SPINALCOM - LES LOGES-EN-JOSAS

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/2019

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 51497230600039 / Siren : 514972306 / NIC : 00039

N° de TVA : FR 64 514972306

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion

Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.

70.1 : Activités des sièges sociaux

70.10 : Activités des sièges sociaux

70.10Z : Activités des sièges sociaux

Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10

Coordonnées de l'établissement :
SPINALCOM

Adresse :
3 Allée MARYSE BASTIE
78350 LES LOGES-EN-JOSAS

Informations de l'unité légale :

Date de création : 22/09/2009

Dénomination : SPINALCOM

Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

SPINALCOM - Les Loges-en-Josas (siège)STRUCTURE COMPUTATION - PalaiseauSPINALCOM - Orsay (fermé)

Marques françaises :

30/10/2009 : STRUCTURE COMPUTATION

N° national/d'enregistrement : 3687787
Date de dépôt : 30/10/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 30/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.

Déposant 1 : Structure Computation, SAS
Numéro de SIREN : 514972306
Adresse :
86 rue de Paris
91400 Orsay
FR

Mandataire 1 : Structure Computation
Adresse :
86 rue de Paris
91400 Orsay
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Publications au Bodacc :

16/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6542
NOJO : 7803MYG90784700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Versailles 514 972 306
Dénomination : SpinalCom
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3984
NOJO : 7803MYG81750100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Versailles 514 972 306
Dénomination : SpinalCom
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5038
NOJO : 7803MYG80390600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Versailles 514 972 306
Dénomination : SpinalCom
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/05/2020 : Modifications générales

Annonce N°991
NOJO : 007803MYG731353
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Versailles 514 972 306
Dénomination : SpinalCom
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BELLEC Jérémie Albert ; Directeur général : COULON Sébastien Pierre Eric

30/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9109
NOJO : 317803452798282
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Versailles 514 972 306
Dénomination : SpinalCom
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/02/2019 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1538
NOJO : 780317803442061
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date de commencement d'activité : 01/10/2009
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.Reprise de l'activité après suspension.

Numéro d'identification : RCS Versailles 514 972 306
Dénomination : SpinalCom
Nom commercial : STRUCTURE COMPUTATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BELLEC Jérémie Albert ; Directeur général : COULON Sébastien Pierre Eric ; Directeur général : SORIN Julien Philippe Marcel Lucien
Montant du capital : 53200.00 EUR

02/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9541
NOJO : 117801430028534
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 514 972 306
Dénomination : SpinalCom
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6333
NOJO : 117801395197331
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 514 972 306
Dénomination : SpinalCom
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9058
NOJO : 117801375526968
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 514 972 306
Dénomination : SpinalCom
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°1404
NOJO : BXB16179001679T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification du capital..

Numéro d'identification : RCS Evry 514 972 306
Dénomination : SpinalCom
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 53200.00 EUR

03/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°1759
NOJO : BXB16057001604U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Date de commencement d'activité : 01/10/2009
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification du nom commercial. Modification de l'activité..

Numéro d'identification : RCS Evry 514 972 306
Dénomination : SpinalCom
Nom commercial : STRUCTURE COMPUTATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°3499
NOJO : BXB160410026581
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Evry 514 972 306
Dénomination : STRUCTURE COMPUTATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BELLEC Jérémie Albert modification le 09 Décembre 2013 Directeur général : COULON Sébastien Pierre Eric en fonction le 09 Février 2016 Directeur général : SORIN Julien Philippe Marcel Lucien en fonction le 09 Février 2016

29/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7754
NOJO : 117801335114014
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Evry 514 972 306
Dénomination : STRUCTURE COMPUTATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9564
NOJO : 117801311540472
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Evry 514 972 306
Dénomination : STRUCTURE COMPUTATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

17/12/2013 : Modifications générales

Annonce N°1903
NOJO : BXB133440014468
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

13/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°2002
NOJO : BXB12311001574X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Evry 514 972 306
Dénomination : STRUCTURE COMPUTATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 47000.00 EUR

29/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14178
NOJO : BXC12263001784U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Evry 514 972 306
Dénomination : STRUCTURE COMPUTATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13082
NOJO : BXC112550287380
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Evry 514 972 306
Dénomination : STRUCTURE COMPUTATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
86 rue de Paris Bâtiment Érable
91400 Orsay

01/10/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°934
NOJO : BXA09268001236S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 22/09/2009

Historique de l'unité légale :

01/01/2019 : code NIC, économie sociale et solidaire

Code NIC : 00039
Economie sociale et solidaire : Oui

09/02/2016 : dénomination

Dénomination : SPINALCOM

Représentants légaux :

25/02/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2019B01064
Type : Personne Physique

Nom : BELLEC Jérémie Albert
Né le 21/12/1978 à Ivry-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
3 Allée Maryse Bastié
78350 Loges-en-Josas
FRANCE

25/02/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2019B01064
Type : Personne Physique

Nom : COULON Sébastien Pierre Eric
Né le 15/01/1974 à Saint-Valery-sur-Somme (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
11 Rue de la Division Leclerc
78350 Les Loges-en-Josas
FRANCE

25/02/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2019B01064
Type : Personne Physique

Nom : SORIN Julien Philippe Marcel Lucien
Né le 09/03/1980 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
17 Parc de Diane
78350 Jouy-en-Josas
FRANCE

25/02/2019 : Nouveau dirigeant

24/06/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02654
Type : Personne Physique

Nom : BELLEC Jérémie Albert
Né le 21/12/1978 à Ivry-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
8 bis Allée de la Logeraie
78350 Les Loges-en-Josas
FRANCE

24/06/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02654
Type : Personne Physique

Nom : COULON Sébastien Pierre Eric
Né le 15/01/1974 à Saint-Valery-sur-Somme (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
11 Rue de la Division Leclerc
78350 Les Loges-en-Josas
FRANCE

24/06/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02654
Type : Personne Physique

Nom : SORIN Julien Philippe Marcel Lucien
Né le 09/03/1980 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
17 Parc de Diane
78350 Jouy-en-Josas
FRANCE

Dépôts des actes :

14/02/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2019B01064
Dépôt : N°12833 déposé le 25/04/2019
Etat : Déposé

01/01/2019 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2019B01064
Dépôt : N°5605 déposé le 25/02/2019
Etat : Déposé

01/01/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2019B01064
Dépôt : N°5605 déposé le 25/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur

01/01/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2019B01064
Dépôt : N°5605 déposé le 25/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

01/01/2019 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2019B01064
Dépôt : N°5605 déposé le 25/02/2019
Etat : Déposé

27/05/2016 : Décision(s) du président

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02654
Dépôt : N°8761 déposé le 24/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

27/05/2016 : Décision(s) du président

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02654
Dépôt : N°8761 déposé le 24/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

27/05/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02654
Dépôt : N°8761 déposé le 24/06/2016
Etat : Déposé

09/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02654
Dépôt : N°3057 déposé le 25/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Anciennement STRUCTURE COMPUTATION devient SpinalCom

09/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02654
Dépôt : N°3057 déposé le 25/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

09/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02654
Dépôt : N°3057 déposé le 25/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

09/02/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02654
Dépôt : N°3057 déposé le 25/02/2016
Etat : Déposé

01/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02654
Dépôt : N°2108 déposé le 09/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

20/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02654
Dépôt : N°14276 déposé le 09/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat de directeur général

28/09/2012 : Procès-verbal

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02654
Dépôt : N°13349 déposé le 05/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

28/09/2012 : Procès-verbal

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02654
Dépôt : N°13349 déposé le 05/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/09/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02654
Dépôt : N°13349 déposé le 05/11/2012
Etat : Déposé

25/09/2012 : Certificat de souscription d'actions

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02654
Dépôt : N°13349 déposé le 05/11/2012
Etat : Déposé

24/09/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02654
Dépôt : N°13349 déposé le 05/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital social

11/09/2009 : Statuts constitutifs

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02654
Dépôt : N°10059 déposé le 22/09/2009
Etat : Déposé
Décision : ACTE SSP

Etablissements :

25/02/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2019B01064
Type : Siège

Adresse :
3 Allée Maryse Bastié
78350 Loges-en-Josas
FRANCE

24/06/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02654
Type : Siège

Adresse :
86 Rue de Paris
Bâtiment Erable
91400 Orsay
FRANCE

Domiciliaire :
Nom : INCUBALLIANCE
Greffe : Evry
Complément : 86 RUE de Paris 91400 ORSAY

24/06/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02654
Type : Etablissement principal

Adresse :
86 Rue de Paris
Bâtiment Erable
91400 Orsay
FRANCE
Nom commercial : STRUCTURE COMPUTATION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2009
Activité : Conception, réalisation et commercialisation de logiciels et progiciels, solutions informatiques ; animation graphique par procédé informatique, création, commercialisation de logiciels, vidéo et sites Web relevant de l'Internet, extranet ou intranet ; recherche et développement concernant lesdites activités ; toutes prestations de services concernant lesdites activités ; étude, vente ou location de tous appareils ou systèmes électroniques, informatiques et bureautiques ; acquisition, exploitation et cession de tous procédés et brevets concernant ces activités ; conseil, assistance, formation dans les domaines susvisés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

25/02/2019 : SpinalCom

Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Conception, réalisation et commercialisation de logiciels et progiciels, solutions informatiques ; animation graphique par procédé informatique, création, commercialisation de logiciels, vidéo et sites Web relevant de l'Internet, extranet ou intranet ; recherche et développement concernant lesdites activités ; toutes prestations de services concernant lesdites activités ; étude, vente ou location de tous appareils ou systèmes électroniques, informatiques et bureautiques ; acquisition, exploitation et cession de tous procédés et brevets concernant ces activités ; conseil, assistance, formation dans les domaines susvisés.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/02/2019
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 22/09/2009
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/01/2019

Type de capital : Fixe
Capital : 53200.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

24/06/2016 : SpinalCom

Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Conception, réalisation et commercialisation de logiciels et progiciels, solutions informatiques ; animation graphique par procédé informatique, création, commercialisation de logiciels, vidéo et sites Web relevant de l'Internet, extranet ou intranet ; recherche et développement concernant lesdites activités ; toutes prestations de services concernant lesdites activités ; étude, vente ou location de tous appareils ou systèmes électroniques, informatiques et bureautiques ; acquisition, exploitation et cession de tous procédés et brevets concernant ces activités ; conseil, assistance, formation dans les domaines susvisés.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/09/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 53200.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02654
Dépôt : N°10204 déposé le 04/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02654
Dépôt : N°16269 déposé le 08/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02654
Dépôt : N°16041 déposé le 29/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02654
Dépôt : N°12950 déposé le 04/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02654
Dépôt : N°10728 déposé le 04/08/2011
Durée de l'exercice : 16
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 2078 du 13/03/2023
Numéro de gestion : 2019B01064
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 25824 du 27/08/2021
Numéro de gestion : 2019B01064
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 17065 du 17/06/2021
Numéro de gestion : 2019B01064
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 11773 du 18/07/2019
Numéro de gestion : 2019B01064
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 12407 du 18/09/2018
Numéro de gestion : 2009B02654
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 4841 du 30/05/2017
Numéro de gestion : 2009B02654
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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