TERRITOIRES CONSEIL

Entreprise

TERRITOIRES CONSEIL
Dernière mise à jour : 10/05/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 10/05/2020
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49116231900058 / Siren : 491162319 / NIC : 00058
N° de TVA : FR 30 491162319
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.2 : Conseil de gestion
70.22 : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
70.22Z : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Cette sous-classe comprend le conseil et l’assistance opérationnelle apportés à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion, telles que la planification d’entreprise stratégique et organisationnelle, la reconfiguration de processus, la gestion du changement, la réduction des coûts et d’autres questions financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, les stratégies de rémunération et retraite, la planification de la production et du contrôle.

Cette sous-classe comprend :
- le conseil et l’assistance opérationnelle aux entreprises et aux services publics dans les domaines suivants : • la conception de méthodes ou procédures comptables, de programme de comptabilisation des dépenses, de procédures de contrôle budgétaire • le conseil et l’assistance aux entreprises et aux services publics en matière de planification, d’organisation, de recherche du rendement, de contrôle, d’information de gestion, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la conception de logiciels informatiques pour systèmes comptables (cf. 62.01Z)
- le conseil et la représentation juridiques (cf. 69.10Z)
- les activités comptables (cf. 69.20Z)
- les activités de conseil en architecture et en ingénierie (cf. 71.11Z, 71.12B)
- les activités de conseil en environnement, agronomie, sécurité et domaines similaires (cf. 74.90B)
- les activités de conseil en recherche et placement de cadres (cf. 78.10Z)
- les activités de conseil en éducation (cf. 85.60Z) Produits associés : 70.22.11, 70.22.12, 70.22.13, 70.22.14, 70.22.15, 70.22.16, 70.22.17, 70.22.20, 70.22.30
Coordonnées de l'établissement :
TERRITOIRES CONSEIL
Adresse :
28 Rue DE L ALZINE
66240 SAINT-ESTEVE
Marchés publics :
02/06/2022 : Accord-cadre

Objet : FF - LOT2 - MAINTENANCE, OPTIMISATION ET EVOLUTION DE LA PLATEFORME DE GED ALFRESCO
Classification : 72267100-

Numéro unique d’identification : 20003019500115202219N0664/0200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 640 000 €
Date de notification : 06/04/2022

Lieu d'exécution : NICE CEDEX 4
Acheteur : METROPOLE NICE COTE D'AZUR

Titulaire :
TERRITOIRES CONSEIL (49116231900058)
09/05/2022 : Marché

Objet : Evolutions techniques et fonctionnelles du plan de classement du logiciel de gestion électronique de documents ALFRESCO - Evolution technique et fonctionnelle, maintenance
Classification : 48000000-

Numéro unique d’identification : 21110069800011202222031_100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 32 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 04/05/2022

Lieu d'exécution : CARCASSONNE
Acheteur : COMMUNE DE CARCASSONNE

Titulaire :
TERRITOIRES CONSEIL (49116231900058)
09/05/2022 : Accord-cadre

Objet : Evolutions techniques et fonctionnelles du plan de classement du logiciel de gestion électronique de documents ALFRESCO - Formations et interventions
Classification : 48000000-

Numéro unique d’identification : 21110069800011202222031_300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 32 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 55 000 €
Date de notification : 04/05/2022

Lieu d'exécution : CARCASSONNE
Acheteur : COMMUNE DE CARCASSONNE

Titulaire :
TERRITOIRES CONSEIL (49116231900058)
23/08/2021 : Accord-cadre

Objet : 2021-3-38-Maintenance et évolution du logiciel de gestion électronique de documents « ALFRESCO» et services associés
Classification : Services de maintenance de systèmes (50324100)

Numéro unique d’identification : 211300397000182021OIA4RNE9Lv00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 260 000 €
Date de notification : 11/08/2021

Lieu d'exécution : Bouches-du-Rhône
Acheteur : Mairie de Fos sur Mer

Titulaire :
territoires conseil (49116231900058)
17/08/2021 : Marché

Objet : 9220217 MAINTENANCE ET EVOLUTION DU LOGICIEL DE GESTION ELECTRONIQUE DE DOCUMENTS ALFRESCO ET SERVICES ASSOCIES
Classification : 50324100-

Numéro unique d’identification : 211300397000182021922021700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 260 000 €
Date de notification : 11/08/2021

Lieu d'exécution : FOS SUR MER CEDEX
Acheteur : Ville de Fos-sur-Mer

Titulaire :
TERRITOIRES CONSEIL (49116231900058)
Liens de succession de l'établissement :
10/05/2020 : Succession
Prédécesseur : TERRITOIRES CONSEIL
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 11/07/2006
Dénomination : TERRITOIRES CONSEIL
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
21/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3032
NOJO : 660100002397880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Perpignan 491 162 319
Dénomination : TERRITOIRES CONSEIL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5244
NOJO : 660100002152240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Perpignan 491 162 319
Dénomination : TERRITOIRES CONSEIL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3196
NOJO : 660100001894040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Perpignan 491 162 319
Dénomination : TERRITOIRES CONSEIL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4904
NOJO : 660100001635530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Perpignan 491 162 319
Dénomination : TERRITOIRES CONSEIL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2183
NOJO : 660100001371340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 15/06/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Perpignan 491 162 319
Dénomination : BST SOLUTION
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2415
NOJO : 660100001120870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 15/06/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Perpignan 491 162 319
Dénomination : BST SOLUTION
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/08/2017 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°493
NOJO : 066010000103705
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Perpignan 491 162 319
Dénomination : BST SOLUTION
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
LAFFARGUE Richard nom d'usage : LAFFARGUE n'est plus gérant
25/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2780
NOJO : 340545375800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 15/06/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montpellier 491 162 319
Dénomination : BST SOLUTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3609
NOJO : 340541635900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 15/06/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montpellier 491 162 319
Dénomination : BST SOLUTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3005
NOJO : 340537708800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 15/06/2014

Numéro d'identification : RCS Montpellier 491 162 319
Dénomination : BST SOLUTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4442
NOJO : 340534284600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 15/06/2013

Numéro d'identification : RCS Montpellier 491 162 319
Dénomination : BST SOLUTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5473
NOJO : BXC13050003399X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 15/06/2012

Numéro d'identification : RCS Montpellier 491 162 319
Dénomination : BST SOLUTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4581
NOJO : BXC11343006344A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 15/06/2011

Numéro d'identification : RCS Montpellier 491 162 319
Dénomination : BST SOLUTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
149 ave du Golf Résidence le Green Park Bâtiment à
34670 Baillargues
17/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4423
NOJO : BXC11005000807S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 15/06/2010

Numéro d'identification : RCS Montpellier 491 162 319
Dénomination : BST SOLUTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
149 ave du Golf Résidence le Green Park Bâtiment à
34670 Baillargues
29/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3113
NOJO : BXC09349001905B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Montpellier 491 162 319
Dénomination : BST SOLUTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
149 ave du Golf Résidence le Green Park Bâtiment à
34670 Baillargues
24/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2584
NOJO : BXC08016011412S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Montpellier 491 162 319
Dénomination : BST SOLUTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
149 ave du Golf
Résidence le Green Park Bâtiment à,
34670 Baillargues
07/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5268
NOJO : BXC08058005052I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Montpellier 491 162 319
Dénomination : BST SOLUTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
149 ave du Golf
Résidence le Green Park Bat à,
34670 Baillargues
Historique de l'unité légale :
10/05/2020 : code NIC
Code NIC : 00058
07/02/2019 : dénomination, code NIC
Dénomination : TERRITOIRES CONSEIL
Code NIC : 00041
01/08/2017 : catégorie juridique, code NIC, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Code NIC : 00033
Economie sociale et solidaire : Oui
30/04/2010 : catégorie juridique
Catégorie juridique : 5498
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
05/03/2007 : code NIC
Code NIC : 00025
Représentants légaux :
03/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2006B01419
Type : Personne Physique

Nom : FOSSE Olivier
Né le 25/04/1962 à PERPIGNAN (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
LE RECLAVET
30340 ROUSSON
FRANCE
03/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2006B01419
Type : Personne Physique

Nom : LAFFARGUE Richard François-Xavier
Né le 15/03/1966 à MARSEILLE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
3 IMPASSE DES PROCONDULS
34170 CASTELNAU LE LEZ
FRANCE
Dépôts des actes :
30/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2006B01419
Dépôt : N°5565 déposé le 27/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE REDUITE A UN ASSOCIE UNIQUE
30/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2006B01419
Dépôt : N°5565 déposé le 27/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
05/03/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2006B01419
Dépôt : N°3862 déposé le 09/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 149 AVE DU GOLF RESIDENCE LE GREEN PARK BAT A BAILLARGUES
11/07/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2006B01419
Dépôt : N°5634 déposé le 24/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution
11/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2006B01419
Dépôt : N°5634 déposé le 24/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2006B01419
Dépôt : N°3862 déposé le 09/05/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2006B01419
Dépôt : N°5565 déposé le 27/05/2010
Etat : Déposé
Etablissements :
03/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2006B01419
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
149 ave du Golf
Résidence le Green Park Bat à
34670 Baillargues
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/07/2006
Activité : Prestation de conseils dans les domaines : Industriel - administratifs - commerciales - financiers - de la recherche scientifique, tant pour les entreprises publiques que privées, sociétés d'économie mixte, association, administration de l'état.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
03/02/2017 : BST SOLUTION
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/07/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 15 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
15/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2006B01419
Dépôt : N°2563 déposé le 03/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
15/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2006B01419
Dépôt : N°1292 déposé le 05/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
15/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2006B01419
Dépôt : N°37 déposé le 05/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
15/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2006B01419
Dépôt : N°16847 déposé le 25/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
15/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2006B01419
Dépôt : N°1750 déposé le 18/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
15/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2006B01419
Dépôt : N°11598 déposé le 07/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
15/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2006B01419
Dépôt : N°10925 déposé le 11/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2006B01419
Dépôt : N°101568 déposé le 25/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2006B01419
Dépôt : N°808955 déposé le 12/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2006B01419
Dépôt : N°800146 déposé le 14/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : PERPIGNAN (6601)
Numéro de dépôt : B2023/003015 du 16/05/2023
Numéro de gestion : 2017B01208
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : PERPIGNAN (6601)
Numéro de dépôt : B2022/003920 du 09/06/2022
Numéro de gestion : 2017B01208
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : PERPIGNAN (6601)
Numéro de dépôt : B2021/005002 du 10/06/2021
Numéro de gestion : 2017B01208
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : PERPIGNAN (6601)
Numéro de dépôt : B2020/002063 du 18/05/2020
Numéro de gestion : 2017B01208
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 15/06/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
15/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : PERPIGNAN (6601)
Numéro de dépôt : B2019/000988 du 26/02/2019
Numéro de gestion : 2017B01208
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 15/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 15/06/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
15/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : PERPIGNAN (6601)
Numéro de dépôt : B2018/000195 du 15/01/2018
Numéro de gestion : 2017B01208
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 15/06/2017, durée : 13 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 15/06/2016, durée : 13 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
15/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 2563 du 03/02/2017
Numéro de gestion : 2006B01419
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 15/06/2016, durée : 13 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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