T.I.P.S.

Entreprise

T.I.P.S.
Dernière mise à jour : 31/08/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 31/08/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38028985000048 / Siren : 380289850 / NIC : 00048
N° de TVA : FR 85 380289850
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 05/03/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.3 : Autres transports terrestres de voyageurs
Ce groupe comprend l’ensemble des autres activités de transport terrestre de passagers. Il inclut aussi les activités de transport ferroviaire urbain et suburbain.
49.39 : Autres transports terrestres de voyageurs n.c.a.
49.39A : Transports routiers réguliers de voyageurs
Cette sous-classe comprend :
- les autres transports routiers réguliers de passagers : • exploitation de lignes régulières d’autocar sur de longues distances, selon des horaires déterminés, même à caractère saisonnier • navettes d’aéroports régulières • autres transports routiers réguliers de passagers n.c.a.

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’exploitation d’autobus scolaires et de bus de transport de personnel Produits associés : 49.39.11, 49.39.12, 49.39.13
Coordonnées de l'établissement :
T.I.P.S.
Adresse :
3 Allée DE GRENELLE
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
Liens de succession de l'établissement :
31/08/2022 : Succession
Prédécesseur : T.I.P.S.
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 18/12/1990
Dénomination : T.I.P.S.
Activité principale : Transports routiers réguliers de voyageurs (NAFRev2 : 49.39A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
30/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5322
NOJO : 9201MYG18304130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Nanterre 380 289 850
Dénomination : TIPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/09/2022 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1312
NOJO : 09201MYG1726501
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 28/09/2022
Date de commencement d'activité : 19/12/1990
Descriptif : immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 380 289 850
Dénomination : TIPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : OUDOTTE Laurent Benoït Gaston Jacques
Montant du capital : 40032.00 EUR
15/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16730
NOJO : 7801MYG71259400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Evry 380 289 850
Dénomination : TIPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10369
NOJO : 7801MYG66392900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Evry 380 289 850
Dénomination : TIPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4103
NOJO : 7801MYG60844500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Evry 380 289 850
Dénomination : TIPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/09/2019 : Modifications générales

Annonce N°1395
NOJO : 007801MYG578302
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Evry 380 289 850
Dénomination : TIPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : OUDOTTE Laurent Benoït Gaston Jacques
04/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4193
NOJO : 7801MYG57695700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Evry 380 289 850
Dénomination : TIPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13689
NOJO : 117801427994755
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Evry 380 289 850
Dénomination : TIPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/01/2018 : Modifications générales

Annonce N°802
NOJO : 780117801409990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 380 289 850
Dénomination : TIPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 12 Septembre 2017 ; Président : OUDOTTE Laurent Benoït Gaston Jacques en fonction le 12 Janvier 2018
24/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9820
NOJO : 117801399729149
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Evry 380 289 850
Dénomination : TIPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5710
NOJO : 117801375688993
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Evry 380 289 850
Dénomination : TIPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°1382
NOJO : BXB15260001256T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 380 289 850
Dénomination : TIPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BLANDIN Loïc Jean-Yves Emile modification le 03 Novembre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS en fonction le 16 Septembre 2015 Commissaire aux comptes suppléant : MESSAS Achour en fonction le 16 Septembre 2015
31/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10675
NOJO : 117801351200312
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Evry 380 289 850
Dénomination : TIPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11306
NOJO : 117801329089547
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Evry 380 289 850
Dénomination : TIPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11391
NOJO : 117801302901786
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Evry 380 289 850
Dénomination : TIPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13793
NOJO : BXC122630015426
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Evry 380 289 850
Dénomination : TIPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/11/2011 : Modifications générales

Annonce N°2222
NOJO : BXB112990013722
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 380 289 850
Dénomination : TIPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS & GUERARD en fonction le 05 Novembre 2003 Commissaire aux comptes titulaire : CADERAS MARTIN SA en fonction le 05 Novembre 2003 Président : BLANDIN Loïc Jean-Yves Emile en fonction le 25 Octobre 2011
12/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6581
NOJO : BXC112430055174
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Evry 380 289 850
Dénomination : TIPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
5 rue Angiboust Zone Industrielle de la Fontaine de Jouvence
91460 Marcoussis
07/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4703
NOJO : BXC102180212665
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Evry 380 289 850
Dénomination : TIPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/03/2010 : Modifications générales

Annonce N°4683
NOJO : BXB10064002978V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 380 289 850
Dénomination : TIPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS & GUERARD en fonction le 05 Novembre 2003 Commissaire aux comptes titulaire : CADERAS MARTIN SA en fonction le 05 Novembre 2003 Président : STUMPF Bernard Armand en fonction le 02 Mars 2010
24/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9748
NOJO : BXC09252004121B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Evry 380 289 850
Dénomination : TIPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
5 rue Angiboust Zone Industrielle de la Fontaine de Jouvence
91460 Marcoussis
26/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5885
NOJO : BXC08229006223H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Evry 380 289 850
Dénomination : TIPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
5 rue Angiboust
Zone Industrielle de la Fontaine de Jouvence,
91460 Marcoussis
Historique de l'unité légale :
31/08/2022 : code NIC, économie sociale et solidaire, caractère employeur
Code NIC : 00048
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers réguliers de voyageurs (NAFRev2 : 49.39A)
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Transports routiers réguliers de voyageurs (NAF1993 : 60.2B)
Représentants légaux :
29/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Type : Personne Physique

Nom : OUDOTTE Laurent Benoït Gaston Jacques
Né le 08/03/1967 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
5 Rue de Copenhague
75008 Paris 8e Arrondissement
FRANCE
16/09/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Type : Personne Physique

Nom : BLANDIN Loïc Jean-Yves Emile
Né le 24/10/1952 à Vigneux-de-Bretagne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
1 Avenue Louis Couder
31670 Labège
FRANCE
16/09/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 Rue Henri Régnault
Tour Exaltis
92400 Courbevoie
FRANCE
16/09/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Type : Personne Physique

Nom : MESSAS Achour
Né le 12/09/1976 à TIZI (ALGERIE)
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
61 Rue Henri Regnault
Tour Exaltis
92400 Courbevoie
FRANCE
Dépôts des actes :
18/06/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°21938 déposé le 17/09/2019
Etat : Déposé
18/06/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°21938 déposé le 17/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
21/12/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°1359 déposé le 16/01/2018
Etat : Déposé
12/12/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°952 déposé le 12/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
16/06/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°12254 déposé le 12/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission de commissaire aux comptes titulaire
16/06/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°12254 déposé le 12/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission de commissaire aux comptes suppléant
16/06/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°12254 déposé le 12/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire
24/06/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°11251 déposé le 16/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
24/06/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°11251 déposé le 16/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
14/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°12474 déposé le 25/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
14/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°12474 déposé le 25/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°2710 déposé le 02/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°2710 déposé le 02/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
26/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°10975 déposé le 05/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
26/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°10975 déposé le 05/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
26/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°10975 déposé le 05/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
26/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°10975 déposé le 05/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°11459 déposé le 06/11/2002
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ANCIENNEMENT EN SOCIETE ANONYME
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°11459 déposé le 06/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°11459 déposé le 06/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/06/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°11459 déposé le 06/11/2002
Etat : Déposé
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°11459 déposé le 06/11/2002
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ANCIENNEMENT EN SOCIETE ANONYME
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°11459 déposé le 06/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°11459 déposé le 06/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/06/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°11459 déposé le 06/11/2002
Etat : Déposé
10/06/2002 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°11459 déposé le 06/11/2002
Etat : Déposé
10/06/2002 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°11459 déposé le 06/11/2002
Etat : Déposé
28/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°3412 déposé le 20/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
28/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°3412 déposé le 20/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/06/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°3412 déposé le 20/03/2002
Etat : Déposé
28/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°3412 déposé le 20/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
28/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°3412 déposé le 20/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/06/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°3412 déposé le 20/03/2002
Etat : Déposé
22/12/1999 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°3490 déposé le 12/04/2000
Etat : Déposé
Décision : DES DELIBERATIONS DU CONSEIL D ADMINISTRATION
22/12/1999 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°3490 déposé le 12/04/2000
Etat : Déposé
Décision : DU CONSEIL D ADMINISTRATION
22/12/1999 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°3490 déposé le 12/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
22/12/1999 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°3490 déposé le 12/04/2000
Etat : Déposé
Décision : DES DELIBERATIONS DU CONSEIL D ADMINISTRATION
22/12/1999 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°3490 déposé le 12/04/2000
Etat : Déposé
Décision : DU CONSEIL D ADMINISTRATION
22/12/1999 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°3490 déposé le 12/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
18/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°6424 déposé le 31/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
18/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°6424 déposé le 31/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
30/12/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°1683 déposé le 24/02/1997
Etat : Déposé
Décision : DU 4 RUE DE PARIS 91400 SACLAY AU 5 RUE ANGIBOUST ZI DE LA FONTAINE DE JOUVENCE 91460 MARCOUSSIS
30/12/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°1683 déposé le 24/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/12/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°1683 déposé le 24/02/1997
Etat : Déposé
Décision : DU 4 RUE DE PARIS 91400 SACLAY AU 5 RUE ANGIBOUST ZI DE LA FONTAINE DE JOUVENCE 91460 MARCOUSSIS
30/12/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°1683 déposé le 24/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/06/1995 : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°9001 déposé le 24/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/06/1995 : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°9001 déposé le 24/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/06/1995 : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°9001 déposé le 24/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/06/1995 : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°9001 déposé le 24/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
01/08/1994 : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°4145 déposé le 23/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
01/08/1994 : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°4145 déposé le 23/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/10/1991 : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°9584 déposé le 12/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/10/1991 : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°9584 déposé le 12/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/10/1991 : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°9584 déposé le 12/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/10/1991 : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°9584 déposé le 12/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
04/10/1991 : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°7650 déposé le 09/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
04/10/1991 : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°7650 déposé le 09/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
16/09/1991 : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°9584 déposé le 12/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
16/09/1991 : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°9584 déposé le 12/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
10/01/1991 : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°1033 déposé le 07/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
10/01/1991 : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°1033 déposé le 07/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
31/10/1990 : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°9493 déposé le 19/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers
31/10/1990 : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°9493 déposé le 19/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers
31/10/1990 : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°9493 déposé le 19/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers
31/10/1990 : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°9493 déposé le 19/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°9493 déposé le 19/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°9493 déposé le 19/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°9493 déposé le 19/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°9493 déposé le 19/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°9493 déposé le 19/12/1990
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET DU DIRECTEUR GENERAL
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°1033 déposé le 07/02/1991
Etat : Déposé
Décision : 4 RUE DE PARIS 91400 SACLAY
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°1033 déposé le 07/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°1033 déposé le 07/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°7650 déposé le 09/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°9584 déposé le 12/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°9584 déposé le 12/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°9584 déposé le 12/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°9584 déposé le 12/12/1991
Etat : Déposé
Décision : CONTRAT D APPORT DES DROITS D EXPLOITATION
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°4145 déposé le 23/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°9001 déposé le 24/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°9001 déposé le 24/11/1995
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°9493 déposé le 19/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°9493 déposé le 19/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°9493 déposé le 19/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°9493 déposé le 19/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°9493 déposé le 19/12/1990
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET DU DIRECTEUR GENERAL
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°1033 déposé le 07/02/1991
Etat : Déposé
Décision : 4 RUE DE PARIS 91400 SACLAY
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°1033 déposé le 07/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°1033 déposé le 07/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°7650 déposé le 09/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°9584 déposé le 12/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°9584 déposé le 12/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°9584 déposé le 12/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°9584 déposé le 12/12/1991
Etat : Déposé
Décision : CONTRAT D APPORT DES DROITS D EXPLOITATION
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°4145 déposé le 23/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°9001 déposé le 24/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°9001 déposé le 24/11/1995
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL
Etablissements :
29/09/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zone Industrielle de la Fontaine de Jouvence
5 Rue Angiboust
91460 Marcoussis
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/12/1990
Activité : Exploitation par tous moyens des transports en commun du plateau de Saclay.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/09/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Type : Siège

Adresse :
5 Rue ANGIBOUST
ZI DE LA FONTAINE DE JOUVENCE
91460 Marcoussis
FRANCE
16/09/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Type : Etablissement principal

Adresse :
5 Rue ANGIBOUST
ZI DE LA FONTAINE DE JOUVENCE
91460 Marcoussis
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/12/1990
Activité : Exploitation par tous moyens des transports en commun du plateau de Saclay.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
29/09/2022 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 25
Numéro unique d’observation : 44668
Date d’ajout de l’observation : 29/09/2022
Texte de l'observation : Radiation d'office sur réquisition du greffier du tribunal de commerce de Nanterre par suite de transfert du siège social à compter du 31/08/2022 du Zone Industrielle de la Fontaine de Jouvence 5 Rue Angiboust 91460 Marcoussis au 3 Allée de Grenelle 92130 Issy-les-Moulineaux Transfert d'un établissement dans le ressort du greffe (transfert entrant) à compter du 31/08/2022 Ancienne valeur : Adresse du siège et établissement principal, Zone Industrielle de la Fontaine de Jouvence 5 Rue Angiboust 91460 Marcoussis Nouvelle valeur : Adresse du siège et établissement principal, 3 Allée de Grenelle 92130 Issy-les-Moulineaux La société à associé unique devient une société à plusieurs associés à compter du 31/08/2022 Société par actions simplifiée (SAS) (société à associé unique ) Société par actions simplifiée (SAS)
29/09/2022 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Date d’ajout de l’observation : 19/12/1990
Texte de l'observation : Création
16/09/2015 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 62392
Date d’ajout de l’observation : 19/12/1990
Texte de l'observation : Création
Personnes morales :
29/09/2022 : TIPS
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/12/1990
Date à laquelle la radiation de la personne a été enregistrée au greffe : 29/09/2022

Type de capital : Fixe
Capital : 40032.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
16/09/2015 : TIPS
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/12/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 40032.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°10609 déposé le 12/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°18173 déposé le 24/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°9099 déposé le 18/08/2020
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°13279 déposé le 02/09/2019
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°11001 déposé le 22/08/2018
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°10805 déposé le 04/08/2017
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°10524 déposé le 08/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°10524 déposé le 08/08/2016
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°10879 déposé le 12/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°10879 déposé le 12/08/2015
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°10821 déposé le 09/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°10821 déposé le 09/09/2014
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°6948 déposé le 11/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°6948 déposé le 11/07/2013
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°12708 déposé le 03/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°12708 déposé le 03/09/2012
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°10135 déposé le 01/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°10135 déposé le 01/08/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°7665 déposé le 22/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°7665 déposé le 22/07/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°10495 déposé le 27/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°10495 déposé le 27/08/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°6939 déposé le 23/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°6939 déposé le 23/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°7631 déposé le 30/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°7631 déposé le 30/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°6936 déposé le 26/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°6936 déposé le 26/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°6115 déposé le 19/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°6115 déposé le 19/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°6907 déposé le 28/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°6907 déposé le 28/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°10120 déposé le 07/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°10120 déposé le 07/10/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°9291 déposé le 02/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°9291 déposé le 02/10/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°5714 déposé le 23/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°5714 déposé le 23/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°6999 déposé le 14/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°6999 déposé le 14/08/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°4823 déposé le 13/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°4823 déposé le 13/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°6256 déposé le 31/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°6256 déposé le 31/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°4650 déposé le 10/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°4650 déposé le 10/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°4552 déposé le 12/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°4552 déposé le 12/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°5963 déposé le 01/08/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°5963 déposé le 01/08/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°5220 déposé le 28/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°5220 déposé le 28/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°3723 déposé le 13/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°3723 déposé le 13/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°3637 déposé le 10/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02744
Dépôt : N°3637 déposé le 10/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 10609 du 12/07/2022
Numéro de gestion : 1990B02744
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires303030
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels56 56056 560
ATAutres immobilisations corporelles6 6926 692
CUAutres participations2 2672 2672 267
BJTOTAL (I)65 54963 2522 2972 297
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 9011 901145 003
BXClients et comptes rattachés1 156 8161 156 816528 267
BZAutres créances772 081772 0812 040 870
CJTOTAL (II)1 930 7981 930 7982 714 140
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 996 34763 2521 933 0952 716 437
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 03240 032
DDRéserve légale (1)4 0034 003
DGAutres réserves148 630148 630
DHReport à nouveau313 445281 467
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)28 30931 978
DLTOTAL (I)534 420506 111
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours161 983
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 393 1662 043 524
DYDettes fiscales et sociales3 164740
EAAutres dettes2 3464 080
ECTOTAL (IV)1 398 6752 210 326
EETOTAL GENERAL (I à V)1 933 0952 716 437
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services7 510 8437 510 8437 129 643
FJChiffres d’affaires nets7 510 8437 510 8437 129 643
FQAutres produits53
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 510 8497 129 646
FWAutres achats et charges externes7 439 8107 060 178
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 4554 648
GEAutres charges19 34819 151
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 468 6127 083 977
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)42 23645 668
GJProduits financiers de participations2632 299
GPTotal des produits financiers (V)2632 299
GRIntérêts et charges assimilées36
GUTotal des charges financières (VI)36
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2272 299
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)42 46347 967
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)14 15415 989
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 511 1127 131 945
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 482 8027 099 966
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)28 30931 978
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles63 25263 252
0NAMORTISSEMENTS Total Général63 25263 252
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 18173 du 24/08/2021
Numéro de gestion : 1990B02744
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires303030
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels56 56056 560
ATAutres immobilisations corporelles6 6926 692
CUAutres participations2 2672 2672 267
BJTOTAL (I)65 54963 2522 2972 297
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 9011 901145 003
BXClients et comptes rattachés1 156 8161 156 816528 267
BZAutres créances772 081772 0812 040 870
CJTOTAL (II)1 930 7981 930 7982 714 140
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 996 34763 2521 933 0952 716 437
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 03240 032
DDRéserve légale (1)4 0034 003
DGAutres réserves148 630148 630
DHReport à nouveau313 445281 467
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)28 30931 978
DLTOTAL (I)534 420506 111
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours161 983
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 393 1662 043 524
DYDettes fiscales et sociales3 164740
EAAutres dettes2 3464 080
ECTOTAL (IV)1 398 6752 210 326
EETOTAL GENERAL (I à V)1 933 0952 716 437
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services7 510 8437 510 8437 129 643
FJChiffres d’affaires nets7 510 8437 510 8437 129 643
FQAutres produits53
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 510 8497 129 646
FWAutres achats et charges externes7 439 8107 060 178
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 4554 648
GEAutres charges19 34819 151
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 468 6127 083 977
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)42 23645 668
GJProduits financiers de participations2632 299
GPTotal des produits financiers (V)2632 299
GRIntérêts et charges assimilées36
GUTotal des charges financières (VI)36
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2272 299
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)42 46347 967
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)14 15415 989
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 511 1127 131 945
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 482 8027 099 966
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)28 30931 978
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles63 25263 252
0NAMORTISSEMENTS Total Général63 25263 252
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 9099 du 18/08/2020
Numéro de gestion : 1990B02744
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires303030
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels56 56056 560
ATAutres immobilisations corporelles6 6926 692
CUAutres participations2 2672 2672 267
BJTOTAL (I)65 54963 2522 2972 297
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 9011 901145 003
BXClients et comptes rattachés1 156 8161 156 816528 267
BZAutres créances772 081772 0812 040 870
CJTOTAL (II)1 930 7981 930 7982 714 140
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 996 34763 2521 933 0952 716 437
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 03240 032
DDRéserve légale (1)4 0034 003
DGAutres réserves148 630148 630
DHReport à nouveau313 445281 467
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)28 30931 978
DLTOTAL (I)534 420506 111
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours161 983
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 393 1662 043 524
DYDettes fiscales et sociales3 164740
EAAutres dettes2 3464 080
ECTOTAL (IV)1 398 6752 210 326
EETOTAL GENERAL (I à V)1 933 0952 716 437
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services7 510 8437 510 8437 129 643
FJChiffres d’affaires nets7 510 8437 510 8437 129 643
FQAutres produits53
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 510 8497 129 646
FWAutres achats et charges externes7 439 8107 060 178
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 4554 648
GEAutres charges19 34819 151
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 468 6127 083 977
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)42 23645 668
GJProduits financiers de participations2632 299
GPTotal des produits financiers (V)2632 299
GRIntérêts et charges assimilées36
GUTotal des charges financières (VI)36
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2272 299
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)42 46347 967
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)14 15415 989
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 511 1127 131 945
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 482 8027 099 966
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)28 30931 978
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles63 25263 252
0NAMORTISSEMENTS Total Général63 25263 252
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 13279 du 02/09/2019
Numéro de gestion : 1990B02744
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires303030
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels56 56056 560
ATAutres immobilisations corporelles6 6926 692
CUAutres participations2 2672 2672 267
BJTOTAL (I)65 54963 2522 2972 297
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 9011 901145 003
BXClients et comptes rattachés1 156 8161 156 816528 267
BZAutres créances772 081772 0812 040 870
CJTOTAL (II)1 930 7981 930 7982 714 140
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 996 34763 2521 933 0952 716 437
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 03240 032
DDRéserve légale (1)4 0034 003
DGAutres réserves148 630148 630
DHReport à nouveau313 445281 467
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)28 30931 978
DLTOTAL (I)534 420506 111
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours161 983
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 393 1662 043 524
DYDettes fiscales et sociales3 164740
EAAutres dettes2 3464 080
ECTOTAL (IV)1 398 6752 210 326
EETOTAL GENERAL (I à V)1 933 0952 716 437
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services7 510 8437 510 8437 129 643
FJChiffres d’affaires nets7 510 8437 510 8437 129 643
FQAutres produits53
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 510 8497 129 646
FWAutres achats et charges externes7 439 8107 060 178
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 4554 648
GEAutres charges19 34819 151
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 468 6127 083 977
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)42 23645 668
GJProduits financiers de participations2632 299
GPTotal des produits financiers (V)2632 299
GRIntérêts et charges assimilées36
GUTotal des charges financières (VI)36
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2272 299
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)42 46347 967
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)14 15415 989
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 511 1127 131 945
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 482 8027 099 966
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)28 30931 978
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles63 25263 252
0NAMORTISSEMENTS Total Général63 25263 252
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 11001 du 22/08/2018
Numéro de gestion : 1990B02744
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires303030
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels56 56056 560
ATAutres immobilisations corporelles6 6926 692
CUAutres participations2 2672 2672 267
BJTOTAL (I)65 54963 2522 2972 297
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 9011 901145 003
BXClients et comptes rattachés1 156 8161 156 816528 267
BZAutres créances772 081772 0812 040 870
CJTOTAL (II)1 930 7981 930 7982 714 140
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 996 34763 2521 933 0952 716 437
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 03240 032
DDRéserve légale (1)4 0034 003
DGAutres réserves148 630148 630
DHReport à nouveau313 445281 467
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)28 30931 978
DLTOTAL (I)534 420506 111
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours161 983
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 393 1662 043 524
DYDettes fiscales et sociales3 164740
EAAutres dettes2 3464 080
ECTOTAL (IV)1 398 6752 210 326
EETOTAL GENERAL (I à V)1 933 0952 716 437
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services7 510 8437 510 8437 129 643
FJChiffres d’affaires nets7 510 8437 510 8437 129 643
FQAutres produits53
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 510 8497 129 646
FWAutres achats et charges externes7 439 8107 060 178
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 4554 648
GEAutres charges19 34819 151
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 468 6127 083 977
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)42 23645 668
GJProduits financiers de participations2632 299
GPTotal des produits financiers (V)2632 299
GRIntérêts et charges assimilées36
GUTotal des charges financières (VI)36
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2272 299
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)42 46347 967
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)14 15415 989
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 511 1127 131 945
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 482 8027 099 966
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)28 30931 978
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles63 25263 252
0NAMORTISSEMENTS Total Général63 25263 252
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 10805 du 04/08/2017
Numéro de gestion : 1990B02744
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires303030
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels56 56056 560
ATAutres immobilisations corporelles6 6926 692
CUAutres participations2 2672 2672 267
BJTOTAL (I)65 54963 2522 2972 297
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 9011 901145 003
BXClients et comptes rattachés1 156 8161 156 816528 267
BZAutres créances772 081772 0812 040 870
CJTOTAL (II)1 930 7981 930 7982 714 140
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 996 34763 2521 933 0952 716 437
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 03240 032
DDRéserve légale (1)4 0034 003
DGAutres réserves148 630148 630
DHReport à nouveau313 445281 467
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)28 30931 978
DLTOTAL (I)534 420506 111
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours161 983
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 393 1662 043 524
DYDettes fiscales et sociales3 164740
EAAutres dettes2 3464 080
ECTOTAL (IV)1 398 6752 210 326
EETOTAL GENERAL (I à V)1 933 0952 716 437
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services7 510 8437 510 8437 129 643
FJChiffres d’affaires nets7 510 8437 510 8437 129 643
FQAutres produits53
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 510 8497 129 646
FWAutres achats et charges externes7 439 8107 060 178
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 4554 648
GEAutres charges19 34819 151
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 468 6127 083 977
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)42 23645 668
GJProduits financiers de participations2632 299
GPTotal des produits financiers (V)2632 299
GRIntérêts et charges assimilées36
GUTotal des charges financières (VI)36
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2272 299
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)42 46347 967
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)14 15415 989
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 511 1127 131 945
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 482 8027 099 966
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)28 30931 978
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles63 25263 252
0NAMORTISSEMENTS Total Général63 25263 252

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