SPC GROUP - RILLIEUX-LA-PAPE

Informations de l'établissement :

Date de création : 05/03/2018

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 79877445100024 / Siren : 798774451 / NIC : 00024

N° de TVA : FR 57 798774451

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

26 : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques

Cette division comprend la fabrication d’ordinateurs, d’équipements informatiques périphériques, d’équipements de communication et de produits électroniques similaires, ainsi que la fabrication de composants pour ces pro- duits. Les processus de fabrication de cette division sont caractérisés par la conception et l’utilisation de circuits intégrés et l’application des technologies de la miniaturisation. Cette division comprend également la fabrication de produits électroniques grand public, d’instruments de me- sure de contrôle et de navigation, d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements électromédicaux et élec- trothérapeutiques, d’équipements et d’instruments optiques, ainsi que la fabrication de supports magnétiques et optiques.

26.5 : Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation ; horlogerie

Ce groupe comprend la fabrication d’instruments de mesure, de contrôle et de navigation pour divers usages industriels et non industriels, y compris les appareils de mesure du temps, tels que les montres et horloges et les appareils similaires.

26.51 : Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation

Cette classe comprend la fabrication de systèmes et instruments de recherche, de détection, de navigation et de guidage, de systèmes et instruments pour la marine ou l’aviation, de thermostats pour des applications telles que chauffage, climatiseur, réfrigération, appareils, d’instruments et d’appareils pour la mesure, l’affichage, l’indication, l’enregistrement, la transmission et le contrôle de température, d’humidité, de pression, de vide, de combustion, de débit, de viscosité, de densité, d’acidité, de concentration et de rotation, d’instruments de mesure des fluides (c’est-à-dire d’enregistrement) et de comptage, d’instruments de mesure et d’essai des caractéristiques de l’électricité et des signaux électriques, d’instruments et de systèmes d’instrumentation pour l’analyse en laboratoire de la composition ou de la concentration chimique ou physique d’échantillons de matériaux solides, liquides, gazeux ou composites, d’autres instruments de mesure et d’essais et de leurs éléments. La fabrication d’équipements de mesure, d’essai et de navigation, à l’exception d’outils mécaniques simples, est comprise dans cette classe.

26.51B : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’instruments de contrôle des émissions des véhicules à moteur
- la fabrication d’instruments météorologiques
- la fabrication d’instruments d’essai et de contrôle des propriétés physiques
- la fabrication de polygraphes
- la fabrication de détecteurs et de moniteurs de radiation
- la fabrication d’instruments de géodésie
- la fabrication de thermomètres, genre liquide-dans-verre et bilame (sauf médical)
- la fabrication d’humidistats
- la fabrication d’instruments de contrôle de limite hydronique
- la fabrication d’instruments de contrôle de flamme et de brûleur
- la fabrication de spectromètres
- la fabrication de jauges pneumatiques
- la fabrication de compteurs de consommation (eau, gaz, électricité, etc.)
- la fabrication de débitmètres et de compteurs
- la fabrication de détecteurs de mines, de générateurs de signaux, de détecteurs de métaux
- la fabrication de contrôleurs et de régulateurs environnementaux automatiques
- la fabrication d’instruments de mesure et d’enregistrement
- la fabrication de détecteurs de mouvements
- la fabrication d’instruments d’analyse en laboratoire (par exemple instruments d’analyse du sang)
- la fabrication d’échelles, de balances, d’incubateurs de laboratoires et de divers appareils de laboratoire de mesure, d’essai, etc.
- la fabrication de microscopes électroniques et diffractographes

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de répondeurs téléphoniques (cf. 26.30Z)
- la fabrication d’appareils de mesure et de contrôle du temps (cf. 26.52Z)
- la fabrication d’équipements médicaux d’essai et d’irradiation (cf. 26.60Z)
- la fabrication d’équipements de positionnement optiques et de microscopes optiques (cf. 26.70Z)
- la fabrication de pompes distributrices (cf. 28.13Z)
- la fabrication de machines à dicter (cf. 28.23Z)
- la fabrication d’appareils de pesage (à l’exception des balances de laboratoire), de niveaux, de mètres à ruban, etc. (cf. 28.29A, 28.29B)
- la fabrication de matériel médicochirurgical et dentaire (cf. 32.50A)
- l’installation d’équipements de contrôle des processus industriels (cf. 33.20C)
- la fabrication d’outils de mesure mécaniques simples (voir la classe en fonction du matériau utilisé à titre principal) Produits associés : 26.51.12, 26.51.31, 26.51.32, 26.51.33, 26.51.41, 26.51.42, 26.51.43, 26.51.44, 26.51.45, 26.51.51, 26.51.52, 26.51.53, 26.51.61, 26.51.62, 26.51.63, 26.51.64, 26.51.65, 26.51.66, 26.51.70, 26.51.81, 26.51.82, 26.51.83, 26.51.84, 26.51.85, 26.51.86, 26.51.99p

Coordonnées de l'établissement :
SPC GROUP

Adresse :
PARC D'ACTIVITES DE SERMENAZ
104 Rue DE LISBONNE
69140 RILLIEUX-LA-PAPE

Historique de l'établissement :

04/02/2019 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (NAFRev2 : 26.51B)

Liens de succession de l'établissement :

01/01/2019 : Succession

Prédécesseur : SPC ENGINEERING

05/03/2018 : Succession

Prédécesseur : SPC GROUP
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 19/11/2013

Dénomination : SPC GROUP

Activité principale : Fabrication d'autres pompes et compresseurs (NAFRev2 : 28.13Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

SPC GROUP - Rillieux-la-Pape (siège)SPC GROUP - ÉvreuxSPC GROUP - Rillieux-la-PapeSPC GROUP - Rillieux-la-Pape (fermé)

Marques françaises :

04/05/2012 : SPC

N° national/d'enregistrement : 3917853
Date de dépôt : 04/05/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/05/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et parties de machine de remplissage de récipients pour les fluides ; parties de machine de remplissage de récipients pour les fluides, à savoir : pistons (parties de machines), cylindres, vannes, clapets, tiroirs, pompes, soupapes [parties de machines] ; appareils de remplissage (machines) ; aiguilles de remplissage (partie de machines) ; distributeur (machines) pour le remplissage ; machines et parties de machine pour le dosage des fluides ; parties de machine de dosage de à savoir, pistons, cylindres, vannes, clapets, tiroirs, pompes ; buses (parties constitutives de machines) pour le filetage des résines, buses venturi (parties constitutives de machines) pour déterminer le débit de gaz ; pompes de remplissage et de dosage (parties de machines) ; pompes (machine) ; pistons (parties de machines) ; régulateurs [parties de machines] ; régulateurs de pression [parties de machines] ; dispositif de fixation (partie de machine) pour pompes de dosage et de remplissage ; pompes volumétriques pour machines ; remplisseuse autonome (machine). Pompe (machine) à piston plongeur sans joint avec ou sans distributeur ; distributeur rotatif (machine) ; machines pour la compression des poudres et leurs parties constitutives, à savoir vis de dosage pour régler la vitesse et le volume d'écoulement de fluide, poinçons, matrices de frittage ; machines de dosage, à savoir pour la réalisation de gélules ; machines de dosage et de compression de poudres ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de remplissage de récipients pour les fluides ; appareils de surveillance et de contrôle des niveaux de remplissage de récipients ; appareils de compression de poudres ; appareils de dosage ; logiciels de commande d'appareils et machines de remplissage de récipients pour les fluides, d'appareils et machines pour la compression des poudres, d'appareils et de machines de dosage ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines et appareils de remplissage de récipients pour les fluides, de machines et appareils pour la compression des poudres ; d'appareils et de machines de dosage ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de machines et appareils de dosage, de compression de poudres et de remplissage de récipients pour les fluides et leurs accessoires ; recherches techniques en matière de machines et appareils de dosage, de compression de poudres, de remplissage de récipients pour les fluides et leurs accessoires ; élaboration [conception] de logiciels de commande d'appareils et machines de remplissage de récipients pour les fluides, de compression de poudres et de dosage ; étalonnage [mesurage] de machines et appareils de dosage, de remplissage de récipients pour les fluides et de compression de poudres ; étude de projets techniques en matière de machines et appareils de dosage, de compression de poudres et de remplissage de récipients pour les fluides et leurs accessoires ; expertises [travaux d'ingénieurs] en matière de machines et appareils de dosage, de compression de poudres et de remplissage de récipients pour les fluides et leurs accessoires ; contrôle de qualité de machines et appareils de dosage, de compression de poudres et de remplissage de récipients pour les fluides et leurs accessoires ; ingénierie ; dessin industriel ; conception établissement de plans de machines et appareils de dosage, de compression de poudres et de remplissage de récipients pour les fluides et leurs accessoires.

Déposant 1 : S.P.C. FRANCE, SAS
Adresse :
104 rue de Lisbonne, Parc d'Activités de Sermenaz
69140 RILLIEUX LA PAPE
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW
Adresse :
7 rue des Aulnes, Bâtiment B
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 598051
Date de demande : 04/04/2013
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

Bénéficiare 1 : SPC MANUFACTURING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 858371
Date de demande : 21/04/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : SPC GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 798774451
Adresse :
Parc d'activités de Sermenaz 104 rue de Lisbonne
69140 Rillieux-la-Pape
FR

04/05/2012 : SPC

N° national/d'enregistrement : 3917853
Date de dépôt : 04/05/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et parties de machine de remplissage de récipients pour les fluides ; parties de machine de remplissage de récipients pour les fluides, à savoir : pistons (parties de machines), cylindres, vannes, clapets, tiroirs, pompes, soupapes [parties de machines] ; appareils de remplissage (machines) ; aiguilles de remplissage (partie de machines) ; distributeur (machines) pour le remplissage ; machines et parties de machine pour le dosage des fluides ; parties de machine de dosage de à savoir, pistons, cylindres, vannes, clapets, tiroirs, pompes ; buses (parties constitutives de machines) pour le filetage des résines, buses venturi (parties constitutives de machines) pour déterminer le débit de gaz ; pompes de remplissage et de dosage (parties de machines) ; pompes (machine) ; pistons (parties de machines) ; régulateurs [parties de machines] ; régulateurs de pression [parties de machines] ; dispositif de fixation (partie de machine) pour pompes de dosage et de remplissage ; pompes volumétriques pour machines ; remplisseuse autonome (machine). Pompe (machine) à piston plongeur sans joint avec ou sans distributeur ; distributeur rotatif (machine) ; machines pour la compression des poudres et leurs parties constitutives, à savoir vis de dosage pour régler la vitesse et le volume d'écoulement de fluide, poinçons, matrices de frittage ; machines de dosage, à savoir pour la réalisation de gélules ; machines de dosage et de compression de poudres ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de remplissage de récipients pour les fluides ; appareils de surveillance et de contrôle des niveaux de remplissage de récipients ; appareils de compression de poudres ; appareils de dosage ; logiciels de commande d'appareils et machines de remplissage de récipients pour les fluides, d'appareils et machines pour la compression des poudres, d'appareils et de machines de dosage ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines et appareils de remplissage de récipients pour les fluides, de machines et appareils pour la compression des poudres ; d'appareils et de machines de dosage ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de machines et appareils de dosage, de compression de poudres et de remplissage de récipients pour les fluides et leurs accessoires ; recherches techniques en matière de machines et appareils de dosage, de compression de poudres, de remplissage de récipients pour les fluides et leurs accessoires ; élaboration [conception] de logiciels de commande d'appareils et machines de remplissage de récipients pour les fluides, de compression de poudres et de dosage ; étalonnage [mesurage] de machines et appareils de dosage, de remplissage de récipients pour les fluides et de compression de poudres ; étude de projets techniques en matière de machines et appareils de dosage, de compression de poudres et de remplissage de récipients pour les fluides et leurs accessoires ; expertises [travaux d'ingénieurs] en matière de machines et appareils de dosage, de compression de poudres et de remplissage de récipients pour les fluides et leurs accessoires ; contrôle de qualité de machines et appareils de dosage, de compression de poudres et de remplissage de récipients pour les fluides et leurs accessoires ; ingénierie ; dessin industriel ; conception établissement de plans de machines et appareils de dosage, de compression de poudres et de remplissage de récipients pour les fluides et leurs accessoires.

Déposant 1 : SPC GROUP, SAS
Numéro de SIREN : 798774451
Adresse :
104 rue de Lisbonne, Parc d'activités de Sermenaz
69140 Rillieux-la-Pape
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore
Adresse :
7 rue des Aulnes, Bât.B
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Bénéficiare 1 : SPC MANUFACTURING

Bénéficiare 1 : SPC GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 798774451
Adresse :
Parc d'activités de Sermenaz 104 rue de Lisbonne
69140 Rillieux-la-Pape
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2811867
Date de demande : 21/04/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

Publications au Bodacc :

05/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°4525
NOJO : 069010001645149
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 798 774 451
Dénomination : SPC GROUP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée ARTHAUD & ASSOCIES AUDIT n'est plus commissaire aux comptes.
Sté par actions simplifiée EKYLIS AUDIT devient commissaire aux comptes

27/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°2693
NOJO : 069010001623918
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Date de commencement d'activité : 01/06/2023
Descriptif : Modification de l'origine du fonds : Fonds reçu en location gérance Modification de la date de début d'activité.

Numéro d'identification : RCS Lyon 953 071 966
Dénomination : OUTILAB
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Lyon 798 774 451
Dénomination : SPC GROUP

22/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7626
NOJO : 690100016131690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2022

Numéro d'identification : RCS Lyon 798 774 451
Dénomination : SPC GROUP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

19/01/2023 : Modifications générales

Annonce N°1978
NOJO : 069010001581492
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Lyon 798 774 451
Dénomination : SPC GROUP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 927680.00 EUR

30/10/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°988
NOJO : 069010001556279
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : TEXTE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 21 octobre 2022 déposé au Greffe du Tribunal de commerce de Lyon, il a été établi un projet de fusion contenant les indications suivantes : (1) SOCIETE ABSORBANTE : SPC Group, Société par Actions Simplifiée au capital de 927.680 Euros, dont le siège social est situé 104 rue de Lisbonne Parc d’Activités de Sermenaz, 69140 Rillieux-la-Pape, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 798 774 451 (l’« Absorbante »), (2) SOCIETE ABSORBEE : ACE Solutions, Société à Responsabilité Limitée au capital de 50.000 Euros, dont le siège social est situé 8 rue Jacquard, 27000 Evreux, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Evreux sous le numéro 535 289 615 (l’« Absorbée »). La fusion aura un effet différé au 1er novembre 2022 et sera réalisée à la valeur comptable. Au 30 juin 2022, l'actif apporté par l’Absorbée à l'Absorbante s'élève à 3.712.108 € et le passif de l’Absorbée pris en charge par l'Absorbante à 3.680.517 €, soit un actif net positif de 31.591 €. L’Absorbante détenant 100% de l’Absorbée, aucune action ne sera émise en contrepartie de l’apport. L’Absorbante constatera un mali technique de 468.409 €. Les créanciers de l’Absorbante et de l’Absorbée pourront faire opposition à la fusion dans les conditions et délais légaux. Le projet de fusion a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon le 25 octobre 2022 et au Greffe du Tribunal de Commerce d’Evreux le 26 octobre 2022. Le Président de l’Absorbante et le Gérant de l’Absorbée.

Numéro d'identification : RCS Lyon 798 774 451
Dénomination : SPC GROUP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 903560.00 EUR

30/10/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°989
NOJO : 069010001556282
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 25 octobre 2022 déposé au Greffe du Tribunal de commerce de Lyon, il a été établi un projet de fusion contenant les indications suivantes : (1) SOCIETE ABSORBANTE : SPC Group, Société par Actions Simplifiée au capital de 927.680 Euros, dont le siège social est situé 104 rue de Lisbonne Parc d’Activités de Sermenaz, 69140 Rillieux-la-Pape, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 798 774 451 (l’« Absorbante »). (2) SOCIETE ABSORBEE : SPC Engineering, Société par Actions Simplifiée au capital de 100.000 Euros, dont le siège social est situé 104 rue de Lisbonne Parc d’Activités de Sermenaz, 69140 Rillieux-la-Pape, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 532 941 366 (l’« Absorbée »). La fusion aura un effet différé au 1er novembre 2022 et sera réalisée à la valeur comptable. Au 31 octobre 2021, l'actif apporté par l’Absorbée à l'Absorbante s'élève à 242.431 € et le passif de l’Absorbée pris en charge par l'Absorbante à 283.119 €, soit un actif net négatif de 40.688 €. L’Absorbante détenant 100% de l’Absorbée, aucune action ne sera émise en contrepartie de l’apport. L’Absorbante constatera un mali technique de 93.168 €. Les créanciers de l’Absorbante et de l’Absorbée pourront faire opposition à la fusion dans les conditions et délais légaux. Le projet de fusion a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon le 26 octobre 2022. Le Président de l’Absorbante et le Président de l’Absorbée.

Numéro d'identification : RCS Lyon 798 774 451
Dénomination : SPC GROUP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 903560.00 EUR

11/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7554
NOJO : 690100014800370
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2021

Numéro d'identification : RCS Lyon 798 774 451
Dénomination : SPC GROUP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

25/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4181
NOJO : 690100013882520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2020

Numéro d'identification : RCS Lyon 798 774 451
Dénomination : SPC GROUP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

06/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14820
NOJO : 690100013202310
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2019

Numéro d'identification : RCS Lyon 798 774 451
Dénomination : SPC GROUP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

26/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3321
NOJO : 690100012134480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2018

Numéro d'identification : RCS Lyon 798 774 451
Dénomination : SPC GROUP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

25/04/2019 : Modifications générales

Annonce N°3082
NOJO : 069010001203962
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Lyon 798 774 451
Dénomination : SPC GROUP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

25/04/2019 : Modifications générales

Annonce N°3083
NOJO : 069010001204339
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Lyon 798 774 451
Dénomination : SPC GROUP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

01/03/2019 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1177
NOJO : 069010001195482
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Rillieux-la-Pape du 25 janvier 2019 déposé au Greffe du Tribunal de commerce de Lyon, il a été établi un projet de fusion contenant les indications suivantes : 1. SOCIETE ABSORBANTE : SPC GROUP, SAS au capital de 903.560 Euros dont le siège social est situé 104 rue de Lisbonne, Parc d'Activités de Sermenaz, 69140 Rillieux-la-Pape, immatriculée au RCS de Lyon sous le numéro 798 774 451, 2. SOCIETE ABSORBEE : SPC MANUFACTURING, SAS au capital de 864.000 Euros dont le siège social est situé 104 rue de Lisbonne, Parc d'Activités de Sermenaz, 69140 Rillieux-la-Pape, immatriculée au RCS de Lyon sous le numéro 954 504 742, La fusion aura un effet rétroactif au 1er novembre 2018 et sera réalisée à la valeur comptable. Au 1er novembre 2018, le montant de l'actif brut apporté par SPC MANUFACTURING à l'Absorbante s'élève à 7.851.714 € et le montant du passif de SPC MANUFACTURING pris en charge par l'Absorbante à 5.721.851 €, soit un actif net apporté de 2.129.863 €. L'Absorbante détenant 100% de l'Absorbée, aucune action ne sera émise en contrepartie de l'apport. L'Absorbante constatera un mali technique de 721.299,50 €, qui sera comptabilisé en immobilisations corporelles, incorporelles et financières selon les actifs auxquels il est affecté. Les créanciers des sociétés absorbée et absorbante pourront faire opposition à la fusion dans les conditions et délais légaux. Le projet de fusion a été déposé au greffe du Tribunal de commerce de LYON le 26 février 2019. La Présidence de la SAS " SPC GROUP " et la Présidence de " SPC MANUFACTURING.

Numéro d'identification : RCS Lyon 798 774 451
Dénomination : SPC GROUP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 903560.00 EUR

01/03/2019 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1178
NOJO : 069010001195491
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Rillieux-la-Pape du 25 janvier 2019 déposé au Greffe du Tribunal de commerce de Lyon, il a été établi un projet de fusion contenant les indications suivantes : 1. SOCIETE ABSORBANTE : SPC GROUP, SAS au capital de 903.560 Euros dont le siège social est situé 104 rue de Lisbonne, Parc d'Activités de Sermenaz, 69140 Rillieux-la-Pape, immatriculée au RCS de Lyon sous le numéro 798 774 451, 2. SOCIETE ABSORBEE : OUTILAB, SAS au capital de 30.000 Euros, dont le siège social est situé 104 rue de Lisbonne, Parc d'Activités de Sermenaz, 69140 Rillieux-la-Pape, immatriculée au RCS de Lyon sous le numéro 437 503 527, La fusion aura un effet rétroactif au 1er novembre 2018 et sera réalisée à la valeur comptable. Au 1er novembre 2018, le montant de l'actif brut apporté par OUTILAB à l'Absorbante s'élève à 459.212 € et le montant du passif de OUTILAB pris en charge par l'Absorbante à 492.331 €, soit un actif net apporté négatif de - 33.119 €. L'Absorbante détenant 100% de l'Absorbée, aucune action ne sera émise en contrepartie de l'apport. L'Absorbante constatera un mali technique de 95.369 €, qui sera comptabilisé en immobilisations corporelles, incorporelles et financières selon les actifs auxquels il est affecté. Les créanciers des sociétés absorbée et absorbante pourront faire opposition à la fusion dans les conditions et délais légaux. Le projet de fusion a été déposé au greffe du Tribunal de commerce de LYON le 26 février 2019. La Présidence de la SAS " SPC GROUP " et la Présidence de " OUTILAB.

Numéro d'identification : RCS Lyon 798 774 451
Dénomination : SPC GROUP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 903560.00 EUR

09/12/2018 : Modifications générales

Annonce N°2501
NOJO : 069010001174014
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital. Modification de la dénomination. Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Lyon 798 774 451
Dénomination : SPC GROUP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
ROQUES Frédéric Etienne nom d'usage : ROQUES n'est plus gérant.
ROQUES Frédéric Etienne nom d'usage : ROQUES devient président.
Sté par actions simplifiée SPC Management devient directeur général.
Sté par actions simplifiée ARTHAUD & ASSOCIES AUDIT devient commissaire aux comptes
Montant du capital : 903560.00 EUR

19/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14671
NOJO : 690100011245310
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2017

Numéro d'identification : RCS Lyon 798 774 451
Dénomination : GME
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

19/06/2018 : Modifications générales

Annonce N°1229
NOJO : 069010001120070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 798 774 451
Dénomination : GME
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
GOEBEL Eric Jean-Marie nom d'usage : GOEBEL n'est plus gérant

17/05/2018 : Modifications générales

Annonce N°2154
NOJO : 069010001113784
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'activité. Modification de l'administration. Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Lyon 798 774 451
Dénomination : GME
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
ROQUES Frédéric Etienne nom d'usage : ROQUES devient gérant

09/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12548
NOJO : 690100010575930
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2016

Numéro d'identification : RCS Lyon 798 774 451
Dénomination : GME
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

03/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8858
NOJO : 690100009588310
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2015

Numéro d'identification : RCS Lyon 798 774 451
Dénomination : GME
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

25/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8518
NOJO : 690100008905260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2014

Numéro d'identification : RCS Lyon 798 774 451
Dénomination : GME
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

26/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°2956
NOJO : BXB14050004194M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Lyon 798 774 451
Dénomination : GME
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 876000.00 EUR

24/12/2013 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1349
NOJO : BXA13351002218I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 19/11/2013

Numéro d'identification : RCS Lyon 798 774 451
Dénomination : GME
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
Gérant : GOEBEL Eric Jean-Marie nom d'usage : GOEBEL.

Montant du capital : 1000.00 EUR

Historique de l'unité légale :

26/10/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

31/12/2021 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'autres pompes et compresseurs (NAFRev2 : 28.13Z)

04/02/2019 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (NAFRev2 : 26.51B)

28/09/2018 : dénomination, économie sociale et solidaire

Dénomination : SPC GROUP
Economie sociale et solidaire : Oui

27/09/2018 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

05/03/2018 : code NIC

Code NIC : 00024

Représentants légaux :

27/06/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2013B06156
Type : Personne Physique

Nom : ROQUES Frédéric Etienne
Né le 09/10/1965 à Boulogne-Billancourt (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
35 Rue Paul Chevrel
69370 Saint-Didier-au-Mont-d'Or
France

27/06/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2013B06156
Type : Personne Morale

Nom : SPC Management
Siren : 842127920
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : directeur général

Adresse :
104 Rue de Lisbonne
Parc d'Activités de Sermenaz
69140 Rillieux-la-Pape
France

27/06/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2013B06156
Type : Personne Morale

Nom : ARTHAUD & ASSOCIES AUDIT
Siren : 431460336
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes

Adresse :
73 Rue François Mermet
69160 Tassin-la-Demi-Lune
France

27/06/2018 : Nouveau dirigeant

28/06/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2013B06156
Type : Personne Physique

Nom : GOEBEL Eric Jean-Marie
Né le 23/12/1960 à Markala (Mali)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
590 Chemin du Bois
69140 Rillieux-la-Pape
France

Dépôts des actes :

04/02/2019 : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2013B06156
Dépôt : N°011116 déposé le 01/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités

04/02/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2013B06156
Dépôt : N°011116 déposé le 01/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités

25/01/2019 : Projet

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2013B06156
Dépôt : N°006993 déposé le 26/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

25/01/2019 : Projet

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2013B06156
Dépôt : N°006997 déposé le 26/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

01/10/2018 : Attestation de dépôt des fonds

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2013B06156
Dépôt : N°034155 déposé le 29/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts

28/09/2018 : Statuts mis à jour

28/09/2018 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

28/09/2018 : Rapport du commissaire aux comptes

27/09/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

17/09/2018 : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2013B06156
Dépôt : N°026742 déposé le 19/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier

30/07/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2013B06156
Dépôt : N°022657 déposé le 03/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital

11/07/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2013B06156
Dépôt : N°051248 déposé le 15/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

02/05/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2013B06156
Dépôt : N°015494 déposé le 07/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

02/05/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

05/03/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2013B06156
Dépôt : N°012005 déposé le 03/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts

05/03/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

N.C : Statuts constitutifs

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2013B06156
Dépôt : N°028788 déposé le 28/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2013B06156
Dépôt : N°031109 déposé le 20/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de sociétés

N.C : Statuts mis à jour