TAXI ARRUFFAT

Entreprise

TAXI ARRUFFAT
Dernière mise à jour : 31/12/2015

Informations de l'établissement :
Date de création : 31/12/2015
Enseigne : TAXI ARRUFFAT LIONEL
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 53306898700023 / Siren : 533068987 / NIC : 00023
N° de TVA : FR 80 533068987
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.3 : Autres transports terrestres de voyageurs
Ce groupe comprend l’ensemble des autres activités de transport terrestre de passagers. Il inclut aussi les activités de transport ferroviaire urbain et suburbain.
49.32 : Transports de voyageurs par taxis
49.32Z : Transports de voyageurs par taxis
Cette sous-classe comprend :
- le transport de voyageurs par taxis, y compris services des centrales de réservation

Cette sous-classe comprend aussi :
- la location de voitures particulières avec chauffeur
- le transport non médicalisé de personnes à mobilité réduite
- les radio-taxis
- le transport de voyageurs par moto-taxis

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le transport par ambulance (cf. 86.90A)
- l’exploitation d’avion-taxis (cf. 51.10Z)
- l’exploitation de taxis-marchandises (cf. 53.20Z) Produits associés : 49.32.11, 49.32.12
49.32Z-A : Taxis
Cette classe comprend :
-le transport de voyageurs par taxis, y compris services des centrales de réservation Remarque : Ces services sont généralement fournis sur la base d'une distance à parcourir vers une destination spécifique.
- les services de navettes non régulières vers les aéroports et les gares

Cette classe comprend aussi :
-le transport non médicalisé de personnes à mobilité réduite ; -les radio-taxis ;
-le transport des voyageurs par moto-taxis

Cette classe ne comprend pas :
-le transport par ambulance (cf. 86.90A) ; -l'exploitation d'avion-taxis (cf. 51.10Z) ; -l'exploitation de taxis-marchandises (cf. 53.20Z)
Coordonnées de l'établissement :
TAXI ARRUFFAT
Adresse :
LA LAUZE
16 VOIE DU PRE DE L'ESCALE

04510 AIGLUN
Liens de succession de l'établissement :
31/12/2015 : Succession
Prédécesseur : TAXI ARRUFFAT
Continuité économique
04/03/2019 : Succession
Prédécesseur : TAXI MALIJAI
Informations de l'unité légale :
Date de création : 16/06/2011
Dénomination : TAXI ARRUFFAT
Activité principale : Transports de voyageurs par taxis (NAFRev2 : 49.32Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
02/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°183
NOJO : 0401MYG12580000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Manosque 533 068 987
Dénomination : TAXI ARRUFFAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°90
NOJO : 0401MYG11540400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Manosque 533 068 987
Dénomination : TAXI ARRUFFAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°165
NOJO : 0401MYG10787900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Manosque 533 068 987
Dénomination : TAXI ARRUFFAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°67
NOJO : 040199295000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Manosque 533 068 987
Dénomination : TAXI ARRUFFAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/02/2020 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°32
NOJO : 000000040198792
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 01/10/2011
Oppositions : pas d'opposition- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.

Etablissement principal :
Activité : Transport de personnes par taxi (autorisation de stationnement supplémentaire portant le numéro 2 exploitée sur la commune de Malijai)
Origine des fonds : Etablissement principal précédemment exploité en location-gérance acquis par achat au prix stipulé de 51500 Euros.

Adresse :
16 voie du pré de l'Escale
la Lauze
04510 Aiglun

Numéro d'identification : RCS Manosque 533 068 987
Dénomination : TAXI ARRUFFAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BASILE Frédéric, Rodolphe
Montant du capital : 12000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Manosque 439 025 867
Nom : ARRUFFAT Lionel
21/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°235
NOJO : 040191065000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Manosque 533 068 987
Dénomination : TAXI ARRUFFAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°289
NOJO : 040184212000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Manosque 533 068 987
Dénomination : TAXI ARRUFFAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°150
NOJO : 040176945000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Manosque 533 068 987
Dénomination : TAXI ARRUFFAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°417
NOJO : 040175272000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Manosque 533 068 987
Dénomination : TAXI ARRUFFAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°12
NOJO : BXB160750006704
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Manosque 533 068 987
Dénomination : TAXI ARRUFFAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BASILE Frédéric, Rodolphe
27/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1529
NOJO : 040165510000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Manosque 533 068 987
Dénomination : TAXI ARRUFFAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
20/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°422
NOJO : 040158477000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Manosque 533 068 987
Dénomination : TAXI ARRUFFAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°371
NOJO : 040151918000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Manosque 533 068 987
Dénomination : TAXI ARRUFFAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°563
NOJO : BXC12248005103M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Manosque 533 068 987
Dénomination : TAXI ARRUFFAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/11/2011 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°6
NOJO : BXA113220025909
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/10/2011
Oppositions : pas d'opposition
Descriptif : Mise en activité de la société

Numéro d'identification : RCS Manosque 533 068 987
Dénomination : TAXI ARRUFFAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant associé unique : ARRUFAT Lionel
Montant du capital : 2000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Transport de voyageurs par taxis.
Origine des fonds : Fonds artisanal acquis par achat au prix stipulé de 100000 Euros.

Adresse :
79 avenue Henri Jaubert
04000 Digne-les-Bains

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Manosque 439 025 867
Nom : ARRUFFAT Lionel
Historique de l'unité légale :
04/03/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2015 : code NIC
Code NIC : 00023
01/10/2011 : activité principale
Activité principale : Transports de voyageurs par taxis (NAFRev2 : 49.32Z)
Représentants légaux :
16/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2011B00301
Type : Personne Physique

Nom : BASILE Frédéric, Rodolphe
Né le 26/12/1970 à Bondy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
3 chemin des Augiers
04000 Digne-les-Bains
FRANCE
Dépôts des actes :
31/12/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2011B00301
Dépôt : N°521 déposé le 03/03/2016
Etat : Déposé
Décision : ARRUFAT Lionel/SARL CAB
31/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2011B00301
Dépôt : N°521 déposé le 03/03/2016
Etat : Déposé
Décision : de 79 avenue Henri Jaubert 04000 Digne les Bains
31/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2011B00301
Dépôt : N°521 déposé le 03/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
31/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2011B00301
Dépôt : N°521 déposé le 03/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
31/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2011B00301
Dépôt : N°521 déposé le 03/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
31/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2011B00301
Dépôt : N°521 déposé le 03/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
31/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2011B00301
Dépôt : N°521 déposé le 03/03/2016
Etat : Déposé
Décision : la société unipersonnelle devient pluripersonnelle
31/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2011B00301
Dépôt : N°521 déposé le 03/03/2016
Etat : Déposé
30/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2011B00301
Dépôt : N°1463 déposé le 27/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/06/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2011B00301
Dépôt : N°1463 déposé le 27/08/2014
Etat : Déposé
31/03/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2011B00301
Dépôt : N°1106 déposé le 22/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2011B00301
Dépôt : N°1106 déposé le 22/06/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
16/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2011B00301
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
16 voie du pré de l'Escale
la Lauze
04510 Aiglun
FRANCE
Enseigne : Taxi Arruffat Lionel
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2011
Activité : Transport de voyageurs par taxis.
Origine du fonds : Achat d'un fonds artisanal
chat d'un fonds artisanal (sans opposition - récédent propriétair - RRUFFAT - Lione
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2011B00301
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
l'Hubac de Chandourene
04660 Champtercier
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2016
Activité : Prise à bail d'un local en vue d'y garer les véhicules de la société.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
16/03/2017 : TAXI ARRUFFAT
Greffe : Manosque (0401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/06/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 12000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2011B00301
Dépôt : N°509 déposé le 16/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2011B00301
Dépôt : N°3875 déposé le 30/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2011B00301
Dépôt : N°2497 déposé le 11/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2011B00301
Dépôt : N°2439 déposé le 05/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2011B00301
Dépôt : N°2415 déposé le 07/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2011B00301
Dépôt : N°2614 déposé le 09/08/2012
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : MANOSQUE (0401)
Numéro de dépôt : 877 du 25/04/2023
Numéro de gestion : 2011B00301
Code activité : 4932Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : MANOSQUE (0401)
Numéro de dépôt : 842 du 03/03/2022
Numéro de gestion : 2011B00301
Code activité : 4932Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : MANOSQUE (0401)
Numéro de dépôt : 1655 du 06/05/2021
Numéro de gestion : 2011B00301
Code activité : 4932Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : MANOSQUE (0401)
Numéro de dépôt : 502 du 10/03/2020
Numéro de gestion : 2011B00301
Code activité : 4932Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MANOSQUE (0401)
Numéro de dépôt : 677 du 17/03/2019
Numéro de gestion : 2011B00301
Code activité : 4932Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MANOSQUE (0401)
Numéro de dépôt : 559 du 16/04/2018
Numéro de gestion : 2011B00301
Code activité : 4932Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 9 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : MANOSQUE (0401)
Numéro de dépôt : 509 du 16/03/2017
Numéro de gestion : 2011B00301
Code activité : 4932Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 9 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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