SYNAPSE SANTE - MAXEVILLE

Informations de l'établissement :

Date de création : 15/12/2013

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 52936360800025 / Siren : 529363608 / NIC : 00025

N° de TVA : FR 46 529363608

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 03/12/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN

Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.

77 : Activités de location et location-bail

Cette division comprend la location et la location-bail à des clients d’actifs corporels ou incorporels non financiers, dont un vaste éventail de biens corporels tels que les automobiles, les ordinateurs, les biens de consommation et les machines et le matériel d’usage industriel, en contrepartie de paiements périodiques. Elle est divisée en :
- location de véhicules automobiles ;
- location d’articles de loisirs et de sport et de biens personnels et domestiques ;
- location-bail d’autres machines et équipements utilisés principalement à des fins commerciales, y compris des matériels de transport ;
- location-bail d’actifs incorporels non financiers. Seule la fourniture de contrats de location-exploitation est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- le crédit-bail (cf. 64.91Z)
- la location de biens immobiliers (cf. section L)
- la location d’équipements avec opérateur (cf. activités correspondantes en fonction des activités effectuées avec ces équipements : section F pour la construction, section H pour le transport, etc.)

77.2 : Location et location-bail de biens personnels et domestiques

Ce groupe comprend la location de biens personnels et domestiques, ainsi que la location d’articles de loisirs et de sport et de vidéocassettes. Ces activités couvrent généralement la location à court terme de biens, même si, dans certains cas, ces biens peuvent être loués pour des périodes plus longues.

77.29 : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques

77.29Z : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques

Cette sous-classe comprend :
- la location de tous types d’articles personnels ou domestiques à des ménages ou à des entreprises (à l’exclusion d’articles de loisirs et de sport) : • textiles, articles d’habillement et chaussures • meubles, articles de poterie et de verrerie, articles pour la cuisine et la table, appareils électriques et électroménagers • articles de bijouterie, instruments de musique, accessoires et costumes de scène • livres, journaux et magazines • machines et équipements utilisés par des amateurs ou dans le cadre d’un loisir (machines pour le bricolage, par exemple) • fleurs et plantes • équipements électroniques pour usage domestique

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la location de voitures, camions, remorques et véhicules de loisirs sans chauffeur (cf. 77.1)
- la location d’articles de loisirs et de sport (cf. 77.21Z)
- la location de vidéocassettes et de DVD (cf. 77.22Z)
- la location de mobilier de bureau (cf. 77.33Z)
- la location de motocycles et de caravanes sans chauffeur (cf. 77.39Z)
- la location, par les blanchisseries, de linge, de vêtements de travail et d’articles similaires (cf. 96.01A et 96.01B) Produits associés : 77.29.11, 77.29.12, 77.29.13, 77.29.14, 77.29.15, 77.29.16, 77.29.19

Coordonnées de l'établissement :
SYNAPSE SANTE

Adresse :
ZAC SAINT JACQUES II
9 Rue PAUL LANGEVIN
54320 MAXEVILLE

Liens de succession de l'établissement :

15/12/2013 : Succession

Prédécesseur : SYNAPSE SANTE
Transfert du siège
Continuité économique

Accords d'entreprise :

15/05/2023 : Un accord relatif à la mise en place du télétravail

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T05423005082
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 14/09/2023
Date de dépôt : 26/05/2023
Date du texte : 15/05/2023
Date d'effet : 01/06/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 18/09/2023
Convention collective : Convention collective nationale du négoce et prestations de services dans les domaines médico-techniques (1982)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SYNAPSE SANTE
Siret : 52936360800025
Code APE : 7729Z
Secteur : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques

Thèmes de l'accord :

141 - Télétravail
142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

Signataires :

18/04/2023 : L'avenant n°1 à l’accord d’entreprise initial signé le 21 décembre 2018 et relatif à l'Aménagement du Temps de Travail

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T05423005021
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 14/09/2023
Date de dépôt : 29/04/2023
Date du texte : 18/04/2023
Date d'effet : 01/05/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 18/09/2023
Convention collective : Convention collective nationale du négoce et prestations de services dans les domaines médico-techniques (1982)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SYNAPSE SANTE
Siret : 52936360800025
Code APE : 7729Z
Secteur : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques

Thèmes de l'accord :

060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 03/01/2011

Dénomination : SYNAPSE SANTE

Dénomination usuelle: SYNAPSE SANTE

Activité principale : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques (NAFRev2 : 77.29Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

SYNAPSE SANTE - Maxéville (siège)SYNAPSE SANTE - LongueauSYNAPSE SANTE - Châtillon-le-DucSYNAPSE SANTE - Toul (fermé)

Publications au Bodacc :

25/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2173
NOJO : 5402MYG27372400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 529 363 608
Dénomination : SYNAPSE SANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/11/2022 : Modifications générales

Annonce N°1616
NOJO : 005402MYG258353
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nancy 529 363 608
Dénomination : SYNAPSE SANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : COLOMBO Maurizio ; Directeur général : ZORDAN Nathalie Gisèle Germaine Paule ; Directeur général : BOUCHE Alain ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS

18/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3162
NOJO : 5402MYG25840100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 529 363 608
Dénomination : SYNAPSE SANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2267
NOJO : 5402MYG23546700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nancy 529 363 608
Dénomination : SYNAPSE SANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1489
NOJO : 540222725100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nancy 529 363 608
Dénomination : SYNAPSE SANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/07/2019 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°391
NOJO : 000005402207982
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 05/06/2019
Publication légale : Les tablettes lorraines, le 08/07/2019
Oppositions : Au siège du cédant 9 rue Paul Langevin ZAC Saint Jacques II 54320 Maxéville et du Séquestre, Séquestre juridique de l'ordre des Avocats 11 place Dauphine 75001 PARIS Acte SSP du 05/06/2019 enregistré au SIE de Nancy, bordereau 2019 A 2441 le 02/07/2019 Délais oppostitions dans les 10 jours Adresse du vendeur : 9 rue Paul Langevin ZAC Saint Jacques II 54320 Maxéville - Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 399 888 668
Dénomination : REFERENCE SANTE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nancy 529 363 608
Dénomination : SYNAPSE SANTE

09/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5495
NOJO : 540220771200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 529 363 608
Dénomination : SYNAPSE SANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°837
NOJO : 540219072300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 529 363 608
Dénomination : SYNAPSE SANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

13/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2128
NOJO : 540218209100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nancy 529 363 608
Dénomination : SYNAPSE SANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/05/2017 : Modifications générales

Annonce N°643
NOJO : 000005402168914
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Nancy 529 363 608
Dénomination : SYNAPSE SANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1718
NOJO : 540216351800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nancy 529 363 608
Dénomination : SYNAPSE SANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4421
NOJO : 540214692200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nancy 529 363 608
Dénomination : SYNAPSE SANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°955
NOJO : BXB14301000818V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 529 363 608
Dénomination : SYNAPSE SANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : COLOMBO Maurizio Directeur général : BOUCHE Alain Directeur général : ZORDAN Nathalie, Gisèle, Germaine, Paule né(e) BOUCHARD Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SAS)

11/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°660
NOJO : BXB141850006424
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 529 363 608
Dénomination : SYNAPSE SANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BOUCHE Alain Directeur général : ZORDAN Nathalie, Gisèle, Germaine, Paule né(e) BOUCHARD Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SAS)

22/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8276
NOJO : 540212208600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Nancy 529 363 608
Dénomination : SYNAPSE SANTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

24/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°1307
NOJO : BXB140170001617
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Nancy 529 363 608
Dénomination : SYNAPSE SANTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

04/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5533
NOJO : BXC13018000145F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Nancy 529 363 608
Dénomination : SYNAPSE SANTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

22/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°444
NOJO : BXB12320000381I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Nancy 529 363 608
Dénomination : SYNAPSE SANTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 70000 EUR

02/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8736
NOJO : BXC12164004713O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nancy 529 363 608
Dénomination : SYNAPSE SANTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

14/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°655
NOJO : BXB11159000381S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Nancy 529 363 608
Dénomination : SYNAPSE SANTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

18/01/2011 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°560
NOJO : BXA11011000461P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 05/01/2011
Date de commencement d'activité : 03/01/2011

Numéro d'identification : RCS Nancy 529 363 608
Dénomination : SYNAPSE SANTE
Nom commercial : SYNAPSE SANTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : ZORDAN Nathalie, Gisèle, Germaine, Paule né(e) BOUCHARD Gérant(e) : BOUCHE Alain
Montant du capital : 20000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Prestation de services médico techniques à domicile
Origine des fonds : Création

Adresse :
27 avenue du Maréchal Foch
54200 Toul

Historique de l'unité légale :

20/09/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur

Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

20/06/2014 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

15/12/2013 : code NIC

Code NIC : 00025

29/02/2012 : activité principale

Activité principale : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques (NAFRev2 : 77.29Z)

Représentants légaux :

26/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00010
Type : Personne Physique

Nom : COLOMBO Maurizio
Né le 19/08/1960 à Milan (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Président

Adresse :
Piazza Liberta 18/A
23873 Missaglia (Lc)
ITALIE

26/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00010
Type : Personne Physique

Nom : BOUCHE Alain
Né le 14/10/1959 à Nancy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
56 rue de la Justice
54200 Ecrouves
FRANCE

26/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00010
Type : Personne Physique

Nom : BOUCHARD (ZORDAN) Nathalie Gisèle Germaine Paule
Né le 07/05/1965 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
55 Grand rue
57130 Jouy-aux-arches
FRANCE

26/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00010
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE ET ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
153 rue André Bisiaux
54320 Maxéville
FRANCE

26/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00010
Type : Personne Morale

Nom : BEAS
Siren : 315172445
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
195 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

Dépôts des actes :

23/01/2017 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00010
Dépôt : N°2144 déposé le 26/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

23/01/2017 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00010
Dépôt : N°2144 déposé le 26/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité

11/08/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00010
Dépôt : N°4978 déposé le 27/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

28/07/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00010
Dépôt : N°4700 déposé le 24/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

28/07/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00010
Dépôt : N°4700 déposé le 24/10/2014
Etat : Déposé

03/07/2014 : Décision(s) des associés

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00010
Dépôt : N°4700 déposé le 24/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

03/07/2014 : Décision(s) des associés

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00010
Dépôt : N°4700 déposé le 24/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

20/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00010
Dépôt : N°2934 déposé le 02/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Transformation de la SARL en SAS

20/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00010
Dépôt : N°2934 déposé le 02/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

20/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00010
Dépôt : N°2934 déposé le 02/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

20/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00010
Dépôt : N°2934 déposé le 02/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

20/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00010
Dépôt : N°2934 déposé le 02/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

20/06/2014 : Décision(s) du président

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00010
Dépôt : N°2934 déposé le 02/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

16/06/2014 : Acte notarié

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00010
Dépôt : N°3255 déposé le 22/07/2014
Etat : Déposé
Décision : entre Alain BOUCHE et Valérie BOUCHE

05/06/2014 : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00010
Dépôt : N°2551 déposé le 06/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Transformation de la SARL en SAS

10/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00010
Dépôt : N°175 déposé le 13/01/2014
Etat : Déposé
Décision : de TOUL - 27 Avenue du Maréchal Foch à MAXEVILLE - 9 Rue Paul Langevin ZAC Saint Jacques II

10/10/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00010
Dépôt : N°175 déposé le 13/01/2014
Etat : Déposé

21/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00010
Dépôt : N°581 déposé le 04/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

04/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00010
Dépôt : N°5164 déposé le 12/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

04/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00010
Dépôt : N°5164 déposé le 12/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

04/09/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00010
Dépôt : N°5164 déposé le 12/11/2012
Etat : Déposé

17/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00010
Dépôt : N°3673 déposé le 16/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

01/01/2011 : Acte sous seing privé

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00010
Dépôt : N°38 déposé le 05/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00010
Dépôt : N°2934 déposé le 02/07/2014
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00010
Dépôt : N°3255 déposé le 22/07/2014
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00010
Dépôt : N°2144 déposé le 26/04/2017
Etat : Déposé

Etablissements :

26/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00010
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
9 rue Paul Langevin
ZAC Saint-jacques II
54320 Maxéville
FRANCE
Nom commercial : SYNAPSE SANTE
Enseigne : Synapse Santé
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/01/2011
Activité : La dispensation à domicile d'oxygène à usage médical, la prestation de service médico technique à domicile, l'achat, la vente, la location de matériels médicaux, médico-chirurgicaux et de Fuides à usage médical tels que le matériel d'orthopédie, d'oxygénothérapie, d'assistance respiratoire, de perfusion, de nutrition artificielle et tous autres matériels ainsi que tous accessoires destinés au même usage, toutes fournitures ayant le même objet ou s'intégrant dans ces matériels, leur réparation et entretien, la formation, l'information et l'éducation du patient et de son entourage, du personnel médical et paramédical, le tout directement ou indirectement pour son compte ou pour le compte de tiers, soit seule, soit avec des tiers, par voie de création de sociétés nouvelles, d'apport de commandite, de fusion, d'alliance, de sociétés en participation ou de prise de dation en location ou en gérance de tous biens ou droits, ou autrement, la participation directe ou indirecte de la société dans toutes opérations financières, mobilières ou immobilières ou entreprises commerciales ou industrielles pouvant se rattacher à l'objet social ou à tout objet similaire ou connexe ou de nature à favoriser le développement du patrimoine social.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/11/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2014B00724
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nancy

Adresse :
chemin du Bois de la Lave
25870 Chatillon-le-Duc
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/10/2014
Activité : Dispensation d'oxygène à usage médical et prestation de services Medico-Technique à domicile, achat vente location de matériels et de fluides médicaux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

26/04/2017 : Ajout

Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Numéro unique d’observation : 7907
Date d’ajout de l’observation : 27/10/2016
Texte de l'observation : Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 11/08/2016

Personnes morales :

26/04/2017 : SYNAPSE SANTE

Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/01/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 70000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

27/11/2014 : SYNAPSE SANTE

Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/11/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 20/10/2014

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00010
Dépôt : N°8342 déposé le 19/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00010
Dépôt : N°8508 déposé le 03/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00010
Dépôt : N°2085 déposé le 29/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00010
Dépôt : N°27 déposé le 07/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2011B00010
Dépôt : N°2295 déposé le 01/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 10826 du 26/10/2021
Numéro de gestion : 2011B00010
Code activité : 7729Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	10 500	10 500
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5 766	5 766
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	466 935	111 390	355 544
AT	Autres immobilisations corporelles	202 821	83 415	119 405
BH	Autres immobilisations financières	18 793		18 793
BJ	TOTAL (I)	704 817	211 072	493 744
BT	Marchandises	179 063		179 063
BX	Clients et comptes rattachés	340 005	14 046	325 959
BZ	Autres créances	92 442		92 442
CF	Disponibilités	163 914		163 914
CH	Charges constatées d’avance	40 540		40 540
CJ	TOTAL (II)	815 965	14 046	801 919
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 520 782	225 118	1 295 663
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	70 000
DD	Réserve légale (1)	7 000
DH	Report à nouveau	-53 971
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	145 681
DL	TOTAL (I)	168 709
DP	Provisions pour risques	30 000
DR	TOTAL (III)	30 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 349
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	387 847
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	326 121
DY	Dettes fiscales et sociales	263 170
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	118 465
EC	TOTAL (IV)	1 096 954
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 295 663
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 096 954
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	1 349
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	579 068		579 068
FG	Production vendue services	3 349 431		3 349 431
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 928 500		3 928 500
FO	Subventions d’exploitation			2 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			82 760
FQ	Autres produits			70
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 013 330
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 118 162
FT	Variation de stock (marchandises)			-39 117
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			17 473
FW	Autres achats et charges externes			1 074 414
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			39 615
FY	Salaires et traitements			1 086 140
FZ	Charges sociales			416 456
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			94 701
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			14 046
GE	Autres charges			38 893
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 860 785
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			152 545
GR	Intérêts et charges assimilées			11 575
GU	Total des charges financières (VI)			11 575
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-11 575
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			140 969
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	116 922
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	116 922
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	112 055
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	1 755
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	113 810
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	3 111
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-1 600
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 130 252
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 984 571
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	145 681
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	431 722
A1	Renvois : Transfert de charges	19 555
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	173
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	10 452	48		10 500
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	3 261	2 506		5 766
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	114 029	93 904	13 126	194 807
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	127 741	96 458	13 126	211 073
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				30 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	30 000			30 000
7C	TOTAL GENERAL	30 000			30 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	18 794
VS	Charges constatées d’avance	40 540
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	491 782	472 988	18 794
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 349	1 349
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	326 121	326 121
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	118 465	118 465
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	387 848	387 848
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 096 954	1 096 954

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 5333 du 24/08/2020
Numéro de gestion : 2011B00010
Code activité : 7729Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	10 500	10 500
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5 766	5 766
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	466 935	111 390	355 544
AT	Autres immobilisations corporelles	202 821	83 415	119 405
BH	Autres immobilisations financières	18 793		18 793
BJ	TOTAL (I)	704 817	211 072	493 744
BT	Marchandises	179 063		179 063
BX	Clients et comptes rattachés	340 005	14 046	325 959
BZ	Autres créances	92 442		92 442
CF	Disponibilités	163 914		163 914
CH	Charges constatées d’avance	40 540		40 540
CJ	TOTAL (II)	815 965	14 046	801 919
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 520 782	225 118	1 295 663
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	70 000
DD	Réserve légale (1)	7 000
DH	Report à nouveau	-53 971
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	145 681
DL	TOTAL (I)	168 709
DP	Provisions pour risques	30 000
DR	TOTAL (III)	30 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 349
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	387 847
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	326 121
DY	Dettes fiscales et sociales	263 170
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	118 465
EC	TOTAL (IV)	1 096 954
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 295 663
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 096 954
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	1 349
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	579 068		579 068
FG	Production vendue services	3 349 431		3 349 431
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 928 500		3 928 500
FO	Subventions d’exploitation			2 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			82 760
FQ	Autres produits			70
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 013 330
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 118 162
FT	Variation de stock (marchandises)			-39 117
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			17 473
FW	Autres achats et charges externes			1 074 414
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			39 615
FY	Salaires et traitements			1 086 140
FZ	Charges sociales			416 456
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			94 701
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			14 046
GE	Autres charges			38 893
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 860 785
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			152 545
GR	Intérêts et charges assimilées			11 575
GU	Total des charges financières (VI)			11 575
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-11 575
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			140 969
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	116 922
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	116 922
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	112 055
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	1 755
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	113 810
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	3 111
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-1 600
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 130 252
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 984 571
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	145 681
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	431 722
A1	Renvois : Transfert de charges	19 555
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	173
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	10 452	48		10 500
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	3 261	2 506		5 766
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	114 029	93 904	13 126	194 807
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	127 741	96 458	13 126	211 073
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				30 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	30 000			30 000
7C	TOTAL GENERAL	30 000			30 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	18 794
VS	Charges constatées d’avance	40 540
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	491 782	472 988	18 794
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 349	1 349
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	326 121	326 121
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	118 465	118 465
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	387 848	387 848
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 096 954	1 096 954

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 4778 du 04/07/2019
Numéro de gestion : 2011B00010
Code activité : 7729Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	10 500	10 500
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5 766	5 766
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	466 935	111 390	355 544
AT	Autres immobilisations corporelles	202 821	83 415	119 405
BH	Autres immobilisations financières	18 793		18 793
BJ	TOTAL (I)	704 817	211 072	493 744
BT	Marchandises	179 063		179 063
BX	Clients et comptes rattachés	340 005	14 046	325 959
BZ	Autres créances	92 442		92 442
CF	Disponibilités	163 914		163 914
CH	Charges constatées d’avance	40 540		40 540
CJ	TOTAL (II)	815 965	14 046	801 919
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 520 782	225 118	1 295 663
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	70 000
DD	Réserve légale (1)	7 000
DH	Report à nouveau	-53 971
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	145 681
DL	TOTAL (I)	168 709
DP	Provisions pour risques	30 000
DR	TOTAL (III)	30 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 349
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	387 847
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	326 121
DY	Dettes fiscales et sociales	263 170
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	118 465
EC	TOTAL (IV)	1 096 954
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 295 663
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 096 954
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	1 349
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	579 068		579 068
FG	Production vendue services	3 349 431		3 349 431
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 928 500		3 928 500
FO	Subventions d’exploitation			2 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			82 760
FQ	Autres produits			70
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 013 330
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 118 162
FT	Variation de stock (marchandises)			-39 117
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			17 473
FW	Autres achats et charges externes			1 074 414
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			39 615
FY	Salaires et traitements			1 086 140
FZ	Charges sociales			416 456
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			94 701
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			14 046
GE	Autres charges			38 893
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 860 785
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			152 545
GR	Intérêts et charges assimilées			11 575
GU	Total des charges financières (VI)			11 575
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-11 575
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			140 969
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	116 922
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	116 922
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	112 055
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	1 755
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	113 810
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	3 111
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-1 600
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 130 252
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 984 571
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	145 681
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	431 722
A1	Renvois : Transfert de charges	19 555
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	173
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	10 452	48		10 500
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	3 261	2 506		5 766
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	114 029	93 904	13 126	194 807
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	127 741	96 458	13 126	211 073
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				30 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	30 000			30 000
7C	TOTAL GENERAL	30 000			30 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	18 794
VS	Charges constatées d’avance	40 540
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	491 782	472 988	18 794
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 349	1 349
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	326 121	326 121
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	118 465	118 465
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	387 848	387 848
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 096 954	1 096 954

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 5623 du 22/08/2018
Numéro de gestion : 2011B00010
Code activité : 7729Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	10 500	10 500
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5 766	5 766
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	466 935	111 390	355 544
AT	Autres immobilisations corporelles	202 821	83 415	119 405
BH	Autres immobilisations financières	18 793		18 793
BJ	TOTAL (I)	704 817	211 072	493 744
BT	Marchandises	179 063		179 063
BX	Clients et comptes rattachés	340 005	14 046	325 959
BZ	Autres créances	92 442		92 442
CF	Disponibilités	163 914		163 914
CH	Charges constatées d’avance	40 540		40 540
CJ	TOTAL (II)	815 965	14 046	801 919
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 520 782	225 118	1 295 663
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	70 000
DD	Réserve légale (1)	7 000
DH	Report à nouveau	-53 971
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	145 681
DL	TOTAL (I)	168 709
DP	Provisions pour risques	30 000
DR	TOTAL (III)	30 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 349
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	387 847
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	326 121
DY	Dettes fiscales et sociales	263 170
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	118 465
EC	TOTAL (IV)	1 096 954
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 295 663
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 096 954
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	1 349
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	579 068		579 068
FG	Production vendue services	3 349 431		3 349 431
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 928 500		3 928 500
FO	Subventions d’exploitation			2 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			82 760
FQ	Autres produits			70
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 013 330
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 118 162
FT	Variation de stock (marchandises)			-39 117
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			17 473
FW	Autres achats et charges externes			1 074 414
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			39 615
FY	Salaires et traitements			1 086 140
FZ	Charges sociales			416 456
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			94 701
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			14 046
GE	Autres charges			38 893
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 860 785
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			152 545
GR	Intérêts et charges assimilées			11 575
GU	Total des charges financières (VI)			11 575
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-11 575
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			140 969
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	116 922
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	116 922
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	112 055
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	1 755
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	113 810
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	3 111
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-1 600
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 130 252
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 984 571
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	145 681
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	431 722
A1	Renvois : Transfert de charges	19 555
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	173
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	10 452	48		10 500
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	3 261	2 506		5 766
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	114 029	93 904	13 126	194 807
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	127 741	96 458	13 126	211 073
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				30 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	30 000			30 000
7C	TOTAL GENERAL	30 000			30 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	18 794
VS	Charges constatées d’avance	40 540
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	491 782	472 988	18 794
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 349	1 349
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	326 121	326 121
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	118 465	118 465
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	387 848	387 848
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 096 954	1 096 954

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 1012 du 07/02/2018
Numéro de gestion : 2011B00010
Code activité : 7729Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	10 500	10 500
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5 766	5 766
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	466 935	111 390	355 544
AT	Autres immobilisations corporelles	202 821	83 415	119 405
BH	Autres immobilisations financières	18 793		18 793
BJ	TOTAL (I)	704 817	211 072	493 744
BT	Marchandises	179 063		179 063
BX	Clients et comptes rattachés	340 005	14 046	325 959
BZ	Autres créances	92 442		92 442
CF	Disponibilités	163 914		163 914
CH	Charges constatées d’avance	40 540		40 540
CJ	TOTAL (II)	815 965	14 046	801 919
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 520 782	225 118	1 295 663
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	70 000
DD	Réserve légale (1)	7 000
DH	Report à nouveau	-53 971
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	145 681
DL	TOTAL (I)	168 709
DP	Provisions pour risques	30 000
DR	TOTAL (III)	30 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 349
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	387 847
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	326 121
DY	Dettes fiscales et sociales	263 170
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	118 465
EC	TOTAL (IV)	1 096 954
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 295 663
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 096 954
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	1 349
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	579 068		579 068
FG	Production vendue services	3 349 431		3 349 431
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 928 500		3 928 500
FO	Subventions d’exploitation			2 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			82 760
FQ	Autres produits			70
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 013 330
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 118 162
FT	Variation de stock (marchandises)			-39 117
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			17 473
FW	Autres achats et charges externes			1 074 414
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			39 615
FY	Salaires et traitements			1 086 140
FZ	Charges sociales			416 456
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			94 701
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			14 046
GE	Autres charges			38 893
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 860 785
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			152 545
GR	Intérêts et charges assimilées			11 575
GU	Total des charges financières (VI)			11 575
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-11 575
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			140 969
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	116 922
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	116 922
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	112 055
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	1 755
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	113 810
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	3 111
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-1 600
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 130 252
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 984 571
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	145 681
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	431 722
A1	Renvois : Transfert de charges	19 555
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	173
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	10 452	48		10 500
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	3 261	2 506		5 766
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	114 029	93 904	13 126	194 807
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	127 741	96 458	13 126	211 073
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				30 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	30 000			30 000
7C	TOTAL GENERAL	30 000			30 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	18 794
VS	Charges constatées d’avance	40 540
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	491 782	472 988	18 794
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 349	1 349
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	326 121	326 121
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	118 465	118 465
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	387 848	387 848
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 096 954	1 096 954

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