SYSCO FRANCE SAS

Entreprise

SYSCO FRANCE SAS
Dernière mise à jour : 10/12/2018

Informations de l'établissement :
Date de création : 10/12/2018
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31680701501340 / Siren : 316807015 / NIC : 01340
N° de TVA : FR 22 316807015
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.3 : Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac
46.39 : Commerce de gros non spécialisé de denrées, boissons et tabac
46.39A : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits surgelés
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros alimentaire spécialisé sur la chaîne du froid, mais peu ou pas spécialisé par produit Produits associés : 46.39.11
Coordonnées de l'établissement :
SYSCO FRANCE SAS
Adresse :
14 Rue GERTY ARCHIMEDE
75012 PARIS 12
Marchés publics :
31/01/2023 : Accord-cadre

Objet : LOT 14 PRODUITS SURGELES
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 20006556300013202201220131400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 180 000 €
Date de notification : 20/12/2022

Lieu d'exécution : DIVES SUR MER CEDEX
Acheteur : NORMANDIE-CABOURG-PAYS D'AUGE

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
30/01/2023 : Accord-cadre

Objet : Denrées alimentaires et Produits diététiques et de régime destinés à des fins médicales - Lot -1 : Lot 1 - Famille 10.01 Produits carnés surgelés ou congelés : Abats, Veau, Porc, Boeuf, Agneau
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 20003070800016167508490890000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 150 000 €
Date de notification : 15/12/2022

Lieu d'exécution : LIESSE NOTRE DAME
Acheteur : Groupe EPHESE

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
30/01/2023 : Accord-cadre

Objet : Denrées alimentaires et Produits diététiques et de régime destinés à des fins médicales - Lot -2 : Lot 2 - Famille 10.01 Produits carnés surgelés ou congelés : Volailles
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 20003070800016167508490891800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 15/12/2022

Lieu d'exécution : LIESSE NOTRE DAME
Acheteur : Groupe EPHESE

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
30/01/2023 : Accord-cadre

Objet : Denrées alimentaires et Produits diététiques et de régime destinés à des fins médicales - Lot -3 : Lot 3 - Famille 10.02 Produits de la mer ou d'eau douce surgelés : Poissons
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 20003070800016167508490893500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 315 000 €
Date de notification : 15/12/2022

Lieu d'exécution : LIESSE NOTRE DAME
Acheteur : Groupe EPHESE

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
30/01/2023 : Accord-cadre

Objet : Denrées alimentaires et Produits diététiques et de régime destinés à des fins médicales - Lot -4 : Lot 4 - Famille 10.03 Fruits, légumes et pommes de terre surgelés : Légumes
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 20003070800016167508490895200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 160 000 €
Date de notification : 15/12/2022

Lieu d'exécution : LIESSE NOTRE DAME
Acheteur : Groupe EPHESE

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
30/01/2023 : Accord-cadre

Objet : Denrées alimentaires et Produits diététiques et de régime destinés à des fins médicales - Lot -6 : Lot 6 - Famille 10.03 Fruits, légumes et pommes de terre surgelés : Pommes de terre
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 20003070800016167508490897000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 15/12/2022

Lieu d'exécution : LIESSE NOTRE DAME
Acheteur : Groupe EPHESE

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
30/01/2023 : Accord-cadre

Objet : Denrées alimentaires et Produits diététiques et de régime destinés à des fins médicales - Lot -8 : Lot 8 - Famille 10.04 Préparations alimentaires élaborées composites surgelées : Plats cuisinés
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 20003070800016167508490898600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 170 000 €
Date de notification : 15/12/2022

Lieu d'exécution : LIESSE NOTRE DAME
Acheteur : Groupe EPHESE

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
30/01/2023 : Accord-cadre

Objet : Denrées alimentaires et Produits diététiques et de régime destinés à des fins médicales - Lot -9 : Lot 9 - Famille 10.04 Préparations alimentaires élaborées composites surgelées : Produits végétariens
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 20003070800016167508490900500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 45 000 €
Date de notification : 15/12/2022

Lieu d'exécution : LIESSE NOTRE DAME
Acheteur : Groupe EPHESE

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
30/01/2023 : Accord-cadre

Objet : Denrées alimentaires et Produits diététiques et de régime destinés à des fins médicales - Lot -10 : Lot 10 - Famille 10.04 Préparations alimentaires élaborées composites surgelées : Produits salés à base de pâte
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 20003070800016167508490902800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 65 000 €
Date de notification : 15/12/2022

Lieu d'exécution : LIESSE NOTRE DAME
Acheteur : Groupe EPHESE

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
30/01/2023 : Accord-cadre

Objet : Denrées alimentaires et Produits diététiques et de régime destinés à des fins médicales - Lot -12 : Lot 12 - Famille 10.05 Préparations alimentaires élaborées composites réfrigérées : Salades
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 20003070800016167508490906400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 135 000 €
Date de notification : 15/12/2022

Lieu d'exécution : LIESSE NOTRE DAME
Acheteur : Groupe EPHESE

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
30/01/2023 : Accord-cadre

Objet : Denrées alimentaires et Produits diététiques et de régime destinés à des fins médicales - Lot -15 : Lot 15 - Famille 10.06 Pains, pâtisseries, viennoiseries et ovo produits surgelés : Pâtisseries
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 20003070800016167508490909900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 85 000 €
Date de notification : 15/12/2022

Lieu d'exécution : LIESSE NOTRE DAME
Acheteur : Groupe EPHESE

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
27/01/2023 : Accord-cadre

Objet : ACHAT DE DENREES ALIMENTAIRES POUR 2023 - LOT 20 PRODUITS HACHES SURGELES BASE SOJA
Classification : 15131100-

Numéro unique d’identification : 213401722017872023312100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 902 400 €
Date de notification : 26/01/2023

Lieu d'exécution : MONTPELLIER
Acheteur : EXERCICE 2023

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
27/01/2023 : Accord-cadre

Objet : ACHAT DENRÉES ALIMENTAIRES POUR 2023
Classification : 15896000-

Numéro unique d’identification : 213401722017872023V2D0017PAJ00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 4 667 200 €
Date de notification : 26/01/2023

Lieu d'exécution : MONTPELLIER
Acheteur : EXERCICE 2023

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
27/01/2023 : Accord-cadre

Objet : ACHAT DENREES ALIMENTAIRES POUR 2023
Classification : 15131100-

Numéro unique d’identification : 213401722017872023V2D0017PAO00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 939 200 €
Date de notification : 26/01/2023

Lieu d'exécution : MONTPELLIER
Acheteur : EXERCICE 2023

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
27/01/2023 : Accord-cadre

Objet : ACHAT DENREES ALIMENTAIRES POUR 2023
Classification : 15331000-

Numéro unique d’identification : 213401722017872023V2D0017PAR00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 235 200 €
Date de notification : 26/01/2023

Lieu d'exécution : MONTPELLIER
Acheteur : EXERCICE 2023

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
27/01/2023 : Marché

Objet : FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES - 2023 LOT 1 PRODUITS ELABORES ET SURGELES
Classification : 15890000-

Numéro unique d’identification : 522148550000182022DENREES10100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 29/12/2022

Lieu d'exécution : GRAVELINES
Acheteur : REGIE GRAVELINOISE EQUIPTS SPORTS LOIS

Titulaire :
SYSCO FRANCESAS (31680701501340)
27/01/2023 : Marché

Objet : FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES - 2023 LOT 3 CHARCUTERIES ET SALAISONS
Classification : 15890000-

Numéro unique d’identification : 522148550000182022DENREES10300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 29/12/2022

Lieu d'exécution : GRAVELINES
Acheteur : REGIE GRAVELINOISE EQUIPTS SPORTS LOIS

Titulaire :
SYSCO FRANCESAS (31680701501340)
25/01/2023 : Accord-cadre

Objet : DENREES ALIMENTAIRES LOT 10 VIANDES DE BOEUF SURGELEES
Classification : 15111100-

Numéro unique d’identification : 215301300000122021M057L01000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 56 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 175 750 €
Date de notification : 25/11/2021

Lieu d'exécution : COMMUNE DE LAVAL
Acheteur : LAVAL

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
24/01/2023 : Marché

Objet : Fournitures de denrées alimentaires pour la restauration collective de la Communauté de communes TERRE D'AUGE: Lot 10: Produits laitiers et ovoproduits industriels conventionnels et biologiques
Classification : Produits laitiers (15500000)

Numéro unique d’identification : 24140087800070202391456700
Source : e-marchespublics
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 95 000 €
Date de notification : 01/08/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : CC Terre d'Auge

Titulaire :
Sysco France SAS (31680701501340)
24/01/2023 : Marché

Objet : Fournitures de denrées alimentaires pour la restauration collective de la Communauté de communes TERRE D'AUGE: Lot 13: Produits surgelés
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 24140087800070202391457000
Source : e-marchespublics
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 01/08/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : CC Terre d'Auge

Titulaire :
Sysco France SAS (31680701501340)
24/01/2023 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES LOT 3 PRODUITS DE LA MER OU D'EAU DOUCE
Classification : 15221000-

Numéro unique d’identification : 215301300000122021M057L00300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 56 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 399 000 €
Date de notification : 25/11/2021

Lieu d'exécution : COMMUNE DE LAVAL
Acheteur : LAVAL

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
23/01/2023 : Accord-cadre

Objet : Lot8- Produits de la mer surgelés
Classification : 15220000-

Numéro unique d’identification : 2675002540001120232023/800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 000 000 €
Date de notification : 26/11/2022

Lieu d'exécution : Paris
Acheteur : CDE05

Titulaire :
DAVIGEL-SYSCO (31680701501340)
23/01/2023 : Accord-cadre

Objet : Lot 9- Légumes surgelés
Classification : 15331170-

Numéro unique d’identification : 2675002540001120232023/900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 000 000 €
Date de notification : 26/11/2022

Lieu d'exécution : Paris
Acheteur : CDE05

Titulaire :
DAVIGEL-SYSCO (31680701501340)
23/01/2023 : Accord-cadre

Objet : PRODUITS CARNES SURGELES
Classification : 15896000-

Numéro unique d’identification : 213105067000102023202207100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 45 000 €
Date de notification : 28/12/2022

Lieu d'exécution : SAINT ORENS DE GAMEVILLE
Acheteur : VILLE DE SAINT ORENS DE GAMEVILLE

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
23/01/2023 : Accord-cadre

Objet : DENREES ALIMENTAIRES LOT 22 PREPARATIONS ALIMENTAIRES ELABOREES SURGELEES
Classification : 15894000-

Numéro unique d’identification : 215301300000122021M057L02200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 56 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 156 000 €
Date de notification : 25/11/2021

Lieu d'exécution : COMMUNE DE LAVAL
Acheteur : LAVAL

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
19/01/2023 : Accord-cadre

Objet : DENREES VILLES 2023-2026 - POISSONS ET PRDTS SURGELES
Classification : 15896000-

Numéro unique d’identification : 215903394000172022N06200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 60 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 70 000 €
Date de notification : 27/12/2022

Lieu d'exécution : LEERS
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL VILLE

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
19/01/2023 : Accord-cadre

Objet : DENREES CCAS-RA-EHPAD 2023-2026 - VIANDES ET CHARCUTERIE FRAICHES
Classification : 15119000-

Numéro unique d’identification : 265903393000142022CFE100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 60 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 45 000 €
Date de notification : 19/12/2022

Lieu d'exécution : LEERS
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL CCAS

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
19/01/2023 : Accord-cadre

Objet : DENREES CCAS-RA-EHPAD 2023-2026 - POISSONS ET PRDTS SURGELES
Classification : 15896000-

Numéro unique d’identification : 265903393000142022CFE200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 60 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 58 000 €
Date de notification : 27/12/2022

Lieu d'exécution : LEERS
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL CCAS

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
19/01/2023 : Accord-cadre

Objet : LOT45 - DC22 - PRODUITS DE LA MER SURGELES
Classification : 15896000-

Numéro unique d’identification : 218300093000182023SIV23280100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 21/12/2022

Lieu d'exécution : BANDOL
Acheteur : COMMUNE BANDOL

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS BRAKE (31680701501340)
17/01/2023 : Accord-cadre

Objet : Lot no4 - Poissons surgelés et assimilés
Classification : 15200000-

Numéro unique d’identification : 269502365000192022220002L400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 4 536 000 €
Date de notification : 29/12/2022

Lieu d'exécution : ARGENTEUIL
Acheteur : Ville-Budget principal.

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
17/01/2023 : Accord-cadre

Objet : Lot no6 - Viandes surgelées et assimilées
Classification : 15896000-

Numéro unique d’identification : 269502365000192022220002L600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 2 268 000 €
Date de notification : 29/12/2022

Lieu d'exécution : ARGENTEUIL
Acheteur : Ville-Budget principal.

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
17/01/2023 : Accord-cadre

Objet : Lot no7 - Légumes surgelés
Classification : 15896000-

Numéro unique d’identification : 269502365000192022220002L700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 5 292 000 €
Date de notification : 29/12/2022

Lieu d'exécution : ARGENTEUIL
Acheteur : Ville-Budget principal.

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
17/01/2023 : Accord-cadre

Objet : Lot no11 - Plats cuisinés de régime individuels surgelés
Classification : 15896000-

Numéro unique d’identification : 269502365000192022220002L1100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 604 800 €
Date de notification : 29/12/2022

Lieu d'exécution : ARGENTEUIL
Acheteur : Ville-Budget principal.

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
17/01/2023 : Accord-cadre

Objet : Lot no12 - Pâtes fraîches et surgelées
Classification : 15851100-

Numéro unique d’identification : 269502365000192022220002L1200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 604 800 €
Date de notification : 29/12/2022

Lieu d'exécution : ARGENTEUIL
Acheteur : Ville-Budget principal.

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
10/01/2023 : Accord-cadre

Objet : LOT 17 LEGUMES ET FRUITS SURGELES
Classification : 15896000-

Numéro unique d’identification : 26250056400014202255605500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 804 212 €
Date de notification : 15/12/2022

Lieu d'exécution : BESANCON
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SAS SYSCO FRANCE (31680701501340)
10/01/2023 : Accord-cadre

Objet : LOT 3 PRODUITS SURGELES
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 2000400950001620222022090300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 122 000 €
Date de notification : 23/12/2022

Lieu d'exécution : Saint-Astier
Acheteur : COMMUNAUTE CNES ISLE VERN SALEMB

Titulaire :
SYSCO Brake France Service (31680701501340)
10/01/2023 : Accord-cadre

Objet : LOT 13 SURGELES
Classification : 15896000-

Numéro unique d’identification : 200077816000112022220000002100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 248 000 €
Date de notification : 07/12/2022

Lieu d'exécution : LOURDES
Acheteur : SIMAJE

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
09/01/2023 : Marché

Objet : DENREES ALIMENTAIRES 2023 2025
Classification : 15896000-

Numéro unique d’identification : 2184014120001820222300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 180 000 €
Date de notification : 09/01/2023

Lieu d'exécution : VEDENE
Acheteur : MAIRIE DE VEDENE

Titulaire :
SYSCO (31680701501340)
09/01/2023 : Accord-cadre

Objet : 2020-02-Lot 3 PRODUITS SURGELES
Classification : Fruits, légumes et produits connexes (15300000)

Numéro unique d’identification : 2191058710001220202020/0200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 120 000 €
Date de notification : 25/08/2020

Lieu d'exécution : Essonne
Acheteur : Commune de Saulx Les Chartreux

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
09/01/2023 : Marché

Objet : DENREES ALIMENTAIRES 2023 2025
Classification : 03311000-

Numéro unique d’identification : 21840141200018202320222400100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 180 000 €
Date de notification : 09/01/2023

Lieu d'exécution : VEDENE
Acheteur : MAIRIE DE VEDENE

Titulaire :
SYSCO (31680701501340)
06/01/2023 : Accord-cadre

Objet : 2021-Fourn denrées-Lot 19 : OVOPRODUITS
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 2114032740001520212021/08 1900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 18 000 €
Date de notification : 04/08/2021

Lieu d'exécution : Calvados
Acheteur : Ville d'Hérouville Saint-Clair

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
06/01/2023 : Accord-cadre

Objet : AO 2021.01-Lot 2 Produits salés et sucrés surgelés pour réceptions, gamme prestige
Classification : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000)

Numéro unique d’identification : 259300325000182020/JG5P9JLAe01
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 22/12/2020

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : SIRESCO

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
06/01/2023 : Accord-cadre

Objet : AO 2021.01-Lot 1 Produits de la mer et d'eau douce frais
Classification : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000)

Numéro unique d’identification : 259300325000182020B/vU5m2LPo02
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 829 172 €
Date de notification : 22/12/2020

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : SIRESCO

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
06/01/2023 : Accord-cadre

Objet : AO 2021.01-Lot 6 Salades composées 5ème gamme
Classification : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000)

Numéro unique d’identification : 259300325000182020quh7X4WYR701
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 22/12/2020

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : SIRESCO

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
05/01/2023 : Accord-cadre

Objet : Service restauration-Lot 3 : Viande fraiche de porc et charcuterie
Classification : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000)

Numéro unique d’identification : 2137023350001820227nns9Pqx6c00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 51 000 €
Date de notification : 20/12/2022

Lieu d'exécution : Indre et Loire
Acheteur : Mairie Saint Pierre des Corps

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
05/01/2023 : Accord-cadre

Objet : Service restauration-Lot 11 : Préparations surgelées à base de protéines végétales
Classification : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000)

Numéro unique d’identification : 213702335000182022dMaDjUrgt200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 44 000 €
Date de notification : 20/12/2022

Lieu d'exécution : Indre et Loire
Acheteur : Mairie Saint Pierre des Corps

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
05/01/2023 : Accord-cadre

Objet : Service restauration-Lot 10 : Produits surgelés issus de l'agriculture biologique
Classification : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000)

Numéro unique d’identification : 213702335000182022pSmrra/TNd00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 132 000 €
Date de notification : 20/12/2022

Lieu d'exécution : Indre et Loire
Acheteur : Mairie Saint Pierre des Corps

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
05/01/2023 : Accord-cadre

Objet : Service restauration-Lot 9 : Produits surgelés
Classification : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000)

Numéro unique d’identification : 213702335000182022qkPNwP1XmM00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 500 000 €
Date de notification : 20/12/2022

Lieu d'exécution : Indre et Loire
Acheteur : Mairie Saint Pierre des Corps

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
03/01/2023 : Accord-cadre

Objet : LOT 09 POISSONS CONGELES - MARCHE ALIMENTATION
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 213101181000132023/ALIM0900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 44 082 €
Date de notification : 26/12/2022

Lieu d'exécution : Castelnau-d'Estrétefonds
Acheteur : CASTELNAU D ESTRETEFONDS

Titulaire :
SYSCO FRANCE ex DAVIGEL (31680701501340)
23/12/2022 : Accord-cadre

Objet : PRODUITS SURGELES COMPRIS PRODUITS SURGELES BIOLOGIQUES
Classification : 15896000-

Numéro unique d’identification : 218700102001462022951266880100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 23/12/2022

Lieu d'exécution : AIXE SUR VIENNE
Acheteur : RESTAURATION SCOLAIRE D'AIXE

Titulaire :
SYSCO (31680701501340)
22/12/2022 : Marché

Objet : Fourniture de denrées alimentaires pour cuisine centrale engagée dans une démarche de développement durable: Lot 01: Produits surgelés compris produits surgelés biologiques
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 218700102000132022951260067300
Source : e-marchespublics
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 120 000 €
Date de notification : 22/12/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Mairie d'Aixe sur Vienne

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
20/12/2022 : Accord-cadre

Objet : Marché denrées alimentaires - Lot17 Légumes et fruits surgelés
Classification : 15896000-

Numéro unique d’identification : 21250056500016202391226600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 558 480 €
Date de notification : 15/12/2022

Lieu d'exécution : BESANCON
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
16/12/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de denrées alimentaires des restaurants scolaires de Planguenoual et de Morieux - Produits surgelés
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 2000841760001120222022F0003200
Source : megalis-bretagne
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 14 000 €
Date de notification : 16/12/2022

Lieu d'exécution : (22) Côtes-d'Armor
Acheteur : COMMUNE DE LAMBALLE-ARMOR

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
13/12/2022 : Marché

Objet : Produits de la mer bruts ou élaborés
Classification : Poissons, crustacés et produits aquatiques (03310000)

Numéro unique d’identification : 25330618700035202290610700
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 4 000 000 €
Date de notification : 28/11/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : SIVU Bordeaux Mérignac

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
01/12/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture et livraison de produits surgelés aux différents établissements membres du groupement de commandes des EPLE du Finistère - Légumes cuits et poêlées surgelés
Classification : Légumes congelés (15331170)

Numéro unique d’identification : 1929005120001820222022F0000800
Source : megalis-bretagne
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 99 652 €
Date de notification : 01/12/2022

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : LYCEE GENERAL TECHNO TRISTAN CORBIERE

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
01/12/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture et livraison de produits surgelés aux différents établissements membres du groupement de commandes des EPLE du Finistère - légumes et fruits crus et/ou blanchis et herbes aromatiques surgelés
Classification : Légumes congelés (15331170)

Numéro unique d’identification : 1929005120001820222022F0000900
Source : megalis-bretagne
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 58 868 €
Date de notification : 01/12/2022

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : LYCEE GENERAL TECHNO TRISTAN CORBIERE

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
01/12/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture et livraison de produits surgelés aux différents établissements membres du groupement de commandes des EPLE du Finistère - Poissons et produits de la mer transformés surgelés
Classification : Produits congelés à base de poisson (15229000)

Numéro unique d’identification : 1929005120001820222022F0001200
Source : megalis-bretagne
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 162 528 €
Date de notification : 01/12/2022

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : LYCEE GENERAL TECHNO TRISTAN CORBIERE

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
01/12/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture et livraison de produits surgelés aux différents établissements membres du groupement de commandes des EPLE du Finistère - Entrées à base de pâte, pâtes, fonds de tartes et fonds de pizza et plats cuisinés surgelés
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 1929005120001820222022F0001300
Source : megalis-bretagne
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 147 500 €
Date de notification : 01/12/2022

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : LYCEE GENERAL TECHNO TRISTAN CORBIERE

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
23/11/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de denrées alimentaires pour le groupement de commandes des établissements publics de santé, médico-sociaux et scolaire de la région BFC - Viandes, abats, volailles surgelés
Classification : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000)

Numéro unique d’identification : 2625017600001720222023F0052200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 449 829 €
Date de notification : 23/11/2022

Lieu d'exécution : (25) Doubs
Acheteur : CHU BESANCON

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
22/11/2022 : Accord-cadre

Objet : LOT 14 - SURGELES BIO
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 218711406000152022/22/1400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 66 000 €
Date de notification : 27/10/2022

Lieu d'exécution : Panazol
Acheteur : COMMUNE DE PANAZOL

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
22/11/2022 : Accord-cadre

Objet : LOT 15 - SURGELES BIO
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 218711406000152022/22/1500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 161 000 €
Date de notification : 28/10/2022

Lieu d'exécution : Panazol
Acheteur : COMMUNE DE PANAZOL

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
21/11/2022 : Accord-cadre

Objet : PRODUITS SURGELES
Classification : 15000000-

Numéro unique d’identification : 263105249000272022ALIM/00300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 08/09/2022

Lieu d'exécution : Pechbonnieu
Acheteur : EHPAD LA CHARTREUSE

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
21/11/2022 : Accord-cadre

Objet : VIANDES FRAICHES BOEUF VEAU AGNEAU
Classification : 15000000-

Numéro unique d’identification : 263105249000272022ALIM/00500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 08/09/2022

Lieu d'exécution : Pechbonnieu
Acheteur : EHPAD LA CHARTREUSE

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
21/11/2022 : Accord-cadre

Objet : CHARCUTERIE
Classification : 15000000-

Numéro unique d’identification : 263105249000272022ALIM/00600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 08/09/2022

Lieu d'exécution : Pechbonnieu
Acheteur : EHPAD LA CHARTREUSE

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
21/11/2022 : Accord-cadre

Objet : VIANDES FRAICHES DE PORC
Classification : 15000000-

Numéro unique d’identification : 263105249000272022ALIM/00700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 08/09/2022

Lieu d'exécution : Pechbonnieu
Acheteur : EHPAD LA CHARTREUSE

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
17/11/2022 : Marché

Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES: Lot 14: Surgelés
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 21871140600015202290098300
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 161 000 €
Date de notification : 27/10/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Mairie de Panazol

Titulaire :
SYSCO FRANCS SAS (31680701501340)
17/11/2022 : Marché

Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES: Lot 15: Surgelés bio
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 21871140600015202290098400
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 66 000 €
Date de notification : 27/10/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Mairie de Panazol

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
16/11/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de produits laitiers destinés à la restauration des donneurs.
Classification : Produits laitiers (15500000)

Numéro unique d’identification : 4288228520290020222022F1974800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 650 000 €
Date de notification : 16/11/2022

Lieu d'exécution : (33) Gironde
Acheteur : Ministères sociaux

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
08/11/2022 : Accord-cadre

Objet : 18S0230-Lot 2 : légumes cuits surgelés issus de l'agriculture biologique
Classification : Légumes congelés (15331170)

Numéro unique d’identification : 215903501000172019ITe85abu9e00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 180 000 €
Date de notification : 20/02/2019

Lieu d'exécution : Nord
Acheteur : Mairie de Lille

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
08/11/2022 : Accord-cadre

Objet : 18S0230-Lot 1 : légumes et fruits crus surgelés - légumes précuits ou cuisinés surgelés - pomme de terre surgelées
Classification : Légumes congelés (15331170)

Numéro unique d’identification : 215903501000172019bib/27Pc8G00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 800 000 €
Date de notification : 20/02/2019

Lieu d'exécution : Nord
Acheteur : Mairie de Lille

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
07/11/2022 : Accord-cadre

Objet : SURGELES - LOT 8 Poissons et produits de la mer transformés
Classification : 15220000-

Numéro unique d’identification : 2129023570001220212900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 127 806 €
Date de notification : 14/12/2020

Lieu d'exécution : Le Relecq-Kerhuon
Acheteur : VILLE - LE RELECQ KERHUON

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
27/10/2022 : Accord-cadre

Objet : LOT N 18 PATISSERIE SURGELEE
Classification : 03000000-

Numéro unique d’identification : 20007099300015202010 LOT 1800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 4 000 000 €
Date de notification : 16/10/2020

Lieu d'exécution : ABBEVILLE
Acheteur : CA DE LA BAIE DE SOMME

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
13/10/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE ALIMENTATION CENTRE ACCUEIL CEILLAC LOT 3 PRODUITS LAITIERS AVICOLES ET CREMERIE
Classification : 15811200-

Numéro unique d’identification : 219200367000152022005500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 07/10/2022

Lieu d'exécution : COMMUNE DE GENNEVILLIERS
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
10/10/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES DIVERSES POUR LE GHT 44 (5 CATEGORIES) - Catégorie 2 : Viandes - Volailles - Charcuteries
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 2644001360047120222022F1732700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 96 mois
Montant : 7 500 000 €
Date de notification : 10/10/2022

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : CHU NANTES

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
10/10/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES DIVERSES POUR LE GHT 44 (5 CATEGORIES) - Catégorie 3 : Produits Surgelés
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 2644001360047120222022F1733600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 96 mois
Montant : 7 500 000 €
Date de notification : 10/10/2022

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : CHU NANTES

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
10/10/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES DIVERSES POUR LE GHT 44 (5 CATEGORIES) - Catégorie 4 : Produits frais et Poissons frais et élaborés
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 2644001360047120222022F1734200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 96 mois
Montant : 7 500 000 €
Date de notification : 10/10/2022

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : CHU NANTES

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
10/10/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES DIVERSES POUR LE GHT 44 (5 CATEGORIES) - Catégorie 5 : Produits Festifs
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 2644001360047120222022F1735100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 96 mois
Montant : 7 500 000 €
Date de notification : 10/10/2022

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : CHU NANTES

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
07/10/2022 : Accord-cadre

Objet : 214a-Produits surgelés
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 217601145000142022A/LGvYOT7600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 280 000 €
Date de notification : 08/07/2022

Lieu d'exécution : Seine-Maritime
Acheteur : Ville de Bolbec

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
07/10/2022 : Accord-cadre

Objet : 214a-Salaison et charcuteries fraîches
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 217601145000142022OulcfeBAxc00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 08/07/2022

Lieu d'exécution : Seine-Maritime
Acheteur : Ville de Bolbec

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
07/10/2022 : Accord-cadre

Objet : 214a-Produits laitiers et ovo produits
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 217601145000142022uNj/FYrKiM00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 84 000 €
Date de notification : 08/07/2022

Lieu d'exécution : Seine-Maritime
Acheteur : Ville de Bolbec

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
05/10/2022 : Accord-cadre

Objet : Accord-cadre de fourniture de denrées alimentaires 2023-2026 Lot 15 Produits surgelés
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 265000059000212023/2AO/LOT1500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 130 000 €
Date de notification : 02/01/2023

Lieu d'exécution : COUTANCES
Acheteur : CCAS COUTANCES

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
04/10/2022 : Marché

Objet : LOT 1 SURGELES - FOURNITURES DENREES ALIMENTAIRES
Classification : 15896000-

Numéro unique d’identification : 211300884000152022/07/0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 84 400 €
Date de notification : 12/12/2022

Lieu d'exécution : MAIRIE DU ROVE
Acheteur : Mairie du Rove

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
16/09/2022 : Accord-cadre

Objet : fourniture de légumes et fruits surgelés pour les établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine. - Poêlées de légumes festives
Classification : Fruits, légumes et produits connexes (15300000)

Numéro unique d’identification : 2676016800001520222022F1631600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 42 658 €
Date de notification : 16/09/2022

Lieu d'exécution : (76) Seine-Maritime
Acheteur : CHU ROUEN

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
13/09/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de divers produits surgelés - 2022 - Lots n° 1-2-5-6-7-11-12-13-14-15-16-18-19-20-25-27-29-31-32-36
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 2606007050004020222022F1629500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 46 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 679 338 €
Date de notification : 13/09/2022

Lieu d'exécution : (06) Alpes-Maritimes
Acheteur : CHU NICE

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
08/09/2022 : Accord-cadre

Objet : LOT 2 - PRODUITS HALIEUTIQUES SURGELES
Classification : 15896000-

Numéro unique d’identification : 21840007500014202121U00030200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 600 000 €
Date de notification : 01/08/2021

Lieu d'exécution : AVIGNON CEDEX 9
Acheteur : VILLE D'AVIGNON

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
07/09/2022 : Accord-cadre

Objet : Fruits et légumes surgelés
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 258301399000222023DA1600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 48 908 €
Date de notification : 19/12/2022

Lieu d'exécution : SIRC
Acheteur : S.I.R.C

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
07/09/2022 : Accord-cadre

Objet : Produits de la mer surgelés
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 258301399000222023DA2700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 152 482 €
Date de notification : 19/12/2022

Lieu d'exécution : SIRC
Acheteur : S.I.R.C

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
06/09/2022 : Marché

Objet : LOT 3: SURGELES
Classification : 15000000-

Numéro unique d’identification : 252902333000762021/007/3C00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 165 000 €
Date de notification : 23/06/2022

Lieu d'exécution : Guipavas
Acheteur : SIVU LES RIVES DE L ELORN

Titulaire :
SYSCO (31680701501340)
04/09/2022 : Accord-cadre

Objet : LOT 1 VIANDE ET VOLAILLE SURGELEES - ECOLES
Classification : 15896000-

Numéro unique d’identification : 21310555400017202222V043800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 258 176 €
Date de notification : 13/12/2022

Lieu d'exécution : TOULOUSE
Acheteur : Budget principal VT

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
04/09/2022 : Accord-cadre

Objet : LOT 2 : POISSONS SURGELES - ECOLES
Classification : 15896000-

Numéro unique d’identification : 21310555400017202222V043900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 4 877 808 €
Date de notification : 13/12/2022

Lieu d'exécution : TOULOUSE
Acheteur : Budget principal VT

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
04/09/2022 : Accord-cadre

Objet : LOT 4 : PATISSERIES SURGELEES DONT BIOLOGIQUES - ECOLES
Classification : 15896000-

Numéro unique d’identification : 21310555400017202222V044100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 785 064 €
Date de notification : 13/12/2022

Lieu d'exécution : TOULOUSE
Acheteur : Budget principal VT

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
04/09/2022 : Accord-cadre

Objet : LOT 15 CHARCUTERIES - ECOLES
Classification : 15131120-

Numéro unique d’identification : 21310555400017202222V045200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 111 690 €
Date de notification : 13/12/2022

Lieu d'exécution : TOULOUSE
Acheteur : Budget principal VT

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
04/09/2022 : Marché subséquent

Objet : LOT1 MS VIANDE ET VOLAILLE SURGELEES ECOLES
Classification : 15896000-

Numéro unique d’identification : 21310555400017202222V055700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 13 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 314 544 €
Date de notification : 13/12/2022

Lieu d'exécution : TOULOUSE
Acheteur : Budget principal VT

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
04/09/2022 : Marché subséquent

Objet : LOT 2MS POISSONS SURGELES - ECOLES
Classification : 15896000-

Numéro unique d’identification : 21310555400017202222V055800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 13 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 219 452 €
Date de notification : 13/12/2022

Lieu d'exécution : TOULOUSE
Acheteur : Budget principal VT

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
04/09/2022 : Marché subséquent

Objet : LOT 4 MS PATISSERIES SURGELEES DONT BIO ECOLES
Classification : 15896000-

Numéro unique d’identification : 21310555400017202222V056000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 13 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 196 266 €
Date de notification : 13/12/2022

Lieu d'exécution : TOULOUSE
Acheteur : Budget principal VT

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
29/08/2022 : Accord-cadre

Objet : Achat de denrées alimentaires pour le groupement de commandes JURAVENIR: Lot 11: Légumes surgelés issus de l'agriculture biologique
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 200044352000172022M042201L1100
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 200 000 €
Date de notification : 25/07/2022

Lieu d'exécution : Code département
Acheteur : Syndicat mixte La Grande Tablée

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
29/08/2022 : Accord-cadre

Objet : Achat de denrées alimentaires pour le groupement de commandes JURAVENIR: Lot 14: Viandes et produits élaborés surgelés durables et de qualité et autres
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 200044352000172022M042201L1400
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 200 000 €
Date de notification : 25/07/2022

Lieu d'exécution : Code département
Acheteur : Syndicat mixte La Grande Tablée

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
29/08/2022 : Accord-cadre

Objet : Achat de denrées alimentaires pour le groupement de commandes JURAVENIR: Lot 15: Viandes et produits élaborés surgelés issus de l'agriculture biologique
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 200044352000172022M042201L1500
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 200 000 €
Date de notification : 25/07/2022

Lieu d'exécution : Code département
Acheteur : Syndicat mixte La Grande Tablée

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
25/08/2022 : Accord-cadre

Objet : 2022/008-Lot 4 : Viandes surgelées
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 211927504000122022/CjOaQHGOX00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 16/08/2022

Lieu d'exécution : Corrèze
Acheteur : COMMUNE D'USSEL

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
25/08/2022 : Accord-cadre

Objet : 22 F ALIM R-Lot n°R34 : Charcuterie
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 217902022000112022vPCM1Js5wY00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 18 000 €
Date de notification : 28/07/2022

Lieu d'exécution : Deux Sèvres
Acheteur : Commune de Parthenay

Titulaires :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
09/08/2022 : Accord-cadre

Objet : 2020-15-Lot 2 - Produits surgelés
Classification : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000)

Numéro unique d’identification : 219505989000182021MPAaBqDv7f00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 460 000 €
Date de notification : 26/02/2021

Lieu d'exécution : Soisy-sous-Montmorency
Acheteur : Commune de Soisy-sous-Montmorency

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
09/08/2022 : Accord-cadre

Objet : denrées 2020-LOT N°1 : Viande de porc fraiche et charcuterie
Classification : Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande (15100000)

Numéro unique d’identification : 219505989000182021iMeYDEObom00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 240 000 €
Date de notification : 20/01/2021

Lieu d'exécution : Soisy-sous-Montmorency
Acheteur : Commune de Soisy-sous-Montmorency

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
09/08/2022 : Accord-cadre

Objet : denrées 2020-LOT N°2 : Viande de Volaille fraiche
Classification : Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande (15100000)

Numéro unique d’identification : 219505989000182021pCxtwT_30d00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 240 000 €
Date de notification : 20/01/2021

Lieu d'exécution : Soisy-sous-Montmorency
Acheteur : Commune de Soisy-sous-Montmorency

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
09/08/2022 : Accord-cadre

Objet : denrées 2020-LOT N°3 : Viande fraiche de bœuf, veau et agneau.
Classification : Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande (15100000)

Numéro unique d’identification : 219505989000182021uVMluNtoW_00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 20/01/2021

Lieu d'exécution : Soisy-sous-Montmorency
Acheteur : Commune de Soisy-sous-Montmorency

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
05/08/2022 : Accord-cadre

Objet : fourniture de légumes et fruits surgelés pour les établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine. - Poêlées et mélanges de légumes
Classification : Légumes frais ou congelés (15331100)

Numéro unique d’identification : 2676016800001520222022F1630000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 296 991 €
Date de notification : 05/08/2022

Lieu d'exécution : (76) Seine-Maritime
Acheteur : CHU ROUEN

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
05/08/2022 : Accord-cadre

Objet : fourniture de légumes et fruits surgelés pour les établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine. - Poêlées de légumes du monde
Classification : Fruits, légumes et produits connexes (15300000)

Numéro unique d’identification : 2676016800001520222022F1630900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 21 049 €
Date de notification : 05/08/2022

Lieu d'exécution : (76) Seine-Maritime
Acheteur : CHU ROUEN

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
05/08/2022 : Accord-cadre

Objet : fourniture de légumes et fruits surgelés pour les établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine. - Légumes cuisinés
Classification : Fruits, légumes et produits connexes (15300000)

Numéro unique d’identification : 2676016800001520222022F1631100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 165 722 €
Date de notification : 05/08/2022

Lieu d'exécution : (76) Seine-Maritime
Acheteur : CHU ROUEN

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
05/08/2022 : Accord-cadre

Objet : fourniture de légumes et fruits surgelés pour les établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine. - Divers Légumes et fruits
Classification : Fruits, légumes et produits connexes (15300000)

Numéro unique d’identification : 2676016800001520222022F1631200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 141 690 €
Date de notification : 05/08/2022

Lieu d'exécution : (76) Seine-Maritime
Acheteur : CHU ROUEN

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
05/08/2022 : Accord-cadre

Objet : fourniture de légumes et fruits surgelés pour les établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine. - Poêlées de légumineuses et céréales
Classification : Fruits, légumes et produits connexes (15300000)

Numéro unique d’identification : 2676016800001520222022F1631300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 135 665 €
Date de notification : 05/08/2022

Lieu d'exécution : (76) Seine-Maritime
Acheteur : CHU ROUEN

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
05/08/2022 : Accord-cadre

Objet : fourniture de légumes et fruits surgelés pour les établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine. - Purées préparées
Classification : Fruits, légumes et produits connexes (15300000)

Numéro unique d’identification : 2676016800001520222022F1631400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 42 343 €
Date de notification : 05/08/2022

Lieu d'exécution : (76) Seine-Maritime
Acheteur : CHU ROUEN

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
05/08/2022 : Accord-cadre

Objet : fourniture de légumes et fruits surgelés pour les établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine. - Champignons nobles
Classification : Fruits, légumes et produits connexes (15300000)

Numéro unique d’identification : 2676016800001520222022F1631500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 12 093 €
Date de notification : 05/08/2022

Lieu d'exécution : (76) Seine-Maritime
Acheteur : CHU ROUEN

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
25/07/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LES BESOINS DES CUISINES CENTRALES LOT 3 FECULENTS LEGUMES ET FRUITS SURGELES
Classification : 15000000-

Numéro unique d’identification : 200067205000192022K2207100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 64 000 €
Date de notification : 18/07/2022

Lieu d'exécution : MANCHE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
25/07/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LES BESOINS DES CUISINES CENTRALES LOT 5 PATISSERIES VIENNOISERIES SURGELEES ET DESSERTS GLACES
Classification : 15000000-

Numéro unique d’identification : 200067205000192022K2207200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 18/07/2022

Lieu d'exécution : MANCHE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
25/07/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LES BESOINS DES CUISINES CENTRALES LOT 6 POISSONS FRUITS DE MER ET CRUSTACES SURGELES
Classification : 15000000-

Numéro unique d’identification : 200067205000192022K2207300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 160 000 €
Date de notification : 18/07/2022

Lieu d'exécution : MANCHE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
15/07/2022 : Accord-cadre

Objet : Plats cuisinés surgelés
Classification : 15896000-

Numéro unique d’identification : 2000634020001620222022J620100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 20 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 4 000 000 €
Date de notification : 23/05/2022

Lieu d'exécution : ANNECY
Acheteur : MAIRIE ANNECY BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
15/07/2022 : Accord-cadre

Objet : Viandes, abats et gibiers surgeles
Classification : 15896000-

Numéro unique d’identification : 2000634020001620222022J620200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 20 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 9 200 000 €
Date de notification : 23/05/2022

Lieu d'exécution : ANNECY
Acheteur : MAIRIE ANNECY BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
12/07/2022 : Accord-cadre

Objet : LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE VIANDES PLATS CUISINES ET MIXES SURGELES
Classification : 15894300-

Numéro unique d’identification : 266900257000462022006603
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 20 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 505 647 €
Date de notification : 23/05/2022

Lieu d'exécution : Rhone
Acheteur : CH VILLEFRANCHE

Titulaire :
SYSCO FRANCE BRAKE SAS (31680701501340)
12/07/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de viande et charcuterie pour les besoins du Service Départemental d'Incendie et de Secours des Alpes-Maritimes.
Classification : 15110000-

Numéro unique d’identification : 280600511000242022_03600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 213 000 €
Date de notification : 11/07/2022

Lieu d'exécution : Alpes-Maritimes
Acheteur : SDIS BP

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
27/06/2022 : Accord-cadre

Objet : 1-1 - Viande fraîche
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 21740225400015202222001ACB1100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 88 000 €
Date de notification : 29/03/2022

Lieu d'exécution : RUMILLY CEDEX
Acheteur : VILLE DE RUMILLY

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
27/06/2022 : Accord-cadre

Objet : 1-2 - Viande surgelée
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 21740225400015202222001ACB1200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 48 000 €
Date de notification : 29/03/2022

Lieu d'exécution : RUMILLY CEDEX
Acheteur : VILLE DE RUMILLY

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
24/06/2022 : Accord-cadre

Objet : Accord cadre à bons de commande - Achat de produits surgelé
Classification : 15896000-

Numéro unique d’identification : 21590165300018202200100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 140 000 €
Date de notification : 24/01/2022

Lieu d'exécution : CUINCY
Acheteur : COMMUNE DE CUINCY

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
24/06/2022 : Accord-cadre

Objet : Accord cadre à bons de commande - Achat de viandes et charcu
Classification : 15119000-

Numéro unique d’identification : 21590165300018202200300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 60 000 €
Date de notification : 28/01/2022

Lieu d'exécution : CUINCY
Acheteur : COMMUNE DE CUINCY

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
24/06/2022 : Accord-cadre

Objet : Accord cadre à bons de commande - Achat de produits laitiers
Classification : 15500000-

Numéro unique d’identification : 21590165300018202201600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 72 000 €
Date de notification : 10/02/2022

Lieu d'exécution : CUINCY
Acheteur : COMMUNE DE CUINCY

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
22/06/2022 : Accord-cadre

Objet : VIANDES FRAICHES - CORDON BLEU DE DINDE
Classification : Produits à base de volaille (15131500)

Numéro unique d’identification : 1935004850001920222022F0000500
Source : megalis-bretagne
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 11 322 €
Date de notification : 22/06/2022

Lieu d'exécution : (35) Ille-et-Vilaine
Acheteur : LYCEE JACQUES CARTIER SAINT MALO

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
14/06/2022 : Accord-cadre

Objet : LOT 6 - VIANDES FRAICHES
Classification : 15110000-

Numéro unique d’identification : 2111026290001420222022038L200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 14/06/2022

Lieu d'exécution : NARBONNE
Acheteur : VILLE DE NARBONNE

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
02/06/2022 : Marché

Objet : PLATS CUISINES SURGELES Sysco
Classification : 45215212-

Numéro unique d’identification : 26710020400028202222004300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 20 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 467 722 €
Date de notification : 28/04/2022

Lieu d'exécution : DIGOIN
Acheteur : EHPAD DE DIGOIN

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
01/06/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture et livraison de fruits, légumes, poissons et produits de la mer frais pour le GHT Atlantique 17 - Lot n°2 : Fourniture de poissons et produits de la mer frais
Classification : 3310000

Numéro unique d’identification : 2000478350001820222022F1004700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 200 000 €
Date de notification : 01/06/2022

Lieu d'exécution : (17) Charente-Maritime
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER GROUPE HOSPITALIER DE LA ROCHELLE RE AUNIS

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
18/05/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de produits surgelés - Lot n°02 - Produits de la mer ou d'eau douce surgelés
Classification : 15896000-

Numéro unique d’identification : 218501914005662022V220100000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 450 000 €
Date de notification : 17/05/2022

Lieu d'exécution : LA ROCHE-SUR-YON
Acheteur : COMMUNE DE LA ROCHE SUR YON

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
18/05/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de produits surgelés - Lot n°04 Préparations alimentaires élaborées composites surgelées, crèmes glacées et s
Classification : 15896000-

Numéro unique d’identification : 218501914005662022V220120000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 330 000 €
Date de notification : 17/05/2022

Lieu d'exécution : LA ROCHE-SUR-YON
Acheteur : COMMUNE DE LA ROCHE SUR YON

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
13/05/2022 : Accord-cadre

Objet : LOT 2 : VIANDE FRAICHE DE DINDE ET CHARCUTERIE DE VOLAILLE
Classification : 15110000-

Numéro unique d’identification : 217102706000172022A22037L0200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 47 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 360 000 €
Date de notification : 11/08/2022

Lieu d'exécution : MACON CEDEX
Acheteur : VILLE DE MACON

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
05/05/2022 : Accord-cadre

Objet : LOT 18 (SURGELES BIO)
Classification : 15896000-

Numéro unique d’identification : 2159054490001720210091200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 01/01/2022

Lieu d'exécution : SAINT SAULVE
Acheteur : VILLE DE SAINT-SAULVE

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
05/05/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de produits alimentaires CC Lot 5 Surgelés - Glaces
Classification : 15896000-

Numéro unique d’identification : 21830150500010202001LOT5.500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 150 000 €
Date de notification : 09/03/2021

Lieu d'exécution : Vinon-sur-verdon
Acheteur : Mairie de Vinon sur Verdon

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
04/05/2022 : Accord-cadre

Objet : LOT 7 (VIANDES CUITES DE BOEUF,VEAU,PORC,AGNEAU ET CHARCUTERIES)
Classification : 15131120-

Numéro unique d’identification : 2159054490001720210091100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 01/01/2022

Lieu d'exécution : SAINT SAULVE
Acheteur : VILLE DE SAINT-SAULVE

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
29/04/2022 : Accord-cadre

Objet : LOTS 3 (SURGELÉS)
Classification : 15896000-

Numéro unique d’identification : 2159054490001720210090100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 08/12/2021

Lieu d'exécution : SAINT SAULVE
Acheteur : VILLE DE SAINT-SAULVE

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
28/04/2022 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de produits surgelés pour le service de restauration du campus agronomique de Clermont-Ferrand (89 avenue de l’Europe 63 370 Lempdes).
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 1300085840001820222022F0690800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 30 000 €
Date de notification : 28/04/2022

Lieu d'exécution : (63) Puy-de-Dôme
Acheteur : Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire - Institut d'Enseignement Supérieur et de Recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomique et de l'environnement

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
28/04/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de produits alimentaires cuisine centrale Lot 5 Surgelés - glaces
Classification : 15896000-

Numéro unique d’identification : 218301505000102020 01 15LOT500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 180 000 €
Date de notification : 09/03/2021

Lieu d'exécution : Vinon-sur-Verdon
Acheteur : Mairie de Vinon sur Verdon

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
27/04/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de produits laitiers et de produits surgelés pour les donneurs de sang
Classification : Conserves et préparations à base de viande (15131000)

Numéro unique d’identification : 4288228520181120222022F0654500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 165 000 €
Date de notification : 27/04/2022

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministères sociaux

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
13/04/2022 : Marché

Objet : 2022SYSCOLOT8
Classification : 03000000-

Numéro unique d’identification : 26590544800014202200107
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 8 000 €
Date de notification : 01/01/2022

Lieu d'exécution : SAINT SAULVE
Acheteur : CCAS

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
12/04/2022 : Marché

Objet : 2022SYSCOLOT7
Classification : 03000000-

Numéro unique d’identification : 26590544800014202200106
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 40 000 €
Date de notification : 01/01/2022

Lieu d'exécution : SAINT SAULVE
Acheteur : CCAS

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
11/04/2022 : Accord-cadre

Objet : LOT8-Produits surgelés
Classification : 15896000-

Numéro unique d’identification : 216302844000162022/CANTLOT800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 110 000 €
Date de notification : 05/04/2022

Lieu d'exécution : Pont-du-Château
Acheteur : COMMUNE PONT-DU-CHATEAU

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
08/04/2022 : Marché

Objet : 2022SYSCOLOT3
Classification : 03000000-

Numéro unique d’identification : 26590544800014202200102
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 160 000 €
Date de notification : 01/01/2022

Lieu d'exécution : SAINT SAULVE
Acheteur : CCAS

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
07/04/2022 : Accord-cadre

Objet : LEGUMES MANGER MAIN SURGELES
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 2000634020001620222022J140500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 999 999 €
Date de notification : 11/01/2022

Lieu d'exécution : ANNECY
Acheteur : MAIRIE ANNECY BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
07/04/2022 : Accord-cadre

Objet : PREPARATIONS 100 % VEGETALES SURGELEES
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 2000634020001620222022J141200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 999 999 €
Date de notification : 11/01/2022

Lieu d'exécution : ANNECY
Acheteur : MAIRIE ANNECY BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
07/04/2022 : Accord-cadre

Objet : PRODUITS RECEPTIONS - VIENNOISERIES CRUES - PAIN PRECUIT
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 2000634020001620222022J141300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 999 999 €
Date de notification : 11/01/2022

Lieu d'exécution : ANNECY
Acheteur : MAIRIE ANNECY BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
05/04/2022 : Accord-cadre

Objet : LOT 5 - Huiles et corps gras
Classification : 15400000-

Numéro unique d’identification : 21290235700012202200500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 62 683 €
Date de notification : 06/12/2021

Lieu d'exécution : Le Relecq-Kerhuon
Acheteur : VILLE - LE RELECQ KERHUON

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
05/04/2022 : Accord-cadre

Objet : Fruits surgelés
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 2000634020001620222022J140200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 999 999 €
Date de notification : 11/01/2022

Lieu d'exécution : ANNECY
Acheteur : MAIRIE ANNECY BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
05/04/2022 : Accord-cadre

Objet : LEGUMES ET AROMATES SURGELES CRUS OU BLANCHIS
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 2000634020001620222022J140400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 999 999 €
Date de notification : 11/01/2022

Lieu d'exécution : ANNECY
Acheteur : MAIRIE ANNECY BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
05/04/2022 : Accord-cadre

Objet : PÂTISSERIES SURGELÉES
Classification : 15896000-

Numéro unique d’identification : 2000634020001620222022J140800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 999 999 €
Date de notification : 30/12/2021

Lieu d'exécution : ANNECY
Acheteur : MAIRIE ANNECY BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
05/04/2022 : Accord-cadre

Objet : POISSONS ET CRUSTACES SURGELES
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 2000634020001620222022J141000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 999 999 €
Date de notification : 11/01/2022

Lieu d'exécution : ANNECY
Acheteur : MAIRIE ANNECY BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
05/04/2022 : Accord-cadre

Objet : POMMES DE TERRES SURGELES
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 2000634020001620222022J141100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 999 999 €
Date de notification : 11/01/2022

Lieu d'exécution : ANNECY
Acheteur : MAIRIE ANNECY BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
04/04/2022 : Accord-cadre

Objet : PRODUITS SURGELES DE LA MER
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 218300093000182021CDE21050301
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 60 000 €
Date de notification : 16/12/2020

Lieu d'exécution : BANDOL
Acheteur : COMMUNE BANDOL

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS BRAKE (31680701501340)
01/04/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES
Classification : 15119000-

Numéro unique d’identification : 21060018500016202221MF060101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 240 000 €
Date de notification : 31/01/2022

Lieu d'exécution : BIOT
Acheteur : COMMUNE DE BIOT

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
01/04/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES
Classification : 15896000-

Numéro unique d’identification : 21060018500016202221MF060601
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 260 000 €
Date de notification : 31/01/2022

Lieu d'exécution : BIOT
Acheteur : COMMUNE DE BIOT

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
28/03/2022 : Accord-cadre

Objet : SALADES 5EME GAMME
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 2000634020001620222022J151900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 999 999 €
Date de notification : 09/12/2021

Lieu d'exécution : ANNECY
Acheteur : MAIRIE ANNECY BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
28/03/2022 : Accord-cadre

Objet : POISSON FRAIS SEMI CONSERVE
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 2000634020001620222022J152100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 999 999 €
Date de notification : 09/12/2021

Lieu d'exécution : ANNECY
Acheteur : MAIRIE ANNECY BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
25/03/2022 : Accord-cadre

Objet : PRODUITS SURGELES DE LA MER
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 218300093000182021CDE21050300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 60 000 €
Date de notification : 16/12/2020

Lieu d'exécution : BANDOL
Acheteur : COMMUNE BANDOL

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS BRAKE (31680701501340)
23/03/2022 : Accord-cadre

Objet : CHARCUTERIE
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 2000634020001620222022J150100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 999 999 €
Date de notification : 09/12/2021

Lieu d'exécution : ANNECY
Acheteur : MAIRIE ANNECY BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
21/03/2022 : Marché

Objet : Achat de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de la Guerche à SAINT ETIENNE DE MONTLUC - 10 lots: Lot 5: LOT 5
Classification : Viande de veau (15111200)

Numéro unique d’identification : 2144015800001120211305
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 500 €
Date de notification : 18/03/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Mairie de Saint Etienne de Montluc

Titulaire :
SYSCO FRANCE SA (31680701501340)
21/03/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de denrées alimentaires - Charcuteries
Classification : Charcuterie (15131120)

Numéro unique d’identification : 2635018350015520222022F0002800
Source : megalis-bretagne
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 40 346 €
Date de notification : 21/03/2022

Lieu d'exécution : (35) Ille-et-Vilaine
Acheteur : CIAS à l'Ouest de Rennes

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
18/03/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture et livraison de produits alimentaires frais notamment issus de la production locale et de l’agriculture biologique (viandes et charcuterie, œufs et produits laitiers) dans le cadre du groupement de commandes - Lot n° 1: Charcuterie.
Classification : Charcuterie (15131120)

Numéro unique d’identification : 22120001700012164425115966800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 132 398 €
Date de notification : 31/12/2022

Lieu d'exécution : Aveyron
Acheteur : DEPARTEMENT DE L’AVEYRON

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
02/03/2022 : Marché

Objet : Fourniture de produits frais de charcuterie: Lot 01: Charcuterie fraîche (hors produits issus de l'agriculture biologique ou équivalents, labellisés ou équivalents, ou issus de circuits courts de commercialisation)
Classification : Charcuterie (15131120)

Numéro unique d’identification : 200053403000572021045900
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 07/12/2021

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Région Normandie

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
02/03/2022 : Accord-cadre

Objet : 21150000-Lot 6 - Charcuterie
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 21130103100012202222002MF0600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 22/02/2022

Lieu d'exécution : Bouches-du-Rhône
Acheteur : Mairie de Salon de Provence

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
22/02/2022 : Marché

Objet : Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective de la ville: Lot 5: Surgelés poissons
Classification : Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés (15220000)

Numéro unique d’identification : 21440190300155202120210370500
Source : e-marchespublics
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 150 000 €
Date de notification : 23/12/2021

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Ville de Saint Sébastien sur Loire

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
22/02/2022 : Accord-cadre

Objet : 2021-21-Lot 7 Produits surgelés
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 219104718000162022jZvGQf00eB00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 560 000 €
Date de notification : 03/01/2022

Lieu d'exécution : Essonne
Acheteur : Mairie d'Orsay

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
22/02/2022 : Accord-cadre

Objet : 2021-21-Lot 11 Produits frais et réfrigérés
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 219104718000162022nuNk6w4BOo00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 03/01/2022

Lieu d'exécution : Essonne
Acheteur : Mairie d'Orsay

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
21/02/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de produits laitiers et ovoproduits pour les établissements membres du groupement de commandes constitué par le Réseau des Acheteurs des Hôpitaux Lorrains (RAHL) : Le coordonnateur retiendra 3 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre s
Classification : Fromages (15540000)

Numéro unique d’identification : 2000421660001320222022F0212500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 5 400 000 €
Date de notification : 21/02/2022

Lieu d'exécution : (54) Meurthe-et-Moselle
Acheteur : CHRU NANCY

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
16/02/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES
Classification : 15119000-

Numéro unique d’identification : 21060018500016202221MF060100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 31/01/2022

Lieu d'exécution : BIOT
Acheteur : COMMUNE DE BIOT

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
16/02/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES
Classification : 15896000-

Numéro unique d’identification : 21060018500016202221MF060600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 65 000 €
Date de notification : 31/01/2022

Lieu d'exécution : BIOT
Acheteur : COMMUNE DE BIOT

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
09/02/2022 : Accord-cadre

Objet : PREPARATIONS ET DESSERTS SURGELES LOT 5
Classification : 15896000-

Numéro unique d’identification : 224700013004242021F04200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 180 000 €
Date de notification : 14/12/2021

Lieu d'exécution : Département Lot-et-Garonne
Acheteur : DEPARTEMENT 47

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
07/02/2022 : Accord-cadre

Objet : 2020-54-Lot 7 Charcuterie et autres viandes
Classification : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000)

Numéro unique d’identification : 210901229000182020DSOJEpxOw101
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 10 000 €
Date de notification : 29/12/2020

Lieu d'exécution : Ariège
Acheteur : Mairie de Foix

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
07/02/2022 : Accord-cadre

Objet : 2020-54-Lot 3 Divers surgelés
Classification : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000)

Numéro unique d’identification : 210901229000182020g2Nm210R2Z01
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 22 000 €
Date de notification : 29/12/2020

Lieu d'exécution : Ariège
Acheteur : Mairie de Foix

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
07/02/2022 : Accord-cadre

Objet : 2020-54-Lot 4 Légumes surgelés
Classification : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000)

Numéro unique d’identification : 210901229000182020w790v3S3tX01
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 17 000 €
Date de notification : 29/12/2020

Lieu d'exécution : Ariège
Acheteur : Mairie de Foix

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
07/02/2022 : Accord-cadre

Objet : 2020-54-Lot 5 Pâtisseries surgelées-glaces
Classification : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000)

Numéro unique d’identification : 210901229000182020xwL8I4CbhP01
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 13 000 €
Date de notification : 29/12/2020

Lieu d'exécution : Ariège
Acheteur : Mairie de Foix

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
07/02/2022 : Accord-cadre

Objet : 2021-09-Lot 1 Produits carnés et produits de la mer ou d'eau douce, fromages, bruts ou préparés (surgelés ou congelés)
Classification : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000)

Numéro unique d’identification : 507871853000102022l08umEBgfw00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 01/02/2022

Lieu d'exécution : Loir et Cher
Acheteur : Domaine régional de Chaumont Sur Loire - EPCC

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
02/02/2022 : Accord-cadre

Objet : DAF_2021_000270-Produits surgelés Bio- Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74)
Classification : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000)

Numéro unique d’identification : 200053767000142021ET/bzjNDno00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 400 000 €
Date de notification : 30/12/2021

Lieu d'exécution : Rhône
Acheteur : DEL - Direction de l éducation et des lycées

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
02/02/2022 : Accord-cadre

Objet : DAF_2021_000270-Produits surgelés Bio- Loire, Rhône (42-69)
Classification : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000)

Numéro unique d’identification : 200053767000142021FEJe8lBhZN00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 360 000 €
Date de notification : 30/12/2021

Lieu d'exécution : Rhône
Acheteur : DEL - Direction de l éducation et des lycées

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
02/02/2022 : Accord-cadre

Objet : DAF_2021_000270-Epicerie Bio - Ardèche, Drôme (07-26)
Classification : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000)

Numéro unique d’identification : 200053767000142021FVdrfM7Z7A00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 120 000 €
Date de notification : 30/12/2021

Lieu d'exécution : Rhône
Acheteur : DEL - Direction de l éducation et des lycées

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
02/02/2022 : Accord-cadre

Objet : DAF_2021_000270-Produits surgelés Bio- Isère (38)
Classification : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000)

Numéro unique d’identification : 200053767000142021H4cEhHY92E00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 300 000 €
Date de notification : 30/12/2021

Lieu d'exécution : Rhône
Acheteur : DEL - Direction de l éducation et des lycées

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
02/02/2022 : Accord-cadre

Objet : DAF_2021_000270-Produits surgelés Bio- Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy-de-Dôme (03-15-43-63)
Classification : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000)

Numéro unique d’identification : 200053767000142021TJAY3zYb0_00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 250 000 €
Date de notification : 30/12/2021

Lieu d'exécution : Rhône
Acheteur : DEL - Direction de l éducation et des lycées

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
02/02/2022 : Accord-cadre

Objet : DAF_2021_000270-Produits surgelés Bio- Ardèche, Drôme (07-26)
Classification : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000)

Numéro unique d’identification : 200053767000142021rP2_2e6Xd200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 120 000 €
Date de notification : 30/12/2021

Lieu d'exécution : Rhône
Acheteur : DEL - Direction de l éducation et des lycées

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
01/02/2022 : Accord-cadre

Objet : DAF_2021_000268-Viande de porc (63) - département du Puy-de-Dôme
Classification : Viandes diverses (15119000)

Numéro unique d’identification : 2000537670001420217tkAdVF2yS00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 160 000 €
Date de notification : 30/12/2021

Lieu d'exécution : Rhône
Acheteur : DEL - Direction de l éducation et des lycées

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
01/02/2022 : Accord-cadre

Objet : DAF_2021_000268-Viande de porc- département de l¿Allier, du Cantal, de la Loire et de la Haute- Loire (03-15-42-43)
Classification : Viandes diverses (15119000)

Numéro unique d’identification : 200053767000142021dgBdtZqT9H00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 285 000 €
Date de notification : 30/12/2021

Lieu d'exécution : Rhône
Acheteur : DEL - Direction de l éducation et des lycées

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
01/02/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de glaces et de pâtisseries surgelées pour les établissements membres du GHT Rouen Coeur de Seine - Spécialités glacières classiques individuelles
Classification : Crème glacée et produits similaires (15555000)

Numéro unique d’identification : 2676016800001520222022F0125300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 47 280 €
Date de notification : 01/02/2022

Lieu d'exécution : (76) Seine-Maritime
Acheteur : CHU ROUEN

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
01/02/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de glaces et de pâtisseries surgelées pour les établissements membres du GHT Rouen Coeur de Seine - Pâtisseries individuelles surgelées
Classification : Crème glacée et produits similaires (15555000)

Numéro unique d’identification : 2676016800001520222022F0125400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 45 202 €
Date de notification : 01/02/2022

Lieu d'exécution : (76) Seine-Maritime
Acheteur : CHU ROUEN

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
31/01/2022 : Marché

Objet : Fourniture de produits alimentaires et boissons: Annexe 9 Lots 1,2,3,4 et 5 - Le Beurre, les Oeufs et les fromages divers
Classification : Fromages (15540000)

Numéro unique d’identification : 26630755200015202284086900
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 383 234 €
Date de notification : 21/12/2021

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : EHPAD MON REPOS

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
31/01/2022 : Marché

Objet : Fourniture de produits alimentaires et boissons : Annexe 2 Lot 1-2-3-4 - Le porc et les charcuteries
Classification : Produits à base de porc (15131400)

Numéro unique d’identification : 26630755200015202284093800
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 145 459 €
Date de notification : 21/12/2021

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : EHPAD MON REPOS

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
31/01/2022 : Marché

Objet : Fourniture de produits alimentaires et boissons : Annexe 2 Lot 1
Classification : Jambon (15131410)

Numéro unique d’identification : 26630755200015202284096700
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 4 713 €
Date de notification : 21/12/2021

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : EHPAD MON REPOS

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
28/01/2022 : Accord-cadre

Objet : lot 3 Produits surgelés
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 2000400950001620222021110300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 258 000 €
Date de notification : 27/12/2021

Lieu d'exécution : Saint-Astier
Acheteur : COMMUNAUTE CNES ISLE VERN SALEMB

Titulaire :
SYSCO Brake France Service (31680701501340)
28/01/2022 : Marché

Objet : 13-POISSON FRAIS
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 24140055500140202221BIC20L1300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 47 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 92 000 €
Date de notification : 03/01/2022

Lieu d'exécution : BAYEUX CEDEX
Acheteur : INTERCOM Bayeux

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
28/01/2022 : Marché

Objet : 13-POISSON FRAIS
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 24140055500140202221BIC20L1301
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 47 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 92 000 €
Date de notification : 03/01/2022

Lieu d'exécution : BAYEUX CEDEX
Acheteur : INTERCOM Bayeux

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
26/01/2022 : Marché

Objet : Fourniture de denrées alimentaires: Lot 14: Plats cuisinés individuels surgelés
Classification : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000)

Numéro unique d’identification : 26160034000010202283986800
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 29 603 €
Date de notification : 14/01/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Centre Hospitalier Angoulème

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
24/01/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES VILLE DE GRAND QUEVILLY
Classification : 03311000-

Numéro unique d’identification : 2176032240001520222107200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 75 000 €
Date de notification : 28/12/2021

Lieu d'exécution : Grand Quevilly
Acheteur : GRAND-QUEVILLY (LE) (00100)

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
24/01/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES VILLE DE GRAND QUEVILLY
Classification : 03311000-

Numéro unique d’identification : 2176032240001520222107201
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 75 000 €
Date de notification : 28/12/2021

Lieu d'exécution : Grand Quevilly
Acheteur : GRAND-QUEVILLY (LE) (00100)

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
12/01/2022 : Marché subséquent

Objet : Lot 1
Classification : Volaille fraîche (15112100)

Numéro unique d’identification : 2131055540001720180145ca200101
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 90 000 €
Date de notification : 04/12/2020

Lieu d'exécution : Haute-Garonne
Acheteur : VT / Animation jeunesse loisirs et sports

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
12/01/2022 : Marché subséquent

Objet : Lot 3
Classification : Volaille fraîche (15112100)

Numéro unique d’identification : 2131055540001720180145cb000301
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 350 000 €
Date de notification : 10/12/2020

Lieu d'exécution : Haute-Garonne
Acheteur : VT / Animation jeunesse loisirs et sports

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
12/01/2022 : Marché subséquent

Objet : Lot 4
Classification : Volaille fraîche (15112100)

Numéro unique d’identification : 2131055540001720180145cb400401
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 200 000 €
Date de notification : 04/12/2020

Lieu d'exécution : Haute-Garonne
Acheteur : VT / Animation jeunesse loisirs et sports

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
12/01/2022 : Marché subséquent

Objet : Lot 13
Classification : Volaille fraîche (15112100)

Numéro unique d’identification : 2131055540001720180145cf800d01
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 40 000 €
Date de notification : 10/12/2020

Lieu d'exécution : Haute-Garonne
Acheteur : VT / Animation jeunesse loisirs et sports

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
12/01/2022 : Marché subséquent

Objet : LOT 1
Classification : Volaille fraîche (15112100)

Numéro unique d’identification : 2131055540001720210160b6000100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 105 855 €
Date de notification : 29/11/2021

Lieu d'exécution : Haute-Garonne
Acheteur : VT / Animation jeunesse loisirs et sports

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
12/01/2022 : Marché subséquent

Objet : LOT 2
Classification : Volaille fraîche (15112100)

Numéro unique d’identification : 2131055540001720210160b6600200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 682 029 €
Date de notification : 29/11/2021

Lieu d'exécution : Haute-Garonne
Acheteur : VT / Animation jeunesse loisirs et sports

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
12/01/2022 : Marché subséquent

Objet : LOT 3
Classification : Volaille fraîche (15112100)

Numéro unique d’identification : 2131055540001720210160b6700300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 249 936 €
Date de notification : 09/12/2021

Lieu d'exécution : Haute-Garonne
Acheteur : VT / Animation jeunesse loisirs et sports

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
12/01/2022 : Marché subséquent

Objet : LOT 4
Classification : Volaille fraîche (15112100)

Numéro unique d’identification : 2131055540001720210160b6800400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 202 505 €
Date de notification : 29/11/2021

Lieu d'exécution : Haute-Garonne
Acheteur : VT / Animation jeunesse loisirs et sports

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
12/01/2022 : Accord-cadre

Objet : 21C0002-Lot 2 : Poissons et filets de poissons frais sans conditionnement particulier (à destination du restaurant municipal)
Classification : 3311000

Numéro unique d’identification : 215903501000172021BtTW7VADKP00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 21/07/2021

Lieu d'exécution : Nord
Acheteur : Mairie de Lille

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
12/01/2022 : Marché subséquent

Objet : LOT 13
Classification : Volaille fraîche (15112100)

Numéro unique d’identification : 2431005180017020210160b8900d00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 19 505 €
Date de notification : 10/12/2021

Lieu d'exécution : Haute-Garonne
Acheteur : VT / Animation jeunesse loisirs et sports

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
11/01/2022 : Accord-cadre

Objet : 2021.22-Lot 3 Produits surgelés (viande, légumes, plats cuisinés)
Classification : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000)

Numéro unique d’identification : 21780311300018202130l9HMnWue00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 360 868 €
Date de notification : 21/12/2021

Lieu d'exécution : Yvelines
Acheteur : ville de Houilles

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
10/01/2022 : Accord-cadre

Objet : SURGELES 2022-2023-Lot 1
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 1927001850001520217sR/6hi_b500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 212 673 €
Date de notification : 13/12/2021

Lieu d'exécution : Eure
Acheteur : Groupement de commande EPLE de l'Eure

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
10/01/2022 : Accord-cadre

Objet : SURGELES 2022-2023-Lot 4
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 192700185000152021CN9y_3sVEq00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 205 606 €
Date de notification : 13/12/2021

Lieu d'exécution : Eure
Acheteur : Groupement de commande EPLE de l'Eure

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
10/01/2022 : Accord-cadre

Objet : SURGELES 2022-2023-Lot 6
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 192700185000152021VqqnvSHWY200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 110 152 €
Date de notification : 13/12/2021

Lieu d'exécution : Eure
Acheteur : Groupement de commande EPLE de l'Eure

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
10/01/2022 : Accord-cadre

Objet : SURGELES 2022-2023-Lot 5
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 192700185000152021eug2WX6yfa00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 53 885 €
Date de notification : 13/12/2021

Lieu d'exécution : Eure
Acheteur : Groupement de commande EPLE de l'Eure

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
10/01/2022 : Accord-cadre

Objet : SURGELES 2022-2023-Lot 7
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 192700185000152021w0f/F1j0Dr00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 64 853 €
Date de notification : 13/12/2021

Lieu d'exécution : Eure
Acheteur : Groupement de commande EPLE de l'Eure

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
10/01/2022 : Accord-cadre

Objet : Produits surgelés
Classification : 15896000-

Numéro unique d’identification : 212201131000192021202100230700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 360 000 €
Date de notification : 24/12/2021

Lieu d'exécution : LANNION
Acheteur : LANNION

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS BRAKE (31680701501340)
10/01/2022 : Accord-cadre

Objet : Produits surgelés
Classification : 15896000-

Numéro unique d’identification : 262200504000882021202100230700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 440 000 €
Date de notification : 24/12/2021

Lieu d'exécution : LANNION
Acheteur : LANNION

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS BRAKE (31680701501340)
06/01/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture et livraison de denrées alimentaires - Lot -1 : 1 - Poissons surgelés qualité sans arêtes et produits de la mer frais
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 21120202300019164146419897900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 120 000 €
Date de notification : 22/12/2021

Lieu d'exécution : RODEZ
Acheteur : COMMUNE DE RODEZ

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
06/01/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture et livraison de denrées alimentaires - Lot -2 : 2 - Fruits, légumes et pommes de terre surgelés
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 21120202300019164146419901800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 120 000 €
Date de notification : 22/12/2021

Lieu d'exécution : RODEZ
Acheteur : COMMUNE DE RODEZ

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
06/01/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture et livraison de denrées alimentaires - Lot -3 : 3 - Surgelés - Entrées pâtissières, pâtisseries, produits élaborés et viande
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 21120202300019164147438912700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 22/12/2021

Lieu d'exécution : rodez
Acheteur : COMMUNE DE RODEZ

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
05/01/2022 : Accord-cadre

Objet : PF212900-Lot 2-Fourniture de produits frais de boucherie / volaille
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 2192006230001120215DKhgeHFcn00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 14/12/2021

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : Ville de Puteaux

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
05/01/2022 : Accord-cadre

Objet : PF212900-Lot 9-Fourniture de produits surgelés
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 219200623000112021A7GPcvwjYm00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 14/12/2021

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : Ville de Puteaux

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
05/01/2022 : Accord-cadre

Objet : PF212900-Lot 4-Fourniture de produits de charcuterie / traiteur
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 219200623000112021W2T5i0mi6u00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 000 €
Date de notification : 14/12/2021

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : Ville de Puteaux

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
05/01/2022 : Accord-cadre

Objet : PF212900-Lot 3-Fourniture de produits laitiers
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 219200623000112021cVCgabA0QL00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 000 €
Date de notification : 14/12/2021

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : Ville de Puteaux

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
05/01/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de produits surgelès
Classification : 15896000-

Numéro unique d’identification : 243100344000152021240000190000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 110 000 €
Date de notification : 20/12/2021

Lieu d'exécution : Saint-Gaudens
Acheteur : SIVOM ST GAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGN

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
20/12/2021 : Marché

Objet : Acquisition de denrées alimentaires pour les besoins de la restauration municipale: LOT 02 - Préparations alimentaires surgelées
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 2144021580001520212100140200
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 000 €
Date de notification : 15/12/2021

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Mairie de Vertou

Titulaires :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
SYSCO FRANCE (31680701501340)
14/12/2021 : Accord-cadre

Objet : PF212700-Lot n°1 : Fourniture de viande de boucherie (bœuf, porc, veau et agneau) surgelée ;
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 219200623000112021NV2qokOl_H00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 250 000 €
Date de notification : 13/12/2021

Lieu d'exécution : Hauts-de-Seine
Acheteur : Ville de Puteaux

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
14/12/2021 : Accord-cadre

Objet : PF212700-Lot n°2 : Fourniture de pains, de pâtisseries de viennoiseries surgelés et de crèmes glacées
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 219200623000112021TMAVhbY4B900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 160 000 €
Date de notification : 13/12/2021

Lieu d'exécution : Hauts-de-Seine
Acheteur : Ville de Puteaux

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
10/12/2021 : Accord-cadre

Objet : 849/2021-Lot 5 : lasagnes fraiches
Classification : Produits laitiers (15500000)

Numéro unique d’identification : 2643028450001320218kMViem3S400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 9 420 €
Date de notification : 06/07/2021

Lieu d'exécution : Haute Loire
Acheteur : Centre Hospitalier Emile Roux

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
29/11/2021 : Accord-cadre

Objet : Marché de fournitures pour l'achat de denrées alimentaires pour l'ENP de Reims - Produits laitiers et oeufs
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 110002011000442021130017097200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 54 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 29/11/2021

Lieu d'exécution : (51) Marne
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - 16 - Direction départementale des territoires

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
16/11/2021 : Accord-cadre

Objet : LOT 14 - PRODUITS SURGELES
Classification : 15896000-

Numéro unique d’identification : 2566008750004920212312900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 4 248 818 €
Date de notification : 30/07/2021

Lieu d'exécution : THUIR
Acheteur : UDSIS

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
08/11/2021 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE DIVERS PRODUITS FRAIS : Chapitres 1 à 2 - 2021 Lot 2
Classification : Produits laitiers (15500000)

Numéro unique d’identification : 2606007050004020212021F2229300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 44 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 56 417 €
Date de notification : 08/11/2021

Lieu d'exécution : (06) Alpes-Maritimes
Acheteur : CHU NICE

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
05/11/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de produits alimentaires festifs pour les établissements du GHT 44 - Les fournitures, objet de la consultation, sont scindées en 25 lots
Classification : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000)

Numéro unique d’identification : 2644001360047120212021F2017700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 38 356 €
Date de notification : 05/11/2021

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : CHU NANTES

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
02/11/2021 :

Objet : Fourniture de produits farcis surgelés pour les établissements membres du GHT Rouen Coeur de Seine
Classification : Produits à base de viande (15130000)

Numéro unique d’identification : 2676016800001520212021F1851500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 41 002 €
Date de notification : 02/11/2021

Lieu d'exécution : (76) Seine-Maritime
Acheteur : CHU ROUEN

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
27/10/2021 : Accord-cadre

Objet : AOO20200006-Lot 12 - Charcuterie - Saucisserie
Classification : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000)

Numéro unique d’identification : 2113000250001520204J7uM_O1tn01
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 30 000 €
Date de notification : 01/02/2021

Lieu d'exécution : Bouches-du-Rhône
Acheteur : Ville d'Allauch

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
27/10/2021 : Accord-cadre

Objet : AOO20200006-Lot 4 - Lait et dérivés, ovo produits frais
Classification : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000)

Numéro unique d’identification : 211300025000152020GRRaSg54Lz01
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 01/02/2021

Lieu d'exécution : Bouches-du-Rhône
Acheteur : Ville d'Allauch

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
27/10/2021 : Accord-cadre

Objet : AOO20200006-Lot 2 - Surgelé (Viandes, volailles, poissons, produits de la mer, légumes, fruits, préparations composites)
Classification : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000)

Numéro unique d’identification : 211300025000152020laaErQ4E7801
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 01/02/2021

Lieu d'exécution : Bouches-du-Rhône
Acheteur : Ville d'Allauch

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
26/10/2021 :

Objet : Fourniture de charcuteries et viandes cuites pour les établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine
Classification : Produits à base de viande (15130000)

Numéro unique d’identification : 2676016800001520212021F1845900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 99 717 €
Date de notification : 26/10/2021

Lieu d'exécution : (76) Seine-Maritime
Acheteur : CHU ROUEN

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
23/09/2021 : Accord-cadre

Objet : 21S0066-Lot 2 : Poissons et filets natures surgelés crustacés et mollusques surgelés
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 215903501000172021V2Jr8Seayv00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 400 000 €
Date de notification : 30/08/2021

Lieu d'exécution : Nord
Acheteur : Mairie de Lille

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
23/09/2021 : Accord-cadre

Objet : 21S0066-Lot 1 : Viandes, volailles, plats et viandes cuisinées ou poissons cuits ou cuisines surgelés
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 215903501000172021bEwiydZifo00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 150 000 €
Date de notification : 30/08/2021

Lieu d'exécution : Nord
Acheteur : Mairie de Lille

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
15/09/2021 : Accord-cadre

Objet : 4 Fruits et légumes surgelés
Classification : 03000000-

Numéro unique d’identification : 21330243300015202121ADARCE0400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 600 000 €
Date de notification : 28/05/2021

Lieu d'exécution : LIBOURNE
Acheteur : VILLE DE LIBOURNE

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS BRAKE (31680701501340)
15/09/2021 : Accord-cadre

Objet : 6 Préparations élaborées et produits traiteur salés surgelés gamme classique
Classification : 03000000-

Numéro unique d’identification : 21330243300015202121ADARCE0600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 600 000 €
Date de notification : 28/05/2021

Lieu d'exécution : LIBOURNE
Acheteur : VILLE DE LIBOURNE

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS BRAKE (31680701501340)
15/09/2021 : Accord-cadre

Objet : Lot 8 Produits sucrés surgelés gamme classique et bio
Classification : 03000000-

Numéro unique d’identification : 21330243300015202121ADARCE0800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 600 000 €
Date de notification : 28/05/2021

Lieu d'exécution : LIBOURNE
Acheteur : VILLE DE LIBOURNE

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS BRAKE (31680701501340)
15/09/2021 : Accord-cadre

Objet : 10 Charcuterie gamme classique et labellisée
Classification : 03000000-

Numéro unique d’identification : 21330243300015202121ADARCE1000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 600 000 €
Date de notification : 28/05/2021

Lieu d'exécution : LIBOURNE
Acheteur : VILLE DE LIBOURNE

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS BRAKE (31680701501340)
06/09/2021 : Accord-cadre

Objet : CHARCUTERIES ET VIANDES CUITES
Classification : 15131120-

Numéro unique d’identification : 2183002340001820212142800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 64 000 €
Date de notification : 12/08/2021

Lieu d'exécution : BRIGNOLES
Acheteur : COMMUNE DE BRIGNOLES

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
02/09/2021 : Accord-cadre

Objet : PREPARATIONS COMPOSITES SURGELES
Classification : 15893100-

Numéro unique d’identification : 216902593009222021M0200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 210 000 €
Date de notification : 16/08/2021

Lieu d'exécution : VENISSIEUX
Acheteur : M4 CUISINE 2021

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
02/09/2021 : Accord-cadre

Objet : PREPARATIONS COMPOSITES SURGELES
Classification : 15893100-

Numéro unique d’identification : 216902593009222021M0201
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 210 000 €
Date de notification : 16/08/2021

Lieu d'exécution : VENISSIEUX
Acheteur : M4 CUISINE 2021

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
31/08/2021 : Marché

Objet : Acquisition et livraison de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de crozon: Lot 7 : Surgelés
Classification : Denrées sèches (15893000)

Numéro unique d’identification : 21290042700015202180950500
Source : e-marchespublics
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 €
Date de notification : 10/08/2021

Lieu d'exécution : CROZON
Acheteur : COMMUNE DE CROZON

Titulaire :
SYSCO (31680701501340)
24/08/2021 : Accord-cadre

Objet : Denrées alimentaires - Pâtisseries élaborées, pains, viennoiseries surgelés
Classification : Produits de panification (15811000)

Numéro unique d’identification : 1300217510001620212021F1340600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 55 000 €
Date de notification : 24/08/2021

Lieu d'exécution : (76) Seine-Maritime
Acheteur : Chambres de Commerce et d'Industrie

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
24/08/2021 : Accord-cadre

Objet : Denrées alimentaires IFA - Divers produits réfrigérés
Classification : Produits alimentaires transformés (15894000)

Numéro unique d’identification : 1300217510001620212021F1341400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 20 000 €
Date de notification : 24/08/2021

Lieu d'exécution : (76) Seine-Maritime
Acheteur : Chambres de Commerce et d'Industrie

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
19/08/2021 : Marché

Objet : Lot 10 produits surgelés
Classification : 15000000-

Numéro unique d’identification : 218400299000102021/04 Lot 1000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 100 000 €
Date de notification : 03/08/2021

Lieu d'exécution : CAMARET SUR AIGUES
Acheteur : MAIRIE DE CAMARET SUR AIGUES

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
13/08/2021 : Accord-cadre

Objet : LOT7 - SURGELES
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 2174000840001820212021/03/700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 000 €
Date de notification : 06/08/2021

Lieu d'exécution : Ambilly
Acheteur : MAIRIE D AMBILLY

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
10/08/2021 : Marché

Objet : Achat et livraison de denrées alimentaires: Lot 3 : Viande cuite sous vide
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 20001189800018202180670000
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 06/07/2021

Lieu d'exécution : canteleu
Acheteur : IDEFHI

Titulaire :
sysco (31680701501340)
10/08/2021 : Marché

Objet : Achat et livraison de denrées alimentaires: Lot 4 : Charcuterie
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 20001189800018202180670100
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 120 000 €
Date de notification : 06/07/2021

Lieu d'exécution : Canteleu
Acheteur : IDEFHI

Titulaire :
sysco (31680701501340)
10/08/2021 : Marché

Objet : Achat et livraison de denrées alimentaires: Lot 10 : Surgelés
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 20001189800018202180670700
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 640 000 €
Date de notification : 06/07/2021

Lieu d'exécution : CANTELEU
Acheteur : IDEFHI

Titulaire :
SYSCO (31680701501340)
10/08/2021 : Marché

Objet : Achat et livraison de denrées alimentaires: Lot 12 : Oeufs et ovoproduits
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 20001189800018202180670900
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 06/07/2021

Lieu d'exécution : CANTELEU
Acheteur : IDEFHI

Titulaires :
SYSCO (31680701501340)
SYSCO (31680701501340)
05/08/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de surgelés pour le CHU de Montpellier - Etablissement Support du GHT Est Hérault et Sud Aveyron - Préparations alimentaires et ovoproduits
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 2634001600038220212021F1565200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 326 827 €
Date de notification : 05/08/2021

Lieu d'exécution : (12) Aveyron
Acheteur : CHRU MONTPELLIER

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
05/08/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de surgelés pour le CHU de Montpellier - Etablissement Support du GHT Est Hérault et Sud Aveyron - Aromates et Légumes
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 2634001600038220212021F1565300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 723 060 €
Date de notification : 05/08/2021

Lieu d'exécution : (12) Aveyron
Acheteur : CHRU MONTPELLIER

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
05/08/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de surgelés pour le CHU de Montpellier - Etablissement Support du GHT Est Hérault et Sud Aveyron - Patisseries, crèmes glacées et sorbets
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 2634001600038220212021F1565700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 220 770 €
Date de notification : 05/08/2021

Lieu d'exécution : (12) Aveyron
Acheteur : CHRU MONTPELLIER

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
05/08/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de surgelés pour le CHU de Montpellier - Etablissement Support du GHT Est Hérault et Sud Aveyron - Préparations buffets et cocktails
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 2634001600038220212021F1565800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 33 955 €
Date de notification : 05/08/2021

Lieu d'exécution : (12) Aveyron
Acheteur : CHRU MONTPELLIER

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
04/08/2021 : Accord-cadre

Objet : PRODUITS ALIMENTAIRES SURGELES
Classification : 15896000-

Numéro unique d’identification : 21630178800016202121120800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 63 000 €
Date de notification : 08/07/2021

Lieu d'exécution : ISSOIRE
Acheteur : VILLE D'ISSOIRE

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
04/08/2021 : Accord-cadre

Objet : PRODUITS ALIMENTAIRES SURGELES
Classification : 15896000-

Numéro unique d’identification : 21630178800016202121120801
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 63 000 €
Date de notification : 08/07/2021

Lieu d'exécution : ISSOIRE
Acheteur : VILLE D'ISSOIRE

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
02/07/2021 : Accord-cadre

Objet : Fournitures de denrées alimentaires pour le centre de vacances Les Primevères à Habère Poche en Haute-Savoie (74) - Produits surgelés ne présentant pas de signes officiels de qualité et d'origine
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 2194008010001120212021F0742800
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 10 000 €
Date de notification : 02/07/2021

Lieu d'exécution : (74) Haute-Savoie
Acheteur : Ville de Vincennes

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
01/07/2021 : Marché

Objet : Fourniture et livraison de denrées alimentaires et boissons: Lot 3: Produits surgelés
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 21300258700011202179844500
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 456 000 €
Date de notification : 01/07/2021

Lieu d'exécution : écoles de la ville
Acheteur : Commune de Saint Gilles

Titulaire :
SYSCO France SAS (31680701501340)
01/07/2021 : Marché

Objet : Fourniture et livraison de denrées alimentaires et boissons: Lot 4: Viandes fraiches
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 21300258700011202179844600
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 456 000 €
Date de notification : 01/07/2021

Lieu d'exécution : écoles de la ville
Acheteur : Commune de Saint Gilles

Titulaire :
SYSCO France SAS (31680701501340)
01/07/2021 : Marché

Objet : Fourniture et livraison de denrées alimentaires et boissons: Lot 5: Charcuteries fraiches
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 21300258700011202179844700
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 456 000 €
Date de notification : 01/07/2021

Lieu d'exécution : écoles de la ville
Acheteur : Commune de Saint Gilles

Titulaire :
SYSCO France SAS (31680701501340)
30/06/2021 : Accord-cadre

Objet : 2021 - DENREES ALIMENTAIRES-Lot 5 Surgelés Morillon
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 219400223000182020/aLRGcDu1_00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 32 000 €
Date de notification : 11/01/2021

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : Mairie de Choisy Le Roi

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
30/06/2021 : Accord-cadre

Objet : 2021 - DENREES ALIMENTAIRES-Lot 3 Beurres - ?OEufs - Laitage Morillon
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 219400223000182020Bjh7TjiVdy00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 32 000 €
Date de notification : 11/01/2021

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : Mairie de Choisy Le Roi

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
30/06/2021 : Accord-cadre

Objet : 2021 - DENREES ALIMENTAIRES-Lot 4 Fromages Morillon
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 219400223000182020JDF/oLdOKj00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 32 000 €
Date de notification : 11/01/2021

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : Mairie de Choisy Le Roi

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
30/06/2021 : Accord-cadre

Objet : 2021 - DENREES ALIMENTAIRES-Lot 11 Surgelés Penthievre
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 219400223000182020MDYE0HxvWY00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 20 000 €
Date de notification : 11/01/2021

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : Mairie de Choisy Le Roi

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
03/06/2021 : Marché

Objet : DENREES ALIMENTAIRES - OVOPRODUITS CLASS LABELISEE
Classification : 03142000-

Numéro unique d’identification : 213304496000102021ADA252600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 47 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 450 000 €
Date de notification : 26/04/2021

Lieu d'exécution : SAINT-MEDARD-EN-JALLES
Acheteur : 1-BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SAS SYSCO FRANCE (31680701501340)
03/06/2021 : Accord-cadre

Objet : LOT 2 - CHARCUTERIES CONVENTIONNELLES ET LABEL ROUGE OU EQUIVALENT
Classification : 15131120-

Numéro unique d’identification : 2106012330030220212100200200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 11/05/2021

Lieu d'exécution : ST LAURENT DU VAR
Acheteur : Ville de St Laurent du Var

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
01/06/2021 : Accord-cadre

Objet : VIANDE BOUCHERIE SURGELEE CLASSIQUE ET LABELLISEE
Classification : 15000000-

Numéro unique d’identification : 253306526000262021/E010200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 50 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 000 000 €
Date de notification : 14/05/2021

Lieu d'exécution : FLOIRAC
Acheteur : SIREC CENON FLOIRAC AMBARES

Titulaire :
SYSCO (31680701501340)
01/06/2021 : Accord-cadre

Objet : VIANDE BOUCHERIE SURGELEE CLASSIQUE ET LABELLISEE
Classification : 15000000-

Numéro unique d’identification : 253306526000262021/E010204
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 50 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 000 000 €
Date de notification : 14/05/2021

Lieu d'exécution : FLOIRAC
Acheteur : SIREC CENON FLOIRAC AMBARES

Titulaire :
SYSCO (31680701501340)
01/06/2021 : Accord-cadre

Objet : POISSONNERIE SURGELEE
Classification : 15000000-

Numéro unique d’identification : 253306526000262021/E010401
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 50 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 000 000 €
Date de notification : 14/05/2021

Lieu d'exécution : FLOIRAC
Acheteur : SIREC CENON FLOIRAC AMBARES

Titulaire :
SYSCO (31680701501340)
01/06/2021 : Accord-cadre

Objet : FRUITS ET LEGUMES SURGELES
Classification : 15000000-

Numéro unique d’identification : 253306526000262021/E010502
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 50 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 000 000 €
Date de notification : 14/05/2021

Lieu d'exécution : FLOIRAC
Acheteur : SIREC CENON FLOIRAC AMBARES

Titulaire :
SYSCO (31680701501340)
01/06/2021 : Accord-cadre

Objet : FRUITS ET LEGUMES SURGELES
Classification : 15000000-

Numéro unique d’identification : 253306526000262021/E010503
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 50 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 000 000 €
Date de notification : 14/05/2021

Lieu d'exécution : FLOIRAC
Acheteur : SIREC CENON FLOIRAC AMBARES

Titulaire :
SYSCO (31680701501340)
01/06/2021 : Accord-cadre

Objet : PLAT ELABORE PRODUIT TRAITEUR SALE SURG CLASSIQUE
Classification : 15000000-

Numéro unique d’identification : 253306526000262021/E010700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 50 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 000 000 €
Date de notification : 14/05/2021

Lieu d'exécution : FLOIRAC
Acheteur : SIREC CENON FLOIRAC AMBARES

Titulaire :
SYSCO (31680701501340)
01/06/2021 : Accord-cadre

Objet : PRODUITS SUCRES SURG CLASSIQUE ET BIO
Classification : 15000000-

Numéro unique d’identification : 253306526000262021/E010900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 50 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 000 000 €
Date de notification : 14/05/2021

Lieu d'exécution : FLOIRAC
Acheteur : SIREC CENON FLOIRAC AMBARES

Titulaire :
SYSCO (31680701501340)
01/06/2021 : Accord-cadre

Objet : OVOPRODUITS CLASSIQUES LABELISES
Classification : 15000000-

Numéro unique d’identification : 253306526000262021/E012700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 50 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 000 000 €
Date de notification : 14/05/2021

Lieu d'exécution : FLOIRAC
Acheteur : SIREC CENON FLOIRAC AMBARES

Titulaire :
SYSCO (31680701501340)
01/06/2021 : Accord-cadre

Objet : OVOPRODUITS CLASSIQUES LABELISES
Classification : 15000000-

Numéro unique d’identification : 253306526000262021/E012701
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 50 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 000 000 €
Date de notification : 14/05/2021

Lieu d'exécution : FLOIRAC
Acheteur : SIREC CENON FLOIRAC AMBARES

Titulaire :
SYSCO (31680701501340)
05/05/2021 : Accord-cadre

Objet : Denrées alimentaires et conditionnements - Lot -18 : 18- POISSONS SURGELES
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 20006864100014161840089771500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 520 000 €
Date de notification : 03/05/2021

Lieu d'exécution : MURET
Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MURETAIN

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
14/04/2021 : Marché

Objet : Fourniture de denrées alimentaires qualitatives pour la restauration municipale: Lot 7: POISSONS et ENTREES CHAUDES SURGELES de gamme classique
Classification : Fournitures pour restauration (39222000)

Numéro unique d’identification : 21440114300018202178019400
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 52 000 €
Date de notification : 25/03/2021

Lieu d'exécution : ORVAULT
Acheteur : Ville d'Orvault

Titulaire :
SYSCO France SAS DAVIGEL (31680701501340)
13/04/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de pâtes cuisinées surgelées pour les établissements membres du GHT Rouen Coeur de Seine - Préparation à base de polenta surgelée
Classification : Pâtes alimentaires (15850000)

Numéro unique d’identification : 2676016800001520212021F0636900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 13/04/2021

Lieu d'exécution : (76) Seine-Maritime
Acheteur : CHU ROUEN

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
12/03/2021 : Accord-cadre

Objet : GPT SURG FRAIS légumes surgelés
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 21640430100162202120210040100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 42 500 €
Date de notification : 12/12/2020

Lieu d'exécution : ORTHEZ
Acheteur : RESTAURANT MUNICIPAL

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS BRAKE (31680701501340)
12/03/2021 : Accord-cadre

Objet : GPT SURG FRAIS légumes surgelés
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 21640430100162202120210040101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 42 500 €
Date de notification : 12/12/2020

Lieu d'exécution : ORTHEZ
Acheteur : RESTAURANT MUNICIPAL

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS BRAKE (31680701501340)
10/03/2021 : Accord-cadre

Objet : Lot 13 : Poissons surgelés
Classification : 15220000-

Numéro unique d’identification : 2170055030001620212002400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 46 296 €
Date de notification : 01/03/2021

Lieu d'exécution : VESOUL
Acheteur : VILLE DE VESOUL

Titulaire :
SYSCO FRANCE SERVICE (31680701501340)
01/03/2021 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES
Classification : 55523100-

Numéro unique d’identification : 218301380000182021SIVAAD202100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 40 025 €
Date de notification : 01/02/2021

Lieu d'exécution : Tourrettes
Acheteur : TOURRETTES

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
23/02/2021 : Accord-cadre

Objet : 2020BDCAC01500-Lot 2: Produits frais hors fruits et légumes
Classification : Produits alimentaires et produits secs divers (15890000)

Numéro unique d’identification : 1931138420001020202_lvgXodrY00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 44 000 €
Date de notification : 09/09/2020

Lieu d'exécution : Haute-Garonne
Acheteur : Université Toulouse 3 Paul Sabatier

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
23/02/2021 : Accord-cadre

Objet : 2020BDCAC01500-Lot 3: Produits surgelés
Classification : Produits alimentaires et produits secs divers (15890000)

Numéro unique d’identification : 193113842000102020FxGNKWGNma00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 24 000 €
Date de notification : 09/09/2020

Lieu d'exécution : Haute-Garonne
Acheteur : Université Toulouse 3 Paul Sabatier

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
11/02/2021 : Accord-cadre

Objet : Huiles végétales
Classification : 15411100-

Numéro unique d’identification : 2000634020001620212021J281100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 999 999 €
Date de notification : 10/02/2021

Lieu d'exécution : ANNECY
Acheteur : MAIRIE ANNECY BUDGET PRINCIPAL

Titulaires :
BRAKE - SYSCO FRANCE (31680701501340)
BRAKE - SYSCO FRANCE (31680701501340)
05/02/2021 : Marché

Objet : PRODUITS SURGELES
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 2130025870001120212100303300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 30/06/2021

Lieu d'exécution : ST GILLES
Acheteur : Ville de SAINT GILLES

Titulaire :
SYSCO SAS (31680701501340)
05/02/2021 : Marché

Objet : VIANDES FRAICHES
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 2130025870001120212100304400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 72 000 €
Date de notification : 30/06/2021

Lieu d'exécution : ST GILLES
Acheteur : Ville de SAINT GILLES

Titulaire :
SYSCO SAS (31680701501340)
03/02/2021 : Accord-cadre

Objet : 2020-7-104-Lot 17 : Anchois et semi-conserve
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 211300397000182020fJb7CsxPu200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 900 €
Date de notification : 03/02/2021

Lieu d'exécution : Bouches-du-Rhône
Acheteur : Mairie de Fos sur Mer

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
27/01/2021 : Marché

Objet : Oeufs frais et ovoproduits
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 268301595000162020S04/DC1200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 25 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 21/12/2020

Lieu d'exécution : CAVALAIRE SUR MER
Acheteur : CCAS CAVALAIRE-SUR-MER

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
27/01/2021 : Marché

Objet : Produits surgelés de la mer
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 268301595000162020S04/DC2200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 25 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 21/12/2020

Lieu d'exécution : CAVALAIRE SUR MER
Acheteur : VILLE DE CAVALAIRE SUR MER

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
27/01/2021 : Marché

Objet : Plats cuisinés surgelés
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 268301595000162020S04/DC2400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 25 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 21/12/2020

Lieu d'exécution : CAVALAIRE SUR MER
Acheteur : VILLE DE CAVALAIRE SUR MER

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
27/01/2021 : Marché

Objet : Produits de la panification, pâtisseries, gâteaux, desserts surgelés
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 268301595000162020S04/DC2500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 25 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 21/12/2020

Lieu d'exécution : CAVALAIRE SUR MER
Acheteur : VILLE DE CAVALAIRE SUR MER

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
27/01/2021 : Marché

Objet : Crèmes glacées et produits similaires
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 268301595000162020S04/DC2600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 25 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 21/12/2020

Lieu d'exécution : CAVALAIRE SUR MER
Acheteur : VILLE DE CAVALAIRE SUR MER

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
27/01/2021 : Marché

Objet : Produits festifs salés, sucrés surgelés
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 268301595000162020S04/DC2700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 25 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 21/12/2020

Lieu d'exécution : CAVALAIRE SUR MER
Acheteur : VILLE DE CAVALAIRE SUR MER

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
19/01/2021 : Accord-cadre

Objet : ACHET ET LIV DENREES ALIMENTAIRES LOT 4 CHARCUTERIE ET SAURISSERIE
Classification : 15131120-

Numéro unique d’identification : 219300506000172020852 400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 4 000 000 €
Date de notification : 01/01/2021

Lieu d'exécution : NEUILLY SUR MARNE
Acheteur : COMMUNE NEUILLY-SUR-MARNE

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS BRAKE (31680701501340)
19/01/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de produits surgelès
Classification : 15896000-

Numéro unique d’identification : 243100344000152020240000210000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 23/12/2020

Lieu d'exécution : Saint-Gaudens
Acheteur : SIVOM ST GAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGN

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
19/01/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de produits surgelès
Classification : 15896000-

Numéro unique d’identification : 243100344000152020240000210001
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 23/12/2020

Lieu d'exécution : Saint-Gaudens
Acheteur : SIVOM ST GAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGN

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
12/01/2021 : Accord-cadre

Objet : SIVAAD OEUFS + VIANDES SGL+PRODUITS MER SGL+ PLATS CUISINES
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 218301539000192021S0200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 28/12/2020

Lieu d'exécution : SAINT MANDRIER SUR MER
Acheteur : MAIRIE SAINT MANDRIER SUR MER

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
07/01/2021 : Accord-cadre

Objet : 2020-FCS-0014-Lot 11 : Pâtisseries et viennoiseries
Classification : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000)

Numéro unique d’identification : 210500237000162020Nxuw/p_Yeo00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 005 €
Date de notification : 17/01/2021

Lieu d'exécution : Hautes-Alpes
Acheteur : Commune de Briançon

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
05/01/2021 : Marché

Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES ISSUES DE L AGRICULTURE CONVENTIONNELLE BIOLOGIQUE ET CIRCUITS COURTS DIRECT PRODUCTEURS 2021 2022
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 2683006470007320212010600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 80 000 €
Date de notification : 31/12/2020

Lieu d'exécution : SIX-FOURS-LES-PLAGES
Acheteur : 14BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
05/01/2021 : Marché

Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES ISSUES DE L AGRICULTURE CONVENTIONNELLE BIOLOGIQUE ET CIRCUITS COURTS DIRECT PRODUCTEURS 2021 2022
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 2683006470007320212010700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 70 000 €
Date de notification : 31/12/2020

Lieu d'exécution : SIX-FOURS-LES-PLAGES
Acheteur : 14BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
05/01/2021 : Marché

Objet : LOT52 DC27 PDT FESTIF SALE SUCREFOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES ISSUES DE L AGRICULTURE CONVENTIONNELLE BIOLOGIQUE ET CIRCUITS COURTS DIRECT PRODUCTEURS 2021 2022
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 2683006470007320212010800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 50 000 €
Date de notification : 31/12/2020

Lieu d'exécution : SIX-FOURS-LES-PLAGES
Acheteur : 14BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
05/01/2021 : Marché

Objet : LOT No2 CHARCUTERIE SALAISON
Classification : 15131120-

Numéro unique d’identification : 20007099300015202010 LOT 200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 16/12/2020

Lieu d'exécution : Abbeville
Acheteur : CABS

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
05/01/2021 : Marché

Objet : LOT No7 PRODUITS SURGELES EN CONVENTIONNEL OU EN BIO
Classification : 15896000-

Numéro unique d’identification : 20007099300015202010 LOT 700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 16/12/2020

Lieu d'exécution : Abbeville
Acheteur : CABS

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
05/01/2021 : Marché

Objet : LOT No 18 PATISSERIE SURGELEE
Classification : 15812000-

Numéro unique d’identification : 20007099300015202010 LOT 18 00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 16/10/2020

Lieu d'exécution : Abbeville
Acheteur : CABS

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
05/01/2021 : Accord-cadre

Objet : Denrées alimentaires 2021-2024-Charcuteries et saucisserie fraîches
Classification : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000)

Numéro unique d’identification : 2159020570001120209dU9wEpzJM00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 5 000 €
Date de notification : 22/12/2020

Lieu d'exécution : Nord
Acheteur : Mairie d'Escaudain

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
05/01/2021 : Accord-cadre

Objet : Denrées alimentaires 2021-2024-Viandes, volailles, légumes, produits élaborés crus ou cuits surgelés
Classification : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000)

Numéro unique d’identification : 215902057000112020LOOL96GzvH00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 20 000 €
Date de notification : 22/12/2020

Lieu d'exécution : Nord
Acheteur : Mairie d'Escaudain

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
05/01/2021 : Accord-cadre

Objet : Denrées alimentaires 2021-2024-Charcuteries et saucisserie fraîches bénéficiant d'un SIQO
Classification : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000)

Numéro unique d’identification : 215902057000112020Mb10ciuUbv00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 4 000 €
Date de notification : 22/12/2020

Lieu d'exécution : Nord
Acheteur : Mairie d'Escaudain

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
05/01/2021 : Accord-cadre

Objet : Denrées alimentaires 2021-2024-Produits laitiers et ovoproduits
Classification : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000)

Numéro unique d’identification : 215902057000112020q3Bn4wT9VP00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 24 000 €
Date de notification : 22/12/2020

Lieu d'exécution : Nord
Acheteur : Mairie d'Escaudain

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
05/01/2021 : Accord-cadre

Objet : PF202900-Lot 4 : Fourniture de poissons surgelés, de produits de la mer surgelés et de produits dérivés
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 2192006230001120201nGp88SJDU00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 150 000 €
Date de notification : 04/01/2021

Lieu d'exécution : Hauts-de-Seine
Acheteur : Ville de Puteaux

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
05/01/2021 : Accord-cadre

Objet : PF202900-Lot 5 : Fourniture de fruits et de légumes surgelés
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 219200623000112020fSAKO/2gNf00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 04/01/2021

Lieu d'exécution : Hauts-de-Seine
Acheteur : Ville de Puteaux

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
05/01/2021 : Accord-cadre

Objet : PF202900-Lot 6 : Fourniture de préparations élaborées composites surgelées
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 219200623000112020s7bWWnL1Qh00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 04/01/2021

Lieu d'exécution : Hauts-de-Seine
Acheteur : Ville de Puteaux

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
05/01/2021 : Accord-cadre

Objet : PF202900-Lot 1 : Fourniture de préparations élaborées composites fraîches et réfrigérées
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 219200623000112020zS9ZYEt25i00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 000 €
Date de notification : 04/01/2021

Lieu d'exécution : Hauts-de-Seine
Acheteur : Ville de Puteaux

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
05/01/2021 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE PRODUITS SURGELES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES ET POUR LA CENTRALE D’ACHATS UNIHA - Filets de poissons portionnés et entiers cuits, fruits de mer et saurisserie
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 2649000360001520212021F0200100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 5 172 521 €
Date de notification : 05/01/2021

Lieu d'exécution : (49) Maine-et-Loire
Acheteur : CHU ANGERS

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
05/01/2021 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE PRODUITS SURGELES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES ET POUR LA CENTRALE D’ACHATS UNIHA - Pâtisserie salée (Pizza, tartes, quiches, crêpes, feuilletés…)
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 2649000360001520212021F0200600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 532 371 €
Date de notification : 05/01/2021

Lieu d'exécution : (49) Maine-et-Loire
Acheteur : CHU ANGERS

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
05/01/2021 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE PRODUITS SURGELES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES ET POUR LA CENTRALE D’ACHATS UNIHA - Tartes/Flans/Entremets
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 2649000360001520212021F0201400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 4 029 239 €
Date de notification : 05/01/2021

Lieu d'exécution : (49) Maine-et-Loire
Acheteur : CHU ANGERS

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
05/01/2021 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE SOLUTIONS DE RESTAURATION : PLATS CUISINES SURGELES ET REFRIGERES - POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES ET POUR LA CENTRALE D’ACHATS UNIHA - - Plats cuisinés individuels surgelés
Classification : Plats préparés (15894300)

Numéro unique d’identification : 2649000360001520212021F0302600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 771 997 €
Date de notification : 05/01/2021

Lieu d'exécution : (49) Maine-et-Loire
Acheteur : CHU ANGERS

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
05/01/2021 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE SOLUTIONS DE RESTAURATION : PLATS CUISINES SURGELES ET REFRIGERES - POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES ET POUR LA CENTRALE D’ACHATS UNIHA - - Plats cuisinés multi portions réfrigérés
Classification : Plats préparés (15894300)

Numéro unique d’identification : 2649000360001520212021F0302700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 231 152 €
Date de notification : 05/01/2021

Lieu d'exécution : (49) Maine-et-Loire
Acheteur : CHU ANGERS

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
05/01/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de produits surgelés au profit des clients du dispositif « Vivres Métropole » - Tartes individuelles
Classification : Desserts (15833100)

Numéro unique d’identification : 5420859070001320212021F2845200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 293 000 €
Date de notification : 05/01/2021

Lieu d'exécution : (93) Seine-Saint-Denis
Acheteur : Economat des Armées

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
05/01/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de produits surgelés au profit des clients du dispositif « Vivres Métropole » - Glaces et desserts glacés
Classification : Glace (15981310)

Numéro unique d’identification : 5420859070001320212021F2845400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 708 000 €
Date de notification : 05/01/2021

Lieu d'exécution : (93) Seine-Saint-Denis
Acheteur : Economat des Armées

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
05/01/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de produits surgelés au profit des clients du dispositif « Vivres Métropole » - Produits Divers
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 5420859070001320212021F2845600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 807 000 €
Date de notification : 05/01/2021

Lieu d'exécution : (93) Seine-Saint-Denis
Acheteur : Economat des Armées

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
04/01/2021 : Accord-cadre

Objet : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la fourniture de denrées alimentaires 2021: Lot 14: Poissons (filets et portions) surgelés - Plats cuisinés surgelés.
Classification : Poisson congelé (15221000)

Numéro unique d’identification : 26500005900054202175749200
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 27 031 €
Date de notification : 21/12/2020

Lieu d'exécution : COUTANCES
Acheteur : CCAS COUTANCES

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
04/01/2021 : Accord-cadre

Objet : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la fourniture de denrées alimentaires 2021: Lot 15: Desserts surgelés - Glaces et autres.
Classification : Crème glacée et produits similaires (15555000)

Numéro unique d’identification : 26500005900054202175749300
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 7 158 €
Date de notification : 21/12/2020

Lieu d'exécution : COUTANCES
Acheteur : CCAS COUTANCES

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
01/01/2021 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché a pour objet de fournir à l’ensemble des adhérents de la Centrale d’achat des denrées alimentaires surgelées. - Pâtisseries sucrées et glaces – Zone « Nord »
Classification : Pâtisserie (15812100)

Numéro unique d’identification : 1800440180002620212020F2274500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 453 032 €
Date de notification : 01/01/2021

Lieu d'exécution : (08) Ardennes
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Centre national des oeuvres universitaires et scolaires

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
01/01/2021 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché a pour objet de fournir à l’ensemble des adhérents de la Centrale d’achat des denrées alimentaires surgelées. - Pâtisseries sucrées et glaces – Zone « Sud »
Classification : Pâtisserie (15812100)

Numéro unique d’identification : 1800440180002620212020F2274600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 725 081 €
Date de notification : 01/01/2021

Lieu d'exécution : (08) Ardennes
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Centre national des oeuvres universitaires et scolaires

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
01/01/2021 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché a pour objet de fournir à l’ensemble des adhérents de la Centrale d’achat des denrées alimentaires surgelées. - Viandes, volailles et produits élaborés à base de viande – Zone « Nord »
Classification : Viande (15110000)

Numéro unique d’identification : 1800440180002620212020F2274700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 127 003 €
Date de notification : 01/01/2021

Lieu d'exécution : (08) Ardennes
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Centre national des oeuvres universitaires et scolaires

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
01/01/2021 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché a pour objet de fournir à l’ensemble des adhérents de la Centrale d’achat des denrées alimentaires surgelées. - Viandes, volailles et produits élaborés à base de viande – Zone « Sud »
Classification : Viande (15110000)

Numéro unique d’identification : 1800440180002620212020F2274800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 238 890 €
Date de notification : 01/01/2021

Lieu d'exécution : (08) Ardennes
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Centre national des oeuvres universitaires et scolaires

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
01/01/2021 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché a pour objet de fournir à l’ensemble des adhérents de la Centrale d’achat des denrées alimentaires surgelées. - Pâtisseries américaines
Classification : Pâtisserie et gâteaux (15812000)

Numéro unique d’identification : 1800440180002620212020F2274900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 319 401 €
Date de notification : 01/01/2021

Lieu d'exécution : (08) Ardennes
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Centre national des oeuvres universitaires et scolaires

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
01/01/2021 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché a pour objet de fournir à l’ensemble des adhérents de la Centrale d’achat des denrées alimentaires surgelées. - Poissons natures, produits transformés de poissons et fruits de mer – Zone « Nord »
Classification : 3311000

Numéro unique d’identification : 1800440180002620212020F2275000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 323 694 €
Date de notification : 01/01/2021

Lieu d'exécution : (08) Ardennes
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Centre national des oeuvres universitaires et scolaires

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
01/01/2021 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché a pour objet de fournir à l’ensemble des adhérents de la Centrale d’achat des denrées alimentaires surgelées. - Poissons natures, produits transformés de poissons et fruits de mer – Zone « Sud »
Classification : 3311000

Numéro unique d’identification : 1800440180002620212020F2275100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 151 704 €
Date de notification : 01/01/2021

Lieu d'exécution : (08) Ardennes
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Centre national des oeuvres universitaires et scolaires

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
31/12/2020 : Accord-cadre

Objet : Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les services de la Ville et du CCAS - lot 01 : Poissons; crustacs, feuilletages salés et glaces
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 21440026900012202020C00010100
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 34 062 €
Date de notification : 21/12/2020

Lieu d'exécution : Carquefou
Acheteur : Ville de Carquefou

Titulaire :
Sysco France SAS (31680701501340)
29/12/2020 : Accord-cadre

Objet : PRODUITS SURGELES
Classification : 15000000-

Numéro unique d’identification : 263105249000272020ALIM/00300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 14/04/2020

Lieu d'exécution : Pechbonnieu
Acheteur : EHPAD LA CHARTREUSE

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
29/12/2020 : Accord-cadre

Objet : CHARCUTERIE
Classification : 15000000-

Numéro unique d’identification : 263105249000272020ALIM/00600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 14/04/2020

Lieu d'exécution : Pechbonnieu
Acheteur : EHPAD LA CHARTREUSE

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
24/12/2020 : Accord-cadre

Objet : RELANCE FOURNITURE DES DENREES ALIMENTAIRES POUR LA VILLE DE BLAGNAC - LOT N°35 - ALTERNATIVE VEGETA
Classification : 15000000-

Numéro unique d’identification : 2131006960028420202020073501
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 42 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 25 000 €
Date de notification : 01/01/2021

Lieu d'exécution : BLAGNAC
Acheteur : Régie Municipale Restauration

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
24/12/2020 : Accord-cadre

Objet : RELANCE FOURNITURE DES DENREES ALIMENTAIRES POUR LA VILLE DE BLAGNAC - LOT N°35 - ALTERNATIVE VEGETA
Classification : 15000000-

Numéro unique d’identification : 2131006960028420202020073502
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 42 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 25 000 €
Date de notification : 01/01/2021

Lieu d'exécution : BLAGNAC
Acheteur : Régie Municipale Restauration

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
23/12/2020 : Accord-cadre

Objet : RELANCE FOURNITURE DES DENREES ALIMENTAIRES POUR LA VILLE DE BLAGNAC - LOT N°23 - FRUITS LEGUMES BIO
Classification : 15000000-

Numéro unique d’identification : 2131006960028420202020072301
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 42 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 25 000 €
Date de notification : 01/01/2021

Lieu d'exécution : BLAGNAC
Acheteur : Régie Municipale Restauration

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
23/12/2020 : Accord-cadre

Objet : RELANCE FOURNITURE DES DENREES ALIMENTAIRES POUR LA VILLE DE BLAGNAC - LOT N°23 - FRUITS LEGUMES BIO
Classification : 15000000-

Numéro unique d’identification : 2131006960028420202020072302
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 42 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 25 000 €
Date de notification : 01/01/2021

Lieu d'exécution : BLAGNAC
Acheteur : Régie Municipale Restauration

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
23/12/2020 : Accord-cadre

Objet : RELANCE FOURNITURE DES DENREES ALIMENTAIRES POUR LA VILLE DE BLAGNAC - LOT N°23 - FRUITS LEGUMES BIO
Classification : 15000000-

Numéro unique d’identification : 2131006960028420202020072303
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 42 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 25 000 €
Date de notification : 01/01/2021

Lieu d'exécution : BLAGNAC
Acheteur : Régie Municipale Restauration

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
22/12/2020 : Accord-cadre

Objet : RELANCE FOURNITURE DES DENREES ALIMENTAIRES POUR LA VILLE DE BLAGNAC - LOT N°1 - VIANDE SURGELEE
Classification : 15000000-

Numéro unique d’identification : 2131006960028420202020070100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 42 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 45 000 €
Date de notification : 01/01/2021

Lieu d'exécution : BLAGNAC
Acheteur : Régie Municipale Restauration

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
22/12/2020 : Accord-cadre

Objet : RELANCE FOURNITURE DES DENREES ALIMENTAIRES POUR LA VILLE DE BLAGNAC - LOT N°1 - VIANDE SURGELEE
Classification : 15000000-

Numéro unique d’identification : 2131006960028420202020070101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 42 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 45 000 €
Date de notification : 01/01/2021

Lieu d'exécution : BLAGNAC
Acheteur : Régie Municipale Restauration

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
22/12/2020 : Accord-cadre

Objet : RELANCE FOURNITURE DES DENREES ALIMENTAIRES POUR LA VILLE DE BLAGNAC - LOT N°2 - POISSON SURGELEE
Classification : 15000000-

Numéro unique d’identification : 2131006960028420202020070200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 42 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 120 000 €
Date de notification : 01/01/2021

Lieu d'exécution : BLAGNAC
Acheteur : Régie Municipale Restauration

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
22/12/2020 : Accord-cadre

Objet : RELANCE FOURNITURE DES DENREES ALIMENTAIRES POUR LA VILLE DE BLAGNAC - LOT N°2 - POISSON SURGELEE
Classification : 15000000-

Numéro unique d’identification : 2131006960028420202020070201
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 42 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 120 000 €
Date de notification : 01/01/2021

Lieu d'exécution : BLAGNAC
Acheteur : Régie Municipale Restauration

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
22/12/2020 : Accord-cadre

Objet : RELANCE FOURNITURE DES DENREES ALIMENTAIRES POUR LA VILLE DE BLAGNAC - LOT N°2 - POISSON SURGELEE
Classification : 15000000-

Numéro unique d’identification : 2131006960028420202020070202
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 42 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 120 000 €
Date de notification : 01/01/2021

Lieu d'exécution : BLAGNAC
Acheteur : Régie Municipale Restauration

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
22/12/2020 : Accord-cadre

Objet : RELANCE FOURNITURE DES DENREES ALIMENTAIRES POUR LA VILLE DE BLAGNAC - LOT N°3 - FRUITS LEGUMES SURG
Classification : 15000000-

Numéro unique d’identification : 2131006960028420202020070300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 42 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 45 000 €
Date de notification : 01/01/2021

Lieu d'exécution : BLAGNAC
Acheteur : Régie Municipale Restauration

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
22/12/2020 : Accord-cadre

Objet : RELANCE FOURNITURE DES DENREES ALIMENTAIRES POUR LA VILLE DE BLAGNAC - LOT N°3 - FRUITS LEGUMES SURG
Classification : 15000000-

Numéro unique d’identification : 2131006960028420202020070301
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 42 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 45 000 €
Date de notification : 01/01/2021

Lieu d'exécution : BLAGNAC
Acheteur : Régie Municipale Restauration

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
16/12/2020 : Accord-cadre

Objet : fourniture et livraison de surgelés
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 266209659000172020OwmTvfPovZ00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 108 000 €
Date de notification : 15/12/2020

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : EPDEF

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
08/12/2020 : Marché

Objet : Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective issues de l'agriculture conventionnelle: Lot 2: 20.D09
Classification : Produits alimentaires d'origine animale (03142300)

Numéro unique d’identification : 2533061870003520202D0900
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 89 354 €
Date de notification : 02/12/2020

Lieu d'exécution : SIVU BORDEAUX-MERIGNAC
Acheteur : SIVU Bordeaux Mérignac

Titulaire :
SYSCO (31680701501340)
08/12/2020 : Marché

Objet : Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective issues de l'agriculture conventionnelle: Lot 4: 20.D21
Classification : Produits alimentaires d'origine animale (03142300)

Numéro unique d’identification : 25330618700035202020D2100
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 192 050 €
Date de notification : 02/12/2020

Lieu d'exécution : SIVU BORDEAUX-MERIGNAC
Acheteur : SIVU Bordeaux Mérignac

Titulaire :
SYSCO (31680701501340)
08/12/2020 :

Objet : Fourniture de produits de 4eme et 5eme gamme et produits traiteurs pour le CHU de Montpellier Etablissement support du Groupement Hospitalier de Territoire Est Hérault et Sud Aveyron
Classification : Fruits, légumes et produits connexes (15300000)

Numéro unique d’identification : 2634001600038220202020F2125000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 102 400 €
Date de notification : 08/12/2020

Lieu d'exécution : (12) Aveyron
Acheteur : CHRU MONTPELLIER

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
25/11/2020 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de denrées alimentaires pour le GCS de moyens de logistique hospitalière du Libournais et du Pays Foyen - Lot 2 Plats cuisinés « santé » surgelés
Classification : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000)

Numéro unique d’identification : 2633056580001920202020F1933600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 842 038 €
Date de notification : 25/11/2020

Lieu d'exécution : (33) Gironde
Acheteur : CH LIBOURNE

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
18/11/2020 : Accord-cadre

Objet : N°2020_0715-Surgelés
Classification : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000)

Numéro unique d’identification : 418915724000292020pF5jTcPooW00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 30/10/2020

Lieu d'exécution : Bouches-du-Rhône
Acheteur : École de la 2e Chance de Marseille (E2C Marseille)

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
06/11/2020 : Accord-cadre

Objet : LOT 4 : « Viandes et volailles fraîches sous vide »
Classification : 15890000-

Numéro unique d’identification : 21780586000012202022D00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 03/11/2020

Lieu d'exécution : SARTROUVILLE
Acheteur : VILLE DE SARTROUVILLE

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS BRAKE (31680701501340)
06/11/2020 : Accord-cadre

Objet : LOT 5 : « Crèmerie »
Classification : 15890000-

Numéro unique d’identification : 21780586000012202022E00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 03/11/2020

Lieu d'exécution : SARTROUVILLE
Acheteur : VILLE DE SARTROUVILLE

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS BRAKE (31680701501340)
02/11/2020 : Accord-cadre

Objet : 2019-11-284-Lot 10 : Produits laitiers.
Classification : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000)

Numéro unique d’identification : 211300397000182020vi0qwpiQ7s00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 120 000 €
Date de notification : 23/10/2020

Lieu d'exécution : Bouches-du-Rhône
Acheteur : Mairie de Fos sur Mer

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
23/10/2020 : Accord-cadre

Objet : Produits laitiers - avicoles et dessert végétal
Classification : 15500000-

Numéro unique d’identification : 2606002750001020212021003L100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 450 000 €
Date de notification : 03/02/2021

Lieu d'exécution : CAGNES SUR MER
Acheteur : CCAS DE CAGNES MER

Titulaire :
SYSCO FRANCE - BRAKE (31680701501340)
19/10/2020 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES : Lot n°09 - Produits surgelés
Classification : 15896000-

Numéro unique d’identification : 21540329600332202130006300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 49 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 2 347 436 €
Date de notification : 31/12/2020

Lieu d'exécution : LUNEVILLE
Acheteur : RESTAURATION

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
19/10/2020 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES : Lot n°09 - Produits surgelés
Classification : 15896000-

Numéro unique d’identification : 21540329600332202130006700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 49 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 782 479 €
Date de notification : 31/12/2020

Lieu d'exécution : LUNEVILLE
Acheteur : RESTAURATION

Titulaire :
SYSCO BRAKE (31680701501340)
19/10/2020 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES : Lot n°09 - Produits surgelés
Classification : 15896000-

Numéro unique d’identification : 21540329600332202130007000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 49 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 608 100 €
Date de notification : 31/12/2020

Lieu d'exécution : LUNEVILLE
Acheteur : RESTAURATION

Titulaire :
SYSCO FRANCE BRAKE (31680701501340)
13/10/2020 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE VIANDE VOLAILLE CHARCUTERIE POUR LE CHU DE MONTPELLIER ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT EST HERAULT ET SUD AVEYRON - Jambons pauvres en sel
Classification : Viande (15110000)

Numéro unique d’identification : 2634001600038220202020F1695600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 56 000 €
Date de notification : 13/10/2020

Lieu d'exécution : (12) Aveyron
Acheteur : CHRU MONTPELLIER

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
05/10/2020 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de produits laitiers pour le GHT Rouen Coeur de Seine de manière échelonnée - Fromages en portions individuelles
Classification : Produits laitiers (15500000)

Numéro unique d’identification : 2676016800001520202020F1402700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 374 923 €
Date de notification : 05/10/2020

Lieu d'exécution : (76) Seine-Maritime
Acheteur : CHU ROUEN

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
05/10/2020 : Accord-cadre

Objet : fourniture de produits élaborés frais et de viennoiseries fraîches pour les établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine. 10 lots - plats complets cuisinés
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 2676016800001520202020F1404300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 382 560 €
Date de notification : 05/10/2020

Lieu d'exécution : (76) Seine-Maritime
Acheteur : CHU ROUEN

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
05/10/2020 : Accord-cadre

Objet : fourniture de produits élaborés frais et de viennoiseries fraîches pour les établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine. 10 lots - soufflés au fromage
Classification : Produits alimentaires transformés (15894000)

Numéro unique d’identification : 2676016800001520202020F1404600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 22 800 €
Date de notification : 05/10/2020

Lieu d'exécution : (76) Seine-Maritime
Acheteur : CHU ROUEN

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
05/10/2020 : Accord-cadre

Objet : fourniture de produits élaborés frais et de viennoiseries fraîches pour les établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine. 10 lots - pâtisseries sucrées à découper
Classification : Pâtisserie (15812100)

Numéro unique d’identification : 2676016800001520202020F1405100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 117 700 €
Date de notification : 05/10/2020

Lieu d'exécution : (76) Seine-Maritime
Acheteur : CHU ROUEN

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
11/09/2020 : Accord-cadre

Objet : 2019-11-284-Lot 1 : Viandes et produits carnés surgelés.
Classification : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000)

Numéro unique d’identification : 211300397000182020IOw4LY2EKu00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 45 000 €
Date de notification : 26/08/2020

Lieu d'exécution : Bouches-du-Rhône
Acheteur : Mairie de Fos sur Mer

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
11/09/2020 : Accord-cadre

Objet : 2019-11-284-Lot 4 : Préparations élaborées composites surgelées.
Classification : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000)

Numéro unique d’identification : 211300397000182020LRP_c2kA9b00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 21 000 €
Date de notification : 17/08/2020

Lieu d'exécution : Bouches-du-Rhône
Acheteur : Mairie de Fos sur Mer

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
11/09/2020 : Accord-cadre

Objet : 2019-11-284-Lot 3 : Produits de la mer et d'eau douce surgelés
Classification : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000)

Numéro unique d’identification : 211300397000182020pEizK/8CcD00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 75 000 €
Date de notification : 24/08/2020

Lieu d'exécution : Bouches-du-Rhône
Acheteur : Mairie de Fos sur Mer

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
10/08/2020 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURES DE PAINS PATISSERIES VIENNOISERIES SURGELES
Classification : 15896000-

Numéro unique d’identification : 216902593009222020 20M0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 200 000 €
Date de notification : 20/07/2020

Lieu d'exécution : VENISSIEUX
Acheteur : M4 CUISINE 2020

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
06/08/2020 : Accord-cadre

Objet : 2020-1-16-Lot 3 : Glaces, desserts et pâtisseries surgelées
Classification : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000)

Numéro unique d’identification : 211300397000182020QpdI4Vo7rY00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 30 000 €
Date de notification : 06/08/2020

Lieu d'exécution : Bouches-du-Rhône
Acheteur : Mairie de Fos sur Mer

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
15/07/2020 : Marché

Objet : 19-106426 - FOURNITURE DE PRODUITS ALIMENTAIRES/BOISSONS POUR SERVICES RESTAURATION SEMECCEL - 6 LOTS: Lot 1: PRODUITS SURGELES
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 40826624500021202072491300
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 €
Date de notification : 19/05/2020

Lieu d'exécution : TOULOUSE
Acheteur : CITE DE L'ESPACE - SEMECCEL

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
15/07/2020 : Marché

Objet : 19-106426 - FOURNITURE DE PRODUITS ALIMENTAIRES/BOISSONS POUR SERVICES RESTAURATION SEMECCEL - 6 LOTS: Lot 2: PRODUITS FRAIS
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 40826624500021202072491400
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 €
Date de notification : 19/05/2020

Lieu d'exécution : TOULOUSE
Acheteur : CITE DE L'ESPACE - SEMECCEL

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
15/07/2020 : Marché

Objet : 19-106426 - FOURNITURE DE PRODUITS ALIMENTAIRES/BOISSONS POUR SERVICES RESTAURATION SEMECCEL - 6 LOTS: Lot 3: EPICERIE
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 40826624500021202072491500
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 €
Date de notification : 19/05/2020

Lieu d'exécution : TOULOUSE
Acheteur : CITE DE L'ESPACE - SEMECCEL

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
18/06/2020 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de denrées alimentaires pour le compte de l’hôpital maritime de Berck, du groupe hospitalier Paris Saclay (15 lots) - compléments protéinés surgelés
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 2675004520001120202020F0851400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 7 740 €
Date de notification : 18/06/2020

Lieu d'exécution : (62) Pas-de-Calais
Acheteur : ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
18/06/2020 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de denrées alimentaires pour le compte de l’hôpital maritime de Berck, du groupe hospitalier Paris Saclay (15 lots) - produits surgelés
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 2675004520001120202020F0851600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 601 254 €
Date de notification : 18/06/2020

Lieu d'exécution : (62) Pas-de-Calais
Acheteur : ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
10/06/2020 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE SURGELES DIVERS LOT 5
Classification : 15896000-

Numéro unique d’identification : 21690290800013202004100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 040 000 €
Date de notification : 15/05/2020

Lieu d'exécution : SAINT PRIEST
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
14/04/2020 : Accord-cadre

Objet : Entrees chaudes surgelees
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 2000634020001620202020J120400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 999 999 €
Date de notification : 26/02/2020

Lieu d'exécution : ANNECY
Acheteur : MAIRIE ANNECY BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
BRAKE - SYSCO FRANCE (31680701501340)
14/04/2020 : Accord-cadre

Objet : POMMES DE TERRE SURGELES
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 2000634020001620202020J122600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 999 999 €
Date de notification : 26/02/2020

Lieu d'exécution : ANNECY
Acheteur : MAIRIE ANNECY BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
BRAKE - SYSCO FRANCE (31680701501340)
14/04/2020 : Accord-cadre

Objet : PREPARATIONS SURGELEES 100% VEGETALES
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 2000634020001620202020J122700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 999 999 €
Date de notification : 26/02/2020

Lieu d'exécution : ANNECY
Acheteur : MAIRIE ANNECY BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
BRAKE - SYSCO FRANCE (31680701501340)
14/04/2020 : Accord-cadre

Objet : VIANDES ABATS ET GIBIERS SURGELES
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 2000634020001620202020J124500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 999 999 €
Date de notification : 26/02/2020

Lieu d'exécution : ANNECY
Acheteur : MAIRIE ANNECY BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
BRAKE - SYSCO FRANCE (31680701501340)
06/04/2020 : Accord-cadre

Objet : 03 PRODUITS SURGELES OU CONGELES
Classification : 15000000-

Numéro unique d’identification : 24400080800067202020APPOP06001
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 33 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 300 000 €
Date de notification : 02/04/2020

Lieu d'exécution : MONT DE MARSAN
Acheteur : MONT DE MARSAN AGGLOMERATION

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (BRAKE) (31680701501340)
06/04/2020 : Accord-cadre

Objet : 04 PRODUITS SURGELES ISSUS D'UNE AGRICULTURE BIOLOGIQUE OU PRODUITS LABELLISES
Classification : 15000000-

Numéro unique d’identification : 24400080800067202020APPOP06301
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 33 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 300 000 €
Date de notification : 02/04/2020

Lieu d'exécution : MONT DE MARSAN
Acheteur : MONT DE MARSAN AGGLOMERATION

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (BRAKE) (31680701501340)
06/04/2020 : Accord-cadre

Objet : 05 PRODUITS LAITIERS ET AVICOLES ISSUS DE CIRCUITS TRADITIONNELS
Classification : 15000000-

Numéro unique d’identification : 24400080800067202020APPOP06701
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 33 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 300 000 €
Date de notification : 02/04/2020

Lieu d'exécution : MONT DE MARSAN
Acheteur : MONT DE MARSAN AGGLOMERATION

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (BRAKE) (31680701501340)
06/04/2020 : Accord-cadre

Objet : 09 CHARCUTERIE CONVENTIONNELLE REGIONALE ET DE PAYS
Classification : 15000000-

Numéro unique d’identification : 24400080800067202020APPOP07401
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 33 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 300 000 €
Date de notification : 02/04/2020

Lieu d'exécution : MONT DE MARSAN
Acheteur : MONT DE MARSAN AGGLOMERATION

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (BRAKE) (31680701501340)
06/04/2020 : Accord-cadre

Objet : 11 CONSERVE DE CANARD GRAS
Classification : 15000000-

Numéro unique d’identification : 24400080800067202020APPOP07801
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 33 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 300 000 €
Date de notification : 02/04/2020

Lieu d'exécution : MONT DE MARSAN
Acheteur : MONT DE MARSAN AGGLOMERATION

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (BRAKE) (31680701501340)
06/04/2020 : Accord-cadre

Objet : 14 PRODUITS ELABORES FRAIS
Classification : 15000000-

Numéro unique d’identification : 24400080800067202020APPOP08201
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 33 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 300 000 €
Date de notification : 02/04/2020

Lieu d'exécution : MONT DE MARSAN
Acheteur : MONT DE MARSAN AGGLOMERATION

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (BRAKE) (31680701501340)
01/03/2020 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE PRODUITS 4EME & 5EME GAMME ET PRODUITS TRAITEUR POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES ET POUR LA CENTRALE D’ACHATS UNIHA - - LOT NATIONAL - Salades Composées
Classification : Fruits, légumes et produits connexes (15300000)

Numéro unique d’identification : 2649000360001520202020F0507000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 776 107 €
Date de notification : 01/03/2020

Lieu d'exécution : (49) Maine-et-Loire
Acheteur : CHU ANGERS

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
06/02/2020 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de denrées alimentaires pour le compte des établissements partie du GHT Coeur Grand Est, du GCS Coeur Grand Est et du GCS Restauration Vallée de la Marne: Lot 150: Glaces - barres glacées
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 20003978200012201969643300
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 5 856 €
Date de notification : 16/12/2019

Lieu d'exécution : CH de VERDUN SAINT MIHIEL
Acheteur : CH Verdun Saint-Mihiel

Titulaire :
SYSCO (31680701501340)
06/02/2020 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de denrées alimentaires pour le compte des établissements partie du GHT Coeur Grand Est, du GCS Coeur Grand Est et du GCS Restauration Vallée de la Marne: Lot 154: Pâtisseries multi-portions
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 20003978200012201969644000
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 50 116 €
Date de notification : 16/12/2019

Lieu d'exécution : CH de VERDUN SAINT MIHIEL
Acheteur : CH Verdun Saint-Mihiel

Titulaire :
SYSCO (31680701501340)
06/02/2020 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de denrées alimentaires pour le compte des établissements partie du GHT Coeur Grand Est, du GCS Coeur Grand Est et du GCS Restauration Vallée de la Marne: Lot 156: Boulangerie, viennoiseries sucrées
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 20003978200012201969644200
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 1 046 €
Date de notification : 16/12/2019

Lieu d'exécution : CH de VERDUN SAINT MIHIEL
Acheteur : CH Verdun Saint-Mihiel

Titulaire :
SYSCO (31680701501340)
06/02/2020 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de denrées alimentaires pour le compte des établissements partie du GHT Coeur Grand Est, du GCS Coeur Grand Est et du GCS Restauration Vallée de la Marne: Lot 163: Plats cuisinés
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 20003978200012201969645500
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 45 202 €
Date de notification : 16/12/2019

Lieu d'exécution : CH de VERDUN SAINT MIHIEL
Acheteur : CH Verdun Saint-Mihiel

Titulaire :
SYSCO (31680701501340)
06/02/2020 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de denrées alimentaires pour le compte des établissements partie du GHT Coeur Grand Est, du GCS Coeur Grand Est et du GCS Restauration Vallée de la Marne: Lot 164: Pâtisseries charcutières
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 20003978200012201969645600
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 19 835 €
Date de notification : 16/12/2019

Lieu d'exécution : CH de VERDUN SAINT MIHIEL
Acheteur : CH Verdun Saint-Mihiel

Titulaire :
SYSCO (31680701501340)
06/02/2020 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de denrées alimentaires pour le compte des établissements partie du GHT Coeur Grand Est, du GCS Coeur Grand Est et du GCS Restauration Vallée de la Marne: Lot 165: Pizza, quiche, tarte et tourte
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 20003978200012201969645700
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 24 412 €
Date de notification : 16/12/2019

Lieu d'exécution : CH de VERDUN SAINT MIHIEL
Acheteur : CH Verdun Saint-Mihiel

Titulaire :
SYSCO (31680701501340)
06/02/2020 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de denrées alimentaires pour le compte des établissements partie du GHT Coeur Grand Est, du GCS Coeur Grand Est et du GCS Restauration Vallée de la Marne: Lot 171: Savoureux
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 20003978200012201969646800
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 12 361 €
Date de notification : 16/12/2019

Lieu d'exécution : CH de VERDUN SAINT MIHIEL
Acheteur : CH Verdun Saint-Mihiel

Titulaire :
SYSCO (31680701501340)
06/02/2020 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de denrées alimentaires pour le compte des établissements partie du GHT Coeur Grand Est, du GCS Coeur Grand Est et du GCS Restauration Vallée de la Marne: Lot 175: Épices
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 20003978200012201969647200
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 13 368 €
Date de notification : 16/12/2019

Lieu d'exécution : CH de VERDUN SAINT MIHIEL
Acheteur : CH Verdun Saint-Mihiel

Titulaire :
SYSCO (31680701501340)
03/02/2020 : Accord-cadre

Objet : Plats cuisinï¿¿s surgelï¿¿s 3 composantes mono-portion
Classification : 15894300-

Numéro unique d’identification : 263100125000162020027104
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 29/01/2020

Lieu d'exécution : TOULOUSE
Acheteur : CHU TOULOUSE

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
03/02/2020 : Accord-cadre

Objet : Plats cuisinï¿¿s surgelï¿¿s 3 composantes mono-portion
Classification : 15894300-

Numéro unique d’identification : 263100125000162020027105
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 29/01/2020

Lieu d'exécution : TOULOUSE
Acheteur : CHU TOULOUSE

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
03/02/2020 : Accord-cadre

Objet : Plats cuisinï¿¿s surgelï¿¿s 3 composantes mono-portion
Classification : 15894300-

Numéro unique d’identification : 263100125000162020027106
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 29/01/2020

Lieu d'exécution : TOULOUSE
Acheteur : CHU TOULOUSE

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
03/02/2020 : Accord-cadre

Objet : Plats cuisinï¿¿s surgelï¿¿s mono-portion et mono-produit mono-portion
Classification : 15894300-

Numéro unique d’identification : 263100125000162020027206
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 400 000 €
Date de notification : 29/01/2020

Lieu d'exécution : TOULOUSE
Acheteur : CHU TOULOUSE

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
03/02/2020 : Accord-cadre

Objet : Plats cuisinï¿¿s surgelï¿¿s mono-portion et mono-produit mono-portion
Classification : 15894300-

Numéro unique d’identification : 263100125000162020027207
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 400 000 €
Date de notification : 29/01/2020

Lieu d'exécution : TOULOUSE
Acheteur : CHU TOULOUSE

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
03/02/2020 : Accord-cadre

Objet : Plats complets cuisinï¿¿s frais ou surgelï¿¿s multi-portions
Classification : 15894300-

Numéro unique d’identification : 263100125000162020027403
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 350 000 €
Date de notification : 29/01/2020

Lieu d'exécution : TOULOUSE
Acheteur : CHU TOULOUSE

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
03/02/2020 : Accord-cadre

Objet : Plats complets cuisinï¿¿s frais ou surgelï¿¿s multi-portions
Classification : 15894300-

Numéro unique d’identification : 263100125000162020027404
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 350 000 €
Date de notification : 29/01/2020

Lieu d'exécution : TOULOUSE
Acheteur : CHU TOULOUSE

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
03/02/2020 : Accord-cadre

Objet : Plats complets cuisinï¿¿s frais ou surgelï¿¿s multi-portions
Classification : 15894300-

Numéro unique d’identification : 263100125000162020027405
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 350 000 €
Date de notification : 29/01/2020

Lieu d'exécution : TOULOUSE
Acheteur : CHU TOULOUSE

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
03/02/2020 : Accord-cadre

Objet : Plats en sauce et recettes traditionnelles
Classification : 15894300-

Numéro unique d’identification : 263100125000162020027503
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 400 000 €
Date de notification : 29/01/2020

Lieu d'exécution : TOULOUSE
Acheteur : CHU TOULOUSE

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
03/02/2020 : Accord-cadre

Objet : Plats en sauce et recettes traditionnelles
Classification : 15894300-

Numéro unique d’identification : 263100125000162020027504
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 400 000 €
Date de notification : 29/01/2020

Lieu d'exécution : TOULOUSE
Acheteur : CHU TOULOUSE

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
03/02/2020 : Accord-cadre

Objet : Plats en sauce et recettes traditionnelles
Classification : 15894300-

Numéro unique d’identification : 263100125000162020027505
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 400 000 €
Date de notification : 29/01/2020

Lieu d'exécution : TOULOUSE
Acheteur : CHU TOULOUSE

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
24/01/2020 : Marché

Objet : Fourniture de denrées alimentaires pour cuisine centrale engagée dans une démarche de développement durable: Lot 01: Produits surgelés compris produits surgelés biologiques
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 218700102001462019951260055100
Source : e-marchespublics
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 120 000 €
Date de notification : 27/12/2019

Lieu d'exécution : Aixe-sur-Vienne
Acheteur : Commune d'Aixe sur Vienne - Cuisine centrale

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
09/01/2020 : Accord-cadre

Objet : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la fourniture de denrées alimentaires: Lot 14: Poissons (filets et portions) surgelés - Plats cuisinés surgelés
Classification : Poisson congelé (15221000)

Numéro unique d’identification : 26500005900021202068935200
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 40 000 €
Date de notification : 24/12/2019

Lieu d'exécution : COUTANCES
Acheteur : CCAS COUTANCES

Titulaire :
SYSCO France SAS (31680701501340)
09/01/2020 : Accord-cadre

Objet : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la fourniture de denrées alimentaires: Lot 15: Desserts surgelés - Glaces et autres
Classification : Crème glacée et produits similaires (15555000)

Numéro unique d’identification : 26500005900021202068935300
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 25 000 €
Date de notification : 24/12/2019

Lieu d'exécution : COUTANCES
Acheteur : CCAS COUTANCES

Titulaire :
SYSCO France SAS (31680701501340)
06/01/2020 : Marché

Objet : Acquisition de denrées alimentaires pour les besoins de la restauration scolaire de Vertou: Lot 2 : Lot 02 - Poissons et produits de la mer surgelés
Classification : Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés (15220000)

Numéro unique d’identification : 2144021580001520201900230200
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 86 175 €
Date de notification : 30/12/2019

Lieu d'exécution : VERTOU
Acheteur : Mairie de Vertou

Titulaires :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
SYSCO FRANCE (31680701501340)
01/01/2020 : Marché

Objet : Fourniture de denrées alimentaires surgelées à 313 établissements scolaires des hauts de france. - - entrées chaudes, canapés, boulangerie, patisserie et glaces surgelés
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 1959011780001020202019F2478800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 020 203 €
Date de notification : 01/01/2020

Lieu d'exécution : (59) Nord
Acheteur : Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse et Ministère de l'enseignement supérieur, de...

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
27/12/2019 : Accord-cadre

Objet : LOT 1 : VIANDES ET POISSONS SURGELES
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 21130103100012201919032MF0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 400 000 €
Date de notification : 27/12/2019

Lieu d'exécution : SALON DE PROVENCE CEDEX
Acheteur : VILLE DE SALON DE PROVENCE

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
27/12/2019 : Accord-cadre

Objet : LOT 2 : FRUITS ET LEGUMES SURGELES (Y COMPRIS BIO)
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 21130103100012201919032MF0200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 640 000 €
Date de notification : 27/12/2019

Lieu d'exécution : SALON DE PROVENCE CEDEX
Acheteur : VILLE DE SALON DE PROVENCE

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
27/12/2019 : Accord-cadre

Objet : LOT 6 : CHARCUTERIE
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 21130103100012201919032MF0600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 27/12/2019

Lieu d'exécution : SALON DE PROVENCE CEDEX
Acheteur : VILLE DE SALON DE PROVENCE

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
24/12/2019 : Marché

Objet : Fourniture de denrées alimentaires au Centre Jean Perrin de Clermont-Ferrand: Lot 2: Produits surgelés
Classification : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000)

Numéro unique d’identification : 77921386700020201968685200
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 67 800 €
Date de notification : 20/11/2019

Lieu d'exécution : CLERMONT-FERRAND
Acheteur : Centre Jean PERRIN

Titulaire :
SAS SYSCO FRANCE (31680701501340)
17/12/2019 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE ISSUES DE L AGRICULTURE CONVENTIONNELLE: Lot 5: 19.D19
Classification : Fruits, légumes et produits connexes (15300000)

Numéro unique d’identification : 25330618700035201968513900
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 364 147 €
Date de notification : 09/12/2019

Lieu d'exécution : SIVU BORDEAUX MERIGNAC
Acheteur : SIVU Bordeaux Mérignac

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
13/12/2019 : Marché

Objet : Fourniture de denrées alimentaires: Lot 4 : Glaces et préparations surgelées
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 21300011000014201968423500
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 17 000 €
Date de notification : 30/08/2019

Lieu d'exécution : Les Angles
Acheteur : Commune Les Angles

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
13/12/2019 : Marché

Objet : Fourniture de denrées alimentaires: Lot 3 : Fruits et légumes surgelés
Classification : Fruits, légumes et produits connexes (15300000)

Numéro unique d’identification : 21300011000014201968423600
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 17 000 €
Date de notification : 30/08/2019

Lieu d'exécution : Les Angles
Acheteur : Commune Les Angles

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
13/12/2019 : Marché

Objet : Fourniture de denrées alimentaires: Lot 2 : Poissons surgelés
Classification : Poisson congelé (15221000)

Numéro unique d’identification : 21300011000014201968423700
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 17 000 €
Date de notification : 30/08/2019

Lieu d'exécution : Les Angles
Acheteur : Commune Les Angles

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
13/12/2019 : Marché

Objet : Fourniture de denrées alimentaires: Lot 1 : Viandes surgelées
Classification : Viande (15110000)

Numéro unique d’identification : 21300011000014201968423800
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 17 000 €
Date de notification : 30/08/2019

Lieu d'exécution : Les Angles
Acheteur : Commune Les Angles

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
04/12/2019 : Accord-cadre

Objet : GE100 - FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS FRAIS
Classification : 15500000-

Numéro unique d’identification : 26060047300011201919C0005/0000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 60 000 €
Date de notification : 03/06/2019

Lieu d'exécution : NICE CEDEX 4
Acheteur : CCAS DE NICE

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
04/12/2019 : Accord-cadre

Objet : GE100 - FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS FRAIS
Classification : 15500000-

Numéro unique d’identification : 26060047300011201919C0005/0001
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 60 000 €
Date de notification : 03/06/2019

Lieu d'exécution : NICE CEDEX 4
Acheteur : CCAS DE NICE

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
04/12/2019 : Accord-cadre

Objet : GE100 - FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS FRAIS
Classification : 15500000-

Numéro unique d’identification : 26060047300011201919C0005/0002
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 60 000 €
Date de notification : 03/06/2019

Lieu d'exécution : NICE CEDEX 4
Acheteur : CCAS DE NICE

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
04/12/2019 : Accord-cadre

Objet : GE100 - FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS FRAIS
Classification : 15500000-

Numéro unique d’identification : 26060047300011201919C0005/0003
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 60 000 €
Date de notification : 03/06/2019

Lieu d'exécution : NICE CEDEX 4
Acheteur : CCAS DE NICE

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
31/10/2019 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE PRODUITS SURGELES
Classification : 15896000-

Numéro unique d’identification : 218600666000182020M20/01V00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 495 240 €
Date de notification : 18/02/2020

Lieu d'exécution : CHATELLERAULT CEDEX
Acheteur : VILLE DE CHATELLERAULT

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
02/10/2019 : Accord-cadre

Objet : DE 2019-02-Lot 9 - Poisson frais
Classification : Filets de poisson, foie et œufs ou laitance de poisson (15210000)

Numéro unique d’identification : 217901917000132019L2/MGUtrMK00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 94 786 €
Date de notification : 18/09/2019

Lieu d'exécution : Deux S�vres
Acheteur : Mairie de Niort (Service marchés publics)

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
23/09/2019 : Marché

Objet : Préparation,conditionnement et livraison de repas pour l’ensemble des patients et du personnel du Centre Hospitalier Sainte Foy (CHSF). - Prestation Restauration dédiée aux parturientes et aux patientes du Pôle Naissances & Pathologies de la Femme
Classification : Services de livraison de repas (55521200)

Numéro unique d’identification : 2669002730001920192019F1884400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 290 976 €
Date de notification : 23/09/2019

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : HOSPICES CIVILS DE LYON

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
20/09/2019 : Marché

Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS SURGELÉS
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 2175000162967920191310000790
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 49 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 400 000 €
Date de notification : 25/06/2019

Lieu d'exécution : PARIS
Acheteur : VILLE DE PARIS BUDGET ANNEXE ASE

Titulaire :
SYSCO FRANCE SAS (31680701501340)
21/08/2019 : Accord-cadre

Objet : DENREES ALIM LOT 2 PRODUITS SURGELES BIO
Classification : 15896000-

Numéro unique d’identification : 200027159000172019A10300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 40 000 €
Date de notification : 12/07/2019

Lieu d'exécution : DUNKERQUE
Acheteur : VILLE DE DUNKERQUE - PRINCIPAL

Titulaire :
SYSCO FRANCE (31680701501340)
Accords d'entreprise :
21/09/2023 : Avenant à l'accord d'Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel aux Comités Sociaux et Economiques d'établissements de l'entreprise Sysco France
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T06923060398
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 17/10/2023
Date de dépôt : 29/09/2023
Date du texte : 21/09/2023
Date d'effet : 21/09/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 09/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale des commerces de gros (0573)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SYSCO FRANCE SAS
Siret : 31680701501340
Code APE : 4639A
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits surgelés

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91
13/06/2023 : AVENANT A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN COMITE SOCIAL ECONOMIQUE CENTRAL DE L’ENTREPRISE SYSCO FRANCE ET DE SES COMITES SOCIAUX ECONOMIQUES D’ETABLISSEMENT
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07523056106
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 03/07/2023
Date de dépôt : 28/06/2023
Date du texte : 13/06/2023
Date d'effet : 13/06/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 10/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale des commerces de gros (0573)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SYSCO FRANCE SAS
Siret : 31680701501340
Code APE : 4639A
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits surgelés

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
09/06/2023 : AVENANT A L’ACCORD TELETRAVAIL
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07523056103
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 29/06/2023
Date de dépôt : 28/06/2023
Date du texte : 09/06/2023
Date d'effet : 01/06/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 03/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale des commerces de gros (0573)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SYSCO FRANCE SAS
Siret : 31680701501340
Code APE : 4639A
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits surgelés

Thèmes de l'accord :
  • 141 - Télétravail

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
06/06/2023 : AVENANT A L’ACCORD D’HARMONISATION DU STATUT SOCIAL SYSCO FRANCE
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07523056109
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 29/06/2023
Date de dépôt : 28/06/2023
Date du texte : 06/06/2023
Date d'effet : 01/05/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 03/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale des commerces de gros (0573)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SYSCO FRANCE SAS
Siret : 31680701501340
Code APE : 4639A
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits surgelés

Thèmes de l'accord :
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
14/06/2022 : AVENANT N° 1 ACCORD COLLECTIF DU 30/10/2019 RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE PREVOYANCE
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07522047837
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 23/06/2023
Date de dépôt : 08/11/2022
Date du texte : 14/06/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 26/06/2023
Convention collective : Convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (entrepôts d'alimentation, supérettes, supermarchés, hypermarchés, grande distribution) (2216)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SYSCO FRANCE SAS
Siret : 31680701501340
Code APE : 4639A
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits surgelés

Thèmes de l'accord :
  • 112 - Prévoyance collective, autre que santé maladie

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
17/03/2022 : ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE FISCALE 2023 (1ER JUILLET 2022 - 30 JUIN 2023)
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522043105
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 29/06/2023
Date de dépôt : 14/06/2022
Date du texte : 17/03/2022
Date d'effet : 17/03/2022
Date de fin : 16/03/2023
Date de diffusion : 03/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (entrepôts d'alimentation, supérettes, supermarchés, hypermarchés, grande distribution) (2216)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SYSCO FRANCE SAS
Siret : 31680701501340
Code APE : 4639A
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits surgelés

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 043 - Evolution des primes
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
  • 111 - Couverture complémentaire santé - maladie
  • 112 - Prévoyance collective, autre que santé maladie
  • 131 - Autre, précisez
  • 141 - Télétravail

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
17/03/2022 : AVENANT A L'ACCORD TELETRAVAIL
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07522043145
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 29/06/2023
Date de dépôt : 15/06/2022
Date du texte : 17/03/2022
Date d'effet : 01/04/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 03/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (entrepôts d'alimentation, supérettes, supermarchés, hypermarchés, grande distribution) (2216)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SYSCO FRANCE SAS
Siret : 31680701501340
Code APE : 4639A
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits surgelés

Thèmes de l'accord :
  • 141 - Télétravail

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
17/03/2022 : AVENANT A L’ACCORD D’HARMONISATION SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE SYSCO FRANCE
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07522043147
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 29/06/2023
Date de dépôt : 15/06/2022
Date du texte : 17/03/2022
Date d'effet : 17/03/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 03/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (entrepôts d'alimentation, supérettes, supermarchés, hypermarchés, grande distribution) (2216)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SYSCO FRANCE SAS
Siret : 31680701501340
Code APE : 4639A
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits surgelés

Thèmes de l'accord :
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
30/10/2019 : ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES COMPLEMENTAIRES OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : A07523035001
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 13/09/2023
Date de dépôt : 23/12/2019
Date du texte : 30/10/2019
Date d'effet : 01/01/2020
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 18/09/2023
Convention collective : Convention collective nationale des commerces de gros (0573)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SYSCO FRANCE SAS
Siret : 31680701501340
Code APE : 4639A
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits surgelés

Thèmes de l'accord :
  • 111 - Couverture complémentaire santé - maladie

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91

Adresses :
  • Type de l'adresse : Postale
    140 ALLEE DES FRÊNES
    PARC DU PUY D'OR
    69760 LIMONEST
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1979
Dénomination : SYSCO FRANCE SAS
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits surgelés (NAFRev2 : 46.39A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 2 000 à 4 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
SYSCO FRANCE SAS - Paris (siège)SYSCO FRANCE SAS - CarcassonneSYSCO FRANCE SAS - Chevilly-LarueSYSCO FRANCE SAS - Saint-SeverSYSCO FRANCE SAS - LimonestSYSCO FRANCE SAS - Saint-Jean-de-BrayeSYSCO FRANCE SAS - LimogesSYSCO FRANCE SAS - LimonestBRAKE FRANCE SERVICE - VoreppeSYSCO FRANCE SAS - BruguièresSYSCO FRANCE SAS - Massy (fermé)SYSCO FRANCE SAS - CarvinSYSCO FRANCE SAS - Sartrouville (fermé)SYSCO FRANCE SAS - ChamoussetSYSCO FRANCE SAS - Roquebrune-sur-ArgensSYSCO FRANCE SAS - Saint-Jean-de-BoiseauSYSCO FRANCE SAS - PerpignanSYSCO FRANCE SAS - École-ValentinSYSCO FRANCE SAS - CébazatSYSCO FRANCE SAS - AubagneSYSCO FRANCE SAS - ArgonaySYSCO FRANCE SAS - MeauxSYSCO FRANCE SAS - Cléden-Poher (fermé)SYSCO FRANCE SAS - MontégutBRAKE FRANCE SERVICE - YssingeauxSYSCO FRANCE SAS - KingersheimSYSCO FRANCE SAS - Serres-CastetSYSCO FRANCE SAS - Thonon-les-BainsSYSCO FRANCE SAS - La Brède (fermé)SYSCO FRANCE SAS - PierrelatteSYSCO FRANCE SAS - Mouans-SartouxSYSCO FRANCE SAS - BondoufleSYSCO FRANCE SAS - SouillacSYSCO FRANCE SAS - BéziersSYSCO FRANCE SAS - Saint-Barthélemy-d'AnjouSYSCO FRANCE SAS - Estrées-MonsSYSCO FRANCE SAS - Chevilly-Larue (fermé)SYSCO FRANCE SAS - Massy (fermé)SYSCO FRANCE SAS - Sartrouville (fermé)SYSCO FRANCE SAS - Villeneuve-lès-Bouloc (fermé)SYSCO FRANCE SAS - Limonest (fermé)SYSCO FRANCE SAS - Bédée (fermé)SYSCO FRANCE SAS - Albertville (fermé)SYSCO FRANCE SAS - Coulogne (fermé)SYSCO FRANCE SAS - Meaux (fermé)SYSCO FRANCE SAS - Romagnat (fermé)SYSCO FRANCE SAS - Cléden-Poher (fermé)SYSCO FRANCE SAS - Fréjus (fermé)SYSCO FRANCE SAS - Bordeaux (fermé)SYSCO FRANCE SAS - Limonest (fermé)SYSCO FRANCE SAS - Strasbourg (fermé)SYSCO FRANCE SAS - Saint-Ouen-l'Aumône (fermé)SYSCO FRANCE SAS - Ballan-Miré (fermé)SYSCO FRANCE SAS - Rennes (fermé)SYSCO FRANCE SAS - Anthy-sur-Léman (fermé)SYSCO FRANCE SAS - La Brède (fermé)SYSCO FRANCE SAS - Vannes (fermé)SYSCO FRANCE SAS - Bassens (fermé)SYSCO FRANCE SAS - Trappes (fermé)SYSCO FRANCE SAS - Saint-Jean (fermé)SYSCO FRANCE SAS - Sète (fermé)SYSCO FRANCE SAS - Souillac (fermé)SYSCO FRANCE SAS - Béziers (fermé)SYSCO FRANCE SAS - Serres-Castet (fermé)SYSCO FRANCE SAS - Paris (fermé)SYSCO FRANCE SAS - Grigny (fermé)SYSCO FRANCE SAS - Grigny (fermé)
Marques françaises :
26/04/2016 : FILIERE BRAKE
N° national/d'enregistrement : 4267753
Date de dépôt : 26/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats préparés et cuisinés à partir d'ingrédients entrant dans cette classe ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir, plats préparés et cuisinés à partir d'ingrédients entrant dans cette classe ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale d'un réseau de distribution de produits alimentaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications (Internet, messages d'attente téléphonique) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports, services de distribution (livraisons) de produits alimentaires, emballage et entreposage de marchandises ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), services de bars, services de traiteurs, restaurants libre-service de type restauration rapide.

Déposant 1 : BRAKE FRANCE SERVICE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 316807015
Adresse :
140 Allée des Frênes
69760 LIMONEST
FR

Mandataire 1 : CABINET MALEMONT, M. Philippe Picard
Adresse :
91 Avenue Kléber
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

26/04/2016 : FILIERE BRAKE
N° national/d'enregistrement : 4267755
Date de dépôt : 26/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats préparés et cuisinés à partir d'ingrédients entrant dans cette classe ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir, plats préparés et cuisinés à partir d'ingrédients entrant dans cette classe ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale d'un réseau de distribution de produits alimentaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications (Internet, messages d'attente téléphonique) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports, services de distribution (livraisons) de produits alimentaires, emballage et entreposage de marchandises ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), services de bars, services de traiteurs, restaurants libre-service de type restauration rapide.

Déposant 1 : BRAKE FRANCE SERVICE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 316807015
Adresse :
140 Allée des Frênes
69760 LIMONEST
FR

Mandataire 1 : CABINET MALEMONT, M. Philippe Picard
Adresse :
91 Avenue Kléber
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

26/04/2016 : FILIÈRE brake
N° national/d'enregistrement : 4267753
Date de dépôt : 26/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 26/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats préparés et cuisinés à partir d'ingrédients précités.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir, plats préparés et cuisinés à partir d'ingrédients précités.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale d'un réseau de distribution de produits alimentaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications (Internet, messages d'attente téléphonique) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports, services de distribution (livraisons) de produits alimentaires, emballage et entreposage de marchandises ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), services de bars, services de traiteurs, restaurants libre-service de type restauration rapide.

Déposant 1 : BRAKE FRANCE SERVICE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 316807015
Adresse :
140 Allée des Frênes
69760 LIMONEST
FR

Mandataire 1 : CABINET MALEMONT, M. Picard Philippe
Adresse :
91 Avenue Kléber
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

26/04/2016 : FILIÈRE brake
N° national/d'enregistrement : 4267755
Date de dépôt : 26/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 26/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats préparés et cuisinés à partir d'ingrédients précités.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir, plats préparés et cuisinés à partir d'ingrédients précités ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale d'un réseau de distribution de produits alimentaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications (Internet, messages d'attente téléphonique) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports, services de distribution (livraisons) de produits alimentaires, emballage et entreposage de marchandises ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), services de bars, services de traiteurs, restaurants libre-service de type restauration rapide.

Déposant 1 : BRAKE FRANCE SERVICE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 316807015
Adresse :
140 Allée des Frênes
69760 LIMONEST
FR

Mandataire 1 : CABINET MALEMONT, M. Picard Philippe
Adresse :
91 Avenue Kléber
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

26/04/2016 : FILIERE BRAKE
N° national/d'enregistrement : 4267753
Date de dépôt : 26/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats préparés et cuisinés à partir d'ingrédients entrant dans cette classe ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir, plats préparés et cuisinés à partir d'ingrédients entrant dans cette classe ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale d'un réseau de distribution de produits alimentaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications (Internet, messages d'attente téléphonique) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports, services de distribution (livraisons) de produits alimentaires, emballage et entreposage de marchandises ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), services de bars, services de traiteurs, restaurants libre-service de type restauration rapide.

Déposant 1 : BRAKE FRANCE SERVICE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 316807015
Adresse :
140 Allée des Frênes
69760 LIMONEST
FR

Mandataire 1 : CABINET MALEMONT, M. Philippe Picard
Adresse :
91 Avenue Kléber
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

26/04/2016 : FILIERE BRAKE
N° national/d'enregistrement : 4267755
Date de dépôt : 26/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats préparés et cuisinés à partir d'ingrédients entrant dans cette classe ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir, plats préparés et cuisinés à partir d'ingrédients entrant dans cette classe ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale d'un réseau de distribution de produits alimentaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications (Internet, messages d'attente téléphonique) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports, services de distribution (livraisons) de produits alimentaires, emballage et entreposage de marchandises ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), services de bars, services de traiteurs, restaurants libre-service de type restauration rapide.

Déposant 1 : BRAKE FRANCE SERVICE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 316807015
Adresse :
140 Allée des Frênes
69760 LIMONEST
FR

Mandataire 1 : CABINET MALEMONT, M. Philippe Picard
Adresse :
91 Avenue Kléber
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

08/01/2013 : PECHE AQUACULTURE DURABLES
N° national/d'enregistrement : 3973117
Date de dépôt : 08/01/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/01/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Poissons (non vivants), crustacés (non vivants) et mollusques non vivants (coquillages et céphalopodes), mets et plats cuisinés et préparations alimentaires à base de poissons, crustacés et mollusques ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et informations en matière de préparations culinaires et gastronomiques et notamment de plats préparés ; services de restauration (alimentation), services de traiteurs.

Déposant 1 : BRAKE FRANCE SERVICE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 316807015
Adresse :
Les Jardins d'Eole Bâtiment Le Levant, 4 allée des Séquoias
69760 LIMONEST
FR

Mandataire 1 : CABINET MALEMONT
Adresse :
42 Avenue du Président Wilson
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 678066
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : BRAKE FRANCE SERVICE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

06/12/2010 : BRAKE GOUTEZ LA DIFFERENCE
N° national/d'enregistrement : 3788153
Date de dépôt : 06/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 06/12/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses alimentaires, beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats préparés et cuisinés à partir des ingrédients précités ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie viennoiserie et confiseries ; glaces comestibles (glaces, crèmes glacées et sorbets) ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats préparés et cuisinés à partir des ingrédients précités ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et informations en matière de préparations culinaires et gastronomiques et notamment de plats préparés ; services de restauration (alimentation), services de bars, services de traiteurs, restaurants libre-service de type restauration rapide.

Déposant 1 : BRAKE FRANCE SERVICE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 316807015

Mandataire 1 : CABINET MALEMONT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 678066
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : BRAKE FRANCE SERVICE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

06/12/2010 : BRAKE GOUTEZ LA DIFFERENCE
N° national/d'enregistrement : 3788153
Date de dépôt : 06/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 06/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses alimentaires, beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats préparés et cuisinés à partir des ingrédients précités ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie viennoiserie et confiseries ; glaces comestibles (glaces, crèmes glacées et sorbets) ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats préparés et cuisinés à partir des ingrédients précités ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et informations en matière de préparations culinaires et gastronomiques et notamment de plats préparés ; services de restauration (alimentation), services de bars, services de traiteurs, restaurants libre-service de type restauration rapide.

Déposant 1 : BRAKE FRANCE SERVICE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 316807015

Mandataire 1 : CABINET MALEMONT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 678066
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : BRAKE FRANCE SERVICE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

03/12/2010 : L'ART & LA MANIERE
N° national/d'enregistrement : 3787459
Date de dépôt : 03/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 03/12/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses alimentaires, beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats préparés et cuisinés à partir des ingrédients précités ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie viennoiserie et confiseries ; glaces comestibles (glaces, crèmes glacées et sorbets) ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats préparés et cuisinés à partir des ingrédients précités ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et informations en matière de préparations culinaires et gastronomiques et notamment de plats préparés ; services de restauration (alimentation), services de bars, services de traiteurs, restaurants libre-service de type restauration rapide.

Déposant 1 : BRAKE FRANCE SERVICE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 316807015

Mandataire 1 : CABINET MALEMONT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 678066
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : BRAKE FRANCE SERVICE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

03/12/2010 : TERRES D'EXIGENCE
N° national/d'enregistrement : 3787463
Date de dépôt : 03/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 03/12/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses alimentaires, beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats préparés et cuisinés à partir des ingrédients précités ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie viennoiserie et confiseries ; glaces comestibles (glaces, crèmes glacées et sorbets) ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats préparés et cuisinés à partir des ingrédients précités ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et informations en matière de préparations culinaires et gastronomiques et notamment de plats préparés ; services de restauration (alimentation), services de bars, services de traiteurs, restaurants libre-service de type restauration rapide.

Déposant 1 : BRAKE FRANCE SERVICE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 316807015

Mandataire 1 : CABINET MALEMONT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 678066
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : BRAKE FRANCE SERVICE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

03/12/2010 : L'ART & LA MANIERE
N° national/d'enregistrement : 3787459
Date de dépôt : 03/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 03/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses alimentaires, beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats préparés et cuisinés à partir des ingrédients précités ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie viennoiserie et confiseries ; glaces comestibles (glaces, crèmes glacées et sorbets) ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats préparés et cuisinés à partir des ingrédients précités ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et informations en matière de préparations culinaires et gastronomiques et notamment de plats préparés ; services de restauration (alimentation), services de bars, services de traiteurs, restaurants libre-service de type restauration rapide.

Déposant 1 : BRAKE FRANCE SERVICE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 316807015

Mandataire 1 : CABINET MALEMONT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 678066
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : BRAKE FRANCE SERVICE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

03/12/2010 : TERRES D'EXIGENCE
N° national/d'enregistrement : 3787463
Date de dépôt : 03/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 03/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses alimentaires, beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats préparés et cuisinés à partir des ingrédients précités ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie viennoiserie et confiseries ; glaces comestibles (glaces, crèmes glacées et sorbets) ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats préparés et cuisinés à partir des ingrédients précités ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et informations en matière de préparations culinaires et gastronomiques et notamment de plats préparés ; services de restauration (alimentation), services de bars, services de traiteurs, restaurants libre-service de type restauration rapide.

Déposant 1 : BRAKE FRANCE SERVICE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 316807015

Mandataire 1 : CABINET MALEMONT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 678066
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : BRAKE FRANCE SERVICE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

24/11/2010 : ETRE CHAQUE JOUR MEILLEUR
N° national/d'enregistrement : 3784777
Date de dépôt : 24/11/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses alimentaires, beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats préparés et cuisinés à partir des ingrédients précités ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie viennoiserie et confiseries ; glaces comestibles (glaces, crèmes glacées et sorbets) ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats préparés et cuisinés à partir des ingrédients précités ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et informations en matière de préparations culinaires et gastronomiques et notamment de plats préparés.

Déposant 1 : BRAKE FRANCE SERVICE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 316807015

Mandataire 1 : CABINET MALEMONT
Adresse :
42 Avenue du Président Wilson
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

19/11/2010 : LE COLLECTIF DU GOUT
N° national/d'enregistrement : 3783576
Date de dépôt : 19/11/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 19/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses alimentaires, beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats préparés et cuisinés à partir des ingrédients précités ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie viennoiserie et confiseries ; glaces comestibles (glaces, crèmes glacées et sorbets) ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats préparés et cuisinés à partir des ingrédients précités ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et informations en matière de préparations culinaires et gastronomiques et notamment de plats préparés ; services de restauration (alimentation), services de bars, services de traiteurs, restaurants libre-service de type restauration rapide.

Déposant 1 : SYSCO FRANCE SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 316807015

Mandataire 1 : CABINET NETTER, Mme SZAFARCZYK-BUONOMO Joséphine

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 678066
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : BRAKE FRANCE SERVICE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2759515
Date de demande : 17/09/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

19/11/2010 : LE COLLECTIF DU GOUT
N° national/d'enregistrement : 3783576
Date de dépôt : 19/11/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 19/11/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses alimentaires, beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats préparés et cuisinés à partir des ingrédients précités ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie viennoiserie et confiseries ; glaces comestibles (glaces, crèmes glacées et sorbets) ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats préparés et cuisinés à partir des ingrédients précités ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et informations en matière de préparations culinaires et gastronomiques et notamment de plats préparés ; services de restauration (alimentation), services de bars, services de traiteurs, restaurants libre-service de type restauration rapide.

Déposant 1 : BRAKE FRANCE SERVICE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 316807015

Mandataire 1 : CABINET MALEMONT
Adresse :
42 Avenue du Président Wilson
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 678066
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : BRAKE FRANCE SERVICE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

09/07/2009 : brake&taste
N° national/d'enregistrement : 3663352
Date de dépôt : 09/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; supports publicitaires en carton ou en papier ; affiches ; cartes de menus ; journaux ; catalogues ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sets de table en papier.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses alimentaires, beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats préparés et cuisinés à partir des ingrédients précités.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie viennoiserie et confiseries ; glaces comestibles (glaces, crèmes glacées et sorbets) ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats préparés et cuisinés à partir des ingrédients précités.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales et administration commerciale d'un réseau de distribution de produits alimentaires ; services de vente au détail de produits alimentaires, de plats préparés et cuisinés, notamment par catalogue.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de livres et de revues et toutes autres publications pouvant être relatives à des recettes de cuisine, à l'art culinaire et la gastronomie, ainsi qu'à la mise en oeuvre de plats préparés et cuisinés.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et informations en matière de préparations culinaires et gastronomiques et notamment de plats préparés.

Déposant 1 : BRAKE FRANCE SERVICE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 316807015
Adresse :
Les Jardins d'Eole Bâtiment Le Levant 4 allée des Séquoias
69760 LIMONEST
FR

Mandataire 1 : Cabinet MALEMONT
Adresse :
42, Avenue du Président Wilson
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 678066
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : BRAKE FRANCE SERVICE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

09/07/2009 : brake&taste
N° national/d'enregistrement : 3663352
Date de dépôt : 09/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/07/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; supports publicitaires en carton ou en papier ; affiches ; cartes de menus ; journaux ; catalogues ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sets de table en papier.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses alimentaires, beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats préparés et cuisinés à partir des ingrédients précités.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie viennoiserie et confiseries ; glaces comestibles (glaces, crèmes glacées et sorbets) ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats préparés et cuisinés à partir des ingrédients précités.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales et administration commerciale d'un réseau de distribution de produits alimentaires ; services de vente au détail de produits alimentaires, de plats préparés et cuisinés, notamment par catalogue.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de livres et de revues et toutes autres publications pouvant être relatives à des recettes de cuisine, à l'art culinaire et la gastronomie, ainsi qu'à la mise en oeuvre de plats préparés et cuisinés.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et informations en matière de préparations culinaires et gastronomiques et notamment de plats préparés.

Déposant 1 : BRAKE FRANCE SERVICE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 316807015
Adresse :
Les Jardins d'Eole Bâtiment Le Levant 4 allée des Séquoias
69760 LIMONEST
FR

Mandataire 1 : Cabinet MALEMONT
Adresse :
42, Avenue du Président Wilson
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 678066
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : BRAKE FRANCE SERVICE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

08/06/2009 : MG la Maison des Gourmets
N° national/d'enregistrement : 3655422
Date de dépôt : 08/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 22/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Plats préparés et cuisinés à partir des ingrédients précités.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, semoule, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiteries ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Plats préparés et cuisinés à partir des ingrédients précités.

Déposant 1 : SYSCO FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 316807015
Adresse :
14 rue Gerty Archimède
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 730303
Date de demande : 01/08/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

Bénéficiare 1 : BRAKE FRANCE SERVICE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2707506
Date de demande : 22/02/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

22/12/2008 : CREATIONS GLACEES
N° national/d'enregistrement : 3619208
Date de dépôt : 22/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 22/12/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports publicitaires papiers (catalogues, prospectus, brochures, affiches, cartes de menus) ; sets de table en papier.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Glaces comestibles (glaces, crèmes glacées et sorbets) ; glaces à rafraîchir ; pâtisserie et confiserie.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation).

Déposant 1 : BRAKE FRANCE SERVICE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 316807015

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 725926
Date de demande : 15/06/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

Bénéficiare 1 : BRAKE FRANCE SERVICE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 745672
Date de demande : 16/01/2019
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

Bénéficiare 1 : SYSCO FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-05
Date du BOPI : 30/01/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

22/12/2008 : Créations glacées
N° national/d'enregistrement : 3619204
Date de dépôt : 22/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 22/12/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports publicitaires papiers (catalogues, prospectus, brochures, affiches, cartes de menus) ; sets de table en papier.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Glaces comestibles (glaces, crèmes glacées et sorbets) ; glaces à rafraichir ; pâtisserie et confiserie.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation).

Déposant 1 : BRAKE FRANCE SERVICE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 316807015

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 725926
Date de demande : 15/06/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

Bénéficiare 1 : BRAKE FRANCE SERVICE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-05
Date du BOPI : 30/01/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

22/12/2008 : Créations glacées
N° national/d'enregistrement : 3619207
Date de dépôt : 22/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 22/12/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports publicitaires papiers (catalogues, prospectus, brochures, affiches, cartes de menus) ; sets de table en papier.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Glaces comestibles (glaces, crèmes glacées et sorbets) ; glaces à rafraichir ; pâtisserie et confiserie.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation).

Déposant 1 : BRAKE FRANCE SERVICE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 316807015

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 725926
Date de demande : 15/06/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

Bénéficiare 1 : BRAKE FRANCE SERVICE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-05
Date du BOPI : 30/01/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

22/12/2008 : CREATIONS GLACEES
N° national/d'enregistrement : 3619208
Date de dépôt : 22/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 22/12/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports publicitaires papiers (catalogues, prospectus, brochures, affiches, cartes de menus) ; sets de table en papier.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Glaces comestibles (glaces, crèmes glacées et sorbets) ; glaces à rafraîchir ; pâtisserie et confiserie.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation).

Déposant 1 : BRAKE FRANCE SERVICE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 316807015

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 725926
Date de demande : 15/06/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

Bénéficiare 1 : BRAKE FRANCE SERVICE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-05
Date du BOPI : 30/01/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

22/12/2008 : Créations glacées
N° national/d'enregistrement : 3619204
Date de dépôt : 22/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 22/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports publicitaires papiers (catalogues, prospectus, brochures, affiches, cartes de menus) ; sets de table en papier.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Glaces comestibles (glaces, crèmes glacées et sorbets) ; glaces à rafraichir ; pâtisserie et confiserie.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation).

Déposant 1 : SYSCO FRANCE SAS, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 316807015
Adresse :
6/8 rue Jean-Antoine de Baïf
75013 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 725926
Date de demande : 15/06/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

Bénéficiare 1 : BRAKE FRANCE SERVICE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 745672
Date de demande : 16/01/2019
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

Bénéficiare 1 : SYSCO FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-05
Date du BOPI : 30/01/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2698822
Date de demande : 22/11/2018
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

22/12/2008 : Créations glacées
N° national/d'enregistrement : 3619207
Date de dépôt : 22/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 22/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports publicitaires papiers (catalogues, prospectus, brochures, affiches, cartes de menus) ; sets de table en papier.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Glaces comestibles (glaces, crèmes glacées et sorbets) ; glaces à rafraichir ; pâtisserie et confiserie.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation).

Déposant 1 : SYSCO FRANCE SAS, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 316807015
Adresse :
6/8 rue Jean-Antoine de Baïf
75013 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 725926
Date de demande : 15/06/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

Bénéficiare 1 : BRAKE FRANCE SERVICE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 745672
Date de demande : 16/01/2019
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

Bénéficiare 1 : SYSCO FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-05
Date du BOPI : 30/01/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2698820
Date de demande : 22/11/2018
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

22/12/2008 : CREATIONS GLACEES
N° national/d'enregistrement : 3619208
Date de dépôt : 22/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 22/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports publicitaires papiers (catalogues, prospectus, brochures, affiches, cartes de menus) ; sets de table en papier.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Glaces comestibles (glaces, crèmes glacées et sorbets) ; glaces à rafraîchir ; pâtisserie et confiserie.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation).

Déposant 1 : SYSCO FRANCE SAS, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 316807015
Adresse :
6/8 rue Jean-Antoine de Baïf
75013 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 725926
Date de demande : 15/06/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

Bénéficiare 1 : BRAKE FRANCE SERVICE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 745672
Date de demande : 16/01/2019
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

Bénéficiare 1 : SYSCO FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-05
Date du BOPI : 30/01/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2698804
Date de demande : 22/11/2018
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

22/12/2008 : Créations glacées
N° national/d'enregistrement : 3619204
Date de dépôt : 22/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 22/12/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports publicitaires papiers (catalogues, prospectus, brochures, affiches, cartes de menus) ; sets de table en papier.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Glaces comestibles (glaces, crèmes glacées et sorbets) ; glaces à rafraichir ; pâtisserie et confiserie.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation).

Déposant 1 : BRAKE FRANCE SERVICE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 316807015

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 725926
Date de demande : 15/06/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

Bénéficiare 1 : BRAKE FRANCE SERVICE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 745672
Date de demande : 16/01/2019
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

Bénéficiare 1 : SYSCO FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-05
Date du BOPI : 30/01/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

22/12/2008 : Créations glacées
N° national/d'enregistrement : 3619207
Date de dépôt : 22/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 22/12/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports publicitaires papiers (catalogues, prospectus, brochures, affiches, cartes de menus) ; sets de table en papier.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Glaces comestibles (glaces, crèmes glacées et sorbets) ; glaces à rafraichir ; pâtisserie et confiserie.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation).

Déposant 1 : BRAKE FRANCE SERVICE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 316807015

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 725926
Date de demande : 15/06/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

Bénéficiare 1 : BRAKE FRANCE SERVICE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 745672
Date de demande : 16/01/2019
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

Bénéficiare 1 : SYSCO FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-05
Date du BOPI : 30/01/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

04/07/2006 : FILIÈRE BRAKE
N° national/d'enregistrement : 3438618
Date de dépôt : 04/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 04/07/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats préparés et cuisinés à partir d'ingrédients entrant dans cette classe.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir, plats préparés et cuisinés à partir d'ingrédients entrant dans cette classe.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale d'un réseau de distribution de produits alimentaires.Télécommunications (Internet, messages d'attente téléphonique).Transports, services de distribution (livraisons) de produits alimentaires, emballage et entreposage de marchandises.Services de restauration (alimentation), services de bars, services de traiteurs, restaurants libre-service de type restauration rapide.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : BRAKE FRANCE SERVICE SAS
Numéro de SIREN : 316807015

Mandataire 1 : Mme Fabienne MARECHAL Directrice juridique BRAKE FRANCE SERVICE SAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 678066
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : BRAKE FRANCE SERVICE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-32
Date du BOPI : 11/08/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-49

04/07/2006 : FILIÈRE BRAKE
N° national/d'enregistrement : 3438625
Date de dépôt : 04/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 04/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats préparés et cuisinés à partir d'ingrédients entrant dans cette classe.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir, plats préparés et cuisinés à partir d'ingrédients entrant dans cette classe.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale d'un réseau de distribution de produits alimentaires.Télécommunications (Internet, messages d'attente téléphonique).Transports, services de distribution (livraisons) de produits alimentaires, emballage et entreposage de marchandises.Services de restauration (alimentation), services de bars, services de traiteurs, restaurants libre-service de type restauration rapide.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : BRAKE FRANCE SERVICE SAS
Numéro de SIREN : 316807015

Mandataire 1 : Mme Fabienne MARECHAL Directrice juridique BRAKE FRANCE SERVICE SAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-32
Date du BOPI : 11/08/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-49

04/07/2006 : FILIÈRE BRAKE
N° national/d'enregistrement : 3438618
Date de dépôt : 04/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 04/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats préparés et cuisinés à partir d'ingrédients entrant dans cette classe.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir, plats préparés et cuisinés à partir d'ingrédients entrant dans cette classe.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale d'un réseau de distribution de produits alimentaires.Télécommunications (Internet, messages d'attente téléphonique).Transports, services de distribution (livraisons) de produits alimentaires, emballage et entreposage de marchandises.Services de restauration (alimentation), services de bars, services de traiteurs, restaurants libre-service de type restauration rapide.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : BRAKE FRANCE SERVICE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 316807015
Adresse :
Parc du Puy d'Or, 140 Allée des Frênes
69760 LIMONEST
FR

Mandataire 1 : CABINET MALEMONT, M. PICARD Philippe
Adresse :
91 Avenue Kléber
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 678066
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : BRAKE FRANCE SERVICE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-32
Date du BOPI : 11/08/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2621296
Date de demande : 17/06/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

03/05/2006 : EXOTIQUE
N° national/d'enregistrement : 3426515
Date de dépôt : 03/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 03/05/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats préparés et cuisinés à partir des ingrédients précités.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir, plats préparés et cuisinés à partir des ingrédients précités.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale d'un réseau de distribution de produits alimentaires.Télécommunications (Internet, messages d'attente téléphonique).Transports, services de distribution (livraisons) de produits alimentaires, emballage et entreposage de marchandises.Services de restauration (alimentation), services de bars, services de traiteurs, restaurants libre-service de type restauration rapide.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : BRAKE FRANCE SERVICE SAS
Numéro de SIREN : 316807015

Mandataire 1 : Mme Fabienne MARECHAL Directrice juridique BRAKE FRANCE SERVICE SAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-23
Date du BOPI : 09/06/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-40

14/04/2006 : SUR L'Pouce
N° national/d'enregistrement : 3423390
Date de dépôt : 14/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 14/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats préparés et cuisinés à partir des ingrédients susvisés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir, plats préparés et cuisinés à partir des ingrédients susvisés.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale d'un réseau de distribution de produits alimentaires.Télécommunications par réseau Internet, télécommunications à savoir transmission de messages d'attente téléphonique.Transports, services de distribution (livraisons) de produits alimentaires, emballage et entreposage de marchandises.Services de restauration (alimentation), services de bars, services de traiteurs, restaurants libre-service de type restauration rapide.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : BRAKE FRANCE SERVICE SAS
Numéro de SIREN : 316807015

Mandataire 1 : Mme Fabienne MARECHAL BRAKE FRANCE SERVICE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-20
Date du BOPI : 19/05/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-37

14/04/2006 : SUR L'POUCE
N° national/d'enregistrement : 3423317
Date de dépôt : 14/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 14/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volailles et gibiers, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats préparés et cuisinés à partir des ingrédients susvisés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir, plats préparés et cuisinés à partir des ingrédients susvisés.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale d'un réseau de distribution de produits alimentaires.Télécommunications par réseau Internet, télécommunications à savoir transmission de messages d'attente téléphonique.Transports, services de distribution (livraisons) de produits alimentaires, emballage et entreposage de marchandises.Services de restauration (alimentation), services de bars, services de traiteurs, restaurants libre-service de type restauration rapide.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : BRAKE FRANCE SERVICE SAS
Numéro de SIREN : 316807015

Mandataire 1 : Mme Fabienne MARECHAL BRAKE FRANCE SERVICE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-20
Date du BOPI : 19/05/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-37

21/12/2005 : BRAKE PERFORMANCE
N° national/d'enregistrement : 3399034
Date de dépôt : 21/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, plats préparés et cuisinés à partir d'ingrédients entrant dans cette classe.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, viennoiseries, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats préparés et cuisinés à partir d'ingrédients entrant dans cette classe.Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences]. Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Publicité, gestion des affaires commerciales et administration commerciale d'un réseau de distribution de produits alimentaires.Transport, services de distribution (livraison) de produits alimentaires, emballage et entreposage de marchandises.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : BRAKE FRANCE SERVICE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 316807015
Adresse :
Les Jardins d'Eole Bâtiment Le Levant, 4 allée des Séquoias
69760 LIMONEST
FR

Mandataire 1 : CABINET MALEMONT, M. PICARD Philippe
Adresse :
91 avenue Kléber
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 442736
Date de demande : 18/10/2006
N° de BOPI : 2006-46

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-04
Date du BOPI : 27/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2597734
Date de demande : 23/09/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

21/12/2005 : BRAKE Prestige
N° national/d'enregistrement : 3399035
Date de dépôt : 21/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, plats préparés et cuisinés à partir d'ingrédients entrant dans cette classe.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, viennoiseries, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats préparés et cuisinés à partir d'ingrédients entrant dans cette classe.Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, à l'exclusion de tous les produits ayant un rapport avec les roses, les plants de roses et le matériel de croissance des roses, ainsi que les autres plantes, fleurs et graines.Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Publicité, gestion des affaires commerciales et administration commerciale d'un réseau de distribution de produits alimentaires.Transport, services de distribution (livraison) de produits alimentaires, emballage et entreposage de marchandises.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : BRAKE FRANCE SERVICE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 316807015
Adresse :
Les Jardins d'Eole Bâtiment Le Levant, 4 allée des Séquoias
69760 LIMONEST
FR

Mandataire 1 : CABINET MALEMONT, M. PICARD Philippe
Adresse :
91 avenue Kléber
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 433270
Date de demande : 09/05/2006
N° de BOPI : 2006-23
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : En ce qui concerne les produits et services suivants : Classe 29 : Viandes, poissons, volailles et gibiers, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats préparés et cuisinés à partir d'ingrédients entrant dans cette classe.Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir, plats préparés et cuisinés à partir d'ingrédients entrant dans cette classe.Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, à l'exclusion de tous les produits ayant un rapport avec les roses, les plants de roses et le matériel de croissance des roses, ainsi que les autres plantes, fleurs et graines.Classe 32 : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Classe 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales et administration commerciale d'un réseau de distribution de produits alimentaires.Classe 39 : Transport, services de distribution (livraison) de produits alimentaires, emballage et entreposage de marchandises.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 442736
Date de demande : 18/10/2006
N° de BOPI : 2006-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-04
Date du BOPI : 27/01/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2597733
Date de demande : 23/09/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

21/12/2005 : BRAKE PERFORMANCE
N° national/d'enregistrement : 3399034
Date de dépôt : 21/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, plats préparés et cuisinés à partir d'ingrédients entrant dans cette classe.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, viennoiseries, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats préparés et cuisinés à partir d'ingrédients entrant dans cette classe.Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences]. Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Publicité, gestion des affaires commerciales et administration commerciale d'un réseau de distribution de produits alimentaires.Transport, services de distribution (livraison) de produits alimentaires, emballage et entreposage de marchandises.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : BRAKE FRANCE SERVICE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 316807015
Adresse :
Les Jardins d'Eole Bâtiment Le Levant, 4 allée des Séquoias
69760 LIMONEST
FR

Mandataire 1 : CABINET MALEMONT, M. PICARD Philippe
Adresse :
91 avenue Kléber
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 442736
Date de demande : 18/10/2006
N° de BOPI : 2006-46

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 678066
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : BRAKE FRANCE SERVICE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-04
Date du BOPI : 27/01/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2597734
Date de demande : 23/09/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

21/12/2005 : BRAKE Prestige
N° national/d'enregistrement : 3399035
Date de dépôt : 21/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, plats préparés et cuisinés à partir d'ingrédients entrant dans cette classe.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, viennoiseries, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats préparés et cuisinés à partir d'ingrédients entrant dans cette classe.Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, à l'exclusion de tous les produits ayant un rapport avec les roses, les plants de roses et le matériel de croissance des roses, ainsi que les autres plantes, fleurs et graines.Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Publicité, gestion des affaires commerciales et administration commerciale d'un réseau de distribution de produits alimentaires.Transport, services de distribution (livraison) de produits alimentaires, emballage et entreposage de marchandises.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : BRAKE FRANCE SERVICE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 316807015
Adresse :
Les Jardins d'Eole Bâtiment Le Levant, 4 allée des Séquoias
69760 LIMONEST
FR

Mandataire 1 : CABINET MALEMONT, M. PICARD Philippe
Adresse :
91 avenue Kléber
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 433270
Date de demande : 09/05/2006
N° de BOPI : 2006-23
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : En ce qui concerne les produits et services suivants : Classe 29 : Viandes, poissons, volailles et gibiers, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats préparés et cuisinés à partir d'ingrédients entrant dans cette classe.Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir, plats préparés et cuisinés à partir d'ingrédients entrant dans cette classe.Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, à l'exclusion de tous les produits ayant un rapport avec les roses, les plants de roses et le matériel de croissance des roses, ainsi que les autres plantes, fleurs et graines.Classe 32 : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Classe 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales et administration commerciale d'un réseau de distribution de produits alimentaires.Classe 39 : Transport, services de distribution (livraison) de produits alimentaires, emballage et entreposage de marchandises.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 442736
Date de demande : 18/10/2006
N° de BOPI : 2006-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 678066
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : BRAKE FRANCE SERVICE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-04
Date du BOPI : 27/01/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2597733
Date de demande : 23/09/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

21/12/2005 : Au service du Goût
N° national/d'enregistrement : 3399036
Date de dépôt : 21/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, plats préparés et cuisinés à partir d'ingrédients entrant dans cette classe.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, viennoiseries, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats préparés et cuisinés à partir d'ingrédients entrant dans cette classe.Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences]. Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Publicité, gestion des affaires commerciales et administration commerciale d'un réseau de distribution de produits alimentaires.Transport, services de distribution (livraison) de produits alimentaires, emballage et entreposage de marchandises.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : BRAKE FRANCE SERVICE SAS
Numéro de SIREN : 316807015

Mandataire 1 : Fabienne MARECHAL BRAKE FRANCE SERVICE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 442736
Date de demande : 18/10/2006
N° de BOPI : 2006-46

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-04
Date du BOPI : 27/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-21

04/06/2003 : TOQUE SHOW
N° national/d'enregistrement : 3230753
Date de dépôt : 04/06/2003
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/06/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, photographie, machine à écrire, clichés ; affiches, albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilettes en papier ; linge de table en papier ; articles de bureau (à l'exception des meubles). Télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; émissions radiophoniques ou télévisées. Education ; formation ; divertissement ; services de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéos ; montage de bandes vidéos ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : BRAKE FRANCE SERVICE, S.A.S.
Numéro de SIREN : 316807015
Adresse :
4 ALLEE DES SEQUOIAS
69760 LIMONEST
FR

Mandataire 1 : Service Juridique BRAKE FRANCE SERVICE
Adresse :
4 ALLEE DES SEQUOIAS
69760 LIMONEST
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 499584
Date de demande : 10/06/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Bénéficiare 1 : BRAKE FRANCE SERVICE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 688773
Date de demande : 08/11/2016
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

Bénéficiare 1 : BRAKE FRANCE SERVICE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 690263
Date de demande : 05/12/2016
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

Bénéficiare 1 : METROPOLE TELEVISION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-30
Date du BOPI : 25/07/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-49

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2528257
Date de demande : 23/04/2013
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

04/06/2003 : TOQUE SHOW
N° national/d'enregistrement : 3230753
Date de dépôt : 04/06/2003
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/06/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, photographie, machine à écrire, clichés ; affiches, albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilettes en papier ; linge de table en papier ; articles de bureau (à l'exception des meubles). Télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; émissions radiophoniques ou télévisées. Education ; formation ; divertissement ; services de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéos ; montage de bandes vidéos ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : BRAKE FRANCE SERVICE, S.A.S.
Numéro de SIREN : 316807015
Adresse :
4 ALLEE DES SEQUOIAS
69760 LIMONEST
FR

Mandataire 1 : Service Juridique BRAKE FRANCE SERVICE
Adresse :
4 ALLEE DES SEQUOIAS
69760 LIMONEST
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 499584
Date de demande : 10/06/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Bénéficiare 1 : BRAKE FRANCE SERVICE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 688773
Date de demande : 08/11/2016
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

Bénéficiare 1 : BRAKE FRANCE SERVICE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-30
Date du BOPI : 25/07/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2528257
Date de demande : 23/04/2013
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

14/02/1994 : LA MAISON DES GOURMETS
N° national/d'enregistrement : 94507046
Date de dépôt : 14/02/1994
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces; conserves.Café, 'thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines, et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre; épices; glace à rafraîchir
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : SYSCO FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 316807015
Adresse :
14 rue Gerty Archimède
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 429869
Date de demande : 09/03/2006
N° de BOPI : 2006-14

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE BROCELIANDE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 429870
Date de demande : 09/03/2006
N° de BOPI : 2006-14

Bénéficiare 1 : BROCELIANDE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 432061
Date de demande : 12/04/2006
N° de BOPI : 2006-19

Bénéficiare 1 : GROUPE RAULT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 730303
Date de demande : 01/08/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

Bénéficiare 1 : BRAKE FRANCE SERVICE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-13
Date du BOPI : 01/04/1994

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2250948
Date de demande : 10/10/2003
N° de BOPI : 2003-48

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2409577
Date de demande : 08/06/2009
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716583
Date de demande : 22/02/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

15/03/1991 : LES COMPLICES
N° national/d'enregistrement : 1650540
Date de dépôt : 15/03/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : BRAKE FRANCE SERVICE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 316807015
Adresse :
4 Allée des Séquoias Les Jardins d'Eole – Bâtiment Le Levant
69760 LIMONEST
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 207544
Date de demande : 10/10/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 262219
Date de demande : 18/09/1998

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE EUROPEENNE DES SURGELES SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 275339
Date de demande : 08/04/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 534832
Date de demande : 02/11/2010
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 534833
Date de demande : 02/11/2010
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Bénéficiare 1 : BRAKE FRANCE SERVICE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-34

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2186956
Date de demande : 30/11/2000
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2464971
Date de demande : 07/03/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

31/12/1986 : FRIGOSUD
N° national/d'enregistrement : 1387164
Date de dépôt : 31/12/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 31/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits alimentaires surgelés, notamment viande, poisson, volaille et gibier;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;lait et autres produits laitiers;gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;produits agricoles non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais;substances alimentaires pour les animaux;bière, ale et porter;autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons;services relatifs à l'achat et à la vente de produits surgelés, notamment aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; conseils, informations ou renseignements d'affaires.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : BRAKE FRANCE SERVICE société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 316807015

Mandataire 1 : CABINET MALEMONT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 207966
Date de demande : 11/10/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 207967
Date de demande : 11/10/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 442737
Date de demande : 18/10/2006
N° de BOPI : 2006-46

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-23

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2076840
N° de BOPI : 1996-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2329811
Date de demande : 19/12/2006
N° de BOPI : 2007-50

Publications au Bodacc :
02/08/2023 : Modifications générales

Annonce N°1638
NOJO : 7501BP2018B1404
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 316 807 015
Dénomination : SYSCO FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Directeur général partant : Deronzier, Jacques Philippe
Montant du capital : 485490304.63 EUR
02/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2817
NOJO : 75012021S004724
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020

Numéro d'identification : RCS Paris 316 807 015
Dénomination : SYSCO FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
21/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°469
NOJO : 75012020S006781
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019

Numéro d'identification : RCS Paris 316 807 015
Dénomination : SYSCO FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
03/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2424
NOJO : 75012019S000946
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

Numéro d'identification : RCS Paris 316 807 015
Dénomination : SYSCO FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
23/03/2018 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1269
NOJO : 069010001105378
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : DAVIGEL SAS au capital de 116 547 025 € Section d'Etran - 76370 MARTIN-EGLISE 632 750 139 RCS DIEPPE BRAKE FRANCE SERVICE SAS au capital de 72 000 000 € Parc du Puy d'Or - 140 Allée des Frênes 69760 LIMONEST 316 807 015 RCS LYON AVIS DE PROJET DE FUSION Par acte SSP à PARIS en date du 15.03.2018, les sociétés sus-désignées ont établi un projet de fusion par voie d'absorption de la société DAVIGEL par la société BRAKE FRANCE SERVICE (" BFS "). En conséquence, seraient transférés à BRAKE FRANCE SERVICE, sous réserve de la réalisation des conditions suspensives mentionnées dans le traité de fusion, tous les éléments d'actif et de passif qui constituent le patrimoine de DAVIGEL, sans exception ni réserve, y compris les éléments d'actif et de passif résultant des opérations qui seraient effectuées jusqu'à la date de réalisation de la fusion, l'universalité du patrimoine de DAVIGEL devant être dévolue à BRAKE FRANCE SERVICE dans l'état où il se trouvera à la date de réalisation de la fusion. Les conditions de la fusion ont été établies sur la base d'une situation comptable de BFS et de DAVIGEL arrêtée au 31 décembre 2017. Les sociétés participant à la fusion étant sous contrôle commun, les éléments d'actif et de passif sont apportés, conformément à la réglementation comptable (règlement ANC 2017-01), pour leur valeur nette comptable au 31 décembre 2017. L'évaluation faite sur la base desdites valeurs comptables aboutit à une valeur des éléments d'actif apporté à 299 259 818 €, et des éléments de passif à 168 925 653 €, soit un actif net apporté à 130 334 165 €. La parité de fusion, arrêtée selon les méthodes définies dans le projet de traité de fusion, sera de 100 actions BFS pour 7 actions DAVIGEL. En vue de rémunérer l'apport effectué par DAVIGEL, BFS procédera à une augmentation de son capital social d'un montant de 66 598 300 €, par création de 66 598 300 actions de 1 € chacune, entièrement libérées, directement attribuées aux associés de la société absorbée par application de la parité d'échange. La différence entre le montant de l'actif net apporté par DAVIGEL et le montant de l'augmentation de capital, égale à 63 735 865 €, constituera une prime de fusion inscrite au passif du bilan de BFS sur laquelle porteront les droits de tous les associés anciens et nouveaux. Le projet de fusion a été établi sous la condition suspensive de l'approbation de la fusion par l'associée unique de chacune des deux sociétés participant à la fusion. La fusion prendra juridiquement effet à l'issue de la dernière des assemblées générales appelée à se prononcer sur l'approbation de la fusion. DAVIGEL sera dissoute de plein droit, sans liquidation, et BFS sera subrogée purement et simplement d'une façon générale dans tous les droits, actions, obligations et engagements de DAVIGEL, à la date de réalisation définitive de la fusion. Toutefois, la fusion prendra effet rétroactivement, d'un point de vue comptable et fiscal, le 1er janvier 2018. Conformément à l'article L 236-6 du Code de Commerce, le projet de fusion a été déposé : - au Greffe du Tribunal de Commerce de DIEPPE en date du 20/03/2018 pour DAVIGEL, - au Greffe du Tribunal de Commerce de LYON en date du 20/03/2018 pour BFS. Les créanciers des sociétés participant à l'opération de fusion, dont la créance est antérieure à la date de parution du présent avis au BODACC, peuvent former opposition à cette fusion dans un délai de 30 jours à compter de la parution du présent avis. Pour avis.

Numéro d'identification : RCS Lyon 316 807 015
Dénomination : BRAKE FRANCE SERVICE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 72000000.00 EUR
14/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7005
NOJO : 690100010485780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Lyon 316 807 015
Dénomination : BRAKE FRANCE SERVICE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/02/2017 : Modifications générales

Annonce N°1180
NOJO : 069010001011968
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 316 807 015
Dénomination : BRAKE FRANCE SERVICE
Nom commercial : BRAKE FRANCE SERVICE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SA à conseil d'administration DELOITTE & ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée BEAS n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
SAS à capital variable ERNST YOUNG AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée AUDITEX devient commissaire aux comptes suppléant
10/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8660
NOJO : 690100009647850
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lyon 316 807 015
Dénomination : BRAKE FRANCE SERVICE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°4136
NOJO : BXB160340054179
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Lyon 316 807 015
Dénomination : BRAKE FRANCE SERVICE
Nom commercial : BRAKE FRANCE SERVICE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°1743
NOJO : BXB16006002750T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 316 807 015
Dénomination : BRAKE FRANCE SERVICE
Nom commercial : BRAKE FRANCE SERVICE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MCMEIKAN Kennedy nom d'usage : MCMEIKAN n'est plus président.
Société de droit étranger BRAKE BROS LIMITED devient président.
DERONZIER Jacques Philippe nom d'usage : DERONZIER devient directeur général.

25/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5188
NOJO : 690100008903450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Lyon 316 807 015
Dénomination : BRAKE FRANCE SERVICE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°1410
NOJO : BXB14325002269C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Lyon 316 807 015
Dénomination : BRAKE FRANCE SERVICE
Nom commercial : BRAKE FRANCE SERVICE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3515
NOJO : 690100008172290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lyon 316 807 015
Dénomination : BRAKE FRANCE SERVICE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/09/2014 : Modifications générales

Annonce N°2172
NOJO : BXB142460029436
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 316 807 015
Dénomination : BRAKE FRANCE SERVICE
Nom commercial : BRAKE FRANCE SERVICE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT SA n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
SA à conseil d'administration DELOITTE & ASSOCIES devient commissaire aux comptes titulaire.
BORIS Etienne nom d'usage : BORIS n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Sté par actions simplifiée BEAS devient commissaire aux comptes suppléant.

16/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4296
NOJO : 690100007422430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lyon 316 807 015
Dénomination : BRAKE FRANCE SERVICE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/06/2013 : Modifications générales

Annonce N°3338
NOJO : BXB13170003908D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 316 807 015
Dénomination : BRAKE FRANCE SERVICE
Nom commercial : BRAKE FRANCE SERVICE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
JANSEN Philip nom d'usage : JANSEN n'est plus président.
MCMEIKAN Kennedy nom d'usage : MCMEIKAN devient président.

27/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2430
NOJO : BXC12222004428F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lyon 316 807 015
Dénomination : BRAKE FRANCE SERVICE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5071
NOJO : BXC112490083854
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Lyon 316 807 015
Dénomination : BRAKE FRANCE SERVICE
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
4 allée des Séquoias les Jardins d'Eole - Bâtiment le Levant
69760 Limonest
12/11/2010 : Modifications générales

Annonce N°1541
NOJO : BXB10309000775B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 316 807 015
Dénomination : BRAKE FRANCE SERVICE
Nom commercial : BRAKE FRANCE SERVICE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
GOLDSMITH Ian Robert nom d'usage : GOLDSMITH n'est plus président.
JANSEN Philip nom d'usage : JANSEN devient président.

19/09/2010 : Radiation

Annonce N°697
NOJO : BXB10256000950I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE (44)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 316 807 015
Dénomination : BRAKE FRANCE SERVICE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Siège social :
Adresse :
4 allée des Séquoias les
Jardins d'Eole Bât le Levant
69760 Limonest
02/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6043
NOJO : BXC10183008388N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Lyon 316 807 015
Dénomination : BRAKE FRANCE SERVICE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
4 allée des Séquoias les Jardins d'Eole - Bâtiment le Levant
69760 Limonest
30/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°2434
NOJO : BXB101130032056
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 316 807 015
Dénomination : BRAKE FRANCE SERVICE
Nom commercial : BRAKE FRANCE SERVICE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MCKAY Francis John nom d'usage : MCKAY Francis n'est plus président.
GOLDSMITH Ian Robert nom d'usage : GOLDSMITH Ian devient président.

24/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5165
NOJO : BXC081970050893
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Lyon 316 807 015
Dénomination : BRAKE FRANCE SERVICE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
4 allée des Séquoias
les Jardins d'Eole - Bâtiment le Levant,
69760 Limonest
24/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6941
NOJO : BXC081940017556
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Lyon 316 807 015
Dénomination : BRAKE FRANCE SERVICE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
4 allée des Séquoias
les Jardins d'Eole - Bâtiment le Levant,
69760 Limonest
10/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°2277
NOJO : BXB08186000523K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 316 807 015
Dénomination : BRAKE FRANCE SERVICE
Nom commercial : BRAKE FRANCE SERVICE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CAROFF Jean-Pierre nom d'usage : CAROFF Jean-Pierre n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
BORIS Etienne nom d'usage : BORIS Etienne devient commissaire aux comptes suppléant.
.

Historique de l'unité légale :
31/07/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
10/12/2018 : code NIC
Code NIC : 01340
30/04/2018 : dénomination, code NIC
Dénomination : SYSCO FRANCE SAS
Code NIC : 00896
07/07/2017 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
21/12/2015 : code NIC
Code NIC : 00870
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits surgelés (NAFRev2 : 46.39A)
11/04/2006 : code NIC
Code NIC : 00706
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de produits surgelés (NAFRev1 : 51.3V)
01/01/1994 : dénomination
Dénomination : BRAKE FRANCE SERVICE
Tribunaux d'instance et tribunaux mixtes de commerce :
19/05/2017 : 68522003B00196 : Tribunal d'Instance - MULHOUSE (6852)
Numéro de gestion : 2003B00196

Numéro de RCS : B31680701
Raison sociale : BRAKE FRANCE SERVICE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (5710)

Adresse Siège :
4 ALL DES SEQUOIAS
69760 LIMONEST

Date d’immatriculation au greffe : 06/03/2002
Code activité : 4639A - Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Montant du capital : 7200000000 EUR

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Représentant 1 :
Qualité : Président (0100)
Nom, dénomination, prénoms : MCKAY FRANCIS JOHN
Nom ou dénomination : MCKAY
Prénom : FRANCIS JOHN
Type de dirigeant : Personne Physique (PP)
Lieu naissance : HAMILTON
Code du pays naissance : GB
Nationalité : GB


Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 31680701500532
Code NAF : 4639A - Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Adresse de l'établissement :
4 RUE DU COMMERCE
68260 KINGERSHEIM
Date de début d’activité : 27/03/2003
Représentants légaux :
18/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00778
Type : Personne Morale

Nom : BRAKE BROS LIMITED
Forme juridique : Société de droit étranger
Qualité : président

Adresse :
Entreprise House
Eureka Business Park
Royaume-Uni
18/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00778
Type : Personne Physique

Nom : DERONZIER Jacques Philippe
Né le 08/08/1960 à Annecy (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
38 Impasse des Côtes
74600 Montagny-les-Lanches
France
18/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00778
Type : Personne Morale

Nom : ERNST YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 et 2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
18/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00778
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 et 2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
Dépôts des actes :
25/11/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00778
Dépôt : N°003734 déposé le 03/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
21/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00778
Dépôt : N°002368 déposé le 22/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
21/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00778
Dépôt : N°002368 déposé le 22/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
02/11/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00778
Dépôt : N°031822 déposé le 15/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
02/11/2015 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00778
Dépôt : N°031822 déposé le 15/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
27/06/2014 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00778
Dépôt : N°020931 déposé le 21/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
07/04/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00778
Dépôt : N°027438 déposé le 07/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
07/04/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00778
Dépôt : N°027438 déposé le 07/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
14/03/2006 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°4403 déposé le 24/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°8001 déposé le 28/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°8001 déposé le 28/07/2005
Etat : Déposé
17/04/2005 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°5530 déposé le 25/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
29/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°2257 déposé le 24/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Démission de commissaire aux comptes suppléant
29/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°2257 déposé le 24/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
27/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°9068 déposé le 12/09/2003
Etat : Déposé
Décision : FIN DES MANDATS DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
15/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°4890 déposé le 06/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
27/02/2003 : Déclaration de conformité
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°4323 déposé le 22/04/2003
Etat : Déposé
27/02/2003 : Déclaration de conformité
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°4323 déposé le 22/04/2003
Etat : Déposé
30/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°4323 déposé le 22/04/2003
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU PROJET DE FUSION
30/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°4323 déposé le 22/04/2003
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU PROJET DE FUSION PAR ABSORPTION
30/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°4323 déposé le 22/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°4323 déposé le 22/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
30/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°4323 déposé le 22/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/12/2002 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°4323 déposé le 22/04/2003
Etat : Déposé
30/12/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°4323 déposé le 22/04/2003
Etat : Déposé
Décision : CERTIFICAT DU DEPOSITAIRE
30/12/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°4323 déposé le 22/04/2003
Etat : Déposé
19/12/2002 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°13114 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
13/12/2002 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°13099 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
29/11/2002 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°13098 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
28/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°2675 déposé le 18/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
25/09/2002 : Traité
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°4323 déposé le 22/04/2003
Etat : Déposé
Décision : DE FUSION
08/08/2002 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°8623 déposé le 22/08/2002
Etat : Déposé
08/08/2002 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°8623 déposé le 22/08/2002
Etat : Déposé
08/08/2002 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°8623 déposé le 22/08/2002
Etat : Déposé
08/08/2002 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°8623 déposé le 22/08/2002
Etat : Déposé
14/05/2002 : Ordonnance du président
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°5260 déposé le 15/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
14/05/2002 : Ordonnance du président
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°5261 déposé le 15/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
31/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°5581 déposé le 28/05/2002
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DE LA CONVENTION DE FUSION
31/12/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°5581 déposé le 28/05/2002
Etat : Déposé
17/12/2001 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°5581 déposé le 28/05/2002
Etat : Déposé
26/11/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°5581 déposé le 28/05/2002
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION
25/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°464 déposé le 13/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
25/11/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°464 déposé le 13/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/08/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°9331 déposé le 18/11/1997
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU PROJET DE FUSION
28/08/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°9331 déposé le 18/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/08/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°9331 déposé le 18/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
31/07/1997 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°6792 déposé le 13/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
04/06/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°9331 déposé le 18/11/1997
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION
05/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°2110 déposé le 07/03/1997
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE ACTION SIMPLIFIEE
05/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°2110 déposé le 07/03/1997
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
05/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°2110 déposé le 07/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
05/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°2110 déposé le 07/03/1997
Etat : Déposé
Décision : MAINTIEN DANS LEUR FONCTION LES COMMISSAIRES AUX COMPTES TIT ULAIRE ET SUPPLEANT
05/12/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°2110 déposé le 07/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
05/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°3428 déposé le 23/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
05/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°3428 déposé le 23/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
05/12/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°3428 déposé le 23/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/08/1996 : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°8270 déposé le 11/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
20/08/1996 : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°7000 déposé le 21/08/1996
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION
11/07/1996 : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°6999 déposé le 20/08/1996
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS
08/07/1996 : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°8013 déposé le 03/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
20/06/1996 : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°8013 déposé le 03/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
10/06/1996 : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°8270 déposé le 11/10/1996
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION
21/12/1995 : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°2143 déposé le 06/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
07/12/1995 : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°9764 déposé le 11/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
07/12/1995 : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°9763 déposé le 11/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
14/11/1995 : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°2143 déposé le 06/03/1996
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION
17/03/1995 : Statuts constitutifs
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°2499 déposé le 17/03/1995
Etat : Déposé
Décision : PV AGE DU 30-12-94 AUG DE CAPITAL, CHG DE DENOMINATION SOCIALE, DE L OBJET ET TRANSFERT DU SIEGE DE ESTREE MONS 80200 PERONNE - PV AGE DU 30-12-94 PROJET DE FUSION - TRAITE DE FUSION - STATUTS MISE A JOUR DU 30-12-94
03/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1990B80075
Dépôt : N°803828 déposé le 03/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Cession de parts
03/03/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1990B80075
Dépôt : N°803828 déposé le 03/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Cession de parts
03/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1990B80075
Dépôt : N°803828 déposé le 03/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Cession de parts
24/02/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1990B80075
Dépôt : N°803827 déposé le 24/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
24/02/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1990B80075
Dépôt : N°803827 déposé le 24/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
24/02/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1990B80075
Dépôt : N°803827 déposé le 24/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
23/02/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1990B80075
Dépôt : N°803826 déposé le 23/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/01/1995 : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°2143 déposé le 06/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1990B80075
Dépôt : N°803825 déposé le 22/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/11/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1990B80075
Dépôt : N°803824 déposé le 29/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
25/08/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1990B80075
Dépôt : N°803823 déposé le 25/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
25/08/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1990B80075
Dépôt : N°803823 déposé le 25/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
18/04/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1990B80075
Dépôt : N°803822 déposé le 18/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers
18/04/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1990B80075
Dépôt : N°803822 déposé le 18/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers
18/04/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1990B80075
Dépôt : N°803822 déposé le 18/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers
18/04/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1990B80075
Dépôt : N°803822 déposé le 18/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers
01/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1990B80075
Dépôt : N°803821 déposé le 01/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
25/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1990B80075
Dépôt : N°803820 déposé le 25/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°8351 déposé le 06/11/1995
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°2143 déposé le 06/03/1996
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU PROJET DE FUSION
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°2143 déposé le 06/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°2143 déposé le 06/03/1996
Etat : Déposé
Décision : ARTICLES 4 - 6 ET 8
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°2143 déposé le 06/03/1996
Etat : Déposé
Décision : AU : 13 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU HALL B ZA LES RADARS 91350 GRIGNY
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°2143 déposé le 06/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°8013 déposé le 03/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°8013 déposé le 03/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°8013 déposé le 03/10/1996
Etat : Déposé
Décision : ARTICLES 6 ET 7
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°8013 déposé le 03/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°8013 déposé le 03/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°8270 déposé le 11/10/1996
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DES PROJETS DE FUSION
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°8270 déposé le 11/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°8270 déposé le 11/10/1996
Etat : Déposé
Décision : ARTICLES 6 ET 8
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°8270 déposé le 11/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00778
Dépôt : N°012290 déposé le 14/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00778
Dépôt : N°012290 déposé le 14/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00778
Dépôt : N°012290 déposé le 14/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00778
Dépôt : N°012847 déposé le 12/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00778
Dépôt : N°012847 déposé le 12/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00778
Dépôt : N°012301 déposé le 05/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00778
Dépôt : N°007125 déposé le 25/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00778
Dépôt : N°022568 déposé le 13/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00778
Dépôt : N°012837 déposé le 29/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00778
Dépôt : N°020931 déposé le 21/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
Etablissements :
03/09/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2003B00196
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
4 rue du Commerce
68260 Kingersheim
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/11/2019
Activité : Achat, vente, gros et détail de tous produits alimentaires, la fabrication et la conservation de tous produits ainsi que la représentation de des mêmes produits, exécution de prestation de services tels que : Entreposage, frigorifique, le stockage, la gestion de Plateformes d'éclatement et de livraison, l'entretien, la réparation de tous véhicules de commerce, la location de véhicules, distribution en gros de produits alimentaires surgelés et congelés
Origine du fonds : Transfert d'activité dans le ressort
ransfert d'activité dans le ressort - Fusion absorptio - récédent propriétaire exploitan - RODUITS SELECTIONNE
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2018B01673
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
rue Ampère
Parc d'Activités du Ried
67720 Hoerdt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/04/2018
Activité : Achats, ventes, négoce et importation de conserves alimentaires, abats frais et surgelés
Origine du fonds : Apport fusion
usion avec la société DAVIGEL, immatriculée au Tribunal de Commerce de DIEPPE sous le numéro1963B13, SIREN n° 632 750 139 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/02/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 1996B00077
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Rue du Bujateau
Montmoreau-Saint-Cybard
16190 Montmoreau
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/1996
Activité : Restauration hors foyer et restauration hors foyer.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ORCIER S
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/12/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2018B00582
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
41 rue du Commerce
51350 Cormontreuil
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/04/2018
Activité : Distribution de produits surgelés
Origine du fonds : Création
20/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1997B00036
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
2 rue des Brannes
64121 Serres-Castet
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/08/1996
Activité : Négoce de produits frais et surgelés
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétaire exploitan - OCIETE ODIA
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1997B00036
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
245 rue des Sarrieres
64121 Serres-Castet
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/04/2018
Activité : Distribution en gros de produits alimentaires surgelés et congelés
Origine du fonds : Acquisition par fusion
vec effet fiscal au 01/01/201 - récédent propriétaire exploitan - AVIGEL S
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2018B00680
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
ZAC du Parc Technopole
57070 Metz
FRANCE
Nom commercial : DAVIGEL SURGELES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/04/2018
Activité : Achat, vente, négoce et importation de conserves alimentaires, d'abats frais et surgelés, de viandes et de tous produits ou sous produits animaux, transports publics de marchandises
Origine du fonds : Acquisition par fusion
usion Absorpton : Absorption par voie de fusion de la SAS DAVIGEL à effet du 30/04/2018 avec rétroactivité comptable et fiscale au 01/01/2018 - récédent exploitan - AVIGE
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2018B00680
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
ZAC du Parc Technopole
57070 Metz
FRANCE
Nom commercial : DAVIGEL SURGELES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/04/2018
Activité : Achat, vente, négoce et importation de conserves alimentaires, d'abats frais et surgelés, de viandes et de tous produits ou sous produits animaux, transports publics de marchandises
Origine du fonds : Acquisition par fusion
usion Absorpton : Absorption par voie de fusion de la SAS DAVIGEL à effet du 30/04/2018 avec rétroactivité comptable et fiscale au 01/01/2018 - récédent exploitan - AVIGE
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2018B00680
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
ZAC du Parc Technopole
57070 Metz
FRANCE
Nom commercial : DAVIGEL SURGELES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/04/2018
Activité : Achat, vente, négoce et importation de conserves alimentaires, d'abats frais et surgelés, de viandes et de tous produits ou sous produits animaux, transports publics de marchandises
Origine du fonds : Acquisition par fusion
usion Absorpton : Absorption par voie de fusion de la SAS DAVIGEL à effet du 30/04/2018 avec rétroactivité comptable et fiscale au 01/01/2018 - récédent exploitan - AVIGE
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2008B02836
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Z.I du Landas
50 rue de la Métairie
44640 SAINT JEAN DE BOISEAU
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/11/2008
Activité : Vente en gros de tous produits alimentaires, commercialisation et vente de glaces, crèmes glacées et produits surgelés, auprès de la clientèle des créneaux de la restauration des collectivités et de l'impulsion (dénommés créneaux de la restauration hors foyers rhf), distribution de produits frais et surgelés.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent propriétair - OCIETE RAULT DISTRIBUTION NANTES LE SERVICE ALIMENTAIR
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1996B00077
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
rue du Bujateau
Montmoreau-Saint-Cybard
16190 MONTMOREAU
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/1996
Activité : Restauration hors foyer et restauration hors foyer.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétaire exploitan - ORCIER S
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2002B01294
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
1 rue Louis Fournier ZA des Platanes
77100 Meaux
France
Enseigne : BRAKE FRANCE SERVICE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/12/2002
Activité : Commerce de produits alimentaires et plus spécialement de produits surgèles et glaces transporteur de marchandises ou location de véhicules avec conducteur destines au transport de marchandises a l'aide de véhicules excédant 3t5
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2002B01294
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
2 rue Charles Tellier ZA
77100 Meaux
France
Enseigne : BRAKE FRANCE SERVICE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/09/2009
Activité : Négoce de produits frais surgelés et crèmes glacées.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00778
Type : Siège

Adresse :
Parc du Puy d'Or
140 Allée des Frênes
69760 Limonest
France
18/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 47
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00778
Type : Etablissement principal

Adresse :
Parc du Puy d'Or
140 Allée des Frênes
69760 Limonest
France
Nom commercial : BRAKE FRANCE SERVICE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1990
Activité : Négoce de produits frais et surgelés, vente en gros et détail de crèmes glacées et surgelés. Transporteur de marchandises ou location de véhicules avec conducteur destinés au transport de marchandises à l'aide de véhicules excédant 3,5 tonnes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00778
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
16/18 Avenue de Montmartin
69960 Corbas
France
Enseigne : BRAKE FRANCE SERVICE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2003
Activité : Achat, vente en gros, demi-gros et détail de tous produits alimentaires fumés, congelés, surgelés, lyophilisés ....
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
onds précédemment exploité en location-gérance, transmission universselle du patrimoine à compter du 31/03/200 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00286
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
6 rue Saint-Christophe
25480 Ecole-valentin
FRANCE
Nom commercial : BRAKE FRANCE SERVICE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2003
Activité : Commerce de gros de produits surgelés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2008B00727
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
ZI de la Garenne
41100 Saint-Firmin-des-Prés
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/11/2008
Activité : Vente en gros de tous produits alimentaires, négoce de tous biens et produits alimentaires, tous travaux de sous-traitance
Origine du fonds : Prise en location-gérance
eçu en location-géranc - récédent exploitan - AULT VENDOME - LE SERVICE ALIMENTAIR
Type d’exploitation : Location-gérance
05/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2004B02115
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Zone industrielle LES PALUDS II LOT 136
RUE DE LENCHE
13400 Aubagne
FRANCE
Nom commercial : BRAKE FRANCE SERVICE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/03/2004
Activité : VENTE DE PRODUITS SURGELES
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2002B00253
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
boulevard de la Corniche
74200 Thonon-les-Bains
FRANCE
Nom commercial : BRAKE FRANCE SERVICE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1990
Activité : Négoce de produits frais et surgelés, vente en gros et détail de crèmes glacées et surgelées
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1997B00219
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
route de Martel
46200 Souillac
FRANCE
Nom commercial : BRAKE FRANCE SERVICE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/08/1997
Activité : Distribution de produits frais et surgelés.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
USION-ABSORPTION - récédent propriétaire exploitan - TS VERMES ET FILS(N.I.POUR CET ET
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2002B00129
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
"Baylac"
32550 Montégut
FRANCE
Enseigne : BRAKE FRANCE SERVICE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/03/2002
Activité : Négoce de produits frais et surgelés - vente en gros et détail de crèmes glacées et surgelées
Origine du fonds : Acquisition par fusion
USION ABSORPTIO - récédent propriétair - TABLISSEMENTS HUMBERT BIANCHI GERS S
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Briey (5401)
Numéro de gestion : 2003B00037
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
ZI ROUTE DE NANCY
54800 Jarny
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2002
Activité : Achat et vente en gros de glaces, produits surge- lés et matériel de conservation
Origine du fonds : Apport fusion
CQUIS PAR FUSIO - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1997B00036
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
2 rue des Brannes
64121 Serres-Castet
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/08/1996
Activité : Négoce de produits frais et surgelés
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétaire exploitan - OCIETE ODIA
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2008B00623
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
3 rue de la Saudraie
ZI de Lanjouan
22400 Lamballe
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/11/2008
Activité : COMMERCE EN GROS DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET NEGOCE DE TOUS PRODUITS DE CHARCUTERIE
Origine du fonds : Prise en location-gérance
eçu en location-gérance de la société RAULT LAMBALLE (RCS ST BRIEUC 453 707 333 - récédent propriétair - AULT LAMBALL
Type d’exploitation : Location-gérance
27/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2003B40080
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Zone Artisanale de Kerherve
29270 Cleden Poher
FRANCE
Nom commercial : BRAKE FRANCE SERVICE
Enseigne : BRAKE FRANCE SERVICE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2002
Activité : Distribution de produits alimentaires surgelés et frais.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent propriétair - OCIETE BRETONNE ALIMENTAIRE S
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1999B00900
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
5 Impasse de l'Arnahurt
Zone d'activité de l'Arnahurt
33650 La Brède
FRANCE
Nom commercial : BRAKE FRANCE SERVICE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2000
Activité : Negoce de produits frais et surgeles vente en gros et detail de cremes glacees et surgeles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
14-16 Avenue Carnot
Immeuble Carnot Plaza
91300 Massy
FRANCE
Nom commercial : BRAKE FRANCE SERVICE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1990
Activité : Négoce de produits frais et surgelés vente en gros et détail de crèmes glacées et surgelés
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - OGEHALL
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 140
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
ZI LA MARINIERE
LIEUDIT LES CLOSEAUX SAINT SPIRE
1 RUE DU CANAL
91919 Bondoufle
FRANCE
Nom commercial : BRAKE FRANCE SERVICE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/12/1998
Activité : Distribution de produits frais et surgelés, transport de marchandises ou location de véhicules avec conducteur destinés au transport de marchandises à l'aide de véhicules excédant 3,5 tonnes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40150
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
zone Artisanale
04160 Château-Arnoux Saint-Auban
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2003
Activité : Vente de produits surgelés
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
Au 06/05/2005 transmission universelle de patrimoine de la Ste Figel- le locataire gérant devient propriétair - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 1996B00492
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
1 rue Jean-baptiste Perrin - ZI
34500 Béziers
FRANCE
Nom commercial : BRAKE FRANCE SERVICE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/08/1996
Activité : Négoce de produits frais et surgelés
Origine du fonds : Apport
PPORT-FUSIO - récédent propriétaire exploitan - DIA
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00235
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Carrefour Molière ZI
49124 Saint-Barthélemy-d'Anjou
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/1996
Activité : - Distribution de produits Fraits et surgelés et glaces
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - NJOU SURGELATIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2011B04448
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
2 à 10 Rue Léon Jouhaux
78500 Sartrouville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2010
Activité : Négoce de produits frais, surgelés et crèmes glacées.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00604
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
1 rue Verte
ZI de Ladoux
63118 Cébazat
FRANCE
Nom commercial : BRAKE FRANCE SERVICE
Enseigne : BRAKE FRANCE SERVICE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/11/2002
Activité : Commerce de gros de produits surgelés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2003B50379
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
RN 90-Les Vieux Communaux
73390 Chamousset
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2009
Activité : Commerce de tous produits alimentaires et plus spécialement de produits alimentaires surgelés et glaces alimentaires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2009B00569
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
rue des Entrepreneurs
ZAC du Blavet la Bouverie
83520 Roquebrune-sur-Argens
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/06/2009
Activité : Négoce de produits frais et surgelés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2011B00976
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
rue Charles Tellier
Parc d'activités du chateau
62220 Carvin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2003
Activité : Vente stockage distribution de produits frais et suergelés et glacés.Négoce, commercialisation, stockage, livraison de produits congelés, surgelés, glace et crèmes glacées
Origine du fonds : Divers
ransfert ( Rue de Berzin Centre de Gros de Lesquin 59273 FRETIN ressort de Lille) dans le ressort à compter du 18/07/201 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2008B00573
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Avenue de Londres
Zone Grand Saint Charles
66000 Perpignan
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2008
Activité : Négoce de produits frais et surgelés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 1997B00004
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
10 voie d'Angleterre
13127 Vitrolles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/08/1996
Activité : Négoce de produits frais et surgelés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2003B00493
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Route De Pringy
74370 Argonay
France
Nom commercial : BRAKE FRANCE SERVICE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2003
Activité : Commerce de tous produits alimentaires et plus spécialement de produis alimentaires surgelés et glaces alimentaires.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - IGE
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2003B00695
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
489 Rue Aristide Berges
Parc d'Activités Centr'Alp
38340 Voreppe
France
Nom commercial : BRAKE FRANCE SERVICE
Enseigne : BRAKE FRANCE SERVICE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2003
Activité : Achat, vente, en gros, demi-gros et détail de tous poduits alimentaires frais, fumés, congelés, surgelés.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2002B00605
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
SAINT CESAIRE 1501 AV JOLIOT CURIE
30900 Nîmes
France
Nom commercial : BRAKE FRANCE SERVICE
Enseigne : BRAKE FRANCE SERVICE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/03/2002
Activité : LE NEGOCE DE PRODUITS FRAIS ET SURGELES
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
ransmission universelle de la Ste VALETTE entraine la résiliation de la LG et ainsi une modification du mode d'exploitation de l'établissement secondair - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B00660
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
10 Avenue du Petit Paradis, Zone Industrielle du Petit Paradis
31150 Bruguières
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/12/1998
Activité : Négoce de produits frais et surgelés, vente en gros et au détail de crèmes glacées. Commerce en gros de produits alimentaires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2000B70243
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
ZA et Industrielle de Faveyrolles II
26700 Pierrelatte
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2000
Activité : LE NEGOCE DE PRODUITS FRAIS ET SURGELES, VENTE EN GROS ET DETAIL DE CREMES GLACEES ET SURGELES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2002B00111
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
"LES VERCHERES"
43200 Yssingeaux
France
Nom commercial : BRAKE FRANCE SERVICE
Enseigne : BRAKE FRANCE SERVICE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2002
Activité : NEGOCE DE PRODUITS FRAIS ET SURGELES;NEGOCE DE PRODUITS FRAIS ET SURGELES,LOCATION APPAREILS FRIGORIFIQUES UTILISES POUR LA CONSERVATION DE CES PRODUITS.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2008B00893
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
route de Falaise
Zone Artisanale
14540 Garcelles-Secqueville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/11/2008
Activité : Vente en gros de tous produits alimentaires
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
ransmission universelle du patrimoine à l'associé unique - Fonds précédemment exploité en location-géranc - récédent propriétaire exploitan - AULT DISTRIBUTION CAEN - LE SERVICE ALIMENTAIR
Type d’exploitation : Location-gérance
03/03/1995 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1990B80075
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Route Nationale 29
80200 Estrées-Mons
France
Nom commercial : BRAKE FRANCE SERVICE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2003
Activité : existante=négoce de produits frais et surgeles,centrale d'achats. Ajoutee=vente en gros de produits laitiers fromages, produits frais, soupes et frites fraîches
Origine du fonds : Apport
-- Fonds précédemment exploité en location gérance, acquis par apport (Transmission universelle de patrimoine de la société VDL SURGELES qui entraîne la résiliation de la location gérance et ainsi une modification du mode d'exploitation de l'établissement secondaire d'ESTREES MONS) --- Election de domicile pour les oppositions : LILLE EXPLOITATION DIRECTE *** Fondé de pouvoir : M. TOMASSO Pascal Arthur Jean - 13 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU - ZA LES RADARS HALL B - 91350 GRIGNY - Date de naissance : 18/07/1963 - Lieu de naissance : AUBERVILLIERS 93 *** Ancien(s) propriétaire(s) : VDL SURGELES - Greffe d'immatriculation : PERONNE TGI - Réf. immatriculation : B - radiation le 21/06/2005 *** Journal d'annonces légales : LA GAZETTE NORD PAS DE CALAIS N 7700 en date du 01/04/200 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
03/09/2020 : Ajout
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Immatriculé au RCS de PARIS sous le numéro de gestion : 2018 B 14043
10/04/2019 : Ajout
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Société immatriculée au Tribunal de Commerce de PARIS sous le 2018 B 14043.
20/07/2018 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Parution de la fusion au Journal d'Annonces Légales : AFFICHES PARISIENNES, le 04/05/2018
20/07/2018 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Parution de la fusion au Journal d'Annonces Légales : AFFICHES PARISIENNES, le 04/05/2018
20/07/2018 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Parution de la fusion au Journal d'Annonces Légales : AFFICHES PARISIENNES, le 04/05/2018
13/04/2017 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : 9
Date d’ajout de l’observation : 04/04/2017
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ADRESSE DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE. SUITE A DECISION MUNICIPALE L'ADRESSE DE L'ETABLISSEMENT SE TROUVE ETRE DESORMAIS 50 RUE DE LA METAIRIE - ZI DU LANDAS 44640 SAINT JEAN DE BOISEAU A COMPTER DU 17.01.2017.
10/10/2016 : Ajout
Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 19/12/2002
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé rue LOUIS FOURNIER Z A DES PLATANES 77100 Meaux : Ment ion du 27/12/2002: * PRISE EN LOCATION GERANCE DE CE FONDS DE LA SOCIETE DIPA DISTRIBUTION SA DU 3/1 2/2002 AU 2/12/2003 RENOUVELABLE PAR TACITE RECOND UCTION. MENTION DU 20.09.2007 - CHGT DE PROPRIETAI RE DU FONDS SUITE FUSION ABORSORPTION PAR DIPA PUI S LA STE BRETONNE ALIMENTAIRE SA.
10/10/2016 : Ajout
Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 07/09/2009
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé rue Charles Tellier ZA de Beauval 77100 Meaux : Mentio n du 27/12/2002: * PRISE EN LOCATION GERANCE DE CE FONDS DE LA SOCIETE DIPA DISTRIBUTION SA DU 3/12/ 2002 AU 2/12/2003 RENOUVELABLE PAR TACITE RECONDUC TION. MENTION DU 20.09.2007 - CHGT DE PROPRIETAIRE DU FONDS SUITE FUSION ABORSORPTION PAR DIPA PUIS LA STE BRETONNE ALIMENTAIRE SA.
10/10/2016 : Ajout
Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 04/04/2013
Texte de l'observation : Transmission Universelle du patrimoine de la Sté BRETONNE ALIMENTAIRE . La TUP avec la Sté BRETONNE ALIMENTAIRE entraine la résiliation de la location gérance et ainsi une modification du mode d'exploitation de l'établissement secondaire de Meaux de la Sté BRAKE FRANCE SERVICE. Le locataire gérant devient propriétaire au 31.12.2012 (fin du délai des oppositions sans oppositions).
18/07/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : F08/040941
Date d’ajout de l’observation : 05/12/2008
Texte de l'observation : Transmission universelle du patrimoine de la société RAULT SERVICES SARL, siège social : 3 rue de la Saudraie ZI de Lanjouan 22400 lamballe, 477 693 279 RCS LAMBALLE, avec effet au 04/11/2008
18/07/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 25
Numéro unique d’observation : F13/000459
Date d’ajout de l’observation : 04/01/2013
Texte de l'observation : Transmission universelle du patrimoine de la SOCIETE BRETONNE ALIMENTAIRE, Société anonyme, "Les Jardins d'Eole" - Bâtiment Le Levant - 4 Allée des Séquoias - 69760 LIMONEST - 637 120 247 RCS LYON en date du 9 novembre 2012.
18/07/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 31
Numéro unique d’observation : F15/021811
Date d’ajout de l’observation : 03/06/2015
Texte de l'observation : Transmission universelle du patrimoine de la société SARL RAULT DISTRIBUTION NANTES "LE SERVICE ALIMENTAIRE", 392.646.766 RCS NANTES en date du 15/05/2015 avec effet rétroactif au 01/01/2015.
18/07/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 32
Numéro unique d’observation : F15/048898
Date d’ajout de l’observation : 30/11/2015
Texte de l'observation : transmission universelle du patrimoine de la société RAULT DISTRIBUTION CAEN "LE SERVICE ALIMENTAIRE" 398 440 867 RCS CAEN avec effet au 14/09/2015 effet rétroactif au 01/01/2015
05/02/2016 : Ajout
Greffe : Marseille (1303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 7605
Date d’ajout de l’observation : 09/07/2004
Texte de l'observation : suite origine : transfert de l'établissement secondaire de zone industrielle la palud - 83600 Fréjus - rcs Fréjus 2002 B 365
01/02/2016 : Ajout
Greffe : Cahors (4601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 1483
Date d’ajout de l’observation : 21/05/2003
Texte de l'observation : - LOCATION GERANCE PARTIELLE DE FONDS DE COMMERCE : BRAKE FRANCE SERVICE PREND EN LOCATION-GERANCE UNE PARTIE DU FONDS DE COMMERCE DE VENTE DE PRODUITS SURGELES EXPLOITEE DANS UNE ZONE GEOGRAPHIQUE REPRESENTANT UNE PARTIE DU DEPARTEMENT DU CANTAL, AYANT COMME BASE DE LIVRAISON ZI - 43700 BRIVES CHARENSAC POUR L'EXERCICE DUQUEL VALETTE EST IMMATRICULEE AU RCS DU PUY EN VELAY SOUS LE NUMERO 784.116.261, QUE BRAKE FRANCE SERVICE EXPLOITERA CE FONDS A PARTIR DE SA BASE LOGISTIQUE EXISTANTE DE SOUILLAC (46200) ROUTE DE MARTEL. Date d'effet : 03/02/2003
01/02/2016 : Ajout
Greffe : Cahors (4601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 1852
Date d’ajout de l’observation : 20/06/2005
Texte de l'observation : - LA TRANSMISSION UNIVERSELLE DU PATRIMOINE AVEC LA STE VALETTE ENTRAINE LA RESILIATION DE LA LOCATION GERANCE ET AINSI UNE MODIFICATION DU MODE D'EXPLOITATION DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE DE SOUILLAC (46200) LA STE BRAKE FRANCE SERVICE DEVIENT PROPRIETAIRE DU FONDS DE COMMERCE. Date d'effet : 31/03/2005
01/02/2016 : Ajout
Greffe : Cannes (0602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1938
Date d’ajout de l’observation : 22/07/2004
Texte de l'observation : Précision sur l'origine du fonds : LA BRANCHE D'ACTIVITE "VENTE DE PRODUITS SURGELES" EST ACQUISE PAR LA TRANSMISSION UNIVERSELLE DU PATRIMOINE DE LA SAS VALETTE A COMPTER DU 31/03/2005
01/02/2016 : Ajout
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 1734
Date d’ajout de l’observation : 19/06/2002
Texte de l'observation : OUVERTURE D'UN NOUVEL ETABLISSEMENT A COMPTER DU 01.01.01 SUITE A FUSION ROUTE IMPERIALE - 74200 ANTHY SUR LEMAN
01/02/2016 : Ajout
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 689
Date d’ajout de l’observation : 23/01/2003
Texte de l'observation : A COMPTER DU 17.09.01 SUPPRESSION DE L'ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE SIS ROUTE IMPERIALE 74200 ANTHY SUR LEMAN (DESTRUCTION DU BATIMENT - INCENDIE).
01/02/2016 : Ajout
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Thonon-les-bains décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
28/01/2016 : Ajout
Greffe : Briey (5401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité : 01/01/2002.
28/01/2016 : Ajout
Greffe : Auch (3201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2949
Date d’ajout de l’observation : 30/10/2002
Texte de l'observation : ETABLISSEMENT DE MONTEGUT (32550) "BAYLAC" SUITE A FUSION ABSORPTION DE LA STE ETS HUMBERT BIANCHI GERS (BRAKE FRANCE SERVICE LOCATAIRE GERANT DEVIENT PROPRIETAIRE) Date d'effet : 01/01/2002
28/01/2016 : Ajout
Greffe : Auch (3201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 1756
Date d’ajout de l’observation : 29/06/2006
Texte de l'observation : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL A COMPTER DU 11/04/2006 : ANCIENNE ADRESSE : ZA LES RADARS HALL B -13 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU - GRIGNY 91350 GRIGNY NOUVELLE ADRESSE : 4 ALLEE DES SEQUOIAS - LES JARDINS D'EOLE - BAT. LE LEVANT 69760 LIMONEST
27/01/2016 : Ajout
Greffe : Manosque (0401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 1372
Date d’ajout de l’observation : 31/08/2005
Texte de l'observation : Inscription modificative Changement de loueur de fonds suite à la transmission universelle du patrimoine à l associé unique- la TUP entre la société Figel Et la société Sodisur Entraîné la modification du loueur de fonds qui n est plus Sodisur mais Figel Date d'effet : 31/03/2005
27/01/2016 : Ajout
Greffe : Manosque (0401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 2027
Date d’ajout de l’observation : 28/11/2005
Texte de l'observation : Inscription modificative Modification concernant l'origine du fonds : À compter du 06/05/2005 apport du fonds suite à transmission universelle de patrimoine de la société Figel- la TUP avec la société Figel Entraîné la résiliation de la location gérance et ainsi une modification d'exploitation de l'établissement secondaire de château-Arnoux de la Ste Brake France service - le Locatiare gérant devient propriétaire . Date d'effet : 06/05/2005
27/01/2016 : Ajout
Greffe : Manosque (0401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 1873
Date d’ajout de l’observation : 13/09/2006
Texte de l'observation : Transfert du siège social Transfert du siège -Ancien siège social : 13 rue Jj rousseau ZA les radars Hall B 91350 Grigny -Nouveau siège social : 4 allée des séquoias les jardins d'Éole- bâtiment le levant 69760 Limonest - Rcs Lyon- avec maintien d'une activité dans le ressort de l'ancien greffe Date d'effet : 14/06/2006
27/01/2016 : Ajout
Greffe : Manosque (0401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Digne ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Manosque. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Manosque décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
27/01/2016 : Ajout
Greffe : Béziers (3402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 18960
Date d’ajout de l’observation : 31/10/2000
Texte de l'observation : SUPPRESSION DU FONDS COMPLEMENTAIRE SIS A BEZIERS AVENUE DE LA DEVEZE IMMEUBLE CIMM Date d'effet : 31/12/1999
27/01/2016 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 11
Date d’ajout de l’observation : 17/03/1995
Texte de l'observation : Transfert avec maintien d'une exploitation dans le ressort de l'ancien siège
27/01/2016 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 06/03/1996
Texte de l'observation : Augmentation du capital de 18 100 000 F à 29 182 000 F par suite de fusion absorption de Dorcier sa et Anjou surgélation sa par la société Brake France service à compter du 21 12 1995
27/01/2016 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 11/10/1996
Texte de l'observation : Augmentation du capital social de 29 182 000 F à 50 000 000 F.par suite d absorption de la société Odial sa Rcs Béziers b 712 920 123 à compter du 28 08 1996
27/01/2016 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 31
Numéro unique d’observation : 7
Date d’ajout de l’observation : 18/11/1997
Texte de l'observation : Suppression de la branche d'activité home service par suite d'apport à la société Gelou à compter du 28-08-1997
27/01/2016 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 32
Numéro unique d’observation : 7
Date d’ajout de l’observation : 18/11/1997
Texte de l'observation : Augmentation de capital par suite de fusion absorption de la société Vermes et fils à compter du 28-0761997
27/01/2016 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 34
Numéro unique d’observation : 7
Date d’ajout de l’observation : 28/05/2002
Texte de l'observation : Fusion absorption de la société Cg financés Rcs Thonon les bains b 407 914 803 sans augmentation du capital au 01/01/2001
27/01/2016 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 35
Numéro unique d’observation : 11
Date d’ajout de l’observation : 22/04/2003
Texte de l'observation : Decret n° 88-418 du 22/04/1988 Augmentation de capital par voiede fusion -société ayant participé à l'opération de fusion : Société PRODUITS SELECTIONNES RCS MULHOUSE B946 350 956 et la SOCIETE D'EXPLOITATION JARNY GLACES RCS BRIEY B321 775 637 avec effet rétroactif au 01/01/2002.
27/01/2016 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 36
Numéro unique d’observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 06/07/2005
Texte de l'observation : Absorption de la SCI VUARCHET 2 dont le siège social est situé Route Impériale 74200 ANTHY SUR LEMAN RCS THONON LES BAINS D 380 417 089 par suite de transmission universelle du patrimoine à compter du 31/03/2005
27/01/2016 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 37
Numéro unique d’observation : 19
Date d’ajout de l’observation : 18/11/2005
Texte de l'observation : Absorption par TUP de la SCI DU BARIOZ SCI au capital de 1524 euros Route de Pingy 74370 ARGONAY 349 251 249 RCS ANNECY ( sans augementation du capital ni immatriculation a ANNECY) à compter du 30/06/2005
27/01/2016 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 38
Numéro unique d’observation : 7
Date d’ajout de l’observation : 04/05/2006
Texte de l'observation : Absorption par transmission universelle du patrimoine de la SOCIETE FONCIERE MEDITERRANEENNE EURL Capital 7622 Euros 1 rue Jean Baptiste Perrin 34500 BEZIERS RCS BEZIERS 389 222 613 sans augmentation de capital. BRAKE FRANCE SERVICE est déjà immatriculée à cette adresse à BEZIERS. Formalité à compter du 14/02/2006
27/01/2016 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Morlaix ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Brest. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Brest décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
26/01/2016 : Ajout
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 2936
Date d’ajout de l’observation : 26/05/2003
Texte de l'observation : PRISE EN LOCATION GERANCE PARTIELLE DU FONDS DE COMMERCE DE LA SOCIETE VALETTE (NON INSCRITE A CLERMONT FERRAND), QUI SERA EXPLOITE A ROMAGNAT ZI RUE DENIS PAPIN Date d'effet : 03/02/2003
26/01/2016 : Ajout
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 6663
Date d’ajout de l’observation : 18/11/2005
Texte de l'observation : TRANSMISSION UNIVERSELLE DU PATRIMOINE DE LA SOCIETE VALETTE RCS LE PUY EN VELAY 784 116 261 - 02B72 RADIEE LE 05.08.05 FIN DE LOCATION GERANCE AVEC LA SOCIETE VALETTE Date d'effet : 31/03/2005
26/01/2016 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Grande Instance d'Albertville, statuant commercialement. La chambre commerciale de ce tribunal a été supprimée et rattachée au Tribunal de Commerce de Chambéry par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.
26/01/2016 : Ajout
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 3565
Date d’ajout de l’observation : 31/07/2002
Texte de l'observation : Fonds reçu en location gérance de Valette sa - vente de produits surgelés situé parc de l'Europe voie d'Angleterre 13127 Vitrolles - sans la jouissance des locaux -du 01/07/2002 au 30/06/2003. Location-Gérance renouvelable par tacite reconduction Date d'effet : 01/07/2002
26/01/2016 : Ajout
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 5341
Date d’ajout de l’observation : 26/11/2002
Texte de l'observation : Fermeture de l'établissement situé parc de l'Europe - voie d'Angleterre - 13127 Vitrolles Date d'effet : 31/03/2002
26/01/2016 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 5325
Date d’ajout de l’observation : 20/06/2006
Texte de l'observation : Modification faite par le greffier suite notif de confrère LA SOCIETE A FAIT L'OBJET D'UNE MODIFICATION LE 14 JUIN 2006 AUPRES DU GTC DE LYON IMMATRICULATION SECONDAIRE DEVIENT PRINCIPALE TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL AVEC MAINTIEN D'ACTIVITE DANS LE RESSORT DE L'ANCIEN GREFFE A COMPTER DU 11/04/2006 SOCIETE DEVIENT UNIPERSONNELLE ANCIEN SIEGE SOCIAL : 13 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU ZA LES RADARS HALL B 91350 GRIGNY - FRANCE NOUVEAU SIEGE SOCIAL : 4 ALLEE DES SEQUOIAS LES JARDINS D'EOLE - BATIMENT LE LEVANT 69760 LIMONEST - FRANCE Date d'effet : 14/06/2006
26/01/2016 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 3631
Date d’ajout de l’observation : 15/03/2013
Texte de l'observation : Transmission universelle de patrimoine de la société Bretonne Alimentaire . la TUP avec la Sté Bretonne alimentaire entraîne la résiliation de la location gérance et ainsi une modification du mode d'exploitation de l'établissement secondairede St Barthelémy d' Anjou de la sté BRAKE FRANCE SERVICE. Le locataire gérant devient propriétaire à compter du 31/12/2012 pour son activité de distribution frais et surgelés
25/01/2016 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 7632
Date d’ajout de l’observation : 24/09/2002
Texte de l'observation : C'EST PAR ERREUR QU EN DATE DU 13.08.02 NOUS AVONS INSCRIT LADITE SOCIETE SOUS LE NUMERO GESTION 02 B 807 POUR UN ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS A NIMES ZONE INDUSTRIELLE ST CESAIRE 1501 AVENUE JOLIOT CURIE PRIS EN LOCATION GERANCE A LA SOCIETE SA VALETTE AU 1.7.02 DE VENTE DE PRODUITS SURGELES QU IL CONVIENT DE RATTACHER CET ETABLISSEMENT AU NUMERO GESTION 2002 B 605 Date d'effet : 01 juillet 2002
25/01/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F05/007354
Date d’ajout de l’observation : 10/06/2005
Texte de l'observation : transmission universelle du patrimoine de la société VALETTE (784 116 261 RCS LE PUY EN VELAY) avec effet au 31.03.2005
25/01/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F06/008072
Date d’ajout de l’observation : 28/06/2006
Texte de l'observation : Transfert du siège social du 13 rue Jean Jacques Rousseau - ZA les Radars Hall B 91350 GRIGNY au 4 allée des Séquoias les Jardins d'Eole - Bâtiment le Levant 69760 LIMONEST à compter du 11.04.2006.
25/01/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F16/000518
Date d’ajout de l’observation : 12/01/2016
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement du Boulevard Franklin Roosevelt 38500 VOIRON au 489 Rue Aristide Berges Parc d'Activités Centr'Alp 38340 VOREPPE à compter du 20/11/2015
25/01/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F16/001277
Date d’ajout de l’observation : 25/01/2016
Texte de l'observation : Transfert du siège social du 4 Allée DES SEQUOIAS LES JARDINS D'EOLE BATIMENT LE LEVANT 69760 LIMONEST au Parc du Puy d'Or 140 Allée des Frênes 69760 LIMONEST à compter du 21/12/2015
25/01/2016 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : RCS LYON 2002 B 778
25/01/2016 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F14/011582
Date d’ajout de l’observation : 02/05/2014
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis Avenue du Girou Zone d'Activité Eurocentre 31620 VILLENEUVE-LES-BOULOC à compter du 17/04/2014.
25/01/2016 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F14/011582
Date d’ajout de l’observation : 02/05/2014
Texte de l'observation : L'activité secondaire de commerce en gros de produits alimentaires prise en location gérance à la Société RAULT SUD SAS, Rcs 453 706 830, sis Avenue du Girou, ZAC Eurocentre 31620 Villeneuves les Bouloc, est transférée sur l'établissement secondaire restant sis à Bruguières (31150) 10 Avenue du Petit Paradis ZI du Petit Paradis, à compter du 17.04.2014, toujours en location gérance à la Société RAULT SUD SAS.
25/01/2016 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
25/01/2016 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F06/001616
Date d’ajout de l’observation : 20/06/2006
Texte de l'observation : Transfert du siège social A COMPTER DU 11/04/06, TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL ANCIEN : 13 RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU - ZA LES RADARS - HALL B - 91350 GRIGNY NOUVEAU : 4 ALLEE DES SEQUOIAS - LES JARDINS D' EOLE - BAT. LE LEVANT - 69760 LIMONEST date d'effet : 11/04/2006
25/01/2016 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Valence a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans Sur Isère.
03/03/1995 : Ajout
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 02/10/1990
Texte de l'observation : --- : --- Publicité au Journal : PICARDIE LA GAZETTE --- Parution au Journal le 17/07/1990
03/03/1995 : Ajout
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 02/10/1990
Texte de l'observation : --- : --- TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL DANS LE RESSORT DU TC DE CORBEIL-ESSONNES - L'ANCIEN SIEGE DEVIENT ETABLISSEMENT SECONDAIRE A CPTER DU 30.12.94
03/03/1995 : Ajout
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 08/03/1996
Texte de l'observation : --- : --- TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL 13 RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU ZA LES RADARS HALL B 91350 GRIGNY ET MAINTIEN D'UNE ACTIVITE DANS NOTRE RESSORT A COMPTER DU 06/03/96
03/03/1995 : Ajout
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 11/03/1997
Texte de l'observation : --- : --- CHANGEMENT DE LA FORME JURIDIQUE : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE AU LIEU DE SA A COMPTER DU 07/03/97
03/03/1995 : Ajout
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 07/11/2003
Texte de l'observation : --- : --- MODIFICATION D'ACTIVITE SUIVANT ACTE SSP DU 31/12/2002 LA STE RAMBOUR A COULOGNE (62) A DONNE EN LOCATION GERANCE A LA STE BRAKE FRANCE SERVICE A GRIGNY (91), UN ETABLISSEMENT SIS 29 RTE NATIONALE 80200 ESTREES MONS. LES ELEMENTS CONSTITUTIFS DU FONDS DE COMMERCE LUI APPARTENANT DE VENTE EN GROS ET DETAILS DE PRODUITS LAITIERS, FROMAGE, SOUPE ET FRITES FRAICHES. LA LOCATION GERANCE A COMMENCE LE 1ER JANVIER 2003 ET EXPIRERA LE 31 DECEMBRE 2003. PASSE CETTE DATE ELLE SE RENOUVELERA PAR TACITE RECONDUCTION D ANNEE EN ANNEE. LOUEUR DU FONDS=SARL RAMBOUR DUPUIS ROUTE NATIONALE 29-80200 ESTREES MONS (POURSUITE DE LA LOCATION GERANCE) - DATE D'EFFET : 30/06/2003
03/03/1995 : Ajout
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 23/06/2005
Texte de l'observation : --- : --- FIN DE LOCATION-GERANCE Suite à la transmission universelle de patrimoine de la société VDL SURGELES. La TUP avec la société VDL SURGELES entraîne la résiliation de la location-gérance et ainsi une modification du mode d'exploiattio n de l'établissement secondaire d'ESTREES MONS de la société BRAKE FRANCE SERVICE, ancien locataire gérant,qui devient propriétaire (publicité GAZETTE NORD PAS DE CALAIS du 1er au 7 avril 2005 N 7700) - DATE D'EFFET : 31/03/2005
03/03/1995 : Ajout
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Date d’ajout de l’observation : 22/06/2006
Texte de l'observation : --- : --- NOTIFICATION INTERGREFFE MO du Tribunal de Commerce de LYON :transfert du siège social avec maintien d'une activité dans le ressort de l'ancien greffe, à compter du 11.4.2006, la société devient unipersonnelle ancien siège social : 13 rue Jean Jacques Rousseau ZA Les Radars Hall B 91350 Grigny Nouveau siège social :4 Allée des Sequoias Les Jardins d'Eole - Bâtiment le levant 69760 Limonest - DATE D'EFFET : 14/06/2006
03/03/1995 : Ajout
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Refonte de la carte judiciaire 2009 : Le Tribunal de Grande Instance de Péronne statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce d'Amiens par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.
03/03/1995 : Ajout
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : === Refonte de la carte judiciaire 2009 (TGI) === : L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Grande Instance de Péronne, statuant commercialement. La chambre commerciale de ce tribunal a été supprimée et rattachée au Tribunal de Commerce d'Amiens par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.
Personnes morales :
03/09/2020 : SYSCO FRANCE SAS
Greffe : Mulhouse (6852)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/03/2003

Economie sociale et solidaire : Oui
10/04/2019 : SYSCO FRANCE SAS
Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/07/2018
Date à laquelle la personne commence son activité : 30/04/2018

Economie sociale et solidaire : Non
13/02/2019 : SYSCO FRANCE SAS
Greffe : Angoulême (1601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/03/1996

Economie sociale et solidaire : Oui
27/12/2018 : SYSCO FRANCE SAS
Greffe : Reims (5103)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/06/2018
Date à laquelle la personne commence son activité : 30/04/2018

Economie sociale et solidaire : Non
20/07/2018 : SYSCO FRANCE SAS
Greffe : Pau (6403)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/01/1997

Economie sociale et solidaire : Non
20/07/2018 : SYSCO FRANCE SAS
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/06/2018
Date à laquelle la personne commence son activité : 30/04/2018

Economie sociale et solidaire : Oui
20/07/2018 : SYSCO FRANCE SAS
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/06/2018
Date à laquelle la personne commence son activité : 30/04/2018

Economie sociale et solidaire : Oui
20/07/2018 : SYSCO FRANCE SAS
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/06/2018
Date à laquelle la personne commence son activité : 30/04/2018

Economie sociale et solidaire : Oui
13/04/2017 : BRAKE FRANCE SERVICE
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/11/2008
Date à laquelle la personne commence son activité : 25/11/2008

Economie sociale et solidaire : Non
29/03/2017 : BRAKE FRANCE SERVICE
Greffe : Angoulème (1601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/03/1996

Economie sociale et solidaire : Non
10/10/2016 : BRAKE FRANCE SERVICE
Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/12/2002
Date à laquelle la personne commence son activité : 19/12/2002

Economie sociale et solidaire : Non
18/07/2016 : BRAKE FRANCE SERVICE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Négoce de produits frais et surgelés, vente en gros et détail de crèmes glacées et surgelés. Transporteur de marchandises ou location de véhicules avec conducteur destinés au transport de marchandises à l'aide de véhicules excédant 3,5 tonnes.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/03/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 72000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2006
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 87 années
02/03/2016 : BRAKE FRANCE SERVICE
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/06/2003

Economie sociale et solidaire : Non
08/02/2016 : BRAKE FRANCE SERVICE
Greffe : Blois (4101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/11/2008

Economie sociale et solidaire : Non
05/02/2016 : BRAKE FRANCE SERVICE
Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/07/2004

Economie sociale et solidaire : Non
01/02/2016 : BRAKE FRANCE SERVICE
Greffe : Cannes (0602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/07/1999

Economie sociale et solidaire : Non
01/02/2016 : BRAKE FRANCE SERVICE
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/06/2002

Economie sociale et solidaire : Non
01/02/2016 : BRAKE FRANCE SERVICE
Greffe : Cahors (4601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/12/1997

Economie sociale et solidaire : Non
28/01/2016 : BRAKE FRANCE SERVICE
Greffe : Auch (3201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/05/2002

Economie sociale et solidaire : Non
28/01/2016 : BRAKE FRANCE SERVICE
Greffe : Briey (5401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/03/2003

Economie sociale et solidaire : Non
28/01/2016 : BRAKE FRANCE SERVICE
Greffe : Pau (6403)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/01/1997

Economie sociale et solidaire : Non
28/01/2016 : BRAKE FRANCE SERVICE
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/11/2008

Economie sociale et solidaire : Non
27/01/2016 : BRAKE FRANCE SERVICE
Greffe : Manosque (0401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/09/2003

Economie sociale et solidaire : Non
27/01/2016 : BRAKE FRANCE SERVICE
Greffe : Brest (2901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/05/2003

Economie sociale et solidaire : Non
27/01/2016 : BRAKE FRANCE SERVICE
Greffe : Béziers (3402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/12/1996

Economie sociale et solidaire : Non
27/01/2016 : BRAKE FRANCE SERVICE
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/04/1999

Economie sociale et solidaire : Non
27/01/2016 : BRAKE FRANCE SERVICE
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/03/1995

Economie sociale et solidaire : Non
26/01/2016 : BRAKE FRANCE SERVICE
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/11/2002

Economie sociale et solidaire : Non
26/01/2016 : BRAKE FRANCE SERVICE
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/03/1996

Economie sociale et solidaire : Non
26/01/2016 : BRAKE FRANCE SERVICE
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/01/1997

Economie sociale et solidaire : Non
26/01/2016 : BRAKE FRANCE SERVICE
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/09/2003

Economie sociale et solidaire : Non
26/01/2016 : BRAKE FRANCE SERVICE
Greffe : Arras (6201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/08/2011

Economie sociale et solidaire : Non
26/01/2016 : BRAKE FRANCE SERVICE
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/11/2011

Economie sociale et solidaire : Non
26/01/2016 : BRAKE FRANCE SERVICE
Greffe : Perpignan (6601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/05/2008
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/04/2008

Economie sociale et solidaire : Non
26/01/2016 : BRAKE FRANCE SERVICE
Greffe : Fréjus (8303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/06/2009

Economie sociale et solidaire : Non
25/01/2016 : BRAKE FRANCE SERVICE
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/06/2002

Economie sociale et solidaire : Non
25/01/2016 : BRAKE FRANCE SERVICE
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/10/2000

Economie sociale et solidaire : Non
25/01/2016 : BRAKE FRANCE SERVICE
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : BRAKE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/04/1999

Economie sociale et solidaire : Non
25/01/2016 : BRAKE FRANCE SERVICE
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/05/2002
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/03/2002

Economie sociale et solidaire : Non
25/01/2016 : BRAKE FRANCE SERVICE
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/09/2003

Economie sociale et solidaire : Non
25/01/2016 : BRAKE FRANCE SERVICE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/06/2003

Economie sociale et solidaire : Non
25/11/2015 : BRAKE FRANCE SERVICE
Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/11/2008

Economie sociale et solidaire : Non
03/03/1995 : BRAKE FRANCE SERVICE
Greffe : Amiens (8002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/10/1990

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00778
Dépôt : N°020087 déposé le 18/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00778
Dépôt : N°027490 déposé le 30/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00778
Dépôt : N°027614 déposé le 19/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00778
Dépôt : N°024979 déposé le 12/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00778
Dépôt : N°017113 déposé le 19/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00778
Dépôt : N°023533 déposé le 12/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00778
Dépôt : N°012223 déposé le 16/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00778
Dépôt : N°012895 déposé le 18/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00778
Dépôt : N°009709 déposé le 05/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00778
Dépôt : N°009956 déposé le 07/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00778
Dépôt : N°014572 déposé le 17/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°6821 déposé le 26/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°5915 déposé le 19/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°8213 déposé le 13/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°8092 déposé le 04/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°7924 déposé le 03/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°8956 déposé le 12/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°5440 déposé le 21/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°6057 déposé le 31/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°7176 déposé le 08/08/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°4177 déposé le 08/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1995B00634
Dépôt : N°7519 déposé le 21/09/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 4724 du 15/01/2021
Numéro de gestion : 2018B14043
Code activité : 4639A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires55 655 56725 663 31629 992 2512 197 365
AHFonds commercial52 417 5311 413 31451 004 21740 963 196
AJAutres immobilisations incorporelles6 376 4756 376 4751 330 225
ANTerrains11 227 5881 937 9149 289 6755 188 437
APConstructions103 984 42563 909 86640 074 56023 789 783
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels38 650 47229 012 1669 638 3065 537 511
ATAutres immobilisations corporelles62 369 01643 387 29918 981 7174 440 801
AVImmobilisations en cours2 770 6582 770 658967 433
CUAutres participations61 860 25830 62361 829 6351 196 685
BDAutres titres immobilisés16 30416 304
BFPrêts17 41417 41420 691
BHAutres immobilisations financières3 362 18144 8103 317 3721 350 894
BJTOTAL (I)398 707 890165 415 611233 292 27986 983 020
BLMatières premières, approvisionnements699 276699 276470 522
BTMarchandises95 731 246782 51894 948 72831 599 316
BXClients et comptes rattachés171 299 45011 102 440160 197 01076 599 760
BZAutres créances50 246 949197 53450 049 41532 889 059
CFDisponibilités14 700 80014 700 8006 431 082
CHCharges constatées d’avance3 591 1483 591 1481 772 460
CJTOTAL (II)336 268 86812 082 492324 186 376149 762 200
COTOTAL GENERAL (0 à V)734 976 758177 498 103557 478 655236 745 220
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel138 598 30072 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...32 699 740880 897
DDRéserve légale (1)13 859 8301 535 019
DGAutres réserves18 37018 370
DHReport à nouveau31 441 57623 156 487
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)11 294 1338 721 146
DKProvisions réglementées19 978 050
DLTOTAL (I)247 889 999106 311 918
DPProvisions pour risques13 330 067855 933
DQProvisions pour charges21 110 7457 803 059
DRTOTAL (III)34 440 8128 658 992
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)533 420
DVEmprunts et dettes financières divers (4)50 816 0453 772 445
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés156 992 87980 451 526
DYDettes fiscales et sociales52 711 43725 678 024
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 923 7711 180 436
EAAutres dettes11 703 71110 157 135
EBProduits constatés d’avance (2)1 323
ECTOTAL (IV)275 147 844121 774 309
EETOTAL GENERAL (I à V)557 478 655236 745 220
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 468 055 20529 944 3021 497 999 507730 604 993
FDProduction vendue biens22 61722 617
FGProduction vendue services12 876 495494 97413 371 4702 215 504
FJChiffres d’affaires nets1 480 954 31830 439 2761 511 393 594732 820 497
FMProduction stockée4 168
FNProduction immobilisée2 830 5581 138 298
FOSubventions d’exploitation127 839107 243
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10 564 1054 936 023
FQAutres produits751 352144 569
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 525 671 617739 146 629
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 070 629 389512 941 237
FTVariation de stock (marchandises)-10 058 756-1 084 934
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements7 622 0073 796 767
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 228 28636 405
FWAutres achats et charges externes184 380 79985 193 765
FXImpôts, taxes et versements assimilés19 778 4277 543 834
FYSalaires et traitements134 268 78863 433 117
FZCharges sociales56 769 26328 399 696
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements16 577 5566 222 615
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 115 6251 453 405
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions3 063 2081 448 422
GEAutres charges26 991 58016 801 878
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 514 366 171726 186 208
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)11 305 44612 960 421
GJProduits financiers de participations234 478418 095
GLAutres intérêts et produits assimilés6 113 3788 413
GNDifférences positives de change42 661702
GPTotal des produits financiers (V)6 390 518427 210
GQDotations financières sur amortissements et provisions20 980
GRIntérêts et charges assimilées915 48930 919
GSDifférences négatives de change112 635188
GUTotal des charges financières (VI)1 028 12552 087
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)5 362 393375 123
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)16 667 83913 335 544
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 903 807777 733
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital147 56730 558
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 488 699323 343
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 540 0731 131 635
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 560 618457 605
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital145 75047 664
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions5 109 333279 540
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 815 701784 809
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 275 628346 826
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise578 8001 439 618
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 519 2783 521 606
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 536 602 208740 705 474
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 525 308 074731 984 328
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)11 294 1338 721 146
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles15 718 07810 566 86326 284 941
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles46 701 43893 625 9192 504 926137 822 430
0NAMORTISSEMENTS Total Général62 419 516104 192 7822 504 926164 107 372
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires19 978 050
3ZTotal Provisions réglementées21 367 0521 389 00219 978 050
4AProvisions pour litiges1 130 219
4XProvisions pour pensions et obligations similaires21 110 745
5VAutres provisions pour risques et charges12 199 847
5ZTotal Provisions pour risques et charges8 658 99230 239 1114 457 29234 440 812
6Asur immobilisations – incorporelles1 199 91515 246423 472791 689
6Esur immobilisations – corporelles121 863348 65545 704424 814
9Usur immobilisations – titres de participation30 623
6NSur stocks et en cours446 983865 641530 106782 518
6TSur comptes clients4 052 42710 393 3173 343 30411 102 440
6XAutres provisions pour dépréciation33 425184 48720 379197 534
7BTotal Provisions pour dépréciation5 946 35111 807 3464 362 96613 390 731
7CTOTAL GENERAL14 605 34363 413 50910 209 25967 809 593
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation6 178 8337 790 359
UJ- Exceptionnelles5 109 3332 418 900
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts17 41417 414
UTAutres immobilisations financières3 362 181618 176
VAClients douteux ou litigieux11 665 151
UXAutres créances clients159 634 298
UYPersonnel et comptes rattachés469 474
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux61 429
VMImpôts sur les bénéfices9 373 228
VBT. V. A.12 517 489
VPDivers7 605 252
VCGroupe et associés4 440 789
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)15 779 288
VSCharges constatées d’avance3 591 148
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES228 517 143225 353 1383 164 005
8AEmprunts et dettes financières divers79 72979 729
8BFournisseurs et comptes rattaché156 992 879156 992 879
8CPersonnel et comptes rattachés26 297 69926 297 699
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux19 093 18819 093 188
8EImpôts sur les bénéfices11 40511 405
VWT.V.A.951 395951 395
VQAutres impôts, taxes et assimilés6 357 7496 357 749
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 923 7712 923 771
VIGroupe et associés50 783 84928 559 93622 223 914
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)11 703 71111 703 711
VYTOTAL – ETAT DES DETTES275 195 377252 971 46322 223 914
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 068 744
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 078 927
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 6781 du 05/02/2020
Numéro de gestion : 2018B14043
Code activité : 4639A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires55 655 56725 663 31629 992 2512 197 365
AHFonds commercial52 417 5311 413 31451 004 21740 963 196
AJAutres immobilisations incorporelles6 376 4756 376 4751 330 225
ANTerrains11 227 5881 937 9149 289 6755 188 437
APConstructions103 984 42563 909 86640 074 56023 789 783
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels38 650 47229 012 1669 638 3065 537 511
ATAutres immobilisations corporelles62 369 01643 387 29918 981 7174 440 801
AVImmobilisations en cours2 770 6582 770 658967 433
CUAutres participations61 860 25830 62361 829 6351 196 685
BDAutres titres immobilisés16 30416 304
BFPrêts17 41417 41420 691
BHAutres immobilisations financières3 362 18144 8103 317 3721 350 894
BJTOTAL (I)398 707 890165 415 611233 292 27986 983 020
BLMatières premières, approvisionnements699 276699 276470 522
BTMarchandises95 731 246782 51894 948 72831 599 316
BXClients et comptes rattachés171 299 45011 102 440160 197 01076 599 760
BZAutres créances50 246 949197 53450 049 41532 889 059
CFDisponibilités14 700 80014 700 8006 431 082
CHCharges constatées d’avance3 591 1483 591 1481 772 460
CJTOTAL (II)336 268 86812 082 492324 186 376149 762 200
COTOTAL GENERAL (0 à V)734 976 758177 498 103557 478 655236 745 220
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel138 598 30072 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...32 699 740880 897
DDRéserve légale (1)13 859 8301 535 019
DGAutres réserves18 37018 370
DHReport à nouveau31 441 57623 156 487
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)11 294 1338 721 146
DKProvisions réglementées19 978 050
DLTOTAL (I)247 889 999106 311 918
DPProvisions pour risques13 330 067855 933
DQProvisions pour charges21 110 7457 803 059
DRTOTAL (III)34 440 8128 658 992
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)533 420
DVEmprunts et dettes financières divers (4)50 816 0453 772 445
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés156 992 87980 451 526
DYDettes fiscales et sociales52 711 43725 678 024
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 923 7711 180 436
EAAutres dettes11 703 71110 157 135
EBProduits constatés d’avance (2)1 323
ECTOTAL (IV)275 147 844121 774 309
EETOTAL GENERAL (I à V)557 478 655236 745 220
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 468 055 20529 944 3021 497 999 507730 604 993
FDProduction vendue biens22 61722 617
FGProduction vendue services12 876 495494 97413 371 4702 215 504
FJChiffres d’affaires nets1 480 954 31830 439 2761 511 393 594732 820 497
FMProduction stockée4 168
FNProduction immobilisée2 830 5581 138 298
FOSubventions d’exploitation127 839107 243
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10 564 1054 936 023
FQAutres produits751 352144 569
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 525 671 617739 146 629
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 070 629 389512 941 237
FTVariation de stock (marchandises)-10 058 756-1 084 934
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements7 622 0073 796 767
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 228 28636 405
FWAutres achats et charges externes184 380 79985 193 765
FXImpôts, taxes et versements assimilés19 778 4277 543 834
FYSalaires et traitements134 268 78863 433 117
FZCharges sociales56 769 26328 399 696
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements16 577 5566 222 615
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 115 6251 453 405
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions3 063 2081 448 422
GEAutres charges26 991 58016 801 878
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 514 366 171726 186 208
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)11 305 44612 960 421
GJProduits financiers de participations234 478418 095
GLAutres intérêts et produits assimilés6 113 3788 413
GNDifférences positives de change42 661702
GPTotal des produits financiers (V)6 390 518427 210
GQDotations financières sur amortissements et provisions20 980
GRIntérêts et charges assimilées915 48930 919
GSDifférences négatives de change112 635188
GUTotal des charges financières (VI)1 028 12552 087
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)5 362 393375 123
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)16 667 83913 335 544
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 903 807777 733
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital147 56730 558
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 488 699323 343
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 540 0731 131 635
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 560 618457 605
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital145 75047 664
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions5 109 333279 540
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 815 701784 809
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 275 628346 826
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise578 8001 439 618
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 519 2783 521 606
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 536 602 208740 705 474
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 525 308 074731 984 328
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)11 294 1338 721 146
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles15 718 07810 566 86326 284 941
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles46 701 43893 625 9192 504 926137 822 430
0NAMORTISSEMENTS Total Général62 419 516104 192 7822 504 926164 107 372
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires19 978 050
3ZTotal Provisions réglementées21 367 0521 389 00219 978 050
4AProvisions pour litiges1 130 219
4XProvisions pour pensions et obligations similaires21 110 745
5VAutres provisions pour risques et charges12 199 847
5ZTotal Provisions pour risques et charges8 658 99230 239 1114 457 29234 440 812
6Asur immobilisations – incorporelles1 199 91515 246423 472791 689
6Esur immobilisations – corporelles121 863348 65545 704424 814
9Usur immobilisations – titres de participation30 623
6NSur stocks et en cours446 983865 641530 106782 518
6TSur comptes clients4 052 42710 393 3173 343 30411 102 440
6XAutres provisions pour dépréciation33 425184 48720 379197 534
7BTotal Provisions pour dépréciation5 946 35111 807 3464 362 96613 390 731
7CTOTAL GENERAL14 605 34363 413 50910 209 25967 809 593
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation6 178 8337 790 359
UJ- Exceptionnelles5 109 3332 418 900
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts17 41417 414
UTAutres immobilisations financières3 362 181618 176
VAClients douteux ou litigieux11 665 151
UXAutres créances clients159 634 298
UYPersonnel et comptes rattachés469 474
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux61 429
VMImpôts sur les bénéfices9 373 228
VBT. V. A.12 517 489
VPDivers7 605 252
VCGroupe et associés4 440 789
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)15 779 288
VSCharges constatées d’avance3 591 148
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES228 517 143225 353 1383 164 005
8AEmprunts et dettes financières divers79 72979 729
8BFournisseurs et comptes rattaché156 992 879156 992 879
8CPersonnel et comptes rattachés26 297 69926 297 699
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux19 093 18819 093 188
8EImpôts sur les bénéfices11 40511 405
VWT.V.A.951 395951 395
VQAutres impôts, taxes et assimilés6 357 7496 357 749
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 923 7712 923 771
VIGroupe et associés50 783 84928 559 93622 223 914
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)11 703 71111 703 711
VYTOTAL – ETAT DES DETTES275 195 377252 971 46322 223 914
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 068 744
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 078 927
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 946 du 07/01/2019
Numéro de gestion : 2018B14043
Code activité : 4639A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 18 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires55 655 56725 663 31629 992 2512 197 365
AHFonds commercial52 417 5311 413 31451 004 21740 963 196
AJAutres immobilisations incorporelles6 376 4756 376 4751 330 225
ANTerrains11 227 5881 937 9149 289 6755 188 437
APConstructions103 984 42563 909 86640 074 56023 789 783
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels38 650 47229 012 1669 638 3065 537 511
ATAutres immobilisations corporelles62 369 01643 387 29918 981 7174 440 801
AVImmobilisations en cours2 770 6582 770 658967 433
CUAutres participations61 860 25830 62361 829 6351 196 685
BDAutres titres immobilisés16 30416 304
BFPrêts17 41417 41420 691
BHAutres immobilisations financières3 362 18144 8103 317 3721 350 894
BJTOTAL (I)398 707 890165 415 611233 292 27986 983 020
BLMatières premières, approvisionnements699 276699 276470 522
BTMarchandises95 731 246782 51894 948 72831 599 316
BXClients et comptes rattachés171 299 45011 102 440160 197 01076 599 760
BZAutres créances50 246 949197 53450 049 41532 889 059
CFDisponibilités14 700 80014 700 8006 431 082
CHCharges constatées d’avance3 591 1483 591 1481 772 460
CJTOTAL (II)336 268 86812 082 492324 186 376149 762 200
COTOTAL GENERAL (0 à V)734 976 758177 498 103557 478 655236 745 220
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel138 598 30072 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...32 699 740880 897
DDRéserve légale (1)13 859 8301 535 019
DGAutres réserves18 37018 370
DHReport à nouveau31 441 57623 156 487
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)11 294 1338 721 146
DKProvisions réglementées19 978 050
DLTOTAL (I)247 889 999106 311 918
DPProvisions pour risques13 330 067855 933
DQProvisions pour charges21 110 7457 803 059
DRTOTAL (III)34 440 8128 658 992
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)533 420
DVEmprunts et dettes financières divers (4)50 816 0453 772 445
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés156 992 87980 451 526
DYDettes fiscales et sociales52 711 43725 678 024
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 923 7711 180 436
EAAutres dettes11 703 71110 157 135
EBProduits constatés d’avance (2)1 323
ECTOTAL (IV)275 147 844121 774 309
EETOTAL GENERAL (I à V)557 478 655236 745 220
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 468 055 20529 944 3021 497 999 507730 604 993
FDProduction vendue biens22 61722 617
FGProduction vendue services12 876 495494 97413 371 4702 215 504
FJChiffres d’affaires nets1 480 954 31830 439 2761 511 393 594732 820 497
FMProduction stockée4 168
FNProduction immobilisée2 830 5581 138 298
FOSubventions d’exploitation127 839107 243
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10 564 1054 936 023
FQAutres produits751 352144 569
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 525 671 617739 146 629
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 070 629 389512 941 237
FTVariation de stock (marchandises)-10 058 756-1 084 934
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements7 622 0073 796 767
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 228 28636 405
FWAutres achats et charges externes184 380 79985 193 765
FXImpôts, taxes et versements assimilés19 778 4277 543 834
FYSalaires et traitements134 268 78863 433 117
FZCharges sociales56 769 26328 399 696
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements16 577 5566 222 615
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 115 6251 453 405
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions3 063 2081 448 422
GEAutres charges26 991 58016 801 878
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 514 366 171726 186 208
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)11 305 44612 960 421
GJProduits financiers de participations234 478418 095
GLAutres intérêts et produits assimilés6 113 3788 413
GNDifférences positives de change42 661702
GPTotal des produits financiers (V)6 390 518427 210
GQDotations financières sur amortissements et provisions20 980
GRIntérêts et charges assimilées915 48930 919
GSDifférences négatives de change112 635188
GUTotal des charges financières (VI)1 028 12552 087
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)5 362 393375 123
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)16 667 83913 335 544
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 903 807777 733
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital147 56730 558
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 488 699323 343
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 540 0731 131 635
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 560 618457 605
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital145 75047 664
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions5 109 333279 540
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 815 701784 809
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 275 628346 826
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise578 8001 439 618
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 519 2783 521 606
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 536 602 208740 705 474
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 525 308 074731 984 328
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)11 294 1338 721 146
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles15 718 07810 566 86326 284 941
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles46 701 43893 625 9192 504 926137 822 430
0NAMORTISSEMENTS Total Général62 419 516104 192 7822 504 926164 107 372
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires19 978 050
3ZTotal Provisions réglementées21 367 0521 389 00219 978 050
4AProvisions pour litiges1 130 219
4XProvisions pour pensions et obligations similaires21 110 745
5VAutres provisions pour risques et charges12 199 847
5ZTotal Provisions pour risques et charges8 658 99230 239 1114 457 29234 440 812
6Asur immobilisations – incorporelles1 199 91515 246423 472791 689
6Esur immobilisations – corporelles121 863348 65545 704424 814
9Usur immobilisations – titres de participation30 623
6NSur stocks et en cours446 983865 641530 106782 518
6TSur comptes clients4 052 42710 393 3173 343 30411 102 440
6XAutres provisions pour dépréciation33 425184 48720 379197 534
7BTotal Provisions pour dépréciation5 946 35111 807 3464 362 96613 390 731
7CTOTAL GENERAL14 605 34363 413 50910 209 25967 809 593
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation6 178 8337 790 359
UJ- Exceptionnelles5 109 3332 418 900
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts17 41417 414
UTAutres immobilisations financières3 362 181618 176
VAClients douteux ou litigieux11 665 151
UXAutres créances clients159 634 298
UYPersonnel et comptes rattachés469 474
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux61 429
VMImpôts sur les bénéfices9 373 228
VBT. V. A.12 517 489
VPDivers7 605 252
VCGroupe et associés4 440 789
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)15 779 288
VSCharges constatées d’avance3 591 148
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES228 517 143225 353 1383 164 005
8AEmprunts et dettes financières divers79 72979 729
8BFournisseurs et comptes rattaché156 992 879156 992 879
8CPersonnel et comptes rattachés26 297 69926 297 699
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux19 093 18819 093 188
8EImpôts sur les bénéfices11 40511 405
VWT.V.A.951 395951 395
VQAutres impôts, taxes et assimilés6 357 7496 357 749
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 923 7712 923 771
VIGroupe et associés50 783 84928 559 93622 223 914
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)11 703 71111 703 711
VYTOTAL – ETAT DES DETTES275 195 377252 971 46322 223 914
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 068 744
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 078 927

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