SUDELVET CONSEIL

Entreprise

SUDELVET CONSEIL
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 28/04/1997
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41215241500011 / Siren : 412152415 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 3 412152415
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
75 : Activités vétérinaires
Cette division comprend les activités de soins et de contrôle vétérinaires exercées sur des animaux de ferme ou de compagnie. Ces activités sont exercées par des vétérinaires qualifiés dans des cliniques vétérinaires, lors de la visite de fermes, de chenils ou d’asiles pour animaux, dans les salles de consultation ou d’opération des vétéri- naires ou dans d’autres lieux. Elle comprend également les activités des ambulances pour animaux.
75.0 : Activités vétérinaires
75.00 : Activités vétérinaires
75.00Z : Activités vétérinaires
Cette sous-classe comprend :
- les activités de soins et de contrôle vétérinaires exercées sur des animaux de ferme
- les activités de soins et de contrôle vétérinaires exercées sur des animaux de compagnie

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités des assistants vétérinaires ou d’autres types de personnel vétérinaire auxiliaire
- les activités clinico-pathologiques et les autres activités de diagnostic portant sur des animaux
- les activités des ambulances pour animaux

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de prise en pension d’animaux de ferme sans soins de santé (cf. 01.62Z)
- la tonte d’ovins (cf. 01.62Z)
- les services de comparaison du rendement des troupeaux, de conduite de troupeaux, de paissance, de castration de volailles (cf. 01.62Z)
- les activités en rapport avec l’insémination artificielle (cf. 01.62Z)
- les activités de prise en pension d’animaux de compagnie sans soins de santé (cf. 96.09Z) Produits associés : 75.00.11, 75.00.12, 75.00.19
Coordonnées de l'établissement :
SUDELVET CONSEIL
Adresse :
385 Allée DU LYONNAIS
26300 BOURG-DE-PEAGE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités vétérinaires (NAFRev2 : 75.00Z)
25/12/1997 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Activités vétérinaires (NAF1993 : 85.2Z)
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 28/04/1997
Dénomination : SUDELVET CONSEIL
Activité principale : Activités vétérinaires (NAFRev2 : 75.00Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
12/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3246
NOJO : 260200003378750
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Romans 412 152 415
Dénomination : SUDELVET CONSEIL
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée
12/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3244
NOJO : 260200003378880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Romans 412 152 415
Dénomination : SUDELVET CONSEIL
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée
12/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3245
NOJO : 260200003378890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Romans 412 152 415
Dénomination : SUDELVET CONSEIL
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée
12/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3247
NOJO : 260200003408500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Romans 412 152 415
Dénomination : SUDELVET CONSEIL
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée
13/06/2019 : Modifications générales

Annonce N°588
NOJO : 026020000243839
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 412 152 415
Dénomination : SUDELVET CONSEIL
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée

Administration :
NAVAL Patrick nom d'usage : NAVAL devient directeur général.
CHAMOULAUD Vincent Olivier nom d'usage : CHAMOULAUD devient directeur général.
MAINAGE Francis nom d'usage : MAINAGE devient directeur général
05/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°1156
NOJO : BXB16216003032P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 412 152 415
Dénomination : SUDELVET CONSEIL
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée

Administration :
SA à conseil d'administration CABINET GUIGARD VEYRET n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée CABINET FRANCOIS GUERIN n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Sté par actions simplifiée CABINET FRANCOIS GUERIN devient commissaire aux comptes titulaire.
VERILHAC Franck nom d'usage : VERILHAC devient commissaire aux comptes suppléant.

19/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°258
NOJO : BXB151310015516
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 412 152 415
Dénomination : SUDELVET CONSEIL
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée

Administration :
AUDIT DAUPHINE n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
SAROUL Nadine nom d'usage : SAROUL n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
SA à conseil d'administration CABINET GUIGARD VEYRET devient commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée CABINET FRANCOIS GUERIN devient commissaire aux comptes suppléant.

02/09/2010 : Modifications générales

Annonce N°161
NOJO : BXB10238001479P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 412 152 415
Dénomination : SUDELVET CONSEIL
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée

Administration :
LANES Pierre nom d'usage : LANES Pierre n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
SAROUL Nadine nom d'usage : SAROUL Nadine devient commissaire aux comptes suppléant.

06/11/2008 : Modifications générales

Annonce N°565
NOJO : BXB083050030582
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Romans 412 152 415
Dénomination : SUDELVET CONSEIL
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée
Montant du capital : 52384.00 EUR
26/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°491
NOJO : BXB08295002024J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 412 152 415
Dénomination : SUDELVET CONSEIL
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée

Administration :
DHONT Claude nom d'usage : DHONT Claude n'est plus président du conseil d'administration et directeur général.
.
SAUTERON Herve nom d'usage : SAUTERON Herve n'est plus directeur général délégué.
.
SAUTERON Hervé nom d'usage : SAUTERON Hervé devient président.
.
SAUTERON Herve nom d'usage : SAUTERON Herve n'est plus administrateur.
.
VERSCHEURE Katrien nom d'usage : DHONT Katrien n'est plus administrateur.
.

Historique de l'unité légale :
28/02/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
11/07/2008 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités vétérinaires (NAFRev2 : 75.00Z)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Activités vétérinaires (NAF1993 : 85.2Z)
28/04/1997 : état administratif, dénomination, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Dénomination : SUDELVET CONSEIL
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral à forme anonyme à conseil d'administration
Code NIC : 00011
Représentants légaux :
12/06/2003 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Type : Personne Physique

Nom : SAUTERON Hervé
Né le 13/07/1962 à Cholet (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Les Chenets Nord
26600 Mercurol-Veaunes
France
12/06/2003 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Type : Personne Morale

Nom : CABINET FRANCOIS GUERIN
Siren : 481594992
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
5 Avenue de Verdun
BP 1119
26011 Valence Cedex
France
12/06/2003 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Type : Personne Physique

Nom : VERILHAC Franck
Né le 17/01/1967 à Annonay (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
924 Rue de la République
07430 Davézieux
France
12/06/2003 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Type : Personne Physique

Nom : SAUTERON Hervé
Né le 13/07/1962 à Cholet (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Les Chenets Nord
26600 Mercurol-Veaunes
France
12/06/2003 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Type : Personne Physique

Nom : NAVAL Patrice
Né le 04/04/1978 à Bergerac (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
9 bis Petite Rue Lieu Saint-Martin
26300 Bourg-de-Péage
France
12/06/2003 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Type : Personne Physique

Nom : CHAMOULAUD Vincent Olivier
Né le 10/08/1966 à Aix-en-Provence (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Rue Baritel
71570 Saint-Symphorien-d'Ancelles
France
12/06/2003 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Type : Personne Physique

Nom : MAINAGE Francis
Né le 05/10/1961 à Loudun (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Lotissement les Sorbiers
8 Allée Georges de la Tour
26300 Bourg-de-Péage
France
12/06/2003 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Type : Personne Morale

Nom : CABINET FRANCOIS GUERIN
Siren : 481594992
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
5 Avenue de Verdun
BP 1119
26011 Valence Cedex
France
12/06/2003 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Type : Personne Physique

Nom : VERILHAC Franck
Né le 17/01/1967 à Annonay (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
924 Rue de la République
07430 Davézieux
France
12/06/2003 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Type : Personne Physique

Nom : SAUTERON Hervé
Né le 13/07/1962 à Cholet (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Les Chenets Nord
26600 Mercurol-Veaunes
France
12/06/2003 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Type : Personne Physique

Nom : NAVAL Patrice
Né le 04/04/1978 à Bergerac (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
9 bis Petite Rue Lieu Saint-Martin
26300 Bourg-de-Péage
France
12/06/2003 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Type : Personne Physique

Nom : CHAMOULAUD Vincent Olivier
Né le 10/08/1966 à Aix-en-Provence (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Rue Baritel
71570 Saint-Symphorien-d'Ancelles
France
12/06/2003 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Type : Personne Physique

Nom : MAINAGE Francis
Né le 05/10/1961 à Loudun (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Lotissement les Sorbiers
8 Allée Georges de la Tour
26300 Bourg-de-Péage
France
12/06/2003 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Type : Personne Morale

Nom : CABINET FRANCOIS GUERIN
Siren : 481594992
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
5 Avenue de Verdun
BP 1119
26011 Valence Cedex
France
12/06/2003 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Type : Personne Physique

Nom : VERILHAC Franck
Né le 17/01/1967 à Annonay (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
924 Rue de la République
07430 Davézieux
France
12/06/2003 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Type : Personne Physique

Nom : SAUTERON Hervé
Né le 13/07/1962 à Cholet (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Les Chenets Nord
26600 Mercurol-Veaunes
France
12/06/2003 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Type : Personne Physique

Nom : NAVAL Patrice
Né le 04/04/1978 à Bergerac (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
9 bis Petite Rue Lieu Saint-Martin
26300 Bourg-de-Péage
France
12/06/2003 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Type : Personne Physique

Nom : CHAMOULAUD Vincent Olivier
Né le 10/08/1966 à Aix-en-Provence (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Rue Baritel
71570 Saint-Symphorien-d'Ancelles
France
12/06/2003 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Type : Personne Physique

Nom : MAINAGE Francis
Né le 05/10/1961 à Loudun (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Lotissement les Sorbiers
8 Allée Georges de la Tour
26300 Bourg-de-Péage
France
12/06/2003 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Type : Personne Morale

Nom : CABINET FRANCOIS GUERIN
Siren : 481594992
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
5 Avenue de Verdun
BP 1119
26011 Valence Cedex
France
12/06/2003 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Type : Personne Physique

Nom : VERILHAC Franck
Né le 17/01/1967 à Annonay (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
924 Rue de la République
07430 Davézieux
France
12/06/2003 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Type : Personne Physique

Nom : SAUTERON Hervé
Né le 13/07/1962 à Cholet (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Les Chenets Nord
26600 Mercurol-Veaunes
France
12/06/2003 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Type : Personne Physique

Nom : NAVAL Patrice
Né le 04/04/1978 à Bergerac (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
9 bis Petite Rue Lieu Saint-Martin
26300 Bourg-de-Péage
France
12/06/2003 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Type : Personne Physique

Nom : CHAMOULAUD Vincent Olivier
Né le 10/08/1966 à Aix-en-Provence (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Rue Baritel
71570 Saint-Symphorien-d'Ancelles
France
12/06/2003 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Type : Personne Physique

Nom : MAINAGE Francis
Né le 05/10/1961 à Loudun (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Lotissement les Sorbiers
8 Allée Georges de la Tour
26300 Bourg-de-Péage
France
12/06/2003 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Type : Personne Morale

Nom : CABINET FRANCOIS GUERIN
Siren : 481594992
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
5 Avenue de Verdun
BP 1119
26011 Valence Cedex
France
12/06/2003 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Type : Personne Physique

Nom : VERILHAC Franck
Né le 17/01/1967 à Annonay (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
924 Rue de la République
07430 Davézieux
France
Dépôts des actes :
01/01/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°003254 déposé le 28/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
01/01/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°003254 déposé le 28/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
01/01/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°003254 déposé le 28/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
01/01/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°003254 déposé le 28/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
09/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°008106 déposé le 22/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
09/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°008106 déposé le 22/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
27/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°004586 déposé le 20/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
27/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°004586 déposé le 20/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
27/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°004586 déposé le 20/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°002556 déposé le 05/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°002556 déposé le 05/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°002556 déposé le 05/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
16/06/2014 : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°000018 déposé le 01/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
16/06/2014 : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°000018 déposé le 01/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
16/06/2014 : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°000018 déposé le 01/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
21/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°003579 déposé le 29/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
21/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°003579 déposé le 29/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
21/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°003579 déposé le 29/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
20/08/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°003235 déposé le 15/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/08/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°003235 déposé le 15/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/08/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°003235 déposé le 15/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/07/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°002694 déposé le 24/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
11/07/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°002694 déposé le 24/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
11/07/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°002694 déposé le 24/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
11/07/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°002694 déposé le 24/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
11/07/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°002694 déposé le 24/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
11/07/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°002694 déposé le 24/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
11/07/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°002694 déposé le 24/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
11/07/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°002694 déposé le 24/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
11/07/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°002694 déposé le 24/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
30/06/2008 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°002694 déposé le 24/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
30/06/2008 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°002694 déposé le 24/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
30/06/2008 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°002694 déposé le 24/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
20/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°002612 déposé le 21/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°003235 déposé le 15/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°002612 déposé le 21/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°003235 déposé le 15/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°002612 déposé le 21/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°003235 déposé le 15/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/05/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°001575 déposé le 19/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
16/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°001575 déposé le 19/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
16/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°001575 déposé le 19/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
16/05/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°001575 déposé le 19/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
16/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°001575 déposé le 19/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
16/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°001575 déposé le 19/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
16/05/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°001575 déposé le 19/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
16/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°001575 déposé le 19/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
16/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°001575 déposé le 19/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
07/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°002235 déposé le 28/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
07/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°002235 déposé le 28/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
07/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°002235 déposé le 28/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/03/1997 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°000905 déposé le 28/04/1997
Etat : Déposé
28/03/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°000905 déposé le 28/04/1997
Etat : Déposé
28/03/1997 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°000905 déposé le 28/04/1997
Etat : Déposé
28/03/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°000905 déposé le 28/04/1997
Etat : Déposé
28/03/1997 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°000905 déposé le 28/04/1997
Etat : Déposé
28/03/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°000905 déposé le 28/04/1997
Etat : Déposé
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°002235 déposé le 28/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°002235 déposé le 28/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°001575 déposé le 19/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°002694 déposé le 24/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°003235 déposé le 15/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°000028 déposé le 03/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°000028 déposé le 03/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°000012 déposé le 30/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°002235 déposé le 28/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°002235 déposé le 28/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°001575 déposé le 19/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°002694 déposé le 24/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°003235 déposé le 15/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°000028 déposé le 03/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°000028 déposé le 03/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°000012 déposé le 30/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°002235 déposé le 28/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°002235 déposé le 28/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°001575 déposé le 19/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°002694 déposé le 24/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°003235 déposé le 15/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°000028 déposé le 03/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°000028 déposé le 03/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°000012 déposé le 30/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
Etablissements :
07/08/2008 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2001D00043
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Romans

Adresse :
LA BÂTIE
71570 La Chapelle-de-Guinchay
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2001
Activité : EXERCICE EN COMMUN DE LA PROFESSION DE VETERINAIRE TELLE QU'ELLE EST DEFINIE PAR LES DISPOSITIONS LEGALES ET REGLEMENTAIRES EN VIGUEUR.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/06/2003 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Type : Siège

Adresse :
Zone Industrielle
Allée du Lyonnais
26300 Bourg-de-Péage
France
12/06/2003 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone Industrielle
Allée du Lyonnais
26300 Bourg-de-Péage
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1997
Activité : Exercice en commun de la profession de vétérinaires telle qu'elle est définie par les dispositions légales et réglementaires en vigueur.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/06/2003 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Type : Siège

Adresse :
Zone Industrielle
Allée du Lyonnais
26300 Bourg-de-Péage
France
12/06/2003 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone Industrielle
Allée du Lyonnais
26300 Bourg-de-Péage
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1997
Activité : Exercice en commun de la profession de vétérinaires telle qu'elle est définie par les dispositions légales et réglementaires en vigueur.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/06/2003 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Type : Siège

Adresse :
Zone Industrielle
Allée du Lyonnais
26300 Bourg-de-Péage
France
12/06/2003 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone Industrielle
Allée du Lyonnais
26300 Bourg-de-Péage
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1997
Activité : Exercice en commun de la profession de vétérinaires telle qu'elle est définie par les dispositions légales et réglementaires en vigueur.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
12/06/2003 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 28 avril 1997 -No A905
12/06/2003 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : (CESSION DU CABINET DE MR HERVE SAUTERON, VETERINAIRE, POUR 750 000 FRS) CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE. SIRET : 412 152 415 00011 CODE APE : 852Z Activités vétérinaires La conversion du montant du capital des Francs en Euros a été effectuée d'office par le Greffe en application du décrêt N° 2001-474 du 30 mai 2001 : ANCIEN MONTANT : 500 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 76 224.51 EUR
12/06/2003 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 4-4337
Date d’ajout de l’observation : 24/09/2001
Texte de l'observation : ** FERMETURE DE L'ETABLISSEMENT DE 07250 LE POUZIN - ZONE INDUSTRIELLE Date d'effet : 01 juin 1997
12/06/2003 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 28 avril 1997 -No A905
12/06/2003 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : (CESSION DU CABINET DE MR HERVE SAUTERON, VETERINAIRE, POUR 750 000 FRS) CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE. SIRET : 412 152 415 00011 CODE APE : 852Z Activités vétérinaires La conversion du montant du capital des Francs en Euros a été effectuée d'office par le Greffe en application du décrêt N° 2001-474 du 30 mai 2001 : ANCIEN MONTANT : 500 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 76 224.51 EUR
12/06/2003 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 4-4337
Date d’ajout de l’observation : 24/09/2001
Texte de l'observation : ** FERMETURE DE L'ETABLISSEMENT DE 07250 LE POUZIN - ZONE INDUSTRIELLE Date d'effet : 01 juin 1997
12/06/2003 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 28 avril 1997 -No A905
12/06/2003 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : (CESSION DU CABINET DE MR HERVE SAUTERON, VETERINAIRE, POUR 750 000 FRS) CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE. SIRET : 412 152 415 00011 CODE APE : 852Z Activités vétérinaires La conversion du montant du capital des Francs en Euros a été effectuée d'office par le Greffe en application du décrêt N° 2001-474 du 30 mai 2001 : ANCIEN MONTANT : 500 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 76 224.51 EUR
12/06/2003 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 4-4337
Date d’ajout de l’observation : 24/09/2001
Texte de l'observation : ** FERMETURE DE L'ETABLISSEMENT DE 07250 LE POUZIN - ZONE INDUSTRIELLE Date d'effet : 01 juin 1997
Personnes morales :
07/08/2008 : SUDELVET CONSEIL
Greffe : Mâcon (7106)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/03/2001

Economie sociale et solidaire : Non
12/06/2003 : SUDELVET CONSEIL
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
Activité principale : Exercice en commun de la profession de vétérinaires telle qu'elle est définie par les dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/05/1997
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/06/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 52384.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
12/06/2003 : SUDELVET CONSEIL
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
Activité principale : Exercice en commun de la profession de vétérinaires telle qu'elle est définie par les dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/05/1997
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/06/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 52384.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
12/06/2003 : SUDELVET CONSEIL
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
Activité principale : Exercice en commun de la profession de vétérinaires telle qu'elle est définie par les dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/05/1997
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/06/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 52384.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°001321 déposé le 12/06/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°001321 déposé le 12/06/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°001321 déposé le 12/06/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°001265 déposé le 07/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°001265 déposé le 07/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°001265 déposé le 07/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°002794 déposé le 27/08/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°002794 déposé le 27/08/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°002794 déposé le 27/08/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°001467 déposé le 03/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°001467 déposé le 03/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°001467 déposé le 03/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°001713 déposé le 13/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°001713 déposé le 13/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997D00097
Dépôt : N°001713 déposé le 13/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2023/003644 du 31/05/2023
Numéro de gestion : 1997D00097
Code activité : 7500Z : Activités vétérinaires (NAFRev2 : 75)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires79 96651 94628 020
AHFonds commercial449 267449 267
APConstructions8 5688 568
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels28 20723 6384 570
ATAutres immobilisations corporelles456 413323 868132 545
CUAutres participations115 041115 041
BFPrêts13 86713 867
BHAutres immobilisations financières47 00947 009
BJTOTAL (I)1 198 338408 019790 319
BLMatières premières, approvisionnements1 5001 500
BTMarchandises595 506595 506
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 8924 892
BXClients et comptes rattachés2 287 811137 3012 150 511
BZAutres créances1 122 1521 122 152
CFDisponibilités74 93174 931
CHCharges constatées d’avance79 60079 600
CJTOTAL (II)4 166 391137 3014 029 091
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 364 729545 3204 819 409
CPParts à moins d’un an4 494
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel52 384
DDRéserve légale (1)8 000
DGAutres réserves372 338
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)515 170
DLTOTAL (I)947 892
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)829 984
DVEmprunts et dettes financières divers (4)925 473
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours4 294
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 690 306
DYDettes fiscales et sociales401 458
EAAutres dettes20 001
ECTOTAL (IV)3 871 517
EETOTAL GENERAL (I à V)4 819 409
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 560 909
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.425 529
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 537 9707858 538 754
FGProduction vendue services539 898539 898
FJChiffres d’affaires nets9 077 8687859 078 653
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges123 604
FQAutres produits95 344
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 297 601
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)5 486 534
FTVariation de stock (marchandises)-37 380
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements20 565
FWAutres achats et charges externes1 128 531
FXImpôts, taxes et versements assimilés59 111
FYSalaires et traitements1 379 599
FZCharges sociales318 455
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements56 629
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions137 301
GEAutres charges564
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 549 910
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)747 691
GLAutres intérêts et produits assimilés34 619
GPTotal des produits financiers (V)34 619
GRIntérêts et charges assimilées51 760
GUTotal des charges financières (VI)51 760
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-17 141
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)730 550
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 024
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 024
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 024
HKImpôts sur les bénéfices (X)214 356
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 332 220
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 817 050
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)515 170
HPRenvois : Crédit-bail mobilier53 419
A1Renvois : Transfert de charges5 776
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2023/003653 du 31/05/2023
Numéro de gestion : 1997D00097
Code activité : 7500Z : Activités vétérinaires (NAFRev2 : 75)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires79 96651 94628 020
AHFonds commercial449 267449 267
APConstructions8 5688 568
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels28 20723 6384 570
ATAutres immobilisations corporelles456 413323 868132 545
CUAutres participations115 041115 041
BFPrêts13 86713 867
BHAutres immobilisations financières47 00947 009
BJTOTAL (I)1 198 338408 019790 319
BLMatières premières, approvisionnements1 5001 500
BTMarchandises595 506595 506
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 8924 892
BXClients et comptes rattachés2 287 811137 3012 150 511
BZAutres créances1 122 1521 122 152
CFDisponibilités74 93174 931
CHCharges constatées d’avance79 60079 600
CJTOTAL (II)4 166 391137 3014 029 091
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 364 729545 3204 819 409
CPParts à moins d’un an4 494
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel52 384
DDRéserve légale (1)8 000
DGAutres réserves372 338
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)515 170
DLTOTAL (I)947 892
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)829 984
DVEmprunts et dettes financières divers (4)925 473
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours4 294
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 690 306
DYDettes fiscales et sociales401 458
EAAutres dettes20 001
ECTOTAL (IV)3 871 517
EETOTAL GENERAL (I à V)4 819 409
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 560 909
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.425 529
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 537 9707858 538 754
FGProduction vendue services539 898539 898
FJChiffres d’affaires nets9 077 8687859 078 653
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges123 604
FQAutres produits95 344
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 297 601
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)5 486 534
FTVariation de stock (marchandises)-37 380
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements20 565
FWAutres achats et charges externes1 128 531
FXImpôts, taxes et versements assimilés59 111
FYSalaires et traitements1 379 599
FZCharges sociales318 455
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements56 629
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions137 301
GEAutres charges564
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 549 910
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)747 691
GLAutres intérêts et produits assimilés34 619
GPTotal des produits financiers (V)34 619
GRIntérêts et charges assimilées51 760
GUTotal des charges financières (VI)51 760
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-17 141
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)730 550
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 024
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 024
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 024
HKImpôts sur les bénéfices (X)214 356
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 332 220
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 817 050
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)515 170
HPRenvois : Crédit-bail mobilier53 419
A1Renvois : Transfert de charges5 776
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2023/003652 du 31/05/2023
Numéro de gestion : 1997D00097
Code activité : 7500Z : Activités vétérinaires (NAFRev2 : 75)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires79 96651 94628 020
AHFonds commercial449 267449 267
APConstructions8 5688 568
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels28 20723 6384 570
ATAutres immobilisations corporelles456 413323 868132 545
CUAutres participations115 041115 041
BFPrêts13 86713 867
BHAutres immobilisations financières47 00947 009
BJTOTAL (I)1 198 338408 019790 319
BLMatières premières, approvisionnements1 5001 500
BTMarchandises595 506595 506
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 8924 892
BXClients et comptes rattachés2 287 811137 3012 150 511
BZAutres créances1 122 1521 122 152
CFDisponibilités74 93174 931
CHCharges constatées d’avance79 60079 600
CJTOTAL (II)4 166 391137 3014 029 091
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 364 729545 3204 819 409
CPParts à moins d’un an4 494
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel52 384
DDRéserve légale (1)8 000
DGAutres réserves372 338
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)515 170
DLTOTAL (I)947 892
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)829 984
DVEmprunts et dettes financières divers (4)925 473
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours4 294
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 690 306
DYDettes fiscales et sociales401 458
EAAutres dettes20 001
ECTOTAL (IV)3 871 517
EETOTAL GENERAL (I à V)4 819 409
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 560 909
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.425 529
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 537 9707858 538 754
FGProduction vendue services539 898539 898
FJChiffres d’affaires nets9 077 8687859 078 653
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges123 604
FQAutres produits95 344
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 297 601
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)5 486 534
FTVariation de stock (marchandises)-37 380
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements20 565
FWAutres achats et charges externes1 128 531
FXImpôts, taxes et versements assimilés59 111
FYSalaires et traitements1 379 599
FZCharges sociales318 455
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements56 629
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions137 301
GEAutres charges564
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 549 910
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)747 691
GLAutres intérêts et produits assimilés34 619
GPTotal des produits financiers (V)34 619
GRIntérêts et charges assimilées51 760
GUTotal des charges financières (VI)51 760
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-17 141
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)730 550
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 024
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 024
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 024
HKImpôts sur les bénéfices (X)214 356
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 332 220
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 817 050
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)515 170
HPRenvois : Crédit-bail mobilier53 419
A1Renvois : Transfert de charges5 776
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