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de Cheppy

STOPHYTRA SA

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 12/08/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38003006400030 / Siren : 380030064 / NIC : 00030
N° de TVA : FR 25 380030064
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.2 : Commerce de gros de produits agricoles bruts et d'animaux vivants
46.21 : Commerce de gros de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
46.21Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de céréales
- le commerce de gros de fruits oléagineux
- le commerce de gros de semences et de plants
- le commerce de gros de tabac non manufacturé
- le commerce de gros de laine sans traitement de celle-ci
- le commerce de gros d’aliments pour le bétail et d’autres matières premières agricoles
- le commerce de gros de matériaux, résidus et sous-produits utilisés pour la fabrication d’aliments pour animaux

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros des aliments pour animaux de compagnie (cf. 46.38B)
- le commerce de gros de fibres textiles (cf. 46.76Z)
- le commerce de gros de semences de fleurs (cf. 46.22Z) Produits associés : 46.21.11, 46.21.12, 46.21.13, 46.21.14, 46.21.19, 46.21.20
Coordonnées de l'établissement :
STOPHYTRA SA
Adresse :
RD 11
2 LA LOUVIERE
55300 SAMPIGNY
Historique de l'établissement :
31/12/2013 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail (NAFRev2 : 46.21Z)
Liens de succession de l'établissement :
12/08/2013 : Succession
Prédécesseur : STOPHYTRA SA
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/11/1990
Dénomination : STOPHYTRA SA
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail (NAFRev2 : 46.21Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
STOPHYTRA SA - Sampigny (siège)STOPHYTRA SA - Ménil-aux-Bois (fermé)STOPHYTRA SA - Ménil-aux-Bois (fermé)
Marques françaises :
27/12/2010 : Stophytra
N° national/d'enregistrement : 3793331
Date de dépôt : 27/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits phytosanitaires pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, pesticides, insecticides, produits pour l'élimination des mauvaises herbes et la destruction des animaux nuisibles ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; plantes et fleurs naturelles ; malt ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages.

Déposant 1 : STOPHYTRA SA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380030064

Mandataire 1 : Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757937
Date de demande : 28/08/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

Publications au Bodacc :
21/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°2160
NOJO : 055010000038297
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 380 030 064
Dénomination : STOPHYTRA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
HAAS Jean-Claude nom d'usage : HAAS n'est plus président.
POTDEVIN Alban nom d'usage : POTDEVIN devient président
14/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5145
NOJO : 550100000381860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2023
Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 380 030 064
Dénomination : STOPHYTRA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2838
NOJO : 550100000354600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 380 030 064
Dénomination : STOPHYTRA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°1933
NOJO : 055010000034013
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 380 030 064
Dénomination : STOPHYTRA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
POTDEVIN Alban nom d'usage : POTDEVIN n'est plus président.
BOUCQ Marie-Josephe nom d'usage : BOUCQ n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
HAAS Jean-Claude nom d'usage : HAAS devient président
04/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8321
NOJO : 550100000298050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 380 030 064
Dénomination : STOPHYTRA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8322
NOJO : 550100000298060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 380 030 064
Dénomination : STOPHYTRA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8320
NOJO : 550100000298070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 380 030 064
Dénomination : STOPHYTRA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1552
NOJO : 550100000130320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 380 030 064
Dénomination : STOPHYTRA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1454
NOJO : 550100000114420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 380 030 064
Dénomination : STOPHYTRA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/02/2017 : Modifications générales

Annonce N°1417
NOJO : 055010000003771
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 380 030 064
Dénomination : STOPHYTRA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
LOSSER Yves nom d'usage : LOSSER n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
DE BLAY Armelle nom d'usage : DE BLAY n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
SA FIDUCIAIRE DE REVISION ET D'EXPERTISE devient commissaire aux comptes titulaire.
BOUCQ Marie-Josephe nom d'usage : BOUCQ devient commissaire aux comptes suppléant
18/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4528
NOJO : 550140466000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 380 030 064
Dénomination : STOPHYTRA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3053
NOJO : 550137786000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013
Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 380 030 064
Dénomination : STOPHYTRA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5550
NOJO : 550137666000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014
Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 380 030 064
Dénomination : STOPHYTRA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5551
NOJO : 550137668000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015
Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 380 030 064
Dénomination : STOPHYTRA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/09/2013 : Modifications générales

Annonce N°421
NOJO : BXB13255000455F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 380 030 064
Dénomination : STOPHYTRA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8476
NOJO : BXC11360003527X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2011
Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 380 030 064
Dénomination : STOPHYTRA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°1826
NOJO : BXB11201000949P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Descriptif : Modification survenue sur le capital
Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 380 030 064
Dénomination : STOPHYTRA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 125000 EUR
18/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5337
NOJO : BXC11005006756V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2010
Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 380 030 064
Dénomination : STOPHYTRA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6107
NOJO : BXC10025004175E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2009
Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 380 030 064
Dénomination : STOPHYTRA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
15 bis Grande rue
55260 Ménil-aux-Bois
15/01/2009 : Modifications générales

Annonce N°1745
NOJO : BXB08008009744J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 380 030 064
Dénomination : STOPHYTRA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : POTDEVIN Alban.
Commissaire aux comptes titulaire : LOSSER Yves.
Commissaire aux comptes suppléant : DE BLAY Armelle.

28/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3405
NOJO : BXC08352006113N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2008
Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 380 030 064
Dénomination : STOPHYTRA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
15 bis Grande rue
55260 Ménil-aux-Bois
14/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4931
NOJO : BXC08127008307B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2007
Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 380 030 064
Dénomination : STOPHYTRA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
15 bis Grande rue
55260 Ménil-aux-Bois
Historique de l'unité légale :
15/12/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/12/2017 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2013 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail (NAFRev2 : 46.21Z)
12/08/2013 : code NIC
Code NIC : 00030
31/12/2012 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres produits intermédiaires (NAFRev2 : 46.76Z)
16/03/2010 : activité principale
Activité principale : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (NAFRev2 : 43.12A)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres produits intermédiaires (NAFRev2 : 46.76Z)
01/01/2005 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de produits chimiques (NAFRev1 : 51.5L)
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Représentants légaux :
23/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Type : Personne Morale

Nom : FIDUCIAIRE DE REVISION ET D'EXPERTISE
Siren : 330252693
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
29 Boulevard de la Rochelle
55000 Bar-le-Duc
France
23/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Type : Personne Physique

Nom : HAAS Jean-Claude
Né le 02/04/1967 à Creutzwald (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
4 Rue de Lamartine
55100 Verdun
France
23/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Type : Personne Morale

Nom : FIDUCIAIRE DE REVISION ET D'EXPERTISE
Siren : 330252693
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
29 Boulevard de la Rochelle
55000 Bar-le-Duc
France
23/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Type : Personne Physique

Nom : HAAS Jean-Claude
Né le 02/04/1967 à Creutzwald (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
4 Rue de Lamartine
55100 Verdun
France
08/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Type : Personne Physique

Nom : POTDEVIN Alban
Né le 18/08/1973 à Verdun (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
8 Rue André Theuriet
55000 Bar-le-Duc
France
08/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Type : Personne Morale

Nom : FIDUCIAIRE DE REVISION ET D'EXPERTISE
Siren : 330252693
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
29 Boulevard de la Rochelle
55000 Bar-le-Duc
France
08/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Type : Personne Physique

Nom : BOUCQ Marie-Josephe
Né le 03/11/1964 à Saint-Quentin (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
29 Boulevard de la Rochelle
55000 Bar-le-Duc
France
Dépôts des actes :
15/12/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000169 déposé le 13/02/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000169 déposé le 13/02/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/11/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°001444 déposé le 21/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts
09/11/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°001444 déposé le 21/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts
01/12/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000234 déposé le 17/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
01/12/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000234 déposé le 17/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
14/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000071 déposé le 12/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
14/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000071 déposé le 12/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
14/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000071 déposé le 12/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
12/08/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°001040 déposé le 06/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale
12/08/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°001040 déposé le 06/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale
12/08/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°001040 déposé le 06/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale
29/08/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°001044 déposé le 08/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
29/08/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°001044 déposé le 08/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
29/08/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°001044 déposé le 08/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
31/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000858 déposé le 15/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
31/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000858 déposé le 15/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
31/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000858 déposé le 15/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
27/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000305 déposé le 15/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
27/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000305 déposé le 15/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
27/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000305 déposé le 15/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
22/10/2008 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000989 déposé le 09/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/10/2008 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000989 déposé le 09/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/10/2008 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000989 déposé le 09/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Divers
23/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000294 déposé le 25/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification de l'objet social
23/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000294 déposé le 25/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification de l'objet social
23/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000294 déposé le 25/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification de l'objet social
21/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000393 déposé le 08/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des activités ou/ et de l'objet social
21/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000393 déposé le 08/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des activités ou/ et de l'objet social
21/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000393 déposé le 08/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des activités ou/ et de l'objet social
24/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000884 déposé le 13/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000884 déposé le 13/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000884 déposé le 13/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
11/08/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000644 déposé le 21/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
11/08/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000644 déposé le 21/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
11/08/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000644 déposé le 21/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
19/03/2005 : Acte notarié
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000341 déposé le 09/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Donation Divers
19/03/2005 : Acte notarié
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000342 déposé le 09/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Donation Divers
19/03/2005 : Acte notarié
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000341 déposé le 09/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Donation Divers
19/03/2005 : Acte notarié
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000342 déposé le 09/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Donation Divers
19/03/2005 : Acte notarié
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000341 déposé le 09/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Donation Divers
19/03/2005 : Acte notarié
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000342 déposé le 09/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Donation Divers
29/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°020740 déposé le 29/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°020740 déposé le 29/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°020740 déposé le 29/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
23/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°020739 déposé le 29/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
23/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°020739 déposé le 29/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
23/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°020739 déposé le 29/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
19/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°920738 déposé le 29/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
19/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°920738 déposé le 29/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
19/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°920738 déposé le 29/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
27/04/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°990536 déposé le 02/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers
27/04/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°990536 déposé le 02/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers
27/04/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°990536 déposé le 02/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers
30/12/1998 : Acte notarié
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°990039 déposé le 15/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
30/12/1998 : Acte notarié
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°990039 déposé le 15/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
30/12/1998 : Acte notarié
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°990039 déposé le 15/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
18/12/1998 : Acte notarié
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°990011 déposé le 05/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
18/12/1998 : Acte notarié
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°990011 déposé le 05/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
18/12/1998 : Acte notarié
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°990011 déposé le 05/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
22/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°980668 déposé le 30/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
22/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°980668 déposé le 30/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
22/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°980668 déposé le 30/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
16/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°950213 déposé le 05/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
16/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°950213 déposé le 05/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
16/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°950213 déposé le 05/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
06/03/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000181 déposé le 30/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale
06/03/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000181 déposé le 30/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale
06/03/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000181 déposé le 30/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000181 déposé le 30/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000181 déposé le 30/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°950213 déposé le 05/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°980668 déposé le 30/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°980668 déposé le 30/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°990011 déposé le 05/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°990011 déposé le 05/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°990039 déposé le 15/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°990039 déposé le 15/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°990229 déposé le 08/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°990536 déposé le 02/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°990536 déposé le 02/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°020739 déposé le 29/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°020739 déposé le 29/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°020740 déposé le 29/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°020740 déposé le 29/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°920738 déposé le 29/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°920738 déposé le 29/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000644 déposé le 21/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000644 déposé le 21/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000884 déposé le 13/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000393 déposé le 08/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des activités ou/ et de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000294 déposé le 25/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000305 déposé le 15/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000858 déposé le 15/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°001044 déposé le 08/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°001040 déposé le 06/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000181 déposé le 30/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000181 déposé le 30/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°950213 déposé le 05/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°980668 déposé le 30/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°980668 déposé le 30/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°990011 déposé le 05/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°990011 déposé le 05/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°990039 déposé le 15/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°990039 déposé le 15/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°990229 déposé le 08/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°990536 déposé le 02/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°990536 déposé le 02/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°020739 déposé le 29/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°020739 déposé le 29/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°020740 déposé le 29/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°020740 déposé le 29/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°920738 déposé le 29/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°920738 déposé le 29/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000644 déposé le 21/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000644 déposé le 21/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000884 déposé le 13/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000393 déposé le 08/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des activités ou/ et de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000294 déposé le 25/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000305 déposé le 15/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000858 déposé le 15/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°001044 déposé le 08/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°001040 déposé le 06/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°001444 déposé le 21/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000181 déposé le 30/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000181 déposé le 30/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°950213 déposé le 05/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°980668 déposé le 30/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°980668 déposé le 30/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°990011 déposé le 05/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°990011 déposé le 05/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°990039 déposé le 15/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°990039 déposé le 15/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°990229 déposé le 08/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°990536 déposé le 02/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°990536 déposé le 02/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°020739 déposé le 29/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°020739 déposé le 29/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°020740 déposé le 29/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°020740 déposé le 29/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°920738 déposé le 29/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°920738 déposé le 29/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000644 déposé le 21/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000644 déposé le 21/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000884 déposé le 13/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000393 déposé le 08/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des activités ou/ et de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000294 déposé le 25/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000305 déposé le 15/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000858 déposé le 15/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°001044 déposé le 08/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°001040 déposé le 06/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°001444 déposé le 21/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts
Etablissements :
23/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Type : Siège

Adresse :
2 LA LOUVIÈRE - RD 11
55300 Sampigny
France
23/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 LA LOUVIÈRE - RD 11
55300 Sampigny
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/1990
Activité : Négoce - courtage - stockage de tous produits agricoles - approvisionnement en matières premières des exploitations agricoles - commercialisation de leurs productions - ainsi que l'exercice de tous travaux d'entreprise avec ou sans le matériel nécessaire à l'accomplissement desdits travaux - transport routier de marchandises à la demande, en vrac ou non y compris la location de camions avec chauffeur, de proximité et sur longue distance et international, à l'exclusion des activités de déménagement - transports routiers - service de transport de marchandises pour compte d'autrui - location de véhicules pour le transport routier de marchandises - activités de conseils, formation et de prestations de services aux exploitants agricoles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Type : Siège

Adresse :
2 LA LOUVIÈRE - RD 11
55300 Sampigny
France
23/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 LA LOUVIÈRE - RD 11
55300 Sampigny
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/1990
Activité : Négoce - courtage - stockage de tous produits agricoles - approvisionnement en matières premières des exploitations agricoles - commercialisation de leurs productions - ainsi que l'exercice de tous travaux d'entreprise avec ou sans le matériel nécessaire à l'accomplissement desdits travaux - transport routier de marchandises à la demande, en vrac ou non y compris la location de camions avec chauffeur, de proximité et sur longue distance et international, à l'exclusion des activités de déménagement - transports routiers - service de transport de marchandises pour compte d'autrui - location de véhicules pour le transport routier de marchandises - activités de conseils, formation et de prestations de services aux exploitants agricoles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Type : Siège

Adresse :
2 LA LOUVIÈRE - RD 11
55300 Sampigny
France
08/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 LA LOUVIÈRE - RD 11
55300 Sampigny
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/1990
Activité : Négoce - courtage - stockage de tous produits agricoles - approvisionnement en matières premières des exploitations agricoles - commercialisation de leurs productions - ainsi que l'exercice de tous travaux d'entreprise avec ou sans le matériel nécessaire à l'accomplissement desdits travaux - transport routier de marchandises à la demande, en vrac ou non y compris la location de camions avec chauffeur, de proximité et sur longue distance et international, à l'exclusion des activités de déménagement - transports routiers - service de transport de marchandises pour compte d'autrui - location de véhicules pour le transport routier de marchandises - activités de conseils, formation et de prestations de services aux exploitants agricoles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
23/06/2022 : Ajout
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/08/2002
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec les dispositions de la loi n°2001-420 du 15/05/2001 (Loi NRE).
23/06/2022 : Ajout
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/08/2002
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec les dispositions de la loi n°2001-420 du 15/05/2001 (Loi NRE).
08/11/2016 : Ajout
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/08/2002
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec les dispositions de la loi n°2001-420 du 15/05/2001 (Loi NRE).
Personnes morales :
23/06/2022 : STOPHYTRA
Greffe : Bar le Duc (5501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Négoce - courtage - stockage de tous produits agricoles - approvisionnement en matières premières des exploitations agricoles - commercialisation de leurs productions - ainsi que l'exercice de tous travaux d'entreprise avec ou sans le matériel nécessaire à l'accomplissement desdits travaux - transport routier de marchandises à la demande, en vrac ou non y compris la location de camions avec chauffeur, de proximité et sur longue distance et international, à l'exclusion des activités de déménagement - transports routiers - service de transport de marchandises pour compte d'autrui - location de véhicules pour le transport routier de marchandises - activités de conseils, formation et de prestations de services aux exploitants agricoles.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/12/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 125000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 101 années
23/06/2022 : STOPHYTRA
Greffe : Bar le Duc (5501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Négoce - courtage - stockage de tous produits agricoles - approvisionnement en matières premières des exploitations agricoles - commercialisation de leurs productions - ainsi que l'exercice de tous travaux d'entreprise avec ou sans le matériel nécessaire à l'accomplissement desdits travaux - transport routier de marchandises à la demande, en vrac ou non y compris la location de camions avec chauffeur, de proximité et sur longue distance et international, à l'exclusion des activités de déménagement - transports routiers - service de transport de marchandises pour compte d'autrui - location de véhicules pour le transport routier de marchandises - activités de conseils, formation et de prestations de services aux exploitants agricoles.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/12/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 125000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 101 années
08/11/2016 : STOPHYTRA
Greffe : Bar le Duc (5501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Négoce - courtage - stockage de tous produits agricoles - approvisionnement en matières premières des exploitations agricoles - commercialisation de leurs productions - ainsi que l'exercice de tous travaux d'entreprise avec ou sans le matériel nécessaire à l'accomplissement desdits travaux - transport routier de marchandises à la demande, en vrac ou non y compris la location de camions avec chauffeur, de proximité et sur longue distance et international, à l'exclusion des activités de déménagement - transports routiers - service de transport de marchandises pour compte d'autrui - location de véhicules pour le transport routier de marchandises - activités de conseils, formation et de prestations de services aux exploitants agricoles.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/12/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 125000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 101 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°001291 déposé le 23/06/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°001291 déposé le 23/06/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°001290 déposé le 23/06/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°001290 déposé le 23/06/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°001292 déposé le 23/06/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°001292 déposé le 23/06/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000610 déposé le 26/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000610 déposé le 26/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°002008 déposé le 15/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°002008 déposé le 15/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°002096 déposé le 08/11/2016
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°002096 déposé le 08/11/2016
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°002096 déposé le 08/11/2016
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000464 déposé le 16/03/2016
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000464 déposé le 16/03/2016
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000464 déposé le 16/03/2016
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000463 déposé le 16/03/2016
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000463 déposé le 16/03/2016
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000463 déposé le 16/03/2016
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000548 déposé le 23/03/2016
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000548 déposé le 23/03/2016
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000548 déposé le 23/03/2016
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°001907 déposé le 13/12/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°001907 déposé le 13/12/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°001907 déposé le 13/12/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°002083 déposé le 24/12/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°002083 déposé le 24/12/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°002083 déposé le 24/12/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°002499 déposé le 28/12/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°002499 déposé le 28/12/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°002499 déposé le 28/12/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000806 déposé le 10/11/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000806 déposé le 10/11/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000806 déposé le 10/11/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000813 déposé le 09/11/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000813 déposé le 09/11/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000813 déposé le 09/11/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000777 déposé le 02/11/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000777 déposé le 02/11/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000777 déposé le 02/11/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000861 déposé le 05/12/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000861 déposé le 05/12/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000861 déposé le 05/12/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000131 déposé le 07/03/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000131 déposé le 07/03/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000131 déposé le 07/03/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000096 déposé le 19/02/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000096 déposé le 19/02/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000096 déposé le 19/02/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000786 déposé le 23/12/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000786 déposé le 23/12/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000786 déposé le 23/12/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000455 déposé le 29/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000455 déposé le 29/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000455 déposé le 29/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000454 déposé le 29/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000454 déposé le 29/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000454 déposé le 29/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000830 déposé le 30/12/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000830 déposé le 30/12/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000830 déposé le 30/12/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000721 déposé le 28/12/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000721 déposé le 28/12/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000721 déposé le 28/12/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000028 déposé le 29/01/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000028 déposé le 29/01/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000028 déposé le 29/01/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000008 déposé le 09/01/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000008 déposé le 09/01/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000008 déposé le 09/01/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000679 déposé le 28/12/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000679 déposé le 28/12/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000679 déposé le 28/12/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000674 déposé le 16/12/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000674 déposé le 16/12/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000674 déposé le 16/12/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000001 déposé le 03/01/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000001 déposé le 03/01/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000001 déposé le 03/01/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000617 déposé le 23/12/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000617 déposé le 23/12/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1990B00104
Dépôt : N°000617 déposé le 23/12/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BAR-LE-DUC (5501)
Numéro de dépôt : B2023/000902 du 12/06/2023
Numéro de gestion : 1990B00104
Code activité : 4621Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires117 167116 971195557
ANTerrains5 9255 9255 925
APConstructions190 125161 98128 14434 957
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels32 48026 0616 4199 420
ATAutres immobilisations corporelles256 969186 25370 71566 498
BHAutres immobilisations financières83 25583 255
BJTOTAL (I)685 924491 268194 655117 359
BTMarchandises1 785 3721 785 3721 066 215
BVAvances et acomptes versés sur commandes100100100
BXClients et comptes rattachés3 961 12027 5003 933 6204 468 938
BZAutres créances440 901440 901448 007
CFDisponibilités554 842554 842123 810
CHCharges constatées d’avance41 77641 77616 224
CJTOTAL (II)6 784 11227 5006 756 6126 123 296
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 470 036518 7686 951 2686 240 655
CPParts à moins d’un an83 255
CRParts à plus d’un an32 820
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel125 000125 000
DDRéserve légale (1)12 50012 500
DGAutres réserves1 408 7501 307 913
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)346 051100 837
DLTOTAL (I)1 892 3021 546 250
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 061 9551 136 815
DVEmprunts et dettes financières divers (4)371 704142 517
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 510
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 081 4732 984 657
DYDettes fiscales et sociales454 027372 625
EAAutres dettes89 80552 278
ECTOTAL (IV)5 058 9664 694 405
EETOTAL GENERAL (I à V)6 951 2686 240 655
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 655 2324 666 423
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 539 4351 093 940
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises23 959 18123 959 18137 483 015
FGProduction vendue services103 486103 486876 497
FJChiffres d’affaires nets24 062 66824 062 66838 359 513
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 4714 275
FQAutres produits202251
FRTotal des produits d’exploitation (I)24 071 34238 364 040
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)21 050 63934 609 220
FTVariation de stock (marchandises)-719 157-48 095
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements110 070118 633
FWAutres achats et charges externes1 687 9042 141 353
FXImpôts, taxes et versements assimilés225 423295 487
FYSalaires et traitements723 077741 259
FZCharges sociales274 817273 535
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements39 78956 917
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions27 500
GEAutres charges162
GFTotal des charges d’exploitation (II)23 420 08138 188 313
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)651 261175 726
GJProduits financiers de participations16 916
GLAutres intérêts et produits assimilés5 7197 836
GPTotal des produits financiers (V)22 6357 836
GRIntérêts et charges assimilées58 67849 027
GUTotal des charges financières (VI)58 67849 027
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-36 042-41 191
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)615 218134 535
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 7703 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 7703 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion120 288405
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)120 288405
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-114 5182 595
HKImpôts sur les bénéfices (X)154 64936 293
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)24 099 74838 374 877
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)23 753 69738 274 039
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)346 051100 837
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles124 9743628 365116 971
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles372 64839 42737 779374 296
0NAMORTISSEMENTS Total Général497 62339 78946 144491 268
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients27 50027 500
7BTotal Provisions pour dépréciation27 50027 500
7CTOTAL GENERAL27 50027 500
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation27 500
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières83 25583 255
VAClients douteux ou litigieux32 820
UXAutres créances clients3 928 300
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 242
VBT. V. A.65 026
VNAutres impôts, taxes versements assimilés6 281
VPDivers19 594
VCGroupe et associés10 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)338 756
VSCharges constatées d’avance41 776
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 527 0534 494 23332 820
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 539 4351 539 435
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine522 520118 786403 733
8BFournisseurs et comptes rattaché2 081 4732 081 473
8CPersonnel et comptes rattachés220 060220 060
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux141 032141 032
8EImpôts sur les bénéfices18 62518 625
VQAutres impôts, taxes et assimilés74 30974 309
VIGroupe et associés371 704371 704
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)89 80589 805
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 058 9664 655 232403 733
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice500 000
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BAR-LE-DUC (5501)
Numéro de dépôt : B2022/001291 du 23/06/2022
Numéro de gestion : 1990B00104
Code activité : 4621Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires117 167116 971195557
ANTerrains5 9255 9255 925
APConstructions190 125161 98128 14434 957
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels32 48026 0616 4199 420
ATAutres immobilisations corporelles256 969186 25370 71566 498
BHAutres immobilisations financières83 25583 255
BJTOTAL (I)685 924491 268194 655117 359
BTMarchandises1 785 3721 785 3721 066 215
BVAvances et acomptes versés sur commandes100100100
BXClients et comptes rattachés3 961 12027 5003 933 6204 468 938
BZAutres créances440 901440 901448 007
CFDisponibilités554 842554 842123 810
CHCharges constatées d’avance41 77641 77616 224
CJTOTAL (II)6 784 11227 5006 756 6126 123 296
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 470 036518 7686 951 2686 240 655
CPParts à moins d’un an83 255
CRParts à plus d’un an32 820
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel125 000125 000
DDRéserve légale (1)12 50012 500
DGAutres réserves1 408 7501 307 913
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)346 051100 837
DLTOTAL (I)1 892 3021 546 250
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 061 9551 136 815
DVEmprunts et dettes financières divers (4)371 704142 517
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 510
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 081 4732 984 657
DYDettes fiscales et sociales454 027372 625
EAAutres dettes89 80552 278
ECTOTAL (IV)5 058 9664 694 405
EETOTAL GENERAL (I à V)6 951 2686 240 655
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 655 2324 666 423
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 539 4351 093 940
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises23 959 18123 959 18137 483 015
FGProduction vendue services103 486103 486876 497
FJChiffres d’affaires nets24 062 66824 062 66838 359 513
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 4714 275
FQAutres produits202251
FRTotal des produits d’exploitation (I)24 071 34238 364 040
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)21 050 63934 609 220
FTVariation de stock (marchandises)-719 157-48 095
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements110 070118 633
FWAutres achats et charges externes1 687 9042 141 353
FXImpôts, taxes et versements assimilés225 423295 487
FYSalaires et traitements723 077741 259
FZCharges sociales274 817273 535
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements39 78956 917
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions27 500
GEAutres charges162
GFTotal des charges d’exploitation (II)23 420 08138 188 313
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)651 261175 726
GJProduits financiers de participations16 916
GLAutres intérêts et produits assimilés5 7197 836
GPTotal des produits financiers (V)22 6357 836
GRIntérêts et charges assimilées58 67849 027
GUTotal des charges financières (VI)58 67849 027
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-36 042-41 191
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)615 218134 535
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 7703 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 7703 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion120 288405
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)120 288405
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-114 5182 595
HKImpôts sur les bénéfices (X)154 64936 293
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)24 099 74838 374 877
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)23 753 69738 274 039
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)346 051100 837
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles124 9743628 365116 971
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles372 64839 42737 779374 296
0NAMORTISSEMENTS Total Général497 62339 78946 144491 268
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients27 50027 500
7BTotal Provisions pour dépréciation27 50027 500
7CTOTAL GENERAL27 50027 500
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation27 500
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières83 25583 255
VAClients douteux ou litigieux32 820
UXAutres créances clients3 928 300
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 242
VBT. V. A.65 026
VNAutres impôts, taxes versements assimilés6 281
VPDivers19 594
VCGroupe et associés10 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)338 756
VSCharges constatées d’avance41 776
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 527 0534 494 23332 820
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 539 4351 539 435
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine522 520118 786403 733
8BFournisseurs et comptes rattaché2 081 4732 081 473
8CPersonnel et comptes rattachés220 060220 060
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux141 032141 032
8EImpôts sur les bénéfices18 62518 625
VQAutres impôts, taxes et assimilés74 30974 309
VIGroupe et associés371 704371 704
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)89 80589 805
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 058 9664 655 232403 733
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice500 000
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BAR-LE-DUC (5501)
Numéro de dépôt : B2022/001290 du 23/06/2022
Numéro de gestion : 1990B00104
Code activité : 4621Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires117 167116 971195557
ANTerrains5 9255 9255 925
APConstructions190 125161 98128 14434 957
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels32 48026 0616 4199 420
ATAutres immobilisations corporelles256 969186 25370 71566 498
BHAutres immobilisations financières83 25583 255
BJTOTAL (I)685 924491 268194 655117 359
BTMarchandises1 785 3721 785 3721 066 215
BVAvances et acomptes versés sur commandes100100100
BXClients et comptes rattachés3 961 12027 5003 933 6204 468 938
BZAutres créances440 901440 901448 007
CFDisponibilités554 842554 842123 810
CHCharges constatées d’avance41 77641 77616 224
CJTOTAL (II)6 784 11227 5006 756 6126 123 296
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 470 036518 7686 951 2686 240 655
CPParts à moins d’un an83 255
CRParts à plus d’un an32 820
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel125 000125 000
DDRéserve légale (1)12 50012 500
DGAutres réserves1 408 7501 307 913
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)346 051100 837
DLTOTAL (I)1 892 3021 546 250
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 061 9551 136 815
DVEmprunts et dettes financières divers (4)371 704142 517
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 510
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 081 4732 984 657
DYDettes fiscales et sociales454 027372 625
EAAutres dettes89 80552 278
ECTOTAL (IV)5 058 9664 694 405
EETOTAL GENERAL (I à V)6 951 2686 240 655
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 655 2324 666 423
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 539 4351 093 940
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises23 959 18123 959 18137 483 015
FGProduction vendue services103 486103 486876 497
FJChiffres d’affaires nets24 062 66824 062 66838 359 513
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 4714 275
FQAutres produits202251
FRTotal des produits d’exploitation (I)24 071 34238 364 040
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)21 050 63934 609 220
FTVariation de stock (marchandises)-719 157-48 095
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements110 070118 633
FWAutres achats et charges externes1 687 9042 141 353
FXImpôts, taxes et versements assimilés225 423295 487
FYSalaires et traitements723 077741 259
FZCharges sociales274 817273 535
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements39 78956 917
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions27 500
GEAutres charges162
GFTotal des charges d’exploitation (II)23 420 08138 188 313
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)651 261175 726
GJProduits financiers de participations16 916
GLAutres intérêts et produits assimilés5 7197 836
GPTotal des produits financiers (V)22 6357 836
GRIntérêts et charges assimilées58 67849 027
GUTotal des charges financières (VI)58 67849 027
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-36 042-41 191
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)615 218134 535
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 7703 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 7703 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion120 288405
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)120 288405
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-114 5182 595
HKImpôts sur les bénéfices (X)154 64936 293
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)24 099 74838 374 877
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)23 753 69738 274 039
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)346 051100 837
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles124 9743628 365116 971
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles372 64839 42737 779374 296
0NAMORTISSEMENTS Total Général497 62339 78946 144491 268
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients27 50027 500
7BTotal Provisions pour dépréciation27 50027 500
7CTOTAL GENERAL27 50027 500
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation27 500
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières83 25583 255
VAClients douteux ou litigieux32 820
UXAutres créances clients3 928 300
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 242
VBT. V. A.65 026
VNAutres impôts, taxes versements assimilés6 281
VPDivers19 594
VCGroupe et associés10 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)338 756
VSCharges constatées d’avance41 776
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 527 0534 494 23332 820
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 539 4351 539 435
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine522 520118 786403 733
8BFournisseurs et comptes rattaché2 081 4732 081 473
8CPersonnel et comptes rattachés220 060220 060
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux141 032141 032
8EImpôts sur les bénéfices18 62518 625
VQAutres impôts, taxes et assimilés74 30974 309
VIGroupe et associés371 704371 704
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)89 80589 805
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 058 9664 655 232403 733
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice500 000
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BAR-LE-DUC (5501)
Numéro de dépôt : B2022/001292 du 23/06/2022
Numéro de gestion : 1990B00104
Code activité : 4621Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires117 167116 971195557
ANTerrains5 9255 9255 925
APConstructions190 125161 98128 14434 957
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels32 48026 0616 4199 420
ATAutres immobilisations corporelles256 969186 25370 71566 498
BHAutres immobilisations financières83 25583 255
BJTOTAL (I)685 924491 268194 655117 359
BTMarchandises1 785 3721 785 3721 066 215
BVAvances et acomptes versés sur commandes100100100
BXClients et comptes rattachés3 961 12027 5003 933 6204 468 938
BZAutres créances440 901440 901448 007
CFDisponibilités554 842554 842123 810
CHCharges constatées d’avance41 77641 77616 224
CJTOTAL (II)6 784 11227 5006 756 6126 123 296
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 470 036518 7686 951 2686 240 655
CPParts à moins d’un an83 255
CRParts à plus d’un an32 820
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel125 000125 000
DDRéserve légale (1)12 50012 500
DGAutres réserves1 408 7501 307 913
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)346 051100 837
DLTOTAL (I)1 892 3021 546 250
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 061 9551 136 815
DVEmprunts et dettes financières divers (4)371 704142 517
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 510
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 081 4732 984 657
DYDettes fiscales et sociales454 027372 625
EAAutres dettes89 80552 278
ECTOTAL (IV)5 058 9664 694 405
EETOTAL GENERAL (I à V)6 951 2686 240 655
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 655 2324 666 423
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 539 4351 093 940
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises23 959 18123 959 18137 483 015
FGProduction vendue services103 486103 486876 497
FJChiffres d’affaires nets24 062 66824 062 66838 359 513
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 4714 275
FQAutres produits202251
FRTotal des produits d’exploitation (I)24 071 34238 364 040
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)21 050 63934 609 220
FTVariation de stock (marchandises)-719 157-48 095
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements110 070118 633
FWAutres achats et charges externes1 687 9042 141 353
FXImpôts, taxes et versements assimilés225 423295 487
FYSalaires et traitements723 077741 259
FZCharges sociales274 817273 535
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements39 78956 917
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions27 500
GEAutres charges162
GFTotal des charges d’exploitation (II)23 420 08138 188 313
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)651 261175 726
GJProduits financiers de participations16 916
GLAutres intérêts et produits assimilés5 7197 836
GPTotal des produits financiers (V)22 6357 836
GRIntérêts et charges assimilées58 67849 027
GUTotal des charges financières (VI)58 67849 027
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-36 042-41 191
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)615 218134 535
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 7703 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 7703 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion120 288405
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)120 288405
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-114 5182 595
HKImpôts sur les bénéfices (X)154 64936 293
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)24 099 74838 374 877
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)23 753 69738 274 039
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)346 051100 837
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles124 9743628 365116 971
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles372 64839 42737 779374 296
0NAMORTISSEMENTS Total Général497 62339 78946 144491 268
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients27 50027 500
7BTotal Provisions pour dépréciation27 50027 500
7CTOTAL GENERAL27 50027 500
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation27 500
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières83 25583 255
VAClients douteux ou litigieux32 820
UXAutres créances clients3 928 300
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 242
VBT. V. A.65 026
VNAutres impôts, taxes versements assimilés6 281
VPDivers19 594
VCGroupe et associés10 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)338 756
VSCharges constatées d’avance41 776
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 527 0534 494 23332 820
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 539 4351 539 435
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine522 520118 786403 733
8BFournisseurs et comptes rattaché2 081 4732 081 473
8CPersonnel et comptes rattachés220 060220 060
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux141 032141 032
8EImpôts sur les bénéfices18 62518 625
VQAutres impôts, taxes et assimilés74 30974 309
VIGroupe et associés371 704371 704
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)89 80589 805
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 058 9664 655 232403 733
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice500 000
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BAR-LE-DUC (5501)
Numéro de dépôt : B2019/000610 du 26/03/2019
Numéro de gestion : 1990B00104
Code activité : 4621Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires117 167116 971195557
ANTerrains5 9255 9255 925
APConstructions190 125161 98128 14434 957
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels32 48026 0616 4199 420
ATAutres immobilisations corporelles256 969186 25370 71566 498
BHAutres immobilisations financières83 25583 255
BJTOTAL (I)685 924491 268194 655117 359
BTMarchandises1 785 3721 785 3721 066 215
BVAvances et acomptes versés sur commandes100100100
BXClients et comptes rattachés3 961 12027 5003 933 6204 468 938
BZAutres créances440 901440 901448 007
CFDisponibilités554 842554 842123 810
CHCharges constatées d’avance41 77641 77616 224
CJTOTAL (II)6 784 11227 5006 756 6126 123 296
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 470 036518 7686 951 2686 240 655
CPParts à moins d’un an83 255
CRParts à plus d’un an32 820
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel125 000125 000
DDRéserve légale (1)12 50012 500
DGAutres réserves1 408 7501 307 913
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)346 051100 837
DLTOTAL (I)1 892 3021 546 250
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 061 9551 136 815
DVEmprunts et dettes financières divers (4)371 704142 517
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 510
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 081 4732 984 657
DYDettes fiscales et sociales454 027372 625
EAAutres dettes89 80552 278
ECTOTAL (IV)5 058 9664 694 405
EETOTAL GENERAL (I à V)6 951 2686 240 655
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 655 2324 666 423
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 539 4351 093 940
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises23 959 18123 959 18137 483 015
FGProduction vendue services103 486103 486876 497
FJChiffres d’affaires nets24 062 66824 062 66838 359 513
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 4714 275
FQAutres produits202251
FRTotal des produits d’exploitation (I)24 071 34238 364 040
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)21 050 63934 609 220
FTVariation de stock (marchandises)-719 157-48 095
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements110 070118 633
FWAutres achats et charges externes1 687 9042 141 353
FXImpôts, taxes et versements assimilés225 423295 487
FYSalaires et traitements723 077741 259
FZCharges sociales274 817273 535
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements39 78956 917
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions27 500
GEAutres charges162
GFTotal des charges d’exploitation (II)23 420 08138 188 313
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)651 261175 726
GJProduits financiers de participations16 916
GLAutres intérêts et produits assimilés5 7197 836
GPTotal des produits financiers (V)22 6357 836
GRIntérêts et charges assimilées58 67849 027
GUTotal des charges financières (VI)58 67849 027
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-36 042-41 191
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)615 218134 535
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 7703 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 7703 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion120 288405
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)120 288405
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-114 5182 595
HKImpôts sur les bénéfices (X)154 64936 293
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)24 099 74838 374 877
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)23 753 69738 274 039
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)346 051100 837
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles124 9743628 365116 971
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles372 64839 42737 779374 296
0NAMORTISSEMENTS Total Général497 62339 78946 144491 268
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients27 50027 500
7BTotal Provisions pour dépréciation27 50027 500
7CTOTAL GENERAL27 50027 500
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation27 500
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières83 25583 255
VAClients douteux ou litigieux32 820
UXAutres créances clients3 928 300
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 242
VBT. V. A.65 026
VNAutres impôts, taxes versements assimilés6 281
VPDivers19 594
VCGroupe et associés10 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)338 756
VSCharges constatées d’avance41 776
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 527 0534 494 23332 820
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 539 4351 539 435
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine522 520118 786403 733
8BFournisseurs et comptes rattaché2 081 4732 081 473
8CPersonnel et comptes rattachés220 060220 060
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux141 032141 032
8EImpôts sur les bénéfices18 62518 625
VQAutres impôts, taxes et assimilés74 30974 309
VIGroupe et associés371 704371 704
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)89 80589 805
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 058 9664 655 232403 733
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice500 000
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BAR-LE-DUC (5501)
Numéro de dépôt : B2018/002008 du 15/11/2018
Numéro de gestion : 1990B00104
Code activité : 4621Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires117 167116 971195557
ANTerrains5 9255 9255 925
APConstructions190 125161 98128 14434 957
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels32 48026 0616 4199 420
ATAutres immobilisations corporelles256 969186 25370 71566 498
BHAutres immobilisations financières83 25583 255
BJTOTAL (I)685 924491 268194 655117 359
BTMarchandises1 785 3721 785 3721 066 215
BVAvances et acomptes versés sur commandes100100100
BXClients et comptes rattachés3 961 12027 5003 933 6204 468 938
BZAutres créances440 901440 901448 007
CFDisponibilités554 842554 842123 810
CHCharges constatées d’avance41 77641 77616 224
CJTOTAL (II)6 784 11227 5006 756 6126 123 296
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 470 036518 7686 951 2686 240 655
CPParts à moins d’un an83 255
CRParts à plus d’un an32 820
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel125 000125 000
DDRéserve légale (1)12 50012 500
DGAutres réserves1 408 7501 307 913
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)346 051100 837
DLTOTAL (I)1 892 3021 546 250
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 061 9551 136 815
DVEmprunts et dettes financières divers (4)371 704142 517
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 510
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 081 4732 984 657
DYDettes fiscales et sociales454 027372 625
EAAutres dettes89 80552 278
ECTOTAL (IV)5 058 9664 694 405
EETOTAL GENERAL (I à V)6 951 2686 240 655
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 655 2324 666 423
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 539 4351 093 940
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises23 959 18123 959 18137 483 015
FGProduction vendue services103 486103 486876 497
FJChiffres d’affaires nets24 062 66824 062 66838 359 513
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 4714 275
FQAutres produits202251
FRTotal des produits d’exploitation (I)24 071 34238 364 040
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)21 050 63934 609 220
FTVariation de stock (marchandises)-719 157-48 095
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements110 070118 633
FWAutres achats et charges externes1 687 9042 141 353
FXImpôts, taxes et versements assimilés225 423295 487
FYSalaires et traitements723 077741 259
FZCharges sociales274 817273 535
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements39 78956 917
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions27 500
GEAutres charges162
GFTotal des charges d’exploitation (II)23 420 08138 188 313
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)651 261175 726
GJProduits financiers de participations16 916
GLAutres intérêts et produits assimilés5 7197 836
GPTotal des produits financiers (V)22 6357 836
GRIntérêts et charges assimilées58 67849 027
GUTotal des charges financières (VI)58 67849 027
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-36 042-41 191
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)615 218134 535
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 7703 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 7703 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion120 288405
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)120 288405
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-114 5182 595
HKImpôts sur les bénéfices (X)154 64936 293
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)24 099 74838 374 877
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)23 753 69738 274 039
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)346 051100 837
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles124 9743628 365116 971
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles372 64839 42737 779374 296
0NAMORTISSEMENTS Total Général497 62339 78946 144491 268
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients27 50027 500
7BTotal Provisions pour dépréciation27 50027 500
7CTOTAL GENERAL27 50027 500
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation27 500
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières83 25583 255
VAClients douteux ou litigieux32 820
UXAutres créances clients3 928 300
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 242
VBT. V. A.65 026
VNAutres impôts, taxes versements assimilés6 281
VPDivers19 594
VCGroupe et associés10 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)338 756
VSCharges constatées d’avance41 776
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 527 0534 494 23332 820
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 539 4351 539 435
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine522 520118 786403 733
8BFournisseurs et comptes rattaché2 081 4732 081 473
8CPersonnel et comptes rattachés220 060220 060
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux141 032141 032
8EImpôts sur les bénéfices18 62518 625
VQAutres impôts, taxes et assimilés74 30974 309
VIGroupe et associés371 704371 704
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)89 80589 805
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 058 9664 655 232403 733
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice500 000
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