02/04/2010 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1978B00057
Dépôt : N°1204 déposé le 12/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SASU
02/04/2010 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1978B00057
Dépôt : N°1204 déposé le 12/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
10/03/2010 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1978B00057
Dépôt : N°705 déposé le 15/03/2010
Etat : Déposé
30/06/2009 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1978B00057
Dépôt : N°1981 déposé le 03/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/06/2007 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1978B00057
Dépôt : N°1781 déposé le 10/07/2007
Etat : Déposé
29/06/2006 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1978B00057
Dépôt : N°2081 déposé le 16/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
29/11/2005 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1978B00057
Dépôt : N°13 déposé le 03/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
01/12/2004 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1978B00057
Dépôt : N°2784 déposé le 14/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
20/06/2003 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1978B00057
Dépôt : N°2090 déposé le 16/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
04/12/2002 : Acte notariéGreffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1978B00057
Dépôt : N°592 déposé le 03/03/2003
Etat : Déposé
Décision : DONATION PARTAGE DE MME MICHELINE BELLOT EPOUSE SAUCOURT-HARMEL AU PROFITDE SES QUATRES ENFANTS : HUGUES, DOMINIQUE, MURIEL, ET REGIS SAUCOURT-HARMEL
26/06/2002 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1978B00057
Dépôt : N°2018 déposé le 05/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE DU 15 MAI 2002 CHANGEMENT DU MODE D'EXERCICE DE LA DIRECTEUR GENERALE
26/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1978B00057
Dépôt : N°2018 déposé le 05/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE DU 15 MAI 2002 CHANGEMENT DU MODE D'EXERCICE DE LA DIRECTEUR GENERALE
23/08/2001 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1978B00057
Dépôt : N°2363 déposé le 16/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
23/08/2001 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1978B00057
Dépôt : N°2362 déposé le 16/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de T.D.C.
25/06/2001 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1978B00057
Dépôt : N°2364 déposé le 16/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
09/06/2000 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1978B00057
Dépôt : N°1549 déposé le 03/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
05/11/1999 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1978B00057
Dépôt : N°2506 déposé le 10/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
05/11/1999 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1978B00057
Dépôt : N°2506 déposé le 10/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/10/1997 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1978B00057
Dépôt : N°2313 déposé le 19/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts PAR MR ET MME SAUCOURT-HARMEL JACQUES AU PROFIT DE MR SAUCOURT-HARMEL HUGUES, MME SAUCOURT-HARMEL DOMINIQUE, MME SAUCOUR-HARMEL MURIEL, MR SAUCOUR-HARMEL REGIS, MR HAGENBACH ROBERT ET A MR DAMERON JACQUES Transformation en SOCIETE ANONYME NOMINATION DES PREMIERS ADMINISTRATEURS ET DES COMMISSAIRES AUX COMPTES NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION : MR SAUCOURT-HARMEL REGIS
01/10/1997 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1978B00057
Dépôt : N°2313 déposé le 19/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts PAR MR ET MME SAUCOURT-HARMEL JACQUES AU PROFIT DE MR SAUCOURT-HARMEL HUGUES, MME SAUCOURT-HARMEL DOMINIQUE, MME SAUCOUR-HARMEL MURIEL, MR SAUCOUR-HARMEL REGIS, MR HAGENBACH ROBERT ET A MR DAMERON JACQUES Transformation en SOCIETE ANONYME NOMINATION DES PREMIERS ADMINISTRATEURS ET DES COMMISSAIRES AUX COMPTES NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION : MR SAUCOURT-HARMEL REGIS
15/09/1997 : Acte sous seing privéGreffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1978B00057
Dépôt : N°2313 déposé le 19/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts PAR MR ET MME SAUCOURT-HARMEL JACQUES AU PROFIT DE MR SAUCOURT-HARMEL HUGUES, MME SAUCOURT-HARMEL DOMINIQUE, MME SAUCOUR-HARMEL MURIEL, MR SAUCOUR-HARMEL REGIS, MR HAGENBACH ROBERT ET A MR DAMERON JACQUES Transformation en SOCIETE ANONYME NOMINATION DES PREMIERS ADMINISTRATEURS ET DES COMMISSAIRES AUX COMPTES NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION : MR SAUCOURT-HARMEL REGIS
31/05/1995 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1978B00057
Dépôt : N°1457 déposé le 07/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/04/1993 : Acte notariéGreffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1978B00057
Dépôt : N°1378 déposé le 07/07/1993
Etat : Déposé
Décision : DONATION ENTRE VIFS PAR LES CONSORTS SAUCOURT-HARMEL A MR ET MME SAUCOURT-HARMEL JACQUES
N.C : DiversGreffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1978B00057
Dépôt : N°1872 déposé le 09/11/1987
Etat : Déposé
N.C : DiversGreffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1978B00057
Dépôt : N°595 déposé le 06/03/1990
Etat : Déposé
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1978B00057
Dépôt : N°1457 déposé le 07/07/1995
Etat : Déposé
N.C : Rapport du commissaire aux apportsGreffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1978B00057
Dépôt : N°2313 déposé le 19/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts PAR MR ET MME SAUCOURT-HARMEL JACQUES AU PROFIT DE MR SAUCOURT-HARMEL HUGUES, MME SAUCOURT-HARMEL DOMINIQUE, MME SAUCOUR-HARMEL MURIEL, MR SAUCOUR-HARMEL REGIS, MR HAGENBACH ROBERT ET A MR DAMERON JACQUES Transformation en SOCIETE ANONYME NOMINATION DES PREMIERS ADMINISTRATEURS ET DES COMMISSAIRES AUX COMPTES NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION : MR SAUCOURT-HARMEL REGIS
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1978B00057
Dépôt : N°2313 déposé le 19/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts PAR MR ET MME SAUCOURT-HARMEL JACQUES AU PROFIT DE MR SAUCOURT-HARMEL HUGUES, MME SAUCOURT-HARMEL DOMINIQUE, MME SAUCOUR-HARMEL MURIEL, MR SAUCOUR-HARMEL REGIS, MR HAGENBACH ROBERT ET A MR DAMERON JACQUES Transformation en SOCIETE ANONYME NOMINATION DES PREMIERS ADMINISTRATEURS ET DES COMMISSAIRES AUX COMPTES NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION : MR SAUCOURT-HARMEL REGIS
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1978B00057
Dépôt : N°2506 déposé le 10/12/1999
Etat : Déposé
N.C : DiversGreffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1978B00057
Dépôt : N°2363 déposé le 16/10/2001
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF
N.C : Déclaration de conformitéGreffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1978B00057
Dépôt : N°2363 déposé le 16/10/2001
Etat : Déposé
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1978B00057
Dépôt : N°2362 déposé le 16/10/2001
Etat : Déposé
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1978B00057
Dépôt : N°2018 déposé le 05/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE DU 15 MAI 2002 CHANGEMENT DU MODE D'EXERCICE DE LA DIRECTEUR GENERALE
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1978B00057
Dépôt : N°2090 déposé le 16/09/2003
Etat : Déposé
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1978B00057
Dépôt : N°2784 déposé le 14/12/2004
Etat : Déposé
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1978B00057
Dépôt : N°13 déposé le 03/01/2006
Etat : Déposé
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1978B00057
Dépôt : N°1781 déposé le 10/07/2007
Etat : Déposé
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1978B00057
Dépôt : N°1204 déposé le 12/05/2010
Etat : Déposé