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de Nouhant

TENAO 14

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 28/06/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 81880776000207 / Siren : 818807760 / NIC : 00207
N° de TVA : FR 45 818807760
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
TENAO 14
Adresse :
ARTEPARC DE FUVEAU, BAT A
PLAN DE FABRIQUE

13710 FUVEAU
Liens de succession de l'établissement :
28/06/2022 : Succession
Prédécesseur : TENAO 14
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 16/02/2016
Dénomination : TENAO 14
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
12/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°502
NOJO : 1301MYG53652600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 818 807 760
Dénomination : TENAO 14
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/01/2023 : Modifications générales

Annonce N°285
NOJO : 001301MYG511535
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Date de commencement d'activité : 16/02/2016
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 818 807 760
Dénomination : TENAO 14
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TENERGIE
14/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°765
NOJO : 1301MYG49570800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 818 807 760
Dénomination : TENAO 14
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°244
NOJO : 001301MYG470159
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 818 807 760
Dénomination : TENAO 14
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TENERGIE
02/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°946
NOJO : 1301MYG45104100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 818 807 760
Dénomination : TENAO 14
Forme juridique : Société en nom collectif
09/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°412
NOJO : 1301MYG41312000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 818 807 760
Dénomination : TENAO 14
Forme juridique : Société en nom collectif
04/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°836
NOJO : 130139331800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 818 807 760
Dénomination : TENAO 14
Forme juridique : Société en nom collectif
11/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1696
NOJO : 130137333600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 818 807 760
Dénomination : TENAO 14
Forme juridique : Société en nom collectif
17/03/2016 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°111
NOJO : BXA16071000425S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 02/03/2016
Date de commencement d'activité : 16/02/2016

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 818 807 760
Dénomination : TENAO 14
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant, Associé indéfiniment et solidairement responsable : TENERGIE DEVELOPPEMENT (SAS) Associé indéfiniment et solidairement responsable : TENERGIE (SAS)
Montant du capital : 1000 EUR
Historique de l'unité légale :
28/06/2022 : code NIC, caractère employeur
Code NIC : 00207
Caractère employeur : Non
10/12/2021 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
23/06/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
23/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2016B00543
Type : Personne Morale

Nom : TENERGIE
Siren : 507981140
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
Route de la Côte d'Azur Bâtiment A
Arteparc de Meyreuil
13590 Meyreuil
FRANCE
04/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2016B00543
Type : Personne Morale

Nom : TENERGIE DEVELOPPEMENT
Siren : 509137493
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Gérant

Adresse :
route de la Côte d'Azur
Arteparc de Meyreuil Bât. A
13590 Meyreuil
FRANCE
04/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2016B00543
Type : Personne Morale

Nom : TENERGIE DEVELOPPEMENT
Siren : 509137493
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Associé indéfiniment et solidairement responsable

Adresse :
route de la Côte d'Azur
Arteparc de Meyreuil Bât. A
13590 Meyreuil
FRANCE
04/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2016B00543
Type : Personne Morale

Nom : TENERGIE
Siren : 507981140
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Associé indéfiniment et solidairement responsable

Adresse :
route de la Côte d'Azur Bâtiment A
Arteparc de Meyreuil
13590 Meyreuil
FRANCE
Dépôts des actes :
10/12/2021 : Avenant au procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2016B00543
Dépôt : N°15281 déposé le 20/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
10/12/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2016B00543
Dépôt : N°15281 déposé le 20/12/2021
Etat : Déposé
29/11/2021 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2016B00543
Dépôt : N°14303 déposé le 30/11/2021
Etat : Déposé
29/11/2021 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2016B00543
Dépôt : N°15281 déposé le 20/12/2021
Etat : Déposé
26/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2016B00543
Dépôt : N°19352 déposé le 25/07/2018
Etat : Déposé
16/02/2016 : Statuts constitutifs
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2016B00543
Dépôt : N°1918 déposé le 02/03/2016
Etat : Déposé
16/02/2016 : Statuts constitutifs
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2016B00543
Dépôt : N°1918 déposé le 02/03/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
23/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2016B00543
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Bât.A Route de la Côte d'Azur
C/o Tenergie Arteparc de Meyreuil
13590 Meyreuil
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/02/2016
Activité : Le développement, l'édification et l'exploitation de tout équipement productif d'énergie renouvelable, et en particulier d'énergie photovoltaïque et où éolienne, la production, le stockage, la commercialisation de toute énergie renouvelable.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2016B00543
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
C/o Tenergie Arteparc de Meyreuil
Bât. A route de la Côte d'Azur
13590 Meyreuil
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/02/2016
Activité : Le développement, l'édification et l'exploitation de tout équipement productif d'énergie renouvelable, et en particulier d'énergie photovoltaïque et où éolienne, la production, le stockage, la commercialisation de toute énergie renouvelable.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
23/12/2021 : TENAO 14
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Le développement, l'édification et l'exploitation de tout équipement productif d'énergie renouvelable, et en particulier d'énergie photovoltaïque et où éolienne, la production, le stockage, la commercialisation de toute énergie renouvelable.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/03/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 02/03/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 16/02/2016
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 16/02/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2016
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
04/03/2016 : TENAO 14
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société en nom collectif
Activité principale : Le développement, l'édification et l'exploitation de tout équipement productif d'énergie renouvelable, et en particulier d'énergie photovoltaïque et où éolienne, la production, le stockage, la commercialisation de toute énergie renouvelable.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/03/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 02/03/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 16/02/2016
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 16/02/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2016
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2016B00543
Dépôt : N°8163 déposé le 30/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2016B00543
Dépôt : N°147 déposé le 07/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2016B00543
Dépôt : N°3143 déposé le 25/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2016B00543
Dépôt : N°4068 déposé le 05/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 8573 du 11/08/2022
Numéro de gestion : 2016B00543
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 8163 du 30/06/2021
Numéro de gestion : 2016B00543
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AACapital souscrit non appelé1 0001 000
BZAutres créances6464
CJTOTAL (II)6464
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 0641 064
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-334
DLTOTAL (I)666
DVEmprunts et dettes financières divers (4)398
ECTOTAL (IV)398
EETOTAL GENERAL (I à V)1 064
EIDont emprunts participatifs3
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes327
GFTotal des charges d’exploitation (II)328
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-328
GRIntérêts et charges assimilées6
GUTotal des charges financières (VI)6
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-334
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)334
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-334
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 147 du 07/01/2020
Numéro de gestion : 2016B00543
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 3143 du 25/03/2019
Numéro de gestion : 2016B00543
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 11 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 4068 du 05/07/2018
Numéro de gestion : 2016B00543
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 11 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AACapital souscrit non appelé1 0001 000
BZAutres créances6464
CJTOTAL (II)6464
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 0641 064
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-334
DLTOTAL (I)666
DVEmprunts et dettes financières divers (4)398
ECTOTAL (IV)398
EETOTAL GENERAL (I à V)1 064
EIDont emprunts participatifs3
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes327
GFTotal des charges d’exploitation (II)328
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-328
GRIntérêts et charges assimilées6
GUTotal des charges financières (VI)6
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-334
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)334
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-334

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