Entreprise


Dernière mise à jour : 03/01/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/2004
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 45309100100017 / Siren : 453091001 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 84 453091001
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.3 : Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac
46.34 : Commerce de gros de boissons
46.34Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de boissons alcoolisées
- le commerce de gros de boissons non alcoolisées

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’achat de vin en vrac et sa mise en bouteilles sans transformation

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le mélange de vins ou de spiritueux distillés (cf. 11.01Z, 11.02A et 11.02B) Produits associés : 46.34.11, 46.34.12
Coordonnées de l'établissement :
Adresse :
LA MOTTE
49380 TERRANJOU
Historique de l'établissement :
03/01/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de boissons (NAFRev1 : 51.3J)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/2004
Dénomination : TERREBRUNE
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
25/05/2010 : L'héritage de TERREBRUNE
N° national/d'enregistrement : 3740789
Date de dépôt : 25/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : TERREBRUNE, SARL
Numéro de SIREN : 453091001
Adresse :
la motte
49380 Notre Dame d'Allençon
FR

Mandataire 1 : SAS TERREBRUNE, M. Bouleau Nicolas
Adresse :
la motte
49380 Notre Dame d'Allençon
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2736424
Date de demande : 14/01/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

25/05/2010 : TERREBRUNE
N° national/d'enregistrement : 3740790
Date de dépôt : 25/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : TERREBRUNE, SARL
Numéro de SIREN : 453091001
Adresse :
la motte
49380 Notre Dame d'Allençon
FR

Mandataire 1 : SAS TERREBRUNE, M. Bouleau Nicolas
Adresse :
la motte
49380 Notre Dame d'Allençon
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2736425
Date de demande : 14/01/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

02/06/2004 : TRADITION DE LAMOTTE
N° national/d'enregistrement : 3295078
Date de dépôt : 02/06/2004
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 02/06/2014
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays, vins de table.

Déposant 1 : SARL TERREBRUNE
Numéro de SIREN : 453091001

Mandataire 1 : SARL TERREBRUNE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 663546
Date de demande : 24/02/2016
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-28
Date du BOPI : 09/07/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-45

Publications au Bodacc :
24/02/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1052
NOJO : 4901MYG43583500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 453 091 001
Dénomination : TERREBRUNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1378
NOJO : 4901MYG40050600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 453 091 001
Dénomination : TERREBRUNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6916
NOJO : 4901MYG36876900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 453 091 001
Dénomination : TERREBRUNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1593
NOJO : 4901MYG34501400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 453 091 001
Dénomination : TERREBRUNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1964
NOJO : 490139554600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 453 091 001
Dénomination : TERREBRUNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1307
NOJO : 490137113900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 453 091 001
Dénomination : TERREBRUNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5308
NOJO : 490134496600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 453 091 001
Dénomination : TERREBRUNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5548
NOJO : 490131490900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 453 091 001
Dénomination : TERREBRUNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°652
NOJO : BXB16025000178R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 453 091 001
Dénomination : TERREBRUNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LAURENDEAU Patrice
21/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2334
NOJO : 490129154500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 453 091 001
Dénomination : TERREBRUNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/05/2014 : Modifications générales

Annonce N°760
NOJO : BXB14126000785G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 453 091 001
Dénomination : TERREBRUNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : LAURENDEAU Patrice
05/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6843
NOJO : 490126535300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2013

Numéro d'identification : RCS Angers 453 091 001
Dénomination : TERREBRUNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4960
NOJO : BXC13021002391T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2012

Numéro d'identification : RCS Angers 453 091 001
Dénomination : TERREBRUNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5943
NOJO : BXC12021013229Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2011

Numéro d'identification : RCS Angers 453 091 001
Dénomination : TERREBRUNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4331
NOJO : BXC11088001257C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2010

Numéro d'identification : RCS Angers 453 091 001
Dénomination : TERREBRUNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4721
NOJO : BXC10077001555Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2009

Numéro d'identification : RCS Angers 453 091 001
Dénomination : TERREBRUNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4425
NOJO : BXC08008012302X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2008

Numéro d'identification : RCS Angers 453 091 001
Dénomination : TERREBRUNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
la Motte,
49380 Notre Dame d'Allencon
22/04/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4031
NOJO : BXC08099001218E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2007

Numéro d'identification : RCS Angers 453 091 001
Dénomination : TERREBRUNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
la Motte,
49380 Notre Dame d'Allencon
Historique de l'unité légale :
01/04/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2016 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de boissons (NAFRev1 : 51.3J)
Représentants légaux :
04/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Type : Personne Physique

Nom : BOULEAU Nicolas, Gilles, Claude
Né le 09/08/1980 à Angers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Raindron
13 Rue de Blaison
Blaison Gohier
49320 Blaison-Saint-Sulpice
FRANCE
29/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Type : Personne Physique

Nom : LAURENDEAU Patrice
Né le 09/09/1951 à NOTRE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
le Bourg
Notre Dame d'Allencon
49380 TERRANJOU
FRANCE
Dépôts des actes :
16/09/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°11290 déposé le 29/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
16/09/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°11290 déposé le 29/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
16/09/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°11290 déposé le 29/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
16/09/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°11290 déposé le 29/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission de président
16/09/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°11290 déposé le 29/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
31/08/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°11290 déposé le 29/09/2021
Etat : Déposé
24/07/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°31677 déposé le 24/07/2018
Etat : Déposé
04/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°11465 déposé le 04/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
04/02/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°11465 déposé le 04/10/2021
Etat : Déposé
21/12/2015 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°9649 déposé le 28/12/2015
Etat : Déposé
Décision : rapport du commissaire à la transformation sur la transformation de la société à responsabilité limitée en société par actions simplifiée établi dans le cadre des articles L. 223-43 et L. 224-3 du Code de Commerce
21/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°440 déposé le 19/01/2016
Etat : Déposé
Décision : modification du mandat de dirigeant de Monsieur Laurendeau Patrice : démission de gérant - nomination de président
21/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°440 déposé le 19/01/2016
Etat : Déposé
Décision : ancienne forme juridique: société à reponsabilité limitée nouvelle forme juridique: société par actions simplifiée
21/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°440 déposé le 19/01/2016
Etat : Déposé
21/12/2015 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°9649 déposé le 28/12/2015
Etat : Déposé
Décision : rapport du commissaire à la transformation sur la transformation de la société à responsabilité limitée en société par actions simplifiée établi dans le cadre des articles L. 223-43 et L. 224-3 du Code de Commerce
21/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°440 déposé le 19/01/2016
Etat : Déposé
Décision : modification du mandat de dirigeant de Monsieur Laurendeau Patrice : démission de gérant - nomination de président
21/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°440 déposé le 19/01/2016
Etat : Déposé
Décision : ancienne forme juridique: société à reponsabilité limitéenouvelle forme juridique: société par actions simplifiée
21/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°440 déposé le 19/01/2016
Etat : Déposé
01/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°3477 déposé le 16/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
01/04/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°3477 déposé le 16/04/2014
Etat : Déposé
01/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°3477 déposé le 16/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
01/04/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°3477 déposé le 16/04/2014
Etat : Déposé
05/04/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°2236 déposé le 15/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution
05/04/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°2236 déposé le 15/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
04/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
la Motte
Notre Dame d'Allencon
49380 Terranjou
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2004
Activité : Le commerce et le négoce de produits agricoles achetés ou produits, la réalisation de prestations de services en relation avec la vigne et le vin
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
la Motte
Notre Dame d'Allencon
49380 TERRANJOU
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2004
Activité : Le commerce et le négoce de produits agricoles achetés ou produits, la réalisation de prestations de services en relation avec la vigne et le vin
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
04/10/2021 : TERREBRUNE
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/04/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 43750.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
29/03/2017 : TERREBRUNE
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/04/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/08/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°2267 déposé le 08/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°4378 déposé le 16/04/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°1823 déposé le 18/02/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°2720 déposé le 14/03/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°2913 déposé le 29/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°2913 déposé le 29/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°1283 déposé le 09/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°1283 déposé le 09/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°3049 déposé le 18/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°3049 déposé le 18/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°1754 déposé le 26/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°1754 déposé le 26/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°76 déposé le 04/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°76 déposé le 04/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°106 déposé le 02/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°106 déposé le 02/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°2059 déposé le 25/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°2059 déposé le 25/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°1682 déposé le 22/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°1682 déposé le 22/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°8722 déposé le 08/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°8722 déposé le 08/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°1261 déposé le 03/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°1261 déposé le 03/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°2775 déposé le 07/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°2775 déposé le 07/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°1148 déposé le 08/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°1148 déposé le 08/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°7207 déposé le 22/12/2005
Durée de l'exercice : 5
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004B00383
Dépôt : N°7207 déposé le 22/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/08/2022 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 1099 du 07/02/2023
Numéro de gestion : 2004B00383
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/08/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 488 du 14/01/2022
Numéro de gestion : 2004B00383
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/08/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 2267 du 08/02/2021
Numéro de gestion : 2004B00383
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/08/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 4378 du 16/04/2020
Numéro de gestion : 2004B00383
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/08/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 1823 du 18/02/2019
Numéro de gestion : 2004B00383
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/08/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 2720 du 14/03/2018
Numéro de gestion : 2004B00383
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/08/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 2913 du 29/03/2017
Numéro de gestion : 2004B00383
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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