SPINDAL - OENOLOGIE IMMELE - OENOLIA CONSEIL

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/2015

Dénomination usuelle : SPINDAL - OENOLOGIE IMMELE - OENOLIA CONSEIL

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 55200093700060 / Siren : 552000937 / NIC : 00060

N° de TVA : FR 5 552000937

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 16/01/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)

46.6 : Commerce de gros d'autres équipements industriels

Ce groupe comprend le commerce de gros de machines d’usage spécifique, d’équipements et de fournitures pour tout type d’industrie et des machines d’usage général.

46.62 : Commerce de gros de machines-outils

46.62Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines-outils

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de machines-outils de tout type et pour tout type de matériau

Cette sous-classe comprend aussi :
- le commerce de gros de machines-outils commandées par ordinateur Produits associés : 46.62.11, 46.62.12, 46.62.19

Coordonnées de l'établissement :
SPINDAL - OENOLOGIE IMMELE - OENOLIA CONSEIL

Adresse :
10 Rue DU STADE
68240 KAYSERSBERG VIGNOBLE

Liens de succession de l'établissement :

01/01/2015 : Succession

Prédécesseur : AEB FRANCE

01/01/2015 : Succession

Prédécesseur : OENOLOGIE IMMELE SAS
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1955

Dénomination : AEB FRANCE

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (NAFRev2 : 46.69B)

Sigle : SPINDAL

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

SPINDAL - OENOLOGIE IMMELE - OENOLIA CONSEIL - Kaysersberg (siège)AEB FRANCE - Dambach-la-Ville (fermé)AEB FRANCE - Gretz-ArmainvilliersAEB FRANCE - Dambach-la-Ville (fermé)AEB FRANCE - Gueux (fermé)AEB FRANCE - Montry (fermé)

Marques françaises :

20/02/2017 : ROxyTAN

N° national/d'enregistrement : 4339223
Date de dépôt : 20/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tanins, additifs pour l'industrie alimentaire et oenologique.

Déposant 1 : AEB FRANCE, Société à responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 552000937
Adresse :
10 Rue du Stade
68240 SIGOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : BLETRY ET ASSOCIES, Mme. SEVERINE FITOUSSI
Adresse :
82 BOULEVARD de Sébastopol
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

20/02/2017 : ROxyTAN

N° national/d'enregistrement : 4339223
Date de dépôt : 20/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tanins, additifs pour l'industrie alimentaire et oenologique.

Déposant 1 : AEB FRANCE, Société à responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 552000937
Adresse :
10 Rue du Stade
68240 SIGOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : BLETRY ET ASSOCIES, Mme. SEVERINE FITOUSSI
Adresse :
82 BOULEVARD de Sébastopol
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

07/11/2016 : PRO2TECT

N° national/d'enregistrement : 4312720
Date de dépôt : 07/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Levures pour l'oenologie. Produits pour la fermentation des liquides alimentaires ou non alimentaires, destinés à l'activation, la réactivation ou la régulation des fermentations alcooliques ou non alcooliques ; adjuvants pour l'industrie alimentaire ; produits biochimiques destinés à la conservation des aliments ; levures et enzymes à usage industriel.

Déposant 1 : AEB FRANCE, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 552000937
Adresse :
10 Rue du Stade
68240 SIGOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : BLETRY ET ASSOCIES, Mme. SEVERINE FITOUSSI
Adresse :
82 Bd de Sébastopol
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

07/11/2016 : PRO2TECT

N° national/d'enregistrement : 4312720
Date de dépôt : 07/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Levures pour l'oenologie. Produits pour la fermentation des liquides alimentaires ou non alimentaires, destinés à l'activation, la réactivation ou la régulation des fermentations alcooliques ou non alcooliques ; adjuvants pour l'industrie alimentaire ; produits biochimiques destinés à la conservation des aliments ; levures et enzymes à usage industriel.

Déposant 1 : AEB FRANCE, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 552000937
Adresse :
10 Rue du Stade
68240 SIGOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : BLETRY ET ASSOCIES, Mme. SEVERINE FITOUSSI
Adresse :
82 Bd de Sébastopol
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

17/09/2015 : VITAFERM

N° national/d'enregistrement : 4210540
Date de dépôt : 17/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la fermentation des liquides alimentaires ou non alimentaires, destinés à l'activation, la réactivation ou la régulation des fermentations alcooliques ou non alcooliques ; adjuvants pour l'industrie alimentaire ; produits biochimiques destinés à la conservation des aliments ; levures et enzymes à usage industriel ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Levures pour l'industrie agro-alimentaire ; levures pour la panification ; coadjuvants de fermentation.

Déposant 1 : AEB FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 552000937
Adresse :
10 Rue du Stade
68240 SIGOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : BLETRY & ASSOCIES, Mme. SEVERINE FITOUSSI
Adresse :
82 Boulevard de Sébastopol
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

14/01/2015 : LEVULIA PROBIOS

N° national/d'enregistrement : 4148179
Date de dépôt : 14/01/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 14/01/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Levures à usage pharmaceutique ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Levures ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Levures pour le bétail.

Déposant 1 : SPECIALITES POUR INDUSTRIES ALIMENTAIRES SPINDAL, Société à responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 552000937
Adresse :
3 Rue Ampère
77220 GRETZ-ARMAINVILLIERS
FR

Mandataire 1 : BLETRY ET ASSOCIES, Mme LEVY ANNE
Adresse :
82 Boulevard de Sébastopol
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 749043
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : AEB FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-06
Date du BOPI : 06/02/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-22
Date du BOPI : 29/05/2015

16/04/2014 : LEVULIA ESPERIDE

N° national/d'enregistrement : 4084482
Date de dépôt : 16/04/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Levures à usage pharmaceutique ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Levures ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Levures pour le bétail.

Déposant 1 : SPECIALITES POUR INDUSTRIES ALIMENTAIRES SPINDAL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 552000937
Adresse :
3 Rue Ampère
77220 GRETZ-ARMAINVILLIERS
FR

Mandataire 1 : BLETRY ET ASSOCIES, Mme. ANNE LEVY
Adresse :
23 Rue du Renard
75004 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : AEB FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-19
Date du BOPI : 09/05/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-47
Date du BOPI : 21/11/2014

16/04/2014 : LEVULIA

N° national/d'enregistrement : 4084486
Date de dépôt : 16/04/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 16/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Levures à usage pharmaceutique ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Levures ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Levures pour le bétail.

Déposant 1 : SPECIALITES POUR INDUSTRIES ALIMENTAIRES SPINDAL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 552000937
Adresse :
3 Rue Ampère
77220 GRETZ-ARMAINVILLIERS
FR

Mandataire 1 : BLETRY ET ASSOCIES, Mme LEVY ANNE
Adresse :
23 Rue du Renard
75004 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : AEB FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-19
Date du BOPI : 09/05/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

04/07/2012 : PRIMAFLORA

N° national/d'enregistrement : 3931836
Date de dépôt : 04/07/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 04/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : AEB FRANCE, Société à responsabilité limitée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 552000937
Adresse :
10 Rue du stade
68240 KAYSERSBERG
FR

Mandataire 1 : BRANDON IP, Mme Fitoussi Séverine
Adresse :
64 rue tiquetonne
75002 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 636203
Date de demande : 25/11/2014
N° de BOPI : 2014-52
Date du BOPI : 26/12/2014

Bénéficiare 1 : SPINDAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 749043
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : AEB FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2811669
Date de demande : 19/04/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

31/03/2009 : FERMOPLUS

N° national/d'enregistrement : 3640613
Date de dépôt : 31/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la fermentation des liquides alimentaires ou non alimentaires, destinés à l'activation, la réactivation ou la régulation des fermentations alcooliques ou non alcooliques ; adjuvants pour l'industrie alimentaire ; produits biochimiques destinés à la conservation des aliments.

Déposant 1 : SPECIALITES POUR INDUSTRIES ALIMENTAIRES EN ABREGE SPINDAL Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 552000937

Mandataire 1 : BLETRY & Associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 750395
Date de demande : 27/02/2019
N° de BOPI : 2019-14
Date du BOPI : 05/04/2019

Bénéficiare 1 : AEB FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-19
Date du BOPI : 07/05/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

31/03/2009 : FERMOPLUS

N° national/d'enregistrement : 3640613
Date de dépôt : 31/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/03/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la fermentation des liquides alimentaires ou non alimentaires, destinés à l'activation, la réactivation ou la régulation des fermentations alcooliques ou non alcooliques ; adjuvants pour l'industrie alimentaire ; produits biochimiques destinés à la conservation des aliments.

Déposant 1 : SPECIALITES POUR INDUSTRIES ALIMENTAIRES EN ABREGE SPINDAL Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 552000937

Mandataire 1 : BLETRY & Associés

Bénéficiare 1 : AEB FRANCE

28/11/2007 : BIOREDOX

N° national/d'enregistrement : 3540355
Date de dépôt : 28/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Antioxydant pour le traitement des boissons alcoolisées et non alcoolisées.

Déposant 1 : SPECIALITES POUR INDUSTRIES ALIMENTAIRES en abrégé SPINDAL société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 552000937

Mandataire 1 : BLETRY & ASSOCIES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-01
Date du BOPI : 04/01/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-18

06/11/2007 : OENOLOGIE IMMELE

N° national/d'enregistrement : 3535519
Date de dépôt : 06/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Levures pour l'œnologie (produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin), produits chimiques destinés à l'élaboration et la conservation de denrées alimentaires, à la vinification, à la brasserie et à la fermentation ; levure pour l'œnologie et enzymes à usage industriel pour le traitement des boissons et des produits issus de l'industrie agroalimentaire ; agents de filtrage et adjuvants (produits chimiques) destinés à l'élaboration et la conservation de boissons et des produits issus de l'industrie agroalimentaire.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et substances diététiques à usage médical ; désinfectants (autres que les savons) à usage industriel et professionnel ; détergents (détersifs) destinés à l'industrie des boissons et des produits agroalimentaires.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Levures.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail ou en gros de produits chimiques et biochimiques, d'outillage actionnés manuellement, mécaniquement ou électriquement pour l'œnologie, pour l'élaboration et la conservation de denrées alimentaires, la vinification, la brasserie et la fermentation.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et consultations en matière d'œnologie, d'élaboration et de conservation de denrées alimentaires, de vinification, de brasserie et de fermentation. Services d'analyses et de recherches dans les domaines de l'élaboration et de la conservation de denrées alimentaires, de la vinification, de la brasserie et de la fermentation.

Déposant 1 : AEB FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 552000937
Adresse :
10 Rue du Stade
68240 SIGOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : BRANDON IP, Mme Lévy Anne
Adresse :
64 RUE Tiquetonne
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 697105
Date de demande : 28/03/2017
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

Bénéficiare 1 : SPECIALITES POUR INDUSTRIES ALIMENTAIRES - SPINDAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 697106
Date de demande : 28/03/2017
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

Bénéficiare 1 : AEB FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-50
Date du BOPI : 14/12/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2655150
Date de demande : 20/07/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

26/09/2007 : CLARMOST

N° national/d'enregistrement : 3527260
Date de dépôt : 26/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; à l'élaboration des denrées alimentaires, vinification, brasserie. Produits chimiques œnologiques.

Déposant 1 : AEB FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 552000937
Adresse :
10 Rue du Stade
68240 SIGOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : BRANDON IP, Mme Lévy Anne
Adresse :
64 RUE Tiquetonne
75002 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SPECIALITES POUR INDUSTRIES ALIMENTAIRES - SPINDAL

Bénéficiare 1 : AEB FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-44
Date du BOPI : 02/11/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649999
Date de demande : 26/05/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

26/09/2007 : GELSSON

N° national/d'enregistrement : 3527261
Date de dépôt : 26/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; à l'élaboration des denrées alimentaires, vinification, brasserie. Produits chimiques œnologiques.

Déposant 1 : AEB FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 552000937
Adresse :
10 Rue du Stade
68240 SIGOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : BRANDON IP, Mme Lévy Anne
Adresse :
64 RUE Tiquetonne
75002 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SPECIALITES POUR INDUSTRIES ALIMENTAIRES - SPINDAL

Bénéficiare 1 : AEB FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-44
Date du BOPI : 02/11/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649998
Date de demande : 26/05/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

26/09/2007 : ENZYLIA

N° national/d'enregistrement : 3527262
Date de dépôt : 26/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; à l'élaboration des denrées alimentaires, vinification, brasserie. Produits chimiques œnologiques.

Déposant 1 : AEB FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 552000937
Adresse :
10 Rue du Stade
68240 SIGOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : BRANDON IP, Mme Lévy Anne
Adresse :
64 RUE Tiquetonne
75002 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SPECIALITES POUR INDUSTRIES ALIMENTAIRES - SPINDAL

Bénéficiare 1 : AEB FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-44
Date du BOPI : 02/11/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649995
Date de demande : 26/05/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

23/10/2006 : ENERGY

N° national/d'enregistrement : 3458853
Date de dépôt : 23/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits à base de levures pour l'oenologie (produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin) destiné à l'élaboration de la vinification.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Levure, poudre pour faire lever.

Déposant 1 : AEB FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 552000937
Adresse :
10 Rue du Stade
68240 SIGOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : BLETRYET ASSOCIES, Mme LEVY ANNE
Adresse :
82 Boulevard de Sébastopol
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 665575
Date de demande : 22/03/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Bénéficiare 1 : SPECIALITES POUR INDUSTRIES ALIMENTAIRES -SPINDAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 665576
Date de demande : 22/03/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Bénéficiare 1 : AEB FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-48
Date du BOPI : 01/12/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2622309
Date de demande : 28/06/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

15/03/2006 : OENOLAC

N° national/d'enregistrement : 3417387
Date de dépôt : 15/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits œnologiques à base de caséine pour le traitement des moûts et des vins. Produits chimiques destinés à l'élaboration et la conservation de denrées alimentaires, vinification, brasserie, fermentation.Produits pharmaceutiques.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05

Déposant 1 : AEB FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 552000937
Adresse :
10 Rue du Stade
68240 SIGOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : BLETRY ET ASSOCIES, Mme LEVY ANNE
Adresse :
82 Boulevard de Sébastopol
75003 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SPECIALITES POUR INDUSTRIES ALIMENTAIRES -SPINDAL

Bénéficiare 1 : AEB FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-17
Date du BOPI : 28/04/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2614084
Date de demande : 29/03/2016
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

15/03/2006 : OENOLIA

N° national/d'enregistrement : 3417390
Date de dépôt : 15/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'oenologie (produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin). Produit chimique destiné à l'élaboration et la conservation de denrées alimentaires, vinification, brasserie, fermentation.Produits pharmaceutiques.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05

Déposant 1 : AEB FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 552000937
Adresse :
10 Rue du Stade
68240 SIGOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : BLETRY ET ASSOCIES, Mme LEVY ANNE
Adresse :
82 Boulevard de Sébastopol
75003 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SPECIALITES POUR INDUSTRIES ALIMENTAIRES -SPINDAL

Bénéficiare 1 : AEB FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-17
Date du BOPI : 28/04/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2614098
Date de demande : 29/03/2016
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

15/03/2006 : MERCAPTON

N° national/d'enregistrement : 3417391
Date de dépôt : 15/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits œnologiques, à savoir produits chimiques de traitement des moûts et des vins.

Déposant 1 : AEB FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 552000937
Adresse :
10 Rue du Stade
68240 SIGOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : BLETRY ET ASSOCIES, Mme LEVY ANNE
Adresse :
82 Boulevard de Sébastopol
75003 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SPECIALITES POUR INDUSTRIES ALIMENTAIRES -SPINDAL

Bénéficiare 1 : AEB FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-17
Date du BOPI : 28/04/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2614074
Date de demande : 29/03/2016
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

28/03/2002 : LABORATOIRES LAVOISIER

N° national/d'enregistrement : 3157361
Date de dépôt : 28/03/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Produits pour le traitement des boissons alcoolisées (vin, bière) et non alcoolisées (jus de fruits, sirops) , à savoir : agents de filtration pour l'industrie des boissons. - Produits pour l'hygiène de l'agro-alimentaire et des collectivités, à savoir : détersifs utilisés en cours d'opération de fabrication et - Détersifs autres que ceux utilisés en cours d'opération de fabrication et ceux à usage médical. - Produits biotechnologiques, à savoir : levures et enzymes.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 30

Déposant 1 : SPINDAL SARL, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 552000937
Adresse :
3 Rue Ampère
77220 GRETZ-ARMAINVILLIERS
FR

Mandataire 1 : BLETRY & Associés
Adresse :
23 rue du Renard
75004 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 492049
Date de demande : 02/03/2009
N° de BOPI : 2009-14

Bénéficiare 1 : SPINDAL SARL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 657127
Date de demande : 29/10/2015
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Bénéficiare 1 : INTESA SANPAOLO SPA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-19
Date du BOPI : 10/05/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2490557
Date de demande : 31/01/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

15/10/1996 : PECTITEST

N° national/d'enregistrement : 96645991
Date de dépôt : 15/10/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/10/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Indicateur spécifique de l'évolution de la clarification et de la stabilisation des jus de fruits et des moûts de raisins

Déposant 1 : SPECIALITES POUR INDUSTRIES ALIMENTAIRES en abrégé SPINDAL Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 552000937

Mandataire 1 : BLETRY & Associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 443287
Date de demande : 11/10/2006
N° de BOPI : 2006-49

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 657127
Date de demande : 29/10/2015
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Bénéficiare 1 : INTESA SANPAOLO SPA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 665576
Date de demande : 22/03/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Bénéficiare 1 : AEB FRANCE

15/10/1996 : PECTITEST

N° national/d'enregistrement : 96645991
Date de dépôt : 15/10/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Indicateur spécifique de l'évolution de la clarification et de la stabilisation des jus de fruits et des moûts de raisins

Déposant 1 : AEB FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 552000937
Adresse :
10 Rue du Stade
68240 SIGOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : BLETRY ET ASSOCIES, Mme LEVY ANNE
Adresse :
82 Bd de Sébastopol
75003 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : INTESA SANPAOLO SPA

Bénéficiare 1 : AEB FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-47
Date du BOPI : 22/11/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2326141
Date de demande : 27/10/2006
N° de BOPI : 2007-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2622304
Date de demande : 28/06/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

22/07/1996 : SPINDAL

N° national/d'enregistrement : 96635357
Date de dépôt : 22/07/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la clarification, filtration et stabilisation des boissons, spiritueux ou non. Produits chimiques destinés à conserver les aliments. Levures et enzymes pour les traitements des boissons et des produits de l'industrie agro-alimentaire. Produits de filtration et adjuvants pour l'industrie pharmaceutique et para-pharmaceutique. Détergents industriels et professionnels. Détergents pour l'industrie des boissons et l'industrie agro-alimentaire. Détergents ménagers. Détergents pour l'industrie pharmaceutique et para-pharmaceutique. Désinfectants industriels et professionnels. Désinfectants pour l'industrie des boissons et l'industrie agro-alimentaire. Désinfectants ménagers. Désinfectants pour l'industrie pharmaceutique et para-pharmaceutique. Installations de filtration pour l'industrie des boissons. Installations de traitement pour l'industrie des boissons. Machines pour l'industrie agro-alimentaire, l'industrie pharmaceutique et para-pharmaceutique.Levures pour l'industrie et l'industrie agro-alimentaire. Levures pour la panification. Coadjuvants de fermentation
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 07
N° de la classe : 30

Déposant 1 : SPECIALITES POUR INDUSTRIES ALIMENTAIRES – SPINDAL Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 552000937

Mandataire 1 : BLETRY & Associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 238275
Date de demande : 09/06/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 440443
Date de demande : 19/09/2006
N° de BOPI : 2006-42

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 657127
Date de demande : 29/10/2015
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Bénéficiare 1 : INTESA SANPAOLO SPA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-35
Date du BOPI : 30/08/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-11

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2319387
Date de demande : 12/07/2006
N° de BOPI : 2007-32

04/06/1996 : SOUPPLANE

N° national/d'enregistrement : 96629375
Date de dépôt : 04/06/1996
Lieu de dépôt : COLMAR
Date d'expiration : 04/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique pour la conservation des aliments. Bactéricide pour l'nologie Produit pour la clarification et la conservation du vin et de la bière

Déposant 1 : AEB FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 552000937
Adresse :
10 Rue du Stade
68240 SIGOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : BLETRY ET ASSOCIES, Mme LEVY ANNE
Adresse :
82 Boulevard de Sébastopol
75003 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SPECIALITES POUR INDUSTRIES ALIMENTAIRES -SPINDAL

Bénéficiare 1 : AEB FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-29
Date du BOPI : 19/07/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2310201
Date de demande : 15/03/2006
N° de BOPI : 2007-25

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2614105
Date de demande : 29/03/2016
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

28/02/1989 : SPINDALITE

N° national/d'enregistrement : 1612388
Date de dépôt : 28/02/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er MARS 1979 à l'INPI No 507813 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1088600
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Adjuvants de filtration

Déposant 1 : AEB FRANCE, Société à responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 552000937
Adresse :
10 Rue du Stade
68240 SIGOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : BRANDON IP, Mme Lévy Anne
Adresse :
64 Rue Tiquetonne
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 440443
Date de demande : 19/09/2006
N° de BOPI : 2006-42

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 657127
Date de demande : 29/10/2015
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Bénéficiare 1 : INTESA SANPAOLO SPA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 749043
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : AEB FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-06

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2137942
N° de BOPI : 1999-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2393803
Date de demande : 07/01/2009
N° de BOPI : 2009-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706565
Date de demande : 14/02/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

28/02/1989 : SPINDALITE

N° national/d'enregistrement : 1612388
Date de dépôt : 28/02/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/02/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er MARS 1979 à l'INPI No 507813 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1088600
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Adjuvants de filtration

Déposant 1 : SPECIALITES POUR INDUSTRIES ALIMENTAIRES – SPINDAL Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 552000937

Mandataire 1 : BLETRY & Associés

Bénéficiare 1 : INTESA SANPAOLO SPA

Bénéficiare 1 : AEB FRANCE

Publications au Bodacc :

22/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3135
NOJO : 6851MYG16413700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE COLMAR (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022