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de Laneuveville-devant-Bayon

STERMOR

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 19/01/1994
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39364546000014 / Siren : 393645460 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 95 393645460
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
72 : Recherche-développement scientifique
Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)
72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles
Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.
72.19 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
72.19Z : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Cette sous-classe comprend :
- la recherche et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur autres qu’en biotechnologie : • recherche-développement en sciences naturelles • recherche-développement en ingénierie et technologie • recherche-développement en sciences médicales • recherche-développement en agronomie • recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences naturelles et ingénierie Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.19.11, 72.19.12, 72.19.13, 72.19.21, 72.19.22, 72.19.23, 72.19.31, 72.19.32, 72.19.33, 72.19.41, 72.19.42, 72.19.43, 72.19.51, 72.19.52, 72.19.53, 72.19.61, 72.19.62, 72.19.63, 72.19.70
Coordonnées de l'établissement :
STERMOR
Adresse :
Lieu dit KERFAHLER
56760 PENESTIN
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (NAF1993 : 73.1Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 19/01/1994
Dénomination : STERMOR
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
16/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2240
NOJO : 5602MYG23852900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vannes 393 645 460
Dénomination : STERMOR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2909
NOJO : 5602MYG22558300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vannes 393 645 460
Dénomination : STERMOR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3060
NOJO : 5602MYG20989500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vannes 393 645 460
Dénomination : STERMOR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4357
NOJO : 560220167100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vannes 393 645 460
Dénomination : STERMOR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4215
NOJO : 560217563400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vannes 393 645 460
Dénomination : STERMOR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5972
NOJO : 560216612100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vannes 393 645 460
Dénomination : STERMOR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4811
NOJO : 560215232300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vannes 393 645 460
Dénomination : STERMOR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3578
NOJO : 560214063100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vannes 393 645 460
Dénomination : STERMOR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2933
NOJO : 560213364400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Vannes 393 645 460
Dénomination : STERMOR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7332
NOJO : BXC13093004880P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Vannes 393 645 460
Dénomination : STERMOR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7038
NOJO : BXC12108002517S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Vannes 393 645 460
Dénomination : STERMOR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7194
NOJO : BXC11040007500X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Vannes 393 645 460
Dénomination : STERMOR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5875
NOJO : BXC10098002966E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Vannes 393 645 460
Dénomination : STERMOR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5347
NOJO : BXC080860035298
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Vannes 393 645 460
Dénomination : STERMOR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Kerfahler,
56760 Pénestin
02/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5179
NOJO : BXC081410019337
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Vannes 393 645 460
Dénomination : STERMOR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Kerfahler,
56760 Pénestin
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (NAF1993 : 73.1Z)
Représentants légaux :
03/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1994B00017
Type : Personne Physique

Nom : LE GOUVELLO DU TIMAT Raphaela Elisabeth Marie
Né le 04/05/1960 à PARIS
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
KERFAHLER
56760 PENESTIN
FRANCE
Dépôts des actes :
01/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1994B00017
Dépôt : N°3296 déposé le 08/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
01/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1994B00017
Dépôt : N°3296 déposé le 08/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
22/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1994B00017
Dépôt : N°2267 déposé le 06/11/2000
Etat : Déposé
20/04/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1994B00017
Dépôt : N°953 déposé le 07/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
14/01/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1994B00017
Dépôt : N°132 déposé le 25/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1994B00017
Dépôt : N°132 déposé le 25/01/1994
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1994B00017
Dépôt : N°2267 déposé le 06/11/2000
Etat : Déposé
Décision : REPORT EXCEPTIONNEL DE LA DATE DE CLOTUREDE L'EXERCICE EN COURS, AU 31/03.
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1994B00017
Dépôt : N°3296 déposé le 08/11/2006
Etat : Déposé
Etablissements :
03/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1994B00017
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
KERFAHLER
56760 PENESTIN
FRANCE
Enseigne : STERMOR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1994
Activité : LA CONSEIL ET L'ASSISTANCE EN STRATEGIE ET DEVELOPPEMENT AUX ENTREPRISES DANS LE DOMAINE DE LA SANTE, NUTRITION, HYGIENE AQUACOLE - L'EXPLOITATION DES DROITS DERIVES CONCEDES EN LICENCE PAR RAPHAELA LE GOUVELLO - L'ORGANISATION D'EVENEMENTS DE TYPE SEMINAIRES CONFERENCES DEBATS ETC...
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
03/05/2016 : Ajout
Greffe : Vannes (5602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 5499
Date d’ajout de l’observation : 08/11/2006
Texte de l'observation : ADJONCTION D'ACTIVITE DANS L'ETABLISSEMENT PRINCIPAL SITUE KERFAHLER 56760 PENESTIN A COMPTER DU 01/10/2006 : ANCIENNE : LA CONSEIL ET L'ASSISTANCE EN STRATEGIE ET DEVELOPPEMENT AUX ENTREPRISES DANS LE DOMAINE DE LA SANTE, NUTRITION, HYGIENE AQUACOLE NOUVELLE : LA CONSEIL ET L'ASSISTANCE EN STRATEGIE ET DEVELOPPEMENT AUX ENTREPRISES DANS LE DOMAINE DE LA SANTE, NUTRITION, HYGIENE AQUACOLE - L'EXPLOITATION DES DROITS DERIVES CONCEDES EN LICENCE PAR RAPHAELA LE GOUVELLO - L'ORGANISATION D'EVENEMENTS DE TYPE SEMINAIRES CONFERENCES DEBATS ETC...
03/05/2016 : Ajout
Greffe : Vannes (5602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99991
Texte de l'observation : SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE (de type E.U.R.L.)
03/05/2016 : Ajout
Greffe : Vannes (5602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
Personnes morales :
03/05/2016 : STERMOR
Greffe : Vannes (5602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/01/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1994B00017
Dépôt : N°1630 déposé le 03/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1994B00017
Dépôt : N°1500 déposé le 10/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1994B00017
Dépôt : N°2793 déposé le 26/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1994B00017
Dépôt : N°885 déposé le 20/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1994B00017
Dépôt : N°1061 déposé le 11/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1994B00017
Dépôt : N°271 déposé le 26/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1994B00017
Dépôt : N°867 déposé le 18/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1994B00017
Dépôt : N°672 déposé le 10/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1994B00017
Dépôt : N°814 déposé le 05/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1994B00017
Dépôt : N°601 déposé le 02/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1994B00017
Dépôt : N°673 déposé le 21/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1994B00017
Dépôt : N°525 déposé le 02/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1994B00017
Dépôt : N°797 déposé le 03/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1994B00017
Dépôt : N°400 déposé le 21/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1994B00017
Dépôt : N°269 déposé le 27/02/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1994B00017
Dépôt : N°1885 déposé le 04/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1994B00017
Dépôt : N°165 déposé le 09/02/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1994B00017
Dépôt : N°534 déposé le 22/04/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1994B00017
Dépôt : N°163 déposé le 29/01/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1994B00017
Dépôt : N°707 déposé le 06/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1994B00017
Dépôt : N°684 déposé le 22/05/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1994B00017
Dépôt : N°952 déposé le 06/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 955 du 13/04/2023
Numéro de gestion : 1994B00017
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 2475 du 18/05/2022
Numéro de gestion : 1994B00017
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 1371 du 01/04/2021
Numéro de gestion : 1994B00017
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 2922 du 26/06/2020
Numéro de gestion : 1994B00017
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 2111 du 30/05/2018
Numéro de gestion : 1994B00017
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 2930 du 13/07/2017
Numéro de gestion : 1994B00017
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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