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de Bonson

SPORTS ET LOISIRS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 30/12/2004
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31026937800157 / Siren : 310269378 / NIC : 00157
N° de TVA : FR 26 310269378
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)
47.6 : Commerce de détail de biens culturels et de loisirs en magasin spécialisé
Ce groupe comprend le commerce de détail de biens culturels et de loisirs en magasin spécialisé, tels que livres, journaux et périodiques, enregistrements musicaux et vidéo, articles de sport, jeux et jouets.
47.64 : Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé
47.64Z : Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail d’articles de sport, d’articles pour la pêche, de matériel de camping, de bateaux et de bicyclettes

Cette sous-classe comprend aussi :
- le commerce de détail de chaussures à usage exclusivement sportif

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de détail d’articles de tir et de chasse (y compris les munitions) (cf. 47.78C) Produits associés : 47.00.65p, 47.00.66p
Coordonnées de l'établissement :
SPORTS ET LOISIRS
Adresse :
ZONE D'ACTIVITE ACTIVEUM
Rue BLERIOT
67120 ALTORF
Marchés publics :
27/01/2023 : Accord-cadre

Objet : MN 22 - matériels sportifs-Lot 8 - Matériel de motricité
Classification : Articles et équipements de sport (37400000)

Numéro unique d’identification : 219200045000172022e5_g2xqsy200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 85 000 €
Date de notification : 15/11/2022

Lieu d'exécution : Hauts-de-Seine
Acheteur : Mairie d'Asnières sur Seine

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
09/01/2023 : Marché

Objet : FOURNITURE D'EQUIPEMENTS ET DE MATÉRIELS SPORTIFS POUR LE SDIS DE LA MANCHE: Lot 4: Lot n°4 : Matériels APS
Classification : Articles et équipements de sport (37400000)

Numéro unique d’identification : 28500001400024202391092100
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 30 000 €
Date de notification : 22/11/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : SDIS DE LA MANCHE

Titulaire :
CASAL SPORT (31026937800157)
02/01/2023 : Accord-cadre

Objet : ARTICLES SPORT MOD-Lot 2 Matériel sportif petits équipements (hors matériel de Gymnastique et piscine)
Classification : Articles et équipements de sport (37400000)

Numéro unique d’identification : 219400686000162022qFfA6Nwrc200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 400 000 €
Date de notification : 16/12/2022

Lieu d'exécution : Val-de-Marne
Acheteur : Mairie Saint-Maur-des-Fossés

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
08/12/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE MATERIELS DE SPORTS COLLECTIFS
Classification : 37400000-

Numéro unique d’identification : 213502883000192022220190300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 72 000 €
Date de notification : 11/04/2022

Lieu d'exécution : SAINT MALO
Acheteur : COMMUNE DE SAINT MALO

Titulaire :
SPORTS ET LOISIRS SAS (31026937800157)
06/12/2022 : Marché

Objet : LOT N°2: Clôtures, grillages et filets pare-ballons - Travaux de création de terrains de Beach Volley au parc BRAUDEL.
Classification : Pose de clôtures (45342000)

Numéro unique d’identification : 218301265000112022225400000000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 36 666 €
Date de notification : 25/11/2022

Lieu d'exécution : La Seyne sur Mer
Acheteur : La Seyne sur Mer - Service Marchés Publics (83)

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
02/12/2022 : Marché

Objet : EQUIPEMENTS SPORTIFS
Classification : 45454100-

Numéro unique d’identification : 218400877000132022540200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 58 310 €
Date de notification : 29/11/2022

Lieu d'exécution : ORANGE
Acheteur : COMMUNE ORANGE

Titulaire :
CASAL SPORT (31026937800157)
29/11/2022 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de ballons et de petits matériels sportifs pour les établissements pénitentiaires et ceux de la protection judiciaire de la jeunesse.
Classification : Équipement pour sports de plein air et sur courts (37450000)

Numéro unique d’identification : 120012018001112022130017993300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 213 155 €
Date de notification : 29/11/2022

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministère de la Justice - SD5

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
29/11/2022 : Marché

Objet : 2022-28-Fourniture et pose de tatamis et de protections murales pour la ville de Clichy-sous-Bois
Classification : Articles et équipements de sport (37400000)

Numéro unique d’identification : 219300142000112022MFPrPTy1uN00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 68 055 €
Date de notification : 28/11/2022

Lieu d'exécution : Seine-Saint-Denis
Acheteur : Mairie de Clichy-sous-Bois

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
23/11/2022 : Accord-cadre

Objet : MN 22 - matériels sportifs relance-Lot 8 - Matériel de motricité
Classification : Articles et équipements de sport (37400000)

Numéro unique d’identification : 219200045000172022Gp2bpTp4/T00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 340 000 €
Date de notification : 15/11/2022

Lieu d'exécution : Hauts-de-Seine
Acheteur : Mairie d'Asnières sur Seine

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
10/10/2022 : Marché

Objet : CREATION CITY PARK
Classification : 45112720-

Numéro unique d’identification : 211101068000162022ARMENGAU0800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 47 950 €
Date de notification : 04/08/2021

Lieu d'exécution : COURSAN
Acheteur : COMMUNE DE COURSAN

Titulaire :
CASAL SPORT (31026937800157)
08/09/2022 : Accord-cadre

Objet : LOT 4 - MATERIEL D'ANIMATION ET MATERIEL PEDAGOGIQUE SPECIFIQUE (SANS CP)
Classification : 37400000-

Numéro unique d’identification : 21840007500014202222S00270400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 09/08/2022

Lieu d'exécution : AVIGNON CEDEX 9
Acheteur : VILLE D'AVIGNON

Titulaire :
SPORT ET LOSIRS CASAL SPORT (31026937800157)
25/08/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE D’ACCESSOIRES ET DE MATERIELS SPORTIFS - Lot -2 : Lot n°2 : Fourniture de matériels d’animation d’Activités Physiques et Sportives
Classification : Articles et équipements de sport (37400000)

Numéro unique d’identification : 21110069800011166117849449400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 36 000 €
Date de notification : 13/07/2022

Lieu d'exécution : carcassonne
Acheteur : COMMUNE DE CARCASSONNE

Titulaires :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
19/08/2022 : Accord-cadre

Objet : 2022017-Petits matériels
Classification : Équipements de gymnastique (37420000)

Numéro unique d’identification : 217701085000112022rI6Eidz9PW00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 42 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 24/06/2022

Lieu d'exécution : Seine-et-Marne
Acheteur : VILLE DE CHELLES

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
12/08/2022 : Marché

Objet : Fourniture d’équipements pédagogiques pour les clubs de sports individuels aveyronnais présentant des jeunes pratiquants dans la catégorie benjamine - 20 lots - Lot 1 : Athlétisme
Classification : Matériel pédagogique (39162100)

Numéro unique d’identification : 22120001700012166031075187100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 852 €
Date de notification : 11/07/2022

Lieu d'exécution : AVEYRON
Acheteur : DEPARTEMENT DE L’AVEYRON

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
12/08/2022 : Marché

Objet : Fourniture d’équipements pédagogiques pour les clubs de sports individuels aveyronnais présentant des jeunes pratiquants dans la catégorie benjamine - 20 lots - Lot 2 : Badminton
Classification : Matériel pédagogique (39162100)

Numéro unique d’identification : 22120001700012166031075191200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 699 €
Date de notification : 11/07/2022

Lieu d'exécution : AVEYRON
Acheteur : DEPARTEMENT DE L’AVEYRON

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
12/08/2022 : Marché

Objet : Fourniture d’équipements pédagogiques pour les clubs de sports individuels aveyronnais présentant des jeunes pratiquants dans la catégorie benjamine - 20 lots - Lot 3 : Course d’orientation
Classification : Matériel pédagogique (39162100)

Numéro unique d’identification : 22120001700012166031075195500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 336 €
Date de notification : 11/07/2022

Lieu d'exécution : AVEYRON
Acheteur : DEPARTEMENT DE L’AVEYRON

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
12/08/2022 : Marché

Objet : Fourniture d’équipements pédagogiques pour les clubs de sports individuels aveyronnais présentant des jeunes pratiquants dans la catégorie benjamine - 20 lots - Lot 7 : Gymnastique
Classification : Matériel pédagogique (39162100)

Numéro unique d’identification : 22120001700012166031075199700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 4 229 €
Date de notification : 11/07/2022

Lieu d'exécution : AVEYRON
Acheteur : DEPARTEMENT DE L’AVEYRON

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
11/08/2022 : Accord-cadre

Objet : Lot 2 Matériels de sports (MSPSMC)
Classification : Articles et équipements de sport (37400000)

Numéro unique d’identification : 218301265000112022224100000000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 28 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 30 000 €
Date de notification : 03/08/2022

Lieu d'exécution : La Seyne sur Mer
Acheteur : La Seyne sur Mer - Service Marchés Publics (83)

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
08/08/2022 : Accord-cadre

Objet : TRAVAUX DE GESTION DU PATRIMOINE ET D'INTERVENTION D'URGENCE DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR- CE18 INSTALLATION SPORTIVE - LOT291 - SECTEURS 1 , 2, 7, 8, 9, 11, 12, 13, 14, 18 19 et 20
Classification : 45212200-

Numéro unique d’identification : 23130002100012202222027700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 846 000 €
Date de notification : 03/08/2022

Lieu d'exécution : BOUCHES DU RHONE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SAS SPORTS ET LOISIRS (31026937800157)
08/08/2022 : Accord-cadre

Objet : TRAVAUX DE GESTION DU PATRIMOINE ET D'INTERVENTION D'URGENCE DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR- CE18 INSTALLATION SPORTIVE - LOT292 - SECTEURS 3,4,5,6,10,15,16 ET 17
Classification : 45212200-

Numéro unique d’identification : 23130002100012202222027800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 360 000 €
Date de notification : 03/08/2022

Lieu d'exécution : BOUCHES DU RHONE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SAS SPORTS ET LOISIRS (31026937800157)
01/07/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE MATERIELS EPS POUR LE SDIS DU NORD LOT 1 : FOURNITURE DE PETITS MATERIELS EPS
Classification : 37400000-

Numéro unique d’identification : 28590001500055202224600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 30/06/2022

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT DU NORD
Acheteur : SDIS DU NORD - BUDGET PRINCIPA

Titulaire :
CASAL SPORT (31026937800157)
01/07/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE MATERIELS EPS POUR LE SDIS DU NORD LOT 3 FOURNITURE ET MAINTENANCE DE MATERIELS SPECIFIQUES SAPEUR-POMPIER
Classification : 37400000-

Numéro unique d’identification : 28590001500055202224800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 320 000 €
Date de notification : 30/06/2022

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT DU NORD
Acheteur : SDIS DU NORD - BUDGET PRINCIPA

Titulaire :
CASAL SPORT (31026937800157)
30/06/2022 : Accord-cadre

Objet : Achat petits matériels de sport
Classification : 37400000-

Numéro unique d’identification : 22380001200013202205000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 700 000 €
Date de notification : 17/06/2022

Lieu d'exécution : GRENOBLE
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
SPORTS ET LOISIRS (31026937800157)
27/06/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de matériels sportifs Lot 1 Divers petits matériels de sport
Classification : 37400000-

Numéro unique d’identification : 216901231000112022N3845A00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 800 000 €
Date de notification : 24/06/2022

Lieu d'exécution : A Lyon
Acheteur : Ville de Lyon

Titulaire :
CASAL SPORT-SPORTS ET LOISIRS- (31026937800157)
27/06/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de matériels sportifs Lot 5 Matériel de sports de combat
Classification : 37400000-

Numéro unique d’identification : 216901231000112022N3849A00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 400 000 €
Date de notification : 24/06/2022

Lieu d'exécution : A Lyon
Acheteur : Ville de Lyon

Titulaire :
CASAL SPORT-SPORTS ET LOISIRS- (31026937800157)
27/06/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de matériels sportifs Lot 7 Matériel de gymnastique (écoles)
Classification : 37400000-

Numéro unique d’identification : 216901231000112022N3851A00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 800 000 €
Date de notification : 24/06/2022

Lieu d'exécution : A Lyon
Acheteur : Ville de Lyon

Titulaire :
CASAL SPORT-SPORTS ET LOISIRS- (31026937800157)
24/06/2022 : Marché

Objet : Acquisition et livraison de matériel sportif neuf pour les équipements de la Ville: Lot 1: LOT 1 matériel sportif (multisports)
Classification : Articles et équipements de sport (37400000)

Numéro unique d’identification : 21780073900013202287321500
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 8 000 €
Date de notification : 22/06/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Ville de Bois d'Arcy

Titulaire :
CASAL SPORT (31026937800157)
25/05/2022 : Accord-cadre

Objet : PF214200-Lot n°2 : Fourniture de gros matériel et équipements de sports collectifs et individuels ;
Classification : Articles et équipements de sport (37400000)

Numéro unique d’identification : 219200623000112022GAE/viVjE/00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 28/03/2022

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : Ville de Puteaux

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
13/05/2022 : Accord-cadre

Objet : 2021-010-Acquisition de petits équipements et accessoires sportifs
Classification : Articles et équipements de sport (37400000)

Numéro unique d’identification : 219503067000152021wkGWr2G2TJ00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 24/06/2021

Lieu d'exécution : Val-d'Oise
Acheteur : Mairie de Herblay

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
11/05/2022 : Accord-cadre

Objet : MATERIELS ET INSTRUMENTS D' ENTRAINEMENT MULTISPORTS ET CYCLES
Classification : 37400000-

Numéro unique d’identification : 2113000170001220222207900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 45 000 €
Date de notification : 05/05/2022

Lieu d'exécution : VILLE D'AIX EN PROVENCE
Acheteur : VILLE D AIX EN PROVENCE - BP

Titulaire :
SPORTS ET LOISIRS (31026937800157)
11/05/2022 : Marché

Objet : STRUCTURES TERRAINS MULTISPORTS
Classification : 45212200-

Numéro unique d’identification : 218101053000132022202109200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 108 035 €
Date de notification : 18/03/2022

Lieu d'exécution : GRAULHET
Acheteur : MAIRIE DE GRAULHET

Titulaire :
CASAL SPORT/ TOULOUSE (31026937800157)
11/05/2022 : Accord-cadre

Objet : 2021-010-Acquisition de matériel de gymnastique
Classification : Articles et équipements de sport (37400000)

Numéro unique d’identification : 219503067000152021eDMp0J0sGq00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 24/06/2021

Lieu d'exécution : Val-d'Oise
Acheteur : Mairie de Herblay

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
06/05/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture et livraison de matériels de sport au profit d'organismes du Ministère des Armées - LOT 3_Matériel de sports de combat
Classification : Articles et équipements de sport (37400000)

Numéro unique d’identification : 130015365000132022130017505200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 363 895 €
Date de notification : 06/05/2022

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : Ministère des armées - Plate-forme commissariat Sud-Est

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
06/05/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture et livraison de matériels de sport au profit d'organismes du Ministère des Armées - LOT 6_Tentes d'organisation
Classification : Tentes (39522530)

Numéro unique d’identification : 130015365000132022130017509200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 142 011 €
Date de notification : 06/05/2022

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : Ministère des armées - Plate-forme commissariat Sud-Est

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
06/05/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture et livraison de matériels de sport au profit d'organismes du Ministère des Armées - LOT 1_Matériel de courses d'orientation
Classification : Articles et équipements de sport (37400000)

Numéro unique d’identification : 130015365000132022130017514000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 128 636 €
Date de notification : 06/05/2022

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : Ministère des armées - Plate-forme commissariat Sud-Est

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
22/04/2022 : Accord-cadre

Objet : 21S0049-Lot 5 - Equipement et petit matériel sportif, de motricité et de loisirs
Classification : Jeux (37524000)

Numéro unique d’identification : 219502689000172022hI8cL7hZQm00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 61 500 €
Date de notification : 13/04/2022

Lieu d'exécution : Val-d'Oise
Acheteur : Mairie de Garges-lès-Gonesse

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
15/04/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE MATERIEL DE SPORT
Classification : 37400000-

Numéro unique d’identification : 217102706000172022A22028L0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 600 000 €
Date de notification : 04/07/2022

Lieu d'exécution : MACON CEDEX
Acheteur : VILLE DE MACON

Titulaire :
CASAL SPORT (31026937800157)
24/02/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE ET POSE MATERIEL SPORTIF
Classification : 92600000-

Numéro unique d’identification : 2183006890001320222105000MR00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 81 000 €
Date de notification : 25/01/2022

Lieu d'exécution : GRIMAUD
Acheteur : Ville de Grimaud

Titulaire :
CASAL SPORT (31026937800157)
18/02/2022 : Accord-cadre

Objet : La présente consultation concerne la fourniture et, le cas échéant, l’installation de matériels et d’équipements liés aux terrains de sport. Les activités sportives concernées sont les suivantes : basketball en intérieur, handball en intérieur, volleyba
Classification : Articles et équipements de sport (37400000)

Numéro unique d’identification : 1969177510001420222022F0218000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 320 000 €
Date de notification : 18/02/2022

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - UNIVERSITE LYON 2 A ET L LUMIERE

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
17/02/2022 : Accord-cadre

Objet : 21-050-MR-Accord-cadre pour fourniture et pose de matériel sportif
Classification : Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires (37000000)

Numéro unique d’identification : 218300689000132022JDIHgVh5JE00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 27 000 €
Date de notification : 28/01/2022

Lieu d'exécution : Var
Acheteur : Mairie de Grimaud

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
17/12/2021 : Accord-cadre

Objet : 2021BDCFS00800-Lot 12 : Articles pour les disciplines Forme et Santé (Fitness, Pilate, Yoga, Stretching)
Classification : Vêtements de sport (18412000)

Numéro unique d’identification : 193113842000102021BwHK0m4tZ800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 9 600 €
Date de notification : 19/11/2021

Lieu d'exécution : Haute-Garonne
Acheteur : Université Toulouse 3 Paul Sabatier

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
17/12/2021 : Accord-cadre

Objet : 2021BDCFS00800-Lot 16 : Articles pour les Sports de raquettes (Ping-pong, Badminton, Tennis, Padel...)
Classification : Vêtements de sport (18412000)

Numéro unique d’identification : 193113842000102021YlhwJUcNjp00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 20 000 €
Date de notification : 19/11/2021

Lieu d'exécution : Haute-Garonne
Acheteur : Université Toulouse 3 Paul Sabatier

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
17/12/2021 : Accord-cadre

Objet : 2021BDCFS00800-Lot 1 : Articles pour l'Athlétisme
Classification : Vêtements de sport (18412000)

Numéro unique d’identification : 193113842000102021wGFTlNYBIO00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 9 200 €
Date de notification : 19/11/2021

Lieu d'exécution : Haute-Garonne
Acheteur : Université Toulouse 3 Paul Sabatier

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
09/12/2021 : Accord-cadre

Objet : LOT2-ACQUISITION ET LIVRAISON DE MATERIELS D'EQUIPEMENT SPORTIFS
Classification : 37400000-

Numéro unique d’identification : 20006691800018202021M0002600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 17/11/2020

Lieu d'exécution : ALES
Acheteur : ALES

Titulaire :
CASAL SPORT SPORT ET COLLECTIVIT (31026937800157)
27/10/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de matériels, d’équipements et de petits articles de sport destinés aux agents sapeurs-pompiers du SDIS des Alpes-Maritimes Lot n°2: Fourniture de petits articles de sport
Classification : 37450000-

Numéro unique d’identification : 280600511000242022_00600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 43 000 €
Date de notification : 15/02/2022

Lieu d'exécution : Alpes-Maritimes
Acheteur : SDIS BP

Titulaire :
SPORT ET LOISIRS (31026937800157)
24/09/2021 : Accord-cadre

Objet : LOT 17 - MATERIELS D'EPS
Classification : 37400000-

Numéro unique d’identification : 22340001100076202221700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 570 000 €
Date de notification : 22/02/2022

Lieu d'exécution : MONTPELLIER
Acheteur : Budget principal M52

Titulaire :
CASAL SPORT SPORTS ET LOISIRS (31026937800157)
23/08/2021 : Accord-cadre

Objet : ACCORD-CADRE D'ACHAT DE MATÉRIEL SPORTIF LOT 2 : ACHAT DE BUTS ET ACCESSOIRES
Classification : 37400000-

Numéro unique d’identification : 200067999000172021A9700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 120 000 €
Date de notification : 04/08/2021

Lieu d'exécution : BEAUVAIS
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL CAB

Titulaire :
SPORTS ET LOISIRS CASAL SPORT (31026937800157)
23/08/2021 : Accord-cadre

Objet : ACCORD-CADRE DE MATÉRIEL SPORTIF LOT 4 -Achat de matériel sportif divers
Classification : 37400000-

Numéro unique d’identification : 200067999000172021A9900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 02/08/2021

Lieu d'exécution : BEAUVAIS
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL CAB

Titulaire :
SPORTS ET LOISIRS CASAL SPORT (31026937800157)
23/08/2021 : Accord-cadre

Objet : ACCORD-CADRE D'ACHAT DE MATÉRIEL SPORTIF LOT 2 : ACHAT DE BUTS ET D'ACCESSOIRES
Classification : 37400000-

Numéro unique d’identification : 216000562000192021V8400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 120 000 €
Date de notification : 02/08/2021

Lieu d'exécution : BEAUVAIS
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SPORTS ET LOISIRS CASAL SPORT (31026937800157)
23/08/2021 : Accord-cadre

Objet : ACCORD-CADRE D'ACHAT DE MATÉRIELS SPORTIFS LOT 4- Achat de matériel sportif divers
Classification : 37400000-

Numéro unique d’identification : 216000562000192021V8600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 02/08/2021

Lieu d'exécution : BEAUVAIS
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SPORTS ET LOISIRS CASAL SPORT (31026937800157)
23/08/2021 : Accord-cadre

Objet : ACQUISITION ET INSTALLATION DE MATERIEL DE SPORT POUR LES BESOINS DU DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Classification : 37400000-

Numéro unique d’identification : 22060001900016202121S0254L0000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 280 000 €
Date de notification : 26/11/2021

Lieu d'exécution : Département Alpes Maritimes
Acheteur : Conseil Départemental AM - BP

Titulaire :
CASAL SPORT SPORTS ET LOISIRS (31026937800157)
23/08/2021 : Accord-cadre

Objet : ACQUISITION ET INSTALLATION DE MATERIEL DE SPORT POUR LES BESOINS DU DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Classification : 37400000-

Numéro unique d’identification : 22060001900016202121S0254L0001
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 280 000 €
Date de notification : 26/11/2021

Lieu d'exécution : Département Alpes Maritimes
Acheteur : Conseil Départemental AM - BP

Titulaire :
CASAL SPORT SPORTS ET LOISIRS (31026937800157)
04/08/2021 : Accord-cadre

Objet : SC000 RELANCE ACHAT DE PETIT MATERIEL DE SPORT POUR SALLE DE GYMNASE SCOLAIRE
Classification : 37400000-

Numéro unique d’identification : 21060088800015202121V0201/0000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 240 000 €
Date de notification : 02/08/2021

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
CASAL SPORT (31026937800157)
04/08/2021 : Accord-cadre

Objet : SC000 RELANCE ACHAT DE PETIT MATERIEL DE SPORT POUR SALLE DE GYMNASE SCOLAIRE
Classification : 37400000-

Numéro unique d’identification : 21060088800015202121V0201/0001
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 240 000 €
Date de notification : 02/08/2021

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
CASAL SPORT (31026937800157)
22/07/2021 : Accord-cadre

Objet : PA20-125-ACHAT D'EQUIPEMENTS ET DE PETITS MATERIELS SPORTIFS
Classification : Articles et équipements de sport (37400000)

Numéro unique d’identification : 213400328000182020HA7BkFCfU/00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 212 000 €
Date de notification : 28/12/2020

Lieu d'exécution : Hérault
Acheteur : Ville de Béziers

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
22/07/2021 : Accord-cadre

Objet : PA20-125-Achat de matériel d'entretien de terrain de sports
Classification : Machines-outils (42600000)

Numéro unique d’identification : 213400328000182020vGDHSmqWCY00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 59 287 €
Date de notification : 28/12/2020

Lieu d'exécution : Hérault
Acheteur : Ville de Béziers

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
20/07/2021 : Accord-cadre

Objet : MATERIELS SPORTIFS
Classification : 37400000-

Numéro unique d’identification : 2106008540001720212100502R000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 27/04/2021

Lieu d'exécution : MOUGINS
Acheteur : CNE DE MOUGINS

Titulaire :
CASAL SPORT (31026937800157)
19/07/2021 : Accord-cadre

Objet : 2020/SPO/17 -Lot 1 - Petits matériels et accessoires pour les sports individuels et collectifs
Classification : Articles et équipements de sport (37400000)

Numéro unique d’identification : 2195001880001220201cEuVyQ4Fg01
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 166 668 €
Date de notification : 07/01/2021

Lieu d'exécution : Val-d'Oise
Acheteur : Mairie d'Argenteuil

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
01/07/2021 : Accord-cadre

Objet : 2021-AOOAC-003 A 005 EQUIP SPORT-Fourniture d'équipements et matériels de sport
Classification : Articles et équipements de sport (37400000)

Numéro unique d’identification : 223600016000162021AoynhIoaKI00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 400 000 €
Date de notification : 24/06/2021

Lieu d'exécution : Indre
Acheteur : Département de l Indre Direction des Routes des Transports du Patrimoine et de l Education

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
08/06/2021 : Accord-cadre

Objet : PETIT MATERIEL DE SPORT
Classification : 34722100-

Numéro unique d’identification : 21310506700010202121001300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 48 000 €
Date de notification : 24/05/2021

Lieu d'exécution : SAINT ORENS DE GAMEVILLE
Acheteur : VILLE DE SAINT ORENS DE GAMEVILLE

Titulaire :
CASAL SPORT (31026937800157)
07/06/2021 : Accord-cadre

Objet : ACQUISITION MATERIELS SPORTIFS LOT 1 INITIATION DECOUVERTE MOTRICITE COMPETITION
Classification : 37400000-

Numéro unique d’identification : 218708501000182021V0F18801AU00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 252 000 €
Date de notification : 25/03/2021

Lieu d'exécution : VILLE DE LIMOGES
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL EXERCICE 2020

Titulaire :
CASAL SPORT (31026937800157)
01/06/2021 : Accord-cadre

Objet : MPA 21001-Petit matériel de sport
Classification : Jeux (37524000)

Numéro unique d’identification : 213105067000102021QsMib8cxpy00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 48 000 €
Date de notification : 25/05/2021

Lieu d'exécution : Haute-Garonne
Acheteur : Mairie de Saint Orens de Gameville

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
26/05/2021 : Marché

Objet : CREATION D'UN ESPACE MULTI SPORTS
Classification : 45111000-

Numéro unique d’identification : 218712602000182021AT/20/00100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 101 766 €
Date de notification : 02/02/2021

Lieu d'exécution : Rochechouart
Acheteur : COMMUNE DE ROCHECHOUART

Titulaire :
CASAL SPORT (31026937800157)
14/05/2021 : Accord-cadre

Objet : Numéro de la consultation : 2102SPORT Accord cadre pour la fourniture de matériel de sport
Classification : Articles et équipements de sport (37400000)

Numéro unique d’identification : 2101028360001720212121FL0100
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 48 000 €
Date de notification : 27/04/2021

Lieu d'exécution : OYONNAX
Acheteur : MAIRIE OYONNAX

Titulaire :
CASAL SPORT VPC (31026937800157)
11/05/2021 : Accord-cadre

Objet : ACHAT DE MATERIELS DE SPORT
Classification : Articles et équipements de sport (37400000)

Numéro unique d’identification : 2817002520009720210014AFTB0300
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 04/05/2021

Lieu d'exécution : CHARENTE MARITIME
Acheteur : 1- SDIS Charente Maritime

Titulaire :
CASAL SPORT VPC (31026937800157)
03/05/2021 : Marché

Objet : AMENAGEMENT D'UN TERRAIN MULTISPORT - LOT 2
Classification : 45112720-

Numéro unique d’identification : 213500853000142020300200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 45 920 €
Date de notification : 13/11/2020

Lieu d'exécution : Combourg
Acheteur : COMMUNE DE COMBOURG

Titulaire :
SPORTS ET LOISIRS (31026937800157)
30/04/2021 : Accord-cadre

Objet : LOT 1 - MATERIEL DE SPORT - MATERIEL DE SPORT
Classification : 37400000-

Numéro unique d’identification : 2101028360001720212120FL0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 48 000 €
Date de notification : 27/04/2021

Lieu d'exécution : OYONNAX CEDEX
Acheteur : VILLE D'OYONNAX

Titulaire :
CASAL SPORT (31026937800157)
29/04/2021 : Marché

Objet : Marché de fourniture de matériels et équipements sportifs
Classification : Articles et équipements de sport (37400000)

Numéro unique d’identification : 21830042400015202178379800
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 120 000 €
Date de notification : 23/04/2021

Lieu d'exécution : COGOLIN
Acheteur : Mairie de Cogolin

Titulaire :
CASAL SPORT (31026937800157)
08/04/2021 : Marché

Objet : Fourniture d'équipements sportifs pour les CFAR de Digne-Les-Bains et Avignon: Lot 3 : Equipements sportifs intérieurs CFAR d'AVIGNON
Classification : Services sportifs (92600000)

Numéro unique d’identification : 13002087800240202177890700
Source : e-marchespublics
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 11 032 €
Date de notification : 02/04/2021

Lieu d'exécution : Boulevard Saint Roch
Acheteur : CMAR PACA

Titulaire :
CASAL SPORT (31026937800157)
23/03/2021 : Accord-cadre

Objet : LOT3-ACQUISITION ET LIVRAISON DE PETIT MATERIEL DE SPORT POUR SPORTS COLLECTIFS ET INDIVIDUELS
Classification : 37400000-

Numéro unique d’identification : 20006691800018202021M0002700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 17/11/2020

Lieu d'exécution : ALES
Acheteur : ALES

Titulaire :
CASAL SPORT SPORT ET COLLECTIVIT (31026937800157)
22/03/2021 : Accord-cadre

Objet : Acquisition de matériels de sports
Classification : 37400000-

Numéro unique d’identification : 2251000150001820192019/2400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 160 000 €
Date de notification : 21/01/2019

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT DE LA MARNE
Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MARNE

Titulaire :
SPORTS ET LOISIRS (31026937800157)
11/02/2021 : Accord-cadre

Objet : Achat de matériel sportif 2021 / 2022 / 2023
Classification : Articles et équipements de sport (37400000)

Numéro unique d’identification : 21190310900018202101400
Source : marches-publics.info
Durée : 35 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 75 915 €
Date de notification : 11/02/2021

Lieu d'exécution : GYMNASES ET STADES
Acheteur : Mairie de Brive

Titulaire :
CASAL SPORT VPC (31026937800157)
11/02/2021 : Accord-cadre

Objet : Achat de matériel sportif 2021 / 2022 / 2023
Classification : Articles et équipements de sport (37400000)

Numéro unique d’identification : 21190310900018202101500
Source : marches-publics.info
Durée : 35 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 19 548 €
Date de notification : 11/02/2021

Lieu d'exécution : ECOLES MUNICPALES
Acheteur : Mairie de Brive

Titulaire :
CASAL SPORT VPC (31026937800157)
03/02/2021 : Accord-cadre

Objet : 20-036-01-MR-Lot 1 Accord-cadre pour fourniture et pose de matériel sportif
Classification : Articles et équipements de sport (37400000)

Numéro unique d’identification : 218300689000132020Q74SVxXo9U00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 25 000 €
Date de notification : 22/12/2020

Lieu d'exécution : Var
Acheteur : Mairie de Grimaud

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
25/01/2021 : Marché

Objet : REFECTION DU PARCOURS DE SANTE A LA PLAINE DES SPORTS LA TESTE DE BUCH
Classification : Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs (45112720)

Numéro unique d’identification : 21330529500254202176216400
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 40 000 €
Date de notification : 22/01/2021

Lieu d'exécution : La Teste de Buch
Acheteur : Mairie de la Teste de Buch

Titulaire :
CASAL SPORT (31026937800157)
25/01/2021 : Accord-cadre

Objet : LOT2- ACQUISITION ET LIVRAISON MATERIELS EQUIPEMENTS SPORTIFS
Classification : 37400000-

Numéro unique d’identification : 21300007800013202021M1001100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 04/11/2020

Lieu d'exécution : ALES
Acheteur : ALES

Titulaire :
SPORTS ET LOISIRS CASAL SPORT (31026937800157)
24/01/2021 : Accord-cadre

Objet : ACHAT D'EQUIPEMENT ET DE MATERELS SPORTIFS LOT N°2 ACQUISITION ET FOURNITURE DE MATERILS PEDAGOGIQUE SPORTIFS
Classification : 37400000-

Numéro unique d’identification : 21920048200012202020A029B00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 48 000 €
Date de notification : 16/11/2020

Lieu d'exécution : MEUDON
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SPORTS ET LOISIRS SA (31026937800157)
19/01/2021 : Marché

Objet : EQUIPEMENTS SPORTIFS - GYMNASE CAZERES
Classification : 45212222-

Numéro unique d’identification : 200068815000142019/11/1300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 18 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 45 094 €
Date de notification : 20/09/2019

Lieu d'exécution : Cazères
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE GARONN

Titulaire :
CASALSPORT (31026937800157)
19/01/2021 : Marché

Objet : EQUIPEMENTS SPORTIFS - GYMNASE CAZERES
Classification : 45212222-

Numéro unique d’identification : 200068815000142019/11/1302
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 18 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 45 094 €
Date de notification : 20/09/2019

Lieu d'exécution : Cazères
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE GARONN

Titulaire :
CASALSPORT (31026937800157)
19/01/2021 : Marché

Objet : EQUIPEMENTS SPORTIFS - GYMNASE CAZERES
Classification : 45212222-

Numéro unique d’identification : 200068815000142019/11/1303
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 18 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 45 094 €
Date de notification : 20/09/2019

Lieu d'exécution : Cazères
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE GARONN

Titulaire :
CASALSPORT (31026937800157)
19/01/2021 : Marché

Objet : EQUIPEMENTS SPORTIFS - GYMNASE CAZERES
Classification : 45212222-

Numéro unique d’identification : 200068815000142019/11/1304
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 18 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 45 094 €
Date de notification : 20/09/2019

Lieu d'exécution : Cazères
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE GARONN

Titulaire :
CASALSPORT (31026937800157)
19/01/2021 : Marché

Objet : EQUIPEMENTS SPORTIFS - GYMNASE CAZERES
Classification : 45212222-

Numéro unique d’identification : 200068815000142019/11/1305
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 18 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 45 094 €
Date de notification : 20/09/2019

Lieu d'exécution : Cazères
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE GARONN

Titulaire :
CASALSPORT (31026937800157)
01/01/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture livraison install equipements sportifs - Installations sportives
Classification : 37400000-

Numéro unique d’identification : 213304496000102021MAPA09100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 01/01/2021

Lieu d'exécution : SAINT-MEDARD-EN-JALLES
Acheteur : 1-BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
CASAL SPORT (31026937800157)
11/12/2020 : Accord-cadre

Objet : ACHAT D'EQUIPEMENT ET DE MATERELS SPORTIF LOTN°1 FOURNITURE ET POSE D'EQUIPEMENT STRUCTURANTS ET NON MOBILE
Classification : 37400000-

Numéro unique d’identification : 21920048200012202020A029A00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 120 000 €
Date de notification : 16/11/2020

Lieu d'exécution : MEUDON
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SPORTS ET LOISIRS SA (31026937800157)
11/12/2020 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de matériel sportif - LOT 3 : Tapis de réception escalade et de sports de combat, protections murales
Classification : Articles et équipements de sport (37400000)

Numéro unique d’identification : 211401187000112018W9OUQVUtms00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 44 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 11/04/2019

Lieu d'exécution : Calvados
Acheteur : Mairie de Caen

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
11/12/2020 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de matériel sportif - LOT 6 : Matériel d'animation
Classification : Articles et équipements de sport (37400000)

Numéro unique d’identification : 211401187000112018akN8CKVp0d00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 44 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 11/04/2019

Lieu d'exécution : Calvados
Acheteur : Mairie de Caen

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
08/12/2020 : Accord-cadre

Objet : Vérification, maintenance et fourniture des extincteurs et autres éléments de sécurité incendie et d'assistance à personne des bâtiments départementaux: Lot 10: La Piscine Saint Pardoux
Classification : Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie (50413200)

Numéro unique d’identification : 228708517009892020C244B100
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 002 €
Date de notification : 04/12/2020

Lieu d'exécution : Département de la Haute-Vienne
Acheteur : Conseil Départemental Haute-Vienne

Titulaire :
CHRONOFEU (31026937800157)
20/11/2020 : Marché

Objet : Acquisition, livraison et installation de matériels de sport à usage professionnel pour les sapeurs-pompiers des Bouches-du-Rhône.: Lot 3: M645
Classification : Équipements pour sports de plein air (37451000)

Numéro unique d’identification : 281300020000272020M64500
Source : e-marchespublics
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 10 521 €
Date de notification : 10/11/2020

Lieu d'exécution : BOUCHES DU RHONE
Acheteur : SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET SECOURS DES BOUCHES-DU-RHÔNE

Titulaire :
CASAL SPORT - SPORTS ET LOISIRS SAS (31026937800157)
13/11/2020 : Accord-cadre

Objet : Fourniture et livraison matériel de sports dans le cadre de l'ouverture de la halle sportive la minais
Classification : Articles et équipements de sport (37400000)

Numéro unique d’identification : 21440172100011202074844800
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 30 000 €
Date de notification : 09/11/2020

Lieu d'exécution : sainte luce sur loire
Acheteur : Commune de Sainte Luce sur Loire

Titulaire :
CASAL SPORT (31026937800157)
07/10/2020 : Marché

Objet : Terrassement et fourniture d'un terrain multisport - Fourniture et pose d'un terrain multisport
Classification : Travaux de construction d'installations sportives (45212200)

Numéro unique d’identification : 1969177440001920202020T1693500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 39 901 €
Date de notification : 07/10/2020

Lieu d'exécution : (01) Ain
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
03/09/2020 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURES DE MATERIELS ET EQUIPEMENTS SPORTIFS LOT FOURNITURE DE MATERIEL SPORTIFS DE PEDAGOGIE
Classification : 37400000-

Numéro unique d’identification : 218300614000112020M2004300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 41 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 150 000 €
Date de notification : 10/08/2020

Lieu d'exécution : FREJUS
Acheteur : VILLE 02700

Titulaire :
CASAL SPORT ET LOISIR (31026937800157)
03/09/2020 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURES DE MATERIELS EQUIPEMENTS SPORTIFS LOT 2 FOURNITURE DE MATERIELS ET D EQUIPEMENTS LOURDS POUR STADE ET GYMNASE
Classification : 37400000-

Numéro unique d’identification : 218300614000112020M2004400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 41 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 375 000 €
Date de notification : 10/08/2020

Lieu d'exécution : FREJUS
Acheteur : VILLE 02700

Titulaire :
CASAL SPORT ET LOISIR (31026937800157)
21/08/2020 : Accord-cadre

Objet : 7320207 - LOT 1 GROS MATERIELS ET EQUIPEMENTS SPORTIFS
Classification : 37400000-

Numéro unique d’identification : 211300397000182020732020700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 12 000 €
Date de notification : 13/08/2020

Lieu d'exécution : FOS SUR MER CEDEX
Acheteur : Ville de Fos-sur-Mer

Titulaire :
CASAL SPORT (31026937800157)
21/08/2020 : Accord-cadre

Objet : 7320207 - LOT 1 GROS MATERIELS ET EQUIPEMENTS SPORTIFS
Classification : 37400000-

Numéro unique d’identification : 211300397000182020732020701
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 12 000 €
Date de notification : 13/08/2020

Lieu d'exécution : FOS SUR MER CEDEX
Acheteur : Ville de Fos-sur-Mer

Titulaire :
CASAL SPORT (31026937800157)
14/08/2020 : Accord-cadre

Objet : 2020-3-59-Gros matériels et équipements sportifs.
Classification : Articles et équipements de sport (37400000)

Numéro unique d’identification : 211300397000182020XIuNECjmC400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 12 000 €
Date de notification : 13/08/2020

Lieu d'exécution : Bouches-du-Rhône
Acheteur : Mairie de Fos sur Mer

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
05/08/2020 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE JEUX SPORTIFS POUR LA VILLE DE BONDY
Classification : 37450000-

Numéro unique d’identification : 219300100000192020M20860100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 800 000 €
Date de notification : 04/08/2020

Lieu d'exécution : VILLE DE BONDY
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
CASAL SPORT (31026937800157)
28/07/2020 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURES MATERIELS SPORTIFS LOT 1 PETIT MATERIEL MULTISPORT
Classification : 37400000-

Numéro unique d’identification : 2000568440001820009400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 120 000 €
Date de notification : 23/07/2020

Lieu d'exécution : LA MANCHE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
CASAL SPORT ROUEN (31026937800157)
28/07/2020 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURES MATERIELS SPORTIFS LOT 1 PETIT MATERIEL MULTISPORT
Classification : 37400000-

Numéro unique d’identification : 2000568440001820009401
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 120 000 €
Date de notification : 23/07/2020

Lieu d'exécution : LA MANCHE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
CASAL SPORT ROUEN (31026937800157)
28/07/2020 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURES MATERIELS SPORTIFS LOT 1 PETIT MATERIEL MULTISPORT
Classification : 37400000-

Numéro unique d’identification : 2000568440001820009402
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 120 000 €
Date de notification : 23/07/2020

Lieu d'exécution : LA MANCHE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
CASAL SPORT ROUEN (31026937800157)
28/07/2020 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURES MATERIELS SPORTIFS LOT 7 Fourniture d'équipements sportifs multisport
Classification : 37400000-

Numéro unique d’identification : 2000568440001820009900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 180 000 €
Date de notification : 23/07/2020

Lieu d'exécution : LA MANCHE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
CASAL SPORT ROUEN (31026937800157)
24/07/2020 : Accord-cadre

Objet : Aménagement en mobilier du site du Chinchauvaud: Lot 5: Mobilier salle de psycho motricité
Classification : Équipements de gymnastique (37420000)

Numéro unique d’identification : 228708517009892020C157B100
Source : e-marchespublics
Durée : 2 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 210 000 €
Date de notification : 24/07/2020

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE
Acheteur : Conseil Départemental Haute-Vienne

Titulaire :
CASAL SPORT (31026937800157)
24/07/2020 : Accord-cadre

Objet : Aménagement en mobilier du site du Chinchauvaud: Lot 6: Jeux extérieurs et d'intérieurs
Classification : Jeux (37524000)

Numéro unique d’identification : 228708517009892020C158B101
Source : e-marchespublics
Durée : 2 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 210 000 €
Date de notification : 24/07/2020

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE
Acheteur : Conseil Départemental Haute-Vienne

Titulaire :
CASAL SPORT (31026937800157)
08/07/2020 : Accord-cadre

Objet : EQUIPEMENT COLLEGES PUBLICS VAUCLUSE - LOT 15 - MATERIEL DE SPORT
Classification : 37400000-

Numéro unique d’identification : 228400016000172020300687CO00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 19 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 199 999 998 €
Date de notification : 03/06/2020

Lieu d'exécution : Département de Vaucluse
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SPORTS ET LOISIRS (31026937800157)
03/07/2020 : Accord-cadre

Objet : LOT 1 - FOURNITURE DE MATERIELS SPORTIFS DE MOTRICITE ET JEUX D'ACTIVITE DE PLEIN AIR
Classification : 37400000-

Numéro unique d’identification : 21930066200018202020/0010300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 640 000 €
Date de notification : 03/07/2020

Lieu d'exécution : ST DENIS CEDEX
Acheteur : Ville de Saint-Denis

Titulaire :
CASAL SPORT - SPORTS ET LOISIRS (31026937800157)
03/07/2020 : Accord-cadre

Objet : LOT 1 - FOURNITURE DE MATERIELS SPORTIFS DE MOTRICITE ET JEUX D'ACTIVITE DE PLEIN AIR
Classification : 37400000-

Numéro unique d’identification : 21930066200018202020/0010301
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 640 000 €
Date de notification : 03/07/2020

Lieu d'exécution : ST DENIS CEDEX
Acheteur : Ville de Saint-Denis

Titulaire :
CASAL SPORT - SPORTS ET LOISIRS (31026937800157)
24/06/2020 : Accord-cadre

Objet : Acquisition de petits matériels sportifs terrestres et aquatiques pour les services de la ville de carquefou
Classification : Articles et équipements de sport (37400000)

Numéro unique d’identification : 21440026900012202019S0004200
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 96 000 €
Date de notification : 10/01/2020

Lieu d'exécution : Carquefou
Acheteur : Ville de Carquefou

Titulaire :
CASAL SPORT (31026937800157)
25/05/2020 : Accord-cadre

Objet : ACQUISITION MATERIELS ACCESSOIRES D ATHLETISME
Classification : 37453000-

Numéro unique d’identification : 21060088800015202019V1469/0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 600 000 €
Date de notification : 13/05/2020

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
CASAL SPORT (31026937800157)
25/05/2020 : Accord-cadre

Objet : ACQUISITION MATERIELS ACCESSOIRES D ATHLETISME
Classification : 37453000-

Numéro unique d’identification : 21060088800015202019V1469/0101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 600 000 €
Date de notification : 13/05/2020

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
CASAL SPORT (31026937800157)
25/05/2020 : Accord-cadre

Objet : ACQUISITION MATERIELS ACCESSOIRES D ATHLETISME
Classification : 37453000-

Numéro unique d’identification : 21060088800015202019V1469/0102
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 600 000 €
Date de notification : 13/05/2020

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
CASAL SPORT (31026937800157)
22/05/2020 : Accord-cadre

Objet : MATERIEL ET ACCESSOIRES SPORT DE COMBAT
Classification : 35812300-

Numéro unique d’identification : 21060088800015202019V1469/0300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 600 000 €
Date de notification : 13/05/2020

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
CASAL SPORT (31026937800157)
22/05/2020 : Accord-cadre

Objet : MATERIEL ET ACCESSOIRES SPORT DE COMBAT
Classification : 35812300-

Numéro unique d’identification : 21060088800015202019V1469/0301
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 600 000 €
Date de notification : 13/05/2020

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
CASAL SPORT (31026937800157)
22/05/2020 : Accord-cadre

Objet : MATERIEL ET ACCESSOIRES SPORT DE COMBAT
Classification : 35812300-

Numéro unique d’identification : 21060088800015202019V1469/0302
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 600 000 €
Date de notification : 13/05/2020

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
CASAL SPORT (31026937800157)
22/05/2020 : Accord-cadre

Objet : MATERIELS ET ACCESSOIRES SPORTS PLEIN AIR
Classification : 37462100-

Numéro unique d’identification : 21060088800015202019V1469/0400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 600 000 €
Date de notification : 13/05/2020

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
CASAL SPORT (31026937800157)
22/05/2020 : Accord-cadre

Objet : MATERIELS ET ACCESSOIRES SPORTS PLEIN AIR
Classification : 37462100-

Numéro unique d’identification : 21060088800015202019V1469/0401
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 600 000 €
Date de notification : 13/05/2020

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
CASAL SPORT (31026937800157)
22/05/2020 : Accord-cadre

Objet : MATERIELS ET ACCESSOIRES SPORTS PLEIN AIR
Classification : 37462100-

Numéro unique d’identification : 21060088800015202019V1469/0402
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 600 000 €
Date de notification : 13/05/2020

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
CASAL SPORT (31026937800157)
22/05/2020 : Accord-cadre

Objet : MATERIELS ET ACCESSOIRES SPORTS COLLECTIFS
Classification : 37451700-

Numéro unique d’identification : 21060088800015202019V1469/0500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 000 000 €
Date de notification : 13/05/2020

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
CASAL SPORT (31026937800157)
22/05/2020 : Accord-cadre

Objet : MATERIELS ET ACCESSOIRES SPORTS COLLECTIFS
Classification : 37451700-

Numéro unique d’identification : 21060088800015202019V1469/0501
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 000 000 €
Date de notification : 13/05/2020

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
CASAL SPORT (31026937800157)
22/05/2020 : Accord-cadre

Objet : MATERIELS ET ACCESSOIRES SPORTS COLLECTIFS
Classification : 37451700-

Numéro unique d’identification : 21060088800015202019V1469/0502
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 000 000 €
Date de notification : 13/05/2020

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
CASAL SPORT (31026937800157)
05/05/2020 : Marché

Objet : FOURNITURES DE PETITS MATERIELS SPORTIFS, FILETS ET MOBILIER SPORTIF
Classification : Articles et équipements de sport (37400000)

Numéro unique d’identification : 219400447000132020MA20F1000
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 28/02/2020

Lieu d'exécution : LIMEIL-BREVANNES
Acheteur : Mairie de Limeil-Brevannes

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
09/04/2020 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de matériels de sports collectifs et de raquette
Classification : 37400000-

Numéro unique d’identification : 216901231000112020L2052A00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 469 972 €
Date de notification : 09/04/2020

Lieu d'exécution : A Lyon
Acheteur : Ville de Lyon

Titulaire :
CASAL SPORT-SPORTS ET LOISIRS- (31026937800157)
07/04/2020 : Marché

Objet : Am�nagement d'un plateau d'�volution multisports dans le quartier prioritaire � Les Portes de Paris - Les Hautes Noues � � Villiers sur-Marne
Classification : Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs (45112720)

Numéro unique d’identification : 219400793000102018uZKruEBy8S00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 73 600 €
Date de notification : 15/01/2019

Lieu d'exécution : Val-de-Marne
Acheteur : Mairie de Villiers-sur-Marne

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
10/03/2020 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE POSE ET MAINT EQUIP SPORTIFS
Classification : 37400000-

Numéro unique d’identification : 2176032240001520201907500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 220 000 €
Date de notification : 03/03/2020

Lieu d'exécution : Grand Quevilly
Acheteur : GRAND-QUEVILLY (LE) (00100)

Titulaire :
CASAL SPORTS (31026937800157)
09/03/2020 : Marché

Objet : FRS ET POSE EQUIPEMENTS SPORTIFS FUTUR CASC
Classification : 92600000-

Numéro unique d’identification : 200010650000552019M011909L0101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 37 214 €
Date de notification : 05/06/2019

Lieu d'exécution : DOLE
Acheteur : GRAND DOLE

Titulaire :
CASAL SPORTS VPC (31026937800157)
24/02/2020 : Accord-cadre

Objet : Vérification équipements-Vérification des équipements de maintien de l'aptitude physique du SDIS de l'Isère

Numéro unique d’identification : 283812006000232019W1K8NLSA/a00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 18 000 €
Date de notification : 02/05/2019

Lieu d'exécution : Bas-Rhin
Acheteur : SDIS de l'Isère

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
19/02/2020 : Accord-cadre

Objet : PETITS MATERIELS DE SPORTS
Classification : 37400000-

Numéro unique d’identification : 2891009920003020191602PA00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 20/01/2020

Lieu d'exécution : ESSONNE
Acheteur : SDIS 91

Titulaire :
CASAL SPORTS (31026937800157)
05/02/2020 : Marché

Objet : 19FO016-Lot 1 Parcours Sportif Sapeur-Pompier
Classification : Articles et équipements de sport (37400000)

Numéro unique d’identification : 280712001000132019czqqODkVAw00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 25 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 10 833 €
Date de notification : 16/01/2020

Lieu d'exécution : Ard�che
Acheteur : SDIS de l'Ard�che

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
24/01/2020 : Marché

Objet : Construction d'une aire de jeux multi-sports au parking de l'you: Lot 2 : Fourniture et pose d'une aire de jeu multi-sports
Classification : Équipements pour terrain de jeux (37535200)

Numéro unique d’identification : 21650286400012202069312200
Source : e-marchespublics
Durée : 2 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 31 520 €
Date de notification : 22/01/2020

Lieu d'exécution : Lourdes
Acheteur : Ville de LOURDES

Titulaire :
CASAL SPORT (31026937800157)
23/01/2020 : Accord-cadre

Objet : ACQUISITION MATERIELS SPORTS LOT 1 ACQU ET POSE DE MATERIEL SPORT ET ACCESSOIRES POUR LA PRATIQUE DES SPORTS INDIVIDUELS
Classification : 37400000-

Numéro unique d’identification : 21060004500012202019F09500100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 120 000 €
Date de notification : 24/12/2019

Lieu d'exécution : ANTIBES
Acheteur : COMMUNE D ANTIBES

Titulaire :
CASAL SPORT (31026937800157)
23/01/2020 : Accord-cadre

Objet : ACQUISITION MATERIELS SPORTS LOT 1 ACQU ET POSE DE MATERIEL SPORT ET ACCESSOIRES POUR LA PRATIQUE DES SPORTS INDIVIDUELS
Classification : 37400000-

Numéro unique d’identification : 21060004500012202019F09500101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 120 000 €
Date de notification : 24/12/2019

Lieu d'exécution : ANTIBES
Acheteur : COMMUNE D ANTIBES

Titulaire :
CASAL SPORT (31026937800157)
16/01/2020 : Marché

Objet : MAPA n�2019/007 DST-Travaux d'am�nagement d'un terrain multisports
Classification : Travaux de construction d'installations sportives (45212200)

Numéro unique d’identification : 219300746000192019VooKtbqC7P00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 36 250 €
Date de notification : 21/10/2019

Lieu d'exécution : Seine-Saint-Denis
Acheteur : Mairie de Vaujours

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
10/12/2019 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de matériel de sports pour les apprentis du Centre de Formation des Apprentis Régional
Classification : Articles et équipements de sport (37400000)

Numéro unique d’identification : 1300224780001520192019F2943300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 10/12/2019

Lieu d'exécution : (09) Ariège
Acheteur : Chambres de Commerce et d'Industrie

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
05/12/2019 : Marché

Objet : 06.2019/FCS-TERRAINMULTISPORTS-FOURNITURE ET POSE D'UN TERRAIN MULTISPORTS
Classification : Travaux de construction d'installations sportives polyvalentes (45212220)

Numéro unique d’identification : 218805166000122019eir/mPgRP200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 76 194 €
Date de notification : 16/07/2019

Lieu d'exécution : Vosges
Acheteur : Ville de Vittel

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
15/11/2019 : Accord-cadre

Objet : SC000 MATERIEL SPORTIF DE PLEIN AIR
Classification : 34722100-

Numéro unique d’identification : 21060088800015201918V1374/0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 600 000 €
Date de notification : 22/05/2019

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
CASAL SPORT (31026937800157)
15/11/2019 : Accord-cadre

Objet : SC000 MATERIEL SPORTIF DE PLEIN AIR
Classification : 34722100-

Numéro unique d’identification : 21060088800015201918V1374/0101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 600 000 €
Date de notification : 22/05/2019

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
CASAL SPORT (31026937800157)
15/11/2019 : Accord-cadre

Objet : SC000 MATERIEL SPORTIF DE PLEIN AIR
Classification : 34722100-

Numéro unique d’identification : 21060088800015201918V1374/0102
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 600 000 €
Date de notification : 22/05/2019

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
CASAL SPORT (31026937800157)
15/11/2019 : Accord-cadre

Objet : SC000 MATERIEL SPORTIF DE PLEIN AIR
Classification : 34722100-

Numéro unique d’identification : 21060088800015201918V1374/0103
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 600 000 €
Date de notification : 22/05/2019

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
CASAL SPORT (31026937800157)
30/10/2019 : Marché

Objet : 2019-04-Lot 14 EQUIPEMENTS SPORTIFS
Classification : Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants (45212000)

Numéro unique d’identification : 213104888000102019MHOEI0Vscd00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 18 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 20 063 €
Date de notification : 28/05/2019

Lieu d'exécution : Haute-Garonne
Acheteur : Mairie de Saint Jean

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
01/10/2019 : Marché

Objet : Aménagement d'un terrain multi sports sur la commune déléguée de montrevault: Lot 2 : Fourniture et pose d'une structure multi sports
Classification : Équipements pour sports de plein air (37451000)

Numéro unique d’identification : 20005430200019201905500
Source : e-marchespublics
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 40 605 €
Date de notification : 01/10/2019

Lieu d'exécution : Montrevault-sur-Èvre
Acheteur : Commune de Montrevault sur Èvre

Titulaire :
CASAL SPORT - Sports et Loisirs SAS (31026937800157)
27/09/2019 : Marché

Objet : SECTEUR DE LA FORGE - RÉALISATION D’UN TERRAIN MULTI SPORTS - LOT 2 - TRANSPORT, FOURNITURE ET POSE DE LA STRUCTURE MULTISPORTS
Classification : Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants (45212000)

Numéro unique d’identification : 2135002420025920190007100
Source : megalis-bretagne
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 36 166 €
Date de notification : 27/09/2019

Lieu d'exécution : (35) Ille-et-Vilaine
Acheteur : VILLE DE BETTON

Titulaire :
SPORTS ET LOISIRS (31026937800157)
27/09/2019 : Marché

Objet : SECTEUR DE LA FORGE - RÉALISATION D’UN TERRAIN MULTI SPORTS - LOT 2 - TRANSPORT, FOURNITURE ET POSE DE LA STRUCTURE MULTISPORTS
Classification : Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants (45212000)

Numéro unique d’identification : 2135002420025920190007101
Source : megalis-bretagne
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 36 166 €
Date de notification : 27/09/2019

Lieu d'exécution : (35) Ille-et-Vilaine
Acheteur : VILLE DE BETTON

Titulaire :
SPORTS ET LOISIRS (31026937800157)
19/08/2019 : Accord-cadre

Objet : Acqui mat�riel sportif - relance 6 et 7-Lot 6 Mat�riel de tennis de table et accessoires
Classification : Articles et équipements de sport (37400000)

Numéro unique d’identification : 214401622000112019uAILh/RMGT00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 44 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 264 000 €
Date de notification : 21/05/2019

Lieu d'exécution : Loire-Atlantique
Acheteur : Mairie de St Herblain

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
19/08/2019 : Marché

Objet : 19/005-Fourniture et pose de mat�riels et accessoires sportifs pour les �quipements de la ville de Guyancourt
Classification : Articles et équipements de sport (37400000)

Numéro unique d’identification : 217802974000142019Cl_jBZm6eM00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 55 000 €
Date de notification : 21/05/2019

Lieu d'exécution : Yvelines
Acheteur : Commune de Guyancourt

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
23/07/2019 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de matériels et de vêtements de sports - Fournitures de matériels pour le badminton
Classification : Articles et équipements de sport (37400000)

Numéro unique d’identification : 1969019200001320191393600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 5 000 €
Date de notification : 23/07/2019

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - In...

Titulaires :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
04/07/2019 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de matériels et de vêtements de sports - Fournitures de matériels et de vêtements de sports
Classification : Articles et équipements de sport (37400000)

Numéro unique d’identification : 1969019200001320191393400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 30 000 €
Date de notification : 04/07/2019

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - In...

Titulaires :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
04/07/2019 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de matériels et de vêtements de sports - Fournitures de vêtements de sports pour la compétition et le sport de haut niveau
Classification : Vêtements de sport (18412000)

Numéro unique d’identification : 1969019200001320191393500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 10 000 €
Date de notification : 04/07/2019

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - In...

Titulaires :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
04/07/2019 : Marché

Objet : 1ER EQUIP CHATEAURENARD ET ALLAUCH LOT 2 MATERIELS DE SPORT
Classification : 39162000-

Numéro unique d’identification : 23130002100012201819016300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 47 143 €
Date de notification : 06/05/2019

Lieu d'exécution : BOUCHES DU RHONE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SAS SPORTS ET LOISIRS (31026937800157)
28/06/2019 : Accord-cadre

Objet : 2019-2-48-Lot 2 Remplacement des stops chute des panneaux de basket et c�blerie des gymnases de la ville de Fos-sur-Mer
Classification : Panneaux (44175000)

Numéro unique d’identification : 211300397000182019MXP6JzYQvM00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 7 000 €
Date de notification : 17/06/2019

Lieu d'exécution : Bouches-du-Rh�ne
Acheteur : Mairie de Fos sur Mer

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
17/06/2019 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE MATERIELS D’EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE POUR LE SDIS DU NORD - LOT 1 : FOURNITURE DE PETITS MATERIELS D’EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE
Classification : 37400000-

Numéro unique d’identification : 28590001500055201913300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 13/06/2019

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT DU NORD
Acheteur : SDIS DU NORD - BUDGET PRINCIPA

Titulaire :
CASAL SPORT (31026937800157)
17/06/2019 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE MATERIELS D’EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE POUR LE SDIS DU NORD - LOT 1 : FOURNITURE DE PETITS MATERIELS D’EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE
Classification : 37400000-

Numéro unique d’identification : 28590001500055201913301
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 13/06/2019

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT DU NORD
Acheteur : SDIS DU NORD - BUDGET PRINCIPA

Titulaire :
CASAL SPORT (31026937800157)
17/06/2019 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE MATERIELS D’EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE POUR LE SDIS DU NORD - LOT 1 : FOURNITURE DE PETITS MATERIELS D’EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE
Classification : 37400000-

Numéro unique d’identification : 28590001500055201913302
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 13/06/2019

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT DU NORD
Acheteur : SDIS DU NORD - BUDGET PRINCIPA

Titulaire :
CASAL SPORT (31026937800157)
17/06/2019 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE MATERIELS D’EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE POUR LE SDIS DU NORD - LOT 3 : FOURNITURE DE MATERIELS SPECIFIQUES SAPEUR-POMPIER
Classification : 37400000-

Numéro unique d’identification : 28590001500055201913500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 13/06/2019

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT DU NORD
Acheteur : SDIS DU NORD - BUDGET PRINCIPA

Titulaire :
CASAL SPORT (31026937800157)
17/06/2019 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE MATERIELS D’EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE POUR LE SDIS DU NORD - LOT 3 : FOURNITURE DE MATERIELS SPECIFIQUES SAPEUR-POMPIER
Classification : 37400000-

Numéro unique d’identification : 28590001500055201913501
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 13/06/2019

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT DU NORD
Acheteur : SDIS DU NORD - BUDGET PRINCIPA

Titulaire :
CASAL SPORT (31026937800157)
17/06/2019 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE MATERIELS D’EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE POUR LE SDIS DU NORD - LOT 3 : FOURNITURE DE MATERIELS SPECIFIQUES SAPEUR-POMPIER
Classification : 37400000-

Numéro unique d’identification : 28590001500055201913502
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 13/06/2019

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT DU NORD
Acheteur : SDIS DU NORD - BUDGET PRINCIPA

Titulaire :
CASAL SPORT (31026937800157)
14/06/2019 : Accord-cadre

Objet : 18-94-Mat�riels d'escalade
Classification : Articles et équipements de sport (37400000)

Numéro unique d’identification : 217701085000112018/hWq7DViQN00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 32 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 15 000 €
Date de notification : 04/06/2019

Lieu d'exécution : Seine-et-Marne
Acheteur : VILLE DE CHELLES

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
14/06/2019 : Accord-cadre

Objet : 18-94-Petit mat�riels
Classification : Articles et équipements de sport (37400000)

Numéro unique d’identification : 217701085000112018dPKogdXTi100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 32 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 24 000 €
Date de notification : 04/06/2019

Lieu d'exécution : Seine-et-Marne
Acheteur : VILLE DE CHELLES

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
13/06/2019 : Marché

Objet : Fourniture et pose d'équipements sportifs pour le futur complexe aquatique et sportif communautaire
Classification : Articles et équipements de sport (37400000)

Numéro unique d’identification : 200010650000552019M011909L0100
Source : e-marchespublics
Durée : 17 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 37 214 €
Date de notification : 05/06/2019

Lieu d'exécution : DOLE
Acheteur : Cté d'Agglomération du Grand Dole

Titulaire :
CASAL SPORTS - SPORTS et LOISIRS SAS (31026937800157)
03/06/2019 : Accord-cadre

Objet : 18S0075-Lot 5 - Petit mat�riel sportif, de motricit� et de loisirs
Classification : Jeux (37524000)

Numéro unique d’identification : 219502689000172019ZGk1zUB2t900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 15 000 €
Date de notification : 17/05/2019

Lieu d'exécution : Val-d'Oise
Acheteur : Mairie de Garges-lès-Gonesse

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
31/05/2019 : Accord-cadre

Objet : 218038-Lot 2 Equipements sportifs
Classification : Articles et équipements de sport (37400000)

Numéro unique d’identification : 2193006390001620189KZZbgtnAz00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 320 000 €
Date de notification : 17/12/2018

Lieu d'exécution : Seine-Saint-Denis
Acheteur : Mairie de Romainville

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
31/05/2019 : Accord-cadre

Objet : 218038-Lot 1 Petits mat�riels sportifs
Classification : Articles et équipements de sport (37400000)

Numéro unique d’identification : 219300639000162018KBu6vUrLhD00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 160 000 €
Date de notification : 17/12/2018

Lieu d'exécution : Seine-Saint-Denis
Acheteur : Mairie de Romainville

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
15/05/2019 : Accord-cadre

Objet : Acquisition de mat�riels, accessoires et prestations associ�s pour les activit�s physiques et sportives du SDIS de l'Is�re
Classification : Appareils elliptiques (37441900)

Numéro unique d’identification : 2838120060002320198l5KQQC9pD00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 12 000 €
Date de notification : 02/05/2019

Lieu d'exécution : Is�re
Acheteur : SDIS de l'Isère

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
15/05/2019 : Accord-cadre

Objet : Acquisition de mat�riels, accessoires et prestations associ�s pour les activit�s physiques et sportives du SDIS de l'Is�re
Classification : Appareils elliptiques (37441900)

Numéro unique d’identification : 283812006000232019Zzav8DR7s_00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 18 000 €
Date de notification : 02/05/2019

Lieu d'exécution : Is�re
Acheteur : SDIS de l'Isère

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
14/05/2019 : Accord-cadre

Objet : Acquisition de mat�riels, accessoires et prestations associ�s pour les activit�s physiques et sportives du SDIS de l'Is�re. Lot n� 1
Classification : Appareils elliptiques (37441900)

Numéro unique d’identification : 283812006000232018NDDvpCEZf300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 4 500 €
Date de notification : 02/05/2019

Lieu d'exécution : Is�re
Acheteur : SDIS de l'Isère

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
13/02/2019 : Marché

Objet : Acquisition de matériels d'équipements sportifs
Classification : Articles et équipements de sport (37400000)

Numéro unique d’identification : 21950585600019201919000300
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 93 742 €
Date de notification : 12/02/2019

Lieu d'exécution : Mairie de Sarcelles
Acheteur : Ville de Sarcelles

Titulaire :
Casal sport (31026937800157)
15/01/2019 : Accord-cadre

Objet : Fourniture et livraison de matériels sportifs pour la Ville de Saint-Raphael - Lot n°1
Classification : Articles et équipements de sport (37400000)

Numéro unique d’identification : 2183011820001820181990100
Source : marches-publics.info
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 150 000 €
Date de notification : 17/12/2018

Lieu d'exécution : SAINT-RAPHAEL
Acheteur : Commune de Saint-Raphaël

Titulaire :
CASAL SPORT SAS Sports et Loisirs (31026937800157)
23/11/2018 : Marché

Objet : Acquisition et installation d'un City Stade au profit de la Base Aérienne 133
Classification : Travaux de construction d'installations sportives polyvalentes (45212220)

Numéro unique d’identification : 110002011000442018170009017800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 13 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 47 556 €
Date de notification : 23/11/2018

Lieu d'exécution : (54) Meurthe-et-Moselle
Acheteur : Ministère des armées - Plateforme Achats Finances Nord Est

Titulaire :
SAS CASAL SPORT (31026937800157)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.64Z)
30/12/2004 : état administratif
Etat administratif : Ouvert
Liens de succession de l'établissement :
30/12/2004 : Succession
Prédécesseur : SPORTS ET LOISIRS
Continuité économique
Accords d'entreprise :
10/03/2023 : Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2023 au sein de la société SPORTS ET LOISIRS
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06723012603
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 14/06/2023
Date de dépôt : 18/04/2023
Date du texte : 10/03/2023
Date d'effet : 01/04/2023
Date de fin : 31/03/2024
Date de diffusion : 19/06/2023
Convention collective : Convention collective nationale du commerce des articles de sports et d'équipements de loisirs (fusion entre la 1557 et la 1618) (1557)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SPORTS ET LOISIRS
Siret : 31026937800157
Code APE : 4764Z
Secteur : Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
  • 047 - Indemnités (dont kilométrique)
  • 111 - Couverture complémentaire santé - maladie
  • 112 - Prévoyance collective, autre que santé maladie
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
08/09/2022 : Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle au sein de Casal sport
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06722010920
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 08/11/2022
Date de dépôt : 28/09/2022
Date du texte : 08/09/2022
Date d'effet : 12/09/2022
Date de fin : 11/09/2025
Date de diffusion : 14/11/2022
Convention collective : Convention collective nationale du commerce des articles de sports et d'équipements de loisirs (fusion entre la 1557 et la 1618) (1557)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SPORTS ET LOISIRS
Siret : 31026937800157
Code APE : 4764Z
Secteur : Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé

Thèmes de l'accord :
  • 083 - Autres dispositions Egalité professionnelle

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
11/03/2022 : Accord relatif à la politique salariale 2022
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06722009550
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 03/05/2022
Date de dépôt : 25/03/2022
Date du texte : 11/03/2022
Date d'effet : 01/03/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 09/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale du commerce des articles de sports et d'équipements de loisirs (fusion entre la 1557 et la 1618) (1557)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SPORTS ET LOISIRS
Siret : 31026937800157
Code APE : 4764Z
Secteur : Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
  • 047 - Indemnités (dont kilométrique)
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
  • 111 - Couverture complémentaire santé - maladie
  • 112 - Prévoyance collective, autre que santé maladie

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/06/1977
Dénomination : SPORTS ET LOISIRS
Dénomination usuelle: CASAL SPORT
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (NAFRev2 : 46.49Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
SPORTS ET LOISIRS - Altorf (siège)SPORTS ET LOISIRS - Rezé (fermé)SPORTS ET LOISIRS - GonesseSPORTS ET LOISIRS - Toulouse (fermé)SPORTS ET LOISIRS - Seclin (fermé)SPORTS ET LOISIRS - AubagneSPORTS ET LOISIRS - Puget-sur-Argens (fermé)SPORTS ET LOISIRS - Rezé (fermé)SPORTS ET LOISIRS - Sotteville-lès-Rouen (fermé)SPORTS ET LOISIRS - AltorfSPORTS ET LOISIRS - Lattes (fermé)SPORTS ET LOISIRS - Vaulx-en-Velin (fermé)SPORTS ET LOISIRS - Rezé (fermé)SPORTS ET LOISIRS - Toulouse (fermé)SPORTS ET LOISIRS - Seclin (fermé)SPORTS ET LOISIRS - Aubagne (fermé)SPORTS ET LOISIRS - Puget-sur-Argens (fermé)SPORTS ET LOISIRS - Rezé (fermé)SPORTS ET LOISIRS - Sotteville-lès-Rouen (fermé)SPORTS ET LOISIRS - Rezé (fermé)SPORTS ET LOISIRS - Rennes (fermé)SPORTS ET LOISIRS - Toulouse (fermé)SPORTS ET LOISIRS - Seclin (fermé)SPORTS ET LOISIRS - Rennes (fermé)SPORTS ET LOISIRS - Templemars (fermé)SPORTS ET LOISIRS - Puget-sur-Argens (fermé)SPORTS ET LOISIRS - Mérignac (fermé)SPORTS ET LOISIRS - Vaulx-en-Velin (fermé)SPORTS ET LOISIRS - Le Petit-Quevilly (fermé)SPORTS ET LOISIRS - Toulouse (fermé)SPORTS ET LOISIRS - Mandelieu-la-Napoule (fermé)SPORTS ET LOISIRS - Eckbolsheim (fermé)SPORTS ET LOISIRS - Aubagne (fermé)SPORTS ET LOISIRS - Furdenheim (fermé)SPORTS ET LOISIRS - Noisy-le-Grand (fermé)SPORTS ET LOISIRS - Strasbourg (fermé)SPORTS ET LOISIRS - Eckbolsheim (fermé)
Marques françaises :
04/04/2012 : GES
N° national/d'enregistrement : 3910746
Date de dépôt : 04/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs de sport.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, à savoir vestes, blousons pour le sport, survêtements de sport, vêtements de pluie, maillots et culottes de sport, chaussures de sport.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; appareils et équipements pour l'athlétisme à savoir starting-blocs, témoins de relais, claquoirs pour la course à pied ; appareils et équipement pour le saut de haie, le saut en hauteur et le saut à la perche à savoir obstacles, perches, tapis (de gymnastique) et aires de réception (tapis de gymnastique) ; tremplins, trampolines ; élastiques de saut, barres de saut, toises télescopiques de saut en hauteur, planches et bacs d'appel ; tapis pour la pratique du judo (tapis de gymnastique), tatamis (tapis de gymnastique), rings de boxes ; appareils et équipement pour le lancer de poids, javelots, disques et marteaux notamment poids, javelots, disques, marteaux ; appareils et installations pour la musculation ; espaliers, bancs suédois, barres à danser ; appareils et équipement pour les sports collectifs notamment hand-ball, volley-ball, basket-ball, football, rugby à savoir ballons de hand-ball, volley-ball, basket-ball, football, rugby, buts de basket, cercles, filets et panneaux de basket, réglables et amovibles, filets de volley, de beach volley ; sièges d'arbitres (articles de sport) ; appareils et équipement pour le tennis et le badminton à savoir raquettes de tennis, de badminton, volants de badminton, balles de tennis ; appareils et équipements pour la pratique de la boxe à savoir sacs de frappe, tapis de mousses, toiles de ring, cordes, coussins d'angle (partie de ring) ; appareils et équipements pour l'athlétisme et la gymnastique à savoir cordes, agrès.

Déposant 1 : SPORTS ET LOISIRS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310269378
Adresse :
rue Blériot, Zone d'Activité Activeum
67120 ALTORF
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, Mme SEDGWICK Anna
Adresse :
66 Rue de la Chaussée d'Antin
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 589322
Date de demande : 26/11/2012
N° de BOPI : 2012-52
Date du BOPI : 28/12/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 18 : Sacs de sport. Classe 25 : Vêtements, à savoir vestes, blousons pour le sport, survêtements de sport, vêtements de pluie, maillots et culottes de sport, chaussures de sport. Classe 28 : Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; appareils et équipements pour l'athlétisme à savoir starting-blocs, témoins de relais, claquoirs pour la course à pied ; appareils et équipement pour le saut de haie, le saut en hauteur et le saut à la perche à savoir obstacles, perches, tapis (de gymnastique) et aires de réception (tapis de gymnastique) ; tremplins, trampolines ; élastiques de saut, barres de saut, toises télescopiques de saut en hauteur, planches et bacs d'appel ; tapis pour la pratique du judo (tapis de gymnastique), tatamis (tapis de gymnastique), rings de boxes ; appareils et équipement pour le lancer de poids, javelots, disques et marteaux notamment poids, javelots, disques, marteaux ; appareils et installations pour la musculation ; espaliers, bancs suédois, barres à danser ; appareils et équipement pour les sports collectifs notamment hand-ball, volley-ball, basket-ball, football, rugby à savoir ballons de hand-ball, volley-ball, basket-ball, football, rugby, buts de basket, cercles, filets et panneaux de basket, réglables et amovibles, filets de volley, de beach volley ; sièges d'arbitres (articles de sport) ; appareils et équipement pour le tennis et le badminton à savoir raquettes de tennis, de badminton, volants de badminton, balles de tennis ; appareils et équipements pour la pratique de la boxe à savoir sacs de frappe, tapis de mousses, toiles de ring, cordes, coussins d'angle (partie de ring) ; appareils et équipements pour l'athlétisme et la gymnastique à savoir cordes, agrès.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2809415
Date de demande : 24/03/2022
N° de BOPI : 2022-22
Date du BOPI : 03/06/2022

07/12/2010 : mini STADIUM
N° national/d'enregistrement : 3788536
Date de dépôt : 07/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 07/12/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gazon artificiel.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements de terrains multisports et équipements de sports (à l'exception des véhicules), y compris équipements de sport de plein air ; équipements de terrains de jeux et équipements de jeux, y compris équipements de jeux de plein air ; articles de sport à savoir buts de football, basket-ball (paniers), hand-ball ; filets de buts de football, basket-ball, hand-ball, volley-ball, base-ball, beach-volley ; poteaux de terrains de sport.

Déposant 1 : SPORTS ET LOISIRS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 310269378
Adresse :
Rue Blériot Zone d'Activité Activeum
67120 ALTORF
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 798714
Date de demande : 20/10/2020
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020

Bénéficiare 1 : SPORTS ET LOISIRS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310269378
Adresse :
RUE BLERIOT ZONE D'ACTIVITE ACTIVEUM
67120 ALTORF
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

07/12/2010 : STAD-ADO
N° national/d'enregistrement : 3788537
Date de dépôt : 07/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 07/12/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gazon artificiel.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements de terrains multisports et équipements de sports (à l'exception des véhicules), y compris équipements de sport de plein air ; équipements de terrains de jeux et équipements de jeux, y compris équipements de jeux de plein air ; articles de sport à savoir buts de football, basket-ball (paniers), hand-ball ; filets de buts de football, basket-ball, hand-ball, volley-ball, base-ball, beach-volley ; poteaux de terrains de sport.

Déposant 1 : SPORTS ET LOISIRS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 310269378
Adresse :
Rue Blériot Zone d'Activité Activeum
67120 ALTORF
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 798714
Date de demande : 20/10/2020
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020

Bénéficiare 1 : SPORTS ET LOISIRS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310269378
Adresse :
RUE BLERIOT ZONE D'ACTIVITE ACTIVEUM
67120 ALTORF
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

07/12/2010 : mini STADIUM
N° national/d'enregistrement : 3788536
Date de dépôt : 07/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 07/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gazon artificiel.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements de terrains multisports et équipements de sports (à l'exception des véhicules), y compris équipements de sport de plein air ; équipements de terrains de jeux et équipements de jeux, y compris équipements de jeux de plein air ; articles de sport à savoir buts de football, basket-ball (paniers), hand-ball ; filets de buts de football, basket-ball, hand-ball, volley-ball, base-ball, beach-volley ; poteaux de terrains de sport.

Déposant 1 : SPORTS ET LOISIRS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310269378

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme Daubin Béatrice

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 798714
Date de demande : 20/10/2020
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020

Bénéficiare 1 : SPORTS ET LOISIRS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310269378
Adresse :
RUE BLERIOT ZONE D'ACTIVITE ACTIVEUM
67120 ALTORF
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2763368
Date de demande : 29/10/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

07/12/2010 : STAD-ADO
N° national/d'enregistrement : 3788537
Date de dépôt : 07/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 07/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gazon artificiel.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements de terrains multisports et équipements de sports (à l'exception des véhicules), y compris équipements de sport de plein air ; équipements de terrains de jeux et équipements de jeux, y compris équipements de jeux de plein air ; articles de sport à savoir buts de football, basket-ball (paniers), hand-ball ; filets de buts de football, basket-ball, hand-ball, volley-ball, base-ball, beach-volley ; poteaux de terrains de sport.

Déposant 1 : SPORTS ET LOISIRS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310269378

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme Daubin Béatrice

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 798714
Date de demande : 20/10/2020
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020

Bénéficiare 1 : SPORTS ET LOISIRS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310269378
Adresse :
RUE BLERIOT ZONE D'ACTIVITE ACTIVEUM
67120 ALTORF
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2763396
Date de demande : 29/10/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

30/09/2009 : CASAL SPORT
N° national/d'enregistrement : 3680197
Date de dépôt : 30/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 30/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour nettoyer, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Liniments, emplâtres, pansements ; produits pharmaceutiques pour l'échauffement des muscles ; produits médicaux pour l'échauffement des muscles.
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compresseurs ; pompe à air comprimé ; membranes de pompes.
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bandages élastiques, bandages herniaires, bandages orthopédiques pour les articulations, bandages plâtrés.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horloges, montres, instruments chronométriques ; objets en métaux précieux, à savoir coupes, insignes pour sociétés.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures ; photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés ; craie à marquer, craie à écrire ; carnet ; catalogues ; classeurs.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation du cuir, peaux, malles et valises et, en particulier, sacs de voyage, sacs de ville, sacs de plage, sacs de sport, sacs à main, mallettes, serviettes, porte-documents, pochettes, portefeuilles, porte-monnaie.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tableau d'affichage ; armoire ; banc (meubles) ; caisse non métallique ; casier ; chaise (sièges) ; chariot (mobilier) ; coffres à jouets ; coffret (meubles) ; étagère ; matelas ; porte-manteaux (meubles) ; crochets pour vêtements ; table.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gourdes.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, en particulier, pantalons, vestes, blousons pour la ville, le sport et les loisirs, sous-vêtements, survêtements, vêtements et survêtements de ski et de sport d'hiver, vêtements de pluie et de protection, notamment pour la navigation, chemises, chemisettes, pull-overs, maillots et culottes de sport, maillots de bain, sorties de bain, articles de plage, peignoirs, bonnets de bain, gants de sports, notamment gants de ski ou de golf, casquettes, bonnets, bas, chaussures de sport et de loisir, chaussettes, bottes, sandales et pantoufles.
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis de gymnastique.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; jeux de société, articles et équipements de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), en particulier balles, ballons, accessoires de natation et de plongée, raquettes, notamment de tennis et de ping-pong, clubs de golf, crosses de hockey, skis, patins à glace, sacs de sport, housses pour articles de sport ou de gymnastique, bagages conditionnés pour recevoir des articles de sport ; protection pour les membres (articles de sport) ; appareils de culture physique ; volants (jeux) ; filets (articles de sport) ; disques, poids à lancer et javelot pour le sport ; tables pour tennis de table ; haie pour le sport.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location de matériel publicitaire, impression de travaux publicitaires, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations, renseignements d'affaires, entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau ; regroupement pour le compte de tiers, de balles, ballons, accessoires de natation et de plongée, raquettes, notamment de tennis et de pingpong, clubs de golf, crosses de hockey, skis, patins à glace, protections pour les membres (articles de sport), appareils de culture physique, volants (jeux), filets (articles de sport), disques, poids à lancer et javelots pour le sport, tables pour tennis de table, haie pour le sport, buts de football, de handball et de rugby, poteaux de basketball et de volleyball, agrès pour la gymnastique, vélos, matériel d'escalade, canoë kayak, de jeux, de jouets, de meubles pour l'extérieur et l'intérieur, d'articles chronométriques, de liniments, emplâtres, pansements, produits pharmaceutiques pour l'échauffement des muscles, produits médicaux pour l'échauffement des muscles, bandages élastiques, bandages herniaires, bandages orthopédiques pour les articulations, bandages plâtrés, de bagages, de sacs de sport, de housses pour articles de sport, d'articles d'habillement, de chaussures, de chapellerie, permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir et de les acheter commodément ; présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail et services de vente au détail en magasin et sur Internet des produits suivants : balles, ballons, accessoires de natation et de plongée, raquettes, notamment de tennis et de pingpong, clubs de golf, crosses de hockey, skis, patins à glace, protections pour les membres (articles de sport), appareils de culture physique, volants (jeux), filets (articles de sport), disques, poids à lancer et javelots pour le sport, tables pour tennis de table, haie pour le sport, buts de football, de handball et de rugby, poteaux de basketball et de volleyball, agrès pour la gymnastique, vélos, matériel d'escalade, canoë kayak, de jeux, de jouets, de meubles pour l'extérieur et l'intérieur, d'articles chronométriques, de liniments, emplâtres, pansements, produits pharmaceutiques pour l'échauffement des muscles, produits médicaux pour l'échauffement des muscles, bandages élastiques, bandages herniaires, bandages orthopédiques pour les articulations, bandages plâtrés, de bagages, de sacs de sport, de housses pour articles de sport, d'articles d'habillement, de chaussures, de chapellerie permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir et de les acheter commodément ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; promotion des ventes pour des tiers.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, institutions d'enseignement, édition de livres, revues, abonnements de journaux, prêts de livres, production de films, location de films.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Accompagnement en société (personnes de compagnie), location de matériel et d'équipements pour la gymnastique et le sport (à l'exception des véhicules).

Déposant 1 : SPORTS ET LOISIRS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310269378
Adresse :
ZONE D'ACTIVITE ACTIVEUM, RUE BLERIOT
67120 ALTORF
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2724863
Date de demande : 05/09/2019
N° de BOPI : 2019-51
Date du BOPI : 20/12/2019

23/03/2009 : GES
N° national/d'enregistrement : 3638513
Date de dépôt : 23/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 23/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits métalliques utilisés pour l'installation et l'agencement de terrains de sport, de pistes d'athlétisme à savoir : piquets, cages, filets des cages précitées, poteaux, poteaux d'arrivée, poteaux indicateurs de tours, poteaux et barres pour saut en hauteur et saut à la perche, rampes, balises, plots, podiums, estrades, tours de chronométrage ; installations et constructions transportables métalliques ; cercles de délimitation pour le lancer de poids, javelots, disques, marteaux ; râteliers de rangement ; ancrages, kits d'ancrage, fourreaux ; mains courantes ; structures de jeux, tous ces produits étant métalliques.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et équipements de mesurage ; rubans de mesure, balances, pieds à coulisse, appareils de pesage, chronomètres, appareils et installations d'affichage électronique ou manuel ; appareils et installations de signalisation et de délimitation ; rubans de jalonnage, plots indicateurs, drapeaux, piquets corner, traçeurs pour délimitation de terrains de sport, rideaux et filets de délimitation.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits non métalliques utilisés pour l'installation et l'agencement de terrains de sport, de pistes d'athlétisme à savoir : piquets, cages, filets des cages précitées, poteaux, poteaux d'arrivée, poteaux indicateurs de tours, poteaux et barres pour saut en hauteur et saut à la perche, rampes, balises, plots, podiums, estrades, tours de chronométrage ; installations et constructions transportables non métalliques ; cercles de délimitation pour le lancer de poids, javelots, disques, marteaux ; rateliers de rangement ; sacs de sable pour la protection, l'amortissement des chutes, la délimitation ; ancrages, kits d'ancrage, fourreaux ; tunnels d'accès télescopiques, abris de touche pour terrains de sports collectifs ; tribunes ; mains courantes ; structures de jeux, tous ces produits n'étant pas métalliques.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements pour vestiaires à savoir : porte-habits, bancs, placards, casiers, cabines de déshabillage.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; appareils et équipements pour l'athlétisme notamment pour la course à pied tels que starting-blocs, témoins de relais, claquoirs ; appareils et équipement pour le saut de haie, le saut en hauteur et le saut à la perche notamment obstacles, perches, tapis et aires de réception ; tremplins, trampolines ; élastiques de saut, barres de saut, toises télescopiques de saut en hauteur, planches et bacs d'appel ; tapis pour la pratique du judo, tatamis, rings de boxes ; appareils et équipement pour le lancer de poids, javelots, disques et marteaux notamment poids, javelots, disques, marteaux ; appareils et installations pour la musculation ; espaliers, bancs suédois, barres à danser ; appareils et équipement pour les sports collectifs notamment hand-ball, volley-ball, basket-ball, football, rugby en particulier ballons de hand-ball, volley-ball, basket-ball, football, rugby, buts de basket, cercles, filets et panneaux de basket, réglables et amovibles, filets de volley, de beach volley ; sièges d'arbitres ; appareils et équipement pour le tennis et le badminton notamment raquettes de tennis, de badminton, volants de badminton, balles de tennis ; appareils et équipements pour la pratique de la boxe notamment sacs de frappe, tapis mousses, toiles de ring, cordes, coussins d'angle ; appareils et équipements pour l'athlétisme et la gymnastique notamment cordes, agrès.

Déposant 1 : SPORTS ET LOISIRS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310269378
Adresse :
Rue Blériot, Zone d'Activité Activeum
67120 ALTORF
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 525768
Date de demande : 15/06/2010
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Bénéficiare 1 : SPORTS ET LOISIRS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 528351
Date de demande : 28/07/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-18
Date du BOPI : 30/04/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2707709
Date de demande : 26/02/2019
N° de BOPI : 2019-25
Date du BOPI : 21/06/2019

24/02/2006 : No now one
N° national/d'enregistrement : 3412315
Date de dépôt : 24/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 24/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Maillots, shorts, bas, survêtements, vestes de sport spécialement destinés à la pratique sportive et notamment pour l'entraînement et la compétition du football, basket, handball, volley et tout autre sport collectif et/ou individuel. Ballon, balle de jeux et de sport destinés à la pratique sportive et notamment pour l'entraînement et la compétition du football, basket, handball, volley et tout autre sport collectif et/ou individuel. Sac de sport destiné à contenir du matériel et des équipements de sport tels que football, basket, handball, volley et tout autre sport collectif et/ou individuel.
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : SPORTS ET LOISIRS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 310269378
Adresse :
Zone d'activités Activeum, rue Blériot
67120 ALTORF
FR

Mandataire 1 : SPORTS ET LOISIRS, M. Pruès Xavier
Adresse :
Zone d'activités Activeum, rue Blériot
67120 ALTORF
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-13
Date du BOPI : 31/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2610731
Date de demande : 18/02/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

24/02/2006 : No
N° national/d'enregistrement : 3412318
Date de dépôt : 24/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 24/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Maillots, shorts, bas, survêtements, vestes de sport spécialement destinés à la pratique sportive et notamment pour l'entraînement et la compétition du football, basket, handball, volley et tout autre sport collectif et/ou individuel. Ballon, balle de jeux et de sport destinés à la pratique sportive et notamment pour l'entraînement et la compétition du football, basket, handball, volley et tout autre sport collectif et/ou individuel. Sac de sport destiné à contenir du matériel et des équipements de sport tels que football, basket, handball, volley et tout autre sport collectif et/ou individuel.
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : SPORTS ET LOISIRS, Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 310269378
Adresse :
Zone d'Activité Activeum, rue Blériot
67120 ALTORF
FR

Mandataire 1 : SPORTS ET LOISIRS, M. Pruès Xavier
Adresse :
Zone d'Activité Activeum, rue Blériot
67120 ALTORF
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-13
Date du BOPI : 31/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2610768
Date de demande : 18/02/2016
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

13/05/2002 : GES
N° national/d'enregistrement : 3163751
Date de dépôt : 13/05/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 13/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits métalliques utilisés pour l'installation et l'agencement de terrains de sport, de pistes d'athlétisme notamment piquets, cages, filets des cages précitées, poteaux notamment poteaux d'arrivée, poteaux indicateurs de tours, poteaux et barres pour saut en hauteur et saut à la perche, rampes, balises, plots, podiums, estrades, tours de chronométrage ; installations et constructions transportables métalliques ; cercles de délimitation pour le lancer de poids, javelots, disques, marteaux ; râteliers de rangement ; ancrages, kits d'ancrage, fourreaux ; mains courantes ; structures de jeux ; tous ces produits étant métalliques;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et équipements de mesurage notamment rubans de mesure, balances, pieds à coulisse, appareils de pesage, chronomètres, appareils et installations d'affichage électronique ou manuel ; appareils et installations de signalisation et de délimitation notamment rubans de jalonnage, plots indicateurs, drapeaux, piquets corner, traçeurs pour délimitation de terrains de sport, rideaux et filets de délimitation;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits non métalliques utilisés pour l'installation et l'agencement de terrains de sport, de pistes d'athlétisme notamment piquets, cages, filets des cages précitées, poteaux notamment poteaux d'arrivée, poteaux indicateurs de tours, poteaux et barres pour saut en hauteur et saut à la perche, rampes, balises, plots, podiums, estrades, tours de chronométrage ; installations et constructions transportables non métalliques ; cercles de délimitation pour le lancer de poids, javelots, disques, marteaux ; râteliers de rangement ; sacs de sable pour la protection, l'amortissement des chutes, la délimitation ; ancrages, kits d'ancrage, fourreaux ; tunnels d'accès télescopiques, abris de touche pour terrains de sports collectifs ; tribunes ; mains courantes ; structures de jeux ; tous ces produits n'étant pas métalliques;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements pour vestiaires tels que porte-habits, bancs, placards, casiers, cabines de déshabillage;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; appareils et équipements pour l'athlétisme notamment pour la course à pied tels que starting-blocs, témoins de relais, claquoirs ; appareils et équipement pour le saut de haie, le saut en hauteur et le saut à la perche notamment obstacles, perches, tapis et aires de réception ; tremplins, trampolines ; élastiques de saut, barres de saut, toises télescopiques de saut en hauteur, planches et bacs d'appel ; tapis pour la pratique du judo, tatamis, rings de boxes ; appareils et équipement pour le lancer de poids, javelots, disques et marteaux notamment poids, javelots, disques, marteaux ; appareils et installations pour la musculation ; espaliers, bancs suédois, barres à danser ; appareils et équipement pour les sports collectifs notamment hand-ball, volley-ball, basket-ball, football, rugby en particulier ballons de hand-ball, volleyball, basket-ball, football, rugby, buts de basket, cercles, filets et panneaux de basket, réglables et amovibles, filets de volley, de beach volley ; sièges d'arbitres ; appareils et équipement pour le tennis et le badminton notamment raquettes de tennis, de badminton, volants de badminton, balles de tennis ; appareils et équipements pour la pratique de la boxe notamment sacs de frappe, tapis mousses, toiles de ring, cordes, coussins d'angle ; appareils et équipements pour l'athlétisme et la gymnastique notamment cordes, agrès.

Déposant 1 : SPORTS ET LOISIRS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310269378
Adresse :
Rue Blériot, Zone d'activité Activeum
67120 ALTORF
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, Mme SEDGWICK Anna
Adresse :
66 rue de la Chaussée d'Antin
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 519156
Date de demande : 12/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 519157
Date de demande : 12/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Bénéficiare 1 : INVESTISSEMENT SPORT DEVELOPPEMENT - ISD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 519158
Date de demande : 12/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Bénéficiare 1 : SCORE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 525768
Date de demande : 15/06/2010
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Bénéficiare 1 : SPORTS ET LOISIRS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 528351
Date de demande : 28/07/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-25
Date du BOPI : 21/06/2002

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-50

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2496467
Date de demande : 10/04/2012
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2813364
Date de demande : 09/05/2022
N° de BOPI : 2022-30
Date du BOPI : 29/07/2022

12/11/1996 : HOBBYLAND
N° national/d'enregistrement : 96650753
Date de dépôt : 12/11/1996
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 12/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques pour installations sportives et de loisirs; constructions métalliques transportables, démontables ou modulables pour installations sportives et de loisirs; éléments de construction préfabriqués métalliques pour installations sportives et de loisirs.Matériaux de construction non métalliques pour installations sportives et de loisirs; constructions non métalliques transportables, démontables ou modulables pour installations sportives et de loisirs; éléments de construction préfabriqués non métalliques pour installations sportives et de loisirs
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SPORTS ET LOISIRS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310269378
Adresse :
Zone d'Activité Activeum, Rue Blériot
67120 ALTORF
FR

Mandataire 1 : SPORTS ET LOISIRS, M. PRUES XAVIER
Adresse :
ZONE d'activité Activeum, Rue Blériot
67120 ALTORF
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 258489
Date de demande : 28/07/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 436189
Date de demande : 15/06/2006
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-51
Date du BOPI : 20/12/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317164
Date de demande : 15/06/2006
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632030
Date de demande : 10/11/2016
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

19/07/1991 : CASAL SPORT
N° national/d'enregistrement : 1682034
Date de dépôt : 19/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bandages, liniments, emplâtres, pansements, produits pour l'échauffement des muscles.Horloges, montres, instruments chronométriques, objets en métaux précieux ou en plaqué, tels que coupes, insignes pour sociétés.Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux, malles et valises, sacs de voyage, sacs de ville, sacs de plage, sacs de sport, sacs à main, malettes, serviettes, porte-documents, pochettes, portefeuilles, porte-monnaie.Vêtements, pantalons, vestes, blousons pour la ville, le sport et les loisirs, sous-vêtements, survêtements, vêtements et survêtements de ski et de sports d'hiver, vêtements de pluie et de protection, chemises, chemisettes, pullovers, maillots et culottes de sport, maillots de bain, sorties de bain, articles de plage, peignoirs, bonnets de bain, gants de sports, gants de ski ou de golf, casquettes, bonnets, bas, chaussures de sport et de loisir, chaussettes, bottes, sandales et pantoufles.Jeux, jouets, jeux de société, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), balles, ballons, accessoires de natation et de plongée raquettes de tennis et de ping-pong, clubs de golf, crosses de hockey, skis, patins à glace, sacs de sport, housses pour articles de sport ou de gymnastique, bagages conditionnés pour recevoir des articles de sport.Organisation de voyages liés au sport ou aux loisirs. Education, institutions d'enseignement, édition de livres, revues, abonnements de journaux, prêts de livres, production de films, location de films
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : SPORTS ET LOISIRS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310269378
Adresse :
RUE BLERIOT ZONE D'ACTIVITE ACTIVEUM
67120 ALTORF
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme Daubin Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 555138
Date de demande : 28/07/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-56

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2203713
Date de demande : 12/07/2001
N° de BOPI : 2001-47

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2476640
Date de demande : 26/07/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2787047
Date de demande : 07/07/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

19/07/1991 : HORIZON BLEU
N° national/d'enregistrement : 1682033
Date de dépôt : 19/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, pantalons, vestes, blousons pour la ville, le sport et les loisirs, sous-vêtements, survêtements, vêtements et survêtements de ski et de sports d'hiver ; vêtements de pluie et de protection, chemises, chemisettes, pullovers, maillots et culottes de sport, maillots de bain, sorties de bain, articles de plage, peignoirs, bonnets de bain, gants de sports, gants de ski ou de golf, casquettes, bonnets, bas, chaussures de sport et de loisir, chaussettes, bottes, sandales et pantoufles. Jeux, jouets, jeux de société, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), balles, ballons, accessoires de natation et de plongée, raquettes de tennis et de ping-pong, clubs de golf, crosses de hockey, skis, patins à glace, sacs de sport, housses pour articles de sport ou de gymnastique, bagages conditionnés pour recevoir des articles de sport. Education, institutions d'enseignement, édition de livres, revues, abonnements de journaux, prêts de livres, production de films, location de films. Accompagnement en société, location de matériel et d'équipement pour la gymnastique et le sport.
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : SPORTS ET LOISIRS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 310269378
Adresse :
Zone d'Activité Activeum Rue Blériot
67120 ALTORF
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
62, rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RENONCIATION PARTIELLE
Référence associée à l'événement : 150106
Date de demande : 07/10/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 555138
Date de demande : 28/07/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-56

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2203712
Date de demande : 12/07/2001
N° de BOPI : 2001-47

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2476641
Date de demande : 26/07/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

20/03/1989 : GES
N° national/d'enregistrement : 1521175
Date de dépôt : 20/03/1989
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:19 MARS 1979 T.C. LYON No 42275 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1108325
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous articles de gymnastique, de sport et notamment du matériel pour l'installation de piscines, de stades, de gymnases, matériel pour parcs, tels que bancs, corbeilles à papier, matériel pour jeux d'enfants tels que toboggans, manèges, balanÇoires, installations de mini-golf, structures à grimper, matériel de vestiaires tels que porte-habits, bancs, vestiaires, placards, casiers vestiaires, cabines de déshabillage, tribunes démontables fixes et télescopiques
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : SPORTS ET LOISIRS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310269378
Adresse :
ZONE D'ACTIVITE ACTIVEUM, RUE BLERIOT
67120 ALTORF
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2134511
Date de demande : 23/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 271733
Date de demande : 08/02/1999

Bénéficiare 1 : GES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 496376
Date de demande : 17/03/2009
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 496377
Date de demande : 17/03/2009
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

Bénéficiare 1 : INVESTISSEMENT SPORT DEVELOPPEMENT - ISD

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 496378
Date de demande : 17/03/2009
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

Bénéficiare 1 : SCORE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 525768
Date de demande : 15/06/2010
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Bénéficiare 1 : SPORTS ET LOISIRS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 528351
Date de demande : 28/07/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-36

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2134511
N° de BOPI : 1999-08

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2402225
Date de demande : 23/03/2009
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2707954
Date de demande : 28/02/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

10/06/1987 : CASALSPORT
N° national/d'enregistrement : 1413161
Date de dépôt : 10/06/1987
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 10/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:20 JUILLET 1977 A L'INPI No 253020 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1023226.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour nettoyer, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Bandages, liniements, emplâtres, pansements produits pour l'échauffement des muscles.Horloges, montres, instruments chronométriques, objets en métaux précieux, tels que coupes, insignes pour sociétés.Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, malles et valises et, en particulier, sacs de voyage, sacs de ville, sacs de plage, sacs de sport, sacs à main, malettes, serviettes, porte-documents, pochettes, portefeuilles, porte-monnaie.Vêtements, en particulier, pantalons, vestes, blousons pour la ville, le sport et les loisirs, sous-vêtements, survêtements, vêtements et survêtements de ski et de sports d'hiver, vêtements de pluie et de protection, notamment pour la navigation, chemises, chemisettes, pull-overs, maillots et culottes de sport, maillots de bain, sorties de bain, articles de plage, peignoirs, bonnets de bain, gants de sports, notamment gants de ski ou de golf, casquettes, bonnets, bas, chaussures de sport et de loisir, chaussettes, bottes, sandales et pantoufles.Jeux, jouets, jeux de société, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), en particulier balles, ballons, accessoires de natation et de plongée, raquettes, notamment de tennis et de ping-pong, clubs de golf, crosses de hockey, skis, patins à glace, sacs de sport, housses pour articles de sport ou de gymnastique, bagages conditionnés pour recevoir des articles de sport.Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures;photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire les boissons.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire, impression de travaux publicitaires, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations, renseignements d'affaires, entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau.Education, institutions d'enseignement, édition de livres, revues, abonnements de journaux, prêts de livres, production de films, location de films. Accompagnement en société, location de matériel et d'équipement pour la gymnastique et le sport.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : SPORTS ET LOISIRS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310269378
Adresse :
Zone d'activité Activeum, Rue Blériot
67120 ALTORF
FR

Mandataire 1 : MANUTAN INTERNATIONAL, M. Pruès Xavier
Adresse :
ZAC du Parc des Tulipes, AVENUE 21eme siècle
95500 GONESSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE
Référence associée à l'événement : 57251
Date de demande : 29/10/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 57252
Date de demande : 29/10/1991

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 448184
Date de demande : 22/01/2007
N° de BOPI : 2007-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-47

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2091942
N° de BOPI : 1997-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2332122
Date de demande : 22/01/2007
N° de BOPI : 2008-04

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649407
Date de demande : 19/05/2017
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

Publications au Bodacc :
04/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°2664
NOJO : 000000675188943
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Saverne 310 269 378
Dénomination : SPORTS ET LOISIRS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GUICHARD Xavier ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SA)
05/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3947
NOJO : 675184545000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Numéro d'identification : RCS Saverne 310 269 378
Dénomination : SPORTS ET LOISIRS
Sigle : CASAL SPORT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/05/2021 : Modifications générales

Annonce N°2563
NOJO : 000000675175068
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Saverne 310 269 378
Dénomination : SPORTS ET LOISIRS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GUICHARD Xavier ; Directeur général : PAPIRI Claudio ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA
25/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3993
NOJO : 675174772000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Numéro d'identification : RCS Saverne 310 269 378
Dénomination : SPORTS ET LOISIRS
Sigle : CASAL SPORT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4333
NOJO : 675170082000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Numéro d'identification : RCS Saverne 310 269 378
Dénomination : SPORTS ET LOISIRS
Sigle : CASAL SPORT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/06/2020 : Modifications générales

Annonce N°1096
NOJO : 000000675167020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Saverne 310 269 378
Dénomination : SPORTS ET LOISIRS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GUICHARD Xavier ; Directeur général : PAPIRI Claudio ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT OUEST (SAS)
24/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3190
NOJO : 675163900000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Numéro d'identification : RCS Saverne 310 269 378
Dénomination : SPORTS ET LOISIRS
Sigle : CASAL SPORT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3062
NOJO : 675154260000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Numéro d'identification : RCS Saverne 310 269 378
Dénomination : SPORTS ET LOISIRS
Sigle : CASAL SPORT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/04/2018 : Modifications générales

Annonce N°682
NOJO : 002018032002060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Descriptif : modification survenue sur l’administration
Numéro d'identification : RCS Saverne 310 269 378
Dénomination : SPORTS ET LOISIRS
Forme juridique : SAS

Administration :
président : GUICHARD (Xavier) ; commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ; commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT OUEST (SAS)
13/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2701
NOJO : 201706900196166
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Numéro d'identification : RCS Saverne 310 269 378
Dénomination : SPORTS ET LOISIRS
Forme juridique : SAS
25/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6234
NOJO : 201603210537840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Numéro d'identification : RCS Saverne 310 269 378
Dénomination : SPORTS ET LOISIRS
Forme juridique : SAS
18/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°697
NOJO : BDC150077022833
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Numéro d'identification : RCS Saverne 310 269 378
Dénomination : SPORTS ET LOISIRS
Forme juridique : S.A.S.
29/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°892
NOJO : BXB151460002081
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Saverne 310 269 378
Dénomination : SPORTS ET LOISIRS
Forme juridique : SAS

Administration :
président : GUICHARD (Xavier) ; directeur général : GROSSHANS (Régis) ; commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ; commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT OUEST (SAS)
28/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1078
NOJO : BDC14004301100F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013
Numéro d'identification : RCS Saverne 310 269 378
Dénomination : SPORTS ET LOISIRS
Forme juridique : S.A.S.
27/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°1925
NOJO : BXB14113000115A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Saverne 310 269 378
Dénomination : SPORTS ET LOISIRS
Forme juridique : SAS

Administration :
président : GUICHARD (Xavier) ; directeur général : GROSSHANS (Régis) ; commissaires aux comptes titulaires : CABINET GROSS-HUGEL, KPMG SA ; commissaires aux comptes suppléants : HELLE (Jean, Jacques), KPMG AUDIT OUEST (SASh)
28/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°724
NOJO : BXB132050001592
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Saverne 310 269 378
Dénomination : SPORTS ET LOISIRS
Forme juridique : SAS

Administration :
président : GUICHARD (Hervé) ; directeur général : GROSSHANS (Régis) ; commissaires aux comptes titulaires : CABINET GROSS-HUGEL, KPMG SA ; commissaires aux comptes suppléants : HELLE (Jean, Jacques), KPMG AUDIT OUEST (SASh)
12/05/2013 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1152
NOJO : BXA13126000187O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art. L. 236-14 du Code de Commerce
Descriptif : Pour la société absorbante : la dénomination sociale suivie, le cas échéant, de son sigle : SPORTS ET LOISIRS dont le sigle est CASAL SPORT, la forme : Société par actions simplifiée, l'adresse de son siège où peut être consulté le projet de fusion : rue Blériot, Zone d'Activité Activeum, 67120 Altorf, le montant du capital : 1 000 000 euros, le numéro unique d'identification et la mention RCS suivie du nom de la ville où se trouve le greffe où elle est immatriculée : 310 269 378 RCS Saverne ; pour la société absorbée : la dénomination sociale suivie, le cas échéant, de son sigle : ATOUT SPORT, la forme : Société à responsabilité limitée, l'adresse de son siège où peut être consulté le projet de fusion : rue Blériot, Zone d'Activité Activeum, 67120 Altorf, le montant du capital : 60 000 euros, le numéro unique d'identification et la mention RCS suivie du nom de la ville où se trouve le greffe où elle est immatriculée : 334 834 652 RCS Saverne ; l'évaluation de l'actif et du passif de chaque société participante dont la transmission à la société nouvelle ou absorbante est prévue : Actif : 753 920 euros, Passif : 556 663 euros ; le rapport d'échange des droits sociaux dans chaque société participante : il ne sera procédé à aucune augmentation de capital et aucun rapport d'échange n'a été établi. Cette opération ne générera aucune soulte ; le montant prévu du mali de fusion : 163 080 euros ; la date du projet commun de fusion : 29 avril 2013 ; les dates et lieu du dépôt au RCS au titre de chaque société participante : le 2 mai 2013 pour la société absorbante, SPORTS ET LOISIRS, au Tribunal d'Instance de Saverne, le 2 mai 2013 pour la société absorbée, ATOUT SPORT, au Tribunal d'Instance de Saverne, le 2 mai 2013 pour la société absorbée, SPORT ET COLLECTIVITES, au Tribunal de Commerce de Montpellier, le 2 mai 2013 pour la société absorbée, REZE SPORT, au Tribunal de Commerce de Nantes
Numéro d'identification : RCS Saverne 310 269 378
Dénomination : SPORTS ET LOISIRS
Sigle : CASAL SPORT
Forme juridique : S.A.S.
Montant du capital : 1000000 EUR
28/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°906
NOJO : BXB123590015032
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Descriptif : modification survenue sur la forme juridique, l'administration
Numéro d'identification : RCS Saverne 310 269 378
Dénomination : SPORTS ET LOISIRS
Forme juridique : SAS

Administration :
président : GUICHARD (Hervé) ; directeur général : GROSSHANS (Régis) ; commissaire aux comptes titulaire : CABINET GROSS-HUGEL ; commissaire aux comptes suppléant : HELLE (Jean-Jacques)
06/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1199
NOJO : BDC12008702978V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011
Numéro d'identification : RCS Saverne 310 269 378
Dénomination : SPORTS ET LOISIRS
Forme juridique : S.A.D.
06/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1198
NOJO : BDC12008702988Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010
Numéro d'identification : RCS Saverne 310 269 378
Dénomination : SPORTS ET LOISIRS
Forme juridique : S.A.D.
22/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°165
NOJO : BDC120011014451
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008
Numéro d'identification : RCS Saverne 310 269 378
Dénomination : SPORTS ET LOISIRS
Forme juridique : S.A.D.
22/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°166
NOJO : BDC12001101513S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009
Numéro d'identification : RCS Saverne 310 269 378
Dénomination : SPORTS ET LOISIRS
Forme juridique : S.A.S.
09/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1637
NOJO : BDC110023025671
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007
Numéro d'identification : RCS Saverne 310 269 378
Dénomination : SPORTS ET LOISIRS
Forme juridique : S.A.D.

Adresse :
zone d'activité Activeum, rue Blériot
67120 Altorf
13/12/2009 : Modifications générales

Annonce N°1418
NOJO : BXB093430001524
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Descriptif : modification survenue sur l'administration ; date d'effet : 29/12/2008
Numéro d'identification : RCS Saverne 310 269 378
Dénomination : SPORTS ET LOISIRS
Nom commercial : Casal Sport
Sigle : CASAL SPORT
Forme juridique : S.A. à Directoire et à Conseil de Surveillance

Administration :
co-commissaire aux comptes partants titulaire : OSWALD (Christophe)
Montant du capital : 1000 EUR

Siège social :
Adresse :
rue Blériot
Zone d'Activité Activeum
67120 Altorf
17/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°1218
NOJO : BXB08288000663M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Descriptif : modification survenue sur l'administration et la forme juridique ; transformation de la S.A.R.L. en S.A. à directoire et conseil de surveillance ; date d'effet : 31/07/2008
Numéro d'identification : RCS Saverne 310 269 378
Dénomination : SPORTS ET LOISIRS
Nom commercial : Casal Sport
Sigle : Casal Sport
Forme juridique : S.A.R.L.

Administration :
gérant partant et devient président et membre du directoire : GROSSHAND (Régis) ; gérant partant et dévient président et membre du conseil de surveillance : JOST, épouse GROSSHANS (Christiane) ; gérant partant et devient directeur général et membre du directoire : GROSSHANS, épouse FREYSS (Véronique) ; nouveau vice-président et membre du conseil de surveillance : GROSSHANS (Emile), nouveau membre du conseil de surveillance : MALGRAS (Gérard).

Montant du capital : variable

Siège social :
Adresse :
rue Blériot
Zone d'Activité Activeum
67120 Altorf
23/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1495
NOJO : BDC08007000045B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2003
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 310 269 378
Dénomination : SPORTS ET LOISIRS
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
zone d'activité Activeum, rue Blériot
67120 Altorf
23/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1496
NOJO : BDC08007000046D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2004
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 310 269 378
Dénomination : SPORTS ET LOISIRS
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
zone d'activité Activeum, rue Blériot
67120 Altorf
23/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1497
NOJO : BDC08007000047F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2005
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 310 269 378
Dénomination : SPORTS ET LOISIRS
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
zone d'activité Activeum, rue Blériot
67120 Altorf
26/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°3722
NOJO : BXB08051006066B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Descriptif : modification survenue sur l'administration, date d'effet : 28/06/2007
Numéro d'identification : RCS Saverne 310 269 378
Dénomination : SPORTS ET LOISIRS
Nom commercial : Casal Sport
Sigle : CASAL SPORT
Forme juridique : S.A.R.L.

Administration :
commissaire aux comptes titulaire partant : CABINET SADEC ; commissaire aux comptes suppléant partant : GALLAND (Thierry) ; nouveau commissaire aux comptes titulaire : CABINET GROSS-HUGEL ; nouveau commissaire aux comptes suppléant : HELLE (Jean-Jacques) ; nouveau co-commissaire aux comptes titulaire : OSWALD (Christophe) ; nouveau co-commissaire aux comptes suppléant : BRUT (Jean-François).

Montant du capital : 1000000 EUR

Siège social :
Adresse :
rue Blériot
Zone d'Activité Activeum
67120 Altorf
Historique de l'unité légale :
30/09/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
08/10/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2014 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (NAFRev2 : 46.49Z)
15/10/2012 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
31/12/2011 : activité principale
Activité principale : Vente à distance sur catalogue spécialisé (NAFRev2 : 47.91B)
31/07/2008 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SA nationale à directoire
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.64Z)
31/01/2007 : dénomination usuelle, activité principale
Dénomination usuelle : CASAL SPORT
Activité principale : Commerce de détail d'articles de sport et de loisir (NAFRev1 : 52.4W)
30/12/2004 : code NIC
Code NIC : 00157
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Vente par correspondance spécialisée (NAFRev1 : 52.6B)
Tribunaux d'instance et tribunaux mixtes de commerce :
16/04/2018 : 67512005B00063 : Tribunal d'Instance - SAVERNE (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063

Numéro de RCS : B31026937
Raison sociale : SPORTS ET LOISIRS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (5710)

Adresse Siège :
Zone d'Activite Activeum
RUE Bleriot
67120 ALTORF

Date d’immatriculation au greffe : 01/06/1977
Code activité : 4791B - Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Montant du capital : 100000000 EUR
Date de clôture de l'exercice : 30/09

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation principale

Représentant 1 :
Qualité : Directeur général (0400)
Nom, dénomination, prénoms : GROSSHANS Veronique
Nom ou dénomination : GROSSHANS
Prénom : Veronique
Type de dirigeant : Personne Physique (PP)

Personne physique :
Lieu naissance : RENNES
Nom d'usage : FREYSS

Personne morale :

Représentant 2 :
Qualité : Président du conseil de surveillance (0900)
Nom, dénomination, prénoms : JOST Christiane
Nom ou dénomination : JOST
Prénom : Christiane
Type de dirigeant : Personne Physique (PP)

Personne physique :
Lieu naissance : STASBOURG
Nom d'usage : GROSSHANS

Personne morale :

Représentant 3 :
Qualité : Président (0100)
Nom, dénomination, prénoms : GUICHARD XAVIER
Nom ou dénomination : GUICHARD
Prénom : XAVIER
Type de dirigeant : Personne Physique (PP)
Date de création du représentant : 13/03/2014
Adresse du représentant :
6 RUE PASTOURELLE
75003 PARIS
Lieu naissance : BOULOGNE BILLANCOURT


Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Principal
Code siret de l’établissement : 31026937800157
Code NAF : 4791B - Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Enseigne : CASAL SPORT
Nom commercial de l'établissement : CASAL SPORT
Adresse de l'établissement :
Zone d'Activite Activeum
RUE Bleriot
67120 ALTORF
Etablissement 2 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 310269378
Code NAF : 4764Z - Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Adresse de l'établissement :
RDC COMPTOIR CLIENTELE
RUE BLERIOT
67120 ALTORF

Dépôt des actes 1 :
Type d’événement : Statuts mis à jour
Date du dépôt : 07/06/2013
Numéro de dépôt manuel : 1086

Dépôt des actes 2 :
Type d’événement : Nomination/démission des organes de gestion
Date du dépôt : 07/06/2013
Numéro de dépôt manuel : 1086

Dépôt des actes 3 :
Type d’événement : Acte SSP
Date du dépôt : 07/06/2013
Numéro de dépôt manuel : 1086

Dépôt des actes 4 :
Type d’événement : Projet de Fusion
Date du dépôt : 07/06/2013
Numéro de dépôt manuel : 1086

Dépôt des actes 5 :
Type d’événement : P.V. d'Assemblée
Date du dépôt : 07/06/2013
Numéro de dépôt manuel : 1086

Dépôt des actes 6 :
Type d’événement : Rapport des Commissaires ou du Gérant
Date du dépôt : 22/07/2008
Numéro de dépôt manuel : 1239

Dépôt des actes 7 :
Type d’événement : Acte SSP
Date du dépôt : 22/07/2008
Numéro de dépôt manuel : 1239

Dépôt des actes 8 :
Type d’événement : Nomination/démission des organes de gestion
Date du dépôt : 27/08/2008
Numéro de dépôt manuel : 1390

Dépôt des actes 9 :
Type d’événement : Statuts mis à jour
Date du dépôt : 27/08/2008
Numéro de dépôt manuel : 1390

Dépôt des actes 10 :
Type d’événement : Acte SSP
Date du dépôt : 27/08/2008
Numéro de dépôt manuel : 1390

Dépôt des actes 11 :
Type d’événement : Changement de Forme Juridique avec ou sans changement de catégorie
Date du dépôt : 27/08/2008
Numéro de dépôt manuel : 1390

Dépôt des actes 12 :
Type d’événement : Rapport des Commissaires ou du Gérant
Date du dépôt : 27/08/2008
Numéro de dépôt manuel : 1390

Dépôt des actes 13 :
Type d’événement : P.V. d'Assemblée
Date du dépôt : 27/08/2008
Numéro de dépôt manuel : 1390

Dépôt des actes 14 :
Type d’événement : Nomination/démission des organes de gestion
Date du dépôt : 08/10/2009
Numéro de dépôt manuel : 1420

Dépôt des actes 15 :
Type d’événement : Acte SSP
Date du dépôt : 08/10/2009
Numéro de dépôt manuel : 1420

Dépôt des actes 16 :
Type d’événement : Acte SSP
Date du dépôt : 09/10/2008
Numéro de dépôt manuel : 1553

Dépôt des actes 17 :
Type d’événement : Cession de parts ou donation/partage
Date du dépôt : 09/10/2008
Numéro de dépôt manuel : 1553

Dépôt des actes 18 :
Type d’événement : Nomination/démission des organes de gestion
Date du dépôt : 09/11/2007
Numéro de dépôt manuel : 1711

Dépôt des actes 19 :
Type d’événement : Acte SSP
Date du dépôt : 09/11/2007
Numéro de dépôt manuel : 1711

Dépôt des actes 20 :
Type d’événement : P.V. d'Assemblée
Date du dépôt : 09/11/2007
Numéro de dépôt manuel : 1711

Dépôt des actes 21 :
Type d’événement : Changement de Commissaire aux Comptes
Date du dépôt : 09/11/2007
Numéro de dépôt manuel : 1711

Dépôt des actes 22 :
Type d’événement : Statuts mis à jour
Date du dépôt : 26/11/2012
Numéro de dépôt manuel : 2161

Dépôt des actes 23 :
Type d’événement : Nomination/démission des organes de gestion
Date du dépôt : 26/11/2012
Numéro de dépôt manuel : 2161

Dépôt des actes 24 :
Type d’événement : Changement de Forme Juridique avec ou sans changement de catégorie
Date du dépôt : 26/11/2012
Numéro de dépôt manuel : 2161

Dépôt des actes 25 :
Type d’événement : Acte SSP
Date du dépôt : 26/11/2012
Numéro de dépôt manuel : 2161

Dépôt des actes 26 :
Type d’événement : P.V. d'Assemblée
Date du dépôt : 26/11/2012
Numéro de dépôt manuel : 2161

Dépôt des actes 27 :
Type d’événement : Rapport des Commissaires ou du Gérant
Date du dépôt : 26/11/2012
Numéro de dépôt manuel : 2161

Dépôt des actes 28 :
Type d’événement : Statuts mis à jour
Date du dépôt : 18/02/2005
Numéro de dépôt manuel : 261

Dépôt des actes 29 :
Type d’événement : Immatriculation suite à transfert
Date du dépôt : 18/02/2005
Numéro de dépôt manuel : 261

Dépôt des actes 30 :
Type d’événement : P.V. d'Assemblée
Date du dépôt : 18/02/2005
Numéro de dépôt manuel : 261

Dépôt des actes 31 :
Type d’événement : Acte SSP
Date du dépôt : 18/02/2005
Numéro de dépôt manuel : 261

Dépôt des actes 32 :
Type d’événement : Nomination/démission des organes de gestion
Date du dépôt : 06/03/2018
Numéro de dépôt manuel : 553

Dépôt des actes 33 :
Type d’événement : Acte SSP
Date du dépôt : 06/03/2018
Numéro de dépôt manuel : 553

Dépôt des actes 34 :
Type d’événement : P.V. d'Assemblée
Date du dépôt : 06/03/2018
Numéro de dépôt manuel : 553

Dépôt des actes 35 :
Type d’événement : Nomination/démission des organes de gestion
Date du dépôt : 31/03/2014
Numéro de dépôt manuel : 632

Dépôt des actes 36 :
Type d’événement : Changement de Gérant
Date du dépôt : 31/03/2014
Numéro de dépôt manuel : 632

Dépôt des actes 37 :
Type d’événement : Acte SSP
Date du dépôt : 31/03/2014
Numéro de dépôt manuel : 632

Dépôt des actes 38 :
Type d’événement : P.V. d'Assemblée
Date du dépôt : 31/03/2014
Numéro de dépôt manuel : 632

Dépôt des actes 39 :
Type d’événement : Fusion
Date du dépôt : 02/05/2013
Numéro de dépôt manuel : 859

Dépôt des actes 40 :
Type d’événement : Acte SSP
Date du dépôt : 02/05/2013
Numéro de dépôt manuel : 859

Dépôt des actes 41 :
Type d’événement : Nomination/démission des organes de gestion
Date du dépôt : 28/04/2015
Numéro de dépôt manuel : 909

Dépôt des actes 42 :
Type d’événement : Acte SSP
Date du dépôt : 28/04/2015
Numéro de dépôt manuel : 909

Dépôt des actes 43 :
Type d’événement : P.V. d'Assemblée
Date du dépôt : 28/04/2015
Numéro de dépôt manuel : 909


Comptes annuels 1 :
Millésime de clôture : 20
Date de dépôt : 02/02/2011
Numéro de dépôt : 00358
Date de clôture : 3006

Comptes annuels 2 :
Millésime de clôture : 20
Date de dépôt : 21/12/2011
Numéro de dépôt : 05066
Date de clôture : 3006

Comptes annuels 3 :
Millésime de clôture : 20
Date de dépôt : 19/12/2011
Numéro de dépôt : 04998
Date de clôture : 3006

Comptes annuels 4 :
Millésime de clôture : 20
Date de dépôt : 27/09/2012
Numéro de dépôt : 02685
Date de clôture : 3006

Comptes annuels 5 :
Millésime de clôture : 20
Date de dépôt : 27/09/2012
Numéro de dépôt : 02695
Date de clôture : 3006

Comptes annuels 6 :
Millésime de clôture : 20
Date de dépôt : 06/05/2014
Numéro de dépôt : 787
Date de clôture : 3009

Comptes annuels 7 :
Millésime de clôture : 20
Date de dépôt : 05/06/2015
Numéro de dépôt : 2208
Date de clôture : 3009

Comptes annuels 8 :
Millésime de clôture : 20
Date de dépôt : 07/03/2016
Numéro de dépôt : 1144
Date de clôture : 3009

Comptes annuels 9 :
Millésime de clôture : 20
Date de dépôt : 30/05/2017
Numéro de dépôt : 1364
Date de clôture : 3009

Représentants légaux :
02/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Type : Personne Physique

Nom : GUICHARD Xavier
Né le 24/01/1973 à BOULOGNE (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Président

Adresse :
14 Bis Rue de la Folie Regnault
75011 Paris 11e Arrondissement
FRANCE
02/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Avenue Gambetta-Cs 60055
92066 Paris La Défense Cedex
FRANCE
22/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Type : Personne Physique

Nom : GUICHARD Xavier
Né le 24/01/1973 à BOULOGNE (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Président

Adresse :
6 rue Pastourelle
75003 Paris 03
FRANCE
22/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Type : Personne Physique

Nom : PAPIRI Claudio
Né le 14/12/1972 à Milan (ITALIE)
Nationalité : ITALIENNE
Qualité : Directeur général

Adresse :
8 Viale Argonne
20133 MILANO (Italie)
ITALIE
22/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 Cours du Triangle
Immeuble le Palatin
92939 Paris La défense cedex
FRANCE
22/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT OUEST
Siren : 512802547
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7 boulevard Albert Einstein
44311 Nantes
FRANCE
22/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Type : Personne Physique

Nom : GUICHARD Xavier
Né le 24/01/1973 à BOULOGNE (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Président

Adresse :
6 rue Pastourelle
75003 Paris 03
FRANCE
22/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Type : Personne Physique

Nom : PAPIRI Claudio
Né le 14/12/1972 à Milan (ITALIE)
Nationalité : ITALIENNE
Qualité : Directeur général

Adresse :
8 Viale Argonne
20133 MILANO (Italie)
ITALIE
22/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 Cours du Triangle
Immeuble le Palatin
92939 Paris La défense cedex
FRANCE
22/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT OUEST
Siren : 512802547
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7 boulevard Albert Einstein
44311 Nantes
FRANCE
Dépôts des actes :
01/10/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°3401 déposé le 14/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
01/04/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°1223 déposé le 13/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
01/04/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°1223 déposé le 13/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
22/03/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°1105 déposé le 12/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
29/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°553 déposé le 06/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Révocation Directeur Général
29/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°553 déposé le 06/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Révocation Directeur Général
17/02/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°909 déposé le 28/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
17/02/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°909 déposé le 28/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
14/03/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°632 déposé le 31/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
14/03/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°632 déposé le 31/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
29/04/2013 : Projet de traité de fusion
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°859 déposé le 02/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption
29/04/2013 : Projet de traité de fusion
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°859 déposé le 02/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption
25/04/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°1086 déposé le 07/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
25/04/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°1086 déposé le 07/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
24/04/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°1086 déposé le 07/06/2013
Etat : Déposé
24/04/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°1086 déposé le 07/06/2013
Etat : Déposé
15/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°2161 déposé le 26/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
15/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°2161 déposé le 26/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
15/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°2161 déposé le 26/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
15/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°2161 déposé le 26/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
15/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°2161 déposé le 26/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
15/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°2161 déposé le 26/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
31/07/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°1390 déposé le 27/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Transformation en STE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
31/07/2008 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°1390 déposé le 27/08/2008
Etat : Déposé
31/07/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°1390 déposé le 27/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Transformation en STE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
31/07/2008 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°1390 déposé le 27/08/2008
Etat : Déposé
11/07/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°1553 déposé le 09/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
11/07/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°1553 déposé le 09/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°1711 déposé le 09/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°1711 déposé le 09/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°261 déposé le 18/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège DE RUE DES FRERES LUMIERE 67201 ECKBOLSHEIM A 67120 ALTORF ZONE D'ACTITE ACTIVEU
30/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°261 déposé le 18/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège DE RUE DES FRERES LUMIERE 67201 ECKBOLSHEIM A 67120 ALTORF ZONE D'ACTITE ACTIVEU
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°261 déposé le 18/02/2005
Etat : Déposé
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°261 déposé le 18/02/2005
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°1239 déposé le 22/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Transformation en STE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°1390 déposé le 27/08/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°1390 déposé le 27/08/2008
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°1420 déposé le 08/10/2009
Etat : Déposé
Décision : lettres de démisison des 31/12/2008 et 29/12/2008 de M. Jean François BRUT etM. Christophe OSWALD en leur qualité de c/comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°2161 déposé le 26/11/2012
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°2161 déposé le 26/11/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°261 déposé le 18/02/2005
Etat : Déposé
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°261 déposé le 18/02/2005
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°1239 déposé le 22/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Transformation en STE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°1390 déposé le 27/08/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°1390 déposé le 27/08/2008
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°1420 déposé le 08/10/2009
Etat : Déposé
Décision : lettres de démisison des 31/12/2008 et 29/12/2008 de M. Jean François BRUT etM. Christophe OSWALD en leur qualité de c/comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°2161 déposé le 26/11/2012
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°2161 déposé le 26/11/2012
Etat : Déposé
Etablissements :
02/12/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
RUE Blériot
Zone d'Activité Activeum
67120 Altorf
FRANCE
Nom commercial : CASAL SPORT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/2004
Activité : Vente location de vêtements chaussures articles ou produits ayant un rapport direct ou indirect avec le sport fourniture de tous matériels installation d'équipements organisation de stages ou autres activités sportives.
Origine du fonds : Divers
ransfert de siège (origine hors ressort)de rue des frères lumière 67201 Eckbolsheim à zone d'activité Activeum rue Blériot 67120 Altorf - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/12/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 17
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Zone d'Activité Activeum Rdc-Comptoir Clientèle-Rue Blériot
67120 Altorf
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2013
Activité : Création, fabrication, acquisition et exploitation de tous fonds de commerce de vente d'articles de sport et publicitaires
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/09/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
RUE blériot
Zone d'Activité Activeum
67120 Altorf
FRANCE
Nom commercial : CASAL SPORT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/2004
Activité : Vente location de vêtements chaussures articles ou produits ayant un rapport direct ou indirect avec le sport fourniture de tous matériels installation d'équipements organisation de stages ou autres activités sportives.
Origine du fonds : Divers
ransfert de siège (origine hors ressort)de rue des frères lumière 67201 Eckbolsheim à zone d'activité Activeum rue Blériot 67120 Altorf - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/09/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 17
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
RDC - Comptoir Clientèle - rue Blériot
Zone d'activité Activeum
67120 Altorf
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2013
Activité : Création, fabrication, acquisition et exploitation de tous fonds de commerce de vente d'articles de sport et publicitaires
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/12/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B02046
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saverne

Adresse :
Espace Océane 2
8 RUE Jack Pascal
44400 Rezé
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2013
Activité : Commercialisation d'articles de sports
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - EZE SPOR
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2000B01748
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saverne

Adresse :
620 Avenue de la roche fourcarde
ZI St Mitre Bât B3
13400 Aubagne
FRANCE
Enseigne : CASAL SPORT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/01/2000
Activité : Commerce articlés de sports
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/02/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2006B00204
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saverne

Adresse :
chemin des Vernèdes
Immeuble Center Azur
83480 Puget-sur-Argens
FRANCE
Enseigne : CASAL SPORT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2006
Activité : VPC articles de sport
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B02046
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saverne

Adresse :
5 rue Blaise Pascal
44400 Reze
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2013
Activité : Commercialisation d'articles de sports
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - EZE SPOR
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2005B03440
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saverne

Adresse :
21 Allée Felix Nadar
33700 Mérignac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2005
Activité : Commerce articles de sport
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/01/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2001B00328
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saverne

Adresse :
1 Rond Point des Bruyères
76300 Sotteville-les-Rouen
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/02/2001
Activité : Vente d'articles de sports
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétair - ORMANDIE SPORT
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/08/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2013B01972
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saverne

Adresse :
909 avenue des Platanes
34970 Lattes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2013
Activité : Création fabrication acquisition et exploitation de tous fonds de commerce de vente d'articles de sport et publicitaires.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - PORT ET COLLECTIVITE
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00781
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saverne

Adresse :
14 Rue Louis Aragon
69120 Vaulx-en-Velin
France
Nom commercial : CASAL SPORT
Enseigne : CASAL SPORT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2001
Activité : Vente articles de sport
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/11/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2000B01917
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saverne

Adresse :
7 Impasse Louis de Froidour
31200 Toulouse
France
Enseigne : CASAL SPORT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2000
Activité : Commerce d'articles de sports
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/11/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1999B01549
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saverne

Adresse :
31 Rue DE L UNIVERSITE
ZAC DU PAVE NEUF
93160 Noisy-le-Grand
FRANCE
Enseigne : CASAL SPORT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1999
Activité : Commerce d articles de sports
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/09/2008 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B00621
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saverne

Adresse :
rue de l Industrie Z C de l Epinette
59113 Seclin
France
Enseigne : CASAL SPORT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2006
Activité : Vente, location de vêtements, chaussures, articles ou produits ayant un rapport direct ou indirect avec le sport, fourniture de tous matériels, installation d'équipements, organisation de stages ou autres activités sportives.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/11/1989 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1989B00647
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Strasbourg

Adresse :
60 AV. DE COLMAR
68100 MULHOUSE
FRANCE
Enseigne : CASAL SPORTS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/08/1988
Activité : COMMERCE D'ARTICLES DE SPORT ET DE LOISIRS
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
02/12/2022 : Ajout
Greffe : Saverne (6751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 42
Numéro unique d’observation : 2209
Date d’ajout de l’observation : 30/08/2013
Texte de l'observation : Suite à fusion, les sociétés suivantes ont été absorbées par SPORTS ET LOISIRS avec effet fiscal et comptable rétroactif au 01/07/2012 : ATOUT SPORT, (RCS SAVERNE 334 834 652) SPORT ET COLLECTIVITES, (RCS MONTPELLIER 421 392 903) REZE SPORT, (RCS NANTES 332 920 081)
22/09/2020 : Ajout
Greffe : Saverne (6751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 42
Numéro unique d’observation : 2209
Date d’ajout de l’observation : 30/08/2013
Texte de l'observation : Suite à fusion, les sociétés suivantes ont été absorbées par SPORTS ET LOISIRS avec effet fiscal et comptable rétroactif au 01/07/2012 : ATOUT SPORT, (RCS SAVERNE 334 834 652) SPORT ET COLLECTIVITES, (RCS MONTPELLIER 421 392 903) REZE SPORT, (RCS NANTES 332 920 081)
27/11/1989 : Ajout
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : RADIATION DU RCS A COMPTER DU 23/03/1990 DECLARATION DE CESSATION D'ACTIVITE AVEC EFFET AU 28/02/1990
Personnes morales :
02/12/2022 : SPORTS ET LOISIRS
Greffe : Saverne (6751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : CASAL SPORT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/02/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 1000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 71 années
22/09/2020 : SPORTS ET LOISIRS
Greffe : Saverne (6751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : CASAL SPORT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/02/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 1000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 71 années
12/12/2019 : SPORTS ET LOISIRS
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CASAL SPORT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/09/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 12/09/2013

Economie sociale et solidaire : Non
27/02/2017 : SPORTS ET LOISIRS
Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/08/2000

Economie sociale et solidaire : Non
03/02/2015 : SPORTS ET LOISIRS
Greffe : Fréjus (8303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CASAL SPORT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/03/2006

Economie sociale et solidaire : Non
17/06/2014 : SPORTS ET LOISIRS
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CASAL SPORT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/09/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 12/09/2013

Economie sociale et solidaire : Non
22/05/2014 : SPORTS ET LOISIRS
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CASAL SPORT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/12/2005

Economie sociale et solidaire : Non
13/01/2014 : SPORTS ET LOISIRS
Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CASAL SPORT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/05/2001

Economie sociale et solidaire : Non
01/08/2013 : SPORTS ET LOISIRS
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/07/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/07/2013

Economie sociale et solidaire : Non
03/12/2012 : SPORTS ET LOISIRS
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CASAL SPORT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/03/2002

Economie sociale et solidaire : Non
30/11/2012 : SPORTS ET LOISIRS
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/10/2000

Economie sociale et solidaire : Non
29/11/2012 : SPORTS ET LOISIRS
Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CASAL SPORT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/04/1999

Economie sociale et solidaire : Non
18/09/2008 : SPORTS ET LOISIRS
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/04/2006
Date à laquelle la personne commence son activité : 04/04/2006

Economie sociale et solidaire : Non
27/11/1989 : SPORTS ET LOISIRS
Greffe : Mulhouse (6852)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/11/1989

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°1889 déposé le 25/05/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°1438 déposé le 03/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°3288 déposé le 22/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°3288 déposé le 22/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°4267 déposé le 04/11/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°4267 déposé le 04/11/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°2221 déposé le 24/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°2221 déposé le 24/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°1364 déposé le 30/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°1364 déposé le 30/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°1144 déposé le 07/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°1144 déposé le 07/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°2208 déposé le 05/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°2208 déposé le 05/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°787 déposé le 06/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°787 déposé le 06/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°2685 déposé le 27/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°2685 déposé le 27/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°2695 déposé le 27/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°2695 déposé le 27/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°4998 déposé le 19/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°4998 déposé le 19/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°5066 déposé le 21/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°5066 déposé le 21/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°358 déposé le 02/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2005B00063
Dépôt : N°358 déposé le 02/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SAVERNE (6751)
Numéro de dépôt : 1889 du 25/05/2022
Numéro de gestion : 2005B00063
Code activité : 4649Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement129 80087 08242 71842 718
AFConcessions, brevets et droits similaires3 457 2792 877 020580 259802 783
AHFonds commercial3 611 4553 611 4553 611 455
AJAutres immobilisations incorporelles305 373305 373241 922
ANTerrains448 08261 606386 476391 880
APConstructions1 108 398573 173535 224590 245
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 374 4301 169 644204 786238 602
ATAutres immobilisations corporelles2 241 6911 846 462395 229511 048
BHAutres immobilisations financières331 032331 032328 676
BJTOTAL (I)13 007 5406 614 9876 392 5536 759 329
BTMarchandises4 871 982400 7184 471 2645 926 970
BXClients et comptes rattachés12 559 350167 27712 392 07314 031 835
BZAutres créances1 316 2381 316 2381 508 537
CFDisponibilités899 688899 688132 306
CHCharges constatées d’avance73 48673 48677 036
CJTOTAL (II)19 720 744567 99619 152 74821 676 683
COTOTAL GENERAL (0 à V)32 728 2847 182 98325 545 30128 436 013
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...157 129157 129
DDRéserve légale (1)100 000100 000
DGAutres réserves7 333 3187 157 525
DHReport à nouveau1 240 231730 852
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 188 2691 085 172
DLTOTAL (I)11 018 94810 230 679
DPProvisions pour risques64 39692 893
DQProvisions pour charges186 208152 206
DRTOTAL (III)250 604245 099
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)563 0441 314 051
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 576 0547 851 234
DYDettes fiscales et sociales2 716 5782 411 066
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 586
EAAutres dettes5 304 8035 713 913
EBProduits constatés d’avance (2)115 270668 384
ECTOTAL (IV)14 275 74917 960 235
EETOTAL GENERAL (I à V)25 545 30128 436 013
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an13 872 05417 960 235
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4 817546 377
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises42 900 6111 882 20744 782 81846 070 598
FGProduction vendue services1 469 2191 469 2191 517 909
FJChiffres d’affaires nets44 369 8311 882 20746 252 03747 588 507
FNProduction immobilisée87 230
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges789 911683 368
FQAutres produits65 599202 529
FRTotal des produits d’exploitation (I)47 107 54748 561 634
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)27 772 92532 169 186
FTVariation de stock (marchandises)1 509 680-1 803 462
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements156 074142 451
FWAutres achats et charges externes6 544 3916 713 331
FXImpôts, taxes et versements assimilés543 510564 486
FYSalaires et traitements5 388 9845 339 470
FZCharges sociales2 122 8482 374 263
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements533 680674 151
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions551 096636 706
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions85 32346 773
GEAutres charges79 26365 358
GFTotal des charges d’exploitation (II)45 287 77446 922 714
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 819 7721 638 920
GLAutres intérêts et produits assimilés42 01032 562
GNDifférences positives de change4 606
GPTotal des produits financiers (V)46 61632 562
GRIntérêts et charges assimilées71 49890 451
GSDifférences négatives de change241
GUTotal des charges financières (VI)71 49890 692
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-24 882-58 130
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 794 8911 580 790
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion8 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 1676 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)20 1676 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4116
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4116
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)19 7555 994
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise122 47483 813
HKImpôts sur les bénéfices (X)503 903417 799
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)47 174 33048 600 196
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)45 986 06147 515 023
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 188 2691 085 172
HPRenvois : Crédit-bail mobilier7 774
HQRenvois : Crédit-bail immobilier506 280490 627
A1Renvois : Transfert de charges61 00076 933
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)21 95117 302
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche87 08287 082
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 583 144434 789140 9132 877 020
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 416 623239 8395 5773 650 885
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 086 850674 628146 4916 614 987
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients29 290
4XProvisions pour pensions et obligations similaires186 208
5VAutres provisions pour risques et charges35 106
5ZTotal Provisions pour risques et charges245 09985 32379 817250 604
6NSur stocks et en cours454 693400 718454 693400 718
6TSur comptes clients195 083150 378178 183167 277
6XAutres provisions pour dépréciation16 218
7BTotal Provisions pour dépréciation665 993551 096649 094567 996
7CTOTAL GENERAL911 092636 419728 911818 600
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation636 419728 911
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières331 032331 032
VAClients douteux ou litigieux156 731156 731
UXAutres créances clients12 402 61912 402 619
UYPersonnel et comptes rattachés27 94327 943
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux12 47612 476
VMImpôts sur les bénéfices95 52095 520
VBT. V. A.373 221373 221
VPDivers122 126122 126
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)684 951684 951
VSCharges constatées d’avance73 48673 486
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES14 280 10714 280 107
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 8184 818
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine558 226154 531403 695
8BFournisseurs et comptes rattaché5 576 0545 576 054
8CPersonnel et comptes rattachés784 168784 168
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux674 226674 226
VWT.V.A.963 508963 508
VQAutres impôts, taxes et assimilés294 676294 676
VIGroupe et associés4 801 3814 801 381
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)503 422503 422
8LProduits constatés d’avance115 270115 270
VYTOTAL – ETAT DES DETTES14 275 74913 872 054403 695
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice6 761 567
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice6 203 341
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAVERNE (6751)
Numéro de dépôt : 1438 du 03/05/2021
Numéro de gestion : 2005B00063
Code activité : 4649Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement129 80087 08242 71842 718
AFConcessions, brevets et droits similaires3 457 2792 877 020580 259802 783
AHFonds commercial3 611 4553 611 4553 611 455
AJAutres immobilisations incorporelles305 373305 373241 922
ANTerrains448 08261 606386 476391 880
APConstructions1 108 398573 173535 224590 245
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 374 4301 169 644204 786238 602
ATAutres immobilisations corporelles2 241 6911 846 462395 229511 048
BHAutres immobilisations financières331 032331 032328 676
BJTOTAL (I)13 007 5406 614 9876 392 5536 759 329
BTMarchandises4 871 982400 7184 471 2645 926 970
BXClients et comptes rattachés12 559 350167 27712 392 07314 031 835
BZAutres créances1 316 2381 316 2381 508 537
CFDisponibilités899 688899 688132 306
CHCharges constatées d’avance73 48673 48677 036
CJTOTAL (II)19 720 744567 99619 152 74821 676 683
COTOTAL GENERAL (0 à V)32 728 2847 182 98325 545 30128 436 013
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...157 129157 129
DDRéserve légale (1)100 000100 000
DGAutres réserves7 333 3187 157 525
DHReport à nouveau1 240 231730 852
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 188 2691 085 172
DLTOTAL (I)11 018 94810 230 679
DPProvisions pour risques64 39692 893
DQProvisions pour charges186 208152 206
DRTOTAL (III)250 604245 099
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)563 0441 314 051
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 576 0547 851 234
DYDettes fiscales et sociales2 716 5782 411 066
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 586
EAAutres dettes5 304 8035 713 913
EBProduits constatés d’avance (2)115 270668 384
ECTOTAL (IV)14 275 74917 960 235
EETOTAL GENERAL (I à V)25 545 30128 436 013
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an13 872 05417 960 235
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4 817546 377
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises42 900 6111 882 20744 782 81846 070 598
FGProduction vendue services1 469 2191 469 2191 517 909
FJChiffres d’affaires nets44 369 8311 882 20746 252 03747 588 507
FNProduction immobilisée87 230
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges789 911683 368
FQAutres produits65 599202 529
FRTotal des produits d’exploitation (I)47 107 54748 561 634
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)27 772 92532 169 186
FTVariation de stock (marchandises)1 509 680-1 803 462
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements156 074142 451
FWAutres achats et charges externes6 544 3916 713 331
FXImpôts, taxes et versements assimilés543 510564 486
FYSalaires et traitements5 388 9845 339 470
FZCharges sociales2 122 8482 374 263
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements533 680674 151
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions551 096636 706
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions85 32346 773
GEAutres charges79 26365 358
GFTotal des charges d’exploitation (II)45 287 77446 922 714
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 819 7721 638 920
GLAutres intérêts et produits assimilés42 01032 562
GNDifférences positives de change4 606
GPTotal des produits financiers (V)46 61632 562
GRIntérêts et charges assimilées71 49890 451
GSDifférences négatives de change241
GUTotal des charges financières (VI)71 49890 692
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-24 882-58 130
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 794 8911 580 790
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion8 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 1676 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)20 1676 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4116
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4116
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)19 7555 994
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise122 47483 813
HKImpôts sur les bénéfices (X)503 903417 799
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)47 174 33048 600 196
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)45 986 06147 515 023
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 188 2691 085 172
HPRenvois : Crédit-bail mobilier7 774
HQRenvois : Crédit-bail immobilier506 280490 627
A1Renvois : Transfert de charges61 00076 933
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)21 95117 302
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche87 08287 082
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 583 144434 789140 9132 877 020
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 416 623239 8395 5773 650 885
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 086 850674 628146 4916 614 987
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients29 290
4XProvisions pour pensions et obligations similaires186 208
5VAutres provisions pour risques et charges35 106
5ZTotal Provisions pour risques et charges245 09985 32379 817250 604
6NSur stocks et en cours454 693400 718454 693400 718
6TSur comptes clients195 083150 378178 183167 277
6XAutres provisions pour dépréciation16 218
7BTotal Provisions pour dépréciation665 993551 096649 094567 996
7CTOTAL GENERAL911 092636 419728 911818 600
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation636 419728 911
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières331 032331 032
VAClients douteux ou litigieux156 731156 731
UXAutres créances clients12 402 61912 402 619
UYPersonnel et comptes rattachés27 94327 943
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux12 47612 476
VMImpôts sur les bénéfices95 52095 520
VBT. V. A.373 221373 221
VPDivers122 126122 126
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)684 951684 951
VSCharges constatées d’avance73 48673 486
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES14 280 10714 280 107
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 8184 818
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine558 226154 531403 695
8BFournisseurs et comptes rattaché5 576 0545 576 054
8CPersonnel et comptes rattachés784 168784 168
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux674 226674 226
VWT.V.A.963 508963 508
VQAutres impôts, taxes et assimilés294 676294 676
VIGroupe et associés4 801 3814 801 381
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)503 422503 422
8LProduits constatés d’avance115 270115 270
VYTOTAL – ETAT DES DETTES14 275 74913 872 054403 695
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice6 761 567
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice6 203 341
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAVERNE (6751)
Numéro de dépôt : 3288 du 22/09/2020
Numéro de gestion : 2005B00063
Code activité : 4649Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement129 80087 08242 71842 718
AFConcessions, brevets et droits similaires3 457 2792 877 020580 259802 783
AHFonds commercial3 611 4553 611 4553 611 455
AJAutres immobilisations incorporelles305 373305 373241 922
ANTerrains448 08261 606386 476391 880
APConstructions1 108 398573 173535 224590 245
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 374 4301 169 644204 786238 602
ATAutres immobilisations corporelles2 241 6911 846 462395 229511 048
BHAutres immobilisations financières331 032331 032328 676
BJTOTAL (I)13 007 5406 614 9876 392 5536 759 329
BTMarchandises4 871 982400 7184 471 2645 926 970
BXClients et comptes rattachés12 559 350167 27712 392 07314 031 835
BZAutres créances1 316 2381 316 2381 508 537
CFDisponibilités899 688899 688132 306
CHCharges constatées d’avance73 48673 48677 036
CJTOTAL (II)19 720 744567 99619 152 74821 676 683
COTOTAL GENERAL (0 à V)32 728 2847 182 98325 545 30128 436 013
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...157 129157 129
DDRéserve légale (1)100 000100 000
DGAutres réserves7 333 3187 157 525
DHReport à nouveau1 240 231730 852
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 188 2691 085 172
DLTOTAL (I)11 018 94810 230 679
DPProvisions pour risques64 39692 893
DQProvisions pour charges186 208152 206
DRTOTAL (III)250 604245 099
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)563 0441 314 051
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 576 0547 851 234
DYDettes fiscales et sociales2 716 5782 411 066
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 586
EAAutres dettes5 304 8035 713 913
EBProduits constatés d’avance (2)115 270668 384
ECTOTAL (IV)14 275 74917 960 235
EETOTAL GENERAL (I à V)25 545 30128 436 013
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an13 872 05417 960 235
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4 817546 377
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises42 900 6111 882 20744 782 81846 070 598
FGProduction vendue services1 469 2191 469 2191 517 909
FJChiffres d’affaires nets44 369 8311 882 20746 252 03747 588 507
FNProduction immobilisée87 230
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges789 911683 368
FQAutres produits65 599202 529
FRTotal des produits d’exploitation (I)47 107 54748 561 634
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)27 772 92532 169 186
FTVariation de stock (marchandises)1 509 680-1 803 462
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements156 074142 451
FWAutres achats et charges externes6 544 3916 713 331
FXImpôts, taxes et versements assimilés543 510564 486
FYSalaires et traitements5 388 9845 339 470
FZCharges sociales2 122 8482 374 263
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements533 680674 151
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions551 096636 706
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions85 32346 773
GEAutres charges79 26365 358
GFTotal des charges d’exploitation (II)45 287 77446 922 714
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 819 7721 638 920
GLAutres intérêts et produits assimilés42 01032 562
GNDifférences positives de change4 606
GPTotal des produits financiers (V)46 61632 562
GRIntérêts et charges assimilées71 49890 451
GSDifférences négatives de change241
GUTotal des charges financières (VI)71 49890 692
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-24 882-58 130
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 794 8911 580 790
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion8 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 1676 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)20 1676 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4116
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4116
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)19 7555 994
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise122 47483 813
HKImpôts sur les bénéfices (X)503 903417 799
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)47 174 33048 600 196
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)45 986 06147 515 023
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 188 2691 085 172
HPRenvois : Crédit-bail mobilier7 774
HQRenvois : Crédit-bail immobilier506 280490 627
A1Renvois : Transfert de charges61 00076 933
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)21 95117 302
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche87 08287 082
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 583 144434 789140 9132 877 020
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 416 623239 8395 5773 650 885
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 086 850674 628146 4916 614 987
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients29 290
4XProvisions pour pensions et obligations similaires186 208
5VAutres provisions pour risques et charges35 106
5ZTotal Provisions pour risques et charges245 09985 32379 817250 604
6NSur stocks et en cours454 693400 718454 693400 718
6TSur comptes clients195 083150 378178 183167 277
6XAutres provisions pour dépréciation16 218
7BTotal Provisions pour dépréciation665 993551 096649 094567 996
7CTOTAL GENERAL911 092636 419728 911818 600
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation636 419728 911
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières331 032331 032
VAClients douteux ou litigieux156 731156 731
UXAutres créances clients12 402 61912 402 619
UYPersonnel et comptes rattachés27 94327 943
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux12 47612 476
VMImpôts sur les bénéfices95 52095 520
VBT. V. A.373 221373 221
VPDivers122 126122 126
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)684 951684 951
VSCharges constatées d’avance73 48673 486
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES14 280 10714 280 107
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 8184 818
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine558 226154 531403 695
8BFournisseurs et comptes rattaché5 576 0545 576 054
8CPersonnel et comptes rattachés784 168784 168
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux674 226674 226
VWT.V.A.963 508963 508
VQAutres impôts, taxes et assimilés294 676294 676
VIGroupe et associés4 801 3814 801 381
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)503 422503 422
8LProduits constatés d’avance115 270115 270
VYTOTAL – ETAT DES DETTES14 275 74913 872 054403 695
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice6 761 567
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice6 203 341
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAVERNE (6751)
Numéro de dépôt : 4267 du 04/11/2019
Numéro de gestion : 2005B00063
Code activité : 4649Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement129 80087 08242 71842 718
AFConcessions, brevets et droits similaires3 457 2792 877 020580 259802 783
AHFonds commercial3 611 4553 611 4553 611 455
AJAutres immobilisations incorporelles305 373305 373241 922
ANTerrains448 08261 606386 476391 880
APConstructions1 108 398573 173535 224590 245
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 374 4301 169 644204 786238 602
ATAutres immobilisations corporelles2 241 6911 846 462395 229511 048
BHAutres immobilisations financières331 032331 032328 676
BJTOTAL (I)13 007 5406 614 9876 392 5536 759 329
BTMarchandises4 871 982400 7184 471 2645 926 970
BXClients et comptes rattachés12 559 350167 27712 392 07314 031 835
BZAutres créances1 316 2381 316 2381 508 537
CFDisponibilités899 688899 688132 306
CHCharges constatées d’avance73 48673 48677 036
CJTOTAL (II)19 720 744567 99619 152 74821 676 683
COTOTAL GENERAL (0 à V)32 728 2847 182 98325 545 30128 436 013
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...157 129157 129
DDRéserve légale (1)100 000100 000
DGAutres réserves7 333 3187 157 525
DHReport à nouveau1 240 231730 852
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 188 2691 085 172
DLTOTAL (I)11 018 94810 230 679
DPProvisions pour risques64 39692 893
DQProvisions pour charges186 208152 206
DRTOTAL (III)250 604245 099
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)563 0441 314 051
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 576 0547 851 234
DYDettes fiscales et sociales2 716 5782 411 066
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 586
EAAutres dettes5 304 8035 713 913
EBProduits constatés d’avance (2)115 270668 384
ECTOTAL (IV)14 275 74917 960 235
EETOTAL GENERAL (I à V)25 545 30128 436 013
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an13 872 05417 960 235
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4 817546 377
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises42 900 6111 882 20744 782 81846 070 598
FGProduction vendue services1 469 2191 469 2191 517 909
FJChiffres d’affaires nets44 369 8311 882 20746 252 03747 588 507
FNProduction immobilisée87 230
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges789 911683 368
FQAutres produits65 599202 529
FRTotal des produits d’exploitation (I)47 107 54748 561 634
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)27 772 92532 169 186
FTVariation de stock (marchandises)1 509 680-1 803 462
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements156 074142 451
FWAutres achats et charges externes6 544 3916 713 331
FXImpôts, taxes et versements assimilés543 510564 486
FYSalaires et traitements5 388 9845 339 470
FZCharges sociales2 122 8482 374 263
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements533 680674 151
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions551 096636 706
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions85 32346 773
GEAutres charges79 26365 358
GFTotal des charges d’exploitation (II)45 287 77446 922 714
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 819 7721 638 920
GLAutres intérêts et produits assimilés42 01032 562
GNDifférences positives de change4 606
GPTotal des produits financiers (V)46 61632 562
GRIntérêts et charges assimilées71 49890 451
GSDifférences négatives de change241
GUTotal des charges financières (VI)71 49890 692
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-24 882-58 130
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 794 8911 580 790
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion8 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 1676 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)20 1676 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4116
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4116
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)19 7555 994
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise122 47483 813
HKImpôts sur les bénéfices (X)503 903417 799
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)47 174 33048 600 196
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)45 986 06147 515 023
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 188 2691 085 172
HPRenvois : Crédit-bail mobilier7 774
HQRenvois : Crédit-bail immobilier506 280490 627
A1Renvois : Transfert de charges61 00076 933
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)21 95117 302
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche87 08287 082
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 583 144434 789140 9132 877 020
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 416 623239 8395 5773 650 885
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 086 850674 628146 4916 614 987
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients29 290
4XProvisions pour pensions et obligations similaires186 208
5VAutres provisions pour risques et charges35 106
5ZTotal Provisions pour risques et charges245 09985 32379 817250 604
6NSur stocks et en cours454 693400 718454 693400 718
6TSur comptes clients195 083150 378178 183167 277
6XAutres provisions pour dépréciation16 218
7BTotal Provisions pour dépréciation665 993551 096649 094567 996
7CTOTAL GENERAL911 092636 419728 911818 600
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation636 419728 911
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières331 032331 032
VAClients douteux ou litigieux156 731156 731
UXAutres créances clients12 402 61912 402 619
UYPersonnel et comptes rattachés27 94327 943
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux12 47612 476
VMImpôts sur les bénéfices95 52095 520
VBT. V. A.373 221373 221
VPDivers122 126122 126
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)684 951684 951
VSCharges constatées d’avance73 48673 486
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES14 280 10714 280 107
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 8184 818
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine558 226154 531403 695
8BFournisseurs et comptes rattaché5 576 0545 576 054
8CPersonnel et comptes rattachés784 168784 168
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux674 226674 226
VWT.V.A.963 508963 508
VQAutres impôts, taxes et assimilés294 676294 676
VIGroupe et associés4 801 3814 801 381
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)503 422503 422
8LProduits constatés d’avance115 270115 270
VYTOTAL – ETAT DES DETTES14 275 74913 872 054403 695
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice6 761 567
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice6 203 341
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAVERNE (6751)
Numéro de dépôt : 2221 du 24/07/2018
Numéro de gestion : 2005B00063
Code activité : 4649Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement129 80087 08242 71842 718
AFConcessions, brevets et droits similaires3 457 2792 877 020580 259802 783
AHFonds commercial3 611 4553 611 4553 611 455
AJAutres immobilisations incorporelles305 373305 373241 922
ANTerrains448 08261 606386 476391 880
APConstructions1 108 398573 173535 224590 245
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 374 4301 169 644204 786238 602
ATAutres immobilisations corporelles2 241 6911 846 462395 229511 048
BHAutres immobilisations financières331 032331 032328 676
BJTOTAL (I)13 007 5406 614 9876 392 5536 759 329
BTMarchandises4 871 982400 7184 471 2645 926 970
BXClients et comptes rattachés12 559 350167 27712 392 07314 031 835
BZAutres créances1 316 2381 316 2381 508 537
CFDisponibilités899 688899 688132 306
CHCharges constatées d’avance73 48673 48677 036
CJTOTAL (II)19 720 744567 99619 152 74821 676 683
COTOTAL GENERAL (0 à V)32 728 2847 182 98325 545 30128 436 013
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...157 129157 129
DDRéserve légale (1)100 000100 000
DGAutres réserves7 333 3187 157 525
DHReport à nouveau1 240 231730 852
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 188 2691 085 172
DLTOTAL (I)11 018 94810 230 679
DPProvisions pour risques64 39692 893
DQProvisions pour charges186 208152 206
DRTOTAL (III)250 604245 099
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)563 0441 314 051
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 576 0547 851 234
DYDettes fiscales et sociales2 716 5782 411 066
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 586
EAAutres dettes5 304 8035 713 913
EBProduits constatés d’avance (2)115 270668 384
ECTOTAL (IV)14 275 74917 960 235
EETOTAL GENERAL (I à V)25 545 30128 436 013
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an13 872 05417 960 235
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4 817546 377
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises42 900 6111 882 20744 782 81846 070 598
FGProduction vendue services1 469 2191 469 2191 517 909
FJChiffres d’affaires nets44 369 8311 882 20746 252 03747 588 507
FNProduction immobilisée87 230
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges789 911683 368
FQAutres produits65 599202 529
FRTotal des produits d’exploitation (I)47 107 54748 561 634
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)27 772 92532 169 186
FTVariation de stock (marchandises)1 509 680-1 803 462
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements156 074142 451
FWAutres achats et charges externes6 544 3916 713 331
FXImpôts, taxes et versements assimilés543 510564 486
FYSalaires et traitements5 388 9845 339 470
FZCharges sociales2 122 8482 374 263
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements533 680674 151
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions551 096636 706
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions85 32346 773
GEAutres charges79 26365 358
GFTotal des charges d’exploitation (II)45 287 77446 922 714
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 819 7721 638 920
GLAutres intérêts et produits assimilés42 01032 562
GNDifférences positives de change4 606
GPTotal des produits financiers (V)46 61632 562
GRIntérêts et charges assimilées71 49890 451
GSDifférences négatives de change241
GUTotal des charges financières (VI)71 49890 692
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-24 882-58 130
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 794 8911 580 790
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion8 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 1676 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)20 1676 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4116
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4116
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)19 7555 994
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise122 47483 813
HKImpôts sur les bénéfices (X)503 903417 799
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)47 174 33048 600 196
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)45 986 06147 515 023
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 188 2691 085 172
HPRenvois : Crédit-bail mobilier7 774
HQRenvois : Crédit-bail immobilier506 280490 627
A1Renvois : Transfert de charges61 00076 933
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)21 95117 302
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche87 08287 082
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 583 144434 789140 9132 877 020
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 416 623239 8395 5773 650 885
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 086 850674 628146 4916 614 987
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients29 290
4XProvisions pour pensions et obligations similaires186 208
5VAutres provisions pour risques et charges35 106
5ZTotal Provisions pour risques et charges245 09985 32379 817250 604
6NSur stocks et en cours454 693400 718454 693400 718
6TSur comptes clients195 083150 378178 183167 277
6XAutres provisions pour dépréciation16 218
7BTotal Provisions pour dépréciation665 993551 096649 094567 996
7CTOTAL GENERAL911 092636 419728 911818 600
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation636 419728 911
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières331 032331 032
VAClients douteux ou litigieux156 731156 731
UXAutres créances clients12 402 61912 402 619
UYPersonnel et comptes rattachés27 94327 943
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux12 47612 476
VMImpôts sur les bénéfices95 52095 520
VBT. V. A.373 221373 221
VPDivers122 126122 126
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)684 951684 951
VSCharges constatées d’avance73 48673 486
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES14 280 10714 280 107
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 8184 818
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine558 226154 531403 695
8BFournisseurs et comptes rattaché5 576 0545 576 054
8CPersonnel et comptes rattachés784 168784 168
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux674 226674 226
VWT.V.A.963 508963 508
VQAutres impôts, taxes et assimilés294 676294 676
VIGroupe et associés4 801 3814 801 381
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)503 422503 422
8LProduits constatés d’avance115 270115 270
VYTOTAL – ETAT DES DETTES14 275 74913 872 054403 695
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice6 761 567
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice6 203 341
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SAVERNE (6751)
Numéro de dépôt : 1364 du 30/05/2017
Numéro de gestion : 2005B00063
Code activité : 4649Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement129 80087 08242 71842 718
AFConcessions, brevets et droits similaires3 457 2792 877 020580 259802 783
AHFonds commercial3 611 4553 611 4553 611 455
AJAutres immobilisations incorporelles305 373305 373241 922
ANTerrains448 08261 606386 476391 880
APConstructions1 108 398573 173535 224590 245
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 374 4301 169 644204 786238 602
ATAutres immobilisations corporelles2 241 6911 846 462395 229511 048
BHAutres immobilisations financières331 032331 032328 676
BJTOTAL (I)13 007 5406 614 9876 392 5536 759 329
BTMarchandises4 871 982400 7184 471 2645 926 970
BXClients et comptes rattachés12 559 350167 27712 392 07314 031 835
BZAutres créances1 316 2381 316 2381 508 537
CFDisponibilités899 688899 688132 306
CHCharges constatées d’avance73 48673 48677 036
CJTOTAL (II)19 720 744567 99619 152 74821 676 683
COTOTAL GENERAL (0 à V)32 728 2847 182 98325 545 30128 436 013
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...157 129157 129
DDRéserve légale (1)100 000100 000
DGAutres réserves7 333 3187 157 525
DHReport à nouveau1 240 231730 852
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 188 2691 085 172
DLTOTAL (I)11 018 94810 230 679
DPProvisions pour risques64 39692 893
DQProvisions pour charges186 208152 206
DRTOTAL (III)250 604245 099
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)563 0441 314 051
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 576 0547 851 234
DYDettes fiscales et sociales2 716 5782 411 066
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 586
EAAutres dettes5 304 8035 713 913
EBProduits constatés d’avance (2)115 270668 384
ECTOTAL (IV)14 275 74917 960 235
EETOTAL GENERAL (I à V)25 545 30128 436 013
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an13 872 05417 960 235
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4 817546 377
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises42 900 6111 882 20744 782 81846 070 598
FGProduction vendue services1 469 2191 469 2191 517 909
FJChiffres d’affaires nets44 369 8311 882 20746 252 03747 588 507
FNProduction immobilisée87 230
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges789 911683 368
FQAutres produits65 599202 529
FRTotal des produits d’exploitation (I)47 107 54748 561 634
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)27 772 92532 169 186
FTVariation de stock (marchandises)1 509 680-1 803 462
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements156 074142 451
FWAutres achats et charges externes6 544 3916 713 331
FXImpôts, taxes et versements assimilés543 510564 486
FYSalaires et traitements5 388 9845 339 470
FZCharges sociales2 122 8482 374 263
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements533 680674 151
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions551 096636 706
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions85 32346 773
GEAutres charges79 26365 358
GFTotal des charges d’exploitation (II)45 287 77446 922 714
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 819 7721 638 920
GLAutres intérêts et produits assimilés42 01032 562
GNDifférences positives de change4 606
GPTotal des produits financiers (V)46 61632 562
GRIntérêts et charges assimilées71 49890 451
GSDifférences négatives de change241
GUTotal des charges financières (VI)71 49890 692
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-24 882-58 130
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 794 8911 580 790
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion8 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 1676 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)20 1676 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4116
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4116
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)19 7555 994
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise122 47483 813
HKImpôts sur les bénéfices (X)503 903417 799
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)47 174 33048 600 196
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)45 986 06147 515 023
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 188 2691 085 172
HPRenvois : Crédit-bail mobilier7 774
HQRenvois : Crédit-bail immobilier506 280490 627
A1Renvois : Transfert de charges61 00076 933
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)21 95117 302
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche87 08287 082
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 583 144434 789140 9132 877 020
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 416 623239 8395 5773 650 885
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 086 850674 628146 4916 614 987
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients29 290
4XProvisions pour pensions et obligations similaires186 208
5VAutres provisions pour risques et charges35 106
5ZTotal Provisions pour risques et charges245 09985 32379 817250 604
6NSur stocks et en cours454 693400 718454 693400 718
6TSur comptes clients195 083150 378178 183167 277
6XAutres provisions pour dépréciation16 218
7BTotal Provisions pour dépréciation665 993551 096649 094567 996
7CTOTAL GENERAL911 092636 419728 911818 600
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation636 419728 911
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières331 032331 032
VAClients douteux ou litigieux156 731156 731
UXAutres créances clients12 402 61912 402 619
UYPersonnel et comptes rattachés27 94327 943
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux12 47612 476
VMImpôts sur les bénéfices95 52095 520
VBT. V. A.373 221373 221
VPDivers122 126122 126
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)684 951684 951
VSCharges constatées d’avance73 48673 486
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES14 280 10714 280 107
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 8184 818
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine558 226154 531403 695
8BFournisseurs et comptes rattaché5 576 0545 576 054
8CPersonnel et comptes rattachés784 168784 168
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux674 226674 226
VWT.V.A.963 508963 508
VQAutres impôts, taxes et assimilés294 676294 676
VIGroupe et associés4 801 3814 801 381
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)503 422503 422
8LProduits constatés d’avance115 270115 270
VYTOTAL – ETAT DES DETTES14 275 74913 872 054403 695
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice6 761 567
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice6 203 341
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