administrateur : IDIART MICHEL Administrateur : AYCAGUER Roger Administrateur : LABORDE Franck Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PERES SARL (SARL) Co-commissaire aux comptes titulaire : AUDIT ALBOUY ASSOCIES (SA) Administrateur : BIDONDO Patrick Commissaire aux comptes suppléant : CABINET DIDIER DELHOMME Co-commissaire aux comptes suppléant : GEC CONSEILS (SARL)
Montant du capital : 4379305 EUR

26/09/2010 : Modifications générales

Annonce N°129
NOJO : BXB102630001179
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, le capital

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 721 950 046
Dénomination : SPANGHERO SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : AGUERRE BARTHELEMY Administrateur : BORDEAUX VIANDES (SACA) représenté par DELRIEUX Christian Administrateur : URRUTIAGUER Sauveur Administrateur : MINVIELLE Bernard Administrateur : BAILE Marie, Gratien Administrateur : IDIART MICHEL Administrateur : AYCAGUER Roger Administrateur : LABORDE Franck Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PERES SARL (SARL) Co-commissaire aux comptes titulaire : AUDIT ALBOUY ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : CABINET DIDIER DELHOMME Co-commissaire aux comptes suppléant : GEC CONSEILS (SARL)
Montant du capital : 5218334 EUR

17/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1072
NOJO : BXC10232014166G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 721 950 046
Dénomination : SPANGHERO SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
zi d'En Tourre
11400 Castelnaudary

15/01/2010 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°158
NOJO : BXA10006002263L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/09/2009
Publication légale : L'Aude corbières Minervois, le 26/11/2009
Oppositions : Fidal 9, rue Charles Peguy Grazailles 11000 Carcassonne

Numéro d'identification : RCS Rodez 352 554 661
Dénomination : ARCADIE SUD OUEST
Forme juridique : Société anonyme

Etablissement complémentaire :
Activité : négoce de porcs et/ou de carcasses de porcs
Origine des fonds : acquis par achat au prix stipulé de 55000 Euros.

Adresse :
avenue du Docteur Guilhem
Zone Industrielle d'En Tourre
11400 Castelnaudary

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Carcassonne 721 950 046
Dénomination : SPANGHERO SAS

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Carcassonne 721 950 046
Dénomination : SPANGHERO SAS

02/12/2009 : Modifications générales

Annonce N°359
NOJO : BXB09328000513W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 721 950 046
Dénomination : SPANGHERO SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : AGUERRE BARTHELEMY Administrateur : BORDEAUX VIANDES (SACA) représenté par DELRIEUX Christian Administrateur : URRUTIAGUER Sauveur Administrateur : MINVIELLE Bernard Administrateur : BAILE Marie Gratien Administrateur : IDIART MICHEL Administrateur : AYCAGUER Roger Administrateur : LABORDE Franck Commissaire aux comptes : SOCIETE HUC-HARTMEYER (SA) représenté par HUC Jean-Louis Commissaire aux comptes : SOCIETE EXCO-FIDUCIAIRE DU SUD-OUEST (SA) représenté par FERRANDO Jean-Marie Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE SA LOZANO EXPERTISE ET AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : JOUVE Pierre Co-commissaire aux comptes titulaire : AUDIT ALBOUY ASSOCIES (SA) Co-commissaire aux comptes suppléant : GEC CONSEILS (SARL)

27/09/2009 : Modifications générales

Annonce N°126
NOJO : BXB092640003746
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Mise en location-gérance d'une branche d'activité

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 721 950 046
Dénomination : SPANGHERO SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Etablissement principal :
Adresse :
Zone Industrielle d'En Tourre
11400 Castelnaudary

27/09/2009 : Modifications générales

Annonce N°127
NOJO : BXB092640003758
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Mise en location-gérance d'une branche d'activité

27/09/2009 : Modifications générales

Annonce N°128
NOJO : BXB09264000376A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Date de commencement d'activité : 01/05/2009
Descriptif : Mise en activité de la société sur prise en location-gérance

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 512 163 635
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'ABATTOIR DECASTELNAUDARY EN ABRÉGÉ SEAC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Etablissement principal :
Adresse :
Zone Industrielle d'En Tourre
11400 Castelnaudary

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Carcassonne 721 950 046
Dénomination : SPANGHERO SAS

03/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°80
NOJO : BXB081770086190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la dénomination, la forme juridique

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 721 950 046
Dénomination : SPANGHERO SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : AGUERRE BARTHELEMY.
Administrateur : BORDEAUX VIANDES (SACA) représenté par DELRIEUX Christian.
Administrateur : URRUTIAGUER Sauveur.
Administrateur : MINVIELLE Bernard.
Administrateur : BAILE Marie Gratien.
Administrateur : IDIART MICHEL.
Administrateur : AYCAGUER Roger.
Administrateur : LABORDE Franck.
Commissaire aux comptes : SOCIETE HUC-HARTMEYER (SA) représenté par HUC Jean-Louis.
Commissaire aux comptes : SOCIETE EXCO-FIDUCIAIRE DU SUD-OUEST (SA) représenté par FERRANDO Jean-Marie.
Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE SA LOZANO EXPERTISE ET AUDIT.
Commissaire aux comptes suppléant : JOUVE Pierre.

27/05/2009 : Modifications générales

Annonce N°78
NOJO : BXB08140002886I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, le capital

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 721 950 046
Dénomination : SPANGHERO SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Administration :
Président et membre du conseil de surveillance : AGUERRE BARTHELEMY.
Président et membre du directoire : GEMIN OLIVIER.
Membre du Conseil de Surveillance : BORDEAUX VIANDES (SACA) représenté par DELRIEUX Christian.
Membre du Directoire : VARIGAS PIERRE.
Membre du Conseil de Surveillance : URRUTIAGUER Sauveur.
Membre du Conseil de Surveillance : MINVIELLE Bernard.
Membre du Conseil de Surveillance : BAILE Gratien.
Commissaire aux comptes : SOCIETE HUC-HARTMEYER (SA) représenté par HUC Jean-Louis.
Commissaire aux comptes : SOCIETE EXCO-FIDUCIAIRE DU SUD-OUEST (SA) représenté par FERRANDO Jean-Marie.
Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE SA LOZANO EXPERTISE ET AUDIT.
Commissaire aux comptes suppléant : JOUVE Pierre.

Montant du capital : 5207334 EUR

13/05/2009 : Modifications générales

Annonce N°277
NOJO : BXB081260043208
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 721 950 046
Dénomination : SPANGHERO SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Administration :
Président et membre du conseil de surveillance : AGUERRE BARTHELEMY.
Président et membre du directoire : GEMIN OLIVIER.
Membre du Conseil de Surveillance : GROUPE COOPERATIF OCCITAN (SK) représenté par LAMISSE FRANCIS.
Membre du Conseil de Surveillance : BORDEAUX VIANDES (SACA) représenté par DELRIEUX Christian.
Membre du Conseil de Surveillance : SOFICAL (SAS) représenté par GLEIZES Jean-François.
Membre du Conseil de Surveillance : SPANGHERO Guy.
Membre du Directoire : VARIGAS PIERRE.
Membre du Conseil de Surveillance : SPANGHERO Claude.
Commissaire aux comptes : SOCIETE HUC-HARTMEYER (SA) représenté par HUC Jean-Louis.
Commissaire aux comptes : SOCIETE EXCO-FIDUCIAIRE DU SUD-OUEST (SA) représenté par FERRANDO Jean-Marie.
Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE SA LOZANO EXPERTISE ET AUDIT.
Commissaire aux comptes suppléant : JOUVE Pierre.

12/11/2008 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°211
NOJO : BXA083110018003
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/11/2008
Publication légale : Libération, le 09/10/2008
Oppositions : Fidal 9, rue Charles Peguy Grazailles 11000 Carcassonne

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 352 554 661
Dénomination : ARCADIE SUD OUEST
Forme juridique : Société anonyme

Etablissement secondaire :
Activité : Négoce d'animaux vivants ou de carcasses de boeuf veau et agneau
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 300000 Euros.

Adresse :
zi d'En Tourre
avenue du Docteur Guilhem
11400 Castelnaudary

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Carcassonne 721 950 046
Dénomination : SPANGHERO SA

12/11/2008 : Modifications générales

Annonce N°816
NOJO : BXB08310000848L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, le capital

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 721 950 046
Dénomination : SPANGHERO SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Administration :
Président du Conseil de Surveillance : SPANGHERO Laurent.
Membre du Conseil de Surveillance : GROUPE COOPERATIF OCCITAN (SK) représenté par LAMISSE FRANCIS.
Membre du Conseil de Surveillance : BORDEAUX VIANDES (SA) représenté par AGUERRE Barthélemy.
Membre du Conseil de Surveillance : SOFICAL (SAS) représenté par GLEIZES Jean-François.
Membre du Conseil de Surveillance : SPANGHERO Guy.
Commissaire aux comptes : SOCIETE HUC-HARTMEYER (SA) représenté par HUC Jean-Louis.
Commissaire aux comptes : SOCIETE EXCO-FIDUCIAIRE DU SUD-OUEST (SA) représenté par FERRANDO Jean-Marie.
Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE SA LOZANO EXPERTISE ET AUDIT.
Commissaire aux comptes suppléant : JOUVE Pierre.
Membre du Conseil de Surveillance : SPANGHERO Claude.
Membre du Directoire : SPANGHERO David.
Président du Directoire : SPANGHERO Jean-Marc.

Montant du capital : 2927085 EUR

11/11/2008 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°212
NOJO : BXA08309002445X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/11/2008
Publication légale : Les échos judiciaires girondins, le 24/10/2008
Oppositions : Au Mandataire CABINET FIDAL 19 Avenue du Président JF Kennedy 33700 MERIGNAC pour la validité et pour la correspondance
Descriptif : Etablissement secondaire/complémentaire acquis par achat au prix stipulé de 1500000 Euros.

Etablissemennt complémentaire :
Activité : fabrication de produits élaborés à partir de viandes.
Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce

Adresse :
Zone Industrielle de Couvertaire
33450 Saint-Loubes

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 721 950 046
Dénomination : SPANGHERO SA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Zone Industrielle d'En Tourre
11400 Castelnaudary

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 347 889 669
Dénomination : BORDEAUX VIANDES

25/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1260
NOJO : BXC08294002255X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 721 950 046
Dénomination : SPANGHERO SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Adresse :
zi d'En Tourre
11400 Castelnaudary

Historique de l'unité légale :

06/05/2009 : dénomination, catégorie juridique

Dénomination : SPANGHERO SAS
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/05/2009 : activité principale

Activité principale : Préparation industrielle de produits à base de viande (NAFRev2 : 10.13A)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Transformation et conservation de la viande de boucherie (NAFRev2 : 10.11Z)

01/01/2005 : activité principale

Activité principale : Production de viandes de boucherie (NAFRev1 : 15.1A)

25/12/2003 : catégorie juridique, activité principale

Catégorie juridique : SA à directoire (s.a.i.)
Activité principale : Préparation industrielle de produits à base de viandes (NAFRev1 : 15.1E)

01/01/2002 : dénomination

Dénomination : SA SPANGHERO

25/12/2001 : activité principale

Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)

01/01/1989 : dénomination

Dénomination : SA SPANGHERO HOLDING

Représentants légaux :

15/02/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Type : Personne Morale

Nom : LUR BERRI
Siren : 782369409
Forme juridique : Société coopérative
Qualité : Président

Adresse :
route DE SAUVETERRE
64120 Aïcirits Camou Suhast
FRANCE

Représentant permanent

Nom : AGUERRE Barthelemy
Né le 17/05/1955 à LUXE (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
MAISON KALITA
64120 Luxe Sumberraute
FRANCE

15/02/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Type : Personne Physique

Nom : AGUERRE Barthelemy
Né le 17/05/1955 à LUXE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
MAISON KALITA
64120 Luxe Sumberraute
FRANCE

15/02/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Type : Personne Morale

Nom : BORDEAUX VIANDES
Siren : 347889669
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Administrateur

Adresse :
ZI de Couvertaire
33450 Saint-Loubès
FRANCE

Représentant permanent

Nom : DELRIEUX Christian
Né le 19/10/1947 à Bétaille (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Ségala
46110 Bétaille
FRANCE

15/02/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Type : Personne Physique

Nom : URRUTIAGUER Sauveur
Né le 27/12/1959 à Saint-Palais (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Nahabreta
64120 Saint-Palais
FRANCE

15/02/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Type : Personne Physique

Nom : MINVIELLE Bernard
Né le 24/10/1960 à Carresse-Cassaber (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
64270 Carresse-Cassaber
FRANCE

15/02/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Type : Personne Physique

Nom : BAILE Marie Gratien
Né le 24/05/1956 à Saint-Palais (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Chiloa
64120 Arberats Sillegue
FRANCE

15/02/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Type : Personne Physique

Nom : IDIART Michel
Né le 10/04/1965 à ST (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
BIDARTIA
64220 Lasse
FRANCE

15/02/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Type : Personne Physique

Nom : AYCAGUER Roger
Né le 18/12/1945 à Domezain-Berraute (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Maison Bolchinia
64120 Domezain-Berraute
FRANCE

15/02/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Type : Personne Physique

Nom : LABORDE Franck
Né le 09/10/1969 à Monein (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Prechacq
64190 Navarrenx
FRANCE

15/02/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Type : Personne Morale

Nom : CABINET PERES SARL
Siren : 483231494
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
57 avenue du 18 Eme Ri
64000 Pau
FRANCE

15/02/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT ALBOUY ASSOCIES
Siren : 427280326
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
9 rue CAMILLE DOULS
12000 Rodez
FRANCE

15/02/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Type : Personne Physique

Nom : BIDONDO Patrick
Né le 14/06/1963 à Saint-Jean (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Maison Borda
64120 Gabat
FRANCE

15/02/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Type : Personne Morale

Nom : CABINET DIDIER DELHOMME
Siren : 379667702
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
43 rue du Moulin-rouge
33200 Bordeaux
FRANCE

15/02/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Type : Personne Morale

Nom : GEC CONSEILS
Siren : 418696589
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9 rue CAMILLE DOULS
12000 Rodez
FRANCE

Dépôts des actes :

13/03/2013 : Déclaration de conformité

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°1010 déposé le 29/05/2013
Etat : Déposé
Décision : fusion sté SPANGHERO SAS / STE NOUVELLE SPANGHERO TRAITEUR

31/01/2013 : Décision(s) du président

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°1010 déposé le 29/05/2013
Etat : Déposé
Décision : fusion

31/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°321 déposé le 11/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

31/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°321 déposé le 11/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

31/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°321 déposé le 11/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

31/12/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°321 déposé le 11/02/2013
Etat : Déposé

17/12/2012 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°321 déposé le 11/02/2013
Etat : Déposé

14/12/2012 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°321 déposé le 11/02/2013
Etat : Déposé

23/11/2012 : Projet de traité de fusion

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°2197 déposé le 07/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Fusion par la société SPANGHERO SAS de la société NOUVELLE SPANGHERO TRAITEUR

20/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°344 déposé le 09/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

15/10/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°823 déposé le 20/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

15/10/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°823 déposé le 20/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

15/10/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°823 déposé le 20/04/2011
Etat : Déposé
Décision : changement de président et d'administrateur

15/06/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°1436 déposé le 10/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

11/05/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°1436 déposé le 10/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

25/02/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°553 déposé le 06/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

24/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°1887 déposé le 17/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

06/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°1007 déposé le 17/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de spanghero sas

06/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°1007 déposé le 17/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Transformation en sté par actions simplifiée

06/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°1007 déposé le 17/06/2009
Etat : Déposé
Décision : modification de l'administration de la société

08/04/2009 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°764 déposé le 30/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

08/04/2009 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°764 déposé le 30/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil de surveillance

08/04/2009 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°764 déposé le 30/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du directoire

08/04/2009 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°764 déposé le 30/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

08/04/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°798 déposé le 12/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

08/04/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°798 déposé le 12/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

06/10/2008 : Procès-verbal du directoire

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°1773 déposé le 31/10/2008
Etat : Déposé
Décision : concrétisation de l'augmentation du capital

26/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°1709 déposé le 21/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

26/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°1709 déposé le 21/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

25/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°1551 déposé le 29/09/2008
Etat : Déposé
Décision : changement de représentant permanent du groupe coopératif occitan

30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°1475 déposé le 19/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

31/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°781 déposé le 21/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE Apport-fusion Modification du directoire - conseil de surveillance

31/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

12/12/2002 : Acte sous seing privé

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°2092 déposé le 16/12/2002
Etat : Déposé
Décision : AVENANT AU TRAITE DE FUSION DU 29.11.2002

29/11/2002 : Acte sous seing privé

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°1996 déposé le 29/11/2002
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION SPANGHERO SA/ SPANGHERO VIANDES ET SPANGHERO PLATS CUISINES

29/07/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°1571 déposé le 10/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

N.C : Déclaration de conformité

N.C : Statuts mis à jour

N.C : Rapport du commissaire aux apports

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°1475 déposé le 19/08/2004
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°1773 déposé le 31/10/2008
Etat : Déposé
Décision : suite du dépôt 2008 A 1709 du 21.10.2008

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°798 déposé le 12/05/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°1007 déposé le 17/06/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°1436 déposé le 10/09/2010
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°823 déposé le 20/04/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°344 déposé le 09/02/2012
Etat : Déposé

Etablissements :

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1986B00347
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
Zone Industrielle Montmartin
69960 Corbas
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1985
Activité : Négoce et découpe de viandes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
ZI d'En Tourre
11400 Castelnaudary
FRANCE
Nom commercial : SPANGHERO - MAISON SPANGHERO - SVSA
Enseigne : SPANGHERO - MAISON SPANGHERO - SVSA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/06/1972
Activité : La commercialisation après transformation mise en condition et préparation de toutes catégories de viandes,la conserverie, boîtage, activité de stockage et exploitation et location d'entrepôts frigorifiques - toutes les opérations de traitement des produits alimentaires, fabrication et commercialisation plats cuisines
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Mise en location-gérance du fonds

15/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Loudes
11400 Castelnaudary
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2002
Activité : Préparation viandés, charcuterie
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion absorption de SA SPANGHERO VIANDES (B 349 074 526 - récédent propriétair - PANGHERO VIANDE
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ABATTOIR-Z.I.D'En Tourre-La Croix avenue Docteur Guilhem
11400 Castelnaudary
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2005
Activité : Abattage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
E.F.L. - 2 rue Henri Becquerel
11400 Castelnaudary
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2005
Activité : Stockage Viandés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/01/2002 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1974B00031
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
42 bis Rue Pasteur
09300 Lavelanet
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/05/1974
Activité : BOUCHERIE CHARCUTERIE
Origine du fonds : Achat
ONDS ACQUIS PAR ACHAT AU PRIX DE 45.000 F PRECEDENT PROPRIETAIRE : MR POUYTES ROBERT RCS 70 A 21 INSERTION : LA GAZETTE ARIEGEOISE OPPOSITIONS : ME LEDERAC, NOTAIRE A PAMIER - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

15/02/2016 : Ajout

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Numéro unique d’observation : 52
Date d’ajout de l’observation : 20/02/1996
Texte de l'observation : L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 21.12.95 A APPROUVE LE TRAITE D'APPORT PARTIEL PAR LA SOCIETE APPORTEUSE (ENTREPOPTS FRIGORIFIQUES DU LAURAGAIS ]CONCERNANT LA BRANCHE COMPLETE ET AUTONOME D'ACTIVITE DE STOCKA- GE ET TOUTES OPERATIONS INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES SE RAPPORTANT A L'EXPLOITATION ET A LA LOCATIOON D'ENTREPOTS FRIGORIFIQUES ETC... REPRESENTANT UN APPORT NET DE 2.950.814 FRS.EN CONSEQUENCE LE CAPITAL EST AUGMENTE DE LA SOMME DE 2.950.814 FRS POUR ETRE AINSI PORTE DE 11.396.447 F A 14.347.261 FRS LE CAPITAL SOCIAL EST AUGEMNTE D'UNE NOUVELLE SOMME DE 2.751.466 NFRS POUR ETRE PORTE A 17.098.727 FRS. (DE CONVENTION EXPRESSE ENTRE LES PARTIES,SONT EXCLUS DE L'APPORT PARTIEL D'ACTIF LA PRISE DE PARTICIPATION DE TITRES DIRECTE OU INDIRECTE DANS TOUTES SOCIETES,LA DETENTION ET LA GESTION DE TITRES ET LES EMPRUNTS Y AFFERENTS. CETTE ACTIVITE SERA EXERCEE A CASTELNAUDARY-ZI-2 RUE BECQUEREL.

15/02/2016 : Ajout

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 24
Date d’ajout de l’observation : 30/01/1997
Texte de l'observation : L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 30.12.96 A APPORUVE L'APPORT PARTIEL D'ACTIF FAIT A LA SOCIETE SPANGHERO VIANDES,RELATIF A L'ACTIVITE DE STOCKAGE,EXPLOITATION ET LOCATION D'ENTREPORTS FRIGORIFIQUES EXPLOITE A CASTELNAUDARY-ZI D 'EN TOURRE-2 RUE BECQUEREL. APPORT NET EVALUE A LA SOMME DE 3.254.592 FRS.

15/02/2016 : Ajout

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 88
Numéro unique d’observation : 1040
Date d’ajout de l’observation : 06/04/2010
Texte de l'observation : Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 25/02/2010

15/02/2016 : Ajout

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 98
Numéro unique d’observation : 744
Date d’ajout de l’observation : 27/02/2013
Texte de l'observation : (Ouverture d'une procédure de) Sauvegarde EN DATE DU 27/02/2013, LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE A PRONONCE L'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE SAUVEGARDE SUR SPANGHERO Sas (SAS) SOUS LE NUMERO 41013032, ET A DESIGNE : JUGE COMMISSAIRE PASCAL CHAVERNAC, JUGE COMMISSAIRE SUPPLEANT MICHEL BOSTVIRONNOIS, Administrateur judiciaire : ME CHRISTIAN CAVIGLIOLI - 10, rue ALSACE LORRAINE - 31000 Toulouse, AVEC POUR MISSION DE tous les pouvoirs qui lui sont conferes par la loi, MANDATAIRE JUDICIAIRE SELARL PIERRE HENRI FRONTIL représentée par ME Pierre Henri FRONTIL - 2, PLACE VICTOR BASCH - 11000 CARCASSONNE ET A OUVERT UNE PERIODE D'OBSERVATION POUR UNE DUREE DE 6 mois Date d'effet : 27/02/2013

15/02/2016 : Ajout

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 100
Numéro unique d’observation : 1304
Date d’ajout de l’observation : 19/04/2013
Texte de l'observation : Jugement de liquidation judiciaire en cours de procédure EN DATE DU 19/04/2013, LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE A PRONONCE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE AU COURS DE LA SAUVEGARDE DE SPANGHERO Sas (SAS), A DESIGNE : Liquidateur : SELARL PIERRE HENRI FRONTIL représentée par ME Pierre Henri FRONTIL - 2, PLACE VICTOR BASCH - 11000 CARCASSONNE A FIXE AU 19/04/2013 LA DATE DE CESSATION DES PAIEMENTS CE JUGEMENT A AUTORISE LA POURSUITE DE L'ACTIVITE JUSQU'AU 19 JUILLET 2013 Mandataire Judiciaire : ME CAVIGLIOLI de la SCP CAVIGLIOLI BARON FOURQUIE - 10 rue ALSACE LORRAINE - 31000 TOULOUSE Date d'effet : 19/04/2013

15/02/2016 : Ajout

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 102
Numéro unique d’observation : 1744
Date d’ajout de l’observation : 29/05/2013
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 31/01/2013 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : société absorbante : SPANGHERO Sas, Société par actions simplifiée (SAS), ZI d'En Tourre 11400 CASTELNAUDARY (RCS CARCASSONNE (1101) 721 950 046) société absorbée SOCIETE NOUVELLE SPANGHERO TRAITEUR, Société à responsabilité limitée (SARL), Zone Industrielle d'En Tourre 11400 CASTELNAUDARY (RCS CARCASSONNE (1101) 401 954 334) fusion sans modification pour la société absorbante jal : le petit journal aude du 07.03.2013

15/02/2016 : Ajout

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 104
Numéro unique d’observation : 2117
Date d’ajout de l’observation : 05/07/2013
Texte de l'observation : Adoption d'un plan de cession en RJ ou LJ PAR JUGEMENT EN DATE DU 05/07/2013, LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE A ARRETE UN PLAN DE CESSION AU PROFIT DE MR LAURENT SPANGHERO SUR LA PROCEDURE SPANGHERO Sas (SAS), ET MAINTIENT EN QUALITE DE ADMINISTRATEUR JUDICIAIRE / ME CHRISTIAN CAVIGLIOLI - EN QUALITE DE MANDATAIRE LIQUIDATEUR : ME PIERRE HENRI FRONTIL - DESIGNE LA SELARL AUXILIA JURIS HUISSIERS DE JUSTICE A CARCASSONNE POUR PROCEDER A L'INVENTAIRE CONTRADICTOIRE DES STOCKS REPRIS Date d'effet : 05/07/2013

15/02/2016 : Ajout

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LES TRIBUNAUX DE COMMERCE DE LIMOUX ET DE CASTELNAUDARY ONT ETE RATTACHES AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE PAR LE DECRET NUMERO 99-659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1ER JANVIER 2000 - CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE SIRET = 721 950 046 00012 APE = 1013 A

01/01/2002 : Ajout

Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : Cessation d'activité en date du 23/11/1995

01/01/2002 : Ajout

Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 11/07/1974
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : SOCIETE INSCRITE A TITRE PRINCIPAL AU RCS DE CASTELNAUDARY SOUS LE N° 72 B 4 A COMPTER DU 01.02.93 : SUPPRESSION DE L'ETABLISSEMENT SIS A "SAOUZINQUET" 09140 ERCE, EXPLOITE EN LOCATION-GERANCE REPRIS PAR LE PROPRIETAIRE "ARIEGE GASTRONOMIE PRODUCTION ETUDES" RCS FOIX B 344 794 490 LE 23/11/95 : MENTION D'OFFICE DE CESSATION TOTALE D'ACTIVITE (ART.40 DU DECRET 84-406 DU 30/05/84)

01/01/2002 : Ajout

Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en EUROS : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001

Personnes morales :

04/05/2017 : SPANGHERO SA

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/02/1986

Economie sociale et solidaire : Non

15/02/2016 : SPANGHERO Sas

Greffe : Carcassonne (1101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/02/2000
Date à laquelle la personne commence son activité : 18/06/1972

Type de capital : Fixe
Capital : 2757157.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 71 années

01/01/2002 : SPANGHERO SA

Greffe : Foix (0901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/07/1974
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 30/05/1974
Date à laquelle la personne a cessé son activité : 23/11/1995

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°216 déposé le 12/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°1880 déposé le 26/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°1399 déposé le 10/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°2053 déposé le 19/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°1294 déposé le 30/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°751 déposé le 29/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°869 déposé le 13/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°2205 déposé le 27/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°781 déposé le 15/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°175 déposé le 13/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°901 déposé le 05/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B01318
Dépôt : N°852 déposé le 28/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

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