STE TECHNIQUE D'ETUDES ET DE COORDINATION DE RESEAUX

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/09/1987

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 32901042500034 / Siren : 329010425 / NIC : 00034

N° de TVA : FR 27 329010425

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques

Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.

71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie

Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.

71.12 : Activités d'ingénierie

71.12A : Activité des géomètres

Cette sous-classe comprend :
- les activités de levé géodésique : • levé cadastral et délimitation • relevé hydrologique • levé souterrain
- les activités de photogrammétrie

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.34p

Coordonnées de l'établissement :
STE TECHNIQUE D'ETUDES ET DE COORDINATION DE…

Adresse :
58 AVEN DU 18 JUIN
19100 BRIVE-LA-GAILLARDE

Marchés publics :

29/10/2021 : Accord-cadre

Objet : 2021AFF026-Prestations topographiques et foncières - secteurs Tulle-Brive/Midi Corrézien/Brive Ouest
Classification : Services topographiques (71351810)

Numéro unique d’identification : 221927205001972021D4RRgaFSp100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 17 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 18/10/2021

Lieu d'exécution : Corrèze
Acheteur : Conseil Départemental de la Corrèze

Titulaire :
SELAS SOTEC PLANS (32901042500034)

07/04/2020 : Accord-cadre

Objet : Prestations topographiques et fonci�res - Lot n�2 secteurs Vall�e de la Dordogne, Mon�di�re, V�z�re
Classification : Services topographiques (71351810)

Numéro unique d’identification : 221927205001972018lkyNg7M4Po00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 000 €
Date de notification : 17/04/2019

Lieu d'exécution : Corr�ze
Acheteur : Conseil Départemental de la Corrèze

Titulaire :
SELAS SOTEC PLANS (32901042500034)

07/04/2020 : Accord-cadre

Objet : Prestations topographiques et fonci�res - Lot n�1 : secteurs Tulle Brive, Midi-Corr�zien, Brive-Ouest
Classification : Services topographiques (71351810)

Numéro unique d’identification : 221927205001972018oGonu/cUkG00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 26/02/2019

Lieu d'exécution : Corr�ze
Acheteur : Conseil Départemental de la Corrèze

Titulaire :
SELAS SOTEC PLANS (32901042500034)

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Activité des géomètres (NAFRev2 : 71.12A)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Métreurs, géomètres (NAFRev1 : 74.2B)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Informations de l'unité légale :

Date de création : 15/09/1984

Dénomination : STE TECHNIQUE D'ETUDES ET DE COORDINATION DE RESEAUX

Dénomination usuelle: SOTEC PLANS

Activité principale : Activité des géomètres (NAFRev2 : 71.12A)

Sigle : SOTEC PLANS

Catégorie juridique : Société d'exercice libéral par action simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

STE TECHNIQUE D'ETUDES ET DE COORDINATION DE RESEAUX - Brive-la-Gaillarde (siège)STE TECHNIQUE D'ETUDES ET DE COORDINATION DE RESEAUX - TulleSTE TECHNIQUE D'ETUDES ET DE COORDINATION DE RESEAUX - Le MansSTE TECHNIQUE D'ETUDES ET DE COORDINATION DE RESEAUX - Malemort-sur-CorrèzeSTE TECHNIQUE D'ETUDES ET DE COORDINATION DE RESEAUX - BétailleSTE TECHNIQUE D'ETUDES ET DE COORDINATION DE RESEAUX - Tulle (fermé)

Publications au Bodacc :

29/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1091
NOJO : 1901MYG11447900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

30/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1048
NOJO : 1901MYG11357800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

16/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°781
NOJO : 1901MYG96791000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

10/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1109
NOJO : 1901MYG89591000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

14/08/2018 : Modifications générales

Annonce N°350
NOJO : 190111901427409
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE (19)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Brive 329 010 425
Dénomination : STE TECHNIQUE D'ETUDES ET DE COORDINATION DE RESEAUX
Sigle : SOTEC PLANS
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président Directeur général : LACHAUD Denis en fonction le 07 Septembre 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : D.
E.
L.
ASSOCIES en fonction le 10 Août 2018

24/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2624
NOJO : 111901424541603
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

08/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3749
NOJO : 111901400546823
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

08/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3750
NOJO : 111901400547532
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

11/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°95
NOJO : BXB16253001200M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Brive 329 010 425
Dénomination : STE TECHNIQUE D'ETUDES ET DE COORDINATION DE RESEAUX
Sigle : SOTEC PLANS
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : PEREIRA Dolores en fonction le 02 Octobre 2012 Commissaire aux comptes titulaire : VIALARD Bruno en fonction le 02 Octobre 2012 Président Directeur général : LACHAUD Denis en fonction le 07 Septembre 2016

20/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2395
NOJO : 111901350290319
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

08/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3135
NOJO : 111901325923148
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

29/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2266
NOJO : 111901303981003
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

10/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3381
NOJO : BXC12242010258K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

27/11/2011 : Modifications générales

Annonce N°277
NOJO : BXB11327000518Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Brive 329 010 425
Dénomination : STE TECHNIQUE D'ETUDES ET DE COORDINATION DE RESEAUX
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée

Administration :
Président directeur général : GILLET BERNARD NOEL modification le 18 Novembre 2011 Directeur général délégué : CONDAT Jean Paul en fonction le 18 Novembre 2011

26/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1604
NOJO : BXC10181006074A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Brive 329 010 425
Dénomination : STE TECHNIQUE D'ETUDES ET DE COORDINATION DE RESEAUX
Sigle : SOTEC PLANS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
58 avenue du 18 Juin
19100 Brive-la-Gaillarde

31/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1645
NOJO : BXC08203003983I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

29/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2070
NOJO : BXC08205005142Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

20/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°649
NOJO : BXB08101002397B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Descriptif : Modification du capital.

Historique de l'unité légale :

18/08/2023 : économie sociale et solidaire, caractère employeur

Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

29/10/2011 : dénomination, catégorie juridique

Dénomination : STE TECHNIQUE D'ETUDES ET DE COORDINATION DE RESEAUX
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral par action simplifiée

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Activité des géomètres (NAFRev2 : 71.12A)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Métreurs, géomètres (NAFRev1 : 74.2B)

Représentants légaux :

07/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2011D00256
Type : Personne Physique

Nom : LACHAUD Denis
Né le 12/03/1980 à Saint-Céré (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
2 Rue IDRAC
31000 Toulouse
FRANCE

07/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2011D00256
Type : Personne Physique

Nom : LACHAUD Denis
Né le 12/03/1980 à Saint-Céré (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
2 Rue IDRAC
31000 Toulouse
FRANCE

07/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2011D00256
Type : Personne Physique

Nom : VIALARD Bruno
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
75 Avenue DE PARIS
RESIDENCE DU PONT CARDINAL
19100 Brive-la-Gaillarde
FRANCE

07/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2011D00256
Type : Personne Physique

Nom : PEREIRA Dolores
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
75 Avenue DE PARIS
RESIDENCE DU PONT CARDINAL
19100 Brive-la-Gaillarde
FRANCE

Dépôts des actes :

01/08/2016 : Expédition d'un acte authentique

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2011D00256
Dépôt : N°1958 déposé le 07/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

15/09/2012 : Décision(s) du président

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2011D00256
Dépôt : N°2075 déposé le 02/10/2012
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR

06/08/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2011D00256
Dépôt : N°1745 déposé le 10/08/2012
Etat : Déposé
Décision : SOUS CONDITION SUSPENSIVE

06/08/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2011D00256
Dépôt : N°2074 déposé le 02/10/2012
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE COMMISSAIRES AUX COMPTES TRANSFORMATION EN SELAS UNIPERSONNELLE

29/10/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2011D00256
Dépôt : N°2450 déposé le 18/11/2011
Etat : Déposé
Décision : SELAS NOMINATION DU PDG ET DGD STATUTS A JOUR

20/09/2011 : Rapport

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2011D00256
Dépôt : N°2002 déposé le 27/09/2011
Etat : Déposé
Décision : EN SELAS

18/02/2008 : Procès-verbal de la gérance

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2011D00256
Dépôt : N°406 déposé le 19/03/2008
Etat : Déposé
Décision : DEVENUE DEFINITIVE - statuts à jour

18/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2011D00256
Dépôt : N°77 déposé le 16/01/2008
Etat : Déposé
Décision : sous condition suspensive

28/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2011D00256
Dépôt : N°773 déposé le 02/07/2007
Etat : Déposé
Décision : article 7 - statuts à jour

26/12/2006 : Acte sous seing privé

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2011D00256
Dépôt : N°356 déposé le 16/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

08/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2011D00256
Dépôt : N°17 déposé le 05/01/2007
Etat : Déposé
Décision : REJET DE L'AFFECTATION DU RESULTAT PAR L'ASSEMBLEE

15/03/2005 : Acte sous seing privé

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2011D00256
Dépôt : N°398 déposé le 29/03/2005
Etat : Déposé
Décision : AGE DU 15/03/05 - STATUTS A JOUR

25/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2011D00256
Dépôt : N°729 déposé le 13/07/2001
Etat : Déposé
Décision : ET CONVERSION EN EUROS - STATUTS A JOUR

20/12/1996 : Acte modificatif

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2011D00256
Dépôt : N°1186 déposé le 27/12/1996
Etat : Déposé
Décision : ASSEMBLEE DU 17/12/96 STATUTS A JOUR

22/12/1995 : Lettre de démission

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2011D00256
Dépôt : N°48 déposé le 12/01/1996
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR

23/12/1994 : Acte modificatif

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2011D00256
Dépôt : N°134 déposé le 02/02/1995
Etat : Déposé
Décision : ASSEMBLEE DU 23/12/94. STATUTS A JOUR.

01/12/1993 : Lettre de nomination

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2011D00256
Dépôt : N°1093 déposé le 23/12/1993
Etat : Déposé
Décision : DECLARATION DE CONFORMITE. STATUTS A JOUR.

31/08/1992 : Divers

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2011D00256
Dépôt : N°698 déposé le 15/09/1992
Etat : Déposé
Décision : DECLARATION DE CONFORMITE ET STATUTS A JOUR.

Etablissements :

07/09/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2011D00256
Type : Siège

Adresse :
58 Avenue DU 18 JUIN
19100 BRIVE
FRANCE

07/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2011D00256
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
22 Rue DU 9 JUIN 1944
19000 Tulle
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2011
Activité : Toutes études et travaux topographiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2011D00256
Type : Etablissement principal

Adresse :
58 Avenue DU 18 JUIN
19100 BRIVE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/1984
Activité : Toutes études et tous travaux topographiques qui fixent les limites des biens fonciers et, à ce titre; Lever et dresser toutes échelles et sous quelque forme que ce soit, les plans et documents topographiques concernant la définition des droits Attachesa la propriété foncière, tels que les plans de division, de partage, de vente ou d'échange de biens fonciers, les plans de bornage ou de délimitation de la propriété foncière.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ILLET BERNARD ET CONDAT JEAN PAU
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/01/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2014D00018
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brive

Adresse :
43 rue des Balsamines
72000 Le Mans
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2014
Activité : toutes études et travaux topographiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/10/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2011D00173
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brive

Adresse :
place du Couvent le Bourg
46110 Bétaille
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2001
Activité : Toutes études et tous travaux topographiques qui fixent les limites des biens fonciers et a ce titre lever et dresser toutes échelles etc.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

04/10/2012 : Ajout

Greffe : Cahors (4601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : - ANCIENNE FORME JURIDIQUE : SARL -------------------

Personnes morales :

07/09/2016 : STE TECHNIQUE D'ETUDES ET DE COORDINATION DE RESEAUX

Greffe : Brive (1901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : SOTEC PLANS
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/02/1984

Type de capital : Fixe
Capital : 67560.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

24/01/2014 : STE TECHNIQUE D'ETUDES ET DE COORDINATION DE RESEAUX

Greffe : Le Mans (7202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : SOTEC PLANS
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/01/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2014

Economie sociale et solidaire : Non

04/10/2012 : STE TECHNIQUE D'ETUDES ET DE COORDINATION DE RESEAUX

Greffe : Cahors (4601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : SOTEC PLANS
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/12/2001

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2011D00256
Dépôt : N°1553 déposé le 29/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2011D00256
Dépôt : N°1434 déposé le 18/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2011D00256
Dépôt : N°2032 déposé le 26/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2011D00256
Dépôt : N°2382 déposé le 16/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2011D00256
Dépôt : N°1124 déposé le 24/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2011D00256
Dépôt : N°1315 déposé le 08/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2011D00256
Dépôt : N°803 déposé le 04/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2011D00256
Dépôt : N°743 déposé le 11/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2011D00256
Dépôt : N°744 déposé le 11/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2011D00256
Dépôt : N°750 déposé le 25/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2011D00256
Dépôt : N°624 déposé le 01/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2011D00256
Dépôt : N°652 déposé le 03/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2011D00256
Dépôt : N°698 déposé le 24/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2011D00256
Dépôt : N°629 déposé le 05/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2011D00256
Dépôt : N°578 déposé le 20/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2011D00256
Dépôt : N°624 déposé le 16/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2011D00256
Dépôt : N°1343 déposé le 28/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2011D00256
Dépôt : N°991 déposé le 09/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2011D00256
Dépôt : N°400 déposé le 15/06/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2011D00256
Dépôt : N°215 déposé le 22/04/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 2527 du 27/07/2022
Numéro de gestion : 2011D00256
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	194 507		194 507	194 507
AJ	Autres immobilisations incorporelles	152 832	145 528	7 304	5 867
AP	Constructions	72 277	20 314	51 963	56 191
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	897 288	600 184	297 104	150 650
AT	Autres immobilisations corporelles	432 404	383 918	48 486	62 806
BD	Autres titres immobilisés	9 000		9 000	9 000
BH	Autres immobilisations financières	9 350		9 350	3 230
BJ	TOTAL (I)	1 767 658	1 149 944	617 714	482 251
BP	En cours de production de services	56 200		56 200	70 479
BX	Clients et comptes rattachés	754 846	3 777	751 068	716 321
BZ	Autres créances	74 499		74 499	76 121
CF	Disponibilités	1 232 218		1 232 218	1 095 000
CH	Charges constatées d’avance	33 204		33 204	10 155
CJ	TOTAL (II)	2 150 966	3 777	2 147 189	1 968 076
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 918 624	1 153 721	2 764 903	2 450 327
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	67 560	67 560
DD	Réserve légale (1)	27 000	27 000
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	1 270 534	1 147 092
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	292 777	203 443
DL	TOTAL (I)	1 657 871	1 445 094
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	105 954	207 819
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	137 344	180 875
DY	Dettes fiscales et sociales	534 391	540 010
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	228 000
EA	Autres dettes	11 292	6 704
EB	Produits constatés d’avance (2)	90 051	69 823
EC	TOTAL (IV)	1 107 032	1 005 232
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 764 903	2 450 327
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 601 568		2 601 568	2 239 912
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 601 568		2 601 568	2 239 912
FM	Production stockée			-14 279	20 139
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			28 428	86 270
FQ	Autres produits			753	2 161
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 616 469	2 348 482
FW	Autres achats et charges externes			683 232	688 484
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			79 323	61 059
FY	Salaires et traitements			963 054	918 706
FZ	Charges sociales			384 329	364 975
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			113 145	109 713
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 777
GE	Autres charges			336	39
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 227 196	2 142 976
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			389 273	205 506
GL	Autres intérêts et produits assimilés			18 082	20 712
GP	Total des produits financiers (V)			18 082	20 712
GR	Intérêts et charges assimilées			3 158	5 921
GU	Total des charges financières (VI)			3 158	5 921
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			14 924	14 791
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			404 197	220 297
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	561	51 664
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	561	51 664
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	439	700
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		3 385
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	439	4 085
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	122	47 580
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	111 542	64 434
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 635 113	2 420 858
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 342 336	2 217 416
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	292 777	203 443
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	508	509

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 1935 du 28/06/2022
Numéro de gestion : 2011D00256
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	194 507		194 507	194 507
AJ	Autres immobilisations incorporelles	152 832	145 528	7 304	5 867
AP	Constructions	72 277	20 314	51 963	56 191
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	897 288	600 184	297 104	150 650
AT	Autres immobilisations corporelles	432 404	383 918	48 486	62 806
BD	Autres titres immobilisés	9 000		9 000	9 000
BH	Autres immobilisations financières	9 350		9 350	3 230
BJ	TOTAL (I)	1 767 658	1 149 944	617 714	482 251
BP	En cours de production de services	56 200		56 200	70 479
BX	Clients et comptes rattachés	754 846	3 777	751 068	716 321
BZ	Autres créances	74 499		74 499	76 121
CF	Disponibilités	1 232 218		1 232 218	1 095 000
CH	Charges constatées d’avance	33 204		33 204	10 155
CJ	TOTAL (II)	2 150 966	3 777	2 147 189	1 968 076
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 918 624	1 153 721	2 764 903	2 450 327
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	67 560	67 560
DD	Réserve légale (1)	27 000	27 000
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	1 270 534	1 147 092
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	292 777	203 443
DL	TOTAL (I)	1 657 871	1 445 094
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	105 954	207 819
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	137 344	180 875
DY	Dettes fiscales et sociales	534 391	540 010
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	228 000
EA	Autres dettes	11 292	6 704
EB	Produits constatés d’avance (2)	90 051	69 823
EC	TOTAL (IV)	1 107 032	1 005 232
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 764 903	2 450 327
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 601 568		2 601 568	2 239 912
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 601 568		2 601 568	2 239 912
FM	Production stockée			-14 279	20 139
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			28 428	86 270
FQ	Autres produits			753	2 161
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 616 469	2 348 482
FW	Autres achats et charges externes			683 232	688 484
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			79 323	61 059
FY	Salaires et traitements			963 054	918 706
FZ	Charges sociales			384 329	364 975
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			113 145	109 713
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 777
GE	Autres charges			336	39
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 227 196	2 142 976
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			389 273	205 506
GL	Autres intérêts et produits assimilés			18 082	20 712
GP	Total des produits financiers (V)			18 082	20 712
GR	Intérêts et charges assimilées			3 158	5 921
GU	Total des charges financières (VI)			3 158	5 921
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			14 924	14 791
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			404 197	220 297
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	561	51 664
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	561	51 664
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	439	700
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		3 385
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	439	4 085
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	122	47 580
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	111 542	64 434
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 635 113	2 420 858
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 342 336	2 217 416
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	292 777	203 443
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	508	509

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 1609 du 13/07/2020
Numéro de gestion : 2011D00256
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	194 507		194 507	194 507
AJ	Autres immobilisations incorporelles	152 832	145 528	7 304	5 867
AP	Constructions	72 277	20 314	51 963	56 191
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	897 288	600 184	297 104	150 650
AT	Autres immobilisations corporelles	432 404	383 918	48 486	62 806
BD	Autres titres immobilisés	9 000		9 000	9 000
BH	Autres immobilisations financières	9 350		9 350	3 230
BJ	TOTAL (I)	1 767 658	1 149 944	617 714	482 251
BP	En cours de production de services	56 200		56 200	70 479
BX	Clients et comptes rattachés	754 846	3 777	751 068	716 321
BZ	Autres créances	74 499		74 499	76 121
CF	Disponibilités	1 232 218		1 232 218	1 095 000
CH	Charges constatées d’avance	33 204		33 204	10 155
CJ	TOTAL (II)	2 150 966	3 777	2 147 189	1 968 076
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 918 624	1 153 721	2 764 903	2 450 327
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	67 560	67 560
DD	Réserve légale (1)	27 000	27 000
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	1 270 534	1 147 092
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	292 777	203 443
DL	TOTAL (I)	1 657 871	1 445 094
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	105 954	207 819
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	137 344	180 875
DY	Dettes fiscales et sociales	534 391	540 010
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	228 000
EA	Autres dettes	11 292	6 704
EB	Produits constatés d’avance (2)	90 051	69 823
EC	TOTAL (IV)	1 107 032	1 005 232
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 764 903	2 450 327
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 601 568		2 601 568	2 239 912
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 601 568		2 601 568	2 239 912
FM	Production stockée			-14 279	20 139
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			28 428	86 270
FQ	Autres produits			753	2 161
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 616 469	2 348 482
FW	Autres achats et charges externes			683 232	688 484
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			79 323	61 059
FY	Salaires et traitements			963 054	918 706
FZ	Charges sociales			384 329	364 975
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			113 145	109 713
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 777
GE	Autres charges			336	39
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 227 196	2 142 976
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			389 273	205 506
GL	Autres intérêts et produits assimilés			18 082	20 712
GP	Total des produits financiers (V)			18 082	20 712
GR	Intérêts et charges assimilées			3 158	5 921
GU	Total des charges financières (VI)			3 158	5 921
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			14 924	14 791
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			404 197	220 297
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	561	51 664
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	561	51 664
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	439	700
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		3 385
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	439	4 085
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	122	47 580
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	111 542	64 434
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 635 113	2 420 858
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 342 336	2 217 416
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	292 777	203 443
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	508	509

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 1735 du 08/07/2019
Numéro de gestion : 2011D00256
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	194 507		194 507	194 507
AJ	Autres immobilisations incorporelles	152 832	145 528	7 304	5 867
AP	Constructions	72 277	20 314	51 963	56 191
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	897 288	600 184	297 104	150 650
AT	Autres immobilisations corporelles	432 404	383 918	48 486	62 806
BD	Autres titres immobilisés	9 000		9 000	9 000
BH	Autres immobilisations financières	9 350		9 350	3 230
BJ	TOTAL (I)	1 767 658	1 149 944	617 714	482 251
BP	En cours de production de services	56 200		56 200	70 479
BX	Clients et comptes rattachés	754 846	3 777	751 068	716 321
BZ	Autres créances	74 499		74 499	76 121
CF	Disponibilités	1 232 218		1 232 218	1 095 000
CH	Charges constatées d’avance	33 204		33 204	10 155
CJ	TOTAL (II)	2 150 966	3 777	2 147 189	1 968 076
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 918 624	1 153 721	2 764 903	2 450 327
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	67 560	67 560
DD	Réserve légale (1)	27 000	27 000
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	1 270 534	1 147 092
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	292 777	203 443
DL	TOTAL (I)	1 657 871	1 445 094
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	105 954	207 819
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	137 344	180 875
DY	Dettes fiscales et sociales	534 391	540 010
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	228 000
EA	Autres dettes	11 292	6 704
EB	Produits constatés d’avance (2)	90 051	69 823
EC	TOTAL (IV)	1 107 032	1 005 232
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 764 903	2 450 327
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 601 568		2 601 568	2 239 912
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 601 568		2 601 568	2 239 912
FM	Production stockée			-14 279	20 139
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			28 428	86 270
FQ	Autres produits			753	2 161
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 616 469	2 348 482
FW	Autres achats et charges externes			683 232	688 484
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			79 323	61 059
FY	Salaires et traitements			963 054	918 706
FZ	Charges sociales			384 329	364 975
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			113 145	109 713
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 777
GE	Autres charges			336	39
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 227 196	2 142 976
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			389 273	205 506
GL	Autres intérêts et produits assimilés			18 082	20 712
GP	Total des produits financiers (V)			18 082	20 712
GR	Intérêts et charges assimilées			3 158	5 921
GU	Total des charges financières (VI)			3 158	5 921
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			14 924	14 791
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			404 197	220 297
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	561	51 664
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	561	51 664
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	439	700
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		3 385
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	439	4 085
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	122	47 580
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	111 542	64 434
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 635 113	2 420 858
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 342 336	2 217 416
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	292 777	203 443
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	508	509

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 1383 du 09/07/2018
Numéro de gestion : 2011D00256
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	194 507		194 507	194 507
AJ	Autres immobilisations incorporelles	152 832	145 528	7 304	5 867
AP	Constructions	72 277	20 314	51 963	56 191
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	897 288	600 184	297 104	150 650
AT	Autres immobilisations corporelles	432 404	383 918	48 486	62 806
BD	Autres titres immobilisés	9 000		9 000	9 000
BH	Autres immobilisations financières	9 350		9 350	3 230
BJ	TOTAL (I)	1 767 658	1 149 944	617 714	482 251
BP	En cours de production de services	56 200		56 200	70 479
BX	Clients et comptes rattachés	754 846	3 777	751 068	716 321
BZ	Autres créances	74 499		74 499	76 121
CF	Disponibilités	1 232 218		1 232 218	1 095 000
CH	Charges constatées d’avance	33 204		33 204	10 155
CJ	TOTAL (II)	2 150 966	3 777	2 147 189	1 968 076
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 918 624	1 153 721	2 764 903	2 450 327
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	67 560	67 560
DD	Réserve légale (1)	27 000	27 000
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	1 270 534	1 147 092
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	292 777	203 443
DL	TOTAL (I)	1 657 871	1 445 094
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	105 954	207 819
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	137 344	180 875
DY	Dettes fiscales et sociales	534 391	540 010
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	228 000
EA	Autres dettes	11 292	6 704
EB	Produits constatés d’avance (2)	90 051	69 823
EC	TOTAL (IV)	1 107 032	1 005 232
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 764 903	2 450 327
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 601 568		2 601 568	2 239 912
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 601 568		2 601 568	2 239 912
FM	Production stockée			-14 279	20 139
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			28 428	86 270
FQ	Autres produits			753	2 161
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 616 469	2 348 482
FW	Autres achats et charges externes			683 232	688 484
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			79 323	61 059
FY	Salaires et traitements			963 054	918 706
FZ	Charges sociales			384 329	364 975
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			113 145	109 713
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 777
GE	Autres charges			336	39
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 227 196	2 142 976
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			389 273	205 506
GL	Autres intérêts et produits assimilés			18 082	20 712
GP	Total des produits financiers (V)			18 082	20 712
GR	Intérêts et charges assimilées			3 158	5 921
GU	Total des charges financières (VI)			3 158	5 921
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			14 924	14 791
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			404 197	220 297
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	561	51 664
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	561	51 664
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	439	700
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		3 385
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	439	4 085
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	122	47 580
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	111 542	64 434
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 635 113	2 420 858
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 342 336	2 217 416
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	292 777	203 443
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	508	509

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 1836 du 23/08/2017
Numéro de gestion : 2011D00256
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	194 507		194 507	194 507
AJ	Autres immobilisations incorporelles	152 832	145 528	7 304	5 867
AP	Constructions	72 277	20 314	51 963	56 191
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	897 288	600 184	297 104	150 650
AT	Autres immobilisations corporelles	432 404	383 918	48 486	62 806
BD	Autres titres immobilisés	9 000		9 000	9 000
BH	Autres immobilisations financières	9 350		9 350	3 230
BJ	TOTAL (I)	1 767 658	1 149 944	617 714	482 251
BP	En cours de production de services	56 200		56 200	70 479
BX	Clients et comptes rattachés	754 846	3 777	751 068	716 321
BZ	Autres créances	74 499		74 499	76 121
CF	Disponibilités	1 232 218		1 232 218	1 095 000
CH	Charges constatées d’avance	33 204		33 204	10 155
CJ	TOTAL (II)	2 150 966	3 777	2 147 189	1 968 076
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 918 624	1 153 721	2 764 903	2 450 327
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	67 560	67 560
DD	Réserve légale (1)	27 000	27 000
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	1 270 534	1 147 092
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	292 777	203 443
DL	TOTAL (I)	1 657 871	1 445 094
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	105 954	207 819
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	137 344	180 875
DY	Dettes fiscales et sociales	534 391	540 010
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	228 000
EA	Autres dettes	11 292	6 704
EB	Produits constatés d’avance (2)	90 051	69 823
EC	TOTAL (IV)	1 107 032	1 005 232
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 764 903	2 450 327
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 601 568		2 601 568	2 239 912
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 601 568		2 601 568	2 239 912
FM	Production stockée			-14 279	20 139
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			28 428	86 270
FQ	Autres produits			753	2 161
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 616 469	2 348 482
FW	Autres achats et charges externes			683 232	688 484
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			79 323	61 059
FY	Salaires et traitements			963 054	918 706
FZ	Charges sociales			384 329	364 975
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			113 145	109 713
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 777
GE	Autres charges			336	39
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 227 196	2 142 976
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			389 273	205 506
GL	Autres intérêts et produits assimilés			18 082	20 712
GP	Total des produits financiers (V)			18 082	20 712
GR	Intérêts et charges assimilées			3 158	5 921
GU	Total des charges financières (VI)			3 158	5 921
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			14 924	14 791
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			404 197	220 297
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	561	51 664
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	561	51 664
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	439	700
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		3 385
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	439	4 085
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	122	47 580
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	111 542	64 434
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 635 113	2 420 858
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 342 336	2 217 416
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	292 777	203 443
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	508	509

31/12/2015 : Compte annuel complet

Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 1835 du 23/08/2017
Numéro de gestion : 2011D00256
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	194 507		194 507	194 507
AJ	Autres immobilisations incorporelles	152 832	145 528	7 304	5 867
AP	Constructions	72 277	20 314	51 963	56 191
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	897 288	600 184	297 104	150 650
AT	Autres immobilisations corporelles	432 404	383 918	48 486	62 806
BD	Autres titres immobilisés	9 000		9 000	9 000
BH	Autres immobilisations financières	9 350		9 350	3 230
BJ	TOTAL (I)	1 767 658	1 149 944	617 714	482 251
BP	En cours de production de services	56 200		56 200	70 479
BX	Clients et comptes rattachés	754 846	3 777	751 068	716 321
BZ	Autres créances	74 499		74 499	76 121
CF	Disponibilités	1 232 218		1 232 218	1 095 000
CH	Charges constatées d’avance	33 204		33 204	10 155
CJ	TOTAL (II)	2 150 966	3 777	2 147 189	1 968 076
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 918 624	1 153 721	2 764 903	2 450 327
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	67 560	67 560
DD	Réserve légale (1)	27 000	27 000
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	1 270 534	1 147 092
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	292 777	203 443
DL	TOTAL (I)	1 657 871	1 445 094
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	105 954	207 819
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	137 344	180 875
DY	Dettes fiscales et sociales	534 391	540 010
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	228 000
EA	Autres dettes	11 292	6 704
EB	Produits constatés d’avance (2)	90 051	69 823
EC	TOTAL (IV)	1 107 032	1 005 232
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 764 903	2 450 327
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 601 568		2 601 568	2 239 912
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 601 568		2 601 568	2 239 912
FM	Production stockée			-14 279	20 139
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			28 428	86 270
FQ	Autres produits			753	2 161
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 616 469	2 348 482
FW	Autres achats et charges externes			683 232	688 484
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			79 323	61 059
FY	Salaires et traitements			963 054	918 706
FZ	Charges sociales			384 329	364 975
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			113 145	109 713
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 777
GE	Autres charges			336	39
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 227 196	2 142 976
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			389 273	205 506
GL	Autres intérêts et produits assimilés			18 082	20 712
GP	Total des produits financiers (V)			18 082	20 712
GR	Intérêts et charges assimilées			3 158	5 921
GU	Total des charges financières (VI)			3 158	5 921
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			14 924	14 791
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			404 197	220 297
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	561	51 664
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	561	51 664
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	439	700
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		3 385
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	439	4 085
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	122	47 580
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	111 542	64 434
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 635 113	2 420 858
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 342 336	2 217 416
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	292 777	203 443
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	508	509

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