SUD MEUSIEN AUTO-BILAN

Entreprise

SUD MEUSIEN AUTO-BILAN
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/06/1992
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38752075200016 / Siren : 387520752 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 2 387520752
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.2 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20A : Contrôle technique automobile
Cette sous-classe comprend :
- le contrôle périodique de tous types de véhicules automobiles avec la délivrance d’un certificat

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la réparation de véhicules (cf. 45.20A, 45.20B, 45.40Z)
- l’expertise des dommages pour le compte des compagnies d’assurance (cf. 66.21Z) Produits associés : 71.20.14
71.20A-Z : Contrôle technique automobile
Cette classe comprend :
- le contrôle périodique de tous types de véhicules automobiles avec la délivrance d’un certificat

Cette classe ne comprend pas :
- la réparation de véhicules (cf. 45.20A, 45.20B, 45.40Z) ;
- l’expertise des dommages pour le compte des compagnies d’assurance (cf. 66.21Z)
Coordonnées de l'établissement :
SUD MEUSIEN AUTO-BILAN
Adresse :
Rue D'EUVILLE
55200 COMMERCY
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Contrôle technique automobile (NAFRev2 : 71.20A)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/06/1992
Dénomination : SUD MEUSIEN AUTO-BILAN
Activité principale : Contrôle technique automobile (NAFRev2 : 71.20A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
28/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4099
NOJO : 550100000384480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 387 520 752
Dénomination : SUD MEUSIEN AUTO BILAN
Sigle : SMAB
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5147
NOJO : 550100000381390
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 387 520 752
Dénomination : SUD MEUSIEN AUTO BILAN
Sigle : SMAB
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
29/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3072
NOJO : 550100000355910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 387 520 752
Dénomination : SUD MEUSIEN AUTO BILAN
Sigle : SMAB
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4146
NOJO : 550100000291660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 387 520 752
Dénomination : SUD MEUSIEN AUTO BILAN
Sigle : SMAB
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°2093
NOJO : 055010000025795
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 387 520 752
Dénomination : SUD MEUSIEN AUTO BILAN
Sigle : SMAB
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CAZENEUVE Sébastien Hubert Louis nom d'usage : CAZENEUVE n'est plus gérant.
CAZENEUVE Sébastien Hubert Louis nom d'usage : CAZENEUVE devient président
13/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°1079
NOJO : 055010000023235
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 387 520 752
Dénomination : SUD MEUSIEN AUTO BILAN
Sigle : SMAB
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
DE SA Claude Robert nom d'usage : DE SA n'est plus gérant.
CAZENEUVE Sébastien Hubert Louis nom d'usage : CAZENEUVE devient gérant
21/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2348
NOJO : 550100000218900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 387 520 752
Dénomination : SUD MEUSIEN AUTO BILAN
Sigle : SMAB
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
13/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2607
NOJO : 550100000173030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 387 520 752
Dénomination : SUD MEUSIEN AUTO BILAN
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°521
NOJO : 550100000120330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 387 520 752
Dénomination : SUD MEUSIEN AUTO BILAN
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3010
NOJO : 550100000077510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 387 520 752
Dénomination : SUD MEUSIEN AUTO BILAN
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
17/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4861
NOJO : 550100000045220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 387 520 752
Dénomination : SUD MEUSIEN AUTO BILAN
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7045
NOJO : 550136503000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 387 520 752
Dénomination : SUD MEUSIEN AUTO BILAN
Sigle : SMAB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6361
NOJO : 550132648000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 387 520 752
Dénomination : SUD MEUSIEN AUTO BILAN
Sigle : SMAB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7075
NOJO : 550129234000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 387 520 752
Dénomination : SUD MEUSIEN AUTO BILAN
Sigle : SMAB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5601
NOJO : BXC12338014695Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 387 520 752
Dénomination : SUD MEUSIEN AUTO BILAN
Sigle : SMAB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
route d'Euville
55200 Commercy
06/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5686
NOJO : BXC12031004413R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 387 520 752
Dénomination : SUD MEUSIEN AUTO BILAN
Sigle : SMAB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
route d'Euville
55200 Commercy
31/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4571
NOJO : BXC110120065441
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 387 520 752
Dénomination : SUD MEUSIEN AUTO BILAN
Sigle : SMAB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6109
NOJO : BXC100250041613
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 387 520 752
Dénomination : SUD MEUSIEN AUTO BILAN
Sigle : SMAB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
route d'Euville
55200 Commercy
16/06/2009 : Modifications générales

Annonce N°1014
NOJO : BXB081610033089
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 387 520 752
Dénomination : SUD MEUSIEN AUTO BILAN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : DE SA Claude Robert.

21/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6204
NOJO : BXC081000019717
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 387 520 752
Dénomination : SUD MEUSIEN AUTO BILAN
Sigle : SMAB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
route d'Euville
55200 Commercy
21/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6205
NOJO : BXC081000019729
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 387 520 752
Dénomination : SUD MEUSIEN AUTO BILAN
Sigle : SMAB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
route d'Euville
55200 Commercy
Historique de l'unité légale :
25/10/2021 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/02/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Contrôle technique automobile (NAFRev2 : 71.20A)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Contrôle technique automobile (NAF1993 : 74.3A)
Représentants légaux :
15/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Type : Personne Physique

Nom : CAZENEUVE Sébastien Hubert Louis
Né le 30/11/1980 à Reims (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
13 Rue du Stade
02840 Athies-sous-Laon
France
15/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Type : Personne Physique

Nom : CAZENEUVE Sébastien Hubert Louis
Né le 30/11/1980 à Reims (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
13 Rue du Stade
02840 Athies-sous-Laon
France
15/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Type : Personne Physique

Nom : CAZENEUVE Sébastien Hubert Louis
Né le 30/11/1980 à Reims (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
13 Rue du Stade
02840 Athies-sous-Laon
France
28/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Type : Personne Physique

Nom : DE SA Claude Robert
Né le 04/05/1939 à Saint-Mihiel (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
8 BIS Rue Georges Brassens
55200 Commercy
France
Dépôts des actes :
25/10/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°001847 déposé le 18/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
25/10/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°001847 déposé le 18/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
25/10/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°001847 déposé le 18/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
25/10/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°001847 déposé le 18/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
06/10/2021 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°001646 déposé le 14/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
06/10/2021 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°001646 déposé le 14/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
21/04/2021 : Acte notarié
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000844 déposé le 25/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
21/04/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000844 déposé le 25/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
21/04/2021 : Acte notarié
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000844 déposé le 25/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
21/04/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000844 déposé le 25/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
21/04/2021 : Acte notarié
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000844 déposé le 25/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
21/04/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000844 déposé le 25/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
08/02/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000713 déposé le 29/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
08/02/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000713 déposé le 29/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
08/02/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000713 déposé le 29/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
11/06/2016 : Acte notarié
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000834 déposé le 07/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Donation Donation
11/06/2016 : Acte notarié
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000834 déposé le 07/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Donation Donation
11/06/2016 : Acte notarié
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000834 déposé le 07/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Donation Donation
11/06/2016 : Acte notarié
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000834 déposé le 07/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Donation Donation
11/06/2016 : Acte notarié
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000834 déposé le 07/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Donation Donation
11/06/2016 : Acte notarié
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000834 déposé le 07/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Donation Donation
11/06/2016 : Acte notarié
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000834 déposé le 07/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Donation Donation
11/06/2016 : Acte notarié
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000834 déposé le 07/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Donation Donation
02/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000718 déposé le 28/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
02/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000718 déposé le 28/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
02/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000718 déposé le 28/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
02/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000718 déposé le 28/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°920255 déposé le 25/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
31/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°920255 déposé le 25/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
31/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°920255 déposé le 25/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
31/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°920255 déposé le 25/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°980731 déposé le 23/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°980731 déposé le 23/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°980731 déposé le 23/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°980731 déposé le 23/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/09/1998 : Acte notarié
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°980731 déposé le 23/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/09/1998 : Acte notarié
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°980731 déposé le 23/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/09/1998 : Acte notarié
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°980731 déposé le 23/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/09/1998 : Acte notarié
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°980731 déposé le 23/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
10/09/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°930574 déposé le 22/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/09/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°930574 déposé le 22/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/09/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°930574 déposé le 22/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/09/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°930574 déposé le 22/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/04/1992 : Acte notarié
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°092283 déposé le 22/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale suite à achat
13/04/1992 : Acte notarié
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°092283 déposé le 22/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale suite à achat
13/04/1992 : Acte notarié
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°092283 déposé le 22/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale suite à achat
13/04/1992 : Acte notarié
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°092283 déposé le 22/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale suite à achat
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°092283 déposé le 22/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale suite à achat
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°980731 déposé le 23/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°980731 déposé le 23/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°920255 déposé le 25/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000834 déposé le 07/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Donation Donation
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°092283 déposé le 22/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale suite à achat
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°980731 déposé le 23/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°980731 déposé le 23/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°920255 déposé le 25/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000834 déposé le 07/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Donation Donation
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°092283 déposé le 22/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale suite à achat
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°980731 déposé le 23/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°980731 déposé le 23/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°920255 déposé le 25/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000834 déposé le 07/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Donation Donation
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°092283 déposé le 22/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale suite à achat
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°980731 déposé le 23/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°980731 déposé le 23/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°920255 déposé le 25/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000834 déposé le 07/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Donation Donation
Etablissements :
15/02/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Type : Siège

Adresse :
Route d'Euville
55200 Commercy
France
15/02/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Type : Etablissement principal

Adresse :
Route d'Euville
55200 Commercy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1992
Activité : Diagnostic et contrôle technique des véhicules.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/02/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
7 Place Jacques Bailleux
55300 Saint-Mihiel
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/05/2016
Activité : Contrôle technique automobile
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/02/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Type : Siège

Adresse :
Route d'Euville
55200 Commercy
France
15/02/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Type : Etablissement principal

Adresse :
Route d'Euville
55200 Commercy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1992
Activité : Diagnostic et contrôle technique des véhicules.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/02/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
7 Place Jacques Bailleux
55300 Saint-Mihiel
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/05/2016
Activité : Contrôle technique automobile
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/02/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Type : Siège

Adresse :
Route d'Euville
55200 Commercy
France
15/02/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Type : Etablissement principal

Adresse :
Route d'Euville
55200 Commercy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1992
Activité : Diagnostic et contrôle technique des véhicules.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/02/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
7 Place Jacques Bailleux
55300 Saint-Mihiel
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/05/2016
Activité : Contrôle technique automobile
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Type : Siège

Adresse :
Route D EUVILLE
55200 Commercy
France
28/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Type : Etablissement principal

Adresse :
Route D EUVILLE
55200 Commercy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1992
Activité : Diagnostic et contrôle technique des véhicules.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
7 Place Jacques Bailleux
55300 Saint-Mihiel
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/05/2016
Activité : Contrôle technique automobile
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
15/02/2021 : Ajout
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F09/001241
Date d’ajout de l’observation : 29/05/2009
Texte de l'observation : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 02/05/2009 : Partant : BRUSINI Carole, Gérant(e) Nouveau : DE SA Claude Robert, Gérant(e)
15/02/2021 : Ajout
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F09/001241
Date d’ajout de l’observation : 29/05/2009
Texte de l'observation : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 02/05/2009 : Partant : BRUSINI Carole, Gérant(e) Nouveau : DE SA Claude Robert, Gérant(e)
15/02/2021 : Ajout
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F09/001241
Date d’ajout de l’observation : 29/05/2009
Texte de l'observation : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 02/05/2009 : Partant : BRUSINI Carole, Gérant(e) Nouveau : DE SA Claude Robert, Gérant(e)
28/02/2017 : Ajout
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F09/001241
Date d’ajout de l’observation : 29/05/2009
Texte de l'observation : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 02/05/2009 : Partant : BRUSINI Carole, Gérant(e) Nouveau : DE SA Claude Robert, Gérant(e)
Personnes morales :
15/02/2021 : SUD MEUSIEN AUTO BILAN
Greffe : Bar le Duc (5501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : SMAB
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Diagnostic et contrôle technique des véhicules.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/06/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 7700.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
15/02/2021 : SUD MEUSIEN AUTO BILAN
Greffe : Bar le Duc (5501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : SMAB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Diagnostic et contrôle technique des véhicules.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/06/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 7700.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
15/02/2021 : SUD MEUSIEN AUTO BILAN
Greffe : Bar le Duc (5501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : SMAB
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Diagnostic et contrôle technique des véhicules.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/06/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 7700.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
28/02/2017 : SUD MEUSIEN AUTO BILAN
Greffe : Bar le Duc (5501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : SMAB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Diagnostic et contrôle technique des véhicules.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/06/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 7700.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000260 déposé le 15/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000260 déposé le 15/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000260 déposé le 15/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000157 déposé le 27/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000157 déposé le 27/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000157 déposé le 27/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000045 déposé le 07/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000045 déposé le 07/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000045 déposé le 07/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°002222 déposé le 20/12/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°002222 déposé le 20/12/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°002222 déposé le 20/12/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000505 déposé le 28/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000505 déposé le 28/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000505 déposé le 28/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000505 déposé le 28/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°002019 déposé le 16/12/2015
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°002019 déposé le 16/12/2015
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°002019 déposé le 16/12/2015
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°002019 déposé le 16/12/2015
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000066 déposé le 08/01/2015
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000066 déposé le 08/01/2015
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000066 déposé le 08/01/2015
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000066 déposé le 08/01/2015
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°001833 déposé le 24/12/2013
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°001833 déposé le 24/12/2013
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°001833 déposé le 24/12/2013
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°001833 déposé le 24/12/2013
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°001826 déposé le 22/11/2012
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°001826 déposé le 22/11/2012
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°001826 déposé le 22/11/2012
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°001826 déposé le 22/11/2012
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000054 déposé le 13/01/2012
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000054 déposé le 13/01/2012
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000054 déposé le 13/01/2012
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000054 déposé le 13/01/2012
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°002108 déposé le 03/01/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°002108 déposé le 03/01/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°002108 déposé le 03/01/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°002108 déposé le 03/01/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°002485 déposé le 23/12/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°002485 déposé le 23/12/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°002485 déposé le 23/12/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°002485 déposé le 23/12/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000288 déposé le 12/03/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000288 déposé le 12/03/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000288 déposé le 12/03/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000288 déposé le 12/03/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000287 déposé le 12/03/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000287 déposé le 12/03/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000287 déposé le 12/03/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000287 déposé le 12/03/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000049 déposé le 23/01/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000049 déposé le 23/01/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000049 déposé le 23/01/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000049 déposé le 23/01/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000025 déposé le 20/01/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000025 déposé le 20/01/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000025 déposé le 20/01/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000025 déposé le 20/01/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000789 déposé le 22/10/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000789 déposé le 22/10/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000789 déposé le 22/10/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000789 déposé le 22/10/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000839 déposé le 09/12/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000839 déposé le 09/12/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000839 déposé le 09/12/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000839 déposé le 09/12/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000006 déposé le 07/01/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000006 déposé le 07/01/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000006 déposé le 07/01/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000006 déposé le 07/01/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000070 déposé le 11/02/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000070 déposé le 11/02/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000070 déposé le 11/02/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000070 déposé le 11/02/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000221 déposé le 25/05/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000221 déposé le 25/05/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000221 déposé le 25/05/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000221 déposé le 25/05/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000646 déposé le 23/10/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000646 déposé le 23/10/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000646 déposé le 23/10/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000646 déposé le 23/10/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000712 déposé le 23/12/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000712 déposé le 23/12/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000712 déposé le 23/12/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000712 déposé le 23/12/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000622 déposé le 14/10/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000622 déposé le 14/10/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000622 déposé le 14/10/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000622 déposé le 14/10/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000026 déposé le 24/01/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000026 déposé le 24/01/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000026 déposé le 24/01/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000026 déposé le 24/01/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000633 déposé le 23/11/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000633 déposé le 23/11/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000633 déposé le 23/11/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000633 déposé le 23/11/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000014 déposé le 11/01/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000014 déposé le 11/01/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000014 déposé le 11/01/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000014 déposé le 11/01/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000483 déposé le 14/10/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000483 déposé le 14/10/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000483 déposé le 14/10/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1992B00054
Dépôt : N°000483 déposé le 14/10/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : BAR-LE-DUC (5501)
Numéro de dépôt : B2023/000976 du 20/06/2023
Numéro de gestion : 1992B00054
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : BAR-LE-DUC (5501)
Numéro de dépôt : B2022/000902 du 12/05/2022
Numéro de gestion : 1992B00054
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BAR-LE-DUC (5501)
Numéro de dépôt : B2021/000260 du 15/02/2021
Numéro de gestion : 1992B00054
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BAR-LE-DUC (5501)
Numéro de dépôt : B2020/000157 du 27/01/2020
Numéro de gestion : 1992B00054
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BAR-LE-DUC (5501)
Numéro de dépôt : B2019/000045 du 07/01/2019
Numéro de gestion : 1992B00054
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : BAR-LE-DUC (5501)
Numéro de dépôt : B2017/002222 du 20/12/2017
Numéro de gestion : 1992B00054
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BAR-LE-DUC (5501)
Numéro de dépôt : B2017/000505 du 28/02/2017
Numéro de gestion : 1992B00054
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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