26/11/2023 : Comptes annuels et rapports
Annonce N°763
NOJO : 1301MYG53828700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 794 403 444
Dénomination : TENAOC-BATTLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/03/2023 : Modifications générales
Annonce N°306
NOJO : 001301MYG516552
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 794 403 444
Dénomination : TENAOC-BATTLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Administration :
Président : TERRES D'ENERGIE
08/03/2023 : Modifications générales
Annonce N°219
NOJO : 001301MYG515442
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.
Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 794 403 444
Dénomination : TENAOC-BATTLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Administration :
Président : TERRES D'ENERGIE ; Commissaire aux comptes titulaire : CONCEPT EXPERTS ET COMMISSAIRES ; Commissaire aux comptes titulaire : Endrix PRO ; Commissaire aux comptes suppléant : FOSCO Isabelle
31/12/2022 : Modifications générales
Annonce N°349
NOJO : 001301MYG511512
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 794 403 444
Dénomination : TENAOC-BATTLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Administration :
Président : TERRES D'ENERGIE ; Commissaire aux comptes titulaire : CONCEPT EXPERTS ET COMMISSAIRES ; Commissaire aux comptes suppléant : FOSCO Isabelle
11/11/2022 : Comptes annuels et rapports
Annonce N°687
NOJO : 1301MYG50672800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 794 403 444
Dénomination : TENAOC-BATTLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/10/2021 : Comptes annuels et rapports
Annonce N°557
NOJO : 1301MYG46520500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 794 403 444
Dénomination : TENAOC-BATTLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/10/2020 : Comptes annuels et rapports
Annonce N°884
NOJO : 1301MYG42956700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 794 403 444
Dénomination : TENAOC-BATTLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/01/2020 : Comptes annuels et rapports
Annonce N°269
NOJO : 1301MYG41286500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 794 403 444
Dénomination : TENAOC-BATTLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/09/2019 : Modifications générales
Annonce N°254
NOJO : 000001301405266
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Fusion - L236-1 à compter du 28/05/2019 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : PLA DE L'ARQUE 1, Société par actions simplifiée (SAS), route de la Côte d'Azur C/o Tenergie - Arteparc de Meyreuil Bât. à 13590 Meyreuil (RCS AIX (1301) 794 396 572)
Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 794 403 444
Dénomination : TENAOC-BATTLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1000 EUR
10/09/2019 : Modifications générales
Annonce N°255
NOJO : 000001301405268
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Fusion - L236-1 à compter du 28/05/2019 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : SUD ROUSSILLON AGRI SOLAR, Société par actions simplifiée (SAS), route de la Côte d'Azur C/o Tenergie - Arteparc de Meyreuil Bât. à 13590 Meyreuil (RCS AIX (1301) 537 979 221)
Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 794 403 444
Dénomination : TENAOC-BATTLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1000 EUR
26/04/2019 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Annonce N°250
NOJO : 000001301395432
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Avis de projet de fusion Par acte sous seing privé en date du 18 avril 2019 (ci-après le " Traité de Fusion "), Tenaoc-Battle, société par actions simplifiée au capital de 1.000 euros, dont le siège social est situé c/o Tenergie, route de la Côte d'Azur - Arteparc de Meyreuil - bât. A, 13590 Meyreuil et dont le numéro unique d'identification est 794 403 444 R.C.S Aix-en-Provence (ci-après " Tenaoc-Battle ") et Sud Roussillon Agri Solar, société par actions simplifiée au capital de 25.000 euros, dont le siège social est situé c/o Tenergie, route de la Côte d'Azur - Arteparc de Meyreuil - bât. A, 13590 Meyreuil et dont le numéro unique d'identification est 537 979 221 R.C.S. Aix-en-Provence (ci-après " Sud Roussillon Agri Solar ") ont conclu un traité de fusion organisant la fusion par voie d'absorption de la société Sud Roussillon Agri Solar par la société Tenaoc-Battle. Aux termes de ce traité, la société Sud Roussillon Agri Solar fait apport à la société Tenaoc-Battle de tous ses éléments actifs et passifs, droits, valeurs et obligations, sans exceptions ni réserve, sur la base des comptes sociaux de la société Sud Roussillon Agri Solar arrêtés au 31 décembre 2018. Le total des éléments d'actif de la société Sud Roussillon Agri Solar apportés est évalué à 7.341.204 euros et le total des éléments de passif pris en charge à 7.133.516 euros. En conséquence, l'actif net apporté s'élève à 207.688 euros. La société Tenaoc-Battle détenant la totalité des actions composant le capital social de la société Sud Roussillon Agri Solar, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital de la société Tenaoc-Battle. Les apports effectués par la société Sud Roussillon Agri Solar n'étant pas rémunérés par l'attribution d'actions de la société Tenaoc-Battle, aucun rapport d'échange n'est établi. La société Tenaoc-Battle sera propriétaire et aura la jouissance de l'ensemble des biens, droits et obligations, actifs et passifs apportés par la société Sud Roussillon Agri Solar à la date d'expiration du délai de trente (30) jours devant s'écouler à compter de la publicité du présent avis conformément à l'article R. 236-2 du Code de commerce. Il est précisé que la fusion aura, conformément à la faculté offerte par l'article L. 236-4 du Code de commerce, un effet rétroactif d'un point de vue comptable et fiscal au 1er janvier 2019. Les créanciers des sociétés Sud Roussillon Agri Solar et Tenaoc-Battle dont les créances sont antérieures à la date de publicité du présent avis pourront former opposition au projet de fusion dans les conditions légales et règlementaires. Le traité de fusion a été déposé au greffe du Tribunal de commerce d'Aix-en-Provence le 19 avril 2019 au nom de la société Tenaoc-Battle, absorbante et au nom de la société Sud Roussillon Agri Solar, absorbée. Pour avis.
Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 794 403 444
Dénomination : TENAOC-BATTLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1000 EUR
26/04/2019 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Annonce N°251
NOJO : 000001301395436
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Avis de projet de fusion Par acte sous seing privé en date du 18 avril 2019 (ci-après le " Traité de Fusion "), Tenaoc-Battle, société par actions simplifiée au capital de 1.000 euros, dont le siège social est situé c/o Tenergie, route de la Côte d'Azur - Arteparc de Meyreuil - bât. A, 13590 Meyreuil et dont le numéro unique d'identification est 794 403 444 R.C.S Aix-en-Provence (ci-après " Tenaoc-Battle ") et Pla de l'Arque 1, société par actions simplifiée au capital de 25.000 euros, dont le siège social est situé c/o Tenergie, route de la Côte d'Azur - Arteparc de Meyreuil - bât. A, 13590 Meyreuil et dont le numéro unique d'identification est 794 396 572 R.C.S. Aix-en-Provence (ci-après " Pla de l'Arque 1 ") ont conclu un traité de fusion organisant la fusion par voie d'absorption de la société Pla de l'Arque 1 par la société Tenaoc-Battle. Aux termes de ce traité, la société Pla de l'Arque 1 fait apport à la société Tenaoc-Battle de tous ses éléments actifs et passifs, droits, valeurs et obligations, sans exceptions ni réserve, sur la base des comptes sociaux de la société Pla de l'Arque 1 arrêtés au 31 décembre 2018. Le total des éléments d'actif de la société Pla de l'Arque 1 apportés est évalué à 8.332.810 euros et le total des éléments de passif pris en charge à 8.288.286 euros. En conséquence, l'actif net apporté s'élève à 44.524 euros. La société Tenaoc-Battle détenant la totalité des actions composant le capital social de la société Pla de l'Arque 1, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital de la société Tenaoc-Battle. Les apports effectués par la société Pla de l'Arque 1 n'étant pas rémunérés par l'attribution d'actions de la société Tenaoc-Battle, aucun rapport d'échange n'est établi. La société Tenaoc-Battle sera propriétaire et aura la jouissance de l'ensemble des biens, droits et obligations, actifs et passifs apportés par la société Pla de l'Arque 1 à la date d'expiration du délai de trente (30) jours devant s'écouler à compter de la publicité du présent avis conformément à l'article R. 236-2 du Code de commerce. Il est précisé que la fusion aura, conformément à la faculté offerte par l'article L. 236-4 du Code de commerce, un effet rétroactif d'un point de vue comptable et fiscal au 1er janvier 2019. Les créanciers des sociétés Pla de l'Arque 1 et Tenaoc-Battle dont les créances sont antérieures à la date de publicité du présent avis pourront former opposition au projet de fusion dans les conditions légales et règlementaires. Le traité de fusion a été déposé au greffe du Tribunal de commerce d'Aix-en-Provence le 19 avril 2019 au nom de la société Tenaoc-Battle, absorbante et au nom de la société Pla de l'Arque 1, absorbée. Pour avis.
Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 794 403 444
Dénomination : TENAOC-BATTLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1000 EUR
27/03/2019 : Comptes annuels et rapports
Annonce N°651
NOJO : 130139321000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 794 403 444
Dénomination : TENAOC-BATTLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/02/2017 : Modifications générales
Annonce N°377
NOJO : 000001301342670
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 794 403 444
Dénomination : TENAOC-BATTLE
Forme juridique : Société en nom collectif
Administration :
Gérant, Associé indéfiniment et solidairement responsable : TENERGIE DEVELOPPEMENT (SAS) ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : TENERGIE (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : CONCEPT EXPERTS ET COMMISSAIRES (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : FOSCO Isabelle
21/02/2017 : Modifications générales
Annonce N°463
NOJO : 000001301342672
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 794 403 444
Dénomination : TENAOC-BATTLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Administration :
Président : TENERGIE (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : CONCEPT EXPERTS ET COMMISSAIRES (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : FOSCO Isabelle
29/11/2016 : Comptes annuels et rapports
Annonce N°461
NOJO : 130133667100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 794 403 444
Dénomination : TENAOC-BATTLE
Forme juridique : Société en nom collectif
15/09/2015 : Comptes annuels et rapports
Annonce N°1186
NOJO : 130130871800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 794 403 444
Dénomination : TENAOC-BATTLE
Forme juridique : Société en nom collectif
13/02/2015 : Modifications générales
Annonce N°117
NOJO : BXB150370002620
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination
Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 794 403 444
Dénomination : TENAOC-BATTLE
Forme juridique : Société en nom collectif
10/11/2014 : Comptes annuels et rapports
Annonce N°1292
NOJO : 130129049400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 794 403 444
Dénomination : TENEOLE DE LA JEANNETTE
Forme juridique : Société en nom collectif
21/03/2014 : Modifications générales
Annonce N°102
NOJO : BXB14073000164Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 794 403 444
Dénomination : TENEOLE DE LA JEANNETTE
Forme juridique : Société en nom collectif
09/08/2013 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Annonce N°181
NOJO : BXA13214000647D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 22/07/2013
Date de commencement d'activité : 12/07/2013
Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 794 403 444
Dénomination : TENEOLE DE LA JEANNETTE
Forme juridique : Société en nom collectif
Administration :
Gérant, Associé indéfiniment et solidairement responsable : TENERGIE DEVELOPPEMENT (SAS)
Montant du capital : 1000 EUR