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de Saint-Germain-Laval

TERRA SOLSEQUIA

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 30/06/1993
Dénomination usuelle : TERRA SOLSEQUIA
Enseigne : LES VINS BOUACHON
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34231462200057 / Siren : 342314622 / NIC : 00057
N° de TVA : FR 28 342314622
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.3 : Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac
46.34 : Commerce de gros de boissons
46.34Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de boissons alcoolisées
- le commerce de gros de boissons non alcoolisées

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’achat de vin en vrac et sa mise en bouteilles sans transformation

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le mélange de vins ou de spiritueux distillés (cf. 11.01Z, 11.02A et 11.02B) Produits associés : 46.34.11, 46.34.12
Coordonnées de l'établissement :
TERRA SOLSEQUIA
Adresse :
Quai PAUL RIQUET
34200 SETE
Historique de l'établissement :
03/11/2021 : enseigne, dénomination usuelle
Enseigne : LES VINS BOUACHON
Dénomination usuelle : TERRA SOLSEQUIA
04/01/2019 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : TERRA SOLSEQUIA -LES VINS BOUACHON
28/06/2018 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : TERRA SOLSEQUIA
25/05/2018 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : LES PETITS DETOURS CELLIER MAUBERTIN CAVES RAMADIER CAVES DES CHEVALLIERS VIG
01/06/2016 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : LES PETITS DETOURS MASION BOUACHON SKALLI CELLIER MAUBERTIN CAVES RAMADIER CAVES DES CHEVALLIERS VIG
27/04/2016 : enseigne
Enseigne : FORTANT
08/02/2015 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/10/2014 : état administratif, activité principale
Etat administratif : Ouvert
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
01/01/2003 : état administratif
Etat administratif : Fermé
25/12/1996 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Commerce de gros de boissons (NAF1993 : 51.3J)
Caractère employeur : Non
Liens de succession de l'établissement :
15/12/2014 : Succession
Prédécesseur : CSP
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/09/1987
Dénomination : LES CHAIS DU SUD
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
Sigle : LVS
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
TERRA SOLSEQUIA - Sète (siège)LES CHAIS DU SUD - BeaucaireLES CHAIS DU SUD - AzillanetLES CHAIS DU SUD - SèteLES CHAIS DU SUD - Caumont-sur-DuranceLES CHAIS DU SUD - Quincié-en-BeaujolaisLES CHAIS DU SUD - SorguesLES CHAIS DU SUD - Châteauneuf-du-PapeLES CHAIS DU SUD - Sorgues (fermé)LES CHAIS DU SUD - Marseille (fermé)LES CHAIS DU SUD - Cuxac-d'Aude (fermé)LES CHAIS DU SUD - Paris (fermé)CSP - Sète (fermé)LES CHAIS DU SUD - Sète (fermé)
Marques françaises :
21/09/2021 : LA CAPITAINERIE
N° national/d'enregistrement : 4801765
Date de dépôt : 21/09/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/09/2031
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, vins effervescents.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Madame Laurence REY
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2022-04
Date du BOPI : 28/01/2022

27/01/2015 : CHEZ LUCIEN
N° national/d'enregistrement : 4151789
Date de dépôt : 27/01/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/01/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
912 route de Montpellier
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

23/01/2015 : LA GRANDE NUIT
N° national/d'enregistrement : 4150907
Date de dépôt : 23/01/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/01/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
912 route de Montpellier
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-07
Date du BOPI : 13/02/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-23
Date du BOPI : 05/06/2015

08/11/2012 : COAST SELECT
N° national/d'enregistrement : 3959510
Date de dépôt : 08/11/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins.

Déposant 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 866281
Date de demande : 30/08/2022
N° de BOPI : 2022-39
Date du BOPI : 30/09/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2822862
Date de demande : 09/09/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

08/11/2012 : COAST SELECT
N° national/d'enregistrement : 3959510
Date de dépôt : 08/11/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/11/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
278 avenue Maréchal Juin
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

08/11/2012 : COAST SELECT
N° national/d'enregistrement : 3959510
Date de dépôt : 08/11/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/11/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
278 avenue Maréchal Juin
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 866281
Date de demande : 30/08/2022
N° de BOPI : 2022-39
Date du BOPI : 30/09/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

26/10/2012 : TERROIR DES COLLINES
N° national/d'enregistrement : 3956261
Date de dépôt : 26/10/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 26/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie). Vins bènéficiant d'une indication géographique protégée, à savoir des vins de Pays d'Oc. Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
278 avenue Maréchal Juin
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-46
Date du BOPI : 16/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-18
Date du BOPI : 02/05/2014

26/10/2012 : RESERVE DES GRANDS MONTS
N° national/d'enregistrement : 3956263
Date de dépôt : 26/10/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée, vins de pays.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
278 avenue Maréchal Juin
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-46
Date du BOPI : 16/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

26/10/2012 : TERROIR DES COLLINES
N° national/d'enregistrement : 3956261
Date de dépôt : 26/10/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 26/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie). Vins bènéficiant d'une indication géographique protégée, à savoir des vins de Pays d'Oc. Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée.

Déposant 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 866281
Date de demande : 30/08/2022
N° de BOPI : 2022-39
Date du BOPI : 30/09/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-46
Date du BOPI : 16/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-18
Date du BOPI : 02/05/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2822459
Date de demande : 05/09/2022
N° de BOPI : 2022-45
Date du BOPI : 11/11/2022

26/10/2012 : RESERVE DES GRANDS MONTS
N° national/d'enregistrement : 3956263
Date de dépôt : 26/10/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée, vins de pays.

Déposant 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 866281
Date de demande : 30/08/2022
N° de BOPI : 2022-39
Date du BOPI : 30/09/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-46
Date du BOPI : 16/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2822462
Date de demande : 05/09/2022
N° de BOPI : 2022-45
Date du BOPI : 11/11/2022

26/10/2012 : TERROIR DES COLLINES
N° national/d'enregistrement : 3956261
Date de dépôt : 26/10/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 26/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie). Vins bènéficiant d'une indication géographique protégée, à savoir des vins de Pays d'Oc. Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
278 avenue Maréchal Juin
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 866281
Date de demande : 30/08/2022
N° de BOPI : 2022-39
Date du BOPI : 30/09/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-46
Date du BOPI : 16/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-18
Date du BOPI : 02/05/2014

26/10/2012 : RESERVE DES GRANDS MONTS
N° national/d'enregistrement : 3956263
Date de dépôt : 26/10/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée, vins de pays.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
278 avenue Maréchal Juin
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 866281
Date de demande : 30/08/2022
N° de BOPI : 2022-39
Date du BOPI : 30/09/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-46
Date du BOPI : 16/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

25/10/2012 : HILLS RESERVE
N° national/d'enregistrement : 3956155
Date de dépôt : 25/10/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
278 avenue Maréchal Juin
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-46
Date du BOPI : 16/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

25/10/2012 : MOUNTAINS GRAND RESERVE
N° national/d'enregistrement : 3956159
Date de dépôt : 25/10/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
278 avenue Maréchal Juin
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-46
Date du BOPI : 16/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

25/10/2012 : TERROIR LITTORAL
N° national/d'enregistrement : 3956160
Date de dépôt : 25/10/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 25/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins avec indication géographique protégée, vins de Pays d'Oc et vins d'appellation d'origine contrôlée.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
278 avenue Maréchal Juin
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-46
Date du BOPI : 16/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-23
Date du BOPI : 06/06/2014

25/10/2012 : HILLS RESERVE
N° national/d'enregistrement : 3956155
Date de dépôt : 25/10/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins.

Déposant 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 866281
Date de demande : 30/08/2022
N° de BOPI : 2022-39
Date du BOPI : 30/09/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-46
Date du BOPI : 16/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2822452
Date de demande : 05/09/2022
N° de BOPI : 2022-45
Date du BOPI : 11/11/2022

25/10/2012 : MOUNTAINS GRAND RESERVE
N° national/d'enregistrement : 3956159
Date de dépôt : 25/10/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins.

Déposant 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 866281
Date de demande : 30/08/2022
N° de BOPI : 2022-39
Date du BOPI : 30/09/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-46
Date du BOPI : 16/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2822454
Date de demande : 05/09/2022
N° de BOPI : 2022-45
Date du BOPI : 11/11/2022

25/10/2012 : TERROIR LITTORAL
N° national/d'enregistrement : 3956160
Date de dépôt : 25/10/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 25/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins avec indication géographique protégée, vins de Pays d'Oc et vins d'appellation d'origine contrôlée.

Déposant 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 866281
Date de demande : 30/08/2022
N° de BOPI : 2022-39
Date du BOPI : 30/09/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-46
Date du BOPI : 16/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-23
Date du BOPI : 06/06/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2822458
Date de demande : 05/09/2022
N° de BOPI : 2022-45
Date du BOPI : 11/11/2022

25/10/2012 : HILLS RESERVE
N° national/d'enregistrement : 3956155
Date de dépôt : 25/10/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
278 avenue Maréchal Juin
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 866281
Date de demande : 30/08/2022
N° de BOPI : 2022-39
Date du BOPI : 30/09/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-46
Date du BOPI : 16/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

25/10/2012 : MOUNTAINS GRAND RESERVE
N° national/d'enregistrement : 3956159
Date de dépôt : 25/10/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
278 avenue Maréchal Juin
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 866281
Date de demande : 30/08/2022
N° de BOPI : 2022-39
Date du BOPI : 30/09/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-46
Date du BOPI : 16/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

25/10/2012 : TERROIR LITTORAL
N° national/d'enregistrement : 3956160
Date de dépôt : 25/10/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 25/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins avec indication géographique protégée, vins de Pays d'Oc et vins d'appellation d'origine contrôlée.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
278 avenue Maréchal Juin
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 866281
Date de demande : 30/08/2022
N° de BOPI : 2022-39
Date du BOPI : 30/09/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-46
Date du BOPI : 16/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-23
Date du BOPI : 06/06/2014

21/08/2012 : MAISON BOUACHON
N° national/d'enregistrement : 3941282
Date de dépôt : 21/08/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 21/08/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
278 avenue Maréchal Juin
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

21/08/2012 : MAISON BOUACHON
N° national/d'enregistrement : 3941282
Date de dépôt : 21/08/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 21/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins.

Déposant 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 861686
Date de demande : 04/07/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2816998
Date de demande : 21/06/2022
N° de BOPI : 2022-35
Date du BOPI : 02/09/2022

21/08/2012 : MAISON BOUACHON
N° national/d'enregistrement : 3941282
Date de dépôt : 21/08/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 21/08/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
278 avenue Maréchal Juin
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 861686
Date de demande : 04/07/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

19/04/2012 : LITTORAL MEDITERRANEE
N° national/d'enregistrement : 3914472
Date de dépôt : 19/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins bénéficiant de l'indication géographique “ Mediterranée ”.

Déposant 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849705
Date de demande : 24/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807031
Date de demande : 01/03/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

19/04/2012 : COLLINES EN MEDITERRANEE
N° national/d'enregistrement : 3914474
Date de dépôt : 19/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), vins bénéficiant de l'indication géographique “ Mediterranée ”.

Déposant 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849705
Date de demande : 24/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807032
Date de demande : 01/03/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

19/04/2012 : MONTS DE MEDITERRANEE
N° national/d'enregistrement : 3914475
Date de dépôt : 19/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins bénéficiant de l'indication géographique “ méditerrannée ”.

Déposant 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849705
Date de demande : 24/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807035
Date de demande : 01/03/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

19/04/2012 : MEDITERRANEAN MOUNTAINS
N° national/d'enregistrement : 3914477
Date de dépôt : 19/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Méditerranée ”.

Déposant 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849705
Date de demande : 24/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807041
Date de demande : 01/03/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

19/04/2012 : MEDITERRANEAN HILLS
N° national/d'enregistrement : 3914480
Date de dépôt : 19/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), vins bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Méditerranée ”.

Déposant 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849705
Date de demande : 24/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807046
Date de demande : 01/03/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

19/04/2012 : COASTAL MEDITERRANEAN
N° national/d'enregistrement : 3914482
Date de dépôt : 19/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins bénéficiant de l'indication géographique “ Méditerranée ”.

Déposant 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849705
Date de demande : 24/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807049
Date de demande : 01/03/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

19/04/2012 : LITTORAL MEDITERRANEE
N° national/d'enregistrement : 3914472
Date de dépôt : 19/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/04/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins bénéficiant de l'indication géographique “ Mediterranée ”.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
278 avenue Maréchal Juin
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849705
Date de demande : 24/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

19/04/2012 : COLLINES EN MEDITERRANEE
N° national/d'enregistrement : 3914474
Date de dépôt : 19/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/04/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), vins bénéficiant de l'indication géographique “ Mediterranée ”.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
278 avenue Maréchal Juin
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849705
Date de demande : 24/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

19/04/2012 : MONTS DE MEDITERRANEE
N° national/d'enregistrement : 3914475
Date de dépôt : 19/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/04/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins bénéficiant de l'indication géographique “ méditerrannée ”.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
278 avenue Maréchal Juin
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849705
Date de demande : 24/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

19/04/2012 : MEDITERRANEAN MOUNTAINS
N° national/d'enregistrement : 3914477
Date de dépôt : 19/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/04/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Méditerranée ”.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
278 avenue Maréchal Juin
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849705
Date de demande : 24/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

19/04/2012 : MEDITERRANEAN HILLS
N° national/d'enregistrement : 3914480
Date de dépôt : 19/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/04/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), vins bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Méditerranée ”.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
278 avenue Maréchal Juin
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849705
Date de demande : 24/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

19/04/2012 : COASTAL MEDITERRANEAN
N° national/d'enregistrement : 3914482
Date de dépôt : 19/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/04/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins bénéficiant de l'indication géographique “ Méditerranée ”.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
278 avenue Maréchal Juin
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849705
Date de demande : 24/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

24/12/2010 : CAVES SAINT-PIERRE DEPUIS 1898
N° national/d'enregistrement : 3793095
Date de dépôt : 24/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme REY Laurence

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 782221
Date de demande : 09/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 787465
Date de demande : 25/05/2020
N° de BOPI : 2020-26
Date du BOPI : 26/06/2020

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2758482
Date de demande : 04/09/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

24/12/2010 : CAVES SAINT-PIERRE
N° national/d'enregistrement : 3793102
Date de dépôt : 24/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme REY Laurence

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 782221
Date de demande : 09/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 787465
Date de demande : 25/05/2020
N° de BOPI : 2020-26
Date du BOPI : 26/06/2020

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2758484
Date de demande : 04/09/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

24/12/2010 : CAVES SAINT-PIERRE DEPUIS 1898
N° national/d'enregistrement : 3793095
Date de dépôt : 24/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme REY Laurence

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 782221
Date de demande : 09/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 787465
Date de demande : 25/05/2020
N° de BOPI : 2020-26
Date du BOPI : 26/06/2020

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2758482
Date de demande : 04/09/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

24/12/2010 : CAVES SAINT-PIERRE
N° national/d'enregistrement : 3793102
Date de dépôt : 24/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme REY Laurence

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 782221
Date de demande : 09/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 787465
Date de demande : 25/05/2020
N° de BOPI : 2020-26
Date du BOPI : 26/06/2020

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2758484
Date de demande : 04/09/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

24/12/2010 : CAVES SAINT-PIERRE DEPUIS 1898
N° national/d'enregistrement : 3793095
Date de dépôt : 24/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/12/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
278, avenue du Maréchal Juin
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 782221
Date de demande : 09/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 787465
Date de demande : 25/05/2020
N° de BOPI : 2020-26
Date du BOPI : 26/06/2020

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

24/12/2010 : CAVES SAINT-PIERRE
N° national/d'enregistrement : 3793102
Date de dépôt : 24/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/12/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 782221
Date de demande : 09/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 787465
Date de demande : 25/05/2020
N° de BOPI : 2020-26
Date du BOPI : 26/06/2020

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

24/12/2010 : CAVES SAINT-PIERRE DEPUIS 1898
N° national/d'enregistrement : 3793095
Date de dépôt : 24/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/12/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
278, avenue du Maréchal Juin
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 782221
Date de demande : 09/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

24/12/2010 : CAVES SAINT-PIERRE
N° national/d'enregistrement : 3793102
Date de dépôt : 24/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/12/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 782221
Date de demande : 09/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

02/12/2010 : RESPECT THE PLANET
N° national/d'enregistrement : 3787306
Date de dépôt : 02/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Information et conseils commerciaux aux consommateurs ; présentation de produits par tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour les tiers.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
278, avenue du Maréchal Juin
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 782221
Date de demande : 09/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

02/12/2010 : RESPECTUEUX DE L'ENVIRONNEMENT
N° national/d'enregistrement : 3787321
Date de dépôt : 02/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Information et conseils commerciaux aux consommateurs ; présentation de produits par tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour les tiers.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
278, avenue Maréchal Juin
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 782221
Date de demande : 09/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

02/12/2010 : RESPECT THE PLANET
N° national/d'enregistrement : 3787306
Date de dépôt : 02/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/12/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Information et conseils commerciaux aux consommateurs ; présentation de produits par tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour les tiers.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
278, avenue du Maréchal Juin
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 782221
Date de demande : 09/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

02/12/2010 : RESPECTUEUX DE L'ENVIRONNEMENT
N° national/d'enregistrement : 3787321
Date de dépôt : 02/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/12/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Information et conseils commerciaux aux consommateurs ; présentation de produits par tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour les tiers.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
278, avenue Maréchal Juin
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 782221
Date de demande : 09/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

18/01/2006 : Découverte
N° national/d'enregistrement : 3403944
Date de dépôt : 18/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 18/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586935
Date de demande : 22/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 662092
Date de demande : 01/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-08
Date du BOPI : 24/02/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2606023
Date de demande : 04/01/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

18/01/2006 : Découverte
N° national/d'enregistrement : 3403944
Date de dépôt : 18/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 18/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586935
Date de demande : 22/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 662092
Date de demande : 01/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-08
Date du BOPI : 24/02/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2606023
Date de demande : 04/01/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

13/12/2005 : Les Centurions
N° national/d'enregistrement : 3397234
Date de dépôt : 13/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 13/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586935
Date de demande : 22/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-03
Date du BOPI : 20/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2597507
Date de demande : 21/09/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

13/12/2005 : Les Capétiens
N° national/d'enregistrement : 3397235
Date de dépôt : 13/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 13/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586935
Date de demande : 22/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-03
Date du BOPI : 20/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2597525
Date de demande : 21/09/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

13/12/2005 : Les Centurions
N° national/d'enregistrement : 3397234
Date de dépôt : 13/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 13/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586935
Date de demande : 22/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 659218
Date de demande : 14/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-03
Date du BOPI : 20/01/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2597507
Date de demande : 21/09/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

13/12/2005 : Les Capétiens
N° national/d'enregistrement : 3397235
Date de dépôt : 13/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 13/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586935
Date de demande : 22/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 659218
Date de demande : 14/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-03
Date du BOPI : 20/01/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2597525
Date de demande : 21/09/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

13/12/2005 : Les Centurions
N° national/d'enregistrement : 3397234
Date de dépôt : 13/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 13/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586935
Date de demande : 22/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 659218
Date de demande : 14/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-03
Date du BOPI : 20/01/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2597507
Date de demande : 21/09/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

13/12/2005 : Les Capétiens
N° national/d'enregistrement : 3397235
Date de dépôt : 13/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 13/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586935
Date de demande : 22/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 659218
Date de demande : 14/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-03
Date du BOPI : 20/01/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2597525
Date de demande : 21/09/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

18/10/2005 : Les Phéniciens
N° national/d'enregistrement : 3386519
Date de dépôt : 18/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 18/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586935
Date de demande : 22/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-47
Date du BOPI : 25/11/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2597504
Date de demande : 21/09/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

18/10/2005 : L'Excellence de
N° national/d'enregistrement : 3386520
Date de dépôt : 18/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 18/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586935
Date de demande : 22/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-47
Date du BOPI : 25/11/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2597502
Date de demande : 21/09/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

18/10/2005 : Les Phéniciens
N° national/d'enregistrement : 3386519
Date de dépôt : 18/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 18/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586935
Date de demande : 22/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 659218
Date de demande : 14/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-47
Date du BOPI : 25/11/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2597504
Date de demande : 21/09/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

18/10/2005 : L'Excellence de
N° national/d'enregistrement : 3386520
Date de dépôt : 18/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 18/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586935
Date de demande : 22/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 659218
Date de demande : 14/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-47
Date du BOPI : 25/11/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2597502
Date de demande : 21/09/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

18/10/2005 : Les Phéniciens
N° national/d'enregistrement : 3386519
Date de dépôt : 18/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 18/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586935
Date de demande : 22/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 659218
Date de demande : 14/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-47
Date du BOPI : 25/11/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2597504
Date de demande : 21/09/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

18/10/2005 : L'Excellence de
N° national/d'enregistrement : 3386520
Date de dépôt : 18/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 18/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586935
Date de demande : 22/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 659218
Date de demande : 14/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-47
Date du BOPI : 25/11/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2597502
Date de demande : 21/09/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

20/07/2005 : FORTANT
N° national/d'enregistrement : 3371210
Date de dépôt : 20/07/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/07/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 654272
Date de demande : 21/09/2015
N° de BOPI : 2015-43
Date du BOPI : 23/10/2015

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 654290
Date de demande : 21/09/2015
N° de BOPI : 2015-43
Date du BOPI : 23/10/2015

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-34
Date du BOPI : 26/08/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-51

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2591264
Date de demande : 29/06/2015
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

08/07/2005 : DEDICATION
N° national/d'enregistrement : 3369719
Date de dépôt : 08/07/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 08/07/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586935
Date de demande : 22/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 654272
Date de demande : 21/09/2015
N° de BOPI : 2015-43
Date du BOPI : 23/10/2015

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 654290
Date de demande : 21/09/2015
N° de BOPI : 2015-43
Date du BOPI : 23/10/2015

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 670602
Date de demande : 25/05/2016
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-32
Date du BOPI : 12/08/2005

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-50

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2591200
Date de demande : 26/06/2015
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

08/07/2005 : DEDICATION
N° national/d'enregistrement : 3369719
Date de dépôt : 08/07/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 08/07/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586935
Date de demande : 22/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 654272
Date de demande : 21/09/2015
N° de BOPI : 2015-43
Date du BOPI : 23/10/2015

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 654290
Date de demande : 21/09/2015
N° de BOPI : 2015-43
Date du BOPI : 23/10/2015

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 670602
Date de demande : 25/05/2016
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-32
Date du BOPI : 12/08/2005

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-50

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2591200
Date de demande : 26/06/2015
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

10/06/2005 : Soupçon de Rosée
N° national/d'enregistrement : 3364297
Date de dépôt : 10/06/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 10/06/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 651193
Date de demande : 09/07/2015
N° de BOPI : 2015-32
Date du BOPI : 07/08/2015

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 654290
Date de demande : 21/09/2015
N° de BOPI : 2015-43
Date du BOPI : 23/10/2015

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 657208
Date de demande : 30/10/2015
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-28
Date du BOPI : 15/07/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2598418
Date de demande : 30/09/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

10/06/2005 : Soupçon de Rosée
N° national/d'enregistrement : 3364297
Date de dépôt : 10/06/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 10/06/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 651193
Date de demande : 09/07/2015
N° de BOPI : 2015-32
Date du BOPI : 07/08/2015

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 654290
Date de demande : 21/09/2015
N° de BOPI : 2015-43
Date du BOPI : 23/10/2015

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 657208
Date de demande : 30/10/2015
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-28
Date du BOPI : 15/07/2005

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2598418
Date de demande : 30/09/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

19/05/2004 : TERRANUM
N° national/d'enregistrement : 3292860
Date de dépôt : 19/05/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 19/05/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
912 route de Montpellier
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586935
Date de demande : 22/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 619294
Date de demande : 25/02/2014
N° de BOPI : 2014-13
Date du BOPI : 28/03/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-26
Date du BOPI : 25/06/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2549718
Date de demande : 29/01/2014
N° de BOPI : 2014-12
Date du BOPI : 21/03/2014

19/12/2003 : LES MYRIADES
N° national/d'enregistrement : 3263881
Date de dépôt : 19/12/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 19/12/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
278 avenue Maréchal Juin
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586935
Date de demande : 22/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-04
Date du BOPI : 23/01/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2538422
Date de demande : 03/09/2013
N° de BOPI : 2013-43
Date du BOPI : 25/10/2013

31/10/2002 : LES RABASSIERES
N° national/d'enregistrement : 3191788
Date de dépôt : 31/10/2002
Lieu de dépôt : INPI MARSEILLE
Date d'expiration : 31/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 374758
Date de demande : 30/07/2003

Bénéficiare 1 : STE EXPLOITATION DES FIRMES VITICOLES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 378348
Date de demande : 29/09/2003

Bénéficiare 1 : MAISON BOUACHON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 584333
Date de demande : 13/09/2012
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 584334
Date de demande : 13/09/2012
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 866281
Date de demande : 30/08/2022
N° de BOPI : 2022-39
Date du BOPI : 30/09/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-49
Date du BOPI : 06/12/2002

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-35

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-44

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2509236
Date de demande : 13/09/2012
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2822569
Date de demande : 06/09/2022
N° de BOPI : 2022-45
Date du BOPI : 11/11/2022

31/10/2002 : LES RABASSIERES
N° national/d'enregistrement : 3191788
Date de dépôt : 31/10/2002
Lieu de dépôt : INPI MARSEILLE
Date d'expiration : 31/10/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
278 avenue Maréchal Juin
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 374758
Date de demande : 30/07/2003

Bénéficiare 1 : STE EXPLOITATION DES FIRMES VITICOLES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 378348
Date de demande : 29/09/2003

Bénéficiare 1 : MAISON BOUACHON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 584333
Date de demande : 13/09/2012
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 584334
Date de demande : 13/09/2012
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-49
Date du BOPI : 06/12/2002

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-35

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-44

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2509236
Date de demande : 13/09/2012
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

31/10/2002 : LES RABASSIERES
N° national/d'enregistrement : 3191788
Date de dépôt : 31/10/2002
Lieu de dépôt : INPI MARSEILLE
Date d'expiration : 31/10/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
278 avenue Maréchal Juin
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 374758
Date de demande : 30/07/2003

Bénéficiare 1 : STE EXPLOITATION DES FIRMES VITICOLES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 378348
Date de demande : 29/09/2003

Bénéficiare 1 : MAISON BOUACHON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 584333
Date de demande : 13/09/2012
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 584334
Date de demande : 13/09/2012
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 866281
Date de demande : 30/08/2022
N° de BOPI : 2022-39
Date du BOPI : 30/09/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-49
Date du BOPI : 06/12/2002

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-35

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-44

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2509236
Date de demande : 13/09/2012
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

19/09/2002 : LES CHAIS DU SUD
N° national/d'enregistrement : 3184220
Date de dépôt : 19/09/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 861686
Date de demande : 04/07/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-43
Date du BOPI : 25/10/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2506601
Date de demande : 03/08/2012
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2818158
Date de demande : 04/07/2022
N° de BOPI : 2022-37
Date du BOPI : 16/09/2022

19/09/2002 : LES CHAIS DU SUD
N° national/d'enregistrement : 3184220
Date de dépôt : 19/09/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/09/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
278 avenue Maréchal Juin
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 861686
Date de demande : 04/07/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-43
Date du BOPI : 25/10/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2506601
Date de demande : 03/08/2012
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

19/09/2002 : LES CHAIS DU SUD
N° national/d'enregistrement : 3184220
Date de dépôt : 19/09/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/09/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
278 avenue Maréchal Juin
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-43
Date du BOPI : 25/10/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2506601
Date de demande : 03/08/2012
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

02/04/2002 : SENSATION ROSEE
N° national/d'enregistrement : 3156887
Date de dépôt : 02/04/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/04/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
278 avenue Maréchal Juin
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 576088
Date de demande : 22/05/2012
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 782221
Date de demande : 09/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849705
Date de demande : 24/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-19
Date du BOPI : 10/05/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-36

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2496781
Date de demande : 13/04/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

02/04/2002 : SENSATION ROSEE
N° national/d'enregistrement : 3156887
Date de dépôt : 02/04/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/04/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
278 avenue Maréchal Juin
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 576088
Date de demande : 22/05/2012
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 782221
Date de demande : 09/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-19
Date du BOPI : 10/05/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2496781
Date de demande : 13/04/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

02/04/2002 : SENSATION ROSEE
N° national/d'enregistrement : 3156887
Date de dépôt : 02/04/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 576088
Date de demande : 22/05/2012
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 782221
Date de demande : 09/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849705
Date de demande : 24/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-19
Date du BOPI : 10/05/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-36

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2496781
Date de demande : 13/04/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807018
Date de demande : 01/03/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

19/10/2001 : CLOS POGGIALE
N° national/d'enregistrement : 3126849
Date de dépôt : 19/10/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins a appellation d'origine.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
278, avenue du Maréchal Juin
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
232, Avenue du Prado
13295 MARSEILLE CEDEX 08
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 560981
Date de demande : 14/10/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 563874
Date de demande : 08/12/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Bénéficiare 1 : SOCIETE AGRICOLE DE TERRA VECCHIA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-47
Date du BOPI : 23/11/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2482736
Date de demande : 14/10/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

30/11/1999 : F
N° national/d'enregistrement : 99826154
Date de dépôt : 30/11/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 30/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
278, avenue du Maréchal Juin
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
232, Avenue du Prado
13295 MARSEILLE CEDEX 08
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 511223
Date de demande : 20/11/2009
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 521854
Date de demande : 19/04/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-01
Date du BOPI : 07/01/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2423828
Date de demande : 20/11/2009
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

30/11/1999 : F
N° national/d'enregistrement : 99826154
Date de dépôt : 30/11/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 30/11/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
278, avenue du Maréchal Juin
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
232, Avenue du Prado
13295 MARSEILLE CEDEX 08
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 511223
Date de demande : 20/11/2009
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 521854
Date de demande : 19/04/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-01
Date du BOPI : 07/01/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2423828
Date de demande : 20/11/2009
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

12/10/1999 : ESCALE DU LANGUEDOC
N° national/d'enregistrement : 99816890
Date de dépôt : 12/10/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 12/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine bénéficiant des appellations d'origine " coteaux du languedoc " et " clairette du languedoc ".

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
278, avenue du Maréchal Juin
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
232, Avenue du Prado
13295 MARSEILLE CEDEX 08
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 521771
Date de demande : 01/04/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-47
Date du BOPI : 19/11/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2436605
Date de demande : 01/04/2010
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

12/07/1999 : CHEVALIERS DE PAMERAC
N° national/d'enregistrement : 99802526
Date de dépôt : 12/07/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 12/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 504022
Date de demande : 22/07/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 764714
Date de demande : 24/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-34
Date du BOPI : 20/08/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2413692
Date de demande : 22/07/2009
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2717467
Date de demande : 07/06/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

12/07/1999 : CHEVALIERS DE PAMERAC
N° national/d'enregistrement : 99802526
Date de dépôt : 12/07/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 12/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 504022
Date de demande : 22/07/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 764714
Date de demande : 24/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-34
Date du BOPI : 20/08/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2413692
Date de demande : 22/07/2009
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2717467
Date de demande : 07/06/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

12/07/1999 : CHEVALIERS DE PAMERAC
N° national/d'enregistrement : 99802526
Date de dépôt : 12/07/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 12/07/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
278, avenue du Maréchal Juin
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
232, Avenue du Prado
13295 MARSEILLE CEDEX 08
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 504022
Date de demande : 22/07/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 764714
Date de demande : 24/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-34
Date du BOPI : 20/08/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2413692
Date de demande : 22/07/2009
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

26/03/1999 : GRAIN DE ROSEE
N° national/d'enregistrement : 99784097
Date de dépôt : 26/03/1999
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2396794
Date de demande : 02/02/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 378348
Date de demande : 29/09/2003
N° de BOPI : 2003-44

Bénéficiare 1 : MAISON BOUACHON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 501235
Date de demande : 03/07/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 512599
Date de demande : 24/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 752382
Date de demande : 25/03/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-19
Date du BOPI : 07/05/1999

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-37

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2413690
Date de demande : 22/07/2009
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2708258
Date de demande : 04/03/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

26/03/1999 : GRAIN DE ROSEE
N° national/d'enregistrement : 99784097
Date de dépôt : 26/03/1999
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/03/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
278, avenue du Maréchal Juin
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
232, Avenue du Prado
13295 MARSEILLE CEDEX 08
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2396794
Date de demande : 02/02/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 378348
Date de demande : 29/09/2003
N° de BOPI : 2003-44

Bénéficiare 1 : MAISON BOUACHON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 501235
Date de demande : 03/07/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 512599
Date de demande : 24/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 752382
Date de demande : 25/03/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-19
Date du BOPI : 07/05/1999

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-37

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2413690
Date de demande : 22/07/2009
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

26/03/1999 : GRAIN DE ROSEE
N° national/d'enregistrement : 99784097
Date de dépôt : 26/03/1999
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2396794
Date de demande : 02/02/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 378348
Date de demande : 29/09/2003
N° de BOPI : 2003-44

Bénéficiare 1 : MAISON BOUACHON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 501235
Date de demande : 03/07/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 512599
Date de demande : 24/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 752382
Date de demande : 25/03/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-19
Date du BOPI : 07/05/1999

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-37

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2413690
Date de demande : 22/07/2009
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2708258
Date de demande : 04/03/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

26/02/1999 : LES TERRASSES D'HOTEBELLE
N° national/d'enregistrement : 99777908
Date de dépôt : 26/02/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 26/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 491912
Date de demande : 02/02/2009
N° de BOPI : 2009-13

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 752382
Date de demande : 25/03/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-14
Date du BOPI : 02/04/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396801
Date de demande : 02/02/2009
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703648
Date de demande : 18/01/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

26/02/1999 : LES TERRASSES D'HOTEBELLE
N° national/d'enregistrement : 99777908
Date de dépôt : 26/02/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 26/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 491912
Date de demande : 02/02/2009
N° de BOPI : 2009-13

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 752382
Date de demande : 25/03/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-14
Date du BOPI : 02/04/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-51

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396801
Date de demande : 02/02/2009
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703648
Date de demande : 18/01/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

18/02/1999 : TERRA VECCHIA
N° national/d'enregistrement : 99776091
Date de dépôt : 18/02/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 18/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 480873
Date de demande : 03/09/2008
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498724
Date de demande : 02/06/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 752382
Date de demande : 25/03/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-13
Date du BOPI : 26/03/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399188
Date de demande : 23/02/2009
N° de BOPI : 2009-19

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703644
Date de demande : 18/01/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

18/02/1999 : TERRA VECCHIA
N° national/d'enregistrement : 99776091
Date de dépôt : 18/02/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 18/02/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 480873
Date de demande : 03/09/2008
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498724
Date de demande : 02/06/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-13
Date du BOPI : 26/03/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399188
Date de demande : 23/02/2009
N° de BOPI : 2009-19

18/02/1999 : TERRA VECCHIA
N° national/d'enregistrement : 99776091
Date de dépôt : 18/02/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 18/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 480873
Date de demande : 03/09/2008
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498724
Date de demande : 02/06/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 752382
Date de demande : 25/03/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-13
Date du BOPI : 26/03/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399188
Date de demande : 23/02/2009
N° de BOPI : 2009-19

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703644
Date de demande : 18/01/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

27/01/1999 : LA CHATELAINE
N° national/d'enregistrement : 99773458
Date de dépôt : 27/01/1999
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/01/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Récipients en verre, bouteilles, flacons (non en métaux précieux), verres (récipients).

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
278, avenue du Maréchal Juin
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
232, Avenue du Prado
13295 MARSEILLE CEDEX 08
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2396793
Date de demande : 02/02/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 378348
Date de demande : 29/09/2003
N° de BOPI : 2003-44

Bénéficiare 1 : MAISON BOUACHON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 501235
Date de demande : 03/07/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 512598
Date de demande : 24/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-12
Date du BOPI : 19/03/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-29

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2413699
Date de demande : 22/07/2009
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

31/12/1998 : CHEZ PAULETTE
N° national/d'enregistrement : 98767042
Date de dépôt : 31/12/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 31/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 489167
Date de demande : 01/12/2008
N° de BOPI : 2009-07

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 746364
Date de demande : 22/01/2019
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-06
Date du BOPI : 05/02/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-24

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2390962
Date de demande : 01/12/2008
N° de BOPI : 2009-04

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2696869
Date de demande : 26/10/2018
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019

31/12/1998 : CHEZ PAULETTE
N° national/d'enregistrement : 98767042
Date de dépôt : 31/12/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 31/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 489167
Date de demande : 01/12/2008
N° de BOPI : 2009-07

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 746364
Date de demande : 22/01/2019
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-06
Date du BOPI : 05/02/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-24

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2390962
Date de demande : 01/12/2008
N° de BOPI : 2009-04

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2696869
Date de demande : 26/10/2018
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019

06/11/1998 : COTEAUX DE DIANA
N° national/d'enregistrement : 98758164
Date de dépôt : 06/11/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 06/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine

Déposant 1 : LES VINS SKALLI Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 372596
Date de demande : 25/06/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 480873
Date de demande : 03/09/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-50
Date du BOPI : 11/12/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2383357
Date de demande : 03/09/2008
N° de BOPI : 2008-45

11/09/1998 : PATIO
N° national/d'enregistrement : 98749264
Date de dépôt : 11/09/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 11/09/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 480873
Date de demande : 03/09/2008
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 735509
Date de demande : 12/10/2018
N° de BOPI : 2018-45
Date du BOPI : 09/11/2018

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-42
Date du BOPI : 16/10/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2383358
Date de demande : 03/09/2008
N° de BOPI : 2008-45

11/09/1998 : PATIO
N° national/d'enregistrement : 98749264
Date de dépôt : 11/09/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 11/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 480873
Date de demande : 03/09/2008
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 735509
Date de demande : 12/10/2018
N° de BOPI : 2018-45
Date du BOPI : 09/11/2018

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-42
Date du BOPI : 16/10/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2383358
Date de demande : 03/09/2008
N° de BOPI : 2008-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2687355
Date de demande : 10/07/2018
N° de BOPI : 2018-46
Date du BOPI : 16/11/2018

11/09/1998 : PATIO
N° national/d'enregistrement : 98749264
Date de dépôt : 11/09/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 11/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 480873
Date de demande : 03/09/2008
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 735509
Date de demande : 12/10/2018
N° de BOPI : 2018-45
Date du BOPI : 09/11/2018

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-42
Date du BOPI : 16/10/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2383358
Date de demande : 03/09/2008
N° de BOPI : 2008-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2687355
Date de demande : 10/07/2018
N° de BOPI : 2018-46
Date du BOPI : 16/11/2018

01/08/1997 : GROUPE SKALLI
N° national/d'enregistrement : 97690001
Date de dépôt : 01/08/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande-poisson-volaille gibier-extraits de viande fruits-légumes conservés séchés et cuits. ufs-lait et produits laitiers-huiles et graisses comestibles. Riz-farines et préparations faites de céréales. Pâtes alimentaires Vins
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : LES VINS SKALLI Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 456559
Date de demande : 18/06/2007
N° de BOPI : 2007-31

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-36
Date du BOPI : 05/09/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2344638
Date de demande : 22/06/2007
N° de BOPI : 2008-32

18/04/1997 : PAILLARDAN
N° national/d'enregistrement : 97674183
Date de dépôt : 18/04/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 447790
Date de demande : 31/01/2007
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 708133
Date de demande : 15/09/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-21
Date du BOPI : 23/05/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2327529
Date de demande : 22/11/2006
N° de BOPI : 2007-47

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645793
Date de demande : 10/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

18/04/1997 : PAILLARDAN
N° national/d'enregistrement : 97674183
Date de dépôt : 18/04/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 447790
Date de demande : 31/01/2007
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-21
Date du BOPI : 23/05/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-39

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2327529
Date de demande : 22/11/2006
N° de BOPI : 2007-47

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645793
Date de demande : 10/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

18/04/1997 : PAILLARDAN
N° national/d'enregistrement : 97674183
Date de dépôt : 18/04/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 447790
Date de demande : 31/01/2007
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 708133
Date de demande : 15/09/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-21
Date du BOPI : 23/05/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2327529
Date de demande : 22/11/2006
N° de BOPI : 2007-47

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645793
Date de demande : 10/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

27/12/1996 : COULEURS DU SUD
N° national/d'enregistrement : 96657271
Date de dépôt : 27/12/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins de pays

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 436245
Date de demande : 26/06/2006
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498381
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 695917
Date de demande : 07/03/2017
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-05
Date du BOPI : 31/01/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-23

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2321735
Date de demande : 25/08/2006
N° de BOPI : 2007-35

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633456
Date de demande : 29/11/2016
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

27/12/1996 : COULEURS DU SUD
N° national/d'enregistrement : 96657271
Date de dépôt : 27/12/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins de pays

Déposant 1 : LES VINS SKALLI Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 436245
Date de demande : 26/06/2006
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498381
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 695917
Date de demande : 07/03/2017
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-05
Date du BOPI : 31/01/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-23

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2321735
Date de demande : 25/08/2006
N° de BOPI : 2007-35

27/12/1996 : COULEURS DU SUD
N° national/d'enregistrement : 96657271
Date de dépôt : 27/12/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins de pays

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 436245
Date de demande : 26/06/2006
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498381
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 695917
Date de demande : 07/03/2017
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-05
Date du BOPI : 31/01/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-23

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2321735
Date de demande : 25/08/2006
N° de BOPI : 2007-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633456
Date de demande : 29/11/2016
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

27/12/1996 : COULEURS DU SUD
N° national/d'enregistrement : 96657271
Date de dépôt : 27/12/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins de pays

Déposant 1 : LES VINS SKALLI Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 436245
Date de demande : 26/06/2006
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498381
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-05
Date du BOPI : 31/01/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-23

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2321735
Date de demande : 25/08/2006
N° de BOPI : 2007-35

21/02/1995 : SAMULETTO
N° national/d'enregistrement : 95559357
Date de dépôt : 21/02/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/02/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
912 route de Montpellier
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 417839
Date de demande : 12/09/2005
N° de BOPI : 2005-41

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 640343
Date de demande : 12/01/2015
N° de BOPI : 2015-07
Date du BOPI : 13/02/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-13
Date du BOPI : 31/03/1995

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1995-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2282173
Date de demande : 17/02/2005
N° de BOPI : 2005-29

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2575526
Date de demande : 12/01/2015
N° de BOPI : 2015-12
Date du BOPI : 20/03/2015

08/06/1994 : ELITE DE SAINT PIERRE
N° national/d'enregistrement : 94524649
Date de dépôt : 08/06/1994
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, liqueurs, spiritueux, apéritifs, digestifs

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
912 route de Montpellier
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 378348
Date de demande : 29/09/2003
N° de BOPI : 2003-44

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586935
Date de demande : 22/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 619294
Date de demande : 25/02/2014
N° de BOPI : 2014-13
Date du BOPI : 28/03/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-30
Date du BOPI : 29/07/1994

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-46

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2260527
Date de demande : 26/02/2004
N° de BOPI : 2004-20

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2555714
Date de demande : 11/04/2014
N° de BOPI : 2014-25
Date du BOPI : 20/06/2014

21/02/1992 : TEMPS FORTS
N° national/d'enregistrement : 92406670
Date de dépôt : 21/02/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : vins et alcools

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 187532
Date de demande : 17/07/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 570790
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 782221
Date de demande : 09/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 839197
Date de demande : 15/11/2021
N° de BOPI : 2021-50
Date du BOPI : 17/12/2021

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-08
Date du BOPI : 03/04/1992

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-26

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2215511
Date de demande : 15/02/2002
N° de BOPI : 2002-21

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2492568
Date de demande : 24/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2797425
Date de demande : 19/11/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

21/02/1992 : TEMPS FORTS
N° national/d'enregistrement : 92406670
Date de dépôt : 21/02/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : vins et alcools

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 187532
Date de demande : 17/07/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 570790
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 782221
Date de demande : 09/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 839197
Date de demande : 15/11/2021
N° de BOPI : 2021-50
Date du BOPI : 17/12/2021

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-08
Date du BOPI : 03/04/1992

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-26

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2215511
Date de demande : 15/02/2002
N° de BOPI : 2002-21

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2492568
Date de demande : 24/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2797425
Date de demande : 19/11/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

21/02/1992 : TEMPS FORTS
N° national/d'enregistrement : 92406670
Date de dépôt : 21/02/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/02/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : vins et alcools

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
278, avenue du Maréchal Juin
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 187532
Date de demande : 17/07/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 570790
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 782221
Date de demande : 09/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-08
Date du BOPI : 03/04/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2215511
Date de demande : 15/02/2002
N° de BOPI : 2002-21

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2492568
Date de demande : 24/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

01/12/1989 : RUBIS DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 1628606
Date de dépôt : 01/12/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, cidre, alcool et eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers de provenance franÇaise

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
278, avenue du Maréchal Juin
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
232, Avenue du Prado
13295 MARSEILLE CEDEX 08
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 188305
Date de demande : 04/08/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 513903
Date de demande : 21/12/2009
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2153461
Date de demande : 23/09/1999
N° de BOPI : 1999-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2425967
Date de demande : 21/12/2009
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

20/07/1989 : TIARE IMPERIALE
N° national/d'enregistrement : 1553735
Date de dépôt : 20/07/1989
Lieu de dépôt : LIBOURNE
Date d'expiration : 20/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et Spiritueux

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 280251
Date de demande : 28/06/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 378348
Date de demande : 29/09/2003
N° de BOPI : 2003-44

Bénéficiare 1 : MAISON BOUACHON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 503170
Date de demande : 22/07/2009
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 764714
Date de demande : 24/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2147074
Date de demande : 15/06/1999
N° de BOPI : 1999-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2413776
Date de demande : 22/07/2009
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2717484
Date de demande : 07/06/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

20/07/1989 : TIARE IMPERIALE
N° national/d'enregistrement : 1553735
Date de dépôt : 20/07/1989
Lieu de dépôt : LIBOURNE
Date d'expiration : 20/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et Spiritueux

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 280251
Date de demande : 28/06/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 378348
Date de demande : 29/09/2003
N° de BOPI : 2003-44

Bénéficiare 1 : MAISON BOUACHON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 503170
Date de demande : 22/07/2009
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 764714
Date de demande : 24/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-12

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2147074
Date de demande : 15/06/1999
N° de BOPI : 1999-31

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2413776
Date de demande : 22/07/2009
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2717484
Date de demande : 07/06/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

20/07/1989 : TIARE IMPERIALE
N° national/d'enregistrement : 1553735
Date de dépôt : 20/07/1989
Lieu de dépôt : LIBOURNE
Date d'expiration : 20/07/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et Spiritueux

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
278, avenue du Maréchal Juin
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
232, Avenue du Prado
13295 MARSEILLE CEDEX 08
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 280251
Date de demande : 28/06/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 378348
Date de demande : 29/09/2003
N° de BOPI : 2003-44

Bénéficiare 1 : MAISON BOUACHON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 503170
Date de demande : 22/07/2009
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 764714
Date de demande : 24/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2147074
Date de demande : 15/06/1999
N° de BOPI : 1999-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2413776
Date de demande : 22/07/2009
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

24/03/1989 : SAINT PIERRE
N° national/d'enregistrement : 1521638
Date de dépôt : 24/03/1989
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 24/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er JUIN 1979 L'INPI No 518041 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1098591
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée Châteauneuf-du-Pape

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 378348
Date de demande : 29/09/2003
N° de BOPI : 2003-44

Bénéficiare 1 : MAISON BOUACHON

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 507898
Date de demande : 24/09/2009
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Bénéficiare 1 : SIREN 706520301

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 507899
Date de demande : 24/09/2009
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 507900
Date de demande : 24/09/2009
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 752382
Date de demande : 25/03/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-37

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2127611
Date de demande : 29/09/1998
N° de BOPI : 1998-46

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2419510
Date de demande : 24/09/2009
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705354
Date de demande : 04/02/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

24/03/1989 : SAINT PIERRE
N° national/d'enregistrement : 1521638
Date de dépôt : 24/03/1989
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 24/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er JUIN 1979 L'INPI No 518041 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1098591
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée Châteauneuf-du-Pape

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 378348
Date de demande : 29/09/2003
N° de BOPI : 2003-44

Bénéficiare 1 : MAISON BOUACHON

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 507898
Date de demande : 24/09/2009
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Bénéficiare 1 : SIREN 706520301

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 507899
Date de demande : 24/09/2009
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 507900
Date de demande : 24/09/2009
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 752382
Date de demande : 25/03/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 853277
Date de demande : 31/03/2022
N° de BOPI : 2022-17
Date du BOPI : 29/04/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-37

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2127611
Date de demande : 29/09/1998
N° de BOPI : 1998-46

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2419510
Date de demande : 24/09/2009
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705354
Date de demande : 04/02/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

24/03/1989 : SAINT PIERRE
N° national/d'enregistrement : 1521638
Date de dépôt : 24/03/1989
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 24/03/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er JUIN 1979 L'INPI No 518041 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1098591
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée Châteauneuf-du-Pape

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
278, avenue du Maréchal Juin
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
232, Avenue du Prado
13295 MARSEILLE CEDEX 08
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 378348
Date de demande : 29/09/2003
N° de BOPI : 2003-44

Bénéficiare 1 : MAISON BOUACHON

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 507898
Date de demande : 24/09/2009
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Bénéficiare 1 : SIREN 706520301

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 507899
Date de demande : 24/09/2009
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 507900
Date de demande : 24/09/2009
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 752382
Date de demande : 25/03/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-37

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2127611
Date de demande : 29/09/1998
N° de BOPI : 1998-46

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2419510
Date de demande : 24/09/2009
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

13/01/1989 : LE PACHA
N° national/d'enregistrement : 1693572
Date de dépôt : 13/01/1989
Lieu de dépôt : SETE
Date d'expiration : 13/01/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:2 JANVIER 1979 à l'INPI No 500102 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1081327
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : LES VINS SKALLI Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 271473
Date de demande : 02/02/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété; Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 272041
Date de demande : 11/02/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours en restauration
Référence associée à l'événement : 272882
Date de demande : 25/02/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Désistement à la suite d'une demande de relevé de déchéance
Référence associée à l'événement : 273425
Date de demande : 09/03/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours en restauration
Référence associée à l'événement : 276191
Date de demande : 22/04/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 279294
Date de demande : 16/06/1999

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 491912
Date de demande : 02/02/2009
N° de BOPI : 2009-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-08

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2138858
N° de BOPI : 1999-30

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396799
Date de demande : 02/02/2009
N° de BOPI : 2009-15

22/12/1988 : FORTANT
N° national/d'enregistrement : 1504664
Date de dépôt : 22/12/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 187532
Date de demande : 17/07/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 489167
Date de demande : 01/12/2008
N° de BOPI : 2009-07

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 746364
Date de demande : 22/01/2019
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2122773
N° de BOPI : 1998-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2390961
Date de demande : 01/12/2008
N° de BOPI : 2009-04

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2696867
Date de demande : 26/10/2018
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019

22/12/1988 : FORTANT
N° national/d'enregistrement : 1504664
Date de dépôt : 22/12/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 187532
Date de demande : 17/07/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 489167
Date de demande : 01/12/2008
N° de BOPI : 2009-07

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 746364
Date de demande : 22/01/2019
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2122773
N° de BOPI : 1998-36

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2390961
Date de demande : 01/12/2008
N° de BOPI : 2009-04

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2696867
Date de demande : 26/10/2018
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019

13/01/1988 : GRAND BOUCLIER
N° national/d'enregistrement : 1605561
Date de dépôt : 13/01/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 JANVIER 1978 à l'INPI No 266386 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1034267
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : LES VINS SKALLI Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 249426
Date de demande : 09/02/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 469028
Date de demande : 20/02/2008
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2104873
N° de BOPI : 1998-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2355638
Date de demande : 16/11/2007
N° de BOPI : 2008-30

20/11/1987 : CHAMPIERRE
N° national/d'enregistrement : 1436377
Date de dépôt : 20/11/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:23 Septembre 1977 A L'I.N.P.I. No 257119 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1028214.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 34321

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 187532
Date de demande : 17/07/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 456559
Date de demande : 18/06/2007
N° de BOPI : 2007-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2094565
N° de BOPI : 1997-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2344639
Date de demande : 22/06/2007
N° de BOPI : 2008-27

21/04/1987 : CLOSIERES
N° national/d'enregistrement : 1409866
Date de dépôt : 21/04/1987
Lieu de dépôt : SETE
Date d'expiration : 21/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:29 AVRIL 1977 à L'INPI No 246119 enregistré sous le no 1015664.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 188305
Date de demande : 04/08/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 447790
Date de demande : 31/01/2007
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 708133
Date de demande : 15/09/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-44

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2088636
N° de BOPI : 1997-21

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2327530
Date de demande : 22/11/2006
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645797
Date de demande : 10/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

21/04/1987 : CLOSIERES
N° national/d'enregistrement : 1409866
Date de dépôt : 21/04/1987
Lieu de dépôt : SETE
Date d'expiration : 21/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:29 AVRIL 1977 à L'INPI No 246119 enregistré sous le no 1015664.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 188305
Date de demande : 04/08/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 447790
Date de demande : 31/01/2007
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 708133
Date de demande : 15/09/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2088636
N° de BOPI : 1997-21

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2327530
Date de demande : 22/11/2006
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645797
Date de demande : 10/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

21/04/1987 : CLOSIERES
N° national/d'enregistrement : 1409866
Date de dépôt : 21/04/1987
Lieu de dépôt : SETE
Date d'expiration : 21/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:29 AVRIL 1977 à L'INPI No 246119 enregistré sous le no 1015664.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 188305
Date de demande : 04/08/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 447790
Date de demande : 31/01/2007
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2088636
N° de BOPI : 1997-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2327530
Date de demande : 22/11/2006
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645797
Date de demande : 10/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

09/07/1986 : SOLERTIN
N° national/d'enregistrement : 1362922
Date de dépôt : 09/07/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, spiritueux et liqueurs.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 436245
Date de demande : 26/06/2006
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2066701
N° de BOPI : 1996-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2319059
Date de demande : 07/07/2006
N° de BOPI : 2007-31

09/07/1986 : SOLESTAN
N° national/d'enregistrement : 1362923
Date de dépôt : 09/07/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, spiritueux et liqueurs.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 436245
Date de demande : 26/06/2006
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2066702
N° de BOPI : 1996-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2319058
Date de demande : 07/07/2006
N° de BOPI : 2007-31

09/07/1986 : VERGER DU SOLEIL
N° national/d'enregistrement : 1362924
Date de dépôt : 09/07/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, spiritueux et liqueurs.

Déposant 1 : LES VINS SKALLI Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 342314622

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 436245
Date de demande : 26/06/2006
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2066703
N° de BOPI : 1996-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2319057
Date de demande : 07/07/2006
N° de BOPI : 2007-31

27/02/1984 : DUC DE MONTMIRAIL
N° national/d'enregistrement : 1625758
Date de dépôt : 27/02/1984
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/02/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
912 route de Montpellier
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 378348
Date de demande : 29/09/2003
N° de BOPI : 2003-44

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586935
Date de demande : 22/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Bénéficiare 1 : LES VINS SKALLI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 631183
Date de demande : 15/09/2014
N° de BOPI : 2014-42
Date du BOPI : 17/10/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849174
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SUD, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 342314622
Adresse :
9 quai Paul Riquet
34200 SETE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-15

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2027232
N° de BOPI : 1994-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2256172
Date de demande : 15/01/2004
N° de BOPI : 2004-11

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2563776
Date de demande : 18/07/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Publications au Bodacc :
31/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°990
NOJO : 003405MYG736915
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Montpellier 342 314 622
Dénomination : LES CHAIS DU SUD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SFG LA VOUGERAIE ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A
27/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7214
NOJO : 3405MYG73607300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Montpellier 342 314 622
Dénomination : LES CHAIS DU SUD
Sigle : LVS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2016
NOJO : 3405MYG68612900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Montpellier 342 314 622
Dénomination : LES CHAIS DU SUD
Sigle : LVS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°903
NOJO : 003405MYG654633
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination.
Numéro d'identification : RCS Montpellier 342 314 622
Dénomination : LES CHAIS DU SUD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1043
NOJO : 3405MYG63701200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Montpellier 342 314 622
Dénomination : LES VINS SKALLI
Sigle : LVS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1316
NOJO : 3405MYG58732700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Montpellier 342 314 622
Dénomination : LES VINS SKALLI
Sigle : LVS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1545
NOJO : 340555383900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Montpellier 342 314 622
Dénomination : LES VINS SKALLI
Sigle : LVS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/10/2018 : Modifications générales

Annonce N°2185
NOJO : 000003405510768
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Montpellier 342 314 622
Dénomination : LES VINS SKALLI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SFG LA VOUGERAIE (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT RHONE-ALPES AUVERGNE (SAS)
30/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5336
NOJO : 340550664100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Montpellier 342 314 622
Dénomination : LES VINS SKALLI
Sigle : LVS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/07/2018 : Modifications générales

Annonce N°676
NOJO : 000003405502851
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial
Numéro d'identification : RCS Montpellier 342 314 622
Dénomination : LES VINS SKALLI
Nom commercial : LES PETITS DETOURS - CELLIER MAUBERTIN - CAVES RAMADAIRE - CAVES DES CHEVALIERS VIGNERONS- CAVE DES CLOSIERES - UNION DES GRANDS CHAIS - BERKMANN WINE CELLARS - C.E.C.V -
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1373
NOJO : 340546941900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Montpellier 342 314 622
Dénomination : LES VINS SKALLI
Sigle : LVS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/03/2017 : Modifications générales

Annonce N°1172
NOJO : 000003405453101
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité
Numéro d'identification : RCS Montpellier 342 314 622
Dénomination : LES VINS SKALLI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2140
NOJO : 340543463500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Montpellier 342 314 622
Dénomination : LES VINS SKALLI
Sigle : LVS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°511
NOJO : BXB162360009724
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial
Numéro d'identification : RCS Montpellier 342 314 622
Dénomination : LES VINS SKALLI
Nom commercial : LES PETITS DETOURS - MAISON BOUACHON - SKALLI - CELLIER MAUBERTIN - CAVES RAMADAIRE - CAVES DES CHEVALIERS VIGNERONS- CAVE DES CLOSIERES - UNION DES GRANDS CHAIS - BERKMANN WINE CELLARS - C.E.C.V -
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°1104
NOJO : BXB16153000289H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination
Numéro d'identification : RCS Montpellier 342 314 622
Dénomination : LVS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3929
NOJO : 340539825300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Montpellier 342 314 622
Dénomination : LES VINS SKALLI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°360
NOJO : BXB15029000529L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Transfert du siège social
Numéro d'identification : RCS Montpellier 342 314 622
Dénomination : LES VINS SKALLI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6029
NOJO : 340536052900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Montpellier 342 314 622
Dénomination : LES VINS SKALLI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/05/2014 : Modifications générales

Annonce N°1261
NOJO : BXB141270006161
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial, l'administration
Numéro d'identification : RCS Montpellier 342 314 622
Dénomination : LES VINS SKALLI
Nom commercial : SKALLI FAMILY WINES - VINS FAMILLE SKALLI -LES PETITS DETOURS - MAISON BOUACHON - SKALLI - CSP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SFG LA VOUGERAIE (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT RHONE-ALPES AUVERGNE (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT CONSEIL COMPTABILITE (SARL)
25/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2994
NOJO : 340533175900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Montpellier 342 314 622
Dénomination : LES VINS SKALLI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/03/2013 : Modifications générales

Annonce N°1600
NOJO : BXB13079002110T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
Numéro d'identification : RCS Montpellier 342 314 622
Dénomination : LES VINS SKALLI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET (SA) Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT RHONE-ALPES AUVERGNE (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT CONSEIL COMPTABILITE (SARL)
11/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5953
NOJO : BXC13024000787W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012
Numéro d'identification : RCS Montpellier 342 314 622
Dénomination : LES VINS SKALLI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°926
NOJO : BXB12325000309E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Montpellier 342 314 622
Dénomination : LES VINS SKALLI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET (SA) Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT RHONE-ALPES AUVERGNE (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT CONSEIL COMPTABILITE (SARL)
01/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°546
NOJO : BXB12026000952T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Montpellier 342 314 622
Dénomination : LES VINS SKALLI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SKALLI INVEST (SA) Commissaire aux comptes titulaire : CABINET DELOITTE ET TOUCHE TOHMATSU SA Commissaire aux comptes suppléant : NOVELLA Didier
01/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°549
NOJO : BXB12026000955Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration
Numéro d'identification : RCS Montpellier 342 314 622
Dénomination : LES VINS SKALLI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET (SA) Commissaire aux comptes titulaire : CABINET DELOITTE ET TOUCHE TOHMATSU SA Commissaire aux comptes suppléant : NOVELLA Didier
Montant du capital : 4500952 EUR
26/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3266
NOJO : BXC12009001110V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Montpellier 342 314 622
Dénomination : LES VINS SKALLI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/01/2012 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°3267
NOJO : BXC12009001111X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Montpellier 342 314 622
Dénomination : LES VINS SKALLI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/09/2011 : Extrait de jugement

Annonce N°889
NOJO : BXA11241000250F
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Identifiant client : 3405262482

Extrait de jugement du 29 juillet 2011
Nature : Jugement d'homologation de l'accord
Complément :
Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.
Numéro d'identification : RCS Montpellier 342 314 622
Dénomination : LES VINS SKALLI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons

Adresse :
278 avenue Maréchal Juin
34200 Sète
21/02/2011 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°4605
NOJO : BXC11040005788Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Montpellier 342 314 622
Dénomination : LES VINS SKALLI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/02/2011 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°4603
NOJO : BXC110400058023
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Montpellier 342 314 622
Dénomination : LES VINS SKALLI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4604
NOJO : BXC110400058102
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Montpellier 342 314 622
Dénomination : LES VINS SKALLI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4606
NOJO : BXC110400058126
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Montpellier 342 314 622
Dénomination : LES VINS SKALLI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1909
NOJO : BXC08082000269X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Montpellier 342 314 622
Dénomination : LES VINS SKALLI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
278 avenue Maréchal Juin
34200 Sète
03/04/2009 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°1910
NOJO : BXC08082000270I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Montpellier 342 314 622
Dénomination : LES VINS SKALLI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
278 avenue Maréchal Juin
34200 Sète
08/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2534
NOJO : BXC08155006048E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SETE (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006
Numéro d'identification : RCS Sète 342 314 622
Dénomination : LES VINS SKALLI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
278 avenue Maréchal Juin
34200 Sète
08/06/2008 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°2535
NOJO : BXC08155006049G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SETE (34)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2006
Numéro d'identification : RCS Sète 342 314 622
Dénomination : LES VINS SKALLI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
278 avenue Maréchal Juin
34200 Sète
Historique de l'unité légale :
01/06/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
03/11/2021 : dénomination
Dénomination : LES CHAIS DU SUD
04/01/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2018 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
31/12/2017 : activité principale
Activité principale : Vinification (NAFRev2 : 11.02B)
31/12/2016 : activité principale
Activité principale : Fabrication de vins effervescents (NAFRev2 : 11.02A)
01/06/2016 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle :
27/04/2016 : dénomination
Dénomination : LES VINS SKALLI
15/12/2014 : code NIC
Code NIC : 00057
30/12/2012 : code NIC
Code NIC : 00040
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de boissons (NAFRev1 : 51.3J)
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2002 : dénomination
Dénomination : LES VINS SKALLI SAS
01/01/1993 : dénomination
Dénomination : SKALLI FORTANT DE FRANCE
Représentants légaux :
29/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Type : Personne Morale

Nom : SFG LA VOUGERAIE
Siren : 338113954
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
"La Vougeraie"
21640 Vougeot
FRANCE
29/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT RHONE-ALPES AUVERGNE
Siren : 512802828
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
51 rue de Saint Cyr
69009 Lyon 09
FRANCE
29/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT CONSEIL COMPTABILITE
Siren : 415191378
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3g rue Jeanne Barret
Parc Valmy le Quatuor
21000 Dijon
FRANCE
Dépôts des actes :
27/04/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°6891 déposé le 25/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Ancienne : LES VINS SKALLI Nouvelle : LVS
25/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°9804 déposé le 05/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
15/12/2014 : Décision(s) du président
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°88 déposé le 05/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
28/03/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°5350 déposé le 25/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
25/06/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°14159 déposé le 13/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
30/12/2012 : Décision(s) du président
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°3753 déposé le 18/03/2013
Etat : Déposé
Décision : 912 ROUTE DE MONTPELLIER - SETE
24/09/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°14076 déposé le 12/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
24/09/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°14076 déposé le 12/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire
24/09/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°14076 déposé le 12/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
15/12/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°15895 déposé le 30/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
22/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°871 déposé le 19/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
22/11/2011 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°871 déposé le 19/01/2012
Etat : Déposé
Décision : REDUCTION ET AUGMENTATION DU CAPITAL
22/11/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°871 déposé le 19/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
06/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°867 déposé le 19/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
07/07/2011 : Ordonnance du président
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°156 déposé le 18/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
01/08/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°10369 déposé le 14/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
01/08/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°10380 déposé le 15/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
31/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°3407703 déposé le 01/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital CERTIFICAT DU DEPOSITAIRE
31/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°3407703 déposé le 01/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital CERTIFICAT DU DEPOSITAIRE
07/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°340786 déposé le 20/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un président en remplacement Modification du mode d'administrationet de direction Nomination des membres du Conseil de Surveillance et directoire
05/08/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°1190 déposé le 12/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Approbation du traité d'apport partiel d'actif à la société LES CHAIS DU SUD
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°1201 déposé le 13/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
27/06/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°3407772 déposé le 28/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Projet de traité d'apport partiel d'actif sous condition suspensive entreLES VINS SKALLI et LES CHAIS DU SUD
14/01/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°340786 déposé le 20/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Désignation du représentant permanent du Président
19/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°3407608 déposé le 21/05/2004
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS
15/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°3407666 déposé le 18/06/2003
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF AVEC LA SOCIETE LES CHAIS DUSUD SAS EN CONSEQUENCE APPROBATION DES APPORTS DE LA REMUNERATION DE
15/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°3407666 déposé le 18/06/2003
Etat : Déposé
Décision : SUITE : DE L'AUGMENTATION DE CAPITAL EN RESULTANT
28/02/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°3407314 déposé le 07/03/2003
Etat : Déposé
Décision : TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF ENTRE LES VINS SKALLI SAS ET LA SOCIETE LESCHAIS DU SUD SAS
28/02/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°3407442 déposé le 09/04/2003
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DU MODE D'ADMINISTRATION ET DE DIRECTION DE LA SOCIETE NOMINATION DU PRESIDENT NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION NOMINATION D'UN ADMINISTRA- TEUR DELEGUE
06/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°1435 déposé le 23/12/2003
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DATE DE CLOTURE
30/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°1053 déposé le 18/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital MODIFICATION DE LA DATE DE CLOTURE DE CLOTURE TRANSFORMATION EN SAS NOMINATION DU PRESIDENT CONFIRMATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES NOMINATION DES MEMBRES RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION
31/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°1053 déposé le 18/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital MODIFICATION DE LA DATE DE CLOTURE DE CLOTURE TRANSFORMATION EN SAS NOMINATION DU PRESIDENT CONFIRMATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES NOMINATION DES MEMBRES RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION
31/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°1434 déposé le 23/12/2003
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL
16/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°3407121 déposé le 28/01/2002
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION EN EUROS
22/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°3407683 déposé le 12/07/2000
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DENOMINATION DU COMMISSAIRE AUX COMPTES
20/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°3407412 déposé le 19/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de LES VINS SKALLI
18/11/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°340762 déposé le 17/01/2000
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN CO GERANT
31/03/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°3407406 déposé le 13/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°3407685 déposé le 18/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de SKALLI FORTANT DE FRANCE TRAITE D'APPORT
24/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°3407216 déposé le 04/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
31/12/1990 : Acte sous seing privé
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°3407145 déposé le 15/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°3407457 déposé le 15/09/1987
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°3407669 déposé le 29/12/1987
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°3407112 déposé le 09/02/1989
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°3407504 déposé le 10/05/1989
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°340730 déposé le 19/01/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°3407564 déposé le 10/08/1990
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°3407145 déposé le 15/02/1991
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°3407145 déposé le 15/02/1991
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°3407685 déposé le 18/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de SKALLI FORTANT DE FRANCE TRAITE D'APPORT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°3407685 déposé le 18/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de SKALLI FORTANT DE FRANCE TRAITE D'APPORT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°3407406 déposé le 13/05/1994
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°340762 déposé le 17/01/2000
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN CO GERANT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°3407412 déposé le 19/04/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°3407121 déposé le 28/01/2002
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°1053 déposé le 18/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital MODIFICATION DE LA DATE DE CLOTURE DE CLOTURE TRANSFORMATION EN SAS NOMINATION DU PRESIDENT CONFIRMATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES NOMINATION DES MEMBRES RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°3407369 déposé le 21/03/2003
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORT SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LES VINSSKALLI SAS A LA SOCIETE LES CHAIS DU SUD SAS EN DATE DU 19.03.03
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°3407442 déposé le 09/04/2003
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DU MODE D'ADMINISTRATION ET DE DIRECTION DE LA SOCIETE NOMINATION DU PRESIDENT NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION NOMINATION D'UN ADMINISTRA- TEUR DELEGUE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°1435 déposé le 23/12/2003
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DATE DE CLOTURE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°1434 déposé le 23/12/2003
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°3407608 déposé le 21/05/2004
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°3407879 déposé le 21/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la scission en date du 15.07.2005 sur les apportsdevant être éffectues à la sté Les Chais du Sud par la sté Les Vins Skalli
N.C             : Rapport du commissaire à la scission
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°3407879 déposé le 21/07/2005
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°1190 déposé le 12/10/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°340786 déposé le 20/01/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°3407703 déposé le 01/06/2006
Etat : Déposé
Décision : CERTIFICAT DU DEPOSITAIRE
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°3407703 déposé le 01/06/2006
Etat : Déposé
Décision : SUR LA REDUCTION DU CAPITAL CERTIFICAT DU DEPOSITAIRE
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°3407703 déposé le 01/06/2006
Etat : Déposé
Décision : SUR L'AUGMENTATION DU CAPITAL AVEC SUPPRESSION DU DROIT PREFERENTIEL DE SOUSCRIPTION RESERVES AUX SALARIES CERTIFICAT DU DEPOSITAIRE
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°3407703 déposé le 01/06/2006
Etat : Déposé
Décision : RELATIF A L'EXACTITUDE DE L'ARRETE DE COMPTE CERTIFICAT DU DEPOSITAIRE
N.C             : Projet de traité de fusion
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°6464 déposé le 25/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés LES CHAIS DU SUD SAS
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°10369 déposé le 14/10/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°10369 déposé le 14/10/2009
Etat : Déposé
N.C             : Projet de traité de fusion
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°10378 déposé le 15/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés LES VINS BOUACHON SAS
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°10380 déposé le 15/10/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°15895 déposé le 30/12/2011
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°871 déposé le 19/01/2012
Etat : Déposé
Décision : SUR LA REDUCTION DU CAPITAL
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°871 déposé le 19/01/2012
Etat : Déposé
Décision : RELATIF A L'EXACTITUDE DES ARRETES DE COMPTES
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°871 déposé le 19/01/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°14076 déposé le 12/11/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°3753 déposé le 18/03/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°88 déposé le 05/01/2015
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°6891 déposé le 25/05/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
19/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2007B40137
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Montpellier

Adresse :
23 avenue Pierre de Luxembourg
84230 Châteauneuf-du-Pape
FRANCE
Enseigne : BOUACHON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : Achat vente sous toutes ses formes des vins en gros,demi-gros et au détail
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoin - récédent propriétair - AISON BOUACHO
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2007B40137
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Montpellier

Adresse :
1266 route de Châteauneuf-du-Pape
84700 Sorgues
FRANCE
Enseigne : BOUACHON-LE CHAI DU PETIT BOIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2009
Activité : Achat vente sous toutes ses formes des vins en gros,demi-gros et au détail
Origine du fonds : Création
19/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2007B40137
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Montpellier

Adresse :
Chartreuse de Bonpas
84510 Caumont-sur-Durance
FRANCE
Enseigne : CHARTREUSE DE BONPAS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/01/2013
Activité : Négoce de vins
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
9 Quai Paul Riquet
34200 Sète
FRANCE
Nom commercial : LES PETITS DETOURS - MAISON BOUACHON - SKALLI - CELLIER MAUBERTIN - CAVES RAMADAIRE - CAVES DES CHEVALIERS VIGNERONS- CAVE DES CLOSIERES - UNION DES GRANDS CHAIS - BERKMANN WINE CELLARS - C.E.C.V -
Enseigne : FORTANT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2014
Activité : Négoce de vin - Producteur en vin - Commerce de gros de vins et spiritueux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
648 avenue des Eaux Blanches
34200 Sète
FRANCE
Enseigne : FORTANT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2016
Activité : Negoce de vins
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2012B00249
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Montpellier

Adresse :
Le Pont des Samsons
69430 Quincié-en-Beaujolais
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2012
Activité : Commerce de gros de boissons
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2012B00419
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Montpellier

Adresse :
2 rue des Frères Montgolfier
21700 Nuits-Saint-Georges
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2012
Activité : toutes opérations commerciales se rapportant à la vente en gros des vins ainsi que toutes boissons, fabrication et négoce de vins, liqueurs et spiritueux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
19/09/2016 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Carpentras ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Avignon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Avignon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
29/08/2016 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 94
Numéro unique d’observation : 14096
Date d’ajout de l’observation : 15/10/2009
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 01/08/2009 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération :LES VINS BOUACHON SAS RCS 491 314 779.
29/08/2016 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Suite du nom commercial : CENTRE D'EMBOUTEILLAGE ET DE CONDITIONNEMENT DES VINS - UNITE DE CONDITIONNEMENT DES VINS UCV - CAVES LINERAN - CELLIER TRENCAVEL - CAVE SOLERTIN - C.MARTIN - CHAIS PAMERAC - CHAI COMTAL - CAVES DU VICONTY - PIERRE BARTON - PIERRE GEORGES - FF - LES CHEVALERETS - FALVIN -UNION DES GRANDS CHAIS -BENOIT FORTANT - CAVES FLEURON - SAVIGNON - FORTANT DE FRANCE - LES VINES DE MONSONEGO - C. MARTIN- ELROYVINS - FONTAVINS - COTEAUX DE DIANA - LES VINS ROBERT SKALLI - LES CAVES SAINT PIERRE - LES CHAIS DU SUD -SKALLY FAMILY WINES - VINS FAMILLE SKALLI - LCDS - UNION VITICOLE DE CHATEAU NEUF - CAVES ST PIERRE- UNION DES GRANDS CRUS- HENRI BOUACHON - CHAIS DE LA CAVETTE - LE SOMMELIER DU PAPE - JEAN CHAPLAIN - JEAN ASTIER - HENRI DUREMONT- PIERRE PONTAUD- MICHEL MASSAT - LEON BARBIER ET FILS - CSP - CELLIER MAUBERTIN - BERKMANN WINE CELLARS C.E.C.V - UCV - UNITE DE CONTIONNEMENT DES VINS - CAVE SOLERTIN- MARTINEZ - FORTANT DE FRANCE LES CAVES SAINT PIERRE - LES CHAIS DU SUD - LCDS - UNION VITICOLE DE CHATEAUNEUF - TERRA VECCHIA - COULEURS DU SUD -FORTANT-
Personnes morales :
19/09/2016 : LES VINS SKALLI
Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : LVS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/03/2007

Economie sociale et solidaire : Non
29/08/2016 : LES VINS SKALLI
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : LVS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/09/1987

Type de capital : Fixe
Capital : 4500952.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
29/06/2016 : LES VINS SKALLI
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : LVS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/04/2012

Economie sociale et solidaire : Non
08/06/2016 : LES VINS SKALLI
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : LVS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/04/2012

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°9673 déposé le 29/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°10609 déposé le 24/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°4796 déposé le 30/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°10374 déposé le 26/07/2013
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°18638 déposé le 04/12/2012
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°11840 déposé le 17/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°11841 déposé le 17/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°545 déposé le 31/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°559 déposé le 31/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°90882 déposé le 18/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°3407512 déposé le 21/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°1683 déposé le 11/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°1688 déposé le 15/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°1395 déposé le 27/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°340712 déposé le 12/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°1608 déposé le 19/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°1075 déposé le 16/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°3407609 déposé le 17/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°3407566 déposé le 10/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°3407515 déposé le 09/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°3407658 déposé le 23/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°3407272 déposé le 04/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°3407177 déposé le 24/04/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B80144
Dépôt : N°3407308 déposé le 20/06/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 13250 du 13/07/2022
Numéro de gestion : 1987B80144
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires429 987291 651138 336156 030
AHFonds commercial462 6836 098456 585456 585
APConstructions178 165116 07562 09079 907
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels8 889 6248 302 053587 571339 761
ATAutres immobilisations corporelles766 729643 277123 452153 380
BBCréances rattachées à des participations102 460102 460100 594
BDAutres titres immobilisés1 3031 3031 303
BHAutres immobilisations financières31 90718 47313 4344 434
BJTOTAL (I)11 000 4149 377 6271 622 7871 291 994
BTMarchandises8 899 6328 899 6328 725 637
BVAvances et acomptes versés sur commandes303 540303 540494 481
BXClients et comptes rattachés8 859 77782 3248 777 4538 378 784
BZAutres créances3 273 3893 273 389677 473
CFDisponibilités7 5277 5279 743
CHCharges constatées d’avance67 97567 97527 464
CJTOTAL (II)21 411 84082 32421 329 51618 313 581
CNEcarts de conversion actif (V)1 729
COTOTAL GENERAL (0 à V)32 412 2549 459 95122 952 30319 607 304
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 500 9524 500 952
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...280 105280 105
DGAutres réserves100 054100 054
DHReport à nouveau-1 829 296-3 185 407
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 337 3291 356 112
DKProvisions réglementées894 000876 000
DLTOTAL (I)5 283 1433 927 814
DPProvisions pour risques9 00045 729
DQProvisions pour charges21 457
DRTOTAL (III)30 45745 729
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 194 9145 720 938
DVEmprunts et dettes financières divers (4)38 601
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours19 965
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 701 0698 334 090
DYDettes fiscales et sociales752 507834 657
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés217 236
EAAutres dettes750 660696 685
ECTOTAL (IV)17 636 35015 624 970
ED(V)2 3538 791
EETOTAL GENERAL (I à V)22 952 30319 607 304
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets52 688 57252 761 177
FOSubventions d’exploitation96 61754 569
FQAutres produits247 453223 634
FRTotal des produits d’exploitation (I)53 032 64353 039 381
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements44 069 31343 340 020
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-135 469789 715
FWAutres achats et charges externes4 745 8904 762 035
FXImpôts, taxes et versements assimilés272 506330 706
FYSalaires et traitements1 242 8741 358 463
FZCharges sociales506 211547 972
GEAutres charges88 77927 289
GFTotal des charges d’exploitation (II)50 979 67351 380 886
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 052 9691 658 494
GPTotal des produits financiers (V)42 74362 100
GUTotal des charges financières (VI)56 67892 564
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-13 935-30 463
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 039 0331 628 030
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 050201 424
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)688 608424 318
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-684 557-222 894
HKImpôts sur les bénéfices (X)17 14749 024
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)53 079 43653 302 905
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)51 742 10651 946 792
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 337 3281 356 111
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles93 00359093 593
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8 907 654187 33033 5809 061 405
0NAMORTISSEMENTS Total Général9 000 657187 92033 5809 154 998
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées876 00018 000894 000
4AProvisions pour litiges9 000
5VAutres provisions pour risques et charges21 457
5ZTotal Provisions pour risques et charges45 72921 45736 72930 457
6Asur immobilisations – incorporelles187 05217 104204 156
6NSur stocks et en cours38 52638 526
7BTotal Provisions pour dépréciation334 49218 75248 291304 953
7CTOTAL GENERAL1 256 22158 20985 0201 229 410
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 64879 291
UG- Financières1 729
UJ- Exceptionnelles56 5614 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières31 907
UXAutres créances clients8 859 777
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 273 389
VSCharges constatées d’avance67 975
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES12 233 04812 201 14131 907
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine7 019 7937 019 793
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine175 12150 121125 000
8BFournisseurs et comptes rattaché8 701 0698 701 069
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés217 236217 236
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)750 660750 660
VYTOTAL – ETAT DES DETTES17 616 38517 491 385125 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice50 000
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 15257 du 11/08/2021
Numéro de gestion : 1987B80144
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires429 987291 651138 336156 030
AHFonds commercial462 6836 098456 585456 585
APConstructions178 165116 07562 09079 907
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels8 889 6248 302 053587 571339 761
ATAutres immobilisations corporelles766 729643 277123 452153 380
BBCréances rattachées à des participations102 460102 460100 594
BDAutres titres immobilisés1 3031 3031 303
BHAutres immobilisations financières31 90718 47313 4344 434
BJTOTAL (I)11 000 4149 377 6271 622 7871 291 994
BTMarchandises8 899 6328 899 6328 725 637
BVAvances et acomptes versés sur commandes303 540303 540494 481
BXClients et comptes rattachés8 859 77782 3248 777 4538 378 784
BZAutres créances3 273 3893 273 389677 473
CFDisponibilités7 5277 5279 743
CHCharges constatées d’avance67 97567 97527 464
CJTOTAL (II)21 411 84082 32421 329 51618 313 581
CNEcarts de conversion actif (V)1 729
COTOTAL GENERAL (0 à V)32 412 2549 459 95122 952 30319 607 304
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 500 9524 500 952
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...280 105280 105
DGAutres réserves100 054100 054
DHReport à nouveau-1 829 296-3 185 407
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 337 3291 356 112
DKProvisions réglementées894 000876 000
DLTOTAL (I)5 283 1433 927 814
DPProvisions pour risques9 00045 729
DQProvisions pour charges21 457
DRTOTAL (III)30 45745 729
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 194 9145 720 938
DVEmprunts et dettes financières divers (4)38 601
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours19 965
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 701 0698 334 090
DYDettes fiscales et sociales752 507834 657
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés217 236
EAAutres dettes750 660696 685
ECTOTAL (IV)17 636 35015 624 970
ED(V)2 3538 791
EETOTAL GENERAL (I à V)22 952 30319 607 304
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets52 688 57252 761 177
FOSubventions d’exploitation96 61754 569
FQAutres produits247 453223 634
FRTotal des produits d’exploitation (I)53 032 64353 039 381
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements44 069 31343 340 020
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-135 469789 715
FWAutres achats et charges externes4 745 8904 762 035
FXImpôts, taxes et versements assimilés272 506330 706
FYSalaires et traitements1 242 8741 358 463
FZCharges sociales506 211547 972
GEAutres charges88 77927 289
GFTotal des charges d’exploitation (II)50 979 67351 380 886
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 052 9691 658 494
GPTotal des produits financiers (V)42 74362 100
GUTotal des charges financières (VI)56 67892 564
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-13 935-30 463
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 039 0331 628 030
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 050201 424
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)688 608424 318
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-684 557-222 894
HKImpôts sur les bénéfices (X)17 14749 024
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)53 079 43653 302 905
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)51 742 10651 946 792
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 337 3281 356 111
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles93 00359093 593
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8 907 654187 33033 5809 061 405
0NAMORTISSEMENTS Total Général9 000 657187 92033 5809 154 998
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées876 00018 000894 000
4AProvisions pour litiges9 000
5VAutres provisions pour risques et charges21 457
5ZTotal Provisions pour risques et charges45 72921 45736 72930 457
6Asur immobilisations – incorporelles187 05217 104204 156
6NSur stocks et en cours38 52638 526
7BTotal Provisions pour dépréciation334 49218 75248 291304 953
7CTOTAL GENERAL1 256 22158 20985 0201 229 410
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 64879 291
UG- Financières1 729
UJ- Exceptionnelles56 5614 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières31 907
UXAutres créances clients8 859 777
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 273 389
VSCharges constatées d’avance67 975
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES12 233 04812 201 14131 907
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine7 019 7937 019 793
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine175 12150 121125 000
8BFournisseurs et comptes rattaché8 701 0698 701 069
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés217 236217 236
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)750 660750 660
VYTOTAL – ETAT DES DETTES17 616 38517 491 385125 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice50 000
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 11375 du 02/09/2020
Numéro de gestion : 1987B80144
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires429 987291 651138 336156 030
AHFonds commercial462 6836 098456 585456 585
APConstructions178 165116 07562 09079 907
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels8 889 6248 302 053587 571339 761
ATAutres immobilisations corporelles766 729643 277123 452153 380
BBCréances rattachées à des participations102 460102 460100 594
BDAutres titres immobilisés1 3031 3031 303
BHAutres immobilisations financières31 90718 47313 4344 434
BJTOTAL (I)11 000 4149 377 6271 622 7871 291 994
BTMarchandises8 899 6328 899 6328 725 637
BVAvances et acomptes versés sur commandes303 540303 540494 481
BXClients et comptes rattachés8 859 77782 3248 777 4538 378 784
BZAutres créances3 273 3893 273 389677 473
CFDisponibilités7 5277 5279 743
CHCharges constatées d’avance67 97567 97527 464
CJTOTAL (II)21 411 84082 32421 329 51618 313 581
CNEcarts de conversion actif (V)1 729
COTOTAL GENERAL (0 à V)32 412 2549 459 95122 952 30319 607 304
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 500 9524 500 952
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...280 105280 105
DGAutres réserves100 054100 054
DHReport à nouveau-1 829 296-3 185 407
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 337 3291 356 112
DKProvisions réglementées894 000876 000
DLTOTAL (I)5 283 1433 927 814
DPProvisions pour risques9 00045 729
DQProvisions pour charges21 457
DRTOTAL (III)30 45745 729
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 194 9145 720 938
DVEmprunts et dettes financières divers (4)38 601
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours19 965
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 701 0698 334 090
DYDettes fiscales et sociales752 507834 657
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés217 236
EAAutres dettes750 660696 685
ECTOTAL (IV)17 636 35015 624 970
ED(V)2 3538 791
EETOTAL GENERAL (I à V)22 952 30319 607 304
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets52 688 57252 761 177
FOSubventions d’exploitation96 61754 569
FQAutres produits247 453223 634
FRTotal des produits d’exploitation (I)53 032 64353 039 381
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements44 069 31343 340 020
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-135 469789 715
FWAutres achats et charges externes4 745 8904 762 035
FXImpôts, taxes et versements assimilés272 506330 706
FYSalaires et traitements1 242 8741 358 463
FZCharges sociales506 211547 972
GEAutres charges88 77927 289
GFTotal des charges d’exploitation (II)50 979 67351 380 886
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 052 9691 658 494
GPTotal des produits financiers (V)42 74362 100
GUTotal des charges financières (VI)56 67892 564
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-13 935-30 463
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 039 0331 628 030
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 050201 424
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)688 608424 318
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-684 557-222 894
HKImpôts sur les bénéfices (X)17 14749 024
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)53 079 43653 302 905
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)51 742 10651 946 792
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 337 3281 356 111
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles93 00359093 593
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8 907 654187 33033 5809 061 405
0NAMORTISSEMENTS Total Général9 000 657187 92033 5809 154 998
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées876 00018 000894 000
4AProvisions pour litiges9 000
5VAutres provisions pour risques et charges21 457
5ZTotal Provisions pour risques et charges45 72921 45736 72930 457
6Asur immobilisations – incorporelles187 05217 104204 156
6NSur stocks et en cours38 52638 526
7BTotal Provisions pour dépréciation334 49218 75248 291304 953
7CTOTAL GENERAL1 256 22158 20985 0201 229 410
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 64879 291
UG- Financières1 729
UJ- Exceptionnelles56 5614 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières31 907
UXAutres créances clients8 859 777
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 273 389
VSCharges constatées d’avance67 975
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES12 233 04812 201 14131 907
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine7 019 7937 019 793
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine175 12150 121125 000
8BFournisseurs et comptes rattaché8 701 0698 701 069
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés217 236217 236
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)750 660750 660
VYTOTAL – ETAT DES DETTES17 616 38517 491 385125 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice50 000
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 13793 du 14/08/2019
Numéro de gestion : 1987B80144
Code activité : 1102A : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires429 987291 651138 336156 030
AHFonds commercial462 6836 098456 585456 585
APConstructions178 165116 07562 09079 907
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels8 889 6248 302 053587 571339 761
ATAutres immobilisations corporelles766 729643 277123 452153 380
BBCréances rattachées à des participations102 460102 460100 594
BDAutres titres immobilisés1 3031 3031 303
BHAutres immobilisations financières31 90718 47313 4344 434
BJTOTAL (I)11 000 4149 377 6271 622 7871 291 994
BTMarchandises8 899 6328 899 6328 725 637
BVAvances et acomptes versés sur commandes303 540303 540494 481
BXClients et comptes rattachés8 859 77782 3248 777 4538 378 784
BZAutres créances3 273 3893 273 389677 473
CFDisponibilités7 5277 5279 743
CHCharges constatées d’avance67 97567 97527 464
CJTOTAL (II)21 411 84082 32421 329 51618 313 581
CNEcarts de conversion actif (V)1 729
COTOTAL GENERAL (0 à V)32 412 2549 459 95122 952 30319 607 304
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 500 9524 500 952
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...280 105280 105
DGAutres réserves100 054100 054
DHReport à nouveau-1 829 296-3 185 407
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 337 3291 356 112
DKProvisions réglementées894 000876 000
DLTOTAL (I)5 283 1433 927 814
DPProvisions pour risques9 00045 729
DQProvisions pour charges21 457
DRTOTAL (III)30 45745 729
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 194 9145 720 938
DVEmprunts et dettes financières divers (4)38 601
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours19 965
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 701 0698 334 090
DYDettes fiscales et sociales752 507834 657
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés217 236
EAAutres dettes750 660696 685
ECTOTAL (IV)17 636 35015 624 970
ED(V)2 3538 791
EETOTAL GENERAL (I à V)22 952 30319 607 304
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets52 688 57252 761 177
FOSubventions d’exploitation96 61754 569
FQAutres produits247 453223 634
FRTotal des produits d’exploitation (I)53 032 64353 039 381
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements44 069 31343 340 020
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-135 469789 715
FWAutres achats et charges externes4 745 8904 762 035
FXImpôts, taxes et versements assimilés272 506330 706
FYSalaires et traitements1 242 8741 358 463
FZCharges sociales506 211547 972
GEAutres charges88 77927 289
GFTotal des charges d’exploitation (II)50 979 67351 380 886
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 052 9691 658 494
GPTotal des produits financiers (V)42 74362 100
GUTotal des charges financières (VI)56 67892 564
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-13 935-30 463
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 039 0331 628 030
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 050201 424
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)688 608424 318
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-684 557-222 894
HKImpôts sur les bénéfices (X)17 14749 024
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)53 079 43653 302 905
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)51 742 10651 946 792
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 337 3281 356 111
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles93 00359093 593
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8 907 654187 33033 5809 061 405
0NAMORTISSEMENTS Total Général9 000 657187 92033 5809 154 998
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées876 00018 000894 000
4AProvisions pour litiges9 000
5VAutres provisions pour risques et charges21 457
5ZTotal Provisions pour risques et charges45 72921 45736 72930 457
6Asur immobilisations – incorporelles187 05217 104204 156
6NSur stocks et en cours38 52638 526
7BTotal Provisions pour dépréciation334 49218 75248 291304 953
7CTOTAL GENERAL1 256 22158 20985 0201 229 410
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 64879 291
UG- Financières1 729
UJ- Exceptionnelles56 5614 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières31 907
UXAutres créances clients8 859 777
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 273 389
VSCharges constatées d’avance67 975
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES12 233 04812 201 14131 907
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine7 019 7937 019 793
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine175 12150 121125 000
8BFournisseurs et comptes rattaché8 701 0698 701 069
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés217 236217 236
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)750 660750 660
VYTOTAL – ETAT DES DETTES17 616 38517 491 385125 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice50 000
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 9677 du 27/08/2018
Numéro de gestion : 1987B80144
Code activité : 1102A : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires429 987291 651138 336156 030
AHFonds commercial462 6836 098456 585456 585
APConstructions178 165116 07562 09079 907
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels8 889 6248 302 053587 571339 761
ATAutres immobilisations corporelles766 729643 277123 452153 380
BBCréances rattachées à des participations102 460102 460100 594
BDAutres titres immobilisés1 3031 3031 303
BHAutres immobilisations financières31 90718 47313 4344 434
BJTOTAL (I)11 000 4149 377 6271 622 7871 291 994
BTMarchandises8 899 6328 899 6328 725 637
BVAvances et acomptes versés sur commandes303 540303 540494 481
BXClients et comptes rattachés8 859 77782 3248 777 4538 378 784
BZAutres créances3 273 3893 273 389677 473
CFDisponibilités7 5277 5279 743
CHCharges constatées d’avance67 97567 97527 464
CJTOTAL (II)21 411 84082 32421 329 51618 313 581
CNEcarts de conversion actif (V)1 729
COTOTAL GENERAL (0 à V)32 412 2549 459 95122 952 30319 607 304
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 500 9524 500 952
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...280 105280 105
DGAutres réserves100 054100 054
DHReport à nouveau-1 829 296-3 185 407
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 337 3291 356 112
DKProvisions réglementées894 000876 000
DLTOTAL (I)5 283 1433 927 814
DPProvisions pour risques9 00045 729
DQProvisions pour charges21 457
DRTOTAL (III)30 45745 729
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 194 9145 720 938
DVEmprunts et dettes financières divers (4)38 601
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours19 965
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 701 0698 334 090
DYDettes fiscales et sociales752 507834 657
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés217 236
EAAutres dettes750 660696 685
ECTOTAL (IV)17 636 35015 624 970
ED(V)2 3538 791
EETOTAL GENERAL (I à V)22 952 30319 607 304
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets52 688 57252 761 177
FOSubventions d’exploitation96 61754 569
FQAutres produits247 453223 634
FRTotal des produits d’exploitation (I)53 032 64353 039 381
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements44 069 31343 340 020
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-135 469789 715
FWAutres achats et charges externes4 745 8904 762 035
FXImpôts, taxes et versements assimilés272 506330 706
FYSalaires et traitements1 242 8741 358 463
FZCharges sociales506 211547 972
GEAutres charges88 77927 289
GFTotal des charges d’exploitation (II)50 979 67351 380 886
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 052 9691 658 494
GPTotal des produits financiers (V)42 74362 100
GUTotal des charges financières (VI)56 67892 564
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-13 935-30 463
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 039 0331 628 030
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 050201 424
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)688 608424 318
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-684 557-222 894
HKImpôts sur les bénéfices (X)17 14749 024
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)53 079 43653 302 905
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)51 742 10651 946 792
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 337 3281 356 111
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles93 00359093 593
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8 907 654187 33033 5809 061 405
0NAMORTISSEMENTS Total Général9 000 657187 92033 5809 154 998
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées876 00018 000894 000
4AProvisions pour litiges9 000
5VAutres provisions pour risques et charges21 457
5ZTotal Provisions pour risques et charges45 72921 45736 72930 457
6Asur immobilisations – incorporelles187 05217 104204 156
6NSur stocks et en cours38 52638 526
7BTotal Provisions pour dépréciation334 49218 75248 291304 953
7CTOTAL GENERAL1 256 22158 20985 0201 229 410
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 64879 291
UG- Financières1 729
UJ- Exceptionnelles56 5614 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières31 907
UXAutres créances clients8 859 777
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 273 389
VSCharges constatées d’avance67 975
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES12 233 04812 201 14131 907
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine7 019 7937 019 793
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine175 12150 121125 000
8BFournisseurs et comptes rattaché8 701 0698 701 069
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés217 236217 236
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)750 660750 660
VYTOTAL – ETAT DES DETTES17 616 38517 491 385125 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice50 000
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 10662 du 12/07/2017
Numéro de gestion : 1987B80144
Code activité : 1102A : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires429 987291 651138 336156 030
AHFonds commercial462 6836 098456 585456 585
APConstructions178 165116 07562 09079 907
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels8 889 6248 302 053587 571339 761
ATAutres immobilisations corporelles766 729643 277123 452153 380
BBCréances rattachées à des participations102 460102 460100 594
BDAutres titres immobilisés1 3031 3031 303
BHAutres immobilisations financières31 90718 47313 4344 434
BJTOTAL (I)11 000 4149 377 6271 622 7871 291 994
BTMarchandises8 899 6328 899 6328 725 637
BVAvances et acomptes versés sur commandes303 540303 540494 481
BXClients et comptes rattachés8 859 77782 3248 777 4538 378 784
BZAutres créances3 273 3893 273 389677 473
CFDisponibilités7 5277 5279 743
CHCharges constatées d’avance67 97567 97527 464
CJTOTAL (II)21 411 84082 32421 329 51618 313 581
CNEcarts de conversion actif (V)1 729
COTOTAL GENERAL (0 à V)32 412 2549 459 95122 952 30319 607 304
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 500 9524 500 952
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...280 105280 105
DGAutres réserves100 054100 054
DHReport à nouveau-1 829 296-3 185 407
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 337 3291 356 112
DKProvisions réglementées894 000876 000
DLTOTAL (I)5 283 1433 927 814
DPProvisions pour risques9 00045 729
DQProvisions pour charges21 457
DRTOTAL (III)30 45745 729
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 194 9145 720 938
DVEmprunts et dettes financières divers (4)38 601
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours19 965
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 701 0698 334 090
DYDettes fiscales et sociales752 507834 657
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés217 236
EAAutres dettes750 660696 685
ECTOTAL (IV)17 636 35015 624 970
ED(V)2 3538 791
EETOTAL GENERAL (I à V)22 952 30319 607 304
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets52 688 57252 761 177
FOSubventions d’exploitation96 61754 569
FQAutres produits247 453223 634
FRTotal des produits d’exploitation (I)53 032 64353 039 381
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements44 069 31343 340 020
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-135 469789 715
FWAutres achats et charges externes4 745 8904 762 035
FXImpôts, taxes et versements assimilés272 506330 706
FYSalaires et traitements1 242 8741 358 463
FZCharges sociales506 211547 972
GEAutres charges88 77927 289
GFTotal des charges d’exploitation (II)50 979 67351 380 886
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 052 9691 658 494
GPTotal des produits financiers (V)42 74362 100
GUTotal des charges financières (VI)56 67892 564
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-13 935-30 463
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 039 0331 628 030
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 050201 424
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)688 608424 318
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-684 557-222 894
HKImpôts sur les bénéfices (X)17 14749 024
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)53 079 43653 302 905
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)51 742 10651 946 792
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 337 3281 356 111
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles93 00359093 593
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8 907 654187 33033 5809 061 405
0NAMORTISSEMENTS Total Général9 000 657187 92033 5809 154 998
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées876 00018 000894 000
4AProvisions pour litiges9 000
5VAutres provisions pour risques et charges21 457
5ZTotal Provisions pour risques et charges45 72921 45736 72930 457
6Asur immobilisations – incorporelles187 05217 104204 156
6NSur stocks et en cours38 52638 526
7BTotal Provisions pour dépréciation334 49218 75248 291304 953
7CTOTAL GENERAL1 256 22158 20985 0201 229 410
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 64879 291
UG- Financières1 729
UJ- Exceptionnelles56 5614 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières31 907
UXAutres créances clients8 859 777
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 273 389
VSCharges constatées d’avance67 975
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES12 233 04812 201 14131 907
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine7 019 7937 019 793
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine175 12150 121125 000
8BFournisseurs et comptes rattaché8 701 0698 701 069
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés217 236217 236
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)750 660750 660
VYTOTAL – ETAT DES DETTES17 616 38517 491 385125 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice50 000
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