Entreprise


Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 28/04/2003
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38331672600033 / Siren : 383316726 / NIC : 00033
N° de TVA : FR 58 383316726
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section R : ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES
Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.
90 : Activités créatives, artistiques et de spectacle
Cette division comprend l’exploitation d’installations et la prestation de services en vue de répondre aux intérêts des clients en matière de culture et de divertissement. Elle couvre la production et la promotion de spectacles, d’événements ou d’expositions destinés au grand public, la fourniture des compétences artistiques, créatives et techniques nécessaires à la production de spectacles et de produits artistiques. Cette division ne comprend pas :
- la gestion de musées de toute nature, de jardins botaniques et zoologiques, la préservation de sites historiques et les activités des réserves naturelles (cf. 91)
- les jeux de hasard et d’argent (cf. 92)
- les activités sportives, récréatives et de loisirs (cf. 93)
- la production et la distribution de films (cf. 59.11A, 59.11B, 59.11C, 59.12Z, 59.13A, 59.13B)
- la projection de films (cf. 59.14Z)
- les services de radiodiffusion et de télévision (cf. 60.1, 60.2)
90.0 : Activités créatives, artistiques et de spectacle
Ce groupe comprend :
- les activités de création artistique et des arts du spectacle vivant, ainsi que les activités associées
90.03 : Création artistique
Cette classe ne comprend pas :
- la restauration d’orgues et autres instruments de musique historiques (cf. 33.19Z)
- la production de films (cf. 59.11A, 59.11B, 59.11C et 59.12Z)
- la restauration de meubles à l’exclusion de la restauration dans le cadre de musées (cf. 95.24Z)
90.03B : Autre création artistique
Cette sous-classe comprend :
- les activités des écrivains indépendants, pour tous les sujets, y compris la fiction, les ouvrages techniques, etc.
- les activités des compositeurs de musique
- les activités des journalistes indépendants Produits associés : 90.03.11p, 90.03.12
Coordonnées de l'établissement :
Adresse :
11 Rue DES PANDIERES
63670 LE CENDRE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autre création artistique (NAFRev2 : 90.03B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Activités artistiques (NAFRev1 : 92.3A)
Liens de succession de l'établissement :
28/04/2003 : Succession
Prédécesseur : STEPHANE VALDANT
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1991
Nom : M. VALDANT STEPHANE LAURENT
Activité principale : Autre création artistique (NAFRev2 : 90.03B)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
08/09/2016 : Aerossa
N° national/d'enregistrement : 4297809
Date de dépôt : 08/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; véhicules électriques .

Déposant 1 : KGM, SAS
Numéro de SIREN : 812202687
Adresse :
2 rue Pierre LATECOERE
31600 SEYSSES
FR

Déposant 2 : SV-VS, SARL
Numéro de SIREN : 383316726
Adresse :
11 rue des pandières
63670 Le Cendre
FR

Mandataire 1 : KGM, SAS, M. Sébastien KULAK
Adresse :
2 RUE pierre Latecoere
31600 SEYSSES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

08/09/2016 : Aerossa
N° national/d'enregistrement : 4297809
Date de dépôt : 08/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; véhicules électriques .

Déposant 1 : KGM, SAS
Numéro de SIREN : 812202687
Adresse :
2 rue Pierre LATECOERE
31600 SEYSSES
FR

Déposant 2 : SV-VS, SARL
Numéro de SIREN : 383316726
Adresse :
11 rue des pandières
63670 Le Cendre
FR

Mandataire 1 : KGM, SAS, M. Sébastien KULAK
Adresse :
2 RUE pierre Latecoere
31600 SEYSSES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-47
Date du BOPI : 23/11/2018

Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autre création artistique (NAFRev2 : 90.03B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Activités artistiques (NAFRev1 : 92.3A)
01/01/2003 : état administratif, code NIC
Etat administratif : Active
Code NIC : 00033

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