SYLVAIN PERNET

Entreprise

SYLVAIN PERNET
Dernière mise à jour : 01/05/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/05/2008
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42382133900029 / Siren : 423821339 / NIC : 00029
N° de TVA : FR 57 423821339
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
02 : Sylviculture et exploitation forestière
Cette division comprend la production de bois brut, ainsi que l’extraction et la cueillette de produits forestiers au- tres que du bois et poussant à l’état sauvage. Au delà de la production de grumes (abattage et débardage), l’ex- ploitation forestière conduit à des produits peu transformés comme le bois de chauffage, le charbon de bois ou le bois utilisé sous une forme brute (bois de mine, bois de trituration, etc.). Ces activités peuvent être effectuées dans des forêts naturelles ou dans des plantations. Cette division ne comprend pas :
- la transformation ultérieure du bois, qui commence par le sciage et le rabotage du bois (cf. 16)
02.4 : Services de soutien à l'exploitation forestière
02.40 : Services de soutien à l'exploitation forestière
02.40Z : Services de soutien à l'exploitation forestière
Cette sous-classe comprend la réalisation d’une partie de l’exploitation forestière pour compte de tiers.

Cette sous-classe comprend :
- les services annexes à la sylviculture : • entretien des forêts • inventaire des forêts • conseil en gestion et administration de la forêt • évaluation du bois • protection et lutte contre les feux de forêt • lutte contre les parasites forestiers
- les services annexes à l’exploitation forestière : • coupe, transport de grumes dans les forêts • gestion d’un patrimoine forestier avec exploitation pour compte de tiers

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’exploitation de pépinières forestières (cf. 02.10Z)
- le drainage des terrains sylvicoles (cf. 43.12A)
- le déblayage des chantiers de construction (cf. 43.12A)
- la gestion d’un patrimoine forestier avec exploitation pour compte propre (cf. 02.20Z)
- la gestion d’un patrimoine forestier sans exploitation pour compte propre (cf. 68.32B) Produits associés : 02.40.10
Coordonnées de l'établissement :
SYLVAIN PERNET
Adresse :
47 Rue DE L ISLE AUX PRETRES
25290 ORNANS
Liens de succession de l'établissement :
01/05/2008 : Succession
Prédécesseur : SYLVAIN PERNET
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/09/1999
Nom : M. PERNET SYLVAIN FRANCOIS NOEL
Activité principale : Services de soutien à l'exploitation forestière (NAFRev2 : 02.40Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
02/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°384
NOJO : BXB08269001321P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Besançon 423 821 339
Nom : PERNET Sylvain,, François,, Noël

Adresse :
47 rue de l'Isle aux Prêtres
25290 Ornans
Historique de l'unité légale :
01/05/2008 : code NIC
Code NIC : 00029
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Services de soutien à l'exploitation forestière (NAFRev2 : 02.40Z)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Services forestiers (NAF1993 : 02.0D)
Etablissements :
22/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999A00243
Type : Etablissement principal

Adresse :
47 rue de l'Isle aux Prêtres
25290 Ornans
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1999
Activité : Entreprise de travaux forestiers, exploitations forestières
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes physiques :
22/01/2016 : PERNET Sylvain, François, Noël
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 20/01/1975
Ville de naissance : 25056 BESANCON (DOUBS)
Pays de naissance : FRANCE
Nationalité : Française

Adresse :
49 rue de l'Isle aux Prêtres
25290 Ornans
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/08/1999

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