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TENSEMPERE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 07/01/2014
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51506526600030 / Siren : 515065266 / NIC : 00030
N° de TVA : FR 69 515065266
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
TENSEMPERE
Adresse :
213 AVEN JEAN JACQUES ROUSSEAU
19100 BRIVE-LA-GAILLARDE
Historique de l'établissement :
01/09/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
07/01/2014 : Succession
Prédécesseur : TENSEMPERE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 20/08/2009
Dénomination : TENSEMPERE
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : Société en nom collectif
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
20/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°806
NOJO : 1901MYG12454900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Brive 515 065 266
Dénomination : TENSEMPERE
Forme juridique : Société en nom collectif
28/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1457
NOJO : 1901MYG11351300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Brive 515 065 266
Dénomination : TENSEMPERE
Forme juridique : Société en nom collectif
22/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°1097
NOJO : 001901MYG107572
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE (19)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Brive 515 065 266
Dénomination : TENSEMPERE
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant, Associé : F.
I.
F INDUSTRIEPAVOINE Michel
31/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1282
NOJO : 1901MYG10425800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Brive 515 065 266
Dénomination : TENSEMPERE
Forme juridique : Société en nom collectif
09/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2509
NOJO : 1901MYG97408000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Brive 515 065 266
Dénomination : TENSEMPERE
Forme juridique : Société en nom collectif
12/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1613
NOJO : 1901MYG88918000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Brive 515 065 266
Dénomination : TENSEMPERE
Forme juridique : Société en nom collectif
26/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1027
NOJO : 111901422083304
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Brive 515 065 266
Dénomination : TENSEMPERE
Forme juridique : Société en nom collectif
08/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1424
NOJO : 111901394825633
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Brive 515 065 266
Dénomination : TENSEMPERE
Forme juridique : Société en nom collectif
10/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2361
NOJO : 111901382567751
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Brive 515 065 266
Dénomination : TENSEMPERE
Forme juridique : Société en nom collectif
24/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°745
NOJO : BXB161110018321
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Brive 515 065 266
Dénomination : TENSEMPERE
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant Associé : F.
I.
F INDUSTRIE représenté par PAVOINE Michel modification le 19 Avril 2016 Associé : FRANCE INDUSTRIES ENERGIES représenté par PAVOINE Michel en fonction le 19 Avril 2016
05/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1152
NOJO : 111901359228667
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Brive 515 065 266
Dénomination : TENSEMPERE
Forme juridique : Société en nom collectif
04/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1779
NOJO : 111901329389532
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Brive 515 065 266
Dénomination : TENSEMPERE
Forme juridique : Société en nom collectif
28/02/2014 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°68
NOJO : BXA14052001621D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Brive 515 065 266
Dénomination : TENSEMPERE
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Associé : FONDS D'INVESTISSEMENTS FINANCIERS représenté par PAVOINE Michel Gérant Associé : KLP INDUSTRIES représenté par PAVOINE Michel
Montant du capital : 100.00 EUR
17/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2333
NOJO : 130126477800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 515 065 266
Dénomination : TENSEMPERE
Forme juridique : Société en nom collectif
18/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2088
NOJO : BXC12251003238O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 515 065 266
Dénomination : TENSEMPERE
Forme juridique : Société en nom collectif
31/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1770
NOJO : BXC12021009706M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 515 065 266
Dénomination : TENSEMPERE
Forme juridique : Société en nom collectif
22/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°81
NOJO : BXB10228000214B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 515 065 266
Dénomination : TENSEMPERE
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant associé : KLP INDUSTRIES (SAS) représenté par PAVOINE Michel
15/12/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°235
NOJO : BXA09342000501S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 26/11/2009
Date de commencement d'activité : 20/08/2009

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 515 065 266
Dénomination : TENSEMPERE
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant associé : TENERGIE (SAS) Associé : TENERGIE DEVELOPPEMENT (SARL)
Montant du capital : 100 EUR

Etablissement principal :
Activité : Exploitation de tout équipement productif d'énergie renouvelable et en particulier d'énergie photovoltaïque, production, stockage et commercialisation d'énergie
Origine des fonds : Création

Adresse :
40 avenue Verte Campagne
13540 Puyricard
Historique de l'unité légale :
01/09/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
31/08/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
07/01/2014 : code NIC
Code NIC : 00030
Représentants légaux :
20/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2014B00073
Type : Personne Morale

Nom : F.I.F INDUSTRIE
Siren : 499596906
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Qualité : Gérant

Adresse :
26 Rue Georges Sand
75016 Paris 16e Arrondissement
FRANCE
Représentant permanent

Nom : PAVOINE Michel
Né le 01/07/1958 à Rennes (FRANCE)
Nationalité : Française
20/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2014B00073
Type : Personne Morale

Nom : F.I.F INDUSTRIE
Siren : 499596906
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Qualité : Associé

Adresse :
26 Rue Georges Sand
75016 Paris 16e Arrondissement
FRANCE
Représentant permanent

Nom : PAVOINE Michel
Né le 01/07/1958 à Rennes (FRANCE)
Nationalité : Française
19/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2014B00073
Type : Personne Morale

Nom : F.I.F INDUSTRIE
Siren : 499596906
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Qualité : Gérant

Adresse :
26 Rue GEORGES SAND
75016 Paris
FRANCE
Représentant permanent

Nom : PAVOINE Michel
Né le 01/07/1958 à Rennes (FRANCE)
Nationalité : Française
19/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2014B00073
Type : Personne Morale

Nom : F.I.F INDUSTRIE
Siren : 499596906
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Qualité : Associé

Adresse :
26 Rue GEORGES SAND
75016 Paris
FRANCE
Représentant permanent

Nom : PAVOINE Michel
Né le 01/07/1958 à Rennes (FRANCE)
Nationalité : Française
19/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2014B00073
Type : Personne Morale

Nom : FRANCE INDUSTRIES ENERGIES
Siren : 443100748
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Associé

Adresse :
26 Rue GEORGES SAND
75016 Paris
FRANCE
Représentant permanent

Nom : PAVOINE Michel
Né le 01/07/1958 à Rennes (FRANCE)
Nationalité : Française
Dépôts des actes :
31/08/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2014B00073
Dépôt : N°3016 déposé le 20/10/2021
Etat : Déposé
31/08/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2014B00073
Dépôt : N°3016 déposé le 20/10/2021
Etat : Déposé
31/08/2021 : Acte sous seing privé
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2014B00073
Dépôt : N°3016 déposé le 20/10/2021
Etat : Déposé
Décision : FRANCE INDUSTRIES ENERGIES cède 1 PART à F.I.F INDUSTRIE
15/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2014B00073
Dépôt : N°3400 déposé le 07/05/2018
Etat : Déposé
22/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2014B00073
Dépôt : N°913 déposé le 19/04/2016
Etat : Déposé
Décision : ACTE DE CESSION DE PARTS EN DATE DU 22/12/2015 - AGREMENT NOUVEL ASSOCIE - MODIFICATIONS STATUTAIRES
22/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2014B00073
Dépôt : N°913 déposé le 19/04/2016
Etat : Déposé
22/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2014B00073
Dépôt : N°913 déposé le 19/04/2016
Etat : Déposé
Décision : ACTE DE CESSION DE PARTS EN DATE DU 22/12/2015 - AGREMENT NOUVEL ASSOCIE - MODIFICATIONS STATUTAIRES
22/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2014B00073
Dépôt : N°913 déposé le 19/04/2016
Etat : Déposé
07/01/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2014B00073
Dépôt : N°291 déposé le 20/02/2014
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR
07/01/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2014B00073
Dépôt : N°291 déposé le 20/02/2014
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR
Etablissements :
20/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2014B00073
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
213 Avenue Jean Jacques Rousseau
19100 Brive-la-Gaillarde
FRANCE

Domiciliaire :
Nom : KLP INDUSTRIES
Siren : 415295534
Greffe : Brive
Complément : 26 R DULONG 75017 PARIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/08/2009
Activité : Exploitation de tout équipement productif d'énergie renouvelable et en particulier d'énergie photovoltaïque, production, stockage et commercialisation d'énergie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2014B00073
Type : Siège

Adresse :
213 Avenue JEAN JACQUES ROUSSEAU
19100 Brive-la-Gaillarde
FRANCE

Domiciliaire :
Nom : KLP INDUSTRIES
Siren : 415295534
Greffe : Paris
Complément : 26 R DULONG 75017 PARIS
19/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2014B00073
Type : Etablissement principal

Adresse :
213 Avenue JEAN JACQUES ROUSSEAU
19100 Brive-la-Gaillarde
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/08/2009
Activité : Exploitation de tout équipement productif d'énergie renouvelable et en particulier d'énergie photovoltaïque, production, stockage et commercialisation d'énergie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/03/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2009B01207
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brive la Gaillarde

Adresse :
819 Avenue de l'Industrie
66000 Perpignan
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/09/2009
Activité : production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
20/10/2021 : TENSEMPERE
Greffe : Brive (1901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société en nom collectif

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/02/2014
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 07/01/2014

Type de capital : Fixe
Capital : 100.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 94 années
19/04/2016 : TENSEMPERE
Greffe : Brive (1901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société en nom collectif

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/02/2014
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 07/01/2014

Type de capital : Fixe
Capital : 100.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 94 années
06/03/2014 : TENSEMPERE
Greffe : Perpignan (6601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société en nom collectif

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/12/2009
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 15/09/2009

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2014B00073
Dépôt : N°1626 déposé le 28/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2014B00073
Dépôt : N°2012 déposé le 04/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2014B00073
Dépôt : N°1311 déposé le 05/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2014B00073
Dépôt : N°1139 déposé le 12/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2014B00073
Dépôt : N°1085 déposé le 23/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2014B00073
Dépôt : N°3134 déposé le 22/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2014B00073
Dépôt : N°3134 déposé le 22/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2014B00073
Dépôt : N°3065 déposé le 11/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2014B00073
Dépôt : N°3065 déposé le 11/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2014B00073
Dépôt : N°2393 déposé le 17/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2014B00073
Dépôt : N°2393 déposé le 17/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 1899 du 24/06/2022
Numéro de gestion : 2014B00073
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 1626 du 28/05/2021
Numéro de gestion : 2014B00073
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 2012 du 04/08/2020
Numéro de gestion : 2014B00073
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 1311 du 05/06/2019
Numéro de gestion : 2014B00073
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 1139 du 12/06/2018
Numéro de gestion : 2014B00073
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 1085 du 23/05/2017
Numéro de gestion : 2014B00073
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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