TANGUY LEVEQUE

Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.

Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.

Cette sous-classe comprend les activités de développement, adaptation, test et prise en charge de logiciels. Elle comprend également la conception de programmes sur la base des instructions des utilisateurs.

Cette sous-classe comprend :
- la conception de la structure et du contenu et l’écriture des programmes informatiques nécessaires à la création et à l’implantation de : • logiciels systèmes et réseaux • applications logicielles • bases de données • pages web
- l’adaptation de logiciels, c’est-à-dire la modification et la configuration d’une application existante pour la rendre opérationnelle dans l’environnement informatique du client

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’édition de logiciels standards, éventuellement associée à leur production (cf. 58.29)
- la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre (cf. 58.29)
- la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, même si la fourniture de logiciels en fait partie (cf. 62.02A) Produits associés : 62.01.11, 62.01.12, 62.01.21, 62.01.29

Cette classe comprend :
-la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation accessoires ; -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation
et l'entretien de moteurs à combustion interne de véhicules autres qu'automobiles ; et l'entretien de pompes, compresseurs et équipements similaires ;
et l'entretien de machines hydrauliques ;
d'articles de robinetterie ;
d'organes mécaniques de transmission ;
et l'entretien de fours industriels ;
et l'entretien de matériel de levage et de manutention des matériaux ;
et l'entretien de caisses enregistreuses ;
et l'entretien de photocopieuses ;
de calculateurs, électroniques ou non ;
de machines à écrire ;
et l'entretien d'équipements industriels de réfrigération et de purification de l'air ; et l'entretien d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage ;
et l'entretien de matériels pour les industries chimiques ;
et l'entretien de matériel non électrique pour le soudage ;
et l'entretien de distributeurs automatiques ;
et l'entretien d'autres machines d'usage général ;
d'outillages portatifs à moteur incorporé ;
et l'entretien de machines-outils de découpe et de formage des métaux et de leurs
et l'entretien d'autres machines-outils ;
et l'entretien de machines pour la métallurgie ;
et l'entretien de machines pour l'extraction et la construction ;
et l'entretien de machines de transformation des aliments, des boissons et du tabac ;
-la réparation et l'entretien de machines pour la production de vêtements en tissus et de cuir ; -la réparation et l'entretien de machines pour la papeterie ;
-la réparation et l'entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des plastiques ;
-la réparation et l'entretien de machines d'imprimerie ;
-la réparation et l'entretien de robots industriels multitâches à usage spécifique ;
-la réparation et l'entretien d'autres machines d'usage spécifique relevant de la division 28

Cette classe comprend aussi :
-l'affûtage ou l'installation de lames et de scies pour machines ; -la fourniture de services de réparation par soudure

Cette classe ne comprend pas :
-la réparation et l'entretien de moteurs électriques (cf. 33.14Z) ;
-la réparation et l'entretien de moteurs d'aéronefs (cf. 33.16Z) ;
-la réparation de fourneaux et autres équipements de chauffage (cf. 43.22B) ;
-la réparation des ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants (cf. 43.29B) ; -la réparation d'ordinateurs (cf. 95.11Z)