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de Beaucaire

TEMPS DANSE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 31/10/2009
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49258007100024 / Siren : 492580071 / NIC : 00024
N° de TVA : FR 30 492580071
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.59 : Enseignements divers
85.59B : Autres enseignements
Cette sous-classe comprend :
- les autres activités éducatives ne pouvant pas être classées par niveau
- le tutorat universitaire
- les centres de formation offrant des cours de rattrapage
- les cours de révision en vue d’examens professionnels
- les activités de soutien scolaire, généralement à domicile, dispensées par des organismes ou des professeurs indépendants (leçon, aide aux devoirs, etc.)
- les cours de langues et de compétences conversationnelles, hors formation professionnelle continue
- la formation informatique, hors formation professionnelle continue
- l’instruction religieuse

Cette sous-classe comprend aussi :
- la formation des maîtres nageurs, des moniteurs de ski
- la formation à la survie
- la formation à l’art oratoire
- la formation à la lecture rapide

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’enseignement secondaire général (cf. 85.31Z)
- l’enseignement secondaire technique ou professionnel (cf. 85.32Z)
- l’enseignement supérieur (cf. 85.4)
- l’organisation d’activités de soutien scolaire sans prestation de service d’enseignement (cf. 85.60Z) Produits associés : 85.59.11p, 85.59.12p, 85.59.14, 85.59.19
Coordonnées de l'établissement :
TEMPS DANSE
Adresse :
32 Rue ARISTIDE BRIAND
14700 FALAISE
Liens de succession de l'établissement :
31/10/2009 : Succession
Prédécesseur : TEMPS DANSE
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/09/2006
Dénomination : TEMPS DANSE
Activité principale : Autres enseignements (NAFRev2 : 85.59B)
Identifiant association RNA : W142001615
Catégorie juridique : Association déclarée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Oui
Liste des établissements :
TEMPS DANSE - Falaise (siège)TEMPS DANSE - Caen (fermé)
Publications au Bodacc :
27/12/2019 : Jugement de clôture

Annonce N°1990
NOJO : 002019121900043
Déposée au TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CAEN (14)
Identifiant client : 2019121900043

Jugement de clôture du 2019-11-29
Nature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Complément :
jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d’actif. Date de cessation des paiements : 15 février 2018. N° RG : 19/00448

Numéro d'identification : RCS Caen 492 580 071
Dénomination : TEMPS DANSE
Forme juridique : association
30/08/2019 : Avis de dépôt

Annonce N°836
NOJO : 002019081900151
Déposée au TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CAEN (14)
Identifiant client : 2019081900151

Avis de dépôt du 2019-06-28
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
Dépôt de l’état des créances au Tribunal de Grande Instance de Caen où les réclamations seront recevables dans un délai d’un mois à compter de la date de la présente publication. RG 19/448

Numéro d'identification : RCS Caen 492 580 071
Dénomination : ASSOCIATION TEMPS DANSE
Forme juridique : association
15/03/2019 : Jugement prononçant

Annonce N°1047
NOJO : 002019030800006
Déposée au TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CAEN (14)
Identifiant client : 2019030800006

Jugement prononçant du 2019-03-01
Nature : Autre jugement prononçant
Complément :
Jugement prononçant la liquidation judiciaire. Date de cessation des paiements : 15 février 2018. Liquidateur : Maître LIZE, 11, place de la Résistance, 14000 Caen. Les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de 2 mois suivant la présente publication auprès du mandataire. N° RG : 19/00448

Numéro d'identification : RCS Caen 492 580 071
Dénomination : TEMPS DANSE
Forme juridique : association
Historique de l'unité légale :
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/10/2009 : code NIC
Code NIC : 00024
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres enseignements (NAFRev2 : 85.59B)

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