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TEXUS ARCHITECTES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 05/07/2018
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52246180500023 / Siren : 522461805 / NIC : 00023
N° de TVA : FR 63 522461805
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
TEXUS ARCHITECTES
Adresse :
25 RONDE DES ALISIERS
26400 EURRE
Liens de succession de l'établissement :
05/07/2018 : Succession
Prédécesseur : TEXUS ARCHITECTES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 18/02/2010
Dénomination : TEXUS ARCHITECTES
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
12/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5620
NOJO : 260200003395640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Romans 522 461 805
Dénomination : TEXUS ARCHITECTES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/10/2022 : Modifications générales

Annonce N°837
NOJO : 026020000322206
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Romans 522 461 805
Dénomination : TEXUS ARCHITECTES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 12000.00 EUR
18/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1867
NOJO : 260200003217570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 522 461 805
Dénomination : TEXUS ARCHITECTES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1865
NOJO : 260200003217600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Romans 522 461 805
Dénomination : TEXUS ARCHITECTES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1868
NOJO : 260200003217630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 522 461 805
Dénomination : TEXUS ARCHITECTES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1866
NOJO : 260200003224160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Romans 522 461 805
Dénomination : TEXUS ARCHITECTES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/08/2020 : Modifications générales

Annonce N°668
NOJO : 026020000266467
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Romans 522 461 805
Dénomination : TEXUS ARCHITECTES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
02/04/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°147
NOJO : 260200002609590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Romans 522 461 805
Dénomination : TEXUS ARCHITECTES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2275
NOJO : 260200002554230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Romans 522 461 805
Dénomination : TEXUS ARCHITECTES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
02/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°819
NOJO : 260200002324180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Romans 522 461 805
Dénomination : TEXUS ARCHITECTES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/07/2018 : Modifications générales

Annonce N°1340
NOJO : 026020000224774
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 522 461 805
Dénomination : TEXUS ARCHITECTES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
KUHLMANN Jana Aimée nom d'usage : KUHLMANN devient gérant.
VILLEMAGNE Martin Baptiste nom d'usage : VILLEMAGNE devient gérant
Montant du capital : 10000.00 EUR
30/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2504
NOJO : 260200001682050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Romans 522 461 805
Dénomination : TEXUS ARCHITECTES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2505
NOJO : 260200001682070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Romans 522 461 805
Dénomination : TEXUS ARCHITECTES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1669
NOJO : 260200001484530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Romans 522 461 805
Dénomination : TEXUS ARCHITECTES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°410
NOJO : BXB123280017683
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 522 461 805
Dénomination : TEXUS ARCHITECTES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
AUPECLE Julien nom d'usage : AUPECLE n'est plus gérant.

25/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2792
NOJO : BXC12286014698S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Romans 522 461 805
Dénomination : TEXUS ARCHITECTES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
2 rue des Frères Montgolfier
26400 Crest
07/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3882
NOJO : BXC11299006174Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Romans 522 461 805
Dénomination : TEXUS ARCHITECTES
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/06/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°361
NOJO : BXA10167001529O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 18/02/2010

Numéro d'identification : RCS Romans 522 461 805
Dénomination : TEXUS ARCHITECTES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
Gérant : AUPECLE Julien nom d'usage : AUPECLE Julien.
Gérant : CORNET Matthieu Adrien Achille nom d'usage : CORNET Matthieu.

Montant du capital : 2100.00 EUR
Historique de l'unité légale :
05/07/2018 : code NIC, caractère employeur
Code NIC : 00023
Caractère employeur : Non
20/06/2017 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
30/11/2016 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : 5498
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
31/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00586
Type : Personne Physique

Nom : CORNET Matthieu Adrien Achille
Né le 27/09/1973 à Valence (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
1 Rue de la Synagogue
26400 Aouste-sur-Sye
France
31/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00586
Type : Personne Physique

Nom : KUHLMANN Jana Aimée
Né le 09/01/1979 à Dinslaken (Allemagne)
Nationalité : Allemande
Qualité : gérant

Adresse :
1 Rue Pasteur Marc Boegner
26400 Crest
France
31/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00586
Type : Personne Physique

Nom : VILLEMAGNE Martin Baptiste
Né le 26/12/1985 à Firminy (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Chemin des Remparts
26400 Crest
France
31/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00586
Type : Personne Physique

Nom : CORNET Matthieu Adrien Achille
Né le 27/09/1973 à Valence (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
1 Rue de la Synagogue
26400 Aouste-sur-Sye
France
31/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00586
Type : Personne Physique

Nom : KUHLMANN Jana Aimée
Né le 09/01/1979 à Dinslaken (Allemagne)
Nationalité : Allemande
Qualité : gérant

Adresse :
1 Rue Pasteur Marc Boegner
26400 Crest
France
31/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00586
Type : Personne Physique

Nom : VILLEMAGNE Martin Baptiste
Né le 26/12/1985 à Firminy (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Chemin des Remparts
26400 Crest
France
09/09/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00586
Type : Personne Physique

Nom : CORNET Matthieu Adrien Achille
Né le 27/09/1973 à Valence (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
1 Rue de la Synagogue
26400 Aouste-sur-Sye
France
Dépôts des actes :
17/07/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00586
Dépôt : N°004349 déposé le 06/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
17/07/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00586
Dépôt : N°004349 déposé le 06/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
20/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00586
Dépôt : N°004349 déposé le 06/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
30/11/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00586
Dépôt : N°004348 déposé le 06/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
31/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00586
Dépôt : N°006217 déposé le 07/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
31/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00586
Dépôt : N°006217 déposé le 07/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
03/05/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00586
Dépôt : N°006217 déposé le 07/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
03/05/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00586
Dépôt : N°006217 déposé le 07/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
03/05/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00586
Dépôt : N°006217 déposé le 07/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
03/05/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00586
Dépôt : N°006217 déposé le 07/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
06/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00586
Dépôt : N°002465 déposé le 19/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
06/04/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00586
Dépôt : N°002465 déposé le 19/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
06/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00586
Dépôt : N°002465 déposé le 19/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
06/04/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00586
Dépôt : N°002465 déposé le 19/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
13/03/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00586
Dépôt : N°002465 déposé le 19/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
13/03/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00586
Dépôt : N°002465 déposé le 19/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
18/02/2010 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00586
Dépôt : N°002465 déposé le 19/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
18/02/2010 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00586
Dépôt : N°002465 déposé le 19/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
Etablissements :
31/10/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00586
Type : Siège

Adresse :
2 Rue des Frères Montgolfier
26400 Crest
France
31/10/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00586
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Rue des Frères Montgolfier
26400 Crest
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/02/2010
Activité : Architecture
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/09/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00586
Type : Siège

Adresse :
2 Rue des Frères Montgolfier
26400 Crest
France
09/09/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00586
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Rue des Frères Montgolfier
26400 Crest
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/02/2010
Activité : Architecture
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
31/10/2018 : TEXUS ARCHITECTES
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Architecture

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/05/2010
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 19/05/2010
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 18/02/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
09/09/2015 : TEXUS ARCHITECTES
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Architecture

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/05/2010
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 19/05/2010
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 18/02/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 2100.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00586
Dépôt : N°009355 déposé le 31/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00586
Dépôt : N°008625 déposé le 09/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00586
Dépôt : N°008625 déposé le 09/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00586
Dépôt : N°008624 déposé le 09/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00586
Dépôt : N°008624 déposé le 09/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00586
Dépôt : N°007020 déposé le 09/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00586
Dépôt : N°007020 déposé le 09/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00586
Dépôt : N°008859 déposé le 05/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00586
Dépôt : N°008859 déposé le 05/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00586
Dépôt : N°008281 déposé le 13/10/2011
Durée de l'exercice : 10
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00586
Dépôt : N°008281 déposé le 13/10/2011
Durée de l'exercice : 10
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2022/010767 du 06/09/2022
Numéro de gestion : 2010B00586
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2022/010761 du 06/09/2022
Numéro de gestion : 2010B00586
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2022/011244 du 13/09/2022
Numéro de gestion : 2010B00586
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial40 00040 00040 000
014Immobilisations incorporelles – Autres7 9072 5875 3216 294
028Immobilisations corporelles22 60414 4978 1067 232
040Immobilisations financières2 1002 100100
044Total Actif Immobilisé72 61117 08455 52753 626
068Créances – Clients et comptes rattachés125 1812 363122 81871 017
072Créances – Autres2 1592 1593 058
084Disponibilités37 65737 65728 551
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance164 9982 363162 635102 625
110Total général Actif237 60919 447218 162156 251
120Capital social ou individuel2 1002 100
126Réserve légale291291
132Autres réserves7 9407 940
134Report à nouveau19 23916 088
136Résultat de l’exercice21 8573 151
140Provisions réglementées682913
142Total des capitaux propres - Total I52 10930 483
156Emprunts et dettes assimilées32 84238 922
166Fournisseurs et comptes rattachés19 08712 694
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N52 231
172Autres dettes114 12474 151
176Total des dettes166 053125 768
180Total général Passif218 162156 251
193Dont immobilisations financières à moins d’un an100
195Dont dettes à plus d’un an5 141
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice5 408
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France245 146161 490
230Autres produits246617
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 245 393162 107
242Autres charges externes* 68 47047 913
243(dont taxe professionnelle) 609
244Impôts, taxes et versements assimilés1 8091 259
250Rémunérations du personnel 127 64389 215
252Charges sociales 18 21314 357
254Dotations aux amortissements 3 5073 936
262Autres charges 358106
264Total des charges d’exploitation 219 999156 787
270Résultat d’exploitation 25 3935 320
290Produits exceptionnels 231425
294Charges financières 9102 368
300Charges exceptionnelles 226
306Impôts sur les bénéfices 2 857
310Bénéfice ou perte 21 8573 151
CodeLibellé du posteMontant année N
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 3 408
482AUGMENTATIONS Immobilisations financières 2 000
490Total Immobilisations (Valeur brute) 67 203
492Total Immobilisations (Augmentations) 5 408
CodeLibellé du posteMontant année N
604DIMINUTIONS Provisions réglementées – Amortissements dérogatoires231
684DIMINUTIONS Total Relevé des provisions231
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 5 552
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
376Effectif moyen du personnel 47 361
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2019/011374 du 03/12/2019
Numéro de gestion : 2010B00586
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial40 00040 00040 000
014Immobilisations incorporelles – Autres7 9072 5875 3216 294
028Immobilisations corporelles22 60414 4978 1067 232
040Immobilisations financières2 1002 100100
044Total Actif Immobilisé72 61117 08455 52753 626
068Créances – Clients et comptes rattachés125 1812 363122 81871 017
072Créances – Autres2 1592 1593 058
084Disponibilités37 65737 65728 551
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance164 9982 363162 635102 625
110Total général Actif237 60919 447218 162156 251
120Capital social ou individuel2 1002 100
126Réserve légale291291
132Autres réserves7 9407 940
134Report à nouveau19 23916 088
136Résultat de l’exercice21 8573 151
140Provisions réglementées682913
142Total des capitaux propres - Total I52 10930 483
156Emprunts et dettes assimilées32 84238 922
166Fournisseurs et comptes rattachés19 08712 694
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N52 231
172Autres dettes114 12474 151
176Total des dettes166 053125 768
180Total général Passif218 162156 251
193Dont immobilisations financières à moins d’un an100
195Dont dettes à plus d’un an5 141
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice5 408
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France245 146161 490
230Autres produits246617
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 245 393162 107
242Autres charges externes* 68 47047 913
243(dont taxe professionnelle) 609
244Impôts, taxes et versements assimilés1 8091 259
250Rémunérations du personnel 127 64389 215
252Charges sociales 18 21314 357
254Dotations aux amortissements 3 5073 936
262Autres charges 358106
264Total des charges d’exploitation 219 999156 787
270Résultat d’exploitation 25 3935 320
290Produits exceptionnels 231425
294Charges financières 9102 368
300Charges exceptionnelles 226
306Impôts sur les bénéfices 2 857
310Bénéfice ou perte 21 8573 151
CodeLibellé du posteMontant année N
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 3 408
482AUGMENTATIONS Immobilisations financières 2 000
490Total Immobilisations (Valeur brute) 67 203
492Total Immobilisations (Augmentations) 5 408
CodeLibellé du posteMontant année N
604DIMINUTIONS Provisions réglementées – Amortissements dérogatoires231
684DIMINUTIONS Total Relevé des provisions231
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 5 552
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
376Effectif moyen du personnel 47 361
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2022/010764 du 06/09/2022
Numéro de gestion : 2010B00586
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial40 00040 00040 000
014Immobilisations incorporelles – Autres7 9072 5875 3216 294
028Immobilisations corporelles22 60414 4978 1067 232
040Immobilisations financières2 1002 100100
044Total Actif Immobilisé72 61117 08455 52753 626
068Créances – Clients et comptes rattachés125 1812 363122 81871 017
072Créances – Autres2 1592 1593 058
084Disponibilités37 65737 65728 551
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance164 9982 363162 635102 625
110Total général Actif237 60919 447218 162156 251
120Capital social ou individuel2 1002 100
126Réserve légale291291
132Autres réserves7 9407 940
134Report à nouveau19 23916 088
136Résultat de l’exercice21 8573 151
140Provisions réglementées682913
142Total des capitaux propres - Total I52 10930 483
156Emprunts et dettes assimilées32 84238 922
166Fournisseurs et comptes rattachés19 08712 694
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N52 231
172Autres dettes114 12474 151
176Total des dettes166 053125 768
180Total général Passif218 162156 251
193Dont immobilisations financières à moins d’un an100
195Dont dettes à plus d’un an5 141
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice5 408
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France245 146161 490
230Autres produits246617
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 245 393162 107
242Autres charges externes* 68 47047 913
243(dont taxe professionnelle) 609
244Impôts, taxes et versements assimilés1 8091 259
250Rémunérations du personnel 127 64389 215
252Charges sociales 18 21314 357
254Dotations aux amortissements 3 5073 936
262Autres charges 358106
264Total des charges d’exploitation 219 999156 787
270Résultat d’exploitation 25 3935 320
290Produits exceptionnels 231425
294Charges financières 9102 368
300Charges exceptionnelles 226
306Impôts sur les bénéfices 2 857
310Bénéfice ou perte 21 8573 151
CodeLibellé du posteMontant année N
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 3 408
482AUGMENTATIONS Immobilisations financières 2 000
490Total Immobilisations (Valeur brute) 67 203
492Total Immobilisations (Augmentations) 5 408
CodeLibellé du posteMontant année N
604DIMINUTIONS Provisions réglementées – Amortissements dérogatoires231
684DIMINUTIONS Total Relevé des provisions231
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 5 552
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
376Effectif moyen du personnel 47 361
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2020/001661 du 20/03/2020
Numéro de gestion : 2010B00586
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial40 00040 00040 000
014Immobilisations incorporelles – Autres7 9072 5875 3216 294
028Immobilisations corporelles22 60414 4978 1067 232
040Immobilisations financières2 1002 100100
044Total Actif Immobilisé72 61117 08455 52753 626
068Créances – Clients et comptes rattachés125 1812 363122 81871 017
072Créances – Autres2 1592 1593 058
084Disponibilités37 65737 65728 551
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance164 9982 363162 635102 625
110Total général Actif237 60919 447218 162156 251
120Capital social ou individuel2 1002 100
126Réserve légale291291
132Autres réserves7 9407 940
134Report à nouveau19 23916 088
136Résultat de l’exercice21 8573 151
140Provisions réglementées682913
142Total des capitaux propres - Total I52 10930 483
156Emprunts et dettes assimilées32 84238 922
166Fournisseurs et comptes rattachés19 08712 694
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N52 231
172Autres dettes114 12474 151
176Total des dettes166 053125 768
180Total général Passif218 162156 251
193Dont immobilisations financières à moins d’un an100
195Dont dettes à plus d’un an5 141
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice5 408
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France245 146161 490
230Autres produits246617
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 245 393162 107
242Autres charges externes* 68 47047 913
243(dont taxe professionnelle) 609
244Impôts, taxes et versements assimilés1 8091 259
250Rémunérations du personnel 127 64389 215
252Charges sociales 18 21314 357
254Dotations aux amortissements 3 5073 936
262Autres charges 358106
264Total des charges d’exploitation 219 999156 787
270Résultat d’exploitation 25 3935 320
290Produits exceptionnels 231425
294Charges financières 9102 368
300Charges exceptionnelles 226
306Impôts sur les bénéfices 2 857
310Bénéfice ou perte 21 8573 151
CodeLibellé du posteMontant année N
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 3 408
482AUGMENTATIONS Immobilisations financières 2 000
490Total Immobilisations (Valeur brute) 67 203
492Total Immobilisations (Augmentations) 5 408
CodeLibellé du posteMontant année N
604DIMINUTIONS Provisions réglementées – Amortissements dérogatoires231
684DIMINUTIONS Total Relevé des provisions231
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 5 552
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
376Effectif moyen du personnel 47 361
31/12/2015 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2018/009355 du 31/10/2018
Numéro de gestion : 2010B00586
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial40 00040 00040 000
014Immobilisations incorporelles – Autres7 9072 5875 3216 294
028Immobilisations corporelles22 60414 4978 1067 232
040Immobilisations financières2 1002 100100
044Total Actif Immobilisé72 61117 08455 52753 626
068Créances – Clients et comptes rattachés125 1812 363122 81871 017
072Créances – Autres2 1592 1593 058
084Disponibilités37 65737 65728 551
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance164 9982 363162 635102 625
110Total général Actif237 60919 447218 162156 251
120Capital social ou individuel2 1002 100
126Réserve légale291291
132Autres réserves7 9407 940
134Report à nouveau19 23916 088
136Résultat de l’exercice21 8573 151
140Provisions réglementées682913
142Total des capitaux propres - Total I52 10930 483
156Emprunts et dettes assimilées32 84238 922
166Fournisseurs et comptes rattachés19 08712 694
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N52 231
172Autres dettes114 12474 151
176Total des dettes166 053125 768
180Total général Passif218 162156 251
193Dont immobilisations financières à moins d’un an100
195Dont dettes à plus d’un an5 141
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice5 408
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France245 146161 490
230Autres produits246617
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 245 393162 107
242Autres charges externes* 68 47047 913
243(dont taxe professionnelle) 609
244Impôts, taxes et versements assimilés1 8091 259
250Rémunérations du personnel 127 64389 215
252Charges sociales 18 21314 357
254Dotations aux amortissements 3 5073 936
262Autres charges 358106
264Total des charges d’exploitation 219 999156 787
270Résultat d’exploitation 25 3935 320
290Produits exceptionnels 231425
294Charges financières 9102 368
300Charges exceptionnelles 226
306Impôts sur les bénéfices 2 857
310Bénéfice ou perte 21 8573 151
CodeLibellé du posteMontant année N
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 3 408
482AUGMENTATIONS Immobilisations financières 2 000
490Total Immobilisations (Valeur brute) 67 203
492Total Immobilisations (Augmentations) 5 408
CodeLibellé du posteMontant année N
604DIMINUTIONS Provisions réglementées – Amortissements dérogatoires231
684DIMINUTIONS Total Relevé des provisions231
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 5 552
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
376Effectif moyen du personnel 47 361
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