SUNPOWER ENERGY SOLUTIONS FRANCE SAS

Activité principale : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (NAFRev2 : 82.99Z)

Activité principale : Services annexes à la production (NAFRev1 : 74.8K)

Caractère employeur : Oui

Prédécesseur : SUNPOWER ENERGY SOLUTIONS FRANCE SAS
Continuité économique

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06923025300
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 25/04/2023
Date de dépôt : 21/03/2023
Date du texte : 28/02/2023
Date d'effet : 01/03/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 01/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SUNPOWER ENERGY SOLUTIONS FRANCE SAS
Siret : 34458481800035
Code APE : 8299Z
Secteur : Autres activités de soutien aux entreprises nca

Thèmes de l'accord :

• 141 - Télétravail

Syndicats :

• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06923025052
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 10/03/2023
Date de dépôt : 02/03/2023
Date du texte : 03/02/2023
Date d'effet : 03/03/2023
Date de fin : 02/03/2024
Date de diffusion : 13/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SUNPOWER ENERGY SOLUTIONS FRANCE SAS
Siret : 34458481800035
Code APE : 8299Z
Secteur : Autres activités de soutien aux entreprises nca

Thèmes de l'accord :

• 131 - Autre, précisez

Syndicats :

• 4 - CFE-CGC

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06922022182
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 06/09/2022
Date de dépôt : 18/07/2022
Date du texte : 04/07/2022
Date d'effet : 20/07/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 12/09/2022
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SUNPOWER ENERGY SOLUTIONS FRANCE SAS
Siret : 34458481800035
Code APE : 8299Z
Secteur : Autres activités de soutien aux entreprises nca

Thèmes de l'accord :

• 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06922020639
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 13/10/2022
Date de dépôt : 06/05/2022
Date du texte : 26/04/2022
Date d'effet : 04/05/2022
Date de fin : 30/09/2022
Date de diffusion : 17/10/2022
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SUNPOWER ENERGY SOLUTIONS FRANCE SAS
Siret : 34458481800035
Code APE : 8299Z
Secteur : Autres activités de soutien aux entreprises nca

Thèmes de l'accord :

• 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :

• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC

Signataires :

• 91

N° national/d'enregistrement : 3728492
Date de dépôt : 08/04/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 08/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs (l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (autres que pour véhicules terrestres) ; machines et instruments (autres que ceux actionnés manuellement) pour la fabrication de cellules et modules photoélectriques et photovoltaïques. Pompes, parties de pompes pour pompage solaire photovoltaïque (moteurs et hydrauliques), appareils et instruments de pompage solaire photovoltaïque. ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesurage, de contrôle ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique. Equipements pour le traitement de l'information. Régulateurs et contrôleurs électroniques, onduleurs (pour la transformation de l'énergie électrique), chargeurs et transformateurs, batteries, enregistreurs et afficheurs de données, relais électriques, mécanismes et appareils à prépaiements. ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la transformation du rayonnement solaire en énergie. Parties d'appareils et d'instruments pour installation et transformation du rayonnement solaire en énergie. Appareils et instruments de chauffage et d'eau chaude sanitaire d'origine solaire, appareils et instruments solaires photovoltaïques, collecteurs solaires photovoltaïques et thermiques ; panneaux solaires photovoltaïques ou thermiques ; appareils et instruments solaires photovoltaïques, ou thermiques, se présentant notamment comme des éléments de façades et de toits. Structures supports (installations et appareils photovoltaïques) associées aux appareils et instruments définis ci-dessus à savoir aux panneaux solaires photovoltaïques ou thermiques pour la pose et l'intégration de ces panneaux sur des bâtiments. Appareils d'éclairage, réfrigérateurs, congélateurs. Chauffe eaux solaires thermiques. ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes et recherches de marché, analyse de prix de revient, expertise en affaire, recherche de partenariat dans le domaine des affaires, aide à la création d'entreprises, à savoir conseils d'affaires pour la création d'entreprises, conseils en organisation industrielle (aide aux entreprises industrielles dans la conduite de leurs affaires) ; conception de méthodes d'analyse, de planification et de développement des entreprises à des fins commerciales ; direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires, tous ces services étant rendus dans le domaine énergétique, notamment photovoltaïque, solaire thermique et énergies renouvelables. ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de consultation en matière financière ; analyses financières, prêts financiers ; conception de méthodes d'analyse, de planification et de développement des entreprises à des fins financières. ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation, d'entretien et d'installation de centrales électriques, de centrales solaires photovoltaïques et de centrales solaires thermiques, travaux électriques. ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de distribution d'électricité, services de distribution d'énergie solaire, d'énergies renouvelables. ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de production d'énergie électrique, solaire, d'énergies renouvelables. ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénierie, d'assistance, d'études dans le domaine de l'énergie solaire, photovoltaïque et thermique ; services de contrôle d'installations électriques, d'installations photovoltaïques ; services de centres de recherches dans les domaines du génie électrique, de la production d'énergie électrique, solaire, climatique, d'énergies renouvelables ; services de consultation, services de conseils et d'expertises dans les domaines de la production d'énergie électrique, solaire, climatique, d'énergies renouvelables. Recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine de l'énergie, l'énergie solaire (thermique et photovoltaïque), les énergies renouvelables. Elaboration, conception de logiciels dans le domaine de l'énergie, l'énergie solaire (thermique et photovoltaïque), les énergies renouvelables.
  

Déposant 1 : TENESOL, société anonyme
Numéro de SIREN : 344584818

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD
Adresse :
52 rue de la Victoire
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 580935
Date de demande : 13/08/2012
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Bénéficiare 1 : SUNPOWER CORPORATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

N° national/d'enregistrement : 3728504
Date de dépôt : 08/04/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 08/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (autres que pour véhicules terrestres) ; machines et instruments (autres que ceux actionnés manuellement) pour la fabrication de cellules et modules photoélectriques et photovoltaïques. Pompes, parties de pompes pour pompage solaire photovoltaïque (moteurs et hydrauliques), appareils et instruments de pompage solaire photovoltaïque. ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesurage, de contrôle ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique. Equipements pour le traitement de l'information. Régulateurs et contrôleurs électroniques, onduleurs (pour la transformation de l'énergie électrique), chargeurs et transformateurs, batteries, enregistreurs et afficheurs de données, relais électriques, mécanismes et appareils à prépaiements. ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la transformation du rayonnement solaire en énergie. Parties d'appareils et d'instruments pour installation et transformation du rayonnement solaire en énergie. Appareils et instruments de chauffage et d'eau chaude sanitaire d'origine solaire, appareils et instruments solaires photovoltaïques, collecteurs solaires photovoltaïques et thermiques ; panneaux solaires photovoltaïques ou thermiques ; appareils et instruments solaires photovoltaïques, ou thermiques, se présentant notamment comme des éléments de façades et de toits. Structures supports (installations et appareils photovoltaïques) associées aux appareils et instruments définis ci-dessus à savoir aux panneaux solaires photovoltaïques ou thermiques pour la pose et l'intégration de ces panneaux sur des bâtiments. Appareils d'éclairage, réfrigérateurs, congélateurs. Chauffe eaux solaires thermiques. ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes et recherches de marché, analyse de prix de revient, expertise en affaire, recherche de partenariat dans le domaine des affaires, aide à la création d'entreprises, à savoir conseils d'affaires pour la création d'entreprises, conseils en organisation industrielle (aide aux entreprises industrielles dans la conduite de leurs affaires) ; conception de méthodes d'analyse, de planification et de développement des entreprises à des fins commerciales ; direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires, tous ces services étant rendus dans le domaine énergétique, notamment photovoltaïque, solaire thermique et énergies renouvelables. ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de consultation en matière financière ; analyses financières, prêts financiers ; conception de méthodes d'analyse, de planification et de développement des entreprises à des fins financières. ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation, d'entretien et d'installation de centrales électriques, de centrales solaires photovoltaïques et de centrales solaires thermiques, travaux électriques. ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de distribution d'électricité, services de distribution d'énergie solaire, d'énergies renouvelables. ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de production d'énergie électrique, solaire, d'énergies renouvelables. ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénierie, d'assistance, d'études dans le domaine de l'énergie solaire, photovoltaïque et thermique ; services de contrôle d'installations électriques, d'installations photovoltaïques ; services de centres de recherches dans les domaines du génie électrique, de la production d'énergie électrique, solaire, climatique, d'énergies renouvelables ; services de consultation, services de conseils et d'expertises dans les domaines de la production d'énergie électrique, solaire, climatique, d'énergies renouvelables. Recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine de l'énergie, l'énergie solaire (thermique et photovoltaïque), les énergies renouvelables. Elaboration, conception de logiciels dans le domaine de l'énergie, l'énergie solaire (thermique et photovoltaïque), les énergies renouvelables.
  

Déposant 1 : TENESOL, société anonyme
Numéro de SIREN : 344584818

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD
Adresse :
52 Rue de la Victoire
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 580935
Date de demande : 13/08/2012
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Bénéficiare 1 : SUNPOWER CORPORATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

N° national/d'enregistrement : 3711155
Date de dépôt : 08/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (autres que pour véhicules terrestres) ; machines et instruments (autres que ceux actionnés manuellement) pour la fabrication de cellules et modules photoélectriques et photovoltaïques. Pompes, parties de pompes pour pompage solaire photovoltaïque (moteurs et hydrauliques), appareils et instruments de pompage solaire photovoltaïque.
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesurage, de contrôle ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique. Equipements pour le traitement de l'information. Régulateurs et contrôleurs électroniques, onduleurs (pour la transformation de l'énergie électrique), chargeurs et transformateurs, batteries, enregistreurs et afficheurs de données, relais électriques, mécanismes et appareils à prépaiements.
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la transformation du rayonnement solaire en énergie. Parties d'appareils et d'instruments pour installation et transformation du rayonnement solaire en énergie. Appareils et instruments de chauffage et d'eau chaude sanitaire d'origine solaire, appareils et instruments solaires photovoltaïques, collecteurs solaires photovoltaïques et thermiques ; panneaux solaires photovoltaïques ou thermiques ; appareils et instruments solaires photovoltaïques, ou thermiques, se présentant notamment comme des éléments de façades et de toits. Structures supports (installations et appareils photovoltaïques) associées aux appareils et instruments définis ci-dessus à savoir aux panneaux solaires photovoltaïques ou thermiques pour la pose et l'intégration de ces panneaux sur des bâtiments. Appareils d'éclairage, réfrigérateurs, congélateurs. Chauffe eaux solaires thermiques.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes et recherches de marché, analyse de prix de revient, expertise en affaire, recherche de partenariat dans le domaine des affaires, aide à la création d'entreprises, à savoir conseils d'affaires pour la création d'entreprises, conseils en organisation industrielle (aide aux entreprises industrielles dans la conduite de leurs affaires) ; conception de méthode, d'analyse, de planification et de développement des entreprises à des fins commerciales ; direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires, tous ces services étant rendus dans le domaine énergétique, notamment photovoltaïque, solaire thermique et énergies renouvelables.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de consultation en matière financière ; analyses financières, prêts financiers ; conception de méthode, d'analyse, de planification et de développement des entreprises à des fins financières.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation, d'entretien et d'installation de centrales électriques, de centrales solaires photovoltaïques et de centrales solaires thermiques, travaux électriques.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de distribution d'électricité, services de distribution d'énergie solaire, d'énergies renouvelables.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de production d'énergie électrique, solaire, d'énergies renouvelables.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénierie, d'assistance, d'études dans le domaine de l'énergie solaire, photovoltaïque et thermique ; services de contrôle d'installations électriques, d'installations photovoltaïques ; services de centres de recherches dans les domaines du génie électrique, de la production d'énergie électrique, solaire, climatique, d'énergies renouvelables ; services de consultation, services de conseils et d'expertises dans les domaines de la production d'énergie électrique, solaire, climatique, d'énergies renouvelables. Recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine de l'énergie, l'énergie solaire (thermique et photovoltaïque), les énergies renouvelables. Elaboration, conception de logiciels dans le domaine de l'énergie, l'énergie solaire (thermique et photovoltaïque), les énergies renouvelables.
  

Déposant 1 : TENESOL, une société anonyme
Numéro de SIREN : 344584818
Adresse :
12/14 allée du Levant Parc d'Activités
69890 LA TOUR-DE-SALVAGNY
FR

Mandataire 1 : Cabinet PLASSERAUD
Adresse :
52 rue de la Victoire
75440 PARIS Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 580935
Date de demande : 13/08/2012
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Bénéficiare 1 : SUNPOWER CORPORATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

N° national/d'enregistrement : 3709103
Date de dépôt : 01/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (autres que pour véhicules terrestres) ; machines et instruments (autres que ceux actionnés manuellement) pour la fabrication de cellules et modules photoélectriques et photovoltaïques. Pompes, parties de pompes pour pompage solaire photovoltaïque (moteurs et hydrauliques), appareils et instruments de pompage solaire photovoltaïque.
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesurage, de contrôle ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Equipements pour le traitement de l'information. Régulateurs et contrôleurs électroniques, onduleurs (pour la transformation de l'énergie électrique), chargeurs et transformateurs, batteries, enregistreurs et afficheurs de données, relais électriques, mécanismes et appareils à prépaiements.
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la transformation du rayonnement solaire en énergie. Parties d'appareils et d'instruments pour installation et transformation du rayonnement solaire en énergie. Appareils et instruments de chauffage et d'eau chaude sanitaire d'origine solaire, appareils et instruments solaires photovoltaïques, collecteurs solaires photovoltaïques et thermiques ; panneaux solaires photovoltaïques ou thermiques ; appareils et instruments solaires photovoltaïques, ou thermiques, se présentant notamment comme des éléments de façades et de toits. Structures supports (installations et appareils photovoltaïques) associées aux appareils et instruments définis ci-dessus à savoir aux panneaux solaires photovoltaïques ou thermiques pour la pose et l'intégration de ces panneaux sur des bâtiments. Appareils d'éclairage, réfrigérateurs, congélateurs. Chauffe eaux solaires thermiques.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes et recherches de marché, analyse de prix de revient, expertise en affaire, recherche de partenariat dans le domaine des affaires, aide à la création d'entreprises, à savoir conseils d'affaires pour la création d'entreprises, conseils en organisation industrielle (aide aux entreprises industrielles dans la conduite de leurs affaires) ; conception de méthode, d'analyse, de planification et de développement des entreprises à des fins commerciales ; direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires, tous ces services étant rendus dans le domaine énergétique, notamment photovoltaïque, solaire thermique et énergies renouvelables.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de consultation en matière financière ; analyses financières, prêts financiers ; conception de méthode, d'analyse, de planification et de développement des entreprises à des fins financières.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation, d'entretien et d'installation de centrales électriques, de centrales solaires photovoltaïques et de centrales solaires thermiques, travaux électriques.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de distribution d'électricité, services de distribution d'énergie solaire, d'énergies renouvelables.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de production d'énergie électrique, solaire, d'énergies renouvelables.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénierie, d'assistance, d'études dans le domaine de l'énergie solaire, photovoltaïque et thermique ; services de contrôle d'installations électriques, d'installations photovoltaïques ; services de centres de recherches dans les domaines du génie électrique, de la production d'énergie électrique, solaire, climatique, d'énergies renouvelables ; services de consultation, services de conseils et d'expertises dans les domaines de la production d'énergie électrique, solaire, climatique, d'énergies renouvelables. Recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine de l'énergie, l'énergie solaire (thermique et photovoltaïque), les énergies renouvelables. Elaboration, conception de logiciels dans le domaine de l'énergie, l'énergie solaire (thermique et photovoltaïque), les énergies renouvelables.
  

Déposant 1 : TENESOL, une société anonyme
Numéro de SIREN : 344584818
Adresse :
12/14 allée du Levant Parc d'Activités
69890 LA TOUR-DE-SALVAGNY
FR

Mandataire 1 : Cabinet PLASSERAUD
Adresse :
52 rue de la Victoire
75440 PARIS Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 580935
Date de demande : 13/08/2012
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Bénéficiare 1 : SUNPOWER CORPORATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

N° national/d'enregistrement : 3682989
Date de dépôt : 12/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (autres que pour véhicules terrestres) ; machines et instruments (autres que ceux actionnés manuellement) pour la fabrication de cellules et modules photoélectriques et photovoltaïques. Pompes, parties de pompes pour pompage solaire photovoltaïque (moteurs et hydrauliques), appareils et instruments de pompage solaire photovoltaïque.
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesurage, de contrôle ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique. Equipements pour le traitement de l'information. Régulateurs et contrôleurs électroniques, onduleurs (pour la transformation de l'énergie électrique), chargeurs et transformateurs, batteries, enregistreurs et afficheurs de données, relais électriques, mécanismes et appareils à prépaiements.
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la transformation du rayonnement solaire en énergie. Parties d'appareils et d'instruments pour installation et transformation du rayonnement solaire en énergie. Appareils et instruments de chauffage et d'eau chaude sanitaire d'origine solaire, appareils et instruments solaires photovoltaïques, collecteurs solaires photovoltaïques et thermiques ; panneaux solaires photovoltaïques ou thermiques ; appareils et instruments solaires photovoltaïques, ou thermiques, se présentant notamment comme des éléments de façades et de toits. Structures supports (installations et appareils photovoltaïques) associées aux appareils et instruments définis ci-dessus à savoir aux panneaux solaires photovoltaïques ou thermiques pour la pose et l'intégration de ces panneaux sur des bâtiments. Appareils d'éclairage, réfrigérateurs, congélateurs. Chauffe eaux solaires thermiques.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes et recherches de marché, analyse de prix de revient, expertise en affaire, recherche de partenariat dans le domaine des affaires, aide à la création d'entreprises, à savoir conseils d'affaires pour la création d'entreprises, conseils en organisation industrielle (aide aux entreprises industrielles dans la conduite de leurs affaires) ; conception de méthode, d'analyse, de planification et de développement des entreprises à des fins commerciales ; direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires, tous ces services étant rendus dans le domaine énergétique, notamment photovoltaïque, solaire thermique et énergies renouvelables.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de consultation en matière financière ; analyses financières, prêts financiers ; conception de méthode, d'analyse, de planification et de développement des entreprises à des fins financières.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation, d'entretien et d'installation de centrales électriques, de centrales solaires photovoltaïques et de centrales solaires thermiques, travaux électriques.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de distribution d'électricité, services de distribution d'énergie solaire, d'énergies renouvelables.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de production d'énergie électrique, solaire, d'énergies renouvelables.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénierie, d'assistance, d'études dans le domaine de l'énergie solaire, photovoltaïque et thermique ; services de contrôle d'installations électriques, d'installations photovoltaïques ; services de centres de recherches dans les domaines du génie électrique, de la production d'énergie électrique, solaire, climatique, d'énergies renouvelables ; services de consultation, services de conseils et d'expertises dans les domaines de la production d'énergie électrique, solaire, climatique, d'énergies renouvelables. Recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine de l'énergie, l'énergie solaire (thermique et photovoltaïque), les énergies renouvelables. Elaboration, conception de logiciels dans le domaine de l'énergie, l'énergie solaire (thermique et photovoltaïque), les énergies renouvelables.
  

Déposant 1 : TENESOL, une société anonyme
Numéro de SIREN : 344584818
Adresse :
12/14 allée du Levant Parc d'Activités
69890 LA TOUR-DE-SALVAGNY
FR

Mandataire 1 : Cabinet PLASSERAUD
Adresse :
52 rue de la Victoire
75440 PARIS Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 580935
Date de demande : 13/08/2012
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Bénéficiare 1 : SUNPOWER CORPORATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

N° national/d'enregistrement : 3682991
Date de dépôt : 12/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (autres que pour véhicules terrestres) ; machines et instruments (autres que ceux actionnés manuellement) pour la fabrication de cellules et modules photoélectriques et photovoltaïques. Pompes, parties de pompes pour pompage solaire photovoltaïque (moteurs et hydrauliques), appareils et instruments de pompage solaire photovoltaïque.
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesurage, de contrôle ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique. Equipements pour le traitement de l'information. Régulateurs et contrôleurs électroniques, onduleurs (pour la transformation de l'énergie électrique), chargeurs et transformateurs, batteries, enregistreurs et afficheurs de données, relais électriques, mécanismes et appareils à prépaiements.
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la transformation du rayonnement solaire en énergie. Parties d'appareils et d'instruments pour installation et transformation du rayonnement solaire en énergie. Appareils et instruments de chauffage et d'eau chaude sanitaire d'origine solaire, appareils et instruments solaires photovoltaïques, collecteurs solaires photovoltaïques et thermiques ; panneaux solaires photovoltaïques ou thermiques ; appareils et instruments solaires photovoltaïques, ou thermiques, se présentant notamment comme des éléments de façades et de toits. Structures supports (installations et appareils photovoltaïques) associées aux appareils et instruments définis ci-dessus à savoir aux panneaux solaires photovoltaïques ou thermiques pour la pose et l'intégration de ces panneaux sur des bâtiments. Appareils d'éclairage, réfrigérateurs, congélateurs. Chauffe eaux solaires thermiques.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes et recherches de marché, analyse de prix de revient, expertise en affaire, recherche de partenariat dans le domaine des affaires, aide à la création d'entreprises, à savoir conseils d'affaires pour la création d'entreprises, conseils en organisation industrielle (aide aux entreprises industrielles dans la conduite de leurs affaires) ; conception de méthode, d'analyse, de planification et de développement des entreprises à des fins commerciales ; direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires, tous ces services étant rendus dans le domaine énergétique, notamment photovoltaïque, solaire thermique et énergies renouvelables.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de consultation en matière financière ; analyses financières, prêts financiers ; conception de méthode, d'analyse, de planification et de développement des entreprises à des fins financières.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation, d'entretien et d'installation de centrales électriques, de centrales solaires photovoltaïques et de centrales solaires thermiques, travaux électriques.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de distribution d'électricité, services de distribution d'énergie solaire, d'énergies renouvelables.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de production d'énergie électrique, solaire, d'énergies renouvelables.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénierie, d'assistance, d'études dans le domaine de l'énergie solaire, photovoltaïque et thermique ; services de contrôle d'installations électriques, d'installations photovoltaïques ; services de centres de recherches dans les domaines du génie électrique, de la production d'énergie électrique, solaire, climatique, d'énergies renouvelables ; services de consultation, services de conseils et d'expertises dans les domaines de la production d'énergie électrique, solaire, climatique, d'énergies renouvelables. Recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine de l'énergie, l'énergie solaire (thermique et photovoltaïque), les énergies renouvelables. Elaboration, conception de logiciels dans le domaine de l'énergie, l'énergie solaire (thermique et photovoltaïque), les énergies renouvelables.
  

Déposant 1 : TENESOL, une société anonyme
Numéro de SIREN : 344584818
Adresse :
12/14 allée du Levant Parc d'Activités
69890 LA TOUR-DE-SALVAGNY
FR

Mandataire 1 : Cabinet PLASSERAUD
Adresse :
52 rue de la Victoire
75440 PARIS Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 580935
Date de demande : 13/08/2012
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Bénéficiare 1 : SUNPOWER CORPORATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

N° national/d'enregistrement : 3133228
Date de dépôt : 23/11/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Générateurs solaires d'électricité. Installation et réparation d'appareils électriques spécifiquement conçus pour la fabrication d'énergie solaire. Distribution d'électricité fabriquée à partir de générateurs solaires.
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 37
  
• N° de la classe : 39
  

Déposant 1 : TENESOL, Société anonyme
Numéro de SIREN : 344584818
Adresse :
12 et 14 Allée du Levant, Parc d'activités
69890 LA TOUR-DE-SALVAGNY
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD
Adresse :
52 Rue de la Victoire
75440 PARIS CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 516824
Date de demande : 17/02/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Bénéficiare 1 : TENESOL SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 580935
Date de demande : 13/08/2012
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Bénéficiare 1 : SUNPOWER CORPORATION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-52
Date du BOPI : 28/12/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2478570
Date de demande : 26/08/2011
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

Annonce N°2527
NOJO : 069010001470591
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 344 584 818
Dénomination : SUNPOWER ENERGY SOLUTIONS France SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
VON RAESFELDT Raphaël Yves Gottfried nom d'usage : VON RAESFELDT n'est plus directeur général.
QUERBES Philippe Jacques Yvon nom d'usage : QUERBES devient directeur général

Annonce N°3150
NOJO : 069010001435165
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 344 584 818
Dénomination : SUNPOWER ENERGY SOLUTIONS France SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MAURICE Vincent Marie Christophe nom d'usage : MAURICE devient président.
VIBERT Thibaud Marie Philippe nom d'usage : VIBERT n'est plus président

Annonce N°6441
NOJO : 690100014271130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 344 584 818
Dénomination : SUNPOWER ENERGY SOLUTIONS France SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°7963
NOJO : 690100012390490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 344 584 818
Dénomination : SUNPOWER ENERGY SOLUTIONS France SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°11475
NOJO : 690100011331240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 344 584 818
Dénomination : SUNPOWER ENERGY SOLUTIONS France SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°1040
NOJO : 069010001106505
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale Société absorbante : SUNPOWER ENERGY SOLUTIONS FRANCE SAS Forme : Société par actions simplifiée à associée unique Adresse du siège : 12/14 allée du Levant - Parc d'activités - 69890 LA TOUR DE SALVAGNY Capital : 4.479.000 euros Numéro unique d'identification : 344 584 818 Lieu d'immatriculation : LYON Société absorbée : SUNPOWER FRANCE Forme : Société par actions simplifiée à associée unique Adresse du siège : 12/14 allée du Levant - Parc d'activités - 69890 LA TOUR DE SALVAGNY Capital : 37.000 euros Numéro unique d'identification : 508 814 852 Lieu d'immatriculation : LYON Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 14.845.883 euros Passif : 11.782.527 euros Rapport d'échange des droits sociaux : Aucun rapport d'échange (art. L. 236-3, II du Code de commerce) Montant prévu de la prime de fusion : Aucune prime de fusion Date du projet commun de fusion : 23 mars 2018 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante: Le 27 mars 2018 à LYON.

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 344 584 818
Dénomination : SUNPOWER ENERGY SOLUTIONS France SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 4479000.00 EUR

Annonce N°2242
NOJO : 069010001072078
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 344 584 818
Dénomination : SUNPOWER ENERGY SOLUTIONS France SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
VIBERT Thibaud Marie Philippe nom d'usage : VIBERT devient président.
MEDINA SANCHEZ Eduardo nom d'usage : MEDINA SANCHEZ n'est plus président.
VON RAESFELDT Raphaël Yves Gottfried nom d'usage : VON RAESFELDT devient directeur général.
BROUARD Fabrice Bruno nom d'usage : BROUARD n'est plus directeur général

Annonce N°10289
NOJO : 690100010574480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 344 584 818
Dénomination : TENESOL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°2030
NOJO : 069010001059070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de la dénomination.

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 344 584 818
Dénomination : SUNPOWER ENERGY SOLUTIONS France SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°1548
NOJO : 069010001012718
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital.

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 344 584 818
Dénomination : TENESOL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 4479000.00 EUR

Annonce N°3200
NOJO : 069010000984277
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 344 584 818
Dénomination : TENESOL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
HEINEMANN Jorg Guido nom d'usage : HEINEMANN n'est plus président.
MEDINA SANCHEZ Eduardo nom d'usage : MEDINA SANCHEZ devient président

Annonce N°7108
NOJO : 690100009705490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 344 584 818
Dénomination : TENESOL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°5363
NOJO : 690100008905980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 344 584 818
Dénomination : TENESOL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°3921
NOJO : BXB15140005526S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 344 584 818
Dénomination : TENESOL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BRACHET Carl-Manuel nom d'usage : BRACHET n'est plus président.
HEINEMANN Jorg Guido nom d'usage : HEINEMANN devient président.

Annonce N°10748
NOJO : 690100008250360
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 344 584 818
Dénomination : TENESOL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°2753
NOJO : BXB141700032585
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 344 584 818
Dénomination : TENESOL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
KPMG SA n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
KPMG AUDIT RHONE-ALPES AUVERGNE n'est plus commissaire aux comptes suppléant.

Annonce N°2919
NOJO : BXB13338003981R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 344 584 818
Dénomination : TENESOL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BROUARD Fabrice Bruno nom d'usage : BROUARD devient directeur général.

Annonce N°4379
NOJO : 690100007427640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 344 584 818
Dénomination : TENESOL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°2990
NOJO : BXB12354005929G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 344 584 818
Dénomination : TENESOL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SAS à capital variable ERNST & YOUNG et Autres devient commissaire aux comptes titulaire.
SAS à capital variable AUDITEX devient commissaire aux comptes suppléant.

Annonce N°1147
NOJO : BXB12256001582U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 344 584 818
Dénomination : TENESOL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
ROLLAND Benoit André Jean nom d'usage : ROLLAND n'est plus directeur général.

Annonce N°10506
NOJO : BXC121880114856
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 344 584 818
Dénomination : TENESOL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°1665
NOJO : BXB12137002314U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 344 584 818
Dénomination : TENESOL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DACLIN Jean-Yves nom d'usage : DACLIN n'est plus président du conseil d'administration.
BRACHET Carl-Manuel nom d'usage : BRACHET devient président.
Sté par actions simplifiée TOTAL ENERGIE DEVELOPPEMENT n'est plus administrateur.
DACLIN Jean-Yves nom d'usage : DACLIN n'est plus administrateur.
RANGER Pierre nom d'usage : RANGER n'est plus administrateur.

Annonce N°2369
NOJO : BXB12083000277B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 344 584 818
Dénomination : TENESOL
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
KPMG Audit n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
KPMG SA devient commissaire aux comptes titulaire.
SCP Jean-Claude ANDRE et Autres n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
KPMG AUDIT RHONE-ALPES AUVERGNE devient commissaire aux comptes suppléant.

Annonce N°701
NOJO : BXA11364001045V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 15/09/2011
Publication légale : Les Petites Affiches, le 07/10/2011
Oppositions : Il n'y a pas lieu a réception d'opposition
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité.

---

Numéro d'identification : RCS Nanterre 517 698 304
Dénomination : DAJA 101
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : ROLLAND Benoît en fonction le 21 Juillet 2011 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS en fonction le 21 Juillet 2011 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT ID en fonction le 21 Juillet 2011
Montant du capital : 10170820 EUR

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 344 584 818
Dénomination : TENESOL

Annonce N°1686
NOJO : BXB113390017489
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 344 584 818
Dénomination : TENESOL
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
PAQUIER Olivier Marie nom d'usage : PAQUIER n'est plus administrateur.
SA à conseil d'administration EDF ENERGIES NOUVELLES SA n'est plus administrateur.
MAHIOU Bernard Jean nom d'usage : MAHIOU n'est plus administrateur.
SEIGNEURIE Emmanuelle Valérie Louise nom d'usage : MATTENET n'est plus administrateur.
RANGER Pierre nom d'usage : RANGER devient administrateur.

Annonce N°3249
NOJO : BXB112150034891
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 344 584 818
Dénomination : TENESOL
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
PERROT Gilles Jean Gaspard nom d'usage : PERROT n'est plus président du conseil d'administration.
DACLIN Jean-Yves nom d'usage : DACLIN devient président du conseil d'administration.
PERROT Gilles Jean Gaspard nom d'usage : PERROT n'est plus administrateur.
DACLIN Jean-Yves nom d'usage : DACLIN devient administrateur.

Annonce N°1499
NOJO : BXB11173001789Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 344 584 818
Dénomination : TENESOL
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
PERROT Gilles Jean Gaspard nom d'usage : PERROT devient président du conseil d'administration.
PAQUIER Olivier Marie nom d'usage : PAQUIER n'est plus président du conseil d'administration.

Annonce N°9451
NOJO : BXC11132005634L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 344 584 818
Dénomination : TENESOL
Sigle : ANC
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
12 et 14 allée du Levant Parc d'Activités
69890 La Tour-de-Salvagny

Annonce N°2410
NOJO : BXB10140003398A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 344 584 818
Dénomination : TENESOL
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
CAVROIS Géraldine Jacqueline Marie Joeph nom d'usage : GROS Géraldine n'est plus administrateur.
MAHIOU Bernard Jean nom d'usage : MAHIOU Bernard devient administrateur.
SEIGNEURIE Emmanuelle Valérie Louise nom d'usage : MATTENET Emmanuelle devient administrateur.

Annonce N°7706
NOJO : BXC10132019397I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 344 584 818
Dénomination : TENESOL
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
12 et 14 allée du Levant Parc d'Activités
69890 La Tour-de-Salvagny

Annonce N°2413
NOJO : BXB10036001924S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 344 584 818
Dénomination : TENESOL
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
DELPECH Bernard Jean nom d'usage : DELPECH Bernard n'est plus président du conseil d'administration.
DELPECH Bernard Jean nom d'usage : DELPECH Bernard n'est plus administrateur.
PAQUIER Olivier Marie nom d'usage : PAQUIER Olivier devient président du conseil d'administration.
LHUISSIER Jean-François André nom d'usage : LHUISSIER Jean-François n'est plus administrateur.

Annonce N°5345
NOJO : BXC08197003362L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 344 584 818
Dénomination : TENESOL
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
12 et 14 allée du Levant
Parc d'Activités,
69890 La Tour-de-Salvagny

Annonce N°1430
NOJO : BXB082340024079
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 344 584 818
Dénomination : TENESOL
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
PERROT Gilles Jean Gaspard nom d'usage : PERROT Gilles n'est plus président du conseil d'administration.
DELPECH Bernard Jean nom d'usage : DELPECH Bernard devient président du conseil d'administration.
.
DELPECH Bernard Jean nom d'usage : DELPECH Bernard devient administrateur.
.
SA à conseil d'administration EDEV ENR REPARTIES n'est plus administrateur.
.

Annonce N°7801
NOJO : BXC08183010638M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

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Numéro d'identification : RCS Lyon 344 584 818
Dénomination : TENESOL
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
12 et 14 allée du Levant
Parc d'Activités,
69890 La Tour-de-Salvagny

Annonce N°3191
NOJO : BXB081450065157
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Lyon 344 584 818
Dénomination : TENESOL
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
COSTES Philippe Michel François nom d'usage : COSTES Philippe n'est plus directeur général.
ROLLAND Benoit André Jean nom d'usage : ROLLAND Benoit devient directeur général.
.
SEIGNEURIE Emmanuelle Valérie Louise nom d'usage : MATTENET Emmanuelle n'est plus administrateur.
.
CAVROIS Géraldine Jacqueline Marie Joeph nom d'usage : GROS Géraldine devient administrateur.
.

Annonce N°855
NOJO : BXB08134001827K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Lyon 344 584 818
Dénomination : TENESOL
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
SA EDF DEVELOPPEMENT ENVIRONNEMENT SA n'est plus administrateur.
SA à conseil d'administration EDEV ENR REPARTIES devient administrateur représenté(e) par MR DELPECH Bernard Jean nom d'usage : DELPECH.
.
LHUISSIER Jean-François André nom d'usage : LHUISSIER Jean-François devient administrateur.
.
DELPECH Bernard Jean nom d'usage : DELPECH Bernard n'est plus administrateur.
.

Annonce N°2082
NOJO : BXB081010015663
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital.

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Numéro d'identification : RCS Lyon 344 584 818
Dénomination : TENESOL
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Montant du capital : 14930000 EUR

Annonce N°1539
NOJO : BXB080100016911
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Lyon 344 584 818
Dénomination : TENESOL
Forme juridique : société anonyme à conseil d'administration

Administration :
COCHEVELOU Gilles Robert Georges Marie nom d'usage : COCHEVELOU Gilles n'est plus président du conseil d'administration.
.
PERROT Gilles Jean Gaspard nom d'usage : PERROT Gilles devient président du conseil d'administration.
.
ROSSINES Paul Luc Jacques nom d'usage : ROSSINES Paul n'est plus administrateur.
.
DELPECH Bernard Jean nom d'usage : DELPECH Bernard devient administrateur.
.

Dénomination : SUNPOWER ENERGY SOLUTIONS FRANCE SAS

Economie sociale et solidaire : Oui

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication (NAFRev2 : 46.52Z)

Activité principale : Fabrication de composants électroniques (NAFRev2 : 26.11Z)

Activité principale : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (NAFRev2 : 82.99Z)

Dénomination : TENESOL
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)

Activité principale : Services annexes à la production (NAFRev1 : 74.8K)

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Type : Personne Physique

Nom : MAURICE Vincent Marie Christophe
Né le 29/08/1980 à Brest (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
12 Rue des Tourelles
69005 Lyon
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Type : Personne Physique

Nom : VON RAESFELDT Raphaël Yves Gottfried
Né le 13/06/1979 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
116 Rue des Cordineaux
69380 Dommartin
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Tour Oxygène
10/12 Boulevard Marius Vivier Merle
69393 Lyon Cedex 03
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Tour Oxygène
10/12 Boulevard Marius Vivier Merle
69393 Lyon Cedex 03
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Type : Personne Physique

Nom : MAURICE Vincent Marie Christophe
Né le 29/08/1980 à Brest (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
12 Rue des Tourelles
69005 Lyon
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Type : Personne Physique

Nom : QUERBES Philippe Jacques Yvon
Né le 22/03/1965 à Millau (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
63 Chemin de Montbel
69390 Vourles
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Tour Oxygène
10/12 Boulevard Marius Vivier Merle
69393 Lyon Cedex 03
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Tour Oxygène
10/12 Boulevard Marius Vivier Merle
69393 Lyon Cedex 03
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Type : Personne Physique

Nom : VIBERT Thibaud Marie Philippe
Né le 11/09/1970 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
4 Rue du Petit Revoyet
69600 Oullins
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Type : Personne Physique

Nom : VON RAESFELDT Raphaël Yves Gottfried
Né le 13/06/1979 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
347 Rue du Bourg
69380 Dommartin
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Tour Oxygène
10/12 Boulevard Marius Vivier Merle
69393 Lyon Cedex 03
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Tour Oxygène
10/12 Boulevard Marius Vivier Merle
69393 Lyon Cedex 03
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Type : Personne Physique

Nom : VIBERT Thibaud Marie Philippe
Né le 11/09/1970 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
4 Rue du Petit Revoyet
69600 Oullins
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Type : Personne Physique

Nom : VON RAESFELDT Raphaël Yves Gottfried
Né le 13/06/1979 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
347 Rue du Bourg
69380 Dommartin
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Tour Oxygène
10/12 Boulevard Marius Vivier Merle
69393 Lyon Cedex 03
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Tour Oxygène
10/12 Boulevard Marius Vivier Merle
69393 Lyon Cedex 03
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Type : Personne Physique

Nom : MEDINA SANCHEZ Eduardo
Né le 22/05/1969 à Barakaldo (Espagne)
Nationalité : Espagnole
Qualité : président

Adresse :
9 Rue Constantine
69001 Lyon
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Type : Personne Physique

Nom : BROUARD Fabrice Bruno
Né le 28/11/1963 à Bourgueil (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
1 bis Chemin des Tennis
69260 Charbonnières-les-Bains
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Tour Oxygène
10/12 Boulevard Marius Vivier Merle
69393 Lyon Cedex 03
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Tour Oxygène
10/12 Boulevard Marius Vivier Merle
69393 Lyon Cedex 03
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°048053 déposé le 30/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°031725 déposé le 30/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°031725 déposé le 30/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°044908 déposé le 05/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°044908 déposé le 05/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°044908 déposé le 05/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°008414 déposé le 27/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°008414 déposé le 27/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°008414 déposé le 27/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°028700 déposé le 20/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°028700 déposé le 20/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°028700 déposé le 20/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°028700 déposé le 20/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°028700 déposé le 20/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°028700 déposé le 20/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°023224 déposé le 22/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°023224 déposé le 22/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°023224 déposé le 22/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°023224 déposé le 22/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°023224 déposé le 22/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°023224 déposé le 22/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°004236 déposé le 08/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°004236 déposé le 08/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°004236 déposé le 08/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°004236 déposé le 08/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°004236 déposé le 08/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°004236 déposé le 08/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°004236 déposé le 08/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°004236 déposé le 08/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°026605 déposé le 29/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°026605 déposé le 29/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°026605 déposé le 29/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°026605 déposé le 29/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°011537 déposé le 05/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°011537 déposé le 05/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°011537 déposé le 05/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°011537 déposé le 05/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°020390 déposé le 12/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°020390 déposé le 12/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°020390 déposé le 12/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°020390 déposé le 12/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°004932 déposé le 23/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°004932 déposé le 23/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°004932 déposé le 23/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°004932 déposé le 23/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°004932 déposé le 23/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°004932 déposé le 23/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°004932 déposé le 23/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°004932 déposé le 23/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°003534 déposé le 23/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°003534 déposé le 23/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°003534 déposé le 23/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°003534 déposé le 23/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°003534 déposé le 23/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°003534 déposé le 23/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°003534 déposé le 23/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°003534 déposé le 23/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°000017 déposé le 02/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°000017 déposé le 02/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°000017 déposé le 02/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°000017 déposé le 02/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°000017 déposé le 02/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°000017 déposé le 02/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°000017 déposé le 02/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°000017 déposé le 02/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°012885 déposé le 28/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°012885 déposé le 28/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°012885 déposé le 28/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°012885 déposé le 28/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°012885 déposé le 28/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°012885 déposé le 28/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°012885 déposé le 28/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°012885 déposé le 28/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°008870 déposé le 12/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°008870 déposé le 12/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°008870 déposé le 12/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°008870 déposé le 12/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°008870 déposé le 12/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°008870 déposé le 12/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°008870 déposé le 12/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°008870 déposé le 12/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°009262 déposé le 27/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°009262 déposé le 27/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°009262 déposé le 27/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°009262 déposé le 27/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°009262 déposé le 27/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°009262 déposé le 27/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°009262 déposé le 27/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°009262 déposé le 27/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°013759 déposé le 06/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°013759 déposé le 06/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°013759 déposé le 06/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°013759 déposé le 06/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°013759 déposé le 06/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°013759 déposé le 06/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°013759 déposé le 06/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°013759 déposé le 06/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°004411 déposé le 20/03/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°004411 déposé le 20/03/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°004411 déposé le 20/03/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°004411 déposé le 20/03/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°004411 déposé le 20/03/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°004411 déposé le 20/03/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°004411 déposé le 20/03/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°004411 déposé le 20/03/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°003651 déposé le 07/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Cession de parts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°003651 déposé le 07/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Cession de parts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°003651 déposé le 07/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Cession de parts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°003651 déposé le 07/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Cession de parts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°003651 déposé le 07/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Cession de parts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°003651 déposé le 07/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Cession de parts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°003651 déposé le 07/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Cession de parts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°003651 déposé le 07/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Cession de parts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°004494 déposé le 14/04/1988
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°004494 déposé le 14/04/1988
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°004494 déposé le 14/04/1988
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°004494 déposé le 14/04/1988
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°008563 déposé le 14/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°008563 déposé le 14/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°005279 déposé le 27/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°005279 déposé le 27/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°005279 déposé le 27/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°024854 déposé le 22/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°012000 déposé le 22/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°012000 déposé le 22/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°012000 déposé le 22/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°012300 déposé le 27/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°012300 déposé le 27/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°012300 déposé le 27/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°013432 déposé le 18/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°021454 déposé le 14/11/2005
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°023279 déposé le 08/12/2005
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°005094 déposé le 07/03/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°005094 déposé le 07/03/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°023517 déposé le 15/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°000211 déposé le 04/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°007559 déposé le 28/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°025628 déposé le 23/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°025628 déposé le 23/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°025628 déposé le 23/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°004153 déposé le 19/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°004153 déposé le 19/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°004153 déposé le 19/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°004153 déposé le 19/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°007924 déposé le 04/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°007924 déposé le 04/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°009809 déposé le 30/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°009809 déposé le 30/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°017191 déposé le 31/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°001438 déposé le 20/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°009616 déposé le 30/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°008481 déposé le 04/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°013072 déposé le 31/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°015047 déposé le 28/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°017137 déposé le 22/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°024789 déposé le 20/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°024789 déposé le 20/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°027481 déposé le 21/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°005590 déposé le 27/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°011376 déposé le 04/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°011376 déposé le 04/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°011376 déposé le 04/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°011376 déposé le 04/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°020153 déposé le 13/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°028899 déposé le 29/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°027981 déposé le 20/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°013525 déposé le 27/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°008563 déposé le 14/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°008563 déposé le 14/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°005279 déposé le 27/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°005279 déposé le 27/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°005279 déposé le 27/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°024854 déposé le 22/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°012000 déposé le 22/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°012000 déposé le 22/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°012000 déposé le 22/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°012300 déposé le 27/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°012300 déposé le 27/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°012300 déposé le 27/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°013432 déposé le 18/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°021454 déposé le 14/11/2005
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°023279 déposé le 08/12/2005
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°005094 déposé le 07/03/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°005094 déposé le 07/03/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°023517 déposé le 15/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°000211 déposé le 04/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°007559 déposé le 28/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°025628 déposé le 23/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°025628 déposé le 23/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°025628 déposé le 23/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°004153 déposé le 19/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°004153 déposé le 19/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°004153 déposé le 19/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°004153 déposé le 19/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°007924 déposé le 04/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°007924 déposé le 04/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°009809 déposé le 30/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°009809 déposé le 30/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°017191 déposé le 31/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°001438 déposé le 20/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°009616 déposé le 30/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°008481 déposé le 04/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°013072 déposé le 31/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°015047 déposé le 28/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°017137 déposé le 22/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°024789 déposé le 20/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°024789 déposé le 20/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°027481 déposé le 21/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°005590 déposé le 27/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°011376 déposé le 04/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°011376 déposé le 04/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°011376 déposé le 04/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°011376 déposé le 04/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°020153 déposé le 13/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°028899 déposé le 29/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°027981 déposé le 20/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°013525 déposé le 27/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°008563 déposé le 14/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°008563 déposé le 14/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°005279 déposé le 27/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°005279 déposé le 27/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°005279 déposé le 27/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°024854 déposé le 22/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°012000 déposé le 22/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°012000 déposé le 22/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°012000 déposé le 22/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°012300 déposé le 27/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°012300 déposé le 27/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°012300 déposé le 27/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°013432 déposé le 18/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°021454 déposé le 14/11/2005
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°023279 déposé le 08/12/2005
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°005094 déposé le 07/03/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°005094 déposé le 07/03/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°023517 déposé le 15/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°000211 déposé le 04/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°007559 déposé le 28/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°025628 déposé le 23/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°025628 déposé le 23/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°025628 déposé le 23/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°004153 déposé le 19/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°004153 déposé le 19/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°004153 déposé le 19/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°004153 déposé le 19/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°007924 déposé le 04/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°007924 déposé le 04/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°009809 déposé le 30/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°009809 déposé le 30/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°017191 déposé le 31/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°001438 déposé le 20/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°009616 déposé le 30/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°008481 déposé le 04/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°013072 déposé le 31/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°015047 déposé le 28/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°017137 déposé le 22/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°024789 déposé le 20/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°024789 déposé le 20/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°027481 déposé le 21/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°005590 déposé le 27/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°011376 déposé le 04/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°011376 déposé le 04/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°011376 déposé le 04/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°011376 déposé le 04/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°020153 déposé le 13/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°028899 déposé le 29/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°027981 déposé le 20/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°013525 déposé le 27/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°008563 déposé le 14/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°008563 déposé le 14/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°005279 déposé le 27/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°005279 déposé le 27/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°005279 déposé le 27/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°024854 déposé le 22/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°012000 déposé le 22/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°012000 déposé le 22/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°012000 déposé le 22/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°012300 déposé le 27/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°012300 déposé le 27/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°012300 déposé le 27/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°013432 déposé le 18/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°021454 déposé le 14/11/2005
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°023279 déposé le 08/12/2005
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°005094 déposé le 07/03/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°005094 déposé le 07/03/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°023517 déposé le 15/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°000211 déposé le 04/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°007559 déposé le 28/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°025628 déposé le 23/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°025628 déposé le 23/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°025628 déposé le 23/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°004153 déposé le 19/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°004153 déposé le 19/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°004153 déposé le 19/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°004153 déposé le 19/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°007924 déposé le 04/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°007924 déposé le 04/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°009809 déposé le 30/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°009809 déposé le 30/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°017191 déposé le 31/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°001438 déposé le 20/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°009616 déposé le 30/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°008481 déposé le 04/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°013072 déposé le 31/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°015047 déposé le 28/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°017137 déposé le 22/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°024789 déposé le 20/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°024789 déposé le 20/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°027481 déposé le 21/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°005590 déposé le 27/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°011376 déposé le 04/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°011376 déposé le 04/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°011376 déposé le 04/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°011376 déposé le 04/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°020153 déposé le 13/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°028899 déposé le 29/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°027981 déposé le 20/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Dépôt : N°013525 déposé le 27/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Type : Siège

Adresse :
12 et 14 Allée du Levant
Parc d'Activités
69890 La Tour-de-Salvagny
France

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Type : Etablissement principal

Adresse :
12 et 14 Allée du Levant
Parc d'Activités
69890 La Tour-de-Salvagny
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/04/1988
Activité : Réalisation et commercialisation de systèmes photovoltaiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 16
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
15-17 Avenue des Pays Bas
69330 Meyzieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/05/2017
Activité : Entreposage et stockage non frigorifique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Type : Siège

Adresse :
12 et 14 Allée du Levant
Parc d'Activités
69890 La Tour-de-Salvagny
France

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Type : Etablissement principal

Adresse :
12 et 14 Allée du Levant
Parc d'Activités
69890 La Tour-de-Salvagny
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/04/1988
Activité : Réalisation et commercialisation de systèmes photovoltaiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 16
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
15-17 Avenue des Pays Bas
69330 Meyzieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/05/2017
Activité : Entreposage et stockage non frigorifique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Type : Siège

Adresse :
12 et 14 Allée du Levant
Parc d'Activités
69890 La Tour-de-Salvagny
France

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Type : Etablissement principal

Adresse :
12 et 14 Allée du Levant
Parc d'Activités
69890 La Tour-de-Salvagny
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/04/1988
Activité : Réalisation et commercialisation de systèmes photovoltaiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 16
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
15-17 Avenue des Pays Bas
69330 Meyzieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/05/2017
Activité : Entreposage et stockage non frigorifique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Type : Siège

Adresse :
12 et 14 Allée du Levant
Parc d'Activités
69890 La Tour-de-Salvagny
France

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B02360
Type : Etablissement principal

Adresse :
12 et 14 Allée du Levant
Parc d'Activités
69890 La Tour-de-Salvagny
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/04/1988
Activité : Réalisation et commercialisation de systèmes photovoltaiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2008B00381
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
20 Rue des Frères Bonnet
69400 Villefranche-sur-Saône
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2008
Activité : Entreposage, assemblage de production, préparation de commandes et bureaux d'accompagnement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2012B00014
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
10 Route de Mirepoix
09100 La Tour-du-Crieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2012
Activité : Exploitation de centrale solaire photovoltaïques, production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2010B00214
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Bâtiment des Réservoirs d'Eau de l'Ile d'Hoedic
56170 Ile-de-Hoedic
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2010
Activité : Installation, exploitation et entretien d'une centrale photovoltaïque ou de projets similaires dans les énergies renouvelables et le développement durable
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2012B00048
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Rue Du Mas d'En Cot
Maison 11 - Rés Els Izards
66760 Bourg-Madame
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2012
Activité : Exploitation de centrale solaire photovoltaique, production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2010B00975
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
2 Impasse Léontine de Castelbajac
Parc d'activités de Saint Martin du Touch
31300 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2010
Activité : Réalisation et commercialisation de systèmes photovoltaïques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 2012B00019
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
12 route des Côteaux
40250 Lahosse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2012
Activité : Exploitation de centrale solaire photovoltaïque production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2012B00027
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
quartier Infernet
04700 Oraison
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2012
Activité : Exploitation de centrale solaire photovoltaïque production d'électricité.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2012B00015
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Lieu dit au Castéran
32300 Clermont Pouyguillès
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2012
Activité : Exploitation de centrales solaires photovoltaiques et production délectricité.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2012B00015
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Lieu dit Haubelon
32330 Lagraulet-du-Gers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2012
Activité : Exploitation de centrales solaires photovoltaiques et production délectricité.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F06/008161
Date d’ajout de l’observation : 07/03/2006
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la société ENERGIES SAS, 12/14 allée du Levant, Parc d'Activité 69890 LA TOUR DE SALVAGNY, 407 986 991 RCS LYON, suivant assemblée générale du 19/12/2005

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F11/037417
Date d’ajout de l’observation : 20/10/2011
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif à la société DAJA 101, SAS, 2 place Jean Millier La Défense 92400 COURBEVOIE, 517 698 304 RCS NANTERRE, de la branche d'activité de construction, opération et gestion de centrales photovoltaïques, vente de systèmes photovoltaïques et vente de prestations de services associées et de vente d'électricité dans les départements d'outre-mer.

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 59
Numéro unique d’observation : F16/000945
Date d’ajout de l’observation : 07/01/2016
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 10 Rue des Rosiéristes Les Carrés du Parc Bâtiment C 69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR à compter du 31/12/2015

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F06/008161
Date d’ajout de l’observation : 07/03/2006
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la société ENERGIES SAS, 12/14 allée du Levant, Parc d'Activité 69890 LA TOUR DE SALVAGNY, 407 986 991 RCS LYON, suivant assemblée générale du 19/12/2005

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F11/037417
Date d’ajout de l’observation : 20/10/2011
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif à la société DAJA 101, SAS, 2 place Jean Millier La Défense 92400 COURBEVOIE, 517 698 304 RCS NANTERRE, de la branche d'activité de construction, opération et gestion de centrales photovoltaïques, vente de systèmes photovoltaïques et vente de prestations de services associées et de vente d'électricité dans les départements d'outre-mer.

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 59
Numéro unique d’observation : F16/000945
Date d’ajout de l’observation : 07/01/2016
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 10 Rue des Rosiéristes Les Carrés du Parc Bâtiment C 69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR à compter du 31/12/2015

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F06/008161
Date d’ajout de l’observation : 07/03/2006
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la société ENERGIES SAS, 12/14 allée du Levant, Parc d'Activité 69890 LA TOUR DE SALVAGNY, 407 986 991 RCS LYON, suivant assemblée générale du 19/12/2005

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F11/037417
Date d’ajout de l’observation : 20/10/2011
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif à la société DAJA 101, SAS, 2 place Jean Millier La Défense 92400 COURBEVOIE, 517 698 304 RCS NANTERRE, de la branche d'activité de construction, opération et gestion de centrales photovoltaïques, vente de systèmes photovoltaïques et vente de prestations de services associées et de vente d'électricité dans les départements d'outre-mer.

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 59
Numéro unique d’observation : F16/000945
Date d’ajout de l’observation : 07/01/2016
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 10 Rue des Rosiéristes Les Carrés du Parc Bâtiment C 69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR à compter du 31/12/2015

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 23/03/1999
Texte de l'observation : DECLARATION MODIFICATIVE du 23 Mars 1999 Transfert du siège social et Transfert du principal établissement du 7 chemin du plateau 69570 DARDILLY au 12/14 allée du Levant Parc d'Activité 69890 LA TOUR DE SALVAGNY, à compter du 01/01/99

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F06/008161
Date d’ajout de l’observation : 07/03/2006
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la société ENERGIES SAS, 12/14 allée du Levant, Parc d'Activité 69890 LA TOUR DE SALVAGNY, 407 986 991 RCS LYON, suivant assemblée générale du 19/12/2005

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F11/037417
Date d’ajout de l’observation : 20/10/2011
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif à la société DAJA 101, SAS, 2 place Jean Millier La Défense 92400 COURBEVOIE, 517 698 304 RCS NANTERRE, de la branche d'activité de construction, opération et gestion de centrales photovoltaïques, vente de systèmes photovoltaïques et vente de prestations de services associées et de vente d'électricité dans les départements d'outre-mer.

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 59
Numéro unique d’observation : F16/000945
Date d’ajout de l’observation : 07/01/2016
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 10 Rue des Rosiéristes Les Carrés du Parc Bâtiment C 69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR à compter du 31/12/2015

Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 11/01/2012
Texte de l'observation : Historique des observations / dossier RCS : Société inscrite à titre principal au rcs de : LYON N°de gestion : 1996 B 02360

Greffe : Auch (3201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 150
Date d’ajout de l’observation : 11/01/2012
Texte de l'observation : -- Ouverture de l'établissement complémentaire situé Lieu dit Haubelon - 32330 Lagraulet-du-Gers à compter du 02/01/2012 --

Greffe : Auch (3201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 1785
Date d’ajout de l’observation : 22/05/2012
Texte de l'observation : Notification Greffe de Lyon (69) Transformation de la société à compter du 17/04/2012 : Ancienne forme : Société anonyme à conseil d'administration (SACA) Nouvelle forme : Société par actions simplifiée à associé unique (SASU)

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Réalisation et commercialisation de systèmes photovoltaiques.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/08/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 4479000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 90 années

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Réalisation et commercialisation de systèmes photovoltaiques.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/08/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 4479000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 90 années

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Réalisation et commercialisation de systèmes photovoltaiques.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/08/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 4479000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 90 années

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Réalisation et commercialisation de systèmes photovoltaiques.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/08/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 4479000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 90 années

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/06/2008

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Lorient (5601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/03/2010

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Foix (0901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/01/2012
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 02/01/2012

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Perpignan (6601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/01/2012
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 02/01/2012

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/03/2010

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Manosque (0401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/01/2012

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Dax (4001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/01/2012

Economie sociale et solidaire : Non