SPORTMARC

Prédécesseur : SPORTMARC
Continuité économique

N° national/d'enregistrement : 3714381
Date de dépôt : 18/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
  

Déposant 1 : SPORMARC, SARL
Numéro de SIREN : 450208871
Adresse :
3 RUE PASTEUR
17340 CHATELAILLON
FR

Mandataire 1 : SPORMARC
Adresse :
3 RUE PASTEUR
17340 CHATELAILLON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 593301
Date de demande : 24/01/2013
N° de BOPI : 2013-08
Date du BOPI : 22/02/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Vêtements de protection contre les accidents ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) de protection ; étuis à lunettes de protection ; tous ces produits étant destinés à la pratique du sport. Classe 18 : Sacs à roulettes, sacs de voyage, sacs de voyage de type marin, sacs de voyage pour chaussures ; tous ces produits étant destinés à contenir des affaires de sport. Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, à savoir : uniforme de rugby et tenues de sport ; ceintures (habillement), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, sous-vêtements, tous ces produits étant destinés à la pratique du sport ; chaussures de sport. Classe 28 : Appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 597517
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SPORTMARC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

N° national/d'enregistrement : 3640241
Date de dépôt : 27/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Couches en matières textiles ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ;
  

Déposant 1 : SPORTMARC, SARL
Numéro de SIREN : 450208871
Adresse :
3 RUE PASTEUR
17340 CHATELAILLON
FR

Mandataire 1 : SPORTMARC
Adresse :
3 RUE PASTEUR
17340 CHATELAILLON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 521138
Date de demande : 12/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-19
Date du BOPI : 07/05/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

N° national/d'enregistrement : 3640242
Date de dépôt : 27/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
  

Déposant 1 : SPORTMARC SARL

Déposant 2 : ATOUT PIQUE SAS
Numéro de SIREN : 450208871

Mandataire 1 : SPORTMARC

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 596479
Date de demande : 11/03/2013
N° de BOPI : 2013-15
Date du BOPI : 12/04/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-19
Date du BOPI : 07/05/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

N° national/d'enregistrement : 99795404
Date de dépôt : 31/05/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/03/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La rubrique RENOUVELLEMENT ASSOCIE a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Renouvellement effectué en même temps qu'un nouveau dépôt de la même marque sous une forme modifiée ou pour d'autres produits et services : 09 3 640 241 et 09 3 640 242

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs de sport, sacs de voyage Vêtements de sport et loisir, sous vêtements pour homme, chaussures de sport. Articles de sport (à l'exception de vêtements, chaussures et tapis), ballons de rugby, boucliers de contact, sacs de placage, protections de poteaux. Epaulière, casque de protection.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 28
  

Déposant 1 : SPORTMARC, SARL
Numéro de SIREN : 450208871
Adresse :
3 RUE PASTEUR
17340 CHATELAILLON
FR

Mandataire 1 : SPORTMARC
Adresse :
3 RUE PASTEUR
17340 CHATELAILLON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 414306
Date de demande : 27/06/2005

Bénéficiare 1 : OLIVIER BERNARD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 414307
Date de demande : 27/06/2005

Bénéficiare 1 : ATOUT PIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale depropriété
Référence associée à l'événement : 414308
Date de demande : 27/06/2005

Bénéficiare 1 : SPORTMARC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 414309
Date de demande : 27/06/2005
N° de BOPI : 2005-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 596479
Date de demande : 11/03/2013
N° de BOPI : 2013-15
Date du BOPI : 12/04/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 602311
Date de demande : 05/06/2013
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-28
Date du BOPI : 09/07/1999

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-53

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2402720
Date de demande : 27/03/2009
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 10 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2019-13
Date du BOPI : 29/03/2019
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 26/03/2010
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2010-12
Texte de l'erratum publié : La rubrique RENOUVELLEMENT ASSOCIE a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Renouvellement effectué en même temps qu'un nouveau dépôt de la même marque sous une forme modifiée ou pour d'autres produits et services : 09 3 640 241 et 09 3 640 242

N° national/d'enregistrement : 99795404
Date de dépôt : 31/05/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/03/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La rubrique RENOUVELLEMENT ASSOCIE a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Renouvellement effectué en même temps qu'un nouveau dépôt de la même marque sous une forme modifiée ou pour d'autres produits et services : 09 3 640 241 et 09 3 640 242

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs de sport, sacs de voyage Vêtements de sport et loisir, sous vêtements pour homme, chaussures de sport. Articles de sport (à l'exception de vêtements, chaussures et tapis), ballons de rugby, boucliers de contact, sacs de placage, protections de poteaux. Epaulière, casque de protection.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 28
  

Déposant 1 : SPORTMARC, SARL
Numéro de SIREN : 450208871
Adresse :
3 RUE PASTEUR
17340 CHATELAILLON
FR

Mandataire 1 : SPORTMARC
Adresse :
3 RUE PASTEUR
17340 CHATELAILLON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 414306
Date de demande : 27/06/2005

Bénéficiare 1 : OLIVIER BERNARD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 414307
Date de demande : 27/06/2005

Bénéficiare 1 : ATOUT PIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale depropriété
Référence associée à l'événement : 414308
Date de demande : 27/06/2005

Bénéficiare 1 : SPORTMARC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 414309
Date de demande : 27/06/2005
N° de BOPI : 2005-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 596479
Date de demande : 11/03/2013
N° de BOPI : 2013-15
Date du BOPI : 12/04/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 602311
Date de demande : 05/06/2013
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-28
Date du BOPI : 09/07/1999

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-53

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2402720
Date de demande : 27/03/2009
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 10 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2019-13
Date du BOPI : 29/03/2019
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 26/03/2010
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2010-12
Texte de l'erratum publié : La rubrique RENOUVELLEMENT ASSOCIE a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Renouvellement effectué en même temps qu'un nouveau dépôt de la même marque sous une forme modifiée ou pour d'autres produits et services : 09 3 640 241 et 09 3 640 242

N° national/d'enregistrement : 99795404
Date de dépôt : 31/05/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La rubrique RENOUVELLEMENT ASSOCIE a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Renouvellement effectué en même temps qu'un nouveau dépôt de la même marque sous une forme modifiée ou pour d'autres produits et services : 09 3 640 241 et 09 3 640 242

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs de sport, sacs de voyage Vêtements de sport et loisir, sous vêtements pour homme, chaussures de sport. Articles de sport (à l'exception de vêtements, chaussures et tapis), ballons de rugby, boucliers de contact, sacs de placage, protections de poteaux. Epaulière, casque de protection.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 28
  

Déposant 1 : SPORTMARC, SARL
Numéro de SIREN : 450208871
Adresse :
3 RUE PASTEUR
17340 CHATELAILLON
FR

Mandataire 1 : SPORTMARC
Adresse :
3 RUE PASTEUR
17340 CHATELAILLON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 414306
Date de demande : 27/06/2005

Bénéficiare 1 : OLIVIER BERNARD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 414307
Date de demande : 27/06/2005

Bénéficiare 1 : ATOUT PIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale depropriété
Référence associée à l'événement : 414308
Date de demande : 27/06/2005

Bénéficiare 1 : SPORTMARC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 414309
Date de demande : 27/06/2005
N° de BOPI : 2005-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 596479
Date de demande : 11/03/2013
N° de BOPI : 2013-15
Date du BOPI : 12/04/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 602311
Date de demande : 05/06/2013
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-28
Date du BOPI : 09/07/1999

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-53

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2402720
Date de demande : 27/03/2009
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 10 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2019-13
Date du BOPI : 29/03/2019
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 26/03/2010
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2010-12
Texte de l'erratum publié : La rubrique RENOUVELLEMENT ASSOCIE a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Renouvellement effectué en même temps qu'un nouveau dépôt de la même marque sous une forme modifiée ou pour d'autres produits et services : 09 3 640 241 et 09 3 640 242

Annonce N°4400
NOJO : 6752MYG39694200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 450 208 871
Dénomination : SPORTMARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°4582
NOJO : 675237295000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 450 208 871
Dénomination : SPORTMARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°2133
NOJO : 675234649000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 450 208 871
Dénomination : SPORTMARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°5342
NOJO : 675230634600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 450 208 871
Dénomination : SPORTMARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°3285
NOJO : 675226529500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 450 208 871
Dénomination : SPORTMARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°963
NOJO : 000006752231822
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 17/09/2018
Date de commencement d'activité : 20/02/2014
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 450 208 871
Dénomination : SPORTMARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : CHOUISSA Antoine
Montant du capital : 15000 EUR

Annonce N°2041
NOJO : 170420396700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 450 208 871
Dénomination : SPORTMARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°1523
NOJO : 170418637300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 450 208 871
Dénomination : SPORTMARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°1908
NOJO : 170417165500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 450 208 871
Dénomination : SPORTMARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°2412
NOJO : 170415708200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 450 208 871
Dénomination : SPORTMARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°370
NOJO : BXB14107001247J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

---

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 450 208 871
Dénomination : SPORTMARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°486
NOJO : BXB14049000552T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS La Rochelle 450 208 871
Dénomination : SPORTMARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : OLIVIER Frédéric

Annonce N°1286
NOJO : 170414468600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

---

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 450 208 871
Dénomination : SPORTMARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°4319
NOJO : BXC122790041901
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

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Numéro d'identification : RCS La Rochelle 450 208 871
Dénomination : SPORTMARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°622
NOJO : BXC11304001516W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

---

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 450 208 871
Dénomination : SPORTMARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
2 rue Pierre Touboulic Zone du Pont Neuf
17300 Rochefort

Annonce N°2149
NOJO : BXC10281000788P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

---

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 450 208 871
Dénomination : SPORTMARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
2 rue Pierre Touboulic Zone du Pont Neuf
17300 Rochefort

Annonce N°291
NOJO : BXB10187000453X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Transfert de l'établissement principal, transfert du siège social

---

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 450 208 871
Dénomination : SPORTMARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Siège social :
Adresse :
3 rue Pasteur
17340 Chatelaillon Plage

Etablissement principal :
Adresse :
2 rue Pierre Touboulic
Zone du Pont Neuf
17300 Rochefort

Annonce N°2094
NOJO : BXC09281010253X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

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Numéro d'identification : RCS La Rochelle 450 208 871
Dénomination : SPORTMARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
3 rue Pasteur
17340 Chatelaillon Plage

Annonce N°1712
NOJO : BXC08304001704S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

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Numéro d'identification : RCS La Rochelle 450 208 871
Dénomination : SPORTMARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
3 rue Pasteur
17340 Chatelaillon Plage

Annonce N°1677
NOJO : BXC08287001395N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

---

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 450 208 871
Dénomination : SPORTMARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
3 rue Pasteur
17340 Chatelaillon Plage

Code NIC : 00043

Code NIC : 00019

Activité principale : Activités spécialisées de design (NAFRev2 : 74.10Z)
Code NIC : 00035

Activité principale : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (NAFRev2 : 77.40Z)

Activité principale : Services annexes à la production (NAFRev1 : 74.8K)
Code NIC : 00027

Activité principale : Commerce de détail d'articles de sport et de loisir (NAFRev1 : 52.4W)

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2018B02050
Type : Personne Physique

Nom : CHOUISSA Antoine
Né le 12/02/1985 à Strasbourg (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
38 rue des Boulangers
67400 Illkirch-Graffenstaden
FRANCE

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2018B02050
Type : Personne Physique

Nom : CHOUISSA Antoine
Né le 12/02/1985 à Strasbourg (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
38 rue des Boulangers
67400 Illkirch-Graffenstaden
FRANCE

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2007B00421
Type : Personne Physique

Nom : OLIVIER Frédéric
Né le 03/11/1971 à TALENCE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
318 GRANDE RUE
17450 ST LAURENT DE LA PREE
FRANCE

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2018B02050
Dépôt : N°24898 déposé le 20/09/2019
Etat : Déposé

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2018B02050
Dépôt : N°10476 déposé le 02/04/2019
Etat : Déposé
Décision : modification corrélative des statuts suite à la dissolution de la société BDF par transmission universelle du patrimoine à la société BOYAUDERIE DE L'EST.

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2018B02050
Dépôt : N°22828 déposé le 17/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Ancienne adresse : 23 rue Jean Perry - Mortagne 17290 Thairé Nouvelle adresse 7 rue Joseph Marie Jacquard 67400 Illkirch-Graffenstaden

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2018B02050
Dépôt : N°22828 déposé le 17/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2018B02050
Dépôt : N°22828 déposé le 17/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2018B02050
Dépôt : N°22828 déposé le 17/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2018B02050
Dépôt : N°22828 déposé le 17/09/2018
Etat : Déposé

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2018B02050
Dépôt : N°22828 déposé le 17/09/2018
Etat : Déposé

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2018B02050
Dépôt : N°22828 déposé le 17/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2018B02050
Dépôt : N°22828 déposé le 17/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts sociales entre la société FINANCIERE OMIRIC et la société BDF

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2007B00421
Dépôt : N°1491 déposé le 02/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2007B00421
Dépôt : N°1491 déposé le 02/04/2014
Etat : Déposé

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2007B00421
Dépôt : N°616 déposé le 07/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2007B00421
Dépôt : N°2329 déposé le 24/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège de 3 rue Pasteur 17 Chatelaillon Plage à 2 rue Pierre Touboulic - zone du Pont Neuf 17 Rochefort

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2007B00421
Dépôt : N°2022 déposé le 03/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2007B00421
Dépôt : N°1477 déposé le 14/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2007B00421
Dépôt : N°1477 déposé le 14/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2007B00421
Dépôt : N°1477 déposé le 14/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Donation/partage de parts

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2007B00421
Dépôt : N°1477 déposé le 14/06/2007
Etat : Déposé
Décision : FORMATION DE LA SOCIETE A LA ROCHELLE SUITE TRANSFERT T.C ROCHEFORT (17)

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2007B00421
Dépôt : N°2022 déposé le 03/08/2007
Etat : Déposé

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2007B00421
Dépôt : N°2722 déposé le 24/10/2007
Etat : Déposé
Décision : STATUT MIS A JOUR - ANNULE ET REMPLACE LES STATUTS DEPOSES LE 03.08.07AVEC LA CESSION DE PARTS DU 27.06.07

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2007B00421
Dépôt : N°2329 déposé le 24/06/2010
Etat : Déposé

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2007B00421
Dépôt : N°616 déposé le 07/02/2014
Etat : Déposé

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2018B02050
Dépôt : N°10476 déposé le 02/04/2019
Etat : Déposé

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2018B02050
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
7 rue Joseph Marie Jacquard
67400 Illkirch-Graffenstaden
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/02/2014
Activité : L'acquisition, la propriété, la gestion de marques commerciales et notamment de la marque FORCE XV
Origine du fonds : Transfert d'activité (origine hors ressort)
ransfert d'activité (origine hors ressort) - du 23 rue Jean Perry lieu-dit Mortagne 17290 THAIRE au 7 rue Joseph Marie Jacquard à compter du 27/06/201 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2007B00421
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
23 rue Jean Perry
Mortagne
17290 Thairé
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/02/2014
Activité : Acquisition, propriété, gestion de marques commerciales et notamment de la marque "force Xv"
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99992
Texte de l'observation : Mention du TC LA ROCHELLE : continuation de la société malgré la perte de la moitié du capital social à compter du 16/04/2018

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Société précédemment immatriculée au tribunal de commerce de LA ROCHELLE sous le numéro 2007B421

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4230
Date d’ajout de l’observation : 24/06/2010
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement principal à compter du 05/07/2010 : Ancienne adresse : 3 RUE PASTEUR 17340 CHATELAILLON PLAGE Nouvelle adresse : 2 rue Pierre Touboulic - Zone du Pont Neuf 17300 Rochefort Transfert du siège social à compter du 05/07/2010 : Ancienne adresse : 3 RUE PASTEUR 17340 CHATELAILLON PLAGE Nouvelle adresse : 2 rue Pierre Touboulic - Zone du Pont Neuf 17300 Rochefort

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 1088
Date d’ajout de l’observation : 07/02/2014
Texte de l'observation : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 30/09/2013 : Partant : OLIVIER Emilie Annabelle, Gérant

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 2521
Date d’ajout de l’observation : 02/04/2014
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement principal à compter du 20/02/2014 : Ancienne adresse : 2 rue Pierre Touboulic - Zone du Pont Neuf 17300 Rochefort Nouvelle adresse : 23 rue Jean Perry - Mortagne 17290 Thairé Transfert du siège social à compter du 20/02/2014 : Ancienne adresse : 2 rue Pierre Touboulic - Zone du Pont Neuf 17300 Rochefort Nouvelle adresse : 23 rue Jean Perry - Mortagne 17290 Thairé

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : PUBLICITE DE TRANSFERT A ROCHEFORT ET A LA ROCHELLE : LE PHARE DE RE DU 13.06.07 DEBUT D'ACTIVITE LE 09.07.03 A ROCHEFORT ET LE 20.04.07 A LA ROCHELLE

Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/09/2018
Date à laquelle la personne commence son activité : 20/02/2014
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 20/02/2014

Type de capital : Fixe
Capital : 15000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 84 années

Greffe : La Rochelle (1704)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/06/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 15000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 95 années

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2018B02050
Dépôt : N°15588 déposé le 01/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2007B00421
Dépôt : N°6877 déposé le 21/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2007B00421
Dépôt : N°7452 déposé le 25/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2007B00421
Dépôt : N°7346 déposé le 10/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2007B00421
Dépôt : N°464 déposé le 30/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2007B00421
Dépôt : N°5598 déposé le 20/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2007B00421
Dépôt : N°6371 déposé le 19/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2007B00421
Dépôt : N°5499 déposé le 29/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2007B00421
Dépôt : N°4985 déposé le 25/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2007B00421
Dépôt : N°3026 déposé le 22/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2007B00421
Dépôt : N°3387 déposé le 09/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 6484 du 21/06/2023
Numéro de gestion : 2018B02050
Code activité : 7410Z : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 18579 du 27/09/2022
Numéro de gestion : 2018B02050
Code activité : 7410Z : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 1868 du 09/02/2022
Numéro de gestion : 2018B02050
Code activité : 7410Z : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 247 du 07/01/2021
Numéro de gestion : 2018B02050
Code activité : 7410Z : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 18 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 15588 du 01/10/2019
Numéro de gestion : 2018B02050
Code activité : 7410Z : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 18 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 7756 du 27/11/2017
Numéro de gestion : 2007B00421
Code activité : 7410Z : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)