TERRA NOVA INGENIERIE

Entreprise

TERRA NOVA INGENIERIE
Dernière mise à jour : 02/04/2016

Informations de l'établissement :
Date de création : 09/07/1998
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41954309500014 / Siren : 419543095 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 74 419543095
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
TERRA NOVA INGENIERIE
Adresse :
BASTIDE DE LA GIPONNE
639 Boulevard DES ARMARIS

83100 TOULON
Historique de l'établissement :
02/04/2016 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
14/10/2013 : activité principale
Activité principale : Télécommunications par satellite (NAFRev2 : 61.30Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques (NAFRev2 : 26.20Z)
25/12/1998 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Fabrication d'ordinateurs et d'autres équipements informatiques (NAF1993 : 30.0C)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
09/07/1998 : Succession
Prédécesseur : GETRONICS-DECAN
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 09/07/1998
Dénomination : TERRA NOVA INGENIERIE
Dénomination usuelle: TERRANET
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
25/07/2014 : SYGEDESK
N° national/d'enregistrement : 4108466
Date de dépôt : 25/07/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur ; logiciel-service (SaaS) ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : TERRA NOVA INGENIERIE, SARL
Numéro de SIREN : 419543095
Adresse :
639 Boulevard des Armaris
83100 TOULON
FR

Mandataire 1 : TERRA NOVA INGENIERIE, M. Julien CAVALLO
Adresse :
639 Boulevard des Armaris
83100 TOULON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 673704
Date de demande : 12/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

11/04/2007 : VEGA BOX
N° national/d'enregistrement : 3494007
Date de dépôt : 11/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 11/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtier intégrant une carte de traitement de l'image pour les systèmes de vidéosurveillance ; Système de télésurveillance ; système de transmission de données vidéos vers un serveur informatique.

Déposant 1 : Terra Nova Ingénierie SARL
Numéro de SIREN : 419543095

Mandataire 1 : Terra Nova Ingénierie

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-20
Date du BOPI : 18/05/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-45

11/04/2007 : VEGA
N° national/d'enregistrement : 3494014
Date de dépôt : 11/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 11/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Carte vidéo ; contrôleur de flux vidéo (appareil). Système de télésurveillance ; système de transmission de données vidéos vers un serveur informatique.

Déposant 1 : Terra Nova Ingénierie SARL
Numéro de SIREN : 419543095

Mandataire 1 : Terra Nova Ingénierie

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-20
Date du BOPI : 18/05/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-40

Publications au Bodacc :
18/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12666
NOJO : 830500000263820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Toulon 419 543 095
Dénomination : TERRA NOVA INGENIERIE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7031
NOJO : 518305398747087
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Toulon 419 543 095
Dénomination : TERRA NOVA INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/01/2017 : Modifications générales

Annonce N°1147
NOJO : 830518305385476
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Descriptif : Modification du capital..

Numéro d'identification : RCS Toulon 419 543 095
Dénomination : TERRA NOVA INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 262417.00 EUR
08/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°3518
NOJO : BXB161880011958
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Date de commencement d'activité : 02/04/2016
Descriptif : Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité..

Numéro d'identification : RCS Toulon 419 543 095
Dénomination : TERRA NOVA INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°1657
NOJO : BXB160570014280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Descriptif : Cessation d'activité de la société à compter du 1 janvier 2016..

Numéro d'identification : RCS Toulon 419 543 095
Dénomination : TERRA NOVA INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/02/2016 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1551
NOJO : BXA16039001973K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/01/2016
Oppositions : Au Mandataire SCP AIZAC 7 BIS aveue Gambetta 83400 HYERES pour la validité et pour la correspondance
Descriptif : - acte sous seing privé en date du 27/01/2016 enregistré au SIE de Toulon Nord Est le 29/01/2016, Bordererau n 2016/141 Case n 27; délai de 10 jours pour les oppositions à compter de la présente insertion au Bodacc.

Numéro d'identification : RCS Toulon 443 866 769
Dénomination : SYSOCO
Nom commercial : TERA NOVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulon 419 543 095
Dénomination : TERRA NOVA INGENIERIE
19/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9834
NOJO : 518305356473214
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Toulon 419 543 095
Dénomination : TERRA NOVA INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15196
NOJO : 518305331652928
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Toulon 419 543 095
Dénomination : TERRA NOVA INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15195
NOJO : 518305331652929
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Toulon 419 543 095
Dénomination : TERRA NOVA INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11749
NOJO : BXC112550302065
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Toulon 419 543 095
Dénomination : TERRA NOVA INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
639 boulevard des Armaris Bastide de la Giponne
83100 Toulon
16/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11269
NOJO : BXC10232005708P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Toulon 419 543 095
Dénomination : TERRA NOVA INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
639 boulevard des Armaris Bastide de la Giponne
83100 Toulon
24/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9061
NOJO : BXC09252004908F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Toulon 419 543 095
Dénomination : TERRA NOVA INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
639 boulevard des Armaris Bastide de la Giponne
83100 Toulon
07/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5161
NOJO : BXC082390097394
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Toulon 419 543 095
Dénomination : TERRA NOVA INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
639 boulevard des Armaris
Bastide de la Giponne
83100 Toulon
Historique de l'unité légale :
02/04/2016 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
14/10/2013 : activité principale
Activité principale : Télécommunications par satellite (NAFRev2 : 61.30Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques (NAFRev2 : 26.20Z)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'ordinateurs et d'autres équipements informatiques (NAF1993 : 30.0C)
Représentants légaux :
04/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Type : Personne Physique

Nom : CAVALLO Bernard
Né le 14/11/1946 à Aix-en-Provence (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
La Bouisse
83390 Cuers
FRANCE
Dépôts des actes :
15/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Dépôt : N°50 déposé le 04/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Dépôt : N°50 déposé le 04/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Dépôt : N°50 déposé le 04/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Apport
14/11/2016 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Dépôt : N°9188 déposé le 30/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Apport
02/04/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Dépôt : N°5413 déposé le 05/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
02/04/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Dépôt : N°5413 déposé le 05/07/2016
Etat : Déposé
07/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Dépôt : N°9115 déposé le 31/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
07/11/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Dépôt : N°9115 déposé le 31/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Dépôt : N°5009 déposé le 28/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/06/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Dépôt : N°5009 déposé le 28/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17/06/2008 : Acte
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Dépôt : N°5008 déposé le 28/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Cédant : M. PAYEN Olivier et Cessionnaire : M. CAVALLO Julien
17/06/2008 : Acte
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Dépôt : N°5009 déposé le 28/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Cédant : M. PAILLIEZ Jean et Cessionnaire : M. CAVALLO Julien
28/03/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Dépôt : N°3628 déposé le 01/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
28/03/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Dépôt : N°3628 déposé le 01/06/2007
Etat : Déposé
28/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Dépôt : N°1809 déposé le 09/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
28/12/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Dépôt : N°1809 déposé le 09/03/2007
Etat : Déposé
28/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Dépôt : N°1064 déposé le 21/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/12/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Dépôt : N°1064 déposé le 21/02/2006
Etat : Déposé
31/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Dépôt : N°1746 déposé le 22/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/12/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Dépôt : N°1746 déposé le 22/03/2005
Etat : Déposé
08/06/2004 : Acte
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Dépôt : N°3633 déposé le 10/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Cédant : M. LEGRIS PascalCessionnaire : M. CAVALLO Bernard
22/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Dépôt : N°3633 déposé le 10/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/04/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Dépôt : N°3633 déposé le 10/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers
20/03/2003 : Acte
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Dépôt : N°2397 déposé le 28/04/2003
Etat : Déposé
Décision : CEDANT / MR BERNARD CAVALLOCESSIONNAIRE / MR JEAN PAYEN
20/03/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Dépôt : N°2397 déposé le 28/04/2003
Etat : Déposé
11/12/2001 : Acte
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Dépôt : N°1192 déposé le 19/02/2002
Etat : Déposé
Décision : CEDANT /STE IRTSCESSIONNAIRE /MR PASCAL LEGRIS
04/12/2001 : Acte
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Dépôt : N°1191 déposé le 19/02/2002
Etat : Déposé
Décision : CEDANT / STE IRTSCESSIONNAIRE/ MR BERNARD CAVALLO
04/12/2001 : Acte
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Dépôt : N°1193 déposé le 19/02/2002
Etat : Déposé
Décision : CEDANT /MR FRANCOIS CERDANCESSIONNAIRE/ MR BERNARD CAVALLO
04/12/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Dépôt : N°1193 déposé le 19/02/2002
Etat : Déposé
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Dépôt : N°5870 déposé le 09/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
31/10/2000 : Acte
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Dépôt : N°5266 déposé le 07/11/2000
Etat : Déposé
Décision : CEDANT : MR LAURENT MEUNIER CESSIONNAIRE : STE IRTS
31/10/2000 : Acte
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Dépôt : N°5267 déposé le 07/11/2000
Etat : Déposé
Décision : CEDANT : MR PHILIPPE DALSASS CESSIONNAIRE : STE IRTS
31/10/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Dépôt : N°5267 déposé le 07/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
20/07/2000 : Acte
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Dépôt : N°3851 déposé le 16/08/2000
Etat : Déposé
Décision : CEDANT : MR PIERRE RAVOT CESSIONNAIRE : LA SOCIETE IRTS
20/07/2000 : Acte
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Dépôt : N°3852 déposé le 16/08/2000
Etat : Déposé
Décision : CEDANT : MR BERNARD DELLERY CESSIONNAIRE : LA SOCIETE IRTS
20/07/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Dépôt : N°3852 déposé le 16/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
09/07/1998 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Dépôt : N°3288 déposé le 20/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
04/01/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Type : Siège

Adresse :
639 Boulevard DES ARMARIS
BASTIDE DE LA GIPONNE
83100 Toulon
FRANCE
04/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Type : Etablissement principal

Adresse :
639 Boulevard DES ARMARIS
BASTIDE DE LA GIPONNE
83100 Toulon
FRANCE
Enseigne : TERRANET
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/04/2016
Activité : étude spécification de systèmes, conduites de projets et programmes, conception réalisation commercialisation des systèmes de l'information, assistance à maitrise d'ouvrage, tous services pouvant avoir un rapport quelconque avec les activités sus énoncées, la gestion patrimoniale et immobilière, l'acquisition, la gestion de tous biens immobiliers
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
04/01/2017 : TERRA NOVA INGENIERIE
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/07/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 262417.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Dépôt : N°10856 déposé le 03/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Dépôt : N°9564 déposé le 15/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Dépôt : N°9565 déposé le 15/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Dépôt : N°6403 déposé le 25/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Dépôt : N°4734 déposé le 05/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Dépôt : N°6224 déposé le 26/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Dépôt : N°4134 déposé le 24/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Dépôt : N°8078 déposé le 31/10/2007
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Dépôt : N°5095 déposé le 25/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Dépôt : N°2732 déposé le 08/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Dépôt : N°6040 déposé le 10/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Dépôt : N°1075 déposé le 28/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Dépôt : N°1206 déposé le 17/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Dépôt : N°4857 déposé le 09/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00701
Dépôt : N°1944 déposé le 11/07/2000
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2018/010140 du 04/10/2018
Numéro de gestion : 1998B00701
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires535 348
AHFonds commercial13 671
ANTerrains94 00094 000
APConstructions585 2895 154580 135
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 384
ATAutres immobilisations corporelles19 25049218 758174
CUAutres participations990 920990 920
BHAutres immobilisations financières3 485
BJTOTAL (I)1 689 4595 6461 683 813563 062
BLMatières premières, approvisionnements111 653
BPEn cours de production de services189 904
BRProduits intermédiaires et finis188 347
BVAvances et acomptes versés sur commandes6 5686 568
BXClients et comptes rattachés68 94068 940578 172
BZAutres créances7 4707 470174 841
CFDisponibilités411 276411 27618 897
CHCharges constatées d’avance8798792 298
CJTOTAL (II)495 133495 1331 264 111
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 184 5915 6462 178 9461 827 173
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel262 417137 875
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...900 532
DDRéserve légale (1)50 15350 153
DGAutres réserves944 282944 282
DHReport à nouveau-35 303111 601
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-55 990-146 904
DLTOTAL (I)2 066 0901 097 007
DNAvances conditionnées22 936
DOTOTAL (II)22 936
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)233167 163
DVEmprunts et dettes financières divers (4)42 64424 966
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés35 820249 714
DYDettes fiscales et sociales22 271230 387
EAAutres dettes11 88835 000
ECTOTAL (IV)112 856707 231
EETOTAL GENERAL (I à V)2 178 9461 827 173
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an112 856707 231
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.65 341
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises643 535643 535166 774
FGProduction vendue services-20 894-20 894717 701
FJChiffres d’affaires nets622 641622 641884 475
FMProduction stockée-378 251212 574
FNProduction immobilisée-81 741
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges180 87752 871
FQAutres produits42 8412
FRTotal des produits d’exploitation (I)468 1091 068 180
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)247 387
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements39321 017
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)274 468-101 054
FWAutres achats et charges externes86 993245 196
FXImpôts, taxes et versements assimilés40 1167 150
FYSalaires et traitements-15 734256 097
FZCharges sociales-9 884110 197
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements6 746479 573
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions162 815
GEAutres charges4531
GFTotal des charges d’exploitation (II)383 5511 428 380
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)84 558-360 200
GLAutres intérêts et produits assimilés1 7721 317
GPTotal des produits financiers (V)1 7721 317
GRIntérêts et charges assimilées1 7556 947
GUTotal des charges financières (VI)1 7556 947
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)17-5 630
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)84 575-365 830
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 504123 266
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital415 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)418 504123 266
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion177 085
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital559 052
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)559 0697 085
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-140 565116 181
HKImpôts sur les bénéfices (X)-102 745
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)888 3851 192 763
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)944 3751 339 667
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-55 990-146 904
A1Renvois : Transfert de charges8 058
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 642 3161 0802 643 396
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles248 2266 214248 2476 193
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 890 5427 2942 891 6436 193
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours162 815162 815
7BTotal Provisions pour dépréciation162 815162 815
7CTOTAL GENERAL162 815162 815
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation162 815
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients68 940
VBT. V. A.7 470
VSCharges constatées d’avance879
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES77 28977 289
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine233233
8BFournisseurs et comptes rattaché35 82035 820
8CPersonnel et comptes rattachés9 5919 591
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux891891
VWT.V.A.11 34311 343
VQAutres impôts, taxes et assimilés446446
VIGroupe et associés42 64442 644
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)11 88811 888
VYTOTAL – ETAT DES DETTES112 856112 856
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice100 714
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : 4194 du 21/07/2017
Numéro de gestion : 1998B00701
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 9 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires535 348
AHFonds commercial13 671
ANTerrains94 00094 000
APConstructions585 2895 154580 135
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 384
ATAutres immobilisations corporelles19 25049218 758174
CUAutres participations990 920990 920
BHAutres immobilisations financières3 485
BJTOTAL (I)1 689 4595 6461 683 813563 062
BLMatières premières, approvisionnements111 653
BPEn cours de production de services189 904
BRProduits intermédiaires et finis188 347
BVAvances et acomptes versés sur commandes6 5686 568
BXClients et comptes rattachés68 94068 940578 172
BZAutres créances7 4707 470174 841
CFDisponibilités411 276411 27618 897
CHCharges constatées d’avance8798792 298
CJTOTAL (II)495 133495 1331 264 111
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 184 5915 6462 178 9461 827 173
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel262 417137 875
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...900 532
DDRéserve légale (1)50 15350 153
DGAutres réserves944 282944 282
DHReport à nouveau-35 303111 601
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-55 990-146 904
DLTOTAL (I)2 066 0901 097 007
DNAvances conditionnées22 936
DOTOTAL (II)22 936
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)233167 163
DVEmprunts et dettes financières divers (4)42 64424 966
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés35 820249 714
DYDettes fiscales et sociales22 271230 387
EAAutres dettes11 88835 000
ECTOTAL (IV)112 856707 231
EETOTAL GENERAL (I à V)2 178 9461 827 173
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an112 856707 231
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.65 341
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises643 535643 535166 774
FGProduction vendue services-20 894-20 894717 701
FJChiffres d’affaires nets622 641622 641884 475
FMProduction stockée-378 251212 574
FNProduction immobilisée-81 741
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges180 87752 871
FQAutres produits42 8412
FRTotal des produits d’exploitation (I)468 1091 068 180
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)247 387
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements39321 017
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)274 468-101 054
FWAutres achats et charges externes86 993245 196
FXImpôts, taxes et versements assimilés40 1167 150
FYSalaires et traitements-15 734256 097
FZCharges sociales-9 884110 197
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements6 746479 573
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions162 815
GEAutres charges4531
GFTotal des charges d’exploitation (II)383 5511 428 380
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)84 558-360 200
GLAutres intérêts et produits assimilés1 7721 317
GPTotal des produits financiers (V)1 7721 317
GRIntérêts et charges assimilées1 7556 947
GUTotal des charges financières (VI)1 7556 947
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)17-5 630
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)84 575-365 830
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 504123 266
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital415 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)418 504123 266
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion177 085
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital559 052
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)559 0697 085
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-140 565116 181
HKImpôts sur les bénéfices (X)-102 745
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)888 3851 192 763
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)944 3751 339 667
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-55 990-146 904
A1Renvois : Transfert de charges8 058
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 642 3161 0802 643 396
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles248 2266 214248 2476 193
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 890 5427 2942 891 6436 193
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours162 815162 815
7BTotal Provisions pour dépréciation162 815162 815
7CTOTAL GENERAL162 815162 815
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation162 815
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients68 940
VBT. V. A.7 470
VSCharges constatées d’avance879
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES77 28977 289
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine233233
8BFournisseurs et comptes rattaché35 82035 820
8CPersonnel et comptes rattachés9 5919 591
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux891891
VWT.V.A.11 34311 343
VQAutres impôts, taxes et assimilés446446
VIGroupe et associés42 64442 644
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)11 88811 888
VYTOTAL – ETAT DES DETTES112 856112 856
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice100 714

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