SPECTRALYS INNOVATION - ASNIERES-SUR-SEINE

Informations de l'établissement :

Date de création : 25/01/2021

Dénomination usuelle : SPECTRALYS INNOVATION

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 50849188300023 / Siren : 508491883 / NIC : 00023

N° de TVA : FR 20 508491883

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

72 : Recherche-développement scientifique

Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)

72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles

Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.

72.19 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

72.19Z : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Cette sous-classe comprend :
- la recherche et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur autres qu’en biotechnologie : • recherche-développement en sciences naturelles • recherche-développement en ingénierie et technologie • recherche-développement en sciences médicales • recherche-développement en agronomie • recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences naturelles et ingénierie Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.19.11, 72.19.12, 72.19.13, 72.19.21, 72.19.22, 72.19.23, 72.19.31, 72.19.32, 72.19.33, 72.19.41, 72.19.42, 72.19.43, 72.19.51, 72.19.52, 72.19.53, 72.19.61, 72.19.62, 72.19.63, 72.19.70

Coordonnées de l'établissement :
SPECTRALYS INNOVATION

Adresse :
12-16
12 Rue SARAH BERNHARDT
92600 ASNIERES-SUR-SEINE

Liens de succession de l'établissement :

25/01/2021 : Succession

Prédécesseur : SPECTRALYS INNOVATION
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 03/10/2008

Dénomination : SPECTRALYS INNOVATION

Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

SPECTRALYS INNOVATION - Asnières-sur-Seine (siège)SPECTRALYS INNOVATION - Romainville (fermé)SPECTRALYS INNOVATION - Romainville (fermé)

Marques françaises :

25/07/2011 : AMALTHEYS

N° national/d'enregistrement : 3848488
Date de dépôt : 25/07/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 25/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; Publication de livres ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : Spectralys, SAS
Numéro de SIREN : 508491883
Adresse :
102 avenue Gaston Roussel
93230 Romainville
FR

Mandataire 1 : Chauvin Arnoux, Mme Dozias Marion
Adresse :
45, route de Sainte Eugène
14130 Reux
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2778686
Date de demande : 07/04/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

05/01/2011 : PHYSALIS

N° national/d'enregistrement : 3795130
Date de dépôt : 05/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 05/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; Conseils en propriété intellectuelle.

Déposant 1 : Spectralys Innovation, sarl
Numéro de SIREN : 508491883
Adresse :
102 AVENUE GASTON ROUSSEL
93230 Romainville
FR

Mandataire 1 : Spectralys Innovation
Adresse :
102 AVENUE GASTON ROUSSEL
93230 Romainville
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

25/05/2010 : Naturalys

N° national/d'enregistrement : 3740494
Date de dépôt : 25/05/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 25/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : SPECTRALYS INNOVATION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 508491883

Mandataire 1 : SPECTRALYS INNOVATION, SAS
Numéro de SIREN : 508491883
Adresse :
102 Avenue Gaston Roussel
93230 Romainville
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 823619
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-26
Date du BOPI : 02/07/2021

Bénéficiare 1 : SPECTRALYS INNOVATION, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 508491883
Adresse :
12-16 rue Sarah Bernhardt
92600 Asnières-sur-Seine
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 829759
Date de demande : 05/08/2021
N° de BOPI : 2021-35
Date du BOPI : 03/09/2021

Bénéficiare 1 : SPECTRALYS INNOVATION, SAS
Numéro de SIREN : 508491883
Adresse :
102 Avenue Gaston Roussel
93230 Romainville
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2749413
Date de demande : 28/05/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

25/05/2010 : Naturalys

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : SPECTRALYS INNOVATION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 508491883

Mandataire 1 : GEVERS ET ORES, Mme ROUSSET Nathalie

Bénéficiare 1 : SPECTRALYS INNOVATION, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 508491883
Adresse :
12-16 rue Sarah Bernhardt
92600 Asnières-sur-Seine
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2749413
Date de demande : 28/05/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

25/05/2010 : Naturalys

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : SPECTRALYS INNOVATION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 508491883

Mandataire 1 : GEVERS ET ORES, Mme ROUSSET Nathalie

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2749413
Date de demande : 28/05/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

22/02/2009 : Spectralys Innovation

N° national/d'enregistrement : 3631434
Date de dépôt : 22/02/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 22/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; Publication de livres ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : SPECTRALYS INNOVATION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 508491883
Adresse :
102 avenue Gaston Roussel
93230 ROMAINVILLE
FR

Mandataire 1 : SPECTRALYS INNOVATION, SAS
Numéro de SIREN : 508491883
Adresse :
102 Avenue Gaston Roussel
93230 Romainville
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 829759
Date de demande : 05/08/2021
N° de BOPI : 2021-35
Date du BOPI : 03/09/2021

Bénéficiare 1 : SPECTRALYS INNOVATION, SAS
Numéro de SIREN : 508491883
Adresse :
102 Avenue Gaston Roussel
93230 Romainville
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-13
Date du BOPI : 27/03/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706113
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

22/02/2009 : Fluoralys

N° national/d'enregistrement : 3631433
Date de dépôt : 22/02/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 22/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : SPECTRALYS INNOVATION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 508491883
Adresse :
102 avenue Gaston Roussel
93230 ROMAINVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet WEINSTEIN,
Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 821196
Date de demande : 05/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : Cabinet WEINSTEIN,
Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-13
Date du BOPI : 27/03/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706099
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

22/02/2009 : Fluoralys

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : SPECTRALYS INNOVATION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 508491883
Adresse :
102 avenue Gaston Roussel
93230 ROMAINVILLE
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme ROUSSET NATHALIE
Adresse :
41 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-13
Date du BOPI : 27/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706099
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

22/02/2009 : Spectralys Innovation

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; Publication de livres ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : SPECTRALYS INNOVATION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 508491883
Adresse :
102 avenue Gaston Roussel
93230 ROMAINVILLE
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme ROUSSET NATHALIE
Adresse :
41 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-13
Date du BOPI : 27/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706113
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

22/02/2009 : Fluoralys

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : SPECTRALYS INNOVATION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 508491883
Adresse :
102 avenue Gaston Roussel
93230 ROMAINVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet WEINSTEIN,
Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet WEINSTEIN,
Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 821554
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021

Bénéficiare 1 : SPECTRALYS INNOVATION, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 508491883
Adresse :
12-16 rue Sarah Bernhardt
92600 Asnières-sur-Seine
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-13
Date du BOPI : 27/03/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706099
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

22/02/2009 : Fluoralys

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : SPECTRALYS INNOVATION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 508491883
Adresse :
102 avenue Gaston Roussel
93230 ROMAINVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet WEINSTEIN,
Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet WEINSTEIN,
Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Bénéficiare 1 : SPECTRALYS INNOVATION, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 508491883
Adresse :
12-16 rue Sarah Bernhardt
92600 Asnières-sur-Seine
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 822113
Date de demande : 10/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-13
Date du BOPI : 27/03/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706099
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

Publications au Bodacc :

08/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7510
NOJO : 9201MYG18230720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Nanterre 508 491 883
Dénomination : SPECTRALYS INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/10/2022 : Modifications générales

Annonce N°3571
NOJO : 09201MYG1735705
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 508 491 883
Dénomination : SPECTRALYS INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1740000.00 EUR

22/09/2022 : Modifications générales

Annonce N°6194
NOJO : 09201MYG1722706
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 508 491 883
Dénomination : SPECTRALYS INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CHAUVIN ARNOUX ; Commissaire aux comptes titulaire : EXPONENS CONSEIL ET EXPERTISE

14/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7934
NOJO : 9201MYG17108290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nanterre 508 491 883
Dénomination : SPECTRALYS INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6607
NOJO : 9201MYG15869370
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nanterre 508 491 883
Dénomination : SPECTRALYS INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/04/2021 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°3415
NOJO : 09201MYG1550630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 16/04/2021
Date de commencement d'activité : 03/10/2008
Descriptif : immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

04/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6863
NOJO : 9301MYG92550100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Bobigny 508 491 883
Dénomination : SPECTRALYS INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/06/2020 : Modifications générales

Annonce N°2493
NOJO : 009301MYG917667
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 508 491 883
Dénomination : SPECTRALYS INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 793070.00 EUR

13/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13010
NOJO : 119301453818512
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Bobigny 508 491 883
Dénomination : SPECTRALYS INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/12/2018 : Modifications générales

Annonce N°1311
NOJO : 930119301436915
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Date de commencement d'activité : 03/10/2008
Descriptif : Modification du capital.Modification de représentant.Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 508 491 883
Dénomination : SPECTRALYS INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : Cabinet Oger et Associés en fonction le 17 Août 2016 ; Commissaire aux comptes suppléant : CABINET VILAINE ET ASSOCIES en fonction le 17 Août 2016 ; Président : CHAUVIN ARNOUX en fonction le 14 Décembre 2018
Montant du capital : 649345.00 EUR

24/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12773
NOJO : 119301424615834
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 508 491 883
Dénomination : SPECTRALYS INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/10/2017 : Modifications générales

Annonce N°3995
NOJO : 930119301403093
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification du capital..

Numéro d'identification : RCS Bobigny 508 491 883
Dénomination : SPECTRALYS INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 271335.00 EUR

11/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11136
NOJO : 119301393146242
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Bobigny 508 491 883
Dénomination : SPECTRALYS INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12412
NOJO : 119301375378254
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Bobigny 508 491 883
Dénomination : SPECTRALYS INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°2312
NOJO : BXB16231002292O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Bobigny 508 491 883
Dénomination : SPECTRALYS INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ARAGON Marie, Inès modification le 24 Mars 2014 Commissaire aux comptes titulaire : Cabinet Oger et Associés en fonction le 17 Août 2016 Commissaire aux comptes suppléant : CABINET VILAINE ET ASSOCIES en fonction le 17 Août 2016

10/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°2244
NOJO : BXB16004001099A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification du capital..

Numéro d'identification : RCS Bobigny 508 491 883
Dénomination : SPECTRALYS INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 237852.50 EUR

24/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10305
NOJO : 119301348749831
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Bobigny 508 491 883
Dénomination : SPECTRALYS INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°1483
NOJO : BXB150430010278
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 508 491 883
Dénomination : SPECTRALYS INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 206102.50 EUR

30/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12185
NOJO : 119301319602631
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bobigny 508 491 883
Dénomination : SPECTRALYS INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

01/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°1820
NOJO : BXB14084001541P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification du capital. Modification de représentant.

29/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12318
NOJO : BXC13164011802J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Bobigny 508 491 883
Dénomination : SPECTRALYS INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/03/2013 : Modifications générales

Annonce N°2972
NOJO : BXB130790003187
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 508 491 883
Dénomination : SPECTRALYS INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président Directeur général : ARAGON Marie, Inès modification le 15 Mars 2013 Directeur général : BIRLOUEZ Emmanuel en fonction le 04 Janvier 2012

26/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14113
NOJO : BXC121930034568
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Bobigny 508 491 883
Dénomination : SPECTRALYS INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/01/2012 : Modifications générales

Annonce N°1842
NOJO : BXB12006000326M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Date de commencement d'activité : 03/10/2008
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant. Modification du capital. Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 508 491 883
Dénomination : SPECTRALYS INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BIRLOUEZ Emmanuel modification le 04 Janvier 2012 Directeur général : BIRLOUEZ Emmanuel en fonction le 04 Janvier 2012
Montant du capital : 353500.00 EUR

12/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9793
NOJO : BXC112430015015
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Bobigny 508 491 883
Dénomination : SPECTRALYS INNOVATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

13/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11508
NOJO : BXC102230332159
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Bobigny 508 491 883
Dénomination : SPECTRALYS INNOVATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
102 avenue Gaston Roussel
93230 Romainville

21/10/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1447
NOJO : BXA082880024306
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 03/10/2008

Numéro d'identification : RCS Bobigny 508 491 883
Dénomination : SPECTRALYS INNOVATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BIRLOUEZ Emmanuel.

Montant du capital : 65000.00 EUR

Adresse :
120 avenue Gaston Roussel
93230 Romainville

Historique de l'unité légale :

01/10/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

25/01/2021 : code NIC

Code NIC : 00023

27/11/2018 : activité principale, économie sociale et solidaire

Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
Economie sociale et solidaire : Oui

27/10/2011 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Représentants légaux :

19/04/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Type : Personne Morale

Nom : CHAUVIN ARNOUX
Siren : 572075836
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
190 Rue Championnet
75018 Paris 18e Arrondissement
FRANCE

19/04/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Type : Personne Morale

Nom : Cabinet Oger et Associés
Siren : 790013619
Forme juridique : Société civile
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
12TER Boulevard Lelasseur
44000 Nantes
FRANCE

19/04/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Type : Personne Morale

Nom : CABINET VILAINE ET ASSOCIES
Siren : 330356700
Forme juridique : Société civile professionnelle
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
6 Avenue Jacques Cartier
44800 Saint-Herblain
FRANCE

10/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Type : Personne Physique

Nom : ARAGON (BIRLOUEZ) Marie, Inès
Né le 07/10/1957 à Pau (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
4 Rue Hélène Boucher
95120 Ermont
FRANCE

10/02/2017 : Nouveau dirigeant

Dépôts des actes :

20/12/2019 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°19666 déposé le 17/06/2020
Etat : Déposé

16/12/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°19666 déposé le 17/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

14/12/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°79387 déposé le 18/12/2018
Etat : Déposé

27/11/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°78431 déposé le 14/12/2018
Etat : Déposé

27/11/2018 : Décision(s)

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°78431 déposé le 14/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

27/11/2018 : Décision(s)

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°78431 déposé le 14/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés

27/11/2018 : Décision(s)

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°78431 déposé le 14/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

27/11/2018 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°78431 déposé le 14/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

15/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°23924 déposé le 18/04/2018
Etat : Déposé

01/08/2017 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°25713 déposé le 03/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

01/08/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°25713 déposé le 03/10/2017
Etat : Déposé

04/04/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°12014 déposé le 02/05/2017
Etat : Déposé

04/04/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°12014 déposé le 02/05/2017
Etat : Déposé

04/04/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°12014 déposé le 02/05/2017
Etat : Déposé

04/04/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°12014 déposé le 02/05/2017
Etat : Déposé

30/12/2016 : Décision(s)

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°4025 déposé le 10/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°4025 déposé le 10/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/12/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°4025 déposé le 10/02/2017
Etat : Déposé

30/12/2016 : Décision(s)

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°4025 déposé le 10/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°4025 déposé le 10/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/12/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°4025 déposé le 10/02/2017
Etat : Déposé

22/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°20768 déposé le 17/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

22/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°20768 déposé le 17/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

22/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°20768 déposé le 17/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

23/03/2016 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°8424 déposé le 25/03/2016
Etat : Déposé

23/03/2016 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°8424 déposé le 25/03/2016
Etat : Déposé

12/11/2015 : Décision(s)

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°29875 déposé le 31/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

12/11/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°29875 déposé le 31/12/2015
Etat : Déposé

12/11/2015 : Décision(s)

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°29875 déposé le 31/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

12/11/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°29875 déposé le 31/12/2015
Etat : Déposé

05/12/2014 : Décision(s)

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°3283 déposé le 11/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

05/12/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°3283 déposé le 11/02/2015
Etat : Déposé

05/12/2014 : Décision(s)

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°3283 déposé le 11/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

05/12/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°3283 déposé le 11/02/2015
Etat : Déposé

13/11/2014 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°3283 déposé le 11/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

13/11/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°3283 déposé le 11/02/2015
Etat : Déposé

13/11/2014 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°3283 déposé le 11/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

13/11/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°3283 déposé le 11/02/2015
Etat : Déposé

20/12/2013 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°7024 déposé le 24/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

20/12/2013 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°7024 déposé le 24/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

17/12/2013 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°7024 déposé le 24/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

17/12/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°7024 déposé le 24/03/2014
Etat : Déposé

17/12/2013 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°7024 déposé le 24/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

17/12/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°7024 déposé le 24/03/2014
Etat : Déposé

14/12/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°5930 déposé le 15/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général

14/12/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°5930 déposé le 15/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général

27/10/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°289 déposé le 04/01/2012
Etat : Déposé
Décision : sas

27/10/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°289 déposé le 04/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

27/10/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°289 déposé le 04/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Adjonction d'activité(s)

27/10/2011 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°289 déposé le 04/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

27/10/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°289 déposé le 04/01/2012
Etat : Déposé

27/10/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°289 déposé le 04/01/2012
Etat : Déposé
Décision : sas

27/10/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°289 déposé le 04/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

27/10/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°289 déposé le 04/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Adjonction d'activité(s)

27/10/2011 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°289 déposé le 04/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

27/10/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°289 déposé le 04/01/2012
Etat : Déposé

17/10/2011 : Rapport

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°20411 déposé le 19/10/2011
Etat : Déposé
Décision : SAS

17/10/2011 : Rapport

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°20411 déposé le 19/10/2011
Etat : Déposé
Décision : SAS

29/07/2011 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°24327 déposé le 12/12/2011
Etat : Déposé

29/07/2011 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°24327 déposé le 12/12/2011
Etat : Déposé

29/07/2011 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°24327 déposé le 12/12/2011
Etat : Déposé

29/07/2011 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°24327 déposé le 12/12/2011
Etat : Déposé

03/09/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°16514 déposé le 15/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

03/09/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°16514 déposé le 15/09/2009
Etat : Déposé

03/09/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°16514 déposé le 15/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

03/09/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°16514 déposé le 15/09/2009
Etat : Déposé

17/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°14149 déposé le 29/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Prorogation de la durée du premier exercice social

17/07/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°14149 déposé le 29/07/2009
Etat : Déposé

17/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°14149 déposé le 29/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Prorogation de la durée du premier exercice social

17/07/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°14149 déposé le 29/07/2009
Etat : Déposé

03/10/2008 : Acte

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°19015 déposé le 10/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)

03/10/2008 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°19015 déposé le 10/10/2008
Etat : Déposé

03/10/2008 : Acte

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°19015 déposé le 10/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)

03/10/2008 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°19015 déposé le 10/10/2008
Etat : Déposé

23/09/2008 : Statuts constitutifs

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°19015 déposé le 10/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution

23/09/2008 : Statuts constitutifs

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°19015 déposé le 10/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution

Etablissements :

19/04/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
102 Avenue Gaston Roussel
93230 Romainville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/10/2008
Activité : Etude, conception, adaptation, mise au point d'outils d'analyse optique et de mesure, de logiciels d'analyse de données dans tous secteurs industriels etnotamment les domaines agro-alimentaire, biomédical, environnement et service de recherce et de controle qualité, fabrication, vente et location de tous produits et services se rapportant à la mesure qualité et au pilotage de process dans les mêmes secteurs d'activités et toute forme de distribution de logiciels d'analyse de données.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Type : Siège

Adresse :
102 Avenue GASTON ROUSSEL
93230 Romainville
FRANCE

10/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Type : Etablissement principal

Adresse :
102 Avenue GASTON ROUSSEL
93230 Romainville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/10/2008
Activité : Recherche développemnt, prestation de service analytique, conseil et expertise, commande de fabrication en sous traitant, commercialisation capteur dans le domaine agro alimentaire et diagnostic biomedical. Recherche, développement, conception, adaptation, mise au point, fabrication, distribution des outils d'analyse de données pour tous les secteurs industriels, ainsi que toute prestation de service analytique, de diagnostic rapide, de pilotage, de procédé, de conseil et d'expertise
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

19/04/2021 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 28618
Date d’ajout de l’observation : 19/04/2021
Texte de l'observation : Radiation d'office sur réquisition du greffier du tribunal de commerce de Nanterre par suite de transfert du siège social et de l'établissement principal à compter du 25/01/2021 du 102 Avenue Gaston Roussel 93230 Romainville au 12-16 Rue Sarah Bernhardt 92600 Asnières-sur-Seine

19/04/2021 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 17/08/2016
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitie du capital social. Décision du 22/06/2016

10/02/2017 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 64686
Date d’ajout de l’observation : 17/08/2016
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitie du capital social. Décision du 22/06/2016

Personnes morales :

19/04/2021 : SPECTRALYS INNOVATION

Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Etude, conception, adaptation, mise au point d'outils d'analyse optique et de mesure, de logiciels d'analyse de données dans tous secteurs industriels etnotamment les domaines agro-alimentaire, biomédical, environnement et service de recherce et de controle qualité, fabrication, vente et location de tous produits et services se rapportant à la mesure qualité et au pilotage de process dans les mêmes secteurs d'activités et toute forme de distribution de logiciels d'analyse de données.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/10/2008
Date à laquelle la radiation de la personne a été enregistrée au greffe : 19/04/2021

Type de capital : Fixe
Capital : 793070.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

10/02/2017 : SPECTRALYS INNOVATION

Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/10/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 252310.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°11544 déposé le 30/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°13045 déposé le 01/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°11250 déposé le 10/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°3594 déposé le 25/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°15080 déposé le 02/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°6899 déposé le 07/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°2276 déposé le 07/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°3786 déposé le 24/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°5776 déposé le 27/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°11387 déposé le 10/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°9788 déposé le 03/08/2010
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B06251
Dépôt : N°9788 déposé le 03/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 33360 du 11/08/2022
Numéro de gestion : 2021B04203
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	5 600	5 600
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	1 654 770	1 024 447	630 323	522 096
AF	Concessions, brevets et droits similaires	244 879	125 573	119 306	57 013
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	200 839	75 665	125 174	1 479
AT	Autres immobilisations corporelles	57 959	50 289	7 670	8 985
CU	Autres participations	4 000	4 000
BH	Autres immobilisations financières	6 222		6 222	10 722
BJ	TOTAL (I)	2 174 270	1 285 574	888 696	600 294
BL	Matières premières, approvisionnements	144 349		144 349	62 724
BR	Produits intermédiaires et finis	76 615		76 615	51 883
BX	Clients et comptes rattachés	446 683		446 683	308 870
BZ	Autres créances	553 211		553 211	461 650
CD	Valeurs mobilières de placement	10 080		10 080	10 035
CF	Disponibilités	169 367		169 367	202 561
CH	Charges constatées d’avance	43 170		43 170	8 167
CJ	TOTAL (II)	1 443 476		1 443 476	1 105 889
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 617 746	1 285 574	2 332 171	1 706 183
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	237 853	206 103
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	5 685	5 685
DD	Réserve légale (1)	23 786	35 350
DF	Réserves réglementées (1)		118 651
DH	Report à nouveau	-58 855
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-125 991	-189 070
DL	TOTAL (I)	82 477	176 717
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	757 969	772 254
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	91 434	105 906
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	769 761	330 732
DY	Dettes fiscales et sociales	220 728	138 154
EA	Autres dettes	22 029	14 043
EB	Produits constatés d’avance (2)	56 271	108 260
EC	TOTAL (IV)	2 249 694	1 529 466
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 332 171	1 706 183
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 491 855	961 053

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 44034 du 04/08/2021
Numéro de gestion : 2021B04203
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	5 600	5 600
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	1 654 770	1 024 447	630 323	522 096
AF	Concessions, brevets et droits similaires	244 879	125 573	119 306	57 013
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	200 839	75 665	125 174	1 479
AT	Autres immobilisations corporelles	57 959	50 289	7 670	8 985
CU	Autres participations	4 000	4 000
BH	Autres immobilisations financières	6 222		6 222	10 722
BJ	TOTAL (I)	2 174 270	1 285 574	888 696	600 294
BL	Matières premières, approvisionnements	144 349		144 349	62 724
BR	Produits intermédiaires et finis	76 615		76 615	51 883
BX	Clients et comptes rattachés	446 683		446 683	308 870
BZ	Autres créances	553 211		553 211	461 650
CD	Valeurs mobilières de placement	10 080		10 080	10 035
CF	Disponibilités	169 367		169 367	202 561
CH	Charges constatées d’avance	43 170		43 170	8 167
CJ	TOTAL (II)	1 443 476		1 443 476	1 105 889
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 617 746	1 285 574	2 332 171	1 706 183
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	237 853	206 103
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	5 685	5 685
DD	Réserve légale (1)	23 786	35 350
DF	Réserves réglementées (1)		118 651
DH	Report à nouveau	-58 855
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-125 991	-189 070
DL	TOTAL (I)	82 477	176 717
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	757 969	772 254
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	91 434	105 906
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	769 761	330 732
DY	Dettes fiscales et sociales	220 728	138 154
EA	Autres dettes	22 029	14 043
EB	Produits constatés d’avance (2)	56 271	108 260
EC	TOTAL (IV)	2 249 694	1 529 466
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 332 171	1 706 183
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 491 855	961 053

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 11544 du 30/07/2020
Numéro de gestion : 2008B06251
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	5 600	5 600
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	1 654 770	1 024 447	630 323	522 096
AF	Concessions, brevets et droits similaires	244 879	125 573	119 306	57 013
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	200 839	75 665	125 174	1 479
AT	Autres immobilisations corporelles	57 959	50 289	7 670	8 985
CU	Autres participations	4 000	4 000
BH	Autres immobilisations financières	6 222		6 222	10 722
BJ	TOTAL (I)	2 174 270	1 285 574	888 696	600 294
BL	Matières premières, approvisionnements	144 349		144 349	62 724
BR	Produits intermédiaires et finis	76 615		76 615	51 883
BX	Clients et comptes rattachés	446 683		446 683	308 870
BZ	Autres créances	553 211		553 211	461 650
CD	Valeurs mobilières de placement	10 080		10 080	10 035
CF	Disponibilités	169 367		169 367	202 561
CH	Charges constatées d’avance	43 170		43 170	8 167
CJ	TOTAL (II)	1 443 476		1 443 476	1 105 889
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 617 746	1 285 574	2 332 171	1 706 183
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	237 853	206 103
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	5 685	5 685
DD	Réserve légale (1)	23 786	35 350
DF	Réserves réglementées (1)		118 651
DH	Report à nouveau	-58 855
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-125 991	-189 070
DL	TOTAL (I)	82 477	176 717
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	757 969	772 254
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	91 434	105 906
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	769 761	330 732
DY	Dettes fiscales et sociales	220 728	138 154
EA	Autres dettes	22 029	14 043
EB	Produits constatés d’avance (2)	56 271	108 260
EC	TOTAL (IV)	2 249 694	1 529 466
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 332 171	1 706 183
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 491 855	961 053

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 13045 du 01/08/2019
Numéro de gestion : 2008B06251
Code activité : 7490B : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	5 600	5 600
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	1 654 770	1 024 447	630 323	522 096
AF	Concessions, brevets et droits similaires	244 879	125 573	119 306	57 013
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	200 839	75 665	125 174	1 479
AT	Autres immobilisations corporelles	57 959	50 289	7 670	8 985
CU	Autres participations	4 000	4 000
BH	Autres immobilisations financières	6 222		6 222	10 722
BJ	TOTAL (I)	2 174 270	1 285 574	888 696	600 294
BL	Matières premières, approvisionnements	144 349		144 349	62 724
BR	Produits intermédiaires et finis	76 615		76 615	51 883
BX	Clients et comptes rattachés	446 683		446 683	308 870
BZ	Autres créances	553 211		553 211	461 650
CD	Valeurs mobilières de placement	10 080		10 080	10 035
CF	Disponibilités	169 367		169 367	202 561
CH	Charges constatées d’avance	43 170		43 170	8 167
CJ	TOTAL (II)	1 443 476		1 443 476	1 105 889
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 617 746	1 285 574	2 332 171	1 706 183
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	237 853	206 103
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	5 685	5 685
DD	Réserve légale (1)	23 786	35 350
DF	Réserves réglementées (1)		118 651
DH	Report à nouveau	-58 855
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-125 991	-189 070
DL	TOTAL (I)	82 477	176 717
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	757 969	772 254
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	91 434	105 906
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	769 761	330 732
DY	Dettes fiscales et sociales	220 728	138 154
EA	Autres dettes	22 029	14 043
EB	Produits constatés d’avance (2)	56 271	108 260
EC	TOTAL (IV)	2 249 694	1 529 466
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 332 171	1 706 183
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 491 855	961 053

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 11250 du 10/07/2018
Numéro de gestion : 2008B06251
Code activité : 7490B : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	5 600	5 600
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	1 654 770	1 024 447	630 323	522 096
AF	Concessions, brevets et droits similaires	244 879	125 573	119 306	57 013
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	200 839	75 665	125 174	1 479
AT	Autres immobilisations corporelles	57 959	50 289	7 670	8 985
CU	Autres participations	4 000	4 000
BH	Autres immobilisations financières	6 222		6 222	10 722
BJ	TOTAL (I)	2 174 270	1 285 574	888 696	600 294
BL	Matières premières, approvisionnements	144 349		144 349	62 724
BR	Produits intermédiaires et finis	76 615		76 615	51 883
BX	Clients et comptes rattachés	446 683		446 683	308 870
BZ	Autres créances	553 211		553 211	461 650
CD	Valeurs mobilières de placement	10 080		10 080	10 035
CF	Disponibilités	169 367		169 367	202 561
CH	Charges constatées d’avance	43 170		43 170	8 167
CJ	TOTAL (II)	1 443 476		1 443 476	1 105 889
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 617 746	1 285 574	2 332 171	1 706 183
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	237 853	206 103
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	5 685	5 685
DD	Réserve légale (1)	23 786	35 350
DF	Réserves réglementées (1)		118 651
DH	Report à nouveau	-58 855
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-125 991	-189 070
DL	TOTAL (I)	82 477	176 717
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	757 969	772 254
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	91 434	105 906
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	769 761	330 732
DY	Dettes fiscales et sociales	220 728	138 154
EA	Autres dettes	22 029	14 043
EB	Produits constatés d’avance (2)	56 271	108 260
EC	TOTAL (IV)	2 249 694	1 529 466
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 332 171	1 706 183
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 491 855	961 053

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 3594 du 25/04/2017
Numéro de gestion : 2008B06251
Code activité : 7490B : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	5 600	5 600
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	1 654 770	1 024 447	630 323	522 096
AF	Concessions, brevets et droits similaires	244 879	125 573	119 306	57 013
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	200 839	75 665	125 174	1 479
AT	Autres immobilisations corporelles	57 959	50 289	7 670	8 985
CU	Autres participations	4 000	4 000
BH	Autres immobilisations financières	6 222		6 222	10 722
BJ	TOTAL (I)	2 174 270	1 285 574	888 696	600 294
BL	Matières premières, approvisionnements	144 349		144 349	62 724
BR	Produits intermédiaires et finis	76 615		76 615	51 883
BX	Clients et comptes rattachés	446 683		446 683	308 870
BZ	Autres créances	553 211		553 211	461 650
CD	Valeurs mobilières de placement	10 080		10 080	10 035
CF	Disponibilités	169 367		169 367	202 561
CH	Charges constatées d’avance	43 170		43 170	8 167
CJ	TOTAL (II)	1 443 476		1 443 476	1 105 889
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 617 746	1 285 574	2 332 171	1 706 183
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	237 853	206 103
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	5 685	5 685
DD	Réserve légale (1)	23 786	35 350
DF	Réserves réglementées (1)		118 651
DH	Report à nouveau	-58 855
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-125 991	-189 070
DL	TOTAL (I)	82 477	176 717
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	757 969	772 254
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	91 434	105 906
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	769 761	330 732
DY	Dettes fiscales et sociales	220 728	138 154
EA	Autres dettes	22 029	14 043
EB	Produits constatés d’avance (2)	56 271	108 260
EC	TOTAL (IV)	2 249 694	1 529 466
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 332 171	1 706 183
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 491 855	961 053

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