Portail de la ville
de Cheppy

TENET ARCHITECTURE (fermée)

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 02/01/2009
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44235369400023 / Siren : 442353694 / NIC : 00023
N° de TVA : FR 20 442353694
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
TENET ARCHITECTURE
Adresse :
62B
62 bis Avenue DU GENERAL DE GAULLE

17690 ANGOULINS
Historique de l'établissement :
30/09/2022 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Liens de succession de l'établissement :
02/01/2009 : Succession
Prédécesseur : TENET ARCHITECTURE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2002
Dénomination : TENET ARCHITECTURE
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
04/12/2022 : Radiation

Annonce N°840
NOJO : 001704MYG294048
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 442 353 694
Dénomination : TENET ARCHITECTURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 32000.00 EUR
25/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1287
NOJO : 1704MYG29031300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 442 353 694
Dénomination : TENET ARCHITECTURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1200
NOJO : 1704MYG25481600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 442 353 694
Dénomination : TENET ARCHITECTURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°874
NOJO : 170424024700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 442 353 694
Dénomination : TENET ARCHITECTURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1823
NOJO : 170422252000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 442 353 694
Dénomination : TENET ARCHITECTURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°665
NOJO : 000001704205472
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 442 353 694
Dénomination : TENET ARCHITECTURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TENET NOEL
19/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°158
NOJO : 170420525300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 442 353 694
Dénomination : TENET ARCHITECTURE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
26/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1408
NOJO : 170419358800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 442 353 694
Dénomination : TENET ARCHITECTURE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
08/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1591
NOJO : 170417692600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 442 353 694
Dénomination : TENET ARCHITECTURE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
27/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1667
NOJO : 170416300400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 442 353 694
Dénomination : TENET ARCHITECTURE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
16/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3052
NOJO : 170415012000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 442 353 694
Dénomination : TENET ARCHITECTURE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
24/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2651
NOJO : BXC131900048431
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 442 353 694
Dénomination : TENET ARCHITECTURE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
01/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°793
NOJO : BXC12206001198N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 442 353 694
Dénomination : TENET ARCHITECTURE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
11/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1963
NOJO : BXC11117002635U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 442 353 694
Dénomination : TENET ARCHITECTURE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
26/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°786
NOJO : BXC10132009516U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 442 353 694
Dénomination : TENET ARCHITECTURE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
62bis avenue du Général de Gaulle
17690 Angoulins
08/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1551
NOJO : BXC08211000414T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 442 353 694
Dénomination : TENET ARCHITECTURE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
62bis avenue du Général de Gaulle
17690 Angoulins
28/04/2009 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°305
NOJO : BXA08112005138G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 02/04/2009
Date de commencement d'activité : 02/01/2009
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 442 353 694
Dénomination : TENET ARCHITECTURE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : TENET NOEL.

Montant du capital : 64000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Architecture
Origine des fonds : Transfert de siège (origine hors ressort)

Adresse :
62bis avenue du Général de Gaulle
17690 Angoulins
19/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7799
NOJO : BXC08221005503Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nancy 442 353 694
Dénomination : TENET ARCHITECTURE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
62B rue de la Bourgogne
54940 Belleville
Historique de l'unité légale :
30/09/2022 : état administratif
Etat administratif : Cessée
08/09/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
11/12/2017 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
02/01/2009 : code NIC
Code NIC : 00023
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Représentants légaux :
24/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2018B00033
Type : Personne Physique

Nom : TENET Noel
Né le 16/03/1952 à VERDUN (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
avenue du Général de Gaulle
17690 Angoulins
FRANCE
24/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2018B00033
Type : Personne Physique

Nom : TENET Noel
Né le 16/03/1952 à VERDUN (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
avenue du Général de Gaulle
17690 Angoulins
FRANCE
06/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009D00099
Type : Personne Physique

Nom : TENET Noel
Né le 16/03/1952 à VERDUN (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
62bis avenue du Général de Gaulle
17690 Angoulins
FRANCE
Dépôts des actes :
09/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2018B00033
Dépôt : N°7369 déposé le 13/04/2018
Etat : Déposé
11/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2018B00033
Dépôt : N°264 déposé le 10/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
11/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2018B00033
Dépôt : N°264 déposé le 10/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
06/12/2017 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2018B00033
Dépôt : N°264 déposé le 10/01/2018
Etat : Déposé
15/09/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2018B00033
Dépôt : N°5147 déposé le 18/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
15/09/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2018B00033
Dépôt : N°5147 déposé le 18/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
02/01/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009D00099
Dépôt : N°1176 déposé le 02/04/2009
Etat : Déposé
02/01/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009D00099
Dépôt : N°1176 déposé le 02/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège Transfert du siège social de 62 Bis rue de la Bourgogne 54940 BELLEVILLE
02/01/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2018B00033
Dépôt : N°1176 déposé le 02/04/2009
Etat : Déposé
02/01/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2018B00033
Dépôt : N°1176 déposé le 02/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège Transfert du siège social de 62 Bis rue de la Bourgogne 54940 BELLEVILLE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009D00099
Dépôt : N°1176 déposé le 02/04/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2018B00033
Dépôt : N°1176 déposé le 02/04/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2018B00033
Dépôt : N°5147 déposé le 18/10/2017
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2018B00033
Dépôt : N°264 déposé le 10/01/2018
Etat : Déposé
Etablissements :
24/01/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2018B00033
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
62bis avenue du Général de Gaulle
17690 Angoulins
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2009
Activité : Architecture
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009D00099
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
62bis avenue du Général de Gaulle
17690 Angoulins
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2009
Activité : Architecture
Origine du fonds : Divers
ransfert de siège (origine hors ressort) DE BELLEVILLE 54940 62B RUE DE LA BOURGOGNE à ANGOULINS SUR MER 17690 62 BIS AVENUE DU GENERAL DE GAULL - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
06/04/2017 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : dépôt constitutif TC NANCY du 12.06.2002 début activité : 01.01.2002 dépôt transfert TC LA ROCHELLE DU 01.04.2009 "CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE" SIRET :442 353 694 00023 NAF :7111Z
Personnes morales :
24/01/2019 : TENET ARCHITECTURE
Greffe : La Rochelle (1704)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/04/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 12/06/2002
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/04/2009
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 32000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
06/04/2017 : TENET ARCHITECTURE
Greffe : La Rochelle (1704)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/04/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 64000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 92 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2018B00033
Dépôt : N°408 déposé le 24/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2018B00033
Dépôt : N°33 déposé le 03/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009D00099
Dépôt : N°1944 déposé le 06/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2018B00033
Dépôt : N°1944 déposé le 06/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009D00099
Dépôt : N°1510 déposé le 31/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2018B00033
Dépôt : N°1510 déposé le 31/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009D00099
Dépôt : N°2416 déposé le 12/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2018B00033
Dépôt : N°2416 déposé le 12/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009D00099
Dépôt : N°3041 déposé le 30/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2018B00033
Dépôt : N°3041 déposé le 30/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009D00099
Dépôt : N°2785 déposé le 24/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2018B00033
Dépôt : N°2785 déposé le 24/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009D00099
Dépôt : N°3729 déposé le 13/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2018B00033
Dépôt : N°3729 déposé le 13/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009D00099
Dépôt : N°1306 déposé le 05/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2018B00033
Dépôt : N°1306 déposé le 05/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009D00099
Dépôt : N°1766 déposé le 28/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2018B00033
Dépôt : N°1766 déposé le 28/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009D00099
Dépôt : N°3105 déposé le 08/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2018B00033
Dépôt : N°3105 déposé le 08/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 7862 du 22/09/2022
Numéro de gestion : 2018B00033
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 7884 du 21/12/2020
Numéro de gestion : 2018B00033
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 500 du 29/01/2020
Numéro de gestion : 2018B00033
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 408 du 24/01/2019
Numéro de gestion : 2018B00033
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 9 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 33 du 03/01/2018
Numéro de gestion : 2018B00033
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 9 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 1944 du 06/04/2017
Numéro de gestion : 2018B00033
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis - Reçus en double exemplaire (bilan «rescanné ») (06)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 1944 du 06/04/2017
Numéro de gestion : 2009D00099
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici