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TABARD AUTOS DEMOLITION TAD

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/12/2003
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 95851002600056 / Siren : 958510026 / NIC : 00056
N° de TVA : FR 10 958510026
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section E : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’EAU ; ASSAINISSEMENT, GESTION DES DÉCHETS ET DÉPOLLUTION
Cette section comprend les activités liées à la gestion (comprenant les services de collecte, de traitement et d’éli- mination) de différents types de déchets, tels que les déchets, solides ou non, produits par les industries ou les ménages, ainsi que des sites contaminés. Le produit résultant du processus de traitement des déchets ou des eaux usées peut être éliminé ou devenir un input pour un autre processus de production. Les activités liées à la distribution d’eau sont également comprises dans cette section, car elles sont souvent effectuées en liaison avec le traitement des eaux usées ou par des unités actives dans ce domaine.
38 : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération
Cette division comprend les activités de collecte, de traitement et d’élimination des déchets. Elle comprend égale- ment le transport local des déchets et l’exploitation d’installations de récupération qui transforment (avec tri) les déchets et débris en matières premières secondaires.
38.3 : Récupération
38.31 : Démantèlement d'épaves
38.31Z : Démantèlement d'épaves
Cette sous-classe comprend :
- le démantèlement d’épaves de tout type (automobiles, navires, ordinateurs, télévisions et autres matériels) à des fins de récupération par des processus de transformation mécanique ou chimique ou d’autres processus industriels spécifiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la destruction de biens hors d’usage (par exemple des réfrigérateurs) afin d’éliminer des déchets nocifs (cf. 38.22Z)
- le démontage d’automobiles, de navires, d’ordinateurs, de télévisions et d’autres matériels à des fins de récupération de pièces pour les revendre, sans réel processus de transformation (cf. 46.77Z) Produits associés : 38.31.11, 38.31.12
Coordonnées de l'établissement :
TABARD AUTOS DEMOLITION TAD
Adresse :
65 Rue DES ETATS UNIS
69800 SAINT-PRIEST
Historique de l'établissement :
13/02/2008 : activité principale
Activité principale : Démantèlement d'épaves (NAFRev2 : 38.31Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers (NAFRev2 : 45.11Z)
01/01/2005 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de véhicules automobiles (NAFRev1 : 50.1Z)
Liens de succession de l'établissement :
01/12/2003 : Succession
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1958
Dénomination : TABARD AUTOS DEMOLITION TAD
Activité principale : Démantèlement d'épaves (NAFRev2 : 38.31Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
04/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3523
NOJO : 690100016026580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022

Numéro d'identification : RCS Lyon 958 510 026
Dénomination : TABARD AUTOS DEMOLITION T.A.D.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/06/2022 : Modifications générales

Annonce N°2195
NOJO : 069010001510129
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 958 510 026
Dénomination : TABARD AUTOS DEMOLITION T.A.D.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CONSEIL ET EXPERTISE RHONE ALPES n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
RIGAUD Franck nom d'usage : RIGAUD n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Sté par actions simplifiée TAMAIN CONSULTING devient commissaire aux comptes
02/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4575
NOJO : 690100015089240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Lyon 958 510 026
Dénomination : TABARD AUTOS DEMOLITION T.A.D.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6577
NOJO : 690100013958340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Lyon 958 510 026
Dénomination : TABARD AUTOS DEMOLITION T.A.D.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11183
NOJO : 690100013503590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Lyon 958 510 026
Dénomination : TABARD AUTOS DEMOLITION T.A.D.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3368
NOJO : 690100012144060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Lyon 958 510 026
Dénomination : TABARD AUTOS DEMOLITION T.A.D.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5061
NOJO : 690100011150590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Lyon 958 510 026
Dénomination : TABARD AUTOS DEMOLITION T.A.D.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6438
NOJO : 690100010275990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Lyon 958 510 026
Dénomination : TABARD AUTOS DEMOLITION T.A.D.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
31/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7707
NOJO : 690100010050430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Lyon 958 510 026
Dénomination : TABARD AUTOS DEMOLITION T.A.D.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10398
NOJO : 690100008660520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Lyon 958 510 026
Dénomination : TABARD AUTOS DEMOLITION T.A.D.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9891
NOJO : 690100007877130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Lyon 958 510 026
Dénomination : TABARD AUTOS DEMOLITION T.A.D.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8811
NOJO : BXC13190019452H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Lyon 958 510 026
Dénomination : TABARD AUTOS DEMOLITION T.A.D.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8926
NOJO : BXC12109007368Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Lyon 958 510 026
Dénomination : TABARD AUTOS DEMOLITION T.A.D.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°1885
NOJO : BXB11061002761N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 958 510 026
Dénomination : TABARD AUTOS DEMOLITION T.A.D.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
TABARD Jacques nom d'usage : TABARD n'est plus président.
TABARD Jacques nom d'usage : TABARD n'est plus membre du comité de direction.
FEUGERE Michèle nom d'usage : TABARD n'est plus membre du comité de direction.
RICHAUD Patrick Alfred Jean nom d'usage : RICHAUD devient président.

21/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9724
NOJO : BXC11040011713Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Lyon 958 510 026
Dénomination : TABARD AUTOS DEMOLITION T.A.D.
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9458
NOJO : BXC101260092256
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Lyon 958 510 026
Dénomination : TABARD AUTOS DEMOLITION T.A.D.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
65 rue des Etats Unis
69800 Saint-Priest
14/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°1856
NOJO : BXB100970031727
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 958 510 026
Dénomination : TABARD AUTOS DEMOLITION T.A.D.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
POMERET Daniel nom d'usage : POMERET Daniel n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
CONSEIL ET EXPERTISE RHONE ALPES devient commissaire aux comptes titulaire.

21/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8931
NOJO : BXC081000099151
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Lyon 958 510 026
Dénomination : TABARD AUTOS DEMOLITION T.A.D.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
65 rue des Etats Unis
69800 Saint-Priest
28/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°3694
NOJO : BXB08054009358R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 958 510 026
Dénomination : TABARD AUTOS DEMOLITION T.A.D.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
FEUGERE Michèle nom d'usage : TABARD Michèle n'est plus directeur général délégué.
.

Historique de l'unité légale :
13/02/2008 : activité principale
Activité principale : Démantèlement d'épaves (NAFRev2 : 38.31Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers (NAFRev2 : 45.11Z)
01/01/2005 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de véhicules automobiles (NAFRev1 : 50.1Z)
01/01/2003 : dénomination
Dénomination : TABARD AUTOS DEMOLITION TAD
Représentants légaux :
26/04/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Type : Personne Physique

Nom : RICHAUD Patrick Alfred Jean
Né le 06/08/1959 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Montirté
42580 L'Étrat
France
26/04/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Type : Personne Morale

Nom : TAMAIN CONSULTING
Siren : 794355016
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes

Adresse :
Le Bourg
69170 Valsonne
France
24/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Type : Personne Physique

Nom : RICHAUD Patrick Alfred Jean
Né le 06/08/1959 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Montirté
42580 L'Étrat
France
24/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Type : Personne Morale

Nom : TAMAIN CONSULTING
Siren : 794355016
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes

Adresse :
Le Bourg
69170 Valsonne
France
19/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Type : Personne Physique

Nom : RICHAUD Patrick Alfred Jean
Né le 06/08/1959 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Montirté
42580 L'Étrat
France
19/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Type : Personne Morale

Nom : CONSEIL ET EXPERTISE RHONE ALPES
Siren : 340228212
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
270 Rue Jean-Michel Savigny
BP 255
69400 Villefranche sur Saone Cedex
France
19/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Type : Personne Physique

Nom : RIGAUD Franck
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
270 Rue Jean-Michel Savigny
69400 Villefranche-sur-Saône
France
Dépôts des actes :
31/03/2022 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°020962 déposé le 31/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
31/03/2022 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°020962 déposé le 31/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
09/08/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°012384 déposé le 09/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification des statuts
09/08/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°012384 déposé le 09/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification des statuts
09/08/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°012384 déposé le 09/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification des statuts
09/08/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°012384 déposé le 09/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification des statuts
09/08/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°012384 déposé le 09/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification des statuts
09/08/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°012384 déposé le 09/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification des statuts
28/01/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°001917 déposé le 28/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social
28/01/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°001917 déposé le 28/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social
28/01/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°001917 déposé le 28/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social
28/01/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°001917 déposé le 28/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social
28/01/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°001917 déposé le 28/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social
28/01/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°001917 déposé le 28/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social
28/10/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°016592 déposé le 28/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
28/10/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°016592 déposé le 28/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
28/10/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°016592 déposé le 28/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
28/10/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°016592 déposé le 28/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
28/10/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°016592 déposé le 28/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
28/10/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°016592 déposé le 28/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
18/09/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°013062 déposé le 18/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification non statutaire
18/09/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°013062 déposé le 18/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification non statutaire
18/09/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°013062 déposé le 18/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification non statutaire
18/08/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°012450 déposé le 18/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
18/08/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°012450 déposé le 18/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
18/08/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°012450 déposé le 18/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
04/08/1987 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°007201 déposé le 04/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
04/08/1987 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°007201 déposé le 04/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
04/08/1987 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°007201 déposé le 04/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
11/12/1986 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°011713 déposé le 11/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Décision sur la modification du capital social Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
11/12/1986 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°011713 déposé le 11/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Décision sur la modification du capital social Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
11/12/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°011713 déposé le 11/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Décision sur la modification du capital social Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
11/12/1986 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°011713 déposé le 11/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Décision sur la modification du capital social Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
11/12/1986 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°011713 déposé le 11/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Décision sur la modification du capital social Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
11/12/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°011713 déposé le 11/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Décision sur la modification du capital social Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
11/12/1986 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°011713 déposé le 11/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Décision sur la modification du capital social Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
11/12/1986 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°011713 déposé le 11/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Décision sur la modification du capital social Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
11/12/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°011713 déposé le 11/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Décision sur la modification du capital social Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
27/10/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°010101 déposé le 27/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation
27/10/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°010101 déposé le 27/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation
27/10/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°010101 déposé le 27/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation
28/07/1986 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°000698 déposé le 28/07/1986
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
28/07/1986 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°000698 déposé le 28/07/1986
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
28/07/1986 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°000698 déposé le 28/07/1986
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
01/03/1985 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°002121 déposé le 01/03/1985
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/03/1985 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°002121 déposé le 01/03/1985
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/03/1985 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°002121 déposé le 01/03/1985
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/03/1985 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°002121 déposé le 01/03/1985
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/03/1985 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°002121 déposé le 01/03/1985
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/03/1985 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°002121 déposé le 01/03/1985
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/03/1985 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°002121 déposé le 01/03/1985
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/03/1985 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°002121 déposé le 01/03/1985
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/03/1985 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°002121 déposé le 01/03/1985
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/05/1984 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°003274 déposé le 16/05/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/05/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°003274 déposé le 16/05/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/05/1984 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°003274 déposé le 16/05/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/05/1984 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°003274 déposé le 16/05/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/05/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°003274 déposé le 16/05/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/05/1984 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°003274 déposé le 16/05/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/05/1984 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°003274 déposé le 16/05/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/05/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°003274 déposé le 16/05/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/05/1984 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°003274 déposé le 16/05/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
24/02/1984 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°001498 déposé le 24/02/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
24/02/1984 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°001498 déposé le 24/02/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
24/02/1984 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°001498 déposé le 24/02/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°014704 déposé le 08/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la durée de la personne morale
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°014704 déposé le 08/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la durée de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°012454 déposé le 12/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°012454 déposé le 12/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°012454 déposé le 12/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°012454 déposé le 12/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°023064 déposé le 05/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°023064 déposé le 05/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°012426 déposé le 01/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°007362 déposé le 12/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°011530 déposé le 16/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°011530 déposé le 16/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°002298 déposé le 29/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°006756 déposé le 19/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°003889 déposé le 11/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
N.C             : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°003889 déposé le 11/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°000046 déposé le 31/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°014704 déposé le 08/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la durée de la personne morale
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°014704 déposé le 08/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la durée de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°012454 déposé le 12/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°012454 déposé le 12/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°012454 déposé le 12/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°012454 déposé le 12/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°023064 déposé le 05/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°023064 déposé le 05/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°012426 déposé le 01/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°007362 déposé le 12/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°011530 déposé le 16/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°011530 déposé le 16/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°002298 déposé le 29/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°006756 déposé le 19/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°003889 déposé le 11/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
N.C             : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°003889 déposé le 11/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°000046 déposé le 31/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°014704 déposé le 08/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la durée de la personne morale
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°014704 déposé le 08/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la durée de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°012454 déposé le 12/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°012454 déposé le 12/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°012454 déposé le 12/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°012454 déposé le 12/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°023064 déposé le 05/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°023064 déposé le 05/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°012426 déposé le 01/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°007362 déposé le 12/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°011530 déposé le 16/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°011530 déposé le 16/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°002298 déposé le 29/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°006756 déposé le 19/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°003889 déposé le 11/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
N.C             : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°003889 déposé le 11/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°000046 déposé le 31/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
Etablissements :
26/04/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Type : Siège

Adresse :
65 Rue des Etats Unis
69800 Saint-Priest
France
26/04/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Type : Etablissement principal

Adresse :
65 Rue des Etats Unis
69800 Saint-Priest
France
Enseigne : CARECO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1958
Activité : Achat, vente, location de véhicules neufs d'occasion en l'état ou à réparer et engins mécaniques et commercial automobile. Récupération de pièces détachées. L'enlèvement, le gardiennage, le dépannage de véhicules. Achat, vente d'objets mobiliers
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/05/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Type : Siège

Adresse :
65 Rue des Etats Unis
69800 Saint-Priest
France
24/05/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Type : Etablissement principal

Adresse :
65 Rue des Etats Unis
69800 Saint-Priest
France
Enseigne : CARECO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1958
Activité : Achat, vente, location de véhicules neufs d'occasion en l'état ou à réparer et engins mécaniques et commercial automobile. Récupération de pièces détachées. L'enlèvement, le gardiennage, le dépannage de véhicules. Achat, vente d'objets mobiliers
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Type : Siège

Adresse :
65 Rue des Etats Unis
69800 Saint-Priest
France
19/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Type : Etablissement principal

Adresse :
65 Rue des Etats Unis
69800 Saint-Priest
France
Enseigne : CARECO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1958
Activité : Achat, vente, location de véhicules neufs d'occasion en l'état ou à réparer et engins mécaniques et commercial automobile. Récupération de pièces détachées. L'enlèvement, le gardiennage, le dépannage de véhicules. Achat, vente d'objets mobiliers
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
26/04/2023 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F04/000626
Date d’ajout de l’observation : 08/01/2004
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 1 rue Abbé Boisard 69007 LYON à compter du 31/12/2003
26/04/2023 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F04/000627
Date d’ajout de l’observation : 08/01/2004
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 98 RUE CHEVREUL 69007 LYON à compter du 31/12/2003
26/04/2023 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F09/029835
Date d’ajout de l’observation : 18/09/2009
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis Chemin la Station 69570 DARDILLY à compter du 30/06/2009
24/05/2022 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F04/000626
Date d’ajout de l’observation : 08/01/2004
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 1 rue Abbé Boisard 69007 LYON à compter du 31/12/2003
24/05/2022 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F04/000627
Date d’ajout de l’observation : 08/01/2004
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 98 RUE CHEVREUL 69007 LYON à compter du 31/12/2003
24/05/2022 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F09/029835
Date d’ajout de l’observation : 18/09/2009
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis Chemin la Station 69570 DARDILLY à compter du 30/06/2009
19/04/2017 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F04/000626
Date d’ajout de l’observation : 08/01/2004
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 1 rue Abbé Boisard 69007 LYON à compter du 31/12/2003
19/04/2017 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F04/000627
Date d’ajout de l’observation : 08/01/2004
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 98 RUE CHEVREUL 69007 LYON à compter du 31/12/2003
19/04/2017 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F09/029835
Date d’ajout de l’observation : 18/09/2009
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis Chemin la Station 69570 DARDILLY à compter du 30/06/2009
Personnes morales :
26/04/2023 : TABARD AUTOS DEMOLITION T.A.D.
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Achat, vente, location de véhicules neufs d'occasion en l'état ou à réparer et engins mécaniques et commercial automobile. Récupération de pièces détachées. L'enlèvement, le gardiennage, le dépannage de véhicules. Achat, vente d'objets mobiliers

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/10/1958

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2005
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
24/05/2022 : TABARD AUTOS DEMOLITION T.A.D.
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Achat, vente, location de véhicules neufs d'occasion en l'état ou à réparer et engins mécaniques et commercial automobile. Récupération de pièces détachées. L'enlèvement, le gardiennage, le dépannage de véhicules. Achat, vente d'objets mobiliers

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/10/1958

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2005
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
19/04/2017 : TABARD AUTOS DEMOLITION T.A.D.
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Achat, vente, location de véhicules neufs d'occasion en l'état ou à réparer et engins mécaniques et commercial automobile. Récupération de pièces détachées. L'enlèvement, le gardiennage, le dépannage de véhicules. Achat, vente d'objets mobiliers

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/10/1958

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2005
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
21/02/2011 : TABARD AUTOS DEMOLITION T.A.D.
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/10/1996

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2022 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°009181 déposé le 26/04/2023
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°018236 déposé le 24/05/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°018236 déposé le 24/05/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°011552 déposé le 14/04/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°011552 déposé le 14/04/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°036432 déposé le 28/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°036432 déposé le 28/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°015745 déposé le 14/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°015745 déposé le 14/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°011576 déposé le 14/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°011576 déposé le 14/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°011203 déposé le 19/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°011203 déposé le 19/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°011203 déposé le 19/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°000213 déposé le 03/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°000213 déposé le 03/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°000213 déposé le 03/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°011725 déposé le 22/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°011725 déposé le 22/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°011725 déposé le 22/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°008776 déposé le 03/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°008776 déposé le 03/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°008776 déposé le 03/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°013826 déposé le 20/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°013826 déposé le 20/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°013826 déposé le 20/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°006967 déposé le 05/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°006967 déposé le 05/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°006967 déposé le 05/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°000876 déposé le 17/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°000876 déposé le 17/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°000876 déposé le 17/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°004932 déposé le 24/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°004932 déposé le 24/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°004932 déposé le 24/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°005187 déposé le 13/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°005187 déposé le 13/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°005187 déposé le 13/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°003752 déposé le 11/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°003752 déposé le 11/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°003752 déposé le 11/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°010590 déposé le 14/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°010590 déposé le 14/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°010590 déposé le 14/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°006000 déposé le 20/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°006000 déposé le 20/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°006000 déposé le 20/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°006670 déposé le 11/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°006670 déposé le 11/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°006670 déposé le 11/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°011220 déposé le 06/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°011220 déposé le 06/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°011220 déposé le 06/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°010566 déposé le 04/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°010566 déposé le 04/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°010566 déposé le 04/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°008435 déposé le 14/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°008435 déposé le 14/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°008435 déposé le 14/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°009383 déposé le 17/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°009383 déposé le 17/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°009383 déposé le 17/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°008812 déposé le 22/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°008812 déposé le 22/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°008812 déposé le 22/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°009425 déposé le 12/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°009425 déposé le 12/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°009425 déposé le 12/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°007252 déposé le 12/06/1998
Durée de l'exercice : 10
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°007252 déposé le 12/06/1998
Durée de l'exercice : 10
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°007252 déposé le 12/06/1998
Durée de l'exercice : 10
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°010351 déposé le 21/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°010351 déposé le 21/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°010351 déposé le 21/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°010950 déposé le 25/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°010950 déposé le 25/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°010950 déposé le 25/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°011423 déposé le 02/08/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°011423 déposé le 02/08/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°011423 déposé le 02/08/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°009799 déposé le 15/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°009799 déposé le 15/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°009799 déposé le 15/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°007305 déposé le 24/06/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°007305 déposé le 24/06/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°007305 déposé le 24/06/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°014185 déposé le 05/10/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°014185 déposé le 05/10/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°014185 déposé le 05/10/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°012280 déposé le 19/08/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°012280 déposé le 19/08/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°012280 déposé le 19/08/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°004339 déposé le 22/05/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°004339 déposé le 22/05/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°004339 déposé le 22/05/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°007046 déposé le 13/07/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°007046 déposé le 13/07/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°007046 déposé le 13/07/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°008254 déposé le 01/08/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°008254 déposé le 01/08/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°008254 déposé le 01/08/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°005263 déposé le 09/07/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°005263 déposé le 09/07/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°005263 déposé le 09/07/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°003023 déposé le 05/06/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°003023 déposé le 05/06/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°003023 déposé le 05/06/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1984 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°001144 déposé le 20/06/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1984 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°001144 déposé le 20/06/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1984 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1958B01002
Dépôt : N°001144 déposé le 20/06/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2023/009181 du 26/04/2023
Numéro de gestion : 1958B01002
Code activité : 3831Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial1 5241 5241 524
AJAutres immobilisations incorporelles16 24016 240
ANTerrains91 46991 46991 469
APConstructions198 184198 184
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels137 69197 64840 04329 969
ATAutres immobilisations corporelles741 997549 179192 818244 362
CUAutres participations11 50011 50011 500
BDAutres titres immobilisés2 0002 0002 000
BHAutres immobilisations financières3 0463 0463 046
BJTOTAL (I)1 203 651861 251342 400383 871
BTMarchandises778 985778 985855 382
BVAvances et acomptes versés sur commandes84 69384 69354 156
BXClients et comptes rattachés363 3201 083362 236239 179
BZAutres créances97 30397 303147 248
CFDisponibilités27 76527 76518 945
CHCharges constatées d’avance9 0779 07710 107
CJTOTAL (II)1 361 1421 0831 360 0591 325 019
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 564 793862 3341 702 4591 708 890
CRParts à plus d’un an2 696
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves371 920389 215
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)103 529117 705
DKProvisions réglementées11 89819 807
DLTOTAL (I)597 347636 727
DPProvisions pour risques45 729106 540
DRTOTAL (III)45 729106 540
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)463 276423 163
DVEmprunts et dettes financières divers (4)12 55412 537
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours176 320
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés151 924109 775
DYDettes fiscales et sociales253 041246 613
EAAutres dettes2 268173 534
ECTOTAL (IV)1 059 383965 623
EETOTAL GENERAL (I à V)1 702 4591 708 890
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an943 107795 372
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.269 920185 263
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 851 2571 391 0713 242 3283 083 578
FGProduction vendue services41 26241 26245 493
FJChiffres d’affaires nets1 892 5191 391 0713 283 5903 129 071
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges77 52170 662
FQAutres produits1 9851 403
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 363 0973 201 135
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 508 7841 551 675
FTVariation de stock (marchandises)128 209-134 519
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 6841 122
FWAutres achats et charges externes497 174489 407
FXImpôts, taxes et versements assimilés59 25560 228
FYSalaires et traitements651 134687 422
FZCharges sociales308 780328 159
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements71 49869 465
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions83752 058
GEAutres charges4 3141 457
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 234 6693 106 475
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)128 42894 660
GRIntérêts et charges assimilées20 6139 078
GUTotal des charges financières (VI)20 6139 078
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-20 613-9 078
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)107 81585 582
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion11 7599 597
HCReprises sur provisions et transferts de charges87 82061 692
HDTotal des produits exceptionnels (VII)99 57971 289
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion78 8397 100
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)78 8397 100
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)20 74064 189
HKImpôts sur les bénéfices (X)25 02632 066
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 462 6763 272 424
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 359 1473 154 719
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)103 529117 705
HPRenvois : Crédit-bail mobilier39 17939 179
A1Renvois : Transfert de charges25 58810 469
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)154
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles16 24016 240
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles787 03871 49813 525845 011
0NAMORTISSEMENTS Total Général803 27871 49813 525861 251
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires11 898
3ZTotal Provisions réglementées19 8077 90911 898
4AProvisions pour litiges45 729
5ZTotal Provisions pour risques et charges106 54060 81145 729
6NSur stocks et en cours51 81251 812
6TSur comptes clients3678371211 083
7BTotal Provisions pour dépréciation52 17983751 9331 083
7CTOTAL GENERAL178 526837120 65358 710
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation83751 933
UJ- Exceptionnelles68 720
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 046
VAClients douteux ou litigieux2 696
UXAutres créances clients360 624
VBT. V. A.6 964
VCGroupe et associés54 385
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)9 310
VSCharges constatées d’avance9 077
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES472 745467 0035 742
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine274 586274 586
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine188 69072 414116 276
8BFournisseurs et comptes rattaché151 924151 924
8CPersonnel et comptes rattachés73 08473 084
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux106 137106 137
VWT.V.A.45 51745 517
VQAutres impôts, taxes et assimilés28 30328 303
VIGroupe et associés12 55412 554
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 2682 268
VYTOTAL – ETAT DES DETTES883 063766 787116 276
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice19 500
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice66 810
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2022/018236 du 24/05/2022
Numéro de gestion : 1958B01002
Code activité : 3831Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial1 5241 5241 524
AJAutres immobilisations incorporelles16 24016 240
ANTerrains91 46991 46991 469
APConstructions198 184198 184
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels137 69197 64840 04329 969
ATAutres immobilisations corporelles741 997549 179192 818244 362
CUAutres participations11 50011 50011 500
BDAutres titres immobilisés2 0002 0002 000
BHAutres immobilisations financières3 0463 0463 046
BJTOTAL (I)1 203 651861 251342 400383 871
BTMarchandises778 985778 985855 382
BVAvances et acomptes versés sur commandes84 69384 69354 156
BXClients et comptes rattachés363 3201 083362 236239 179
BZAutres créances97 30397 303147 248
CFDisponibilités27 76527 76518 945
CHCharges constatées d’avance9 0779 07710 107
CJTOTAL (II)1 361 1421 0831 360 0591 325 019
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 564 793862 3341 702 4591 708 890
CRParts à plus d’un an2 696
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves371 920389 215
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)103 529117 705
DKProvisions réglementées11 89819 807
DLTOTAL (I)597 347636 727
DPProvisions pour risques45 729106 540
DRTOTAL (III)45 729106 540
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)463 276423 163
DVEmprunts et dettes financières divers (4)12 55412 537
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours176 320
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés151 924109 775
DYDettes fiscales et sociales253 041246 613
EAAutres dettes2 268173 534
ECTOTAL (IV)1 059 383965 623
EETOTAL GENERAL (I à V)1 702 4591 708 890
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an943 107795 372
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.269 920185 263
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 851 2571 391 0713 242 3283 083 578
FGProduction vendue services41 26241 26245 493
FJChiffres d’affaires nets1 892 5191 391 0713 283 5903 129 071
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges77 52170 662
FQAutres produits1 9851 403
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 363 0973 201 135
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 508 7841 551 675
FTVariation de stock (marchandises)128 209-134 519
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 6841 122
FWAutres achats et charges externes497 174489 407
FXImpôts, taxes et versements assimilés59 25560 228
FYSalaires et traitements651 134687 422
FZCharges sociales308 780328 159
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements71 49869 465
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions83752 058
GEAutres charges4 3141 457
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 234 6693 106 475
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)128 42894 660
GRIntérêts et charges assimilées20 6139 078
GUTotal des charges financières (VI)20 6139 078
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-20 613-9 078
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)107 81585 582
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion11 7599 597
HCReprises sur provisions et transferts de charges87 82061 692
HDTotal des produits exceptionnels (VII)99 57971 289
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion78 8397 100
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)78 8397 100
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)20 74064 189
HKImpôts sur les bénéfices (X)25 02632 066
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 462 6763 272 424
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 359 1473 154 719
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)103 529117 705
HPRenvois : Crédit-bail mobilier39 17939 179
A1Renvois : Transfert de charges25 58810 469
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)154
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles16 24016 240
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles787 03871 49813 525845 011
0NAMORTISSEMENTS Total Général803 27871 49813 525861 251
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires11 898
3ZTotal Provisions réglementées19 8077 90911 898
4AProvisions pour litiges45 729
5ZTotal Provisions pour risques et charges106 54060 81145 729
6NSur stocks et en cours51 81251 812
6TSur comptes clients3678371211 083
7BTotal Provisions pour dépréciation52 17983751 9331 083
7CTOTAL GENERAL178 526837120 65358 710
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation83751 933
UJ- Exceptionnelles68 720
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 046
VAClients douteux ou litigieux2 696
UXAutres créances clients360 624
VBT. V. A.6 964
VCGroupe et associés54 385
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)9 310
VSCharges constatées d’avance9 077
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES472 745467 0035 742
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine274 586274 586
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine188 69072 414116 276
8BFournisseurs et comptes rattaché151 924151 924
8CPersonnel et comptes rattachés73 08473 084
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux106 137106 137
VWT.V.A.45 51745 517
VQAutres impôts, taxes et assimilés28 30328 303
VIGroupe et associés12 55412 554
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 2682 268
VYTOTAL – ETAT DES DETTES883 063766 787116 276
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice19 500
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice66 810
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2021/011552 du 14/04/2021
Numéro de gestion : 1958B01002
Code activité : 3831Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial1 5241 5241 524
AJAutres immobilisations incorporelles16 24016 240
ANTerrains91 46991 46991 469
APConstructions198 184198 184
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels137 69197 64840 04329 969
ATAutres immobilisations corporelles741 997549 179192 818244 362
CUAutres participations11 50011 50011 500
BDAutres titres immobilisés2 0002 0002 000
BHAutres immobilisations financières3 0463 0463 046
BJTOTAL (I)1 203 651861 251342 400383 871
BTMarchandises778 985778 985855 382
BVAvances et acomptes versés sur commandes84 69384 69354 156
BXClients et comptes rattachés363 3201 083362 236239 179
BZAutres créances97 30397 303147 248
CFDisponibilités27 76527 76518 945
CHCharges constatées d’avance9 0779 07710 107
CJTOTAL (II)1 361 1421 0831 360 0591 325 019
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 564 793862 3341 702 4591 708 890
CRParts à plus d’un an2 696
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves371 920389 215
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)103 529117 705
DKProvisions réglementées11 89819 807
DLTOTAL (I)597 347636 727
DPProvisions pour risques45 729106 540
DRTOTAL (III)45 729106 540
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)463 276423 163
DVEmprunts et dettes financières divers (4)12 55412 537
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours176 320
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés151 924109 775
DYDettes fiscales et sociales253 041246 613
EAAutres dettes2 268173 534
ECTOTAL (IV)1 059 383965 623
EETOTAL GENERAL (I à V)1 702 4591 708 890
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an943 107795 372
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.269 920185 263
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 851 2571 391 0713 242 3283 083 578
FGProduction vendue services41 26241 26245 493
FJChiffres d’affaires nets1 892 5191 391 0713 283 5903 129 071
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges77 52170 662
FQAutres produits1 9851 403
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 363 0973 201 135
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 508 7841 551 675
FTVariation de stock (marchandises)128 209-134 519
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 6841 122
FWAutres achats et charges externes497 174489 407
FXImpôts, taxes et versements assimilés59 25560 228
FYSalaires et traitements651 134687 422
FZCharges sociales308 780328 159
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements71 49869 465
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions83752 058
GEAutres charges4 3141 457
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 234 6693 106 475
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)128 42894 660
GRIntérêts et charges assimilées20 6139 078
GUTotal des charges financières (VI)20 6139 078
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-20 613-9 078
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)107 81585 582
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion11 7599 597
HCReprises sur provisions et transferts de charges87 82061 692
HDTotal des produits exceptionnels (VII)99 57971 289
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion78 8397 100
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)78 8397 100
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)20 74064 189
HKImpôts sur les bénéfices (X)25 02632 066
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 462 6763 272 424
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 359 1473 154 719
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)103 529117 705
HPRenvois : Crédit-bail mobilier39 17939 179
A1Renvois : Transfert de charges25 58810 469
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)154
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles16 24016 240
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles787 03871 49813 525845 011
0NAMORTISSEMENTS Total Général803 27871 49813 525861 251
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires11 898
3ZTotal Provisions réglementées19 8077 90911 898
4AProvisions pour litiges45 729
5ZTotal Provisions pour risques et charges106 54060 81145 729
6NSur stocks et en cours51 81251 812
6TSur comptes clients3678371211 083
7BTotal Provisions pour dépréciation52 17983751 9331 083
7CTOTAL GENERAL178 526837120 65358 710
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation83751 933
UJ- Exceptionnelles68 720
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 046
VAClients douteux ou litigieux2 696
UXAutres créances clients360 624
VBT. V. A.6 964
VCGroupe et associés54 385
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)9 310
VSCharges constatées d’avance9 077
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES472 745467 0035 742
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine274 586274 586
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine188 69072 414116 276
8BFournisseurs et comptes rattaché151 924151 924
8CPersonnel et comptes rattachés73 08473 084
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux106 137106 137
VWT.V.A.45 51745 517
VQAutres impôts, taxes et assimilés28 30328 303
VIGroupe et associés12 55412 554
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 2682 268
VYTOTAL – ETAT DES DETTES883 063766 787116 276
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice19 500
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice66 810
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2020/036432 du 28/10/2020
Numéro de gestion : 1958B01002
Code activité : 3831Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial1 5241 5241 524
AJAutres immobilisations incorporelles16 24016 240
ANTerrains91 46991 46991 469
APConstructions198 184198 184
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels137 69197 64840 04329 969
ATAutres immobilisations corporelles741 997549 179192 818244 362
CUAutres participations11 50011 50011 500
BDAutres titres immobilisés2 0002 0002 000
BHAutres immobilisations financières3 0463 0463 046
BJTOTAL (I)1 203 651861 251342 400383 871
BTMarchandises778 985778 985855 382
BVAvances et acomptes versés sur commandes84 69384 69354 156
BXClients et comptes rattachés363 3201 083362 236239 179
BZAutres créances97 30397 303147 248
CFDisponibilités27 76527 76518 945
CHCharges constatées d’avance9 0779 07710 107
CJTOTAL (II)1 361 1421 0831 360 0591 325 019
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 564 793862 3341 702 4591 708 890
CRParts à plus d’un an2 696
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves371 920389 215
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)103 529117 705
DKProvisions réglementées11 89819 807
DLTOTAL (I)597 347636 727
DPProvisions pour risques45 729106 540
DRTOTAL (III)45 729106 540
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)463 276423 163
DVEmprunts et dettes financières divers (4)12 55412 537
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours176 320
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés151 924109 775
DYDettes fiscales et sociales253 041246 613
EAAutres dettes2 268173 534
ECTOTAL (IV)1 059 383965 623
EETOTAL GENERAL (I à V)1 702 4591 708 890
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an943 107795 372
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.269 920185 263
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 851 2571 391 0713 242 3283 083 578
FGProduction vendue services41 26241 26245 493
FJChiffres d’affaires nets1 892 5191 391 0713 283 5903 129 071
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges77 52170 662
FQAutres produits1 9851 403
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 363 0973 201 135
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 508 7841 551 675
FTVariation de stock (marchandises)128 209-134 519
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 6841 122
FWAutres achats et charges externes497 174489 407
FXImpôts, taxes et versements assimilés59 25560 228
FYSalaires et traitements651 134687 422
FZCharges sociales308 780328 159
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements71 49869 465
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions83752 058
GEAutres charges4 3141 457
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 234 6693 106 475
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)128 42894 660
GRIntérêts et charges assimilées20 6139 078
GUTotal des charges financières (VI)20 6139 078
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-20 613-9 078
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)107 81585 582
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion11 7599 597
HCReprises sur provisions et transferts de charges87 82061 692
HDTotal des produits exceptionnels (VII)99 57971 289
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion78 8397 100
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)78 8397 100
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)20 74064 189
HKImpôts sur les bénéfices (X)25 02632 066
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 462 6763 272 424
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 359 1473 154 719
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)103 529117 705
HPRenvois : Crédit-bail mobilier39 17939 179
A1Renvois : Transfert de charges25 58810 469
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)154
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles16 24016 240
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles787 03871 49813 525845 011
0NAMORTISSEMENTS Total Général803 27871 49813 525861 251
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires11 898
3ZTotal Provisions réglementées19 8077 90911 898
4AProvisions pour litiges45 729
5ZTotal Provisions pour risques et charges106 54060 81145 729
6NSur stocks et en cours51 81251 812
6TSur comptes clients3678371211 083
7BTotal Provisions pour dépréciation52 17983751 9331 083
7CTOTAL GENERAL178 526837120 65358 710
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation83751 933
UJ- Exceptionnelles68 720
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 046
VAClients douteux ou litigieux2 696
UXAutres créances clients360 624
VBT. V. A.6 964
VCGroupe et associés54 385
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)9 310
VSCharges constatées d’avance9 077
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES472 745467 0035 742
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine274 586274 586
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine188 69072 414116 276
8BFournisseurs et comptes rattaché151 924151 924
8CPersonnel et comptes rattachés73 08473 084
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux106 137106 137
VWT.V.A.45 51745 517
VQAutres impôts, taxes et assimilés28 30328 303
VIGroupe et associés12 55412 554
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 2682 268
VYTOTAL – ETAT DES DETTES883 063766 787116 276
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice19 500
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice66 810
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/015745 du 14/05/2019
Numéro de gestion : 1958B01002
Code activité : 3831Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial1 5241 5241 524
AJAutres immobilisations incorporelles16 24016 240
ANTerrains91 46991 46991 469
APConstructions198 184198 184
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels137 69197 64840 04329 969
ATAutres immobilisations corporelles741 997549 179192 818244 362
CUAutres participations11 50011 50011 500
BDAutres titres immobilisés2 0002 0002 000
BHAutres immobilisations financières3 0463 0463 046
BJTOTAL (I)1 203 651861 251342 400383 871
BTMarchandises778 985778 985855 382
BVAvances et acomptes versés sur commandes84 69384 69354 156
BXClients et comptes rattachés363 3201 083362 236239 179
BZAutres créances97 30397 303147 248
CFDisponibilités27 76527 76518 945
CHCharges constatées d’avance9 0779 07710 107
CJTOTAL (II)1 361 1421 0831 360 0591 325 019
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 564 793862 3341 702 4591 708 890
CRParts à plus d’un an2 696
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves371 920389 215
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)103 529117 705
DKProvisions réglementées11 89819 807
DLTOTAL (I)597 347636 727
DPProvisions pour risques45 729106 540
DRTOTAL (III)45 729106 540
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)463 276423 163
DVEmprunts et dettes financières divers (4)12 55412 537
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours176 320
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés151 924109 775
DYDettes fiscales et sociales253 041246 613
EAAutres dettes2 268173 534
ECTOTAL (IV)1 059 383965 623
EETOTAL GENERAL (I à V)1 702 4591 708 890
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an943 107795 372
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.269 920185 263
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 851 2571 391 0713 242 3283 083 578
FGProduction vendue services41 26241 26245 493
FJChiffres d’affaires nets1 892 5191 391 0713 283 5903 129 071
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges77 52170 662
FQAutres produits1 9851 403
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 363 0973 201 135
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 508 7841 551 675
FTVariation de stock (marchandises)128 209-134 519
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 6841 122
FWAutres achats et charges externes497 174489 407
FXImpôts, taxes et versements assimilés59 25560 228
FYSalaires et traitements651 134687 422
FZCharges sociales308 780328 159
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements71 49869 465
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions83752 058
GEAutres charges4 3141 457
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 234 6693 106 475
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)128 42894 660
GRIntérêts et charges assimilées20 6139 078
GUTotal des charges financières (VI)20 6139 078
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-20 613-9 078
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)107 81585 582
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion11 7599 597
HCReprises sur provisions et transferts de charges87 82061 692
HDTotal des produits exceptionnels (VII)99 57971 289
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion78 8397 100
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)78 8397 100
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)20 74064 189
HKImpôts sur les bénéfices (X)25 02632 066
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 462 6763 272 424
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 359 1473 154 719
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)103 529117 705
HPRenvois : Crédit-bail mobilier39 17939 179
A1Renvois : Transfert de charges25 58810 469
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)154
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles16 24016 240
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles787 03871 49813 525845 011
0NAMORTISSEMENTS Total Général803 27871 49813 525861 251
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires11 898
3ZTotal Provisions réglementées19 8077 90911 898
4AProvisions pour litiges45 729
5ZTotal Provisions pour risques et charges106 54060 81145 729
6NSur stocks et en cours51 81251 812
6TSur comptes clients3678371211 083
7BTotal Provisions pour dépréciation52 17983751 9331 083
7CTOTAL GENERAL178 526837120 65358 710
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation83751 933
UJ- Exceptionnelles68 720
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 046
VAClients douteux ou litigieux2 696
UXAutres créances clients360 624
VBT. V. A.6 964
VCGroupe et associés54 385
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)9 310
VSCharges constatées d’avance9 077
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES472 745467 0035 742
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine274 586274 586
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine188 69072 414116 276
8BFournisseurs et comptes rattaché151 924151 924
8CPersonnel et comptes rattachés73 08473 084
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux106 137106 137
VWT.V.A.45 51745 517
VQAutres impôts, taxes et assimilés28 30328 303
VIGroupe et associés12 55412 554
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 2682 268
VYTOTAL – ETAT DES DETTES883 063766 787116 276
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice19 500
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice66 810
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2018/011576 du 14/05/2018
Numéro de gestion : 1958B01002
Code activité : 3831Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial1 5241 5241 524
AJAutres immobilisations incorporelles16 24016 240
ANTerrains91 46991 46991 469
APConstructions198 184198 184
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels137 69197 64840 04329 969
ATAutres immobilisations corporelles741 997549 179192 818244 362
CUAutres participations11 50011 50011 500
BDAutres titres immobilisés2 0002 0002 000
BHAutres immobilisations financières3 0463 0463 046
BJTOTAL (I)1 203 651861 251342 400383 871
BTMarchandises778 985778 985855 382
BVAvances et acomptes versés sur commandes84 69384 69354 156
BXClients et comptes rattachés363 3201 083362 236239 179
BZAutres créances97 30397 303147 248
CFDisponibilités27 76527 76518 945
CHCharges constatées d’avance9 0779 07710 107
CJTOTAL (II)1 361 1421 0831 360 0591 325 019
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 564 793862 3341 702 4591 708 890
CRParts à plus d’un an2 696
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves371 920389 215
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)103 529117 705
DKProvisions réglementées11 89819 807
DLTOTAL (I)597 347636 727
DPProvisions pour risques45 729106 540
DRTOTAL (III)45 729106 540
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)463 276423 163
DVEmprunts et dettes financières divers (4)12 55412 537
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours176 320
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés151 924109 775
DYDettes fiscales et sociales253 041246 613
EAAutres dettes2 268173 534
ECTOTAL (IV)1 059 383965 623
EETOTAL GENERAL (I à V)1 702 4591 708 890
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an943 107795 372
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.269 920185 263
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 851 2571 391 0713 242 3283 083 578
FGProduction vendue services41 26241 26245 493
FJChiffres d’affaires nets1 892 5191 391 0713 283 5903 129 071
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges77 52170 662
FQAutres produits1 9851 403
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 363 0973 201 135
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 508 7841 551 675
FTVariation de stock (marchandises)128 209-134 519
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 6841 122
FWAutres achats et charges externes497 174489 407
FXImpôts, taxes et versements assimilés59 25560 228
FYSalaires et traitements651 134687 422
FZCharges sociales308 780328 159
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements71 49869 465
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions83752 058
GEAutres charges4 3141 457
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 234 6693 106 475
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)128 42894 660
GRIntérêts et charges assimilées20 6139 078
GUTotal des charges financières (VI)20 6139 078
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-20 613-9 078
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)107 81585 582
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion11 7599 597
HCReprises sur provisions et transferts de charges87 82061 692
HDTotal des produits exceptionnels (VII)99 57971 289
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion78 8397 100
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)78 8397 100
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)20 74064 189
HKImpôts sur les bénéfices (X)25 02632 066
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 462 6763 272 424
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 359 1473 154 719
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)103 529117 705
HPRenvois : Crédit-bail mobilier39 17939 179
A1Renvois : Transfert de charges25 58810 469
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)154
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles16 24016 240
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles787 03871 49813 525845 011
0NAMORTISSEMENTS Total Général803 27871 49813 525861 251
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires11 898
3ZTotal Provisions réglementées19 8077 90911 898
4AProvisions pour litiges45 729
5ZTotal Provisions pour risques et charges106 54060 81145 729
6NSur stocks et en cours51 81251 812
6TSur comptes clients3678371211 083
7BTotal Provisions pour dépréciation52 17983751 9331 083
7CTOTAL GENERAL178 526837120 65358 710
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation83751 933
UJ- Exceptionnelles68 720
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 046
VAClients douteux ou litigieux2 696
UXAutres créances clients360 624
VBT. V. A.6 964
VCGroupe et associés54 385
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)9 310
VSCharges constatées d’avance9 077
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES472 745467 0035 742
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine274 586274 586
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine188 69072 414116 276
8BFournisseurs et comptes rattaché151 924151 924
8CPersonnel et comptes rattachés73 08473 084
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux106 137106 137
VWT.V.A.45 51745 517
VQAutres impôts, taxes et assimilés28 30328 303
VIGroupe et associés12 55412 554
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 2682 268
VYTOTAL – ETAT DES DETTES883 063766 787116 276
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice19 500
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice66 810
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/011203 du 19/04/2017
Numéro de gestion : 1958B01002
Code activité : 3831Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial1 5241 5241 524
AJAutres immobilisations incorporelles16 24016 240
ANTerrains91 46991 46991 469
APConstructions198 184198 184
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels137 69197 64840 04329 969
ATAutres immobilisations corporelles741 997549 179192 818244 362
CUAutres participations11 50011 50011 500
BDAutres titres immobilisés2 0002 0002 000
BHAutres immobilisations financières3 0463 0463 046
BJTOTAL (I)1 203 651861 251342 400383 871
BTMarchandises778 985778 985855 382
BVAvances et acomptes versés sur commandes84 69384 69354 156
BXClients et comptes rattachés363 3201 083362 236239 179
BZAutres créances97 30397 303147 248
CFDisponibilités27 76527 76518 945
CHCharges constatées d’avance9 0779 07710 107
CJTOTAL (II)1 361 1421 0831 360 0591 325 019
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 564 793862 3341 702 4591 708 890
CRParts à plus d’un an2 696
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves371 920389 215
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)103 529117 705
DKProvisions réglementées11 89819 807
DLTOTAL (I)597 347636 727
DPProvisions pour risques45 729106 540
DRTOTAL (III)45 729106 540
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)463 276423 163
DVEmprunts et dettes financières divers (4)12 55412 537
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours176 320
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés151 924109 775
DYDettes fiscales et sociales253 041246 613
EAAutres dettes2 268173 534
ECTOTAL (IV)1 059 383965 623
EETOTAL GENERAL (I à V)1 702 4591 708 890
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an943 107795 372
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.269 920185 263
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 851 2571 391 0713 242 3283 083 578
FGProduction vendue services41 26241 26245 493
FJChiffres d’affaires nets1 892 5191 391 0713 283 5903 129 071
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges77 52170 662
FQAutres produits1 9851 403
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 363 0973 201 135
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 508 7841 551 675
FTVariation de stock (marchandises)128 209-134 519
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 6841 122
FWAutres achats et charges externes497 174489 407
FXImpôts, taxes et versements assimilés59 25560 228
FYSalaires et traitements651 134687 422
FZCharges sociales308 780328 159
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements71 49869 465
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions83752 058
GEAutres charges4 3141 457
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 234 6693 106 475
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)128 42894 660
GRIntérêts et charges assimilées20 6139 078
GUTotal des charges financières (VI)20 6139 078
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-20 613-9 078
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)107 81585 582
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion11 7599 597
HCReprises sur provisions et transferts de charges87 82061 692
HDTotal des produits exceptionnels (VII)99 57971 289
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion78 8397 100
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)78 8397 100
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)20 74064 189
HKImpôts sur les bénéfices (X)25 02632 066
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 462 6763 272 424
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 359 1473 154 719
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)103 529117 705
HPRenvois : Crédit-bail mobilier39 17939 179
A1Renvois : Transfert de charges25 58810 469
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)154
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles16 24016 240
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles787 03871 49813 525845 011
0NAMORTISSEMENTS Total Général803 27871 49813 525861 251
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires11 898
3ZTotal Provisions réglementées19 8077 90911 898
4AProvisions pour litiges45 729
5ZTotal Provisions pour risques et charges106 54060 81145 729
6NSur stocks et en cours51 81251 812
6TSur comptes clients3678371211 083
7BTotal Provisions pour dépréciation52 17983751 9331 083
7CTOTAL GENERAL178 526837120 65358 710
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation83751 933
UJ- Exceptionnelles68 720
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 046
VAClients douteux ou litigieux2 696
UXAutres créances clients360 624
VBT. V. A.6 964
VCGroupe et associés54 385
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)9 310
VSCharges constatées d’avance9 077
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES472 745467 0035 742
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine274 586274 586
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine188 69072 414116 276
8BFournisseurs et comptes rattaché151 924151 924
8CPersonnel et comptes rattachés73 08473 084
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux106 137106 137
VWT.V.A.45 51745 517
VQAutres impôts, taxes et assimilés28 30328 303
VIGroupe et associés12 55412 554
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 2682 268
VYTOTAL – ETAT DES DETTES883 063766 787116 276
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice19 500
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice66 810
30/09/2015 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/000213 du 03/01/2017
Numéro de gestion : 1958B01002
Code activité : 3831Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial1 5241 5241 524
AJAutres immobilisations incorporelles16 24016 240
ANTerrains91 46991 46991 469
APConstructions198 184198 184
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels137 69197 64840 04329 969
ATAutres immobilisations corporelles741 997549 179192 818244 362
CUAutres participations11 50011 50011 500
BDAutres titres immobilisés2 0002 0002 000
BHAutres immobilisations financières3 0463 0463 046
BJTOTAL (I)1 203 651861 251342 400383 871
BTMarchandises778 985778 985855 382
BVAvances et acomptes versés sur commandes84 69384 69354 156
BXClients et comptes rattachés363 3201 083362 236239 179
BZAutres créances97 30397 303147 248
CFDisponibilités27 76527 76518 945
CHCharges constatées d’avance9 0779 07710 107
CJTOTAL (II)1 361 1421 0831 360 0591 325 019
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 564 793862 3341 702 4591 708 890
CRParts à plus d’un an2 696
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves371 920389 215
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)103 529117 705
DKProvisions réglementées11 89819 807
DLTOTAL (I)597 347636 727
DPProvisions pour risques45 729106 540
DRTOTAL (III)45 729106 540
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)463 276423 163
DVEmprunts et dettes financières divers (4)12 55412 537
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours176 320
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés151 924109 775
DYDettes fiscales et sociales253 041246 613
EAAutres dettes2 268173 534
ECTOTAL (IV)1 059 383965 623
EETOTAL GENERAL (I à V)1 702 4591 708 890
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an943 107795 372
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.269 920185 263
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 851 2571 391 0713 242 3283 083 578
FGProduction vendue services41 26241 26245 493
FJChiffres d’affaires nets1 892 5191 391 0713 283 5903 129 071
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges77 52170 662
FQAutres produits1 9851 403
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 363 0973 201 135
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 508 7841 551 675
FTVariation de stock (marchandises)128 209-134 519
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 6841 122
FWAutres achats et charges externes497 174489 407
FXImpôts, taxes et versements assimilés59 25560 228
FYSalaires et traitements651 134687 422
FZCharges sociales308 780328 159
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements71 49869 465
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions83752 058
GEAutres charges4 3141 457
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 234 6693 106 475
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)128 42894 660
GRIntérêts et charges assimilées20 6139 078
GUTotal des charges financières (VI)20 6139 078
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-20 613-9 078
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)107 81585 582
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion11 7599 597
HCReprises sur provisions et transferts de charges87 82061 692
HDTotal des produits exceptionnels (VII)99 57971 289
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion78 8397 100
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)78 8397 100
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)20 74064 189
HKImpôts sur les bénéfices (X)25 02632 066
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 462 6763 272 424
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 359 1473 154 719
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)103 529117 705
HPRenvois : Crédit-bail mobilier39 17939 179
A1Renvois : Transfert de charges25 58810 469
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)154
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles16 24016 240
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles787 03871 49813 525845 011
0NAMORTISSEMENTS Total Général803 27871 49813 525861 251
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires11 898
3ZTotal Provisions réglementées19 8077 90911 898
4AProvisions pour litiges45 729
5ZTotal Provisions pour risques et charges106 54060 81145 729
6NSur stocks et en cours51 81251 812
6TSur comptes clients3678371211 083
7BTotal Provisions pour dépréciation52 17983751 9331 083
7CTOTAL GENERAL178 526837120 65358 710
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation83751 933
UJ- Exceptionnelles68 720
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 046
VAClients douteux ou litigieux2 696
UXAutres créances clients360 624
VBT. V. A.6 964
VCGroupe et associés54 385
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)9 310
VSCharges constatées d’avance9 077
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES472 745467 0035 742
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine274 586274 586
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine188 69072 414116 276
8BFournisseurs et comptes rattaché151 924151 924
8CPersonnel et comptes rattachés73 08473 084
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux106 137106 137
VWT.V.A.45 51745 517
VQAutres impôts, taxes et assimilés28 30328 303
VIGroupe et associés12 55412 554
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 2682 268
VYTOTAL – ETAT DES DETTES883 063766 787116 276
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice19 500
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice66 810

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