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de Palluau

T.G.B.

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 21/04/1995
Dénomination usuelle : T.G.B.
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 37807712700025 / Siren : 378077127 / NIC : 00025
N° de TVA : FR 14 378077127
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.3 : Autres transports terrestres de voyageurs
Ce groupe comprend l’ensemble des autres activités de transport terrestre de passagers. Il inclut aussi les activités de transport ferroviaire urbain et suburbain.
49.32 : Transports de voyageurs par taxis
49.32Z : Transports de voyageurs par taxis
Cette sous-classe comprend :
- le transport de voyageurs par taxis, y compris services des centrales de réservation

Cette sous-classe comprend aussi :
- la location de voitures particulières avec chauffeur
- le transport non médicalisé de personnes à mobilité réduite
- les radio-taxis
- le transport de voyageurs par moto-taxis

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le transport par ambulance (cf. 86.90A)
- l’exploitation d’avion-taxis (cf. 51.10Z)
- l’exploitation de taxis-marchandises (cf. 53.20Z) Produits associés : 49.32.11, 49.32.12
49.32Z-A : Taxis
Cette classe comprend :
-le transport de voyageurs par taxis, y compris services des centrales de réservation Remarque : Ces services sont généralement fournis sur la base d'une distance à parcourir vers une destination spécifique.
- les services de navettes non régulières vers les aéroports et les gares

Cette classe comprend aussi :
-le transport non médicalisé de personnes à mobilité réduite ; -les radio-taxis ;
-le transport des voyageurs par moto-taxis

Cette classe ne comprend pas :
-le transport par ambulance (cf. 86.90A) ; -l'exploitation d'avion-taxis (cf. 51.10Z) ; -l'exploitation de taxis-marchandises (cf. 53.20Z)
Coordonnées de l'établissement :
T.G.B.
Adresse :
180 Chemin DE BEAU PLAN
26160 LA BEGUDE-DE-MAZENC
Historique de l'établissement :
03/08/2018 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : T.G.B.
10/07/2018 : activité principale
Activité principale : Transports urbains et suburbains de voyageurs (NAFRev2 : 49.31Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports de voyageurs par taxis (NAFRev2 : 49.32Z)
25/12/1997 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Transports routiers réguliers de voyageurs (NAF1993 : 60.2B)
Liens de succession de l'établissement :
21/04/1995 : Succession
Prédécesseur : TRANSPORTS BAGNOL
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 10/05/1990
Dénomination : TRANSPORTS BAGNOL
Dénomination usuelle: T.G.B
Activité principale : Transports de voyageurs par taxis (NAFRev2 : 49.32Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
12/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2747
NOJO : 260200003431600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 378 077 127
Dénomination : TRANSPORTS BAGNOL
Sigle : TGB
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1056
NOJO : 260200003194910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 378 077 127
Dénomination : TRANSPORTS BAGNOL
Sigle : TGB
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1190
NOJO : 260200002910130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 378 077 127
Dénomination : TRANSPORTS BAGNOL
Sigle : TGB
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°730
NOJO : 260200002677100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 378 077 127
Dénomination : TRANSPORTS BAGNOL
Sigle : TGB
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°483
NOJO : 260200002455410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 378 077 127
Dénomination : TRANSPORTS BAGNOL
Sigle : TGB
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1585
NOJO : 260200002256210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 378 077 127
Dénomination : TRANSPORTS BAGNOL
Sigle : TGB
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2180
NOJO : 260200002080390
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 378 077 127
Dénomination : TRANSPORTS BAGNOL
Sigle : TGB
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/04/2017 : Modifications générales

Annonce N°1312
NOJO : 026020000199806
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Romans 378 077 127
Dénomination : TRANSPORTS BAGNOL
Nom commercial : T.G.B.
Sigle : TGB
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 3048.98 EUR
27/01/2017 : Modifications générales

Annonce N°382
NOJO : 026020000195319
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Romans 378 077 127
Dénomination : TRANSPORTS BAGNOL
Nom commercial : T.G.B.
Sigle : TGB
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BAGNOL Michel Pierre nom d'usage : BAGNOL n'est plus gérant.
LAVASTRE Nicolas nom d'usage : LAVASTRE devient président
10/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°360
NOJO : 260200001859280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 378 077 127
Dénomination : TRANSPORTS BAGNOL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2799
NOJO : 260200001616640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 378 077 127
Dénomination : TRANSPORTS BAGNOL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1724
NOJO : 260200001491630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Romans 378 077 127
Dénomination : TRANSPORTS BAGNOL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/09/2013 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°255
NOJO : BXA13261001991I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/09/2013
Publication légale : Le Journal du Diois, le 30/08/2013
Oppositions : Cabinet In Extenso Vallée du Rhone, Zac de Fortuneau, chemin de Pouloumard - 26200 Montélimar

Numéro d'identification : RCS Romans 404 947 863
Dénomination : VOYAGES SERGE LUPETTI
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 242500.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Romans 378 077 127
Dénomination : TRANSPORTS BAGNOL
17/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4975
NOJO : 260200001290050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Romans 378 077 127
Dénomination : TRANSPORTS BAGNOL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1524
NOJO : BXC122340127335
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Romans 378 077 127
Dénomination : TRANSPORTS BAGNOL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3470
NOJO : BXC11262008769K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Romans 378 077 127
Dénomination : TRANSPORTS BAGNOL
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
quartier Beau Plan
26160 La Bégude-de-Mazenc
11/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3290
NOJO : BXC10267013580G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Romans 378 077 127
Dénomination : TRANSPORTS BAGNOL
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
quartier Beau Plan
26160 La Bégude-de-Mazenc
13/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3006
NOJO : BXC08219026596N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Romans 378 077 127
Dénomination : TRANSPORTS BAGNOL
Sigle : TGB
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
quartier Beau Plan
26160 La Bégude-de-Mazenc
14/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°505
NOJO : BDC09000400486I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Valence 378 077 127
Dénomination : TRANSPORTS GOUGASSIAN-BAGNOL
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
quartier Beauplan
26160 La Bégude-de-Mazenc
11/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°225
NOJO : BXB08343000200K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE (26)
Descriptif : modification de la dénomination de la société (ancienne dénomination : TRANSPORTS GOUGASSIAN BAGNOL) et ajout d'un nom commercial, ; date d'effet : 25/08/2008

Numéro d'identification : RCS Valence 378 077 127
Dénomination : TRANSPORTS BAGNOL
Nom commercial : Sarl Tgb
Sigle : TGB
Forme juridique : S.A.R.L.
Montant du capital : 7622.45 EUR

Siège social :
Adresse :
quartier Beauplan
26160 La Bégude-de-Mazenc
Historique de l'unité légale :
03/08/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
10/07/2018 : activité principale, économie sociale et solidaire
Activité principale : Transports urbains et suburbains de voyageurs (NAFRev2 : 49.31Z)
Economie sociale et solidaire : Oui
01/12/2016 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/08/2008 : dénomination, dénomination usuelle
Dénomination : TRANSPORTS BAGNOL
Dénomination usuelle : T.G.B
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports de voyageurs par taxis (NAFRev2 : 49.32Z)
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Transports routiers réguliers de voyageurs (NAF1993 : 60.2B)
Représentants légaux :
27/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70121
Type : Personne Physique

Nom : LAVASTRE Nicolas
Né le 15/09/1976 à Montélimar (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Quartier Beau Plan
26160 La Bégude-de-Mazenc
France
Dépôts des actes :
20/02/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70121
Dépôt : N°002097 déposé le 21/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/02/2017 : Décision(s) du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70121
Dépôt : N°002097 déposé le 21/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
23/01/2017 : Procès-verbal
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70121
Dépôt : N°000735 déposé le 25/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
01/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70121
Dépôt : N°000230 déposé le 09/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
01/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70121
Dépôt : N°000230 déposé le 09/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
09/11/2016 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70121
Dépôt : N°000230 déposé le 09/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
27/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70121
Dépôt : N°071613 déposé le 05/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
30/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70121
Dépôt : N°071493 déposé le 18/11/2002
Etat : Déposé
21/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70121
Dépôt : N°070637 déposé le 04/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Changement de gérant Transfert du siège social de la personne morale
21/04/1995 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70121
Dépôt : N°070637 déposé le 04/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Changement de gérant Transfert du siège social de la personne morale
21/04/1995 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70121
Dépôt : N°070637 déposé le 04/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Changement de gérant Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70121
Dépôt : N°070637 déposé le 04/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Changement de gérant Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70121
Dépôt : N°071493 déposé le 18/11/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70121
Dépôt : N°071613 déposé le 05/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
Etablissements :
27/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70121
Type : Siège

Adresse :
Quartier Beau Plan
26160 La Bégude-de-Mazenc
France
27/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70121
Type : Etablissement principal

Adresse :
Quartier Beau Plan
26160 La Bégude-de-Mazenc
France
Nom commercial : T.G.B.
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/05/1990
Activité : Transport de voyageurs ; location de véhicules sans chauffeur ; taxi, location de véhicules avec chauffeur
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
27/07/2016 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Valence a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans Sur Isère.
Personnes morales :
27/07/2016 : TRANSPORTS BAGNOL
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : TGB
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Transport de voyageurs ; location de véhicules sans chauffeur ; taxi, location de véhicules avec chauffeur

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/06/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 3048.98
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70121
Dépôt : N°005640 déposé le 27/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70121
Dépôt : N°004083 déposé le 15/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70121
Dépôt : N°007345 déposé le 23/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70121
Dépôt : N°006663 déposé le 22/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70121
Dépôt : N°005539 déposé le 09/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70121
Dépôt : N°007297 déposé le 01/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70121
Dépôt : N°007130 déposé le 13/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70121
Dépôt : N°004266 déposé le 13/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70121
Dépôt : N°071620 déposé le 17/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70121
Dépôt : N°071070 déposé le 05/09/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70121
Dépôt : N°071497 déposé le 06/11/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70121
Dépôt : N°070967 déposé le 02/09/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70121
Dépôt : N°071296 déposé le 08/10/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70121
Dépôt : N°070745 déposé le 09/09/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70121
Dépôt : N°071254 déposé le 08/11/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70121
Dépôt : N°070814 déposé le 08/10/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70121
Dépôt : N°071213 déposé le 24/10/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70121
Dépôt : N°070942 déposé le 29/09/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70121
Dépôt : N°071160 déposé le 14/12/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70121
Dépôt : N°070826 déposé le 18/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70121
Dépôt : N°070986 déposé le 24/12/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70121
Dépôt : N°070957 déposé le 07/12/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70121
Dépôt : N°070921 déposé le 14/12/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70121
Dépôt : N°070999 déposé le 08/12/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70121
Dépôt : N°071000 déposé le 08/12/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2022/008943 du 10/08/2022
Numéro de gestion : 1990B70121
Code activité : 4931Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2021/007275 du 27/07/2021
Numéro de gestion : 1990B70121
Code activité : 4931Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2020/005576 du 10/08/2020
Numéro de gestion : 1990B70121
Code activité : 4931Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2019/004603 du 25/06/2019
Numéro de gestion : 1990B70121
Code activité : 4932Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2018/004958 du 13/07/2018
Numéro de gestion : 1990B70121
Code activité : 4932Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2017/006808 du 09/08/2017
Numéro de gestion : 1990B70121
Code activité : 4932Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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