TERREAL - SURESNES

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/07/2005

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 56211034600284 / Siren : 562110346 / NIC : 00284

N° de TVA : FR 18 562110346

Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

23 : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques

La division 23 juxtapose différentes filières relatives chacune à un même matériau d’origine minérale. D’abord, l’industrie du verre sous toutes ses formes (verre plat, verre creux, fibres, articles techniques, etc.). Puis celle des produits céramiques, carreaux et matériaux en terre cuite. Viennent ensuite les filières du ciment et du plâtre, de la matière première jusqu’aux produits élaborés. Enfin, le travail de la pierre et des autres produits minéraux.

23.3 : Fabrication de matériaux de construction en terre cuite

23.32 : Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite

23.32Z : Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de briques creuses ou perforées et de briques de parement en terre cuite
- la fabrication de tuiles et éléments de couverture en terre cuite
- la fabrication de hourdis en terre cuite
- la fabrication de conduits de fumée, boisseaux, claustras, en terre cuite
- la fabrication de drains, tubes, tuyaux, etc., en terre cuite
- la fabrication de tuyaux en grès

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de produits en céramique réfractaire (cf. 23.20Z)
- la fabrication de produits en céramique non réfractaire hors matériaux de construction(cf. 23.4) Produits associés : 23.32.11, 23.32.12, 23.32.13, 23.32.99

Coordonnées de l'établissement :
TERREAL

Adresse :
13-17
15 Rue PAGES
92150 SURESNES

Historique de l'établissement :

03/03/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite (NAFRev2 : 23.32Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)

Liens de succession de l'établissement :

01/07/2005 : Succession

Prédécesseur : TERREAL
Continuité économique

Accords d'entreprise :

25/01/2023 : Accord annuel 2023 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09223040065
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 13/02/2023
Date de dépôt : 10/02/2023
Date du texte : 25/01/2023
Date d'effet : 25/01/2023
Date de fin : 25/01/2024
Date de diffusion : 20/02/2023
Convention collective : Convention collective nationale de l'industrie des tuiles et briques (CCNTB) (1170)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : TERREAL
Siret : 56211034600284
Code APE : 2332Z
Secteur : Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
043 - Evolution des primes
131 - Autre, précisez

Syndicats :

1 - CGT
2 - CFTC
3 - CFDT
5 - CGT-FO

Signataires :

25/01/2023 : Avenant à l’accord relatif à la compensation du port d’une tenue obligatoire dont l’habillage et le déshabillage se fait sur le lieu de travail

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09223040180
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 16/02/2023
Date de dépôt : 15/02/2023
Date du texte : 25/01/2023
Date d'effet : 25/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 20/02/2023
Convention collective : Convention collective nationale de l'industrie des tuiles et briques (CCNTB) (1170)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : TERREAL
Siret : 56211034600284
Code APE : 2332Z
Secteur : Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

1 - CGT
2 - CFTC
3 - CFDT
5 - CGT-FO

Signataires :

28/10/2022 : Avenant à l'accord relatif au télétravail

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09222037614
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 23/11/2022
Date de dépôt : 22/11/2022
Date du texte : 28/10/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 28/11/2022
Convention collective : Convention collective nationale de l'industrie des tuiles et briques (CCNTB) (1170)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : TERREAL
Siret : 56211034600284
Code APE : 2332Z
Secteur : Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite

Thèmes de l'accord :

141 - Télétravail

Syndicats :

1 - CGT
2 - CFTC
3 - CFDT
5 - CGT-FO

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1956

Dénomination : TERREAL

Activité principale : Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite (NAFRev2 : 23.32Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 1 000 à 1 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

TERREAL - Suresnes (siège)TERREAL - ChagnyTERREAL - Saint-Amans-SoultTERREAL - Montpon-MénestérolTERREAL - Les MureauxTERREAL - ChagnyTERREAL - Courbevoie (fermé)TERREAL - Toulouse (fermé)TERREAL - Saint-Maurice-des-Lions (fermé)TERREAL - Neuilly-sur-Seine (fermé)TERREAL - Puteaux (fermé)TERREAL - Levallois-Perret (fermé)TERREAL - Paris (fermé)

Marques françaises :

12/11/2012 : INSPIRATION TERRE CUITE

N° national/d'enregistrement : 3961520
Date de dépôt : 12/11/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 12/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Reproduction de documents. Organisation d'expositions de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques, téléphoniques et audiovisuels ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de courrier et de messagerie téléphonique et électronique ; services d'échange électronique d'informations ; communication par terminaux d'ordinateurs sur les réseaux Internet, Extranet, Intranet.

Déposant 1 : TERREAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 562110346
Adresse :
13-17 RUE PAGÈS
92150 SURESNES
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2824162
Date de demande : 23/09/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

12/11/2012 : TERRE & CREATIONS

N° national/d'enregistrement : 3961521
Date de dépôt : 12/11/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 12/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Reproduction de documents. Organisation d'expositions de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques, téléphoniques et audiovisuels ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de courrier et de messagerie téléphonique et électronique ; services d'échange électronique d'informations ; communication par terminaux d'ordinateurs sur les réseaux Internet, Extranet, Intranet.

Déposant 1 : TERREAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 562110346
Adresse :
13-17 RUE PAGÈS
92150 SURESNES
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2824158
Date de demande : 23/09/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

09/11/2012 : SHAMAL

N° national/d'enregistrement : 3959826
Date de dépôt : 09/11/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Brise-soleil en terre cuite.

Déposant 1 : TERREAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 562110346
Adresse :
13-17 RUE PAGÈS
92150 SURESNES
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2824142
Date de demande : 23/09/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

23/10/2012 : HABITAT SOCIAL POSITIF

N° national/d'enregistrement : 3958197
Date de dépôt : 23/10/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 23/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Location d'outils et de matériel de construction.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques, téléphoniques et audiovisuels ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de courrier et de messagerie téléphonique et électronique ; services d'échange électronique d'informations ; communication par terminaux d'ordinateurs sur les réseaux Internet, Extranet, Intranet.

Déposant 1 : TERREAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 562110346
Adresse :
13-17 rue Pagès
92150 Suresnes
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme Boy Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2822822
Date de demande : 08/09/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

06/07/2012 : BIOCLAY

N° national/d'enregistrement : 3933102
Date de dépôt : 06/07/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction en terre cuite : tuiles, briques, linteaux, rebords, carreaux, panneaux de bardage ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux de couverture de toits, construction d'édifices, supervision, direction de travaux de construction, maçonnerie ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission, de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques, téléphoniques et audiovisuels ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de courrier et de messagerie téléphonique et électronique ; services d'échange électronique d'informations ; communication par terminaux d'ordinateurs sur les réseaux Internet, Extranet, Intranet.

Déposant 1 : TERREAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 562110346
Adresse :
13-17 rue Pagès
92150 Suresnes
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme Boy Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2817749
Date de demande : 29/06/2022
N° de BOPI : 2022-37
Date du BOPI : 16/09/2022

25/05/2012 : DIABOLO

N° national/d'enregistrement : 3923111
Date de dépôt : 25/05/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Elément de construction en terre cuite ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, installation, entretien et réparation d'édifices et d'ouvrages publics et privés. Location d'outils et de matériel de construction. Services de conseil en matièree d'installation, d'entretien, et de réparation fournis à partir de systèmes de traitement de données, de base de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques, téléphoniques et audiovisuels ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de courrier et de messagerie téléphonique et électronique ; services d'échange électronique d'informations ; communication par terminaux d'ordinateurs sur les réseaux Internet, Extranet, Intranet ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseil en matière de construction fournis à partir de systèmes de traitement de donnes, de base de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet.

Déposant 1 : TERREAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 562110346
Adresse :
13-17 rue Pagès
92150 Suresnes
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme Boy Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2812959
Date de demande : 04/05/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022

10/05/2012 : CALIBRIC

N° national/d'enregistrement : 3919307
Date de dépôt : 10/05/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Mortier pour la construction ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, installation, entretien et réparation d'édifices et d'ouvrages publics et privés. Location d'outils et de matériel de construction. Services de conseil en matièree d'installation, d'entretien, et de réparation fournis à partir de systèmes de traitement de données, de base de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques, téléphoniques et audiovisuels ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de courrier et de messagerie téléphonique et électronique ; services d'échange électronique d'informations ; communication par terminaux d'ordinateurs sur les réseaux Internet, Extranet, Intranet ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseil en matière de construction fournis à partir de systèmes de traitement de donnes, de base de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet.

Déposant 1 : TERREAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 562110346
Adresse :
13-17 rue Pagès
92150 Suresnes
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme Boy Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2812956
Date de demande : 04/05/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022

26/01/2012 : FESTIV'ARGILE

N° national/d'enregistrement : 3892006
Date de dépôt : 26/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 26/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.

Déposant 1 : TERREAL, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 562110346
Adresse :
13-17 rue Pagès
92150 Suresnes
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme Boy Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2802674
Date de demande : 19/01/2022
N° de BOPI : 2022-10
Date du BOPI : 11/03/2022

02/11/2011 : Horizon 12

N° national/d'enregistrement : 3870962
Date de dépôt : 02/11/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 02/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.

Déposant 1 : TERREAL, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 562110346
Adresse :
13-17 rue Pagès
92150 SURESNES
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2794457
Date de demande : 13/10/2021
N° de BOPI : 2021-47
Date du BOPI : 26/11/2021

26/09/2011 : rénologis

N° national/d'enregistrement : 3862059
Date de dépôt : 26/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Systèmes solaires photovoltaïques (production d'électricité) – panneaux photovoltaïques – onduleurs (appareils pour la production d'électricité) ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Systèmes solaires thermiques (chauffage de l'eau chaude sanitaire et chauffage central) – capteurs solaires – préparateurs d'eau chaude ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services liés à la vente au détail de matériaux de couverture ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pose de produits d'isolation thermique : travaux de rénovation de la toiture, installation de système photovoltaïque et thermique.

Déposant 1 : TERREAL, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 562110346
Adresse :
13-17 rue de Pagès
92150 Suresnes
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme Boy Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792976
Date de demande : 24/09/2021
N° de BOPI : 2021-46
Date du BOPI : 19/11/2021

09/05/2011 : LAHE-FIRST

N° national/d'enregistrement : 3829897
Date de dépôt : 09/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Closoir métallique souple ventilé pour toitures ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, installation, entretien et réparation d'édifices et d'ouvrages publics et privés. Location d'outils et de matériel de construction. Services de conseil en matière d'installation, d'entretien, et de réparation fournis à partir de systèmes de traitement de données, de base de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques, téléphoniques et audiovisuels ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de courrier et de messagerie téléphonique et électronique ; services d'échange électronique d'informations ; communication par terminaux d'ordinateurs sur les réseaux Internet, Extranet, Intranet ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseil en matière de construction fournis à partir de systèmes de traitement de données, de base de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet.

Déposant 1 : TERREAL, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 562110346

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2768157
Date de demande : 28/12/2020
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

09/05/2011 : LAHE-FLEX

N° national/d'enregistrement : 3829944
Date de dépôt : 09/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bande souple d'étanchéité pour toitures, à savoir closoir métallique souple d'étanchéité pour toitures ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, installation, entretien et réparation d'édifices et d'ouvrages publics et privés. Location d'outils et de matériel de construction. Services de conseil en matière d'installation, d'entretien, et de réparation fournis à partir de systèmes de traitement de données, de base de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques, téléphoniques et audiovisuels ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de courrier et de messagerie téléphonique et électronique ; services d'échange électronique d'informations ; communication par terminaux d'ordinateurs sur les réseaux Internet, Extranet, Intranet ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseil en matière de construction fournis à partir de systèmes de traitement de données, de base de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet.

Déposant 1 : TERREAL, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 562110346

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2768101
Date de demande : 28/12/2020
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

09/03/2011 : SOLUTIONS POUR UNE CONSTRUCTION POSITIVE

N° national/d'enregistrement : 3813184
Date de dépôt : 09/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ruban adhésif autre que pour la médecine, la papeterie ou le ménage. ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, installation, entretien et réparation d'édifices et d'ouvrages publics et privés. Location d'outils et de matériel de construction. Services de conseil en matière d'installation, d'entretien et de réparation fournis à partir de systèmes de traitement de données, de base de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques y compris Internet. ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission et de télécommunication par tous moyens y compris électroniques, informatiques, téléphoniques et audiovisuels ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de courier et de messagerie téléphonique et électronique ; communication par terminaux d'ordinateurs sur les réseaux Internet, Extranet, Intranet. ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseil en matière de construction fournis à partir de systèmes de traitement de données, de base de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques y compris Internet.

Déposant 1 : TERREAL, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 562110346

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2768099
Date de demande : 28/12/2020
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

24/09/2010 : ROMANE QUARTZ

N° national/d'enregistrement : 3769059
Date de dépôt : 24/09/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques.

Déposant 1 : TERREAL, SAS
Numéro de SIREN : 562110346
Adresse :
15 PAGES
92150 SURESNES
FR

Mandataire 1 : TERREAL
Adresse :
15 PAGES
92150 SURESNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

12/05/2010 : Terroirs de Terreal

N° national/d'enregistrement : 3737958
Date de dépôt : 12/05/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 12/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction.

Déposant 1 : TERREAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 562110346
Adresse :
13-17 RUE PAGÈS
92150 SURESNES
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-24
Date du BOPI : 18/06/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2744675
Date de demande : 03/04/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

15/04/2010 : ESTERRE

N° national/d'enregistrement : 3730531
Date de dépôt : 15/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Colles pour l'industrie.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bâches de sous-toiture ; rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ecrans de sous-toiture non métalliques (matériaux de construction).

Déposant 1 : TERREAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 562110346
Adresse :
13-17 RUE PAGÈS
92150 SURESNES
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2744393
Date de demande : 31/03/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

14/04/2010 : ESTERRE

N° national/d'enregistrement : 3730044
Date de dépôt : 14/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Colle pour l'industrie.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ruban adhésif autre que pour la médecine, la papeterie ou le ménage.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ecrans de sous-toiture non métallique (matériaux de construction).
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bâches de sous-toiture.

Déposant 1 : TERREAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 562110346
Adresse :
13-17 rue Pagès
92150 SURESNES
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742568
Date de demande : 11/03/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

29/06/2009 : TERRAERIS

N° national/d'enregistrement : 3660710
Date de dépôt : 29/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ecrans de sous-toiture en polypropylène (matériaux de construction non métalliques).
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, installation, entretien et réparation d'édifices et d'ouvrages publics et privés. Location d'outils et de matériel de construction. Services de conseil en matière d'installation, d'entretien, et de réparation fournis à partir de systèmes de traitement de données, de base de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseil en matière de construction fournis à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet.

Déposant 1 : TERREAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 562110346
Adresse :
13-17 rue Pagès
92150 SURESNES
FR

Mandataire 1 : Cabinet REGIMBEAU
Adresse :
20, rue de Chazelles
75847 PARIS Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

28/10/2008 : THERMOREAL

N° national/d'enregistrement : 3607846
Date de dépôt : 28/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; matériaux de construction, de bardage et de revêtements des murs en terre cuite, béton, ciment, asphalte ; briques, linteaux, rebords, carreaux pour la construction non métalliques ; matériaux non métalliques composites ou de synthèse armés ou non de fibres pour la couverture, la structure de bâtiments, le bardage et le revêtement des murs ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux de couverture de toits, construction d'édifices ; supervision, direction de travaux de construction ; maçonnerie.

Déposant 1 : TERREAL, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 562110346
Adresse :
13-17 RUE PAGÈS
92150 SURESNES
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2693296
Date de demande : 19/09/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

08/10/2008 : LIBECCIO

N° national/d'enregistrement : 3603392
Date de dépôt : 08/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction, de bardage et de revêtements des murs en terre cuite, béton, ciment, asphalte ; briques, linteaux, rebords, carreaux pour la construction non métalliques ; matériaux non métalliques composites ou de synthèse armés ou non de fibres pour la couverture, la structure de bâtiments, le bardage et le revêtement des murs.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux de couverture de toits, construction d'édifices, supervision, direction de travaux de construction, maçonnerie.

Déposant 1 : TERREAL Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 562110346

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-46
Date du BOPI : 14/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-11

25/07/2008 : SHARAV

N° national/d'enregistrement : 3590808
Date de dépôt : 25/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction, de bardage et de revêtements des murs en terre cuite, béton, ciment, asphalte ; briques, linteaux, rebords, carreaux pour la construction non métalliques ; matériaux non métalliques composites ou de synthèse armés ou non de fibres pour la couverture, la structure de bâtiments, le bardage et le revêtement des murs.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux de couverture de toits, construction d'édifices, supervision, direction de travaux de construction, maçonnerie.

Déposant 1 : TERREAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 562110346
Adresse :
13-17 RUE PAGÈS
92150 SURESNES
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 RUE de CHAZELLES
75847 PARIS Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-35
Date du BOPI : 29/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2687297
Date de demande : 09/07/2018
N° de BOPI : 2018-46
Date du BOPI : 16/11/2018

27/03/2008 : BLIZZARD

N° national/d'enregistrement : 3565295
Date de dépôt : 27/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneaux de bardage pour façades en terre cuite.

Déposant 1 : TERREAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 562110346
Adresse :
13-17 RUE PAGÈS
92150 SURESNES
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 RUE de CHAZELLES
75847 PARIS Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-18
Date du BOPI : 02/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2675124
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

19/12/2005 : CANALAZUR

N° national/d'enregistrement : 3398458
Date de dépôt : 19/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuiles non métalliques.

Déposant 1 : TERREAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 562110346
Adresse :
13-17 RUE PAGÈS
92150 SURESNES
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 654578
Date de demande : 24/09/2015
N° de BOPI : 2015-43
Date du BOPI : 23/10/2015

Bénéficiare 1 : TERREAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-04
Date du BOPI : 27/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602626
Date de demande : 20/11/2015
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

19/12/2005 : POMPADOUR

N° national/d'enregistrement : 3398459
Date de dépôt : 19/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuiles non métalliques.

Déposant 1 : TERREAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 562110346
Adresse :
13-17 RUE PAGÈS
92150 SURESNES
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS Cedex 17
FR

Bénéficiare 1 : TERREAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-04
Date du BOPI : 27/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602653
Date de demande : 23/11/2015
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

19/12/2005 : MAINTENON

N° national/d'enregistrement : 3398460
Date de dépôt : 19/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuiles non métalliques.

Déposant 1 : TERREAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 562110346
Adresse :
13-17 RUE PAGÈS
92150 SURESNES
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS Cedex 17
FR

Bénéficiare 1 : TERREAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-04
Date du BOPI : 27/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602661
Date de demande : 23/11/2015
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

19/12/2005 : MATIGNON

N° national/d'enregistrement : 3398461
Date de dépôt : 19/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuiles non métalliques.

Déposant 1 : TERREAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 562110346
Adresse :
13-17 RUE PAGÈS
92150 SURESNES
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS Cedex 17
FR

Bénéficiare 1 : TERREAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-04
Date du BOPI : 27/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602628
Date de demande : 20/11/2015
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

24/12/2002 : PITERAK

N° national/d'enregistrement : 3201245
Date de dépôt : 24/12/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques. Matériaux de couverture, de structure de bâtiments, de bardage et de revêtement des murs en terre cuite, béton, ciment, asphalte. Briques, linteaux, rebords, carreaux pour la construction non métalliques. Gouttières et chéneaux non métalliques, volets non métalliques, cheminées, capuchons de cheminées non métalliques, poutres, poutrelles, charpentes et corniches non métalliques. Matériaux non métalliques composites ou de synthèse armés ou non de fibres pour la couverture, la structure de bâtiments, le bardage et le revêtement des murs.

Déposant 1 : TERREAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 562110346
Adresse :
13-17 RUE PAGÈS
92150 SURESNES
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 590560
Date de demande : 11/12/2012
N° de BOPI : 2013-02
Date du BOPI : 11/01/2013

Bénéficiare 1 : TERREAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-05
Date du BOPI : 31/01/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2515765
Date de demande : 05/12/2012
N° de BOPI : 2013-04
Date du BOPI : 25/01/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2830258
Date de demande : 15/12/2022
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

30/11/2001 : SEGALA

N° national/d'enregistrement : 3134524
Date de dépôt : 30/11/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction, à savoir tuiles non métalliques.

Déposant 1 : TERREAL, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 562110346
Adresse :
13-17 rue de Pagès
92150 Suresnes
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme Boy Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 561104
Date de demande : 02/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : SAINT-GOBAIN TERREAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561105
Date de demande : 02/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : TERREAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-01
Date du BOPI : 04/01/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2483612
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2797216
Date de demande : 17/11/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

27/11/2001 : BOCAGE

N° national/d'enregistrement : 3133708
Date de dépôt : 27/11/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, en particulier tuiles.

Déposant 1 : TERREAL, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 562110346
Adresse :
13-17 rue de Pagès
92150 Suresnes
FR

Mandataire 1 : REGMBEAU, Mme Boy Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris cedex 17
FR

Bénéficiare 1 : SAINT-GOBAIN TERREAL

Bénéficiare 1 : TERREAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-01
Date du BOPI : 04/01/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2483611
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2797268
Date de demande : 17/11/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

27/11/2001 : PERIGORD

N° national/d'enregistrement : 3133709
Date de dépôt : 27/11/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, en particulier tuiles, mais à l'exception des produits et matériaux d'isolation.

Déposant 1 : TERREAL, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 562110346
Adresse :
13-17 rue de Pagès
92150 Suresnes
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme Boy Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 348533
Date de demande : 17/06/2002
N° de BOPI : 2002-29
Limitations : 00 "Matériaux de construction non métalli
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : "Matériaux de construction non métalliques, en particulier tuiles, mais à l'exception des produits et matériaux d'isolation" : classe 19.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 561104
Date de demande : 02/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : SAINT-GOBAIN TERREAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561105
Date de demande : 02/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : TERREAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-01
Date du BOPI : 04/01/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2483610
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2797376
Date de demande : 18/11/2021
N° de BOPI : 2022-02
Date du BOPI : 14/01/2022

16/07/2001 : FACADES GUIRAUD

N° national/d'enregistrement : 3111609
Date de dépôt : 16/07/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction en terre cuite.

Déposant 1 : TERREAL, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 562110346
Adresse :
13-17 rue Pagès
92150 Suresnes
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme Boy Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 551485
Date de demande : 20/06/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN TERREAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 551486
Date de demande : 20/06/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Bénéficiare 1 : TERREAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-34
Date du BOPI : 24/08/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2474824
Date de demande : 04/07/2011
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2785286
Date de demande : 18/06/2021
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021

16/07/2001 : TUILES GUIRAUD

N° national/d'enregistrement : 3111610
Date de dépôt : 16/07/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction en terre cuite.

Déposant 1 : TERREAL, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 562110346
Adresse :
13-17 rue Pagès
92150 Suresnes
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme Boy Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris cedex 17
FR

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN TERREAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 551486
Date de demande : 20/06/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Bénéficiare 1 : TERREAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-34
Date du BOPI : 24/08/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2474828
Date de demande : 04/07/2011
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2785295
Date de demande : 18/06/2021
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021

01/02/2001 : COUVERTURES ET FACADES EN TERRE CUITE TERREAL TERRE DES HOMMES

N° national/d'enregistrement : 3080171
Date de dépôt : 01/02/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques. Matériaux de couverture, de structure de bâtiments, de bardage et de revêtement des murs en terre cuite, béton, ciment, asphalte, matériaux composites ou de synthèse armés ou non de fibres. Briques, linteaux, rebords, carreaux pour la construction non métalliques. Gouttières et chéneaux non métalliques, volets non métalliques, cheminées, capuchons de cheminées non métalliques, poutres, poutrelles, charpentes et corniches non métalliques. Construction, installation, entretien et réparation d'édifices et d'ouvrages publics et privés. Location d'outils et de matériel de construction. Services de conseil en matière d'installation, d'entretien, de construction et de réparation fournis à partir de systèmes de traitement de données, de base de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet. Services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris éléctroniques, informatiques, téléphoniques et audiovisuels ; transmission de messages et d'images assistée par ordianteur, transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de courrier et de messagerie téléphonique et électronique ; services de fourniture et d'échange éléctronique d'informations ; communication par terminaux d'ordinateurs sur les réseaux Internet, Extranet, Intranet.
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38

Déposant 1 : TERREAL, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 562110346

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 533656
Date de demande : 11/10/2010
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Bénéficiare 1 : TERREAL SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-10
Date du BOPI : 09/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2450159
Date de demande : 07/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2767253
Date de demande : 16/12/2020
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

05/07/2000 : TERREAL

N° national/d'enregistrement : 3038950
Date de dépôt : 05/07/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques. Matériaux de couverture, de structure de bâtiments, de bardage et de revêtement des murs en terre cuite, béton, ciment, asphate, matériaux composites ou de synthèse armés ou non de fibres. Briques, lintaux, rebords, carreaux pour la construction non métalliques. Gouttières et chênaux non métalliques, volets non métalliques, cheminées, capuchons de cheminées non métalliques, poutres, poutrelles, charpentes et corniches non métalliques. Construction, installation, entretien et réparation d'édifices et d'ouvrages publics et privés. Location d'outils et de matériel de construction. Services de conseil en matière d'installation, d'entretien, de construction et de réparation fournis à partir de systèmes de traitement de données, de base de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet. Services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris éléctroniques, informatiques, téléphoniques et audiovisuels ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de courrier et de messagerie téléphonique et électronique ; services de fourniture et d'échange éléctronique d'informations ; communication par terminaux d'ordinateurs sur les réseaux Internet, Extranet, Intranet.
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38

Déposant 1 : TERREAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 562110346
Adresse :
13-17 RUE PAGÈS
92150 SURESNES
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 312777
Date de demande : 15/12/2000

Bénéficiare 1 : SAINT-GOBAIN TERREAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 527646
Date de demande : 19/07/2010
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Bénéficiare 1 : TERREAL SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-32
Date du BOPI : 11/08/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2444944
Date de demande : 29/06/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2743886
Date de demande : 24/03/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

03/02/2000 : TERREMAIL

N° national/d'enregistrement : 3005090
Date de dépôt : 03/02/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conduits de fumée.

Déposant 1 : TERREAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 562110346
Adresse :
13-17 rue Pagès
92150 SURESNES
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 511128
Date de demande : 02/12/2009
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN TERREAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 511129
Date de demande : 02/12/2009
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Bénéficiare 1 : TERREAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-10
Date du BOPI : 10/03/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2424858
Date de demande : 09/12/2009
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2739051
Date de demande : 07/02/2020
N° de BOPI : 2020-25
Date du BOPI : 19/06/2020

22/07/1997 : Tuiles TBF

N° national/d'enregistrement : 97688338
Date de dépôt : 22/07/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuiles non métalliques

Déposant 1 : TERREAL SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 562110346

Mandataire 1 : Cabinet Regimbeau

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 454444
Date de demande : 09/05/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 454445
Date de demande : 09/05/2007
N° de BOPI : 2007-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-35
Date du BOPI : 29/08/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2342623
Date de demande : 31/05/2007
N° de BOPI : 2008-22

22/07/1997 : TBF

N° national/d'enregistrement : 97688339
Date de dépôt : 22/07/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Terre et argile pour la culture, produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la la sylviculture, engrais. Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques. Tuiles non métalliques. Poteries, pots à fleur. Publicité, démonstration de produits, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, promotion des ventes. Construction et réparation
N° de la classe : 01
N° de la classe : 19
N° de la classe : 21
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37

Déposant 1 : TERREAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 562110346
Adresse :
13-17 RUE PAGÈS
92150 SURESNES
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 RUE de CHAZELLES
75847 PARIS Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 454444
Date de demande : 09/05/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 454445
Date de demande : 09/05/2007
N° de BOPI : 2007-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-35
Date du BOPI : 29/08/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2342622
Date de demande : 31/05/2007
N° de BOPI : 2008-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654210
Date de demande : 10/07/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

25/04/1997 : LA GIRONDINE

N° national/d'enregistrement : 97675291
Date de dépôt : 25/04/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, en particulier des tuiles

Déposant 1 : TERREAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 562110346
Adresse :
13-17 RUE PAGÈS
92150 SURESNES
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 RUE de CHAZELLES
75847 PARIS Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 450495
Date de demande : 16/02/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450496
Date de demande : 16/02/2007
N° de BOPI : 2007-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-22
Date du BOPI : 30/05/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2337352
Date de demande : 22/03/2007
N° de BOPI : 2008-15

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645246
Date de demande : 03/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

07/03/1997 : TUILES LAMBERT

N° national/d'enregistrement : 97667554
Date de dépôt : 07/03/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuiles non métalliques et matériels non métalliques pour couvertures de toits. Services en matière de publicité et de promotion et services de conseil s'y rapportant, services de conseil dans le domaine des affaires, tous ces services étant fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web. Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services de conseil en matière d'installation, d'entretien, de construction et de réparation fournis à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web. Constructions et réparations; services d'installation. Travaux publics. Travaux ruraux. Forage de puits. Location d'outils et de matériel de construction, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Réparation, transformation de vêtements. Rechapage ou vulcanisation de pneus. Cordonnerie. Services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques et téléphoniques; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web; services de courrier et de messagerie électronique et informatique; services de fourniture d'informations et de nouvelles; services de fourniture d'accès par télécommunication et de connexion à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs
N° de la classe : 19
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38

Déposant 1 : TERREAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 562110346
Adresse :
13-17 rue Pagès
92150 SURESNES
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 328572
Date de demande : 21/08/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 447743
Date de demande : 30/01/2007
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-15
Date du BOPI : 11/04/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2334640
Date de demande : 19/02/2007
N° de BOPI : 2008-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2643320
Date de demande : 14/03/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

28/02/1997 : PLACPHON

N° national/d'enregistrement : 97666355
Date de dépôt : 28/02/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction en ciment ou en terre cuite à savoir, conduits de cheminée, briques creuses ou pleines, briques de hauteur d'étage, tuiles ondulées ou plates, carreaux, tuileaux, mousses d'argile, éléments de toiture, produits en ciment et en béton, à savoir parpaings, hourdis, conduits de cheminée, dalles de planchers précontraints ou non, poutrelles précontraintes ou non. Construction et réparation, montage et mise en uvre d'éléments de construction
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37

Déposant 1 : TERREAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 562110346
Adresse :
13-17 RUE PAGÈS
92150 SURESNES
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 447144
Date de demande : 23/01/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 447145
Date de demande : 23/01/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 447146
Date de demande : 23/01/2007
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2333381
Date de demande : 02/02/2007
N° de BOPI : 2008-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2637350
Date de demande : 16/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

27/11/1996 : VIEUX PAYS

N° national/d'enregistrement : 96652720
Date de dépôt : 27/11/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction en ciment ou en terre cuite à savoir, conduits de cheminée, briques creuses ou pleines, briques de hauteur d'étage, tuiles ondulées ou plates, carreaux, tuileaux, mousses d'argile, éléments de toiture, produits en ciment et en béton, à savoir parpaings, hourdis, conduits de cheminée, dalles de planchers précontraints ou non, poutrelles précontraintes ou non. Construction et réparation, fabrication, montage et mise en uvre d'éléments de construction
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37

Déposant 1 : TERREAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 562110346
Adresse :
13-17 rue Pagès
92150 SURESNES
FR

Mandataire 1 : Mme BOY Delphine
Adresse :
20 rue de chazelles
75847 PARIS Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 441392
Date de demande : 02/10/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 441393
Date de demande : 02/10/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 441394
Date de demande : 02/10/2006
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-01
Date du BOPI : 03/01/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2325056
Date de demande : 11/10/2006
N° de BOPI : 2007-42

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2631764
Date de demande : 07/11/2016
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

27/11/1996 : GUIRAUD

N° national/d'enregistrement : 96652715
Date de dépôt : 27/11/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction en ciment ou en terre cuite à savoir, conduits de cheminée, briques creuses ou pleines, briques de hauteur d'étage, tuiles ondulées ou plates, carreaux, tuileaux, mousses d'argile, éléments de toiture, produits en ciment et en béton, à savoir parpaings, hourdis, conduits de cheminée, dalles de planchers précontraints ou non, poutrelles précontraintes ou non. Construction et réparation, fabrication, montage et mise en uvre d'éléments de construction
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37

Déposant 1 : TERREAL Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 562110346

Mandataire 1 : CABINET LOYER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 441392
Date de demande : 02/10/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 441393
Date de demande : 02/10/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 441394
Date de demande : 02/10/2006
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-01
Date du BOPI : 03/01/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2325059
Date de demande : 11/10/2006
N° de BOPI : 2007-42

27/11/1996 : VALLON

N° national/d'enregistrement : 96652722
Date de dépôt : 27/11/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction en ciment ou en terre cuite à savoir, conduits de cheminée, briques creuses ou pleines, briques de hauteur d'étage, tuiles ondulées ou plates, carreaux, tuileaux, mousses d'argile, éléments de toiture, produits en ciment et en béton, à savoir parpaings, hourdis, conduits de cheminée, dalles de planchers précontraints ou non, poutrelles précontraintes ou non.Construction et réparation, fabrication, montage et mise en uvre d'éléments de construction
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37

Déposant 1 : TERREAL Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 562110346

Mandataire 1 : CABINET LOYER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 441392
Date de demande : 02/10/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 441393
Date de demande : 02/10/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 441394
Date de demande : 02/10/2006
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-01
Date du BOPI : 03/01/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2325055
Date de demande : 11/10/2006
N° de BOPI : 2007-42

27/11/1996 : VIEUX PARIS

N° national/d'enregistrement : 96652706
Date de dépôt : 27/11/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction en ciment ou en terre cuite à savoir, conduits de cheminée, briques creuses ou pleines, briques de hauteur d'étage, tuiles ondulées ou plates, carreaux, tuileaux, mousses d'argile, éléments de toiture, produits en ciment et en béton, à savoir parpaings, hourdis, conduits de cheminée, dalles de planchers précontraints ou non, poutrelles précontraintes ou non.Construction et réparation, fabrication, montage et mise en uvre d'éléments de construction
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37

Déposant 1 : TERREAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 562110346
Adresse :
13-17 rue Pagès
92150 SURESNES
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 rue de chazelles
75847 PARIS Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 441392
Date de demande : 02/10/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 441393
Date de demande : 02/10/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 441394
Date de demande : 02/10/2006
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-01
Date du BOPI : 03/01/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2325061
Date de demande : 11/10/2006
N° de BOPI : 2007-42

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2630829
Date de demande : 25/10/2016
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

27/11/1996 : Dalles D'oc

N° national/d'enregistrement : 96652714
Date de dépôt : 27/11/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction en ciment ou en terre cuite à savoir, conduits de cheminée, briques creuses ou pleines, briques de hauteur d'étage, tuiles ondulées ou plates, carreaux, tuileaux, mousses d'argile, éléments de toiture, produits en ciment et en béton, à savoir parpaings, hourdis, conduits de cheminée, dalles de planchers précontraints ou non, poutrelles précontraintes ou non.Construction et réparation, fabrication, montage et mise en uvre d'éléments de construction
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37

Déposant 1 : TERREAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 562110346
Adresse :
13-17 rue Pagès
92150 SURESNES
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 rue de chazelles
75847 PARIS Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 441392
Date de demande : 02/10/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 441393
Date de demande : 02/10/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 441394
Date de demande : 02/10/2006
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-01
Date du BOPI : 03/01/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2325060
Date de demande : 11/10/2006
N° de BOPI : 2007-42

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2630835
Date de demande : 25/10/2016
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

27/11/1996 : CASTELVIEL

N° national/d'enregistrement : 96652716
Date de dépôt : 27/11/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction en ciment ou en terre cuite à savoir, conduits de cheminée, briques creuses ou pleines, briques de hauteur d'étage, tuiles ondulées ou plates, carreaux, tuileaux, mousses d'argile, éléments de toiture, produits en ciment et en béton, à savoir parpaings, hourdis, conduits de cheminée, dalles de planchers précontraints ou non, poutrelles précontraintes ou non. Construction et réparation, fabrication, montage et mise en uvre d'éléments de construction
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37

Déposant 1 : TERREAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 562110346
Adresse :
13-17 rue Pagès
92150 SURESNES
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 rue de chazelles
75847 PARIS Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 441392
Date de demande : 02/10/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 441393
Date de demande : 02/10/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 441394
Date de demande : 02/10/2006
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-01
Date du BOPI : 03/01/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2325057
Date de demande : 11/10/2006
N° de BOPI : 2007-42

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2630850
Date de demande : 25/10/2016
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

27/11/1996 : VIEILLIE SOLOGNE

N° national/d'enregistrement : 96652718
Date de dépôt : 27/11/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction en ciment ou en terre cuite à savoir, conduits de cheminée, briques creuses ou pleines, briques de hauteur d'étage, tuiles ondulées ou plates, carreaux, tuileaux, mousses d'argile, éléments de toiture, produits en ciment et en béton, à savoir parpaings, hourdis, conduits de cheminée, dalles de planchers précontraints ou non, poutrelles précontraintes ou non. Construction et réparation, fabrication, montage et mise en uvre d'éléments de construction
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37

Déposant 1 : TERREAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 562110346
Adresse :
13-17 rue Pagès
92150 SURESNES
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 rue de chazelles
75847 PARIS Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 441392
Date de demande : 02/10/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 441393
Date de demande : 02/10/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 441394
Date de demande : 02/10/2006
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-01
Date du BOPI : 03/01/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2325058
Date de demande : 11/10/2006
N° de BOPI : 2007-42

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2630826
Date de demande : 25/10/2016
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

10/09/1996 : MERIDIANE

N° national/d'enregistrement : 96641045
Date de dépôt : 10/09/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/09/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuiles non métalliques ;

Déposant 1 : TERREAL SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 562110346
Adresse :
13-17 RUE PAGES
92150 SURESNES
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 434448
Date de demande : 23/05/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 434449
Date de demande : 23/05/2006
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-42
Date du BOPI : 18/10/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2321073
Date de demande : 09/08/2006
N° de BOPI : 2007-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

01/08/1996 : ZEPHIR

N° national/d'enregistrement : 96637031
Date de dépôt : 01/08/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques.Gouttières et chêneaux non métalliques, cheminées, capuchons de cheminées non métalliques, poutres, poutrelles, charpentes et corniches non métalliques.Matériaux de couverture, de bardage et de revêtement des murs en terre cuite, béton, ciment, matériaux composites ou de synthèse armés ou non de fibres

Déposant 1 : TERREAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 562110346
Adresse :
13-17 RUE PAGÈS
92150 SURESNES
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 376916
Date de demande : 08/09/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 376917
Date de demande : 08/09/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 376918
Date de demande : 08/09/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 376919
Date de demande : 08/09/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 438573
Date de demande : 07/08/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-36
Date du BOPI : 06/09/1996

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-02

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-41

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2320141
Date de demande : 25/07/2006
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2619925
Date de demande : 02/06/2016
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

29/07/1996 : PHONICERAM

N° national/d'enregistrement : 96636407
Date de dépôt : 29/07/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Carreaux et dalles non métalliques pour la construction; carreaux et dalles en terre-cuite ou en céramique pour la construction; carreaux, dalles et briques non métalliques pour la construction de façades, cloisons, murs, sols, bardages, toitures ou revêtements; cloisons non métalliques.Construction et réparation
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37

Déposant 1 : TERREAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 562110346
Adresse :
13-17 RUE PAGÈS
92150 SURESNES
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 434182
Date de demande : 22/05/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 435255
Date de demande : 13/06/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 435256
Date de demande : 13/06/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-36
Date du BOPI : 06/09/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-02

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-28

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2319372
Date de demande : 12/07/2006
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617512
Date de demande : 03/05/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

19/06/1996 : HERITAGE

N° national/d'enregistrement : 96630626
Date de dépôt : 19/06/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuiles

Déposant 1 : TERREAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 562110346
Adresse :
13-17 RUE PAGÈS
92150 SURESNES
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 428816
Date de demande : 21/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 428817
Date de demande : 21/02/2006
N° de BOPI : 2006-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-30
Date du BOPI : 26/07/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2310255
Date de demande : 15/03/2006
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2614697
Date de demande : 01/04/2016
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

23/09/1991 : MANOIR

N° national/d'enregistrement : 1694752
Date de dépôt : 23/09/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:30 SEPTEMBRE 1981 à l'INPI No 609071 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1183684
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuiles, à l'exception des tuiles métalliques

Déposant 1 : TERREAL, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 562110346
Adresse :
13-17 rue de Pagès
92150 Suresnes
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme Boy Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 198501
Date de demande : 04/03/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 234298
Date de demande : 17/03/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 245005
Date de demande : 30/10/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 547731
Date de demande : 26/04/2011
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN TERREAL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 547732
Date de demande : 26/04/2011
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Bénéficiare 1 : TERREAL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-08

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2201512
N° de BOPI : 2001-38

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2203091
Date de demande : 18/07/2001
N° de BOPI : 2001-41

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2477006
Date de demande : 29/07/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2793067
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-46
Date du BOPI : 19/11/2021

31/07/1991 : LA GAULOISE

N° national/d'enregistrement : 1684051
Date de dépôt : 31/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 31/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuiles

Déposant 1 : TERREAL, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 562110346
Adresse :
13-17 rue de Pagès
92150 Suresnes
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme Boy Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 200938
Date de demande : 06/05/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 545563
Date de demande : 21/03/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN TERREAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 545564
Date de demande : 21/03/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Bénéficiare 1 : TERREAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2199861
Date de demande : 14/06/2001
N° de BOPI : 2001-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2473472
Date de demande : 20/06/2011
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2787224
Date de demande : 08/07/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

07/06/1989 : ROMANE-CANAL TBF

N° national/d'enregistrement : 1535108
Date de dépôt : 07/06/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:8 JUIN 1979 L'INPI No 518798 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1099374
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuiles de couverture

Déposant 1 : TERREAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 562110346
Adresse :
13-17 RUE PAGÈS
92150 SURESNES
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2145189
Date de demande : 06/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 200938
Date de demande : 06/05/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 491948
Date de demande : 04/02/2009

Bénéficiare 1 : SAINT-GOBAIN TERREAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 491949
Date de demande : 04/02/2009
N° de BOPI : 2009-14

Bénéficiare 1 : TERREAL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2145189
N° de BOPI : 1999-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2400613
Date de demande : 06/03/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2717820
Date de demande : 12/06/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

09/12/1986 : CARREAUX OCCITANS GF

N° national/d'enregistrement : 1412368
Date de dépôt : 09/12/1986
Lieu de dépôt : TOULOUSE
Date d'expiration : 09/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Carreaux, notamment en terre cuite.

Déposant 1 : TERREAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 562110346
Adresse :
13-17 RUE PAGÈS
92150 SURESNES
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 RUE de CHAZELLES
75847 PARIS Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 441392
Date de demande : 02/10/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 441393
Date de demande : 02/10/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 441394
Date de demande : 02/10/2006
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2078567
N° de BOPI : 1996-51

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2325062
Date de demande : 11/10/2006
N° de BOPI : 2007-42

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632911
Date de demande : 23/11/2016
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

19/05/1982 : ARGI-16

N° national/d'enregistrement : 1204414
Date de dépôt : 19/05/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La nature de l'inscription N° 570481 est erronée : au lieu de : Changement de dénomination, Changement de forme juridique et Changement d'adresse (CD-CN-CA) il faut lire : Transmission totale de propriété (TO)

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:14 juin 1972 A L'INPI No 133745 ET ENREGISTRE SOUS LE No 857322.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction, matériaux à base d'argile expansée, béton, agrégats pour béton.

Déposant 1 : TERREAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 562110346
Adresse :
13-17 rue Pagès
92150 Suresnes
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme Boy Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 200938
Date de demande : 06/05/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 570481
Date de demande : 29/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Bénéficiare 1 : TERREAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 613442
Date de demande : 28/11/2013
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN TERREAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 613540
Date de demande : 02/12/2013
N° de BOPI : 2014-01
Date du BOPI : 03/01/2014

Bénéficiare 1 : TERREAL SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2004289
N° de BOPI : 1993-24

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2218938
Date de demande : 08/04/2002
N° de BOPI : 2002-31

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2498752
Date de demande : 07/05/2012
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2014-15
Date du BOPI : 11/04/2014
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2012-13
Texte de l'erratum publié : La nature de l'inscription N° 570481 est erronée : au lieu de : Changement de dénomination, Changement de forme juridique et Changement d'adresse (CD-CN-CA) il faut lire : Transmission totale de propriété (TO)

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2812967
Date de demande : 04/05/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022

Publications au Bodacc :

22/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11308
NOJO : 9201MYG18035790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Nanterre 562 110 346
Dénomination : TERREAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

13/06/2023 : Modifications générales

Annonce N°4515
NOJO : 09201MYG1799927
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 562 110 346
Dénomination : TERREAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TERREAL HOLDING ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES

03/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°2672
NOJO : 09201MYG1691553
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 562 110 346
Dénomination : TERREAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5416
NOJO : 9201MYG16773610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nanterre 562 110 346
Dénomination : TERREAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6386
NOJO : 9201MYG15569770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nanterre 562 110 346
Dénomination : TERREAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6202
NOJO : 9201MYG14786680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nanterre 562 110 346
Dénomination : TERREAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12709
NOJO : 119201451179230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nanterre 562 110 346
Dénomination : TERREAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

03/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12677
NOJO : 119201422545836
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nanterre 562 110 346
Dénomination : TERREAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

17/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5775
NOJO : 119201393513534
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nanterre 562 110 346
Dénomination : TERREAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

29/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7530
NOJO : 119201375639959
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nanterre 562 110 346
Dénomination : TERREAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

29/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7531
NOJO : 119201375639960
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nanterre 562 110 346
Dénomination : TERREAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

20/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12164
NOJO : 119201350404058
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nanterre 562 110 346
Dénomination : TERREAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

20/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12165
NOJO : 119201350404060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nanterre 562 110 346
Dénomination : TERREAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

11/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16634
NOJO : 119201347522067
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nanterre 562 110 346
Dénomination : TERREAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

07/08/2013 : Extrait de jugement

Annonce N°1541
NOJO : BXA13212001148K
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Identifiant client : 920119201303733591

Extrait de jugement du 22 juillet 2013
Nature : Jugement d'homologation de l'accord
Complément :
Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 562 110 346
Dénomination : TERREAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13730
NOJO : BXC11341004218F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nanterre 562 110 346
Dénomination : TERREAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11029
NOJO : BXC11229008826Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nanterre 562 110 346
Dénomination : TERREAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
13-17 rue Pages
92150 Suresnes

07/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8087
NOJO : BXC102180245941
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nanterre 562 110 346
Dénomination : TERREAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/12/2009 : Extrait de jugement

Annonce N°2925
NOJO : BXA09344002692F
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Identifiant client : 920119201148314513

Extrait de jugement du 1er décembre 2009
Nature : Jugement d'homologation de l'accord
Complément :
Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 562 110 346
Dénomination : TERREAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Activité : fabrication, extraction et commerce en gros, demi-gros et détail de tous matériaux de construction, exploitation directe ou indirecte de terrains et carrières recherché et étude de tous procédés de construction et d'industrialisation de Ces procédés. l'exploitation agricole.

Adresse :
13-17 rue Pages
92150 Suresnes

03/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9922
NOJO : BXC08331000798P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nanterre 562 110 346
Dénomination : TERREAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
13-17 rue Pages
92150 Suresnes

Historique de l'unité légale :

30/05/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur

Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite (NAFRev2 : 23.32Z)

23/12/2005 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/07/2005 : code NIC

Code NIC : 00284

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication de tuiles (NAFRev1 : 26.4B)

01/01/2003 : dénomination

Dénomination : TERREAL

25/12/2001 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)

01/01/2000 : dénomination

Dénomination : SAINT-GOBAIN TERREAL

09/11/1990 : état administratif, catégorie juridique

Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à directoire (s.a.i.)

Représentants légaux :

30/06/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Type : Personne Morale

Nom : TERREAL HOLDING
Siren : 483473344
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
13 Rue Pages
92150 Suresnes
FRANCE

30/06/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 Place des Saisons
-Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE

30/06/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT SA
Siren : 672006483
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

30/06/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Type : Personne Physique

Nom : GEORGHIOU Jean Christophe
Né le 04/05/1965 à Grenoble (FRANCE)
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 Rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

30/06/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 Place des Saisons -
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE

03/08/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Type : Personne Physique

Nom : NICOLAS Yves
Né le 21/03/1955 à LA (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
111 Rue De Silly
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE

Dépôts des actes :

30/05/2022 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°27953 déposé le 30/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Adjonction d'activité(s)

30/05/2022 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°27953 déposé le 30/06/2022
Etat : Déposé

27/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°52275 déposé le 12/05/2018
Etat : Déposé

08/12/2017 : Attestation

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°10517 déposé le 16/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant

14/04/2017 : Décision(s) du président

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°17194 déposé le 15/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

14/04/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°17194 déposé le 15/05/2017
Etat : Déposé

23/03/2017 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°17194 déposé le 15/05/2017
Etat : Déposé

30/03/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°25473 déposé le 03/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/03/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°25473 déposé le 03/08/2015
Etat : Déposé

30/03/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°25473 déposé le 03/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/03/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°25473 déposé le 03/08/2015
Etat : Déposé

17/05/2013 : Ordonnance du président

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°14824 déposé le 21/05/2013
Etat : Déposé
Décision : 2013 O 647

17/05/2013 : Ordonnance du président

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°14824 déposé le 21/05/2013
Etat : Déposé
Décision : 2013 O 647

22/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°10517 déposé le 16/02/2018
Etat : Déposé

12/07/2006 : Procès-verbal

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°22324 déposé le 08/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

12/07/2006 : Certificat

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°22324 déposé le 08/08/2006
Etat : Déposé

12/07/2006 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°22324 déposé le 08/08/2006
Etat : Déposé

12/07/2006 : Procès-verbal

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°22324 déposé le 08/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

12/07/2006 : Certificat

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°22324 déposé le 08/08/2006
Etat : Déposé

12/07/2006 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°22324 déposé le 08/08/2006
Etat : Déposé

22/05/2006 : Procès-verbal

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°22323 déposé le 08/08/2006
Etat : Déposé

22/05/2006 : Procès-verbal

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°22323 déposé le 08/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

22/05/2006 : Procès-verbal

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°22323 déposé le 08/08/2006
Etat : Déposé

22/05/2006 : Procès-verbal

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°22323 déposé le 08/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

23/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°4196 déposé le 08/02/2006
Etat : Déposé
Décision : SASU

23/12/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°4196 déposé le 08/02/2006
Etat : Déposé

23/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°4196 déposé le 08/02/2006
Etat : Déposé
Décision : SASU

23/12/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°4196 déposé le 08/02/2006
Etat : Déposé

08/07/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°19744 déposé le 15/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

08/07/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°19744 déposé le 15/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

01/07/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°19744 déposé le 15/07/2005
Etat : Déposé

01/07/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°19744 déposé le 15/07/2005
Etat : Déposé

27/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°7174 déposé le 14/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

27/01/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°7174 déposé le 14/03/2005
Etat : Déposé

27/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°9284 déposé le 05/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

27/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°7174 déposé le 14/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

27/01/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°7174 déposé le 14/03/2005
Etat : Déposé

27/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°9284 déposé le 05/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

24/08/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°26473 déposé le 04/10/2004
Etat : Déposé
Décision : REVOCATION D'UN ADMINISTRATEUR

24/08/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°26473 déposé le 04/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

24/08/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°26473 déposé le 04/10/2004
Etat : Déposé
Décision : REVOCATION D'UN ADMINISTRATEUR

24/08/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°26473 déposé le 04/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

31/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°34602 déposé le 26/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

31/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°34602 déposé le 26/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

31/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°34602 déposé le 26/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

31/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°34602 déposé le 26/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

31/10/2003 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°34602 déposé le 26/11/2003
Etat : Déposé

31/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°34602 déposé le 26/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

31/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°34602 déposé le 26/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

31/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°34602 déposé le 26/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

31/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°34602 déposé le 26/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

31/10/2003 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°34602 déposé le 26/11/2003
Etat : Déposé

04/03/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°29283 déposé le 03/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

04/03/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°29283 déposé le 03/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

26/09/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°30062 déposé le 15/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

26/09/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°30062 déposé le 15/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

26/09/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°30062 déposé le 15/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

26/09/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°30062 déposé le 15/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

11/07/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°22952 déposé le 17/08/2002
Etat : Déposé

11/07/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°22952 déposé le 17/08/2002
Etat : Déposé

28/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°22952 déposé le 17/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

28/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°22952 déposé le 17/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

11/04/2002 : Déclaration de conformité

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°17005 déposé le 14/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers

11/04/2002 : Déclaration de conformité

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°17005 déposé le 14/06/2002
Etat : Déposé

11/04/2002 : Déclaration de conformité

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°17005 déposé le 14/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers

11/04/2002 : Déclaration de conformité

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°17005 déposé le 14/06/2002
Etat : Déposé

29/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°25156 déposé le 10/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social

29/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°25156 déposé le 10/09/2002
Etat : Déposé
Décision : LOI NRE

29/03/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°25156 déposé le 10/09/2002
Etat : Déposé

29/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°17005 déposé le 14/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption

29/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°17005 déposé le 14/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption

29/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°25156 déposé le 10/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social

29/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°25156 déposé le 10/09/2002
Etat : Déposé
Décision : LOI NRE

29/03/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°25156 déposé le 10/09/2002
Etat : Déposé

20/03/2002 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°7775 déposé le 21/03/2002
Etat : Déposé
Décision : SUR LES APPORTS DES SOCIETES TUILERIE BRIQUETERIE FRANCAISE TBF ET TUILERIES BRIQUETERIES DU LAURAGAIS -GUIRAUD FRERES

20/03/2002 : Rapport du commissaire à la fusion

15/02/2002 : Traité

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°4220 déposé le 20/02/2002
Etat : Déposé
Décision : ABSORPTION DE LA SOCIETE TUILERIES BRIQUETERIES DU LAURAGAIS - GUIRAUD FRERES

15/02/2002 : Traité

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°4221 déposé le 20/02/2002
Etat : Déposé
Décision : ABSORPTION DE LA SOCIETE TUILERIE BRIQUETERIE FRANCAISE - TBF

15/02/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°17005 déposé le 14/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

15/02/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°17005 déposé le 14/06/2002
Etat : Déposé
Décision : (LOI NRE)

15/02/2002 : Traité

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°17005 déposé le 14/06/2002
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE TUILERIES BRIQUETERIES DU LAURAGAIS - GUIRAUD FRERES

15/02/2002 : Traité

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°4221 déposé le 20/02/2002
Etat : Déposé
Décision : ABSORPTION DE LA SOCIETE TUILERIE BRIQUETERIE FRANCAISE - TBF

15/02/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°17005 déposé le 14/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

15/02/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°17005 déposé le 14/06/2002
Etat : Déposé
Décision : (LOI NRE)

15/02/2002 : Traité

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°17005 déposé le 14/06/2002
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE TUILERIES BRIQUETERIES DU LAURAGAIS - GUIRAUD FRERES

11/01/2002 : Ordonnance

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°957 déposé le 17/01/2002
Etat : Déposé
Décision : 01O2638

11/01/2002 : Ordonnance

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°957 déposé le 17/01/2002
Etat : Déposé
Décision : 01O2638

05/03/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°8856 déposé le 29/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

05/03/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°8856 déposé le 29/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

28/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°28697 déposé le 06/11/2000
Etat : Déposé
Décision : -

28/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°28697 déposé le 06/11/2000
Etat : Déposé
Décision : -

28/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°28697 déposé le 06/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

28/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°28697 déposé le 06/11/2000
Etat : Déposé
Décision : (ADOPTION DE LA FORMULE A CONSEIL D'ADMINISTRATION)

28/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°28697 déposé le 06/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

28/09/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°28697 déposé le 06/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

28/09/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°28697 déposé le 06/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

28/09/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°28697 déposé le 06/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

28/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°28697 déposé le 06/11/2000
Etat : Déposé
Décision : -

28/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°28697 déposé le 06/11/2000
Etat : Déposé
Décision : -

28/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°28697 déposé le 06/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

28/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°28697 déposé le 06/11/2000
Etat : Déposé
Décision : (ADOPTION DE LA FORMULE A CONSEIL D'ADMINISTRATION)

28/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°28697 déposé le 06/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

28/09/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°28697 déposé le 06/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

28/09/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°28697 déposé le 06/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

28/09/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°28697 déposé le 06/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

01/09/2000 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°26681 déposé le 13/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire

01/09/2000 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°26681 déposé le 13/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du directoire

01/09/2000 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°26681 déposé le 13/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire

01/09/2000 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°26681 déposé le 13/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du directoire

13/09/1999 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°29244 déposé le 10/11/1999
Etat : Déposé
Décision : -

13/09/1999 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°29244 déposé le 10/11/1999
Etat : Déposé
Décision : -

28/05/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°20964 déposé le 10/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

28/05/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°20964 déposé le 10/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

15/03/1999 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°20962 déposé le 10/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

15/03/1999 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°20962 déposé le 10/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

18/01/1999 : Déclaration de conformité

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°2336 déposé le 25/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

18/01/1999 : Déclaration de conformité

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°2336 déposé le 25/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

21/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°2336 déposé le 25/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive

21/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°2336 déposé le 25/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive

10/12/1998 : Rapport du commissaire aux apports et à la fusion

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°31687 déposé le 16/12/1998
Etat : Déposé
Décision : - FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE CERAMIDI SA -

10/12/1998 : Rapport du commissaire aux apports et à la fusion

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°31687 déposé le 16/12/1998
Etat : Déposé
Décision : - FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE CERAMIDI SA -

16/11/1998 : Convention

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°28674 déposé le 19/11/1998
Etat : Déposé
Décision : 2 EX ET LA SOCIETE CERAMIDI

16/11/1998 : Convention

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°28674 déposé le 19/11/1998
Etat : Déposé
Décision : 2 EX ET LA SOCIETE CERAMIDI

13/11/1998 : Ordonnance

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°28521 déposé le 18/11/1998
Etat : Déposé
Décision : REQUETE N 2172

13/11/1998 : Ordonnance

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°28521 déposé le 18/11/1998
Etat : Déposé
Décision : REQUETE N 2172

06/10/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°29292 déposé le 24/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

06/10/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°29292 déposé le 24/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

01/04/1998 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°11652 déposé le 14/05/1998
Etat : Déposé
Décision : DE 21-23 RUE DES ARDENNES 75019 PARIS

01/04/1998 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°11652 déposé le 14/05/1998
Etat : Déposé
Décision : DE 21-23 RUE DES ARDENNES 75019 PARIS

12/03/1998 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°20961 déposé le 10/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

12/03/1998 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°20961 déposé le 10/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Etablissements :

30/06/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
13-17 Rue Pagès
92150 Suresnes
FRANCE
Enseigne : TERREAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1911
Activité : Fabrication, extraction et commerce en gros, demi-gros et détail de tous matériaux de construction, exploitation directe ou indirecte de terrains et carrières recherché et étude de tous procédés de construction et d'industrialisation de ces procédés . l'exploitation agricole , développement de toitures intelligentes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2004B00379
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
route de Revel
11400 Castelnaudary
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2002
Activité : La production de tuiles
Origine du fonds : Acquisition par fusion
ONDS ACQUIS PAR FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE TUILERIES BRIQUETERIES DU LAURAGAIS GUIRAUD FRERES, SUIVANT ACTE S.S.P. DU 15/02/200 - récédent propriétaire exploitan - UILERIES BRIQUETERIES DU LAURAGAIS GUIRAUD FRERE
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2004B00379
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
984 chemin du Terrier
la Carrière
11400 Saint-Papoul
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2002
Activité : Extraction d'argiles
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion absorption de la STE TUILERIES BRIQUETERIES DU LAURAGAIS GUIRAUD FRERES SUIVANT ACTE S.S.P. DU 15/02/200 - récédent propriétair - UILERIES BRIQUETERIES DU LAURAGAIS GUIRAUD FRERE
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2004B00379
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
route de Saint-Papoul
11400 Saint-Martin-Lalande
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2002
Activité : Production de tuiles
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion absorption de la STE TUILERIES BRIQUETERIES DU LAURAGAIS GUIRAUD FRERES SUIVANT ACTE S.S.P. DU 15/02/200 - récédent propriétair - UILERIES BRIQUETERIES DU LAURAGAIS GUIRAUD FRERE
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2004B00379
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
le Ségala
11320 Labastide-d'Anjou
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2002
Activité : Production de tuiles
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion absorption de la STE TUILERIES BRIQUETERIES DU LAURAGAIS GUIRAUD FRERES SUIVANT ACTE S.S.P. DU 15/02/200 - récédent propriétair - UILERIES BRIQUETERIES DU LAURAGAIS GUIRAUD FRERE
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2004B00379
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
5 Ancien chemin Royal
11400 Lasbordes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2002
Activité : Fabrication et commerce en gros de tuiles et de tous matériaux de construction
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion absorption de la STE TUILERIES BRIQUETERIES DU LAURAGAIS GUIRAUD FRERES SUIVANT ACTE S.S.P. DU 15/02/200 - récédent propriétair - UILERIES BRIQUETERIES DU LAURAGAIS GUIRAUD FRERE
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2002B00159
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
route Nationale
16260 Chasseneuil-sur-Bonnieure
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2001
Activité : Fabrication, commercialisation de produits béton léger, études et préfabrication de tous éléments de construction
Origine du fonds : Acquisition par fusion
in de gérance suite fusion à compter du 01/01/200 - récédent propriétair - UILERIE BRIQUETERIE FRANCAISE - TB
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2002B00159
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Le Chambon
16500 Saint-Maurice-des-Lions
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2001
Activité : Création, exploitation, transformation et vente de tous produits de terre cuite, tuilerie,briqueterie
Origine du fonds : Divers
cquis par fusio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2002B00159
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
route Nationale
16270 Roumazieres Loubert
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2001
Activité : Fabrication, commercialisation de matériaux de construction dont la terre cuite est la base.
Origine du fonds : Divers
cquis par fusio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/08/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B01501
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
11-13 ET ROUTE DE PIBRAC
31770 Colomiers
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2002
Activité : FABRICATION ET VENTE DE MATERIAUX DE CONSTRUCTIONS EN TERRE CUITE -
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/08/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B01501
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Route DE MONTAIGUT - LIEUDIT LA BRIQUETERIE
31250 Revel
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2002
Activité : FABRICATION ET VENTE DE MATERIAUX DE CONSTRUCTIONS EN TERRE CUITE -
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/08/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1996B00275
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Le Mesnil
14860 Bavent
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1996
Activité : Fabrication, extraction, commerce en gros, demi-gros et détail de tous matériaux de construction
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - UILES LAMBER
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/08/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1996B01357
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
37 Rue DU PIEU
78130 Les Mureaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/12/1995
Activité : Fabrication extraction et commerce en gros demi gros et détail de tous matériaux de construction exploitation directe ou indirecte de terrains et carrières recherché et étude de tous procèdes de construction et d'industrialisation de ces procèdes
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/08/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2002B00157
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Ld Rieussequel
81240 Saint-Amans-Soult
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2002
Activité : Fabrication et vente de matériaux de constructions en terre cuite (brique de parement).
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion-absorptio - récédent propriétaire exploitan - UILERIES BRIQUETERIES DU LAURAGAIS GUIRAUD FRERE
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/08/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1996B00155
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
rue Léon Saccard
71150 Chagny
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1995
Activité : Fabrication et extraction commerce en gros et demi-gros et détail de tous matériaux de construction
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétair - UILES LAMBER
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/08/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1996B00155
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
route de Lessard
71150 Chagny
FRANCE
Enseigne : Terreal
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2008
Activité : Fabrication de matériaux de construction en terre cuite.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/08/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B00142
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
le Toupinier
24700 Montpon Menesterol
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2001
Activité : Fabrique de tuiles et commercialisation de produits du bâtiment
Origine du fonds : Prise en location-gérance
ECU EN LOCATION-GERANC - récédent propriétaire exploitan - UILERIE BRIQUETERIE FRANCAISE - TB
Type d’exploitation : Divers

04/08/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B00142
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
24360 Bussiere Badil
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2002
Activité : FUSION-ABSORPTION DE LA STE TUILLERIE BRIQUETERIE FRANCAISE -TBF- RCS ANGOULEME B 399 064 088
Origine du fonds : Divers
- -

03/08/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Type : Siège

Adresse :
13-17 Rue Pagès
92150 Suresnes
FRANCE

03/08/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Type : Etablissement principal

Adresse :
13-17 Rue Pagès
92150 Suresnes
FRANCE
Enseigne : TERREAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1911
Activité : Fabrication, extraction et commerce en gros, demi-gros et détail de tous matériaux de construction, exploitation directe ou indirecte de terrains et carrières recherché et étude de tous procédés de construction et d'industrialisation de ces procédés . l'exploitation agricole
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

30/06/2022 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Date d’ajout de l’observation : 10/04/1996
Texte de l'observation : Sociétés ayant participées à la fusion : Tbl Guiraud frères - Tbf - tuiles Lambert

30/06/2022 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Date d’ajout de l’observation : 14/05/1998
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège

30/06/2022 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Date d’ajout de l’observation : 14/06/2002
Texte de l'observation : Fusion absorption des sociétés "tuilerie briqueterie française Tbf" (399 064 088 Rcs Angoulême) et "tuileries briqueteries du Lauragais Guiraud frères" (562 110 346 Rcs Carcassonne) à compter du 29 mars 2002 avec effet rétroactif au 1er janvier 2002 -

30/06/2022 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Date d’ajout de l’observation : 10/09/2002
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec la loi 2001-420 du 15 mai 2001 -

07/08/2015 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Texte de l'observation : RCS NANTERRE / 1998 B 2547- PRECISION : lLE TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL DU 157 AV. CHARLES DE GAULLE 92200 NEUILLY SUR SEINE AU 47 RUE LOUIS BLANC IMM. 5EME AVENUE- 92400 COURBEVOIE EST INTERVENU LE 11.07.2002-

07/08/2015 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 3564
Date d’ajout de l’observation : 16/02/2006
Texte de l'observation : Modification faite par le greffier suite notif de confrère GREFFE NANTERRE DU 14.02.2006- MODIFICATION AU 08.02.2006- ANCIENNE SITUATION : STE ANONYME- NOUVELLE : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE-

05/08/2015 : Ajout

Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2344
Date d’ajout de l’observation : 20/05/1998
Texte de l'observation : Transfert du siège social Social de Paris (19eme) 21/23 Rue des Ardennes à Levallois-Perret (92) 38 rue Anatole France à compter du 01/04/98

05/08/2015 : Ajout

Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 5113
Date d’ajout de l’observation : 16/11/1999
Texte de l'observation : Transfert du siège social Ancienne adresse : 38, rue Anatole France 92300 Levallois-Perret nouvelle adresse : 157 Av.Charles de Gaulle 92200 Neuilly-sur-Seine

05/08/2015 : Ajout

Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 5197
Date d’ajout de l’observation : 10/11/2000
Texte de l'observation : Changement de dénomination Ancienne : It société industrielle de tuiles, nouvelle : Saint-Gobain Terreal - ancienne forme : société anonyme à directoire et conseil de surveillance, nouvelle : société anonyme à conseil d'administration

05/08/2015 : Ajout

Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 5081
Date d’ajout de l’observation : 23/09/2002
Texte de l'observation : Transfert du siège social Ancienne adresse : 157 avenue Charles De Gaulle, 92200 Neuilly-sur-Seine. Nouvelle adresse : 47 rue louis blanc immeuble 5eme avenue, 92400 Courbevoie

05/08/2015 : Ajout

Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 5729
Date d’ajout de l’observation : 01/12/2003
Texte de l'observation : Changement de dénomination Ancienne : Saint-Gobain Terreal, nouvelle : Terreal

05/08/2015 : Ajout

Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4128
Date d’ajout de l’observation : 21/07/2005
Texte de l'observation : Transfert du siège social Ancienne adresse : 47 Rue Louis Blanc, Immeuble 5éme, 92400 Courbevoie. Nouvelle adresse : 13-17 Rue Pages, 92150 Suresnes.

03/08/2015 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 83804
Date d’ajout de l’observation : 10/04/1996
Texte de l'observation : Sociétés ayant participées à la fusion : Tbl Guiraud frères - Tbf - tuiles Lambert

03/08/2015 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 9287
Date d’ajout de l’observation : 14/05/1998
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège

03/08/2015 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 85441
Date d’ajout de l’observation : 14/06/2002
Texte de l'observation : Fusion absorption des sociétés "tuilerie briqueterie française Tbf" (399 064 088 Rcs Angoulême) et "tuileries briqueteries du Lauragais Guiraud frères" (562 110 346 Rcs Carcassonne) à compter du 29 mars 2002 avec effet rétroactif au 1er janvier 2002 -

03/08/2015 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 89803
Date d’ajout de l’observation : 10/09/2002
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec la loi 2001-420 du 15 mai 2001 -

Personnes morales :

30/06/2022 : TERREAL

Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Fabrication, extraction et commerce en gros, demi-gros et détail de tous matériaux de construction, exploitation directe ou indirecte de terrains et carrières recherché et étude de tous procédés de construction et d'industrialisation de ces procédés . l'exploitation agricole , développement de toitures intelligentes

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/05/1998
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/04/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 87176320.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 82 années

07/11/2016 : TERREAL

Greffe : Carcassonne (1101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/10/2004

Economie sociale et solidaire : Non

25/01/2016 : TERREAL

Greffe : Angoulème (1601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/05/2002

Economie sociale et solidaire : Non

07/08/2015 : TERREAL

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/07/2003

Economie sociale et solidaire : Non

05/08/2015 : TERREAL

Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/06/1996

Economie sociale et solidaire : Non

04/08/2015 : TERREAL

Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/05/1996

Economie sociale et solidaire : Non

04/08/2015 : TERREAL

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/06/1996

Economie sociale et solidaire : Non

04/08/2015 : TERREAL

Greffe : Castres (8102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/07/2002

Economie sociale et solidaire : Non

04/08/2015 : TERREAL

Greffe : Périgueux (2402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/05/2002

Economie sociale et solidaire : Non

03/08/2015 : TERREAL

Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/05/1998
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/04/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 87176320.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 82 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°13574 déposé le 23/05/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°25916 déposé le 11/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°30557 déposé le 11/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°21321 déposé le 28/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°16165 déposé le 18/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°16065 déposé le 02/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°30927 déposé le 05/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°30926 déposé le 05/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°19849 déposé le 30/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°19848 déposé le 30/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°9895 déposé le 19/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°35010 déposé le 14/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°18419 déposé le 25/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°21070 déposé le 28/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°32279 déposé le 06/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°3813 déposé le 13/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°31100 déposé le 22/12/2006
Durée de l'exercice : 14
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°31100 déposé le 22/12/2006
Durée de l'exercice : 36
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°10919 déposé le 02/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°4326 déposé le 19/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°15224 déposé le 25/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°17356 déposé le 09/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°19380 déposé le 01/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02547
Dépôt : N°28825 déposé le 24/12/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Comptes annuels :

31/12/2022 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 15201 du 20/06/2023
Numéro de gestion : 1998B02547
Code activité : 2332Z : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques (NAFRev2 : 23)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	97 445 494	11 180 156	86 265 338	86 155 828
AH	Fonds commercial	164 950	160 071	4 878	4 878
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 066 900		1 066 900	1 315 083
AN	Terrains	33 005 916	15 264 140	17 741 776	17 603 554
AP	Constructions	80 719 823	34 984 489	45 735 334	46 394 306
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	342 393 928	268 953 913	73 440 014	89 889 299
AT	Autres immobilisations corporelles	70 592 267	52 404 424	18 187 843	18 027 066
AV	Immobilisations en cours	13 707 718		13 707 718	11 210 647
AX	Avances et acomptes	35 060		35 060	29 190
CU	Autres participations	86 657 171	82 080 457	4 576 714	4 576 714
BB	Créances rattachées à des participations	35 268 529	10 000 000	25 268 529	26 792 320
BD	Autres titres immobilisés	3 978	331	3 647	3 647
BH	Autres immobilisations financières	15 773 007	14 527 849	1 245 158	4 579 232
BJ	TOTAL (I)	776 834 740	489 555 829	287 278 911	306 581 765
BL	Matières premières, approvisionnements	31 759 655	8 628 359	23 131 296	23 092 255
BN	En cours de production de biens	3 044 412		3 044 412	1 961 523
BR	Produits intermédiaires et finis	35 960 626	7 269 122	28 691 504	35 095 285
BT	Marchandises	3 091 324	423 138	2 668 187	2 405 976
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	257 197		257 197	319 234
BX	Clients et comptes rattachés	45 689 672	334 542	45 355 129	46 758 264
BZ	Autres créances	10 353 124	20 620	10 332 504	17 515 906
CD	Valeurs mobilières de placement	22 514 362		22 514 362	34 837 461
CF	Disponibilités	24 964 226		24 964 226	26 270 407
CH	Charges constatées d’avance	193 857		193 857	1 288 870
CJ	TOTAL (II)	177 828 456	16 675 782	161 152 673	189 545 180
CM	Primes de remboursement des obligations (IV)	1 384 393		1 384 393
CN	Ecarts de conversion actif (V)	1 328 810		1 328 810	989 524
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	957 376 398	506 231 612	451 144 787	497 116 470
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	87 176 320	87 176 320
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	57 621 929	57 621 929
DD	Réserve légale (1)	8 717 632	8 717 632
DG	Autres réserves	1 227 455	1 227 455
DH	Report à nouveau	1 139 744	5 754 769
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	831 783	13 963 536
DJ	Subventions d’investissement	783 526	824 618
DK	Provisions réglementées	89 329 649	103 978 075
DL	TOTAL (I)	246 828 039	279 264 332
DP	Provisions pour risques	7 921 182	8 450 601
DQ	Provisions pour charges	23 968 222	22 196 571
DR	TOTAL (III)	31 889 404	30 647 172
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	82 526 029	103 873 234
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	475 496	548 081
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	486 038	496 356
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	26 204 083	27 770 715
DY	Dettes fiscales et sociales	20 521 251	22 385 682
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	7 506 216	5 194 826
EA	Autres dettes	33 819 994	26 064 336
EB	Produits constatés d’avance (2)	873 952	811 952
EC	TOTAL (IV)	172 413 058	187 145 182
ED	(V)	14 286	59 784
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	451 144 787	497 116 470
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	89 211 459	83 540 420
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	18 195 326	2 144 500	20 339 826	16 727 290
FD	Production vendue biens	224 569 824	14 398 624	238 968 448	239 826 103
FG	Production vendue services	10 225 861	1 386 599	11 612 460	13 224 531
FJ	Chiffres d’affaires nets	252 991 011	17 929 723	270 920 734	269 777 924
FM	Production stockée			-5 308 172	-1 781 142
FN	Production immobilisée			121 211	192 658
FO	Subventions d’exploitation			46 991	36 387
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			7 848 378	12 877 837
FQ	Autres produits			419 007	160 182
FR	Total des produits d’exploitation (I)			274 048 148	281 263 847
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			14 666 433	13 040 092
FT	Variation de stock (marchandises)			-222 163	-59 888
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			28 988 818	29 278 591
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-430 112	-964 097
FW	Autres achats et charges externes			95 903 402	104 419 603
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			9 475 553	9 653 817
FY	Salaires et traitements			54 997 268	55 217 458
FZ	Charges sociales			23 479 245	23 801 987
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			21 342 405	21 441 049
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 625 707	5 025 348
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			3 247 527	2 634 486
GE	Autres charges			927 079	566 929
GF	Total des charges d’exploitation (II)			256 001 162	264 055 375
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			18 046 986	17 208 471
GJ	Produits financiers de participations			696 712	1 215 780
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			1 653 084	1 108 365
GL	Autres intérêts et produits assimilés			269 894	378 888
GN	Différences positives de change			242 968	156 556
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			258 426	438 870
GP	Total des produits financiers (V)			3 121 084	3 298 458
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			10 479 889	585 692
GR	Intérêts et charges assimilées			5 646 703	4 789 002
GS	Différences négatives de change			286 814	334 280
GU	Total des charges financières (VI)			16 413 405	5 708 974
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-13 292 321	-2 410 516
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 754 665	14 797 955
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	2 000	14 808
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	618 040	582 472
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	21 719 257	15 165 063
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	22 339 297	15 762 343
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	23 815	121 384
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 767 186	1 585 148
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	18 646 031	8 467 031
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	20 437 032	10 173 563
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 902 265	5 588 780
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	446 847	500 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	5 378 300	5 923 199
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	299 508 529	300 324 648
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	298 676 746	286 361 112
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	831 783	13 963 536
A1	Renvois : Transfert de charges	2 042 321	2 775 054

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 13574 du 23/05/2022
Numéro de gestion : 1998B02547
Code activité : 2332Z : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques (NAFRev2 : 23)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	97 445 494	11 180 156	86 265 338	86 155 828
AH	Fonds commercial	164 950	160 071	4 878	4 878
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 066 900		1 066 900	1 315 083
AN	Terrains	33 005 916	15 264 140	17 741 776	17 603 554
AP	Constructions	80 719 823	34 984 489	45 735 334	46 394 306
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	342 393 928	268 953 913	73 440 014	89 889 299
AT	Autres immobilisations corporelles	70 592 267	52 404 424	18 187 843	18 027 066
AV	Immobilisations en cours	13 707 718		13 707 718	11 210 647
AX	Avances et acomptes	35 060		35 060	29 190
CU	Autres participations	86 657 171	82 080 457	4 576 714	4 576 714
BB	Créances rattachées à des participations	35 268 529	10 000 000	25 268 529	26 792 320
BD	Autres titres immobilisés	3 978	331	3 647	3 647
BH	Autres immobilisations financières	15 773 007	14 527 849	1 245 158	4 579 232
BJ	TOTAL (I)	776 834 740	489 555 829	287 278 911	306 581 765
BL	Matières premières, approvisionnements	31 759 655	8 628 359	23 131 296	23 092 255
BN	En cours de production de biens	3 044 412		3 044 412	1 961 523
BR	Produits intermédiaires et finis	35 960 626	7 269 122	28 691 504	35 095 285
BT	Marchandises	3 091 324	423 138	2 668 187	2 405 976
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	257 197		257 197	319 234
BX	Clients et comptes rattachés	45 689 672	334 542	45 355 129	46 758 264
BZ	Autres créances	10 353 124	20 620	10 332 504	17 515 906
CD	Valeurs mobilières de placement	22 514 362		22 514 362	34 837 461
CF	Disponibilités	24 964 226		24 964 226	26 270 407
CH	Charges constatées d’avance	193 857		193 857	1 288 870
CJ	TOTAL (II)	177 828 456	16 675 782	161 152 673	189 545 180
CM	Primes de remboursement des obligations (IV)	1 384 393		1 384 393
CN	Ecarts de conversion actif (V)	1 328 810		1 328 810	989 524
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	957 376 398	506 231 612	451 144 787	497 116 470
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	87 176 320	87 176 320
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	57 621 929	57 621 929
DD	Réserve légale (1)	8 717 632	8 717 632
DG	Autres réserves	1 227 455	1 227 455
DH	Report à nouveau	1 139 744	5 754 769
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	831 783	13 963 536
DJ	Subventions d’investissement	783 526	824 618
DK	Provisions réglementées	89 329 649	103 978 075
DL	TOTAL (I)	246 828 039	279 264 332
DP	Provisions pour risques	7 921 182	8 450 601
DQ	Provisions pour charges	23 968 222	22 196 571
DR	TOTAL (III)	31 889 404	30 647 172
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	82 526 029	103 873 234
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	475 496	548 081
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	486 038	496 356
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	26 204 083	27 770 715
DY	Dettes fiscales et sociales	20 521 251	22 385 682
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	7 506 216	5 194 826
EA	Autres dettes	33 819 994	26 064 336
EB	Produits constatés d’avance (2)	873 952	811 952
EC	TOTAL (IV)	172 413 058	187 145 182
ED	(V)	14 286	59 784
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	451 144 787	497 116 470
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	89 211 459	83 540 420
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	18 195 326	2 144 500	20 339 826	16 727 290
FD	Production vendue biens	224 569 824	14 398 624	238 968 448	239 826 103
FG	Production vendue services	10 225 861	1 386 599	11 612 460	13 224 531
FJ	Chiffres d’affaires nets	252 991 011	17 929 723	270 920 734	269 777 924
FM	Production stockée			-5 308 172	-1 781 142
FN	Production immobilisée			121 211	192 658
FO	Subventions d’exploitation			46 991	36 387
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			7 848 378	12 877 837
FQ	Autres produits			419 007	160 182
FR	Total des produits d’exploitation (I)			274 048 148	281 263 847
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			14 666 433	13 040 092
FT	Variation de stock (marchandises)			-222 163	-59 888
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			28 988 818	29 278 591
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-430 112	-964 097
FW	Autres achats et charges externes			95 903 402	104 419 603
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			9 475 553	9 653 817
FY	Salaires et traitements			54 997 268	55 217 458
FZ	Charges sociales			23 479 245	23 801 987
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			21 342 405	21 441 049
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 625 707	5 025 348
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			3 247 527	2 634 486
GE	Autres charges			927 079	566 929
GF	Total des charges d’exploitation (II)			256 001 162	264 055 375
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			18 046 986	17 208 471
GJ	Produits financiers de participations			696 712	1 215 780
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			1 653 084	1 108 365
GL	Autres intérêts et produits assimilés			269 894	378 888
GN	Différences positives de change			242 968	156 556
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			258 426	438 870
GP	Total des produits financiers (V)			3 121 084	3 298 458
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			10 479 889	585 692
GR	Intérêts et charges assimilées			5 646 703	4 789 002
GS	Différences négatives de change			286 814	334 280
GU	Total des charges financières (VI)			16 413 405	5 708 974
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-13 292 321	-2 410 516
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 754 665	14 797 955
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	2 000	14 808
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	618 040	582 472
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	21 719 257	15 165 063
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	22 339 297	15 762 343
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	23 815	121 384
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 767 186	1 585 148
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	18 646 031	8 467 031
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	20 437 032	10 173 563
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 902 265	5 588 780
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	446 847	500 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	5 378 300	5 923 199
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	299 508 529	300 324 648
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	298 676 746	286 361 112
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	831 783	13 963 536
A1	Renvois : Transfert de charges	2 042 321	2 775 054

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 25916 du 11/05/2021
Numéro de gestion : 1998B02547
Code activité : 2332Z : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques (NAFRev2 : 23)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	97 445 494	11 180 156	86 265 338	86 155 828
AH	Fonds commercial	164 950	160 071	4 878	4 878
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 066 900		1 066 900	1 315 083
AN	Terrains	33 005 916	15 264 140	17 741 776	17 603 554
AP	Constructions	80 719 823	34 984 489	45 735 334	46 394 306
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	342 393 928	268 953 913	73 440 014	89 889 299
AT	Autres immobilisations corporelles	70 592 267	52 404 424	18 187 843	18 027 066
AV	Immobilisations en cours	13 707 718		13 707 718	11 210 647
AX	Avances et acomptes	35 060		35 060	29 190
CU	Autres participations	86 657 171	82 080 457	4 576 714	4 576 714
BB	Créances rattachées à des participations	35 268 529	10 000 000	25 268 529	26 792 320
BD	Autres titres immobilisés	3 978	331	3 647	3 647
BH	Autres immobilisations financières	15 773 007	14 527 849	1 245 158	4 579 232
BJ	TOTAL (I)	776 834 740	489 555 829	287 278 911	306 581 765
BL	Matières premières, approvisionnements	31 759 655	8 628 359	23 131 296	23 092 255
BN	En cours de production de biens	3 044 412		3 044 412	1 961 523
BR	Produits intermédiaires et finis	35 960 626	7 269 122	28 691 504	35 095 285
BT	Marchandises	3 091 324	423 138	2 668 187	2 405 976
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	257 197		257 197	319 234
BX	Clients et comptes rattachés	45 689 672	334 542	45 355 129	46 758 264
BZ	Autres créances	10 353 124	20 620	10 332 504	17 515 906
CD	Valeurs mobilières de placement	22 514 362		22 514 362	34 837 461
CF	Disponibilités	24 964 226		24 964 226	26 270 407
CH	Charges constatées d’avance	193 857		193 857	1 288 870
CJ	TOTAL (II)	177 828 456	16 675 782	161 152 673	189 545 180
CM	Primes de remboursement des obligations (IV)	1 384 393		1 384 393
CN	Ecarts de conversion actif (V)	1 328 810		1 328 810	989 524
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	957 376 398	506 231 612	451 144 787	497 116 470
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	87 176 320	87 176 320
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	57 621 929	57 621 929
DD	Réserve légale (1)	8 717 632	8 717 632
DG	Autres réserves	1 227 455	1 227 455
DH	Report à nouveau	1 139 744	5 754 769
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	831 783	13 963 536
DJ	Subventions d’investissement	783 526	824 618
DK	Provisions réglementées	89 329 649	103 978 075
DL	TOTAL (I)	246 828 039	279 264 332
DP	Provisions pour risques	7 921 182	8 450 601
DQ	Provisions pour charges	23 968 222	22 196 571
DR	TOTAL (III)	31 889 404	30 647 172
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	82 526 029	103 873 234
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	475 496	548 081
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	486 038	496 356
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	26 204 083	27 770 715
DY	Dettes fiscales et sociales	20 521 251	22 385 682
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	7 506 216	5 194 826
EA	Autres dettes	33 819 994	26 064 336
EB	Produits constatés d’avance (2)	873 952	811 952
EC	TOTAL (IV)	172 413 058	187 145 182
ED	(V)	14 286	59 784
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	451 144 787	497 116 470
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	89 211 459	83 540 420
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	18 195 326	2 144 500	20 339 826	16 727 290
FD	Production vendue biens	224 569 824	14 398 624	238 968 448	239 826 103
FG	Production vendue services	10 225 861	1 386 599	11 612 460	13 224 531
FJ	Chiffres d’affaires nets	252 991 011	17 929 723	270 920 734	269 777 924
FM	Production stockée			-5 308 172	-1 781 142
FN	Production immobilisée			121 211	192 658
FO	Subventions d’exploitation			46 991	36 387
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			7 848 378	12 877 837
FQ	Autres produits			419 007	160 182
FR	Total des produits d’exploitation (I)			274 048 148	281 263 847
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			14 666 433	13 040 092
FT	Variation de stock (marchandises)			-222 163	-59 888
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			28 988 818	29 278 591
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-430 112	-964 097
FW	Autres achats et charges externes			95 903 402	104 419 603
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			9 475 553	9 653 817
FY	Salaires et traitements			54 997 268	55 217 458
FZ	Charges sociales			23 479 245	23 801 987
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			21 342 405	21 441 049
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 625 707	5 025 348
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			3 247 527	2 634 486
GE	Autres charges			927 079	566 929
GF	Total des charges d’exploitation (II)			256 001 162	264 055 375
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			18 046 986	17 208 471
GJ	Produits financiers de participations			696 712	1 215 780
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			1 653 084	1 108 365
GL	Autres intérêts et produits assimilés			269 894	378 888
GN	Différences positives de change			242 968	156 556
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			258 426	438 870
GP	Total des produits financiers (V)			3 121 084	3 298 458
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			10 479 889	585 692
GR	Intérêts et charges assimilées			5 646 703	4 789 002
GS	Différences négatives de change			286 814	334 280
GU	Total des charges financières (VI)			16 413 405	5 708 974
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-13 292 321	-2 410 516
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 754 665	14 797 955
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	2 000	14 808
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	618 040	582 472
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	21 719 257	15 165 063
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	22 339 297	15 762 343
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	23 815	121 384
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 767 186	1 585 148
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	18 646 031	8 467 031
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	20 437 032	10 173 563
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 902 265	5 588 780
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	446 847	500 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	5 378 300	5 923 199
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	299 508 529	300 324 648
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	298 676 746	286 361 112
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	831 783	13 963 536
A1	Renvois : Transfert de charges	2 042 321	2 775 054

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 30557 du 11/09/2020
Numéro de gestion : 1998B02547
Code activité : 2332Z : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques (NAFRev2 : 23)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	97 445 494	11 180 156	86 265 338	86 155 828
AH	Fonds commercial	164 950	160 071	4 878	4 878
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 066 900		1 066 900	1 315 083
AN	Terrains	33 005 916	15 264 140	17 741 776	17 603 554
AP	Constructions	80 719 823	34 984 489	45 735 334	46 394 306
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	342 393 928	268 953 913	73 440 014	89 889 299
AT	Autres immobilisations corporelles	70 592 267	52 404 424	18 187 843	18 027 066
AV	Immobilisations en cours	13 707 718		13 707 718	11 210 647
AX	Avances et acomptes	35 060		35 060	29 190
CU	Autres participations	86 657 171	82 080 457	4 576 714	4 576 714
BB	Créances rattachées à des participations	35 268 529	10 000 000	25 268 529	26 792 320
BD	Autres titres immobilisés	3 978	331	3 647	3 647
BH	Autres immobilisations financières	15 773 007	14 527 849	1 245 158	4 579 232
BJ	TOTAL (I)	776 834 740	489 555 829	287 278 911	306 581 765
BL	Matières premières, approvisionnements	31 759 655	8 628 359	23 131 296	23 092 255
BN	En cours de production de biens	3 044 412		3 044 412	1 961 523
BR	Produits intermédiaires et finis	35 960 626	7 269 122	28 691 504	35 095 285
BT	Marchandises	3 091 324	423 138	2 668 187	2 405 976
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	257 197		257 197	319 234
BX	Clients et comptes rattachés	45 689 672	334 542	45 355 129	46 758 264
BZ	Autres créances	10 353 124	20 620	10 332 504	17 515 906
CD	Valeurs mobilières de placement	22 514 362		22 514 362	34 837 461
CF	Disponibilités	24 964 226		24 964 226	26 270 407
CH	Charges constatées d’avance	193 857		193 857	1 288 870
CJ	TOTAL (II)	177 828 456	16 675 782	161 152 673	189 545 180
CM	Primes de remboursement des obligations (IV)	1 384 393		1 384 393
CN	Ecarts de conversion actif (V)	1 328 810		1 328 810	989 524
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	957 376 398	506 231 612	451 144 787	497 116 470
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	87 176 320	87 176 320
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	57 621 929	57 621 929
DD	Réserve légale (1)	8 717 632	8 717 632
DG	Autres réserves	1 227 455	1 227 455
DH	Report à nouveau	1 139 744	5 754 769
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	831 783	13 963 536
DJ	Subventions d’investissement	783 526	824 618
DK	Provisions réglementées	89 329 649	103 978 075
DL	TOTAL (I)	246 828 039	279 264 332
DP	Provisions pour risques	7 921 182	8 450 601
DQ	Provisions pour charges	23 968 222	22 196 571
DR	TOTAL (III)	31 889 404	30 647 172
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	82 526 029	103 873 234
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	475 496	548 081
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	486 038	496 356
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	26 204 083	27 770 715
DY	Dettes fiscales et sociales	20 521 251	22 385 682
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	7 506 216	5 194 826
EA	Autres dettes	33 819 994	26 064 336
EB	Produits constatés d’avance (2)	873 952	811 952
EC	TOTAL (IV)	172 413 058	187 145 182
ED	(V)	14 286	59 784
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	451 144 787	497 116 470
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	89 211 459	83 540 420
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	18 195 326	2 144 500	20 339 826	16 727 290
FD	Production vendue biens	224 569 824	14 398 624	238 968 448	239 826 103
FG	Production vendue services	10 225 861	1 386 599	11 612 460	13 224 531
FJ	Chiffres d’affaires nets	252 991 011	17 929 723	270 920 734	269 777 924
FM	Production stockée			-5 308 172	-1 781 142
FN	Production immobilisée			121 211	192 658
FO	Subventions d’exploitation			46 991	36 387
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			7 848 378	12 877 837
FQ	Autres produits			419 007	160 182
FR	Total des produits d’exploitation (I)			274 048 148	281 263 847
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			14 666 433	13 040 092
FT	Variation de stock (marchandises)			-222 163	-59 888
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			28 988 818	29 278 591
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-430 112	-964 097
FW	Autres achats et charges externes			95 903 402	104 419 603
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			9 475 553	9 653 817
FY	Salaires et traitements			54 997 268	55 217 458
FZ	Charges sociales			23 479 245	23 801 987
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			21 342 405	21 441 049
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 625 707	5 025 348
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			3 247 527	2 634 486
GE	Autres charges			927 079	566 929
GF	Total des charges d’exploitation (II)			256 001 162	264 055 375
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			18 046 986	17 208 471
GJ	Produits financiers de participations			696 712	1 215 780
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			1 653 084	1 108 365
GL	Autres intérêts et produits assimilés			269 894	378 888
GN	Différences positives de change			242 968	156 556
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			258 426	438 870
GP	Total des produits financiers (V)			3 121 084	3 298 458
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			10 479 889	585 692
GR	Intérêts et charges assimilées			5 646 703	4 789 002
GS	Différences négatives de change			286 814	334 280
GU	Total des charges financières (VI)			16 413 405	5 708 974
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-13 292 321	-2 410 516
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 754 665	14 797 955
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	2 000	14 808
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	618 040	582 472
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	21 719 257	15 165 063
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	22 339 297	15 762 343
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	23 815	121 384
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 767 186	1 585 148
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	18 646 031	8 467 031
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	20 437 032	10 173 563
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 902 265	5 588 780
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	446 847	500 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	5 378 300	5 923 199
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	299 508 529	300 324 648
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	298 676 746	286 361 112
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	831 783	13 963 536
A1	Renvois : Transfert de charges	2 042 321	2 775 054

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 21321 du 28/06/2019
Numéro de gestion : 1998B02547
Code activité : 2332Z : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques (NAFRev2 : 23)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	97 445 494	11 180 156	86 265 338	86 155 828
AH	Fonds commercial	164 950	160 071	4 878	4 878
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 066 900		1 066 900	1 315 083
AN	Terrains	33 005 916	15 264 140	17 741 776	17 603 554
AP	Constructions	80 719 823	34 984 489	45 735 334	46 394 306
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	342 393 928	268 953 913	73 440 014	89 889 299
AT	Autres immobilisations corporelles	70 592 267	52 404 424	18 187 843	18 027 066
AV	Immobilisations en cours	13 707 718		13 707 718	11 210 647
AX	Avances et acomptes	35 060		35 060	29 190
CU	Autres participations	86 657 171	82 080 457	4 576 714	4 576 714
BB	Créances rattachées à des participations	35 268 529	10 000 000	25 268 529	26 792 320
BD	Autres titres immobilisés	3 978	331	3 647	3 647
BH	Autres immobilisations financières	15 773 007	14 527 849	1 245 158	4 579 232
BJ	TOTAL (I)	776 834 740	489 555 829	287 278 911	306 581 765
BL	Matières premières, approvisionnements	31 759 655	8 628 359	23 131 296	23 092 255
BN	En cours de production de biens	3 044 412		3 044 412	1 961 523
BR	Produits intermédiaires et finis	35 960 626	7 269 122	28 691 504	35 095 285
BT	Marchandises	3 091 324	423 138	2 668 187	2 405 976
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	257 197		257 197	319 234
BX	Clients et comptes rattachés	45 689 672	334 542	45 355 129	46 758 264
BZ	Autres créances	10 353 124	20 620	10 332 504	17 515 906
CD	Valeurs mobilières de placement	22 514 362		22 514 362	34 837 461
CF	Disponibilités	24 964 226		24 964 226	26 270 407
CH	Charges constatées d’avance	193 857		193 857	1 288 870
CJ	TOTAL (II)	177 828 456	16 675 782	161 152 673	189 545 180
CM	Primes de remboursement des obligations (IV)	1 384 393		1 384 393
CN	Ecarts de conversion actif (V)	1 328 810		1 328 810	989 524
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	957 376 398	506 231 612	451 144 787	497 116 470
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	87 176 320	87 176 320
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	57 621 929	57 621 929
DD	Réserve légale (1)	8 717 632	8 717 632
DG	Autres réserves	1 227 455	1 227 455
DH	Report à nouveau	1 139 744	5 754 769
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	831 783	13 963 536
DJ	Subventions d’investissement	783 526	824 618
DK	Provisions réglementées	89 329 649	103 978 075
DL	TOTAL (I)	246 828 039	279 264 332
DP	Provisions pour risques	7 921 182	8 450 601
DQ	Provisions pour charges	23 968 222	22 196 571
DR	TOTAL (III)	31 889 404	30 647 172
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	82 526 029	103 873 234
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	475 496	548 081
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	486 038	496 356
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	26 204 083	27 770 715
DY	Dettes fiscales et sociales	20 521 251	22 385 682
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	7 506 216	5 194 826
EA	Autres dettes	33 819 994	26 064 336
EB	Produits constatés d’avance (2)	873 952	811 952
EC	TOTAL (IV)	172 413 058	187 145 182
ED	(V)	14 286	59 784
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	451 144 787	497 116 470
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	89 211 459	83 540 420
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	18 195 326	2 144 500	20 339 826	16 727 290
FD	Production vendue biens	224 569 824	14 398 624	238 968 448	239 826 103
FG	Production vendue services	10 225 861	1 386 599	11 612 460	13 224 531
FJ	Chiffres d’affaires nets	252 991 011	17 929 723	270 920 734	269 777 924
FM	Production stockée			-5 308 172	-1 781 142
FN	Production immobilisée			121 211	192 658
FO	Subventions d’exploitation			46 991	36 387
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			7 848 378	12 877 837
FQ	Autres produits			419 007	160 182
FR	Total des produits d’exploitation (I)			274 048 148	281 263 847
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			14 666 433	13 040 092
FT	Variation de stock (marchandises)			-222 163	-59 888
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			28 988 818	29 278 591
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-430 112	-964 097
FW	Autres achats et charges externes			95 903 402	104 419 603
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			9 475 553	9 653 817
FY	Salaires et traitements			54 997 268	55 217 458
FZ	Charges sociales			23 479 245	23 801 987
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			21 342 405	21 441 049
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 625 707	5 025 348
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			3 247 527	2 634 486
GE	Autres charges			927 079	566 929
GF	Total des charges d’exploitation (II)			256 001 162	264 055 375
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			18 046 986	17 208 471
GJ	Produits financiers de participations			696 712	1 215 780
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			1 653 084	1 108 365
GL	Autres intérêts et produits assimilés			269 894	378 888
GN	Différences positives de change			242 968	156 556
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			258 426	438 870
GP	Total des produits financiers (V)			3 121 084	3 298 458
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			10 479 889	585 692
GR	Intérêts et charges assimilées			5 646 703	4 789 002
GS	Différences négatives de change			286 814	334 280
GU	Total des charges financières (VI)			16 413 405	5 708 974
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-13 292 321	-2 410 516
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 754 665	14 797 955
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	2 000	14 808
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	618 040	582 472
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	21 719 257	15 165 063
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	22 339 297	15 762 343
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	23 815	121 384
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 767 186	1 585 148
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	18 646 031	8 467 031
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	20 437 032	10 173 563
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 902 265	5 588 780
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	446 847	500 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	5 378 300	5 923 199
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	299 508 529	300 324 648
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	298 676 746	286 361 112
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	831 783	13 963 536
A1	Renvois : Transfert de charges	2 042 321	2 775 054

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 16165 du 18/06/2018
Numéro de gestion : 1998B02547
Code activité : 2332Z : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques (NAFRev2 : 23)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	97 445 494	11 180 156	86 265 338	86 155 828
AH	Fonds commercial	164 950	160 071	4 878	4 878
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 066 900		1 066 900	1 315 083
AN	Terrains	33 005 916	15 264 140	17 741 776	17 603 554
AP	Constructions	80 719 823	34 984 489	45 735 334	46 394 306
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	342 393 928	268 953 913	73 440 014	89 889 299
AT	Autres immobilisations corporelles	70 592 267	52 404 424	18 187 843	18 027 066
AV	Immobilisations en cours	13 707 718		13 707 718	11 210 647
AX	Avances et acomptes	35 060		35 060	29 190
CU	Autres participations	86 657 171	82 080 457	4 576 714	4 576 714
BB	Créances rattachées à des participations	35 268 529	10 000 000	25 268 529	26 792 320
BD	Autres titres immobilisés	3 978	331	3 647	3 647
BH	Autres immobilisations financières	15 773 007	14 527 849	1 245 158	4 579 232
BJ	TOTAL (I)	776 834 740	489 555 829	287 278 911	306 581 765
BL	Matières premières, approvisionnements	31 759 655	8 628 359	23 131 296	23 092 255
BN	En cours de production de biens	3 044 412		3 044 412	1 961 523
BR	Produits intermédiaires et finis	35 960 626	7 269 122	28 691 504	35 095 285
BT	Marchandises	3 091 324	423 138	2 668 187	2 405 976
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	257 197		257 197	319 234
BX	Clients et comptes rattachés	45 689 672	334 542	45 355 129	46 758 264
BZ	Autres créances	10 353 124	20 620	10 332 504	17 515 906
CD	Valeurs mobilières de placement	22 514 362		22 514 362	34 837 461
CF	Disponibilités	24 964 226		24 964 226	26 270 407
CH	Charges constatées d’avance	193 857		193 857	1 288 870
CJ	TOTAL (II)	177 828 456	16 675 782	161 152 673	189 545 180
CM	Primes de remboursement des obligations (IV)	1 384 393		1 384 393
CN	Ecarts de conversion actif (V)	1 328 810		1 328 810	989 524
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	957 376 398	506 231 612	451 144 787	497 116 470
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	87 176 320	87 176 320
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	57 621 929	57 621 929
DD	Réserve légale (1)	8 717 632	8 717 632
DG	Autres réserves	1 227 455	1 227 455
DH	Report à nouveau	1 139 744	5 754 769
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	831 783	13 963 536
DJ	Subventions d’investissement	783 526	824 618
DK	Provisions réglementées	89 329 649	103 978 075
DL	TOTAL (I)	246 828 039	279 264 332
DP	Provisions pour risques	7 921 182	8 450 601
DQ	Provisions pour charges	23 968 222	22 196 571
DR	TOTAL (III)	31 889 404	30 647 172
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	82 526 029	103 873 234
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	475 496	548 081
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	486 038	496 356
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	26 204 083	27 770 715
DY	Dettes fiscales et sociales	20 521 251	22 385 682
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	7 506 216	5 194 826
EA	Autres dettes	33 819 994	26 064 336
EB	Produits constatés d’avance (2)	873 952	811 952
EC	TOTAL (IV)	172 413 058	187 145 182
ED	(V)	14 286	59 784
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	451 144 787	497 116 470
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	89 211 459	83 540 420
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	18 195 326	2 144 500	20 339 826	16 727 290
FD	Production vendue biens	224 569 824	14 398 624	238 968 448	239 826 103
FG	Production vendue services	10 225 861	1 386 599	11 612 460	13 224 531
FJ	Chiffres d’affaires nets	252 991 011	17 929 723	270 920 734	269 777 924
FM	Production stockée			-5 308 172	-1 781 142
FN	Production immobilisée			121 211	192 658
FO	Subventions d’exploitation			46 991	36 387
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			7 848 378	12 877 837
FQ	Autres produits			419 007	160 182
FR	Total des produits d’exploitation (I)			274 048 148	281 263 847
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			14 666 433	13 040 092
FT	Variation de stock (marchandises)			-222 163	-59 888
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			28 988 818	29 278 591
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-430 112	-964 097
FW	Autres achats et charges externes			95 903 402	104 419 603
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			9 475 553	9 653 817
FY	Salaires et traitements			54 997 268	55 217 458
FZ	Charges sociales			23 479 245	23 801 987
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			21 342 405	21 441 049
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 625 707	5 025 348
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			3 247 527	2 634 486
GE	Autres charges			927 079	566 929
GF	Total des charges d’exploitation (II)			256 001 162	264 055 375
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			18 046 986	17 208 471
GJ	Produits financiers de participations			696 712	1 215 780
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			1 653 084	1 108 365
GL	Autres intérêts et produits assimilés			269 894	378 888
GN	Différences positives de change			242 968	156 556
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			258 426	438 870
GP	Total des produits financiers (V)			3 121 084	3 298 458
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			10 479 889	585 692
GR	Intérêts et charges assimilées			5 646 703	4 789 002
GS	Différences négatives de change			286 814	334 280
GU	Total des charges financières (VI)			16 413 405	5 708 974
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-13 292 321	-2 410 516
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 754 665	14 797 955
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	2 000	14 808
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	618 040	582 472
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	21 719 257	15 165 063
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	22 339 297	15 762 343
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	23 815	121 384
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 767 186	1 585 148
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	18 646 031	8 467 031
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	20 437 032	10 173 563
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 902 265	5 588 780
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	446 847	500 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	5 378 300	5 923 199
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	299 508 529	300 324 648
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	298 676 746	286 361 112
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	831 783	13 963 536
A1	Renvois : Transfert de charges	2 042 321	2 775 054

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 16065 du 02/05/2017
Numéro de gestion : 1998B02547
Code activité : 2332Z : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques (NAFRev2 : 23)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	97 445 494	11 180 156	86 265 338	86 155 828
AH	Fonds commercial	164 950	160 071	4 878	4 878
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 066 900		1 066 900	1 315 083
AN	Terrains	33 005 916	15 264 140	17 741 776	17 603 554
AP	Constructions	80 719 823	34 984 489	45 735 334	46 394 306
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	342 393 928	268 953 913	73 440 014	89 889 299
AT	Autres immobilisations corporelles	70 592 267	52 404 424	18 187 843	18 027 066
AV	Immobilisations en cours	13 707 718		13 707 718	11 210 647
AX	Avances et acomptes	35 060		35 060	29 190
CU	Autres participations	86 657 171	82 080 457	4 576 714	4 576 714
BB	Créances rattachées à des participations	35 268 529	10 000 000	25 268 529	26 792 320
BD	Autres titres immobilisés	3 978	331	3 647	3 647
BH	Autres immobilisations financières	15 773 007	14 527 849	1 245 158	4 579 232
BJ	TOTAL (I)	776 834 740	489 555 829	287 278 911	306 581 765
BL	Matières premières, approvisionnements	31 759 655	8 628 359	23 131 296	23 092 255
BN	En cours de production de biens	3 044 412		3 044 412	1 961 523
BR	Produits intermédiaires et finis	35 960 626	7 269 122	28 691 504	35 095 285
BT	Marchandises	3 091 324	423 138	2 668 187	2 405 976
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	257 197		257 197	319 234
BX	Clients et comptes rattachés	45 689 672	334 542	45 355 129	46 758 264
BZ	Autres créances	10 353 124	20 620	10 332 504	17 515 906
CD	Valeurs mobilières de placement	22 514 362		22 514 362	34 837 461
CF	Disponibilités	24 964 226		24 964 226	26 270 407
CH	Charges constatées d’avance	193 857		193 857	1 288 870
CJ	TOTAL (II)	177 828 456	16 675 782	161 152 673	189 545 180
CM	Primes de remboursement des obligations (IV)	1 384 393		1 384 393
CN	Ecarts de conversion actif (V)	1 328 810		1 328 810	989 524
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	957 376 398	506 231 612	451 144 787	497 116 470
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	87 176 320	87 176 320
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	57 621 929	57 621 929
DD	Réserve légale (1)	8 717 632	8 717 632
DG	Autres réserves	1 227 455	1 227 455
DH	Report à nouveau	1 139 744	5 754 769
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	831 783	13 963 536
DJ	Subventions d’investissement	783 526	824 618
DK	Provisions réglementées	89 329 649	103 978 075
DL	TOTAL (I)	246 828 039	279 264 332
DP	Provisions pour risques	7 921 182	8 450 601
DQ	Provisions pour charges	23 968 222	22 196 571
DR	TOTAL (III)	31 889 404	30 647 172
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	82 526 029	103 873 234
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	475 496	548 081
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	486 038	496 356
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	26 204 083	27 770 715
DY	Dettes fiscales et sociales	20 521 251	22 385 682
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	7 506 216	5 194 826
EA	Autres dettes	33 819 994	26 064 336
EB	Produits constatés d’avance (2)	873 952	811 952
EC	TOTAL (IV)	172 413 058	187 145 182
ED	(V)	14 286	59 784
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	451 144 787	497 116 470
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	89 211 459	83 540 420
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	18 195 326	2 144 500	20 339 826	16 727 290
FD	Production vendue biens	224 569 824	14 398 624	238 968 448	239 826 103
FG	Production vendue services	10 225 861	1 386 599	11 612 460	13 224 531
FJ	Chiffres d’affaires nets	252 991 011	17 929 723	270 920 734	269 777 924
FM	Production stockée			-5 308 172	-1 781 142
FN	Production immobilisée			121 211	192 658
FO	Subventions d’exploitation			46 991	36 387
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			7 848 378	12 877 837
FQ	Autres produits			419 007	160 182
FR	Total des produits d’exploitation (I)			274 048 148	281 263 847
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			14 666 433	13 040 092
FT	Variation de stock (marchandises)			-222 163	-59 888
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			28 988 818	29 278 591
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-430 112	-964 097
FW	Autres achats et charges externes			95 903 402	104 419 603
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			9 475 553	9 653 817
FY	Salaires et traitements			54 997 268	55 217 458
FZ	Charges sociales			23 479 245	23 801 987
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			21 342 405	21 441 049
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 625 707	5 025 348
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			3 247 527	2 634 486
GE	Autres charges			927 079	566 929
GF	Total des charges d’exploitation (II)			256 001 162	264 055 375
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			18 046 986	17 208 471
GJ	Produits financiers de participations			696 712	1 215 780
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			1 653 084	1 108 365
GL	Autres intérêts et produits assimilés			269 894	378 888
GN	Différences positives de change			242 968	156 556
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			258 426	438 870
GP	Total des produits financiers (V)			3 121 084	3 298 458
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			10 479 889	585 692
GR	Intérêts et charges assimilées			5 646 703	4 789 002
GS	Différences négatives de change			286 814	334 280
GU	Total des charges financières (VI)			16 413 405	5 708 974
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-13 292 321	-2 410 516
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 754 665	14 797 955
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	2 000	14 808
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	618 040	582 472
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	21 719 257	15 165 063
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	22 339 297	15 762 343
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	23 815	121 384
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 767 186	1 585 148
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	18 646 031	8 467 031
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	20 437 032	10 173 563
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 902 265	5 588 780
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	446 847	500 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	5 378 300	5 923 199
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	299 508 529	300 324 648
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	298 676 746	286 361 112
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	831 783	13 963 536
A1	Renvois : Transfert de charges	2 042 321	2 775 054

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