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de Les Ollières-sur-Eyrieux

SUD IMMO CONSTRUCTEUR

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/11/1981
Dénomination usuelle : SUD IMMO CONSTRUCTEUR
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32368322700017 / Siren : 323683227 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 56 323683227
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
SUD IMMO CONSTRUCTEUR
Adresse :
50 ALLE DU LIMOUSIN
26300 BOURG-DE-PEAGE
Historique de l'établissement :
02/11/2017 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : SUD IMMO CONSTRUCTEUR
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/11/1981
Dénomination : SUD IMMO CONSTRUCTEUR
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
15/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1228
NOJO : 260200003485000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Romans 323 683 227
Dénomination : SUD IMMO CONSTRUCTEUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°483
NOJO : 026020000340716
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 323 683 227
Dénomination : SUD IMMO CONSTRUCTEUR
Nom commercial : SUD IMMO CONSTRUCTEUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SA à conseil d'administration SODAUGEC n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée SAPIENTIA n'est plus commissaire aux comptes suppléant
11/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1349
NOJO : 260200003188750
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 323 683 227
Dénomination : SUD IMMO CONSTRUCTEUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
29/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1679
NOJO : 260200002898380
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 323 683 227
Dénomination : SUD IMMO CONSTRUCTEUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1766
NOJO : 260200002697210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Romans 323 683 227
Dénomination : SUD IMMO CONSTRUCTEUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°766
NOJO : 260200002467540
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 323 683 227
Dénomination : SUD IMMO CONSTRUCTEUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/05/2019 : Modifications générales

Annonce N°718
NOJO : 026020000241472
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 323 683 227
Dénomination : SUD IMMO CONSTRUCTEUR
Nom commercial : SUD IMMO CONSTRUCTEUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MONIOT Denis nom d'usage : MONIOT n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Sté par actions simplifiée SAPIENTIA devient commissaire aux comptes suppléant
02/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1506
NOJO : 260200002256350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Romans 323 683 227
Dénomination : SUD IMMO CONSTRUCTEUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/03/2018 : Modifications générales

Annonce N°785
NOJO : 026020000217168
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Romans 323 683 227
Dénomination : SUD IMMO CONSTRUCTEUR
Nom commercial : SUD IMMO CONSTRUCTEUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1814
NOJO : 260200002068500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Romans 323 683 227
Dénomination : SUD IMMO CONSTRUCTEUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/07/2017 : Modifications générales

Annonce N°519
NOJO : 026020000206267
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 323 683 227
Dénomination : SUD IMMO CONSTRUCTEUR
Nom commercial : SUD IMMO CONSTRUCTEUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
VIOSSAT Sylvain nom d'usage : VIOSSAT n'est plus directeur général délégué
03/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1026
NOJO : 260200001852800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Romans 323 683 227
Dénomination : SUD IMMO CONSTRUCTEUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°450
NOJO : 260200001636120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Romans 323 683 227
Dénomination : SUD IMMO CONSTRUCTEUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1985
NOJO : 260200001434660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Romans 323 683 227
Dénomination : SUD IMMO CONSTRUCTEUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2703
NOJO : 260200001318720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Romans 323 683 227
Dénomination : SUD IMMO CONSTRUCTEUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3717
NOJO : BXC12216013016G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Romans 323 683 227
Dénomination : SUD IMMO CONSTRUCTEUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3036
NOJO : BXC11235036242L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Romans 323 683 227
Dénomination : SUD IMMO CONSTRUCTEUR
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
quartier des Georgeonnes
26300 Bourg-de-Péage
03/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1902
NOJO : BXC10218001447X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Romans 323 683 227
Dénomination : SUD IMMO CONSTRUCTEUR
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
quartier des Georgeonnes
26300 Bourg-de-Péage
08/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2853
NOJO : BXC082120301135
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Romans 323 683 227
Dénomination : SUD IMMO CONSTRUCTEUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
quartier des Georgeonnes
26300 Bourg-de-Péage
24/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3141
NOJO : BXC081940000353
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Romans 323 683 227
Dénomination : SUD IMMO CONSTRUCTEUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
quartier des Georgeonnes
26300 Bourg-de-Péage
Historique de l'unité légale :
31/07/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
13/11/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/07/2007 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Représentants légaux :
13/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Type : Personne Physique

Nom : VIOSSAT David Michel Edmond
Né le 28/03/1973 à Romans-sur-Isère (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
9 Lotissement Les Tuillières
26300 Pizancon
France
13/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Type : Personne Physique

Nom : VIOSSAT Adeline Hélène Jocelyne Françoise
Né le 17/09/1977 à Bourg-de-Péage (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
23 Lotissement Les Tuillières
26300 Pizancon
France
13/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Type : Personne Morale

Nom : SODAUGEC
Siren : 378611222
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
16 Rue JEAN XXII BP 318
26400 Crest
France
13/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Type : Personne Morale

Nom : SAPIENTIA
Siren : 838302222
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
145 Allée Charles Babbage
30000 Nîmes
France
13/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Type : Personne Physique

Nom : VIOSSAT David Michel Edmond
Né le 28/03/1973 à Romans-sur-Isère (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
9 Lotissement Les Tuillières
26300 Pizancon
France
13/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Type : Personne Physique

Nom : VIOSSAT Adeline Hélène Jocelyne Françoise
Né le 17/09/1977 à Bourg-de-Péage (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
23 Lotissement Les Tuillières
26300 Pizancon
France
13/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Type : Personne Morale

Nom : SODAUGEC
Siren : 378611222
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
16 Rue JEAN XXII BP 318
26400 Crest
France
13/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Type : Personne Morale

Nom : SAPIENTIA
Siren : 838302222
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
145 Allée Charles Babbage
30000 Nîmes
France
19/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Type : Personne Physique

Nom : VIOSSAT David Michel Edmond
Né le 28/03/1973 à Romans (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
9 Lotissement Les Tuillières
26300 Pizancon
France
19/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Type : Personne Physique

Nom : VIOSSAT Adeline Hélène Jocelyne Françoise
Né le 17/09/1977 à Bourg-de-Péage (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
23 Lotissement Les Tuillières
26300 Pizancon
France
19/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Type : Personne Physique

Nom : VIOSSAT Sylvain
Né le 01/10/1946 à Bourg-de-Péage (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
Quartier Charlieu
26300 Chatuzange-le-Goubet
France
19/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Type : Personne Morale

Nom : SODAUGEC
Siren : 378611222
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
16 Rue JEAN XXII BP 318
26400 Crest
France
19/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Type : Personne Physique

Nom : MONIOT Denis
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
16 Rue JEAN XXII BP 318
26400 Crest
France
Dépôts des actes :
13/11/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°001964 déposé le 18/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
13/11/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°001964 déposé le 18/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
30/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°008246 déposé le 06/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
07/01/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°004476 déposé le 11/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/07/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°002717 déposé le 24/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
25/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°002717 déposé le 24/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
25/07/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°002717 déposé le 24/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
25/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°002717 déposé le 24/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
06/07/2007 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°002256 déposé le 17/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
06/07/2007 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°002256 déposé le 17/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
10/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°001495 déposé le 22/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
10/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°001495 déposé le 22/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
22/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°001358 déposé le 14/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
22/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°001358 déposé le 14/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
24/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°001113 déposé le 11/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
24/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°001113 déposé le 11/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
25/10/1995 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°002457 déposé le 20/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
25/10/1995 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°002457 déposé le 20/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
25/10/1995 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°002457 déposé le 20/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
25/10/1995 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°002457 déposé le 20/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Acte
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°002457 déposé le 20/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°002457 déposé le 20/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°002457 déposé le 20/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°001113 déposé le 11/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°001358 déposé le 14/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°001358 déposé le 14/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°000020 déposé le 10/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Acte
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°002457 déposé le 20/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°002457 déposé le 20/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°002457 déposé le 20/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°001113 déposé le 11/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°001358 déposé le 14/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°001358 déposé le 14/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°000020 déposé le 10/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
Etablissements :
13/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Type : Siège

Adresse :
50 Allée du Limousin
26300 Bourg-de-Péage
France
13/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Type : Etablissement principal

Adresse :
50 Allée du Limousin
26300 Bourg-de-Péage
France
Nom commercial : SUD IMMO CONSTRUCTEUR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/1981
Activité : Réalisation d'études, plans, devis et travaux du bâtiment, tous travaux se rapportant à la construction, réalisation et surveillance de tous corps d'état, toutes activités quelconques se rattachant à l'industrie du bâtiment, marchand de biens, transactions immobilières.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Type : Siège

Adresse :
Quartier des Georgeonnes
26300 Bourg-de-Péage
France
19/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Type : Etablissement principal

Adresse :
Quartier des Georgeonnes
26300 Bourg-de-Péage
France
Nom commercial : SUD IMMO CONSTRUCTEUR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/1981
Activité : Tous travaux se rapportant à la construction, réalisation et surveillance de tous corps d'état, toutes activités quelconques se rattachant à l'industrie du bâtiment
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
14 Place Charles de Gaulle
26100 Romans-sur-Isère
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2011
Activité : Tous travaux se rapportant à la construction, réalisation et surveillance de tous corps d'état, toutes activités quelconques se rattachant à l'industrie du bâtiment
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
13/07/2018 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : F17/007935
Date d’ajout de l’observation : 11/07/2017
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 14 Place Charles de Gaulle 26100 ROMANS-SUR-ISERE à compter du 31/01/2017
19/07/2016 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 27 janvier 1982 -No 124 - L'IMPARTIAL du 26 décembre 1981
19/07/2016 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : F12/008777
Date d’ajout de l’observation : 24/10/2012
Texte de l'observation : Résliation partielle du contrat de location gérance
Personnes morales :
13/07/2018 : SUD IMMO CONSTRUCTEUR
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Réalisation d'études, plans, devis et travaux du bâtiment, tous travaux se rapportant à la construction, réalisation et surveillance de tous corps d'état, toutes activités quelconques se rattachant à l'industrie du bâtiment, marchand de biens, transactions immobilières.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/03/1982
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/11/1981

Type de capital : Fixe
Capital : 150000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
19/07/2016 : SUD IMMO CONSTRUCTEUR
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Tous travaux se rapportant à la construction, réalisation et surveillance de tous corps d'état, toutes activités quelconques se rattachant à l'industrie du bâtiment

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/03/1982
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/11/1981

Type de capital : Fixe
Capital : 150000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°004969 déposé le 13/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°006006 déposé le 19/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°005180 déposé le 19/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°005180 déposé le 19/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°005144 déposé le 10/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°005144 déposé le 10/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°003485 déposé le 20/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°003485 déposé le 20/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°008326 déposé le 16/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°008326 déposé le 16/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°005173 déposé le 25/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°005173 déposé le 25/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°005486 déposé le 20/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°005486 déposé le 20/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°004924 déposé le 07/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°004924 déposé le 07/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°003457 déposé le 26/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°003457 déposé le 26/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°001891 déposé le 27/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°001891 déposé le 27/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°002252 déposé le 10/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°002252 déposé le 10/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°003486 déposé le 02/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°003486 déposé le 02/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°002615 déposé le 29/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°002615 déposé le 29/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°002274 déposé le 21/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°002274 déposé le 21/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°002442 déposé le 25/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°002442 déposé le 25/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°002031 déposé le 17/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°002031 déposé le 17/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°002142 déposé le 25/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°002142 déposé le 25/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°002082 déposé le 26/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°002082 déposé le 26/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°001856 déposé le 19/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°001856 déposé le 19/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°002033 déposé le 28/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°002033 déposé le 28/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°002078 déposé le 30/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°002078 déposé le 30/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°002101 déposé le 29/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°002101 déposé le 29/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°002360 déposé le 30/08/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°002360 déposé le 30/08/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°001665 déposé le 22/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°001665 déposé le 22/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°001203 déposé le 06/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°001203 déposé le 06/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°001822 déposé le 31/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°001822 déposé le 31/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°002091 déposé le 02/09/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1982B00051
Dépôt : N°002091 déposé le 02/09/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2022/008505 du 04/08/2022
Numéro de gestion : 1982B00051
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires20 39911 7548 645
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 4263 426
ATAutres immobilisations corporelles106 19275 09831 09535 442
BHAutres immobilisations financières800800800
BJTOTAL (I)130 81790 27740 54036 242
BNEn cours de production de biens553 632553 632860 331
BTMarchandises520 63832 326488 312468 902
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 9591 959
BXClients et comptes rattachés337 018337 018270 030
BZAutres créances30 95530 95532 238
CDValeurs mobilières de placement79 51278 805708627
CFDisponibilités560 369560 369172 890
CHCharges constatées d’avance14 08214 08210 410
CJTOTAL (II)2 098 165111 1311 987 0341 815 428
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 228 981201 4072 027 5741 851 670
CPParts à moins d’un an800
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000150 000
DDRéserve légale (1)15 00015 000
DERéserves statutaires ou contractuelles437 024437 024
DHReport à nouveau-16 708
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)28 563-16 708
DLTOTAL (I)613 879585 316
DPProvisions pour risques5 0003 000
DRTOTAL (III)5 0003 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)367 787149 445
DVEmprunts et dettes financières divers (4)48 57047 180
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés382 937395 332
DYDettes fiscales et sociales153 087130 210
EBProduits constatés d’avance (2)456 314541 186
ECTOTAL (IV)1 408 6951 263 354
EETOTAL GENERAL (I à V)2 027 5741 851 670
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 408 6951 259 939
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.360 177137 533
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens3 534 4563 534 4563 454 378
FGProduction vendue services9 1679 1671 333
FJChiffres d’affaires nets3 543 6233 543 6233 455 712
FOSubventions d’exploitation1 500
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 552588
FQAutres produits730
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 550 6813 456 330
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 911 7692 947 648
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-11 823-17 682
FWAutres achats et charges externes170 366137 887
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 2389 177
FYSalaires et traitements275 561254 746
FZCharges sociales118 100117 907
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 9076 073
GEAutres charges294
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 484 1473 455 761
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)66 534569
GMReprises sur provisions et transferts de charges8019 480
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement218
GPTotal des produits financiers (V)8019 698
GQDotations financières sur amortissements et provisions94
GRIntérêts et charges assimilées27 14722 100
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement17 808
GUTotal des charges financières (VI)27 14740 002
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-27 066-20 304
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)39 468-19 735
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion16 5975 407
HDTotal des produits exceptionnels (VII)16 5975 407
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion25 8903 400
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)27 8903 400
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-11 2922 007
HKImpôts sur les bénéfices (X)-387-1 020
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 567 3593 481 435
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 538 7963 498 143
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)28 563-16 708
A1Renvois : Transfert de charges5 552588
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles10 77897511 754
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles70 5917 93278 523
0NAMORTISSEMENTS Total Général81 3708 90790 277
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges5 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 0002 0005 000
6NSur stocks et en cours32 32632 326
6XAutres provisions pour dépréciation78 8858078 805
7BTotal Provisions pour dépréciation111 21180111 131
7CTOTAL GENERAL114 2112 00080116 131
UG- Financières80
UJ- Exceptionnelles2 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières800800
UXAutres créances clients337 018
VMImpôts sur les bénéfices5 787
VBT. V. A.24 053
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 115
VSCharges constatées d’avance14 082
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES382 855382 855
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine364 372364 372
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine3 4153 415
8BFournisseurs et comptes rattaché382 937382 937
8CPersonnel et comptes rattachés8 8008 800
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux50 84450 844
VWT.V.A.86 49986 499
VQAutres impôts, taxes et assimilés6 9436 943
VIGroupe et associés48 57048 570
8LProduits constatés d’avance456 314456 314
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 408 6951 408 695
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice100 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice106 731
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2021/006415 du 19/07/2021
Numéro de gestion : 1982B00051
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires20 39911 7548 645
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 4263 426
ATAutres immobilisations corporelles106 19275 09831 09535 442
BHAutres immobilisations financières800800800
BJTOTAL (I)130 81790 27740 54036 242
BNEn cours de production de biens553 632553 632860 331
BTMarchandises520 63832 326488 312468 902
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 9591 959
BXClients et comptes rattachés337 018337 018270 030
BZAutres créances30 95530 95532 238
CDValeurs mobilières de placement79 51278 805708627
CFDisponibilités560 369560 369172 890
CHCharges constatées d’avance14 08214 08210 410
CJTOTAL (II)2 098 165111 1311 987 0341 815 428
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 228 981201 4072 027 5741 851 670
CPParts à moins d’un an800
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000150 000
DDRéserve légale (1)15 00015 000
DERéserves statutaires ou contractuelles437 024437 024
DHReport à nouveau-16 708
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)28 563-16 708
DLTOTAL (I)613 879585 316
DPProvisions pour risques5 0003 000
DRTOTAL (III)5 0003 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)367 787149 445
DVEmprunts et dettes financières divers (4)48 57047 180
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés382 937395 332
DYDettes fiscales et sociales153 087130 210
EBProduits constatés d’avance (2)456 314541 186
ECTOTAL (IV)1 408 6951 263 354
EETOTAL GENERAL (I à V)2 027 5741 851 670
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 408 6951 259 939
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.360 177137 533
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens3 534 4563 534 4563 454 378
FGProduction vendue services9 1679 1671 333
FJChiffres d’affaires nets3 543 6233 543 6233 455 712
FOSubventions d’exploitation1 500
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 552588
FQAutres produits730
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 550 6813 456 330
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 911 7692 947 648
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-11 823-17 682
FWAutres achats et charges externes170 366137 887
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 2389 177
FYSalaires et traitements275 561254 746
FZCharges sociales118 100117 907
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 9076 073
GEAutres charges294
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 484 1473 455 761
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)66 534569
GMReprises sur provisions et transferts de charges8019 480
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement218
GPTotal des produits financiers (V)8019 698
GQDotations financières sur amortissements et provisions94
GRIntérêts et charges assimilées27 14722 100
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement17 808
GUTotal des charges financières (VI)27 14740 002
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-27 066-20 304
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)39 468-19 735
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion16 5975 407
HDTotal des produits exceptionnels (VII)16 5975 407
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion25 8903 400
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)27 8903 400
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-11 2922 007
HKImpôts sur les bénéfices (X)-387-1 020
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 567 3593 481 435
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 538 7963 498 143
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)28 563-16 708
A1Renvois : Transfert de charges5 552588
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles10 77897511 754
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles70 5917 93278 523
0NAMORTISSEMENTS Total Général81 3708 90790 277
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges5 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 0002 0005 000
6NSur stocks et en cours32 32632 326
6XAutres provisions pour dépréciation78 8858078 805
7BTotal Provisions pour dépréciation111 21180111 131
7CTOTAL GENERAL114 2112 00080116 131
UG- Financières80
UJ- Exceptionnelles2 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières800800
UXAutres créances clients337 018
VMImpôts sur les bénéfices5 787
VBT. V. A.24 053
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 115
VSCharges constatées d’avance14 082
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES382 855382 855
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine364 372364 372
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine3 4153 415
8BFournisseurs et comptes rattaché382 937382 937
8CPersonnel et comptes rattachés8 8008 800
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux50 84450 844
VWT.V.A.86 49986 499
VQAutres impôts, taxes et assimilés6 9436 943
VIGroupe et associés48 57048 570
8LProduits constatés d’avance456 314456 314
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 408 6951 408 695
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice100 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice106 731
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2020/006949 du 15/09/2020
Numéro de gestion : 1982B00051
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires20 39911 7548 645
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 4263 426
ATAutres immobilisations corporelles106 19275 09831 09535 442
BHAutres immobilisations financières800800800
BJTOTAL (I)130 81790 27740 54036 242
BNEn cours de production de biens553 632553 632860 331
BTMarchandises520 63832 326488 312468 902
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 9591 959
BXClients et comptes rattachés337 018337 018270 030
BZAutres créances30 95530 95532 238
CDValeurs mobilières de placement79 51278 805708627
CFDisponibilités560 369560 369172 890
CHCharges constatées d’avance14 08214 08210 410
CJTOTAL (II)2 098 165111 1311 987 0341 815 428
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 228 981201 4072 027 5741 851 670
CPParts à moins d’un an800
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000150 000
DDRéserve légale (1)15 00015 000
DERéserves statutaires ou contractuelles437 024437 024
DHReport à nouveau-16 708
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)28 563-16 708
DLTOTAL (I)613 879585 316
DPProvisions pour risques5 0003 000
DRTOTAL (III)5 0003 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)367 787149 445
DVEmprunts et dettes financières divers (4)48 57047 180
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés382 937395 332
DYDettes fiscales et sociales153 087130 210
EBProduits constatés d’avance (2)456 314541 186
ECTOTAL (IV)1 408 6951 263 354
EETOTAL GENERAL (I à V)2 027 5741 851 670
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 408 6951 259 939
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.360 177137 533
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens3 534 4563 534 4563 454 378
FGProduction vendue services9 1679 1671 333
FJChiffres d’affaires nets3 543 6233 543 6233 455 712
FOSubventions d’exploitation1 500
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 552588
FQAutres produits730
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 550 6813 456 330
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 911 7692 947 648
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-11 823-17 682
FWAutres achats et charges externes170 366137 887
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 2389 177
FYSalaires et traitements275 561254 746
FZCharges sociales118 100117 907
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 9076 073
GEAutres charges294
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 484 1473 455 761
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)66 534569
GMReprises sur provisions et transferts de charges8019 480
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement218
GPTotal des produits financiers (V)8019 698
GQDotations financières sur amortissements et provisions94
GRIntérêts et charges assimilées27 14722 100
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement17 808
GUTotal des charges financières (VI)27 14740 002
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-27 066-20 304
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)39 468-19 735
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion16 5975 407
HDTotal des produits exceptionnels (VII)16 5975 407
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion25 8903 400
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)27 8903 400
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-11 2922 007
HKImpôts sur les bénéfices (X)-387-1 020
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 567 3593 481 435
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 538 7963 498 143
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)28 563-16 708
A1Renvois : Transfert de charges5 552588
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles10 77897511 754
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles70 5917 93278 523
0NAMORTISSEMENTS Total Général81 3708 90790 277
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges5 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 0002 0005 000
6NSur stocks et en cours32 32632 326
6XAutres provisions pour dépréciation78 8858078 805
7BTotal Provisions pour dépréciation111 21180111 131
7CTOTAL GENERAL114 2112 00080116 131
UG- Financières80
UJ- Exceptionnelles2 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières800800
UXAutres créances clients337 018
VMImpôts sur les bénéfices5 787
VBT. V. A.24 053
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 115
VSCharges constatées d’avance14 082
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES382 855382 855
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine364 372364 372
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine3 4153 415
8BFournisseurs et comptes rattaché382 937382 937
8CPersonnel et comptes rattachés8 8008 800
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux50 84450 844
VWT.V.A.86 49986 499
VQAutres impôts, taxes et assimilés6 9436 943
VIGroupe et associés48 57048 570
8LProduits constatés d’avance456 314456 314
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 408 6951 408 695
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice100 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice106 731
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2019/005561 du 10/07/2019
Numéro de gestion : 1982B00051
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires20 39911 7548 645
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 4263 426
ATAutres immobilisations corporelles106 19275 09831 09535 442
BHAutres immobilisations financières800800800
BJTOTAL (I)130 81790 27740 54036 242
BNEn cours de production de biens553 632553 632860 331
BTMarchandises520 63832 326488 312468 902
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 9591 959
BXClients et comptes rattachés337 018337 018270 030
BZAutres créances30 95530 95532 238
CDValeurs mobilières de placement79 51278 805708627
CFDisponibilités560 369560 369172 890
CHCharges constatées d’avance14 08214 08210 410
CJTOTAL (II)2 098 165111 1311 987 0341 815 428
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 228 981201 4072 027 5741 851 670
CPParts à moins d’un an800
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000150 000
DDRéserve légale (1)15 00015 000
DERéserves statutaires ou contractuelles437 024437 024
DHReport à nouveau-16 708
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)28 563-16 708
DLTOTAL (I)613 879585 316
DPProvisions pour risques5 0003 000
DRTOTAL (III)5 0003 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)367 787149 445
DVEmprunts et dettes financières divers (4)48 57047 180
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés382 937395 332
DYDettes fiscales et sociales153 087130 210
EBProduits constatés d’avance (2)456 314541 186
ECTOTAL (IV)1 408 6951 263 354
EETOTAL GENERAL (I à V)2 027 5741 851 670
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 408 6951 259 939
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.360 177137 533
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens3 534 4563 534 4563 454 378
FGProduction vendue services9 1679 1671 333
FJChiffres d’affaires nets3 543 6233 543 6233 455 712
FOSubventions d’exploitation1 500
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 552588
FQAutres produits730
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 550 6813 456 330
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 911 7692 947 648
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-11 823-17 682
FWAutres achats et charges externes170 366137 887
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 2389 177
FYSalaires et traitements275 561254 746
FZCharges sociales118 100117 907
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 9076 073
GEAutres charges294
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 484 1473 455 761
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)66 534569
GMReprises sur provisions et transferts de charges8019 480
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement218
GPTotal des produits financiers (V)8019 698
GQDotations financières sur amortissements et provisions94
GRIntérêts et charges assimilées27 14722 100
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement17 808
GUTotal des charges financières (VI)27 14740 002
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-27 066-20 304
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)39 468-19 735
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion16 5975 407
HDTotal des produits exceptionnels (VII)16 5975 407
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion25 8903 400
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)27 8903 400
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-11 2922 007
HKImpôts sur les bénéfices (X)-387-1 020
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 567 3593 481 435
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 538 7963 498 143
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)28 563-16 708
A1Renvois : Transfert de charges5 552588
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles10 77897511 754
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles70 5917 93278 523
0NAMORTISSEMENTS Total Général81 3708 90790 277
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges5 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 0002 0005 000
6NSur stocks et en cours32 32632 326
6XAutres provisions pour dépréciation78 8858078 805
7BTotal Provisions pour dépréciation111 21180111 131
7CTOTAL GENERAL114 2112 00080116 131
UG- Financières80
UJ- Exceptionnelles2 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières800800
UXAutres créances clients337 018
VMImpôts sur les bénéfices5 787
VBT. V. A.24 053
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 115
VSCharges constatées d’avance14 082
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES382 855382 855
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine364 372364 372
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine3 4153 415
8BFournisseurs et comptes rattaché382 937382 937
8CPersonnel et comptes rattachés8 8008 800
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux50 84450 844
VWT.V.A.86 49986 499
VQAutres impôts, taxes et assimilés6 9436 943
VIGroupe et associés48 57048 570
8LProduits constatés d’avance456 314456 314
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 408 6951 408 695
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice100 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice106 731
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2018/004969 du 13/07/2018
Numéro de gestion : 1982B00051
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires20 39911 7548 645
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 4263 426
ATAutres immobilisations corporelles106 19275 09831 09535 442
BHAutres immobilisations financières800800800
BJTOTAL (I)130 81790 27740 54036 242
BNEn cours de production de biens553 632553 632860 331
BTMarchandises520 63832 326488 312468 902
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 9591 959
BXClients et comptes rattachés337 018337 018270 030
BZAutres créances30 95530 95532 238
CDValeurs mobilières de placement79 51278 805708627
CFDisponibilités560 369560 369172 890
CHCharges constatées d’avance14 08214 08210 410
CJTOTAL (II)2 098 165111 1311 987 0341 815 428
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 228 981201 4072 027 5741 851 670
CPParts à moins d’un an800
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000150 000
DDRéserve légale (1)15 00015 000
DERéserves statutaires ou contractuelles437 024437 024
DHReport à nouveau-16 708
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)28 563-16 708
DLTOTAL (I)613 879585 316
DPProvisions pour risques5 0003 000
DRTOTAL (III)5 0003 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)367 787149 445
DVEmprunts et dettes financières divers (4)48 57047 180
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés382 937395 332
DYDettes fiscales et sociales153 087130 210
EBProduits constatés d’avance (2)456 314541 186
ECTOTAL (IV)1 408 6951 263 354
EETOTAL GENERAL (I à V)2 027 5741 851 670
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 408 6951 259 939
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.360 177137 533
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens3 534 4563 534 4563 454 378
FGProduction vendue services9 1679 1671 333
FJChiffres d’affaires nets3 543 6233 543 6233 455 712
FOSubventions d’exploitation1 500
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 552588
FQAutres produits730
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 550 6813 456 330
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 911 7692 947 648
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-11 823-17 682
FWAutres achats et charges externes170 366137 887
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 2389 177
FYSalaires et traitements275 561254 746
FZCharges sociales118 100117 907
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 9076 073
GEAutres charges294
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 484 1473 455 761
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)66 534569
GMReprises sur provisions et transferts de charges8019 480
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement218
GPTotal des produits financiers (V)8019 698
GQDotations financières sur amortissements et provisions94
GRIntérêts et charges assimilées27 14722 100
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement17 808
GUTotal des charges financières (VI)27 14740 002
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-27 066-20 304
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)39 468-19 735
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion16 5975 407
HDTotal des produits exceptionnels (VII)16 5975 407
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion25 8903 400
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)27 8903 400
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-11 2922 007
HKImpôts sur les bénéfices (X)-387-1 020
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 567 3593 481 435
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 538 7963 498 143
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)28 563-16 708
A1Renvois : Transfert de charges5 552588
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles10 77897511 754
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles70 5917 93278 523
0NAMORTISSEMENTS Total Général81 3708 90790 277
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges5 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 0002 0005 000
6NSur stocks et en cours32 32632 326
6XAutres provisions pour dépréciation78 8858078 805
7BTotal Provisions pour dépréciation111 21180111 131
7CTOTAL GENERAL114 2112 00080116 131
UG- Financières80
UJ- Exceptionnelles2 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières800800
UXAutres créances clients337 018
VMImpôts sur les bénéfices5 787
VBT. V. A.24 053
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 115
VSCharges constatées d’avance14 082
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES382 855382 855
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine364 372364 372
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine3 4153 415
8BFournisseurs et comptes rattaché382 937382 937
8CPersonnel et comptes rattachés8 8008 800
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux50 84450 844
VWT.V.A.86 49986 499
VQAutres impôts, taxes et assimilés6 9436 943
VIGroupe et associés48 57048 570
8LProduits constatés d’avance456 314456 314
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 408 6951 408 695
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice100 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice106 731
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2017/006006 du 19/07/2017
Numéro de gestion : 1982B00051
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires20 39911 7548 645
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 4263 426
ATAutres immobilisations corporelles106 19275 09831 09535 442
BHAutres immobilisations financières800800800
BJTOTAL (I)130 81790 27740 54036 242
BNEn cours de production de biens553 632553 632860 331
BTMarchandises520 63832 326488 312468 902
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 9591 959
BXClients et comptes rattachés337 018337 018270 030
BZAutres créances30 95530 95532 238
CDValeurs mobilières de placement79 51278 805708627
CFDisponibilités560 369560 369172 890
CHCharges constatées d’avance14 08214 08210 410
CJTOTAL (II)2 098 165111 1311 987 0341 815 428
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 228 981201 4072 027 5741 851 670
CPParts à moins d’un an800
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000150 000
DDRéserve légale (1)15 00015 000
DERéserves statutaires ou contractuelles437 024437 024
DHReport à nouveau-16 708
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)28 563-16 708
DLTOTAL (I)613 879585 316
DPProvisions pour risques5 0003 000
DRTOTAL (III)5 0003 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)367 787149 445
DVEmprunts et dettes financières divers (4)48 57047 180
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés382 937395 332
DYDettes fiscales et sociales153 087130 210
EBProduits constatés d’avance (2)456 314541 186
ECTOTAL (IV)1 408 6951 263 354
EETOTAL GENERAL (I à V)2 027 5741 851 670
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 408 6951 259 939
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.360 177137 533
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens3 534 4563 534 4563 454 378
FGProduction vendue services9 1679 1671 333
FJChiffres d’affaires nets3 543 6233 543 6233 455 712
FOSubventions d’exploitation1 500
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 552588
FQAutres produits730
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 550 6813 456 330
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 911 7692 947 648
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-11 823-17 682
FWAutres achats et charges externes170 366137 887
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 2389 177
FYSalaires et traitements275 561254 746
FZCharges sociales118 100117 907
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 9076 073
GEAutres charges294
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 484 1473 455 761
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)66 534569
GMReprises sur provisions et transferts de charges8019 480
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement218
GPTotal des produits financiers (V)8019 698
GQDotations financières sur amortissements et provisions94
GRIntérêts et charges assimilées27 14722 100
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement17 808
GUTotal des charges financières (VI)27 14740 002
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-27 066-20 304
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)39 468-19 735
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion16 5975 407
HDTotal des produits exceptionnels (VII)16 5975 407
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion25 8903 400
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)27 8903 400
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-11 2922 007
HKImpôts sur les bénéfices (X)-387-1 020
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 567 3593 481 435
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 538 7963 498 143
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)28 563-16 708
A1Renvois : Transfert de charges5 552588
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles10 77897511 754
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles70 5917 93278 523
0NAMORTISSEMENTS Total Général81 3708 90790 277
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges5 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 0002 0005 000
6NSur stocks et en cours32 32632 326
6XAutres provisions pour dépréciation78 8858078 805
7BTotal Provisions pour dépréciation111 21180111 131
7CTOTAL GENERAL114 2112 00080116 131
UG- Financières80
UJ- Exceptionnelles2 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières800800
UXAutres créances clients337 018
VMImpôts sur les bénéfices5 787
VBT. V. A.24 053
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 115
VSCharges constatées d’avance14 082
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES382 855382 855
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine364 372364 372
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine3 4153 415
8BFournisseurs et comptes rattaché382 937382 937
8CPersonnel et comptes rattachés8 8008 800
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux50 84450 844
VWT.V.A.86 49986 499
VQAutres impôts, taxes et assimilés6 9436 943
VIGroupe et associés48 57048 570
8LProduits constatés d’avance456 314456 314
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 408 6951 408 695
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice100 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice106 731

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