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de Vacqueville

SYLVAIN BOUSSEMART

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 02/03/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51935161300020 / Siren : 519351613 / NIC : 00020
N° de TVA : FR 14 519351613
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.3 : Autres transports terrestres de voyageurs
Ce groupe comprend l’ensemble des autres activités de transport terrestre de passagers. Il inclut aussi les activités de transport ferroviaire urbain et suburbain.
49.32 : Transports de voyageurs par taxis
49.32Z : Transports de voyageurs par taxis
Cette sous-classe comprend :
- le transport de voyageurs par taxis, y compris services des centrales de réservation

Cette sous-classe comprend aussi :
- la location de voitures particulières avec chauffeur
- le transport non médicalisé de personnes à mobilité réduite
- les radio-taxis
- le transport de voyageurs par moto-taxis

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le transport par ambulance (cf. 86.90A)
- l’exploitation d’avion-taxis (cf. 51.10Z)
- l’exploitation de taxis-marchandises (cf. 53.20Z) Produits associés : 49.32.11, 49.32.12
Coordonnées de l'établissement :
SYLVAIN BOUSSEMART
Adresse :
85 Allée DES MARMOTTES
73260

73260 GRAND-AIGUEBLANCHE
Historique de l'établissement :
02/03/2010 : état administratif, activité principale, caractère employeur
Etat administratif : Ouvert
Activité principale : Transports de voyageurs par taxis (NAFRev2 : 49.32Z)
Caractère employeur : Non
Informations de l'unité légale :
Date de création : 23/12/2009
Nom : M. BOUSSEMART SYLVAIN
Activité principale : Transports de voyageurs par taxis (NAFRev2 : 49.32Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
20/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°1209
NOJO : BXB11194002143I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Date de commencement d'activité : 02/03/2010
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Chambery 519 351 613
Nom : BOUSSEMART Sylvain
31/05/2010 : Modifications générales

Annonce N°1158
NOJO : BXB10139001266A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Date de commencement d'activité : 02/03/2010
Date d'effet : 2010-04-26
Descriptif : Changement d'activité

Numéro d'identification : RCS Chambéry 519 351 613
Nom : BOUSSEMART Sylvain

Activité : Petite remise, prestations de services en tant que : chauffeur livreur, vendeur, lavage de véhicules. Nettoyage de locaux. Transport routier de personnes en activité accessoire.

Adresse :
85 allée des Marmottes
73260 Aigueblanche
18/03/2010 : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Annonce N°963
NOJO : BXA10069004205N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 04/03/2010
Date de commencement d'activité : 02/03/2010

Etablissement principal :
Activité : Petite remise, prestations de services en tant que : chauffeur livreur, vendeur, lavage de véhicules.

Adresse :
85 allée des Marmottes
73260 Aigueblanche

Numéro d'identification : RCS Chambéry 519 351 613
Nom : BOUSSEMART Sylvain
Nationalité : Française
Historique de l'unité légale :
02/03/2010 : état administratif, activité principale, code NIC
Etat administratif : Active
Activité principale : Transports de voyageurs par taxis (NAFRev2 : 49.32Z)
Code NIC : 00020
01/03/2010 : état administratif
Etat administratif : Cessée
Etablissements :
20/09/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010A00073
Type : Etablissement principal

Adresse :
85 Allée des Marmottes
73260 Aigueblanche
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/03/2010
Activité : Petite remise, prestations de services en tant que : chauffeur livreur, vendeur, lavage de véhicules. Nettoyage de locaux. Transport routier de personnes en activité accessoire, taxi, exploitant de voitures de tourisme avec chauffeur.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes physiques :
20/09/2012 : BOUSSEMART Sylvain
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 31/10/1968
Ville de naissance : 62498 Lens
Nationalité : Française

Adresse :
85 Allée des Marmottes
73260 Aigueblanche
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/03/2010
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 04/03/2010

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