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de Niort

ST HUBERT

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 28/08/2012
Dénomination usuelle : ST HUBERT
Enseigne : VEDIAL
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 75232931800022 / Siren : 752329318 / NIC : 00022
N° de TVA : FR 17 752329318
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
10 : Industries alimentaires
Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.
10.4 : Fabrication d’huiles et graisses végétales et animales
Ce groupe comprend la fabrication d’huiles et de graisses brutes et raffinées d’origine végétale ou animale, à l’exception de la production et du raffinage du saindoux et d’autres graisses animales comestibles.
10.42 : Fabrication de margarine et graisses comestibles similaires
10.42Z : Fabrication de margarine et graisses comestibles similaires


Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de margarines
- la fabrication de mélanges et d’autres pâtes à tartiner similaires à base végétale ou animale
- la fabrication de graisses composées pour la cuisson des aliments

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de pâtes à tartiner laitières (cf. 10.51B) ou à base de cacao (cf. 10.82Z) Produits associés : 10.42.10, 10.42.99
Coordonnées de l'établissement :
ST HUBERT
Adresse :
13-15
13 Rue DU PONT DES HALLES
94150 RUNGIS
Historique de l'établissement :
01/12/2012 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
27/11/2012 : enseigne, dénomination usuelle, activité principale
Enseigne : VEDIAL
Dénomination usuelle : ST HUBERT
Activité principale : Fabrication de margarine et graisses comestibles similaires (NAFRev2 : 10.42Z)
Liens de succession de l'établissement :
28/08/2012 : Succession
Prédécesseur : ST HUBERT
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 25/06/2012
Dénomination : ST HUBERT
Activité principale : Fabrication de margarine et graisses comestibles similaires (NAFRev2 : 10.42Z)
Sigle : SHV
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ST HUBERT - Rungis (siège)ST HUBERT - LudresST HUBERT - Paris (fermé)
Marques françaises :
21/09/2017 : AVOUEZ QUE C'EST BON
N° national/d'enregistrement : 4390041
Date de dépôt : 21/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits ; compotes, confitures, gelées ; soupes ; oeufs ; steaks végétaux ; produits végétaux préparés ; plats préparés à base de légume ; plats préparés à base de substituts de viande ; succédanés de produits laitiers, notamment à base de plantes et/ou fruits à coque ; boissons à base de lait de coco, boisson à base de lait d'amande ; boissons à base de lait d'arachides ; boissons à base de lait d'avoine ; boissons à base de lait de riz ; laits végétaux à usage culinaire ; lait d'amande ; lait de coco ; lait de riz ; lait d'avoine ; jus végétaux pour la cuisine ; pâtes à tartiner sucrées et salées ; crème fouettée ; crème à base de légume ; crème de coco ; crème de maïs ; crème de riz ; crème d'avoine ; crème de fruits à coque ; crème confiseur ; fromages ; crèmes ; yaourts ; desserts à base de laits végétaux ; desserts à base de graines ; desserts à base de fruits à coque ; desserts à base de fruits ; desserts aux fruits ; boissons frappées ; crèmes dessert ; pâtes à tartiner à base de fruits et/ou fruits à coque ; huiles et graisses comestibles, matières grasses végétales, margarine, corps gras alimentaires, préparations solides et/ou liquides pour tartiner ou cuisiner à base de matières grasses végétales et/ou de matières grasses animales ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; confiserie ; sorbets ; miel ; sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sauces à base de végétaux ; épices ; glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; crèmes glacées ; yaourts glacés ; desserts glacés ; desserts sous forme de mousses ; mousse au chocolat ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats cuisinés à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses ; boissons sans alcool ; boissons non alcooliques à base de plantes ; boissons végétales ; jus végétaux ; boissons à base de laits végétaux ; boissons à base de soja, de lait d'amande, de lait de coco, de lait de riz, de lait d'avoine ; boissons de fruits ; boissons de légumes ; jus de fruits ; boissons végétales comprenant des fruits et/ou des jus de fruits ; boissons à base de noix ; boissons à base de fruits à coque ; boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies] ; boissons frappées à base de fruits, légumes ou végétaux ; sirop pour boissons ; autres préparations pour faire des boissons ; sodas.

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13/15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme. Agnès CONTENSOU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

21/09/2017 : AVOUEZ QUE C'EST BON
N° national/d'enregistrement : 4390041
Date de dépôt : 21/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits ; compotes, confitures, gelées ; soupes ; oeufs ; steaks végétaux ; produits végétaux préparés ; plats préparés à base de légume ; plats préparés à base de substituts de viande ; succédanés de produits laitiers, notamment à base de plantes et/ou fruits à coque ; boissons à base de lait de coco, boisson à base de lait d'amande ; boissons à base de lait d'arachides ; boissons à base de lait d'avoine ; boissons à base de lait de riz ; laits végétaux à usage culinaire ; lait d'amande ; lait de coco ; lait de riz ; lait d'avoine ; jus végétaux pour la cuisine ; pâtes à tartiner sucrées et salées ; crème fouettée ; crème à base de légume ; crème de coco ; crème de maïs ; crème de riz ; crème d'avoine ; crème de fruits à coque ; crème confiseur ; fromages ; crèmes ; yaourts ; desserts à base de laits végétaux ; desserts à base de graines ; desserts à base de fruits à coque ; desserts à base de fruits ; desserts aux fruits ; boissons frappées ; crèmes dessert ; pâtes à tartiner à base de fruits et/ou fruits à coque ; huiles et graisses comestibles, matières grasses végétales, margarine, corps gras alimentaires, préparations solides et/ou liquides pour tartiner ou cuisiner à base de matières grasses végétales et/ou de matières grasses animales ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; confiserie ; sorbets ; miel ; sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sauces à base de végétaux ; épices ; glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; crèmes glacées ; yaourts glacés ; desserts glacés ; desserts sous forme de mousses ; mousse au chocolat ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats cuisinés à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses ; boissons sans alcool ; boissons non alcooliques à base de plantes ; boissons végétales ; jus végétaux ; boissons à base de laits végétaux ; boissons à base de soja, de lait d'amande, de lait de coco, de lait de riz, de lait d'avoine ; boissons de fruits ; boissons de légumes ; jus de fruits ; boissons végétales comprenant des fruits et/ou des jus de fruits ; boissons à base de noix ; boissons à base de fruits à coque ; boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies] ; boissons frappées à base de fruits, légumes ou végétaux ; sirop pour boissons ; autres préparations pour faire des boissons ; sodas.

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13/15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme. Agnès CONTENSOU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

12/05/2016 : ST HUBERT DHA CEREBRAL & VISION
N° national/d'enregistrement : 4271588
Date de dépôt : 12/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical ; produits laitiers et spécialités laitières à usage médical ; spécialités végétales à usage médical ; margarines diététiques à usage médical ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, gibier, extraits de viande, volaille, jambon, fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits ; compotes, confitures, gelées ; soupes ; oeufs ; lait et produits laitiers ou succédanés de produits laitiers ; pâtes à tartiner sucrées et salées ; lait de soja ; lait végétal ; préparations solides et/ou liquides pour tartiner ou cuisiner à base de matières grasses végétales et/ou de lait et/ou de matières grasses animales ; fromages ; crèmes ; yaourts ; spécialités et/ou desserts à base de graines de soja ; spécialités et/ou desserts à base de graines ; spécialités et/ou desserts à base de lait de soja et/ou lait végétal ; spécialités et/ou desserts comprenant des fruits ; boissons frappées à base de lait ; boissons lactées où le lait prédomine et/ou comprenant des fruits ; pâtes à tartiner à base de fruits ; huiles et graisses comestibles, margarine, corps gras alimentaires ; matières grasses végétales ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sauces à base de végétaux ; épices ; glace à rafraîchir, crèmes glacées ; yaourts glacés ; desserts glacés ; spécialités végétales glacées ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats cuisinés à base des produits précités.

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13 /15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

12/05/2016 : ST HUBERT DHA CEREBRAL & VISION
N° national/d'enregistrement : 4271588
Date de dépôt : 12/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical ; produits laitiers et spécialités laitières à usage médical ; spécialités végétales à usage médical ; margarines diététiques à usage médical ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, gibier, extraits de viande, volaille, jambon, fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits ; compotes, confitures, gelées ; soupes ; oeufs ; lait et produits laitiers ou succédanés de produits laitiers ; pâtes à tartiner sucrées et salées ; lait de soja ; lait végétal ; préparations solides et/ou liquides pour tartiner ou cuisiner à base de matières grasses végétales et/ou de lait et/ou de matières grasses animales ; fromages ; crèmes ; yaourts ; spécialités et/ou desserts à base de graines de soja ; spécialités et/ou desserts à base de graines ; spécialités et/ou desserts à base de lait de soja et/ou lait végétal ; spécialités et/ou desserts comprenant des fruits ; boissons frappées à base de lait ; boissons lactées où le lait prédomine et/ou comprenant des fruits ; pâtes à tartiner à base de fruits ; huiles et graisses comestibles, margarine, corps gras alimentaires ; matières grasses végétales ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sauces à base de végétaux ; épices ; glace à rafraîchir, crèmes glacées ; yaourts glacés ; desserts glacés ; spécialités végétales glacées ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats cuisinés à base des produits précités.

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13 /15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

12/05/2016 : ST HUBERT DHA CEREBRAL & VISION
N° national/d'enregistrement : 4271588
Date de dépôt : 12/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical ; produits laitiers et spécialités laitières à usage médical ; spécialités végétales à usage médical ; margarines diététiques à usage médical ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, gibier, extraits de viande, volaille, jambon, fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits ; compotes, confitures, gelées ; soupes ; oeufs ; lait et produits laitiers ou succédanés de produits laitiers ; pâtes à tartiner sucrées et salées ; lait de soja ; lait végétal ; préparations solides et/ou liquides pour tartiner ou cuisiner à base de matières grasses végétales et/ou de lait et/ou de matières grasses animales ; fromages ; crèmes ; yaourts ; spécialités et/ou desserts à base de graines de soja ; spécialités et/ou desserts à base de graines ; spécialités et/ou desserts à base de lait de soja et/ou lait végétal ; spécialités et/ou desserts comprenant des fruits ; boissons frappées à base de lait ; boissons lactées où le lait prédomine et/ou comprenant des fruits ; pâtes à tartiner à base de fruits ; huiles et graisses comestibles, margarine, corps gras alimentaires ; matières grasses végétales ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sauces à base de végétaux ; épices ; glace à rafraîchir, crèmes glacées ; yaourts glacés ; desserts glacés ; spécialités végétales glacées ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats cuisinés à base des produits précités.

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13 /15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

15/02/2016 : ST HUBERT SOJA
N° national/d'enregistrement : 4249096
Date de dépôt : 15/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical ; produits laitiers et spécialités laitières à usage médical ; spécialités végétales à usage médical ; margarines diététiques à usage médical ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, gibier, extraits de viande, volaille, jambon fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits ; compotes, confitures, gelées ; soupes ; oeufs ; lait et produits laitiers ou succédanés de produits laitiers ; pâtes à tartiner sucrées et salées ; lait de soja ; lait végétal ; préparations solides et/ou liquides pour tartiner ou cuisiner à base de matières grasses végétales et/ou de lait et/ou de matières grasses animales ; fromages ; crèmes ; yaourts ; spécialités et/ou desserts à base de graines de soja ; spécialités et/ou desserts à base de graines ; spécialités et/ou desserts à base de lait de soja et/ou lait végétal ; spécialités et/ou desserts comprenant des fruits ; boissons frappées à base de lait ; boissons lactées où le lait prédomine et/ou comprenant des fruits ; pâtes à tartiner à base de fruits ; huiles et graisses comestibles, margarine, corps gras alimentaires ; matières grasses végétales ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sauces à base de végétaux ; épices ; glace à rafraîchir, crèmes glacées ; yaourts glacés ; desserts glacés ; spécialités végétales glacées ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats cuisinés à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons sans alcool ; boissons non alcooliques à base de végétaux ; boissons à base de soja ; boissons végétales ; jus végétaux ; laits végétaux ; boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies] ; boissons de fruits à base de végétaux ; boissons végétales comprenant des fruits et/ou des jus de fruits ; boissons frappées comprenant des fruits et/ou des jus de fruits ; boissons frappées à base de lait végétal ; sirop pour boissons ; autres préparations pour faire des boissons ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sodas.

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13 /15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

15/02/2016 : ST HUBERT
N° national/d'enregistrement : 4249098
Date de dépôt : 15/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons sans alcool ; boissons non alcooliques à base de végétaux ; boissons à base de soja ; boissons végétales ; jus végétaux ; laits végétaux ; boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies] ; boissons de fruits à base de végétaux ; boissons végétales comprenant des fruits et/ou des jus de fruits ; boissons frappées comprenant des fruits et/ou des jus de fruits ; boissons frappées à base de lait végétal ; sirop pour boissons ; autres préparations pour faire des boissons ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sodas.

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13 /15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

15/02/2016 : ST HUBERT DHA
N° national/d'enregistrement : 4249105
Date de dépôt : 15/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical ; produits laitiers et spécialités laitières à usage médical ; spécialités végétales à usage médical ; margarines diététiques à usage médical ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, gibier, extraits de viande, volaille, jambon fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits ; compotes, confitures, gelées ; soupes ; oeufs ; lait et produits laitiers ou succédanés de produits laitiers ; pâtes à tartiner sucrées et salées ; lait de soja ; lait végétal ; préparations solides et/ou liquides pour tartiner ou cuisiner à base de matières grasses végétales et/ou de lait et/ou de matières grasses animales ; fromages ; crèmes ; yaourts ; spécialités et/ou desserts à base de graines de soja ; spécialités et/ou desserts à base de graines ; spécialités et/ou desserts à base de lait de soja et/ou lait végétal ; spécialités et/ou desserts comprenant des fruits ; boissons frappées à base de lait ; boissons lactées où le lait prédomine et/ou comprenant des fruits ; pâtes à tartiner à base de fruits ; huiles et graisses comestibles, margarine, corps gras alimentaires ; matières grasses végétales ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sauces à base de végétaux ; épices ; glace à rafraîchir, crèmes glacées ; yaourts glacés ; desserts glacés ; spécialités végétales glacées ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats cuisinés à base des produits précités.

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13 /15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

15/02/2016 : ST HUBERT SOJA
N° national/d'enregistrement : 4249096
Date de dépôt : 15/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical ; produits laitiers et spécialités laitières à usage médical ; spécialités végétales à usage médical ; margarines diététiques à usage médical ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, gibier, extraits de viande, volaille, jambon fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits ; compotes, confitures, gelées ; soupes ; oeufs ; lait et produits laitiers ou succédanés de produits laitiers ; pâtes à tartiner sucrées et salées ; lait de soja ; lait végétal ; préparations solides et/ou liquides pour tartiner ou cuisiner à base de matières grasses végétales et/ou de lait et/ou de matières grasses animales ; fromages ; crèmes ; yaourts ; spécialités et/ou desserts à base de graines de soja ; spécialités et/ou desserts à base de graines ; spécialités et/ou desserts à base de lait de soja et/ou lait végétal ; spécialités et/ou desserts comprenant des fruits ; boissons frappées à base de lait ; boissons lactées où le lait prédomine et/ou comprenant des fruits ; pâtes à tartiner à base de fruits ; huiles et graisses comestibles, margarine, corps gras alimentaires ; matières grasses végétales ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sauces à base de végétaux ; épices ; glace à rafraîchir, crèmes glacées ; yaourts glacés ; desserts glacés ; spécialités végétales glacées ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats cuisinés à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons sans alcool ; boissons non alcooliques à base de végétaux ; boissons à base de soja ; boissons végétales ; jus végétaux ; laits végétaux ; boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies] ; boissons de fruits à base de végétaux ; boissons végétales comprenant des fruits et/ou des jus de fruits ; boissons frappées comprenant des fruits et/ou des jus de fruits ; boissons frappées à base de lait végétal ; sirop pour boissons ; autres préparations pour faire des boissons ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sodas.

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13 /15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

15/02/2016 : ST HUBERT
N° national/d'enregistrement : 4249098
Date de dépôt : 15/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons sans alcool ; boissons non alcooliques à base de végétaux ; boissons à base de soja ; boissons végétales ; jus végétaux ; laits végétaux ; boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies] ; boissons de fruits à base de végétaux ; boissons végétales comprenant des fruits et/ou des jus de fruits ; boissons frappées comprenant des fruits et/ou des jus de fruits ; boissons frappées à base de lait végétal ; sirop pour boissons ; autres préparations pour faire des boissons ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sodas.

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13 /15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

15/02/2016 : ST HUBERT DHA
N° national/d'enregistrement : 4249105
Date de dépôt : 15/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical ; produits laitiers et spécialités laitières à usage médical ; spécialités végétales à usage médical ; margarines diététiques à usage médical ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, gibier, extraits de viande, volaille, jambon fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits ; compotes, confitures, gelées ; soupes ; oeufs ; lait et produits laitiers ou succédanés de produits laitiers ; pâtes à tartiner sucrées et salées ; lait de soja ; lait végétal ; préparations solides et/ou liquides pour tartiner ou cuisiner à base de matières grasses végétales et/ou de lait et/ou de matières grasses animales ; fromages ; crèmes ; yaourts ; spécialités et/ou desserts à base de graines de soja ; spécialités et/ou desserts à base de graines ; spécialités et/ou desserts à base de lait de soja et/ou lait végétal ; spécialités et/ou desserts comprenant des fruits ; boissons frappées à base de lait ; boissons lactées où le lait prédomine et/ou comprenant des fruits ; pâtes à tartiner à base de fruits ; huiles et graisses comestibles, margarine, corps gras alimentaires ; matières grasses végétales ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sauces à base de végétaux ; épices ; glace à rafraîchir, crèmes glacées ; yaourts glacés ; desserts glacés ; spécialités végétales glacées ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats cuisinés à base des produits précités.

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13 /15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

15/02/2016 : ST HUBERT SOJA
N° national/d'enregistrement : 4249096
Date de dépôt : 15/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical ; produits laitiers et spécialités laitières à usage médical ; spécialités végétales à usage médical ; margarines diététiques à usage médical ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, gibier, extraits de viande, volaille, jambon fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits ; compotes, confitures, gelées ; soupes ; oeufs ; lait et produits laitiers ou succédanés de produits laitiers ; pâtes à tartiner sucrées et salées ; lait de soja ; lait végétal ; préparations solides et/ou liquides pour tartiner ou cuisiner à base de matières grasses végétales et/ou de lait et/ou de matières grasses animales ; fromages ; crèmes ; yaourts ; spécialités et/ou desserts à base de graines de soja ; spécialités et/ou desserts à base de graines ; spécialités et/ou desserts à base de lait de soja et/ou lait végétal ; spécialités et/ou desserts comprenant des fruits ; boissons frappées à base de lait ; boissons lactées où le lait prédomine et/ou comprenant des fruits ; pâtes à tartiner à base de fruits ; huiles et graisses comestibles, margarine, corps gras alimentaires ; matières grasses végétales ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sauces à base de végétaux ; épices ; glace à rafraîchir, crèmes glacées ; yaourts glacés ; desserts glacés ; spécialités végétales glacées ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats cuisinés à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons sans alcool ; boissons non alcooliques à base de végétaux ; boissons à base de soja ; boissons végétales ; jus végétaux ; laits végétaux ; boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies] ; boissons de fruits à base de végétaux ; boissons végétales comprenant des fruits et/ou des jus de fruits ; boissons frappées comprenant des fruits et/ou des jus de fruits ; boissons frappées à base de lait végétal ; sirop pour boissons ; autres préparations pour faire des boissons ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sodas.

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13 /15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

15/02/2016 : ST HUBERT DHA
N° national/d'enregistrement : 4249105
Date de dépôt : 15/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical ; produits laitiers et spécialités laitières à usage médical ; spécialités végétales à usage médical ; margarines diététiques à usage médical ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, gibier, extraits de viande, volaille, jambon fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits ; compotes, confitures, gelées ; soupes ; oeufs ; lait et produits laitiers ou succédanés de produits laitiers ; pâtes à tartiner sucrées et salées ; lait de soja ; lait végétal ; préparations solides et/ou liquides pour tartiner ou cuisiner à base de matières grasses végétales et/ou de lait et/ou de matières grasses animales ; fromages ; crèmes ; yaourts ; spécialités et/ou desserts à base de graines de soja ; spécialités et/ou desserts à base de graines ; spécialités et/ou desserts à base de lait de soja et/ou lait végétal ; spécialités et/ou desserts comprenant des fruits ; boissons frappées à base de lait ; boissons lactées où le lait prédomine et/ou comprenant des fruits ; pâtes à tartiner à base de fruits ; huiles et graisses comestibles, margarine, corps gras alimentaires ; matières grasses végétales ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sauces à base de végétaux ; épices ; glace à rafraîchir, crèmes glacées ; yaourts glacés ; desserts glacés ; spécialités végétales glacées ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats cuisinés à base des produits précités.

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13 /15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

02/07/2012 : ST HUBERT 5 CEREALES
N° national/d'enregistrement : 3931084
Date de dépôt : 02/07/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 02/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical et produits laitiers et spécialités laitières à usage médical, margarines diététiques à usage médical ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; margarines ; mets et plats préparés à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; mets et plats préparés à base des produits précités.

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13 /15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2802083
Date de demande : 13/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

25/06/2012 : C'EST UN PLAISIR DE PRENDRE SOIN DE SA SANTE
N° national/d'enregistrement : 3929422
Date de dépôt : 25/06/2012
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 25/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical et produits laitiers et spécialités laitières à usage médical, margarines diététiques à usage médical ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; margarines ; mets et plats préparés à base des produits précités. Tous ces produits étant autorisés à porter des allégations de santé, conformément à la réglementation en matière d'étiquetage des denrées alimentaires.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; mets et plats préparés à base des produits précités. Tous ces produits étant autorisés à porter des allégations de santé, conformément à la réglementation en matière d'étiquetage des denrées alimentaires.

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13 /15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2802077
Date de demande : 13/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

29/07/2011 : CUISINE ET SAVEUR
N° national/d'enregistrement : 3849960
Date de dépôt : 29/07/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 29/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical et produits laitiers et spécialités laitières à usage médical, margarines diététiques à usage médical. ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; margarines ; mets et plats préparés à base des produits précités. ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; mets et plats préparés à base des produits précités.

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2766982
Date de demande : 14/12/2020
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

29/07/2011 : CUISINE ONCTUEUSE
N° national/d'enregistrement : 3849964
Date de dépôt : 29/07/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 29/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical et produits laitiers et spécialités laitières à usage médical, margarines diététiques à usage médical. ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; margarines ; mets et plats préparés à base des produits précités. ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; mets et plats préparés à base des produits précités.

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2767000
Date de demande : 14/12/2020
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

18/04/2011 : UN PLAISIR QUI NOUS VA BIEN
N° national/d'enregistrement : 3824349
Date de dépôt : 18/04/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 18/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical et produits laitiers et spécialités laitières à usage médical, margarines diététiques à usage médical. ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; margarines ; mets et plats préparés à base des produits précités. ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; mets et plats préparés à base des produits précités.

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2766997
Date de demande : 14/12/2020
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

09/03/2011 : METTEZ DU COEUR DANS VOTRE CUISINE !
N° national/d'enregistrement : 3812815
Date de dépôt : 09/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 09/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical et produits laitiers et spécialités laitières à usage médical, margarines diététiques à usage médical. ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; margarines ; mets et plats préparés à base des produits précités. ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; mets et plats préparés à base des produits précités.

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2766994
Date de demande : 14/12/2020
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

05/11/2010 : CAPITAL
N° national/d'enregistrement : 3779824
Date de dépôt : 05/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical et produits laitiers et spécialités laitières à usage médical, margarines diététiques à usage médical. ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers à l'exception des fromages ; huiles et graisses comestibles ; margarines ; mets et plats préparés à base des produits précités. ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; mets et plats préparés à base des produits précités.

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 542581
Date de demande : 14/02/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 5 : Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical et produits laitiers et spécialités laitières à usage médical, margarines diététiques à usage médical.Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers à l'exception des fromages ; huiles et graisses comestibles ; margarines ; mets et plats préparés à base des produits précités.Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; mets et plats préparés à base des produits précités.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 554990
Date de demande : 02/08/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2763193
Date de demande : 27/10/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

06/10/2009 : BIO POUR TOUS, TOUS EN BIO!
N° national/d'enregistrement : 3681517
Date de dépôt : 06/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 06/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical et produits laitiers et spécialités laitières à usage médical, margarines diététiques à usage médical, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; margarines ; mets et plats préparés à base des produits précités ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; mets et plats préparés à base des produits précités ; ous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13/15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 770104
Date de demande : 07/10/2019
N° de BOPI : 2019-45
Date du BOPI : 08/11/2019

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 770105
Date de demande : 07/10/2019
N° de BOPI : 2019-45
Date du BOPI : 08/11/2019

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2729220
Date de demande : 25/10/2019
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

21/07/2009 : ST HUBERT OMEGA 3, BON POUR LE COEUR! BON POUR LA VIE!
N° national/d'enregistrement : 3665601
Date de dépôt : 21/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical et produits laitiers et spécialités laitières à usage médical, margarines diététiques à usage médical.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Margarines ; mets et plats préparés à base des produits précités [margarines].

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13/15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 530014
Date de demande : 17/08/2010
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI
Référence associée à l'événement : 533252
Date de demande : 04/10/2010
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709088
Date de demande : 11/03/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

07/07/2009 : St Hubert BIO
N° national/d'enregistrement : 3662764
Date de dépôt : 07/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 07/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical et produits laitiers et spécialités laitières à usage médical, margarines diététiques à usage médical, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Margarines ; mets et plats préparés à base des produits précités ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13 /15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 530013
Date de demande : 17/08/2010
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI
Référence associée à l'événement : 533255
Date de demande : 04/10/2010
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709091
Date de demande : 11/03/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

07/07/2009 : POUR UN COEUR EN PLEINE FORME
N° national/d'enregistrement : 3662765
Date de dépôt : 07/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 07/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical et produits laitiers et spécialités laitières à usage médical, margarines diététiques à usage médical.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; margarines ; mets et plats préparés à base des produits précités.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; mets et plats préparés à base des produits précités.

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13/15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709095
Date de demande : 11/03/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

31/03/2009 : La nature a bon coeur
N° national/d'enregistrement : 3640623
Date de dépôt : 31/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 31/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical et produits laitiers et spécialités laitières à usage médical, margarines diététiques à usage médical.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; margarines ; mets et plats préparés à base des produits précités.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; mets et plats préparés à base des produits précités.

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13/15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-19
Date du BOPI : 07/05/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709109
Date de demande : 11/03/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

31/03/2009 : St Hubert Oméga 3, une histoire de coeur
N° national/d'enregistrement : 3640624
Date de dépôt : 31/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 31/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical et produits laitiers et spécialités laitières à usage médical, margarines diététiques à usage médical.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; margarines ; mets et plats préparés à base des produits précités.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; mets et plats préparés à base des produits précités.

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13/15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-19
Date du BOPI : 07/05/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709108
Date de demande : 11/03/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

31/03/2009 : La vie c'est toujours une histoire de coeur
N° national/d'enregistrement : 3640625
Date de dépôt : 31/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 31/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical et produits laitiers et spécialités laitières à usage médical, margarines diététiques à usage médical.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; margarines ; mets et plats préparés à base des produits précités.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; mets et plats préparés à base des produits précités.

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
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12 rue Boileau
69006 LYON
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-19
Date du BOPI : 07/05/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709105
Date de demande : 11/03/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

06/02/2009 :
N° national/d'enregistrement : 3627910
Date de dépôt : 06/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 06/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical et produits laitiers et spécialités laitières à usage médical, margarines diététiques à usage médical.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; margarines ; mets et plats préparés à base des produits précités.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; mets et plats préparés à base des produits précités.

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13/15 rue du Pont des Halles
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Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-11
Date du BOPI : 13/03/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697494
Date de demande : 02/11/2018
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

06/02/2009 : St Hubert Oméga3
N° national/d'enregistrement : 3627913
Date de dépôt : 06/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 06/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical et produits laitiers et spécialités laitières à usage médical, margarines diététiques à usage médical.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; margarines ; mets et plats préparés à base des produits précités.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; mets et plats préparés à base des produits précités.

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13/15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
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Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-11
Date du BOPI : 13/03/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697492
Date de demande : 02/11/2018
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

06/02/2009 : Oméga3
N° national/d'enregistrement : 3627908
Date de dépôt : 06/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 06/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical et produits laitiers et spécialités laitières à usage médical, margarines diététiques à usage médical.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; margarines ; mets et plats préparés à base des produits précités.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; mets et plats préparés à base des produits précités.

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13/15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-11
Date du BOPI : 13/03/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703094
Date de demande : 15/01/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

22/12/2008 : St Hubert
N° national/d'enregistrement : 3619202
Date de dépôt : 22/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 22/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical et produits laitiers et spécialités laitières à usage médical, margarines diététiques à usage médical.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; margarines ; mets et plats préparés à base des produits précités.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; mets et plats préparés à base des produits précités.

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13/15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-05
Date du BOPI : 30/01/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697495
Date de demande : 02/11/2018
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

22/10/2008 : HAPPY TARTINES
N° national/d'enregistrement : 3606466
Date de dépôt : 22/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 22/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical et produits laitiers et spécialités laitières à usage médical, margarines diététiques à usage médical.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; margarines ; mets et plats préparés à base des produits précités.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; mets et plats préparés à base des produits précités.

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13/15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-48
Date du BOPI : 28/11/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2696577
Date de demande : 23/10/2018
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019

02/10/2007 : ST HUBERT, … Mmm MERCI LES TARTINES
N° national/d'enregistrement : 3528158
Date de dépôt : 02/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 02/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical et produits laitiers et spécialités laitières à usage médical, margarines diététiques à usage médical.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; margarines ; mets et plats préparés à base des produits précités.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; mets et plats préparés à base des produits précités.

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13/15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 708811
Date de demande : 22/09/2017
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-45
Date du BOPI : 09/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2660367
Date de demande : 28/09/2017
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

31/01/2007 : SAINT HUBERT 41, LE PLAISIR DE LA TARTINE
N° national/d'enregistrement : 3478371
Date de dépôt : 31/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 31/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical et produits laitiers et spécialités laitières à usage médical, margarines diététiques à usage médical.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; margarines ; mets et plats préparés à base des produits précités.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; mets et plats préparés à base des produits précités.

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13/15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-10
Date du BOPI : 09/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2637844
Date de demande : 20/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

31/01/2007 : SAINT HUBERT 41, LE PLAISIR DE LA TARTINE
N° national/d'enregistrement : 3478371
Date de dépôt : 31/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 31/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical et produits laitiers et spécialités laitières à usage médical, margarines diététiques à usage médical.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; margarines ; mets et plats préparés à base des produits précités.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; mets et plats préparés à base des produits précités.

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13/15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 701983
Date de demande : 16/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-10
Date du BOPI : 09/03/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2637844
Date de demande : 20/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

25/10/2006 : RECOMMANDE PAR LA NATURE
N° national/d'enregistrement : 3458969
Date de dépôt : 25/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 25/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical et produits laitiers et spécialités laitières à usage médical, margarines diététiques à usage médical.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; margarines ; mets et plats préparés à base des produits précités.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; mets et plats préparés à base des produits précités.

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13 /15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-48
Date du BOPI : 01/12/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2631026
Date de demande : 26/10/2016
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

11/10/2006 : St Hubert 41
N° national/d'enregistrement : 3455903
Date de dépôt : 11/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 11/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical et produits laitiers et spécialités laitières à usage médical, margarines diététiques à usage médical.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; margarines ; mets et plats préparés à base des produits précités.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; mets et plats préparés à base des produits précités.

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13 /15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-46
Date du BOPI : 17/11/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2631028
Date de demande : 26/10/2016
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

10/10/2006 : OMEGAPROTECT
N° national/d'enregistrement : 3455526
Date de dépôt : 10/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 10/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits diététiques à finalité médicale ; produits pharmaceutiques, alicaments ; substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical et produits laitiers et spécialités laitières à usage médical ; margarine diététique à usage médical.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viandes ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; margarine ; mets et plats préparés à base des produits précités.

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13 /15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-46
Date du BOPI : 17/11/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2631020
Date de demande : 26/10/2016
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

10/10/2006 : NUTRAMARINE
N° national/d'enregistrement : 3455529
Date de dépôt : 10/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 10/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits diététiques à finalité médicale ; produits pharmaceutiques, alicaments ; substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical et produits laitiers et spécialités laitières à usage médical ; margarine diététique à usage médical.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viandes ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; margarine ; mets et plats préparés à base des produits précités.

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13 /15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-46
Date du BOPI : 17/11/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2631019
Date de demande : 26/10/2016
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

10/10/2006 : PRIMA
N° national/d'enregistrement : 3455532
Date de dépôt : 10/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 10/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical et produits laitiers et spécialités laitières à usage médical, margarines diététiques à usage médical.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; margarines ; mets et plats préparés à base des produits précités.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; mets et plats préparés à base des produits précités.

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13 /15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-46
Date du BOPI : 17/11/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2631027
Date de demande : 26/10/2016
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

02/06/2006 : St HUBERT
N° national/d'enregistrement : 3432657
Date de dépôt : 02/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 02/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical et produits laitiers et spécialités laitières à usage médical, margarines diététiques à usage médical.Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; margarines ; mets et plats préparés à base des produits précités.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; mets et plats préparés à base des produits précités.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13/15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-27
Date du BOPI : 07/07/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2619239
Date de demande : 26/05/2016
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

01/02/2006 : ON A TOUS DROIT AUX OMEGA 3
N° national/d'enregistrement : 3407445
Date de dépôt : 01/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 01/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical et produits laitiers et spécialités laitières à usage médical, margarines diététiques à usage médical. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; margarines ; mets et plats préparés à base des produits précités. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; mets et plats préparés à base des produits précités.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13 /15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-10
Date du BOPI : 10/03/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2610483
Date de demande : 18/02/2016
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

14/09/2005 : VITACOEUR
N° national/d'enregistrement : 3379978
Date de dépôt : 14/09/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 14/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13 /15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 437900
Date de demande : 27/07/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 437901
Date de demande : 27/07/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 437902
Date de demande : 27/07/2006
N° de BOPI : 2006-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-42
Date du BOPI : 21/10/2005

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2597489
Date de demande : 21/09/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

18/08/2005 : CHOLEGRAM
N° national/d'enregistrement : 3375762
Date de dépôt : 18/08/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 18/08/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits diététiques à finalité médicale ; produits pharmaceutiques, alicaments. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, à l'exception du chocolat, de produits en chocolat et de substituts de chocolat.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13/15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 454669
Date de demande : 30/05/2007
N° de BOPI : 2007-26
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 5 : Produits diététiques à finalité médicale ; produits pharmaceutiques, alicaments.Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, à l'exception du chocolat, de produits en chocolat et de substituts de chocolat.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-38
Date du BOPI : 23/09/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-03

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2594942
Date de demande : 11/08/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

14/06/2005 : 100 % NATURE
N° national/d'enregistrement : 3364944
Date de dépôt : 14/06/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 14/06/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits alimentaires diététiques à usage médical ; produits laitiers et spécialités laitières ou à base de lait à usage médical, et tout corps gras à usage alimentaire à base de stérol et sténol pour lutter contre le cholestérol. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Margarines et autres corps gras à usage alimentaire sous toute forme liquide ou solide. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13 /15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services
Référence associée à l'événement : 853563
Date de demande : 04/04/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

Bénéficiare 1 : BBVA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490779402
Adresse :
Moulin de Cucugnan
11350 Cucugnan
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-29
Date du BOPI : 22/07/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2589252
Date de demande : 11/06/2015
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

03/01/2002 : ILO
N° national/d'enregistrement : 3139881
Date de dépôt : 03/01/2002
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; oeufs, lait et produits laitiers. Mets et plats préparés à base des produits précités. Plats cuisinés à base des produits précités;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie.

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13 /15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 345532
Date de demande : 30/04/2002
N° de BOPI : 2002-22
Limitations : 00 Produits et ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 29 : viande, poisson, volaille et gibier, œufs, lait et produits laitiers, mets et plats à base des produits précités, plats cuisinés à base des produits précités Classe 30 : farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 567948
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-06
Date du BOPI : 08/02/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486507
Date de demande : 12/12/2011
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2799818
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-14
Date du BOPI : 08/04/2022

29/03/2001 : CAP GOURMAND
N° national/d'enregistrement : 3092285
Date de dépôt : 29/03/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/03/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Mets et plats préparés à base des produits précités. Plats cuisinées à base des produits précités. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Mets et plats préparés à partir des produits précités. Plats cuisinés à base des produits précités. Services de restauration, bar, traiteur, hôtellerie, services de restauration rapide, services de conseils en matière culinaire, services de location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, en particulier dans le domaine alimentaire et culinaire.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 351031844
Adresse :
870 rue Denis Papin
54710 LUDRES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 342147
Date de demande : 07/03/2002
N° de BOPI : 2002-14
Limitations : 00 En classe 29 : fruits et légumes conse
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : En classe 29 : fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, en classe 30 : confiserie, glaces comestibles, glaces à rafraîchir, miel"

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 547055
Date de demande : 13/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 808518
Date de demande : 29/12/2020
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13/15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 808519
Date de demande : 29/12/2020
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Bénéficiare 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13/15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-18
Date du BOPI : 04/05/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-35

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2463990
Date de demande : 22/02/2011
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

29/03/2001 : CAP GOURMAND
N° national/d'enregistrement : 3092285
Date de dépôt : 29/03/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Mets et plats préparés à base des produits précités. Plats cuisinés à base des produits précités;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices. Mets et plats préparés à partir des produits précités. Plats cuisinés à base des produits précités;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration, bar, traiteur, hôtellerie, services de restauration rapide, services de conseils en matière culinaire, services de location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, en particulier dans le domaine alimentaire et culinaire.

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13 /15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 342147
Date de demande : 07/03/2002
N° de BOPI : 2002-14
Limitations : 00 En classe 29 : fruits et légumes conse
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : En classe 29 : fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, en classe 30 : confiserie, glaces comestibles, glaces à rafraîchir, miel"

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 547055
Date de demande : 13/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 808518
Date de demande : 29/12/2020
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13/15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 808519
Date de demande : 29/12/2020
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Bénéficiare 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13/15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-18
Date du BOPI : 04/05/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-35

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2463990
Date de demande : 22/02/2011
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2770127
Date de demande : 18/01/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

20/07/2000 : CASA VALLE
N° national/d'enregistrement : 3043234
Date de dépôt : 20/07/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Jambon, charcuterie. coulis de fruits, soupes, potages. Conserves contenant totalement ou partiellement de la viande, du poisson, du jambon, de la volaille, du gibier et/ou de la charcuterie. Plats préparés, séchés, cuits, en conserve, surgelés, constitués totalement ou partiellement de viande, de poisson, de jambon, de volaille, de gibier et/ou de charcuterie. Produits apéritifs salés ou sucrés à base de pomme de terre, aromatisés ou natures, pommes "chips" ; mini-charcuterie pour apéritif. Lait, laits en poudre, laits gélifiés aromatisés et laits battus. Produits laitiers à savoir : desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche, beurre, pâtes fromagères, fromages, fromages affinés, fromage affinés avec moisissure, fromage non affinés frais et fromages en saumure, fromage blanc, fromages faits en faisselle, fromage frais vendus sous forme pâteuse ou liquide, nature ou aromatisés ; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons composées majoritairement de ferments lactiques, boissons lactées comprenant des fruits. Produits laitiers fermentés, nature ou aromatisés. Huiles comestibles, huile d'olive, graisses comestibles;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Chocolat, boissons à base de café, boissons à base de cacao, boissons à base de chocolat, riz soufflé, tartes et tourtes (sucrées ou salées), pizzas. Pâtes alimentaires nature ou aromatisées et /ou fourrées, céréales pour le petit déjeuner. Plats préparés comprenant totalement ou partiellement des pâtes alimentaires. Plats préparés totalement ou partiellement composés de pâte à tarte. Pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gaufrettes, gaufres, gâteaux, pâtisseries. Tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés. Produits apéritifs salés ou sucrés comprenant de la pâte boulangère, biscuitière ou pâtissière. Confiserie, glaces alimentaires, glaces composées totalement ou partiellement de yaourt, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), yaourts glacés (glaces alimentaires), eau aromatisée congelée, miel, sauces sucrées, sauces pour pâtes, épices;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : service traiteur (alimentation), cafés-restaurants, cafétérias, restaurants, restaurants libreservice, restaurants à service rapide et permanent (snack-bar), restauration rapide, salon de thé ; hôtellerie;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : balnéothérapie, thalassothérapie.

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 528364
Date de demande : 29/07/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Bénéficiare 1 : ST HUBERT SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-35
Date du BOPI : 01/09/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2442642
Date de demande : 07/06/2010
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2754912
Date de demande : 20/07/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

08/03/2000 : St Hubert 41
N° national/d'enregistrement : 3013969
Date de dépôt : 08/03/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ;confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13 /15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 386481
Date de demande : 05/02/2004
N° de BOPI : 2004-11

Bénéficiare 1 : St HUBERT Societe par Actions Simplifiee

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 562361
Date de demande : 08/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : “ Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie ”.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-16
Date du BOPI : 21/04/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-33

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2422369
Date de demande : 05/11/2009
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2731653
Date de demande : 27/11/2019
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

09/04/1997 : PLAISIR VEGETAL
N° national/d'enregistrement : 97673236
Date de dépôt : 09/04/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits laitiers; pâtes à tartiner (mélanges contenant de la matière grasse pour tartines), margarine

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13/15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609973
Date de demande : 03/10/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-21
Date du BOPI : 23/05/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-46

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2353725
Date de demande : 22/10/2007
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2637842
Date de demande : 20/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

25/09/1996 : TRIALTO
N° national/d'enregistrement : 96643765
Date de dépôt : 25/09/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers, crèmes, yaourts

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13 /15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 441814
Date de demande : 05/10/2006
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-45
Date du BOPI : 08/11/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-11

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2320244
Date de demande : 26/07/2006
N° de BOPI : 2007-33

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2626009
Date de demande : 18/08/2016
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

24/05/1996 : POEME
N° national/d'enregistrement : 96627457
Date de dépôt : 24/05/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 24/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Yaourts et desserts lactés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13 /15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 436144
Date de demande : 29/06/2006
N° de BOPI : 2006-30

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-27
Date du BOPI : 05/07/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2311412
Date de demande : 29/03/2006
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2618926
Date de demande : 23/05/2016
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

23/05/1996 : POEME DE FRUITS
N° national/d'enregistrement : 96627262
Date de dépôt : 23/05/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers, yaourts, desserts lactés, à base de fruits.Thé, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, glaces à rafraîchir, à base de fruits
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13 /15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 433846
Date de demande : 17/05/2006
N° de BOPI : 2006-24

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-27
Date du BOPI : 05/07/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308178
Date de demande : 15/02/2006
N° de BOPI : 2007-05

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2618925
Date de demande : 23/05/2016
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

02/05/1996 : PUISER L'ENERGIE VEGETALE
N° national/d'enregistrement : 96624304
Date de dépôt : 02/05/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 02/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques d'origine végétale ; substances diététiques à usage médical d'origine végétale, aliments (d'origine végétale) pour bébés.Produits diététiques et de régime à usage médical et non médical d'origine végétale.Gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves d'origine végétale.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13 /15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 433842
Date de demande : 17/05/2006
N° de BOPI : 2006-24

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-24
Date du BOPI : 14/06/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308179
Date de demande : 15/02/2006
N° de BOPI : 2007-05

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617477
Date de demande : 03/05/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

18/03/1996 : LA CREMERIE DELICE DE ST. HUBERT
N° national/d'enregistrement : 96617346
Date de dépôt : 18/03/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes; ufs, lait et produits laitiers; crèmes; yaourts, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13 /15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 386481
Date de demande : 05/02/2004
N° de BOPI : 2004-11

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 562359
Date de demande : 08/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : “ Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie ”.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-18
Date du BOPI : 03/05/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2301020
Date de demande : 16/11/2005
N° de BOPI : 2006-42

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2610480
Date de demande : 18/02/2016
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

18/03/1996 : LES DELICES DE ST. HUBERT
N° national/d'enregistrement : 96617347
Date de dépôt : 18/03/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes; ufs, lait et produits laitiers; crèmes; yaourts, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13 /15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 386481
Date de demande : 05/02/2004
N° de BOPI : 2004-11

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 562360
Date de demande : 08/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : “ Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie ”.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-18
Date du BOPI : 03/05/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2301022
Date de demande : 16/11/2005
N° de BOPI : 2006-42

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2610478
Date de demande : 18/02/2016
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

28/02/1996 : LA CREMERIE GOURMANDE DE ST. HUBERT
N° national/d'enregistrement : 96614130
Date de dépôt : 28/02/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 28/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait, beurre, fromage, crème de lait, yaourts et autres produits laitiers

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13 /15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 386481
Date de demande : 05/02/2004
N° de BOPI : 2004-11

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-15
Date du BOPI : 12/04/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-37

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308195
Date de demande : 17/02/2006
N° de BOPI : 2007-05

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2610481
Date de demande : 18/02/2016
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

24/01/1996 : MR TOURNESOL
N° national/d'enregistrement : 96607789
Date de dépôt : 24/01/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 24/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Des produits alimentaires à base de tournesol, des huiles et graisses comestibles à base de tournesol.Des produits alimentaires à base de tournesol, sauces et condiments à base de tournesol
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13/15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 428783
Date de demande : 23/02/2006
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-10
Date du BOPI : 08/03/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2300088
Date de demande : 02/11/2005
N° de BOPI : 2006-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607520
Date de demande : 20/01/2016
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

08/12/1995 : PETIT'HUBERT
N° national/d'enregistrement : 95602460
Date de dépôt : 08/12/1995
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses comestibles, margarines, beurre, produits laitiers, crème, yaourts, fromages

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13/15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 386481
Date de demande : 05/02/2004
N° de BOPI : 2004-11

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-04
Date du BOPI : 26/01/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2301021
Date de demande : 16/11/2005
N° de BOPI : 2006-42

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2605679
Date de demande : 29/12/2015
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

30/10/1995 : TOURNOLIVE
N° national/d'enregistrement : 95595591
Date de dépôt : 30/10/1995
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses comestibles, margarines

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13 /15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 424726
Date de demande : 20/12/2005
N° de BOPI : 2006-03

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-49
Date du BOPI : 08/12/1995

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-15

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2295020
Date de demande : 11/08/2005
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2600811
Date de demande : 27/10/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

21/09/1992 : ST HUBERT
N° national/d'enregistrement : 92434550
Date de dépôt : 21/09/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits diététiques;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait, beurre, graisses alimentaires;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fromages et produits laitiers;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sauces à salades.

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13 /15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 175282
Date de demande : 02/08/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 181200
Date de demande : 31/01/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 386481
Date de demande : 05/02/2004
N° de BOPI : 2004-11

Bénéficiare 1 : St HUBERT Societe par Actions Simplifiee

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-39
Date du BOPI : 06/11/1992

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1993-11

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2224583
Date de demande : 09/07/2002
N° de BOPI : 2002-45

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2507039
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2802090
Date de demande : 13/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

16/06/1992 : LE FLEURIER COCOTTE
N° national/d'enregistrement : 92422841
Date de dépôt : 16/06/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Beurre, huiles et graisses comestibles, corps gras mixtes

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13 /15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 579095
Date de demande : 12/07/2012
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-25
Date du BOPI : 31/07/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2218201
Date de demande : 14/03/2002
N° de BOPI : 2002-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2500533
Date de demande : 31/05/2012
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2802066
Date de demande : 13/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

16/06/1992 : LE FLEURIER SAVEURS MINUTE
N° national/d'enregistrement : 92422842
Date de dépôt : 16/06/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Beurre, huiles et graisses comestibles, corps gras mixtes

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13 /15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 579094
Date de demande : 12/07/2012
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-25
Date du BOPI : 31/07/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2218202
Date de demande : 14/03/2002
N° de BOPI : 2002-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2500534
Date de demande : 31/05/2012
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2802072
Date de demande : 13/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

13/02/1990 : LA CREMERIE GOURMANDE
N° national/d'enregistrement : 1733631
Date de dépôt : 13/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait, beurre, fromage, crème de lait et tous produits laitiers

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13 /15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 175282
Date de demande : 02/08/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 181200
Date de demande : 31/01/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 514522
Date de demande : 25/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Bénéficiare 1 : ST HUBERT SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1993-11

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2162597
Date de demande : 14/01/2000
N° de BOPI : 2000-09

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2426028
Date de demande : 15/12/2009
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731652
Date de demande : 27/11/2019
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

26/09/1989 : SAINT-HUBERT 41
N° national/d'enregistrement : 1552214
Date de dépôt : 26/09/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 OCTOBRE 1979 à l'INPI No 530110 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1109343
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Beurres, graisses alimentaires, fromages et tous produits de laiterie

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13/15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 175282
Date de demande : 02/08/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 181200
Date de demande : 31/01/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 386481
Date de demande : 05/02/2004
N° de BOPI : 2004-11

Bénéficiare 1 : St HUBERT Societe par Actions Simplifiee

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2144250
Date de demande : 07/05/1999
N° de BOPI : 1999-25

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2410825
Date de demande : 22/06/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2726491
Date de demande : 25/09/2019
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

25/07/1989 : ST HUBERT 41
N° national/d'enregistrement : 1543081
Date de dépôt : 25/07/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Beurres, graisses alimentaires, fromages et tous produits de laiterie
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13/15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 175282
Date de demande : 02/08/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 181200
Date de demande : 31/01/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 386481
Date de demande : 05/02/2004
N° de BOPI : 2004-11

Bénéficiare 1 : St HUBERT Societe par Actions Simplifiee

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-03

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2140730
Date de demande : 19/03/1999
N° de BOPI : 1999-18

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2410824
Date de demande : 22/06/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709082
Date de demande : 11/03/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

21/04/1989 : LAITERIE ST HUBERT
N° national/d'enregistrement : 1525645
Date de dépôt : 21/04/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait, beurre, fromages et tous produits laitiers

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13 /15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 175282
Date de demande : 02/08/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 181200
Date de demande : 31/01/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 386481
Date de demande : 05/02/2004
N° de BOPI : 2004-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2138185
N° de BOPI : 1999-14

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2394031
Date de demande : 09/01/2009
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709098
Date de demande : 11/03/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

13/03/1989 : FLEURIER
N° national/d'enregistrement : 1518897
Date de dépôt : 13/03/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : matières grasses composées allégées

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13/15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 43813

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 493920
Date de demande : 26/03/2009
N° de BOPI : 2009-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2133108
N° de BOPI : 1999-05

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399202
Date de demande : 23/02/2009
N° de BOPI : 2009-19

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709111
Date de demande : 11/03/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

29/11/1988 : ST HUBERT
N° national/d'enregistrement : 1500732
Date de dépôt : 29/11/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:30 NOVEMBRE 1978 A L'I.N.P.I. No 303923 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1077656.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits laitiers.

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13/15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 175282
Date de demande : 02/08/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 181200
Date de demande : 31/01/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 386481
Date de demande : 05/02/2004
N° de BOPI : 2004-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-19

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2120869
N° de BOPI : 1998-33

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2389678
Date de demande : 14/11/2008
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697496
Date de demande : 02/11/2018
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

26/08/1987 : LE FLEURIER
N° national/d'enregistrement : 1424274
Date de dépôt : 26/08/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses comestibles, tous corps gras alimentaires d'origine végétale ou animale.

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13/15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 43813

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 463190
Date de demande : 31/10/2007
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-05

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2090394
N° de BOPI : 1997-26

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2348738
Date de demande : 13/08/2007
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656446
Date de demande : 03/08/2017
N° de BOPI : 2017-52
Date du BOPI : 29/12/2017

16/06/1987 : FLEURIER
N° national/d'enregistrement : 1483094
Date de dépôt : 16/06/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses comestibles, lait et produits laitiers.

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13 /15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 43813

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 410085
Date de demande : 23/03/2005
N° de BOPI : 2005-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-04

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2090395
N° de BOPI : 1997-26

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2341423
Date de demande : 15/05/2007
N° de BOPI : 2008-21

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2650371
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

07/11/1986 : PRIMA
N° national/d'enregistrement : 1378457
Date de dépôt : 07/11/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 décembre 1976 à l'INPI No 233465 et ENREGISTRE SOUS LE No 1003572
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses comestibles et notamment: margarines, graisse à frire, pâte à tartiner à teneur en lipides réduite.

Déposant 1 : ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 752329318
Adresse :
13 /15 rue du Pont des Halles
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 47273

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 61540
Date de demande : 25/03/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 176677
Date de demande : 30/09/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 441814
Date de demande : 05/10/2006
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603452
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : BRASSICA ACQUISITION

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 603453
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : ST HUBERT

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2072718
N° de BOPI : 1996-34

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2320243
Date de demande : 26/07/2006
N° de BOPI : 2007-33

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632508
Date de demande : 17/11/2016
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

Publications au Bodacc :
21/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°4032
NOJO : 009401MYG942999
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Créteil 752 329 318
Dénomination : ST HUBERT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SIBILEAU Jean-Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
16/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°1950
NOJO : 009401MYG785753
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Créteil 752 329 318
Dénomination : ST HUBERT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CAHUZAC Patrick ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
03/05/2020 : Modifications générales

Annonce N°1081
NOJO : 009401MYG764489
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification survenue sur le sigle.
Numéro d'identification : RCS Créteil 752 329 318
Dénomination : ST HUBERT
Sigle : SHV
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°2027
NOJO : BXB16092001794L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Créteil 752 329 318
Dénomination : ST HUBERT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 14 Septembre 2012 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES en fonction le 14 Septembre 2012 Président : CAHUZAC Patrick en fonction le 14 Septembre 2012 Membre du directoire : MACE Valérie en fonction le 31 Mars 2016
18/01/2013 : Modifications générales

Annonce N°1692
NOJO : BXB13011003059E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Date de commencement d'activité : 25/06/2012
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification du capital. Modification de l'activité. Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination ST HUBERT Forme juridique Société par Actions Simplifiée à Associé Unique Siège social Zone Industrielle 870 rue Denis Papin 54710 LUDRES Rcs NANCY B 351 031 844.
Numéro d'identification : RCS Créteil 752 329 318
Dénomination : ST HUBERT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 44303277.00 EUR
25/10/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1209
NOJO : BXA12292001556U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L. 236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION ST HUBERT Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 4298820 EUR Siège social 870 RUE Denis Papin Zone Industrielle 54710 LUDRES N° RCS 351031844 RCS NANCY, est société absorbée. BRASSICA ACQUISITION Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 22936551 EUR Siège social 13/15 RUE du Pont des Halles 94150 RUNGIS N° RCS 752329318 RCS CRETEIL, est société absorbante. Actif : 106542848 euros Passif : 94694411 euros Rapport d'échange des droits sociaux : La société BRASSICA ACQUISITION détenant l'intégralité des titres émis par la société SAINT HUBERT, n'émettra aucune action nouvelle en rémunération des apports ainsi réalisés, il n'y aura donc pas d'échange de droits sociaux. Sous réserve de l'accord de l'associé unique de BRASSICA ACQUISITION et de SAINT HUBERT, la fusion prendra effet à l'expiration du délai des oppositions des créanciers. Montant prévu de la prime de fusion : -425245237 Euros. Date du projet : 11/10/2012 Date du dépôt : 17/10/2012, lieu du dépôt : Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil. Date du dépôt : 17/10/2012, lieu du dépôt : Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy.
Numéro d'identification : RCS Créteil 752 329 318
Dénomination : BRASSICA ACQUISITION
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 22936551.00 EUR
24/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13911
NOJO : BXC12284003218X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/07/2012
Numéro d'identification : RCS Paris 752 329 318
Dénomination : BRASSICA ACQUISITION
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Adresse :
4 rue de Marivaux
75002 Paris
23/09/2012 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°944
NOJO : BXA122610000451
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification du capital. Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Créteil 752 329 318
Dénomination : BRASSICA ACQUISITION
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES Président : CAHUZAC Patrick
Montant du capital : 22936551.00 EUR
10/07/2012 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1176
NOJO : BXA12185003147W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 22/06/2012
Date de commencement d'activité : 25/06/2012
Numéro d'identification : RCS Paris 752 329 318
Dénomination : BRASSICA ACQUISITION
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : Raffray, Fernando Sébastien, Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES, Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX.

Montant du capital : 1 EUR
Historique de l'unité légale :
01/03/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
31/03/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
27/11/2012 : dénomination, activité principale
Dénomination : ST HUBERT
Activité principale : Fabrication de margarine et graisses comestibles similaires (NAFRev2 : 10.42Z)
28/08/2012 : code NIC
Code NIC : 00022
Représentants légaux :
21/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2012B03907
Type : Personne Physique

Nom : CAHUZAC Patrick
Né le 22/02/1958 à Auch (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
3 Rue du Bac de Ris
91450 Soisy-sur-Seine
FRANCE
21/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2012B03907
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG ET AUTRES
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-1-2 PL DES SAISONS
Paris La Défense
92400 Courbevoie
FRANCE
21/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2012B03907
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-1-2 PL DES SAISONS
Paris la Défense
92400 Courbevoie
FRANCE
Dépôts des actes :
07/12/2012 : Déclaration de conformité
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2012B03907
Dépôt : N°438 déposé le 10/01/2013
Etat : Déposé
27/11/2012 : Décision(s) du président
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2012B03907
Dépôt : N°438 déposé le 10/01/2013
Etat : Déposé
27/11/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2012B03907
Dépôt : N°438 déposé le 10/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
27/11/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2012B03907
Dépôt : N°438 déposé le 10/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Ancienne dénomination : BRASSICA ACQUISITION
27/11/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2012B03907
Dépôt : N°438 déposé le 10/01/2013
Etat : Déposé
26/11/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2012B03907
Dépôt : N°438 déposé le 10/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
26/11/2012 : Attestation bancaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2012B03907
Dépôt : N°438 déposé le 10/01/2013
Etat : Déposé
26/11/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2012B03907
Dépôt : N°438 déposé le 10/01/2013
Etat : Déposé
26/11/2012 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2012B03907
Dépôt : N°438 déposé le 10/01/2013
Etat : Déposé
11/10/2012 : Projet de traité de fusion
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2012B03907
Dépôt : N°14756 déposé le 17/10/2012
Etat : Déposé
Décision : avec la société ST HUBERT
07/09/2012 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2012B03907
Dépôt : N°13233 déposé le 14/09/2012
Etat : Déposé
28/08/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2012B03907
Dépôt : N°13233 déposé le 14/09/2012
Etat : Déposé
28/08/2012 : Décision(s) du président
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2012B03907
Dépôt : N°13233 déposé le 14/09/2012
Etat : Déposé
28/08/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2012B03907
Dépôt : N°13233 déposé le 14/09/2012
Etat : Déposé
28/08/2012 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2012B03907
Dépôt : N°13233 déposé le 14/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/08/2012 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2012B03907
Dépôt : N°13233 déposé le 14/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
28/08/2012 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2012B03907
Dépôt : N°13233 déposé le 14/09/2012
Etat : Déposé
Décision : ancien siège : 4 RUE Marivaux 75002 PARIS
28/08/2012 : Attestation bancaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2012B03907
Dépôt : N°13233 déposé le 14/09/2012
Etat : Déposé
Etablissements :
21/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2012B03907
Type : Siège

Adresse :
13/15 RUE du Pont des Halles
94150 Rungis
FRANCE
21/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2012B03907
Type : Etablissement principal

Adresse :
13/15 RUE du Pont des Halles
94150 Rungis
FRANCE
Enseigne : VEDIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/06/2012
Activité : Fabrication achat et ventes de matières grasses composées et d'autres produits alimentaires (non règlementés).
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00130
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
870 rue Denis Papin
Zone Industrielle BP 90008
54710 Ludres
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/11/2012
Activité : Fabrication, achat et vente de matières grasses et autres produits alimentaires
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - T HUBERT SAS
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
21/04/2016 : Ajout
Greffe : Créteil (9401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2606
Date d’ajout de l’observation : 14/09/2012
Texte de l'observation : La société ne conserve pas d'établissement secondaire dans le ressort de l'ancien siège
21/04/2016 : Ajout
Greffe : Créteil (9401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 11997
Date d’ajout de l’observation : 10/01/2013
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination ST HUBERT Forme juridique Société par Actions Simplifiée à Associé Unique Siège social Zone Industrielle 870 rue Denis Papin 54710 LUDRES Rcs NANCY B 351 031 844
Personnes morales :
21/04/2016 : ST HUBERT
Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Activité principale : Fabrication, achat et ventes de matières grasses composées et d'autres produits alimentaires (non réglementés).

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/09/2012
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 28/08/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 44303277.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
07/02/2013 : ST HUBERT
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/02/2013

Economie sociale et solidaire : Non
Entreprises similaires :
Industries alimentaires
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