Portail de la ville
de Sauvagny

THALES AVS FRANCE SAS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/08/2016
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 61203949500603 / Siren : 612039495 / NIC : 00603
N° de TVA : FR 65 612039495
Effectif en 2021 : 1 000 à 1 999 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
26 : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques
Cette division comprend la fabrication d’ordinateurs, d’équipements informatiques périphériques, d’équipements de communication et de produits électroniques similaires, ainsi que la fabrication de composants pour ces pro- duits. Les processus de fabrication de cette division sont caractérisés par la conception et l’utilisation de circuits intégrés et l’application des technologies de la miniaturisation. Cette division comprend également la fabrication de produits électroniques grand public, d’instruments de me- sure de contrôle et de navigation, d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements électromédicaux et élec- trothérapeutiques, d’équipements et d’instruments optiques, ainsi que la fabrication de supports magnétiques et optiques.
26.5 : Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation ; horlogerie
Ce groupe comprend la fabrication d’instruments de mesure, de contrôle et de navigation pour divers usages industriels et non industriels, y compris les appareils de mesure du temps, tels que les montres et horloges et les appareils similaires.
26.51 : Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation
Cette classe comprend la fabrication de systèmes et instruments de recherche, de détection, de navigation et de guidage, de systèmes et instruments pour la marine ou l’aviation, de thermostats pour des applications telles que chauffage, climatiseur, réfrigération, appareils, d’instruments et d’appareils pour la mesure, l’affichage, l’indication, l’enregistrement, la transmission et le contrôle de température, d’humidité, de pression, de vide, de combustion, de débit, de viscosité, de densité, d’acidité, de concentration et de rotation, d’instruments de mesure des fluides (c’est-à-dire d’enregistrement) et de comptage, d’instruments de mesure et d’essai des caractéristiques de l’électricité et des signaux électriques, d’instruments et de systèmes d’instrumentation pour l’analyse en laboratoire de la composition ou de la concentration chimique ou physique d’échantillons de matériaux solides, liquides, gazeux ou composites, d’autres instruments de mesure et d’essais et de leurs éléments. La fabrication d’équipements de mesure, d’essai et de navigation, à l’exception d’outils mécaniques simples, est comprise dans cette classe.
26.51A : Fabrication d'équipements d'aide à la navigation
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de pilotes automatiques, de centrales aérodynamiques,d’équipements gyroscopiques, etc., pour bateaux, avions ou lanceurs spatiaux
- la fabrication d’équipements de commande de vol et de systèmes de visualisationdes paramètres de pilotage
- la fabrication d’appareils de radiodétection (radar), de détection sous-marine (sonar)et de radionavigation
- la fabrication d’instruments GPS Produits associés : 26.51.11, 26.51.20, 26.51.99p
Coordonnées de l'établissement :
THALES AVS FRANCE SAS
Adresse :
75-77
75 Avenue MARCEL DASSAULT
33700 MERIGNAC
Marchés publics :
07/03/2018 : Marché

Objet : La réalisation et livraison en Allemagne d'un klystron destiné à fournir la puissance nécessaire au fonctionnement des cavités du proton linac de FAIR pour l'Institut de Physique Nucléaire d'Orsay (IPNO).
Classification : Klystrons (31711424)

Numéro unique d’identification : 1800890130841420182018F3108000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 14 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 548 750 €
Date de notification : 07/03/2018

Lieu d'exécution : ALLEMAGNE
Acheteur : CNRS Délégation Ile-de-France Gif-sur-Yvette

Titulaire :
THALES AVS FRANCE SAS (61203949500603)
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2017 : Succession
Prédécesseur : THALES AVS FRANCE SAS
Continuité économique
Accords d'entreprise :
05/07/2023 : ACCORD SUR LE RECOURS AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES AU SEIN DES SITES RELEVANT DES BL FLX ET AGS DE LA SOCIETE THALES AVS FRANCE SUR L ANNEE 2023
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03323014428
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 31/07/2023
Date de dépôt : 28/07/2023
Date du texte : 05/07/2023
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 07/08/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : THALES AVS FRANCE SAS
Siret : 61203949500603
Code APE : 2651A
Secteur : Fabrication d'équipements d'aide à la navigation

Thèmes de l'accord :
  • 052 - Heures supplémentaires (contingent, majoration)

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
05/04/2023 : Accord relatif au nombre et à la composition des collèges électoraux au sein de la société THALES AVS FRANCE SAS
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03323013235
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 21/04/2023
Date de dépôt : 13/04/2023
Date du texte : 05/04/2023
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 17/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : THALES AVS FRANCE SAS
Siret : 61203949500603
Code APE : 2651A
Secteur : Fabrication d'équipements d'aide à la navigation

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
22/03/2023 : ACCORD RELATIF AUX ORGANISATIONS SPECIFIQUES DU TRAVAIL DES SALARIES EN CONVENTION DE FORFAIT ANNUEL
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03323013128
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 03/04/2023
Date de dépôt : 31/03/2023
Date du texte : 22/03/2023
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 10/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : THALES AVS FRANCE SAS
Siret : 61203949500603
Code APE : 2651A
Secteur : Fabrication d'équipements d'aide à la navigation

Thèmes de l'accord :
  • 057 - Forfaits (en heures, en jours)
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
02/02/2023 : ACCORD RELATIF AUX MODES D'ORGANISATION ATYPIQUE DE TRAVAIL
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03323013127
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 03/04/2023
Date de dépôt : 31/03/2023
Date du texte : 02/02/2023
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 10/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : THALES AVS FRANCE SAS
Siret : 61203949500603
Code APE : 2651A
Secteur : Fabrication d'équipements d'aide à la navigation

Thèmes de l'accord :
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
25/01/2023 : ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE ET SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2023 AU SEIN DE LA SOCIETE THALES AVS FRANCE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03323012654
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 03/02/2023
Date de dépôt : 02/02/2023
Date du texte : 25/01/2023
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 06/02/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : THALES AVS FRANCE SAS
Siret : 61203949500603
Code APE : 2651A
Secteur : Fabrication d'équipements d'aide à la navigation

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 042 - Système de rémunération (autres qu'évolution)
  • 047 - Indemnités (dont kilométrique)
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
  • 069 - Dispositifs don de jour et jour de solidarité

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
22/12/2022 : Accord relatif à la finalisation des négociations d'harmonisation des statuts au sein de la Société THALES AVS FRANCE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03322012298
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 03/02/2023
Date de dépôt : 22/12/2022
Date du texte : 22/12/2022
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 06/02/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : THALES AVS FRANCE SAS
Siret : 61203949500603
Code APE : 2651A
Secteur : Fabrication d'équipements d'aide à la navigation

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
26/10/2022 : Accord sur l'évolution de l'organisation sociale de la société THALES AVS FRANCE et de ses établissements distincts
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03322011784
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 02/11/2022
Date de dépôt : 28/10/2022
Date du texte : 26/10/2022
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 07/11/2022
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : THALES AVS FRANCE SAS
Siret : 61203949500603
Code APE : 2651A
Secteur : Fabrication d'équipements d'aide à la navigation

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
22/07/2022 : AVENANT N°2 A L ACCORD RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA SOCIETE THALES AVS FRANCE SAS POUR LA PERIODE 2022-2024
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T03322011230
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 16/08/2022
Date de dépôt : 28/07/2022
Date du texte : 22/07/2022
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 22/08/2022
Convention collective : Convention collective départementale des industries métallurgiques, électriques et connexes des Alpes-Maritimes (1560)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : THALES AVS FRANCE SAS
Siret : 61203949500603
Code APE : 2651A
Secteur : Fabrication d'équipements d'aide à la navigation

Thèmes de l'accord :
  • 081 - Egalité salariale F/H
  • 082 - Non discrimination - Diversité
  • 083 - Autres dispositions Egalité professionnelle
  • 084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
27/04/2022 : ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES DE LA SOCIETE THALES AVS FRANCE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03322010487
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 16/08/2022
Date de dépôt : 13/06/2022
Date du texte : 27/04/2022
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 22/08/2022
Convention collective : Convention collective régionale des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région parisienne (0054)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : THALES AVS FRANCE SAS
Siret : 61203949500603
Code APE : 2651A
Secteur : Fabrication d'équipements d'aide à la navigation

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1961
Dénomination : THALES AVS FRANCE SAS
Activité principale : Fabrication d'équipements d'aide à la navigation (NAFRev2 : 26.51A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 5 000 à 9 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
THALES AVS FRANCE SAS - Mérignac (siège)THALES AVS FRANCE SAS - OsnyTHALES AVS FRANCE SAS - ToulouseTHALES AVS FRANCE SAS - VendômeTHALES AVS FRANCE SAS - ChâtelleraultTHALES AVS FRANCE SAS - ChâtelleraultTHALES AVS FRANCE SAS - ValenceTHALES AVS FRANCE SAS - Vélizy-Villacoublay (fermé)THALES AVS FRANCE SAS - Neuilly-sur-Seine (fermé)THALES AVS FRANCE SAS - Massy (fermé)THALES AVS FRANCE SAS - Meudon (fermé)THALES AVS FRANCE SAS - Conflans-Sainte-Honorine (fermé)THALES AVS FRANCE SAS - Orly (fermé)THALES AVS FRANCE SAS - Lognes (fermé)THALES AVS FRANCE SAS - Valence (fermé)THALES AVS FRANCE SAS - Toulouse (fermé)THALES AVS FRANCE SAS - Montélier (fermé)THALES AVS FRANCE SAS - Valence (fermé)THALES AVS FRANCE SAS - Schiltigheim (fermé)
Marques françaises :
31/05/2016 : FLY BY TRAJECTORY
N° national/d'enregistrement : 4276168
Date de dépôt : 31/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel de gestion de vol d'aéronefs.

Déposant 1 : THALES AVIONICS SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 612039495
Adresse :
19-21 Avenue Morane Saulnier
78140 VELIZY-VILLACOUBLAY
FR

Mandataire 1 : MARKS & CLERK FRANCE, Mme. Martine ADAMOFF
Adresse :
Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand
94117 ARCUEIL CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

31/05/2016 : FLY BY TRAJECTORY
N° national/d'enregistrement : 4276168
Date de dépôt : 31/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel de gestion de vol d'aéronefs.

Déposant 1 : THALES AVIONICS SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 612039495
Adresse :
19-21 Avenue Morane Saulnier
78140 VELIZY-VILLACOUBLAY
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 774121
Date de demande : 02/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : THALES AVS FRANCE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 846992
Date de demande : 31/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : Cabinet LAVOIX,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

31/05/2016 : FLY BY TRAJECTORY
N° national/d'enregistrement : 4276168
Date de dépôt : 31/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel de gestion de vol d'aéronefs.

Déposant 1 : THALES AVIONICS SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 612039495
Adresse :
19-21 Avenue Morane Saulnier
78140 VELIZY-VILLACOUBLAY
FR

Mandataire 1 : MARKS & CLERK FRANCE, Mme. Martine ADAMOFF
Adresse :
Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand
94117 ARCUEIL CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

09/07/2012 : HEXALINE
N° national/d'enregistrement : 3932821
Date de dépôt : 09/07/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 09/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pistons d'amortisseurs (parties de machines), arbres de transmission autre que pour véhicules terrestres ; courroies d'élévateurs, élévateurs, chaînes d'élévateurs (parties de machines), appareils élévatoires, mécanismes de transmission autre que pour véhicules terrestres ; robots (machines) ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique, hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres).

Déposant 1 : THALES AVS FRANCE SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 612039495
Adresse :
75-77 AVENUE MARCEL DASSAULT
33700 MERIGNAC
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734352
Date de demande : 26/09/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

Bénéficiare 1 : THALES AVIONICS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 734353
Date de demande : 26/09/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

Bénéficiare 1 : THALES AVS FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 846992
Date de demande : 31/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : Cabinet LAVOIX,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2817080
Date de demande : 22/06/2022
N° de BOPI : 2022-36
Date du BOPI : 09/09/2022

18/01/2012 : UMEA
N° national/d'enregistrement : 3889728
Date de dépôt : 18/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 18/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Réseaux électroniques et/ou électriques de transmission d'informations, noeuds de communications de réseaux ; composants électriques et électroniques ; appareils électriques et électroniques de mesurage, de commande et de réglage ; programmes de traitement électronique des données ; Câbles pour la transmission de données, dispositifs électroniques de distribution et de transmission de données, de contrôle et de commande ; calculateurs ; équipement pour le traitement de l'information ; appareils électriques et électroniques de contrôle et de commande ; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; machines à calculer ; dispositifs de multiplexage ; câbles de réseau (électricité) ; câbles électriques de réseaux raccordés à des calculateurs ; bobines électriques ; boîtes de branchement (électricité) ; boîte de dérivation (électricité) ; boîte de jonction (électricité) ; commutateurs ; conducteurs électriques ; connecteurs ; boîtes de connexion ; tableaux de connexion ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; convertisseurs électriques ; raccordements électriques ; raccords de lignes électriques ; relais électriques ; transformateurs électriques ; gaines pour câbles électriques ; instruments de mesure ; mesureurs ; tableaux de commande (électricité) ; tableaux de connexion ; tableaux de distribution (électricité) ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de réparation et de maintenance de réseaux électroniques et/ou électriques de transmission d'informations, de noeuds de communications de réseaux ; de composants électriques et électroniques ; d'appareils électriques et électroniques de mesurage, de commande et de réglage ; de programmes de traitement électronique des données, de câbles pour la transmission de données, de dispositifs électroniques de distribution et de transmission de données, de contrôle et de commande ; de calculateurs ; d'équipement pour le traitement de l'information ; d'appareils électriques et électroniques de contrôle et de commande ; d'appareils et d'instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; de machines à calculer ; de dispositifs de multiplexage ; de câbles de réseau (électricité) ; de câbles électriques de réseaux raccordés à des calculateurs ; de bobines électriques ; de boîtes de branchement (électricité) ; de boîte de dérivation (électricité) ; de boîte de jonction (électricité) ; de commutateurs ; de conducteurs électriques ; de connecteurs ; de boîtes de connexion ; de tableaux de connexion ; de contrôleurs de vitesse pour véhicules ; de convertisseurs électriques ; de raccordements électriques ; de raccords de lignes électriques ; de relais électriques ; de transformateurs électriques ; de gaines pour câbles électriques ; d'instruments de mesure ; de mesureurs ; de tableaux de commande (électricité) ; de tableaux de connexion ; de tableaux de distribution (électricité) ; de véhicules ; d'appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Déposant 1 : THALES Avionics S.A., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 612039495
Adresse :
18 Avenue du Maréchal Juin
92360 MEUDON LA FORET
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

05/05/2010 : TOPWINGS
N° national/d'enregistrement : 3735904
Date de dépôt : 05/05/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 05/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; processeurs de données, logiciels ; appareils et instruments électriques et électroniques pour la recherche de la puissance, l'analyse de la puissance et le contrôle de la puissance de données et de signaux de navigation ; équipements de mesurage, de commande, de contrôle, de surveillance ; logiciels de mesurage, de vérification, de test et de surveillance de positions et de données de navigation ; équipement pour la localisation et la navigation par satellite. ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation ; réparation et entretien de produits aérospatiaux, d'avions et de pièces d'aéronefs ; fourniture d'informations relatives à l'entretien, la réparation et la modification d'avions et de produits, de pièces et d'équipements d'aéronefs. Services d'installation de systèmes de suivi et de ciblage pour avions et satellites ; entretien et réparation d'appareils électroniques, installation, entretien et réparation d'appareils et d'instruments électriques et électroniques pour l'imagerie, le balayage, le ciblage et le suivi ; installation de matériel informatique. ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission électronique de données, à savoir transmission de données par le biais de dispositifs câblés et sans fil et via un réseau de communications par satellite ; services de communications, à savoir transmission de données et de documents pour la navigation terrestre, maritime, aérienne et spatiale ; services de télécommunications, à savoir transmission par satellite et électronique de messages et de données pour la navigation terrestre, maritime, aérienne et spatiale ; réception, collecte et transmission de signaux et de données de navigation ainsi que d'informations découlant de la navigation.

Déposant 1 : THALES AVIONICS SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 612039495
Adresse :
45 rue de Villiers
92526 Neuilly sur Seine Cedex
FR

Mandataire 1 : MARKS & CLERK FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 558126
Date de demande : 16/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; processeurs de données, logiciels ; appareils et instruments électriques et électroniques pour la recherche de la puissance, l'analyse de la puissance et le contrôle de la puissance de données et de signaux de navigation ; équipements de mesurage, de commande, de contrôle, de surveillance ; logiciels de mesurage, de vérification, de test et de surveillance de positions et de données de navigation ; équipement pour la localisation et la navigation par satellite ; aucun des produits précités n'étant destinés aux domaines du chauffage, de la ventilation, de la climatisation et des équipements solaires. Classe 37 : Services d'installation ; réparation et entretien de produits aérospatiaux, d'avions et de pièces d'aéronefs ; fourniture d'informations relatives à l'entretien, la réparation et la modification d'avions et de produits, de pièces et d'équipements d'aéronefs. Services d'installation de systèmes de suivi et de ciblage pour avions et satellites ; entretien et réparation d'appareils électroniques, installation, entretien et réparation d'appareils et d'instruments électriques et électroniques pour l'imagerie, le balayage, le ciblage et le suivi ; installation de matériel informatique ; aucun des services précités n'étant destinés aux domaines du chauffage, de la ventilation, de la climatisation et des équipements solaires. Classe 38 : Transmission électronique de données, à savoir transmission de données par le biais de dispositifs câblés et sans fil et via un réseau de communications par satellite ; services de communications, à savoir transmission de données et de documents pour la navigation terrestre, maritime, aérienne et spatiale ; services de télécommunications, à savoir transmission par satellite et électronique de messages et de données pour la navigation terrestre, maritime, aérienne et spatiale ; réception, collecte et transmission de signaux et de données de navigation ainsi que d'informations découlant de la navigation.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

22/07/2008 : i-plane
N° national/d'enregistrement : 3590119
Date de dépôt : 22/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication.

Déposant 1 : THALES AVS FRANCE SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 612039495
Adresse :
75-77 Avenue Marcel Dassault
33700 MERIGNAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 530856
Date de demande : 26/08/2010
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Bénéficiare 1 : THALES AVIONICS SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 728954
Date de demande : 16/07/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

Bénéficiare 1 : THALES AVIONICS SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 728955
Date de demande : 16/07/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

Bénéficiare 1 : THALES AVIONICS SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 846637
Date de demande : 27/01/2022
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

Bénéficiare 1 : Cabinet LAVOIX,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-35
Date du BOPI : 29/08/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-52

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2689240
Date de demande : 27/07/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

22/07/2008 : i-plane
N° national/d'enregistrement : 3590119
Date de dépôt : 22/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication.

Déposant 1 : THALES AVS FRANCE SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 612039495
Adresse :
75-77 Avenue Marcel Dassault
33700 MERIGNAC
FR

Mandataire 1 : MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine
Adresse :
Immeuble Visium, 22 Avenue Aristide Briand
94117 ARCUEIL CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 530856
Date de demande : 26/08/2010
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Bénéficiare 1 : THALES AVIONICS SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 728954
Date de demande : 16/07/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

Bénéficiare 1 : THALES AVIONICS SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 728955
Date de demande : 16/07/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

Bénéficiare 1 : THALES AVIONICS SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-35
Date du BOPI : 29/08/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2689240
Date de demande : 27/07/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

17/06/2008 : OEM Defence Services
N° national/d'enregistrement : 3582646
Date de dépôt : 17/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments hydrauliques à savoir vérins, pistons, freins, trains d'atterrissage.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques et équipements de cabine de pilotage d'avion, de contrôle et de gestion du déroulement du vol d'un aéronef, appareils et instruments de contrôle du carburant à savoir jauges, indicateurs de niveau, du conditionnement d'air, de la pressurisation, de l'oxygène, du pilotage automatique, du moteur de l'aéronef ; appareils et instruments de secours ; appareils et instruments mécaniques à savoir sondes, connecteurs, instruments de visualisation, afficheurs, planche de bord, calculateur, racks ou caissons de cartes électroniques, suite avionique à savoir planche de bord d'avion comprenant des viseurs, appareils de visualisation têtes basses à écrans à cristaux liquides, centrale inertielle à gyrolaser, calculateurs embarqués, pilote automatique, anémobaromètre, radionavigateur, instruments et équipements aéronautiques embarqués ; imprimantes ; appareils et instruments électriques à savoir interrupteurs, disjoncteurs, onduleurs, transformateurs, générateurs, hacheurs, appareils de distribution électrique et/ou de génération électrique ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques à savoir caméras, écrans, viseurs ; appareils et instruments électroniques à savoir composants, cartes électroniques, calculateurs, bus ; appareils et instruments électroniques de tests et de simulation. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images à savoir écouteurs, téléphone, consoles de jeux, moniteurs, télévision ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques. Distributeurs automatiques et mécaniques pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer. Equipements informatiques et de télécommunications pour le traitement et la dissémination de l'information ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs. Equipements de communication et de radiocommunication à savoir : émetteurs, récepteurs pour aéronefs et équipements associés à savoir modems, processeurs ou serveurs de communication, terminaux de données.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs d'avions ; trains d'atterrissage.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de maintenance d'équipements aéronautiques et/ou embarqués.

Déposant 1 : THALES AVS FRANCE SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 612039495
Adresse :
75-77 avenue Marcel Dassault
33700 MERIGNAC
FR

Déposant 2 : DIEHL AEROSPACE GmbH, Société relevant du droit allemand
Adresse :
Alte Nussdorfer Strasse 23
88662 UBERLINGEN
DE

Déposant 3 : LIEBHERR-AEROSPACE & TRANSPORTATION SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 442016739
Adresse :
408 avenue des Etats Unis
31200 TOULOUSE
FR

Déposant 4 : SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
18-20 quai du Point du Jour
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Déposant 5 : ZODIAC AEROSPACE SERVICES EUROPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 484197330
Adresse :
61 rue Pierre Curie
78370 PLAISIR
FR

Mandataire 1 : MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine
Adresse :
Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand
94117 ARCUEIL CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700740
Date de demande : 01/06/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 725662
Date de demande : 07/06/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

Bénéficiare 1 : THALES AVIONICS SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 725664
Date de demande : 07/06/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

Bénéficiare 1 : THALES AVIONICS SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-30
Date du BOPI : 25/07/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685979
Date de demande : 27/06/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

17/06/2008 : OEM Defence Services
N° national/d'enregistrement : 3582646
Date de dépôt : 17/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments hydrauliques à savoir vérins, pistons, freins, trains d'atterrissage.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques et équipements de cabine de pilotage d'avion, de contrôle et de gestion du déroulement du vol d'un aéronef, appareils et instruments de contrôle du carburant à savoir jauges, indicateurs de niveau, du conditionnement d'air, de la pressurisation, de l'oxygène, du pilotage automatique, du moteur de l'aéronef ; appareils et instruments de secours ; appareils et instruments mécaniques à savoir sondes, connecteurs, instruments de visualisation, afficheurs, planche de bord, calculateur, racks ou caissons de cartes électroniques, suite avionique à savoir planche de bord d'avion comprenant des viseurs, appareils de visualisation têtes basses à écrans à cristaux liquides, centrale inertielle à gyrolaser, calculateurs embarqués, pilote automatique, anémobaromètre, radionavigateur, instruments et équipements aéronautiques embarqués ; imprimantes ; appareils et instruments électriques à savoir interrupteurs, disjoncteurs, onduleurs, transformateurs, générateurs, hacheurs, appareils de distribution électrique et/ou de génération électrique ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques à savoir caméras, écrans, viseurs ; appareils et instruments électroniques à savoir composants, cartes électroniques, calculateurs, bus ; appareils et instruments électroniques de tests et de simulation. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images à savoir écouteurs, téléphone, consoles de jeux, moniteurs, télévision ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques. Distributeurs automatiques et mécaniques pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer. Equipements informatiques et de télécommunications pour le traitement et la dissémination de l'information ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs. Equipements de communication et de radiocommunication à savoir : émetteurs, récepteurs pour aéronefs et équipements associés à savoir modems, processeurs ou serveurs de communication, terminaux de données.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs d'avions ; trains d'atterrissage.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de maintenance d'équipements aéronautiques et/ou embarqués.

Déposant 1 : THALES AVS FRANCE SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 612039495
Adresse :
75-77 avenue Marcel Dassault
33700 MERIGNAC
FR

Déposant 2 : DIEHL AEROSPACE GmbH, Société relevant du droit allemand
Adresse :
Alte Nussdorfer Strasse 23
88662 UBERLINGEN
DE

Déposant 3 : LIEBHERR-AEROSPACE & TRANSPORTATION SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 442016739
Adresse :
408 avenue des Etats Unis
31200 TOULOUSE
FR

Déposant 4 : SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
18-20 quai du Point du Jour
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Déposant 5 : ZODIAC AEROSPACE SERVICES EUROPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 484197330
Adresse :
61 rue Pierre Curie
78370 PLAISIR
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700740
Date de demande : 01/06/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 725662
Date de demande : 07/06/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

Bénéficiare 1 : THALES AVIONICS SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 725664
Date de demande : 07/06/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

Bénéficiare 1 : THALES AVIONICS SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 848050
Date de demande : 09/02/2022
N° de BOPI : 2022-10
Date du BOPI : 11/03/2022

Bénéficiare 1 : Cabinet LAVOIX,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-30
Date du BOPI : 25/07/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685979
Date de demande : 27/06/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

10/10/2006 : STARINS
N° national/d'enregistrement : 3455527
Date de dépôt : 10/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, électroniques, géodésiques et/ou optiques à savoir centrales inertielles, accéléromètres, gyromètres, gyroscopes ; appareils, instruments et/ou systèmes de navigation nautique, terrestre et/ou aérienne à savoir navigateurs, centrales inertielles, récepteur de radio-navigation, centrales d'attitude et de cap, systèmes de guidage ; appareils et instruments de radio-navigation, à savoir système de positionnement global.

Déposant 1 : THALES AVIONICS SA Société anonyme

Déposant 2 : IXSEA Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 612039495

Mandataire 1 : MARKS & CLERK FRANCE Martine Adamoff

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-46
Date du BOPI : 17/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-11

06/10/2006 : TOPFLOW
N° national/d'enregistrement : 3454957
Date de dépôt : 06/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sondes pour aéronefs ; sondes multi-fonctions, sondes d'incidence, sondes de givrage et de dégivrage, sondes optiques de mesure, sondes de pression, sondes de température ; capteurs de direction de l'écoulement de l'air, capteurs de niveau, capteurs de mesure.

Déposant 1 : THALES AVIONICS SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 612039495
Adresse :
19-21 Avenue Morane Saulnier
78140 VELIZY VILLACOUBLAY
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 687622
Date de demande : 17/10/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Bénéficiare 1 : THALES AVIONICS SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 774121
Date de demande : 02/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : THALES AVS FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 846989
Date de demande : 31/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : Cabinet LAVOIX,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-45
Date du BOPI : 10/11/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-11

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2630699
Date de demande : 24/10/2016
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

06/10/2006 : TOPFLOW
N° national/d'enregistrement : 3454957
Date de dépôt : 06/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/10/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sondes pour aéronefs ; sondes multi-fonctions, sondes d'incidence, sondes de givrage et de dégivrage, sondes optiques de mesure, sondes de pression, sondes de température ; capteurs de direction de l'écoulement de l'air, capteurs de niveau, capteurs de mesure.

Déposant 1 : THALES AVIONICS SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 612039495

Mandataire 1 : MARKS & CLERK FRANCE A l'attention de Martine Adamoff

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 687622
Date de demande : 17/10/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Bénéficiare 1 : THALES AVIONICS SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-45
Date du BOPI : 10/11/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-11

06/10/2006 : TOPFLOW
N° national/d'enregistrement : 3454957
Date de dépôt : 06/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sondes pour aéronefs ; sondes multi-fonctions, sondes d'incidence, sondes de givrage et de dégivrage, sondes optiques de mesure, sondes de pression, sondes de température ; capteurs de direction de l'écoulement de l'air, capteurs de niveau, capteurs de mesure.

Déposant 1 : THALES AVIONICS SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 612039495
Adresse :
19-21 Avenue Morane Saulnier
78140 VELIZY VILLACOUBLAY
FR

Mandataire 1 : MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine
Adresse :
Immeuble “ Le Visium ”, 22 Avenue Aristide Briand
94117 ARCUEIL CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 687622
Date de demande : 17/10/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Bénéficiare 1 : THALES AVIONICS SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-45
Date du BOPI : 10/11/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2630699
Date de demande : 24/10/2016
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

12/09/2006 : RESPECT
N° national/d'enregistrement : 3449919
Date de dépôt : 12/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/09/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil en organisation des affaires ; direction des affaires.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services juridiques ; recherches judiciaires.

Déposant 1 : THALES AVIONICS SA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 612039495

Mandataire 1 : MARKS & CLERK FRANCE Martine Adamoff

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-42
Date du BOPI : 20/10/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-11

25/11/2005 : SOFTIMA
N° national/d'enregistrement : 3393992
Date de dépôt : 25/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ensemble de logiciels (briques d'atelier logiciel et couche d'interface applicative) pour les plate-formes d'exécution avionique modulaire intégrée dédiées au traitement de données, de données graphiques et au traitement de signal.

Déposant 1 : THALES AVIONICS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 612039495
Adresse :
18 avenue du Maréchal Juin
92366 MEUDON LA FORET
FR

Mandataire 1 : MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine
Adresse :
Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand
94117 ARCUEIL CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-52
Date du BOPI : 30/12/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602269
Date de demande : 16/11/2015
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

25/11/2005 : SOFTIMA
N° national/d'enregistrement : 3393992
Date de dépôt : 25/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ensemble de logiciels (briques d'atelier logiciel et couche d'interface applicative) pour les plate-formes d'exécution avionique modulaire intégrée dédiées au traitement de données, de données graphiques et au traitement de signal.

Déposant 1 : THALES AVIONICS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 612039495
Adresse :
18 avenue du Maréchal Juin
92366 MEUDON LA FORET
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 846990
Date de demande : 31/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : Cabinet LAVOIX,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-52
Date du BOPI : 30/12/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602269
Date de demande : 16/11/2015
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

24/10/2003 : TopSeries
N° national/d'enregistrement : 3253417
Date de dépôt : 24/10/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/10/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements pour les passagers d'avions commerciaux comprenant un écran, un levier de commandes et un terminal destinés à la diffusion de programmes audio ou vidéo et/ou de jeux interactifs et/ou de cartographies et/ou de bases de données. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Ordinateur personnel de traitement de l'information permettant les connexions aux réseaux de communications internationales (Internet), aux réseaux de communications intra-groupe (Intranet) et par satellite de communications. Boîtier d'alimentation électrique intégré au siège du passager. Equipements électroniques de contrôle, de commande et de réglage de l'éclairage et de la température de la cabine d'avion. Caméras de surveillance embarquées à bord d'un avion. Les appareils à l'intérieur du cockpit à savoir instruments et planches de bord, équipements de commande, de gestion, de communication, de navigation et de surveillance du vol. Calculateurs électroniques.

Déposant 1 : THALES AVIONICS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 612039495
Adresse :
18 avenue du Maréchal Juin
92366 MEUDON LA FORET CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 612604
Date de demande : 13/11/2013
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 612605
Date de demande : 13/11/2013
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

Bénéficiare 1 : THALES AVIONICS SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 773960
Date de demande : 29/11/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : THALES AVIONICS SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 773961
Date de demande : 29/11/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : THALES AVS FRANCE SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 847864
Date de demande : 08/02/2022
N° de BOPI : 2022-10
Date du BOPI : 11/03/2022

Bénéficiare 1 : Cabinet LAVOIX,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 849804
Date de demande : 24/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : Cabinet LAVOIX,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-48
Date du BOPI : 28/11/2003

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-14

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2541119
Date de demande : 11/10/2013
N° de BOPI : 2013-48
Date du BOPI : 29/11/2013

24/10/2003 : TopSeries
N° national/d'enregistrement : 3253417
Date de dépôt : 24/10/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/10/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements pour les passagers d'avions commerciaux comprenant un écran, un levier de commandes et un terminal destinés à la diffusion de programmes audio ou vidéo et/ou de jeux interactifs et/ou de cartographies et/ou de bases de données. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Ordinateur personnel de traitement de l'information permettant les connexions aux réseaux de communications internationales (Internet), aux réseaux de communications intra-groupe (Intranet) et par satellite de communications. Boîtier d'alimentation électrique intégré au siège du passager. Equipements électroniques de contrôle, de commande et de réglage de l'éclairage et de la température de la cabine d'avion. Caméras de surveillance embarquées à bord d'un avion. Les appareils à l'intérieur du cockpit à savoir instruments et planches de bord, équipements de commande, de gestion, de communication, de navigation et de surveillance du vol. Calculateurs électroniques.

Déposant 1 : THALES AVIONICS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 612039495
Adresse :
18 avenue du Maréchal Juin
92366 MEUDON LA FORET CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 612604
Date de demande : 13/11/2013
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 612605
Date de demande : 13/11/2013
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

Bénéficiare 1 : THALES AVIONICS SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 773960
Date de demande : 29/11/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : THALES AVIONICS SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 773961
Date de demande : 29/11/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : THALES AVS FRANCE SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 847864
Date de demande : 08/02/2022
N° de BOPI : 2022-10
Date du BOPI : 11/03/2022

Bénéficiare 1 : Cabinet LAVOIX,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-48
Date du BOPI : 28/11/2003

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-14

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2541119
Date de demande : 11/10/2013
N° de BOPI : 2013-48
Date du BOPI : 29/11/2013

06/12/2002 : THEMIS
N° national/d'enregistrement : 3198189
Date de dépôt : 06/12/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/12/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels constituant un atelier logiciel modulaire intégré spécialisé dans le domaine de l'aéronautique.

Déposant 1 : THALES AVIONICS SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 612039495
Adresse :
18, avenue du Maréchal Juin
92366 MEUDON LA FORET
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 773960
Date de demande : 29/11/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : THALES AVIONICS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 773961
Date de demande : 29/11/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : THALES AVS FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 849804
Date de demande : 24/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : Cabinet LAVOIX,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-02
Date du BOPI : 10/01/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2515481
Date de demande : 30/11/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

24/07/2001 : MAIA
N° national/d'enregistrement : 3113261
Date de dépôt : 24/07/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gyromètres, accéléromètres, unités de mesures inertielles pour les missiles et les aéronefs.

Déposant 1 : THALES AVS FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 612039495
Adresse :
75-77 avenue Marcel Dassault
33700 MERIGNAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 773408
Date de demande : 25/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : THALES AVIONICS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 773409
Date de demande : 25/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : THALES AVS FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 846613
Date de demande : 27/01/2022
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

Bénéficiare 1 : Cabinet LAVOIX,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-35
Date du BOPI : 31/08/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-06

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475348
Date de demande : 08/07/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2784999
Date de demande : 15/06/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

24/07/2001 : MAIA
N° national/d'enregistrement : 3113261
Date de dépôt : 24/07/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/07/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gyromètres, accéléromètres, unités de mesures inertielles pour les missiles et les aéronefs.

Déposant 1 : THALES AVIONICS SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 612039495
Adresse :
18 avenue du Maréchal Juin
92366 MEUDON LA FORET CEDEX
FR

Mandataire 1 : MARKS & CLERK FRANCE, Martine Adamoff
Adresse :
Immeuble Visium 22, avenue Aristide Briand
94117 ARCUEIL CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 773408
Date de demande : 25/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : THALES AVIONICS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 773409
Date de demande : 25/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : THALES AVS FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-35
Date du BOPI : 31/08/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-06

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475348
Date de demande : 08/07/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

24/07/2001 : MAIA
N° national/d'enregistrement : 3113261
Date de dépôt : 24/07/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gyromètres, accéléromètres, unités de mesures inertielles pour les missiles et les aéronefs.

Déposant 1 : THALES AVS FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 612039495
Adresse :
75-77 avenue Marcel Dassault
33700 MERIGNAC
FR

Mandataire 1 : MARKS & CLERK FRANCE, Mme GUILLERMARD Aude
Adresse :
22 avenue Aristide Briand, Immeuble Le Visium
94117 ARCUEIL CDEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 773408
Date de demande : 25/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : THALES AVIONICS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 773409
Date de demande : 25/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : THALES AVS FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-35
Date du BOPI : 31/08/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-06

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475348
Date de demande : 08/07/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2784999
Date de demande : 15/06/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

26/03/1996 : TOPDECK
N° national/d'enregistrement : 96617702
Date de dépôt : 26/03/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Planche de bord d'avion de transport comprenant notamment viseurs, systèmes holographiques, visualisations têtes basses à écrans à cristaux liquides, centrale inertie à gyrolaser, calculateurs embarqués, pilotage automatique, anémobarométrie, radio-navigation, instruments et équipements aéronautiques embarqués

Déposant 1 : THALES AVIONICS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 612039495
Adresse :
18 avenue du Maréchal Juin
92366 MEUDON LA FORET
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 430887
Date de demande : 24/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430888
Date de demande : 24/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430889
Date de demande : 24/03/2006
N° de BOPI : 2006-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 773960
Date de demande : 29/11/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : THALES AVIONICS SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 773961
Date de demande : 29/11/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : THALES AVS FRANCE SAS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 847007
Date de demande : 31/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : Cabinet LAVOIX,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-18
Date du BOPI : 03/05/1996

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-36

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2311040
Date de demande : 24/03/2006
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2612246
Date de demande : 08/03/2016
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

26/03/1996 : TOPDECK
N° national/d'enregistrement : 96617702
Date de dépôt : 26/03/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Planche de bord d'avion de transport comprenant notamment viseurs, systèmes holographiques, visualisations têtes basses à écrans à cristaux liquides, centrale inertie à gyrolaser, calculateurs embarqués, pilotage automatique, anémobarométrie, radio-navigation, instruments et équipements aéronautiques embarqués

Déposant 1 : THALES AVIONICS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 612039495
Adresse :
18 avenue du Maréchal Juin
92366 MEUDON LA FORET
FR

Mandataire 1 : Mme ADAMOFF Martine
Adresse :
Immeuble Visium, 22 AVENUE Aristide Briand
94117 ARCUEIL CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 430887
Date de demande : 24/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430888
Date de demande : 24/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430889
Date de demande : 24/03/2006
N° de BOPI : 2006-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-18
Date du BOPI : 03/05/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2311040
Date de demande : 24/03/2006
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2612246
Date de demande : 08/03/2016
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

24/05/1995 : TOPOWL
N° national/d'enregistrement : 95573065
Date de dépôt : 24/05/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/05/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viseurs de casques binoculaires utilisés à bord d'hélicoptères pour la visée, le pilotage, la navigation, la conduite de tir

Déposant 1 : THALES AVIONICS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 612039495
Adresse :
18 avenue du Maréchal Juin
92366 MEUDON LA FORET
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 417921
Date de demande : 12/09/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 417922
Date de demande : 12/09/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 417923
Date de demande : 12/09/2005
N° de BOPI : 2005-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 773960
Date de demande : 29/11/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : THALES AVIONICS SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 773961
Date de demande : 29/11/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : THALES AVS FRANCE SAS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 846990
Date de demande : 31/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : Cabinet LAVOIX,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-26
Date du BOPI : 30/06/1995

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1995-46

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2285482
Date de demande : 05/04/2005
N° de BOPI : 2005-41

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2586500
Date de demande : 12/05/2015
N° de BOPI : 2015-36
Date du BOPI : 04/09/2015

13/12/1993 : TOPFLIGHT
N° national/d'enregistrement : 93496711
Date de dépôt : 13/12/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/12/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : SIGNE CONCERNE : TOPFLIGHT(BOPI 2004-03)

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de sécurité, de secours.Appareillage pour la communication et la conduite machine, à savoir le pilotage, la gestion de missions, la navigation, la radionavigation pour véhicules terrestres, aériens, marins.Appareils pour le contrôle aérien.Organes de dialogue et interfaces homme/machine.Système et sous-système d'électronique de vol, viseur, visualisation, instrument de navigation, système de conduite de vol, système de pilotage, capteurs, système d'anémobarométrie, calculateur, test automatique, instrumentation de cockpit, cockpit complet

Déposant 1 : THALES AVIONICS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 612039495
Adresse :
18 avenue du Maréchal Juin
92366 MEUDON LA FORET CEDEX
FR

Mandataire 1 : MARKS & CLERK FRANCE, Martine Adamoff
Adresse :
Immeuble Visium, 22, avenue Aristide Briand
94117 ARCUEIL CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 385810
Date de demande : 29/01/2004

Bénéficiare 1 : THOMSON CSF SEXTANT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 385811
Date de demande : 29/01/2004

Bénéficiare 1 : THALES AVIONICS SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 385812
Date de demande : 29/01/2004
N° de BOPI : 2004-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 615439
Date de demande : 30/12/2013
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 615440
Date de demande : 30/12/2013
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 649939
Date de demande : 05/06/2015
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

Bénéficiare 1 : THALES AVIONICS SAS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 650239
Date de demande : 17/06/2015
N° de BOPI : 2015-29
Date du BOPI : 17/07/2015

Bénéficiare 1 : Thales UK Limited

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 713321
Date de demande : 19/12/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : THALES UK LIMITED

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-04
Date du BOPI : 28/01/1994

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-21

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2249287
Date de demande : 16/09/2003
N° de BOPI : 2003-45

Evènement 12 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2004-03

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2545430
Date de demande : 04/12/2013
N° de BOPI : 2014-04
Date du BOPI : 24/01/2014

13/12/1993 : TOPFLIGHT
N° national/d'enregistrement : 93496711
Date de dépôt : 13/12/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/12/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : SIGNE CONCERNE : TOPFLIGHT(BOPI 2004-03)

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de sécurité, de secours.Appareillage pour la communication et la conduite machine, à savoir le pilotage, la gestion de missions, la navigation, la radionavigation pour véhicules terrestres, aériens, marins.Appareils pour le contrôle aérien.Organes de dialogue et interfaces homme/machine.Système et sous-système d'électronique de vol, viseur, visualisation, instrument de navigation, système de conduite de vol, système de pilotage, capteurs, système d'anémobarométrie, calculateur, test automatique, instrumentation de cockpit, cockpit complet

Déposant 1 : THALES AVIONICS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 612039495
Adresse :
18 avenue du Maréchal Juin
92366 MEUDON LA FORET CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 385810
Date de demande : 29/01/2004

Bénéficiare 1 : THOMSON CSF SEXTANT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 385811
Date de demande : 29/01/2004

Bénéficiare 1 : THALES AVIONICS SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 385812
Date de demande : 29/01/2004
N° de BOPI : 2004-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 615439
Date de demande : 30/12/2013
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 615440
Date de demande : 30/12/2013
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 649939
Date de demande : 05/06/2015
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

Bénéficiare 1 : THALES AVIONICS SAS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 650239
Date de demande : 17/06/2015
N° de BOPI : 2015-29
Date du BOPI : 17/07/2015

Bénéficiare 1 : Thales UK Limited

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 713321
Date de demande : 19/12/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : THALES UK LIMITED

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 871417
Date de demande : 02/11/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

Bénéficiare 1 : Cabinet LAVOIX,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-04
Date du BOPI : 28/01/1994

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-21

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2249287
Date de demande : 16/09/2003
N° de BOPI : 2003-45

Evènement 13 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2004-03

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2545430
Date de demande : 04/12/2013
N° de BOPI : 2014-04
Date du BOPI : 24/01/2014

16/06/1993 : TOPSIGHT
N° national/d'enregistrement : 93472442
Date de dépôt : 16/06/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/06/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Système de visualisation pour aéronef, notamment tète haute ou intégré à l'équipement du pilote

Déposant 1 : THALES AVIONICS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 612039495
Adresse :
18 avenue du Maréchal Juin
92366 MEUDON LA FORET CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 380051
Date de demande : 23/10/2003

Bénéficiare 1 : THOMSON CSF SEXTANT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 380052
Date de demande : 23/10/2003
N° de BOPI : 2003-47

Bénéficiare 1 : THALES AVIONICS SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 601275
Date de demande : 17/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 601276
Date de demande : 17/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 773960
Date de demande : 29/11/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : THALES AVIONICS SAS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 773961
Date de demande : 29/11/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : THALES AVS FRANCE SAS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 849804
Date de demande : 24/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : Cabinet LAVOIX,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-30
Date du BOPI : 30/07/1993

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-47

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2244543
Date de demande : 06/06/2003
N° de BOPI : 2003-33

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2530772
Date de demande : 30/05/2013
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

11/06/1993 : GALA
N° national/d'enregistrement : 93472183
Date de dépôt : 11/06/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/06/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques.Machines à calculer.Equipements pour le traitement de l'information.Ordinateurs.Programmes informatiques enregistrés.Générateur automatique de logiciels.Support papier, bandes en papier et cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur.Papier pour matériel enregistreur.Imprimante.Tables traçantes.Assistance technique et études de projets, en particulier pour la conception et l'utilisation d'appareils de contrôle, de commande et de signalisation électrique et électronique, d'appareils électroniques programmables, d'équipements pour le traitement de l'information et d'ordinateurs.Programmation d'ordinateurs
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : THALES AVIONICS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 612039495
Adresse :
18 avenue du Maréchal Juin
92366 MEUDON LA FORET CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 331990
Date de demande : 02/10/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 331991
Date de demande : 02/10/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 331992
Date de demande : 02/10/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 773960
Date de demande : 29/11/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : THALES AVIONICS SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 773961
Date de demande : 29/11/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : THALES AVS FRANCE SAS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 849804
Date de demande : 24/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : Cabinet LAVOIX,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-30
Date du BOPI : 30/07/1993

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-05

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2241903
Date de demande : 02/05/2003
N° de BOPI : 2003-27

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2525248
Date de demande : 22/03/2013
N° de BOPI : 2013-21
Date du BOPI : 24/05/2013

03/04/1992 : DIACRODE
N° national/d'enregistrement : 92413566
Date de dépôt : 03/04/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tubes électroniques F

Déposant 1 : THALES AVS FRANCE SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 612039495
Adresse :
75-77 AVENUE MARCEL DASSAULT
33700 MERIGNAC
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 151711
Date de demande : 19/11/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 346299
Date de demande : 21/05/2002
N° de BOPI : 2002-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 734461
Date de demande : 27/09/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

Bénéficiare 1 : THALES ELECTRON DEVICES SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734463
Date de demande : 27/09/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

Bénéficiare 1 : THALES AVIONICS SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 734469
Date de demande : 27/09/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

Bénéficiare 1 : THALES AVS FRANCE SAS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 849804
Date de demande : 24/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : Cabinet LAVOIX,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-14
Date du BOPI : 15/05/1992

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-32

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2216655
Date de demande : 05/03/2002
N° de BOPI : 2002-27

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2494377
Date de demande : 15/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2817088
Date de demande : 22/06/2022
N° de BOPI : 2022-36
Date du BOPI : 09/09/2022

01/10/1991 : PIXYZ
N° national/d'enregistrement : 1696330
Date de dépôt : 01/10/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électroniques, optoélectroniques, électromagnétiques de navigation, notamment gyromètres

Déposant 1 : THALES AVS FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 612039495
Adresse :
75-77 avenue Marcel Dassault
33700 MERIGNAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 336185
Date de demande : 03/12/2001

Bénéficiare 1 : THOMSON-CSF SEXTANT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse; Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 336186
Date de demande : 03/12/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 773408
Date de demande : 25/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : THALES AVIONICS SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 773409
Date de demande : 25/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : THALES AVS FRANCE SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 846623
Date de demande : 27/01/2022
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

Bénéficiare 1 : Cabinet LAVOIX,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-09

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2206252
Date de demande : 14/09/2001
N° de BOPI : 2001-50

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481167
Date de demande : 30/09/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2791447
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

01/10/1991 : PIXYZ
N° national/d'enregistrement : 1696330
Date de dépôt : 01/10/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/10/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électroniques, optoélectroniques, électromagnétiques de navigation, notamment gyromètres

Déposant 1 : THALES AVIONICS SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 612039495
Adresse :
18 avenue du Maréchal Juin
92366 MEUDON LA FORET CEDEX
FR

Mandataire 1 : MARKS & CLERK FRANCE, Martine Adamoff
Adresse :
Immeuble Visium, 22, avenue Aristide Briand
94117 ARCUEIL CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 336185
Date de demande : 03/12/2001

Bénéficiare 1 : THOMSON-CSF SEXTANT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse; Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 336186
Date de demande : 03/12/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 773408
Date de demande : 25/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : THALES AVIONICS SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 773409
Date de demande : 25/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : THALES AVS FRANCE SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2206252
Date de demande : 14/09/2001
N° de BOPI : 2001-50

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481167
Date de demande : 30/09/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

01/10/1991 : PIXYZ
N° national/d'enregistrement : 1696330
Date de dépôt : 01/10/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électroniques, optoélectroniques, électromagnétiques de navigation, notamment gyromètres

Déposant 1 : THALES AVS FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 612039495
Adresse :
75-77 avenue Marcel Dassault
33700 MERIGNAC
FR

Mandataire 1 : MARKS & CLERK FRANCE, Mme GUILLERMARD Aude
Adresse :
22 avenue Aristide Briand, Immeuble Visium
94117 ARCUEIL CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 336185
Date de demande : 03/12/2001

Bénéficiare 1 : THOMSON-CSF SEXTANT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse; Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 336186
Date de demande : 03/12/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 773408
Date de demande : 25/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : THALES AVIONICS SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 773409
Date de demande : 25/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : THALES AVS FRANCE SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2206252
Date de demande : 14/09/2001
N° de BOPI : 2001-50

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481167
Date de demande : 30/09/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2791447
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

07/06/1989 : SEXTANT AVIONIQUE
N° national/d'enregistrement : 1535081
Date de dépôt : 07/06/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments, systèmes, dispositifs et organes électriques, mécaniques, magnétiques, électromagnétiques, électroniques, optiques, optoélectroniques, radioélectriques, acoustiques appliqués notamment aux satellites, aéronefs, chars, lanceurs d'engins, lanceurs spatiaux, missiles et projectiles notamment pour les mesures, les communications et la conduite machine, à savoir pilotage, navigation, présentation des informations et organes de dialogue hommes/machines

Déposant 1 : THALES AVS FRANCE SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 612039495
Adresse :
75-77 avenue Marcel Dassault
33700 MERIGNAC
FR

Mandataire 1 : MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine
Adresse :
Immeuble Visium, 22 Avenue Aristide Briand
94117 ARCUEIL CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 41112

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 309750
Date de demande : 18/10/2000

Bénéficiare 1 : THOMSON - CSF SEXTANT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 506554
Date de demande : 17/09/2009
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Bénéficiare 1 : THALES AVIONICS SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 506555
Date de demande : 17/09/2009
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2140320
Date de demande : 19/03/1999
N° de BOPI : 1999-18

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2408369
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714942
Date de demande : 13/05/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

07/06/1989 : SEXTANT AVIONIQUE
N° national/d'enregistrement : 1535081
Date de dépôt : 07/06/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments, systèmes, dispositifs et organes électriques, mécaniques, magnétiques, électromagnétiques, électroniques, optiques, optoélectroniques, radioélectriques, acoustiques appliqués notamment aux satellites, aéronefs, chars, lanceurs d'engins, lanceurs spatiaux, missiles et projectiles notamment pour les mesures, les communications et la conduite machine, à savoir pilotage, navigation, présentation des informations et organes de dialogue hommes/machines

Déposant 1 : THALES AVS FRANCE SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 612039495
Adresse :
75-77 avenue Marcel Dassault
33700 MERIGNAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 41112

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 309750
Date de demande : 18/10/2000

Bénéficiare 1 : THOMSON - CSF SEXTANT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 506554
Date de demande : 17/09/2009
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Bénéficiare 1 : THALES AVIONICS SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 506555
Date de demande : 17/09/2009
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 846637
Date de demande : 27/01/2022
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

Bénéficiare 1 : Cabinet LAVOIX,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-48

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2140320
Date de demande : 19/03/1999
N° de BOPI : 1999-18

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2408369
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714942
Date de demande : 13/05/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

15/11/1983 : TOTEM
N° national/d'enregistrement : 1251048
Date de dépôt : 15/11/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/11/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Systèmes de référence inertiels;Systèmes de navigation.Centrales inertielles.Centrales de navigation inertielles.Systèmes de navigation par inertie.Centrales d'attitude.Centrales d'attitude et de vitesse. Systèmes pour la navigation sous-marine, maritime, terrestre, aérienne, spatiale.

Déposant 1 : THALES AVIONICS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 612039495
Adresse :
18 avenue du Maréchal Juin
92366 MEUDON LA FORET CEDEX
FR

Mandataire 1 : MARKS & CLERK FRANCE, Martine Adamoff
Adresse :
Immeuble Visium, 22, avenue Aristide Briand
94117 ARCUEIL CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 162307
Date de demande : 25/08/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 336830
Date de demande : 13/12/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 336831
Date de demande : 13/12/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 336832
Date de demande : 13/12/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 351527
Date de demande : 13/08/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 351528
Date de demande : 13/08/2002

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 351529
Date de demande : 13/08/2002
N° de BOPI : 2002-38

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 612602
Date de demande : 13/11/2013
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 612603
Date de demande : 13/11/2013
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

Bénéficiare 1 : THALES AVIONICS SAS

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 725886
Date de demande : 05/06/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 725887
Date de demande : 05/06/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1984-14

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2022820
N° de BOPI : 1993-41

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2248220
Date de demande : 26/08/2003
N° de BOPI : 2003-41

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2541120
Date de demande : 11/10/2013
N° de BOPI : 2013-48
Date du BOPI : 29/11/2013

15/11/1983 : TOTEM
N° national/d'enregistrement : 1251048
Date de dépôt : 15/11/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/11/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Systèmes de référence inertiels;Systèmes de navigation.Centrales inertielles.Centrales de navigation inertielles.Systèmes de navigation par inertie.Centrales d'attitude.Centrales d'attitude et de vitesse. Systèmes pour la navigation sous-marine, maritime, terrestre, aérienne, spatiale.

Déposant 1 : THALES AVIONICS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 612039495
Adresse :
18 avenue du Maréchal Juin
92366 MEUDON LA FORET CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 162307
Date de demande : 25/08/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 336830
Date de demande : 13/12/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 336831
Date de demande : 13/12/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 336832
Date de demande : 13/12/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 351527
Date de demande : 13/08/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 351528
Date de demande : 13/08/2002

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 351529
Date de demande : 13/08/2002
N° de BOPI : 2002-38

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 612602
Date de demande : 13/11/2013
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 612603
Date de demande : 13/11/2013
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

Bénéficiare 1 : THALES AVIONICS SAS

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 725886
Date de demande : 05/06/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 725887
Date de demande : 05/06/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 849804
Date de demande : 24/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : Cabinet LAVOIX,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1984-14

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2022820
N° de BOPI : 1993-41

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2248220
Date de demande : 26/08/2003
N° de BOPI : 2003-41

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2541120
Date de demande : 11/10/2013
N° de BOPI : 2013-48
Date du BOPI : 29/11/2013

Publications au Bodacc :
28/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1953
NOJO : 3302MYG10534740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 612 039 495
Dénomination : THALES AVS FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/05/2023 : Modifications générales

Annonce N°1909
NOJO : 03302MYG1034437
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 612 039 495
Dénomination : THALES AVS FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Administrateur : ASSOUAD Yannick ; Directeur général, Administrateur : PLANTIER Denis, Vincent , Bernard, marie ; Administrateur : THALES ; Administrateur : LIGNON Christophe ; Administrateur : DAFY Alexandre ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres
09/09/2022 : Modifications générales

Annonce N°427
NOJO : 003302MYG990578
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 612 039 495
Dénomination : THALES AVS FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Administrateur : ASSOUAD Yannick ; Directeur général : ALESSANDRINI Jean-Christophe ; Administrateur : THALES ; Administrateur : LIGNON Christophe ; Administrateur : DAFY Alexandre ; Administrateur : ALESSANDRINI Jean-Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres
04/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°1167
NOJO : 003302MYG984470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 612 039 495
Dénomination : THALES AVS FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Administrateur : ASSOUAD Yannick ; Administrateur : THALES ; Administrateur : LIGNON Christophe ; Administrateur : DAFY Alexandre ; Administrateur : ALESSANDRINI Jean-Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres
26/06/2022 : Modifications générales

Annonce N°837
NOJO : 003302MYG974202
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 612 039 495
Dénomination : THALES AVS FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Administrateur : ASSOUAD Yannick ; Directeur général, Administrateur : GUITTARD Jean-Jacques ; Administrateur : THALES ; Administrateur : LIGNON Christophe ; Administrateur : DAFY Alexandre ; Administrateur : ALESSANDRINI Jean-Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres
24/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1150
NOJO : 3302MYG97377100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 612 039 495
Dénomination : THALES AVS FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/04/2022 : Modifications générales

Annonce N°1237
NOJO : 003302MYG959865
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 612 039 495
Dénomination : THALES AVS FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Administrateur : ASSOUAD Yannick ; Directeur général, Administrateur : GUITTARD Jean-Jacques ; Administrateur : THALES ; Administrateur : LIGNON Christophe ; Administrateur : DAFY Alexandre ; Administrateur : ALESSANDRINI Jean-Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres ; Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS
26/09/2021 : Modifications générales

Annonce N°635
NOJO : 003302MYG918007
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 612 039 495
Dénomination : THALES AVS FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Administrateur : ASSOUAD Yannick ; Directeur général, Administrateur : GUITTARD Jean-Jacques ; Administrateur : THALES ; Administrateur : LIGNON Christophe ; Administrateur : DAFY Alexandre ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres ; Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS
23/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1666
NOJO : 3302MYG90351700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 612 039 495
Dénomination : THALES AVS FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/04/2021 : Modifications générales

Annonce N°1033
NOJO : 003302MYG880358
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 612 039 495
Dénomination : THALES AVS FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Administrateur : ASSOUAD Yannick ; Directeur général, Administrateur : GUITTARD Jean-Jacques ; Administrateur : THALES ; Administrateur : BRENET Didier ; Administrateur : LIGNON Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres ; Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS
31/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°1241
NOJO : 003302MYG848518
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 612 039 495
Dénomination : THALES AVS FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Administrateur : ASSOUAD Yannick ; Directeur général, Administrateur : MAUREAU Bertrand ; Administrateur : THALES ; Administrateur : BRENET Didier ; Administrateur : LIGNON Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres ; Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS
10/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1366
NOJO : 3302MYG82331000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 612 039 495
Dénomination : THALES AVS FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/03/2020 : Modifications générales

Annonce N°434
NOJO : 003302MYG810538
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 612 039 495
Dénomination : THALES AVS FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MICHIELIN Gil ; Directeur général, Administrateur : MAUREAU Bertrand ; Administrateur : THALES ; Administrateur : BRENET Didier ; Administrateur : LIGNON Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres ; Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS
05/11/2019 : Modifications générales

Annonce N°696
NOJO : 003302MYG791407
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 612 039 495
Dénomination : THALES AVS FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MICHIELIN Gil ; Directeur général, Administrateur : MAUREAU Bertrand ; Administrateur : ROYER Thierry ; Administrateur : THALES ; Administrateur : BRENET Didier ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres ; Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS
26/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°649
NOJO : 213302450506107
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 612 039 495
Dénomination : THALES AVS FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/03/2019 : Modifications générales

Annonce N°787
NOJO : 330213302444605
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 612 039 495
Dénomination : THALES AVS FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Administrateur : PERON Ronan en fonction le 23 Janvier 2017 ; Président : MICHIELIN Gil en fonction le 23 Janvier 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 23 Janvier 2017 ; Administrateur : THALES en fonction le 23 Janvier 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS en fonction le 23 Janvier 2017 ; Administrateur : BRENET Didier en fonction le 07 Février 2017 ; Administrateur : ROYER Thierry en fonction le 20 Février 2017 ; Directeur général Administrateur : MAREAU Bertrand en fonction le 28 Mars 2019
14/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4886
NOJO : 213302426338287
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 612 039 495
Dénomination : THALES AVS FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°1559
NOJO : 330213302411235
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification du capital. Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination THALES ELECTRON DEVICES Forme juridique SAS Siège social 2 rue Marcel Dassault 78 140 VILLACOULAY Rcs 340 723 626 à compter du 31-12-2017.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 612 039 495
Dénomination : THALES AVS FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 198314000.00 EUR
01/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°1560
NOJO : 330213302411237
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification du capital. Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination THALES TRAINING & SIMULATION Forme juridique SAS Siège social 1 rue du Général de Gaulle ZI les beaux Soleils 95 523 CERGY PONTOISE Rcs 518 929 005 à compter du 31-12-2017.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 612 039 495
Dénomination : THALES AVS FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 213144200.00 EUR
17/01/2018 : Modifications générales

Annonce N°705
NOJO : 330213302410061
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Date de commencement d'activité : 12/07/1989
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de représentant. Modification de l'activité.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 612 039 495
Dénomination : THALES AVS FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Administrateur : PERON Ronan en fonction le 23 Janvier 2017 ; Président : MICHIELIN Gil en fonction le 23 Janvier 2017 ; Administrateur : HERAIL Norbert en fonction le 23 Janvier 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 23 Janvier 2017 ; Administrateur : THALES en fonction le 23 Janvier 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS en fonction le 23 Janvier 2017 ; Administrateur : BRENET Didier en fonction le 07 Février 2017 ; Administrateur : ROYER Thierry en fonction le 20 Février 2017 ; Directeur général : HERAIL Norbert en fonction le 15 Janvier 2018
16/11/2017 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°388
NOJO : 330213302405921
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION THALES AVIONICS LCD SAS Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 10163100 EUR Siège social 19-21 AV Morane Saulnier 78140 VELIZY VILLACOUBLAY N° RCS 343078481 RCS VERSAILLES, est société absorbée. THALES AVIONICS SAS Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 175000000 EUR Siège social 75-77 AV Marcel Dassault 33700 MERIGNAC N° RCS 612039495 RCS BORDEAUX, est société absorbante. Actif : 22 283 951,64 euros Passif : 8 463 259,48 euros Actif net apporté : 13 820 692,16 euros Rapport d'échange des droits sociaux : THALES AVIONICS SAS étant propriétaire de la totalité des actions de THALES AVIONICS LCD SAS, il ne sera procédé à aucune échange d'actions et à aucune augmentation de capital MONTANT PREVU DE LA PRIME DE FUSION POUR CHAQUE SOCIETE PARTICIPANTE : NEANT Date du projet : 09/11/2017 Date du dépôt : 13/11/2017, lieu du dépôt : BORDEAUX. Date du dépôt : 13-11-2017, lieu du dépôt : VERSAILLES
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 612 039 495
Dénomination : THALES AVIONICS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 175000000.00 EUR
15/11/2017 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°288
NOJO : 330213302405841
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION THALES TRAINING & SIMULATION SAS Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 1360570 EUR Siège social 1 R du Général de Gaulle ZI les Beaux Soleils 95523 CERGY PONTOISE CEDEX N° RCS 518929005 RCS PONTOISE, est société absorbée. THALES AVIONICS SAS Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 175000000 EUR Siège social 75-77 AV Marcel Dassault 33700 MERIGNAC N° RCS 612039495 RCS BORDEAUX, est société absorbante. Evaluation de l'actif et du passif : Actif : 175.123.096,10 Euros Passif : 144.620.649,97 Euros Le rapport d'échange des droits sociaux dans chaque société participante : Le rapport d'échange des actions est fixé à 218 actions THALES AVIONICS SAS pour 100 actions THALES TRAINING & SIMULATION SAS. Il sera créé 296.604 actions nouvelles de 50 Euros de valeur nominale chacune attribuées à THALES SERVICES SAS. La société THALES AVIONICS SAS procédera à une augmentation de son capital de 14.830.200 euros. Le montant prévu de la prime de fusion pour chaque société participante s'élève à 5.195.857,13 Euros. Date du projet : 08/11/2017 Date du dépôt : 10/11/2017, lieu du dépôt : BORDEAUX/PONTOISE.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 612 039 495
Dénomination : THALES AVIONICS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 175000000.00 EUR
15/11/2017 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°287
NOJO : 330213302405842
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION THALES ELECTRON DEVICES SAS Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 19983435 EUR Siège social 2 RUE Marcel Dassault 78140 VELIZY VILLACOUBLAY N° RCS 340723626 RCS VERSAILLES, est société absorbée. THALES AVIONICS SAS Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 175000000 EUR Siège social 75-77 AV Marcel Dassault 33700 MERIGNAC N° RCS 612039495 RCS BORDEAUX, est société absorbante. Evaluation de l'actif et du passif : Actif : 291.703.902,63 euros Passif : 302.561.709,18 euros Le rapport d'échange des droits sociaux dans chaque société participante : le rapport d'échange des actions est fixé à 35 actions THALES AVIONICS SAS pour 100 actions THALES ELECTRON DEVICES SAS. Il sera en conséquence créer 466 280 actions nouvelles de 50 euros de valeur nominale chacune lesquelles seront attribuées à THALES. La société THALES AVIONICS SAS procédera à une augmentation de son capital de 23 314 000 euros. Le montant prévu de la prime de fusion ou de scission pour chaque société participante : 5 828 389,40 euros Date du projet : 08/11/2017 Date du dépôt : 10/11/2017, lieu du dépôt : Bordeaux. Date du dépôt : 10/11/2017, lieu du dépôt : Versailles
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 612 039 495
Dénomination : THALES AVIONICS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 175000000.00 EUR
01/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4811
NOJO : 213302394122530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 612 039 495
Dénomination : THALES AVIONICS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/02/2017 : Modifications générales

Annonce N°1333
NOJO : 330213302387932
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 612 039 495
Dénomination : THALES AVIONICS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Administrateur : PERON Ronan en fonction le 23 Janvier 2017 ; Président : MICHIELIN Gil en fonction le 23 Janvier 2017 ; Administrateur : HERAIL Norbert en fonction le 23 Janvier 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 23 Janvier 2017 ; Administrateur : THALES en fonction le 23 Janvier 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS en fonction le 23 Janvier 2017 ; Administrateur : BRENET Didier en fonction le 07 Février 2017
30/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6930
NOJO : 317803369486610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Versailles 612 039 495
Dénomination : THALES AVIONICS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°1206
NOJO : BXB153100014673
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Versailles 612 039 495
Dénomination : THALES AVIONICS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS en fonction le 12 Novembre 2014 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 12 Novembre 2014 Administrateur : THALES modification le 23 Mars 2015 Administrateur : ROYER Thierry modification le 05 Novembre 2015 Administrateur : PERON Ronan modification le 09 Avril 2015 Administrateur : BOURSIER Alain en fonction le 12 Novembre 2014 Président : MICHIELIN Gil en fonction le 11 Mars 2015 Administrateur : POUANT Thierry en fonction le 05 Novembre 2015
05/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8219
NOJO : 317803343360918
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Versailles 612 039 495
Dénomination : THALES AVIONICS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/03/2015 : Modifications générales

Annonce N°1069
NOJO : BXB150710015285
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Versailles 612 039 495
Dénomination : THALES AVIONICS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS en fonction le 12 Novembre 2014 Administrateur représentant les salariés : POIDEVIN Fabien en fonction le 12 Novembre 2014 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 12 Novembre 2014 Administrateur : THALES en fonction le 12 Novembre 2014 Administrateur représentant les salariés : ROYER Thierry en fonction le 12 Novembre 2014 Administrateur : PERON Ronan en fonction le 12 Novembre 2014 Administrateur : BOURSIER Alain en fonction le 12 Novembre 2014 Président : MICHIELIN Gil en fonction le 11 Mars 2015
20/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°1694
NOJO : BXB14317002130O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Date de commencement d'activité : 12/07/1989
Descriptif : Modification de l'adresse du siège. Modification de l'activité.
Numéro d'identification : RCS Versailles 612 039 495
Dénomination : THALES AVIONICS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11422
NOJO : 119201322881707
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Nanterre 612 039 495
Dénomination : THALES AVIONICS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11794
NOJO : 119201303894361
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Nanterre 612 039 495
Dénomination : THALES AVIONICS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°2207
NOJO : BXB13204002288F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 612 039 495
Dénomination : THALES AVIONICS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS modification le 18 Juillet 2012 Administrateur représentant les salariés : POIDEVIN Fabien en fonction le 09 Juin 2005 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 04 Avril 2012 Président Administrateur : MATHIEU Michel modification le 18 Juillet 2012 Administrateur : THALES modification le 27 Juillet 2012 Administrateur représentant les salariés : ROYER Thierry en fonction le 17 Juin 2011 Administrateur : PERON Ronan en fonction le 12 Avril 2013 Administrateur : BOURSIER Alain en fonction le 22 Juillet 2013
21/04/2013 : Modifications générales

Annonce N°1424
NOJO : BXB13105000835A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 612 039 495
Dénomination : THALES AVIONICS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS modification le 18 Juillet 2012 Administrateur représentant les salariés : POIDEVIN Fabien en fonction le 09 Juin 2005 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 04 Avril 2012 Président Administrateur : MATHIEU Michel modification le 18 Juillet 2012 Administrateur : BARUCHEL Guy en fonction le 19 Avril 2010 Administrateur : THALES modification le 27 Juillet 2012 Administrateur représentant les salariés : ROYER Thierry en fonction le 17 Juin 2011 Administrateur : PERON Ronan en fonction le 12 Avril 2013
26/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°1760
NOJO : BXB12201001904D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de la forme juridique. Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 612 039 495
Dénomination : THALES AVIONICS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS modification le 18 Juillet 2012 Administrateur représentant les salariés : POIDEVIN Fabien en fonction le 09 Juin 2005 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 04 Avril 2012 Président et administrateur : MATHIEU Michel modification le 18 Juillet 2012 Administrateur : BARUCHEL Guy en fonction le 19 Avril 2010 Administrateur : THALES représenté par LHOPITEAU Stéphane modification le 28 Novembre 2011 Administrateur représentant les salariés : ROYER Thierry en fonction le 17 Juin 2011 Administrateur : FOURNIE Patrick en fonction le 28 Novembre 2011
09/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14402
NOJO : BXC12181010082V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Nanterre 612 039 495
Dénomination : THALES AVIONICS SA
Forme juridique : Société anonyme
07/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13964
NOJO : BXC12121005669S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Nanterre 612 039 495
Dénomination : THALES AVIONICS SA
Forme juridique : Société anonyme
07/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°3707
NOJO : BXB11335003377E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 612 039 495
Dénomination : THALES AVIONICS SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS ET GUERARD modification le 28 Mars 2007 Administrateur représentant les salariés : POIDEVIN Fabien en fonction le 09 Juin 2005 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 28 Juin 2007 Président directeur général et administrateur : MATHIEU Michel modification le 19 Avril 2010 Administrateur : BARUCHEL Guy en fonction le 19 Avril 2010 Administrateur : THALES représenté par LHOPITEAU Stéphane modification le 28 Novembre 2011 Administrateur représentant les salariés : ROYER Thierry en fonction le 17 Juin 2011 Administrateur : FOURNIE Patrick en fonction le 28 Novembre 2011
26/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°1913
NOJO : BXB11171001363L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 612 039 495
Dénomination : THALES AVIONICS SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS ET GUERARD modification le 28 Mars 2007 Administrateur : FAVENNEC Jean Paul en fonction le 22 Décembre 2004 Administrateur représentant les salariés : POIDEVIN Fabien en fonction le 09 Juin 2005 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 28 Juin 2007 Président directeur général et administrateur : MATHIEU Michel modification le 19 Avril 2010 Administrateur : BARUCHEL Guy en fonction le 19 Avril 2010 Administrateur : THALES représenté par FOURNIE Patrick en fonction le 19 Avril 2010 Administrateur représentant les salariés : ROYER Thierry en fonction le 17 Juin 2011
10/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°2637
NOJO : BXB11034005977M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Date de commencement d'activité : 12/07/1989
Descriptif : Modification de l'adresse du siège. Modification de la date de début d'activité.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 612 039 495
Dénomination : THALES AVIONICS SA
Forme juridique : Société anonyme

Siège social :
Adresse :
18 avenue du Maréchal Juin
92366 Meudon la Forèt Cedex
05/01/2011 : Modifications générales

Annonce N°2378
NOJO : BXB10363001556A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 612 039 495
Dénomination : THALES AVIONICS SA
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 175000000.00 EUR
26/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8811
NOJO : BXC101810089245
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Nanterre 612 039 495
Dénomination : THALES AVIONICS SA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
45 rue de Villiers
92526 Neuilly-sur-Seine Cedex
29/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°2718
NOJO : BXB10112001048Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 612 039 495
Dénomination : THALES AVIONICS SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS ET GUERARD modification le 28 Mars 2007 Administrateur : FAVENNEC Jean Paul en fonction le 22 Décembre 2004 Administrateur représentant les salariés : POIDEVIN Fabien en fonction le 09 Juin 2005 Administrateur représentant les salariés : KLOTZ Julien en fonction le 28 Juin 2007 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 28 Juin 2007 Administrateur : LEPEYTRE Jean-Paul en fonction le 08 Juillet 2009 Président directeur général et administrateur : MATHIEU Michel modification le 19 Avril 2010 Administrateur : POMMELLET Pierre-Eric modification le 19 Avril 2010 Administrateur : BARUCHEL Guy en fonction le 19 Avril 2010
29/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°2720
NOJO : BXB10112001050L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 612 039 495
Dénomination : THALES AVIONICS SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS ET GUERARD modification le 28 Mars 2007 Administrateur : FAVENNEC Jean Paul en fonction le 22 Décembre 2004 Administrateur représentant les salariés : POIDEVIN Fabien en fonction le 09 Juin 2005 Administrateur représentant les salariés : KLOTZ Julien en fonction le 28 Juin 2007 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 28 Juin 2007 Président directeur général et administrateur : MATHIEU Michel modification le 19 Avril 2010 Administrateur : BARUCHEL Guy en fonction le 19 Avril 2010 Administrateur : THALES représenté par FOURNIE Patrick en fonction le 19 Avril 2010
14/10/2009 : Modifications générales

Annonce N°2475
NOJO : BXB09280002266Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 612 039 495
Dénomination : THALES AVIONICS SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : CHALTIEL Pierre Yves en fonction le 22 Décembre 2004 Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS ET GUERARD modification le 28 Mars 2007 Administrateur : FAVENNEC Jean Paul en fonction le 22 Décembre 2004 Administrateur représentant les salariés : POIDEVIN Fabien en fonction le 09 Juin 2005 Administrateur représentant les salariés : KLOTZ Julien en fonction le 28 Juin 2007 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 28 Juin 2007 Administrateur : GALLE Jean-Loic en fonction le 04 Mars 2009 Administrateur : LEPEYTRE Jean-Paul en fonction le 08 Juillet 2009 Directeur général délégué : MATHIEU Michel en fonction le 06 Août 2009 Président directeur général et administrateur : POMMELLET Pierre-Eric en fonction le 06 Août 2009
14/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°2121
NOJO : BXB08219005920M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 612 039 495
Dénomination : THALES AVIONICS SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : CHALTIEL Pierre Yves en fonction le 22 Décembre 2004 Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS ET GUERARD modification le 28 Mars 2007 Administrateur : SEZNEC Reynald Gaston en fonction le 22 Décembre 2004 Administrateur : FAVENNEC Jean Paul en fonction le 22 Décembre 2004 Administrateur représentant les salariés : POIDEVIN Fabien en fonction le 09 Juin 2005 Administrateur représentant les salariés : KLOTZ Julien en fonction le 28 Juin 2007 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 28 Juin 2007 Administrateur : GALLE Jean-Loic en fonction le 04 Mars 2009 Administrateur : LEPEYTRE Jean-Paul en fonction le 08 Juillet 2009 Directeur général délégué : MATHIEU Michel en fonction le 06 Août 2009 Président directeur général et administrateur : POMMELLET Pierre-Eric en fonction le 06 Août 2009
31/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9124
NOJO : BXC082030079662
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Nanterre 612 039 495
Dénomination : THALES AVIONICS SA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
45 rue de Villiers
92526 Neuilly-sur-Seine Cedex
17/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°2383
NOJO : BXB081910028883
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 612 039 495
Dénomination : THALES AVIONICS SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : CHALTIEL Pierre Yves en fonction le 22 Décembre 2004.
Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS ET GUERARD modification le 28 Mars 2007.
Administrateur : SEZNEC Reynald Gaston en fonction le 22 Décembre 2004.
Administrateur : FAVENNEC Jean Paul en fonction le 22 Décembre 2004.
Administrateur représentant les salariés : POIDEVIN Fabien en fonction le 09 Juin 2005.
Administrateur représentant les salariés : KLOTZ Julien en fonction le 28 Juin 2007.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 28 Juin 2007.
Directeur général délégué (non administrateur) : GRAVE Emmanuel modification le 26 Mars 2009.
Administrateur : GALLE Jean-Loic en fonction le 04 Mars 2009.
Président directeur général et administrateur : MALCOR Jean-Georges modification le 18 Mars 2009.
Administrateur : LEPEYTRE Jean-Paul en fonction le 08 Juillet 2009.

01/07/2009 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°237
NOJO : BXA08176004863G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/03/2009
Publication légale : La Gazette du Midi, le 15/06/2009
Oppositions : Pour la validité au lieu des éléments du fonds vendu 316 route de Bayonne Bâtiment M86 31030 Toulouse cedex 3; correspondance au siège de Thales Avionics SA 45 rue de Villiers (92526) Neuilly sur Seine cedex et au siège d'Aibus France 316 route de Bayonne 31060 Toulouse cedex 3.
Etablissement complémentaire :
Activité : les éléments d'un fonds de commerce relatifs aux activités de développement de soutien, de fabrication, de rétrofit, de commercialisation, de maintenance corrective et évolutive et de support après vente dans le monde entier du Calculateur CMC pour les avions de la famille Airbus A330/A340, incluant les aspects relatifs aux matériels et aux logiciels du CMC, tels que limitativement énumérés à l'annexe A exploités 316 route de Bayonne Bâtiment M86 31030 Toulouse cedex 3
Origine des fonds : Etablissement complémentaire acquis par achat au prix stipulé de 100000 EUR

Adresse :
316 route de Bayonne
Bâtiment M86
31060 TOULOUSE (31060) Cedex 3
Numéro d'identification : RCS Nanterre 612 039 495
Dénomination : THALES AVIONICS SA
Forme juridique : Société Anonyme

Adresse :
45 rue de Villiers
92526 Neuilly-sur-Seine Cedex
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulouse 393 341 532
Dénomination : AIRBUS FRANCE
03/04/2009 : Modifications générales

Annonce N°1542
NOJO : BXB08089001290A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 612 039 495
Dénomination : THALES AVIONICS SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : CHALTIEL Pierre Yves en fonction le 22 Décembre 2004.
Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS ET GUERARD modification le 28 Mars 2007.
Administrateur : SEZNEC Reynald Gaston en fonction le 22 Décembre 2004.
Administrateur : FAVENNEC Jean Paul en fonction le 22 Décembre 2004.
Administrateur représentant les salariés : POIDEVIN Fabien en fonction le 09 Juin 2005.
Administrateur représentant les salariés : KLOTZ Julien en fonction le 28 Juin 2007.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 28 Juin 2007.
Directeur général délégué (non administrateur) : GRAVE Emmanuel modification le 26 Mars 2009.
Administrateur : GALLE Jean-Loic en fonction le 04 Mars 2009.
Président directeur général et administrateur : MALCOR Jean-Georges modification le 18 Mars 2009.

15/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°2028
NOJO : BXB080690018607
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 612 039 495
Dénomination : THALES AVIONICS SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et administrateur : QUENTIN Francois en fonction le 22 Décembre 2004.
Administrateur : CHALTIEL Pierre Yves en fonction le 22 Décembre 2004.
Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS ET GUERARD modification le 28 Mars 2007.
Administrateur : SEZNEC Reynald Gaston en fonction le 22 Décembre 2004.
Administrateur : LANATA Vincent en fonction le 22 Décembre 2004.
Administrateur : FAVENNEC Jean Paul en fonction le 22 Décembre 2004.
Administrateur représentant les salariés : POIDEVIN Fabien en fonction le 09 Juin 2005.
Administrateur représentant les salariés : KLOTZ Julien en fonction le 28 Juin 2007.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 28 Juin 2007.
Directeur général : GRAVE Emmanuel en fonction le 19 Juin 2008.
Administrateur : GALLE Jean-Loic en fonction le 04 Mars 2009.

15/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°2030
NOJO : BXB08069001863D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 612 039 495
Dénomination : THALES AVIONICS SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : CHALTIEL Pierre Yves en fonction le 22 Décembre 2004.
Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS ET GUERARD modification le 28 Mars 2007.
Administrateur : SEZNEC Reynald Gaston en fonction le 22 Décembre 2004.
Administrateur : FAVENNEC Jean Paul en fonction le 22 Décembre 2004.
Administrateur représentant les salariés : POIDEVIN Fabien en fonction le 09 Juin 2005.
Administrateur représentant les salariés : KLOTZ Julien en fonction le 28 Juin 2007.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 28 Juin 2007.
Directeur général : GRAVE Emmanuel en fonction le 19 Juin 2008.
Administrateur : GALLE Jean-Loic en fonction le 04 Mars 2009.
Président du conseil d'administration et administrateur : MALCOR Jean-Georges en fonction le 04 Mars 2009.

29/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8191
NOJO : BXC08205002865N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Nanterre 612 039 495
Dénomination : THALES AVIONICS SA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
45 rue de Villiers
92526 Neuilly-sur-Seine Cedex
30/06/2008 : Modifications générales

Annonce N°3212
NOJO : BXB08178000257W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 612 039 495
Dénomination : THALES AVIONICS SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et administrateur : QUENTIN Francois en fonction le 22 Décembre 2004Administrateur : BEGOUGNE DE JUNIAC Alexandre en fonction le 22 Décembre 2004.
Administrateur : CHALTIEL Pierre Yves en fonction le 22 Décembre 2004.
Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS ET GUERARD modification le 28 Mars 2007.
Administrateur : SEZNEC Reynald Gaston en fonction le 22 Décembre 2004.
Administrateur : LANATA Vincent en fonction le 22 Décembre 2004.
Administrateur : FAVENNEC Jean Paul en fonction le 22 Décembre 2004.
Administrateur représentant les salariés : POIDEVIN Fabien en fonction le 09 Juin 2005.
Administrateur représentant les salariés : KLOTZ Julien en fonction le 28 Juin 2007.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST& YOUNG et Autres en fonction le 28 Juin 2007.
Directeur général : GRAVE Emmanuel en fonction le 19 Juin 2008.

Historique de l'unité légale :
08/07/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2018 : dénomination
Dénomination : THALES AVS FRANCE SAS
31/12/2017 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
11/01/2017 : code NIC
Code NIC : 00603
03/11/2014 : code NIC
Code NIC : 00595
25/06/2012 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : THALES AVIONICS SAS
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/02/2011 : code NIC
Code NIC : 00561
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'équipements d'aide à la navigation (NAFRev2 : 26.51A)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'équipements d'aide à la navigation (NAFRev1 : 33.2A)
04/11/2004 : code NIC
Code NIC : 00587
01/01/2001 : dénomination
Dénomination : THALES AVIONICS SA
01/01/1999 : dénomination
Dénomination : THOMSON-CSF SEXTANT
Représentants légaux :
07/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Type : Personne Physique

Nom : PASQUIER (ASSOUAD) Yannick
Né le 11/04/1959 à Parthenay (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
28 Avenue Raphael
75016 PARIS
FRANCE
07/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Type : Personne Physique

Nom : PASQUIER (ASSOUAD) Yannick
Né le 11/04/1959 à Parthenay (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
28 Avenue Raphael
75016 PARIS
FRANCE
07/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Type : Personne Physique

Nom : ALESSANDRINI Jean-Christophe
Né le 13/12/1954 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
5 Rue Fizeau
92150 SURESNES
FRANCE
07/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Type : Personne Morale

Nom : THALES
Siren : 552059024
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Administrateur

Adresse :
Tour Carpe Diem
Place des Corolles-Esplanade Nord
92400 Courbevoie
FRANCE
07/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Type : Personne Physique

Nom : LIGNON Christophe
Né le 03/01/1970 à Saint-Étienne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 Rue du Commandeur Cazeneuve
31400 TOULOUSE
FRANCE
07/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Type : Personne Physique

Nom : DAFY Alexandre
Né le 03/05/1974 à Orléans (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
28 Rue des Deux Communes lieu-dit la Bruyère
86480 ROUILLE
FRANCE
07/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Type : Personne Physique

Nom : ALESSANDRINI Jean-Christophe
Né le 13/12/1954 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
5 Rue Fizeau
92150 SURESNES
FRANCE
07/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
-Paris la Défense 1
1-2 Place des Saisons
92400 Courbevoie
FRANCE
01/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Type : Personne Physique

Nom : MICHIELIN Gil
Né le 18/06/1958 à Saint-Magne-de-Castillon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
20 Place Saint Eloi
32200 Gimont
FRANCE
01/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Type : Personne Physique

Nom : MAUREAU Bertrand
Né le 23/12/1964 à Périgueux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
50 Rue des Anges
31200 Toulouse
FRANCE
01/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Type : Personne Physique

Nom : MAUREAU Bertrand
Né le 23/12/1964 à Périgueux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
50 Rue des Anges
31200 Toulouse
FRANCE
01/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Type : Personne Physique

Nom : PERON Ronan
Né le 15/09/1954 à Quimper (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
47 Rue du Commerce
75015 Paris
FRANCE
01/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Type : Personne Morale

Nom : THALES
Siren : 552059024
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Administrateur

Adresse :
Place des Corolles, Esplanade Nord
Tour Crape Diem
92400 Courbevoie
FRANCE
01/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Type : Personne Physique

Nom : BRENET Didier
Né le 25/07/1959 à Saint-Cloud (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
6 Résidence de la Tour Girard
86100 Châtellerault
FRANCE
01/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Type : Personne Physique

Nom : ROYER Thierry
Né le 28/05/1956 à Thizy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
406 Chemin DE MONTAGNE
31330 Grenade
FRANCE
01/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 Place des Saisons
- Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE
01/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
61 Rue HENRI REGNAULT
- TOUR EXALTIS -
92400 Courbevoie
FRANCE
01/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Type : Personne Physique

Nom : MICHIELIN Gil
Né le 18/06/1958 à Saint-Magne-de-Castillon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
20 Place Saint Eloi
32200 Gimont
FRANCE
01/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Type : Personne Physique

Nom : MAUREAU Bertrand
Né le 23/12/1964 à Périgueux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
50 Rue des Anges
31200 Toulouse
FRANCE
01/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Type : Personne Physique

Nom : MAUREAU Bertrand
Né le 23/12/1964 à Périgueux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
50 Rue des Anges
31200 Toulouse
FRANCE
01/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Type : Personne Physique

Nom : PERON Ronan
Né le 15/09/1954 à Quimper (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
47 Rue du Commerce
75015 Paris
FRANCE
01/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Type : Personne Morale

Nom : THALES
Siren : 552059024
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Administrateur

Adresse :
Place des Corolles, Esplanade Nord
Tour Crape Diem
92400 Courbevoie
FRANCE
01/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Type : Personne Physique

Nom : BRENET Didier
Né le 25/07/1959 à Saint-Cloud (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
6 Résidence de la Tour Girard
86100 Châtellerault
FRANCE
01/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Type : Personne Physique

Nom : ROYER Thierry
Né le 28/05/1956 à Thizy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
406 Chemin DE MONTAGNE
31330 Grenade
FRANCE
01/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 Place des Saisons
- Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE
01/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
61 Rue HENRI REGNAULT
- TOUR EXALTIS -
92400 Courbevoie
FRANCE
20/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Type : Personne Physique

Nom : MICHIELIN Gil
Né le 18/06/1958 à Saint-Magne-de-Castillon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
20 Place Saint Eloi
32200 Gimont
FRANCE
20/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Type : Personne Physique

Nom : PERON Ronan
Né le 15/09/1954 à Quimper (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
47 Rue du Commerce
75015 Paris
FRANCE
20/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Type : Personne Physique

Nom : HERAIL Norbert
Né le 16/09/1954 à Saint-Pierre-de-Trivisy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
34 Rue Georges Clemenceau
33185 Le Haillan
FRANCE
20/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Type : Personne Morale

Nom : THALES
Siren : 552059024
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Administrateur

Adresse :
Place des Corolles, Esplanade Nord
Tour Crape Diem
92400 Courbevoie
FRANCE
20/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Type : Personne Physique

Nom : BRENET Didier
Né le 25/07/1959 à Saint-Cloud (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
6 Résidence de la Tour Girard
86100 Châtellerault
FRANCE
20/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Type : Personne Physique

Nom : ROYER Thierry
Né le 28/05/1956 à Thizy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
406 Chemin DE MONTAGNE
31330 Grenade
FRANCE
20/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 Place des Saisons
- Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE
20/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
61 Rue HENRI REGNAULT
- TOUR EXALTIS -
92400 Courbevoie
FRANCE
Dépôts des actes :
01/09/2022 : Décision(s) des associés
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°23066 déposé le 07/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
20/07/2022 : Extrait de décision(s) des associés
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°20287 déposé le 02/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
20/07/2022 : Extrait de décision(s) des associés
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°20287 déposé le 02/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
31/05/2022 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°16478 déposé le 23/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
31/05/2022 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°16478 déposé le 23/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
31/05/2022 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°16478 déposé le 23/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/05/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°16478 déposé le 23/06/2022
Etat : Déposé
25/03/2022 : Décision(s) des associés
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°10044 déposé le 11/04/2022
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
10/09/2021 : Décision(s) des associés
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°24965 déposé le 23/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
15/03/2021 : Décision(s) des associés
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°8966 déposé le 30/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
15/03/2021 : Décision(s) des associés
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°8966 déposé le 30/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
01/10/2020 : Décision(s) des associés
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°26089 déposé le 29/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
01/10/2020 : Décision(s) des associés
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°26089 déposé le 29/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
01/10/2020 : Décision(s) des associés
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°26089 déposé le 29/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
15/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°16860 déposé le 07/07/2020
Etat : Déposé
15/06/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°16860 déposé le 07/07/2020
Etat : Déposé
27/02/2020 : Décision(s) des associés
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°9856 déposé le 10/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
29/10/2019 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°42148 déposé le 31/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
19/03/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°13495 déposé le 20/03/2019
Etat : Déposé
19/03/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°13495 déposé le 20/03/2019
Etat : Déposé
01/03/2019 : Décision(s) des associés
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°15240 déposé le 28/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
01/03/2019 : Décision(s) des associés
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°15240 déposé le 28/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
01/03/2019 : Décision(s) des associés
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°15240 déposé le 28/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
01/03/2019 : Décision(s) des associés
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°15240 déposé le 28/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
29/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°19137 déposé le 12/04/2018
Etat : Déposé
29/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°19137 déposé le 12/04/2018
Etat : Déposé
01/01/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°904 déposé le 15/01/2018
Etat : Déposé
01/01/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°3316 déposé le 30/01/2018
Etat : Déposé
01/01/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°904 déposé le 15/01/2018
Etat : Déposé
01/01/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°3316 déposé le 30/01/2018
Etat : Déposé
26/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°904 déposé le 15/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
26/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°904 déposé le 15/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
26/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°904 déposé le 15/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
26/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°904 déposé le 15/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/12/2017 : Déclaration de conformité
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°3282 déposé le 30/01/2018
Etat : Déposé
26/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°3282 déposé le 30/01/2018
Etat : Déposé
Décision : de la société THALES AVIONICS LCD RCS VERSAILLES 343 078 481 au profit de la société THALES AVS FRANCE société absorbante
26/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°3282 déposé le 30/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°3282 déposé le 30/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
26/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°3282 déposé le 30/01/2018
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION ANNEXE
26/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°3288 déposé le 30/01/2018
Etat : Déposé
Décision : de la société THALES ELECTRON DEVICES société absorbée RCS VERSAILLES 340 723 626 au profit de la société THALES AVS FRANCE société absorbante
26/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°3288 déposé le 30/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°3288 déposé le 30/01/2018
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION ANNEXE
26/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°3288 déposé le 30/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
26/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°3288 déposé le 30/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
26/12/2017 : Déclaration de conformité
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°3288 déposé le 30/01/2018
Etat : Déposé
26/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°3316 déposé le 30/01/2018
Etat : Déposé
26/12/2017 : Déclaration de conformité
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°3316 déposé le 30/01/2018
Etat : Déposé
Décision : de la société THALES TRAINING & SIMULATION RCS PONTOISE 518 929 005 au profit de la société THALES AVS FRANCE, société absorbante
26/12/2017 : Déclaration de conformité
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°3316 déposé le 30/01/2018
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION ANNEXE
26/12/2017 : Déclaration de conformité
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°3316 déposé le 30/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/12/2017 : Déclaration de conformité
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°3316 déposé le 30/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
26/12/2017 : Déclaration de conformité
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°3316 déposé le 30/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
26/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°904 déposé le 15/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
26/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°904 déposé le 15/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
26/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°904 déposé le 15/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
26/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°904 déposé le 15/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°3316 déposé le 30/01/2018
Etat : Déposé
26/12/2017 : Déclaration de conformité
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°3316 déposé le 30/01/2018
Etat : Déposé
Décision : de la société THALES TRAINING & SIMULATION RCS PONTOISE 518 929 005 au profit de la société THALES AVS FRANCE, société absorbante
26/12/2017 : Déclaration de conformité
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°3316 déposé le 30/01/2018
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION ANNEXE
26/12/2017 : Déclaration de conformité
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°3316 déposé le 30/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/12/2017 : Déclaration de conformité
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°3316 déposé le 30/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
26/12/2017 : Déclaration de conformité
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°3316 déposé le 30/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
26/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°3288 déposé le 30/01/2018
Etat : Déposé
Décision : de la société THALES ELECTRON DEVICES société absorbée RCS VERSAILLES 340 723 626 au profit de la société THALES AVS FRANCE société absorbante
26/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°3288 déposé le 30/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°3288 déposé le 30/01/2018
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION ANNEXE
26/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°3288 déposé le 30/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
26/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°3288 déposé le 30/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
26/12/2017 : Déclaration de conformité
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°3288 déposé le 30/01/2018
Etat : Déposé
26/12/2017 : Déclaration de conformité
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°3282 déposé le 30/01/2018
Etat : Déposé
26/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°3282 déposé le 30/01/2018
Etat : Déposé
Décision : de la société THALES AVIONICS LCD RCS VERSAILLES 343 078 481 au profit de la société THALES AVS FRANCE société absorbante
26/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°3282 déposé le 30/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°3282 déposé le 30/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
26/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°3282 déposé le 30/01/2018
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION ANNEXE
07/12/2017 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°27888 déposé le 14/12/2017
Etat : Déposé
07/12/2017 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°27889 déposé le 14/12/2017
Etat : Déposé
Décision : fusioni par voie d'absorption de la société THALES ELECTRON DEVICES SAS par la société THALES AVIONICS SAS
07/12/2017 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°27889 déposé le 14/12/2017
Etat : Déposé
Décision : fusioni par voie d'absorption de la société THALES ELECTRON DEVICES SAS par la société THALES AVIONICS SAS
07/12/2017 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°27888 déposé le 14/12/2017
Etat : Déposé
09/11/2017 : Traité de fusion
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°23955 déposé le 13/11/2017
Etat : Déposé
Décision : de la société THALES AVIONICS LCD SAS RCS DE VERSAILLES 343 078 481, société absorbée au profit de la société THALES AVIONICS SAS société absorbante
09/11/2017 : Traité de fusion
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°23955 déposé le 13/11/2017
Etat : Déposé
Décision : de la société THALES AVIONICS LCD SAS RCS DE VERSAILLES 343 078 481, société absorbée au profit de la société THALES AVIONICS SAS société absorbante
08/11/2017 : Projet de traité de fusion
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°23825 déposé le 10/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Société absorbante : THALES AVIONICS SAS (RCS BORDEAUX 612 039 495)/Société absorbée : THALES TRAINING & SIMULATION SAS (RCS PONTOISE 518 929 005)
08/11/2017 : Projet de traité de fusion
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°23826 déposé le 10/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Société absorbante : THALES AVIONICS SAS (RCS BORDEAUX 612 039 495)/Société absorbée : THALES ELECTRON DEVICES SAS (RCS VERSAILLES 340 723 626)
08/11/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°23955 déposé le 13/11/2017
Etat : Déposé
Décision : EXAMEN ET APPROBATION D UN PROJET DE TRAITE DE FUSION ABSORPTION
08/11/2017 : Projet de traité de fusion
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°23826 déposé le 10/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Société absorbante : THALES AVIONICS SAS (RCS BORDEAUX 612 039 495)/Société absorbée : THALES ELECTRON DEVICES SAS (RCS VERSAILLES 340 723 626)
08/11/2017 : Projet de traité de fusion
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°23825 déposé le 10/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Société absorbante : THALES AVIONICS SAS (RCS BORDEAUX 612 039 495)/Société absorbée : THALES TRAINING & SIMULATION SAS (RCS PONTOISE 518 929 005)
08/11/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°23955 déposé le 13/11/2017
Etat : Déposé
Décision : EXAMEN ET APPROBATION D UN PROJET DE TRAITE DE FUSION ABSORPTION
18/01/2017 : Décision(s) du président
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°2869 déposé le 07/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
18/01/2017 : Décision(s) du président
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°2869 déposé le 07/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
18/01/2017 : Décision(s) du président
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°2869 déposé le 07/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
19/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°1445 déposé le 23/01/2017
Etat : Déposé
19/12/2016 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°1445 déposé le 23/01/2017
Etat : Déposé
19/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°1445 déposé le 23/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
19/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°1445 déposé le 23/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°1445 déposé le 23/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
19/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°1445 déposé le 23/01/2017
Etat : Déposé
19/12/2016 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°1445 déposé le 23/01/2017
Etat : Déposé
19/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°1445 déposé le 23/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
19/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°1445 déposé le 23/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°1445 déposé le 23/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
19/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°1445 déposé le 23/01/2017
Etat : Déposé
19/12/2016 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°1445 déposé le 23/01/2017
Etat : Déposé
19/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°1445 déposé le 23/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
19/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°1445 déposé le 23/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°1445 déposé le 23/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
17/10/2016 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2014B04553
Dépôt : N°656 déposé le 11/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateurs
14/10/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2014B04553
Dépôt : N°17151 déposé le 05/11/2015
Etat : Déposé
26/02/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2014B04553
Dépôt : N°4158 déposé le 11/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
26/02/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2014B04553
Dépôt : N°4158 déposé le 11/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
03/11/2014 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2014B04553
Dépôt : N°17270 déposé le 12/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
03/11/2014 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2014B04553
Dépôt : N°17270 déposé le 12/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
03/11/2014 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2014B04553
Dépôt : N°17270 déposé le 12/11/2014
Etat : Déposé
03/11/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2014B04553
Dépôt : N°17270 déposé le 12/11/2014
Etat : Déposé
Etablissements :
07/09/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
75-77 Avenue Marcel Dassault
33700 Mérignac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/07/1989
Activité : L'étude, la recherche, la conception, la fabrication, l'acquisition, l'exploitation, la vente de tous produits, composants, matières, données, équipements, systèmes et leurs accessoires, prestations de services destinés dans tous les domaines civils ou militaires, à tous usages industriels, domestiques ou autres.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/04/2019 : Etablissement ouvert

Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Type : Siège

Adresse :
75-77 Avenue Marcel Dassault
33700 Mérignac
FRANCE
01/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Type : Etablissement principal

Adresse :
75-77 Avenue Marcel Dassault
33700 Mérignac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/07/1989
Activité : L'étude, la recherche, la conception, la fabrication, l'acquisition, l'exploitation, la vente de tous produits, composants, matières, données, équipements, systèmes et leurs accessoires, prestations de services destinés dans tous les domaines civils ou militaires, à tous usages industriels, domestiques ou autres.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/05/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2018B00091
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bordeaux

Adresse :
2 avenue Pathé Marconi
74200 Thonon-les-Bains
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2017
Activité : Etude, fabrication, commercialisation de tubes et dispositifs électroniques, tubes et dispositifs hyperfréquences, tubes et dispositifs à grille et de commutation, tubes et dispositifs à images
Origine du fonds : Apport fusion
cquisition par fusio - récédent propriétaire exploitan - HALES ELECTRON DEVICES SA
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/02/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Type : Siège

Adresse :
75-77 Avenue Marcel Dassault
33700 Mérignac
FRANCE
20/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Type : Etablissement principal

Adresse :
75-77 Avenue Marcel Dassault
33700 Mérignac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/07/1989
Activité : Conception, acquisition, fabrication, exploitation, vente de tous produits, équipements, systèmes destinés dans tous domaines à tous usage industriel ou autres, prise de brevet d'invention ou licence de brevet, achat, exploitation directe ou indirecte, cession
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Rue TOUSSAINT CATROS
BP 91
33166 Le Haillan
FRANCE
Enseigne : SEXTANT AVIONIQUE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/07/1989
Activité : Conception fabrication acquisition exploitation vente de tous produits equipements systemes destines dans tous domaines a tous usages industriels ou autres.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00022
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bordeaux

Adresse :
25 Rue Jules Védrines
26000 Valence
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1939
Activité : Conception, fabrication, exploitation, commercialisation de matériels et sous-systèmes dans le domaine de l'électronique de vol/avionique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B00007
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bordeaux

Adresse :
40 Rue de la Brelandière
86100 Châtellerault
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/07/1989
Activité : Conception, acquisition, fabrication, exploitation vente de tous produits, équipements, systèmes des- tinés dans tous domaines à tous usages industriels ou autres, prise de brevet d'invention ou licence de brevet, achat, exploitation directe ou indirec- te, cession.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B00007
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bordeaux

Adresse :
Rue Marcel Dassault
BP 140
86100 Châtellerault
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/05/1993
Activité : Montage et réparation de matériels d'avionique du centre de logistique international.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1994B00064
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bordeaux

Adresse :
20 boulevard de l'Industrie,
BP 67, Zone Industrielle
41100 Vendôme
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1994
Activité : Fabrication et industrialisation d'instruments de bords d'aéronefs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 1990B00067
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bordeaux

Adresse :
Aéropôle Bâtiment I
13127 Vitrolles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/07/1989
Activité : Conception acquisition fabrication exploitation vente de tous produits équipements systèmes destinés dans tous domaines a tous usages industriels ou autres, prise de brevet d'invention ou licence de brevet, achat, exploitation, directe ou indirecte, cession
Origine du fonds : Divers
pport fusio - récédent propriétaire exploitan - FEN
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2014B04553
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bordeaux

Adresse :
19-21 Avenue Morane Saulnier
78140 Vélizy-Villacoublay
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/07/1989
Activité : conception, acquisition, fabrication, exploitation, vente de tous produits, équipements, systèmes, destines dans tous domaines a tous usage industriels ou autres, prise de brevet d'invention ou licence de brevet, achat, exploitation directe ou indirecte, cession.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1978B00186
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bordeaux

Adresse :
105 Avenue du Général Eisenhower
BP 1147
31037 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1954
Activité : conception fabrication acquisition exploitation vente de tous produits équipements systèmes destinés dans tous domaines à tous usages industriels ou autres -
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
07/09/2022 : Ajout
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Date d’ajout de l’observation : 22/12/2004
Texte de l'observation : A compter du 30/06/2000 augmentation de capital et conversion en euros suite à la fusion par voei d'absorption de la société ATEV par la SOCIETE THOMSON CSF SEXTANT
07/09/2022 : Ajout
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Date d’ajout de l’observation : 23/01/2017
Texte de l'observation : Transfert du siège avec maintien de l'activité dans le ressort de l'ancien siège
07/09/2022 : Ajout
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Date d’ajout de l’observation : 30/01/2018
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination THALES AVIONICS LCD Forme juridique SAS Siège social 19-21 Avenue Morane Saulnier 78 140 VILLACOUBLAY Rcs 343 078 481 à compter du 31-12-2017
07/09/2022 : Ajout
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Date d’ajout de l’observation : 30/01/2018
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination THALES ELECTRON DEVICES Forme juridique SAS Siège social 2 rue Marcel Dassault 78 140 VILLACOULAY Rcs 340 723 626 à compter du 31-12-2017
07/09/2022 : Ajout
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Date d’ajout de l’observation : 30/01/2018
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination THALES TRAINING & SIMULATION Forme juridique SAS Siège social 1 rue du Général de Gaulle ZI les beaux Soleils 95 523 CERGY PONTOISE Rcs 518 929 005 à compter du 31-12-2017
01/04/2019 : Ajout
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 99760
Date d’ajout de l’observation : 22/12/2004
Texte de l'observation : A compter du 30/06/2000 augmentation de capital et conversion en euros suite à la fusion par voei d'absorption de la société ATEV par la SOCIETE THOMSON CSF SEXTANT
01/04/2019 : Ajout
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : 16664
Date d’ajout de l’observation : 23/01/2017
Texte de l'observation : Transfert du siège avec maintien de l'activité dans le ressort de l'ancien siège
01/04/2019 : Ajout
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Numéro unique d’observation : 63072
Date d’ajout de l’observation : 30/01/2018
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination THALES AVIONICS LCD Forme juridique SAS Siège social 19-21 Avenue Morane Saulnier 78 140 VILLACOUBLAY Rcs 343 078 481 à compter du 31-12-2017
01/04/2019 : Ajout
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Numéro unique d’observation : 63081
Date d’ajout de l’observation : 30/01/2018
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination THALES ELECTRON DEVICES Forme juridique SAS Siège social 2 rue Marcel Dassault 78 140 VILLACOULAY Rcs 340 723 626 à compter du 31-12-2017
01/04/2019 : Ajout
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 63083
Date d’ajout de l’observation : 30/01/2018
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination THALES TRAINING & SIMULATION Forme juridique SAS Siège social 1 rue du Général de Gaulle ZI les beaux Soleils 95 523 CERGY PONTOISE Rcs 518 929 005 à compter du 31-12-2017
20/02/2017 : Ajout
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 99760
Date d’ajout de l’observation : 22/12/2004
Texte de l'observation : A compter du 30/06/2000 augmentation de capital et conversion en euros suite à la fusion par voei d'absorption de la société ATEV par la SOCIETE THOMSON CSF SEXTANT
20/02/2017 : Ajout
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : 16664
Date d’ajout de l’observation : 23/01/2017
Texte de l'observation : Transfert du siège avec maintien de l'activité dans le ressort de l'ancien siège
10/02/2017 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 1-5714
Date d’ajout de l’observation : 05/12/2002
Texte de l'observation : ** LE 18.06.01 IL A ETE PROCEDE PAR ERREUR A LA RADIATION DE LA SOCIETE ALORS QU'IL S'AGISSAIT DE LA FERMETURE D'UN ETABLISSEMENT SIS A VALENCE 18 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU, LA SOCIETE CONSERVANT UNE ACTIVITE AU 25 RUE JULES VEDRINES Date d'effet : 31 décembre 1990
06/02/2017 : Ajout
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 4170
Date d’ajout de l’observation : 09/10/1995
Texte de l'observation : Transfert du siège de la société de Meudon la forêt à Velizy Villacoublay aérodrome de Villacoublay à compter du 12/09/95
06/02/2017 : Ajout
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 3148
Date d’ajout de l’observation : 09/08/1999
Texte de l'observation : Ancien nom : Sextant avionique nouveau nom : Thomson-Csf sextant Date d'effet : 27/07/1999
06/02/2017 : Ajout
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 1114
Date d’ajout de l’observation : 01/03/2001
Texte de l'observation : Ancienne dénomination : Thomson-Csf sextant nouvelle dénomination : Thalès Avionics sa Date d'effet : 25/01/2001
06/02/2017 : Ajout
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 3254
Date d’ajout de l’observation : 01/08/2003
Texte de l'observation : Modification faite par le greffier suite notif de confrère Transfert du siège social de aérodrome de Villacoublay 78140 Velizy Villacoublay au 1 avenue Carnot 91883 Massy Cedex Date d'effet : 01/07/2003
06/02/2017 : Ajout
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Le numéro de gestion de Nanterre est le 88 B 01873
03/02/2017 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : F16/025366
Date d’ajout de l’observation : 19/09/2016
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis ZI Aéronautique Rue Clément Ader 31770 COLOMIERS à compter du 31/12/2000
03/02/2017 : Ajout
Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 99760
Date d’ajout de l’observation : 22/12/2004
Texte de l'observation : A compter du 30/06/2000 augmentation de capital et conversion en euros suite à la fusion par voei d'absorption de la société ATEV par la SOCIETE THOMSON CSF SEXTANT
Personnes morales :
07/09/2022 : THALES AVS FRANCE SAS
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : L'étude, la recherche, la conception, la fabrication, l'acquisition, l'exploitation, la vente de tous produits, composants, matières, données, équipements, systèmes et leurs accessoires, prestations de services destinés dans tous les domaines civils ou militaires, à tous usages industriels, domestiques ou autres.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/12/1989
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/01/2017

Type de capital : Fixe
Capital : 213144200.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 64 années
01/04/2019 : THALES AVS FRANCE SAS
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : L'étude, la recherche, la conception, la fabrication, l'acquisition, l'exploitation, la vente de tous produits, composants, matières, données, équipements, systèmes et leurs accessoires, prestations de services destinés dans tous les domaines civils ou militaires, à tous usages industriels, domestiques ou autres.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/12/1989
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/01/2017

Type de capital : Fixe
Capital : 213144200.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 64 années
14/05/2018 : THALES AVS FRANCE SAS
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/02/2018
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/12/2017

Economie sociale et solidaire : Non
20/02/2017 : THALES AVIONICS SAS
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : conception, acquisition, fabrication, exploitation, vente de tous produits, équipements, systèmes, destines dans tous domaines a tous usage industriels ou autres, prise de brevet d'invention ou licence de brevet, achat, exploitation directe ou indirecte, cession.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/12/1989
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/01/2017

Type de capital : Fixe
Capital : 175000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 64 années
10/02/2017 : THALES AVIONICS SAS
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/06/1954

Economie sociale et solidaire : Non
09/02/2017 : THALES AVIONICS SAS
Greffe : Poitiers (8602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/01/1990

Economie sociale et solidaire : Non
07/02/2017 : THALES AVIONICS SAS
Greffe : Blois (4101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/03/1994

Economie sociale et solidaire : Non
06/02/2017 : THALES AVIONICS SA
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/01/1990

Economie sociale et solidaire : Non
03/02/2017 : THALES AVIONICS SAS
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/03/1978

Economie sociale et solidaire : Non
03/02/2017 : THALES AVIONICS SAS
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/11/2014

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°17610 déposé le 22/06/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°22423 déposé le 21/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°10140 déposé le 07/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°12707 déposé le 20/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°13038 déposé le 27/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°13038 déposé le 27/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°8153 déposé le 12/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02352
Dépôt : N°8153 déposé le 12/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2014B04553
Dépôt : N°5305 déposé le 12/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2014B04553
Dépôt : N°6565 déposé le 14/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 17610 du 22/06/2022
Numéro de gestion : 1989B02352
Code activité : 2651A : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 22423 du 21/07/2021
Numéro de gestion : 1989B02352
Code activité : 2651A : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 10140 du 07/07/2020
Numéro de gestion : 1989B02352
Code activité : 2651A : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles288 000 000242 000 00046 000 00048 000 000
040Immobilisations financières162 000 00054 000 000108 000 000114 000 000
044Total Actif Immobilisé582 000 000402 000 000180 000 000193 000 000
064Avances et acomptes versés sur commandes3 000 0003 000 0004 000 000
068Créances – Clients et comptes rattachés370 000 0002 000 000368 000 000366 000 000
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance1 308 000 000112 000 0001 196 000 0001 176 000 000
110Total général Actif1 891 000 000514 000 0001 377 000 0001 369 000 000
120Capital social ou individuel175 000 000175 000 000
136Résultat de l’exercice162 000 000131 000 000
142Total des capitaux propres - Total I256 000 000227 000 000
154Provisions pour risques et charges - Total II309 000 000351 000 000
164Avances et acomptes reçus sur commandes en cours204 000 000214 000 000
166Fournisseurs et comptes rattachés230 000 000209 000 000
172Autres dettes290 000 000282 000 000
176Total des dettes813 000 000791 000 000
180Total général Passif1 377 000 0001 369 000 000
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
244Impôts, taxes et versements assimilés22 600 00018 900 000
310Bénéfice ou perte 162 000 000131 000 000
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
CodeLibellé du posteMontant année N
442AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations techniques matériel et outillage 10 683 000
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 4 034 000
482AUGMENTATIONS Immobilisations financières 21 000
484DIMINUTIONS Immobilisations financières 10 000
490Total Immobilisations (Valeur brute) 580 890 000
492Total Immobilisations (Augmentations) 16 917 000
494Total Immobilisations (Diminutions) 15 316 000
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 12707 du 20/06/2019
Numéro de gestion : 1989B02352
Code activité : 2651A : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 13038 du 27/07/2018
Numéro de gestion : 1989B02352
Code activité : 2651A : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles288 000 000242 000 00046 000 00048 000 000
040Immobilisations financières162 000 00054 000 000108 000 000114 000 000
044Total Actif Immobilisé582 000 000402 000 000180 000 000193 000 000
064Avances et acomptes versés sur commandes3 000 0003 000 0004 000 000
068Créances – Clients et comptes rattachés370 000 0002 000 000368 000 000366 000 000
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance1 308 000 000112 000 0001 196 000 0001 176 000 000
110Total général Actif1 891 000 000514 000 0001 377 000 0001 369 000 000
120Capital social ou individuel175 000 000175 000 000
136Résultat de l’exercice162 000 000131 000 000
142Total des capitaux propres - Total I256 000 000227 000 000
154Provisions pour risques et charges - Total II309 000 000351 000 000
164Avances et acomptes reçus sur commandes en cours204 000 000214 000 000
166Fournisseurs et comptes rattachés230 000 000209 000 000
172Autres dettes290 000 000282 000 000
176Total des dettes813 000 000791 000 000
180Total général Passif1 377 000 0001 369 000 000
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
244Impôts, taxes et versements assimilés22 600 00018 900 000
310Bénéfice ou perte 162 000 000131 000 000
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
CodeLibellé du posteMontant année N
442AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations techniques matériel et outillage 10 683 000
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 4 034 000
482AUGMENTATIONS Immobilisations financières 21 000
484DIMINUTIONS Immobilisations financières 10 000
490Total Immobilisations (Valeur brute) 580 890 000
492Total Immobilisations (Augmentations) 16 917 000
494Total Immobilisations (Diminutions) 15 316 000
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 8153 du 12/05/2017
Numéro de gestion : 1989B02352
Code activité : 2651A : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles288 000 000242 000 00046 000 00048 000 000
040Immobilisations financières162 000 00054 000 000108 000 000114 000 000
044Total Actif Immobilisé582 000 000402 000 000180 000 000193 000 000
064Avances et acomptes versés sur commandes3 000 0003 000 0004 000 000
068Créances – Clients et comptes rattachés370 000 0002 000 000368 000 000366 000 000
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance1 308 000 000112 000 0001 196 000 0001 176 000 000
110Total général Actif1 891 000 000514 000 0001 377 000 0001 369 000 000
120Capital social ou individuel175 000 000175 000 000
136Résultat de l’exercice162 000 000131 000 000
142Total des capitaux propres - Total I256 000 000227 000 000
154Provisions pour risques et charges - Total II309 000 000351 000 000
164Avances et acomptes reçus sur commandes en cours204 000 000214 000 000
166Fournisseurs et comptes rattachés230 000 000209 000 000
172Autres dettes290 000 000282 000 000
176Total des dettes813 000 000791 000 000
180Total général Passif1 377 000 0001 369 000 000
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
244Impôts, taxes et versements assimilés22 600 00018 900 000
310Bénéfice ou perte 162 000 000131 000 000
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
CodeLibellé du posteMontant année N
442AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations techniques matériel et outillage 10 683 000
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 4 034 000
482AUGMENTATIONS Immobilisations financières 21 000
484DIMINUTIONS Immobilisations financières 10 000
490Total Immobilisations (Valeur brute) 580 890 000
492Total Immobilisations (Augmentations) 16 917 000
494Total Immobilisations (Diminutions) 15 316 000
Entreprises similaires :
Fab. prod. informat., électroniq. & opt.
LE3QUARTDHEURE - MERIGNACLE QUANTIEME - MERIGNACLE POLE HORLOGER - MERIGNACAUTOMIT - MERIGNACM.N FIBRE - MERIGNACDELTA TECHNOLOGIES INTERNATIONAL SARL - MERIGNACTDM - MERIGNACNATUS FRANCE - MERIGNACPRO TECH FEU ET SECURITE - MERIGNACTHALES DMS FRANCE SAS - MERIGNACWORLDCAST SYSTEMS - MERIGNACGE MEDICAL SYSTEMS - MERIGNACSYSTO - MERIGNACAIRMOD - MERIGNACTHALES AVS FRANCE SAS - MERIGNAC
Bulletin des annonces légales et obligtoires (BALO) :
18/07/2008 : Publications périodiques (74)

Société : Thales Avionics
Catégorie 2 : Sociétés commerciales et industrielles (74_N2)
Numéro d'affaire : 10233
Texte de l'annonce :

0810233

18 juillet 2008BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n°87


Publications périodiques
____________________

Sociétés commerciales et industrielles
____________________



 

 

THALES AVIONICS 

(Capital détenu à 100 % par THALES SA)

Société anonyme au capital de 230 538 600 €.

Siège social : 45, rue de Villiers, 92526 Neuilly sur Seine.

612 039 495 R.C.S. Nanterre.

 

Les comptes annuels au 31 décembre 2007 approuvés par l’Assemblée Générale Ordinaire du 6 juin 2008 ont été publiés au "Journal Spécial des Sociétés" du 12 juillet 2008 et sont consultables sur le site www.jss.fr.

 

 

0810233

25/07/2007 : Publications périodiques (74)

Société : Thales Avionics
Catégorie 2 : Sociétés commerciales et industrielles (74_N2)
Numéro d'affaire : 11358
Texte de l'annonce :

0711358

25 juillet 2007BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n°89


Publications périodiques
____________________

Sociétés commerciales et industrielles
____________________



 

THALES AVIONICS  

(Capital détenu à 100% par THALES SA)

Société anonyme au capital de 230 538 600 €.

Siège social : 45, rue de Villiers, 92526 Neuilly sur Seine.

612 039 495 R.C.S. Nanterre.

 

Les comptes annuels au 31 décembre 2006 approuvés par l’assemblée générale mixte du 15 juin 2007 ont été publiés au "Journal Spécial des Sociétés" du 19/07/2007 et sont consultables sur le site www.jss.fr.

 

0711358

21/07/2006 : Publications périodiques (74)

Société : Thales Avionics SA
Catégorie 2 : Sociétés commerciales et industrielles (74_N2)
Numéro d'affaire : 11393
Texte de l'annonce :

0611393

21 juillet 2006BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n°87


Publications périodiques
____________________

Sociétés commerciales et industrielles
____________________



 

 

THALES AVIONICS SA

(Capital détenu à 100 % par THALES SA)

Société anonyme au capital de 230 538 600 €.

Siège social : 45, rue de Villiers, 92526 Neuilly-Sur-Seine

612 039 495 R.C.S. Nanterre.

 

Les comptes annuels au 31 décembre 2005 approuvés par l’assemblée générale ordinaire du 12 juin 2006 ont été publiés au "Journal Spécial des Sociétés" du 13 juillet 2006.

 

0611393

01/07/2005 : PUBLICATIONS PÉRIODIQUES (74)

Société : Thales Avionics
Siège : 45, rue de Villiers, 92526 Neuilly-sur-Seine.Exercice social : du 1er janvier au 31 décembre.
Catégorie 2 : sociétés commerciales et industrielles (74_N2)
Numéro d'affaire : 92497
Texte de l'annonce :

THALES AVIONICS (Capital détenu à 100 % par Thales S.A.)

THALES AVIONICS (Capital détenu à 100 % par Thales S.A.)

Société anonyme au capital de 230 538 600 €.
Siège social : 45, rue de Villiers, 92526 Neuilly-sur-Seine.
612 039 495 R.C.S.Nanterre.
Exercice social : du 1er janvier au 31 décembre.

Les comptes annuels au 31 décembre 2004, approuvés par l’assemblée générale ordinaire du 6 juin 2005, ont été publiés au « Journal Spécial des Sociétés » du 25 juin 2005.






92497

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici