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de Sainte-Sigolène

STEPHANE ROUSSON

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 15/04/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 84035806300021 / Siren : 840358063 / NIC : 00021
N° de TVA : FR 66 840358063
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 02/07/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.6 : Activités de soutien à l'agriculture et traitement primaire des récoltes
Ce groupe comprend les activités annexes à la production agricole. Ces activités comprennent généralement une ou plusieurs opérations élémentaires du processus de production agricole réalisées pour le compte de tiers. En vue de la première commercialisation des produits agricoles, le traitement primaire des récoltes est également inclus.
01.61 : Activités de soutien aux cultures
01.61Z : Activités de soutien aux cultures
Cette sous-classe comprend :
- les activités agricoles suivantes exécutées pour le compte de tiers : • préparation des terres • opération de récolte • semis et plantations • traitement des récoltes • pulvérisation des récoltes, y compris par des véhicules aériens • taille des arbres fruitiers et des vignes • lutte contre les animaux nuisibles (y compris les lapins) en relation avec l’agriculture
- le maintien des terres agricoles en bon état sur les plans agricole et environnemental
- l’exploitation de systèmes d’irrigation pour l’agriculture

Cette sous-classe comprend aussi :
- la mise à disposition de machines agricoles avec conducteur et personnel

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’exploitation de canaux d’irrigation (cf. 36.00Z)
- le traitement primaire des récoltes (cf. 01.63Z)
- le drainage de terres agricoles (cf. 43.12)
- l’architecture paysagère (cf. 71.11Z)
- les activités des agronomes et des spécialistes de l’économie agricole (cf. 74.90B)
- les services d’aménagement paysager (cf. 81.30Z)
- l’organisation d’expositions et de foires agricoles (cf. 82.30Z) Produits associés : 01.61.10
56.10C-R : Fabrication artisanale associée à la vente de plats pour consommation immédiate en véhicules motorisés ou non
Cette classe comprend :
- la fabrication artisanale associée à la vente au détail de plats à partir de produits frais pour consommation immédiate à emporter (camions de ventes de pizzas, quiches, tartes, tourtes, viennoiseries, sandwiches, crêpes, gaufres, frites, hamburgers, plats cuisinés divers, rôtisseries, ...)

Cette classe comprend aussi:
-l'activité ci-dessus associée à une activité minoritaire de vente pour consommation sur place.

Cette classe ne comprend pas :
-la vente de crème glacée dans des chariots (cf. 56.10C)
Coordonnées de l'établissement :
STEPHANE ROUSSON
Adresse :
4 Impasse DES CROZES
43200 GRAZAC
Liens de succession de l'établissement :
15/04/2022 : Succession
Prédécesseur : STEPHANE ROUSSON
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/2018
Nom : M. ROUSSON STEPHANE JEAN MARC
Activité principale : Activités de soutien aux cultures (NAFRev2 : 01.61Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
07/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°1624
NOJO : 043020000076459
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Descriptif : Nouvel établissement principal. Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 840 358 063
Nom : ROUSSON Stéphane, Jean, Marc
Nom d'usage : ROUSSON
19/06/2018 : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Annonce N°633
NOJO : 043020000042694
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/07/2018

Activité : Travaux agricoles et occasionnellement déneigement.

Adresse :
lieu-dit La Besse
3 Route du Four
43200 Yssingeaux

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 840 358 063
Nom : ROUSSON Stéphane, Jean, Marc
Nom d'usage : ROUSSON
Historique de l'unité légale :
15/04/2022 : code NIC
Code NIC : 00021

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