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de Plivot

TARD MICHEL ET FILS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/2008
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41430143200020 / Siren : 414301432 / NIC : 00020
N° de TVA : FR 46 414301432
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.3 : Autres transports terrestres de voyageurs
Ce groupe comprend l’ensemble des autres activités de transport terrestre de passagers. Il inclut aussi les activités de transport ferroviaire urbain et suburbain.
49.39 : Autres transports terrestres de voyageurs n.c.a.
49.39B : Autres transports routiers de voyageurs
Cette sous-classe comprend :
- les autres transports routiers de passagers : • l’organisation d’excursions en autocars • la location d’autocars avec conducteur à la demande • les circuits touristiques urbains par car • les autres services occasionnels de transport routiers à la demande

Cette sous-classe comprend aussi :
- le transport de voyageurs par véhicules à traction humaine ou animale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le transport en ambulance (cf. 86.90A) Produits associés : 49.39.31, 49.39.32, 49.39.33, 49.39.34, 49.39.35, 49.39.39
Coordonnées de l'établissement :
TARD MICHEL ET FILS
Adresse :
ZONE GUILLAUME HORY
Rue DES PAQUERETTES

70300 LUXEUIL-LES-BAINS
Marchés publics :
31/05/2022 : Accord-cadre

Objet : Marché 2022-033 : Service de transport par navettes pour l'arrivée de la 7ème étape du Tour De France Masculin le 8 juillet 2022 et de la 8ème étape du Tour De France Féminin le 31 juillet 2022.
Classification : Services de transport routier public (60112000)

Numéro unique d’identification : 227000015000152022HFGvIKfP9_00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 7 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 140 000 €
Date de notification : 20/05/2022

Lieu d'exécution : Haute Saône
Acheteur : Département de la Haute-Saône

Titulaire :
TARD Michel et fils (41430143200020)
28/05/2020 : Marché

Objet : CONS2-Service de transport par navette public/presse/organisation/vip
Classification : Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (60000000)

Numéro unique d’identification : 227000015000152019wx3A70/JM100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 44 589 €
Date de notification : 10/05/2019

Lieu d'exécution : Haute Saône
Acheteur : Département de la Haute-Saône

Titulaire :
TARD Michel et fils (41430143200020)
Historique de l'établissement :
01/01/2009 : activité principale
Activité principale : Autres transports routiers de voyageurs (NAFRev2 : 49.39B)
Liens de succession de l'établissement :
01/10/2008 : Succession
Prédécesseur : TARD MICHEL ET FILS
Continuité économique
01/01/2009 : Succession
Prédécesseur : TARD MICHEL ET FILS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 04/10/1997
Dénomination : TARD MICHEL ET FILS
Activité principale : Autres transports routiers de voyageurs (NAFRev2 : 49.39B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
29/11/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°3032
NOJO : 0007001MYG97454
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 02/11/2023
Publication légale : La Presse de Gray, le 16/11/2023
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : IN EXTENSO 5 Rue du Stade 70200 Lure Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 02/11/2023 enregistré au SPFE HAUTE-SAONE le 03/11/2023 sous le numéro Dossier 2023 00022199 référence 7004P31 2023 A 00709 Adresse de l'ancien propriétaire: Grande Rue 70310 Sainte-Marie-en-Chanois

Numéro d'identification : RCS Vesoul 414 301 432
Dénomination : TARD MICHEL ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 50000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Vesoul 498 884 808
Dénomination : STE TRANSPORT DES 2 VALLEES
15/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3679
NOJO : 7001MYG97049000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023

Numéro d'identification : RCS Vesoul 414 301 432
Dénomination : TARD MICHEL ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
12/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4468
NOJO : 7001MYG89279000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022

Numéro d'identification : RCS Vesoul 414 301 432
Dénomination : TARD MICHEL ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
20/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7606
NOJO : 7001MYG81909000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021

Numéro d'identification : RCS Vesoul 414 301 432
Dénomination : TARD MICHEL ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
22/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11883
NOJO : 700195748000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020

Numéro d'identification : RCS Vesoul 414 301 432
Dénomination : TARD MICHEL ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
10/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3730
NOJO : 700190017000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019

Numéro d'identification : RCS Vesoul 414 301 432
Dénomination : TARD MICHEL ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
02/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2275
NOJO : 700187044000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018

Numéro d'identification : RCS Vesoul 414 301 432
Dénomination : TARD MICHEL ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
22/03/2018 : Modifications générales

Annonce N°3455
NOJO : 000000700179743
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vesoul 414 301 432
Dénomination : TARD MICHEL ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : TARD Jérôme, Pierre, Daniel ; Commissaire aux comptes titulaire : SARL M.
C.
H.
AUDITEURS (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : BERNARD Eric
09/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6232
NOJO : 700178400000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017

Numéro d'identification : RCS Vesoul 414 301 432
Dénomination : TARD MICHEL ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5632
NOJO : 700171842000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016

Numéro d'identification : RCS Vesoul 414 301 432
Dénomination : TARD MICHEL ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8451
NOJO : 700165280000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Vesoul 414 301 432
Dénomination : TARD MICHEL ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11621
NOJO : 700159960000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Vesoul 414 301 432
Dénomination : TARD MICHEL ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8484
NOJO : 700155177000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 414 301 432
Dénomination : TARD MICHEL ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8600
NOJO : BXC123000185419
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 414 301 432
Dénomination : TARD MICHEL ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/10/2012 : Modifications générales

Annonce N°915
NOJO : BXB12297000509N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 414 301 432
Dénomination : TARD MICHEL ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TARD Jérôme, Pierre, Daniel Personne ayant le pouvoir d'engager la société : TARD Didier, Michel Commissaire aux comptes titulaire : SARL M.
C.
H.
AUDITEURS (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : BERNARD Eric
06/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12534
NOJO : BXC11326008820W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 414 301 432
Dénomination : TARD MICHEL ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue des Pâquerettes Zone Guillaume Hory
70300 Luxeuil-les-Bains
28/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8733
NOJO : BXC11045004594L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 414 301 432
Dénomination : TARD MICHEL ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5110
NOJO : BXC093380023873
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 414 301 432
Dénomination : TARD MICHEL ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue des Pâquerettes Zone Guillaume Hory
70300 Luxeuil-les-Bains
25/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8722
NOJO : BXC09302010381K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 414 301 432
Dénomination : TARD MICHEL ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue des Pâquerettes Zone Guillaume Hory
70300 Luxeuil-les-Bains
02/04/2009 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°909
NOJO : BXA08086007398X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/12/1997
Publication légale : Les affiches de la haute Saône, le 09/01/1998
Oppositions : SOCIETE TARD MICHEL ET FILS 70300 Ehuns

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 414 301 432
Dénomination : TARD MICHEL ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général : TARD Jérôme Pierre Daniel.
Commissaire aux comptes titulaire : SARL M.
C.
H.
AUDITEURS (SARL).
Commissaire aux comptes suppléant : BERNARD Eric.
Président : TARD Didier Michel.

Montant du capital : 50000 EUR

Etablissement complémentaire :
Activité : Transports scolaires transports privés d'ouvriers transports occasionnels de personnes transports publics routiers (transports de voyageurs) organisation de voyages et d'excursions en France et à l'étranger location de véhicules, l'activité d'atelier de mécanique visant l'entretien, l'achat et la vente de véhicules routiers et de pièces détachées
Origine des fonds : précédemment exploité en location-gérance acquis par achat au prix stipulé de 15000 Euros.

Adresse :
72 rue de la Matière
70300 Ehuns

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lure 677 340 382
Nom : TARD Michel, Georges, René
15/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°1260
NOJO : BXB08041000802E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Etablissement principal reçu en location-gérance

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 414 301 432
Dénomination : TARD MICHEL ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Etablissement principal :
Adresse :
rue des Pâquerettes
Zone Guillaume Hory
70300 Luxeuil-les-Bains
17/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°1181
NOJO : BXB08347000040K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE (70)
Descriptif : modification survenue sur la forme juridique (ancienne S.A.R.L.) ; le capital (ancien : 7 622,45 euros) ; l'activité (ancienne : transports scolaires, transports privés d'ouvriers, transports occasionnels de personnes, transports publics routiers (transports de voyageurs), organisation de voyages et d'excursions en France à l'étranger, location de véhicules) ; l'administration (ancienne : commissaires aux comptes titulaire : MCH AUDITEURS ; suppléant : BERNARD (Eric)) ; transfert du siège social (ancienne adresse : 72, rue de la Matière, 70300 Ehuns) ; date d'effet : 01/10/2008

Numéro d'identification : RCS Lure 414 301 432
Dénomination : TARD MICHEL ET FILS
Forme juridique : S.A.S.

Administration :
gérant partant : TARD (Michel) ; nomination d'un président : TARD (Didier) ; directeur général : TARD (Jérôme).

Montant du capital : 50000 EUR

Siège social :
Adresse :
rue des Paquerettes
Zone Guillaume-Hory
70300 Luxeuil-les-Bains

Siège social :
Adresse :
rue des Paquerettes
Zone Guillaume-Hory
70300 Luxeuil-les-Bains
20/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2781
NOJO : BDC08005801091R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2007

Numéro d'identification : RCS Lure 414 301 432
Dénomination : TARD MICHEL ET FILS
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
72, rue de la Matière
70300 Ehuns
Historique de l'unité légale :
01/09/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
28/02/2022 : activité principale, économie sociale et solidaire
Activité principale : Autres transports routiers de voyageurs (NAFRev2 : 49.39B)
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2010 : activité principale
Activité principale : Transports routiers réguliers de voyageurs (NAFRev2 : 49.39A)
01/01/2009 : activité principale
Activité principale : Autres transports routiers de voyageurs (NAFRev2 : 49.39B)
01/10/2008 : catégorie juridique, code NIC
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Code NIC : 00020
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers réguliers de voyageurs (NAFRev2 : 49.39A)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Transports routiers réguliers de voyageurs (NAFRev1 : 60.2B)
Représentants légaux :
25/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1997B40062
Type : Personne Physique

Nom : TARD Jérôme Pierre Daniel
Né le 14/08/1973 à LURE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
18 Bis RUE ANDRE COLIN
70300 LUXEUIL LES BAINS
FRANCE
25/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1997B40062
Type : Personne Physique

Nom : TARD Didier Michel
Né le 05/01/1976 à LURE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société

Adresse :
72 Bis RUE DU PUITS
70300 EHUNS
FRANCE
25/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1997B40062
Type : Personne Morale

Nom : SARL M.C.H. AUDITEURS
Siren : 380182188
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
38 TER FAUBOURG DE MONTBELIARD
90000 BELFORT
FRANCE
25/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1997B40062
Type : Personne Physique

Nom : BERNARD Eric
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
38 TER FAUBOURG DE MONTBELIARD
90000 BELFORT
FRANCE
Dépôts des actes :
28/09/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1997B40062
Dépôt : N°1600 déposé le 17/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
28/09/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1997B40062
Dépôt : N°1600 déposé le 17/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
07/09/2010 : Ordonnance du président
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1997B40062
Dépôt : N°21 déposé le 07/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
20/10/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1997B40062
Dépôt : N°7051708 déposé le 18/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Transformation en Société par actions simplifiée
20/10/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1997B40062
Dépôt : N°7051708 déposé le 18/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/10/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1997B40062
Dépôt : N°7051708 déposé le 18/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
20/10/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1997B40062
Dépôt : N°7051708 déposé le 18/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège Zone Guillaume Hory, Rue des Pâquerettes 70300 LUXEUIL LES BAINS
20/10/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1997B40062
Dépôt : N°7051708 déposé le 18/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un Président, d'un Directeur Général, de Commissaires aux comptes
29/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1997B40062
Dépôt : N°7051733 déposé le 02/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
04/10/1997 : Acte notarié
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1997B40062
Dépôt : N°7051390 déposé le 05/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1997B40062
Dépôt : N°7051708 déposé le 18/11/2008
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1997B40062
Dépôt : N°7051708 déposé le 18/11/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1997B40062
Dépôt : N°7051733 déposé le 02/12/2008
Etat : Déposé
Etablissements :
25/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1997B40062
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue des Pâquerettes
Zone Guillaume Hory
70300 Luxeuil-les-Bains
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2009
Activité : Transports scolaires, transports privés d'ouvriers, transports occasionnels de personnes, transports publics routiers (transports de voyageurs) organisation de voyages et d'excursions en France et à l'étranger, location de véhicules. L'activité d'atelier de mécanique visant l'entretien, l'achat et la vente de véhicules routiers et de pièces détachées.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
eçu en location-géranc - récédent exploitan - UXEUIL TOURISME AUTOCAR
Type d’exploitation : Location-gérance
25/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1997B40062
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
72 rue de la Matière
70300 Ehuns
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Transports scolaires transports privés d'ouvriers transports occasionnels de personnes transports publics routiers (transports de voyageurs) organisation de voyages et d'excursions en France et à l'étranger location de véhicules, l'activité d'atelier de mécanique visant l'entretien, l'achat et la vente de véhicules routiers et de pièces détachées
Origine du fonds : Fonds précédemment exploité en location-gérance, acquis par achat
- récédent propriétair - ARD - Michel, Georges, Ren
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
25/10/2016 : Ajout
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Lure ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Vesoul-Gray. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Vesoul-Gray décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
25/10/2016 : Ajout
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA LOCATION GERANCE EST RENOUVELABLE PAR TACITE RECONDUCTION LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
Personnes morales :
25/10/2016 : TARD MICHEL ET FILS
Greffe : Vesoul (7001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/11/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 50000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1997B40062
Dépôt : N°2568 déposé le 25/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1997B40062
Dépôt : N°2422 déposé le 01/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1997B40062
Dépôt : N°2405 déposé le 10/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1997B40062
Dépôt : N°2832 déposé le 09/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1997B40062
Dépôt : N°2392 déposé le 15/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1997B40062
Dépôt : N°2668 déposé le 08/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1997B40062
Dépôt : N°237 déposé le 03/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1997B40062
Dépôt : N°2412 déposé le 03/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1997B40062
Dépôt : N°2133 déposé le 02/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1997B40062
Dépôt : N°7051222 déposé le 17/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1997B40062
Dépôt : N°7051209 déposé le 03/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1997B40062
Dépôt : N°7051221 déposé le 18/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1997B40062
Dépôt : N°7051201 déposé le 21/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1997B40062
Dépôt : N°7051698 déposé le 01/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1997B40062
Dépôt : N°7051303 déposé le 28/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1997B40062
Dépôt : N°7051194 déposé le 15/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1997B40062
Dépôt : N°7051178 déposé le 26/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1997B40062
Dépôt : N°7051145 déposé le 15/04/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel complet
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 3667 du 06/10/2022
Numéro de gestion : 1997B40062
Code activité : 4939B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires37 31933 9413 378
AHFonds commercial7 0007 0007 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels38 03028 1739 8562 759
ATAutres immobilisations corporelles408 343280 614127 730159 183
CUAutres participations1 052 6281 052 6281 052 628
BBCréances rattachées à des participations362
BDAutres titres immobilisés381381381
BFPrêts919919
BHAutres immobilisations financières38 70138 70138 701
BJTOTAL (I)1 583 322342 7281 240 5941 261 015
BLMatières premières, approvisionnements109 447109 44772 302
BVAvances et acomptes versés sur commandes9 5649 564
BXClients et comptes rattachés249 02018 577230 442180 174
BZAutres créances151 049151 049174 409
CFDisponibilités190 190190 190336 974
CHCharges constatées d’avance107 998107 998105 320
CJTOTAL (II)817 26718 577798 690869 179
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 400 590361 3052 039 2842 130 194
CRParts à plus d’un an27 498
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DGAutres réserves1 067 982896 287
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)131 096221 694
DLTOTAL (I)1 254 0781 172 982
DPProvisions pour risques26 06126 061
DRTOTAL (III)26 06126 061
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)114 676160 374
DVEmprunts et dettes financières divers (4)27 503178 734
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours950
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés143 002104 835
DYDettes fiscales et sociales372 844380 026
EAAutres dettes100 169107 183
ECTOTAL (IV)759 146931 152
EETOTAL GENERAL (I à V)2 039 2842 130 194
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an722 817931 152
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.41 11744 329
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services4 275 66758 5354 334 2024 234 800
FJChiffres d’affaires nets4 275 66758 5354 334 2024 234 800
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges144 170165 430
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 478 3724 400 230
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements627 546631 082
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-37 145-5 585
FWAutres achats et charges externes1 834 0231 720 726
FXImpôts, taxes et versements assimilés92 37482 650
FYSalaires et traitements1 245 1631 169 555
FZCharges sociales527 758501 409
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements47 20254 293
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 9915 909
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 344 9114 160 038
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)133 461240 191
GJProduits financiers de participations27 73931 610
GLAutres intérêts et produits assimilés14
GPTotal des produits financiers (V)27 75331 610
GRIntérêts et charges assimilées7 7698 507
GUTotal des charges financières (VI)7 7698 507
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)19 98523 103
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)153 446263 294
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1395 519
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 4309 100
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 56914 619
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 1635 944
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 511450
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 6746 394
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1068 225
HKImpôts sur les bénéfices (X)22 24449 824
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 509 6944 446 458
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 378 5984 224 764
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)131 096221 694
HPRenvois : Crédit-bail mobilier597 564536 159
A1Renvois : Transfert de charges144 170164 865
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles32 8861 05533 941
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles262 64046 147308 787
0NAMORTISSEMENTS Total Général295 52647 202342 728
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges26 061
5ZTotal Provisions pour risques et charges26 06126 061
6TSur comptes clients10 5877 99018 577
7BTotal Provisions pour dépréciation10 5877 99018 577
7CTOTAL GENERAL36 6477 99044 638
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation7 991
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts919
UTAutres immobilisations financières38 701
VAClients douteux ou litigieux27 498
UXAutres créances clients221 522
VMImpôts sur les bénéfices29 011
VBT. V. A.10 671
VPDivers55 644
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)55 723
VSCharges constatées d’avance107 998
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES547 687480 56867 119
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine43 12043 120
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine71 55736 17835 379
8AEmprunts et dettes financières divers2 3512 351
8BFournisseurs et comptes rattaché143 002143 002
8CPersonnel et comptes rattachés195 796195 796
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux127 045127 045
VWT.V.A.27 21227 212
VQAutres impôts, taxes et assimilés22 79122 791
VIGroupe et associés25 15225 152
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)100 169100 169
VYTOTAL – ETAT DES DETTES758 196722 81735 379
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice42 170
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 3123 du 14/10/2021
Numéro de gestion : 1997B40062
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires37 31933 9413 378
AHFonds commercial7 0007 0007 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels38 03028 1739 8562 759
ATAutres immobilisations corporelles408 343280 614127 730159 183
CUAutres participations1 052 6281 052 6281 052 628
BBCréances rattachées à des participations362
BDAutres titres immobilisés381381381
BFPrêts919919
BHAutres immobilisations financières38 70138 70138 701
BJTOTAL (I)1 583 322342 7281 240 5941 261 015
BLMatières premières, approvisionnements109 447109 44772 302
BVAvances et acomptes versés sur commandes9 5649 564
BXClients et comptes rattachés249 02018 577230 442180 174
BZAutres créances151 049151 049174 409
CFDisponibilités190 190190 190336 974
CHCharges constatées d’avance107 998107 998105 320
CJTOTAL (II)817 26718 577798 690869 179
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 400 590361 3052 039 2842 130 194
CRParts à plus d’un an27 498
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DGAutres réserves1 067 982896 287
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)131 096221 694
DLTOTAL (I)1 254 0781 172 982
DPProvisions pour risques26 06126 061
DRTOTAL (III)26 06126 061
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)114 676160 374
DVEmprunts et dettes financières divers (4)27 503178 734
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours950
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés143 002104 835
DYDettes fiscales et sociales372 844380 026
EAAutres dettes100 169107 183
ECTOTAL (IV)759 146931 152
EETOTAL GENERAL (I à V)2 039 2842 130 194
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an722 817931 152
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.41 11744 329
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services4 275 66758 5354 334 2024 234 800
FJChiffres d’affaires nets4 275 66758 5354 334 2024 234 800
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges144 170165 430
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 478 3724 400 230
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements627 546631 082
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-37 145-5 585
FWAutres achats et charges externes1 834 0231 720 726
FXImpôts, taxes et versements assimilés92 37482 650
FYSalaires et traitements1 245 1631 169 555
FZCharges sociales527 758501 409
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements47 20254 293
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 9915 909
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 344 9114 160 038
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)133 461240 191
GJProduits financiers de participations27 73931 610
GLAutres intérêts et produits assimilés14
GPTotal des produits financiers (V)27 75331 610
GRIntérêts et charges assimilées7 7698 507
GUTotal des charges financières (VI)7 7698 507
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)19 98523 103
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)153 446263 294
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1395 519
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 4309 100
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 56914 619
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 1635 944
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 511450
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 6746 394
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1068 225
HKImpôts sur les bénéfices (X)22 24449 824
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 509 6944 446 458
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 378 5984 224 764
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)131 096221 694
HPRenvois : Crédit-bail mobilier597 564536 159
A1Renvois : Transfert de charges144 170164 865
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles32 8861 05533 941
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles262 64046 147308 787
0NAMORTISSEMENTS Total Général295 52647 202342 728
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges26 061
5ZTotal Provisions pour risques et charges26 06126 061
6TSur comptes clients10 5877 99018 577
7BTotal Provisions pour dépréciation10 5877 99018 577
7CTOTAL GENERAL36 6477 99044 638
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation7 991
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts919
UTAutres immobilisations financières38 701
VAClients douteux ou litigieux27 498
UXAutres créances clients221 522
VMImpôts sur les bénéfices29 011
VBT. V. A.10 671
VPDivers55 644
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)55 723
VSCharges constatées d’avance107 998
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES547 687480 56867 119
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine43 12043 120
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine71 55736 17835 379
8AEmprunts et dettes financières divers2 3512 351
8BFournisseurs et comptes rattaché143 002143 002
8CPersonnel et comptes rattachés195 796195 796
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux127 045127 045
VWT.V.A.27 21227 212
VQAutres impôts, taxes et assimilés22 79122 791
VIGroupe et associés25 15225 152
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)100 169100 169
VYTOTAL – ETAT DES DETTES758 196722 81735 379
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice42 170
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 2168 du 13/10/2020
Numéro de gestion : 1997B40062
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires37 31933 9413 378
AHFonds commercial7 0007 0007 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels38 03028 1739 8562 759
ATAutres immobilisations corporelles408 343280 614127 730159 183
CUAutres participations1 052 6281 052 6281 052 628
BBCréances rattachées à des participations362
BDAutres titres immobilisés381381381
BFPrêts919919
BHAutres immobilisations financières38 70138 70138 701
BJTOTAL (I)1 583 322342 7281 240 5941 261 015
BLMatières premières, approvisionnements109 447109 44772 302
BVAvances et acomptes versés sur commandes9 5649 564
BXClients et comptes rattachés249 02018 577230 442180 174
BZAutres créances151 049151 049174 409
CFDisponibilités190 190190 190336 974
CHCharges constatées d’avance107 998107 998105 320
CJTOTAL (II)817 26718 577798 690869 179
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 400 590361 3052 039 2842 130 194
CRParts à plus d’un an27 498
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DGAutres réserves1 067 982896 287
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)131 096221 694
DLTOTAL (I)1 254 0781 172 982
DPProvisions pour risques26 06126 061
DRTOTAL (III)26 06126 061
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)114 676160 374
DVEmprunts et dettes financières divers (4)27 503178 734
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours950
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés143 002104 835
DYDettes fiscales et sociales372 844380 026
EAAutres dettes100 169107 183
ECTOTAL (IV)759 146931 152
EETOTAL GENERAL (I à V)2 039 2842 130 194
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an722 817931 152
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.41 11744 329
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services4 275 66758 5354 334 2024 234 800
FJChiffres d’affaires nets4 275 66758 5354 334 2024 234 800
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges144 170165 430
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 478 3724 400 230
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements627 546631 082
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-37 145-5 585
FWAutres achats et charges externes1 834 0231 720 726
FXImpôts, taxes et versements assimilés92 37482 650
FYSalaires et traitements1 245 1631 169 555
FZCharges sociales527 758501 409
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements47 20254 293
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 9915 909
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 344 9114 160 038
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)133 461240 191
GJProduits financiers de participations27 73931 610
GLAutres intérêts et produits assimilés14
GPTotal des produits financiers (V)27 75331 610
GRIntérêts et charges assimilées7 7698 507
GUTotal des charges financières (VI)7 7698 507
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)19 98523 103
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)153 446263 294
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1395 519
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 4309 100
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 56914 619
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 1635 944
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 511450
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 6746 394
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1068 225
HKImpôts sur les bénéfices (X)22 24449 824
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 509 6944 446 458
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 378 5984 224 764
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)131 096221 694
HPRenvois : Crédit-bail mobilier597 564536 159
A1Renvois : Transfert de charges144 170164 865
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles32 8861 05533 941
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles262 64046 147308 787
0NAMORTISSEMENTS Total Général295 52647 202342 728
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges26 061
5ZTotal Provisions pour risques et charges26 06126 061
6TSur comptes clients10 5877 99018 577
7BTotal Provisions pour dépréciation10 5877 99018 577
7CTOTAL GENERAL36 6477 99044 638
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation7 991
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts919
UTAutres immobilisations financières38 701
VAClients douteux ou litigieux27 498
UXAutres créances clients221 522
VMImpôts sur les bénéfices29 011
VBT. V. A.10 671
VPDivers55 644
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)55 723
VSCharges constatées d’avance107 998
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES547 687480 56867 119
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine43 12043 120
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine71 55736 17835 379
8AEmprunts et dettes financières divers2 3512 351
8BFournisseurs et comptes rattaché143 002143 002
8CPersonnel et comptes rattachés195 796195 796
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux127 045127 045
VWT.V.A.27 21227 212
VQAutres impôts, taxes et assimilés22 79122 791
VIGroupe et associés25 15225 152
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)100 169100 169
VYTOTAL – ETAT DES DETTES758 196722 81735 379
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice42 170
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 3223 du 02/10/2019
Numéro de gestion : 1997B40062
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires37 31933 9413 378
AHFonds commercial7 0007 0007 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels38 03028 1739 8562 759
ATAutres immobilisations corporelles408 343280 614127 730159 183
CUAutres participations1 052 6281 052 6281 052 628
BBCréances rattachées à des participations362
BDAutres titres immobilisés381381381
BFPrêts919919
BHAutres immobilisations financières38 70138 70138 701
BJTOTAL (I)1 583 322342 7281 240 5941 261 015
BLMatières premières, approvisionnements109 447109 44772 302
BVAvances et acomptes versés sur commandes9 5649 564
BXClients et comptes rattachés249 02018 577230 442180 174
BZAutres créances151 049151 049174 409
CFDisponibilités190 190190 190336 974
CHCharges constatées d’avance107 998107 998105 320
CJTOTAL (II)817 26718 577798 690869 179
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 400 590361 3052 039 2842 130 194
CRParts à plus d’un an27 498
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DGAutres réserves1 067 982896 287
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)131 096221 694
DLTOTAL (I)1 254 0781 172 982
DPProvisions pour risques26 06126 061
DRTOTAL (III)26 06126 061
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)114 676160 374
DVEmprunts et dettes financières divers (4)27 503178 734
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours950
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés143 002104 835
DYDettes fiscales et sociales372 844380 026
EAAutres dettes100 169107 183
ECTOTAL (IV)759 146931 152
EETOTAL GENERAL (I à V)2 039 2842 130 194
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an722 817931 152
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.41 11744 329
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services4 275 66758 5354 334 2024 234 800
FJChiffres d’affaires nets4 275 66758 5354 334 2024 234 800
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges144 170165 430
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 478 3724 400 230
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements627 546631 082
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-37 145-5 585
FWAutres achats et charges externes1 834 0231 720 726
FXImpôts, taxes et versements assimilés92 37482 650
FYSalaires et traitements1 245 1631 169 555
FZCharges sociales527 758501 409
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements47 20254 293
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 9915 909
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 344 9114 160 038
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)133 461240 191
GJProduits financiers de participations27 73931 610
GLAutres intérêts et produits assimilés14
GPTotal des produits financiers (V)27 75331 610
GRIntérêts et charges assimilées7 7698 507
GUTotal des charges financières (VI)7 7698 507
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)19 98523 103
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)153 446263 294
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1395 519
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 4309 100
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 56914 619
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 1635 944
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 511450
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 6746 394
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1068 225
HKImpôts sur les bénéfices (X)22 24449 824
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 509 6944 446 458
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 378 5984 224 764
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)131 096221 694
HPRenvois : Crédit-bail mobilier597 564536 159
A1Renvois : Transfert de charges144 170164 865
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles32 8861 05533 941
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles262 64046 147308 787
0NAMORTISSEMENTS Total Général295 52647 202342 728
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges26 061
5ZTotal Provisions pour risques et charges26 06126 061
6TSur comptes clients10 5877 99018 577
7BTotal Provisions pour dépréciation10 5877 99018 577
7CTOTAL GENERAL36 6477 99044 638
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation7 991
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts919
UTAutres immobilisations financières38 701
VAClients douteux ou litigieux27 498
UXAutres créances clients221 522
VMImpôts sur les bénéfices29 011
VBT. V. A.10 671
VPDivers55 644
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)55 723
VSCharges constatées d’avance107 998
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES547 687480 56867 119
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine43 12043 120
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine71 55736 17835 379
8AEmprunts et dettes financières divers2 3512 351
8BFournisseurs et comptes rattaché143 002143 002
8CPersonnel et comptes rattachés195 796195 796
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux127 045127 045
VWT.V.A.27 21227 212
VQAutres impôts, taxes et assimilés22 79122 791
VIGroupe et associés25 15225 152
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)100 169100 169
VYTOTAL – ETAT DES DETTES758 196722 81735 379
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice42 170
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 1498 du 26/04/2019
Numéro de gestion : 1997B40062
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires37 31933 9413 378
AHFonds commercial7 0007 0007 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels38 03028 1739 8562 759
ATAutres immobilisations corporelles408 343280 614127 730159 183
CUAutres participations1 052 6281 052 6281 052 628
BBCréances rattachées à des participations362
BDAutres titres immobilisés381381381
BFPrêts919919
BHAutres immobilisations financières38 70138 70138 701
BJTOTAL (I)1 583 322342 7281 240 5941 261 015
BLMatières premières, approvisionnements109 447109 44772 302
BVAvances et acomptes versés sur commandes9 5649 564
BXClients et comptes rattachés249 02018 577230 442180 174
BZAutres créances151 049151 049174 409
CFDisponibilités190 190190 190336 974
CHCharges constatées d’avance107 998107 998105 320
CJTOTAL (II)817 26718 577798 690869 179
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 400 590361 3052 039 2842 130 194
CRParts à plus d’un an27 498
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DGAutres réserves1 067 982896 287
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)131 096221 694
DLTOTAL (I)1 254 0781 172 982
DPProvisions pour risques26 06126 061
DRTOTAL (III)26 06126 061
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)114 676160 374
DVEmprunts et dettes financières divers (4)27 503178 734
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours950
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés143 002104 835
DYDettes fiscales et sociales372 844380 026
EAAutres dettes100 169107 183
ECTOTAL (IV)759 146931 152
EETOTAL GENERAL (I à V)2 039 2842 130 194
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an722 817931 152
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.41 11744 329
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services4 275 66758 5354 334 2024 234 800
FJChiffres d’affaires nets4 275 66758 5354 334 2024 234 800
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges144 170165 430
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 478 3724 400 230
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements627 546631 082
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-37 145-5 585
FWAutres achats et charges externes1 834 0231 720 726
FXImpôts, taxes et versements assimilés92 37482 650
FYSalaires et traitements1 245 1631 169 555
FZCharges sociales527 758501 409
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements47 20254 293
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 9915 909
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 344 9114 160 038
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)133 461240 191
GJProduits financiers de participations27 73931 610
GLAutres intérêts et produits assimilés14
GPTotal des produits financiers (V)27 75331 610
GRIntérêts et charges assimilées7 7698 507
GUTotal des charges financières (VI)7 7698 507
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)19 98523 103
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)153 446263 294
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1395 519
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 4309 100
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 56914 619
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 1635 944
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 511450
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 6746 394
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1068 225
HKImpôts sur les bénéfices (X)22 24449 824
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 509 6944 446 458
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 378 5984 224 764
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)131 096221 694
HPRenvois : Crédit-bail mobilier597 564536 159
A1Renvois : Transfert de charges144 170164 865
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles32 8861 05533 941
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles262 64046 147308 787
0NAMORTISSEMENTS Total Général295 52647 202342 728
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges26 061
5ZTotal Provisions pour risques et charges26 06126 061
6TSur comptes clients10 5877 99018 577
7BTotal Provisions pour dépréciation10 5877 99018 577
7CTOTAL GENERAL36 6477 99044 638
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation7 991
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts919
UTAutres immobilisations financières38 701
VAClients douteux ou litigieux27 498
UXAutres créances clients221 522
VMImpôts sur les bénéfices29 011
VBT. V. A.10 671
VPDivers55 644
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)55 723
VSCharges constatées d’avance107 998
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES547 687480 56867 119
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine43 12043 120
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine71 55736 17835 379
8AEmprunts et dettes financières divers2 3512 351
8BFournisseurs et comptes rattaché143 002143 002
8CPersonnel et comptes rattachés195 796195 796
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux127 045127 045
VWT.V.A.27 21227 212
VQAutres impôts, taxes et assimilés22 79122 791
VIGroupe et associés25 15225 152
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)100 169100 169
VYTOTAL – ETAT DES DETTES758 196722 81735 379
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice42 170
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 3027 du 01/12/2017
Numéro de gestion : 1997B40062
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires37 31933 9413 378
AHFonds commercial7 0007 0007 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels38 03028 1739 8562 759
ATAutres immobilisations corporelles408 343280 614127 730159 183
CUAutres participations1 052 6281 052 6281 052 628
BBCréances rattachées à des participations362
BDAutres titres immobilisés381381381
BFPrêts919919
BHAutres immobilisations financières38 70138 70138 701
BJTOTAL (I)1 583 322342 7281 240 5941 261 015
BLMatières premières, approvisionnements109 447109 44772 302
BVAvances et acomptes versés sur commandes9 5649 564
BXClients et comptes rattachés249 02018 577230 442180 174
BZAutres créances151 049151 049174 409
CFDisponibilités190 190190 190336 974
CHCharges constatées d’avance107 998107 998105 320
CJTOTAL (II)817 26718 577798 690869 179
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 400 590361 3052 039 2842 130 194
CRParts à plus d’un an27 498
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DGAutres réserves1 067 982896 287
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)131 096221 694
DLTOTAL (I)1 254 0781 172 982
DPProvisions pour risques26 06126 061
DRTOTAL (III)26 06126 061
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)114 676160 374
DVEmprunts et dettes financières divers (4)27 503178 734
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours950
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés143 002104 835
DYDettes fiscales et sociales372 844380 026
EAAutres dettes100 169107 183
ECTOTAL (IV)759 146931 152
EETOTAL GENERAL (I à V)2 039 2842 130 194
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an722 817931 152
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.41 11744 329
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services4 275 66758 5354 334 2024 234 800
FJChiffres d’affaires nets4 275 66758 5354 334 2024 234 800
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges144 170165 430
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 478 3724 400 230
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements627 546631 082
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-37 145-5 585
FWAutres achats et charges externes1 834 0231 720 726
FXImpôts, taxes et versements assimilés92 37482 650
FYSalaires et traitements1 245 1631 169 555
FZCharges sociales527 758501 409
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements47 20254 293
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 9915 909
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 344 9114 160 038
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)133 461240 191
GJProduits financiers de participations27 73931 610
GLAutres intérêts et produits assimilés14
GPTotal des produits financiers (V)27 75331 610
GRIntérêts et charges assimilées7 7698 507
GUTotal des charges financières (VI)7 7698 507
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)19 98523 103
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)153 446263 294
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1395 519
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 4309 100
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 56914 619
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 1635 944
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 511450
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 6746 394
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1068 225
HKImpôts sur les bénéfices (X)22 24449 824
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 509 6944 446 458
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 378 5984 224 764
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)131 096221 694
HPRenvois : Crédit-bail mobilier597 564536 159
A1Renvois : Transfert de charges144 170164 865
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles32 8861 05533 941
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles262 64046 147308 787
0NAMORTISSEMENTS Total Général295 52647 202342 728
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges26 061
5ZTotal Provisions pour risques et charges26 06126 061
6TSur comptes clients10 5877 99018 577
7BTotal Provisions pour dépréciation10 5877 99018 577
7CTOTAL GENERAL36 6477 99044 638
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation7 991
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts919
UTAutres immobilisations financières38 701
VAClients douteux ou litigieux27 498
UXAutres créances clients221 522
VMImpôts sur les bénéfices29 011
VBT. V. A.10 671
VPDivers55 644
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)55 723
VSCharges constatées d’avance107 998
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES547 687480 56867 119
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine43 12043 120
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine71 55736 17835 379
8AEmprunts et dettes financières divers2 3512 351
8BFournisseurs et comptes rattaché143 002143 002
8CPersonnel et comptes rattachés195 796195 796
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux127 045127 045
VWT.V.A.27 21227 212
VQAutres impôts, taxes et assimilés22 79122 791
VIGroupe et associés25 15225 152
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VYTOTAL – ETAT DES DETTES758 196722 81735 379
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice42 170

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