TC - NOYAL-SUR-VILAINE

Informations de l'établissement :

Date de création : 31/01/2015

Dénomination usuelle : TC

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 52325276500129 / Siren : 523252765 / NIC : 00129

N° de TVA : FR 32 523252765

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION

Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.

61 : Télécommunications

Cette division comprend les activités de mise à disposition de services de télécommunications et de services connexes, c’est-à-dire de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d’images. Les installations de transmission assurant ces activités peuvent reposer sur une seule technologie ou sur une combinaison de plu- sieurs technologies. Les activités classées dans cette division ont pour caractéristique commune de transmettre du contenu, sans avoir participé à sa création. Cette division, est organisée selon le type d’infrastructure mise en œuvre. Dans le cas de la transmission de si- gnaux de télévision, elle comprend l’intégration de programmes complets de chaînes de télévision (produits en 60) en bouquets de programmes (ou bouquets de chaînes) et leur distribution. Cette division ne comprend pas :
- la réalisation de grilles de programme (ou programmes complets) de radio ou de télévision (cf. 60)

61.9 : Autres activités de télécommunication

61.90 : Autres activités de télécommunication

61.90Z : Autres activités de télécommunication

Cette sous-classe comprend :
- la fourniture d’applications spécialisées de télécommunications, telles que le repérage des satellites, la télémesure et l’exploitation de stations radar
- l’exploitation de stations terminales de satellites et des installations connexes liées à un ou plusieurs systèmes de communications terrestres et capables d’assurer les télécommunications avec les systèmes de satellites
- la fourniture de l’accès à Internet par un FAI, par l’intermédiaire de réseaux dont le FAI n’est pas propriétaire ou opérateur, comme l’accès commuté à Internet, etc.
- la fourniture de l’accès au téléphone et à Internet dans des lieux ouverts au public
- la fourniture de services de télécommunications par des connexions aux télécommunications existantes, tels que la fourniture du protocole de téléphonie vocale sur Internet (VOIP)
- les activités des revendeurs de télécommunications, c’est-à-dire l’acquisition et la revente de capacité réseau sans services supplémentaires

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fourniture de l’accès à Internet par l’opérateur de l’infrastructure de télécommunications (cf. 61.10Z, 61.20Z et 61.30Z) Produits associés : 61.90.10

Coordonnées de l'établissement :
TC

Adresse :
PARC D ACTIVITES DES VENTS D OUEST
2 Rue ALAIN COLAS
35530 NOYAL-SUR-VILAINE

Marchés publics :

24/06/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE DES SYSTÈMES DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
Classification : 32500000-

Numéro unique d’identification : 21350051500019202222M0800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 350 000 €
Date de notification : 24/06/2022

Lieu d'exécution : CESSON SEVIGNE CEDEX
Acheteur : Ville de Cesson-Sévigné

Titulaire :
HEXATEL (52325276500129)

13/10/2021 : Accord-cadre

Objet : 2021-09-17-Maintenance et évolution de l'architecture téléphonique du SDIS 36
Classification : Maintenance de logiciels de technologies de l'information (72267100)

Numéro unique d’identification : 283600120000362021VOBv8zBg5h00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 74 312 €
Date de notification : 20/09/2021

Lieu d'exécution : Indre
Acheteur : SDIS 36 - Indre

Titulaire :
HEXATEL (52325276500129)

27/09/2021 : Accord-cadre

Objet : SYSTEMES TELECOMMUNICATIONS
Classification : 32500000-

Numéro unique d’identification : 214500530000162021/FCS/000900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 14/04/2021

Lieu d'exécution : Briare
Acheteur : BRIARE

Titulaire :
HEXATEL (52325276500129)

19/08/2021 : Accord-cadre

Objet : 2021-017-ARCHI TELEPHON-MAINTENANCE ET EVOLUTION DE L'ARCHITECTURE TELEPHONIQUE DU DEPARTEMENT ET DU SDIS DE L'INDRE
Classification : Maintenance de logiciels de technologies de l'information (72267100)

Numéro unique d’identification : 2236000160001620215odZ_JSK__00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 400 192 €
Date de notification : 17/08/2021

Lieu d'exécution : Indre
Acheteur : Département de l Indre Direction des Routes des Transports du Patrimoine et de l Education

Titulaire :
HEXATEL (52325276500129)

20/05/2021 : Accord-cadre

Objet : Maintenance et adaptation des systèmes de téléphonie
Classification : Entretien de réseau téléphonique (50334110)

Numéro unique d’identification : 22930008201453202193002300000
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 6 000 000 €
Date de notification : 18/05/2021

Lieu d'exécution : Département de la Seine-Saint-Denis
Acheteur : CD93

Titulaire :
HEXATEL (52325276500129)

Liens de succession de l'établissement :

31/01/2015 : Succession

Prédécesseur : GROUPE TC
Continuité économique

01/01/2021 : Succession

Prédécesseur : ACEM TELEPHONIE. ITS TELECOM. TC. TFC
Transfert du siège
Continuité économique

Accords d'entreprise :

22/09/2023 : ACCORD DE SUBSTITUTION PORTANT SUR LE CHANGEMENT DE CONVENTION COLLECTIVE DE LA SOCIETE HEXATEL

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03523060228
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 06/10/2023
Date de dépôt : 03/10/2023
Date du texte : 22/09/2023
Date d'effet : 01/01/2024
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 09/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale des commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau, de bureautique et informatique [et de librairie] (1539)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : HEXATEL
Siret : 52325276500129
Code APE : 6190Z
Secteur : Autres activités de télécommunication

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/06/2010

Dénomination : HEXATEL

Activité principale : Télécommunications filaires (NAFRev2 : 61.10Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

TC - Noyal-sur-Vilaine (siège)ACEM TELEPHONIE. ITS TELECOM. TC. TFC - OrléansHEXATEL - GouesnouHEXATEL - Aix-en-ProvenceHEXATEL - Saint-DoulchardHEXATEL - LimogesHEXATEL - Saint-NazaireHEXATEL - ToulouseHEXATEL - GradignanTC - PordicTEGE - Boissy-Saint-LégerHEXATEL - TheixTFC - AuxerreINOVTEL - Toulouse (fermé)TC - ÉvreuxTC - Saint-MaloTC - La Roche-sur-YonACEM TELEPHONIE. ITS TELECOM. TC. TFC - OrléansINOVTEL - Toulouse (fermé)TC - Montreuil (fermé)

Marques françaises :

25/05/2018 : Hexatel

N° national/d'enregistrement : 4455950
Date de dépôt : 25/05/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/05/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils téléphoniques, installations et réseaux téléphoniques ; Autocommutateurs et serveurs de téléphone ; périphériques destinés à être reliés à un réseau téléphonique (appareils téléphoniques) ; Télécopieurs, Répondeurs ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d’abonnement à des services de télécommunications ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; entretien et réparation de matériel informatique et de téléphone ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à des réseaux informatiques ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; location de logiciels ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : HEXATEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
80 rue du Bois Girault
45100 ORLEANS
FR

Mandataire 1 : HEXATEL, Monsieur Sébastien MORIN
Adresse :
80 rue du Bois Girault
45100 ORLEANS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 758571
Date de demande : 12/06/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE, BANQUE CIC OUEST

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 814254
Date de demande : 02/03/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

Bénéficiare 1 : HEXATEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 523252765
Adresse :
2 rue Alain Colas, Parc d'Activités des Vents d'Ouest
35530 NOYAL SUR VILAINE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-24
Date du BOPI : 15/06/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2018-51
Date du BOPI : 21/12/2018

20/06/2017 : TéGé - EcoFibre

N° national/d'enregistrement : 4369960
Date de dépôt : 20/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : installation, entretien et réparation de matériel informatique ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : TEGE, SAS
Numéro de SIREN : 542065057
Adresse :
4 RUE DES SABLONS, PARC D'ACTIVITES DE LA HAIE GRISELLE
94478 BOISSY-SAINT-LEGER
FR

Mandataire 1 : TEGE, M. THIERRY BONNET
Adresse :
4 RUE DES SABLONS, PARC D'ACTIVITES DE LA HAIE GRISELLE
94478 BOISSY-SAINT-LEGER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 759675
Date de demande : 25/06/2019
N° de BOPI : 2019-30
Date du BOPI : 26/07/2019

Bénéficiare 1 : SOFIP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 767204
Date de demande : 28/08/2019
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

Bénéficiare 1 : HEXATEL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 775803
Date de demande : 16/12/2019
N° de BOPI : 2020-03
Date du BOPI : 17/01/2020

Bénéficiare 1 : BANQUE CIC OUEST

Bénéficiare 2 : SOCIETE GENERALE

Bénéficiare 3 : BANQUE CIC OUEST

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 814254
Date de demande : 02/03/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

Bénéficiare 1 : HEXATEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 523252765
Adresse :
2 rue Alain Colas, Parc d'Activités des Vents d'Ouest
35530 NOYAL SUR VILAINE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

20/06/2017 : TéGé Télécom Management

N° national/d'enregistrement : 4369963
Date de dépôt : 20/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : installation, entretien et réparation de matériel informatique ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : TEGE, SAS
Numéro de SIREN : 542065057
Adresse :
4 RUE DES SABLONS, PARC D'ACTIVITES DE LA HAIE GRISELLE
94478 BOISSY-SAINT-LEGER
FR

Mandataire 1 : TEGE, M. THIERRY BONNET
Adresse :
4 RUE DES SABLONS, PARC D'ACTIVITES DE LA HAIE GRISELLE
94478 BOISSY-SAINT-LEGER
FR

Bénéficiare 1 : SOFIP

Bénéficiare 1 : HEXATEL

Bénéficiare 1 : BANQUE CIC OUEST

Bénéficiare 2 : SOCIETE GENERALE

Bénéficiare 3 : BANQUE CIC OUEST

Bénéficiare 1 : HEXATEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 523252765
Adresse :
2 rue Alain Colas, Parc d'Activités des Vents d'Ouest
35530 NOYAL SUR VILAINE
FR

20/06/2017 : I-TéGé Management Services

N° national/d'enregistrement : 4369964
Date de dépôt : 20/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : installation, entretien et réparation de matériel informatique ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : TEGE, SAS
Numéro de SIREN : 642065057
Adresse :
4 RUE DES SABLONS, PARC D'ACTIVITES DE LA HAIE GRISELLE
94478 BOISSY-SAINT-LEGER
FR

Mandataire 1 : TEGE, M. THIERRY BONNET
Adresse :
4 RUE DES SABLONS, PARC D'ACTIVITES DE LA HAIE GRISELLE
94478 BOISSY-SAINT-LEGER
FR

Bénéficiare 1 : SOFIP

Bénéficiare 1 : HEXATEL

Bénéficiare 1 : BANQUE CIC OUEST

Bénéficiare 2 : SOCIETE GENERALE

Bénéficiare 3 : BANQUE CIC OUEST

Bénéficiare 1 : HEXATEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 523252765
Adresse :
2 rue Alain Colas, Parc d'Activités des Vents d'Ouest
35530 NOYAL SUR VILAINE
FR

18/03/2015 : INOVTEL

N° national/d'enregistrement : 4165795
Date de dépôt : 18/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ou de visioconférences.

Déposant 1 : INOVTEL, SAS
Numéro de SIREN : 483753968
Adresse :
19 CHEMIN DE LA GLACIERE
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : INOVTEL, M. patrick nicaud
Adresse :
19 CHEMIN DE LA GLACIERE
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 675366
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : HEXATEL

Bénéficiare 1 : HEXATEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 523252765
Adresse :
2 rue Alain Colas, Parc d'Activités des Vents d'Ouest
35530 NOYAL SUR VILAINE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

23/12/2011 : UniBiz

N° national/d'enregistrement : 3884452
Date de dépôt : 23/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; Conseils en stratégies commerciales et d'affaires en matière de télécommunication, conseils en direction des affaires, à savoir choix d'opérateurs ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes de projets techniques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : HEXATEL, SAS
Numéro de SIREN : 523252765
Adresse :
80 rue du Bois Girault
45100 ORLEANS
FR

Mandataire 1 : HEXATEL
Adresse :
80 rue du Bois Girault
45100 ORLEANS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 814254
Date de demande : 02/03/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

Bénéficiare 1 : HEXATEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 523252765
Adresse :
2 rue Alain Colas, Parc d'Activités des Vents d'Ouest
35530 NOYAL SUR VILAINE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

23/12/2011 : UniBiz

N° national/d'enregistrement : 3884452
Date de dépôt : 23/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; Conseils en stratégies commerciales et d'affaires en matière de télécommunication, conseils en direction des affaires, à savoir choix d'opérateurs ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes de projets techniques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : HEXATEL, SAS
Numéro de SIREN : 523252765
Adresse :
80 rue du Bois Girault
45100 ORLEANS
FR

Mandataire 1 : HEXATEL
Adresse :
80 rue du Bois Girault
45100 ORLEANS
FR

Bénéficiare 1 : HEXATEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 523252765
Adresse :
2 rue Alain Colas, Parc d'Activités des Vents d'Ouest
35530 NOYAL SUR VILAINE
FR

17/07/2001 : TEGE SERVICES ET SOLUTIONS TELECOMS

N° national/d'enregistrement : 3113097
Date de dépôt : 17/07/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/07/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien, réparation, maintenance de système de télécommunication, d'informatique et de sécurité Télécommunications Ingénierie, études techniques, conseils techniques en télécommunications et en informatique. Recherches scientifiques et industrielles. Programmation pour ordinateur.
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : TEGE, SAS
Numéro de SIREN : 572279297
Adresse :
4 RUE DES SABLONS
94470 BOISSY SAINT LEGER
FR

Mandataire 1 : TEGE
Adresse :
P.A. DE LA HAIE GRISELLE 4 RUE DES SABLONS
94470 BOISSY SAINT LEGER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 703223
Date de demande : 04/07/2017
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

Bénéficiare 1 : TEGE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 759675
Date de demande : 25/06/2019
N° de BOPI : 2019-30
Date du BOPI : 26/07/2019

Bénéficiare 1 : SOFIP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 767204
Date de demande : 28/08/2019
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

Bénéficiare 1 : HEXATEL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 775803
Date de demande : 16/12/2019
N° de BOPI : 2020-03
Date du BOPI : 17/01/2020

Bénéficiare 1 : BANQUE CIC OUEST

Bénéficiare 2 : SOCIETE GENERALE

Bénéficiare 3 : BANQUE CIC OUEST

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 814254
Date de demande : 02/03/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

Bénéficiare 1 : HEXATEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 523252765
Adresse :
2 rue Alain Colas, Parc d'Activités des Vents d'Ouest
35530 NOYAL SUR VILAINE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-35
Date du BOPI : 31/08/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-52

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2467504
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

17/07/2001 : TEGE SERVICES ET SOLUTIONS TELECOMS

N° national/d'enregistrement : 3113097
Date de dépôt : 17/07/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien, réparation, maintenance de système de télécommunication, d'informatique et de sécurité Télécommunications Ingénierie, études techniques, conseils techniques en télécommunications et en informatique. Recherches scientifiques et industrielles. Programmation pour ordinateur.
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : TEGE, SAS
Numéro de SIREN : 572279297
Adresse :
4 RUE DES SABLONS
94470 BOISSY SAINT LEGER
FR

Mandataire 1 : TEGE
Adresse :
P.A. DE LA HAIE GRISELLE 4 RUE DES SABLONS
94470 BOISSY SAINT LEGER
FR

Bénéficiare 1 : TEGE

Bénéficiare 1 : SOFIP

Bénéficiare 1 : HEXATEL

Bénéficiare 1 : BANQUE CIC OUEST

Bénéficiare 2 : SOCIETE GENERALE

Bénéficiare 3 : BANQUE CIC OUEST

Bénéficiare 1 : HEXATEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 523252765
Adresse :
2 rue Alain Colas, Parc d'Activités des Vents d'Ouest
35530 NOYAL SUR VILAINE
FR

15/05/2001 : TEGE

N° national/d'enregistrement : 3101301
Date de dépôt : 15/05/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien, réparation, maintenance de matériel et de logiciel de télécommunication, d'informatique et de sécurité Télécommunications Ingénierie, études techniques, recherches scientifiques et industrielles, programmation pour ordinateur, conseils techniques et d'organisation en informatique et en télécommunication.
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : TEGE, SAS
Numéro de SIREN : 572179927
Adresse :
4 RUE DES SABLONS
94470 BOISSY SAINT LEGER
FR

Mandataire 1 : TEGE
Adresse :
P.A. DE LA HAIE GRISELLE 4 RUE DES SABLONS
94470 BOISSY SAINT LEGER
FR

Bénéficiare 1 : TEGE

Bénéficiare 1 : SOFIP

Bénéficiare 1 : HEXATEL

Bénéficiare 1 : BANQUE CIC OUEST

Bénéficiare 2 : SOCIETE GENERALE

Bénéficiare 3 : BANQUE CIC OUEST

Bénéficiare 1 : HEXATEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 523252765
Adresse :
2 rue Alain Colas, Parc d'Activités des Vents d'Ouest
35530 NOYAL SUR VILAINE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-26
Date du BOPI : 29/06/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-07

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2462595
Date de demande : 09/02/2011
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

15/05/2001 : TEGE

N° national/d'enregistrement : 3101301
Date de dépôt : 15/05/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/05/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien, réparation, maintenance de matériel et de logiciel de télécommunication, d'informatique et de sécurité Télécommunications Ingénierie, études techniques, recherches scientifiques et industrielles, programmation pour ordinateur, conseils techniques et d'organisation en informatique et en télécommunication.
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : TEGE, SAS
Numéro de SIREN : 572179927
Adresse :
4 RUE DES SABLONS
94470 BOISSY SAINT LEGER
FR

Mandataire 1 : TEGE
Adresse :
P.A. DE LA HAIE GRISELLE 4 RUE DES SABLONS
94470 BOISSY SAINT LEGER
FR

Bénéficiare 1 : TEGE

Bénéficiare 1 : SOFIP

Bénéficiare 1 : HEXATEL

Bénéficiare 1 : BANQUE CIC OUEST

Bénéficiare 2 : SOCIETE GENERALE

Bénéficiare 3 : BANQUE CIC OUEST

Bénéficiare 1 : HEXATEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 523252765
Adresse :
2 rue Alain Colas, Parc d'Activités des Vents d'Ouest
35530 NOYAL SUR VILAINE
FR

Publications au Bodacc :

14/04/2023 : Modifications générales

Annonce N°797
NOJO : 003501MYG361062
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Rennes 523 252 765
Dénomination : HEXATEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MORIN Sébastien Jacques Pierre ; Président du directoire, Membre du directoire : MORIN Sébastien Jacques Pierre ; Président du conseil de surveillance, Membre : ANNE Patricia Lucienne Pierrette ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : MORIN Florence Marie-Anne ; Commissaire aux comptes titulaire : MARINE AUDIT SARL ; Commissaire aux comptes titulaire : IN EXTENSO IDF AUDIT

02/04/2023 : Modifications générales

Annonce N°830
NOJO : 003501MYG359895
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

17/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°832
NOJO : 3501MYG35865300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022

Numéro d'identification : RCS Rennes 523 252 765
Dénomination : HEXATEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/02/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°524
NOJO : 003501MYG319066
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte en date du 21 février 2022, la société ETN SUD, Société par actions simplifiée au capital de 25 135 euros, dont le siège social est Pôle d'activité d'Aix Les Milles, Parc Eiffel Bât D, Avenue Claude Nicolas Ledoux, BP 165, 13795 AIX EN PROVENCE CEDEX 3, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés et identifiée sous le numéro 438 361 859 RCS AIX EN PROVENCE, et la société HEXATEL, Société par actions simplifiée au capital de 1 429 260 euros, dont le siège social est 2, rue Alain Colas, Parc d'Activités des Vents d'Ouest, 35530 NOYAL SUR VILAINE, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés et identifiée sous le numéro 523 252 765 RCS RENNES, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société ETN SUD par la société HEXATEL. La société ETN SUD ferait apport à la société HEXATEL de la totalité de son actif, soit 285 668,55 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 120 680,51 euros. La valeur nette des apports s'élèverait à 164 988,04 euros. La société HEXATEL détenant la totalité des 2 285 actions composant le capital social de la société ETN SUD, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital et aucun rapport d'échange n'a été déterminé. Il résulterait de l'annulation des actions de la société ETN SUD détenues par la société HEXATEL un mali de fusion de 725 000,00 euros. La fusion prendrait effet rétroactivement au 1er janvier 2022, d'un point de vue comptable et fiscal. Toutes les opérations actives et passives, effectuées par la société ETN SUD depuis le 1er janvier 2022 jusqu'au jour de réalisation définitive de la fusion seraient prises en charge par la société HEXATEL. La fusion sera réalisée le jour de son approbation par les Associés de la société HEXATEL. La société ETN SUD sera dissoute de plein droit sans liquidation, à la date de réalisation définitive de la fusion. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé : -au greffe du Tribunal de commerce d’AIX EN PROVENCE pour la société ETN SUD en date du 22 février 2022, -au greffe du Tribunal de commerce de RENNES pour la société HEXATEL en date du 22 février 2022. Les créanciers de la société absorbante, ainsi que ceux de la société absorbée dont les créances sont antérieures au présent avis, pourront faire opposition à la présente fusion dans les conditions prévues aux articles L. 236-14 et R. 236-8 du Code de commerce, soit trente jours à compter de la présente publication, devant le Tribunal de commerce compétent. Pour avis

Numéro d'identification : RCS Rennes 523 252 765
Dénomination : HEXATEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1429260.00 EUR

03/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4068
NOJO : 3501MYG31698700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Rennes 523 252 765
Dénomination : HEXATEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1248
NOJO : 3501MYG28349900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Rennes 523 252 765
Dénomination : HEXATEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°591
NOJO : 003501MYG274981
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Date de commencement d'activité : 31/01/2015
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Rennes 523 252 765
Dénomination : HEXATEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Membre, Président du conseil de surveillance : ANNE Patricia Lucienne Pierrette ; Président : MORIN Sébastien Jacques Pierre ; Commissaire aux comptes suppléant : ANAMYS ; Commissaire aux comptes titulaire : MGF AUDIT ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : MORIN Florence Marie-Anne ; Membre du directoire, Président du directoire : MORIN Sébastien Jacques Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : MARINE AUDIT SARL ; Commissaire aux comptes suppléant : LAJARDIE Sylvain

05/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1960
NOJO : 45022020S000617
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Orléans 523 252 765
Dénomination : HEXATEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1337
NOJO : 45022019S000548
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Orléans 523 252 765
Dénomination : HEXATEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°595
NOJO : 45022018S000765
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Orléans 523 252 765
Dénomination : HEXATEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3249
NOJO : 45022017S001061
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Orléans 523 252 765
Dénomination : HEXATEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°422
NOJO : BXB161520011119
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Orléans 523 252 765
Dénomination : HEXATEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
modification du Membre du comité stratégique Anne, Patricia Lucienne Pierrette
Montant du capital : 1500345 EUR

02/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°423
NOJO : BXB16152001112B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Orléans 523 252 765
Dénomination : HEXATEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
modification du Président du directoire Membre du directoire Morin, Sébastien Jacques Pierre, modification du Président du comité de surveillance Membre du comité de surveillance Anne, Patricia Lucienne Pierrette, modification du Vice-président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance Anne, Alain Adrien Emile
Montant du capital : 1500345 EUR

19/02/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°596
NOJO : BXA16046000686X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : PROJET DE FUSION ENTREINNOVATION TELECOMS SERVICES - INOVTELSociété par actions simplifiée au capital de 60 000 eurosSiège social : 19, chemin de Glacière, 31200 TOULOUSE 483 753 968 RCS TOULOUSE____________________________________ETHEXATELSociété par actions simplifiée au capital de 1 500 345 eurosSiège social : 80, rue du Bois Girault, 45100 ORLEANS523 252 765 RCS ORLEANS______________________________AVIS DE PROJET DE FUSIONAux termes d'un acte sous seing privé en date à Joigny du 29 janvier 2016La société INNOVATION TELECOMS SERVICES - INOVTEL, Société par actions simplifiée au capital de 60 000 euros, dont le siège est 19, chemin de Glacière, 31200 TOULOUSE, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés et identifiée sous le numéro 483 753 968 RCS TOULOUSE, et la société HEXATEL, société par actions simplifiée au capital de 1 500 345 euros, dont le siège social est 80, rue du Bois Girault 45100 ORLEANS, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 523 252 765 RCS ORLEANS, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société INNOVATION TELECOMS SERVICES - INOVTEL par la société HEXATEL.La société INNOVATION TELECOMS SERVICES - INOVTEL ferait apport à la société HEXATEL de la totalité de son actif, soit 736 519,12 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 281 380,38 euros. La valeur nette des apports s'élèverait à 455 138,74 euros.La société HEXATEL détenant la totalité des 600 actions composant le capital social de la société INNOVATION TELECOMS SERVICES - INOVTEL, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital et aucun rapport d'échange n'a été déterminé.Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé :-au greffe du Tribunal de commerce de TOULOUSE pour la société INNOVATION TELECOMS SERVICES - INOVTEL en date du 12 février 2016 ;-au greffe du Tribunal de commerce d'ORLEANS pour la société HEXATEL en date du 8 février 2016.Pour avis

Numéro d'identification : RCS Orléans 523 252 765
Dénomination : HEXATEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1500345 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulouse 483 753 968
Dénomination : INNOVATION TELECOMS SERVICES (INOVTEL)

16/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5162
NOJO : 45022016S000709
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Orléans 523 252 765
Dénomination : HEXATEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/03/2015 : Modifications générales

Annonce N°1475
NOJO : BXB15063001951N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Descriptif : modification survenue sur le nom commercial, le capital (augmentation), l'adresse de l'établissement et l'administration

Numéro d'identification : RCS Orléans 523 252 765
Dénomination : HEXATEL
Nom commercial : ACEM TELEPHONIE, ITS TELECOM, TC, TFC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant partant : Pinault, Jean-Claude, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : ANAMYS
Montant du capital : 1500345 EUR

19/02/2015 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°3887
NOJO : 45022015S001060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Orléans 523 252 765
Dénomination : HEXATEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/12/2014 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°558
NOJO : BXA143500004418
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : PROJET DE FUSION ENTRETFCSociété par actions simplifiée au capital de 242 000 eurosSiège social : 80, rue du Bois Girault, 45000 ORLEANS085 980 423 RCS ORLEANS________________________________ETHEXATELSociété par actions simplifiée au capital de 1 421 970 eurosSiège social : 80, rue du Bois Girault, 45100 ORLEANS523 252 765 RCS ORLEANS________________________________AVIS DE PROJET DE FUSIONAux termes d'un acte sous seing privé en date à ORLEANS du 8 décembre 2014,La société TFC et la société HEXATEL ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société TFC par la société HEXATEL.La société TFC ferait apport à la société HEXATEL de la totalité de son actif, soit 4 744 340,25 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 3 733 091,49 euros. La valeur nette des apports s'élèverait à 1 011 248,76 euros.Le rapport d'échange des droits sociaux retenu serait fixé à 165 actions de la société HEXATEL pour 25 actions de la société TFC.La société HEXATEL, détenant 12 750 actions de la société TFC sur les 15 125 actions composant le capital de cette dernière, il ne sera procédé qu'à une augmentation de capital de 78 375,00 euros.La prime de fusion s'élèverait globalement à 80 416,13 euros.Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du Tribunal de Commerce d'ORLEANS au nom des deux sociétés le 15 décembre 2014.Pour avis

Numéro d'identification : RCS Orléans 523 252 765
Dénomination : HEXATEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1421970 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Orléans 085 980 423
Dénomination : T F C

23/12/2014 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°559
NOJO : BXA14350000442A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : PROJET DE FUSION ENTRETFCSociété par actions simplifiée au capital de 242 000 eurosSiège social : 80, rue du Bois Girault, 45000 ORLEANS085 980 423 RCS ORLEANS________________________________ETHEXATELSociété par actions simplifiée au capital de 1 421 970 eurosSiège social : 80, rue du Bois Girault, 45100 ORLEANS523 252 765 RCS ORLEANS________________________________AVIS DE PROJET DE FUSIONAux termes d'un acte sous seing privé en date à ORLEANS du 8 décembre 2014,La société TFC et la société HEXATEL ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société TFC par la société HEXATEL.La société TFC ferait apport à la société HEXATEL de la totalité de son actif, soit 4 744 340,25 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 3 733 091,49 euros. La valeur nette des apports s'élèverait à 1 011 248,76 euros.Le rapport d'échange des droits sociaux retenu serait fixé à 165 actions de la société HEXATEL pour 25 actions de la société TFC.La société HEXATEL, détenant 12 750 actions de la société TFC sur les 15 125 actions composant le capital de cette dernière, il ne sera procédé qu'à une augmentation de capital de 78 375,00 euros.La prime de fusion s'élèverait globalement à 80 416,13 euros.Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du Tribunal de Commerce d'ORLEANS au nom des deux sociétés le 15 décembre 2014.Pour avis

Numéro d'identification : RCS Orléans 523 252 765
Dénomination : HEXATEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1421970 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Orléans 085 980 423
Dénomination : T F C

19/12/2014 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°230
NOJO : BXA14346000801F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 04/12/2014
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : PROJET DE FUSION ENTREGROUPE tCSociété par actions simplifiée au capital de 1 530 000 eurosSiège social : Parc d'Activités des Vents d'Ouest, 2, rue Alain Colas35530 NOYAL SUR VILAINE 644 800 088 RCS RENNESETHEXATELSociété par actions simplifiée au capital de 1 421 970 eurosSiège social : 80, rue du Bois Girault, 45100 ORLEANS523 252 765 RCS ORLEANSAVIS DE PROJET DE FUSIONAux termes d'un acte sous seing privé en date à Orléans du 4 décembre 2014,La société GROUPE tC et la société HEXATEL ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société GROUPE tC par la société HEXATEL.La société GROUPE tC ferait apport à la société HEXATEL de la totalité de son actif, soit 12 124 611,91 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 8 596 254,75 euros. La valeur nette des apports s'élèverait à 3 528 357,16 euros.La société HEXATEL détenant la totalité des 10 000 actions composant le capital social de la société GROUPE tC, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital et aucun rapport d'échange n'a été déterminé.Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé :- au greffe du Tribunal de commerce de RENNES pour la société GROUPE tC en date du 11 décembre 2014,- au greffe du Tribunal de commerce de ORLEANS pour la société HEXATEL en date du 11 décembre 2014.Pour avis

Numéro d'identification : RCS Orléans 523 252 765
Dénomination : HEXATEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1421970 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Rennes 644 800 088
Dénomination : GROUPE TC

10/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°1704
NOJO : BXB14337001742W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Descriptif : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal et l'administration

Numéro d'identification : RCS Orléans 523 252 765
Dénomination : HEXATEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
modification du Président Membre du comité stratégique Morin, Sébastien Jacques Pierre
Montant du capital : 1421970 EUR

18/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5988
NOJO : 450221169900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Orléans 523 252 765
Dénomination : HEXATEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/03/2014 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°5989
NOJO : 450221170000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Orléans 523 252 765
Dénomination : HEXATEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6663
NOJO : BXC13063003529H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Orléans 523 252 765
Dénomination : HEXATEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/03/2013 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°6664
NOJO : BXC130630035326
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Orléans 523 252 765
Dénomination : HEXATEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4685
NOJO : BXC12076000491V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Orléans 523 252 765
Dénomination : HEXATEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/03/2012 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°4686
NOJO : BXC12076000492X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Orléans 523 252 765
Dénomination : HEXATEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

13/04/2011 : Modifications générales

Annonce N°1424
NOJO : BXB11096003706F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Orléans 523 252 765
Dénomination : HEXATEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MORIN Sébastien, Jacques, Pierre Directeur général délégué : ANNE Patricia, Lucienne, Pierrette Président : ANNE Alain, Adrien, Emile Membre du comité stratégique : ANNE Patricia, Lucienne, Pierrette Membre du comité stratégique : ANNE Alain Membre du comité stratégique : MORIN Sébastien, Jacques, Pierre Commissaire aux comptes titulaire : IN EXTENSO AUDIT SA (SACA) Commissaire aux comptes titulaire : MARINE AUDIT SARL (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : LAJARDIE Sylvain Commissaire aux comptes suppléant : PINAULT Jean-Claude

22/10/2010 : Modifications générales

Annonce N°641
NOJO : BXB10288002348O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Orléans 523 252 765
Dénomination : HEXATEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1421970 EUR

08/07/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°904
NOJO : BXA10182000806X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 22/06/2010
Date de commencement d'activité : 01/06/2010

Numéro d'identification : RCS Orléans 523 252 765
Dénomination : HEXATEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MORIN Sébastien, Jacques, Pierre Directeur général délégué : ANNE Alain, Adrien, Emile Directeur général délégué : ANNE Patricia, Lucienne, Pierrette Commissaire aux comptes titulaire : IN EXTENSO AUDIT SA (SACA) Commissaire aux comptes titulaire : MARINE AUDIT SARL (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : LAJARDIE Sylvain Commissaire aux comptes suppléant : PINAULT Jean-Claude
Montant du capital : 40000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Prise de participations dans toutes sociétés gestion de ces participations prestations de services
Origine des fonds : Création

Adresse :
80 rue du Bois Girault
45100 Orléans

Historique de l'unité légale :

31/12/2022 : activité principale

Activité principale : Télécommunications filaires (NAFRev2 : 61.10Z)

28/11/2022 : activité principale

Activité principale : Autres activités de télécommunication (NAFRev2 : 61.90Z)

01/04/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/01/2021 : code NIC

Code NIC : 00129

31/12/2018 : activité principale

Activité principale : Travaux d'installation électrique dans tous locaux (NAFRev2 : 43.21A)

01/12/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

27/10/2014 : activité principale

Activité principale : Autres activités de télécommunication (NAFRev2 : 61.90Z)

Représentants légaux :

12/04/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2015B00414
Type : Personne Physique

Nom : MORIN Sébastien Jacques Pierre
Né le 19/11/1976 à Montreuil (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
20 Rue de la Touche Ablin
35510 Cesson-Sévigné
FRANCE

12/04/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2015B00414
Type : Personne Physique

Nom : MORIN Sébastien Jacques Pierre
Né le 19/11/1976 à Montreuil (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du directoire

Adresse :
20 Rue de la Touche Ablin
35510 Cesson-Sévigné
FRANCE

12/04/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2015B00414
Type : Personne Physique

Nom : MORIN Sébastien Jacques Pierre
Né le 19/11/1976 à Montreuil (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
20 Rue de la Touche Ablin
35510 Cesson-Sévigné
FRANCE

12/04/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2015B00414
Type : Personne Physique

Nom : ANNE Patricia Lucienne Pierrette
Né le 31/08/1954 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
47 Rue de la Martiniere
45160 Olivet
FRANCE

12/04/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2015B00414
Type : Personne Physique

Nom : ANNE Patricia Lucienne Pierrette
Né le 31/08/1954 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre

Adresse :
47 Rue de la Martiniere
45160 Olivet
FRANCE

12/04/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2015B00414
Type : Personne Physique

Nom : MINNE (MORIN) Florence Marie-Anne
Né le 27/08/1981 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
20 Rue de la Touche Ablin
35510 Cesson-Sévigné
FRANCE

12/04/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2015B00414
Type : Personne Physique

Nom : MINNE (MORIN) Florence Marie-Anne
Né le 27/08/1981 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président du conseil de surveillance

Adresse :
20 Rue de la Touche Ablin
35510 Cesson-Sévigné
FRANCE

12/04/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2015B00414
Type : Personne Morale

Nom : MARINE AUDIT SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
8 Rue Pelée
75011 Paris 11e Arrondissement
FRANCE

12/04/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2015B00414
Type : Personne Morale

Nom : IN EXTENSO IDF AUDIT
Siren : 392437356
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63T Avenue Edouard Vaillant
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE

12/04/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2015B00414
Type : Personne Physique

Nom : MORIN Sébastien Jacques Pierre
Né le 19/11/1976 à Montreuil (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du directoire

Adresse :
20 Rue de la Touche Ablin
35510 Cesson-Sévigné
FRANCE

12/04/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2015B00414
Type : Personne Physique

Nom : MORIN Sébastien Jacques Pierre
Né le 19/11/1976 à Montreuil (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
20 Rue de la Touche Ablin
35510 Cesson-Sévigné
FRANCE

12/04/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2015B00414
Type : Personne Physique

Nom : ANNE Patricia Lucienne Pierrette
Né le 31/08/1954 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre

Adresse :
47 Rue de la Martiniere
45160 Olivet
FRANCE

12/04/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2015B00414
Type : Personne Physique

Nom : MINNE (MORIN) Florence Marie-Anne
Né le 27/08/1981 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président du conseil de surveillance

Adresse :
20 Rue de la Touche Ablin
35510 Cesson-Sévigné
FRANCE

12/04/2023 : Nouveau dirigeant

20/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Type : Personne Physique

Nom : MORIN Sébastien Jacques Pierre
Né le 19/11/1976 à Montreuil (France)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
2 impasse Camille Corot
45650 St Jean le Blanc
France

20/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Type : Personne Physique

Nom : MORIN Sébastien Jacques Pierre
Né le 19/11/1976 à Montreuil (France)
Nationalité : Française
Qualité : Président du directoire

Adresse :
2 impasse Camille Corot
45650 Saint-Jean-le-Blanc
France

20/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Type : Personne Physique

Nom : MORIN Sébastien Jacques Pierre
Né le 19/11/1976 à Montreuil (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
2 impasse Camille Corot
45650 Saint-Jean-le-Blanc
France

20/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Type : Personne Physique

Nom : ANNE Patricia Lucienne Pierrette
Né le 31/08/1954 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
47 rue de la Martiniere
45160 Olivet
France

20/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Type : Personne Physique

Nom : ANNE Patricia Lucienne Pierrette
Né le 31/08/1954 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre

Adresse :
47 rue de la Martiniere
45160 Olivet
France

20/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Type : Personne Physique

Nom : ANNE Alain Adrien Emile
Né le 24/10/1950 à RENNES (France)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président du conseil de surveillance

Adresse :
47 rue de la Martiniere
45160 Olivet
France

20/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Type : Personne Physique

Nom : ANNE Alain Adrien Emile
Né le 24/10/1950 à RENNES (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
47 rue de la Martiniere
45160 Olivet
France

20/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Type : Personne Morale

Nom : MARINE AUDIT SARL
Siren : 451681753
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
8 rue Pelée
75011 Paris
France

20/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Type : Personne Morale

Nom : MGF AUDIT
Siren : 389824400
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
20 rue du Bois Chaland
91090 Lisses
France

20/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Type : Personne Physique

Nom : LAJARDIE Sylvain
Né le 09/12/1961 à PARIS (France)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 bis rue Sadi Carnot
92120 Montrouge
France

20/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Type : Personne Morale

Nom : ANAMYS
Siren : 493358741
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 rue Gambetta
94350 Villiers Sur Marne
France

Dépôts des actes :

03/02/2023 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2015B00414
Dépôt : N°4996 déposé le 12/04/2023
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

03/02/2023 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2015B00414
Dépôt : N°4996 déposé le 12/04/2023
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant

03/02/2023 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2015B00414
Dépôt : N°4996 déposé le 12/04/2023
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

03/02/2023 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2015B00414
Dépôt : N°4996 déposé le 12/04/2023
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant

25/01/2023 : Décision(s) des associés

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2015B00414
Dépôt : N°4265 déposé le 30/03/2023
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire

25/01/2023 : Décision(s) des associés

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2015B00414
Dépôt : N°4265 déposé le 30/03/2023
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire

19/07/2022 : Décision(s) des associés

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2015B00414
Dépôt : N°11835 déposé le 29/07/2022
Etat : Déposé
Décision : article 13

19/07/2022 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2015B00414
Dépôt : N°11835 déposé le 29/07/2022
Etat : Déposé

19/07/2022 : Décision(s) des associés

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2015B00414
Dépôt : N°11835 déposé le 29/07/2022
Etat : Déposé
Décision : article 13

19/07/2022 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2015B00414
Dépôt : N°11835 déposé le 29/07/2022
Etat : Déposé

31/03/2022 : Décision(s) des associés

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2015B00414
Dépôt : N°8902 déposé le 07/06/2022
Etat : Déposé
Décision : de la société ETN SUD (réalisation)

31/03/2022 : Décision(s) des associés

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2015B00414
Dépôt : N°8902 déposé le 07/06/2022
Etat : Déposé
Décision : article 6

31/03/2022 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2015B00414
Dépôt : N°8902 déposé le 07/06/2022
Etat : Déposé

31/03/2022 : Décision(s) des associés

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2015B00414
Dépôt : N°8902 déposé le 07/06/2022
Etat : Déposé
Décision : de la société ETN SUD (réalisation)

31/03/2022 : Décision(s) des associés

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2015B00414
Dépôt : N°8902 déposé le 07/06/2022
Etat : Déposé
Décision : article 6

31/03/2022 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2015B00414
Dépôt : N°8902 déposé le 07/06/2022
Etat : Déposé

21/02/2022 : Traité de fusion

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2015B00414
Dépôt : N°2990 déposé le 22/02/2022
Etat : Déposé
Décision : par voie d'absorption de la société ETN SUD (438 361 859 AIX EN PROVENCE)

21/02/2022 : Traité de fusion

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2015B00414
Dépôt : N°2990 déposé le 22/02/2022
Etat : Déposé
Décision : par voie d'absorption de la société ETN SUD (438 361 859 AIX EN PROVENCE)

29/01/2021 : Décision(s) du président

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2015B00414
Dépôt : N°2353 déposé le 11/02/2021
Etat : Déposé
Décision : * Articles 7 et 14

29/01/2021 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2015B00414
Dépôt : N°2353 déposé le 11/02/2021
Etat : Déposé

29/01/2021 : Décision(s) du président

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2015B00414
Dépôt : N°2353 déposé le 11/02/2021
Etat : Déposé
Décision : * Articles 7 et 14

29/01/2021 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2015B00414
Dépôt : N°2353 déposé le 11/02/2021
Etat : Déposé

01/01/2021 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2015B00414
Dépôt : N°251 déposé le 07/01/2021
Etat : Déposé

01/01/2021 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2015B00414
Dépôt : N°251 déposé le 07/01/2021
Etat : Déposé

28/12/2020 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2015B00414
Dépôt : N°251 déposé le 07/01/2021
Etat : Déposé

28/12/2020 : Décision(s) des associés

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2015B00414
Dépôt : N°251 déposé le 07/01/2021
Etat : Déposé
Décision : de ORLEANS (45100) 80 rue du Bois Girault à NOYAL SUR VILAINE (35530) 2 rue Alain Colas - parc d'activités des Vents d'Ouest à compter du 01/01/2021

28/12/2020 : Décision(s) des associés

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2015B00414
Dépôt : N°251 déposé le 07/01/2021
Etat : Déposé
Décision : article 4

28/12/2020 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2015B00414
Dépôt : N°251 déposé le 07/01/2021
Etat : Déposé

28/12/2020 : Décision(s) des associés

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2015B00414
Dépôt : N°251 déposé le 07/01/2021
Etat : Déposé
Décision : article 4

26/01/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°1280 déposé le 09/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire

01/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°4506 déposé le 07/07/2016
Etat : Déposé

01/07/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°4506 déposé le 07/07/2016
Etat : Déposé

20/06/2016 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°4160 déposé le 22/06/2016
Etat : Déposé

29/04/2016 : Déclaration de conformité

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°3425 déposé le 09/05/2016
Etat : Déposé

01/04/2016 : Décision(s) des associés

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°3427 déposé le 11/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Divers suppression du comité stratégique

01/04/2016 : Décision(s) des associés

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°3427 déposé le 11/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du directoire

01/04/2016 : Décision(s) des associés

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°3427 déposé le 11/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance

01/04/2016 : Décision(s) des associés

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°3427 déposé le 11/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance

01/04/2016 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°3427 déposé le 11/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance

01/04/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°3427 déposé le 11/05/2016
Etat : Déposé

31/03/2016 : Décision(s) des associés

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°3425 déposé le 09/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption approbation

31/03/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°3425 déposé le 09/05/2016
Etat : Déposé

14/03/2016 : Décision(s) des associés

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°3425 déposé le 09/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

29/01/2016 : Traité de fusion

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°881 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé

29/01/2016 : Traité de fusion

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°3425 déposé le 09/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption de la société INNOVATION TELECOMS SERVICES - INOVTEL par la société HEXATEL

12/02/2015 : Déclaration de conformité

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°1364 déposé le 18/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption de la société TFC (rcs Orléans 085 980 423) et du Groupe tC (rcs Rennes 644 800 088)

31/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°1364 déposé le 18/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

31/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°1364 déposé le 18/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

31/01/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°1364 déposé le 18/02/2015
Etat : Déposé

31/12/2014 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°448 déposé le 22/01/2015
Etat : Déposé

12/12/2014 : Ordonnance du président

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°6718 déposé le 16/12/2014
Etat : Déposé

08/12/2014 : Traité de fusion

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°6694 déposé le 15/12/2014
Etat : Déposé

08/12/2014 : Traité de fusion

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°1364 déposé le 18/02/2015
Etat : Déposé

04/12/2014 : Projet de traité de fusion

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°6604 déposé le 11/12/2014
Etat : Déposé

04/12/2014 : Traité de fusion

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°1364 déposé le 18/02/2015
Etat : Déposé

27/10/2014 : Décision(s) des associés

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°6247 déposé le 17/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social

27/10/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°6247 déposé le 17/11/2014
Etat : Déposé

22/07/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°3927 déposé le 28/07/2014
Etat : Déposé

22/07/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°3927 déposé le 28/07/2014
Etat : Déposé

07/07/2014 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°3684 déposé le 11/07/2014
Etat : Déposé

31/08/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°6240 déposé le 18/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

01/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°1808 déposé le 28/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Divers NOMINATION DU PRESIDENT DU COMITE STRATEGIQUE

01/03/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°1808 déposé le 28/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Divers DESIGNATION DES MEMBRES DU COMITE STRATEGIQUE

01/03/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°1808 déposé le 28/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

30/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°5210 déposé le 11/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°5210 déposé le 11/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

22/06/2010 : Ordonnance du président

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°54 déposé le 24/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

01/06/2010 : Acte sous seing privé

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°3370 déposé le 22/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution

N.C : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°3370 déposé le 22/06/2010
Etat : Déposé

N.C : Contrat d'apport

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°5210 déposé le 11/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Divers TRAITE D APPORT DE TITRES EN DATE DU 21.06.2010

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°5210 déposé le 11/10/2010
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°1808 déposé le 28/03/2011
Etat : Déposé

N.C : Traité de fusion

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°2197 déposé le 15/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption Fusion-Absorption de la (des) sociétés 2A SAS PAR LA SOCIETE HEXATEL EN DATE DU 31/03/2011

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°6240 déposé le 18/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Divers en date du 04.10.2011

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°6240 déposé le 18/11/2011
Etat : Déposé

Etablissements :

12/04/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2015B00414
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
2 Rue Alain Colas
Parc d'Activités des Vents d'Ouest
35530 Noyal-sur-Vilaine
FRANCE
Nom commercial : TC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/01/2015
Activité : toutes activités dans le domaine de la téléphonie, des réseaux et de l'informatique, la vente, la location, l'installation et l'entretien de tous systèmes de télécommunication, réseaux et sécurité, la fourniture de services de télécommunication, d'accès à Internet ou à tous réseaux de communication, la préparation, l'élaboration, la réalisation de toutes actions de formation professionnelle dans le domaine de la téléphonique, l'organisation de stages, séminaires, congrès
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ROUPE t
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/04/2023 : Etablissement ouvert

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2015B00276
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Orléans

Adresse :
1 allée du Petit Cher Ancienne avenue du Lac
37550 Saint Avertin
France
Nom commercial : TFC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/01/2015
Activité : Toutes activités dans le domaine de la téléphonie, des réseaux et de l'informatique, la vente, la location, l'installation et l'entretien de tous systèmes de télécommunication, d'accès à internet ou à tous réseaux de communication, la préparation, l'élaboration, la réalisation de toutes actions de formation professionnelle dans le domaine de la téléphonie, l'organisation de stages, séminaires, congrès
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
80 rue du Bois Girault
45100 Orléans
France
Nom commercial : ACEM TELEPHONIE, ITS TELECOM, TC, TFC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2010
Activité : Toutes activités dans le domaine de la téléphonie, des réseaux et de l'informatique ; la vente, la location, l'installation et l'entretien de tous systèmes de télécommunication, réseaux et sécurité ; la fourniture de services de télécommunication , d'accès à internet ou tos réseaux de communication ; la préparation, l'élaboration, la réalisation de toutes actions de formation professionnelle dans le domaine de la téléphonie ; l'organisation de stages, séminaires, congrès ; prise de participations dans toutes sociétés, gestion de ces participations, prestations de services d'accès à internet ou à tous réseaux de communication ; la préparation, l'élaboration, la réalisation de toutes actions de formation professionnelle dans le domaine de la téléphonie ; l'organisation de stages, séminaires, congrès
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2015B00067
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Orléans

Adresse :
Bâtiment 19 Bureaux 8 et 18
105 rue des Mignottes
89000 Auxerre
France
Nom commercial : TFC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/11/2016
Activité : Toutes activités dans le domaine de la téléphonie des réseaux de l'informatique, vente, location, installation et entretien de tous systèmes de télécommunication, réseaux et sécurité, fourniture de services de télécommunication, accès à internet ou à tous réseaux de communication, préparation, élaboration, réalisation de toutes actions de formation professionnelle dans le domaine de la téléphonie, organisation stages séminaire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Divers

04/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2015B00196
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Orléans

Adresse :
Saint-Léonard Nord
Zone Industrielle - Theix
56450 Theix-Noyalo
FRANCE
Nom commercial : TC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/01/2015
Activité : Toutes activités dans le domaine de la téléphonie, des réseaux et de l'informatique, la vente, la location, l'installation et l'entretien de tous systèmes de télécommunication, réseaux et sécurité, la fourniture de services de télécommunication, d'accès à internet ou à tous réseaux de communication, la préparation, l'élaboration, la réalisation de toutes actions de formation professionnelle dans le domaine de la téléphonie - Organisation de stages, séminaires, congrès
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquisition par fusion - Fusio - récédent propriétaire exploitan - ROUPE t
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B02057
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Orléans

Adresse :
19 Chemin de la Glacière
31200 Toulouse
France
Nom commercial : INOVTEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/03/2016
Activité : Toutes activités dans le domaine de la téléphonie, des réseaux et de l'informatique ; la vente, la location, l'installation et l'entretien de tous systèmes de télécommunication, réseaux et sécurité ; la fourniture de services de télécommunication, d'accès à internet ou à tous réseaux de communications ; la préparation, l'élaboration, la réalisation de toutes actions de formation professionnelle dans le domaine de la téléphonie ; l'organisation de stages, séminaires, congrès.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2015B00253
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Orléans

Adresse :
763 Rue de Cocherel
Zone Industrielle de Netreville
27000 Évreux
FRANCE
Nom commercial : TC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/01/2015
Activité : Toutes activités dans le domaine de la Telephonie des réseaux et de l'informatique la vente l'installation la location et l'entretien de tous systèmes de Telecommunication, réseaux et sécurité, la fourniture de services de télécommunication, d'accès à Internet ou à tous réseaux de communication; la préparation, l'élaboration, la réalisation de toutes actions de formation professionnelle dans le domaine
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ROUPE T
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/05/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2015B00544
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Orléans

Adresse :
54 rue du Moulin Rouge
85000 La Roche-sur-Yon
France
Nom commercial : TC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/01/2015
Activité : Toutes activités dans le domaine de la téléphonie des réseaux et de l'informatique vente location installation entretien de tous systèmes de télécommunication réseaux et sécurité fourniture de services de télécommunication d'accès à internet ou à tous réseaux de communication préparation élaboration réalisation de toutes actions de formation professionnelle dans le domaine de la téléphonie organisation de stages séminaires congrès
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/04/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2015B02884
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Orléans

Adresse :
66-72 Rue Marceau
93100 Montreuil
FRANCE
Nom commercial : TC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/01/2015
Activité : Toutes activités dans le domaine de la téléphonie, des réseaux et de l'informatique ; la vente, la location, l'installation et l'entretien de tous systèmes de télécommunication, réseaux et sécurité ; la fournitures de services de télécommunication, d'accès à Internet ou à tous réseaux de communication ; la préparation, l'élaboration, la réalisation de toutes actions de formation professionnelle dans le domaine de la téléphonie ; l'organisation de stages, séminaires, congrès
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ROUPE t
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/04/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2015B00403
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Orléans

Adresse :
boulevard Charles Cros
14123 Ifs
FRANCE
Nom commercial : TC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/01/2015
Activité : Toutes activités dans la domaine de la téléphonie, des réseaux et de l'informatique. la vente, la location, l'installation et l'entretien de tous systèmes de télécommunication, réseaux et sécurité. La Fourniture de services de télécommunication, d'accès à internet ou à tous réseaux de communication ; la préparation, l'élaboration, la réalisation de toutes actions de formation professionnelle dans le domaine de la téléphonie, l'organisation de stages, séminaires, congrés.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétaire exploitan - ROUPE t
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/03/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2015B00248
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Orléans

Adresse :
57 boulevard Victor Hugo
44600 Saint-Nazaire
France
Nom commercial : TC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/01/2015
Activité : Toutes activités dans le domaine de la téléphonie des réseaux et de l'informatique la vente la location l'installation et l'entretien de tous systèmes de télécommunication réseaux et sécurité la fourniture de services de télécommunication d'accès à internet ou à tous réseaux de communication la préparation l'élaboration la réalisation de toutes actions de formation professionnelle dans le domaine téléphonie l'organisation de stages séminaires congrès
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - ROUPE T
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/03/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2015B00762
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Orléans

Adresse :
18 bis avenue de la Vertonne
44120 Vertou
France
Nom commercial : TC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/01/2015
Activité : Toutes activités dans le domaine de la téléphonie, des réseaux et de l'informatique; la vente, la location, l'installation et l'entretien de tous systèmes de télécommunication, réseaux et sécurité; la fourniture de services de télécommunication, d'accès à internet ou à tous réseaux de communication, la préparation, l'élaboration, la réalisation de toutes actions de formation professionnelle dans le domaine de la téléphonie; l'organisation de stages, séminaires, congrès.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - ROUPE t
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/03/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2015B00091
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Orléans

Adresse :
135 - 137 rue Victor Hugo
32000 Auch
FRANCE
Nom commercial : ACEM TELEPHONIE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/01/2015
Activité : Toutes activités dans le domaine de la téléphonie, réseaux informatique. Vente, location, installation et entretien de tous systèmes de télécommunication, réseaux et sécurité. Fourniture de services de télécommunication, d'accès à internet ou à tous réseaux de communication. Préparation, élaboration, réalisation de toutes actions de formation professionnelle dans le domaine de la téléphonie, organisation de stages, séminaires et congrès.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - ROUPE T
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/03/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2015B00235
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Orléans

Adresse :
16 Bis rue Pierre Martin
72100 Le Mans
FRANCE
Nom commercial : TC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/01/2015
Activité : Toutes activités dans le domaine de la téléphonie des réseaux et de l'informatique, la vente, la location, l'instatllation et l'entretien de tous systèmes de télécommunication, réseaux et sécurité, la fourniture de services de télécommunication, d'accès à internet ou à tous réseaux de communication, la préparation, l'élaboration, la réalisation de toutes actions de formations professionnelles dans le domaine de la téléphonie, l'organisation de stages, séminaires, congés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/03/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2015B00112
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Orléans

Adresse :
50 rue Porte de Laon
02860 Bruyères et Montbérault
France
Nom commercial : TC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/01/2015
Activité : Toutes activités dans le domaine de la téléphonie, des réseaux et de l'informatique, vente, location, installation et entretien de tous systèmes de télécommunication, réseaux et sécurité, fourniture de services de télécommunication, d'accès à internet ou à tous réseaux de communication, préparation, élaboration, réalisation de toutes actions de formation professionnelle dans les domaines de la téléphonie.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - ROUPE t
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/03/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2015B00110
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Orléans

Adresse :
27 allée Evariste Galois
18000 Bourges
FRANCE
Nom commercial : TFC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/01/2015
Activité : Toutes activités dans le domaine de la téléphonie des réseaux et de l'informatique vente location installation et entretien de ts systèmes de télécommunication réseaux et sécurité fourniture de services de télécommunication d'accès à internet ou à ts réseaux de communication préparation élaboration réalisation de Ttes actions de formation Profess. Ds le domaine de la téléphonie organisation de stages séminaires congres
Origine du fonds : Création

11/03/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2015B00131
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Orléans

Adresse :
3 - 7 rue de la Garenne
41000 Blois
FRANCE
Nom commercial : TFC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/01/2015
Activité : Toutes activités dans le domaine de la téléphonie, des réseaux et de l'informatique. La vente, la location, l'installation et l'entretien de tous systèmes de télécommunication, réseaux et sécurité. La fourniture de services de télécommunication, d'accès à internet ou à tous réseaux de communication. La préparation, l'élaboration, la réalisation de toutes actions de formation professionnelle dans le domaine de la téléphonie, l'organisation de stages, séminaires et congrès.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
usio - récédent exploitan - F
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/03/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2015B01001
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Orléans

Adresse :
Rue Toussaint Catros
Tech Espace n° 4
33185 Le Haillan
FRANCE
Enseigne : ITS TELECOM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/01/2015
Activité : Toutes activités dans le domaine de la téléphonie, des réseaux et de l'informatique; vente, location, installation et entretien de tous systèmes de télécommunication, réseaux et sécurité; fourniture de services de télécommunication, d'accès à internet ou à tous réseaux de communication, la préparation, l'élaboration, la réalisation de toutes actions de formation professionnelle dans le domaine de la téléphonie, l'organisation de stages, séminaires, congrés
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ROUPE t
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/03/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2015B00189
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Orléans

Adresse :
31 rue Jules Lequier
Zone Artisanale Lecuyer
22190 Plérin
FRANCE
Nom commercial : tc
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/01/2015
Activité : Toutes activités dans le domaine de la téléphonie des réseaux et de l'informatique, vente et location, installation et entretien de tous systèmes de télécommunication, réseaux et sécurité, fourniture de services télécommunication, accès à internet ou à tous réseaux de communication ; préparation, élaboration, réalisation de toutes actions de formation professionnelle dans le domaine de la téléphonie organisation de stages, séminaires, congrès.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
e la société GROUPE tC (RCS RENNES 644 800 088 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/03/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2015B00104
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Orléans

Adresse :
48 rue Léon Jouhaux
53000 Laval
FRANCE
Nom commercial : TC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/01/2015
Activité : Toutes activités dans le domaine de la téléphonie, des réseaux et de l'informatique ; la vente, la location, l'installation et l'entretien de tous systèmes de télécommunication, réseaux et sécurité ; la fourniture de services de télécommunication, d'accès à internet ou à tous réseaux de communication ; la préparation, l'élaboration, la réalisation de toutes actions de formation professionnelle dans le domaine de la téléphonie ; l'organisation de stages, séminaires, congrès
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - ROUPE t
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/03/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2015B00300
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Orléans

Adresse :
rue Paul Pousset
49130 Les Ponts de Cé
FRANCE
Nom commercial : TC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/01/2015
Activité : Toutes activités dans le domaine de la téléphonie, des réseaux et de l'informatique; La vente, la location, l'installation et l'entretien de tous systèmes de fourniture de services de télécommunication, d'accès à internet ou a tous réseaux de communication; La préparation, l'élaboration, la réalisation de toutes actions de formation professionnelle dans le domaine de la téléphonie; L'organisation de stages.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ROUPE T
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/03/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2015B00166
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Orléans

Adresse :
14 avenue Per Jakes Helias
29500 Ergue Gaberic
FRANCE
Nom commercial : TC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/01/2015
Activité : Toutes activités dans le domaine de la téléphonie, des réseaux et de l'informatique. La vente, la location, l'installation et l'entretien de tous systèmes télécommunication, réseaux et sécurité; La fourniture de service de télécommunication, d'accès à internet ou à tous réseaux de communication. La préparation, l'élaboration, la réalisation de toutes actions de formation professionnelle dans le domaine de la téléphonie. L'organisation de stages, séminaires, congrès.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquisition par fusion absorption de la société GROUPE T - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/03/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 2015B00118
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Orléans

Adresse :
162 rue Philibert Delorme
Route de Castets Village d'Entreprises
40990 Saint-Paul-les-Dax
FRANCE
Nom commercial : ACEM TELEPHONIE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/01/2015
Activité : Toutes activités dans le domaine de la téléphonie des réseaux et de l'informatique la vente la location l'installation et l'entretien de tous systèmes de télécommunication réseaux et sécurité la fourniture de services de télécommunication d'accès à internet ou à tous réseaux de communication la préparation l'élaboration la réalisation de toutes actions de formation professionnelle dans le domaine de la téléphonie l'organisation de stages séminaires congrès
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - ROUPE T
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/03/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2015B00133
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Orléans

Adresse :
117 rue de Nexon
Espace Neptune
87000 Limoges
FRANCE
Nom commercial : TFC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/01/2015
Activité : Toutes activités dans le domaine de la téléphonie des réseaux et de l'informatique la vente la location l'installation et l'entretien de tous systèmes de télécommunication réseaux et sécurité la fournitures de services de télécommunications d'accès à internet ou a tous réseaux de communication la préparation l'élaboration la réalisation de toutes actions de formation professionnelle dans le domaine de la téléphonie l'organisation de stages seminaires congres
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - F
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/03/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2015B00103
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Orléans

Adresse :
42 rue de la Poterne
50000 Saint-Lô
FRANCE
Nom commercial : TC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/01/2015
Activité : Toutes activités dans le domaine de la téléphonie, des réseaux et de l'informatique ; la vente, la location, l'installation et l'entretien de tous sytèmes de télécommunication, réseaux et sécurité ; la fourniture de services de télécommunication, d'accès à internet ou à tous réseaux de commnication ; la préparation, l'élaboration, la réalisation de toutes actions de formation professionnelle dans le domaine de la téléphonie ; l'organisation de stages, séminaires, congrès.
Origine du fonds : Apport fusion
- récédent propriétaire exploitan - ROUPE t
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/03/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2015B00414
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Orléans

Adresse :
2 Rue Alain Colas-Parc
d'Activités des Vents d'Ouest
35530 Noyal-sur-Vilaine
FRANCE
Nom commercial : TC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/01/2015
Activité : toutes activités dans le domaine de la téléphonie, des réseaux et de l'informatique, la vente, la location, l'installation et l'entretien de tous systèmes de télécommunication, réseaux et sécurité, la fourniture de services de télécommunication, d'accès à Internet ou à tous réseaux de communication, la préparation, l'élaboration, la réalisation de toutes actions de formation professionnelle dans le domaine de la téléphonique, l'organisation de stages, séminaires, congrès
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ROUPE t
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/03/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2015B00049
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Orléans

Adresse :
7 Zone d'Activités le Pont
50690 Martinvast
FRANCE
Nom commercial : TC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/01/2015
Activité : Toutes activités dans le domaine de la téléphonie des réseaux et de l informatique, la vente, la location, l'installation et l'entretien de tous systèmes de télécommunication réseaux et sécurité la fourniture de services de télécommunication d'accès à internet ou a tous réseaux de communication la préparation l'élaboration la réalisation de toutes actions de formation professionnelle dans le domaine de la téléphonie
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ROUPE t
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/03/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2015B00174
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Orléans

Adresse :
21 rue Alexis Clairaut
29200 Brest
FRANCE
Nom commercial : TC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/01/2015
Activité : Toutes activités dans le domaine de la téléphonie, des réseaux et de l'informatique, la vente, la location, l'installation et l'entretien de tous systèmes ITS Télécom TC et TFC
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétaire exploitan - ROUPE t
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/03/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2015B00123
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Orléans

Adresse :
13 rue du Clos de Matignon
35400 Saint-Malo
FRANCE
Nom commercial : TC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/01/2015
Activité : Toutes activités dans le domaine de la téléphonie des réseaux et de l informatique, la vente, la location, l installation et l'entretien de tous systèmes de télécommunication, réseaux et sécurité, la fourniture de services de télécommunication, d'accès à internet ou à tous réseaux de communication, la préparation, l'élaboration, la réalisation de toutes actions de formation professionnelle dans le domaine de la téléphonie.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
uis Transfert de L'Etablissement secondaire du 21 Avenue Général Ferrié 35400 St Malo au 13 rue du Clos Matignon 35400 St Malo à compter du 01.06.201 - récédent exploitan - ROUPE T
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/03/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2015B00164
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Orléans

Adresse :
32 route de Tarbes
Lieudit le Hameau
64320 Idron
FRANCE
Nom commercial : ACEM TELEPHONIE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/01/2015
Activité : Toutes activités dans le domaine de la téléphonie, des réseaux et de l'informatique. Vente, location, installation, entretien de tous systèmes de fourniture de services télécommunication, accès internet ou tous réseaux de communication, la préparation, l'élaboration, réalisation de toutes actions de formation professionnelle dans le domaine de la téléphonie. Organisation stages, séminaires, congrés
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - ROUPE T
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/03/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2015B00095
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Orléans

Adresse :
14/16 rue Charles Gide
61000 Alençon
FRANCE
Nom commercial : TC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/01/2015
Activité : Toutes activités dans le domaine de la téléphonie, des réseaux et de l'informatique. La vente, la location, l'installation et l'entretien de tous systèmes de télécommunication, réseaux et sécurité, la fourniture de services de télécommunication, d'accès à internet ou à tous réseaux de communication, la préparation, l'élaboration, la réalisation de toutes actions de formation professionnelles dans le domaine de la téléphonie, l'organisation de stages, séminaires, congrès.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ROUPE T
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

12/04/2023 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 521
Date d’ajout de l’observation : 18/11/2011
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 31/08/2011 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : 2A SAS, 2 avenue des Peupliers 35510 Cesson-Sévigné (RCS RENNES 390 896 447), société absorbée

12/04/2023 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 521
Date d’ajout de l’observation : 24/02/2015
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION GROUPE tC FORME JURIDIQUE SAS SIEGE SOCIAL 2 rue Alain Colas 35530 Noyal sur Vilaine RCS 644 800 088 - avec effet rétroactif au 01/10/2014

12/04/2023 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 521
Date d’ajout de l’observation : 24/02/2015
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION TFC FORME JURIDIQUE SAS SIEGE SOCIAL 80 rue du Bois Girault 45000 Orléans RCS 085 980 423 - avec effet rétroactif au 01/10/2014

12/04/2023 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 44
Numéro unique d’observation : 521
Date d’ajout de l’observation : 23/05/2016
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION INNOVATION TELECOMS SERVICES - INOVTEL avec effet rétroactif au 01-10-2015 FORME JURIDIQUE SAS SIEGE SOCIAL 19 Chemin de la Glacière 31200 Toulouse RCS TOULOUSE 2005 B 2366

12/04/2023 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 58
Numéro unique d’observation : 521
Date d’ajout de l’observation : 16/07/2019
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION SOFIP FORME JURIDIQUE SAS à associé unique SIEGE SOCIAL 4 rue des Sablons Parc d'Activités La Haie Griselle 94470 Boissy Saint Léger RCS 572 179 927 RCS CRETEIL

12/04/2023 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 59
Numéro unique d’observation : 18789
Date d’ajout de l’observation : 07/06/2022
Texte de l'observation : Opération de fusion à compter du 01/01/2022. Société(s) ayant participé à l'opération : ETN SUD, SAS, Avenue Claude Nicolas Ledoux Pôle d'activité d'Aix les Milles Parc Eiffel Bât D BP 165 13795 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 (RCS AIX EN PROVENCE 438 361 859)

12/04/2023 : Ajout

04/05/2017 : Ajout

Greffe : Tours (3701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 06/03/2015
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ORIGINE DU FONDS : fusion absorption de la société TFC (RCS ORLEANS - 085 980 423 -) sise 80 rue du Bois Girault 45000 ORLEANS avec effet rétroactif au 01/10/2014)

20/02/2017 : Ajout

Greffe : Orléans (4502)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 9882
Date d’ajout de l’observation : 18/11/2011
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 31/08/2011 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : 2A SAS, 2 avenue des Peupliers 35510 Cesson-Sévigné (RCS RENNES 390 896 447), société absorbée

20/02/2017 : Ajout

Greffe : Orléans (4502)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 24/02/2015
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION TFC FORME JURIDIQUE SAS SIEGE SOCIAL 80 rue du Bois Girault 45000 Orléans RCS 085 980 423 - avec effet rétroactif au 01/10/2014

20/02/2017 : Ajout

Greffe : Orléans (4502)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 11
Date d’ajout de l’observation : 24/02/2015
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION GROUPE tC FORME JURIDIQUE SAS SIEGE SOCIAL 2 rue Alain Colas 35530 Noyal sur Vilaine RCS 644 800 088 - avec effet rétroactif au 01/10/2014

20/02/2017 : Ajout

Greffe : Orléans (4502)
Numéro unique d’identification d’une observation : 44
Numéro unique d’observation : 44
Date d’ajout de l’observation : 23/05/2016
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION INNOVATION TELECOMS SERVICES - INOVTEL avec effet rétroactif au 01-10-2015 FORME JURIDIQUE SAS SIEGE SOCIAL 19 Chemin de la Glacière 31200 Toulouse RCS TOULOUSE 2005 B 2366

11/03/2015 : Ajout

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 1972
Date d’ajout de l’observation : 11/03/2015
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement secondaire situé 31 rue Jules Lequier - Zone Artisanale Lecuyer 22190 Plérin à compter du 31/01/2015 suite à l'acquisition par fusion de la société GROUPE tC (RCS RENNES 644 800 088) Activités : Toutes activités dans le domaine de la téléphonie des réseaux et de l'informatique, vente et location, installation et entretien de tous systèmes de télécommunication, réseaux et sécurité, fourniture de services télécommunication, accès à internet ou à tous réseaux de communication ; préparation, élaboration, réalisation de toutes actions de formation professionnelle dans le domaine de la téléphonie organisation de stages, séminaires, congrès. Nom commercial : tc

10/03/2015 : Ajout

Greffe : Laval (5301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 1087
Date d’ajout de l’observation : 10/03/2015
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement secondaire situé 48 rue Léon Jouhaux 53000 Laval à compter du 31/01/2015

05/03/2015 : Ajout

Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 1873
Date d’ajout de l’observation : 05/03/2015
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement secondaire situé 21 rue Alexis Clairaut 29200 Brest à compter du 31/01/2015

Personnes morales :

12/04/2023 : HEXATEL

Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/03/2015
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 22/06/2010
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/01/2021

Type de capital : Fixe
Capital : 1429260.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2011
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

12/04/2023 : HEXATEL

04/05/2017 : HEXATEL

Greffe : Tours (3701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/03/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 06/03/2015

Economie sociale et solidaire : Non

20/02/2017 : HEXATEL

Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/06/2010
Date à laquelle la personne commence son activité : 22/06/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 1500345.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

01/12/2016 : HEXATEL

Greffe : Auxerre (8901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/03/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 12/03/2015

Economie sociale et solidaire : Non

04/10/2016 : HEXATEL

Greffe : Vannes (5602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/03/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non

20/05/2016 : HEXATEL

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/05/2016

Economie sociale et solidaire : Non

21/01/2016 : HEXATEL

Greffe : Evreux (2702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/03/2015

Economie sociale et solidaire : Non

05/05/2015 : HEXATEL

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/05/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 04/05/2015

Economie sociale et solidaire : Non

09/04/2015 : HEXATEL

Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/04/2015

Economie sociale et solidaire : Non

03/04/2015 : HEXATEL

Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/04/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non

26/03/2015 : HEXATEL

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/03/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 26/03/2015

Economie sociale et solidaire : Non

25/03/2015 : HEXATEL

Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/03/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 25/03/2015

Economie sociale et solidaire : Non

24/03/2015 : HEXATEL

Greffe : Auch (3201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/03/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non

24/03/2015 : HEXATEL

Greffe : Le Mans (7202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/03/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non

12/03/2015 : HEXATEL

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/03/2015
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 22/06/2010
Date à laquelle la personne commence son activité : 22/06/2010

Economie sociale et solidaire : Non

12/03/2015 : HEXATEL

Greffe : Bourges (1801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/03/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non

11/03/2015 : HEXATEL

Greffe : Blois (4101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/03/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non

11/03/2015 : HEXATEL

Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/03/2015

Economie sociale et solidaire : Non

11/03/2015 : HEXATEL

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/03/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non

10/03/2015 : HEXATEL

Greffe : Laval (5301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/03/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non

09/03/2015 : HEXATEL

Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/03/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non

09/03/2015 : HEXATEL

Greffe : Dax (4001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/03/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non

09/03/2015 : HEXATEL

Greffe : Quimper (2903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/03/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non

06/03/2015 : HEXATEL

Greffe : Cherbourg (5001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/03/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non

06/03/2015 : HEXATEL

Greffe : Limoges (8701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/03/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non

06/03/2015 : HEXATEL

Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/03/2015

Economie sociale et solidaire : Non

06/03/2015 : HEXATEL

Greffe : Coutances (5002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/03/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non

05/03/2015 : HEXATEL

Greffe : Saint-Malo (3502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/03/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non

05/03/2015 : HEXATEL

Greffe : Brest (2901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/03/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non

05/03/2015 : HEXATEL

Greffe : Pau (6403)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/03/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non

04/03/2015 : HEXATEL

Greffe : Alençon (6101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/03/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

30/09/2022 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2015B00414
Dépôt : N°2479 déposé le 15/03/2023
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2022 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2021 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2015B00414
Dépôt : N°1295 déposé le 01/02/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2021 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2015B00414
Dépôt : N°4062 déposé le 31/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°1061 déposé le 07/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°709 déposé le 04/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°1060 déposé le 06/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°929 déposé le 28/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°930 déposé le 28/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°911 déposé le 20/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°912 déposé le 20/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°1334 déposé le 08/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2010B00780
Dépôt : N°1335 déposé le 08/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

30/09/2022 : Compte annuel complet

Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 2479 du 15/03/2023
Numéro de gestion : 2015B00414
Code activité : 6190Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
BJ	TOTAL (I)			4 145 844	4 244 137
CF	Disponibilités			2 775 288	3 850 160
CJ	TOTAL (II)			13 919 742	14 281 528
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)			18 331 225	18 696 460
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 500 345	1 500 345
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 102 738	838 148
DL	TOTAL (I)	6 429 061	5 631 624
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	521 386	1 262 068
EA	Autres dettes	6 544 764	6 999 762
EC	TOTAL (IV)	7 066 150	8 261 830
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	18 331 225	18 696 460
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			10 364 942	9 509 452
FG	Production vendue services			26 468 043	26 155 241
FJ	Chiffres d’affaires nets			36 832 984	35 664 693
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			922 504	1 405 806
FQ	Autres produits			87 331	60 864
FR	Total des produits d’exploitation (I)			37 884 737	35 690 179
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			5 517 451	5 033 840
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			8 397 961	7 546 184
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			482 134	676 895
FW	Autres achats et charges externes			4 976 278	4 304 525
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			636 415	678 478
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			71 416	44 694
GE	Autres charges			72 639	74 726
GF	Total des charges d’exploitation (II)			34 777 734	32 471 687
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 107 004	3 218 493
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				4 383
GJ	Produits financiers de participations			11 010	3 175
GL	Autres intérêts et produits assimilés			36 818	69 018
GP	Total des produits financiers (V)			47 826	72 193
GR	Intérêts et charges assimilées			14 306	57 694
GU	Total des charges financières (VI)			14 306	57 694
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			335 221	14 499
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	82 956	62 521
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	22 406	9 547
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	60 550	52 974
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	31 731	564 140
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	781 020	879 295
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	21 027 381	1 838 148

30/09/2021 : Compte annuel complet

Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 1295 du 01/02/2022
Numéro de gestion : 2015B00414
Code activité : 4321A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
BJ	TOTAL (I)			4 145 844	4 244 137
CF	Disponibilités			2 775 288	3 850 160
CJ	TOTAL (II)			13 919 742	14 281 528
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)			18 331 225	18 696 460
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 500 345	1 500 345
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 102 738	838 148
DL	TOTAL (I)	6 429 061	5 631 624
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	521 386	1 262 068
EA	Autres dettes	6 544 764	6 999 762
EC	TOTAL (IV)	7 066 150	8 261 830
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	18 331 225	18 696 460
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			10 364 942	9 509 452
FG	Production vendue services			26 468 043	26 155 241
FJ	Chiffres d’affaires nets			36 832 984	35 664 693
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			922 504	1 405 806
FQ	Autres produits			87 331	60 864
FR	Total des produits d’exploitation (I)			37 884 737	35 690 179
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			5 517 451	5 033 840
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			8 397 961	7 546 184
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			482 134	676 895
FW	Autres achats et charges externes			4 976 278	4 304 525
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			636 415	678 478
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			71 416	44 694
GE	Autres charges			72 639	74 726
GF	Total des charges d’exploitation (II)			34 777 734	32 471 687
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 107 004	3 218 493
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				4 383
GJ	Produits financiers de participations			11 010	3 175
GL	Autres intérêts et produits assimilés			36 818	69 018
GP	Total des produits financiers (V)			47 826	72 193
GR	Intérêts et charges assimilées			14 306	57 694
GU	Total des charges financières (VI)			14 306	57 694
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			335 221	14 499
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	82 956	62 521
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	22 406	9 547
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	60 550	52 974
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	31 731	564 140
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	781 020	879 295
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	21 027 381	1 838 148

30/09/2020 : Compte annuel complet

Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 4062 du 31/03/2021
Numéro de gestion : 2015B00414
Code activité : 4321A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
BJ	TOTAL (I)			4 145 844	4 244 137
CF	Disponibilités			2 775 288	3 850 160
CJ	TOTAL (II)			13 919 742	14 281 528
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)			18 331 225	18 696 460
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 500 345	1 500 345
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 102 738	838 148
DL	TOTAL (I)	6 429 061	5 631 624
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	521 386	1 262 068
EA	Autres dettes	6 544 764	6 999 762
EC	TOTAL (IV)	7 066 150	8 261 830
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	18 331 225	18 696 460
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			10 364 942	9 509 452
FG	Production vendue services			26 468 043	26 155 241
FJ	Chiffres d’affaires nets			36 832 984	35 664 693
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			922 504	1 405 806
FQ	Autres produits			87 331	60 864
FR	Total des produits d’exploitation (I)			37 884 737	35 690 179
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			5 517 451	5 033 840
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			8 397 961	7 546 184
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			482 134	676 895
FW	Autres achats et charges externes			4 976 278	4 304 525
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			636 415	678 478
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			71 416	44 694
GE	Autres charges			72 639	74 726
GF	Total des charges d’exploitation (II)			34 777 734	32 471 687
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 107 004	3 218 493
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				4 383
GJ	Produits financiers de participations			11 010	3 175
GL	Autres intérêts et produits assimilés			36 818	69 018
GP	Total des produits financiers (V)			47 826	72 193
GR	Intérêts et charges assimilées			14 306	57 694
GU	Total des charges financières (VI)			14 306	57 694
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			335 221	14 499
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	82 956	62 521
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	22 406	9 547
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	60 550	52 974
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	31 731	564 140
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	781 020	879 295
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	21 027 381	1 838 148

30/09/2019 : Compte annuel complet

Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 617 du 27/01/2020
Numéro de gestion : 2010B00780
Code activité : 6190Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
BJ	TOTAL (I)			4 145 844	4 244 137
CF	Disponibilités			2 775 288	3 850 160
CJ	TOTAL (II)			13 919 742	14 281 528
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)			18 331 225	18 696 460
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 500 345	1 500 345
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 102 738	838 148
DL	TOTAL (I)	6 429 061	5 631 624
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	521 386	1 262 068
EA	Autres dettes	6 544 764	6 999 762
EC	TOTAL (IV)	7 066 150	8 261 830
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	18 331 225	18 696 460
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			10 364 942	9 509 452
FG	Production vendue services			26 468 043	26 155 241
FJ	Chiffres d’affaires nets			36 832 984	35 664 693
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			922 504	1 405 806
FQ	Autres produits			87 331	60 864
FR	Total des produits d’exploitation (I)			37 884 737	35 690 179
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			5 517 451	5 033 840
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			8 397 961	7 546 184
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			482 134	676 895
FW	Autres achats et charges externes			4 976 278	4 304 525
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			636 415	678 478
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			71 416	44 694
GE	Autres charges			72 639	74 726
GF	Total des charges d’exploitation (II)			34 777 734	32 471 687
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 107 004	3 218 493
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				4 383
GJ	Produits financiers de participations			11 010	3 175
GL	Autres intérêts et produits assimilés			36 818	69 018
GP	Total des produits financiers (V)			47 826	72 193
GR	Intérêts et charges assimilées			14 306	57 694
GU	Total des charges financières (VI)			14 306	57 694
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			335 221	14 499
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	82 956	62 521
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	22 406	9 547
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	60 550	52 974
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	31 731	564 140
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	781 020	879 295
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	21 027 381	1 838 148

30/09/2019 : Compte annuel simplifié

Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 617 du 27/01/2020
Numéro de gestion : 2010B00780
Code activité : 6190Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N
Page 01 : Actif et passif (bilan)
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
Code	Libellé du poste	Montant année N

30/09/2018 : Compte annuel complet

Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 548 du 24/01/2019
Numéro de gestion : 2010B00780
Code activité : 6190Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
BJ	TOTAL (I)			4 145 844	4 244 137
CF	Disponibilités			2 775 288	3 850 160
CJ	TOTAL (II)			13 919 742	14 281 528
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)			18 331 225	18 696 460
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 500 345	1 500 345
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 102 738	838 148
DL	TOTAL (I)	6 429 061	5 631 624
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	521 386	1 262 068
EA	Autres dettes	6 544 764	6 999 762
EC	TOTAL (IV)	7 066 150	8 261 830
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	18 331 225	18 696 460
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			10 364 942	9 509 452
FG	Production vendue services			26 468 043	26 155 241
FJ	Chiffres d’affaires nets			36 832 984	35 664 693
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			922 504	1 405 806
FQ	Autres produits			87 331	60 864
FR	Total des produits d’exploitation (I)			37 884 737	35 690 179
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			5 517 451	5 033 840
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			8 397 961	7 546 184
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			482 134	676 895
FW	Autres achats et charges externes			4 976 278	4 304 525
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			636 415	678 478
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			71 416	44 694
GE	Autres charges			72 639	74 726
GF	Total des charges d’exploitation (II)			34 777 734	32 471 687
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 107 004	3 218 493
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				4 383
GJ	Produits financiers de participations			11 010	3 175
GL	Autres intérêts et produits assimilés			36 818	69 018
GP	Total des produits financiers (V)			47 826	72 193
GR	Intérêts et charges assimilées			14 306	57 694
GU	Total des charges financières (VI)			14 306	57 694
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			335 221	14 499
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	82 956	62 521
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	22 406	9 547
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	60 550	52 974
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	31 731	564 140
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	781 020	879 295
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	21 027 381	1 838 148

30/09/2017 : Compte annuel complet

Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 765 du 01/02/2018
Numéro de gestion : 2010B00780
Code activité : 6190Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
BJ	TOTAL (I)			4 145 844	4 244 137
CF	Disponibilités			2 775 288	3 850 160
CJ	TOTAL (II)			13 919 742	14 281 528
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)			18 331 225	18 696 460
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 500 345	1 500 345
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 102 738	838 148
DL	TOTAL (I)	6 429 061	5 631 624
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	521 386	1 262 068
EA	Autres dettes	6 544 764	6 999 762
EC	TOTAL (IV)	7 066 150	8 261 830
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	18 331 225	18 696 460
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			10 364 942	9 509 452
FG	Production vendue services			26 468 043	26 155 241
FJ	Chiffres d’affaires nets			36 832 984	35 664 693
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			922 504	1 405 806
FQ	Autres produits			87 331	60 864
FR	Total des produits d’exploitation (I)			37 884 737	35 690 179
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			5 517 451	5 033 840
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			8 397 961	7 546 184
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			482 134	676 895
FW	Autres achats et charges externes			4 976 278	4 304 525
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			636 415	678 478
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			71 416	44 694
GE	Autres charges			72 639	74 726
GF	Total des charges d’exploitation (II)			34 777 734	32 471 687
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 107 004	3 218 493
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				4 383
GJ	Produits financiers de participations			11 010	3 175
GL	Autres intérêts et produits assimilés			36 818	69 018
GP	Total des produits financiers (V)			47 826	72 193
GR	Intérêts et charges assimilées			14 306	57 694
GU	Total des charges financières (VI)			14 306	57 694
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			335 221	14 499
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	82 956	62 521
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	22 406	9 547
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	60 550	52 974
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	31 731	564 140
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	781 020	879 295
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	21 027 381	1 838 148

30/09/2016 : Compte annuel complet

Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 1061 du 07/02/2017
Numéro de gestion : 2010B00780
Code activité : 6190Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
BJ	TOTAL (I)			4 145 844	4 244 137
CF	Disponibilités			2 775 288	3 850 160
CJ	TOTAL (II)			13 919 742	14 281 528
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)			18 331 225	18 696 460
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 500 345	1 500 345
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 102 738	838 148
DL	TOTAL (I)	6 429 061	5 631 624
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	521 386	1 262 068
EA	Autres dettes	6 544 764	6 999 762
EC	TOTAL (IV)	7 066 150	8 261 830
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	18 331 225	18 696 460
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			10 364 942	9 509 452
FG	Production vendue services			26 468 043	26 155 241
FJ	Chiffres d’affaires nets			36 832 984	35 664 693
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			922 504	1 405 806
FQ	Autres produits			87 331	60 864
FR	Total des produits d’exploitation (I)			37 884 737	35 690 179
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			5 517 451	5 033 840
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			8 397 961	7 546 184
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			482 134	676 895
FW	Autres achats et charges externes			4 976 278	4 304 525
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			636 415	678 478
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			71 416	44 694
GE	Autres charges			72 639	74 726
GF	Total des charges d’exploitation (II)			34 777 734	32 471 687
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 107 004	3 218 493
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				4 383
GJ	Produits financiers de participations			11 010	3 175
GL	Autres intérêts et produits assimilés			36 818	69 018
GP	Total des produits financiers (V)			47 826	72 193
GR	Intérêts et charges assimilées			14 306	57 694
GU	Total des charges financières (VI)			14 306	57 694
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			335 221	14 499
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	82 956	62 521
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	22 406	9 547
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	60 550	52 974
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	31 731	564 140
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	781 020	879 295
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	21 027 381	1 838 148

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