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de Nouhant

SUNNPROD 6

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 30/06/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 53878681500133 / Siren : 538786815 / NIC : 00133
N° de TVA : FR 84 538786815
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
SUNNPROD 6
Adresse :
5 PLAC DE LA JOLIETTE
13002 MARSEILLE
Liens de succession de l'établissement :
30/06/2022 : Succession
Prédécesseur : SUNNPROD 6
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/01/2012
Dénomination : SUNNPROD 6
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
27/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°644
NOJO : 1303MYG86574600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Marseille 538 786 815
Dénomination : SUNNPROD 6
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°216
NOJO : 001303MYG811523
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Date de commencement d'activité : 30/09/2015
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Marseille 538 786 815
Dénomination : SUNNPROD 6
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1044
NOJO : 1303MYG80468900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Marseille 538 786 815
Dénomination : SUNNPROD 6
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°749
NOJO : 1303MYG73284300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Marseille 538 786 815
Dénomination : SUNNPROD 6
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1015
NOJO : 1303MYG71623700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Marseille 538 786 815
Dénomination : SUNNPROD 6
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/02/2021 : Modifications générales

Annonce N°371
NOJO : 001303MYG708958
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Marseille 538 786 815
Dénomination : SUNNPROD 6
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : LUCAS Hervé, Marie, Louis, Henri ; Gérant : DE FROIDEFOND DES FARGES pierre ; Gérant : REAL DEL SARTE Arnaud
15/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°321
NOJO : 311303460006507
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Marseille 538 786 815
Dénomination : SUNNPROD 6
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°344
NOJO : 311303437667131
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Marseille 538 786 815
Dénomination : SUNNPROD 6
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1214
NOJO : 311303406841305
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Marseille 538 786 815
Dénomination : SUNNPROD 6
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1699
NOJO : 340544270900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Montpellier 538 786 815
Dénomination : SUNNPROD 6
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/10/2016 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°153
NOJO : BXA16281000642L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Marseille 538 786 815
Dénomination : SUNNPROD 6
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : LUCAS Herve, Marie, Louis, Henri Gérant : DE FROIDEFOND DES FARGES Pierre Gérant : CAILLE Christophe
Montant du capital : 100.00 EUR
17/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°965
NOJO : BXB161030031497
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Montpellier 538 786 815
Dénomination : SUNNPROD 6
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : LE SAULNIER DE SAINT JOUAN Cédric, Christian, Régis Gérant : LUCAS Hervé, Marie, Louis, Henri
18/11/2015 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°682
NOJO : BXA153160008300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 04/11/2015
Date de commencement d'activité : 30/09/2015
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Montpellier 538 786 815
Dénomination : SUNNPROD 6
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : LE SAULNIER DE SAINT JOUAN Cédric, Christian, Régis
Montant du capital : 100 EUR
07/03/2013 : Modifications générales

Annonce N°997
NOJO : BXB13059001601P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement

Numéro d'identification : RCS Paris 538 786 815
Dénomination : SUNNPROD 6
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 100 EUR
24/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°1082
NOJO : BXB121700014319
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 538 786 815
Dénomination : SUNNPROD 6
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Administration :
nomination du Gérant : Saint Girons, Olivier
Montant du capital : 100 EUR

Siège social :
Adresse :
2 ter rue Louis Armand
75015 Paris
20/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°2170
NOJO : BXB12166003575A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 538 786 815
Dénomination : SUNNPROD 6
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Administration :
Gérant partant : Azemard, Frédéric, nomination du Gérant : Bour, Daniel
Montant du capital : 100 EUR
11/01/2012 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°404
NOJO : BXA12005003208K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 26/12/2011
Date de commencement d'activité : 15/01/2012

Numéro d'identification : RCS Paris 538 786 815
Dénomination : SUNNPROD 6
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Administration :
Gérant : Azemard, Frédéric.

Montant du capital : 100 EUR
Historique de l'unité légale :
30/06/2022 : code NIC, caractère employeur
Code NIC : 00133
Caractère employeur : Non
30/09/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
06/10/2016 : code NIC
Code NIC : 00125
30/09/2015 : code NIC
Code NIC : 00117
21/12/2012 : code NIC
Code NIC : 00083
Représentants légaux :
29/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B03832
Type : Personne Physique

Nom : LUCAS Hervé, Marie, Louis, Henri
Né le 01/06/1973 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
65 Avenue Fernandel
13012 Marseille 12e Arrondissement
FRANCE
29/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B03832
Type : Personne Physique

Nom : DE FROIDEFOND DES FARGES pierre
Né le 16/12/1969 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
15 Boulevard Rivet
13008 Marseille 8e Arrondissement
FRANCE
29/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B03832
Type : Personne Physique

Nom : REAL DEL SARTE Arnaud
Né le 28/10/1964 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
9 B Traverse Pey
13007 Marseille 7e Arrondissement
FRANCE
10/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B03832
Type : Personne Physique

Nom : LUCAS Herve, Marie, Louis, Henri
Né le 01/06/1973 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
65 AVENUE FERNANDEL
13012 Marseille
FRANCE
10/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B03832
Type : Personne Physique

Nom : DE FROIDEFOND DES FARGES pierre
Né le 16/12/1969 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
15 Boulevard Rivet
13008 Marseille
FRANCE
10/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B03832
Type : Personne Physique

Nom : CAILLE Christophe
Né le 19/05/1969 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
10 Rue des braves
13007 Marseille
FRANCE
Dépôts des actes :
30/06/2022 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B03832
Dépôt : N°19492 déposé le 29/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
30/06/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B03832
Dépôt : N°19492 déposé le 29/08/2022
Etat : Déposé
30/09/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B03832
Dépôt : N°2962 déposé le 17/02/2021
Etat : Déposé
30/09/2020 : Procès-verbal
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B03832
Dépôt : N°2962 déposé le 17/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant
30/09/2020 : Procès-verbal
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B03832
Dépôt : N°2962 déposé le 17/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
30/09/2020 : Procès-verbal
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B03832
Dépôt : N°2962 déposé le 17/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/10/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B03832
Dépôt : N°55484 déposé le 11/12/2018
Etat : Déposé
26/08/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B03832
Dépôt : N°15882 déposé le 06/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
26/08/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B03832
Dépôt : N°15882 déposé le 06/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
26/08/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B03832
Dépôt : N°15882 déposé le 06/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/08/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B03832
Dépôt : N°15882 déposé le 06/10/2016
Etat : Déposé
26/08/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B03832
Dépôt : N°15882 déposé le 06/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
26/08/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B03832
Dépôt : N°15882 déposé le 06/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
26/08/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B03832
Dépôt : N°15882 déposé le 06/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/08/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B03832
Dépôt : N°15882 déposé le 06/10/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
29/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B03832
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
5 Place de la Joliette
13002 Marseille 2e Arrondissement
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2015
Activité : Financement et exploitation de centrales photovoltaiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B03832
Type : Siège

Adresse :
7 Rue DE LA PAIX MARCEL PAUL
13001 Marseille
FRANCE
10/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B03832
Type : Etablissement principal

Adresse :
7 Rue DE LA PAIX MARCEL PAUL
13001 Marseille
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2015
Activité : Financement et exploitation de centrales photovoltaiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2012B00362
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Marseille

Adresse :
Lieu dit Castex
32290 Lupiac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/08/2012
Activité : Exploitation de fermes solaires et d'appareils permettant la production d'électricité.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/04/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2012B00254
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Marseille

Adresse :
les Barrières
Grand Bâtiment
46120 Labathude
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/04/2013
Activité : Exploitation de fermes solaires et d'appareils permettant la production d'énergie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/04/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2012B00254
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Marseille

Adresse :
les Barrières
Ancien Bâtiment
46120 Labathude
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/04/2013
Activité : exploitation de fermes solaires et d'appareils permettant la production d'énergie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/01/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2012B00033
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Marseille

Adresse :
723 chemin de Saint-André
82000 Montauban
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/01/2012
Activité : Exploitation de fermes solaires et d'appareils permettant la production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
29/08/2022 : Ajout
Greffe : Marseille (1303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 06/10/2016
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
10/10/2016 : Ajout
Greffe : Marseille (1303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 68747
Date d’ajout de l’observation : 06/10/2016
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
Personnes morales :
29/08/2022 : SUNNPROD 6
Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/10/2016
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 26/08/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 100.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 94 années
10/10/2016 : SUNNPROD 6
Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/10/2016
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 26/08/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 100.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 94 années
07/10/2016 : SUNNPROD 6
Greffe : Auch (3201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/09/2012

Economie sociale et solidaire : Non
24/04/2013 : SUNNPROD 6
Greffe : Cahors (4601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/09/2012

Economie sociale et solidaire : Non
17/01/2012 : SUNNPROD 6
Greffe : Montauban (8201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/01/2012

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B03832
Dépôt : N°11987 déposé le 25/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B03832
Dépôt : N°13227 déposé le 09/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B03832
Dépôt : N°5083 déposé le 27/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B03832
Dépôt : N°15800 déposé le 17/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B03832
Dépôt : N°21149 déposé le 24/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B03832
Dépôt : N°19849 déposé le 24/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 11987 du 25/07/2022
Numéro de gestion : 2016B03832
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions943 203134 619808 584855 745
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels185 73744 806140 930156 819
ATAutres immobilisations corporelles77 82710 68567 14271 034
BJTOTAL (I)1 206 767190 1101 016 6571 083 597
BXClients et comptes rattachés88 37788 37791 555
BZAutres créances6 0176 01732 688
CFDisponibilités109 075109 07547 266
CHCharges constatées d’avance10 44510 44511 899
CJTOTAL (II)213 913213 913183 408
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 420 680190 1101 230 5701 267 004
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100100
DHReport à nouveau-121 662-75 903
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-46 216-45 758
DKProvisions réglementées135 470101 845
DLTOTAL (I)-32 308-19 717
DQProvisions pour charges41 74241 742
DRTOTAL (III)41 74241 742
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)898 133957 276
DVEmprunts et dettes financières divers (4)301 462282 475
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés21 4432 743
DYDettes fiscales et sociales992 486
ECTOTAL (IV)1 221 1371 244 980
EETOTAL GENERAL (I à V)1 230 5701 267 004
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an385 9101 244 980
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens136 491136 491139 583
FGProduction vendue services493493-295
FJChiffres d’affaires nets136 984136 984139 288
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)136 985139 289
FWAutres achats et charges externes33 45724 362
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 3142 595
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements66 94066 940
GEAutres charges2126
GFTotal des charges d’exploitation (II)102 71394 022
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)34 27245 267
GRIntérêts et charges assimilées46 86339 186
GUTotal des charges financières (VI)46 86339 186
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-46 863-39 186
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-12 5916 081
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions33 62551 840
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)33 62551 840
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-33 625-51 840
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)136 985139 289
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)183 201185 048
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-46 216-45 758
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 13227 du 09/07/2021
Numéro de gestion : 2016B03832
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions943 203134 619808 584855 745
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels185 73744 806140 930156 819
ATAutres immobilisations corporelles77 82710 68567 14271 034
BJTOTAL (I)1 206 767190 1101 016 6571 083 597
BXClients et comptes rattachés88 37788 37791 555
BZAutres créances6 0176 01732 688
CFDisponibilités109 075109 07547 266
CHCharges constatées d’avance10 44510 44511 899
CJTOTAL (II)213 913213 913183 408
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 420 680190 1101 230 5701 267 004
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100100
DHReport à nouveau-121 662-75 903
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-46 216-45 758
DKProvisions réglementées135 470101 845
DLTOTAL (I)-32 308-19 717
DQProvisions pour charges41 74241 742
DRTOTAL (III)41 74241 742
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)898 133957 276
DVEmprunts et dettes financières divers (4)301 462282 475
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés21 4432 743
DYDettes fiscales et sociales992 486
ECTOTAL (IV)1 221 1371 244 980
EETOTAL GENERAL (I à V)1 230 5701 267 004
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an385 9101 244 980
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens136 491136 491139 583
FGProduction vendue services493493-295
FJChiffres d’affaires nets136 984136 984139 288
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)136 985139 289
FWAutres achats et charges externes33 45724 362
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 3142 595
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements66 94066 940
GEAutres charges2126
GFTotal des charges d’exploitation (II)102 71394 022
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)34 27245 267
GRIntérêts et charges assimilées46 86339 186
GUTotal des charges financières (VI)46 86339 186
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-46 863-39 186
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-12 5916 081
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions33 62551 840
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)33 62551 840
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-33 625-51 840
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)136 985139 289
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)183 201185 048
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-46 216-45 758
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 5083 du 27/03/2021
Numéro de gestion : 2016B03832
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions943 203134 619808 584855 745
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels185 73744 806140 930156 819
ATAutres immobilisations corporelles77 82710 68567 14271 034
BJTOTAL (I)1 206 767190 1101 016 6571 083 597
BXClients et comptes rattachés88 37788 37791 555
BZAutres créances6 0176 01732 688
CFDisponibilités109 075109 07547 266
CHCharges constatées d’avance10 44510 44511 899
CJTOTAL (II)213 913213 913183 408
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 420 680190 1101 230 5701 267 004
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100100
DHReport à nouveau-121 662-75 903
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-46 216-45 758
DKProvisions réglementées135 470101 845
DLTOTAL (I)-32 308-19 717
DQProvisions pour charges41 74241 742
DRTOTAL (III)41 74241 742
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)898 133957 276
DVEmprunts et dettes financières divers (4)301 462282 475
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés21 4432 743
DYDettes fiscales et sociales992 486
ECTOTAL (IV)1 221 1371 244 980
EETOTAL GENERAL (I à V)1 230 5701 267 004
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an385 9101 244 980
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens136 491136 491139 583
FGProduction vendue services493493-295
FJChiffres d’affaires nets136 984136 984139 288
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)136 985139 289
FWAutres achats et charges externes33 45724 362
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 3142 595
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements66 94066 940
GEAutres charges2126
GFTotal des charges d’exploitation (II)102 71394 022
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)34 27245 267
GRIntérêts et charges assimilées46 86339 186
GUTotal des charges financières (VI)46 86339 186
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-46 863-39 186
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-12 5916 081
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions33 62551 840
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)33 62551 840
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-33 625-51 840
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)136 985139 289
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)183 201185 048
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-46 216-45 758
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 15800 du 17/10/2019
Numéro de gestion : 2016B03832
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions943 203134 619808 584855 745
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels185 73744 806140 930156 819
ATAutres immobilisations corporelles77 82710 68567 14271 034
BJTOTAL (I)1 206 767190 1101 016 6571 083 597
BXClients et comptes rattachés88 37788 37791 555
BZAutres créances6 0176 01732 688
CFDisponibilités109 075109 07547 266
CHCharges constatées d’avance10 44510 44511 899
CJTOTAL (II)213 913213 913183 408
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 420 680190 1101 230 5701 267 004
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100100
DHReport à nouveau-121 662-75 903
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-46 216-45 758
DKProvisions réglementées135 470101 845
DLTOTAL (I)-32 308-19 717
DQProvisions pour charges41 74241 742
DRTOTAL (III)41 74241 742
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)898 133957 276
DVEmprunts et dettes financières divers (4)301 462282 475
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés21 4432 743
DYDettes fiscales et sociales992 486
ECTOTAL (IV)1 221 1371 244 980
EETOTAL GENERAL (I à V)1 230 5701 267 004
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an385 9101 244 980
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens136 491136 491139 583
FGProduction vendue services493493-295
FJChiffres d’affaires nets136 984136 984139 288
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)136 985139 289
FWAutres achats et charges externes33 45724 362
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 3142 595
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements66 94066 940
GEAutres charges2126
GFTotal des charges d’exploitation (II)102 71394 022
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)34 27245 267
GRIntérêts et charges assimilées46 86339 186
GUTotal des charges financières (VI)46 86339 186
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-46 863-39 186
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-12 5916 081
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions33 62551 840
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)33 62551 840
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-33 625-51 840
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)136 985139 289
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)183 201185 048
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-46 216-45 758
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 21149 du 24/12/2018
Numéro de gestion : 2016B03832
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions943 203134 619808 584855 745
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels185 73744 806140 930156 819
ATAutres immobilisations corporelles77 82710 68567 14271 034
BJTOTAL (I)1 206 767190 1101 016 6571 083 597
BXClients et comptes rattachés88 37788 37791 555
BZAutres créances6 0176 01732 688
CFDisponibilités109 075109 07547 266
CHCharges constatées d’avance10 44510 44511 899
CJTOTAL (II)213 913213 913183 408
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 420 680190 1101 230 5701 267 004
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100100
DHReport à nouveau-121 662-75 903
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-46 216-45 758
DKProvisions réglementées135 470101 845
DLTOTAL (I)-32 308-19 717
DQProvisions pour charges41 74241 742
DRTOTAL (III)41 74241 742
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)898 133957 276
DVEmprunts et dettes financières divers (4)301 462282 475
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés21 4432 743
DYDettes fiscales et sociales992 486
ECTOTAL (IV)1 221 1371 244 980
EETOTAL GENERAL (I à V)1 230 5701 267 004
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an385 9101 244 980
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens136 491136 491139 583
FGProduction vendue services493493-295
FJChiffres d’affaires nets136 984136 984139 288
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)136 985139 289
FWAutres achats et charges externes33 45724 362
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 3142 595
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements66 94066 940
GEAutres charges2126
GFTotal des charges d’exploitation (II)102 71394 022
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)34 27245 267
GRIntérêts et charges assimilées46 86339 186
GUTotal des charges financières (VI)46 86339 186
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-46 863-39 186
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-12 5916 081
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions33 62551 840
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)33 62551 840
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-33 625-51 840
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)136 985139 289
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)183 201185 048
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-46 216-45 758
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 19849 du 24/10/2017
Numéro de gestion : 2016B03832
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions943 203134 619808 584855 745
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels185 73744 806140 930156 819
ATAutres immobilisations corporelles77 82710 68567 14271 034
BJTOTAL (I)1 206 767190 1101 016 6571 083 597
BXClients et comptes rattachés88 37788 37791 555
BZAutres créances6 0176 01732 688
CFDisponibilités109 075109 07547 266
CHCharges constatées d’avance10 44510 44511 899
CJTOTAL (II)213 913213 913183 408
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 420 680190 1101 230 5701 267 004
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100100
DHReport à nouveau-121 662-75 903
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-46 216-45 758
DKProvisions réglementées135 470101 845
DLTOTAL (I)-32 308-19 717
DQProvisions pour charges41 74241 742
DRTOTAL (III)41 74241 742
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)898 133957 276
DVEmprunts et dettes financières divers (4)301 462282 475
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés21 4432 743
DYDettes fiscales et sociales992 486
ECTOTAL (IV)1 221 1371 244 980
EETOTAL GENERAL (I à V)1 230 5701 267 004
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an385 9101 244 980
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens136 491136 491139 583
FGProduction vendue services493493-295
FJChiffres d’affaires nets136 984136 984139 288
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)136 985139 289
FWAutres achats et charges externes33 45724 362
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 3142 595
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements66 94066 940
GEAutres charges2126
GFTotal des charges d’exploitation (II)102 71394 022
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)34 27245 267
GRIntérêts et charges assimilées46 86339 186
GUTotal des charges financières (VI)46 86339 186
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-46 863-39 186
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-12 5916 081
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions33 62551 840
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)33 62551 840
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-33 625-51 840
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)136 985139 289
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)183 201185 048
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-46 216-45 758

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