STANHOME FRANCE

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Morbihan
  3. LA GACILLY
  4. STANHOME FRANCE
STANHOME FRANCE
Dernière mise à jour : 01/09/2017

Informations de l'établissement :
Date de création : 13/07/2000
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34402607500087 / Siren : 344026075 / NIC : 00087
N° de TVA : FR 80 344026075
Effectif en 2021 : 10 000 salariés et plus
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)
47.9 : Commerce de détail hors magasin, éventaires ou marchés
Ce groupe comprend le commerce de détail par correspondance, par Internet, par démarcheurs, par distributeurs automatiques, etc.
47.99 : Autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés
47.99A : Vente à domicile
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail par vente à domicile ou sur le lieu de travail de tous types de produits exercé selon des modalités non prévues dans les classes précédentes : • vente directe ou démarcheurs, etc.
- la vente directe de combustibles (mazout, bois de chauffage, etc.) livrés chez le client Produits associés : 47.00.11p, 47.00.12p, 47.00.13p, 47.00.14p, 47.00.15p, 47.00.16p, 47.00.17p, 47.00.18p, 47.00.19p, 47.00.21p, 47.00.22p, 47.00.23p, 47.00.24p, 47.00.25p, 47.00.26p, 47.00.27p, 47.00.31p, 47.00.32p, 47.00.33p, 47.00.41p, 47.00.42p, 47.00.43p, 47.00.44p, 47.00.45p, 47.00.46p, 47.00.47p, 47.00.49p, 47.00.51p, 47.00.52p, 47.00.53p, 47.00.54p, 47.00.55p, 47.00.56p, 47.00.57p, 47.00.58p, 47.00.59p, 47.00.61p, 47.00.62p, 47.00.63p, 47.00.64p, 47.00.65p, 47.00.66p, 47.00.67p, 47.00.68p, 47.00.69p, 47.00.71p, 47.00.72p, 47.00.73p, 47.00.74p, 47.00.75p, 47.00.76p, 47.00.77p, 47.00.78p, 47.00.79p, 47.00.81p, 47.00.82p, 47.00.83p, 47.00.84p, 47.00.85p, 47.00.86p, 47.00.87p, 47.00.88p, 47.00.89p, 47.00.91p, 47.00.92p, 47.00.99p
Coordonnées de l'établissement :
STANHOME FRANCE
Adresse :
LE LAURIER VERT
LA VILLOUET
56200 LA GACILLY
Historique de l'établissement :
01/09/2017 : activité principale
Activité principale : Vente à domicile (NAFRev2 : 47.99A)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités de conditionnement (NAFRev2 : 82.92Z)
25/12/2000 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Conditionnement à façon (NAF1993 : 74.8D)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/09/2017 : Succession
Prédécesseur : STANHOME FRANCE
Transfert du siège
Continuité économique
Accords d'entreprise :
11/07/2023 : Accord sur le dialogue social au sein de Stanhome France
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09223060659
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 11/10/2023
Date de dépôt : 05/10/2023
Date du texte : 11/07/2023
Date d'effet : 14/12/2023
Date de fin : 13/12/2027
Date de diffusion : 16/10/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : STANHOME FRANCE
Siret : 34402607500087
Code APE : 4799A
Secteur : Vente à domicile

Thèmes de l'accord :
  • 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 4 - CFE-CGC
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
20/01/2023 : ACCORD D ETABLISSEMENT RELATIF A L'INDEMNISATION DU PREJUDICE RESULTANT, POUR LE PERSONNEL NON-CADRE DE L'ETABLISSEMENT DE BRETAGNE, DE LA DENONCIATION DU REGIME DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE INSTITUE PAR LA DECISION UNILATERALE EN DATE DU 11/07/08
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T05623006021
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 21/08/2023
Date de dépôt : 21/03/2023
Date du texte : 20/01/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 28/08/2023
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : STANHOME FRANCE
Siret : 34402607500087
Code APE : 4799A
Secteur : Vente à domicile

Thèmes de l'accord :
  • 111 - Couverture complémentaire santé - maladie

Syndicats :
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
01/12/2022 : RECONDUCTION DES ACCORDS COLLECTIFS ECHUS ET/OU ARRIVANT A ECHEANCE AU SEIN DE LA SOCIETE STANHOME FRANCE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T05623005803
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 18/01/2023
Date de dépôt : 10/01/2023
Date du texte : 01/12/2022
Date d'effet : 01/12/2022
Date de fin : 31/12/2024
Date de diffusion : 23/01/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : STANHOME FRANCE
Siret : 34402607500087
Code APE : 4799A
Secteur : Vente à domicile

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 6 - Autre
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
13/07/2022 : ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS ET DE RECONDUCTION DE L'ACCORD EN DATE DU 25 JUIN 2018 AU SEIN DE LA SOCIETE STANHOME FRANCE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T05622005359
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 11/10/2022
Date de dépôt : 15/09/2022
Date du texte : 13/07/2022
Date d'effet : 13/07/2022
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 17/10/2022
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : STANHOME FRANCE
Siret : 34402607500087
Code APE : 4799A
Secteur : Vente à domicile

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 6 - Autre
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
21/01/2022 : ACCORD D ETABLISSEMENT RELATIF A L INDEMNISATION DU PREJUDICE RESULTANT POUR LE PERSONNEL NON CADRE DE L ETABLISSEMENT DE BRETAGNE DE LA DENONCIATION DU REGIME DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE INSTITUE PAR LA DECISION UNILATERALE DU 11 JUILLET 2008
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T05622004769
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 04/07/2022
Date de dépôt : 24/05/2022
Date du texte : 21/01/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 11/07/2022
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : STANHOME FRANCE
Siret : 34402607500087
Code APE : 4799A
Secteur : Vente à domicile

Thèmes de l'accord :
  • 111 - Couverture complémentaire santé - maladie

Syndicats :
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/03/1988
Dénomination : STANHOME FRANCE
Activité principale : Vente à domicile (NAFRev2 : 47.99A)
Sigle : SF
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 000 salariés et plus
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
STANHOME FRANCE - La Gacilly (siège)STANHOME FRANCE - CarvinSTANHOME FRANCE - Entzheim (fermé)STANHOME FRANCE - ChassieuSTANHOME FRANCE - MérignacSTANHOME FRANCE - MetzSTANHOME FRANCE - Dardilly (fermé)STANHOME FRANCE - Issy-les-MoulineauxSTANHOME FRANCE - Villeneuve-d'AscqSTANHOME FRANCE - Entzheim (fermé)STANHOME FRANCE - MetzSTANHOME FRANCE - Dardilly (fermé)STANHOME FRANCE - Mérignac (fermé)STANHOME FRANCE - Villeneuve-d'Ascq (fermé)STANHOME FRANCE - Gennevilliers (fermé)STANHOME FRANCE - Seichamps (fermé)STANHOME FRANCE - Asnières-sur-Seine (fermé)STANHOME FRANCE - Carentoir (fermé)STANHOME FRANCE - La Gacilly (fermé)STANHOME FRANCE - Paris (fermé)STANHOME FRANCE - Issy-les-Moulineaux (fermé)STANHOME FRANCE - Questembert (fermé)
Marques françaises :
13/06/2017 : STANHOME FAMILY EXPERT SUN CARE
N° national/d'enregistrement : 4368273
Date de dépôt : 13/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques sous toute forme galénique non à usage médical ; produits cosmétiques sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, poudre, savon, aérosol, mousse et gel pour le soin de la peau du visage, du corps, des pieds, des jambes et des mains ; crèmes de soin anti-rides, crèmes vitalisantes et tonifiantes non médicales, crème de jour, crème de nuit ; laits pour le corps parfumés, crèmes pour le corps parfumées ; lotions pour le corps parfumées ; lotions et crèmes hydratantes ; crèmes désincrustantes ; produits parfumés pour le bain et la douche ; baume exfoliant pour le corps ; préparations non médicales pour les soins de la peau du corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, des mains, des jambes, des pieds ; produits cosmétiques pour le bain et la douche ; produits solaires à usage cosmétique ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; préparations cosmétiques après-soleil pour les soins de la peau ; gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette ; shampooings ; lotions pour les cheveux ; produits pour le traitement, l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage cosmétique ; huiles essentielles ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil).

Déposant 1 : STANHOME FRANCE, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 344026075
Adresse :
ALLEE DES PRIMEVÈRES
56200 LA GACILLY
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

13/06/2017 : STANHOME FAMILY EXPERT SOS CARE
N° national/d'enregistrement : 4368289
Date de dépôt : 13/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques sous toute forme galénique non à usage médical ; produits cosmétiques sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, poudre, savon, aérosol, mousse et gel pour le soin de la peau du visage, du corps, des pieds, des jambes et des mains ; crèmes de soin anti-rides, crèmes vitalisantes et tonifiantes non médicales, crème de jour, crème de nuit ; laits pour le corps parfumés, crèmes pour le corps parfumées ; lotions pour le corps parfumées ; lotions et crèmes hydratantes ; préparations non médicales pour les soins de la peau du corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, des mains, des jambes, des pieds ; produits cosmétiques pour le bain et la douche ; produits solaires à usage cosmétique ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; préparations cosmétiques après-soleil pour les soins de la peau ; produits pour la toilette, à savoir: masques capillaires, sels de bains (non à usage médical), gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette ; shampooings ; lotions pour les cheveux ; produits pour le traitement, l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage cosmétique ; huiles essentielles. Produit cosmétique sous forme de gel ayant un effet apaisant ; gel non médical ayant un effet apaisant ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Répulsifs anti-moustiques, répulsifs anti-moustiques à appliquer sur la peau, lotion répulsive anti-moustique à appliquer sur la peau, serpentins anti-moustiques, encens anti-moustiques, préparations pharmaceutiques destinées à apaiser les piqûres de moustiques, onguents médicinaux destinées à soulager les démangeaisons et les rougeurs de morsures et piqûres d'insectes ; compresses calmantes, sprays médicinaux, sprays antibactériens, sprays anti-inflammatoires ; Spécialités homéopathiques ou phytothérapiques sous forme de gel destinées à soigner les coups et les bosses.

Déposant 1 : STANHOME FRANCE, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 344026075
Adresse :
ALLEE DES PRIMEVÈRES
56200 LA GACILLY
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

13/06/2017 : STANHOME FAMILY EXPERT FACE CARE
N° national/d'enregistrement : 4368216
Date de dépôt : 13/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques sous toute forme galénique non à usage médical ; produits cosmétiques sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, poudre, savon, aérosol, mousse et gel pour le soin de la peau du visage, du corps, des pieds, des jambes et des mains ; crèmes de soin anti-rides, crèmes vitalisantes et tonifiantes non médicales, crème de jour, crème de nuit ; laits pour le corps parfumés, crèmes pour le corps parfumées ; lotions pour le corps parfumées ; lotions et crèmes hydratantes ; crèmes désincrustantes ; préparations démaquillantes, à savoir: eau nettoyante, eau micellaire, gel nettoyant moussant, mousse nettoyante, crème à démaquiller, lingettes démaquillantes, lotion démaquillante pour les yeux ; produits parfumés pour le bain et la douche ; baume exfoliant pour le corps ; préparations non médicales pour les soins de la peau du corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, des mains, des jambes, des pieds ; produits cosmétiques pour le bain et la douche ; produits solaires à usage cosmétique ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; produits pour la toilette, à savoir: masques capillaires, sels de bains (non à usage médical), gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette ; déodorants à usage personnel ; shampooings ; lotions pour les cheveux ; produits pour le traitement, l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage cosmétique ; huiles essentielles.

Déposant 1 : STANHOME FRANCE, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 344026075
Adresse :
ALLEE DES PRIMEVÈRES
56200 LA GACILLY
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

13/06/2017 : STANHOME FAMILY EXPERT BODY CARE
N° national/d'enregistrement : 4368225
Date de dépôt : 13/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques sous toute forme galénique non à usage médical ; produits cosmétiques sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, poudre, savon, aérosol, mousse et gel pour le soin de la peau du visage, du corps, des pieds, des jambes et des mains ; crèmes de soin anti-rides, crèmes vitalisantes et tonifiantes non médicales, crème de jour, crème de nuit ; laits pour le corps parfumés, crèmes pour le corps parfumées ; lotions pour le corps parfumées ; lotions et crèmes hydratantes ; crèmes désincrustantes ; préparations démaquillantes, à savoir: eau nettoyante, eau micellaire, gel nettoyant moussant, mousse nettoyante, crème à démaquiller, lingettes démaquillantes, lotion démaquillante pour les yeux ; produits parfumés pour le bain et la douche ; baume exfoliant pour le corps ; préparations non médicales pour les soins de la peau du corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, des mains, des jambes, des pieds ; produits cosmétiques pour le bain et la douche ; produits solaires à usage cosmétique ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; produits pour la toilette, à savoir: masques capillaires, sels de bains (non à usage médical), gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette ; déodorants à usage personnel ; shampooings ; lotions pour les cheveux ; produits pour le traitement, l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage cosmétique ; huiles essentielles.

Déposant 1 : STANHOME FRANCE, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 344026075
Adresse :
ALLEE DES PRIMEVÈRES
56200 LA GACILLY
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

13/06/2017 : STANHOME FAMILY EXPERT SUN CARE
N° national/d'enregistrement : 4368273
Date de dépôt : 13/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques sous toute forme galénique non à usage médical ; produits cosmétiques sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, poudre, savon, aérosol, mousse et gel pour le soin de la peau du visage, du corps, des pieds, des jambes et des mains ; crèmes de soin anti-rides, crèmes vitalisantes et tonifiantes non médicales, crème de jour, crème de nuit ; laits pour le corps parfumés, crèmes pour le corps parfumées ; lotions pour le corps parfumées ; lotions et crèmes hydratantes ; crèmes désincrustantes ; produits parfumés pour le bain et la douche ; baume exfoliant pour le corps ; préparations non médicales pour les soins de la peau du corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, des mains, des jambes, des pieds ; produits cosmétiques pour le bain et la douche ; produits solaires à usage cosmétique ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; préparations cosmétiques après-soleil pour les soins de la peau ; gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette ; shampooings ; lotions pour les cheveux ; produits pour le traitement, l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage cosmétique ; huiles essentielles ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil).

Déposant 1 : STANHOME FRANCE, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 344026075
Adresse :
ALLEE DES PRIMEVÈRES
56200 LA GACILLY
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

13/06/2017 : STANHOME FAMILY EXPERT SOS CARE
N° national/d'enregistrement : 4368289
Date de dépôt : 13/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques sous toute forme galénique non à usage médical ; produits cosmétiques sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, poudre, savon, aérosol, mousse et gel pour le soin de la peau du visage, du corps, des pieds, des jambes et des mains ; crèmes de soin anti-rides, crèmes vitalisantes et tonifiantes non médicales, crème de jour, crème de nuit ; laits pour le corps parfumés, crèmes pour le corps parfumées ; lotions pour le corps parfumées ; lotions et crèmes hydratantes ; préparations non médicales pour les soins de la peau du corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, des mains, des jambes, des pieds ; produits cosmétiques pour le bain et la douche ; produits solaires à usage cosmétique ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; préparations cosmétiques après-soleil pour les soins de la peau ; produits pour la toilette, à savoir: masques capillaires, sels de bains (non à usage médical), gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette ; shampooings ; lotions pour les cheveux ; produits pour le traitement, l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage cosmétique ; huiles essentielles. Produit cosmétique sous forme de gel ayant un effet apaisant ; gel non médical ayant un effet apaisant ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Répulsifs anti-moustiques, répulsifs anti-moustiques à appliquer sur la peau, lotion répulsive anti-moustique à appliquer sur la peau, serpentins anti-moustiques, encens anti-moustiques, préparations pharmaceutiques destinées à apaiser les piqûres de moustiques, onguents médicinaux destinées à soulager les démangeaisons et les rougeurs de morsures et piqûres d'insectes ; compresses calmantes, sprays médicinaux, sprays antibactériens, sprays anti-inflammatoires ; Spécialités homéopathiques ou phytothérapiques sous forme de gel destinées à soigner les coups et les bosses.

Déposant 1 : STANHOME FRANCE, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 344026075
Adresse :
ALLEE DES PRIMEVÈRES
56200 LA GACILLY
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

13/06/2017 : STANHOME FAMILY EXPERT FACE CARE
N° national/d'enregistrement : 4368216
Date de dépôt : 13/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques sous toute forme galénique non à usage médical ; produits cosmétiques sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, poudre, savon, aérosol, mousse et gel pour le soin de la peau du visage, du corps, des pieds, des jambes et des mains ; crèmes de soin anti-rides, crèmes vitalisantes et tonifiantes non médicales, crème de jour, crème de nuit ; laits pour le corps parfumés, crèmes pour le corps parfumées ; lotions pour le corps parfumées ; lotions et crèmes hydratantes ; crèmes désincrustantes ; préparations démaquillantes, à savoir: eau nettoyante, eau micellaire, gel nettoyant moussant, mousse nettoyante, crème à démaquiller, lingettes démaquillantes, lotion démaquillante pour les yeux ; produits parfumés pour le bain et la douche ; baume exfoliant pour le corps ; préparations non médicales pour les soins de la peau du corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, des mains, des jambes, des pieds ; produits cosmétiques pour le bain et la douche ; produits solaires à usage cosmétique ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; produits pour la toilette, à savoir: masques capillaires, sels de bains (non à usage médical), gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette ; déodorants à usage personnel ; shampooings ; lotions pour les cheveux ; produits pour le traitement, l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage cosmétique ; huiles essentielles.

Déposant 1 : STANHOME FRANCE, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 344026075
Adresse :
ALLEE DES PRIMEVÈRES
56200 LA GACILLY
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

13/06/2017 : STANHOME FAMILY EXPERT BODY CARE
N° national/d'enregistrement : 4368225
Date de dépôt : 13/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques sous toute forme galénique non à usage médical ; produits cosmétiques sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, poudre, savon, aérosol, mousse et gel pour le soin de la peau du visage, du corps, des pieds, des jambes et des mains ; crèmes de soin anti-rides, crèmes vitalisantes et tonifiantes non médicales, crème de jour, crème de nuit ; laits pour le corps parfumés, crèmes pour le corps parfumées ; lotions pour le corps parfumées ; lotions et crèmes hydratantes ; crèmes désincrustantes ; préparations démaquillantes, à savoir: eau nettoyante, eau micellaire, gel nettoyant moussant, mousse nettoyante, crème à démaquiller, lingettes démaquillantes, lotion démaquillante pour les yeux ; produits parfumés pour le bain et la douche ; baume exfoliant pour le corps ; préparations non médicales pour les soins de la peau du corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, des mains, des jambes, des pieds ; produits cosmétiques pour le bain et la douche ; produits solaires à usage cosmétique ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; produits pour la toilette, à savoir: masques capillaires, sels de bains (non à usage médical), gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette ; déodorants à usage personnel ; shampooings ; lotions pour les cheveux ; produits pour le traitement, l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage cosmétique ; huiles essentielles.

Déposant 1 : STANHOME FRANCE, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 344026075
Adresse :
ALLEE DES PRIMEVÈRES
56200 LA GACILLY
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

18/06/2012 : STANHOME FOOT CARE
N° national/d'enregistrement : 3927991
Date de dépôt : 18/06/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 18/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques sous toute forme galénique non à usage médical ; préparations non médicales pour les soins de la peau du corps ; produits cosmétiques sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, poudre, savon, aérosol, mousse et gel pour le soin de la peau du corps et des pieds ; gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette ; sels de bain ; huiles essentielles ; crèmes revitalisantes et tonifiantes non à usage médicale ; produits solaires à usage cosmétique ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau).

Déposant 1 : STANHOME FRANCE, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 344026075
Adresse :
LE LAURIER VERT "LA VILLOUET"
56200 LA GACILLY
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme DUFRENOY Audrey
Adresse :
60 rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2810010
Date de demande : 30/03/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

18/06/2012 : STANHOME HAND CARE
N° national/d'enregistrement : 3927993
Date de dépôt : 18/06/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 18/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques sous toute forme galénique non à usage médical ; préparations non médicales pour les soins de la peau du corps et des mains ; produits cosmétiques sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, poudre, savon, aérosol, mousse et gel pour le soin de la peau du corps et des mains ; crèmes de soin anti-rides ; crèmes revitalisantes et tonifiantes non médicales ; produits solaires à usage cosmétique ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; gels pour le bain et la douche ; bains moussants ; savons et savonnettes de toilette ; sels de bain ; huiles essentielles.

Déposant 1 : STANHOME FRANCE, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 344026075
Adresse :
LE LAURIER VERT "LA VILLOUET"
56200 LA GACILLY
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme DUFRENOY Audrey
Adresse :
60 rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2810013
Date de demande : 30/03/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

18/06/2012 : STANHOME ORAL CARE
N° national/d'enregistrement : 3927995
Date de dépôt : 18/06/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 18/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques sous toute forme galénique non à usage médical ; préparations non médicales pour les soins de la peau du corps ; produits cosmétiques sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, poudre, savon, aérosol, mousse et gel pour le soin de la peau du visage et du corps ; dentifrices ; dentifrices en gels ; dentifrices en poudre ; dentifrices liquides ; pâtes dentifrices ; dentifrices et produits pour bains de bouche ; poudres dentifrices humidifiées ; pâtes dentifrices en pains ; dentifrices sous forme de chewing-gums.

Déposant 1 : STANHOME FRANCE, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 344026075
Adresse :
LE LAURIER VERT "LA VILLOUET"
56200 LA GACILLY
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme DUFRENOY Audrey
Adresse :
60 rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2809453
Date de demande : 24/03/2022
N° de BOPI : 2022-22
Date du BOPI : 03/06/2022

18/06/2012 : STANHOME DERMA CARE
N° national/d'enregistrement : 3927986
Date de dépôt : 18/06/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 18/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques sous toute forme galénique non à usage médical ; produits cosmétiques sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, poudre, savon, aérosol, mousse et gel pour le soin de la peau du visage, du corps, des pieds, des jambes et des mains ; crèmes de soin anti-rides, crèmes vitalisantes et tonifiantes non médicales, crème de jour, crème de nuit ; laits pour le corps parfumés, crèmes pour le corps parfumées ; lotions pour le corps parfumées ; lotions et crèmes hydratantes ; crèmes désincrustantes ; préparations démaquillantes, à savoir: eau nettoyante, gel nettoyant moussant, mousse nettoyante, crème à démaquiller, lingettes démaquillantes, lotion démaquillante pour les yeux ; produits parfumés pour le bain et la douche ; baume exfoliant pour le corps ; préparations non médicales pour les soins de la peau du corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, des mains, des jambes, des pieds ; produits cosmétiques pour le bain et la douche ; produits solaires à usage cosmétique ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; produits pour la toilette, à savoir: masques capillaires, sels de bains (non à usage médical), gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette ; shampooings ; lotions pour les cheveux ; produits pour le traitement, l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage cosmétique ; huiles essentielles.

Déposant 1 : STANHOME FRANCE, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 344026075
Adresse :
LE LAURIER VERT "LA VILLOUET"
56200 LA GACILLY
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme DUFRENOY Audrey
Adresse :
60 rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2810011
Date de demande : 30/03/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

24/05/2012 : STANHOME SLIM LINE
N° national/d'enregistrement : 3922169
Date de dépôt : 24/05/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 24/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer. Matériel de nettoyage, balais, balais mécaniques, balais à franges, dépoussiéreurs non électriques, essuie-meubles, torchons [chiffons] de nettoyage, plumeaux. Cireuses (appareils non électriques). Seaux, serpillières, étrilles.

Déposant 1 : STANHOME FRANCE, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 344026075
Adresse :
La Villouët, Le Laurier Vert
56200 LA GACILLY
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme DUFRENOY Audrey
Adresse :
60 rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2805636
Date de demande : 15/02/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

30/10/2008 : Yves Rocher LABORATOIRE SANTE NATURELLE REVEIL SANTE
N° national/d'enregistrement : 3608365
Date de dépôt : 30/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations cosmétiques pour l'amincissement. Produits capillaires, shampoings, lotions pour les cheveux. Produits cosmétiques, à l'exclusion des produits cosmétiques topiques. Huiles essentielles ; huiles pour la parfumerie.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments nutritionnels à usage médical. Substances diététiques à usage médical, à savoir produits diététiques pour entretenir un bon équilibre santé, comprenant substituts de repas sucré ou salé, sous forme de poudre ou liquide ou barres en-cas ; boissons diététiques à usage médical. Thé médicinal ; tisanes ; infusions médicinales ; préparations de vitamines.

Déposant 1 : STANHOME FRANCE, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 344026075
Adresse :
Allée des Primevères
56200 LA GACILLY
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68, rue Pierre Charron
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

30/05/2008 : HOME DUO
N° national/d'enregistrement : 3578958
Date de dépôt : 30/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums d'ambiance à savoir pierres parfumées, bois odorants, pots-pourris odorants, encens et cônes d'encens ; parfums d'intérieur sous forme d'aérosol ; désodorisants à usage personnel ; parfums, eau de parfum, eau de Cologne, eau de toilette, produits de parfumerie ; produits pour parfumer la maison à l'exception des vaporisateurs ; produits pour parfumer le linge, désodorisant pour le linge ; huiles essentielles ; huiles pour la parfumerie ; savons.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Désodorisants d'intérieur autre qu'à usage personnel ; désodorisants d'atmosphère et déodorants autres qu'à usage corporel ; produits pour éliminer les mauvaises odeurs ; préparations pour le rafraîchissement de l'air ; préparations pour la purification de l'air ; préparations pour le rafraîchissement d'air d'intérieur ; préparations pour parfumer l'air ; préparations parfumées pour l'atmosphère ; préparations pour neutraliser les odeurs.

Déposant 1 : STANHOME FRANCE Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 344026075

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-27
Date du BOPI : 04/07/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-45

26/03/2008 : STANHOME TOP DUST
N° national/d'enregistrement : 3564904
Date de dépôt : 26/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; lessives ; térébenthine (produits de dégraissage). Huile de nettoyage ; eau de javel ; cirage ; cire à parquet ; cire à polir ; diamantine [abrasif] ; décapants ; savons désinfectants ; savons désodorisants ; produits détachants.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction). Matériel de nettoyage, balais, balais mécaniques, balais à franges, dépoussiéreurs non électriques, essuie-meubles, torchons [chiffons] de nettoyage, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, plumeaux. Cireuses (appareils non électriques). Seaux, serpillières, étrilles.

Déposant 1 : STANHOME FRANCE, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 344026075
Adresse :
LE LAURIER VERT “ LA VILLOUET ”
56200 LA GACILLY
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-18
Date du BOPI : 02/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669684
Date de demande : 19/01/2018
N° de BOPI : 2018-22
Date du BOPI : 01/06/2018

01/06/2007 : DEMO'CONSEIL
N° national/d'enregistrement : 3503951
Date de dépôt : 01/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/06/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits dégraissants, produits nettoyants ; térébenthine (produits de dégraissage) ; eau de javel ; cirage ; cire à parquet ; cire à polir ; diamantine [abrasif] ; décapants ; savons ; savons désinfectants ; savons désodorisants ; produits détachants ; pastilles de lavage pour le lave vaisselle, pastilles de lavage pour le lave linge ; produits nettoyants pour cuisinière et salle de bain ; produits nettoyants multi surface ; lingettes désinfectantes, lingettes dégraissantes anti-bactérienne ; gel accrochant ; désincrustant anti-odeur pour la vaisselle ; mousse nettoyante pour le sol ; brillant pour parquet ; gel WC ; détartrant ; gel désincrustant ; produits nettoyants anti-calcaire ; crème ; mousse ; huile nettoyante ; huile de nettoyage ; dépoussiérant pour les meubles ; crème pour le cuivre, le bronze, le laiton, l'argent, le chrome, l'inox, l'étain ; crème multi métaux ; crème pour le cuir. Déodorants à usage personnel ; désodorisants d'intérieur, produits de parfumerie à usage cosmétique ; produits pour parfumer la maison à l'exception des vaporisateurs ; produits pour parfumer le linge, désodorisant pour le linge, lessive, shampoing pour le linge, adoucissant pour le linge, défroissant pour le linge ; huiles essentielles ; produits cosmétiques sous toute forme galénique non à usage médical ; produits cosmétiques sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, produits sous forme d'aérosol et de gel pour la peau du corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, des mains, des jambes, des pieds ; préparations non médicales pour les soins de la peau du corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, des mains, des jambes, des pieds ; produits cosmétiques pour le bain et la douche ; produits solaires à usage cosmétique ; produits pour le traitement, l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage cosmétique ; produits cosmétiques pour le soin des pieds, des mains et des jambes. Compléments alimentaires à usage cosmétique.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières ou en matières plastiques (non compris dans d'autres classes) à savoir livres, livrets, magazines, revues, journaux, périodiques, affiches, brochures, calendriers, almanachs, éphémérides, carnets, catalogues, prospectus ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; articles en papier ou en carton ou en matières plastiques (non compris dans d'autres classes) à savoir publipostage, imprimés, feuillets, sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en carton ou en matières plastiques, enveloppes, cartes de fidélité, cartes de vœux, cartes (à l'exception des cartes à jouer), images, photographies, photogravures, clichés, dessins, papier à lettres, pochettes pour l'emballage en papier, papier d'emballage, papier parfumé ; boites en carton ou en papier ; cartonnages ; colis en carton ; décalcomanies à usage cosmétique ; serviettes à démaquiller en papier.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de réunions à domicile à buts commerciaux ou de publicité. Regroupement au profit de tiers d'une variété de produits d'entretien et de produits cosmétiques (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans le cadre de réunions à domicile ; regroupement au profit de tiers d'une variété de produits d'entretien et de produits cosmétiques (à l'exception de leur transport) permettant au client de voir et d'acheter ces produits dans un catalogue général de marchandises ou un publipostage de vente par correspondance. Vente au détail de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de produits dégraissants, de produits nettoyants, de térébenthine (produits de dégraissage), d'eau de javel, de cirage, de cire à parque, de cire à polir, de diamantine [abrasif], de décapants, de savons, de savons désinfectants, de savons désodorisants, de produits détachants, de pastilles de lavage pour le lave vaisselle, de pastilles de lavage pour le lave linge, de produits nettoyants pour cuisinière et salle de bain, de produits nettoyants multi surface, de lingettes désinfectantes, de lingettes dégraissantes anti-bactérienne, de gel accrochant, de désincrustant anti-odeur pour la vaisselle, de mousse nettoyante pour le sol, de brillant pour parquet, de gel WC, de détartrant, de gel désincrustant, de produits nettoyants anti-calcaire, de crème, de mousse, d'huile nettoyante, d'huile de nettoyage, de dépoussiérant pour les meubles, de crème pour le cuivre, le bronze, le laiton, l'argent, le chrome, l'inox, l'étain, de crème multi métaux, de crème pour le cuir, de déodorants à usage personnel, de désodorisants d'intérieur, de produits de parfumerie à usage cosmétique, de produits pour parfumer la maison à l'exception des vaporisateurs, de produits pour parfumer le linge, de désodorisant pour le linge, de lessive, de shampoing pour le linge, d'adoucissant pour le linge, de défroissant pour le linge, d'huiles essentielles, de produits cosmétiques sous toute forme galénique non à usage médical, de produits cosmétiques sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, produits sous forme d'aérosol et de gel pour la peau du corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, des mains, des jambes, des pieds, de préparations non médicales pour les soins de la peau du corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, des mains, des jambes, des pieds, de produits cosmétiques pour le bain et la douche, de produits solaires à usage cosmétique, de produits pour le traitement, l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage cosmétique, de produits cosmétiques pour le soin des pieds, des mains et des jambes, de compléments alimentaires à usage cosmétique. Publicité par affichage, par courrier publicitaire, par démonstration de produits, par décoration de vitrines ; diffusion et distribution de matériel et documents publicitaires, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; promotion des ventes pour les tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique, par Internet ; conseil en organisation et direction de ventes à domicile ; service de démonstration de produits ; service de recrutement de personnel ; service de promotion des ventes pour des tiers ; tous ces services intervenant dans le cadre de la vente à domicile de produits d'entretien et de produits cosmétiques.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de conférences, de congrès et de séminaires dans le cadre de la formation des hôtesses conseillères intervenant lors de la vente à domicile des produits d'entretien et des cosmétiques ; conseils en matière d'éducation ou de formation dans le domaine de la vente à domicile des produits d'entretien et des cosmétiques ; formation et enseignement dans le domaine de la vente à domicile des produits d'entretien et des cosmétiques. Formation des hôtesses conseillères à la vente à domicile de produits d'entretien et de produits cosmétiques.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains, salons de coiffure, salons de beauté ; salons de manucure, massage, services de soins et de conseil en beauté, conseil en matière de maquillage, conseils nutritionnels et de parfumerie ; conseils en balnéothérapie. Services de santé, de remise en forme physique dans un cadre médical ou de massage, d'aromathérapie, de thalassothérapie, de balnéothérapie, de chroma thérapie (soins par les lumières de couleurs), de soins par les sons ; services de remise en forme utilisant des sauna, hammam et bains de jets d'eau sous pression.

Déposant 1 : STANHOME FRANCE Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 344026075

Mandataire 1 : INLEX CONSEIL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-27
Date du BOPI : 06/07/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-46

05/04/2007 : ZAG
N° national/d'enregistrement : 3493092
Date de dépôt : 05/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; déodorants à usage personnel ; produits de parfumerie à usage cosmétique ; produits pour parfumer la maison à l'exception des vaporisateurs ; produits pour parfumer le linge, huiles essentielles ; produits cosmétiques sous toute forme galénique non à usage médical ; produits cosmétiques sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, produits sous forme d'aérosol et de gel pour la peau du corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, des mains, des jambes, des pieds ; préparations non médicales pour les soins de la peau du corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, des mains, des jambes, des pieds ; produits cosmétiques pour le bain et la douche ; produits solaires à usage cosmétique ; produits pour le traitement, l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage cosmétique ; produits cosmétiques pour le soin des pieds, des mains et des jambes ; dentifrices.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; produits pharmaceutiques à visée cicatrisante et contre les brûlures ; désinfectants et antiseptiques à but médical ou hygiénique ; lotions à usage pharmaceutique ; lait d'amandes à usage pharmaceutique ; gaze pour pansements ; emplâtres ; matériel pour pansements ; pansements ; sparadrap ; pansements contenant un principe actif ; compresses ; pansements contre les ampoules, brûlures et blessures ; pommades à usage médical ; ouate hydrophile ; coton hydrophile ; onguent à usage médical ; sutures adhésives.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Brosses à dents ; brosses à dents électriques ; brosses à cheveux ; éponges de toilettes ; gobelets ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; brosses à ongles ; porte-savon ; porte-serviettes ; ustensiles de toilette.

Déposant 1 : STANHOME FRANCE Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 344026075

Mandataire 1 : INLEX CONSEIL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-19
Date du BOPI : 11/05/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-36

05/04/2007 : ZIG
N° national/d'enregistrement : 3493095
Date de dépôt : 05/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; déodorants à usage personnel ; produits de parfumerie à usage cosmétique ; produits pour parfumer la maison à l'exception des vaporisateurs ; produits pour parfumer le linge, huiles essentielles ; produits cosmétiques sous toute forme galénique non à usage médical ; produits cosmétiques sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, produits sous forme d'aérosol et de gel pour la peau du corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, des mains, des jambes, des pieds ; préparations non médicales pour les soins de la peau du corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, des mains, des jambes, des pieds ; produits cosmétiques pour le bain et la douche ; produits solaires à usage cosmétique ; produits pour le traitement, l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage cosmétique ; produits cosmétiques pour le soin des pieds, des mains et des jambes ; dentifrices.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; produits pharmaceutiques à visée cicatrisante et contre les brûlures ; désinfectants et antiseptiques à but médical ou hygiénique ; lotions à usage pharmaceutique ; lait d'amandes à usage pharmaceutique ; gaze pour pansements ; emplâtres ; matériel pour pansements ; pansements ; sparadrap ; pansements contenant un principe actif ; compresses ; pansements contre les ampoules, brûlures et blessures ; pommades à usage médical ; ouate hydrophile ; coton hydrophile ; onguent à usage médical ; sutures adhésives.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Brosses à dents ; brosses à dents électriques ; brosses à cheveux ; éponges de toilettes ; gobelets ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; brosses à ongles ; porte-savon ; porte-serviettes ; ustensiles de toilette.

Déposant 1 : STANHOME FRANCE Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 344026075

Mandataire 1 : INLEX CONSEIL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-19
Date du BOPI : 11/05/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-36

19/01/2007 : UN MONDE D'ATTENTIONS POUR TOUTE LA MAISON
N° national/d'enregistrement : 3475727
Date de dépôt : 19/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 19/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits dégraissants, produits nettoyants ; térébenthine (produits de dégraissage) ; eau de javel ; cirage ; cire à parquet ; cire à polir ; diamantine [abrasif] ; décapants ; savons ; savons désinfectants ; savons désodorisants ; produits détachants ; pastilles de lavage pour le lave vaisselle, pastilles de lavage pour le lave linge ; produits nettoyants pour cuisinière et salle de bain ; produits nettoyants multi surface ; lingettes désinfectantes, lingettes dégraissantes anti-bactérienne ; gel accrochant ; désincrustant anti-odeur pour la vaisselle ; mousse nettoyante pour le sol ; brillant pour parquet ; gel WC ; détartrant ; gel désincrustant ; produits nettoyants anti-calcaire ; crème ; mousse ; huile nettoyante ; huile de nettoyage ; dépoussiérant pour les meubles ; crème pour le cuivre, le bronze, le laiton, l'argent, le chrome, l'inox, l'étain ; crème multi métaux ; crème pour le cuir. Déodorants à usage personnel ; désodorisants d'intérieur, produits de parfumerie à usage cosmétique ; produits pour parfumer la maison à l'exception des vaporisateurs ; produits pour parfumer le linge, désodorisant pour le linge, lessive, shampoing pour le linge, adoucissant pour le linge, défroissant pour le linge ; huiles essentielles ; produits cosmétiques sous toute forme galénique non à usage médical ; produits cosmétiques sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, produits sous forme d'aérosol et de gel pour la peau du corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, des mains, des jambes, des pieds ; préparations non médicales pour les soins de la peau du corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, des mains, des jambes, des pieds ; produits cosmétiques pour le bain et la douche ; produits solaires à usage cosmétique ; produits pour le traitement, l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage cosmétique ; produits cosmétiques pour le soin des pieds, des mains et des jambes.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières ou en matières plastiques (non compris dans d'autres classes) à savoir livres, livrets, magazines, revues, journaux, périodiques, affiches, brochures, calendriers, almanachs, éphémérides, carnets, catalogues, prospectus ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; articles en papier ou en carton ou en matières plastiques (non compris dans d'autres classes) à savoir publipostage, imprimés, feuillets, sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en carton ou en matières plastiques, enveloppes, cartes de fidélité, cartes de vœux, cartes (à l'exception des cartes à jouer), images, photographies, photogravures, clichés, dessins, papier à lettres, pochettes pour l'emballage en papier, papier d'emballage, papier parfumé ; boites en carton ou en papier ; cartonnages ; colis en carton ; décalcomanies à usage cosmétique ; serviettes à démaquiller en papier.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité par affichage, par courrier publicitaire, par démonstration de produits, par décoration de vitrines ; diffusion et distribution de matériel et documents publicitaires, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; location d'espaces publicitaires et location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour les tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique, par Internet ; publicités radiophoniques, télévisées, photographiques, cinématographiques, par correspondance ; regroupement au profit de tiers d'une variété de produits cosmétiques (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins ; regroupement au profit de tiers d'une variété de produits cosmétiques (à l'exception de leur transport) permettant au client de voir et d'acheter ces produits dans un catalogue général de marchandises ou un publipostage de vente par correspondance ; regroupement au profit de tiers d'une variété de produits cosmétiques (à l'exception de leur transport) permettant au client de voir et d'acheter ces produits dans un site Web ou la télévision, ou toute autre forme de media électronique de télécommunications. Vente au détail de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de produits dégraissants, de produits nettoyants, de térébenthine (produits de dégraissage), d'eau de javel, de cirage, de cire à parquet, de cire à polir, de diamantine [abrasif], de décapants, de savons, de savons désinfectants, de savons désodorisants, de produits détachants, de pastilles de lavage pour le lave vaisselle, de pastilles de lavage pour le lave linge, de produits nettoyants pour cuisinière et salle de bain, de produits nettoyants multi surface, de lingettes désinfectantes, de lingettes dégraissantes anti-bactérienne, de gel accrochant, de désincrustant anti-odeur pour la vaisselle, de mousse nettoyante pour le sol, de brillant pour parquet, de gel WC, de détartrant, de gel désincrustant, de produits nettoyants anti-calcaire, de crème, de mousse, d'huile nettoyante, d'huile de nettoyage, de dépoussiérant pour les meubles, de crème pour le cuivre, le bronze, le laiton, l'argent, le chrome, l'inox, l'étain, de crème multi métaux, de crème pour le cuir, de déodorants à usage personnel, de désodorisants d'intérieur, de produits de parfumerie à usage cosmétique, de produits pour parfumer la maison à l'exception des vaporisateurs, de produits pour parfumer le linge, de désodorisant pour le linge, la lessive, de shampoing pour le linge, d'adoucissant pour le linge, de soins de la peau du corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, des mains, des jambes, des pieds, de produits cosmétiques pour le bain et la douche, de produits solaires à usage cosmétique, de produits pour le traitement, l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage cosmétique, de produits cosmétiques pour le soin des pieds, des mains et des jambes, de défroissant pour le linge, d'huiles essentielles, de papier, carton et produits en ces matières ou en matières plastiques (non compris dans d'autres classes) à savoir livres, livrets, magazines, revues, journaux, périodiques, affiches, brochures, calendriers, almanachs, éphémérides, carnets, catalogues, prospectus, d'emballages pour bouteilles en carton ou en papier, d'articles en papier ou en carton ou en matières plastiques (non compris dans d'autres classes) à savoir publipostage, imprimés, feuillets, sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en carton ou en matières plastiques, enveloppes, cartes de fidélité, cartes de vœux, cartes (à l'exception des cartes à jouer), images, photographies, photogravures, clichés, dessins, papier à lettres, pochettes pour l'emballage en papier, papier d'emballage, papier parfumé, de boites en carton ou en papier, de cartonnages, de colis en carton, de décalcomanies à usage cosmétique, de serviettes à démaquiller en papier.

Déposant 1 : STANHOME FRANCE, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 344026075
Adresse :
ALLEE DES PRIMEVÈRES
56200 LA GACILLY
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-08
Date du BOPI : 23/02/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2637368
Date de demande : 16/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

19/01/2007 : TOP TOOL
N° national/d'enregistrement : 3475730
Date de dépôt : 19/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 19/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; lessives ; térébenthine (produits de dégraissage). Huile de nettoyage ; eau de javel ; cirage ; cire à parquet ; cire à polir ; diamantine [abrasif] ; décapants ; savons désinfectants ; savons désodorisants ; produits détachants.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits hygiéniques ; emplâtres ; désinfectants à usage médical ou hygiénique ; bandes hygiéniques ; produits stérilisants pour sols.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction). Matériel de nettoyage, balais, balais mécaniques, balais à franges, dépoussiéreurs non électriques, essuie-meubles, torchons [chiffons] de nettoyage, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, plumeaux. Cireuses (appareils non électriques). Seaux, serpillières, étrilles.

Déposant 1 : STANHOME FRANCE, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 344026075
Adresse :
ALLEE DES PRIMEVÈRES
56200 LA GACILLY
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-08
Date du BOPI : 23/02/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2637372
Date de demande : 16/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

21/07/2006 : SKIN GLO
N° national/d'enregistrement : 3441979
Date de dépôt : 21/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; déodorants à usage personnel ; produits de parfumerie à usage cosmétique ; produits pour parfumer la maison à l'exception des vaporisateurs ; produits pour parfumer le linge, huiles essentielles ; produits cosmétiques sous toute forme galénique non à usage médical ; produits cosmétiques sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, produits sous forme d'aérosol et de gel pour la peau du corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, des mains, des jambes, des pieds ; préparations non médicales pour les soins de la peau du corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, des mains, des jambes, des pieds ; produits cosmétiques pour le bain et la douche ; produits solaires à usage cosmétique ; produits pour le traitement, l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage cosmétique ; produits cosmétiques pour le soin des pieds, des mains et des jambes.

Déposant 1 : STANHOME FRANCE, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 344026075
Adresse :
ALLEE DES PRIMEVÈRES
56200 LA GACILLY
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme JOUVEN CAROLINE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-35
Date du BOPI : 01/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2621641
Date de demande : 21/06/2016
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

20/01/2006 : MELISERUM
N° national/d'enregistrement : 3404742
Date de dépôt : 20/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/01/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires à usage médical, préparations de vitamines ; boissons diététiques à usage médical ; produits diététiques à usage médical ; infusions médicinales.Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; compléments alimentaires et produits diététiques non à usage médical à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits, légumes, œufs, lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Bières ; eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons, boissons diététiques à usage alimentaire.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : STANHOME FRANCE Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 344026075

Mandataire 1 : INLEX CONSEIL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-09
Date du BOPI : 03/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-26

25/07/2001 : LOOKSEE
N° national/d'enregistrement : 3113547
Date de dépôt : 25/07/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; compléments nutritionnels à usage cosmétique ; produits cosmétiques sous toute forme galénique. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils électriques de nettoyage domestique, logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, logiciels sur tous supports matériels ; programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, logiciel de compilation et mise en forme informatique numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banque d'images. Jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou microordinateurs aux réseaux publics et privés ; logiciels télématiques, disquettes. Articles de lunettes, lunettes, alidades à lunettes, montures (châssis) de lunettes, étuis à lunettes, instruments à lunettes, niveaux à lunettes, verres de lunettes, verres optiques, verres de contact, étuis pour verres de contact.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 09

Déposant 1 : STANHOME FRANCE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Numéro de SIREN : 344026075
Adresse :
Allée des Primevères
56200 LA GACILLY
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5, RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 486239
Date de demande : 01/12/2008
N° de BOPI : 2009-01

Bénéficiare 1 : STANHOME FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-35
Date du BOPI : 31/08/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475809
Date de demande : 13/07/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

25/07/2001 : MOP AND DUSTER
N° national/d'enregistrement : 3113545
Date de dépôt : 25/07/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; compléments nutritionnels à usage cosmétique ; produits cosmétiques sous toute forme galénique. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : STANHOME FRANCE, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 344026075
Adresse :
LE LAURIER VERT "LA VILLOUET"
56200 LA GACILLY
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme PIEDNOEL Clotilde
Adresse :
60 rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 353886
Date de demande : 16/09/2002
N° de BOPI : 2002-42
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation Classe 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons à usage industriel. Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 486239
Date de demande : 01/12/2008
N° de BOPI : 2009-01

Bénéficiare 1 : STANHOME FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-35
Date du BOPI : 31/08/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475808
Date de demande : 13/07/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2775149
Date de demande : 03/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

20/04/2001 : COLOR TO COLOR
N° national/d'enregistrement : 3096389
Date de dépôt : 20/04/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.

Déposant 1 : STANHOME FRANCE, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 344026075

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme PIEDNOEL Clotilde

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 486239
Date de demande : 01/12/2008
N° de BOPI : 2009-01

Bénéficiare 1 : STANHOME FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-21
Date du BOPI : 25/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-39

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2469082
Date de demande : 27/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2770686
Date de demande : 21/01/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

18/08/2000 : STANHOME
N° national/d'enregistrement : 3047353
Date de dépôt : 18/08/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, déodorants corporels, crème pour le rasage, lotions aprèsrasage, eau de cologne, produits de toilette pour homme, lotions pour les cheveux ; dentifrices;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; boissons diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.

Déposant 1 : STANHOME FRANCE, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 344026075
Adresse :
LE LAURIER VERT "LA VILLOUET"
56200 LA GACILLY
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, SAS, Mme DUFRENOY Audrey
Adresse :
5 rue Feydeau
75002 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 486239
Date de demande : 01/12/2008
N° de BOPI : 2009-01

Bénéficiare 1 : STANHOME FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-38
Date du BOPI : 22/09/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-03

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2447410
Date de demande : 26/07/2010
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2741696
Date de demande : 03/03/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

18/08/2000 : GERM-TROL
N° national/d'enregistrement : 3047356
Date de dépôt : 18/08/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparation pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie;
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, déodorants corporels, crème pour le rasage, lotions aprèsrasage, eau de cologne, produits de toilette pour homme, lotions pour les cheveux ; dentifrices;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; boissons diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Déposant 1 : STANHOME FRANCE, Société à responsabilité limitée à associé uniqu
Numéro de SIREN : 344026075

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, SAS, Mme DUFRENOY Audrey

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 486239
Date de demande : 01/12/2008
N° de BOPI : 2009-01

Bénéficiare 1 : STANHOME FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-38
Date du BOPI : 22/09/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-03

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2447408
Date de demande : 26/07/2010
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2755636
Date de demande : 27/07/2020
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020

17/04/2000 : FIRST MATE
N° national/d'enregistrement : 3022372
Date de dépôt : 17/04/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.
  • N° de la classe : 03

Déposant 1 : STANHOME FRANCE, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 344026075
Adresse :
LE LAURIER VERT "LA VILLOUET"
56200 LA GACILLY
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme DUFRENOY Audrey
Adresse :
5 Rue Feydeau
75002 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 307815
Date de demande : 21/09/2000
N° de BOPI : 2000-42
Limitations : 00 Retrait partiel Après retrait, la list
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel Après retrait, la liste des produits s'établit comme suit : "Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.".

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 486239
Date de demande : 01/12/2008
N° de BOPI : 2009-01

Bénéficiare 1 : STANHOME FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-21
Date du BOPI : 26/05/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2433133
Date de demande : 01/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732847
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

17/04/2000 : PRIME WASH
N° national/d'enregistrement : 3022373
Date de dépôt : 17/04/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons autre qu'à usage personnel ; additifs de lavage.

Déposant 1 : STANHOME FRANCE, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 344026075
Adresse :
Le Laurier Vert - La Villouët
56200 LA GACILLY
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme DUFRENOY Audrey
Adresse :
5 Rue Feydeau
75002 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 486239
Date de demande : 01/12/2008
N° de BOPI : 2009-01

Bénéficiare 1 : STANHOME FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-21
Date du BOPI : 26/05/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2435848
Date de demande : 26/03/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732849
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

04/06/1999 : SANI
N° national/d'enregistrement : 99795688
Date de dépôt : 04/06/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 04/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La rubrique produits et services a été reproduite de façon inexacte, suite au retrait partiel inscrit sous le No 290083, la liste des produits et services s'établit comme suit : Classe 3 : « Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; détergents autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; sels pour blanchir.» Classe 5 : « Produits pharmaceutiques (à l'exception de ceux à usage dermatologique ou en relation avec les soins de la peau), vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; boissons diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. »

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; détergents autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; Désinfectant et désodorisant, sels pour blanchir ; produits pharmaceutiques (à l'exception de ceux à usage dermatologique ou en relation avec les soins de la peau). Vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; boissons diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : STANHOME FRANCE, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 344026075
Adresse :
Le Laurier Vert – La Villouët
56200 LA GACILLY
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY Hermine
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 290083
Date de demande : 09/11/1999
N° de BOPI : 1999-50
Limitations : 00 Retrait partiel Après retrait, la list
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel Après retrait, la liste des produits s'établit comme suit : Classe 3 : " préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; détergents autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; sels pour blanchir. " Classe 5 : " produits pharmaceutiques (à l'exception de ceux à usage dermatologique ou en relation avec les soins de la peau), vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; boissons diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. "

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 486239
Date de demande : 01/12/2008
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-28
Date du BOPI : 09/07/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2394685
Date de demande : 15/01/2009
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 17/12/1999
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 1999-51
Texte de l'erratum publié : La rubrique produits et services a été reproduite de façon inexacte, suite au retrait partiel inscrit sous le No 290083, la liste des produits et services s'établit comme suit : Classe 3 : « Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; détergents autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; sels pour blanchir.» Classe 5 : « Produits pharmaceutiques (à l'exception de ceux à usage dermatologique ou en relation avec les soins de la peau), vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; boissons diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. »

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705830
Date de demande : 07/02/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

04/06/1999 : SANI
N° national/d'enregistrement : 99795688
Date de dépôt : 04/06/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 04/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La rubrique produits et services a été reproduite de façon inexacte, suite au retrait partiel inscrit sous le No 290083, la liste des produits et services s'établit comme suit : Classe 3 : « Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; détergents autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; sels pour blanchir.» Classe 5 : « Produits pharmaceutiques (à l'exception de ceux à usage dermatologique ou en relation avec les soins de la peau), vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; boissons diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. »

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; détergents autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; Désinfectant et désodorisant, sels pour blanchir ; produits pharmaceutiques (à l'exception de ceux à usage dermatologique ou en relation avec les soins de la peau). Vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; boissons diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : STANHOME FRANCE, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 344026075
Adresse :
Le Laurier Vert – La Villouët
56200 LA GACILLY
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY Hermine
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 290083
Date de demande : 09/11/1999
N° de BOPI : 1999-50
Limitations : 00 Retrait partiel Après retrait, la list
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel Après retrait, la liste des produits s'établit comme suit : Classe 3 : " préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; détergents autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; sels pour blanchir. " Classe 5 : " produits pharmaceutiques (à l'exception de ceux à usage dermatologique ou en relation avec les soins de la peau), vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; boissons diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. "

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 486239
Date de demande : 01/12/2008
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-28
Date du BOPI : 09/07/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2394685
Date de demande : 15/01/2009
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 17/12/1999
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 1999-51
Texte de l'erratum publié : La rubrique produits et services a été reproduite de façon inexacte, suite au retrait partiel inscrit sous le No 290083, la liste des produits et services s'établit comme suit : Classe 3 : « Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; détergents autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; sels pour blanchir.» Classe 5 : « Produits pharmaceutiques (à l'exception de ceux à usage dermatologique ou en relation avec les soins de la peau), vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; boissons diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. »

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705830
Date de demande : 07/02/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

08/09/1998 : SANISOFT
N° national/d'enregistrement : 98748786
Date de dépôt : 08/09/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 08/09/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; compléments nutritionnels à usage cosmétique ; produits cosmétiques sous toute forme galénique. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : STANHOME FRANCE Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 344026075

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 274389
Date de demande : 24/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478006
Date de demande : 22/07/2008
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 731403
Date de demande : 22/08/2018
N° de BOPI : 2018-38
Date du BOPI : 21/09/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-42
Date du BOPI : 16/10/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2380293
Date de demande : 24/07/2008
N° de BOPI : 2008-46

08/09/1998 : SPIRALE MAGIQUE
N° national/d'enregistrement : 98748788
Date de dépôt : 08/09/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 08/09/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; compléments nutritionnels à usage cosmétique ; produits cosmétiques sous toute forme galénique. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : STANHOME FRANCE Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 344026075

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 274389
Date de demande : 24/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478006
Date de demande : 22/07/2008
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 731402
Date de demande : 22/08/2018
N° de BOPI : 2018-38
Date du BOPI : 21/09/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-42
Date du BOPI : 16/10/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2380294
Date de demande : 24/07/2008
N° de BOPI : 2008-46

08/09/1998 : ORANGE MIRACLE
N° national/d'enregistrement : 98748787
Date de dépôt : 08/09/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 08/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; compléments nutritionnels à usage cosmétique ; produits cosmétiques sous toute forme galénique. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : STANHOME FRANCE Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 344026075

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 274389
Date de demande : 24/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478006
Date de demande : 22/07/2008
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-42
Date du BOPI : 16/10/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2380291
Date de demande : 24/07/2008
N° de BOPI : 2008-46

08/09/1998 : SANISOFT
N° national/d'enregistrement : 98748786
Date de dépôt : 08/09/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 08/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; compléments nutritionnels à usage cosmétique ; produits cosmétiques sous toute forme galénique. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : STANHOME FRANCE, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 344026075
Adresse :
Le Laurier Vert “ La Villouet ”
56200 LA GACILLY
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY Hermine
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 274389
Date de demande : 24/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478006
Date de demande : 22/07/2008
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 731403
Date de demande : 22/08/2018
N° de BOPI : 2018-38
Date du BOPI : 21/09/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-42
Date du BOPI : 16/10/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2380293
Date de demande : 24/07/2008
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2687268
Date de demande : 09/07/2018
N° de BOPI : 2018-46
Date du BOPI : 16/11/2018

08/09/1998 : SPIRALE MAGIQUE
N° national/d'enregistrement : 98748788
Date de dépôt : 08/09/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 08/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; compléments nutritionnels à usage cosmétique ; produits cosmétiques sous toute forme galénique. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : STANHOME FRANCE, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 344026075
Adresse :
Le Laurier Vert “ La Villouet ”
56200 LA GACILLY
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY Hermine
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 274389
Date de demande : 24/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478006
Date de demande : 22/07/2008
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 731402
Date de demande : 22/08/2018
N° de BOPI : 2018-38
Date du BOPI : 21/09/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-42
Date du BOPI : 16/10/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2380294
Date de demande : 24/07/2008
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2687265
Date de demande : 09/07/2018
N° de BOPI : 2018-46
Date du BOPI : 16/11/2018

07/01/1998 : KIDYR
N° national/d'enregistrement : 3061311
Date de dépôt : 07/01/1998
Lieu de dépôt : EUIPO
Date d'expiration : 07/01/2008
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; boissons diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; à l'exception des produits pharmaceutiques. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; produits diététiques à usage alimentaire à savoir tablettes, crèmes desserts. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; produits diététiques à usage alimentaire à savoir tablettes, crèmes dessert, biscuits. Bières ; eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; boissons diététiques à usage alimentaire.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : YVES ROCHER VENTE DIRECTE - Société à Responsabilité Limitée,
Numéro de SIREN : 344026075

Mandataire 1 : INLEX CONSEIL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-49
Date du BOPI : 08/12/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-12

21/10/1997 : GASTROSTIMUL
N° national/d'enregistrement : 97700483
Date de dépôt : 21/10/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés à usage médical, aliments pour bébés à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; tous ces produits ayant des propriétés propres à stimuler les fonctions gastriques. Produits diététiques à usage alimentaire à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits, légumes, oeufs, lait ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; tous ces produits ayant des propriétés propres à stimuler les fonctions gastriques. Produits diététiques à usage alimentaire à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines, miel, sirop de mélasse, levure, sel ; succédanés du café ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; tous ces produits ayant des propriétés propres à stimuler les fonctions gastriques. Boissons diététiques à usage alimentaire à base d'eaux minérales et gazeuses, de jus de fruits ; bières ; boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits ; sirops, tous ces produits ayant des propriétés propres à stimuler les fonctions gastriques.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : STANHOME FRANCE Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 344026075

Mandataire 1 : INLEX CONSEIL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-48
Date du BOPI : 28/11/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2346812
Date de demande : 10/07/2007
N° de BOPI : 2008-46

26/09/1997 : NEUROSTIMUL
N° national/d'enregistrement : 97696753
Date de dépôt : 26/09/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; boissons diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; produits diététiques à usage alimentaire à base de produits précités. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; produits diététiques à usage alimentaire à base de produits précités. Bières ; eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops, boissons diététiques à usage alimentaire.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : STANHOME FRANCE, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 344026075
Adresse :
ALLEE DES PRIMEVÈRES LA GACILLY
56200 LA GACILLY
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 rue Feydeau
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-44
Date du BOPI : 31/10/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2339887
Date de demande : 24/04/2007
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2659146
Date de demande : 13/09/2017
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

18/09/1997 : FRUITHERAPIE
N° national/d'enregistrement : 97695621
Date de dépôt : 18/09/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, aliments pour bébés, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides : ces produits possédant des propriétés thérapeutiques et étant à usage médical. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique ; Service de publicité et d'affaires ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution d'échantillons, de matériel publicitaire et de prospectus, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; service rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement à des produits de l'imprimerie, abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) , à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; distribution et location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et affaires commerciales concernant des services télématiques. Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; consultations juridiques ; organisation d'expositions, de foires et de salons ; services d'échange de correspondances ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, gérance de droit d'auteur, constitution, réalisation et exploitation de banques de données et de bases de données ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; bureaux de rédaction ; reportages ; traductions ; imprimerie ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'expositions ; services de location d'appareils et d'instruments d'exploitation de produits multimédias.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : STANHOME FRANCE, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 344026075
Adresse :
ALLEE DES PRIMEVÈRES
56200 LA GACILLY
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 363067
Date de demande : 14/01/2003
N° de BOPI : 2003-07

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-43
Date du BOPI : 24/10/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2339786
Date de demande : 23/04/2007
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2658520
Date de demande : 06/09/2017
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

25/06/1997 : FLORHINIL
N° national/d'enregistrement : 97684245
Date de dépôt : 25/06/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/06/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, crèmes cosmétiques; lotions pour les cheveux; dentifrices. Produits hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; boissons diététiques à usage médical. Services de salons de beauté et de coiffure
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : STANHOME FRANCE Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 344026075

Mandataire 1 : INLEX CONSEIL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-31
Date du BOPI : 01/08/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2339785
Date de demande : 23/04/2007
N° de BOPI : 2008-20

19/06/1997 : FLUIVITIS
N° national/d'enregistrement : 97683340
Date de dépôt : 19/06/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/06/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, crèmes cosmétiques; lotions pour les cheveux; dentifrices. Produits hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; boissons diététiques à usage médical. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; produits diététiques à usage alimentaire à base de plantes, d'extraits de viande animal, de minéraux et/ou de fruits. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; produits diététiques à usage alimentaire à base de plantes, d'extraits de viande animal, de minéraux et/ou de fruits. Bières; eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops; boissons diététiques à usage alimentaire
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : STANHOME FRANCE Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 344026075

Mandataire 1 : INLEX CONSEIL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-30
Date du BOPI : 25/07/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2339787
Date de demande : 23/04/2007
N° de BOPI : 2008-20

19/06/1997 : ENERGITUDE
N° national/d'enregistrement : 97683341
Date de dépôt : 19/06/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, crèmes cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; boissons diététiques à usage médical. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; produits diététiques à usage alimentaire à base de plantes, d'extraits de viande animal, de minéraux et/ou de fruits. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; produits diététiques à usage alimentaire à base de plantes, d'extraits de viande animal, de minéraux et/ou de fruits. Bières ; eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; boissons diététiques à usage alimentaire.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : STANHOME FRANCE, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 344026075
Adresse :
ALLEE DES PRIMEVÈRES
56200 LA GACILLY
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-30
Date du BOPI : 25/07/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-04

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2339784
Date de demande : 23/04/2007
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2652792
Date de demande : 26/06/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

25/06/1996 : YVES ROCHER LABORATOIRE SANTE NATURELLE
N° national/d'enregistrement : 96631446
Date de dépôt : 25/06/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, cosmétiques, lotions pour les cheveux; tous ces produits étant à usage médical; dentifrices à usage médical. Produits diététiques à usage médical, infusions médicinales
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : STANHOME FRANCE, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 344026075
Adresse :
ALLEE DES PRIMEVÈRES
56200 LA GACILLY
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme JOUVEN CAROLINE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 404492
Date de demande : 22/12/2004
N° de BOPI : 2005-03

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-31
Date du BOPI : 02/08/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2311680
Date de demande : 30/03/2006
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2621749
Date de demande : 22/06/2016
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

06/06/1996 : LABORATOIRE SANTE NATURELLE YVES ROCHER
N° national/d'enregistrement : 96628697
Date de dépôt : 06/06/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/06/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, cosmétiques, lotions pour les cheveux: tous ces produits étant à usage médical, dentifrices à usage médical. Produits diététiques à usage médical, infusions médicinales
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : STANHOME FRANCE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Numéro de SIREN : 344026075

Mandataire 1 : INLEX CONSEIL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-28
Date du BOPI : 12/07/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-51

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2311720
Date de demande : 30/03/2006
N° de BOPI : 2007-13

24/01/1992 : SVELTA CROQ
N° national/d'enregistrement : 92402560
Date de dépôt : 24/01/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits diététiques à usage médical.Produits diététiques non à usage médical, comprimés hypocaloriques, hyperprotéinés à base d'extrait de soja
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : STANHOME FRANCE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Numéro de SIREN : 344026075
Adresse :
ALLEE DES PRIMEVERES
56200 LA GACILLY
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-04
Date du BOPI : 06/03/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1992-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2213799
Date de demande : 18/01/2002
N° de BOPI : 2002-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486964
Date de demande : 16/12/2011
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

04/11/1991 : FRUTAFIBRES
N° national/d'enregistrement : 1703312
Date de dépôt : 04/11/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : .Substances et aliments diététiques à usage médical;thés et infusions médicinales..Fruits conservés, séchés et cuits;gelées;confitures;boissons lactées..Confiseries; thés et infusions non médicinales
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : STANHOME FRANCE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Numéro de SIREN : 344026075
Adresse :
ALLEE DES PRIMEVERES
56200 LA GACILLY
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2208578
Date de demande : 24/10/2001
N° de BOPI : 2002-03

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481367
Date de demande : 03/10/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

20/09/1991 : GASTROSTIMUL
N° national/d'enregistrement : 1726688
Date de dépôt : 20/09/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : .Produits pharmaceutiques et vétérinaires; substances diététiques à usage médical

Déposant 1 : STANHOME FRANCE Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 344026075

Mandataire 1 : INLEX CONSEIL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 151810
Date de demande : 23/11/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2099729
N° de BOPI : 1998-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2346401
Date de demande : 10/07/2007
N° de BOPI : 2008-46

12/08/1991 : SVELTAFIDUS
N° national/d'enregistrement : 1686906
Date de dépôt : 12/08/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 DECEMBRE 1988 à l'INPI No 974224 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1503998
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et hygiéniques;aliments, boissons et substances diététiques à usage médical;préparations de vitamines;oligo-éléments;rations alimentaires pour régimes;aliments pour enfants et malades;infusions médicinales, tisanes.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel;moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafaîchir.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : STANHOME FRANCE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Numéro de SIREN : 344026075
Adresse :
Allée des Primevères
56200 LA GACILLY
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 61428
Date de demande : 20/03/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-03

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2198660
Date de demande : 15/05/2001
N° de BOPI : 2001-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2474633
Date de demande : 30/06/2011
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

16/04/1991 : STANHOME
N° national/d'enregistrement : 1655923
Date de dépôt : 16/04/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25 JUIN 1981 à l'INPI No 600705 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1173423
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Déposant 1 : STANHOME FRANCE, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 344026075

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, SAS, Mme PIEDNOEL Clotilde

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 162681
Date de demande : 09/09/1993

Bénéficiare 1 : SA STANHOME

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 253706
Date de demande : 28/04/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 486239
Date de demande : 01/12/2008
N° de BOPI : 2009-01

Bénéficiare 1 : STANHOME FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2193382
Date de demande : 02/03/2001
N° de BOPI : 2001-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2469081
Date de demande : 27/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2769870
Date de demande : 15/01/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

12/03/1991 : STANISSIME
N° national/d'enregistrement : 1649493
Date de dépôt : 12/03/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, shampooings;dentifrices;produits de maquillage;crèmes solaires;produits pour l'hygiène du corps.Produits pharmaceutiques et para-pharmaceutiques pour le soin du visage et du corps.Eponges, peignes, brosses pour les cheveux et la toilette, petits ustensiles pour la toilette et pour les soins du visage et des cheveux. Salons de beauté et de coiffure, instituts de beauté, cabines de bronzage
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : STANHOME FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 344026075
Adresse :
ALLEE DES PRIMEVERES
56200 LA GACILLY
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68, rue Pierre Charron
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 162681
Date de demande : 09/09/1993

Bénéficiare 1 : SA STANHOME

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 253706
Date de demande : 28/04/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 486239
Date de demande : 01/12/2008
N° de BOPI : 2009-01

Bénéficiare 1 : STANHOME FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2190968
Date de demande : 29/01/2001
N° de BOPI : 2001-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2463485
Date de demande : 21/02/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

13/11/1990 : STANISSIME
N° national/d'enregistrement : 1626814
Date de dépôt : 13/11/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:24 DECEMBRE 1980 à l'INPI No 583193 ET ENREGISTRE SOUS LE No 14358
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Crèmes, lotions, laits, masques, crèmes à raser, shampooings, après-shampooings, désodorisants, brosses
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : STANHOME FRANCE, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 344026075
Adresse :
Allée des Primevères
56200 LA GACILLY
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68 rue Pierre CHARRON
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 162681
Date de demande : 09/09/1993

Bénéficiare 1 : SA STANHOME

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 253706
Date de demande : 28/04/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 486239
Date de demande : 01/12/2008
N° de BOPI : 2009-01

Bénéficiare 1 : STANHOME FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2174676
Date de demande : 05/06/2000
N° de BOPI : 2000-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2448293
Date de demande : 06/08/2010
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

07/12/1989 : AQUILAUN
N° national/d'enregistrement : 1564012
Date de dépôt : 07/12/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:18 JANVIER 1980 à l'INPI No 540745 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1147489
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices

Déposant 1 : STANHOME FRANCE, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 344026075
Adresse :
Le Laurier Vert, La Villouët
56200 LA GACILLY
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme PIEDNOEL Clotilde
Adresse :
5 Rue Feydeau
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 162681
Date de demande : 09/09/1993

Bénéficiare 1 : SA STANHOME

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 253706
Date de demande : 28/04/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 486239
Date de demande : 01/12/2008
N° de BOPI : 2009-01

Bénéficiare 1 : STANHOME FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2148641
Date de demande : 07/07/1999
N° de BOPI : 1999-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2415345
Date de demande : 07/08/2009
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2721217
Date de demande : 17/07/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

07/12/1989 : STAN-WICK
N° national/d'enregistrement : 1564013
Date de dépôt : 07/12/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:18 JANVIER 1980 à l'INPI No 540746 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1147490
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices

Déposant 1 : STANHOME FRANCE, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 344026075
Adresse :
Le Laurier Vert, La Villouët
56200 LA GACILLY
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme PIEDNOEL Clotilde
Adresse :
5 Rue Feydeau
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 162681
Date de demande : 09/09/1993

Bénéficiare 1 : SA STANHOME

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 257745
Date de demande : 08/07/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 486239
Date de demande : 01/12/2008
N° de BOPI : 2009-01

Bénéficiare 1 : STANHOME FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2148642
Date de demande : 07/07/1999
N° de BOPI : 1999-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2415344
Date de demande : 07/08/2009
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2721214
Date de demande : 17/07/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

30/08/1989 : TRY-IT
N° national/d'enregistrement : 1548470
Date de dépôt : 30/08/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:12 OCTOBRE 1979 à L'INPI No 530509 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1127513
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de nettoyage, détergents, détergents liquides

Déposant 1 : STANHOME FRANCE, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 344026075
Adresse :
Le Laurier Vert La Villouët
56200 LA GACILLY
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY Hermine
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 162681
Date de demande : 09/09/1993

Bénéficiare 1 : SA STANHOME

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 253706
Date de demande : 28/04/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 486239
Date de demande : 01/12/2008
N° de BOPI : 2009-01

Bénéficiare 1 : STANHOME FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2139704
Date de demande : 11/03/1999
N° de BOPI : 1999-16

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2405490
Date de demande : 23/04/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2711048
Date de demande : 28/03/2019
N° de BOPI : 2019-30
Date du BOPI : 26/07/2019

17/03/1989 : STANLEY
N° national/d'enregistrement : 1604841
Date de dépôt : 17/03/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:23 AVRIL 1979 à l'INPI No 513600 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1109187
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus de polissage imprégnés ou non et produits, crèmes ou cires de polissage pour argenterie, chaussures, autos, bijoux, métaux, meubles, sachets pour permanentes et accessoires, poudres et pâtes dentifrices;crèmes pour le visage;cristaux et poudres parfumés pour le bain, produits contre la transpiration, shampooings;produits pour nettoyer les tapisseries, les tapis, le bois, le plastique, la peinture, les émaux, la porcelaine, l'argenterie, le verre, les parquets, les tissus, le marbre, les dallages, le métal, les voitures, les cuvettes et les lavabos, savons et produits de nettoyage des mains;détergents pour les tissus;solvants pour dégraisser;accessoires de réfrigérateurs tels que sacs à fruits et à légumes;couvercles de bols;porte-blaireaux, porte-balais, salières et poivrières, bols et plats en bois;percolateurs (non électriques);ustensiles de ménage et de cuisson de toutes natures curettes d'assiettes;balais et manches, balais laveurs et accessoires;brosses de toutes natures et pour tous usages;blaireaux; porcelaine comprenant les assiettes, plateaux et dessous de bouteilles support couteaux de cuisine magnétiques peignes et leurs dispositifs de nettoyage
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : STANHOME FRANCE, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 344026075
Adresse :
Le Laurier Vert, La Villouët
56200 LA GACILLY
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY Hermine
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 162681
Date de demande : 09/09/1993

Bénéficiare 1 : SA STANHOME

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 253706
Date de demande : 28/04/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 272530
Date de demande : 23/02/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 486239
Date de demande : 01/12/2008
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-54

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2136274
N° de BOPI : 1999-11

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2393311
Date de demande : 30/12/2008
N° de BOPI : 2009-09

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2700957
Date de demande : 18/12/2018
N° de BOPI : 2019-14
Date du BOPI : 05/04/2019

30/01/1989 : NEUROSTIMUL
N° national/d'enregistrement : 1589667
Date de dépôt : 30/01/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments, boissons et produits diététiques;tisanes; préparations de vitamines, tous ces produits étant à usage médical

Déposant 1 : STANHOME FRANCE, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 344026075
Adresse :
ALLEE DES PRIMEVÈRES LA GACILLY
56200 LA GACILLY
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 rue Feydeau
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 59844
Date de demande : 03/02/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-42

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2098215
N° de BOPI : 1998-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2339886
Date de demande : 24/04/2007
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2668017
Date de demande : 13/09/2017
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

16/12/1988 : ULTRAFIDUS
N° national/d'enregistrement : 1623038
Date de dépôt : 16/12/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et aliments diététiques
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : STANHOME FRANCE Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 344026075

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 59844
Date de demande : 03/02/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2123327
N° de BOPI : 1998-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2381102
Date de demande : 01/08/2008
N° de BOPI : 2008-45

16/12/1988 : DEPURATIF VEGETAL YVES ROCHER
N° national/d'enregistrement : 1503997
Date de dépôt : 16/12/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dépuratifs.

Déposant 1 : STANHOME FRANCE Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 344026075

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 59844
Date de demande : 03/02/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-22

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2123329
N° de BOPI : 1998-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2381103
Date de demande : 01/08/2008
N° de BOPI : 2008-45

16/12/1988 : CALMOFLOR
N° national/d'enregistrement : 1503999
Date de dépôt : 16/12/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, eaux de toilette, huiles essentielles, produits cosmétiques pour les soins de la peau et pour le maquillage;savons, lotions capillaires, shampoings; dentifrices.

Déposant 1 : STANHOME FRANCE Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 344026075

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 59844
Date de demande : 03/02/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-22

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2123326
N° de BOPI : 1998-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2381101
Date de demande : 01/08/2008
N° de BOPI : 2008-45

08/02/1988 : FRUTALINE
N° national/d'enregistrement : 1487744
Date de dépôt : 08/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : STANHOME FRANCE, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 344026075
Adresse :
Allée des Primevères
56200 LA GACILLY
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, M. LESIRE Denis

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 59844
Date de demande : 03/02/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-08

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2107271
N° de BOPI : 1998-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2365150
Date de demande : 26/02/2008
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669577
Date de demande : 18/01/2018
N° de BOPI : 2018-22
Date du BOPI : 01/06/2018

08/02/1988 : VARY-CREME
N° national/d'enregistrement : 1487693
Date de dépôt : 08/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.

Déposant 1 : STANHOME FRANCE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Numéro de SIREN : 344026075

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 59844
Date de demande : 03/02/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-08

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2107267
N° de BOPI : 1998-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2365148
Date de demande : 26/02/2008
N° de BOPI : 2008-33

08/02/1988 : HEMO-CREME
N° national/d'enregistrement : 1487694
Date de dépôt : 08/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.

Déposant 1 : STANHOME FRANCE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Numéro de SIREN : 344026075

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 60202
Date de demande : 14/02/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-08

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2107264
N° de BOPI : 1998-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2365151
Date de demande : 26/02/2008
N° de BOPI : 2008-33

08/02/1988 : TUSSIFLORE
N° national/d'enregistrement : 1487695
Date de dépôt : 08/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie;miel, sirop de mélasse;levures, poudres pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : STANHOME FRANCE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Numéro de SIREN : 344026075

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 59844
Date de demande : 03/02/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-08

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2107269
N° de BOPI : 1998-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2365147
Date de demande : 26/02/2008
N° de BOPI : 2008-33

08/02/1988 : FRIMAFLORE
N° national/d'enregistrement : 1487696
Date de dépôt : 08/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie;miel, sirop de mélasse;levures poudres pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : STANHOME FRANCE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Numéro de SIREN : 344026075

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 59844
Date de demande : 03/02/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-08

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2107272
N° de BOPI : 1998-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2365146
Date de demande : 26/02/2008
N° de BOPI : 2008-33

08/02/1988 : LAXAFIBRES
N° national/d'enregistrement : 1487697
Date de dépôt : 08/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : STANHOME FRANCE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Numéro de SIREN : 344026075

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 59844
Date de demande : 03/02/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-08

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2107266
N° de BOPI : 1998-47

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2365153
Date de demande : 26/02/2008
N° de BOPI : 2008-33

08/02/1988 : PEDICONFORT
N° national/d'enregistrement : 1487741
Date de dépôt : 08/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.

Déposant 1 : STANHOME FRANCE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Numéro de SIREN : 344026075

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 59844
Date de demande : 03/02/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-08

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2107263
N° de BOPI : 1998-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2365152
Date de demande : 26/02/2008
N° de BOPI : 2008-33

08/02/1988 : MELISERUM
N° national/d'enregistrement : 1648877
Date de dépôt : 08/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances fortifiantes contenant des éléments naturels et du miel, à usage non médical

Déposant 1 : STANHOME FRANCE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Numéro de SIREN : 344026075

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 59844
Date de demande : 03/02/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2107270
N° de BOPI : 1998-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2365149
Date de demande : 26/02/2008
N° de BOPI : 2008-33

21/10/1983 : STAN-HOMME
N° national/d'enregistrement : 1248705
Date de dépôt : 21/10/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/07/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices;déodorants corporels, crème pour le rasage, lotion après-rasage, eau de cologne.Peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie. Produits de toilette pour homme.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : STANHOME FRANCE, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 344026075
Adresse :
Allée des Primevères
56200 LA GACILLY
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68 rue Pierre CHARRON
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 162681
Date de demande : 09/09/1993

Bénéficiare 1 : SA STANHOME

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 253706
Date de demande : 28/04/1998

Bénéficiare 1 : STANHOME SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 486239
Date de demande : 01/12/2008
N° de BOPI : 2009-01

Bénéficiare 1 : STANHOME FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1984-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2022264
N° de BOPI : 1993-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2180440
Date de demande : 18/08/2000
N° de BOPI : 2001-11

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2447409
Date de demande : 26/07/2010
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

22/04/1982 : GERM-TROL
N° national/d'enregistrement : 1202290
Date de dépôt : 22/04/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:4 mai 1972 A L'INPI No 131733 ET ENREGISTRE SOUS LE No 854938.
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, la sylviculture, l'horticulture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques produits diététiques;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles;germicides; désodorisants.

Déposant 1 : STANHOME FRANCE, Société à responsabilité limitée à associé uniqu
Numéro de SIREN : 344026075

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, SAS, Mme DUFRENOY Audrey

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 129517

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 162681
Date de demande : 09/09/1993

Bénéficiare 1 : SA STANHOME

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 253706
Date de demande : 28/04/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 486239
Date de demande : 01/12/2008
N° de BOPI : 2009-01

Bénéficiare 1 : STANHOME FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-37

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2002997
N° de BOPI : 1993-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2180439
Date de demande : 18/08/2000
N° de BOPI : 2001-11

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2447407
Date de demande : 26/07/2010
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2755637
Date de demande : 27/07/2020
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020

Publications au Bodacc :
15/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2879
NOJO : 5602MYG24191000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Vannes 344 026 075
Dénomination : STANHOME FRANCE
Sigle : SF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3657
NOJO : 5602MYG22883300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Vannes 344 026 075
Dénomination : STANHOME FRANCE
Sigle : SF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/06/2022 : Modifications générales

Annonce N°1418
NOJO : 005602MYG226659
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vannes 344 026 075
Dénomination : STANHOME FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MARNAT-CHASTENET Stéphanie Georgette Paulette ; Gérant : DHELLEMMES Justine, Marie, Suzanne ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
03/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5948
NOJO : 5602MYG21237700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Vannes 344 026 075
Dénomination : STANHOME FRANCE
Sigle : SF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5061
NOJO : 560220447200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Vannes 344 026 075
Dénomination : STANHOME FRANCE
Sigle : SF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6484
NOJO : 560220220800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Vannes 344 026 075
Dénomination : STANHOME FRANCE
Sigle : SF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/07/2020 : Modifications générales

Annonce N°1567
NOJO : 000005602201612
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Vannes 344 026 075
Dénomination : STANHOME FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : FRANCO JUAN ; Gérant : DHELLEMES Justine, Marie, Suzanne ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SA)
28/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2419
NOJO : 560219670600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Vannes 344 026 075
Dénomination : STANHOME FRANCE
Sigle : SF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3366
NOJO : 560218055400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Vannes 344 026 075
Dénomination : STANHOME FRANCE
Sigle : SF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6707
NOJO : 560217020700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Vannes 344 026 075
Dénomination : STANHOME FRANCE
Sigle : SF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/10/2017 : Modifications générales

Annonce N°940
NOJO : 000005602168752
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
Numéro d'identification : RCS Vannes 344 026 075
Dénomination : STANHOME FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : FRANCO JUAN ; Gérant : MARNAT-CHASTENET Stéphanie, Georgette, Paulette né(e) MARNAT ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SA)
29/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3320
NOJO : 560215870500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Vannes 344 026 075
Dénomination : STANHOME FRANCE
Sigle : SF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°666
NOJO : 000005602157372
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Vannes 344 026 075
Dénomination : STANHOME FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : AUDIBERT NICOLAS, JACQUES, PIERRE, EDDY ; Gérant : FRANCO JUAN ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SA)
30/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6353
NOJO : 560214645500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Vannes 344 026 075
Dénomination : STANHOME FRANCE
Sigle : SF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°1871
NOJO : BXB15266000433W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Vannes 344 026 075
Dénomination : STANHOME FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : AUDIBERT NICOLAS, JACQUES, PIERRE, EDDY Gérant : FRANCO JUAN Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SA)
25/06/2015 : Modifications générales

Annonce N°1025
NOJO : BXB15169001900O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Vannes 344 026 075
Dénomination : STANHOME FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : NIESSNER ANDREA, NARCISIO, PINO Gérant : AUDIBERT NICOLAS, JACQUES, PIERRE, EDDY Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SA)
21/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°446
NOJO : BXB15104000853E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Vannes 344 026 075
Dénomination : STANHOME FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : NIESSNER ANDREA, NARCISIO, PINO Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SA)
02/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6416
NOJO : 560213644300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Vannes 344 026 075
Dénomination : STANHOME FRANCE
Sigle : SF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7408
NOJO : 560212821300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Vannes 344 026 075
Dénomination : STANHOME FRANCE
Sigle : SF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/09/2013 : Modifications générales

Annonce N°641
NOJO : BXB13249001162S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Vannes 344 026 075
Dénomination : STANHOME FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : HEDBERG Mats, Olov, Jonas Gérant : NIESSNER ANDREA, NARCISIO, PINO Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SA)
29/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4668
NOJO : BXC12292002665A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Vannes 344 026 075
Dénomination : STANHOME FRANCE
Sigle : SF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
allée des Primevères
56200 La gacilly
25/05/2012 : Modifications générales

Annonce N°1362
NOJO : BXB12139000737S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Vannes 344 026 075
Dénomination : STANHOME FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-Gérant : MARTINEZ CORRAL GERMAN Co-Gérant : HEDBERG Mats, Olov, Jonas Commissaire aux comptes titulaire : ERNST &YOUNG ET AUTRES Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SA)
24/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3665
NOJO : BXC112840000513
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Vannes 344 026 075
Dénomination : STANHOME FRANCE
Sigle : SF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°650
NOJO : BXB11165000118Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Suppression du nom commercial
Numéro d'identification : RCS Vannes 344 026 075
Dénomination : STANHOME FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°1367
NOJO : BXB10347000199L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Vannes 344 026 075
Dénomination : STANHOME FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-Gérant : FAILLIOT FRANCOIS Co-Gérant : MARTINEZ CORRAL GERMAN Commissaire aux comptes titulaire : ERNST &YOUNG ET AUTRES Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SA)
28/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°586
NOJO : BXB101100009512
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Vannes 344 026 075
Dénomination : STANHOME FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : FAILLIOT FRANCOIS Commissaire aux comptes titulaire : ERNST &YOUNG ET AUTRES Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SA)
01/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6537
NOJO : BXC08173004215Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Vannes 344 026 075
Dénomination : STANHOME FRANCE
Sigle : SF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
allée des Primevères
56200 La gacilly
14/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7260
NOJO : BXC08273016008G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Vannes 344 026 075
Dénomination : STANHOME FRANCE
Sigle : SF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
allée des Primevères
56200 La gacilly
Historique de l'unité légale :
31/05/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
08/05/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/09/2017 : code NIC
Code NIC : 00087
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Vente à domicile (NAFRev2 : 47.99A)
31/12/2005 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'aliments adaptés à l'enfant et diététiques (NAFRev1 : 15.8T)
01/01/2005 : dénomination, activité principale
Dénomination : STANHOME FRANCE
Activité principale : Vente à domicile (NAFRev1 : 52.6G)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'aliments adaptés à l'enfant et diététiques (NAFRev1 : 15.8T)
01/01/1999 : dénomination
Dénomination : YVES ROCHER VENTE DIRECTE
Tribunaux d'instance et tribunaux mixtes de commerce :
19/02/2018 : 57512016B00834 : Tribunal d'Instance - METZ (5751)
Numéro de gestion : 2016B00834

Numéro de RCS : B34402607
Raison sociale : STANHOME FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (5499)

Adresse Siège :
ALL DES PRIMEVERES
56200 LA GACILLY

Date d’immatriculation au greffe : 26/07/2016
Code activité : 4799A - Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Montant du capital : 15000000 EUR
Durée de la personne morale : 99 années
Date de clôture de l'exercice : 31/12

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 34402607500236
Code NAF : 4799A - Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Adresse de l'établissement :
19 RUE DE SARRE
57000 METZ
Origine du fonds : 01
Représentants légaux :
24/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Type : Personne Physique

Nom : FRANCO Juan
Né le 23/05/1972 à MADRID (ESPAGNE)
Nationalité : Espagnole
Qualité : Gérant

Adresse :
7 Chemin de Bretagne
92130 Issy-les-Moulineaux
FRANCE
24/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Type : Personne Physique

Nom : DHELLEMMES Justine, Marie, Suzanne
Né le 15/07/1974 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
142 Boulevard de la République
92210 Saint-Cloud
FRANCE
24/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Place des Saisons
92400 Courbevoie
FRANCE
24/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Faubourg de l'Arche
Tour Ernst & Young
92037 Paris La Défense Cedex
FRANCE
24/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Type : Personne Physique

Nom : FRANCO Juan
Né le 23/05/1972 à MADRID (ESPAGNE)
Nationalité : Espagnole
Qualité : Gérant

Adresse :
7 Chemin de Bretagne
92130 Issy-les-Moulineaux
FRANCE
24/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Type : Personne Physique

Nom : DHELLEMMES Justine, Marie, Suzanne
Né le 15/07/1974 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
142 Boulevard de la République
92210 Saint-Cloud
FRANCE
24/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Place des Saisons
92400 Courbevoie
FRANCE
24/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Faubourg de l'Arche
Tour Ernst & Young
92037 Paris La Défense Cedex
FRANCE
30/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Type : Personne Physique

Nom : AUDIBERT Nicolas Jacques Pierre Eddy
Né le 10/03/1965 à LE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
36 rue Paul Doumer
56000 Vannes
FRANCE
30/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Type : Personne Physique

Nom : FRANCO Juan
Né le 23/05/1972 à MADRID (ESPAGNE)
Nationalité : Espagnole
Qualité : Gérant

Adresse :
7 chemin de Bretagne
92130 Issy-les-Moulineaux
FRANCE
30/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 place des Saisons
92400 Courbevoie
FRANCE
30/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
TOUR ERNST & YOUNG
FAUBOURG DE L'ARCHE
92037 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FRANCE
Dépôts des actes :
02/03/2020 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°4125 déposé le 25/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant
02/03/2020 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°4125 déposé le 25/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
14/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°2687 déposé le 05/03/2019
Etat : Déposé
01/09/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°3659 déposé le 04/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
01/09/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°3659 déposé le 04/10/2017
Etat : Déposé
26/04/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°3659 déposé le 04/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/04/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°3659 déposé le 04/10/2017
Etat : Déposé
Décision : LA GACILLY, Le Laurier Vert - La Villouët
28/04/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°3750 déposé le 25/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement du Commissaire aux Comptes Titulaire
28/04/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°3750 déposé le 25/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement du Commissaire aux Comptes Titulaire
27/07/2015 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°3030 déposé le 15/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission d'un co-gérant Nomination d'un co-gérant
27/07/2015 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°3030 déposé le 15/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission d'un co-gérantNomination d'un co-gérant
05/03/2015 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°1982 déposé le 16/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un co-gérant
05/03/2015 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°1982 déposé le 16/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un co-gérant
04/03/2015 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°1194 déposé le 10/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Départ d'un co-gérant
04/03/2015 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°1194 déposé le 10/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Départ d'un co-gérant
15/05/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°2644 déposé le 03/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
15/05/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°2644 déposé le 03/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
20/02/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°1529 déposé le 14/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un nouveau co-gérant Modification de la répartition du capital Modification corrélative des statuts
20/02/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°1529 déposé le 14/05/2012
Etat : Déposé
20/02/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°1529 déposé le 14/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un nouveau co-gérantModification de la répartition du capitalModification corrélative des statuts
20/02/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°1529 déposé le 14/05/2012
Etat : Déposé
06/07/2011 : Traité
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°1529 déposé le 14/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Traité d'apport entre la société ROCHER PARTICIPATIONS en qualité de société apporteuse et la société LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER en qualité de société bénéficiaire
06/07/2011 : Traité
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°1529 déposé le 14/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Traité d'apport entre la société ROCHER PARTICIPATIONS en qualité de société apporteuse et la société LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER en qualité de société bénéficiaire
28/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°3401 déposé le 08/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un co-gérant
28/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°3401 déposé le 08/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un co-gérant
22/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°3577 déposé le 21/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
22/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°3577 déposé le 21/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
30/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°1072 déposé le 09/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission d'un co-gérant
30/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°1072 déposé le 09/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission d'un co-gérant
02/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°885 déposé le 12/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la co-gérance.
02/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°885 déposé le 12/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la co-gérance.
30/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°636 déposé le 09/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°636 déposé le 09/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°636 déposé le 09/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°636 déposé le 09/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°2283 déposé le 23/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de STANHOME FRANCE - SIGLE : SF
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°2283 déposé le 23/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°2283 déposé le 23/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°2283 déposé le 23/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de STANHOME FRANCE - SIGLE : SF
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°2283 déposé le 23/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°2283 déposé le 23/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
11/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°1436 déposé le 03/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
11/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°1436 déposé le 03/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
27/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°2823 déposé le 21/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
27/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°2823 déposé le 21/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
29/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°766 déposé le 15/03/2002
Etat : Déposé
29/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°766 déposé le 15/03/2002
Etat : Déposé
08/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°2186 déposé le 25/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
08/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°2186 déposé le 25/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
29/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°1336 déposé le 04/07/2001
Etat : Déposé
29/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°1336 déposé le 04/07/2001
Etat : Déposé
05/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°1500 déposé le 31/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de YVES ROCHER VENTE DIRECTE
05/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°1500 déposé le 31/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
05/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°1500 déposé le 31/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
05/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°1500 déposé le 31/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de YVES ROCHER VENTE DIRECTE
05/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°1500 déposé le 31/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
05/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°1500 déposé le 31/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
19/12/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°235 déposé le 02/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
19/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°235 déposé le 02/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
19/12/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°235 déposé le 02/02/1998
Etat : Déposé
19/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°235 déposé le 02/02/1998
Etat : Déposé
28/03/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°832 déposé le 20/05/1997
Etat : Déposé
28/03/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°832 déposé le 20/05/1997
Etat : Déposé
18/12/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°290 déposé le 17/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°290 déposé le 17/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/12/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°290 déposé le 17/02/1997
Etat : Déposé
18/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°290 déposé le 17/02/1997
Etat : Déposé
03/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°290 déposé le 17/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
03/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°290 déposé le 17/02/1997
Etat : Déposé
28/11/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°290 déposé le 17/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/11/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°290 déposé le 17/02/1997
Etat : Déposé
17/09/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°2038 déposé le 16/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de YVES ROCHER LABORATOIRE SANTE NATURELLESIGLE : Y.R. LABORATOIRE SANTE NATURELLE
17/09/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°2038 déposé le 16/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de YVES ROCHER LABORATOIRE SANTE NATURELLESIGLE : Y.R. LABORATOIRE SANTE NATURELLE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°2038 déposé le 16/12/1996
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°2038 déposé le 16/12/1996
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL D'ISSY LES MOULINEAUX, 3 ALLEE DE GRENELLE AXESEINE II A LA GACILLY, ALLEE DES PRIMEVERES A COMPTER DU 17.09.1996.
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°2038 déposé le 16/12/1996
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°290 déposé le 17/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°832 déposé le 20/05/1997
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE CO-GERANTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°235 déposé le 02/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°1336 déposé le 04/07/2001
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION D'UN CO-GERANT
N.C             : Divers
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°38 déposé le 23/07/2001
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES ENDATE DU 20/07/2001 DESIGNANT UN COMMISSAIRE A LA FUSION
N.C             : Divers
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°2282 déposé le 02/11/2001
Etat : Déposé
Décision : TRAITE D'APPORT FUSION : STE SANTE NATURELLE PARTICIPATION/STE YVES ROCHERVENTE DIRECTE
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°766 déposé le 15/03/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°766 déposé le 15/03/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°766 déposé le 15/03/2002
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS A L'A.G.E. STATUANT SUR LA FUSION AVEC LAS.A. SANTE NATURELLE ET PARTICIPATION
N.C             : Divers
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°766 déposé le 15/03/2002
Etat : Déposé
Décision : CONSTATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DE L'OPERATION DE FUSION ABSORPTIONAUGMENTATION PUIS REDUCTION DU CAPITAL QUI EST FIXE A 50 000 FRANCS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°2823 déposé le 21/11/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°636 déposé le 09/03/2006
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°636 déposé le 09/03/2006
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°636 déposé le 09/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Lettre d'acceptation des fonctions de commissaires aux comptes titulaire
N.C             : Divers
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°636 déposé le 09/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Lettre d'acceptation des fonctions de commissaire aux comptes suppléant
N.C             : Divers
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°60 déposé le 20/11/2009
Etat : Déposé
Décision : REQUETE A MONSIEUR LE PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNESNOMINATION D'UN COMMISSAIRE A LA SCISSION ET AUX APPORTS.
N.C             : Divers
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°3320 déposé le 24/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Convention d'apport partiel d'actif par la sté STANHOME FRANCE à la stéYVES ROCHER LABORATOIRE SANTE NATURELLE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°2038 déposé le 16/12/1996
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°2038 déposé le 16/12/1996
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL D'ISSY LES MOULINEAUX, 3 ALLEE DE GRENELLE AXESEINE II A LA GACILLY, ALLEE DES PRIMEVERES A COMPTER DU 17.09.1996.
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°2038 déposé le 16/12/1996
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°290 déposé le 17/02/1997
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°290 déposé le 17/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°832 déposé le 20/05/1997
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE CO-GERANTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°235 déposé le 02/02/1998
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°235 déposé le 02/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°1336 déposé le 04/07/2001
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION D'UN CO-GERANT
N.C             : Divers
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°38 déposé le 23/07/2001
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES ENDATE DU 20/07/2001 DESIGNANT UN COMMISSAIRE A LA FUSION
N.C             : Divers
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°2282 déposé le 02/11/2001
Etat : Déposé
Décision : TRAITE D'APPORT FUSION : STE SANTE NATURELLE PARTICIPATION/STE YVES ROCHERVENTE DIRECTE
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°766 déposé le 15/03/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°766 déposé le 15/03/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°766 déposé le 15/03/2002
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS A L'A.G.E. STATUANT SUR LA FUSION AVEC LAS.A. SANTE NATURELLE ET PARTICIPATION
N.C             : Divers
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°766 déposé le 15/03/2002
Etat : Déposé
Décision : CONSTATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DE L'OPERATION DE FUSION ABSORPTIONAUGMENTATION PUIS REDUCTION DU CAPITAL QUI EST FIXE A 50 000 FRANCS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°2823 déposé le 21/11/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°636 déposé le 09/03/2006
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°636 déposé le 09/03/2006
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°636 déposé le 09/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Lettre d'acceptation des fonctions de commissaires aux comptes titulaire
N.C             : Divers
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°636 déposé le 09/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Lettre d'acceptation des fonctions de commissaire aux comptes suppléant
N.C             : Divers
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°60 déposé le 20/11/2009
Etat : Déposé
Décision : REQUETE A MONSIEUR LE PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNESNOMINATION D'UN COMMISSAIRE A LA SCISSION ET AUX APPORTS.
N.C             : Divers
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°3320 déposé le 24/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Convention d'apport partiel d'actif par la sté STANHOME FRANCE à la stéYVES ROCHER LABORATOIRE SANTE NATURELLE
Etablissements :
24/09/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
le Laurier Vert "la Villouet"
La Gacilly
56200 la gacilly
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/07/2000
Activité : Vente à Domicileconception-vente et conditionnement de produits à usage domestique et personnel
Origine du fonds : Divers
_ Autre - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/01/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00834
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vannes

Adresse :
19 rue de Sarre
57070 Metz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/05/2016
Activité : Bureau régional - produits d'entretien
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/01/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00834
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vannes

Adresse :
19 rue de Sarre
57070 Metz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/05/2016
Activité : Bureau régional - produits d'entretien
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/01/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00834
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vannes

Adresse :
19 rue de Sarre
57070 Metz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/05/2016
Activité : Bureau régional - produits d'entretien
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
allée des Primevères
La gacilly
56200 GACILLY (LA)
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/09/1996
Activité : Conception, production, vente, distribution de produits de consommation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
le Laurier Vert "la Villouet"
La gacilly
56200 GACILLY (LA)
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/07/2000
Activité : Distribution de produits de consommation
Origine du fonds : Divers
_ Autre - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/02/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2005B05133
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vannes

Adresse :
8 Chemin du Jubin
69570 Dardilly
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2014
Activité : Bureau régional produits d'entretien
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/01/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2014B09689
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vannes

Adresse :
7 Chemin de Bretagne
92130 Issy-les-Moulineaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/11/2014
Activité : Bureaux, recherches
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/01/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B00554
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vannes

Adresse :
2 allée Lakanal
59650 Villeneuve d'Ascq
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/12/2013
Activité : Bureau Régional - Produits d'entretien.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/05/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2005B03105
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vannes

Adresse :
436 Avenue de Verdun
33700 Mérignac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2005
Activité : Conception production, vente, distribution de produits de consommation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
24/09/2020 : Ajout
Greffe : Vannes (5602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUROS.
30/03/2017 : Ajout
Greffe : Vannes (5602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 102
Numéro unique d’observation : 6145
Date d’ajout de l’observation : 02/11/2016
Texte de l'observation : Notification GTC de NANCY - Radiation de l'immatriculation secondaire sis dans le ressort du GTC de NANCY à compter du 01/06/2016
30/03/2017 : Ajout
Greffe : Vannes (5602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUROS.
24/02/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F15/008531
Date d’ajout de l’observation : 24/02/2015
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 10 Rue Jean Elysée Dupuy 69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR à compter du 29/12/2014
15/01/2014 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 07/03/2008
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 20 p lace Salvador Allande 59650 Villeneuve-d'Ascq : Po ur l'établissement secondaire situé à VILLENEUVE D 'ASCQ (59650) 20 Place Salvador Allende il est don né la précision suivante concernant l'origine du f onds transféré de MARCQ EN BAROEUL (59700) 340 Ave nue de la Marne - RCS ROUBAIX TOURCOING 2005 B 133
15/01/2014 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 07/03/2008
Texte de l'observation : Date de début d'activité dans le ressort: 14-12-2007
15/01/2014 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 15/01/2014
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement secondaire de Villeneuve d'Ascq (59650) 20 place Salvador Allende à compter du 13-12-2013
Personnes morales :
24/09/2020 : STANHOME FRANCE
Greffe : Vannes (5602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : SF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/04/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 150000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
16/01/2018 : STANHOME FRANCE
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/07/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 09/05/2016

Economie sociale et solidaire : Non
16/01/2018 : STANHOME FRANCE
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/07/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 09/05/2016

Economie sociale et solidaire : Non
16/01/2018 : STANHOME FRANCE
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/07/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 09/05/2016

Economie sociale et solidaire : Non
30/03/2017 : STANHOME FRANCE
Greffe : Vannes (5602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : SF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/04/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 150000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
24/02/2015 : STANHOME FRANCE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : SF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/12/2005

Economie sociale et solidaire : Non
02/01/2015 : STANHOME FRANCE
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : SF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/12/2014

Economie sociale et solidaire : Non
15/01/2014 : STAHOME FRANCE
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : SF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/03/2008
Date à laquelle la personne commence son activité : 07/03/2008

Economie sociale et solidaire : Non
29/05/2012 : STANHOME FRANCE
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/10/2005

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°4382 déposé le 24/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°3122 déposé le 16/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°358 déposé le 23/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°4761 déposé le 22/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°5421 déposé le 15/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°5191 déposé le 23/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°5191 déposé le 23/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°4743 déposé le 16/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°4743 déposé le 16/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°4436 déposé le 21/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°4436 déposé le 21/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°116 déposé le 10/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°116 déposé le 10/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°3862 déposé le 05/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°3862 déposé le 05/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°3732 déposé le 26/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°3732 déposé le 26/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°1974 déposé le 05/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°1974 déposé le 05/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°2456 déposé le 09/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°2456 déposé le 09/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°1494 déposé le 13/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°1494 déposé le 13/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°2280 déposé le 05/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°2280 déposé le 05/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°2531 déposé le 28/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°2531 déposé le 28/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°3368 déposé le 22/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°3368 déposé le 22/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°478 déposé le 05/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°478 déposé le 05/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°1878 déposé le 15/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°1878 déposé le 15/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°809 déposé le 30/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°809 déposé le 30/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°445 déposé le 02/03/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°445 déposé le 02/03/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°1137 déposé le 28/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°1137 déposé le 28/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°1136 déposé le 28/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°1136 déposé le 28/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°1867 déposé le 24/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1988B00133
Dépôt : N°1867 déposé le 24/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 4023 du 08/07/2022
Numéro de gestion : 1988B00133
Code activité : 4799A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 758 8212 171 6601 587 1611 669 596
AHFonds commercial4 606 4684 606 4684 606 468
AJAutres immobilisations incorporelles71 604
ANTerrains38 11238 11238 112
APConstructions32 71532 715
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 147 8581 003 809144 049184 976
ATAutres immobilisations corporelles1 561 9301 335 724226 206178 922
BHAutres immobilisations financières8 8698 86916 071
BJTOTAL (I)11 154 7764 543 9096 610 8676 765 750
BLMatières premières, approvisionnements33 78133 78133 226
BTMarchandises4 985 553413 2104 572 3433 369 971
BVAvances et acomptes versés sur commandes85 01385 013137 451
BXClients et comptes rattachés3 500 763455 1713 045 5912 680 548
BZAutres créances6 629 8036 629 8037 165 028
CFDisponibilités257 918257 918103 736
CHCharges constatées d’avance754 372754 372746 483
CJTOTAL (II)16 247 207868 38115 378 82514 236 444
COTOTAL GENERAL (0 à V)27 401 9845 412 29121 989 69321 002 195
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000150 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 9713 971
DDRéserve légale (1)15 00015 000
DGAutres réserves9 634 7337 848 145
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)672 3381 786 588
DKProvisions réglementées22 957
DLTOTAL (I)10 499 0019 803 705
DPProvisions pour risques245 865284 817
DQProvisions pour charges253 500254 500
DRTOTAL (III)499 365539 317
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)113 36545 060
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 3554 224
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 141 8906 088 534
DYDettes fiscales et sociales3 627 7334 357 866
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés55 658
EAAutres dettes103 982107 830
ECTOTAL (IV)10 991 32610 659 173
EETOTAL GENERAL (I à V)21 989 69321 002 195
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises55 958 2361 051 04057 009 27762 339 530
FGProduction vendue services311 66219 329330 9911 517 044
FJChiffres d’affaires nets56 269 8991 070 37057 340 26963 856 574
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 381 1871 093 226
FQAutres produits98 12946 127
FRTotal des produits d’exploitation (I)58 819 58764 995 928
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)14 240 24011 889 342
FTVariation de stock (marchandises)-827 507296 794
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements307 956316 763
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-165 837-236 083
FWAutres achats et charges externes20 752 83023 145 663
FXImpôts, taxes et versements assimilés977 8111 135 728
FYSalaires et traitements16 994 47918 786 453
FZCharges sociales4 142 6644 660 958
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements349 109383 120
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions865 8461 059 374
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions66 324305 871
GEAutres charges642 927784 603
GFTotal des charges d’exploitation (II)58 346 84662 528 589
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)472 7402 467 339
GLAutres intérêts et produits assimilés95 787101 957
GNDifférences positives de change1
GPTotal des produits financiers (V)95 788101 957
GRIntérêts et charges assimilées22 520
GSDifférences négatives de change15 109
GUTotal des charges financières (VI)15 10922 520
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)80 67979 437
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)553 4192 546 776
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion242 84655 329
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital400
HCReprises sur provisions et transferts de charges18 040
HDTotal des produits exceptionnels (VII)242 84673 770
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion14 999
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital687
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions22 957
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)22 95715 686
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)219 88858 083
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise207 222
HKImpôts sur les bénéfices (X)100 970611 049
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)59 158 22165 171 656
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)58 485 88363 385 068
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)672 3381 786 588
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 2621 du 01/06/2021
Numéro de gestion : 1988B00133
Code activité : 4799A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 758 8212 171 6601 587 1611 669 596
AHFonds commercial4 606 4684 606 4684 606 468
AJAutres immobilisations incorporelles71 604
ANTerrains38 11238 11238 112
APConstructions32 71532 715
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 147 8581 003 809144 049184 976
ATAutres immobilisations corporelles1 561 9301 335 724226 206178 922
BHAutres immobilisations financières8 8698 86916 071
BJTOTAL (I)11 154 7764 543 9096 610 8676 765 750
BLMatières premières, approvisionnements33 78133 78133 226
BTMarchandises4 985 553413 2104 572 3433 369 971
BVAvances et acomptes versés sur commandes85 01385 013137 451
BXClients et comptes rattachés3 500 763455 1713 045 5912 680 548
BZAutres créances6 629 8036 629 8037 165 028
CFDisponibilités257 918257 918103 736
CHCharges constatées d’avance754 372754 372746 483
CJTOTAL (II)16 247 207868 38115 378 82514 236 444
COTOTAL GENERAL (0 à V)27 401 9845 412 29121 989 69321 002 195
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000150 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 9713 971
DDRéserve légale (1)15 00015 000
DGAutres réserves9 634 7337 848 145
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)672 3381 786 588
DKProvisions réglementées22 957
DLTOTAL (I)10 499 0019 803 705
DPProvisions pour risques245 865284 817
DQProvisions pour charges253 500254 500
DRTOTAL (III)499 365539 317
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)113 36545 060
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 3554 224
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 141 8906 088 534
DYDettes fiscales et sociales3 627 7334 357 866
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés55 658
EAAutres dettes103 982107 830
ECTOTAL (IV)10 991 32610 659 173
EETOTAL GENERAL (I à V)21 989 69321 002 195
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises55 958 2361 051 04057 009 27762 339 530
FGProduction vendue services311 66219 329330 9911 517 044
FJChiffres d’affaires nets56 269 8991 070 37057 340 26963 856 574
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 381 1871 093 226
FQAutres produits98 12946 127
FRTotal des produits d’exploitation (I)58 819 58764 995 928
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)14 240 24011 889 342
FTVariation de stock (marchandises)-827 507296 794
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements307 956316 763
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-165 837-236 083
FWAutres achats et charges externes20 752 83023 145 663
FXImpôts, taxes et versements assimilés977 8111 135 728
FYSalaires et traitements16 994 47918 786 453
FZCharges sociales4 142 6644 660 958
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements349 109383 120
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions865 8461 059 374
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions66 324305 871
GEAutres charges642 927784 603
GFTotal des charges d’exploitation (II)58 346 84662 528 589
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)472 7402 467 339
GLAutres intérêts et produits assimilés95 787101 957
GNDifférences positives de change1
GPTotal des produits financiers (V)95 788101 957
GRIntérêts et charges assimilées22 520
GSDifférences négatives de change15 109
GUTotal des charges financières (VI)15 10922 520
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)80 67979 437
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)553 4192 546 776
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion242 84655 329
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital400
HCReprises sur provisions et transferts de charges18 040
HDTotal des produits exceptionnels (VII)242 84673 770
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion14 999
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital687
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions22 957
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)22 95715 686
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)219 88858 083
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise207 222
HKImpôts sur les bénéfices (X)100 970611 049
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)59 158 22165 171 656
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)58 485 88363 385 068
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)672 3381 786 588
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 4382 du 24/09/2020
Numéro de gestion : 1988B00133
Code activité : 4799A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 758 8212 171 6601 587 1611 669 596
AHFonds commercial4 606 4684 606 4684 606 468
AJAutres immobilisations incorporelles71 604
ANTerrains38 11238 11238 112
APConstructions32 71532 715
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 147 8581 003 809144 049184 976
ATAutres immobilisations corporelles1 561 9301 335 724226 206178 922
BHAutres immobilisations financières8 8698 86916 071
BJTOTAL (I)11 154 7764 543 9096 610 8676 765 750
BLMatières premières, approvisionnements33 78133 78133 226
BTMarchandises4 985 553413 2104 572 3433 369 971
BVAvances et acomptes versés sur commandes85 01385 013137 451
BXClients et comptes rattachés3 500 763455 1713 045 5912 680 548
BZAutres créances6 629 8036 629 8037 165 028
CFDisponibilités257 918257 918103 736
CHCharges constatées d’avance754 372754 372746 483
CJTOTAL (II)16 247 207868 38115 378 82514 236 444
COTOTAL GENERAL (0 à V)27 401 9845 412 29121 989 69321 002 195
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000150 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 9713 971
DDRéserve légale (1)15 00015 000
DGAutres réserves9 634 7337 848 145
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)672 3381 786 588
DKProvisions réglementées22 957
DLTOTAL (I)10 499 0019 803 705
DPProvisions pour risques245 865284 817
DQProvisions pour charges253 500254 500
DRTOTAL (III)499 365539 317
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)113 36545 060
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 3554 224
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 141 8906 088 534
DYDettes fiscales et sociales3 627 7334 357 866
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés55 658
EAAutres dettes103 982107 830
ECTOTAL (IV)10 991 32610 659 173
EETOTAL GENERAL (I à V)21 989 69321 002 195
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises55 958 2361 051 04057 009 27762 339 530
FGProduction vendue services311 66219 329330 9911 517 044
FJChiffres d’affaires nets56 269 8991 070 37057 340 26963 856 574
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 381 1871 093 226
FQAutres produits98 12946 127
FRTotal des produits d’exploitation (I)58 819 58764 995 928
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)14 240 24011 889 342
FTVariation de stock (marchandises)-827 507296 794
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements307 956316 763
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-165 837-236 083
FWAutres achats et charges externes20 752 83023 145 663
FXImpôts, taxes et versements assimilés977 8111 135 728
FYSalaires et traitements16 994 47918 786 453
FZCharges sociales4 142 6644 660 958
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements349 109383 120
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions865 8461 059 374
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions66 324305 871
GEAutres charges642 927784 603
GFTotal des charges d’exploitation (II)58 346 84662 528 589
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)472 7402 467 339
GLAutres intérêts et produits assimilés95 787101 957
GNDifférences positives de change1
GPTotal des produits financiers (V)95 788101 957
GRIntérêts et charges assimilées22 520
GSDifférences négatives de change15 109
GUTotal des charges financières (VI)15 10922 520
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)80 67979 437
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)553 4192 546 776
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion242 84655 329
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital400
HCReprises sur provisions et transferts de charges18 040
HDTotal des produits exceptionnels (VII)242 84673 770
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion14 999
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital687
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions22 957
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)22 95715 686
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)219 88858 083
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise207 222
HKImpôts sur les bénéfices (X)100 970611 049
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)59 158 22165 171 656
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)58 485 88363 385 068
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)672 3381 786 588
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 3122 du 16/07/2020
Numéro de gestion : 1988B00133
Code activité : 4799A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 758 8212 171 6601 587 1611 669 596
AHFonds commercial4 606 4684 606 4684 606 468
AJAutres immobilisations incorporelles71 604
ANTerrains38 11238 11238 112
APConstructions32 71532 715
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 147 8581 003 809144 049184 976
ATAutres immobilisations corporelles1 561 9301 335 724226 206178 922
BHAutres immobilisations financières8 8698 86916 071
BJTOTAL (I)11 154 7764 543 9096 610 8676 765 750
BLMatières premières, approvisionnements33 78133 78133 226
BTMarchandises4 985 553413 2104 572 3433 369 971
BVAvances et acomptes versés sur commandes85 01385 013137 451
BXClients et comptes rattachés3 500 763455 1713 045 5912 680 548
BZAutres créances6 629 8036 629 8037 165 028
CFDisponibilités257 918257 918103 736
CHCharges constatées d’avance754 372754 372746 483
CJTOTAL (II)16 247 207868 38115 378 82514 236 444
COTOTAL GENERAL (0 à V)27 401 9845 412 29121 989 69321 002 195
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000150 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 9713 971
DDRéserve légale (1)15 00015 000
DGAutres réserves9 634 7337 848 145
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)672 3381 786 588
DKProvisions réglementées22 957
DLTOTAL (I)10 499 0019 803 705
DPProvisions pour risques245 865284 817
DQProvisions pour charges253 500254 500
DRTOTAL (III)499 365539 317
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)113 36545 060
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 3554 224
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 141 8906 088 534
DYDettes fiscales et sociales3 627 7334 357 866
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés55 658
EAAutres dettes103 982107 830
ECTOTAL (IV)10 991 32610 659 173
EETOTAL GENERAL (I à V)21 989 69321 002 195
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises55 958 2361 051 04057 009 27762 339 530
FGProduction vendue services311 66219 329330 9911 517 044
FJChiffres d’affaires nets56 269 8991 070 37057 340 26963 856 574
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 381 1871 093 226
FQAutres produits98 12946 127
FRTotal des produits d’exploitation (I)58 819 58764 995 928
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)14 240 24011 889 342
FTVariation de stock (marchandises)-827 507296 794
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements307 956316 763
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-165 837-236 083
FWAutres achats et charges externes20 752 83023 145 663
FXImpôts, taxes et versements assimilés977 8111 135 728
FYSalaires et traitements16 994 47918 786 453
FZCharges sociales4 142 6644 660 958
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements349 109383 120
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions865 8461 059 374
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions66 324305 871
GEAutres charges642 927784 603
GFTotal des charges d’exploitation (II)58 346 84662 528 589
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)472 7402 467 339
GLAutres intérêts et produits assimilés95 787101 957
GNDifférences positives de change1
GPTotal des produits financiers (V)95 788101 957
GRIntérêts et charges assimilées22 520
GSDifférences négatives de change15 109
GUTotal des charges financières (VI)15 10922 520
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)80 67979 437
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)553 4192 546 776
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion242 84655 329
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital400
HCReprises sur provisions et transferts de charges18 040
HDTotal des produits exceptionnels (VII)242 84673 770
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion14 999
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital687
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions22 957
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)22 95715 686
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)219 88858 083
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise207 222
HKImpôts sur les bénéfices (X)100 970611 049
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)59 158 22165 171 656
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)58 485 88363 385 068
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)672 3381 786 588
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 358 du 23/01/2020
Numéro de gestion : 1988B00133
Code activité : 4799A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 758 8212 171 6601 587 1611 669 596
AHFonds commercial4 606 4684 606 4684 606 468
AJAutres immobilisations incorporelles71 604
ANTerrains38 11238 11238 112
APConstructions32 71532 715
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 147 8581 003 809144 049184 976
ATAutres immobilisations corporelles1 561 9301 335 724226 206178 922
BHAutres immobilisations financières8 8698 86916 071
BJTOTAL (I)11 154 7764 543 9096 610 8676 765 750
BLMatières premières, approvisionnements33 78133 78133 226
BTMarchandises4 985 553413 2104 572 3433 369 971
BVAvances et acomptes versés sur commandes85 01385 013137 451
BXClients et comptes rattachés3 500 763455 1713 045 5912 680 548
BZAutres créances6 629 8036 629 8037 165 028
CFDisponibilités257 918257 918103 736
CHCharges constatées d’avance754 372754 372746 483
CJTOTAL (II)16 247 207868 38115 378 82514 236 444
COTOTAL GENERAL (0 à V)27 401 9845 412 29121 989 69321 002 195
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000150 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 9713 971
DDRéserve légale (1)15 00015 000
DGAutres réserves9 634 7337 848 145
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)672 3381 786 588
DKProvisions réglementées22 957
DLTOTAL (I)10 499 0019 803 705
DPProvisions pour risques245 865284 817
DQProvisions pour charges253 500254 500
DRTOTAL (III)499 365539 317
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)113 36545 060
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 3554 224
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 141 8906 088 534
DYDettes fiscales et sociales3 627 7334 357 866
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés55 658
EAAutres dettes103 982107 830
ECTOTAL (IV)10 991 32610 659 173
EETOTAL GENERAL (I à V)21 989 69321 002 195
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises55 958 2361 051 04057 009 27762 339 530
FGProduction vendue services311 66219 329330 9911 517 044
FJChiffres d’affaires nets56 269 8991 070 37057 340 26963 856 574
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 381 1871 093 226
FQAutres produits98 12946 127
FRTotal des produits d’exploitation (I)58 819 58764 995 928
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)14 240 24011 889 342
FTVariation de stock (marchandises)-827 507296 794
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements307 956316 763
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-165 837-236 083
FWAutres achats et charges externes20 752 83023 145 663
FXImpôts, taxes et versements assimilés977 8111 135 728
FYSalaires et traitements16 994 47918 786 453
FZCharges sociales4 142 6644 660 958
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements349 109383 120
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions865 8461 059 374
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions66 324305 871
GEAutres charges642 927784 603
GFTotal des charges d’exploitation (II)58 346 84662 528 589
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)472 7402 467 339
GLAutres intérêts et produits assimilés95 787101 957
GNDifférences positives de change1
GPTotal des produits financiers (V)95 788101 957
GRIntérêts et charges assimilées22 520
GSDifférences négatives de change15 109
GUTotal des charges financières (VI)15 10922 520
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)80 67979 437
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)553 4192 546 776
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion242 84655 329
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital400
HCReprises sur provisions et transferts de charges18 040
HDTotal des produits exceptionnels (VII)242 84673 770
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion14 999
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital687
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions22 957
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)22 95715 686
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)219 88858 083
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise207 222
HKImpôts sur les bénéfices (X)100 970611 049
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)59 158 22165 171 656
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)58 485 88363 385 068
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)672 3381 786 588
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 4761 du 22/11/2018
Numéro de gestion : 1988B00133
Code activité : 4799A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 758 8212 171 6601 587 1611 669 596
AHFonds commercial4 606 4684 606 4684 606 468
AJAutres immobilisations incorporelles71 604
ANTerrains38 11238 11238 112
APConstructions32 71532 715
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 147 8581 003 809144 049184 976
ATAutres immobilisations corporelles1 561 9301 335 724226 206178 922
BHAutres immobilisations financières8 8698 86916 071
BJTOTAL (I)11 154 7764 543 9096 610 8676 765 750
BLMatières premières, approvisionnements33 78133 78133 226
BTMarchandises4 985 553413 2104 572 3433 369 971
BVAvances et acomptes versés sur commandes85 01385 013137 451
BXClients et comptes rattachés3 500 763455 1713 045 5912 680 548
BZAutres créances6 629 8036 629 8037 165 028
CFDisponibilités257 918257 918103 736
CHCharges constatées d’avance754 372754 372746 483
CJTOTAL (II)16 247 207868 38115 378 82514 236 444
COTOTAL GENERAL (0 à V)27 401 9845 412 29121 989 69321 002 195
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000150 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 9713 971
DDRéserve légale (1)15 00015 000
DGAutres réserves9 634 7337 848 145
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)672 3381 786 588
DKProvisions réglementées22 957
DLTOTAL (I)10 499 0019 803 705
DPProvisions pour risques245 865284 817
DQProvisions pour charges253 500254 500
DRTOTAL (III)499 365539 317
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)113 36545 060
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 3554 224
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 141 8906 088 534
DYDettes fiscales et sociales3 627 7334 357 866
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés55 658
EAAutres dettes103 982107 830
ECTOTAL (IV)10 991 32610 659 173
EETOTAL GENERAL (I à V)21 989 69321 002 195
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises55 958 2361 051 04057 009 27762 339 530
FGProduction vendue services311 66219 329330 9911 517 044
FJChiffres d’affaires nets56 269 8991 070 37057 340 26963 856 574
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 381 1871 093 226
FQAutres produits98 12946 127
FRTotal des produits d’exploitation (I)58 819 58764 995 928
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)14 240 24011 889 342
FTVariation de stock (marchandises)-827 507296 794
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements307 956316 763
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-165 837-236 083
FWAutres achats et charges externes20 752 83023 145 663
FXImpôts, taxes et versements assimilés977 8111 135 728
FYSalaires et traitements16 994 47918 786 453
FZCharges sociales4 142 6644 660 958
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements349 109383 120
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions865 8461 059 374
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions66 324305 871
GEAutres charges642 927784 603
GFTotal des charges d’exploitation (II)58 346 84662 528 589
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)472 7402 467 339
GLAutres intérêts et produits assimilés95 787101 957
GNDifférences positives de change1
GPTotal des produits financiers (V)95 788101 957
GRIntérêts et charges assimilées22 520
GSDifférences négatives de change15 109
GUTotal des charges financières (VI)15 10922 520
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)80 67979 437
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)553 4192 546 776
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion242 84655 329
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital400
HCReprises sur provisions et transferts de charges18 040
HDTotal des produits exceptionnels (VII)242 84673 770
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion14 999
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital687
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions22 957
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)22 95715 686
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)219 88858 083
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise207 222
HKImpôts sur les bénéfices (X)100 970611 049
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)59 158 22165 171 656
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)58 485 88363 385 068
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)672 3381 786 588
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 5421 du 15/11/2017
Numéro de gestion : 1988B00133
Code activité : 4799A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 758 8212 171 6601 587 1611 669 596
AHFonds commercial4 606 4684 606 4684 606 468
AJAutres immobilisations incorporelles71 604
ANTerrains38 11238 11238 112
APConstructions32 71532 715
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 147 8581 003 809144 049184 976
ATAutres immobilisations corporelles1 561 9301 335 724226 206178 922
BHAutres immobilisations financières8 8698 86916 071
BJTOTAL (I)11 154 7764 543 9096 610 8676 765 750
BLMatières premières, approvisionnements33 78133 78133 226
BTMarchandises4 985 553413 2104 572 3433 369 971
BVAvances et acomptes versés sur commandes85 01385 013137 451
BXClients et comptes rattachés3 500 763455 1713 045 5912 680 548
BZAutres créances6 629 8036 629 8037 165 028
CFDisponibilités257 918257 918103 736
CHCharges constatées d’avance754 372754 372746 483
CJTOTAL (II)16 247 207868 38115 378 82514 236 444
COTOTAL GENERAL (0 à V)27 401 9845 412 29121 989 69321 002 195
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000150 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 9713 971
DDRéserve légale (1)15 00015 000
DGAutres réserves9 634 7337 848 145
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)672 3381 786 588
DKProvisions réglementées22 957
DLTOTAL (I)10 499 0019 803 705
DPProvisions pour risques245 865284 817
DQProvisions pour charges253 500254 500
DRTOTAL (III)499 365539 317
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)113 36545 060
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 3554 224
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 141 8906 088 534
DYDettes fiscales et sociales3 627 7334 357 866
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés55 658
EAAutres dettes103 982107 830
ECTOTAL (IV)10 991 32610 659 173
EETOTAL GENERAL (I à V)21 989 69321 002 195
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises55 958 2361 051 04057 009 27762 339 530
FGProduction vendue services311 66219 329330 9911 517 044
FJChiffres d’affaires nets56 269 8991 070 37057 340 26963 856 574
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 381 1871 093 226
FQAutres produits98 12946 127
FRTotal des produits d’exploitation (I)58 819 58764 995 928
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)14 240 24011 889 342
FTVariation de stock (marchandises)-827 507296 794
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements307 956316 763
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-165 837-236 083
FWAutres achats et charges externes20 752 83023 145 663
FXImpôts, taxes et versements assimilés977 8111 135 728
FYSalaires et traitements16 994 47918 786 453
FZCharges sociales4 142 6644 660 958
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements349 109383 120
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions865 8461 059 374
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions66 324305 871
GEAutres charges642 927784 603
GFTotal des charges d’exploitation (II)58 346 84662 528 589
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)472 7402 467 339
GLAutres intérêts et produits assimilés95 787101 957
GNDifférences positives de change1
GPTotal des produits financiers (V)95 788101 957
GRIntérêts et charges assimilées22 520
GSDifférences négatives de change15 109
GUTotal des charges financières (VI)15 10922 520
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)80 67979 437
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)553 4192 546 776
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion242 84655 329
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital400
HCReprises sur provisions et transferts de charges18 040
HDTotal des produits exceptionnels (VII)242 84673 770
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion14 999
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital687
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions22 957
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)22 95715 686
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)219 88858 083
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise207 222
HKImpôts sur les bénéfices (X)100 970611 049
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)59 158 22165 171 656
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)58 485 88363 385 068
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)672 3381 786 588
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
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